Article considérant 5

(5) Les plates-formes de négociation devraient déterminer ce qui constitue une position importante en tenant compte pour ce faire de la taille et de la composition du marché en question. À cette fin, les plates-formes de négociation devraient établir des critères qualitatifs ou quantitatifs servant à identifier ces expositions importantes, et mettre en place des procédures permettant de recenser toutes les positions, détenues par toute personne, qui dépassent des seuils prédéterminés de vigilance. Ces critères quantitatifs et qualitatifs pourraient être, entre autres, la taille de l’intérêt ouvert total sur l’instrument dérivé sur matières premières, la part de la position du détenteur de position, la volatilité des marchés et les caractéristiques du marché des matières premières sous-jacent. Lorsque les seuils sont dépassés, la plate-forme de négociation devrait rechercher les raisons de la constitution de cette position importante. À cette fin, la plate-forme de négociation devrait évaluer la nécessité de demander des informations complémentaires à la personne détenant cette position importante, en fonction notamment de la fréquence à laquelle les positions détenues par cette personne dépassent les seuils de vigilance, et de l’ampleur des dépassements. Ces informations pourraient comprendre, entre autres, les positions détenues sur des produits liés, la raison économique de la position ouverte et l’activité sur un marché de matières premières sous-jacent lié. Sur la base des informations déjà disponibles ou recueillies au moyen de la demande d’informations complémentaires, la plate-forme de négociation devrait prendre si nécessaire les mesures qui s’imposent.