Article considérant 16

(16) La limite de position des autres mois s’applique à toutes les échéances autres que le mois spot. La base de référence standard pour la limite de position des autres mois, qu’il s’agisse d’instruments dérivés sur matières premières réglés par livraison physique ou en espèces, devrait être calculée en pourcentage du total des positions ouvertes. La répartition des positions entre les autres mois d’un contrat sur matières premières se traduit concentre souvent par une concentration sur les mois les plus proches de l’échéance. Le total des positions ouvertes fournit donc une meilleure base de référence pour fixer des limites de position qu’une moyenne calculée sur l’ensemble des échéances. Étant donné que les positions ouvertes peuvent considérablement évoluer sur une courte période, elles devraient être calculées par les autorités compétentes sur une période qui reflète suffisamment les caractéristiques de la négociation des instruments dérivés. Cette période de référence devrait notamment tenir compte du caractère saisonnier de la négociation d’un contrat.