Article considérant 26

(26) Pour certains instruments dérivés sur matières premières, il peut y avoir un décalage important entre les positions ouvertes et la quantité livrable. Cela peut se produire lorsqu’il y a relativement peu de négociations sur les instruments dérivés par rapport à la quantité livrable, auquel cas les positions ouvertes sont moins importantes que la quantité livrable, ou, par exemple, lorsqu’un instrument dérivé sur matières premières particulier est largement utilisé pour couvrir plusieurs expositions différentes, auquel cas c’est la quantité livrable qui est en décalage par rapport aux positions ouvertes. Ces décalages importants entre les positions ouvertes et la quantité livrable justifient des ajustements à la hausse ou à la baisse de la limite des autres mois par rapport à la base de référence afin d’éviter de perturber le marché à l’approche du mois spot. Plus précisément, lorsque la position ouverte est nettement supérieure à la quantité livrable, la limite des autres mois doit être ajustée à la baisse afin d’éviter un plongeon brutal, la limite du mois spot étant, elle, fondée sur la quantité livrable. Il ne serait pas approprié d’ajuster la limite du mois spot à la hausse dans de telles circonstances, compte tenu du risque d’accaparement du marché. Inversement, lorsque la quantité livrable est nettement supérieure à la position ouverte, la limite des autres mois doit être ajustée à la hausse afin d’éviter le risque de restreindre indûment les transactions. La quantité livrable étant nettement supérieure à la position ouverte, l’on peut s’attendre à ce que la limite du mois spot fondée sur la quantité livrable qui découle de la base de référence dépasse les positions ouvertes des participants au marché pour le mois spot. Pour que la limite du mois spot empêche effectivement les participants au marché de se ménager une position dominante, et pour assurer la réalisation des objectifs, visés à l’article 57, paragraphe 1, de la directive 2014/65/UE, consistant à empêcher les abus de marché et à assurer une cotation ordonnée, la limite du mois spot devrait, au contraire, être ajustée à la baisse lorsqu’elle est fondée sur la quantité livrable.