Article considérant 9

(9) Par ailleurs, les entités non financières devraient pouvoir utiliser des techniques de gestion des risques permettant d’atténuer les risques globaux associés à leurs activités commerciales ou à celles de leur groupe, notamment les risques découlant de la coexistence de plusieurs marchés géographiques, de plusieurs produits, de plusieurs horizons temporels ou de plusieurs entités (c’est-à-dire une macrocouverture, ou couverture de portefeuille). De même, les entités financières faisant partie de groupes principalement commerciaux devraient pouvoir utiliser des techniques de gestion des risques pour atténuer les risques globaux liés à l’activité commerciale des entités non financières de leur groupe. Lorsqu’une entité non financière ou une entité financière a recours à la macrocouverture, ou couverture de portefeuille, il est possible qu’elle ne puisse pas établir de lien univoque entre une position spécifique sur un instrument dérivé sur matières premières et un risque précis découlant des activités commerciales que cet instrument dérivé est censé couvrir. Si aucun instrument dérivé sur matières premières identique n’est disponible ou si un instrument dérivé sur matières premières plus étroitement corrélé n’est pas suffisamment liquide, l’entité non financière, ou l’entité financière, peut aussi recourir à un instrument dérivé sur matières premières non équivalent pour couvrir un risque spécifique découlant d’une telle activité commerciale (c’est-à-dire à une couverture de substitution). Dans ces cas, les politiques et les systèmes de gestion des risques devraient pouvoir empêcher que des opérations autres que de couverture ne soient considérées comme des opérations de couverture, et donner du portefeuille de couverture une vision suffisamment désagrégée pour permettre d’en identifier les composantes spéculatives et d’en tenir compte pour les limites de position. Une position ne devrait pas pouvoir être considérée comme réduisant les risques liés à des activités commerciales au seul motif qu’elle a été incluse dans un portefeuille qui réduit globalement ces risques.