Règlement d’exécution (UE) 2022/1365 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 20/08/2025 (consolidation EUR-Lex 02022R1365-20250820, la plus récente en français ; acte d'origine du 04/08/2022).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1365
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1365
VersionConsolidée au 20/08/2025 (CELEX 02022R1365-20250820)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1365EUR-Lex →

Dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés») de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’entrée relative au nouvel aliment «huile extraite de Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA» est remplacée par le texte suivant:

| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données

| Huile extraite de Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Teneurs maximales en DHA et EPA (combinés) | La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA». | |

| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population adulte, à l’exclusion des femmes enceintes ou allaitantes | 3 000 mg/jour

| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés aux femmes enceintes ou allaitantes | 450 mg/jour

| Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, destinés aux enfants âgés de 18 mois à 18 ans | 250 mg/jour

| Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales au sens du règlement (UE) no 609/2013 | Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés

| Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013, et substituts de repas pour contrôle du poids | 250 mg/repas

| Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge | 200 mg/100 g

| Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013

| Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs

| Denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten, conformément aux exigences du règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission

| Produits de boulangerie (pains, petits pains et biscuits sucrés)

| Céréales pour petit-déjeuner | 500 mg/100 g

| Graisses pour la cuisson | 360 mg/100 g

| Substituts de produits laitiers, à l’exception des boissons | 600 mg/100 g pour les fromages; 200 mg/100 g pour les produits à base de lait de soja et de lait d’imitation (à l’exception des boissons)

| Produits laitiers, à l’exception des boissons à base de lait | 600 mg/100 g pour les fromages; 200 mg/100 g pour les produits laitiers (y compris les produits à base de lait, de fromage frais et de yaourt, à l’exception des boissons)

| Boissons non alcoolisées (y compris les substituts de boissons lactées et les boissons à base de lait) | 80 mg/100 g

| Barres de céréales/barres nutritives | 500 mg/100 g

| Matières grasses à tartiner et assaisonnements/sauces | 600 mg/100 g

| Substituts de poisson | 300 mg/100 g

| Substituts de viande | 300 mg/100 g

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02022R1365-20250820. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).