(3) Conformément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l’article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation de l’extrait d’oliban de Boswellia serrata Roxb. ex Colebr. en tant qu’additif dans l’alimentation des chevaux et des chiens.
Règlement d’exécution (UE) 2022/1383 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/08/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1383
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1383
Versionacte d'origine du 08/08/2022 (CELEX 32022R1383)
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