Règlement d’exécution (UE) 2022/1389 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/08/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1389
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1389
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1389)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1389EUR-Lex →

1. L’annexe IX du règlement d’exécution (UE) 2021/405 est modifiée comme suit:

a) la ligne relative au Bangladesh est remplacée par le texte suivant:

| «BD | Bangladesh (1)» |

b) la ligne relative au Brésil est remplacée par le texte suivant:

| «BR | Brésil (1)» |

c) la ligne relative à la Colombie est remplacée par le texte suivant:

| «CO | Colombie (1)» |

d) la ligne relative au Costa Rica est remplacée par le texte suivant:

| «CR | Costa Rica (1)» |

e) la ligne relative à l’Équateur est remplacée par le texte suivant:

| «EC | Équateur (1)» |

f) la ligne relative au Honduras est remplacée par le texte suivant:

| «HN | Honduras (1)» |

g) la ligne relative à l’Indonésie est remplacée par le texte suivant:

| «ID | Indonésie (1)» |

h) la ligne relative à l’Inde est remplacée par le texte suivant:

| «IN | Inde (1)» |

i) la ligne relative à l’Iran est remplacée par le texte suivant:

| «IR | Iran | Aquaculture: uniquement œufs et laitances, caviar et crustacés»

j) la ligne relative à la Corée du Sud est remplacée par le texte suivant:

| «KR | Corée du Sud (1)» |

k) la ligne relative à Sri Lanka est remplacée par le texte suivant:

| «LK | Sri Lanka (1)» |

l) la ligne relative au Maroc est remplacée par le texte suivant:

| «MA | Maroc | Aquaculture: uniquement les poissons»

m) la ligne relative au Myanmar/à la Birmanie est remplacée par le texte suivant:

| «MM | Myanmar/Birmanie (1)» |

n) la ligne relative au Mexique est remplacée par le texte suivant:

| «MX | Mexique (1)» |

o) la ligne relative à la Malaisie est remplacée par le texte suivant:

| «MY | Malaisie (1)» |

p) la ligne relative au Panama est remplacée par le texte suivant:

| «PA | Panama (1)» |

q) la ligne relative au Pérou est remplacée par le texte suivant:

| «PE | Pérou (1)» |

r) la ligne relative aux Philippines est remplacée par le texte suivant:

| «PH | Philippines (1)» |

s) la ligne relative à l’Arabie saoudite est remplacée par le texte suivant:

| «SA | Arabie saoudite (1)» |

t) la ligne relative à la Thaïlande est remplacée par le texte suivant:

| «TH | Thaïlande (1)» |

u) la ligne relative à Taïwan est remplacée par le texte suivant:

| «TW | Taïwan (1)» |

v) la ligne relative à l’Ouganda est remplacée par le texte suivant:

| «UG | Ouganda | Uniquement les captures sauvages»

w) la ligne relative au Viêt Nam est remplacée par le texte suivant:

| «VN | Viêt Nam (1)» |

(1) Ces pays tiers ou régions de pays tiers peuvent exporter tous les produits de la pêche (poissons, produits issus de poisson et crustacés).

2. L’annexe IX du règlement d’exécution (UE) 2021/405 est rectifiée en ce qui concerne la ligne relative aux Émirats arabes unis, qui est remplacée par le texte suivant:

| «AE | Émirats arabes unis | Uniquement les captures sauvages»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1389. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).