Règlement d’exécution (UE) 2022/1394 · Article

Article considérant 59

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/08/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1394
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1394
Versionacte d'origine du 11/08/2022 (CELEX 32022R1394)
RéférenceConsidérant 59 du règlement d’exécution (UE) 2022/1394EUR-Lex →

(59) Premièrement, EUSMET a souligné les différences dans la composition et les caractéristiques techniques et chimiques du silicium, en indiquant que le silicium se composait de silicium élémentaire et d’autres sous-éléments dans différentes concentrations et à différents degrés. Par ailleurs, EUSMET a expliqué que chacun des sous-éléments a une source dans les matières premières de base ou le processus de production du silicium et que, par conséquent, en fonction des différentes matières premières utilisées, le silicium a une certaine composition chimique qui est spécifique à un certain usage.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1394. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).