L’annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée comme suit:
1) La phrase introductive «Note: l’oxyde d’éthylène ne peut pas être utilisé pour la stérilisation dans des additifs alimentaires.» est remplacée par le texte suivant:
«L’oxyde d’éthylène ne peut pas être utilisé pour la stérilisation dans des additifs alimentaires.
Aucun résidu d’oxyde d’éthylène [somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloro-éthanol, exprimée en oxyde d’éthylène] supérieur à 0,1 mg/kg, quelle que soit son origine, ne peut être présent dans les additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008, y compris dans les mélanges d’additifs alimentaires.
2) Pour les entrées correspondant au E 431 stéarate de polyoxyéthylène (40), au E 432 monolaurate de polyoxyéthylène sorbitan (polysorbate 20), au E 433 monooléate de polyoxyéthylène sorbitan (polysorbate 80), au E 434 monopalmitate de polyoxyéthylène sorbitan (polysorbate 40), au E 435 monostéarate de polyoxyéthylène sorbitan (polysorbate 60), au E 436 tristéarate de polyoxyéthylène sorbitan (polysorbate 65), au E 1209 copolymère greffé d’alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol et au E 1521 polyéthylèneglycols, dans la spécification «Pureté», la ligne «Oxyde d’éthylène» est supprimée.