Règlement d’exécution (UE) 2022/1420 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/08/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1420
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1420
Versionacte d'origine du 22/08/2022 (CELEX 32022R1420)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2022/1420EUR-Lex →

(3) La demande concerne l’autorisation de l’acide L-glutamique et du glutamate monosodique produits par Corynebacterium glutamicum NITE BP-01681 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales, additifs devant être classés dans les catégories «additifs nutritionnels» et «additifs sensoriels».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1420. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).