Version d'origine : acte du 26/08/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2022/1435
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2022/1435
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1435)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2022/1435EUR-Lex →
Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, la colonne relative au cyprodinil est remplacée par le texte suivant:
2) À l’annexe IV, les entrées «carbonate de calcium (1)», «dioxyde de carbone (1)» et «hydrogénocarbonate de potassium (1)» sont remplacées par, respectivement, «carbonate de calcium», «dioxyde de carbone» et «hydrogénocarbonate de potassium».
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