(2) L’utilisation du chélate de zinc et d’acides aminés hydraté en tant qu’additif destiné à l’alimentation animale a été autorisée pour toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2016/1095 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2022/1458 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/09/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1458
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1458
Versionacte d'origine du 02/09/2022 (CELEX 32022R1458)
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