Règlement d’exécution (UE) 2022/1492 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/09/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1492
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1492
Versionacte d'origine du 08/09/2022 (CELEX 32022R1492)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2022/1492EUR-Lex →

(6) Il ressort de l’évaluation de la L-valine produite par Escherichia coli CCTCC M2020321 que les conditions d’autorisation prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1492. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).