Règlement d’exécution (UE) 2022/1493 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 17/03/2023 (consolidation EUR-Lex 02022R1493-20230317, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/09/2022).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1493
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1493
VersionConsolidée au 17/03/2023 (CELEX 02022R1493-20230317)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2022/1493EUR-Lex →

Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02022R1493-20230317. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).