Règlement d’exécution (UE) 2022/1619 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/09/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1619
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1619
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1619)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1619EUR-Lex →

L’annexe XIII du règlement d’exécution (UE) 2021/404 est modifiée comme suit:

1) Dans la partie 1, l’inscription suivante correspondant à la zone BW-6 du Botswana est insérée entre l’inscription correspondant à la zone BW-5 du Botswana et celle correspondant à la zone BZ-0 du Belize:

| «BW-6 | Bovins | BOV |

Maturation et désossage

Pas d’abats

| | 27.8.2022» |

| Ovins et caprins | OVI |

| Ongulés détenus en tant que gibier d’élevage | RUF |

| Ongulés appartenant au gibier sauvage | RUW |

2) Dans la partie 2, l’inscription correspondant au Botswana est modifiée comme suit:

a) la ligne relative à la zone BW-5 du Botswana est remplacée par le texte suivant:

| «Botswana | BW-5 | Zone vétérinaire de contrôle des maladies 6a»

b) la ligne suivante correspondant à la zone BW-6 du Botswana est insérée entre la ligne correspondant à la zone BW-5 du Botswana et celle correspondant à la zone NA-1 de la Namibie:

| «Botswana | BW-6 | Zone vétérinaire de contrôle des maladies 6a»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1619. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).