Groupe A — Substances pharmacologiquement actives interdites ou non autorisées chez les animaux producteurs d’aliments
1. Substances à effet hormonal et thyréostatique et β-agonistes dont l’utilisation est interdite par la directive 96/22/CE du Conseil:
a) stilbènes;
b) agents antithyroïdiens;
c) stérides;
d) Resorcylic Acid Lactones (y compris Zeranol);
e) ß-agonistes.
2. Substances interdites énumérées dans le tableau 2 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010:
a) chloramphénicol;
b) nitrofuranes;
c) dimétridazole, métronidazole, ronidazole et autres nitroïmidazoles;
d) autres substances.
3. Substances pharmacologiquement actives, non énumérées dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010, ou substances dont l’utilisation n’est pas autorisée dans l’alimentation des animaux producteurs d’aliments dans l’Union conformément au règlement (UE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil:
a) colorants;
b) produits phytopharmaceutiques au sens du règlement (UE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil et biocides au sens du règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil qui peuvent être utilisés dans l’élevage d’animaux producteurs d’aliments;
c) substances antimicrobiennes;
d) coccidiostatiques, histomonostatiques et autres agents antiparasitaires;
e) hormones protéiques et peptidiques;
f) substances anti-inflammatoires, tranquillisants et toute autre substance pharmacologiquement active;
g) substances antivirales.
Groupe B — Substances pharmacologiquement actives dont l’utilisation chez les animaux producteurs d’aliments est autorisée
1. Substances pharmacologiquement actives énumérées dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010:
a) substances antimicrobiennes;
b) insecticides, fongicides, anthelmintiques et autres agents antiparasitaires;
c) tranquillisants;
d) anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS), corticostéroïdes et glucocorticoïdes;
e) autres substances pharmacologiquement actives.
2. Coccidiostatiques et histomonostatiques autorisés conformément à la législation de l’Union, pour lesquels des teneurs maximales et des limites maximales de résidus sont prévues par la législation de l’Union.