1. Le montant notionnel d’un contrat dérivé, tel que visé dans les champs 55 et 64 du tableau 2 de l’annexe, est indiqué comme suit:
(a) dans le cas de contrats d’échange (swaps), de futures (contrats à terme négociés sur un marché réglementé), de forwards (contrats à terme négociés de gré à gré) et d'options négociés en unités monétaires, le montant de référence;
(b) dans le cas d'options autres que celles visées au point a), le prix d’exercice;
(c) dans le cas de forwards autres que ceux visés au point a), le produit du prix à terme par la quantité notionnelle totale de sous-jacent;
(d) dans le cas de swaps de dividendes, le produit du strike fixe pour la période par le nombre d'actions ou de parts de fonds indiciel;
(e) dans le cas de swaps de volatilité d'actions, le montant notionnel vega;
(f) dans le cas de swaps de variance d'actions, le montant de variance;
(g) dans le cas de contrats financiers avec paiement d’un différentiel, le produit du prix initial par la quantité notionnelle totale;
(h) dans le cas de swaps fixes/variables de matières premières, le produit du prix fixe par la quantité notionnelle totale;
(i) dans le cas de swaps de matières premières, le produit du dernier prix au comptant disponible au moment de la transaction sur l’actif sous-jacent de la jambe sans écart par la quantité notionnelle totale de cette même jambe;
(j) dans le cas d'options d’échange, le montant notionnel du contrat sous-jacent;
(k) dans le cas d’un contrat dérivé non visé aux alinéas a) à j) et dont le montant notionnel est calculé sur la base du prix de l’actif sous-jacent, lequel n’est disponible qu’au moment du règlement, le prix de fin de journée de l’actif sous-jacent à la date de conclusion du contrat.
2. La déclaration initiale d’un contrat dérivé dont le montant notionnel varie dans le temps indique le montant notionnel applicable à la date de conclusion du contrat dérivé, ainsi que l'échéancier de montant notionnel.
Lors de la déclaration de l'échéancier de montant notionnel, les contreparties fournissent toutes les informations suivantes:
i) la date, non ajustée, à laquelle le montant notionnel associé prend effet;
ii) la date, non ajustée, à laquelle le montant notionnel n'a plus effet ;
iii) le montant notionnel qui prend effet à la date de prise d’effet associée, non ajustée.