Règlement (UE) 2022/1922 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/10/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2022/1922
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2022/1922
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1922)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2022/1922EUR-Lex →

L’annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée comme suit:

1) À l’entrée relative à l’additif «E 960c (i) Rébaudioside M produit par modification enzymatique des glycosides de stéviol issus de Stevia», à la ligne «Définition», la dernière phrase est remplacée par le texte suivant:

«Les cellules viables des levures K. phaffii UGT-a et K. phaffii UGT-b et leur ADN ne sont pas détectés dans l’additif alimentaire.».

2) Les entrées suivantes sont insérées après celle relative au E 960c (i):

«E 960c (ii) RÉBAUDIOSIDE M PRODUIT PAR CONVERSION ENZYMATIQUE DE RÉBAUDIOSIDE A ISSU D’EXTRAITS HAUTEMENT PURIFIÉS DE FEUILLES DE STEVIA

| Synonymes |

| Définition |

Le rébaudioside M produit par conversion enzymatique de rébaudioside A issu d’extraits hautement purifiés de feuilles de Stevia est un glycoside de stéviol composé principalement de rébaudioside M et de quantités mineures d’autres glycosides de stéviol tels que le rébaudioside A et le rébaudioside D.

Le rébaudioside M est produit par conversion enzymatique de rébaudioside A (un glycoside de stéviol) issu d’extraits hautement purifiés (95 % de glycosides de stéviol) obtenus à partir du végétal Stevia rebaudiana Bertoni à l’aide des enzymes UDP-glycosyl-transférase et saccharose synthase produites par les souches génétiquement modifiées d’E. coli pPM294, pFAF170 et pSK401 qui facilitent la transformation du glucose du saccharose et de l’UDP-glucose en glycosides de stéviol par des liaisons glycosidiques. Après élimination des enzymes par séparation solide/liquide et traitement thermique, la purification comprend une concentration du rébaudioside M par adsorption de résine et est suivie d’une recristallisation des glycosides de stéviol pour obtenir un produit final contenant au moins 95 % de rébaudioside M. Les cellules viables d’E. coli (pPM294, pFAF170 et pSK401) et leur ADN ne sont pas détectés dans l’additif alimentaire.

| Nom chimique | Rébaudioside M: ester 2-O-β-D-glucopyranosyl-3-O-β-D-glucopyranosyl-β-D-glucopyranosylique d’acide 13-[(2-O-β-D-glucopyranosyl-3-O-β-D-glucopyranosyl-β-D-glucopyranosyl)oxy]kaur-16-én-18-oïque

| Formule moléculaire | Nom commun | Formule | Facteur de conversion

| Rébaudioside M | C56H90O33 | 0,25

| Poids moléculaire et numéro CAS | Nom commun | Numéro CAS | Poids moléculaire (g/mol)

| Rébaudioside M | 1220616-44-3 | 1291,29

| Dosage | Pas moins de 95 % de rébaudioside M sur la base de la matière sèche.

| Description | Poudre blanche à jaune clair ayant un pouvoir sucrant environ 150 à 350 fois supérieur à celui du saccharose (à raison d’une teneur en équivalent saccharose de 5 %)

| Identification

| Solubilité | Légèrement à facilement soluble dans l’eau

| pH | Entre 4,5 et 7,0 (solution à 1:100)

| Pureté

| Cendres totales | Pas plus de 1 %

| Perte à la dessiccation | Pas plus de 6 % (105 °C, 2 heures)

| Solvants résiduels | Pas plus de 5 000 mg/kg d’éthanol

| Arsenic | Pas plus de 0,015 mg/kg

| Plomb | Pas plus de 0,2 mg/kg

| Cadmium | Pas plus de 0,015 mg/kg

| Mercure | Pas plus de 0,07 mg/kg

| Protéines résiduelles | Pas plus de 5 mg/kg

| Taille des particules | Pas moins de 74 μm [utilisation d’un tamis de 200 mesh pour une taille maximale des particules de 74 μm]

E 960c (iii) RÉBAUDIOSIDE D PRODUIT PAR CONVERSION ENZYMATIQUE DE RÉBAUDIOSIDE A ISSU D’EXTRAITS HAUTEMENT PURIFIÉS DE FEUILLES DE STEVIA

| Synonymes |

| Définition |

Le rébaudioside D produit par conversion enzymatique de rébaudioside A issu d’extraits hautement purifiés de feuilles de Stevia est un glycoside de stéviol composé principalement de rébaudioside D et de quantités mineures d’autres glycosides de stéviol tels que le rébaudioside A et le rébaudioside M.

Le rébaudioside D est produit par conversion enzymatique de rébaudioside A (un glycoside de stéviol) issu d’extraits hautement purifiés (95 % de glycosides de stéviol) obtenus à partir du végétal Stevia rebaudiana Bertoni à l’aide des enzymes UDP-glycosyl-transférase et saccharose synthase produites par les souches génétiquement modifiées d’E. coli pPM294, pFAF170 et pSK401 qui facilitent la transformation du glucose du saccharose et de l’UDP-glucose en glycosides de stéviol par des liaisons glycosidiques. Après élimination des enzymes par séparation solide/liquide et traitement thermique, la purification comprend une concentration du rébaudioside D par adsorption de résine et est suivie d’une recristallisation du rébaudioside M pour obtenir un produit final contenant au moins 95 % de rébaudioside D et de rébaudioside A. Les cellules viables d’E. coli (pPM294, pFAF170 et pSK401) et leur ADN ne sont pas détectés dans l’additif alimentaire.

| Nom chimique |

Rébaudioside D: ester 2-O-β-D-glucopyranosyl-β-D-glucopyranosylique d’acide 13-[(2-O-β-D-glucopyranosyl-3-O-β-D-glucopyranosyl-β-D-glucopyranosyl)oxy]kaur-16-én-18-oïque

Rébaudioside A: ester β-D-glucopyranosylique d’acide 13-[(2-O-β-D-glucopyranosyl-3-O-β-D-glucopyranosyl-β-D-glucopyranosyl)oxy]kaur-16-én-18-oïque

| Formule moléculaire | Nom commun | Formule | Facteur de conversion

| Rébaudioside D | C50H80O28 | 0,29

| Rébaudioside A | C44H70O23 | 0,33

| Poids moléculaire et numéro CAS | Nom commun | Numéro CAS | Poids moléculaire (g/mol)

| Rébaudioside D | 63279-13-0 | 1291,15

| Rébaudioside A | 58543-16-1 | 967,01

| Dosage | Pas moins de 95 % de rébaudioside M sur la base de la matière sèche.

| Description | Poudre blanche à jaune clair ayant un pouvoir sucrant environ 150 à 350 fois supérieur à celui du saccharose (à raison d’une teneur en équivalent saccharose de 5 %)

| Identification

| Solubilité | Légèrement à facilement soluble dans l’eau

| pH | Entre 4,5 et 7,0 (solution à 1:100)

| Pureté

| Cendres totales | Pas plus de 1 %

| Perte à la dessiccation | Pas plus de 6 % (105 °C, 2 heures)

| Solvants résiduels | Pas plus de 5 000 mg/kg d’éthanol

| Arsenic | Pas plus de 0,015 mg/kg

| Plomb | Pas plus de 0,2 mg/kg

| Cadmium | Pas plus de 0,015 mg/kg

| Mercure | Pas plus de 0,07 mg/kg

| Protéines résiduelles | Pas plus de 5 mg/kg

| Taille des particules | Pas moins de 74 μm [utilisation d’un tamis de 200 mesh pour une taille maximale des particules de 74 μm]

E 960c (iv) RÉBAUDIOSIDE AM PRODUIT PAR CONVERSION ENZYMATIQUE DE STÉVIOSIDE ISSU D’EXTRAITS HAUTEMENT PURIFIÉS DE FEUILLES DE STEVIA

| Synonymes |

| Définition |

Le rébaudioside AM produit par conversion enzymatique de stévioside issu d’extraits hautement purifiés de feuilles de Stevia est un glycoside de stéviol composé principalement de rébaudioside AM et de quantités mineures d’autres glycosides de stéviol tels que le stévioside et le rébaudioside E.

Le rébaudioside AM est produit par conversion enzymatique de stévioside (un glycoside de stéviol) issu d’extraits hautement purifiés (95 % de glycosides de stéviol) obtenus à partir du végétal Stevia rebaudiana Bertoni à l’aide des enzymes UDP-glycosyl-transférase et saccharose synthase produites par les souches génétiquement modifiées d’E. coli pPM294, pFAF170 et pSK401 qui facilitent la transformation du glucose du saccharose et de l’UDP-glucose en glycosides de stéviol par des liaisons glycosidiques. Après élimination des enzymes par séparation solide/liquide et traitement thermique, la purification comprend une concentration du rébaudioside AM par adsorption de résine et est suivie d’une recristallisation du rébaudioside M pour obtenir un produit final contenant au moins 95 % de rébaudioside AM. Les cellules viables d’E. coli (pPM294, pFAF170 et pSK401) et leur ADN ne sont pas détectés dans l’additif alimentaire.

| Nom chimique | Rébaudioside AM: ester 2-O-β-D-glucopyranosyl-3-O-β-D-glucopyranosyl-β-D-glucopyranosylique d’acide 13-[(2-O-β-D-glucopyranosyl-β-D-glucopyranosyl)oxy]kaur-16-én-18-oïque

| Formule moléculaire | Nom commun | Formule | Facteur de conversion

| Rébaudioside AM | C50H80O28 | 0,29

| Poids moléculaire et numéro CAS | Nom commun | Numéro CAS | Poids moléculaire (g/mol)

| Rébaudioside AM | 2222580-26-7 | 1291,15

| Dosage | Pas moins de 95 % de rébaudioside AM sur la base de la matière sèche.

| Description | Poudre blanche à jaune clair ayant un pouvoir sucrant environ 150 à 350 fois supérieur à celui du saccharose (à raison d’une teneur en équivalent saccharose de 5 %)

| Identification

| Solubilité | Légèrement à facilement soluble dans l’eau

| pH | Entre 4,5 et 7,0 (solution à 1:100)

| Pureté

| Cendres totales | Pas plus de 1 %

| Perte à la dessiccation | Pas plus de 6 % (105 °C, 2 heures)

| Solvants résiduels | Pas plus de 5 000 mg/kg d’éthanol

| Arsenic | Pas plus de 0,015 mg/kg

| Plomb | Pas plus de 0,2 mg/kg

| Cadmium | Pas plus de 0,015 mg/kg

| Mercure | Pas plus de 0,07 mg/kg

| Protéines résiduelles | Pas plus de 5 mg/kg

| Taille des particules | Pas moins de 74 μm [utilisation d’un tamis de 200 mesh pour une taille maximale des particules de 74 μm]»

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