Règlement (UE) 2022/1922 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/10/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2022/1922
RattachementRèglement (UE) 2022/1922
Versionacte d'origine du 10/10/2022 (CELEX 32022R1922)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2022/1922EUR-Lex →

(3) L’additif alimentaire actuellement autorisé «Glycosides de stéviol produits par voie enzymatique» (E 960c) figure dans le groupe «E 960a — 960c: Glycosides de stéviol» de l’annexe II, partie C, du règlement (CE) no 1333/2008.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1922. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).