Règlement d’exécution (UE) 2022/1927 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/10/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1927
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1927
Versionacte d'origine du 11/10/2022 (CELEX 32022R1927)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2022/1927EUR-Lex →

(2) Aleurocanthus spiniferus (Quaintance) (ci-après l’«organisme nuisible spécifié») figure sur cette liste car sa présence est connue dans certaines parties du territoire de l’Union. Il s’agit d’un organisme nuisible polyphageux, qui est réputé avoir une incidence sur plusieurs cultures et plantes ornementales présentes sur le territoire de l’Union (ci-après les «végétaux spécifiés»).

Aller plus loin

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