PREMIÈRE PARTIE
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
TITRE I
RÈGLES GÉNÉRALES
A. Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée
Le classement des marchandises dans la nomenclature combinée est effectué conformément aux principes ci-après.
1. Le libellé des titres de sections, de chapitres ou de sous-chapitres est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d'après les termes des positions et des notes de sections ou de chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites positions et notes, d'après les règles suivantes.
2. a) Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou à considérer comme tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à l'état démonté ou non monté.
b) Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention d'ouvrages en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
3. Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par application de la règle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opère comme suit:
a) La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus générale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète;
b) Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la règle 3 a), sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible d'opérer cette détermination;
c) Dans le cas où les règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
4. Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des règles visées ci-dessus sont classées dans la position afférente aux articles les plus analogues.
5. Outre les dispositions qui précèdent, les règles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-après:
a) Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confèrent à l'ensemble son caractère essentiel;
b) Sous réserve des dispositions de la règle 5 a) ci-dessus, les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façon répétée.
6. Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé légalement d'après les termes de ces sous-positions et des notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'après les règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les sous-positions de même niveau. Aux fins de cette règle, les notes de sections et de chapitres sont également applicables sauf dispositions contraires.
B. Règles générales relatives aux droits
1. Les droits de douane applicables aux marchandises importées originaires des pays qui sont parties contractantes à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce ou avec lesquels l'Union européenne a conclu des accords comportant la clause de la nation la plus favorisée en matière tarifaire sont les droits conventionnels mentionnés dans la colonne 3 du tableau des droits. Sous réserve de disposition contraire, ces droits conventionnels sont également applicables aux marchandises autres que celles visées ci-dessus, importées de tout pays tiers.
Les droits de douane conventionnels mentionnés dans la colonne 3 sont applicables à partir du 1 janvier 2023.
Les droits de douane autonomes mentionnés au moyen de renvois de bas de page sont applicables lorsqu'ils sont inférieurs aux droits conventionnels.
2. Les dispositions du paragraphe 1 ne s'appliquent pas lorsque des droits de douane autonomes spéciaux sont prévus à l'égard de marchandises originaires de certains pays, ou lorsque des droits de douane préférentiels sont applicables en vertu d'accords.
3. Les dispositions des paragraphes 1 et 2 ne font pas obstacle à l'application par les États membres de droits de douane autres que ceux du tarif douanier commun dans la mesure où une disposition du droit de l'Union européenne justifie cette application.
4. Lorsque, dans la colonne 3, les droits sont exprimés en pourcentage, il s'agit de droits de douane ad valorem.
5. La mention «EA» figurant dans la colonne 3 signifie que les produits visés sont soumis à la perception d'un élément agricole déterminé conformément aux dispositions de l'annexe 1.
6. La mention «AD S/Z» ou «AD F/M» figurant dans la colonne 3 des chapitres 17 à 19 signifie que le taux maximal du droit est constitué par un droit ad valorem plus un droit additionnel applicable à certaines formes de sucres ou aux farines. Ce droit additionnel est fixé conformément aux dispositions de l'annexe 1.
7. Dans le chapitre 22, l'utilisation du symbole «€/% vol/hl» dans la colonne 3 signifie qu'un droit spécifique, exprimé en euros, doit être calculé pour chaque pourcentage de volume d'alcool par hectolitre. Cela signifie qu'une boisson ayant un titre alcoométrique volumique de 40 % serait taxée de la façon suivante:
— «1 €/% vol/hl» = 1 € × 40, représentant un droit de 40 € par hectolitre, ou
— «1 €/% vol/hl + 5 €/hl» = 1 € × 40 + 5 €, représentant un droit de 45 € par hectolitre.
Lorsque, par ailleurs, le symbole «MIN» apparaît (par exemple «1,6 €/% vol/hl MIN 9 €/hl»), cela signifie que le droit, calculé sur la base de la règle mentionnée ci-dessus, doit être comparé avec le droit minimal (par exemple «9 €/hl») et que le plus élevé des deux doit être appliqué.
8. Lorsque, aux chapitres 17 à 19 et 21, le symbole «MAX» apparaît [par exemple «(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)»], cela signifie que le droit calculé par l'addition de 9 % et de l'«élément agricole» (EA) ne peut pas dépasser la somme de 24,2 % et du droit additionnel sur le sucre («AD S/Z»).
C. Règles générales communes à la nomenclature et aux droits
1. Sauf dispositions particulières, les dispositions relatives à la valeur en douane s'appliquent pour déterminer, outre la valeur imposable aux droits de douane ad valorem, la valeur utilisée comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions.
2. Le poids imposable, pour les marchandises imposées d'après leur poids, et le poids utilisé comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions s'entendent:
a) en ce qui concerne le «poids brut», du poids cumulé de la marchandise et de tous ses contenants ou emballages;
b) en ce qui concerne le «poids net» ou le «poids» sans autre précision, du poids propre de la marchandise dépouillée de tous ses contenants ou emballages.
3. La contre-valeur en monnaies nationales de l'euro, pour les États membres autres que les États membres participants tels que définis dans le règlement (CE) no 974/98 du Conseil (ci-après dénommés «États membres non participants»), est fixée selon les dispositions prévues par l'article 53 du règlement (UE) n° 952/2013 du Parlement Européen et du Conseil.
4. Traitement tarifaire favorable dont peuvent bénéficier certaines marchandises en raison de la destination particulière:
Toute marchandise destinée à une utilisation particulière pour laquelle le droit à l'importation applicable dans le cadre de la destination particulière n'est pas inférieur à celui qui lui est applicable, abstraction faite de ladite destination, doit être classée dans la sous-position comportant la destination particulière, sans que les dispositions prévues à l'article 254 du règlement (UE) n° 952/2013 ne s'appliquent.
TITRE II
DISPOSITIONS SPÉCIALES
A. Produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation
1. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux désignés dans le tableau ci-après, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.
2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne:
a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation:
1) fixes, du no ex843049, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres;
2) flottantes ou submersibles, du no 890520,
aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'équipement de ces plates-formes.
Sont considérés également comme destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation, les produits tels que les carburants, les lubrifiants et les gaz qui sont nécessaires au fonctionnement des machines et appareils qui ne sont pas affectés en permanence à ces plates-formes et n'en font donc pas partie intégrante, et qui sont utilisés à bord de celles-ci pour leur construction, leur réparation, leur entretien, leur transformation ou leur équipement;
b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.
| Codes NC | Désignation des marchandises
| 8901 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
| 890110 | – Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
| 89011010 | – – pour la navigation maritime
| 890120 | – Bateaux-citernes
| 89012010 | – – pour la navigation maritime
| 890130 | – Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 890120
| 89013010 | – – pour la navigation maritime
| 890190 | – autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
| 89019010 | – – pour la navigation maritime
| 890200 | Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
| 89020010 | – pour la navigation maritime
| 8903 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
| | – Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire
| 890322 | – – D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
| 89032210 | – – – pour la navigation maritime
| 890323 | – – D'une longueur excédant 24 m
| 89032310 | – – – pour la navigation maritime
| | – Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord
| 890332 | – – D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
| 89033210 | – – – pour la navigation maritime
| 890333 | – – D'une longueur excédant 24 m
| 89033310 | – – – pour la navigation maritime
| 890400 | Remorqueurs et bateaux-pousseurs
| 89040010 | – Remorqueurs
| | – Bateaux-pousseurs
| 89040091 | – – pour la navigation maritime
| 8905 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
| 890510 | – Bateaux-dragueurs
| 89051010 | – – pour la navigation maritime
| 890590 | – autres
| 89059010 | – – pour la navigation maritime
| 8906 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
| 89061000 | – Navires de guerre
| 890690 | – autres
| 89069010 | – – pour la navigation maritime
3. Le bénéfice de ces suspensions est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.
B. Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils
1. L'exemption des droits de douane est prévue au bénéfice:
— des aéronefs civils,
— de certains produits destinés à être utilisés dans des aéronefs civils et à y être incorporés au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation,
— des appareils au sol d'entraînement au vol et de leurs parties et pièces détachées, destinés à des usages civils.
Ces produits font l'objet de positions et de sous-positions énumérées dans les tableaux figurant au paragraphe 5.
2. Pour l'application du point 1, premier et deuxième tirets, on entend par «aéronefs civils» les aéronefs autres que ceux qui sont utilisés dans les États membres par les services militaires ou similaires et qui portent une immatriculation militaire ou assimilée.
3. Pour l'application du point 1, deuxième tiret, l'expression «destinés à des aéronefs civils» couvre également les produits destinés aux appareils au sol d'entraînement au vol, à usages civils.
4. L'exemption des droits de douane est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits [voir article 254 du règlement (UE) n° 952/2013].
Ces conditions ne s'appliquent cependant pas aux cas dans lesquels les aéronefs civils relevant des sous-positions 880211, 880212, 880220, 880230 et 880240 ont été dûment immatriculés par un État membre ou un pays tiers conformément à la convention relative à l'aviation civile internationale du 7 décembre 1944 et lorsqu'il est fait référence, dans la déclaration en douane de mise en libre pratique, au certificat d'immatriculation correspondant.
Les dispositions préliminaires du titre I — Règles générales, point C.4, de la nomenclature combinée, s'appliquent mutatis mutandis.
5. Les marchandises éligibles à l'exemption des droits de douane sont couvertes par les nos et sous-positions suivants:
391740, 401130, 401213, 401220, 732410, 732620, 830210, 830220, 830242, 830249, 830260, 840710, 840890, 840910, 8411, 841210, 841221, 841229, 841231, 841239, 84128080, 841290, 841319, 841320, 841330, 841350, 841360, 841370, 841381, 841391, 841410, 841420, 841430, 841451, 841459, 841480, 841490, 841581, 841582, 841583, 841810, 841830, 841840, 841861, 841869, 841950, 841981, 842119, 842121, 842123, 842129, 842131, 842132, 842139, 842410, 847990, 848310, 848330, 848340, 848350, 848360, 848390, 848410, 848490, 850132, 850152, 850161, 850162, 850163, 8502, 850410, 850431, 850432, 850433, 850440, 850450, 8507, 851110, 851120, 851130, 851140, 851150, 851180, 851810, 851822, 851829, 851830, 851840, 851850, 851981, 852110, 8526, 852852, 852910, 85311095, 853120, 853180, 853910, 854430, 8801, 880211, 880212, 880220, 880230, 880240, 880610, 880621, 880622, 880623, 880624, 880629, 880691, 880692, 880693, 880694, 880699, 880710, 880720, 880730, 880790, 900190, 900290, 901410, 9025, 90292038, 903031, 903033, 903089, 9032, 9104.
Pour les nos et sous-positions suivants, l'exemption des droits de douane pour les produits destinés à être utilisés dans des aéronefs civils n'est accordée qu'aux marchandises décrites dans la colonne 2:
| Sous-position | Désignation des marchandises
| 39172190, 39172290, 39172390, 39172900, 391731, 391733, 39173900, 741300, 830710, 830790 | munis d'accessoires
| 400829 | Profilés, coupés à dimension
| 400912, 400922, 400932, 400942 | pour la conduite de gaz ou de liquides
| 392690, 401610, 401693, 401699 | pour usages techniques
| 450490 | Joints
| 681280 | autres que les vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, papiers, cartons et feutres, feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux
| 681299 | Autres que les papiers, cartons et feutres; autres que les feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux
| 681320, 681381, 681389 | à base d'amiante ou d'autres substances minérales
| 700721 | Pare-brises, non encadrés
| 732290 | Générateurs et distributeurs d'air chaud, à l'exclusion de leurs parties
| 732490 | Articles d'hygiène, à l'exclusion de leurs parties
| 760810, 760820 | munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
| 810890 | Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
| 841590 | de machines et appareils pour le conditionnement de l'air des nos 841581, 841582 ou 841583
| 841990 | Parties d'échangeurs de chaleur
| 847989 | Accumulateurs hydropneumatiques; actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée; blocs toilettes spéciaux; humidificateurs et déshumidificateurs d'air; servomécanismes non électriques; démarreurs non électriques; démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz; essuie-glaces non électriques; régulateurs d'hélices non électriques
| 850120, 850140 | d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW
| 850131 | Moteurs d'une puissance excédant 735 W, machines génératrices
| 850133 | Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kW, machines génératrices
| 850134 | Générateurs d'une puissance excédant 375 kW
| 850151 | d'une puissance excédant 735 W
| 850153 | d'une puissance n'excédant pas 150 kW
| 850172 | d'une puissance excédant 735 W
| 850180 | d'une puissance n'excédant pas 750 kW
| 85168020 | montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l'antigivrage
| 852290 | Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés à la sous-position 851981
| 852990 | Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés au no 8526
| 853670 | Connecteurs en plastique pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
| 85437090 | Synchros et transducteurs électriques, dégivreurs et dispositifs antibuée à résistances électriques
| 902000 | à l'exclusion des parties
| 902910 | Compteurs de tours électriques ou électroniques
| 902990 | de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de tachymètres
| 910910, 910990 | d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50 mm
| 940511, 940519, 940561, 940569 | en matières plastiques ou en métaux communs
| 940592, 940599 | des articles des nos 940511, 940519, 940561 ou 940569, en matières plastiques ou en métaux communs
6. Les produits visés au point 5 sont intégrés au TARIC au moyen de sous-positions affectées d'un renvoi à une note de bas de page libellée comme suit: «L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) n° 952/2013]».
Toutefois, pour les sous-positions 880211, 880212, 880220, 880230 et 880240, la note de bas de page est libellée comme suit:
«L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013]. Ces conditions ne s'appliquent pas aux cas dans lesquels les aéronefs civils ont été dûment immatriculés par un État membre ou un pays tiers conformément à la convention relative à l'aviation civile internationale du 7 décembre 1944 et lorsqu'il est fait référence, dans la déclaration en douane de mise en libre pratique, au certificat d'immatriculation correspondant.»
C. Produits pharmaceutiques
1. L'exonération des droits de douane est accordée aux produits pharmaceutiques des catégories suivantes:
1) produits pharmaceutiques couverts par les CAS RN (Chemical Abstracts Service Registry Numbers) et par les dénominations communes internationales (DCI) énumérées dans l'annexe 3;
2) sels, esters et hydrates de DCI, désignés par la combinaison d'une DCI de l'annexe 3 et de préfixes ou suffixes de l'annexe 4, à la condition que ces produits puissent être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;
3) sels, esters et hydrates de DCI, énumérés dans l'annexe 5 et ne pouvant pas être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;
4) produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés des types utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, couverts par les CAS RN et par les dénominations chimiques énumérés dans l'annexe 6.
2. Cas particuliers:
1) les DCI couvrent seulement les substances décrites sur les listes recommandées et proposées publiées par l'Organisation mondiale de la santé (OMS). Quand le nombre de substances couvertes par une DCI est inférieur à celui couvert par le CAS RN, seules les substances couvertes par la DCI sont exonérées;
2) quand un produit des annexes 3 ou 6 est identifié par un CAS RN correspondant à un isomère spécifique, seul cet isomère peut bénéficier de l'exonération;
3) les doubles dérivés (sels, esters et hydrates) de DCI, désignés par la combinaison d'une DCI de l'annexe 3 et de préfixes ou suffixes de l'annexe 4, à la condition que ces produits puissent être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante, bénéficient de l'exonération:
exemple: ester méthylique de l'alanine, chlorhydrate;
4) quand une DCI de l'annexe 3 est un sel (ou un ester), aucun autre sel (ou ester) de l'acide correspondant à la DCI ne bénéficie de l'exonération:
exemple: oxprénoate de potassium (DCI): exonéré,
oxprénoate de sodium: pas exonéré.
5) quand aucun numéro CAS n’est indiqué pour un produit de l’annexe 3 ou de l’annexe 6 (numéro 0-00-0), la dénomination commune internationale (DCI) ou la dénomination des substances chimiques répertoriées est suffisante pour bénéficier de l’exonération.
D. Taxation forfaitaire
1. Un droit de douane forfaitaire de 2,5 % ad valorem est applicable aux marchandises:
— contenues dans les envois adressés de particulier à particulier, ou
— contenues dans les bagages personnels des voyageurs,
pour autant qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial.
Le droit de douane forfaitaire de 2,5 % est applicable dès lors que la valeur intrinsèque des marchandises soumises aux droits à l'importation n'excède pas, par envoi ou par voyageur, 700 EUR.
Sont exclues de l'application du droit de douane forfaitaire les marchandises en regard desquelles figure la mention «exemption» dans le tableau des droits de douane, ainsi que les marchandises relevant du chapitre 24 qui sont contenues dans un envoi ou dans les bagages personnels des voyageurs en quantités excédant les limites fixées, selon le cas, à l'article 27 ou en vertu de l'article 41 du règlement (CE) no 1186/2009 du Conseil du 16 novembre 2009 relatif à l’établissement du régime communautaire des franchises douanières.
2. Sont considérées comme dépourvues de tout caractère commercial:
a) en ce qui concerne les marchandises contenues dans des envois adressés de particulier à particulier, les importations portant sur des envois qui, à la fois:
— présentent un caractère occasionnel,
— contiennent exclusivement des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des destinataires, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial,
— sont adressés par l'expéditeur au destinataire sans paiement d'aucune sorte;
b) en ce qui concerne les marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs, les importations qui, à la fois:
— présentent un caractère occasionnel, et
— portent exclusivement sur des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des voyageurs, ou destinées à être offertes en cadeau, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial.
3. Le droit de douane forfaitaire n'est pas applicable aux marchandises qui sont importées dans les conditions définies aux paragraphes 1 et 2 et pour lesquelles l'intéressé a, préalablement à leur imposition audit droit, demandé qu'elles soient soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres. Dans ce cas, toutes les marchandises constituant l'importation sont soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres, sans préjudice des franchises prévues aux articles 25 à 27 et 41 du règlement (CE) no 1186/2009.
Aux fins du premier alinéa, on entend par «droits à l'importation» tant les droits de douane et taxes d'effet équivalent que les impositions à l'importation prévus dans le cadre de la politique agricole commune ou dans celui des régimes spécifiques applicables à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles.
4. Les États membres non participants ont la faculté d'arrondir la somme qui résulte de la conversion en monnaies nationales du montant de 700 €.
5. Les États membres non participants ont la faculté de maintenir inchangée la contre-valeur en monnaie nationale du montant de 700 € si, lors de l'adaptation annuelle prévue à l'article 53 du règlement (UE) n° 952/2013, la conversion de ce montant aboutit, avant l'arrondissement prévu au paragraphe 4, à une modification de la contre-valeur exprimée en monnaie nationale de moins de 5 % ou à un abaissement de cette contre-valeur.
E. Contenants et emballages
Les dispositions ci-après sont applicables aux contenants et emballages visés respectivement aux points a) et b) de la règle générale d'interprétation 5, mis en libre pratique en même temps que les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent.
1. Lorsque les contenants ou emballages sont classés avec les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent, conformément aux dispositions de la règle générale d'interprétation 5, ils sont:
a) soumis au même droit de douane que la marchandise:
— lorsque celle-ci est imposée à un droit de douane ad valorem, ou
— lorsqu'ils doivent être compris dans le poids imposable de la marchandise;
b) admis en exemption de droits de douane:
— lorsque la marchandise est exempte de droits de douane, ou
— lorsqu'elle est imposée sur une base autre que le poids ou la valeur, ou
— lorsque le poids de ces contenants ou emballages ne doit pas être compris dans le poids imposable de la marchandise.
2. Lorsque les contenants ou emballages soumis aux dispositions du paragraphe 1, points a) et b), renferment ou sont présentés avec plusieurs marchandises d'espèce différente, leur poids et leur valeur sont répartis sur toutes les marchandises, proportionnellement au poids ou à la valeur de chacune d'elles afin de déterminer leur poids ou leur valeur imposable.
F. Traitement tarifaire favorable en raison de la nature des marchandises
1. Sous certaines conditions, un traitement tarifaire favorable en raison de leur nature peut être octroyé aux marchandises suivantes:
— marchandises impropres à l'alimentation,
— semences,
— gazes et toiles à bluter, non confectionnées,
— certains raisins frais de table, tabacs et nitrates.
Ces marchandises font l'objet de sous-positions affectées d'un renvoi à une note de bas de page libellée comme suit: «L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires» ou «L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires».
2. Les marchandises impropres à l'alimentation, pour lesquelles un traitement tarifaire favorable est octroyé en raison de leur nature, sont énumérées à l'annexe 8 en correspondance avec les positions dans lesquelles elles sont classées et avec le nom et la quantité des dénaturants utilisés. Ces marchandises sont présumées être impropres à l'alimentation quand le mélange entre le produit à dénaturer et le dénaturant est homogène et que leur séparation ne puisse être économiquement rentable.
3. Les marchandises énumérées ci-dessous sont classées dans les sous-positions appropriées relatives à l'ensemencement pour autant qu'elles remplissent les conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière:
— le maïs doux, l'épeautre, le maïs hybride de semence, le riz et le sorgho destinés à l'ensemencement: directive 66/402/CEE du Conseil,
— les pommes de terre destinées à l'ensemencement: directive 2002/56/CE du Conseil du 13 juin 2002.
— les graines et les fruits oléagineux, destinés à l'ensemencement: directive 2002/57/CE du Conseil du 13 juin 2002.
Toutefois, s'agissant de maïs doux, d'épeautre, du maïs hybride, de riz, de sorgho hybride ou de graines et fruits oléagineux auxquels les dispositions agricoles ne s'appliquent pas, un traitement tarifaire favorable en raison de leur nature est octroyé à la condition qu'il soit prouvé de manière indéniable que ces produits sont destinés à l'ensemencement.
4. Un traitement tarifaire favorable est octroyé aux gazes et toiles à bluter, non confectionnées, à la condition que ces marchandises portent une marque indélébile les identifiant comme destinées au blutage ou à d'autres usages industriels similaires.
5. Un traitement tarifaire favorable est octroyé à certains raisins frais de table, tabacs et nitrates sur présentation d'un certificat dûment visé. Les dispositions particulières et les modèles de certificats sont repris à l'annexe 9.
LISTE DES SIGNES, ABRÉVIATIONS ET SYMBOLES
★Désigne les nouveaux numéros de code
■Désigne les numéros de code qui ont été utilisés l'année précédente, mais avec un contenu différent
AD F/MDroit additionnel sur la farine
AD S/ZDroit additionnel sur le sucre
b/fBonbonne
cm/sCentimètre(s) par seconde
EAÉlément agricole
€Euro
DCIDénomination commune internationale
DCIMDénomination commune internationale modifiée
ISOOrganisation internationale de normalisation
Kbit1 024 bits
kg/brKilogramme poids brut
kg/netKilogramme poids net
kg/net edaKilogramme poids net égoutté
kg/net masKilogramme net de la matière sèche
MAXMaximum
Mbit1 048 576 bits
MINMinimum
ml/gMillilitre(s) par gramme
mm/sMillimètre(s) par seconde
IORIndice d'octane recherche
Remarque:
Un numéro de position placé entre crochets dans la colonne 1 du tableau des droits indique que cette position a été supprimée (exemple: no [1519]). Dans une annexe du tableau des droits de douane, la référence à l'annexe placée entre crochets indique que le contenu de ladite annexe a été supprimé (exemple: [Annexe 7]).
LISTE DES UNITÉS SUPPLÉMENTAIRES
c/kNombre de carats (1 carat métrique = 2 × 10–4 kg)
ce/elNombre d'éléments
ct/lCapacité de charge utile en tonnes métriques
gGramme
gi F/SGramme isotopes fissiles
kg H2O2Kilogramme de peroxyde d'hydrogène
kg K2OKilogramme d'oxyde de potassium
kg KOHKilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique)
kg met.am.Kilogramme de méthylamines
kg NKilogramme d'azote
kg NaOHKilogramme d'hydroxyde de sodium (soude caustique)
kg/net edaKilogramme poids net égoutté
kg P2O5Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore
kg 90 % sdtKilogramme de matière sèche à 90 %
kg UKilogramme d'uranium
1 000 kWhMille kilowattheures
lLitre
l alc. 100 %Litre d'alcool pur (100 %)
mMètre
m2Mètre carré
m3Mètre cube
1 000 m3Mille mètres cubes
paNombre de paires
p/stNombre de pièces
100 p/stCent pièces
1 000 p/stMille pièces
TJTérajoule (pouvoir calorifique supérieur)
t. CO2Tonne de CO2 (dioxide de carbone) equivalent
— Pas d'unité supplémentaire
DEUXIÈME PARTIE
TABLEAU DES DROITS
SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
Notes
1. Toute référence dans la présente section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.
2. Sauf dispositions contraires, toute mention dans la nomenclature des produits «séchés ou desséchés» couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
CHAPITRE 1
ANIMAUX VIVANTS
Note
1. Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion:
a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des nos 0301, 0306, 0307 ou 0308;
b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du no 3002;
c) des animaux du no 9508.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 0101 | Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants: | |
| | – Chevaux: | |
| 01012100 | – – reproducteurs de race pure | exemption | p/st
| 010129 | – – autres: | |
| 01012910 | – – – destinés à la boucherie | exemption | p/st
| 01012990 | – – – autres | 11,5 | p/st
| 01013000 | – Ânes | 7,7 | p/st
| 01019000 | – autres | 10,9 | p/st
| 0102 | Animaux vivants de l'espèce bovine: | |
| | – Bovins domestiques: | |
| 010221 | – – reproducteurs de race pure: | |
| 01022110 | – – – Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) | exemption | p/st
| 01022130 | – – – Vaches | exemption | p/st
| 01022190 | – – – autres | exemption | p/st
| 010229 | – – autres: | |
| 01022905 | – – – du sous-genre Bibos ou du sous-genre Poephagus | exemption | p/st
| | – – – autres: | |
| 01022910 | – – – – d'un poids n'excédant pas 80 kg | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| | – – – – d'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg: | |
| 01022921 | – – – – – destinés à la boucherie | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| 01022929 | – – – – – autres | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| | – – – – d'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg: | |
| 01022941 | – – – – – destinés à la boucherie | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| 01022949 | – – – – – autres | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| | – – – – d'un poids excédant 300 kg: | |
| | – – – – – Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé): | |
| 01022951 | – – – – – – destinées à la boucherie | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| 01022959 | – – – – – – autres | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| | – – – – – Vaches: | |
| 01022961 | – – – – – – destinées à la boucherie | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| 01022969 | – – – – – – autres | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| | – – – – – autres: | |
| 01022991 | – – – – – – destinés à la boucherie | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| 01022999 | – – – – – – autres | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| | – Buffles: | |
| 01023100 | – – reproducteurs de race pure | exemption | p/st
| 010239 | – – autres: | |
| 01023910 | – – – des espèces domestiques | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| 01023990 | – – – autres | exemption | p/st
| 010290 | – autres: | |
| 01029020 | – – reproducteurs de race pure | exemption | p/st
| | – – autres: | |
| 01029091 | – – – des espèces domestiques | 10,2 + 93,1 €/100 kg/net | p/st
| 01029099 | – – – autres | exemption | p/st
| 0103 | Animaux vivants de l'espèce porcine: | |
| 01031000 | – reproducteurs de race pure | exemption | p/st
| | – autres: | |
| 010391 | – – d'un poids inférieur à 50 kg: | |
| 01039110 | – – – des espèces domestiques | 41,2 €/100 kg/net | p/st
| 01039190 | – – – autres | exemption | p/st
| 010392 | – – d'un poids égal ou supérieur à 50 kg: | |
| | – – – des espèces domestiques: | |
| 01039211 | – – – – Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg | 35,1 €/100 kg/net | p/st
| 01039219 | – – – – autres | 41,2 €/100 kg/net | p/st
| 01039290 | – – – autres | exemption | p/st
| 0104 | Animaux vivants des espèces ovine ou caprine: | |
| 010410 | – de l'espèce ovine: | |
| 01041010 | – – reproducteurs de race pure | exemption | p/st
| | – – autres: | |
| 01041030 | – – – Agneaux (jusqu'à l'âge d'un an) | 80,5 €/100 kg/net | p/st
| 01041080 | – – – autres | 80,5 €/100 kg/net | p/st
| 010420 | – de l'espèce caprine: | |
| 01042010 | – – reproducteurs de race pure | 3,2 | p/st
| 01042090 | – – autres | 80,5 €/100 kg/net | p/st
| 0105 | Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques: | |
| | – d'un poids n'excédant pas 185 g: | |
| 010511 | – – Volailles de l'espèce Gallus domesticus: | |
| | – – – Poussins femelles de sélection et de multiplication: | |
| 01051111 | – – – – de race de ponte | 52 €/1 000 p/st | p/st
| 01051119 | – – – – autres | 52 €/1 000 p/st | p/st
| | – – – autres: | |
| 01051191 | – – – – de race de ponte | 52 €/1 000 p/st | p/st
| 01051199 | – – – – autres | 52 €/1 000 p/st | p/st
| 01051200 | – – Dindes et dindons | 152 €/1 000 p/st | p/st
| 01051300 | – – Canards | 52 €/1 000 p/st | p/st
| 01051400 | – – Oies | 152 €/1 000 p/st | p/st
| 01051500 | – – Pintades | 52 €/1 000 p/st | p/st
| | – autres: | |
| 01059400 | – – Volailles de l'espèce Gallus domesticus | 20,9 €/100 kg/net | p/st
| 010599 | – – autres: | |
| 01059910 | – – – Canards | 32,3 €/100 kg/net | p/st
| 01059920 | – – – Oies | 31,6 €/100 kg/net | p/st
| 01059930 | – – – Dindes et dindons | 23,8 €/100 kg/net | p/st
| 01059950 | – – – Pintades | 34,5 €/100 kg/net | p/st
| 0106 | Autres animaux vivants: | |
| | – Mammifères: | |
| 01061100 | – – Primates | exemption | p/st
| 01061200 | – – Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) | exemption | p/st
| 01061300 | – – Chameaux et autres camélidés (Camelidae) | exemption | p/st
| 010614 | – – Lapins et lièvres: | |
| 01061410 | – – – Lapins domestiques | 3,8 | p/st
| 01061490 | – – – autres | exemption | —
| 01061900 | – – autres | exemption | —
| 01062000 | – Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) | exemption | p/st
| | – Oiseaux: | |
| 01063100 | – – Oiseaux de proie | exemption | p/st
| 01063200 | – – Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) | exemption | p/st
| 01063300 | – – Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae). | exemption | p/st
| 010639 | – – autres: | |
| 01063910 | – – – Pigeons | 6,4 | p/st
| 01063980 | – – – autres | exemption | —
| | – Insectes: | |
| 01064100 | – – Abeilles | exemption | —
| 01064900 | – – Autres | exemption | —
| 01069000 | – autres | exemption | —
CHAPITRE 2
VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
Note
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) en ce qui concerne les nos 0201 à 0208 ou 0210, les produits impropres à l'alimentation humaine;
b) les insectes comestibles, non vivants (no 0410);
c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (no 0504) ni le sang d'animal (nos 0511 ou 3002);
d) les graisses animales autres que les produits du no 0209 (chapitre 15).
Notes complémentaires
1. A. Sont considérés comme:
a) «carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos 020110 et 020210, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; est à traiter comme carcasse la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix paires de côtes;
b) «demi-carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos 020110 et 020210, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne; est à traiter comme demi-carcasse la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, mais avec plus de dix côtes;
c) «quartier compensé», au sens des sous-positions 02012020 et 02022010, l'ensemble constitué:
— soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,
— soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec caparaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau découpés à huit côtes coupées.
Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant les quartiers compensés doivent être présentés en douane en même temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière; toutefois, une différence entre les poids respectifs des deux parties de l'envoi est tolérée à condition que cette différence ne soit pas supérieure à 5 % du poids de la partie la plus lourde (quartiers avant ou quartiers arrière);
d) «quartier avant attenant», au sens des sous-positions 02012030 et 02022030, la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au minimum quatre paires de côtes et au maximum dix paires de côtes (les quatre premières paires devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
e) «quartier avant séparé», au sens des sous-positions 02012030 et 02022030, la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes (les quatre premières côtes devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
f) «quartier arrière attenant», au sens des sous-positions 02012050 et 02022050, la partie postérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les aloyaux avec au minimum trois paires de côtes entières ou coupées, avec ou sans les jarrets et avec ou sans le flanchet;
g) «quartier arrière séparé», au sens des sous-positions 02012050 et 02022050, la partie postérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau, avec au minimum trois côtes entières ou coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet;
h) 1. découpes de quartiers avant dites «australiennes», au sens de la sous-position 02023050, les parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues à partir d'un quartier avant avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes par une coupe droite suivant un plan passant par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de l'os de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte;
2. découpe de poitrine dite «australienne», au sens de la sous-position 02023050, la partie inférieure du quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron.
B. Les produits visés à la note complémentaire 1 A, points a) à g), peuvent être présentés avec ou sans colonne vertébrale.
C. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 1 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale. Dans le cas où la colonne vertébrale a été enlevée, seules les côtes entières ou coupées, qui autrement auraient été attenantes à la colonne vertébrale, doivent être prises en considération.
2. A. Sont considérés comme:
a) «carcasses ou demi-carcasses», au sens des sous-positions 02031110 et 02032110, les porcs abattus sous forme de carcasses d'animaux de l'espèce porcine domestique, saignés et vidés, dont les soies et les onglons ont été retirés. Les demi-carcasses sont obtenues par une séparation de la carcasse entière, passant par chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée, par le ou le long du sternum et par la symphyse ischio-pubienne. Ces carcasses ou demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses», les pieds, la panne, les rognons, la queue ou le diaphragme. Les demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la moelle épinière, la cervelle et la langue. Les carcasses et demi-carcasses de truies peuvent être présentées avec ou sans mamelles;
b) «jambon», au sens des sous-positions 02031211, 02032211, 02101111 et 02101131, la partie postérieure (caudale) de la demi-carcasse, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard.
Le jambon est séparé du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire;
c) «partie avant», au sens des sous-positions 02031911, 02032911, 02101930 et 02101960, la partie antérieure (craniale) de la demi-carcasse sans la tête, avec ou sans la partie de la gorge appelée «joues basses», comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.
La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale.
La partie supérieure (dorsale) de la partie avant (échine), même avec l'omoplate et la musculature y afférente (la palette), est considérée comme un morceau de la longe, lorsqu'elle est séparée de la partie inférieure (ventrale) de la partie avant par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale;
d) «épaule», au sens des sous-positions 02031219, 02032219, 02101119 et 02101139, la partie inférieure de la partie avant, même avec l'omoplate et la musculature y afférente, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.
L'omoplate avec la musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d'épaule dans cette sous-position;
e) «longe», au sens des sous-positions 02031913, 02032913, 02101940 et 02101970, la partie supérieure de la demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales, comprenant les os, avec ou sans le filet, l'omoplate, la couenne ou le lard.
La longe est séparée de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne vertébrale;
f) «poitrine», au sens des sous-positions 02031915, 02032915, 02101211 et 02101219, la partie inférieure de la demi-carcasse, appelée «entrelardé», située entre le jambon et l'épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le lard;
g) «demi-carcasse de bacon», au sens de la sous-position 02101910, la demi-carcasse de porc présentée sans tête, joue, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et diaphragme;
h) «trois-quarts avant», au sens de la sous-position 02101910, la demi-carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non;
ij) «trois-quarts arrière», au sens de la sous-position 02101920, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée ou non;
k) «milieu», au sens de la sous-position 02101920, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée ou non.
La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la poitrine dans les proportions naturelles des milieux entiers.
B. Les morceaux provenant des découpes visées à la note complémentaire 2 A, point f), ne relèvent des mêmes sous-positions que s'ils contiennent la couenne et le lard.
Si les découpes relevant des sous-positions 02101111, 02101119, 02101131, 02101139, 02101930 et 02101960 sont obtenues à partir de demi-carcasses de bacon, desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués à la note complémentaire 2 A, point g), la coupe devrait suivre les mêmes lignes que celles définies respectivement à la note complémentaire 2 A, points b), c) et d); en tous cas, ces découpes ou morceaux de découpes doivent contenir des os.
C. Relèvent notamment des sous-positions 02064900 et 02109949, les têtes ou moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux de celles-ci.
La tête est séparée du reste de la demi-carcasse comme suit:
— par une coupe droite parallèle au crâne, ou
— par une coupe parallèle au crâne jusqu'au niveau des yeux et ensuite en biais vers l'avant de la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses» restant attenante à la demi-carcasse.
Sont considérés comme morceaux de têtes, entre autres, les joues, le groin, les oreilles et la viande adhérente à la tête, et notamment la viande derrière le crâne. Toutefois, les morceaux de viande sans os présentés seuls appartenant à la partie avant (la partie de la gorge partie épaule, la partie de la gorge appelée «joues basses» ou la partie comprenant à la fois les «joues basses» et la partie de la gorge partie épaule) relèvent des sous-positions 02031955, 02032955, 02101950 ou 02101981 selon le cas.
D. Est considéré comme «lard», au sens des sous-positions 02091011 et 02091019, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à celle-ci, quelle que soit la partie du porc dont il provient; en tous cas, le poids du tissu adipeux doit être supérieur au poids de la couenne.
Ces sous-positions incluent également le lard dont on a enlevé la couenne.
E. Sont considérés comme «séchés ou fumés», au sens des sous-positions 02101131, 02101139, 02101219 et 02101960 à 02101989, les produits dans lesquels le rapport eau-protéine (teneur en azote × 6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être déterminée selon la méthode ISO 937-1978.
3. A. Sont considérés comme:
a) «carcasse», au sens des nos et sous-positions 020410, 020421, 020430, 020441, 02045011 et 02045051, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes;
b) «demi-carcasse», au sens des nos et sous-positions 020410, 020421, 020430, 020441, 02045011 et 02045051, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne;
c) «casque», au sens des sous-positions 02042210, 02044210, 02045013 et 02045053, la partie antérieure de la carcasse, avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que les épaules, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq et un maximum de sept paires de côtes, entières ou coupées;
d) «demi-casque», au sens des sous-positions 02042210, 02044210, 02045013 et 02045053, la partie antérieure de la demi-carcasse avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que l'épaule, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq côtes et un maximum de sept côtes entières ou coupées;
e) «carré et selle», au sens des sous-positions 02042230, 02044230, 02045015 et 02045055, la partie restante de la carcasse après l'ablation de la culotte et du casque, avec ou sans rognons; la selle, séparée du carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le carré, séparé de la selle, doit comporter un minimum de cinq paires de côtes entières ou coupées;
f) «demi-carré et demi-selle», au sens des sous-positions 02042230, 02044230, 02045015 et 02045055, la partie restante de la demi-carcasse après l'ablation de la demi-culotte et du demi-casque, avec ou sans rognons; la demi-selle, séparée du demi-carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le demi-carré, séparé de la demi-selle, doit comporter un minimum de cinq côtes entières ou coupées;
g) «culotte», au sens des sous-positions 02042250, 02044250, 02045019 et 02045059, la partie postérieure de la carcasse, comprenant tous les os ainsi que les gigots, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire, légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne;
h) «demi-culotte», au sens des sous-positions 02042250, 02044250, 02045019 et 02045059, la partie postérieure de la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le gigot, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire, légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne.
B. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 3 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.
4. Sont considérés comme:
a) «morceaux de volailles non désossés», au sens des sous-positions 02071320 à 02071360, 02071420 à 02071460, 02072620 à 02072670, 02072720 à 02072770, 02074421 à 02074461, 02074521 à 02074561, 02075421 à 02075461, 02075521 à 02075561 et 02076021 à 02076061: lesdites parties comprenant tous les os.
Les morceaux de volailles visés au point a), dont une partie des os a été enlevée, relèvent des sous-positions 02071370, 02071470, 02072680, 02072780, 02074471, 02074481, 02074571, 02074581, 02075471, 02075481, 02075571, 02075581 et 02076081;
b) «demis», au sens des sous-positions 02071320, 02071420, 02072620, 02072720, 02074421, 02074521, 02075421, 02075521 et 02076021: les moitiés de carcasses de volailles résultant d'une découpe longitudinale dans le plan formé par le bréchet et l'échine;
c) «quarts», au sens des sous-positions 02071320, 02071420, 02072620, 02072720, 02074421, 02074521, 02075421, 02075521 et 02076021: les quarts postérieurs ou quarts antérieurs obtenus par la découpe transversale d'une moitié;
d) «ailes entières, même sans la pointe», au sens des sous-positions 02071330, 02071430, 02072630, 02072730, 02074431, 02074531, 02075431, 02075531 et 02076031: les morceaux de volailles composés de l'humérus, du radius et du cubitus, avec la masse musculaire les enveloppant. La pointe, y compris les os du carpe, peut avoir été enlevée ou non. Les découpes doivent être pratiquées aux articulations;
e) «poitrines», au sens des sous-positions 02071350, 02071450, 02072650, 02072750, 02074451, 02074551, 02075451 et 02075551 et 02076051: les morceaux de volailles composés du bréchet et des côtes, répartis de chaque côté avec la masse musculaire les enveloppant;
f) «cuisses», au sens des sous-positions 02071360, 02071460, 02074461, 02074561, 02075461, 02075561 et 02076061: les morceaux de volailles composés du fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
g) «pilons de dindons ou de dindes», au sens des sous-positions 02072660 et 02072760: les morceaux de dindons ou de dindes composés du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
h) «cuisses de dindons et de dindes, autre que pilons», au sens des sous-positions 02072670 et 02072770: les morceaux de dindons ou de dindes composés du fémur et de la masse musculaire l'enveloppant ou du fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
ij) «parties dites «paletots» de canard ou d'oie », au sens des sous-positions 02074471, 02074571, 02075471 et 02075571: les produits constitués de canards ou d'oies présentés plumés, complètement vidés, sans la tête ni les pattes et dont les os de la carcasse (bréchet, côtes, colonne vertébrale et sacrum) ont été retirés mais présentant encore les fémurs, les tibias et les humérus.
5. Le droit à l'importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé comme suit:
a) lorsqu'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux du droit applicable à l'ensemble est celui du droit dont est passible ce composant;
b) dans les autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l'imposition la plus élevée.
6. a) Les viandes non cuites et assaisonnées relèvent du chapitre 16. Sont considérées comme «viandes assaisonnées» les viandes non cuites dont l'assaisonnement est réalisé en profondeur ou sur la totalité de la surface du produit et est perceptible à l'œil nu ou nettement perceptible au goût.
b) Les produits du no 0210 auxquels sont ajoutés des produits d'assaisonnement pendant leur fabrication restent classés dans cette position, pour autant que cela ne change pas leur caractère de produits relevant du no 0210.
7. Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens des nos 021011 à 021093, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids, pour autant que le salage soit l'opération qui garantit une conservation à long terme. Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens du no 021099, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 0201 | Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées: | |
| 02011000 | – en carcasses ou demi-carcasses | 12,8 + 176,8 €/100 kg/net | —
| 020120 | – autres morceaux non désossés: | |
| 02012020 | – – Quartiers dits «compensés» | 12,8 + 176,8 €/100 kg/net | —
| 02012030 | – – Quartiers avant attenants ou séparés | 12,8 + 141,4 €/100 kg/net | —
| 02012050 | – – Quartiers arrière attenants ou séparés | 12,8 + 212,2 €/100 kg/net | —
| 02012090 | – – autres | 12,8 + 265,2 €/100 kg/net | —
| 02013000 | – désossées | 12,8 + 303,4 €/100 kg/net | —
| 0202 | Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées: | |
| 02021000 | – en carcasses ou demi-carcasses | 12,8 + 176,8 €/100 kg/net | —
| 020220 | – autres morceaux non désossés: | |
| 02022010 | – – Quartiers dits «compensés» | 12,8 + 176,8 €/100 kg/net | —
| 02022030 | – – Quartiers avant attenants ou séparés | 12,8 + 141,4 €/100 kg/net | —
| 02022050 | – – Quartiers arrière attenants ou séparés | 12,8 + 221,1 €/100 kg/net | —
| 02022090 | – – autres | 12,8 + 265,3 €/100 kg/net | —
| 020230 | – désossées: | |
| 02023010 | – – Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits «compensés» présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau | 12,8 + 221,1 €/100 kg/net | —
| 02023050 | – – Découpes de quartiers avant et de poitrines dites «australiennes» | 12,8 + 221,1 €/100 kg/net | —
| 02023090 | – – autres | 12,8 + 304,1 €/100 kg/net | —
| 0203 | Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées: | |
| | – fraîches ou réfrigérées: | |
| 020311 | – – en carcasses ou demi-carcasses: | |
| 02031110 | – – – des animaux de l'espèce porcine domestique | 53,6 €/100 kg/net | —
| 02031190 | – – – autres | exemption | —
| 020312 | – – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés: | |
| | – – – des animaux de l'espèce porcine domestique: | |
| 02031211 | – – – – Jambons et morceaux de jambons | 77,8 €/100 kg/net | —
| 02031219 | – – – – Épaules et morceaux d'épaules | 60,1 €/100 kg/net | —
| 02031290 | – – – autres | exemption | —
| 020319 | – – autres: | |
| | – – – des animaux de l'espèce porcine domestique: | |
| 02031911 | – – – – Parties avant et morceaux de parties avant | 60,1 €/100 kg/net | —
| 02031913 | – – – – Longes et morceaux de longes | 86,9 €/100 kg/net | —
| 02031915 | – – – – Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines | 46,7 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres: | |
| 02031955 | – – – – – désossées | 86,9 €/100 kg/net | —
| 02031959 | – – – – – autres | 86,9 €/100 kg/net | —
| 02031990 | – – – autres | exemption | —
| | – congelées: | |
| 020321 | – – en carcasses ou demi-carcasses: | |
| 02032110 | – – – des animaux de l'espèce porcine domestique | 53,6 €/100 kg/net | —
| 02032190 | – – – autres | exemption | —
| 020322 | – – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés: | |
| | – – – des animaux de l'espèce porcine domestique: | |
| 02032211 | – – – – Jambons et morceaux de jambons | 77,8 €/100 kg/net | —
| 02032219 | – – – – Épaules et morceaux d'épaules | 60,1 €/100 kg/net | —
| 02032290 | – – – autres | exemption | —
| 020329 | – – autres: | |
| | – – – des animaux de l'espèce porcine domestique: | |
| 02032911 | – – – – Parties avant et morceaux de parties avant | 60,1 €/100 kg/net | —
| 02032913 | – – – – Longes et morceaux de longes | 86,9 €/100 kg/net | —
| 02032915 | – – – – Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines | 46,7 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres: | |
| 02032955 | – – – – – désossées | 86,9 €/100 kg/net | —
| 02032959 | – – – – – autres | 86,9 €/100 kg/net | —
| 02032990 | – – – autres | exemption | —
| 0204 | Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées: | |
| 02041000 | – Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées | 12,8 + 171,3 €/100 kg/net | —
| | – autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées: | |
| 02042100 | – – en carcasses ou demi-carcasses | 12,8 + 171,3 €/100 kg/net | —
| 020422 | – – en autres morceaux non désossés: | |
| 02042210 | – – – Casque ou demi-casque | 12,8 + 119,9 €/100 kg/net | —
| 02042230 | – – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle | 12,8 + 188,5 €/100 kg/net | —
| 02042250 | – – – Culotte ou demi-culotte | 12,8 + 222,7 €/100 kg/net | —
| 02042290 | – – – autres | 12,8 + 222,7 €/100 kg/net | —
| 02042300 | – – désossées | 12,8 + 311,8 €/100 kg/net | —
| 02043000 | – Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées | 12,8 + 128,8 €/100 kg/net | —
| | – autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées: | |
| 02044100 | – – en carcasses ou demi-carcasses | 12,8 + 128,8 €/100 kg/net | —
| 020442 | – – en autres morceaux non désossés: | |
| 02044210 | – – – Casque ou demi-casque | 12,8 + 90,2 €/100 kg/net | —
| 02044230 | – – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle | 12,8 + 141,7 €/100 kg/net | —
| 02044250 | – – – Culotte ou demi-culotte | 12,8 + 167,5 €/100 kg/net | —
| 02044290 | – – – autres | 12,8 + 167,5 €/100 kg/net | —
| 020443 | – – désossées: | |
| 02044310 | – – – d'agneau | 12,8 + 234,5 €/100 kg/net | —
| 02044390 | – – – autres | 12,8 + 234,5 €/100 kg/net | —
| 020450 | – Viandes des animaux de l'espèce caprine: | |
| | – – fraîches ou réfrigérées: | |
| 02045011 | – – – Carcasses ou demi-carcasses | 12,8 + 171,3 €/100 kg/net | —
| 02045013 | – – – Casque ou demi-casque | 12,8 + 119,9 €/100 kg/net | —
| 02045015 | – – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle | 12,8 + 188,5 €/100 kg/net | —
| 02045019 | – – – Culotte ou demi-culotte | 12,8 + 222,7 €/100 kg/net | —
| | – – – autres: | |
| 02045031 | – – – – Morceaux non désossés | 12,8 + 222,7 €/100 kg/net | —
| 02045039 | – – – – Morceaux désossés | 12,8 + 311,8 €/100 kg/net | —
| | – – congelées: | |
| 02045051 | – – – Carcasses ou demi-carcasses | 12,8 + 128,8 €/100 kg/net | —
| 02045053 | – – – Casque ou demi-casque | 12,8 + 90,2 €/100 kg/net | —
| 02045055 | – – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle | 12,8 + 141,7 €/100 kg/net | —
| 02045059 | – – – Culotte ou demi-culotte | 12,8 + 167,5 €/100 kg/net | —
| | – – – autres: | |
| 02045071 | – – – – Morceaux non désossés | 12,8 + 167,5 €/100 kg/net | —
| 02045079 | – – – – Morceaux désossés | 12,8 + 234,5 €/100 kg/net | —
| 020500 | Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées: | |
| 02050020 | – fraîches ou réfrigérées | 5,1 | —
| 02050080 | – congelées | 5,1 | —
| 0206 | Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés: | |
| 020610 | – de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés: | |
| 02061010 | – – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques | exemption | —
| | – – autres: | |
| 02061095 | – – – Onglets et hampes | 12,8 + 303,4 €/100 kg/net | —
| 02061098 | – – – autres | exemption | —
| | – de l'espèce bovine, congelés: | |
| 02062100 | – – Langues | exemption | —
| 02062200 | – – Foies | exemption | —
| 020629 | – – autres: | |
| 02062910 | – – – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 02062991 | – – – – Onglets et hampes | 12,8 + 304,1 €/100 kg/net | —
| 02062999 | – – – – autres | exemption | —
| 02063000 | – de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés | exemption | —
| | – de l'espèce porcine, congelés: | |
| 02064100 | – – Foies | exemption | —
| 02064900 | – – autres | exemption | —
| 020680 | – autres, frais ou réfrigérés: | |
| 02068010 | – – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques | exemption | —
| | – – autres: | |
| 02068091 | – – – des espèces chevaline, asine ou mulassière | 6,4 | —
| 02068099 | – – – des espèces ovine ou caprine | exemption | —
| 020690 | – autres, congelés: | |
| 02069010 | – – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques | exemption | —
| | – – autres: | |
| 02069091 | – – – des espèces chevaline, asine ou mulassière | 6,4 | —
| 02069099 | – – – des espèces ovine ou caprine | exemption | —
| 0207 | Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105: | |
| | – de volailles de l'espèce Gallus domesticus: | |
| 020711 | – – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés: | |
| 02071110 | – – – présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «poulets 83 %» | 26,2 €/100 kg/net | —
| 02071130 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %» | 29,9 €/100 kg/net | —
| 02071190 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés | 32,5 €/100 kg/net | —
| 020712 | – – non découpés en morceaux, congelés: | |
| 02071210 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %» | 29,9 €/100 kg/net | —
| 02071290 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés | 32,5 €/100 kg/net | —
| 020713 | – – Morceaux et abats, frais ou réfrigérés: | |
| | – – – Morceaux: | |
| 02071310 | – – – – désossés | 102,4 €/100 kg/net | —
| | – – – – non désossés: | |
| 02071320 | – – – – – Demis ou quarts | 35,8 €/100 kg/net | —
| 02071330 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 26,9 €/100 kg/net | —
| 02071340 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 18,7 €/100 kg/net | —
| 02071350 | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 60,2 €/100 kg/net | —
| 02071360 | – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses | 46,3 €/100 kg/net | —
| 02071370 | – – – – – autres | 100,8 €/100 kg/net | —
| | – – – Abats: | |
| 02071391 | – – – – Foies | 6,4 | —
| 02071399 | – – – – autres | 18,7 €/100 kg/net | —
| 020714 | – – Morceaux et abats, congelés: | |
| | – – – Morceaux: | |
| 02071410 | – – – – désossés | 102,4 €/100 kg/net | —
| | – – – – non désossés: | |
| 02071420 | – – – – – Demis ou quarts | 35,8 €/100 kg/net | —
| 02071430 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 26,9 €/100 kg/net | —
| 02071440 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 18,7 €/100 kg/net | —
| 02071450 | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 60,2 €/100 kg/net | —
| 02071460 | – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses | 46,3 €/100 kg/net | —
| 02071470 | – – – – – autres | 100,8 €/100 kg/net | —
| | – – – Abats: | |
| 02071491 | – – – – Foies | 6,4 | —
| 02071499 | – – – – autres | 18,7 €/100 kg/net | —
| | – de dindes et dindons: | |
| 020724 | – – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés: | |
| 02072410 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %» | 34 €/100 kg/net | —
| 02072490 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés | 37,3 €/100 kg/net | —
| 020725 | – – non découpés en morceaux, congelés: | |
| 02072510 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %» | 34 €/100 kg/net | —
| 02072590 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés | 37,3 €/100 kg/net | —
| 020726 | – – Morceaux et abats, frais ou réfrigérés: | |
| | – – – Morceaux: | |
| 02072610 | – – – – désossés | 85,1 €/100 kg/net | —
| | – – – – non désossés: | |
| 02072620 | – – – – – Demis ou quarts | 41 €/100 kg/net | —
| 02072630 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 26,9 €/100 kg/net | —
| 02072640 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 18,7 €/100 kg/net | —
| 02072650 | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 67,9 €/100 kg/net | —
| | – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses: | |
| 02072660 | – – – – – – Pilons et morceaux de pilons | 25,5 €/100 kg/net | —
| 02072670 | – – – – – – autres | 46 €/100 kg/net | —
| 02072680 | – – – – – autres | 83 €/100 kg/net | —
| | – – – Abats: | |
| 02072691 | – – – – Foies | 6,4 | —
| 02072699 | – – – – autres | 18,7 €/100 kg/net | —
| 020727 | – – Morceaux et abats, congelés: | |
| | – – – Morceaux: | |
| 02072710 | – – – – désossés | 85,1 €/100 kg/net | —
| | – – – – non désossés: | |
| 02072720 | – – – – – Demis ou quarts | 41 €/100 kg/net | —
| 02072730 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 26,9 €/100 kg/net | —
| 02072740 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 18,7 €/100 kg/net | —
| 02072750 | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 67,9 €/100 kg/net | —
| | – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses: | |
| 02072760 | – – – – – – Pilons et morceaux de pilons | 25,5 €/100 kg/net | —
| 02072770 | – – – – – – autres | 46 €/100 kg/net | —
| 02072780 | – – – – – autres | 83 €/100 kg/net | —
| | – – – Abats: | |
| 02072791 | – – – – Foies | 6,4 | —
| 02072799 | – – – – autres | 18,7 €/100 kg/net | —
| | – de canards: | |
| 020741 | – – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés: | |
| 02074120 | – – – présentés plumés, saignés, sans boyaux mais non vidés, avec la tête et les pattes, dénommés «canards 85 %» | 38 €/100 kg/net | —
| 02074130 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %» | 46,2 €/100 kg/net | —
| 02074180 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés | 51,3 €/100 kg/net | —
| 020742 | – – non découpés en morceaux, congelés: | |
| 02074230 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %» | 46,2 €/100 kg/net | —
| 02074280 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés | 51,3 €/100 kg/net | —
| 02074300 | – – Foies gras, frais ou réfrigérés | exemption | —
| 020744 | – – autres, frais ou réfrigérés: | |
| | – – – Morceaux: | |
| 02074410 | – – – – désossés | 128,3 €/100 kg/net | —
| | – – – – non désossés: | |
| 02074421 | – – – – – Demis ou quarts | 56,4 €/100 kg/net | —
| 02074431 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 26,9 €/100 kg/net | —
| 02074441 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 18,7 €/100 kg/net | —
| 02074451 | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 115,5 €/100 kg/net | —
| 02074461 | – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses | 46,3 €/100 kg/net | —
| 02074471 | – – – – – Paletots | 66 €/100 kg/net | —
| 02074481 | – – – – – autres | 123,2 €/100 kg/net | —
| | – – – Abats: | |
| 02074491 | – – – – Foies, autres que les foies gras | 6,4 | —
| 02074499 | – – – – autres | 18,7 €/100 kg/net | —
| 020745 | – – autres, congelés: | |
| | – – – Morceaux: | |
| 02074510 | – – – – désossés | 128,3 €/100 kg/net | —
| | – – – – non désossés: | |
| 02074521 | – – – – – Demis ou quarts | 56,4 €/100 kg/net | —
| 02074531 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 26,9 €/100 kg/net | —
| 02074541 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 18,7 €/100 kg/net | —
| 02074551 | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 115,5 €/100 kg/net | —
| 02074561 | – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses | 46,3 €/100 kg/net | —
| 02074571 | – – – – – Paletots | 66 €/100 kg/net | —
| 02074581 | – – – – – autres | 123,2 €/100 kg/net | —
| | – – – Abats: | |
| | – – – – Foies: | |
| 02074593 | – – – – – Foies gras | exemption | —
| 02074595 | – – – – – autres | 6,4 | —
| 02074599 | – – – – autres | 18,7 €/100 kg/net | —
| | – d'oies: | |
| 020751 | – – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés: | |
| 02075110 | – – – présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %» | 45,1 €/100 kg/net | —
| 02075190 | – – – présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées | 48,1 €/100 kg/net | —
| 020752 | – – non découpés en morceaux, congelés: | |
| 02075210 | – – – présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %» | 45,1 €/100 kg/net | —
| 02075290 | – – – présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées | 48,1 €/100 kg/net | —
| 02075300 | – – Foies gras, frais ou réfrigérés | exemption | —
| 020754 | – – autres, frais ou réfrigérés: | |
| | – – – Morceaux: | |
| 02075410 | – – – – désossés | 110,5 €/100 kg/net | —
| | – – – – non désossés: | |
| 02075421 | – – – – – Demis ou quarts | 52,9 €/100 kg/net | —
| 02075431 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 26,9 €/100 kg/net | —
| 02075441 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 18,7 €/100 kg/net | —
| 02075451 | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 86,5 €/100 kg/net | —
| 02075461 | – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses | 69,7 €/100 kg/net | —
| 02075471 | – – – – – Paletots | 66 €/100 kg/net | —
| 02075481 | – – – – – autres | 123,2 €/100 kg/net | —
| | – – – Abats: | |
| 02075491 | – – – – Foies, autres que les foies gras | 6,4 | —
| 02075499 | – – – – autres | 18,7 €/100 kg/net | —
| 020755 | – – autres, congelés: | |
| | – – – Morceaux: | |
| 02075510 | – – – – désossés | 110,5 €/100 kg/net | —
| | – – – – non désossés: | |
| 02075521 | – – – – – Demis ou quarts | 52,9 €/100 kg/net | —
| 02075531 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 26,9 €/100 kg/net | —
| 02075541 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 18,7 €/100 kg/net | —
| 02075551 | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 86,5 €/100 kg/net | —
| 02075561 | – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses | 69,7 €/100 kg/net | —
| 02075571 | – – – – – Paletots | 66 €/100 kg/net | —
| 02075581 | – – – – – autres | 123,2 €/100 kg/net | —
| | – – – Abats: | |
| | – – – – Foies: | |
| 02075593 | – – – – – Foies gras | exemption | —
| 02075595 | – – – – – autres | 6,4 | —
| 02075599 | – – – – autres | 18,7 €/100 kg/net | —
| 020760 | – de pintades: | |
| 02076005 | – – non découpés en morceaux, frais, réfrigérés ou congelés | 49,3 €/100 kg/net | —
| | – – autres, frais, réfrigérés ou congelés: | |
| | – – – Morceaux: | |
| 02076010 | – – – – désossés | 128,3 €/100 kg/net | —
| | – – – – non désossés: | |
| 02076021 | – – – – – Demis ou quarts | 54,2 €/100 kg/net | —
| 02076031 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 26,9 €/100 kg/net | —
| 02076041 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 18,7 €/100 kg/net | —
| 02076051 | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 115,5 €/100 kg/net | —
| 02076061 | – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses | 46,3 €/100 kg/net | —
| 02076081 | – – – – – autres | 123,2 €/100 kg/net | —
| | – – – Abats: | |
| 02076091 | – – – – Foies | 6,4 | —
| 02076099 | – – – – autres | 18,7 €/100 kg/net | —
| 0208 | Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés: | |
| 020810 | – de lapins ou de lièvres: | |
| 02081010 | – – de lapins domestiques | 6,4 | —
| 02081090 | – – autres | exemption | —
| 02083000 | – de primates | 9 | —
| 020840 | – de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia): | |
| 02084010 | – – Viande de baleine | 6,4 | —
| 02084020 | – – Viande de phoque | 6,4 | —
| 02084080 | – – autres | 9 | —
| 02085000 | – de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) | 9 | —
| 02086000 | – de chameaux et d'autres camélidés (Camelidae) | 9 | —
| 020890 | – autres: | |
| 02089010 | – – de pigeons domestiques | 6,4 | —
| 02089030 | – – de gibier, autres que de lapins ou de lièvres | exemption | —
| 02089060 | – – de rennes | 9 | —
| 02089070 | – – Cuisses de grenouilles | 6,4 | —
| 02089098 | – – autres | 9 | —
| 0209 | Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés: | |
| 020910 | – de porc: | |
| | – – Lard: | |
| 02091011 | – – – frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure | 21,4 €/100 kg/net | —
| 02091019 | – – – séché ou fumé | 23,6 €/100 kg/net | —
| 02091090 | – – Graisse de porc | 12,9 €/100 kg/net | —
| 02099000 | – autres | 41,5 €/100 kg/net | —
| 0210 | Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats: | |
| | – Viandes de l'espèce porcine: | |
| 021011 | – – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés: | |
| | – – – de l'espèce porcine domestique: | |
| | – – – – salés ou en saumure: | |
| 02101111 | – – – – – Jambons et morceaux de jambons | 77,8 €/100 kg/net | —
| 02101119 | – – – – – Épaules et morceaux d'épaules | 60,1 €/100 kg/net | —
| | – – – – séchés ou fumés: | |
| 02101131 | – – – – – Jambons et morceaux de jambons | 151,2 €/100 kg/net | —
| 02101139 | – – – – – Épaules et morceaux d'épaules | 119 €/100 kg/net | —
| 02101190 | – – – autres | 15,4 | —
| 021012 | – – Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux: | |
| | – – – de l'espèce porcine domestique: | |
| 02101211 | – – – – salées ou en saumure | 46,7 €/100 kg/net | —
| 02101219 | – – – – séchées ou fumées | 77,8 €/100 kg/net | —
| 02101290 | – – – autres | 15,4 | —
| 021019 | – – autres: | |
| | – – – de l'espèce porcine domestique: | |
| | – – – – salées ou en saumure: | |
| 02101910 | – – – – – Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant | 68,7 €/100 kg/net | —
| 02101920 | – – – – – Trois-quarts arrière ou milieux | 75,1 €/100 kg/net | —
| 02101930 | – – – – – Parties avant et morceaux de parties avant | 60,1 €/100 kg/net | —
| 02101940 | – – – – – Longes et morceaux de longes | 86,9 €/100 kg/net | —
| 02101950 | – – – – – autres | 86,9 €/100 kg/net | —
| | – – – – séchées ou fumées: | |
| 02101960 | – – – – – Parties avant et morceaux de parties avant | 119 €/100 kg/net | —
| 02101970 | – – – – – Longes et morceaux de longes | 149,6 €/100 kg/net | —
| | – – – – – autres: | |
| 02101981 | – – – – – – désossées | 151,2 €/100 kg/net | —
| 02101989 | – – – – – – autres | 151,2 €/100 kg/net | —
| 02101990 | – – – autres | 15,4 | —
| 021020 | – Viandes de l'espèce bovine: | |
| 02102010 | – – non désossées | 15,4 + 265,2 €/100 kg/net | —
| 02102090 | – – désossées | 15,4 + 303,4 €/100 kg/net | —
| | – autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats: | |
| 02109100 | – – de primates | 15,4 | —
| 021092 | – – de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia): | |
| 02109210 | – – – de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens) | 15,4 | —
| | – – – autres: | |
| 02109291 | – – – – Viandes | 130 €/100 kg/net | —
| 02109292 | – – – – Abats | 15,4 | —
| 02109299 | – – – – Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats | 15,4 + 303,4 €/100 kg/net | —
| 02109300 | – – de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) | 15,4 | —
| 021099 | – – autres: | |
| | – – – Viandes: | |
| 02109910 | – – – – de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées | 6,4 | —
| | – – – – des espèces ovine et caprine: | |
| 02109921 | – – – – – non désossées | 222,7 €/100 kg/net | —
| 02109929 | – – – – – désossées | 311,8 €/100 kg/net | —
| 02109931 | – – – – de rennes | 15,4 | —
| 02109939 | – – – – autres | 130 €/100 kg/net | —
| | – – – Abats: | |
| | – – – – de l'espèce porcine domestique: | |
| 02109941 | – – – – – Foies | 64,9 €/100 kg/net | —
| 02109949 | – – – – – autres | 47,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – de l'espèce bovine: | |
| 02109951 | – – – – – Onglets et hampes | 15,4 + 303,4 €/100 kg/net | —
| 02109959 | – – – – – autres | 12,8 | —
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – Foies de volailles: | |
| 02109971 | – – – – – – Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure | exemption | —
| 02109979 | – – – – – – autres | 6,4 | —
| 02109985 | – – – – – autres | 15,4 | —
| 02109990 | – – – Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats | 15,4 + 303,4 €/100 kg/net | —
CHAPITRE 3
POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les mammifères du no 0106;
b) les viandes des mammifères du no 0106 (nos 0208 ou 0210);
c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (no 2301);
d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (no 1604).
2. Dans le présent chapitre, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.
3. Les nos 0305 à 0308 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine (n° 0309).
Notes complémentaires
1. Aux sens des sous-positions 03053211 et 03053219, les filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) dont la teneur totale en sel est égale ou supérieure à 12 % en poids et qui sont propres à la consommation humaine sans autre traitement industriel sont considérés comme du poisson salé.
En revanche, les filets de morues congelés dont la teneur totale en sel est inférieure à 12 % en poids doivent être classés dans les sous-positions 03047110 et 03047190, dans la mesure où la conservation effective et durable dépend essentiellement de la congélation.
2. Aux sens des sous-positions visées au troisième alinéa, le terme «filets» inclut également les «longes», c'est-à-dire les bandes de chair constituant la partie supérieure ou inférieure, droite ou gauche, d'un poisson, pour autant que la tête, les viscères, les nageoires (dorsales, anales, caudales, ventrales et pectorales), les arêtes (colonne vertébrale ou grande arête dorsale, arêtes ventrales ou costales, os branchial ou étrier, etc.) aient été enlevés.
La découpe de ces produits en morceaux est sans incidence sur leur classement en tant que filets, pour autant que ces morceaux puissent être identifiés comme ayant été obtenus à partir de filets.
Les dispositions des deux premiers alinéas s'appliquent aux poissons suivants:
a) thons (du genre Thunnus) des sous-positions 03044990 et 03048700;
b) espadon (Xiphias gladius) des sous-positions 03044500 et 03048400;
c) makaire, voilier et marlin (de la famille des Istiophoridae) des sous-positions 03044990 et 03048990;
d) requins océaniques (Hexanchus griseus, Cetorhinus maximus, Rhincodon typus, ou des familles Alopiidae, Carcharhinidae, Sphyrnidae et Isuridae) des sous-positions 03044790 et 03048819.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 0301 | Poissons vivants: | |
| | – Poissons d'ornement: | |
| 03011100 | – – d'eau douce | exemption | —
| 03011900 | – – autres | 7,5 | —
| | – autres poissons vivants: | |
| 030191 | – – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster): | |
| 03019110 | – – – des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster | 8 | —
| 03019190 | – – – autres | 12 | —
| 030192 | – – Anguilles (Anguilla spp.): | |
| 03019210 | – – – d'une longueur de moins de 12 cm | exemption | —
| 03019230 | – – – d'une longueur de 12 cm ou plus mais de moins de 20 cm | exemption | —
| 03019290 | – – – d'une longueur de 20 cm ou plus | exemption | —
| 03019300 | – – Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) | 8 | —
| 030194 | – – Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis): | |
| 03019410 | – – – Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus) | 16 | —
| 03019490 | – – – Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis) | 16 | —
| 03019500 | – – Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii) | 16 | —
| 030199 | – – autres: | |
| | – – – d'eau douce: | |
| 03019911 | – – – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) | 2 | —
| 03019917 | – – – – autres | 8 | —
| 03019985 | – – – autres | 16 | —
| 0302 | Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304: | |
| | – Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299: | |
| 030211 | – – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster): | |
| 03021110 | – – – des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster | 8 | —
| 03021120 | – – – de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce | 12 | —
| 03021180 | – – – autres | 12 | —
| 03021300 | – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) | 2 | —
| 03021400 | – – Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) | 2 | —
| 03021900 | – – autres | 8 | —
| | – Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299: | |
| 030221 | – – Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis): | |
| 03022110 | – – – Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) | 8 | —
| 03022130 | – – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) | 8 | —
| 03022190 | – – – Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis) | 15 | —
| 03022200 | – – Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) | 7,5 | —
| 03022300 | – – Soles (Solea spp.) | 15 | —
| 03022400 | – – Turbots (Psetta maxima) | 15 | —
| 030229 | – – autres: | |
| 03022910 | – – – Cardines (Lepidorhombus spp.) | 15 | —
| 03022980 | – – – autres | 15 | —
| | – Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299: | |
| 030231 | – – Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga): | |
| 03023110 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03023190 | – – – autres | 22 | —
| 030232 | – – Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares): | |
| 03023210 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03023290 | – – – autres | 22 | —
| 030233 | – – Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis): | |
| 03023310 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03023390 | – – – autres | 22 | —
| 030234 | – – Thons obèses (Thunnus obesus): | |
| 03023410 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03023490 | – – – autres | 22 | —
| 030235 | – – Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis): | |
| | – – – Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus): | |
| 03023511 | – – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03023519 | – – – – autres | 22 | —
| | – – – Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis): | |
| 03023591 | – – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03023599 | – – – – autres | 22 | —
| 030236 | – – Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii): | |
| 03023610 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03023690 | – – – autres | 22 | —
| 030239 | – – autres: | |
| 03023920 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03023980 | – – – autres | 22 | —
| | – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299: | |
| 03024100 | – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) | | —
| 03024200 | – – Anchois (Engraulis spp.) | 15 | —
| 030243 | – – Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus): | |
| 03024310 | – – – Sardines de l'espèce Sardina pilchardus | 23 | —
| 03024330 | – – – Sardines du genre Sardinops; sardinella (Sardinella spp.) | 15 | —
| 03024390 | – – – Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) | | —
| 03024400 | – – Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) | | —
| 030245 | – – Chinchards noirs (Trachurus spp.): | |
| 03024510 | – – – Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus) | 15 | —
| 03024530 | – – – Chinchards du Chili (Trachurus murphyi) | 15 | —
| 03024590 | – – – autres | 15 | —
| 03024600 | – – Mafous (Rachycentron canadum) | 15 | —
| 03024700 | – – Espadons (Xiphias gladius) | 15 | —
| 030249 | – – autres: | |
| | – – – Thonines orientales (Euthynnus affinis): | |
| 03024911 | – – – – destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 | 22 | —
| 03024919 | – – – – autres | 22 | —
| 03024990 | – – – autres | 15 | —
| | – Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299: | |
| 030251 | – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus): | |
| 03025110 | – – – de l'espèce Gadus morhua | 12 | —
| 03025190 | – – – autres | 12 | —
| 03025200 | – – Églefins (Melanogrammus aeglefinus) | 7,5 | —
| 03025300 | – – Lieus noirs (Pollachius virens) | 7,5 | —
| 030254 | – – Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.): | |
| | – – – Merlus du genre Merluccius: | |
| 03025411 | – – – – Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus) | 15 | —
| 03025415 | – – – – Merlus australs (Merluccius australis) | 15 | —
| 03025419 | – – – – autres | 15 | —
| 03025490 | – – – Merlus du genre Urophycis | 15 | —
| 03025500 | – – Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) | 7,5 | —
| 03025600 | – – Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) | 7,5 | —
| 030259 | – – autres: | |
| 03025910 | – – – Morues polaires (Boreogadus saida) | 12 | —
| 03025920 | – – – Merlans (Merlangius merlangus) | 7,5 | —
| 03025930 | – – – Lieus jaunes (Pollachius pollachius) | 7,5 | —
| 03025940 | – – – Lingues (Molva spp.) | 7,5 | —
| 03025990 | – – – autres | 15 | —
| | – Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299: | |
| 03027100 | – – Tilapias (Oreochromis spp.) | 8 | —
| 03027200 | – – Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) | 8 | —
| 03027300 | – – Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) | 8 | —
| 03027400 | – – Anguilles (Anguilla spp.) | exemption | —
| 03027900 | – – autres | 8 | —
| | – Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299: | |
| 030281 | – – Squales: | |
| 03028115 | – – – Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.) | 6 | —
| 03028130 | – – – Requins-taupes communs (Lamna nasus) | 8 | —
| 03028140 | – – – Requins bleus (Prionace glauca) | 8 | —
| 03028180 | – – – autres | 8 | —
| 03028200 | – – Raies (Rajidae) | 15 | —
| 03028300 | – – Légines (Dissostichus spp.) | 15 | —
| 030284 | – – Bars (Dicentrarchus spp.): | |
| 03028410 | – – – Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax) | 15 | —
| 03028490 | – – – autres | 15 | —
| 030285 | – – Dorades (Sparidés) (Sparidae): | |
| 03028510 | – – – Dorades de mer des espèces Dentex dentex ou Pagellus spp. | 15 | —
| 03028530 | – – – Dorades royales (Sparus aurata) | 15 | —
| 03028590 | – – – autres | 15 | —
| 030289 | – – autres: | |
| 03028910 | – – – d'eau douce | 8 | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – Poissons de l’espèce Euthynnus, autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) faisant l’objet du n° 030249: | |
| 03028921 | – – – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03028929 | – – – – – autres | 22 | —
| | – – – – Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.): | |
| 03028931 | – – – – – de l'espèce Sebastes marinus | 7,5 | —
| 03028939 | – – – – – autres | 7,5 | —
| 03028940 | – – – – Castagnoles (Brama spp.) | 15 | —
| 03028950 | – – – – Baudroies (Lophius spp.) | 15 | —
| 03028960 | – – – – Abadèches roses (Genypterus blacodes) | 7,5 | —
| 03028990 | – – – – autres | 15 | —
| | – Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles: | |
| 03029100 | – – Foies, oeufs et laitances | 10 | —
| 03029200 | – – Ailerons de requins | 8 | —
| 03029900 | – – autres | 10 | —
| 0303 | Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304: | |
| | – Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399: | |
| 03031100 | – – Saumons rouges (Oncorhynchus nerka) | 2 | —
| 03031200 | – – autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) | 2 | —
| 03031300 | – – Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) | 2 | —
| 030314 | – – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster): | |
| 03031410 | – – – des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster | 9 | —
| 03031420 | – – – de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce | 12 | —
| 03031490 | – – – autres | 12 | —
| 03031900 | – – autres | 9 | —
| | – Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399: | |
| 03032300 | – – Tilapias (Oreochromis spp.) | 8 | —
| 03032400 | – – Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) | 8 | —
| 03032500 | – – Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) | 8 | —
| 03032600 | – – Anguilles (Anguilla spp.) | exemption | —
| 03032900 | – – autres | 8 | —
| | – Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399: | |
| 030331 | – – Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis): | |
| 03033110 | – – – Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) | 7,5 | —
| 03033130 | – – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) | 7,5 | —
| 03033190 | – – – Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis) | 15 | —
| 03033200 | – – Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) | 15 | —
| 03033300 | – – Soles (Solea spp.) | 7,5 | —
| 03033400 | – – Turbots (Psetta maxima) | 15 | —
| 030339 | – – autres: | |
| 03033910 | – – – Flets communs (Platichthys flesus) | 7,5 | —
| 03033930 | – – – Poissons du genre Rhombosolea | 7,5 | —
| 03033950 | – – – Poissons des espèces Pelotreis flavilatus ou Peltorhamphus novaezelandiae | 7,5 | —
| 03033985 | – – – autres | 15 | —
| | – Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399: | |
| 030341 | – – Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga): | |
| 03034110 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03034190 | – – – autres | 22 | —
| 030342 | – – Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares): | |
| 03034220 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 20 | —
| 03034290 | – – – autres | 22 | —
| 030343 | – – Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis): | |
| 03034310 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03034390 | – – – autres | 22 | —
| 030344 | – – Thons obèses (Thunnus obesus): | |
| 03034410 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03034490 | – – – autres | 22 | —
| 030345 | – – Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis): | |
| | – – – Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus): | |
| 03034512 | – – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03034518 | – – – – autres | 22 | —
| | – – – Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis): | |
| 03034591 | – – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03034599 | – – – – autres | 22 | —
| 030346 | – – Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii): | |
| 03034610 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03034690 | – – – autres | 22 | —
| 030349 | – – autres: | |
| 03034920 | – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03034985 | – – – autres | 22 | —
| | – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399: | |
| 03035100 | – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) | | —
| 030353 | – – Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus): | |
| 03035310 | – – – Sardines de l'espèce Sardina pilchardus | 23 | —
| 03035330 | – – – Sardines du genre Sardinops; sardinella (Sardinella spp.) | 15 | —
| 03035390 | – – – Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) | | —
| 030354 | – – Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus): | |
| 03035410 | – – – des espèces Scomber scombrus ou Scomber japonicus | | —
| 03035490 | – – – de l'espèce Scomber australasicus | 15 | —
| 030355 | – – Chinchards noirs (Trachurus spp.): | |
| 03035510 | – – – Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus) | 15 | —
| 03035530 | – – – Chinchards du Chili (Trachurus murphyi) | 15 | —
| 03035590 | – – – autres | 15 | —
| 03035600 | – – Mafous (Rachycentron canadum) | 15 | —
| 03035700 | – – Espadons (Xiphias gladius) | 7,5 | —
| 030359 | – – autres: | |
| 03035910 | – – – Anchois (Engraulis spp.) | 15 | —
| | – – – Thonines orientales (Euthynnus affinis): | |
| 03035921 | – – – – destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03035929 | – – – – autres | 22 | —
| 03035990 | – – – autres | 15 | —
| | – Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399: | |
| 030363 | – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus): | |
| 03036310 | – – – de l'espèce Gadus morhua | 12 | —
| 03036330 | – – – de l'espèce Gadus ogac | 12 | —
| 03036390 | – – – de l'espèce Gadus macrocephalus | 12 | —
| 03036400 | – – Églefins (Melanogrammus aeglefinus) | 7,5 | —
| 03036500 | – – Lieus noirs (Pollachius virens) | 7,5 | —
| 030366 | – – Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.): | |
| | – – – Merlus du genre Merluccius: | |
| 03036611 | – – – – Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus) | 15 | —
| 03036612 | – – – – Merlus argentins (Merluccius hubbsi) | 15 | —
| 03036613 | – – – – Merlus australs (Merluccius australis) | 15 | —
| 03036619 | – – – – autres | 15 | —
| 03036690 | – – – Merlus du genre Urophycis | 15 | —
| 03036700 | – – Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma) | 15 | —
| 030368 | – – Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis): | |
| 03036810 | – – – Merlans poutassous (Micromesistius poutassou) | 7,5 | —
| 03036890 | – – – Merlans bleus australs (Micromesistius australis) | 7,5 | —
| 030369 | – – autres: | |
| 03036910 | – – – Morues polaires (Boreogadus saida) | 12 | —
| 03036930 | – – – Merlans (Merlangius merlangus) | 7,5 | —
| 03036950 | – – – Lieus jaunes (Pollachius pollachius) | 15 | —
| 03036970 | – – – Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae) | 7,5 | —
| 03036980 | – – – Lingues (Molva spp.) | 7,5 | —
| 03036990 | – – – autres | 15 | —
| | – Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399: | |
| 030381 | – – Squales: | |
| 03038115 | – – – Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.) | 6 | —
| 03038130 | – – – Requins-taupes communs (Lamna nasus) | 8 | —
| 03038140 | – – – Requins bleus (Prionace glauca) | 8 | —
| 03038190 | – – – autres | 8 | —
| 03038200 | – – Raies (Rajidae) | 15 | —
| 03038300 | – – Légines (Dissostichus spp.) | 15 | —
| 030384 | – – Bars (Dicentrarchus spp.): | |
| 03038410 | – – – Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax) | 15 | —
| 03038490 | – – – autres | 15 | —
| 030389 | – – autres: | |
| 03038910 | – – – d'eau douce | 8 | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – Poissons de l’espèce Euthynnus, autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) faisant l’objet du n° 030359: | |
| 03038921 | – – – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 | 22 | —
| 03038929 | – – – – – autres | 22 | —
| | – – – – Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.): | |
| 03038931 | – – – – – de l'espèce Sebastes marinus | 7,5 | —
| 03038939 | – – – – – autres | 7,5 | —
| 03038940 | – – – – Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor | | —
| 03038950 | – – – – Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp. | 15 | —
| 03038955 | – – – – Dorades royales (Sparus aurata) | 15 | —
| 03038960 | – – – – Castagnoles (Brama spp.) | 15 | —
| 03038965 | – – – – Baudroies (Lophius spp.) | 15 | —
| 03038970 | – – – – Abadèches roses (Genypterus blacodes) | 7,5 | —
| 03038990 | – – – – autres | 15 | —
| | – Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles: | |
| 030391 | – – Foies, oeufs et laitances: | |
| 03039110 | – – – Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine | exemption | —
| 03039190 | – – – autres | 10 | —
| 03039200 | – – Ailerons de requins | 8 | —
| 03039900 | – – autres | 10 | —
| 0304 | Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés: | |
| | – Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp., anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés: | |
| 03043100 | – – Tilapias (Oreochromis spp.) | 9 | —
| 03043200 | – – Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) | 9 | —
| 03043300 | – – Perches du Nil (Lates niloticus) | 9 | —
| 03043900 | – – autres | 9 | —
| | – Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés: | |
| 03044100 | – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) | 2 | —
| 030442 | – – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster): | |
| 03044210 | – – – de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce | 12 | —
| 03044250 | – – – des espèces Oncorhynchus apache ou Oncorhynchus chrysogaster | 9 | —
| 03044290 | – – – autres | 12 | —
| 03044300 | – – Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae,Scophthalmidae et Citharidae) | 18 | —
| 030444 | – – Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae: | |
| 03044410 | – – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida) | 18 | —
| 03044430 | – – – Lieus noirs (Pollachius virens) | 18 | —
| 03044490 | – – – autres | 18 | —
| 03044500 | – – Espadons (Xiphias gladius) | 18 | —
| 03044600 | – – Légines (Dissostichus spp.) | 18 | —
| 030447 | – – Squales: | |
| 03044710 | – – – Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.) | 18 | —
| 03044720 | – – – Requins-taupes communs (Lamna nasus) | 18 | —
| 03044730 | – – – Requins bleus (Prionace glauca) | 18 | —
| 03044790 | – – – autres | 18 | —
| 03044800 | – – Raies (Rajidae) | 18 | —
| 030449 | – – autres: | |
| 03044910 | – – – de poissons d'eau douce | 9 | —
| | – – – autres: | |
| 03044950 | – – – – Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.) | 18 | —
| 03044990 | – – – – autres | 18 | —
| | – autres, frais ou réfrigérés: | |
| 03045100 | – – Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) | 8 | —
| 03045200 | – – Salmonidés | 8 | —
| 03045300 | – – Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae | 15 | —
| 03045400 | – – Espadons (Xiphias gladius) | 15 | —
| 03045500 | – – Légines (Dissostichus spp.) | 15 | —
| 030456 | – – Squales: | |
| 03045610 | – – – Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.) | 15 | —
| 03045620 | – – – Requins-taupes communs (Lamna nasus) | 15 | —
| 03045630 | – – – Requins bleus (Prionace glauca) | 15 | —
| 03045690 | – – – autres | 15 | —
| 03045700 | – – Raies (Rajidae) | 15 | —
| 030459 | – – autres: | |
| 03045910 | – – – de poissons d'eau douce | 8 | —
| | – – – autres: | |
| 03045950 | – – – – Flancs de harengs | | —
| 03045990 | – – – – autres | 15 | —
| | – Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés: | |
| 03046100 | – – Tilapias (Oreochromis spp.) | 9 | —
| 03046200 | – – Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) | 9 | —
| 03046300 | – – Perches du Nil (Lates niloticus) | 9 | —
| 03046900 | – – autres | 9 | —
| | – Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés: | |
| 030471 | – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus): | |
| 03047110 | – – – de l'espèce Gadus macrocephalus | 7,5 | —
| 03047190 | – – – autres | 7,5 | —
| 03047200 | – – Églefins (Melanogrammus aeglefinus) | 7,5 | —
| 03047300 | – – Lieus noirs (Pollachius virens) | 7,5 | —
| 030474 | – – Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.): | |
| | – – – Merlus du genre Merluccius: | |
| 03047411 | – – – – Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus) | 7,5 | —
| 03047415 | – – – – Merlus argentins (Merluccius hubbsi) | 7,5 | —
| 03047419 | – – – – autres | 6,1 | —
| 03047490 | – – – Merlus du genre Urophycis | 7,5 | —
| 03047500 | – – Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma) | 13,7 | —
| 030479 | – – autres: | |
| 03047910 | – – – Morues polaires (Boreogadus saida) | 7,5 | —
| 03047930 | – – – Merlans (Merlangius merlangus) | 7,5 | —
| 03047950 | – – – Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae) | 7,5 | —
| 03047980 | – – – Lingues (Molva spp.) | 7,5 | —
| 03047990 | – – – autres | 15 | —
| | – Filets d'autres poissons, congelés: | |
| 03048100 | – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) | 2 | —
| 030482 | – – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster): | |
| 03048210 | – – – de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce | 12 | —
| 03048250 | – – – des espèces Oncorhynchus apache ou Oncorhynchus chrysogaster | 9 | —
| 03048290 | – – – autres | 12 | —
| 030483 | – – Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae,, Scophthalmidae et Citharidae): | |
| 03048310 | – – – Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) | 7,5 | —
| 03048330 | – – – Flets communs (Platichthys flesus) | 7,5 | —
| 03048350 | – – – Megrim (Lepidorhombus spp.) | 15 | —
| 03048390 | – – – autres | 15 | —
| 03048400 | – – Espadons (Xiphias gladius) | 7,5 | —
| 03048500 | – – Légines (Dissostichus spp.) | 15 | —
| 03048600 | – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) | 15 | —
| 03048700 | – – Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) | 18 | —
| 030488 | – – Squales, raies (Rajidae): | |
| | – – – Squales: | |
| 03048811 | – – – – Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.) | 7,5 | —
| 03048815 | – – – – Requins-taupes communs (Lamna nasus) | 7,5 | —
| 03048818 | – – – – Requins bleus (Prionace glauca) | 7,5 | —
| 03048819 | – – – – autres | 7,5 | —
| 03048890 | – – – Raies (Rajidae) | 15 | —
| 030489 | – – autres: | |
| 03048910 | – – – Poissons d'eau douce | 9 | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.): | |
| 03048921 | – – – – – de l'espèce Sebastes marinus | 7,5 | —
| 03048929 | – – – – – autres | 7,5 | —
| 03048930 | – – – – Poissons du genre Euthynnus | 18 | —
| | – – – – Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor: | |
| 03048941 | – – – – – de l'espèce Scomber australasicus | 15 | —
| 03048949 | – – – – – autres | 15 | —
| 03048960 | – – – – Baudroies (Lophius spp.) | 15 | —
| 03048990 | – – – – autres | 15 | —
| | – autres, congelés: | |
| 03049100 | – – Espadons (Xiphias gladius) | 7,5 | —
| 03049200 | – – Légines (Dissostichus spp.) | 7,5 | —
| 030493 | – – Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.): | |
| 03049310 | – – – Surimi | 14,2 | —
| 03049390 | – – – autres | 8 | —
| 030494 | – – Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma): | |
| 03049410 | – – – Surimi | 14,2 | —
| 03049490 | – – – autres | 7,5 | —
| 030495 | – – Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma): | |
| 03049510 | – – – Surimi | 14,2 | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida): | |
| 03049521 | – – – – – de l'espèce Gadus macrocephalus | 7,5 | —
| 03049525 | – – – – – de l'espèce Gadus morhua | 7,5 | —
| 03049529 | – – – – – autres | 7,5 | —
| 03049530 | – – – – Églefins (Melanogrammus aeglefinus) | 7,5 | —
| 03049540 | – – – – Lieus noirs (Pollachius virens) | 7,5 | —
| 03049550 | – – – – Merlus du genre Merluccius | 7,5 | —
| 03049560 | – – – – Merlans poutassous (Micromesistius poutassou) | 7,5 | —
| 03049590 | – – – – autres | 7,5 | —
| 030496 | – – Squales: | |
| 03049610 | – – – Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.) | 7,5 | —
| 03049620 | – – – Requins-taupes communs (Lamna nasus) | 7,5 | —
| 03049630 | – – – Requins bleus (Prionace glauca) | 7,5 | —
| 03049690 | – – – autres | 7,5 | —
| 03049700 | – – Raies (Rajidae) | 7,5 | —
| 030499 | – – autres: | |
| 03049910 | – – – Surimi | 14,2 | —
| | – – – autres: | |
| 03049921 | – – – – Poissons d'eau douce | 8 | —
| | – – – – autres: | |
| 03049923 | – – – – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) | | —
| 03049929 | – – – – – Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.) | 8 | —
| 03049955 | – – – – – Cardines (Lepidorhombus spp.) | 15 | —
| 03049961 | – – – – – Castagnoles (Brama spp.) | 15 | —
| 03049965 | – – – – – Baudroies (Lophius spp.) | 7,5 | —
| 03049999 | – – – – – autres | 7,5 | —
| 0305 | Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage: | |
| 03052000 | – Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure | 11 | —
| | – Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés: | |
| 03053100 | – – Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) | 16 | —
| 030532 | – – Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae: | |
| | – – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida): | |
| 03053211 | – – – – de l'espèce Gadus macrocephalus | 16 | —
| 03053219 | – – – – autres | 20 | —
| 03053290 | – – – autres | 16 | —
| 030539 | – – autres: | |
| 03053910 | – – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure | 15 | —
| 03053950 | – – – Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure | 15 | —
| 03053990 | – – – autres | 16 | —
| | – Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles: | |
| 03054100 | – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) | 13 | —
| 03054200 | – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) | 10 | —
| 03054300 | – – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) | 14 | —
| 030544 | – – Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.): | |
| 03054410 | – – – Anguilles (Anguilla spp.) | 14 | —
| 03054490 | – – – autres | 14 | —
| 030549 | – – autres: | |
| 03054910 | – – – Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) | 15 | —
| 03054920 | – – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) | 16 | —
| 03054930 | – – – Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) | 14 | —
| 03054980 | – – – autres | 14 | —
| | – Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés: | |
| 030551 | – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus): | |
| 03055110 | – – – séchées, non salées | 13 | —
| 03055190 | – – – séchées et salées | 13 | —
| 03055200 | – – Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) | 12 | —
| 030553 | – – Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae,Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus): | |
| 03055310 | – – – Morues polaires (Boreogadus saida) | 13 | —
| 03055390 | – – – autres | 12 | —
| 030554 | – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinopsspp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae): | |
| 03055430 | – – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) | 12 | —
| 03055450 | – – – Anchois (Engraulis spp.) | 10 | —
| 03055490 | – – – autres | 12 | —
| 030559 | – – autres: | |
| 03055970 | – – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) | 15 | —
| 03055985 | – – – autres | 12 | —
| | – Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles: | |
| 03056100 | – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) | 12 | —
| 03056200 | – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) | 13 | —
| 03056300 | – – Anchois (Engraulis spp.) | 10 | —
| 03056400 | – – Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) | 12 | —
| 030569 | – – autres: | |
| 03056910 | – – – Morues polaires (Boreogadus saida) | 13 | —
| 03056930 | – – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) | 15 | —
| 03056950 | – – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) | 11 | —
| 03056980 | – – – autres | 12 | —
| | – Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles: | |
| 03057100 | – – Ailerons de requins | 12 | —
| 03057200 | – – Têtes, queues et vessies natatoires de poissons | 13 | —
| 03057900 | – – autres | 13 | —
| 0306 | Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure: | |
| | – congelés: | |
| 030611 | – – Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.): | |
| 03061110 | – – – Queues de langoustes | 12,5 | —
| 03061190 | – – – autres | 12,5 | —
| 030612 | – – Homards (Homarus spp.): | |
| 03061210 | – – – entiers | 6 | —
| 03061290 | – – – autres | 16 | —
| 030614 | – – Crabes: | |
| 03061410 | – – – Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus | 7,5 | —
| 03061430 | – – – Crabes des espèces Cancer pagurus | 7,5 | —
| 03061490 | – – – autres | 7,5 | —
| 03061500 | – – Langoustines (Nephrops norvegicus) | 12 | —
| 030616 | – – Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon): | |
| 03061691 | – – – Crevettes des espèces Crangon crangon | 18 | —
| 03061699 | – – – autres | 12 | —
| 030617 | – – autres crevettes: | |
| 03061791 | – – – Crevettes roses du large (Parapenaeus longirostris) | 12 | —
| 03061792 | – – – Crevettes du genre Penaeus | 12 | —
| 03061793 | – – – Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus | 12 | —
| 03061794 | – – – Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon | 12 | —
| 03061799 | – – – autres | 12 | —
| 030619 | – – autres: | |
| 03061910 | – – – Écrevisses | 7,5 | —
| 03061990 | – – – autres | 12 | —
| | – Vivants, frais ou réfrigérés: | |
| 03063100 | – – Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) | 12,5 | —
| 030632 | – – Homards (Homarus spp.): | |
| 03063210 | – – – vivants | 8 | —
| | – – – autres: | |
| 03063291 | – – – – entiers | 8 | —
| 03063299 | – – – – autres | 10 | —
| 030633 | – – Crabes: | |
| 03063310 | – – – Crabes du genre Cancer pagurus | 7,5 | —
| 03063390 | – – – autres | 7,5 | —
| 03063400 | – – Langoustines (Nephrops norvegicus) | 12 | —
| 030635 | – – Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon): | |
| | – – – Crevettes du genre Crangon crangon: | |
| 03063510 | – – – – fraîches et réfrigérées | 18 | —
| 03063550 | – – – – autres | 18 | —
| 03063590 | – – – autres | 12 | —
| 030636 | – – autres crevettes: | |
| 03063610 | – – – Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus | 12 | —
| 03063650 | – – – Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon | 18 | —
| 03063690 | – – – autres | 12 | —
| 030639 | – – autres: | |
| 03063910 | – – – Écrevisses | 7,5 | —
| 03063990 | – – – autres | 12 | —
| | – autres: | |
| 03069100 | – – Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) | 12,5 | —
| 030692 | – – Homards (Homarus spp.): | |
| 03069210 | – – – entiers | 8 | —
| 03069290 | – – – autres | 10 | —
| 030693 | – – Crabes: | |
| 03069310 | – – – Crabes du genre Cancer pagurus | 7,5 | —
| 03069390 | – – – autres | 7,5 | —
| 03069400 | – – Langoustines (Nephrops norvegicus) | 12 | —
| 030695 | – – Crevettes: | |
| | – – – Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon): | |
| | – – – – Crevettes de l’espèce Crangon crangon: | |
| 03069511 | – – – – – cuites à l’eau ou à la vapeur | 18 | —
| 03069519 | – – – – – autres | 18 | —
| 03069520 | – – – – Pandalus spp. | 12 |
| | – – – autres crevettes: | |
| 03069530 | – – – – Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus | 12 | —
| 03069540 | – – – – Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon | 18 | —
| 03069590 | – – – – autres | 12 | —
| 030699 | – – autres: | |
| 03069910 | – – – Ecrevisses | 7,5 | —
| 03069990 | – – – autres | 12 | —
| 0307 | Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage: | |
| | – Huîtres: | |
| 030711 | – – vivantes, fraîches ou réfrigérées: | |
| 03071110 | – – – Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce | exemption | —
| 03071190 | – – – autres | 9 | —
| 03071200 | – – congelées | 9 | —
| 03071900 | – – autres | 9 | —
| | – Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae: | |
| 030721 | – – vivants, frais ou réfrigérés: | |
| 03072110 | – – – Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten | 8 | —
| 03072190 | – – – autres | 11 | —
| 030722 | – – congelés: | |
| | – – – Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten: | |
| 03072210 | – – – – Coquilles St Jacques (Pecten maximus) | 8 | —
| 03072290 | – – – – autres | 8 | —
| 03072295 | – – – autres | 11 | —
| 030729 | – – autres: | |
| 03072910 | – – – Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten | 8 | —
| 03072990 | – – – autres | 11 | —
| | – Moules (Mytilus spp., Perna spp.): | |
| 030731 | – – vivantes, fraîches ou réfrigérées: | |
| 03073110 | – – – Mytilus spp. | 10 | —
| 03073190 | – – – Perna spp. | 8 | —
| 030732 | – – congelées: | |
| 03073210 | – – – Mytilus spp. | 10 | —
| 03073290 | – – – Perna spp. | 8 | —
| 030739 | – – autres: | |
| 03073920 | – – – Mytilus spp. | 10 | —
| 03073980 | – – – Perna spp. | 8 | —
| | – Seiches et sépioles; calmars et encornets: | |
| 030742 | – – vivants, frais ou réfrigérés: | |
| 03074210 | – – – Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp. | 8 | —
| 03074220 | – – – Loligo spp. | 6 | —
| 03074230 | – – – Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp. | 8 | —
| 03074240 | – – – Todarodes sagittatus | 6 | —
| 03074290 | – – – autres | 11 | —
| 030743 | – – congelés: | |
| | – – – Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.: | |
| | – – – – Sepiola spp.: | |
| 03074321 | – – – – – Sepiola rondeleti | 6 | —
| 03074325 | – – – – – autres | 8 | —
| 03074329 | – – – – Sepia officinalis, Rossia macrosoma | 8 | —
| | – – – Loligo spp.: | |
| 03074331 | – – – – Loligo vulgaris | 6 | —
| 03074333 | – – – – Loligo pealei | 6 | —
| 03074335 | – – – – Loligo gahi | 6 | —
| 03074338 | – – – – autres | 6 | —
| 03074391 | – – – Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp. | 8 | —
| 03074392 | – – – Illex spp. | 8 | —
| 03074395 | – – – Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus) | 6 | —
| 03074399 | – – – autres | 11 | —
| 030749 | – – autres: | |
| 03074920 | – – – Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp. | 8 | —
| 03074940 | – – – Loligo spp. | 6 | —
| 03074950 | – – – Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp. | 8 | —
| 03074960 | – – – Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus) | 6 | —
| 03074980 | – – – autres | 11 | —
| | – Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.): | |
| 03075100 | – – vivants, frais ou réfrigérés | 8 | —
| 03075200 | – – congelés | 8 | —
| 03075900 | – – autres | 8 | —
| 03076000 | – Escargots, autres que de mer | exemption | —
| | – Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae): | |
| 03077100 | – – vivants, frais ou réfrigérés | 11 | —
| 030772 | – – congelés: | |
| 03077210 | – – – Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille Veneridae, congelées | 8 | —
| 03077290 | – – – autres | 11 | —
| 03077900 | – – autres | 11 | —
| | – Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.): | |
| 03078100 | – – Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés | 11 | —
| 03078200 | – – Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés | 11 | —
| 03078300 | – – Ormeaux (Haliotis spp.) congelés | 11 | —
| 03078400 | – – Strombes (Strombus spp.) congelés | 11 | —
| 03078700 | – – autres ormeaux (Haliotis spp.) | 11 | —
| 03078800 | – – autres strombes (Strombus spp.) | 11 | —
| | – autres: | |
| 03079100 | – – vivants, frais ou réfrigérés | 11 | —
| 03079200 | – – congelés | 11 | —
| 03079900 | – – autres | 11 | —
| 0308 | Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage: | |
| | – Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea): | |
| 03081100 | – – vivantes, fraîches ou réfrigérées | 11 | —
| 03081200 | – – congelées | 11 | —
| 03081900 | – – autres | 11 | —
| | – Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus): | |
| 03082100 | – – vivants, frais ou réfrigérés | 11 | —
| 03082200 | – – congelés | 11 | —
| 03082900 | – – autres | 11 | —
| 030830 | – Méduses (Rhopilema spp.): | |
| 03083050 | – – congelées | exemption | —
| 03083080 | – – autres | 11 | —
| 030890 | – autres: | |
| 03089010 | – – vivants, frais ou réfrigérés | 11 | —
| 03089050 | – – congelés | 11 | —
| 03089090 | – – autres | 11 | —
| 0309 | Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine: | |
| 03091000 | – de poisson | 13 | —
| 03099000 | – autres | 11 | —
CHAPITRE 4
LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1. On considère comme «lait» le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.
2. Aux fins du no 0403, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt.
3. Aux fins du no 0405:
a) le terme «beurre» s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre «recombiné» (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives;
b) l'expression «pâtes à tartiner laitières» s'entend des émulsions du type «eau-dans-l'huile» pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids.
4. Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le no 0406 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après:
a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;
b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;
c) être mis en forme ou susceptible de l'être.
5. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (no 0511);
b) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (no 1702);
c) les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (nos 1901 ou 2106);
d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (no 3502) ainsi que les globulines (no 3504).
6. Aux fins du no 0410, le terme insectes s'entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement).
Notes de sous-positions
1. Aux fins du no 040410, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.
2. Aux fins du no 040510, le terme «beurre» ne couvre pas le beurre déshydraté et le «ghee» (no 040590).
Notes complémentaires
1. Le droit applicable aux mélanges relevant des nos 0401 à 0406 s'établit comme suit:
a) pour les mélanges où l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
b) pour les autres mélanges, le droit applicable est celui qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
2. Dans le cas des nos 040811 et 040819, les dispositions suivantes s'appliquent:
l'expression «autrement conservés» se réfère également aux jaunes d'œufs pour lesquels des quantités limitées de sel (généralement jusqu'à environ 12 % en poids) ou de faibles quantités de produits chimiques sont ajoutées à des fins de conservation, à condition que les exigences suivantes soient satisfaites:
i) les produits conservent leur caractère de jaunes d'œufs classés aux nos 040811 et 040819;
ii) les quantités utilisées de sel ou de produits chimiques ne doivent pas être supérieures à ce qui est nécessaire pour assurer la conservation des produits.
3. Les produits laitiers mentionnés au chapitre 4 incluent les perméats laitiers, qui sont des produits laitiers caractérisés par une forte teneur en lactose obtenus par l'élimination des graisses et protéines laitières du lait, du lactosérum, de la crème, du babeurre et/ou de matières premières similaires, par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation.
4. Les dispositions suivantes s'appliquent pour les nos 040410 et 040490:
Le perméat de lait et le perméat de lactosérum peuvent être distingués par analyse, par la présence de substances (par exemple, acide lactique, lactates et glycomacropeptides) qui sont associées à la production de lactosérum.
Le no 040410 inclut le «perméat de lactosérum», un produit dont l'odeur est en général légèrement aigre et qui est obtenu à partir de lactosérum ou de mélanges de constituants naturels du lactosérum par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation.
La présence de substances associées à la production de lactosérum (par exemple, acide lactique, lactates et glycomacropeptides) est une condition au classement des perméats de lactosérum dans cette sous-position.
Le no 040490 inclut le «perméat de lait», produit à l'odeur généralement lactée qui est obtenu à partir du lait par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation. La quantité limitée ou l'absence d'acide lactique et de lactates (est inférieure à 0,100 % en poids dans les perméats de lait en poudre ou est inférieure à 0,015 % en poids dans les perméats de lait sous forme liquide), ainsi que l'absence de glycomacropeptides, sont les conditions du classement des perméats de lait dans le no 040490.
La méthode à utiliser pour la détection d'acide lactique et de lactates est la méthode ISO 8069:2005 et la méthode de détection de la présence de lactosérum présure (c’est-à-dire la présence de caséinomacropeptides comme les glycomacropeptides) est la méthode énoncée à l'appendice II du règlement d'exécution (UE) 2018/150 de la Commission.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 0401 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| 040110 | – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %: | |
| 04011010 | – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l | 13,8 €/100 kg/net | —
| 04011090 | – – autres | 12,9 €/100 kg/net | —
| 040120 | – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %: | |
| | – – n'excédant pas 3 %: | |
| 04012011 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l | 18,8 €/100 kg/net | —
| 04012019 | – – – autres | 17,9 €/100 kg/net | —
| | – – excédant 3 %: | |
| 04012091 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l | 22,7 €/100 kg/net | —
| 04012099 | – – – autres | 21,8 €/100 kg/net | —
| 040140 | – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %: | |
| 04014010 | – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l | 57,5 €/100 kg/net | —
| 04014090 | – – autres | 56,6 €/100 kg/net | —
| 040150 | – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %: | |
| | – – n'excédant pas 21 %: | |
| 04015011 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l | 57,5 €/100 kg/net | —
| 04015019 | – – – autres | 56,6 €/100 kg/net | —
| | – – excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %: | |
| 04015031 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l | 110 €/100 kg/net | —
| 04015039 | – – – autres | 109,1 €/100 kg/net | —
| | – – excédant 45 %: | |
| 04015091 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l | 183,7 €/100 kg/net | —
| 04015099 | – – – autres | 182,8 €/100 kg/net | —
| 0402 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| 040210 | – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %: | |
| | – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| 04021011 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg | 125,4 €/100 kg/net | —
| 04021019 | – – – autres | 118,8 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 04021091 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg | 1,19 €/kg + 27,5 €/100 kg/net | —
| 04021099 | – – – autres | 1,19 €/kg + 21 €/100 kg/net | —
| | – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %: | |
| 040221 | – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| | – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %: | |
| 04022111 | – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg | 135,7 €/100 kg/net | —
| 04022118 | – – – – autres | 130,4 €/100 kg/net | —
| | – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %: | |
| 04022191 | – – – – en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg | 167,2 €/100 kg/net | —
| 04022199 | – – – – autres | 161,9 €/100 kg/net | —
| 040229 | – – autres: | |
| | – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %: | |
| 04022911 | – – – – Laits spéciaux, dits «pour nourrissons», en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % | 1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres: | |
| 04022915 | – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg | 1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net | —
| 04022919 | – – – – – autres | 1,31 €/kg + 16,8 €/100 kg/net | —
| | – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %: | |
| 04022991 | – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg | 1,62 €/kg + 22 €/100 kg/net | —
| 04022999 | – – – – autres | 1,62 €/kg + 16,8 €/100 kg/net | —
| | – autres: | |
| 040291 | – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| 04029110 | – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 % | 34,7 €/100 kg/net | —
| 04029130 | – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 % | 43,4 €/100 kg/net | —
| | – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %: | |
| 04029151 | – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg | 110 €/100 kg/net | —
| 04029159 | – – – – autres | 109,1 €/100 kg/net | —
| | – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %: | |
| 04029191 | – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg | 183,7 €/100 kg/net | —
| 04029199 | – – – – autres | 182,8 €/100 kg/net | —
| 040299 | – – autres: | |
| 04029910 | – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 % | 57,2 €/100 kg/net | —
| | – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %: | |
| 04029931 | – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg | 1,08 €/kg + 19,4 €/100 kg/net | —
| 04029939 | – – – – autres | 1,08 €/kg + 18,5 €/100 kg/net | —
| | – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %: | |
| 04029991 | – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg | 1,81 €/kg + 19,4 €/100 kg/net | —
| 04029999 | – – – – autres | 1,81 €/kg + 18,5 €/100 kg/net | —
| 0403 | Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao: | |
| 040320 | – Yoghourt: | |
| | – – non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie: | |
| | – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04032011 | – – – – n'excédant pas 3 % | 20,5 €/100 kg/net | —
| 04032013 | – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % | 24,4 €/100 kg/net | —
| 04032019 | – – – – excédant 6 % | 59,2 €/100 kg/net | —
| | – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04032031 | – – – – n'excédant pas 3 % | 0,17 €/kg + 21,1 €/100 kg/net | —
| 04032033 | – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % | 0,20 €/kg + 21,1 €/100 kg/net | —
| 04032039 | – – – – excédant 6 % | 0,54 €/kg + 21,1 €/100 kg/net | —
| | – – additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie: | |
| 04032041 | – – – d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule | 12,8 | —
| 04032049 | – – – Other | 7,6 + EA | —
| | – – autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao: | |
| | – – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait: | |
| 04032051 | – – – – n'excédant pas 1,5 % | 8,3 + 95 €/100 kg/net | —
| 04032053 | – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 8,3 + 130,4 €/100 kg/net | —
| 04032059 | – – – – excédant 27 % | 8,3 + 168,8 €/100 kg/net | —
| | – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait: | |
| 04032091 | – – – – n'excédant pas 3 % | 8,3 + 12,4 €/100 kg/net | —
| 04032093 | – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % | 8,3 + 17,1 €/100 kg/net | —
| 04032099 | – – – – excédant 6 % | 8,3 + 26,6 €/100 kg/net | —
| 040390 | – autres: | |
| | – – non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao: | |
| | – – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides: | |
| | – – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04039011 | – – – – – n'excédant pas 1,5 % | 100,4 €/100 kg/net | —
| 04039013 | – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 135,7 €/100 kg/net | —
| 04039019 | – – – – – excédant 27 % | 167,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04039031 | – – – – – n'excédant pas 1,5 % | 0,95 €/kg + 22 €/100 kg/net | —
| 04039033 | – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net | —
| 04039039 | – – – – – excédant 27 % | 1,62 €/kg + 22 €/100 kg/net | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04039051 | – – – – – n'excédant pas 3 % | 20,5 €/100 kg/net | —
| 04039053 | – – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % | 24,4 €/100 kg/net | —
| 04039059 | – – – – – excédant 6 % | 59,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04039061 | – – – – – n'excédant pas 3 % | 0,17 €/kg + 21,1 €/100 kg/net | —
| 04039063 | – – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % | 0,20 €/kg + 21,1 €/100 kg/net | —
| 04039069 | – – – – – excédant 6 % | 0,54 €/kg + 21,1 €/100 kg/net | —
| | – – aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao: | |
| | – – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait: | |
| 04039071 | – – – – n'excédant pas 1,5 % | 8,3 + 95 €/100 kg/net | —
| 04039073 | – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 8,3 + 130,4 €/100 kg/net | —
| 04039079 | – – – – excédant 27 % | 8,3 + 168,8 €/100 kg/net | —
| | – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait: | |
| 04039091 | – – – – n'excédant pas 3 % | 8,3 + 12,4 €/100 kg/net | —
| 04039093 | – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % | 8,3 + 17,1 €/100 kg/net | —
| 04039099 | – – – – excédant 6 % | 8,3 + 26,6 €/100 kg/net | —
| 0404 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| 040410 | – Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| | – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides: | |
| | – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38): | |
| | – – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04041002 | – – – – – n'excédant pas 1,5 % | 7 €/100 kg/net | —
| 04041004 | – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 135,7 €/100 kg/net | —
| 04041006 | – – – – – excédant 27 % | 167,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04041012 | – – – – – n'excédant pas 1,5 % | 100,4 €/100 kg/net | —
| 04041014 | – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 135,7 €/100 kg/net | —
| 04041016 | – – – – – excédant 27 % | 167,2 €/100 kg/net | —
| | – – – autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38): | |
| | – – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04041026 | – – – – – n'excédant pas 1,5 % | 0,07 €/kg/net + 16,8 €/100 kg/net | —
| 04041028 | – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| 04041032 | – – – – – excédant 27 % | 1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| | – – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04041034 | – – – – – n'excédant pas 1,5 % | 0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| 04041036 | – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| 04041038 | – – – – – excédant 27 % | 1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| | – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38): | |
| | – – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04041048 | – – – – – n'excédant pas 1,5 % | 0,07 €/kg/net | —
| 04041052 | – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 135,7 €/100 kg/net | —
| 04041054 | – – – – – excédant 27 % | 167,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04041056 | – – – – – n'excédant pas 1,5 % | 100,4 €/100 kg/net | —
| 04041058 | – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 135,7 €/100 kg/net | —
| 04041062 | – – – – – excédant 27 % | 167,2 €/100 kg/net | —
| | – – – autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38): | |
| | – – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04041072 | – – – – – n'excédant pas 1,5 % | 0,07 €/kg/net + 16,8 €/100 kg/net | —
| 04041074 | – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| 04041076 | – – – – – excédant 27 % | 1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| | – – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04041078 | – – – – – n'excédant pas 1,5 % | 0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| 04041082 | – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| 04041084 | – – – – – excédant 27 % | 1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| 040490 | – autres: | |
| | – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04049021 | – – – n'excédant pas 1,5 % | 100,4 €/100 kg/net | —
| 04049023 | – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 135,7 €/100 kg/net | —
| 04049029 | – – – excédant 27 % | 167,2 €/100 kg/net | —
| | – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses: | |
| 04049081 | – – – n'excédant pas 1,5 % | 0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| 04049083 | – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % | 1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| 04049089 | – – – excédant 27 % | 1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net | —
| 0405 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières: | |
| 040510 | – Beurre: | |
| | – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %: | |
| | – – – Beurre naturel: | |
| 04051011 | – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg | 189,6 €/100 kg/net | —
| 04051019 | – – – – autre | 189,6 €/100 kg/net | —
| 04051030 | – – – Beurre recombiné | 189,6 €/100 kg/net | —
| 04051050 | – – – Beurre de lactosérum | 189,6 €/100 kg/net | —
| 04051090 | – – autre | 231,3 €/100 kg/net | —
| 040520 | – Pâtes à tartiner laitières: | |
| 04052010 | – – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 % | 9 + EA | —
| 04052030 | – – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 % | 9 + EA | —
| 04052090 | – – d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 % | 189,6 €/100 kg/net | —
| 040590 | – autres: | |
| 04059010 | – – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 % | 231,3 €/100 kg/net | —
| 04059090 | – – autres | 231,3 €/100 kg/net | —
| 0406 | Fromages et caillebotte: | |
| 040610 | – Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte: | |
| | – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %: | |
| 04061030 | – – – Mozzarella, même dans un liquide | 185,2 €/100 kg/net | —
| 04061050 | – – – autres | 185,2 €/100 kg/net | —
| 04061080 | – – autres | 221,2 €/100 kg/net | —
| 04062000 | – Fromages râpés ou en poudre, de tous types | 188,2 €/100 kg/net | —
| 040630 | – Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre: | |
| 04063010 | – – dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit «schabziger»), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 % | 144,9 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| | – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche: | |
| 04063031 | – – – – n'excédant pas 48 % | 139,1 €/100 kg/net | —
| 04063039 | – – – – excédant 48 % | 144,9 €/100 kg/net | —
| 04063090 | – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 % | 215 €/100 kg/net | —
| 040640 | – Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti: | |
| 04064010 | – – Roquefort | 140,9 €/100 kg/net | —
| 04064050 | – – Gorgonzola | 140,9 €/100 kg/net | —
| 04064090 | – – autres | 140,9 €/100 kg/net | —
| 040690 | – autres fromages: | |
| 04069001 | – – destinés à la transformation | 167,1 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 04069013 | – – – Emmental | 171,7 €/100 kg/net | —
| 04069015 | – – – Gruyère, sbrinz | 171,7 €/100 kg/net | —
| 04069017 | – – – Bergkäse, appenzell | 171,7 €/100 kg/net | —
| 04069018 | – – – Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine | 171,7 €/100 kg/net | —
| 04069021 | – – – Cheddar | 167,1 €/100 kg/net | —
| 04069023 | – – – Edam | 151 €/100 kg/net | —
| 04069025 | – – – Tilsit | 151 €/100 kg/net | —
| 04069029 | – – – Kashkaval | 151 €/100 kg/net | —
| 04069032 | – – – Feta | 151 €/100 kg/net | —
| 04069035 | – – – Kefalotyri | 151 €/100 kg/net | —
| 04069037 | – – – Finlandia | 151 €/100 kg/net | —
| 04069039 | – – – Jarlsberg | 151 €/100 kg/net | —
| | – – – autres: | |
| 04069050 | – – – – Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre | 151 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse: | |
| | – – – – – – n'excédant pas 47 %: | |
| 04069061 | – – – – – – – Grana padano, parmigiano reggiano | 188,2 €/100 kg/net | —
| 04069063 | – – – – – – – Fiore sardo, pecorino | 188,2 €/100 kg/net | —
| 04069069 | – – – – – – – autres | 188,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – – – excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %: | |
| 04069073 | – – – – – – – Provolone | 151 €/100 kg/net | —
| 04069074 | – – – – – – – Maasdam | 151 €/100 kg/net | —
| 04069075 | – – – – – – – Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano | 151 €/100 kg/net | —
| 04069076 | – – – – – – – Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø | 151 €/100 kg/net | —
| 04069078 | – – – – – – – Gouda | 151 €/100 kg/net | —
| 04069079 | – – – – – – – Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio | 151 €/100 kg/net | —
| 04069081 | – – – – – – – Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey | 151 €/100 kg/net | —
| 04069082 | – – – – – – – Camembert | 151 €/100 kg/net | —
| 04069084 | – – – – – – – Brie | 151 €/100 kg/net | —
| 04069085 | – – – – – – – Kefalograviera, kasseri | 151 €/100 kg/net | —
| | – – – – – – – autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse: | |
| 04069086 | – – – – – – – – excédant 47 % mais n'excédant pas 52 % | 151 €/100 kg/net | —
| 04069089 | – – – – – – – – excédant 52 % mais n'excédant pas 62 % | 151 €/100 kg/net | —
| 04069092 | – – – – – – – – excédant 62 % mais n'excédant pas 72 % | 151 €/100 kg/net | —
| 04069093 | – – – – – – excédant 72 % | 185,2 €/100 kg/net | —
| 04069099 | – – – – – autres | 221,2 €/100 kg/net | —
| 0407 | Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits: | |
| | – Œufs fertilisés destinés à l’incubation: | |
| 04071100 | – – de volailles de l'espèce Gallus domesticus | 35 €/1 000 p/st | p/st
| 040719 | – – autres: | |
| | – – – de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus: | |
| 04071911 | – – – – de dindes ou d'oies | 105 €/1 000 p/st | p/st
| 04071919 | – – – – autres | 35 €/1 000 p/st | p/st
| 04071990 | – – – autres | 7,7 | p/st
| | – autres œufs frais: | |
| 04072100 | – – de volailles de l'espèce Gallus domesticus | 30,4 €/100 kg/net | 1 000 p/st
| 040729 | – – autres: | |
| 04072910 | – – – de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus | 30,4 €/100 kg/net | 1 000 p/st
| 04072990 | – – – autres | 7,7 | p/st
| 040790 | – autres: | |
| 04079010 | – – de volailles | 30,4 €/100 kg/net | 1 000 p/st
| 04079090 | – – autres | 7,7 | p/st
| 0408 | Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| | – Jaunes d'œufs: | |
| 040811 | – – séchés: | |
| 04081120 | – – – impropres à des usages alimentaires | exemption | —
| 04081180 | – – – autres | 142,3 €/100 kg/net | —
| 040819 | – – autres: | |
| 04081920 | – – – impropres à des usages alimentaires | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 04081981 | – – – – liquides | 62 €/100 kg/net | —
| 04081989 | – – – – autres, y compris congelés | 66,3 €/100 kg/net | —
| | – autres: | |
| 040891 | – – séchés: | |
| 04089120 | – – – impropres à des usages alimentaires | exemption | —
| 04089180 | – – – autres | 137,4 €/100 kg/net | —
| 040899 | – – autres: | |
| 04089920 | – – – impropres à des usages alimentaires | exemption | —
| 04089980 | – – – autres | 35,3 €/100 kg/net | —
| 04090000 | Miel naturel | 17,3 | —
| 0410 | Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| 041010 | – Insectes: | |
| 04101010 | – – frais, réfrigérés ou congelés, autres que les farines et poudres | 9 | —
| | – – autres: | |
| 04101091 | – – – Farines et poudres | 15,4 + 303,4 €/100 kg/net | —
| 04101099 | – – – autres | 130 €/100 kg/net | —
| 04109000 | – autres | 7,7 | —
CHAPITRE 5
AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);
b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitres 41 ou 43);
c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);
d) les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).
2. Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 0501).
3. Dans la Nomenclature, on considère comme «ivoire» la matière fournie par les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.
4. Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 0511 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 05010000 | Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux | exemption | —
| 0502 | Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils: | |
| 05021000 | – Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies | exemption | —
| 05029000 | – autres | exemption | —
| [0503] | | |
| 05040000 | Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé | exemption | —
| 0505 | Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes: | |
| 050510 | – Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet: | |
| 05051010 | – – bruts | exemption | —
| 05051090 | – – autres | exemption | —
| 05059000 | – autres | exemption | —
| 0506 | Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières: | |
| 05061000 | – Osséine et os acidulés | exemption | —
| 05069000 | – autres | exemption | —
| 0507 | Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières: | |
| 05071000 | – Ivoire; poudre et déchets d'ivoire | exemption | —
| 05079000 | – autres | exemption | —
| 050800 | Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets: | |
| 05080010 | – Corail rouge (Corallium rubrum) | exemption | —
| 05080090 | – autres | exemption | —
| [0509] | | |
| 05100000 | Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire | exemption | —
| 0511 | Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine: | |
| 05111000 | – Sperme de taureaux | exemption | p/st
| | – autres: | |
| 051191 | – – Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3: | |
| 05119110 | – – – Déchets de poissons | exemption | —
| 05119190 | – – – autres | exemption | —
| 051199 | – – autres: | |
| 05119910 | – – – Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes | exemption | —
| | – – – Éponges naturelles d'origine animale: | |
| 05119931 | – – – – brutes | exemption | —
| 05119939 | – – – – autres | 5,1 | —
| 05119985 | – – – autres | exemption | —
SECTION II
PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
Note
1. Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
CHAPITRE 6
PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
Notes
1. Sous réserve de la deuxième partie du no 0601, le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce chapitre les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7.
2. Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 0603 ou 0604 et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du no 9701.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 0601 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212: | |
| 060110 | – Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif: | |
| 06011010 | – – Jacinthes | 5,1 | p/st
| 06011020 | – – Narcisses | 5,1 | p/st
| 06011030 | – – Tulipes | 5,1 | p/st
| 06011040 | – – Glaïeuls | 5,1 | p/st
| 06011090 | – – autres | 5,1 | p/st
| 060120 | – Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée: | |
| 06012010 | – – Plants, plantes et racines de chicorée | exemption | —
| 06012030 | – – Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes | 9,6 | —
| 06012090 | – – autres | 6,4 | —
| 0602 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons: | |
| 060210 | – Boutures non racinées et greffons: | |
| 06021010 | – – de vigne | exemption | —
| 06021090 | – – autres | 4 | —
| 060220 | – Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non: | |
| 06022010 | – – Plants de vigne, greffés ou racinés | exemption | —
| | – – autres: | |
| 06022020 | – – – à racines nues | 8,3 | p/st
| | – – – autres: | |
| 06022030 | – – – – Agrumes | 8,3 | p/st
| 06022080 | – – – – autres | 8,3 | p/st
| 06023000 | – Rhododendrons et azalées, greffés ou non | 8,3 | p/st
| 06024000 | – Rosiers, greffés ou non | 8,3 | p/st
| 060290 | – autres: | |
| 06029010 | – – Blanc de champignons | 8,3 | —
| 06029020 | – – Plants d'ananas | exemption | —
| 06029030 | – – Plants de légumes et plants de fraisiers | 8,3 | —
| | – – autres: | |
| | – – – Plantes de plein air: | |
| | – – – – Arbres, arbustes et arbrisseaux: | |
| 06029041 | – – – – – forestiers | 8,3 | p/st
| | – – – – – autres: | |
| 06029045 | – – – – – – Boutures racinées et jeunes plants | 6,5 | p/st
| | – – – – – – autres: | |
| 06029046 | – – – – – – – à racines nues | 8,3 | p/st
| | – – – – – – – autres: | |
| 06029047 | – – – – – – – – Conifères et essences à feuilles persistantes | 8,3 | p/st
| 06029048 | – – – – – – – – autres | 8,3 | p/st
| 06029050 | – – – – autres plantes de plein air | 8,3 | —
| | – – – Plantes d'intérieur: | |
| 06029070 | – – – – Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées | 6,5 | p/st
| | – – – – autres: | |
| 06029091 | – – – – – Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées | 6,5 | p/st
| 06029099 | – – – – – autres | 6,5 | p/st
| 0603 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: | |
| | – frais: | |
| 06031100 | – – Roses | | p/st
| 06031200 | – – Œillets | | p/st
| 06031300 | – – Orchidées | | p/st
| 06031400 | – – Chrysanthèmes | | p/st
| 06031500 | – – Lis (Lilium spp.) | | p/st
| 060319 | – – autres: | |
| 06031910 | – – – Glaïeuls | | p/st
| 06031920 | – – – Renoncules | | p/st
| 06031970 | – – – autres | | p/st
| 06039000 | – autres | 10 | —
| 0604 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: | |
| 060420 | – Frais: | |
| | – – Mousses et lichens: | |
| 06042011 | – – – Lichens des rennes | exemption | —
| 06042019 | – – – autres | 5 | —
| 06042020 | – – Arbres de Noël | 2,5 | p/st
| 06042040 | – – Rameaux de conifères | 2,5 | —
| 06042090 | – – autres | 2 | —
| 060490 | – autres: | |
| | – – Mousses et lichens: | |
| 06049011 | – – – Lichens des rennes | exemption | —
| 06049019 | – – – autres | 5 | —
| | – – autres: | |
| 06049091 | – – – simplement séchés | exemption | —
| 06049099 | – – – autres | 10,9 | —
CHAPITRE 7
LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.
2. Dans les nos 0709 à 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3. Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:
a) des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);
d) des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).
4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).
5) Le no 0711 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 0701 | Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré: | |
| 07011000 | – de semence | 4,5 | —
| 070190 | – autres: | |
| 07019010 | – – destinées à la fabrication de la fécule | 5,8 | —
| | – – autres: | |
| 07019050 | – – – de primeurs, du 1er janvier au 30 juin | | —
| 07019090 | – – – autres | 11,5 | —
| 07020000 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré | | —
| 0703 | Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré: | |
| 070310 | – Oignons et échalotes: | |
| | – – Oignons: | |
| 07031011 | – – – de semence | 9,6 | —
| 07031019 | – – – autres | 9,6 | —
| 07031090 | – – Échalotes | 9,6 | —
| 07032000 | – Aulx | 9,6 + 120 €/100 kg/net | —
| 07039000 | – Poireaux et autres légumes alliacés | 10,4 | —
| 0704 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré: | |
| 070410 | – Choux-fleurs et choux brocolis: | |
| 07041010 | – – Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis | | —
| 07041090 | – – autres | 12 | —
| 07042000 | – Choux de Bruxelles | 12 | —
| 070490 | – autres: | |
| 07049010 | – – Choux blancs et choux rouges | 12 MIN 0,4 €/100 kg/net | —
| 07049090 | – – autres | 12 | —
| 0705 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré: | |
| | – Laitues: | |
| 07051100 | – – pommées | | —
| 07051900 | – – autres | 10,4 | —
| | – Chicorées: | |
| 07052100 | – – Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) | 10,4 | —
| 07052900 | – – autres | 10,4 | —
| 0706 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré: | |
| 07061000 | – Carottes et navets | 13,6 | —
| 070690 | – autres: | |
| 07069010 | – – Céleris-raves | | —
| 07069030 | – – Raifort (Cochlearia armoracia) | 12 | —
| 07069090 | – – autres | 13,6 | —
| 070700 | Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré: | |
| 07070005 | – Concombres | | —
| 07070090 | – Cornichons | 12,8 | —
| 0708 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré: | |
| 07081000 | – Pois (Pisum sativum) | | —
| 07082000 | – Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) | | —
| 07089000 | – autres légumes à cosse | 11,2 | —
| 0709 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré: | |
| 07092000 | – Asperges | 10,2 | —
| 07093000 | – Aubergines | 12,8 | —
| 07094000 | – Céleris, autres que les céleris-raves | 12,8 | —
| | – Champignons et truffes: | |
| 07095100 | – – Champignons du genre Agaricus | 12,8 | —
| 07095200 | – – Champignons du genre Boletus | 5,6 | —
| 07095300 | – – Champignons du genre Cantharellus | 3,2 | —
| 07095400 | – – Shiitake (Lentinus edodes) | 6,4 | —
| 07095500 | – – Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum) | 6,4 | —
| 07095600 | – – Truffes (Tuber spp.) | 6,4 | —
| 07095900 | – – autres | 6,4 | —
| 070960 | – Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta: | |
| 07096010 | – – Piments doux ou poivrons | 7,2 | —
| | – – autres: | |
| 07096091 | – – – du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum | exemption | —
| 07096095 | – – – destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes | exemption | —
| 07096099 | – – – autres | 6,4 | —
| 07097000 | – Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) | 10,4 | —
| | – autres: | |
| 07099100 | – – Artichauts | | —
| 070992 | – – Olives: | |
| 07099210 | – – – destinées à des usages autres que la production de l'huile | 4,5 | —
| 07099290 | – – – autres | 13,1 €/100 kg/net | —
| 070993 | – – Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.): | |
| 07099310 | – – – Courgettes | | —
| 07099390 | – – – autres | 12,8 | —
| 070999 | – – autres: | |
| 07099910 | – – – Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.) | 10,4 | —
| 07099920 | – – – Cardes et cardons | 10,4 | —
| 07099940 | – – – Câpres | 5,6 | —
| 07099950 | – – – Fenouil | 8 | —
| 07099960 | – – – Maïs doux | 9,4 €/100 kg/net | —
| 07099990 | – – – autres | 12,8 | —
| 0710 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés: | |
| 07101000 | – Pommes de terre | 14,4 | —
| | – Légumes à cosse, écossés ou non: | |
| 07102100 | – – Pois (Pisum sativum) | 14,4 | —
| 07102200 | – – Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) | 14,4 | —
| 07102900 | – – autres | 14,4 | —
| 07103000 | – Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) | 14,4 | —
| 07104000 | – Maïs doux | 5,1 + 9,4 €/100 kg/net | —
| 071080 | – autres légumes: | |
| 07108010 | – – Olives | 15,2 | —
| | – – Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta: | |
| 07108051 | – – – Piments doux ou poivrons | 14,4 | —
| 07108059 | – – – autres | 6,4 | —
| | – – Champignons: | |
| 07108061 | – – – du genre Agaricus | 14,4 | —
| 07108069 | – – – autres | 14,4 | —
| 07108070 | – – Tomates | 14,4 | —
| 07108080 | – – Artichauts | 14,4 | —
| 07108085 | – – Asperges | 14,4 | —
| 07108095 | – – autres | 14,4 | —
| 07109000 | – Mélanges de légumes | 14,4 | —
| 0711 | Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation: | |
| 071120 | – Olives: | |
| 07112010 | – – destinées à des usages autres que la production de l'huile | 6,4 | —
| 07112090 | – – autres | 13,1 €/100 kg/net | —
| 07114000 | – Concombres et cornichons | 12 | —
| | – Champignons et truffes: | |
| 07115100 | – – Champignons du genre Agaricus | 9,6 + 191 €/100 kg/net eda | kg/net eda
| 07115900 | – – autres | 9,6 | —
| 071190 | – autres légumes; mélanges de légumes: | |
| | – – Légumes: | |
| 07119010 | – – – Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons | 6,4 | —
| 07119030 | – – – Maïs doux | 5,1 + 9,4 €/100 kg/net | —
| 07119050 | – – – Oignons | 7,2 | —
| 07119070 | – – – Câpres | 4,8 | —
| 07119080 | – – – autres | 9,6 | —
| 07119090 | – – Mélanges de légumes | 12 | —
| 0712 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés: | |
| 07122000 | – Oignons | 12,8 | —
| | – Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes: | |
| 07123100 | – – Champignons du genre Agaricus | 12,8 | —
| 07123200 | – – Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) | 12,8 | —
| 07123300 | – – Trémelles (Tremella spp.) | 12,8 | —
| 07123400 | – – Shiitake (Lentinus edodes) | 12,8 | —
| 07123900 | – – autres | 12,8 | —
| 071290 | – autres légumes; mélanges de légumes: | |
| 07129005 | – – Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées | 10,2 | —
| | – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata): | |
| 07129011 | – – – hybride, destiné à l'ensemencement | exemption | —
| 07129019 | – – – autre | 9,4 €/100 kg/net | —
| 07129030 | – – Tomates | 12,8 | —
| 07129050 | – – Carottes | 12,8 | —
| 07129090 | – – autres | 12,8 | —
| 0713 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés: | |
| 071310 | – Pois (Pisum sativum): | |
| 07131010 | – – destinés à l'ensemencement | exemption | —
| 07131090 | – – autres | exemption | —
| 07132000 | – Pois chiches | exemption | —
| | – Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.): | |
| 07133100 | – – Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek | exemption | —
| 07133200 | – – Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) | exemption | —
| 071333 | – – Haricots communs (Phaseolus vulgaris): | |
| 07133310 | – – – destinés à l'ensemencement | exemption | —
| 07133390 | – – – autres | exemption | —
| 07133400 | – – Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea) | exemption | —
| 07133500 | – – Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata) | exemption | —
| 07133900 | – – autres | exemption | —
| 07134000 | – Lentilles | exemption | —
| 07135000 | – Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor) | 3,2 | —
| 07136000 | – Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) | 3,2 | —
| 07139000 | – autres | 3,2 | —
| 0714 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier: | |
| 07141000 | – Racines de manioc | 9,5 €/100 kg/net | —
| 071420 | – Patates douces: | |
| 07142010 | – – fraîches, entières, destinées à la consommation humaine | 3,8 | —
| 07142090 | – – autres | 6,4 €/100 kg/net | —
| 07143000 | – Ignames (Dioscorea spp.) | 9,5 €/100 kg/net | —
| 07144000 | – Colocases (Colocasia spp.) | 9,5 €/100 kg/net | —
| 07145000 | – Yautias (Xanthosoma spp.) | 9,5 €/100 kg/net | —
| 071490 | – autres: | |
| 07149020 | – – Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule | 9,5 €/100 kg/net | —
| 07149090 | – – autres | 3,8 | —
CHAPITRE 8
FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.
2. Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.
3. Les fruits séchés du présent chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes:
a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);
b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple)
pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés.
4. Le no 0812 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l'alimentation.
Notes complémentaires
1. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission] et multipliée par le facteur 0,95.
2. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031 et 08119085, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
3. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031, 08119085, 08129070 et 08135031, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 0801 | Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées: | |
| | – Noix de coco: | |
| 08011100 | – – desséchées | exemption | —
| 08011200 | – – en coques internes (endocarpe) | exemption | —
| 08011900 | – – autres | exemption | —
| | – Noix du Brésil: | |
| 08012100 | – – en coques | exemption | —
| 08012200 | – – sans coques | exemption | —
| | – Noix de cajou: | |
| 08013100 | – – en coques | exemption | —
| 08013200 | – – sans coques | exemption | —
| 0802 | Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués: | |
| | – Amandes: | |
| 080211 | – – en coques: | |
| 08021110 | – – – amères | exemption | —
| 08021190 | – – – autres | 5,6 | —
| 080212 | – – sans coques: | |
| 08021210 | – – – amères | exemption | —
| 08021290 | – – – autres | 3,5 | —
| | – Noisettes (Corylus spp.): | |
| 08022100 | – – en coques | 3,2 | —
| 08022200 | – – sans coques | 3,2 | —
| | – Noix communes: | |
| 08023100 | – – en coques | 4 | —
| 08023200 | – – sans coques | 5,1 | —
| | – Châtaignes et marrons (Castanea spp.): | |
| 08024100 | – – en coques | 5,6 | —
| 08024200 | – – sans coques | 5,6 | —
| | – Pistaches: | |
| 08025100 | – – en coques | 1,6 | —
| 08025200 | – – sans coques | 1,6 | —
| | – Noix macadamia: | |
| 08026100 | – – en coques | 2 | —
| 08026200 | – – sans coques | 2 | —
| 08027000 | – Noix de cola (Cola spp.) | exemption | —
| 08028000 | – Noix d’arec | exemption | —
| | – autres: | |
| 08029100 | – – Pignons, en coques | 3,2 | —
| 08029200 | – – Pignons, sans coques | 3,2 | —
| 080299 | – – autres: | |
| 08029910 | – – – Noix de Pécan | exemption | —
| 08029990 | – – – autres | 3,2 | —
| 0803 | Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches: | |
| 080310 | – Plantains: | |
| 08031010 | – – frais | 16 | —
| 08031090 | – – secs | 16 | —
| 080390 | – autres: | |
| 08039010 | – – fraîches | 114 €/1 000 kg/net | —
| 08039090 | – – sèches | 16 | —
| 0804 | Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs: | |
| 08041000 | – Dattes | 7,7 | —
| 080420 | – Figues: | |
| 08042010 | – – fraîches | 5,6 | —
| 08042090 | – – sèches | 8 | —
| 08043000 | – Ananas | 5,8 | —
| 08044000 | – Avocats | | —
| 08045000 | – Goyaves, mangues et mangoustans | exemption | —
| 0805 | Agrumes, frais ou secs: | |
| 080510 | – Oranges: | |
| | – – Oranges douces, fraîches: | |
| 08051022 | – – – Oranges navel | | —
| 08051024 | – – – Oranges blanches | | —
| 08051028 | – – – autres | | —
| 08051080 | – – autres | | —
| | – Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes: | |
| 080521 | – – Mandarines (y compris les tangerines et satsumas): | |
| 08052110 | – – – Satsumas | | —
| 08052190 | – – – autres | | —
| 08052200 | – – Clémentines | | —
| 08052900 | – – autres | | —
| 08054000 | – Pamplemousses et pomelos | | —
| 080550 | – Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia): | |
| 08055010 | – – Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) | | —
| 08055090 | – – Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) | 12,8 | —
| 08059000 | – autres | 12,8 | —
| 0806 | Raisins, frais ou secs: | |
| 080610 | – frais: | |
| 08061010 | – – de table | | —
| 08061090 | – – autres | | —
| 080620 | – secs: | |
| 08062010 | – – Raisins de Corinthe | 2,4 | —
| 08062030 | – – Sultanines | 2,4 | —
| 08062090 | – – autres | 2,4 | —
| 0807 | Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais: | |
| | – Melons (y compris les pastèques): | |
| 08071100 | – – Pastèques | 8,8 | —
| 08071900 | – – autres | 8,8 | —
| 08072000 | – Papayes | exemption | —
| 0808 | Pommes, poires et coings, frais: | |
| 080810 | – Pommes: | |
| 08081010 | – – Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre | 7,2 MIN 0,36 €/100 kg/net | —
| 08081080 | – – autres | | —
| 080830 | – Poires: | |
| 08083010 | – – Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre | 7,2 MIN 0,36 €/100 kg/net | —
| 08083090 | – – autres | | —
| 08084000 | – Coings | 7,2 | —
| 0809 | Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais: | |
| 08091000 | – Abricots | | —
| | – Cerises: | |
| 08092100 | – – Cerises acides (Prunus cerasus) | | —
| 08092900 | – – autres | | —
| 080930 | – Pêches, y compris les brugnons et nectarines: | |
| 08093020 | – – Pêches plates (Prunus persica var. platycarpa) et nectarines plates (Prunus persica var. platerina) | | —
| | – – autres: | |
| 08093030 | – – – Nectarines | | —
| 08093080 | – – – autres | | —
| 080940 | – Prunes et prunelles: | |
| 08094005 | – – Prunes | | —
| 08094090 | – – Prunelles | 12 | —
| 0810 | Autres fruits frais: | |
| 08101000 | – Fraises | | —
| 081020 | – Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises: | |
| 08102010 | – – Framboises | 8,8 | —
| 08102090 | – – autres | 9,6 | —
| 081030 | – Groseilles à grappes ou à maquereau: | |
| 08103010 | – – Groseilles à grappes noires (cassis) | 8,8 | —
| 08103030 | – – Groseilles à grappes rouges | 8,8 | —
| 08103090 | – – autres | 9,6 | —
| 081040 | – Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium: | |
| 08104010 | – – Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea) | exemption | —
| 08104030 | – – Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) | 3,2 | —
| 08104050 | – – Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum | 3,2 | —
| 08104090 | – – autres | 9,6 | —
| 08105000 | – Kiwis | | —
| 08106000 | – Durians | 8,8 | —
| 08107000 | – Kakis (Plaquemines) | 8,8 | —
| 081090 | – autres: | |
| 08109020 | – – Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas | exemption | —
| 08109075 | – – autres | 8,8 | —
| 0811 | Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| 081110 | – Fraises: | |
| | – – additionnées de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| 08111011 | – – – d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids | 20,8 + 8,4 €/100 kg/net | —
| 08111019 | – – – autres | 20,8 | —
| 08111090 | – – autres | 14,4 | —
| 081120 | – Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau: | |
| | – – additionnées de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| 08112011 | – – – d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids | 20,8 + 8,4 €/100 kg/net | —
| 08112019 | – – – autres | 20,8 | —
| | – – autres: | |
| 08112031 | – – – Framboises | 14,4 | —
| 08112039 | – – – Groseilles à grappes noires (cassis) | 14,4 | —
| 08112051 | – – – Groseilles à grappes rouges | 12 | —
| 08112059 | – – – Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises | 12 | —
| 08112090 | – – – autres | 14,4 | —
| 081190 | – autres: | |
| | – – additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| | – – – d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids: | |
| 08119011 | – – – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux | 13 + 5,3 €/100 kg/net | —
| 08119019 | – – – – autres | 20,8 + 8,4 €/100 kg/net | —
| | – – – autres: | |
| 08119031 | – – – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux | 13 | —
| 08119039 | – – – – autres | 20,8 | —
| | – – autres: | |
| 08119050 | – – – Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) | 12 | —
| 08119070 | – – – Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium | 3,2 | —
| | – – – Cerises: | |
| 08119075 | – – – – Cerises acides (Prunus cerasus) | 14,4 | —
| 08119080 | – – – – autres | 14,4 | —
| 08119085 | – – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux | 9 | —
| 08119095 | – – – autres | 14,4 | —
| 0812 | Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation: | |
| 08121000 | – Cerises | 8,8 | —
| 081290 | – autres: | |
| 08129025 | – – Abricots; oranges | 12,8 | —
| 08129030 | – – Papayes | 2,3 | —
| 08129040 | – – Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) | 6,4 | —
| 08129070 | – – Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales | 5,5 | —
| 08129098 | – – autres | 8,8 | —
| 0813 | Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre: | |
| 08131000 | – Abricots | 5,6 | —
| 08132000 | – Pruneaux | 9,6 | —
| 08133000 | – Pommes | 3,2 | —
| 081340 | – autres fruits: | |
| 08134010 | – – Pêches, y compris les brugnons et nectarines | 5,6 | —
| 08134030 | – – Poires | 6,4 | —
| 08134050 | – – Papayes | 2 | —
| 08134065 | – – Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas | exemption | —
| 08134095 | – – autres | 2,4 | —
| 081350 | – Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre: | |
| | – – Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806: | |
| | – – – sans pruneaux: | |
| 08135012 | – – – – de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas | 4 | —
| 08135015 | – – – – autres | 6,4 | —
| 08135019 | – – – avec pruneaux | 9,6 | —
| | – – Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802: | |
| 08135031 | – – – de fruits à coques tropicaux | 4 | —
| 08135039 | – – – autres | 6,4 | —
| | – – autres mélanges: | |
| 08135091 | – – – sans pruneaux ni figues | 8 | —
| 08135099 | – – – autres | 9,6 | —
| 08140000 | Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées | 1,6 | —
CHAPITRE 9
CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
Notes
1. Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.
Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
2. Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit «de cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.
Note complémentaire
1. Le droit applicable aux mélanges visés à la note 1, point a), ci-dessus est celui qui est applicable au composant passible du droit le plus élevé.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 0901 | Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange: | |
| | – Café non torréfié: | |
| 09011100 | – – non décaféiné | exemption | —
| 09011200 | – – décaféiné | 8,3 | —
| | – Café torréfié: | |
| 09012100 | – – non décaféiné | 7,5 | —
| 09012200 | – – décaféiné | 9 | —
| 090190 | – autres: | |
| 09019010 | – – Coques et pellicules de café | exemption | —
| 09019090 | – – Succédanés du café contenant du café | 11,5 | —
| 0902 | Thé, même aromatisé: | |
| 09021000 | – Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg | 3,2 | —
| 09022000 | – Thé vert (non fermenté) présenté autrement | exemption | —
| 09023000 | – Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg | exemption | —
| 09024000 | – Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement | exemption | —
| 09030000 | Maté | exemption | —
| 0904 | Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés: | |
| | – Poivre: | |
| 09041100 | – – non broyé ni pulvérisé | exemption | —
| 09041200 | – – broyé ou pulvérisé | 4 | —
| | – Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta: | |
| 090421 | – – séchés, non broyés ni pulvérisés: | |
| 09042110 | – – – Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum) | 9,6 | —
| 09042190 | – – – autres | exemption | —
| 09042200 | – – broyés ou pulvérisés | 5 | —
| 0905 | Vanille: | |
| 09051000 | – non broyée ni pulvérisée | 6 | —
| 09052000 | – broyée ou pulvérisée | 6 | —
| 0906 | Cannelle et fleurs de cannelier: | |
| | – non broyées ni pulvérisées: | |
| 09061100 | – – Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) | exemption | —
| 09061900 | – – autres | exemption | —
| 09062000 | – broyées ou pulvérisées | exemption | —
| 0907 | Girofles (antofles, clous et griffes): | |
| 09071000 | – non broyées ni pulvérisées | 8 | —
| 09072000 | – broyées ou pulvérisées | 8 | —
| 0908 | Noix muscades, macis, amomes et cardamomes: | |
| | – Noix muscades: | |
| 09081100 | – – non broyées ni pulvérisées | exemption | —
| 09081200 | – – broyées ou pulvérisées | exemption | —
| | – Macis: | |
| 09082100 | – – non broyés ni pulvérisés | exemption | —
| 09082200 | – – broyés ou pulvérisés | exemption | —
| | – Amomes et cardamomes: | |
| 09083100 | – – non broyés ni pulvérisés | exemption | —
| 09083200 | – – broyés ou pulvérisés | exemption | —
| 0909 | Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre: | |
| | – Graines de coriandre: | |
| 09092100 | – – non broyées ni pulvérisées | exemption | —
| 09092200 | – – broyées ou pulvérisées | exemption | —
| | – Graines de cumin: | |
| 09093100 | – – non broyées ni pulvérisées | exemption | —
| 09093200 | – – broyées ou pulvérisées | exemption | —
| | – Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre: | |
| 09096100 | – – non broyées ni pulvérisées | exemption | —
| 09096200 | – – broyées ou pulvérisées | exemption | —
| 0910 | Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices: | |
| | – Gingembre: | |
| 09101100 | – – non broyé ni pulvérisé | exemption | —
| 09101200 | – – broyé ou pulvérisé | exemption | —
| 091020 | – Safran: | |
| 09102010 | – – non broyé ni pulvérisé | exemption | —
| 09102090 | – – broyé ou pulvérisé | 8,5 | —
| 09103000 | – Curcuma | exemption | —
| | – autres épices: | |
| 091091 | – – Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre: | |
| 09109105 | – – – Curry | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 09109110 | – – – – non broyés ni pulvérisés | exemption | —
| 09109190 | – – – – broyés ou pulvérisés | 12,5 | —
| 091099 | – – autres: | |
| 09109910 | – – – Graines de fenugrec | exemption | —
| | – – – Thym: | |
| | – – – – non broyé ni pulvérisé: | |
| 09109931 | – – – – – Serpolet (Thymus serpyllum L.) | exemption | —
| 09109933 | – – – – – autre | 7 | —
| 09109939 | – – – – broyé ou pulvérisé | 8,5 | —
| 09109950 | – – – Feuilles de laurier | 7 | —
| | – – – autres: | |
| 09109991 | – – – – non broyées ni pulvérisées | exemption | —
| 09109999 | – – – – broyées ou pulvérisées | 12,5 | —
CHAPITRE 10
CÉRÉALES
Notes
1. A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.
B) Le présent chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le no 1006. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le no 1008.
2. Le no 1005 ne comprend pas le maïs doux (chapitre 7).
Note de sous-position
1. On considère comme «froment (blé) dur» le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.
Notes complémentaires
1. Sont considérés comme:
a) «riz à grains ronds», au sens des sous-positions 10061030, 10062011, 10062092, 10063021, 10063042, 10063061 et 10063092, le riz dont la longueur des grains est inférieure ou égale à 5,2 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2;
b) «riz à grains moyens», au sens des sous-positions 10061050, 10062013, 10062094, 10063023, 10063044, 10063063 et 10063094, le riz dont la longueur des grains est supérieure à 5,2 mm et inférieure ou égale à 6,0 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 3;
c) «riz à grains longs», au sens des sous-positions 10061071, 10061079, 10062015, 10062017, 10062096, 10062098, 10063025, 10063027, 10063046, 10063048, 10063065, 10063067, 10063096 et 10063098, le riz dont la longueur est supérieure à 6,0 mm;
d) «riz paddy», au sens des sous-positions 10061030, 10061050, 10061071, 10061079 et 10061090, le riz muni de sa balle après battage;
e) «riz décortiqué», au sens des sous-positions 10062011, 10062013, 10062015, 10062017, 10062019, 10062092, 10062094, 10062096, 10062098 et 10062099, le riz dont la balle seule a été éliminée. Sont notamment compris sous cette dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de «riz brun», «riz cargo», «riz loonzain» et «riz sbramato»;
f) «riz semi-blanchi», au sens des sous-positions 10063021, 10063023, 10063025, 10063027, 10063029, 10063042, 10063044, 10063046, 10063048 et 10063049, le riz dont on a éliminé la balle, une partie du germe et tout ou partie des couches extérieures du péricarpe mais non les couches intérieures;
g) «riz blanchi», au sens des sous-positions 10063061, 10063063, 10063065, 10063067, 10063069, 10063092, 10063094, 10063096, 10063098 et 10063099, le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et intérieures du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz à grains longs et du riz à grains moyens, au moins une partie dans le cas du riz à grains ronds, ont été éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains au maximum;
h) «brisures», au sens du no 100640, les fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux trois quarts de la longueur moyenne du grain entier.
2. Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:
a) pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
b) pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 1001 | Froment (blé) et méteil: | |
| | – Froment (blé) dur: | |
| 10011100 | – – de semence | 148 €/t | —
| 10011900 | – – autres | 148 €/t | —
| | – autres: | |
| 100191 | – – de semence: | |
| 10019110 | – – – Épeautre | 12,8 | —
| 10019120 | – – – Froment (blé) tendre et méteil | 95 €/t | —
| 10019190 | – – – autres | 95 €/t | —
| 10019900 | – – autres | 95 €/t | —
| 1002 | Seigle: | |
| 10021000 | – de semence | 93 €/t | —
| 10029000 | – autres | 93 €/t | —
| 1003 | Orge: | |
| 10031000 | – de semence | 93 €/t | —
| 10039000 | – autres | 93 €/t | —
| 1004 | Avoine: | |
| 10041000 | – de semence | 89 €/t | —
| 10049000 | – autres | 89 €/t | —
| 1005 | Maïs: | |
| 100510 | – de semence: | |
| | – – hybride: | |
| 10051013 | – – – hybride trois voies | exemption | —
| 10051015 | – – – hybride simple | exemption | —
| 10051018 | – – – autre | exemption | —
| 10051090 | – – autre | 94 €/t | —
| 10059000 | – autres | 94 €/t | —
| 1006 | Riz: | |
| 100610 | – Riz en paille (riz paddy): | |
| 10061010 | – – destiné à l'ensemencement | 7,7 | —
| | – – autre: | |
| 10061030 | – – – à grains ronds | 211 €/t | —
| 10061050 | – – – à grains moyens | 211 €/t | —
| | – – – à grains longs: | |
| 10061071 | – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 | 211 €/t | —
| 10061079 | – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 | 211 €/t | —
| 10061090 | – – – autre | 211 €/t(E0011) | —
| 100620 | – Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun): | |
| | – – étuvé: | |
| 10062011 | – – – à grains ronds | 65 €/t | —
| 10062013 | – – – à grains moyens | 65 €/t | —
| | – – – à grains longs: | |
| 10062015 | – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 | 65 €/t | —
| 10062017 | – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 | 65 €/t | —
| 10062019 | – – – autre | 65 €/t | —
| | – – autre: | |
| 10062092 | – – – à grains ronds | 65 €/t | —
| 10062094 | – – – à grains moyens | 65 €/t | —
| | – – – à grains longs: | |
| 10062096 | – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 | 65 €/t | —
| 10062098 | – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 | 65 €/t | —
| 10062099 | – – – autre | 65 €/t | —
| 100630 | – Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé: | |
| | – – Riz semi-blanchi: | |
| | – – – étuvé: | |
| 10063021 | – – – – à grains ronds | 175 €/t | —
| 10063023 | – – – – à grains moyens | 175 €/t | —
| | – – – – à grains longs: | |
| 10063025 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 | 175 €/t | —
| 10063027 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 | 175 €/t | —
| 10063029 | – – – – autre | 175 €/t | —
| | – – – autre: | |
| 10063042 | – – – – à grains ronds | 175 €/t | —
| 10063044 | – – – – à grains moyens | 175 €/t | —
| | – – – – à grains longs: | |
| 10063046 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 | 175 €/t | —
| 10063048 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 | 175 €/t | —
| 10063049 | – – – – autre | 175 €/t | —
| | – – Riz blanchi: | |
| | – – – étuvé: | |
| 10063061 | – – – – à grains ronds | 175 €/t | —
| 10063063 | – – – – à grains moyens | 175 €/t | —
| | – – – – à grains longs: | |
| 10063065 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 | 175 €/t | —
| 10063067 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 | 175 €/t | —
| 10063069 | – – – – autre | 175 €/t | —
| | – – – autre: | |
| 10063092 | – – – – à grains ronds | 175 €/t | —
| 10063094 | – – – – à grains moyens | 175 €/t | —
| | – – – – à grains longs: | |
| 10063096 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 | 175 €/t | —
| 10063098 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 | 175 €/t | —
| 10063099 | – – – – autre | 175 €/t | —
| 10064000 | – Riz en brisures | 128 €/t | —
| 1007 | Sorgho à grains: | |
| 100710 | – de semence: | |
| 10071010 | – – hybride, destiné à l'ensemencement | 6,4 | —
| 10071090 | – – autre | 94 €/t | —
| 10079000 | – autres | 94 €/t | —
| 1008 | Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales: | |
| 10081000 | – Sarrasin | 37 €/t | —
| | – Millet: | |
| 10082100 | – – de semence | 56 €/t | —
| 10082900 | – – autres | 56 €/t | —
| 10083000 | – Alpiste | exemption | —
| 10084000 | – Fonio (Digitaria spp.) | 37 €/t | —
| 10085000 | – Quinoa (Chenopodium quinoa) | 37 €/t | —
| 10086000 | – Triticale | 93 €/t | —
| 10089000 | – autres céréales | 37 €/t | —
CHAPITRE 11
PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
Notes
1. Sont exclus du présent chapitre:
a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 0901 ou 2101, selon le cas);
b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du no 1901;
c) les corn-flakes et autres produits du no 1904;
d) les légumes préparés ou conservés des nos 2001, 2004 ou 2005;
e) les produits pharmaceutiques (chapitre 30);
f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre 33).
2. A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec:
a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne 2;
b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne 3.
Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au no 2302. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du no 1104.
B) Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos 1101 ou 1102 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.
Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nos 1103 ou 1104.
| Nature de la céréale | Teneur en amidon | Teneur en cendres | Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de
| | | | 315 micromètres (microns) | 500 micromètres (microns)
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5
| Froment et seigle | 45 % | 2,5 % | 80 % | —
| Orge | 45 % | 3 % | 80 % | —
| Avoine | 45 % | 5 % | 80 % | —
| Maïs et sorgho à grains | 45 % | 2 % | — | 90 %
| Riz | 45 % | 1,6 % | 80 % | —
| Sarrasin | 45 % | 4 % | 80 % | —
| Autres céréales | 45 % | 2 % | 50 % | —
3. Au sens du no 1103, on considère comme «gruaux» et «semoules» les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante:
a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 % en poids.
Notes complémentaires
1. Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:
a) pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
b) pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
2. Au sens du no 1106, on considère comme «farines», «semoules» et «poudres» les produits, autres que la noix de coco, râpée et desséchée, obtenus par mouture ou par un autre procédé de fragmentation des légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 ou des produits repris au chapitre 8, et qui répondent à la condition correspondante suivante:
a) les légumes à cosse secs, le sagou, les racines, les tubercules et les produits repris au chapitre 8 (à l'exception des fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802) doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
b) les fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802 doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2,5 millimètres dans la proportion d'au moins 50 % en poids.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 110100 | Farines de froment (blé) ou de méteil: | |
| | – de froment (blé): | |
| 11010011 | – – de froment (blé) dur | 172 €/t | —
| 11010015 | – – de froment (blé) tendre et d'épeautre | 172 €/t | —
| 11010090 | – de méteil | 172 €/t | —
| 1102 | Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil: | |
| 110220 | – Farine de maïs: | |
| 11022010 | – – d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids | 173 €/t | —
| 11022090 | – – autre | 98 €/t | —
| 110290 | – autres: | |
| 11029010 | – – d'orge | 171 €/t | —
| 11029030 | – – d'avoine | 164 €/t | —
| 11029050 | – – Farine de riz | 138 €/t | —
| 11029070 | – – Farine de seigle | 168 €/t | —
| 11029090 | – – autres | 98 €/t | —
| 1103 | Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales: | |
| | – Gruaux et semoules: | |
| 110311 | – – de froment (blé): | |
| 11031110 | – – – de froment (blé) dur | 267 €/t | —
| 11031190 | – – – de froment (blé) tendre et d'épeautre | 186 €/t | —
| 110313 | – – de maïs: | |
| 11031310 | – – – d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids | 173 €/t | —
| 11031390 | – – – autres | 98 €/t | —
| 110319 | – – d'autres céréales: | |
| 11031920 | – – – de seigle ou d'orge | 171 €/t | —
| 11031940 | – – – d'avoine | 164 €/t | —
| 11031950 | – – – de riz | 138 €/t | —
| 11031990 | – – – autres | 98 €/t | —
| 110320 | – Agglomérés sous forme de pellets: | |
| 11032025 | – – de seigle ou d'orge | 171 €/t | —
| 11032030 | – – d'avoine | 164 €/t | —
| 11032040 | – – de maïs | 173 €/t | —
| 11032050 | – – de riz | 138 €/t | —
| 11032060 | – – de froment (blé) | 175 €/t | —
| 11032090 | – – autres | 98 €/t | —
| 1104 | Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus: | |
| | – Grains aplatis ou en flocons: | |
| 110412 | – – d'avoine: | |
| 11041210 | – – – Grains aplatis | 93 €/t | —
| 11041290 | – – – Flocons | 182 €/t | —
| 110419 | – – d'autres céréales: | |
| 11041910 | – – – de froment (blé) | 175 €/t | —
| 11041930 | – – – de seigle | 171 €/t | —
| 11041950 | – – – de maïs | 173 €/t | —
| | – – – d'orge: | |
| 11041961 | – – – – Grains aplatis | 97 €/t | —
| 11041969 | – – – – Flocons | 189 €/t | —
| | – – – autres: | |
| 11041991 | – – – – Flocons de riz | 234 €/t | —
| 11041999 | – – – – autres | 173 €/t | —
| | – autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple): | |
| 110422 | – – d'avoine: | |
| 11042240 | – – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés | 162 €/t | —
| 11042250 | – – – perlés | 145 €/t | —
| 11042295 | – – – autres | 93 €/t | —
| 110423 | – – de maïs: | |
| 11042340 | – – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés; perlés | 152 €/t | —
| 11042398 | – – – autres | 98 €/t | —
| 110429 | – – d'autres céréales: | |
| | – – – d'orge: | |
| 11042904 | – – – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés | 150 €/t | —
| 11042905 | – – – – perlés | 236 €/t | —
| 11042908 | – – – – autres | 97 €/t | —
| | – – – autres: | |
| 11042917 | – – – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés | 129 €/t | —
| 11042930 | – – – – perlés | 154 €/t | —
| | – – – – seulement concassés: | |
| 11042951 | – – – – – de froment (blé) | 99 €/t | —
| 11042955 | – – – – – de seigle | 97 €/t | —
| 11042959 | – – – – – autres | 98 €/t | —
| | – – – – autres: | |
| 11042981 | – – – – – de froment (blé) | 99 €/t | —
| 11042985 | – – – – – de seigle | 97 €/t | —
| 11042989 | – – – – – autres | 98 €/t | —
| 110430 | – Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus: | |
| 11043010 | – – de froment (blé) | 76 €/t | —
| 11043090 | – – autres | 75 €/t | —
| 1105 | Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre: | |
| 11051000 | – Farine, semoule et poudre | 12,2 | —
| 11052000 | – Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets | 12,2 | —
| 1106 | Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8: | |
| 11061000 | – de légumes à cosse secs du no 0713 | 7,7 | —
| 110620 | – de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714: | |
| 11062010 | – – dénaturées | 95 €/t | —
| 11062090 | – – autres | 166 €/t | —
| 110630 | – des produits du chapitre 8: | |
| 11063010 | – – de bananes | 10,9 | —
| 11063090 | – – autres | 8,3 | —
| 1107 | Malt, même torréfié: | |
| 110710 | – non torréfié: | |
| | – – de froment (blé): | |
| 11071011 | – – – présenté sous forme de farine | 177 €/t | —
| 11071019 | – – – autre | 134 €/t | —
| | – – autre: | |
| 11071091 | – – – présenté sous forme de farine | 173 €/t | —
| 11071099 | – – – autre | 131 €/t | —
| 11072000 | – torréfié | 152 €/t | —
| 1108 | Amidons et fécules; inuline: | |
| | – Amidons et fécules: | |
| 11081100 | – – Amidon de froment (blé) | 224 €/t | —
| 11081200 | – – Amidon de maïs | 166 €/t | —
| 11081300 | – – Fécule de pommes de terre | 166 €/t | —
| 11081400 | – – Fécule de manioc (cassave) | 166 €/t | —
| 110819 | – – autres amidons et fécules: | |
| 11081910 | – – – Amidon de riz | 216 €/t | —
| 11081990 | – – – autres | 166 €/t | —
| 11082000 | – Inuline | 19,2 | —
| 11090000 | Gluten de froment (blé), même à l'état sec | 512 €/t | —
CHAPITRE 12
GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
Notes
1. Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme «graines oléagineuses» au sens du no 1207. En sont, en revanche, exclus les produits des nos 0801 ou 0802 ainsi que les olives (chapitre 7 ou chapitre 20).
2. Le no 1208 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, en revanche, exclus les résidus des nos 2304 à 2306.
3. Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme «graines à ensemencer» du no 1209.
Sont, en revanche, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences:
a) les légumes à cosse et le maïs doux (chapitre 7);
b) les épices et autres produits du chapitre 9;
c) les céréales (chapitre 10);
d) les produits des nos 1201 à 1207 ou du no 1211.
4. Le no 1211 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes: le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.
En sont, en revanche, exclus:
a) les produits pharmaceutiques du chapitre 30;
b) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du chapitre 33;
c) les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides et produits similaires du no 3808.
5. Pour l'application du no 1212, le terme «algues» ne couvre pas:
a) les micro-organismes monocellulaires morts du no 2102;
b) les cultures de micro-organismes du no 3002;
c) les engrais des nos 3101 ou 3105.
Note de sous-position
1. Pour l'application du no 120510, l'expression «graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 1201 | Fèves de soja, même concassées: | |
| 12011000 | – de semence | exemption | —
| 12019000 | – autres | exemption | —
| 1202 | Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées: | |
| 12023000 | – de semence | exemption | —
| | – autres: | |
| 12024100 | – – en coques | exemption | —
| 12024200 | – – décortiquées, même concassées | exemption | —
| 12030000 | Coprah | exemption | —
| 120400 | Graines de lin, même concassées: | |
| 12040010 | – destinées à l'ensemencement | exemption | —
| 12040090 | – autres | exemption | —
| 1205 | Graines de navette ou de colza, même concassées: | |
| 120510 | – Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique: | |
| 12051010 | – – destinées à l'ensemencement | exemption | —
| 12051090 | – – autres | exemption | —
| 12059000 | – autres | exemption | —
| 120600 | Graines de tournesol, même concassées: | |
| 12060010 | – destinées à l'ensemencement | exemption | —
| | – autres: | |
| 12060091 | – – décortiquées; en coques striées gris et blanc | exemption | —
| 12060099 | – – autres | exemption | —
| 1207 | Autres graines et fruits oléagineux, même concassés: | |
| 12071000 | – Noix et amandes de palmiste | exemption | —
| | – Graines de coton: | |
| 12072100 | – – de semence | exemption | —
| 12072900 | – – autres | exemption | —
| 12073000 | – Graines de ricin | exemption | —
| 120740 | – Graines de sésame: | |
| 12074010 | – – destinées à l'ensemencement | exemption | —
| 12074090 | – – autres | exemption | —
| 120750 | – Graines de moutarde: | |
| 12075010 | – – destinées à l'ensemencement | exemption | —
| 12075090 | – – autres | exemption | —
| 12076000 | – Graines de carthame (Carthamus tinctorius) | exemption | —
| 12077000 | – Graines de melon | exemption | —
| | – autres: | |
| 120791 | – – Graines d’œillette ou de pavot: | |
| 12079110 | – – – destinées à l'ensemencement | exemption | —
| 12079190 | – – – autres | exemption | —
| 120799 | – – autres: | |
| 12079920 | – – – destinés à l'ensemencement | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 12079991 | – – – – Graines de chanvre | exemption | —
| 12079996 | – – – – autres | exemption | —
| 1208 | Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde: | |
| 12081000 | – de fèves de soja | 4,5 | —
| 12089000 | – autres | exemption | —
| 1209 | Graines, fruits et spores à ensemencer: | |
| 12091000 | – Graines de betteraves à sucre | 8,3 | —
| | – Graines fourragères: | |
| 12092100 | – – de luzerne | 2,5 | —
| 120922 | – – de trèfle (Trifolium spp.): | |
| 12092210 | – – – Trèfle violet (Trifolium pratense L.) | exemption | —
| 12092280 | – – – autres | exemption | —
| 120923 | – – de fétuque: | |
| 12092311 | – – – Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.) | exemption | —
| 12092315 | – – – Fétuque rouge (Festuca rubra L.) | exemption | —
| 12092380 | – – – autres | 2,5 | —
| 12092400 | – – de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) | exemption | —
| 120925 | – – de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.): | |
| 12092510 | – – – Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.) | exemption | —
| 12092590 | – – – Ray-grass anglais (Lolium perenne L.) | exemption | —
| 120929 | – – autres: | |
| 12092945 | – – – Graines de fléole des prés; vesces; graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides) | exemption | —
| 12092950 | – – – Graines de lupin | 2,5 | —
| 12092960 | – – – Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba) | 8,3 | —
| 12092980 | – – – autres | 2,5 | —
| 12093000 | – Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs | 3 | —
| | – autres: | |
| 120991 | – – Graines de légumes: | |
| 12099130 | – – – Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva) | 8,3 | —
| 12099180 | – – – autres | 3 | —
| 120999 | – – autres: | |
| 12099910 | – – – Graines forestières | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 12099991 | – – – – Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au no 120930 | 3 | —
| 12099999 | – – – – autres | 4 | —
| 1210 | Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline: | |
| 12101000 | – Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets | 5,8 | —
| 121020 | – Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline: | |
| 12102010 | – – Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline | 5,8 | —
| 12102090 | – – autres | 5,8 | —
| 1211 | Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés: | |
| 12112000 | – Racines de ginseng | exemption | —
| 12113000 | – Coca (feuille de) | exemption | —
| 12114000 | – Paille de pavot | exemption | —
| 12115000 | – Ephédra | exemption | —
| 12116000 | – Écorce de cerisier africain (Prunus africana) | exemption | —
| 121190 | – autres: | |
| 12119030 | – – Fèves de tonka | 3 | —
| 12119086 | – – autres | exemption | —
| 1212 | Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| | – Algues: | |
| 12122100 | – – destinées à l’alimentation humaine | exemption | —
| 12122900 | – – autres | exemption | —
| | – autres: | |
| 121291 | – – Betteraves à sucre: | |
| 12129120 | – – – séchées, même pulvérisées | 23 €/100 kg/net | —
| 12129180 | – – – autres | 6,7 €/100 kg/net | —
| 12129200 | – – Caroubes | 5,1 | —
| 12129300 | – – Cannes à sucre | 4,6 €/100 kg/net | —
| 12129400 | – – Racines de chicorée | exemption | —
| 121299 | – – autres: | |
| | – – – Graines de caroubes: | |
| 12129941 | – – – – non décortiquées, ni concassées, ni moulues | exemption | —
| 12129949 | – – – – autres | 5,8 | —
| 12129995 | – – – autres | exemption | —
| 12130000 | Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets | exemption | —
| 1214 | Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets: | |
| 12141000 | – Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne | exemption | —
| 121490 | – autres: | |
| 12149010 | – – Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères | 5,8 | —
| 12149090 | – – autres | exemption | —
CHAPITRE 13
GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
Note
1. Le no 1302 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.
En sont, en revanche, exclus:
a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (no 1704);
b) les extraits de malt (no 1901);
c) les extraits de café, de thé ou de maté (no 2101);
d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (chapitre 22);
e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nos 2914 ou 2938;
f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes (no 2939);
g) les médicaments des nos 3003 ou 3004 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (no 3822);
h) les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 3201 ou 3203);
ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (chapitre 33);
k) le caoutchouc naturel, la balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (no 4001).
Note complémentaire
1. Les mélanges de matières pectiques et de sucre, d'une teneur en sucre supérieure à 90 % en poids, calculée sur matière sèche, sont exclus de la sous-position 130220 et doivent en principe être classés dans le chapitre 17, car le caractère du produit est considéré comme conféré par le sucre.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 1301 | Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles: | |
| 13012000 | – Gomme arabique | exemption | —
| 13019000 | – autres | exemption | —
| 1302 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: | |
| | – Sucs et extraits végétaux: | |
| 13021100 | – – Opium | exemption | —
| 13021200 | – – de réglisse | 3,2 | —
| 13021300 | – – de houblon | 3,2 | —
| 13021400 | – – d'éphédra | exemption | —
| 130219 | – – autres: | |
| 13021905 | – – – Oléorésine de vanille | 3 | —
| 13021970 | – – – autres | exemption | —
| 130220 | – Matières pectiques, pectinates et pectates: | |
| 13022010 | – – à l'état sec | 19,2 | —
| 13022090 | – – autres | 11,2 | —
| | – Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: | |
| 13023100 | – – Agar-agar | exemption | —
| 130232 | – – Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés: | |
| 13023210 | – – – de caroubes ou de graines de caroubes | exemption | —
| 13023290 | – – – de graines de guarée | exemption | —
| 13023900 | – – autres | exemption | —
CHAPITRE 14
MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1. Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.
2. Le no 1401 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 4404).
3. N'entrent pas dans le no 1404 la laine de bois (no 4405) et les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 1401 | Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple): | |
| 14011000 | – Bambous | exemption | —
| 14012000 | – Rotins | exemption | —
| 14019000 | – autres | exemption | —
| [1402] | | |
| [1403] | | |
| 1404 | Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs: | |
| 14042000 | – Linters de coton | exemption | —
| 14049000 | – autres | exemption | —
SECTION III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
CHAPITRE 15
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du no 0209;
b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (no 1804);
c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du no 0405 (chapitre 21 généralement);
d) les cretons (no 2301) et les résidus des nos 2304 à 2306;
e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la section VI;
f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (no 4002).
2. Le no 1509 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (no 1510).
3. Le no 1518 ne comprend pas les graisses et huiles simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles non dénaturées correspondantes.
4. Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le no 1522.
Notes de sous-positions
1. Aux fins de l’application du no 150930, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distingue des autres catégories d’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981du Codex Alimentarius.
2. Pour l'application des nos 151411 et 151419, l'expression «huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend de l'huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids.
Notes complémentaires
1. Pour l'application des nos et sous-positions 150710, 150810, 15101000, 151110, 151211, 151221, 151311, 151321, 151411, 151491, 151511, 151521, 15155011, 15155019, 15159021, 15159029, 15159040 à 15159059 et 15180031:
a) les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme «brutes» si elles n'ont pas subi d'autres traitements que:
— la décantation dans les délais normaux,
— la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses constituants solides, on n'ait recours qu'à la «force mécanique», comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou chimique;
b) les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par extraction restent considérées comme «brutes» lorsqu'elles ne se distinguent ni par la couleur, l'odeur ou le goût, ni par des propriétés spéciales analytiques reconnues, des huiles et graisses végétales obtenues par pression;
c) sont considérées également comme «huiles brutes» l'huile de soja dégommée et l'huile de coton débarrassée du gossypol.
2. A. Ne relèvent des nos 1509 et 1510 que les huiles provenant exclusivement du traitement des olives et présentant les caractéristiques relatives aux teneurs en acides gras et en stérols visées à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91 de la Commission. La présence de ces éléments peut être déterminée à l’aide des méthodes indiquées dans les annexes X et XIX dudit règlement.
Ne relèvent pas des nos 1509 et 1510 les huiles d'olive modifiées chimiquement (notamment les huiles réestérifiées) et les mélanges d'huile d'olive avec des huiles d'une autre nature. La présence d'huile d'olive réestérifiée est établie à l'aide de la méthode indiquée dans l'annexe VII du règlement (CEE) n° 2568/91.
B. Ne relèvent des sous-positions 15092000, 15093000 et 15094000 que les huiles d'olive définies aux points 1, 2 et 3 visés ci-après, obtenues uniquement par des procédés mécaniques ou par d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n'entraînent pas l'altération de l'huile, et qui n'ont subi aucun autre traitement que le lavage, la décantation, la centrifugation et la filtration. Les huiles d'olive obtenues par solvant, par adjuvant à action chimique ou biochimique, ou par des procédés de réestérification, et par tout mélange avec des huiles d'autre nature sont exclues de ces sous-positions.
1. Est considérée comme «huile d’olive vierge extra» au sens de la sous-position 15092000, l’huile présentant les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 1 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
2. Relèvent de la sous-position 15093000, les huiles d'olive vierges présentant les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 2 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
3. Sont considérées comme «autres huiles d’olive vierge» au sens de la sous-position 15094000, les huiles présentant les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 3 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
C. Relève de la sous-position 15099000 l'huile d'olive obtenue par traitement des huiles relevant des sous-positions 15092000, 15093000 et 15094000, même coupée d'huile d'olive vierge extra ou d’huile d’olive vierge, et qui présente les caractéristiques des huiles d'olive des catégories 4 et 5 telles que définies à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
D. Est considérée comme «huile de grignons d’olive brute» au sens de la sous-position 15101000, l’huile présentant les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 6 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
E. Relèvent de la sous-position 15109000 les huiles obtenues par traitement des huiles relevant de la sous-position 15101000, même coupées d'huile d'olive vierge extra ou d’huile d’olive vierge, ainsi que celles ne présentant pas les caractéristiques des huiles visées aux points B, C et D de la présente note complémentaire.
Les huiles de la présente sous-position doivent avoir les caractéristiques des huiles d’olive des catégories 7 et 8 telles que définies à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
3. Ne relèvent pas des sous-positions 15220031 et 15220039:
a) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode, déterminé selon la méthode indiquée à l'annexe XVI du règlement (CEE) no 2568/91, est inférieur à 70 ou supérieur à 100;
b) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode est compris entre 70 et 100, mais dont la surface du pic ayant le temps de rétention du bêta-sitostérol, déterminée conformément à l'annexe XIX du règlement (CEE) no 2568/91, représente moins de 93,0 % de la superficie totale des pics des stérols.
4. Les méthodes d'analyse à suivre pour la détermination des caractéristiques des produits en question ci-dessus sont celles prévues aux annexes du règlement (CEE) no 2568/91. À cette fin, il y a lieu de prendre aussi en considération les notes de bas de pages de l'annexe I dudit règlement.
5. Les préparations alimentaires fabriquées à partir de produits du chapitre 15 présentées sous forme de doses, telles que des capsules, comprimés, pastilles et pilules, et à usage de compléments alimentaires, sont exclues du présent chapitre. Le caractère essentiel d'un complément alimentaire n'est pas seulement conféré par ses ingrédients, mais aussi par son mode de présentation spécifique qui révèle sa fonction de complément alimentaire en déterminant le dosage, son mode d'absorption et le lieu dans lequel il est censé entrer en action. De telles préparations alimentaires sont classées dans la position 2106, pour autant qu'elles ne soient pas dénommées ni comprises ailleurs.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 1501 | Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503: | |
| 150110 | – Saindoux: | |
| 15011010 | – – destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | exemption | —
| 15011090 | – – autres | 17,2 €/100 kg/net | —
| 150120 | – autres graisses de porc: | |
| 15012010 | – – destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | exemption | —
| 15012090 | – – autres | 17,2 €/100 kg/net | —
| 15019000 | – autres | 11,5 | —
| 1502 | Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503: | |
| 150210 | – Suif: | |
| 15021010 | – – destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | exemption | —
| 15021090 | – – autres | 3,2 | —
| 150290 | – autres: | |
| 15029010 | – – destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | exemption | —
| 15029090 | – – autres | 3,2 | —
| 150300 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées: | |
| | – Stéarine solaire et oléostéarine: | |
| 15030011 | – – destinées à des usages industriels | exemption | —
| 15030019 | – – autres | 5,1 | —
| 15030030 | – Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | exemption | —
| 15030090 | – autres | 6,4 | —
| 1504 | Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: | |
| 150410 | – Huiles de foies de poissons et leurs fractions: | |
| 15041010 | – – d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme | 3,8 | —
| | – – autres: | |
| 15041091 | – – – de flétans | exemption | —
| 15041099 | – – – autres | 3,8 | —
| 150420 | – Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies: | |
| 15042010 | – – Fractions solides | 10,9 | —
| 15042090 | – – autres | exemption | —
| 150430 | – Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions: | |
| 15043010 | – – Fractions solides | 10,9 | —
| 15043090 | – – autres | exemption | —
| 150500 | Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline: | |
| 15050010 | – Graisse de suint brute (suintine) | 3,2 | —
| 15050090 | – autres | exemption | —
| 15060000 | Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées | exemption | —
| 1507 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: | |
| 150710 | – Huile brute, même dégommée: | |
| 15071010 | – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 3,2 | —
| 15071090 | – – autre | 6,4 | —
| 150790 | – autres: | |
| 15079010 | – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| 15079090 | – – autres | 9,6 | —
| 1508 | Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: | |
| 150810 | – Huile brute: | |
| 15081010 | – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | exemption | —
| 15081090 | – – autre | 6,4 | —
| 150890 | – autres: | |
| 15089010 | – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| 15089090 | – – autres | 9,6 | —
| 1509 | Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: | |
| 15092000 | – Huile d’olive vierge extra | 124,5 €/100 kg/net | —
| 15093000 | – Huile d’olive vierge | 124,5 €/100 kg/net | —
| 15094000 | – autres huiles d’olive vierge | 122,6 €/100 kg/net | —
| 15099000 | – autres | 134,6 €/100 kg/net | —
| 1510 | Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509: | |
| 15101000 | – Huile de grignons d’olive brute | 110,2 €/100 kg/net | —
| 15109000 | – autres | 160,3 €/100 kg/net | —
| 1511 | Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: | |
| 151110 | – Huile brute: | |
| 15111010 | – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | exemption | —
| 15111090 | – – autre | 3,8 | —
| 151190 | – autres: | |
| | – – Fractions solides: | |
| 15119011 | – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15119019 | – – – autrement présentées | 10,9 | —
| | – – autres: | |
| 15119091 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| 15119099 | – – – autres | 9 | —
| 1512 | Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: | |
| | – Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions: | |
| 151211 | – – Huiles brutes: | |
| 15121110 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 3,2 | —
| | – – – autres: | |
| 15121191 | – – – – de tournesol | 6,4 | —
| 15121199 | – – – – de carthame | 6,4 | —
| 151219 | – – autres: | |
| 15121910 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| 15121990 | – – – autres | 9,6 | —
| | – Huile de coton et ses fractions: | |
| 151221 | – – Huile brute, même dépourvue de gossipol: | |
| 15122110 | – – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 3,2 | —
| 15122190 | – – – autre | 6,4 | —
| 151229 | – – autres: | |
| 15122910 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| 15122990 | – – – autres | 9,6 | —
| 1513 | Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: | |
| | – Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions: | |
| 151311 | – – Huile brute: | |
| 15131110 | – – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 2,5 | —
| | – – – autre: | |
| 15131191 | – – – – présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15131199 | – – – – autrement présentée | 6,4 | —
| 151319 | – – autres: | |
| | – – – Fractions solides: | |
| 15131911 | – – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15131919 | – – – – autrement présentées | 10,9 | —
| | – – – autres: | |
| 15131930 | – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| | – – – – autres: | |
| 15131991 | – – – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15131999 | – – – – – autrement présentées | 9,6 | —
| | – Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions: | |
| 151321 | – – Huiles brutes: | |
| 15132110 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 3,2 | —
| | – – – autres: | |
| 15132130 | – – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15132190 | – – – – autrement présentées | 6,4 | —
| 151329 | – – autres: | |
| | – – – Fractions solides: | |
| 15132911 | – – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15132919 | – – – – autrement présentées | 10,9 | —
| | – – – autres: | |
| 15132930 | – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| | – – – – autres: | |
| 15132950 | – – – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15132990 | – – – – – autrement présentées | 9,6 | —
| 1514 | Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: | |
| | – Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions: | |
| 151411 | – – Huiles brutes: | |
| 15141110 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 3,2 | —
| 15141190 | – – – autres | 6,4 | —
| 151419 | – – autres: | |
| 15141910 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| 15141990 | – – – autres | 9,6 | —
| | – autres: | |
| 151491 | – – Huiles brutes: | |
| 15149110 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 3,2 | —
| 15149190 | – – – autres | 6,4 | —
| 151499 | – – autres: | |
| 15149910 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| 15149990 | – – – autres | 9,6 | —
| 1515 | Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié: | |
| | – Huile de lin et ses fractions: | |
| 15151100 | – – Huile brute | 3,2 | —
| 151519 | – – autres: | |
| 15151910 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| 15151990 | – – – autres | 9,6 | —
| | – Huile de maïs et ses fractions: | |
| 151521 | – – Huile brute: | |
| 15152110 | – – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 3,2 | —
| 15152190 | – – – autre | 6,4 | —
| 151529 | – – autres: | |
| 15152910 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| 15152990 | – – – autres | 9,6 | —
| 151530 | – Huile de ricin et ses fractions: | |
| 15153010 | – – destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques | exemption | —
| 15153090 | – – autres | 5,1 | —
| 151550 | – Huile de sésame et ses fractions: | |
| | – – Huile brute: | |
| 15155011 | – – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 3,2 | —
| 15155019 | – – – autre | 6,4 | —
| | – – autres: | |
| 15155091 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| 15155099 | – – – autres | 9,6 | —
| 151560 | – Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions: | |
| | – – Huile brute: | |
| 15156011 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 3,2 | —
| | – – – autres: | |
| 15156051 | – – – – concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15156059 | – – – – concrètes, autrement présentées; fluides | 6,4 | —
| | – – autres: | |
| 15156060 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| | – – – autres: | |
| 15156091 | – – – – concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15156099 | – – – – concrètes, autrement présentées; fluides | 9,6 | —
| 151590 | – autres: | |
| 15159011 | – – Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions | exemption | —
| | – – Huile de graines de tabac et ses fractions: | |
| | – – – Huile brute: | |
| 15159021 | – – – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | exemption | —
| 15159029 | – – – – autre | 6,4 | —
| | – – – autres: | |
| 15159031 | – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | exemption | —
| 15159039 | – – – – autres | 9,6 | —
| | – – autres huiles et leurs fractions: | |
| | – – – Huiles brutes: | |
| 15159040 | – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 3,2 | —
| | – – – – autres: | |
| 15159051 | – – – – – concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15159059 | – – – – – concrètes, autrement présentées; fluides | 6,4 | —
| | – – – autres: | |
| 15159060 | – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| | – – – – autres: | |
| 15159091 | – – – – – concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15159099 | – – – – – concrètes, autrement présentées; fluides | 9,6 | —
| 1516 | Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées: | |
| 151610 | – Graisses et huiles animales et leurs fractions: | |
| 15161010 | – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15161090 | – – autrement présentées | 10,9 | —
| 151620 | – Graisses et huiles végétales et leurs fractions: | |
| 15162010 | – – Huiles de ricin hydrogénées, dites «opalwax» | 3,4 | —
| | – – autres: | |
| 15162091 | – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| | – – – autrement présentées: | |
| 15162095 | – – – – Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 5,1 | —
| | – – – – autres: | |
| 15162096 | – – – – – Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba | 9,6 | —
| 15162098 | – – – – – autres | 10,9 | —
| 151630 | – Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions: | |
| 15163091 | – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins | 12,8 | —
| 15163098 | – – autres | 10,9 | —
| 1517 | Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516: | |
| 151710 | – Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide: | |
| 15171010 | – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % | 8,3 + 28,4 €/100 kg/net | —
| 15171090 | – – autre | 16 | —
| 151790 | – autres: | |
| 15179010 | – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % | 8,3 + 28,4 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 15179091 | – – – Huiles végétales fixes, fluides, mélangées | 9,6 | —
| 15179093 | – – – Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage | 2,9 | —
| 15179099 | – – – autres | 16 | —
| 151800 | Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| 15180010 | – Linoxyne | 7,7 | —
| | – Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine: | |
| 15180031 | – – brutes | 3,2 | —
| 15180039 | – – autres | 5,1 | —
| | – autres: | |
| 15180091 | – – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516 | 7,7 | —
| | – – autres: | |
| 15180095 | – – – Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions | 2 | —
| 15180099 | – – – autres | 7,7 | —
| [1519] | | |
| 15200000 | Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses | exemption | —
| 1521 | Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés: | |
| 15211000 | – Cires végétales | exemption | —
| 152190 | – autres: | |
| 15219010 | – – Spermaceti, même raffiné ou coloré | exemption | —
| | – – Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées: | |
| 15219091 | – – – brutes | exemption | —
| 15219099 | – – – autres | 2,5 | —
| 152200 | Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales: | |
| 15220010 | – Dégras | 3,8 | —
| | – Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales: | |
| | – – contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive: | |
| 15220031 | – – – Pâtes de neutralisation (soap-stocks) | 29,9 €/100 kg/net | —
| 15220039 | – – – autres | 47,8 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 15220091 | – – – Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks) | 3,2 | —
| 15220099 | – – – autres | exemption | —
SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
Note
1. Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
CHAPITRE 16
PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 et 3, à la note 6 du chapitre 4 ou au no 0504.
2. Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104.
Pour les préparations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase figurant ci-dessus ne s'appliquent pas à la détermination des sous-positions à l'intérieur des nos1601 et 1602.
Notes de sous-positions
1. Au sens du no 160210, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l’application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 160210 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602.
2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.
Notes complémentaires
1. Au sens des sous-positions 16023111, 16023211, 16023921, 16025010 et 16029061, sont considérés comme «non cuits» les produits qui n'ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions 16025010 et 16029061, des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.
2. Au sens des sous-positions 16024110, 16024210 et 16024911 à 16024915, l'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 160100 | Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits: | |
| 16010010 | – de foie | 15,4 | —
| | – autres: | |
| 16010091 | – – Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits | 149,4 €/100 kg/net | —
| 16010099 | – – autres | 100,5 €/100 kg/net | —
| 1602 | Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes: | |
| 16021000 | – Préparations homogénéisées | 16,6 | —
| 160220 | – de foies de tous animaux: | |
| 16022010 | – – d'oie ou de canard | 10,2 | —
| 16022090 | – – autres | 16 | —
| | – de volailles du no 0105: | |
| 160231 | – – de dinde: | |
| | – – – contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles: | |
| 16023111 | – – – – contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite | 102,4 €/100 kg/net | —
| 16023119 | – – – – autres | 102,4 €/100 kg/net | —
| 16023180 | – – – autres | 102,4 €/100 kg/net | —
| 160232 | – – de volailles de l’espèce Gallus domesticus: | |
| | – – – contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles: | |
| 16023211 | – – – – non cuits | 276,5 €/100 kg/net | —
| 16023219 | – – – – autres | 102,4 €/100 kg/net | —
| 16023230 | – – – contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles | 276,5 €/100 kg/net | —
| 16023290 | – – – autres | 276,5 €/100 kg/net | —
| 160239 | – – autres: | |
| | – – – contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles: | |
| 16023921 | – – – – non cuits | 276,5 €/100 kg/net | —
| 16023929 | – – – – autres | 276,5 €/100 kg/net | —
| 16023985 | – – – autres | 276,5 €/100 kg/net | —
| | – de l'espèce porcine: | |
| 160241 | – – Jambons et leurs morceaux: | |
| 16024110 | – – – de l'espèce porcine domestique | 156,8 €/100 kg/net | —
| 16024190 | – – – autres | 10,9 | —
| 160242 | – – Épaules et leurs morceaux: | |
| 16024210 | – – – de l'espèce porcine domestique | 129,3 €/100 kg/net | —
| 16024290 | – – – autres | 10,9 | —
| 160249 | – – autres, y compris les mélanges: | |
| | – – – de l'espèce porcine domestique: | |
| | – – – – contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine: | |
| 16024911 | – – – – – Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons | 156,8 €/100 kg/net | —
| 16024913 | – – – – – Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules | 129,3 €/100 kg/net | —
| 16024915 | – – – – – autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux | 129,3 €/100 kg/net | —
| 16024919 | – – – – – autres | 85,7 €/100 kg/net | —
| 16024930 | – – – – contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine | 75 €/100 kg/net | —
| 16024950 | – – – – contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine | 54,3 €/100 kg/net | —
| 16024990 | – – – autres | 10,9 | —
| 160250 | – de l'espèce bovine: | |
| 16025010 | – – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits | 303,4 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 16025031 | – – – Corned beef, en récipients hermétiquement clos | 16,6 | —
| 16025095 | – – – autres | 16,6 | —
| 160290 | – autres, y compris les préparations de sang de tous animaux: | |
| 16029010 | – – Préparations de sang de tous animaux | 16,6 | —
| | – – autres: | |
| 16029031 | – – – de gibier ou de lapin | 10,9 | —
| | – – – autres: | |
| 16029051 | – – – – contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique | 85,7 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine: | |
| 16029061 | – – – – – – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits | 303,4 €/100 kg/net | —
| 16029069 | – – – – – – autres | 16,6 | —
| | – – – – – autres: | |
| 16029091 | – – – – – – d'ovins | 12,8 | —
| 16029095 | – – – – – – de caprins | 16,6 | —
| 16029099 | – – – – – – autres | 16,6 | —
| 160300 | Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques: | |
| 16030010 | – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg | 12,8 | —
| 16030080 | – autres | exemption | —
| 1604 | Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson: | |
| | – Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés: | |
| 16041100 | – – Saumons | 5,5 | —
| 160412 | – – Harengs: | |
| 16041210 | – – – Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés | 15 | —
| | – – – autres: | |
| 16041291 | – – – – en récipients hermétiquement clos | 20 | —
| 16041299 | – – – – autres | 20 | —
| 160413 | – – Sardines, sardinelles et sprats ou esprots: | |
| | – – – Sardines: | |
| 16041311 | – – – – à l'huile d'olive | 12,5 | —
| 16041319 | – – – – autres | 12,5 | —
| 16041390 | – – – autres | 12,5 | —
| 160414 | – – Thons, listaos et bonites (Sarda spp.): | |
| | – – – Thons et listaos: | |
| | – – – – Listaos ou bonites à ventre rayé: | |
| 16041421 | – – – – – à l'huile végétale | 24 | —
| | – – – – – autres: | |
| 16041426 | – – – – – – Filets dénommés «longes» | 24 | —
| 16041428 | – – – – – – autres | 24 | —
| | – – – – Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares): | |
| 16041431 | – – – – – à l'huile végétale | 24 | —
| | – – – – – autres: | |
| 16041436 | – – – – – – Filets dénommés «longes» | 24 | —
| 16041438 | – – – – – – autres | 24 | —
| | – – – – autres: | |
| 16041441 | – – – – – à l'huile végétale | 24 | —
| | – – – – – autres: | |
| 16041446 | – – – – – – Filets dénommés «longes» | 24 | —
| 16041448 | – – – – – – autres | 24 | —
| 16041490 | – – – Bonites (Sarda spp.) | 25 | —
| 160415 | – – Maquereaux: | |
| | – – – des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus: | |
| 16041511 | – – – – Filets | 25 | —
| 16041519 | – – – – autres | 25 | —
| 16041590 | – – – de l'espèce Scomber australasicus | 20 | —
| 16041600 | – – Anchois | 25 | —
| 16041700 | – – Anguilles | 20 | —
| 16041800 | – – Ailerons de requins | 20 | —
| 160419 | – – autres: | |
| 16041910 | – – – Salmonidés, autres que les saumons | 7 | —
| | – – – Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos (Katsuwonus pelamis): | |
| 16041931 | – – – – Filets dénommés «longes» | 24 | —
| 16041939 | – – – – autres | 24 | —
| 16041950 | – – – Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor | 12,5 | —
| | – – – autres: | |
| 16041991 | – – – – Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés | 7,5 | —
| | – – – – autres: | |
| 16041992 | – – – – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) | 20 | —
| 16041993 | – – – – – Lieus noirs (Pollachius virens) | 20 | —
| 16041994 | – – – – – Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) | 20 | —
| 16041995 | – – – – – Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius) | 20 | —
| 16041997 | – – – – – autres | 20 | —
| 160420 | – autres préparations et conserves de poissons: | |
| 16042005 | – – Préparations de surimi | 20 | —
| | – – autres: | |
| 16042010 | – – – de saumons | 5,5 | —
| 16042030 | – – – de salmonidés, autres que les saumons | 7 | —
| 16042040 | – – – d'anchois | 25 | —
| 16042050 | – – – de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor | 25 | —
| 16042070 | – – – de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus | 24 | —
| 16042090 | – – – d'autres poissons | 14 | —
| | – Caviar et ses succédanés: | |
| 16043100 | – – Caviar | 20 | —
| 16043200 | – – Succédanés de caviar | 20 | —
| 1605 | Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés: | |
| 16051000 | – Crabes | 8 | —
| | – Crevettes: | |
| 160521 | – – Non présentées dans un contenant hermétique: | |
| 16052110 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 kg | 20 | —
| 16052190 | – – – autres | 20 | —
| 16052900 | – – autres | 20 | —
| 160530 | – Homards: | |
| 16053010 | – – Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces | exemption | —
| 16053090 | – – autres | 20 | —
| 16054000 | – autres crustacés | 20 | —
| | – Mollusques: | |
| 16055100 | – – Huîtres | 20 | —
| 16055200 | – – Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages | 20 | —
| 160553 | – – Moules: | |
| 16055310 | – – – en récipients hermétiquement clos | 20 | —
| 16055390 | – – – autres | 20 | —
| 16055400 | – – Seiches, sépioles, calmars et encornets | 20 | —
| 16055500 | – – Poulpes ou pieuvres | 20 | —
| 16055600 | – – Clams, coques et arches | 20 | —
| 16055700 | – – Ormeaux | 20 | —
| 16055800 | – – Escargots, autres que de mer | 20 | —
| 16055900 | – – Autres | 20 | —
| | – autres invertébrés aquatiques: | |
| 16056100 | – – Bêches-de-mer | 26 | —
| 16056200 | – – Oursins | 26 | —
| 16056300 | – – Méduses | 26 | —
| 16056900 | – – Autres | 26 | —
CHAPITRE 17
SUCRES ET SUCRERIES
Note
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les sucreries contenant du cacao (no 1806);
b) les sucres chimiquement purs [autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)] et les autres produits du no 2940;
c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.
Notes de sous-positions
1. Au sens des nos 170112, 170113 et 170114, on entend par «sucre brut» le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5 degrés.
2. Le no 170113 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne.
Notes complémentaires
1. Pour l'application des sous-positions 17011210, 17011290, 17011310, 17011390, 17011410 et 17011490, on considère comme «sucres bruts» les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, moins de 99,5 % de saccharose.
2. Le droit applicable au sucre brut relevant des sous-positions 17011210, 17011310 et 17011410 pour lequel le rendement déterminé conformément à l'annexe III, partie B), point III), du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671) s'écarte de 92 %, est calculé comme suit:
le taux indiqué est multiplié par un coefficient correcteur obtenu en divisant le pourcentage du rendement déterminé conformément à la disposition précitée par 92.
3. Pour l'application de la sous-position 17019910, on considère comme «sucres blancs» les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose.
4. En ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 17022010, 17026095 et 17029071, la teneur en sucre (saccharose, fructose, glucose, maltose, lorsque le fructose et le glucose sont exprimés en équivalent saccharose) doit être déterminée en appliquant la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance (la «méthode HPLC»), à l’aide de la formule suivante:
S + 0,95 × (F + G) + M
dans laquelle:
«S» correspond à la teneur en saccharose déterminée par la méthode HPLC;
«F» correspond à la teneur en fructose déterminée par la méthode HPLC;
«G» correspond à la teneur en glucose déterminée par la méthode HPLC;
«M» correspond à la teneur en maltose déterminée par la méthode HPLC.
En ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 17026080, 17029080 et 17029095, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission]. Pour les produits des sous-positions 17026080 et 17029080, la conversion des résultats en équivalent saccharose est obtenue en multipliant les degrés Brix par le coefficient 0,95.
5. Est considéré comme «isoglucose» au sens des sous-positions 17023010, 17024010, 17026010 et 17029030, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.
En ce qui concerne les produits relevant de ces sous-positions, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission].
6. Est considéré comme «sirop d'inuline»:
a) au sens de la sous-position 17026080, le produit obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant plus de 50 % en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose;
b) au sens de la sous-position 17029080, le produit obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant au moins 10 % mais n'excédant pas 50 % en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose.
La quantité de «fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose» est déterminée à l'aide de la formule F + 0,5 S/0,95 calculée sur matière sèche, dans laquelle «F» correspond à la teneur en fructose et «S» à la teneur en saccharose, telles que déterminées par la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance.
7. Les marchandises du no 170490 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assortiment.
8. Dans la nomenclature, les mélanges de sucre avec de petites quantités d'autres substances sont classés dans le chapitre 17, à moins qu'ils aient le caractère d'une préparation classée ailleurs.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 1701 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide: | |
| | – Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants: | |
| 170112 | – – de betterave: | |
| 17011210 | – – – destinés à être raffinés | 33,9 €/100 kg/net | —
| 17011290 | – – – autres | 41,9 €/100 kg/net | —
| 170113 | – – Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre: | |
| 17011310 | – – – destiné à être raffiné | 33,9 €/100 kg/net | —
| 17011390 | – – – autres | 41,9 €/100 kg/net | —
| 170114 | – – autres sucres de canne: | |
| 17011410 | – – – destinés à être raffinés | 33,9 €/100 kg/net | —
| 17011490 | – – – autres | 41,9 €/100 kg/net | —
| | – autres: | |
| 17019100 | – – additionnés d'aromatisants ou de colorants | 41,9 €/100 kg/net | —
| 170199 | – – autres: | |
| 17019910 | – – – Sucres blancs | 41,9 €/100 kg/net | —
| 17019990 | – – – autres | 41,9 €/100 kg/net | —
| 1702 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: | |
| | – Lactose et sirop de lactose: | |
| 17021100 | – – contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche | 14 €/100 kg/net | —
| 17021900 | – – autres | 14 €/100 kg/net | —
| 170220 | – Sucre et sirop d'érable: | |
| 17022010 | – – Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants | 0,4 €/100 kg/net | —
| 17022090 | – – autres | 8 | —
| 170230 | – Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose: | |
| 17023010 | – – Isoglucose | 50,7 €/100 kg/net mas | —
| | – – autres: | |
| 17023050 | – – – en poudre cristalline blanche, même agglomérée | 26,8 €/100 kg/net | —
| 17023090 | – – – autres | 20 €/100 kg/net | —
| 170240 | – Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti): | |
| 17024010 | – – Isoglucose | 50,7 €/100 kg/net mas | —
| 17024090 | – – autres | 20 €/100 kg/net | —
| 17025000 | – Fructose chimiquement pur | 16 + 50,7 €/100 kg/net mas | —
| 170260 | – autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti): | |
| 17026010 | – – Isoglucose | 50,7 €/100 kg/net mas | —
| 17026080 | – – Sirop d'inuline | 0,4 €/100 kg/net | —
| 17026095 | – – autres | 0,4 €/100 kg/net | —
| 170290 | – autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose: | |
| 17029010 | – – Maltose chimiquement pur | 12,8 | —
| 17029030 | – – Isoglucose | 50,7 €/100 kg/net mas | —
| 17029050 | – – Maltodextrine et sirop de maltodextrine | 20 €/100 kg/net | —
| | – – Sucres et mélasses, caramélisés: | |
| 17029071 | – – – contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose | 0,4 €/100 kg/net | —
| | – – – autres: | |
| 17029075 | – – – – en poudre, même agglomérée | 27,7 €/100 kg/net | —
| 17029079 | – – – – autres | 19,2 €/100 kg/net | —
| 17029080 | – – Sirop d'inuline | 0,4 €/100 kg/net | —
| 17029095 | – – autres | 0,4 €/100 kg/net | —
| 1703 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre: | |
| 17031000 | – Mélasses de canne | 0,35 €/100 kg/net | —
| 17039000 | – autres | 0,35 €/100 kg/net | —
| 1704 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc): | |
| 170410 | – Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre: | |
| 17041010 | – – d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) | 6,2 + 27,1 €/100 kg/net MAX 17,9 | —
| 17041090 | – – d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) | 6,3 + 30,9 €/100 kg/net MAX 18,2 | —
| 170490 | – autres: | |
| 17049010 | – – Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières | 13,4 | —
| 17049030 | – – Préparation dite «chocolat blanc» | 9,1 + 45,1 €/100 kg/net MAX 18,9 + 16,5 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 17049051 | – – – Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg | (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 17049055 | – – – Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux | (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 17049061 | – – – Dragées et sucreries similaires dragéifiées | (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| | – – – autres: | |
| 17049065 | – – – – Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries | (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 17049071 | – – – – Bonbons de sucre cuit, même fourrés | (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 17049075 | – – – – Caramels | (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| | – – – – autres: | |
| 17049081 | – – – – – obtenues par compression | (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 17049099 | – – – – – autres | (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
CHAPITRE 18
CACAO ET SES PRÉPARATIONS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);
b) les préparations des nos 0403, 1901, 1902, 1904, 1905, 2105, 2202, 2208, 3003 ou 3004.
2. Le no 1806 comprend les sucreries contenant du cacao ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
Notes complémentaires
1. Les marchandises des sous-positions 180620, 180631, 180632 et 180690 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
2. Les sous-positions 18069011 et 18069019 ne comprennent pas les produits constitués entièrement d'une seule sorte de chocolat.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 18010000 | Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés | exemption | —
| 18020000 | Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao | exemption | —
| 1803 | Pâte de cacao, même dégraissée: | |
| 18031000 | – non dégraissée | 9,6 | —
| 18032000 | – complètement ou partiellement dégraissée | 9,6 | —
| 18040000 | Beurre, graisse et huile de cacao | 7,7 | —
| 18050000 | Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants | 8 | —
| 1806 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao: | |
| 180610 | – Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| 18061015 | – – ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose | 8 | —
| 18061020 | – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 % | 8 + 25,2 €/100 kg/net | —
| 18061030 | – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 % | 8 + 31,4 €/100 kg/net | —
| 18061090 | – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 % | 8 + 41,9 €/100 kg/net | —
| 180620 | – autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg: | |
| 18062010 | – – d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 % | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 18062030 | – – d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 % | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| | – – autres: | |
| 18062050 | – – – d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 % | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 18062070 | – – – Préparations dites «chocolate milk crumb» | 15,4 + EA | —
| 18062080 | – – – Glaçage au cacao | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 18062095 | – – – autres | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| | – autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons: | |
| 18063100 | – – fourrés | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 180632 | – – non fourrés: | |
| 18063210 | – – – additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z | —
| 18063290 | – – – autres | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 180690 | – autres: | |
| | – – Chocolat et articles en chocolat: | |
| | – – – Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non: | |
| 18069011 | – – – – contenant de l'alcool | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 18069019 | – – – – autres | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| | – – – autres: | |
| 18069031 | – – – – fourrés | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 18069039 | – – – – non fourrés | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 18069050 | – – Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 18069060 | – – Pâtes à tartiner contenant du cacao | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 18069070 | – – Préparations pour boissons contenant du cacao | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
| 18069090 | – – autres | (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) | —
CHAPITRE 19
PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);
b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);
c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.
2. Aux fins du no 1901, on entend par:
a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;
b) «farines» et «semoules»:
1) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;
2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).
3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).
4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.
Notes complémentaires
1. Les marchandises des sous-positions 190531, 190532, 190540 et 190590 présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
2. Au sens de la sous-position 190531 ne sont considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants que les produits de l'espèce présentant en poids une teneur en eau n'excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n'excédant pas 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).
3. La sous-position 19059020 couvre uniquement les produits secs et cassants.
4. Les préparations alimentaires constituées de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt relevant du no 1901 ou constituées des marchandises relevant des nos 0401 à 0404, présentées sous forme de doses, telles que des capsules, comprimés, pastilles et pilules, et à usage de compléments alimentaires, sont exclues du no 1901. Le caractère essentiel d’un complément alimentaire n’est pas seulement conféré par ses ingrédients, mais aussi par son mode de présentation spécifique qui révèle sa fonction de complément alimentaire en déterminant le dosage, son mode d’absorption et le lieu dans lequel il est censé entrer en action. De telles préparations alimentaires sont classées dans le no 2106, pour autant qu’elles ne soient pas dénommées ni comprises ailleurs .
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 1901 | Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs: | |
| 19011000 | – Préparations pour l’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail | 7,6 + EA | —
| 19012000 | – Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905 | 7,6 + EA | —
| 190190 | – autres: | |
| | – – Extraits de malt: | |
| 19019011 | – – – d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids | 5,1 + 18 €/100 kg/net | —
| 19019019 | – – – autres | 5,1 + 14,7 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 19019091 | – – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti)] ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 0404 | 12,8 | —
| 19019095 | – – – préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 30 % en poids | 7,6 + EA | —
| 19019099 | – – – autres | 7,6 + EA | —
| 1902 | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé: | |
| | – Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées: | |
| 19021100 | – – contenant des œufs | 7,7 + 24,6 €/100 kg/net | —
| 190219 | – – autres: | |
| 19021910 | – – – ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre | 7,7 + 24,6 €/100 kg/net | —
| 19021990 | – – – autres | 7,7 + 21,1 €/100 kg/net | —
| 190220 | – Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées): | |
| 19022010 | – – contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques | 8,5 | —
| 19022030 | – – contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine | 54,3 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 19022091 | – – – cuites | 8,3 + 6,1 €/100 kg/net | —
| 19022099 | – – – autres | 8,3 + 17,1 €/100 kg/net | —
| 190230 | – autres pâtes alimentaires: | |
| 19023010 | – – séchées | 6,4 + 24,6 €/100 kg/net | —
| 19023090 | – – autres | 6,4 + 9,7 €/100 kg/net | —
| 190240 | – Couscous: | |
| 19024010 | – – non préparé | 7,7 + 24,6 €/100 kg/net | —
| 19024090 | – – autre | 6,4 + 9,7 €/100 kg/net | —
| 19030000 | Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires | 6,4 + 15,1 €/100 kg/net | —
| 1904 | Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs: | |
| 190410 | – Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage: | |
| 19041010 | – – à base de maïs | 3,8 + 20 €/100 kg/net | —
| 19041030 | – – à base de riz | 5,1 + 46 €/100 kg/net | —
| 19041090 | – – autres | 5,1 + 33,6 €/100 kg/net | —
| 190420 | – Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées: | |
| 19042010 | – – Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés | 9 + EA | —
| | – – autres: | |
| 19042091 | – – – à base de maïs | 3,8 + 20 €/100 kg/net | —
| 19042095 | – – – à base de riz | 5,1 + 46 €/100 kg/net | —
| 19042099 | – – – autres | 5,1 + 33,6 €/100 kg/net | —
| 19043000 | – Bulgur de blé | 8,3 + 25,7 €/100 kg/net | —
| 190490 | – autres: | |
| 19049010 | – – à base de riz | 8,3 + 46 €/100 kg/net | —
| 19049080 | – – autres | 8,3 + 25,7 €/100 kg/net | —
| 1905 | Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires: | |
| 19051000 | – Pain croustillant dit Knäckebrot | 5,8 + 13 €/100 kg/net | —
| 190520 | – Pain d'épices: | |
| 19052010 | – – d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] inférieure à 30 % | 9,4 + 18,3 €/100 kg/net | —
| 19052030 | – – d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % | 9,8 + 24,6 €/100 kg/net | —
| 19052090 | – – d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 50 % | 10,1 + 31,4 €/100 kg/net | —
| | – Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes: | |
| 190531 | – – Biscuits additionnés d'édulcorants: | |
| | – – – entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao: | |
| 19053111 | – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g | (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) | —
| 19053119 | – – – – autres | (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) | —
| | – – – autres: | |
| 19053130 | – – – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 % | (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) | —
| | – – – – autres: | |
| 19053191 | – – – – – doubles biscuits fourrés | (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) | —
| 19053199 | – – – – – autres | (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) | —
| 190532 | – – Gaufres et gaufrettes: | |
| 19053205 | – – – d'une teneur en eau excédant 10 % | (9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M) | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao: | |
| 19053211 | – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g | (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) | —
| 19053219 | – – – – – autres | (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) | —
| | – – – – autres: | |
| 19053291 | – – – – – salées, fourrées ou non | (9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M) | —
| 19053299 | – – – – – autres | (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) | —
| 190540 | – Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés: | |
| 19054010 | – – Biscottes | 9,7 + EA | —
| 19054090 | – – autres | 9,7 + EA | —
| 190590 | – autres: | |
| 19059010 | – – Pain azyme (mazoth) | 3,8 + 15,9 €/100 kg/net | —
| 19059020 | – – Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires | 4,5 + 60,5 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 19059030 | – – – Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche | 9,7 + EA | —
| 19059045 | – – – Biscuits | (9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M) | —
| 19059055 | – – – Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés | (9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M) | —
| | – – – autres: | |
| 19059070 | – – – – contenant au moins 5 % en poids de saccharose, de sucre inverti (ou interverti) ou d'isoglucose | (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) | —
| 19059080 | – – – – autres | (9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M) | —
CHAPITRE 20
PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;
b) les graisses et huiles végétales (chapitre 15);
c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);
d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 1905;
e) les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104.
2. N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).
3. Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).
4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002.
5. Aux fins du no 2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.
6. Au sens du no 2009, on entend par «jus non fermentés sans addition d'alcool» les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.
Notes de sous-positions
1. Au sens du no 200510, on entend par «légumes homogénéisés» des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le no 200510 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2005.
2. Au sens du no 200710, on entend par «préparations homogénéisées» des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le no 200710 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2007.
3. Aux fins des nos 200912, 200921, 200931, 200941, 200961 et 200971, l'expression «valeur Brix» s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente.
Notes complémentaires
1. Sont considérés comme des produits relevant du no 2001 seulement les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ayant une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique, égale ou supérieure à 0,5 % en poids. En outre, la teneur en sel des champignons relevant de la sous-position 20019050 ne doit pas excéder 2,5 % en poids.
2. a) La teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014] et multipliée par le facteur:
— 0,93 pour les produits des sous-positions 200820 à 200880, 200893, 200897 et 200899,
— 0,95 pour les produits des autres positions.
Toutefois, la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits suivants classés dans le présent chapitre:
— produits élaborés à base d'algues préparées ou conservées au moyen de procédés non prévus au chapitre 12,
— produits élaborés à base de racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du no 0714,
— produits élaborés à base de feuilles de vigne,
correspond au résultat du calcul effectué sur la base de mesures obtenues au moyen de la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance (la «méthode HPLC»), à l'aide de la formule suivante:
S + (G + F) × 0,95,
où:
«S» correspond à la teneur en saccharose déterminée au moyen de la méthode HPLC,
«F» correspond à la teneur en fructose déterminée au moyen de la méthode HPLC,
«G» correspond à la teneur en glucose déterminée au moyen de la méthode HPLC.
b) L'expression «valeur Brix» mentionnée dans les sous-positions du no 2009 correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission].
3. Les produits des sous-positions 200820 à 200880, 200893, 200897 et 200899 sont considérés comme étant «avec addition de sucre» lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes:
— ananas, raisins: 13 %,
— autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes: 9 %.
4. Pour l'application des sous-positions 20083011 à 20083039, 20084011 à 20084039, 20085011 à 20085059, 20086011 à 20086039, 20087011 à 20087059, 20088011 à 20088039, 20089311 à 20089329, 20089712 à 20089738 et 20089911 à 20089940, on entend par:
— «titre alcoométrique massique acquis» : le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
— «% mas» : le symbole du titre alcoométrique massique.
5. Les dispositions suivantes s'appliquent aux produits tels qu'ils sont présentés:
a) la teneur en sucres d'addition des produits du no 2009 correspond à la «teneur en sucres» diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l’espèce des jus:
— jus de citrons ou de tomates: 3,
— jus de raisins: 15,
— jus d'autres fruits ou de légumes, y compris les mélanges de jus: 13;
b) les jus de fruits additionnés de sucre, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 et contenant moins de 50 % en poids de jus de fruits perdent le caractère originel de jus de fruits du no 2009.
Le point b) ne s'applique pas aux jus de fruits naturels concentrés. En conséquence, les jus de fruits naturels concentrés ne sont pas exclus du no 2009.
6. Au sens des sous-positions 20096951 et 20096971, on entend par «jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré», le jus de raisins (y compris le moût de raisins) dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission] est égale ou supérieure à 50,9 %.
7. Au sens des sous-positions 20019092, 20060035, 20060091, 20071091, 20079993, 20089703, 20089705, 20089712, 20089716, 20089732, 20089736, 20089751, 20089772, 20089776, 20089792, 20089794, 20089797, 20089924, 20089931, 20089936, 20089938, 20089948, 20089963, 20098934, 20098936, 20098973, 20098985, 20098988, 20098997, 20099092, 20099095 et 20099097, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
8. Au sens des sous-positions 20019092, 20060035, 20060091, 20079993, 20081912, 20081992, 20089703, 20089705, 20089712, 20089716, 20089732, 20089736, 20089751, 20089772, 20089776, 20089792, 20089794 et 20089797, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
9. Les algues préparées ou conservées par des procédés non prévus au chapitre 12, tels que la cuisson, le grillage, l’assaisonnement ou l’ajout de sucre, relèvent du chapitre 20 en tant que préparations d'autres parties de plantes. Les algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, doivent être classées dans le no 1212.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 2001 | Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique: | |
| 20011000 | – Concombres et cornichons | 17,6 | kg/net eda
| 200190 | – autres: | |
| 20019010 | – – Chutney de mangues | exemption | —
| 20019020 | – – Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons | 5 | —
| 20019030 | – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) | 5,1 + 9,4 €/100 kg/net | —
| 20019040 | – – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % | 8,3 + 3,8 €/100 kg/net | —
| 20019050 | – – Champignons | 16 | —
| 20019065 | – – Olives | 16 | —
| 20019070 | – – Piments doux ou poivrons | 16 | —
| 20019092 | – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux; cœurs de palmier | 10 | —
| 20019097 | – – autres | 16 | —
| 2002 | Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: | |
| 200210 | – Tomates, entières ou en morceaux: | |
| 20021010 | – – pelées | 14,4 | —
| 20021090 | – – autres | 14,4 | —
| 200290 | – autres: | |
| | – – d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 %: | |
| 20029011 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg | 14,4 | —
| 20029019 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg | 14,4 | —
| | – – d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 %: | |
| 20029031 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg | 14,4 | —
| 20029039 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg | 14,4 | —
| | – – d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %: | |
| 20029091 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg | 14,4 | —
| 20029099 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg | 14,4 | —
| 2003 | Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: | |
| 200310 | – Champignons du genre Agaricus: | |
| 20031020 | – – conservés provisoirement, cuits à cœur | 18,4 + 191 €/100 kg/net eda | kg/net eda
| 20031030 | – – autres | 18,4 + 222 €/100 kg/net eda | kg/net eda
| 200390 | – autres: | |
| 20039010 | – – Truffes | 14,4 | —
| 20039090 | – – autres | 18,4 | —
| 2004 | Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006: | |
| 200410 | – Pommes de terre: | |
| 20041010 | – – simplement cuites | 14,4 | —
| | – – autres: | |
| 20041091 | – – – sous forme de farines, semoules ou flocons | 7,6 + EA | —
| 20041099 | – – – autres | 17,6 | —
| 200490 | – autres légumes et mélanges de légumes: | |
| 20049010 | – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) | 5,1 + 9,4 €/100 kg/net | —
| 20049030 | – – Choucroute, câpres et olives | 16 | —
| 20049050 | – – Pois (Pisum sativum) et haricots verts | 19,2 | —
| | – – autres, y compris les mélanges: | |
| 20049091 | – – – Oignons, simplement cuits | 14,4 | —
| 20049098 | – – – autres | 17,6 | —
| 2005 | Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006: | |
| 20051000 | – Légumes homogénéisés | 17,6 | —
| 200520 | – Pommes de terre: | |
| 20052010 | – – sous forme de farines, semoules ou flocons | 8,8 + EA | —
| | – – autres: | |
| 20052020 | – – – en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état | 14,1 | —
| 20052080 | – – – autres | 14,1 | —
| 20054000 | – Pois (Pisum sativum) | 19,2 | —
| | – Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.): | |
| 20055100 | – – Haricots en grains | 17,6 | —
| 20055900 | – – autres | 19,2 | —
| 20056000 | – Asperges | 17,6 | —
| 20057000 | – Olives | 12,8 | kg/net eda
| 20058000 | – Maïs doux (Zea mays var. saccharata) | 5,1 + 9,4 €/100 kg/net | —
| | – autres légumes et mélanges de légumes: | |
| 20059100 | – – Jets de bambou | 17,6 | —
| 200599 | – – autres: | |
| 20059910 | – – – Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons | 6,4 | —
| 20059920 | – – – Câpres | 16 | —
| 20059930 | – – – Artichauts | 17,6 | —
| 20059950 | – – – Mélanges de légumes | 17,6 | —
| 20059960 | – – – Choucroute | 16 | —
| 20059980 | – – – autres | 17,6 | —
| 200600 | Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés): | |
| 20060010 | – Gingembre | exemption | —
| | – autres: | |
| | – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids: | |
| 20060031 | – – – Cerises | 20 + 23,9 €/100 kg/net | —
| 20060035 | – – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux | 12,5 + 15 €/100 kg/net | —
| 20060038 | – – – autres | 20 + 23,9 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 20060091 | – – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux | 12,5 | —
| 20060099 | – – – autres | 20 | —
| 2007 | Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| 200710 | – Préparations homogénéisées: | |
| 20071010 | – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids | 24 + 4,2 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 20071091 | – – – de fruits tropicaux | 15 | —
| 20071099 | – – – autres | 24 | —
| | – autres: | |
| 200791 | – – Agrumes: | |
| 20079110 | – – – d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids | 20 + 23 €/100 kg/net | —
| 20079130 | – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids | 20 + 4,2 €/100 kg/net | —
| 20079190 | – – – autres | 21,6 | —
| 200799 | – – autres: | |
| | – – – d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids: | |
| 20079910 | – – – – Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle | 22,4 | —
| 20079920 | – – – – Purées et pâtes de marrons | 24 + 19,7 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres: | |
| 20079931 | – – – – – de cerises | 24 + 23 €/100 kg/net | —
| 20079933 | – – – – – de fraises | 24 + 23 €/100 kg/net | —
| 20079935 | – – – – – de framboises | 24 + 23 €/100 kg/net | —
| 20079939 | – – – – – autres | 24 + 23 €/100 kg/net | —
| 20079950 | – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids | 24 + 4,2 €/100 kg/net | —
| | – – – autres: | |
| 20079993 | – – – – de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux | 15 | —
| 20079997 | – – – – autres | 24 | —
| 2008 | Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| | – Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux: | |
| 200811 | – – Arachides: | |
| 20081110 | – – – Beurre d'arachide | 12,8 | —
| | – – – autres, en emballages immédiats d'un contenu net: | |
| 20081191 | – – – – excédant 1 kg | 11,2 | —
| | – – – – n'excédant pas 1 kg: | |
| 20081196 | – – – – – grillées | 12 | —
| 20081198 | – – – – – autres | 12,8 | —
| 200819 | – – autres, y compris les mélanges: | |
| | – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| 20081912 | – – – – Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux | 7 | —
| | – – – – autres: | |
| 20081913 | – – – – – Amandes et pistaches, grillées | 9 | —
| 20081919 | – – – – – autres | 11,2 | —
| | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: | |
| 20081992 | – – – – Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux | 8 | —
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – Fruits à coques, grillés: | |
| 20081993 | – – – – – – Amandes et pistaches | 10,2 | —
| 20081995 | – – – – – – autres | 12 | —
| 20081999 | – – – – – autres | 12,8 | —
| 200820 | – Ananas: | |
| | – – avec addition d'alcool: | |
| | – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| 20082011 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids | 25,6 + 2,5 €/100 kg/net | —
| 20082019 | – – – – autres | 25,6 | —
| | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: | |
| 20082031 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids | 25,6 + 2,5 €/100 kg/net | —
| 20082039 | – – – – autres | 25,6 | —
| | – – sans addition d'alcool: | |
| | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| 20082051 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids | 19,2 | —
| 20082059 | – – – – autres | 17,6 | —
| | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: | |
| 20082071 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids | 20,8 | —
| 20082079 | – – – – autres | 19,2 | —
| 20082090 | – – – sans addition de sucre | 18,4 | —
| 200830 | – Agrumes: | |
| | – – avec addition d'alcool: | |
| | – – – d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids: | |
| 20083011 | – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 25,6 | —
| 20083019 | – – – – autres | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| | – – – autres: | |
| 20083031 | – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 24 | —
| 20083039 | – – – – autres | 25,6 | —
| | – – sans addition d'alcool: | |
| | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| 20083051 | – – – – Segments de pamplemousses et de pomelos | 15,2 | —
| 20083055 | – – – – Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes | 18,4 | —
| 20083059 | – – – – autres | 17,6 | —
| | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: | |
| 20083071 | – – – – Segments de pamplemousses et de pomelos | 15,2 | —
| 20083075 | – – – – Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes | 17,6 | —
| 20083079 | – – – – autres | 20,8 | —
| 20083090 | – – – sans addition de sucre | 18,4 | —
| 200840 | – Poires: | |
| | – – avec addition d'alcool: | |
| | – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| | – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids: | |
| 20084011 | – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 25,6 | —
| 20084019 | – – – – – autres | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres: | |
| 20084021 | – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 24 | —
| 20084029 | – – – – – autres | 25,6 | —
| | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: | |
| 20084031 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| 20084039 | – – – – autres | 25,6 | —
| | – – sans addition d'alcool: | |
| | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| 20084051 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids | 17,6 | —
| 20084059 | – – – – autres | 16 | —
| | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: | |
| 20084071 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids | 19,2 | —
| 20084079 | – – – – autres | 17,6 | —
| 20084090 | – – – sans addition de sucre | 16,8 | —
| 200850 | – Abricots: | |
| | – – avec addition d'alcool: | |
| | – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| | – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids: | |
| 20085011 | – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 25,6 | —
| 20085019 | – – – – – autres | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres: | |
| 20085031 | – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 24 | —
| 20085039 | – – – – – autres | 25,6 | —
| | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: | |
| 20085051 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| 20085059 | – – – – autres | 25,6 | —
| | – – sans addition d'alcool: | |
| | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| 20085061 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids | 19,2 | —
| 20085069 | – – – – autres | 17,6 | —
| | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: | |
| 20085071 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids | 20,8 | —
| 20085079 | – – – – autres | 19,2 | —
| | – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: | |
| 20085092 | – – – – de 5 kg ou plus | 13,6 | —
| 20085098 | – – – – de moins de 5 kg | 18,4 | —
| 200860 | – Cerises: | |
| | – – avec addition d'alcool: | |
| | – – – d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids: | |
| 20086011 | – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 25,6 | —
| 20086019 | – – – – autres | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| | – – – autres: | |
| 20086031 | – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 24 | —
| 20086039 | – – – – autres | 25,6 | —
| | – – sans addition d'alcool: | |
| | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: | |
| 20086050 | – – – – excédant 1 kg | 17,6 | —
| 20086060 | – – – – n'excédant pas 1 kg | 20,8 | —
| | – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: | |
| 20086070 | – – – – de 4,5 kg ou plus | 18,4 | —
| 20086090 | – – – – de moins de 4,5 kg | 18,4 | —
| 200870 | – Pêches, y compris les brugnons et nectarines: | |
| | – – avec addition d'alcool: | |
| | – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| | – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids: | |
| 20087011 | – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 25,6 | —
| 20087019 | – – – – – autres | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres: | |
| 20087031 | – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 24 | —
| 20087039 | – – – – – autres | 25,6 | —
| | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: | |
| 20087051 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| 20087059 | – – – – autres | 25,6 | —
| | – – sans addition d'alcool: | |
| | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| 20087061 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids | 19,2 | —
| 20087069 | – – – – autres | 17,6 | —
| | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: | |
| 20087071 | – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids | 19,2 | —
| 20087079 | – – – – autres | 17,6 | —
| | – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: | |
| 20087092 | – – – – de 5 kg ou plus | 15,2 | —
| 20087098 | – – – – de moins de 5 kg | 18,4 | —
| 200880 | – Fraises: | |
| | – – avec addition d'alcool: | |
| | – – – d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids: | |
| 20088011 | – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 25,6 | —
| 20088019 | – – – – autres | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| | – – – autres: | |
| 20088031 | – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 24 | —
| 20088039 | – – – – autres | 25,6 | —
| | – – sans addition d'alcool: | |
| 20088050 | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg | 17,6 | —
| 20088070 | – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg | 20,8 | —
| 20088090 | – – – sans addition de sucre | 18,4 | —
| | – autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819: | |
| 20089100 | – – Cœurs de palmier | 10 | —
| 200893 | – – Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea): | |
| | – – – avec addition d'alcool: | |
| | – – – – d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids: | |
| 20089311 | – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 25,6 | —
| 20089319 | – – – – – autres | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – autres: | |
| 20089321 | – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 24 | —
| 20089329 | – – – – – autres | 25,6 | —
| | – – – sans addition d'alcool: | |
| 20089391 | – – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg | 17,6 | —
| 20089393 | – – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg | 20,8 | —
| 20089399 | – – – – sans addition de sucre | 18,4 | —
| 200897 | – – Mélanges: | |
| | – – – de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux: | |
| 20089703 | – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg | 7 | —
| 20089705 | – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg | 8 | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – avec addition d'alcool: | |
| | – – – – – d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids: | |
| | – – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas: | |
| 20089712 | – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) | 16 | —
| 20089714 | – – – – – – – autres | 25,6 | —
| | – – – – – – autres: | |
| 20089716 | – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) | 16 + 2,6 €/100 kg/net | —
| 20089718 | – – – – – – – autres | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – – autres: | |
| | – – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas: | |
| 20089732 | – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) | 15 | —
| 20089734 | – – – – – – – autres | 24 | —
| | – – – – – – autres: | |
| 20089736 | – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) | 16 | —
| 20089738 | – – – – – – – autres | 25,6 | —
| | – – – – sans addition d'alcool: | |
| | – – – – – avec addition de sucre: | |
| | – – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| 20089751 | – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) | 11 | —
| 20089759 | – – – – – – – autres | 17,6 | —
| | – – – – – – autres: | |
| | – – – – – – – Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés: | |
| 20089772 | – – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) | 8,5 | —
| 20089774 | – – – – – – – – autres | 13,6 | —
| | – – – – – – – autres: | |
| 20089776 | – – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) | 12 | —
| 20089778 | – – – – – – – – autres | 19,2 | —
| | – – – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: | |
| | – – – – – – de 5 kg ou plus: | |
| 20089792 | – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) | 11,5 | —
| 20089793 | – – – – – – – autres | 18,4 | —
| | – – – – – – de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg: | |
| 20089794 | – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) | 11,5 | —
| 20089796 | – – – – – – – autres | 18,4 | —
| | – – – – – – de moins de 4,5 kg: | |
| 20089797 | – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) | 11,5 | —
| 20089798 | – – – – – – – autres | 18,4 | —
| 200899 | – – autres: | |
| | – – – avec addition d'alcool: | |
| | – – – – Gingembre: | |
| 20089911 | – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas | 10 | —
| 20089919 | – – – – – autres | 16 | —
| | – – – – Raisins: | |
| 20089921 | – – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids | 25,6 + 3,8 €/100 kg/net | —
| 20089923 | – – – – – autres | 25,6 | —
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids: | |
| | – – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas: | |
| 20089924 | – – – – – – – Fruits tropicaux | 16 | —
| 20089928 | – – – – – – – autres | 25,6 | —
| | – – – – – – autres: | |
| 20089931 | – – – – – – – Fruits tropicaux | 16 + 2,6 €/100 kg/net | —
| 20089934 | – – – – – – – autres | 25,6 + 4,2 €/100 kg/net | —
| | – – – – – autres: | |
| | – – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas: | |
| 20089936 | – – – – – – – Fruits tropicaux | 15 | —
| 20089937 | – – – – – – – autres | 24 | —
| | – – – – – – autres: | |
| 20089938 | – – – – – – – Fruits tropicaux | 16 | —
| 20089940 | – – – – – – – autres | 25,6 | —
| | – – – sans addition d'alcool: | |
| | – – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg: | |
| 20089941 | – – – – – Gingembre | exemption | —
| 20089943 | – – – – – Raisins | 19,2 | —
| 20089945 | – – – – – Prunes | 17,6 | —
| 20089948 | – – – – – Fruits tropicaux | 11 | —
| 20089949 | – – – – – autres | 17,6 | —
| | – – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg: | |
| 20089951 | – – – – – Gingembre | exemption | —
| 20089963 | – – – – – Fruits tropicaux | 13 | —
| 20089967 | – – – – – autres | 20,8 | —
| | – – – – sans addition de sucre: | |
| | – – – – – Prunes en emballages immédiats d'un contenu net: | |
| 20089972 | – – – – – – de 5 kg ou plus | 15,2 | —
| 20089978 | – – – – – – de moins de 5 kg | 18,4 | —
| 20089985 | – – – – – Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata) | 5,1 + 9,4 €/100 kg/net | —
| 20089991 | – – – – – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % | 8,3 + 3,8 €/100 kg/net | —
| 20089999 | – – – – – autres | 18,4 | —
| 2009 | Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants: | |
| | – Jus d'orange: | |
| 200911 | – – congelés: | |
| | – – – d'une valeur Brix excédant 67: | |
| 20091111 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net | 33,6 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20091119 | – – – – autres | 33,6 | —
| | – – – d'une valeur Brix n'excédant pas 67: | |
| 20091191 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids | 15,2 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20091199 | – – – – autres | 15,2 | —
| 20091200 | – – non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 | 12,2 | —
| 200919 | – – autres: | |
| | – – – d'une valeur Brix excédant 67: | |
| 20091911 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net | 33,6 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20091919 | – – – – autres | 33,6 | —
| | – – – d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67: | |
| 20091991 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids | 15,2 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20091998 | – – – – autres | 12,2 | —
| | – Jus de pamplemousse; jus de pomelo: | |
| 20092100 | – – d'une valeur Brix n'excédant pas 20 | 12 | —
| 200929 | – – autres: | |
| | – – – d'une valeur Brix excédant 67: | |
| 20092911 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net | 33,6 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20092919 | – – – – autres | 33,6 | —
| | – – – d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67: | |
| 20092991 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids | 12 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20092999 | – – – – autres | 12 | —
| | – Jus de tout autre agrume: | |
| 200931 | – – d'une valeur Brix n'excédant pas 20: | |
| | – – – d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net: | |
| 20093111 | – – – – contenant des sucres d'addition | 14,4 | —
| 20093119 | – – – – ne contenant pas de sucres d'addition | 15,2 | —
| | – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net: | |
| | – – – – de citrons: | |
| 20093151 | – – – – – contenant des sucres d'addition | 14,4 | —
| 20093159 | – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition | 15,2 | —
| | – – – – d'autres agrumes: | |
| 20093191 | – – – – – contenant des sucres d'addition | 14,4 | —
| 20093199 | – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition | 15,2 | —
| 200939 | – – autres: | |
| | – – – d'une valeur Brix excédant 67: | |
| 20093911 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net | 33,6 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20093919 | – – – – autres | 33,6 | —
| | – – – d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67: | |
| | – – – – d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net: | |
| 20093931 | – – – – – contenant des sucres d'addition | 14,4 | —
| 20093939 | – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition | 15,2 | —
| | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net: | |
| | – – – – – de citrons: | |
| 20093951 | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids | 14,4 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20093955 | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids | 14,4 | —
| 20093959 | – – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition | 15,2 | —
| | – – – – – d'autres agrumes: | |
| 20093991 | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids | 14,4 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20093995 | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids | 14,4 | —
| 20093999 | – – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition | 15,2 | —
| | – Jus d'ananas: | |
| 200941 | – – d'une valeur Brix n'excédant pas 20: | |
| 20094192 | – – – contenant des sucres d'addition | 15,2 | —
| 20094199 | – – – ne contenant pas de sucres d'addition | 16 | —
| 200949 | – – autres: | |
| | – – – d'une valeur Brix excédant 67: | |
| 20094911 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net | 33,6 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20094919 | – – – – autres | 33,6 | —
| | – – – d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67: | |
| 20094930 | – – – – d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition | 15,2 | —
| | – – – – autres: | |
| 20094991 | – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids | 15,2 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20094993 | – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids | 15,2 | —
| 20094999 | – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition | 16 | —
| 200950 | – Jus de tomate: | |
| 20095010 | – – contenant des sucres d'addition | 16 | —
| 20095090 | – – autres | 16,8 | —
| | – Jus de raisin (y compris les moûts de raisin): | |
| 200961 | – – d'une valeur Brix n'excédant pas 30: | |
| 20096110 | – – – d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net | | —
| 20096190 | – – – d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net | 22,4 + 27 €/hl | —
| 200969 | – – autres: | |
| | – – – d'une valeur Brix excédant 67: | |
| 20096911 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net | 40 + 121 €/hl + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20096919 | – – – – autres | | —
| | – – – d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67: | |
| | – – – – d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net: | |
| 20096951 | – – – – – concentrés | | —
| 20096959 | – – – – – autres | | —
| | – – – – d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net: | |
| | – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids: | |
| 20096971 | – – – – – – concentrés | 22,4 + 131 €/hl + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20096979 | – – – – – – autres | 22,4 + 27 €/hl + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20096990 | – – – – – autres | 22,4 + 27 €/hl | —
| | – Jus de pomme: | |
| 200971 | – – d'une valeur Brix n'excédant pas 20: | |
| 20097120 | – – – contenant des sucres d'addition | 18 | —
| 20097199 | – – – ne contenant pas de sucres d'addition | 18 | —
| 200979 | – – autres: | |
| | – – – d'une valeur Brix excédant 67: | |
| 20097911 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net | 30 + 18,4 €/100 kg/net | —
| 20097919 | – – – – autres | 30 | —
| | – – – d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67: | |
| 20097930 | – – – – d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition | 18 | —
| | – – – – autres: | |
| 20097991 | – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids | 18 + 19,3 €/100 kg/net | —
| 20097998 | – – – – – autres | 18 | —
| | – Jus de tout autre fruit ou légume: | |
| 200981 | – – Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea): | |
| | – – – d'une valeur Brix excédant 67: | |
| 20098111 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net | 33,6 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20098119 | – – – – autres | 33,6 | —
| | – – – d'une valeur Brix n'excédant pas 67: | |
| 20098131 | – – – – d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition | 16,8 | —
| | – – – – autres: | |
| 20098151 | – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids | 16,8 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20098159 | – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids | 16,8 | —
| | – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition: | |
| 20098195 | – – – – – – Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon | 14 | —
| 20098199 | – – – – – – autres | 17,6 | —
| 200989 | – – autres: | |
| | – – – d'une valeur Brix excédant 67: | |
| | – – – – Jus de poires: | |
| 20098911 | – – – – – d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net | 33,6 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20098919 | – – – – – autres | 33,6 | —
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net: | |
| 20098934 | – – – – – – Jus de fruits tropicaux | 21 + 12,9 €/100 kg/net | —
| 20098935 | – – – – – – autres | 33,6 + 20,6 €/100 kg/net | —
| | – – – – – autres: | |
| 20098936 | – – – – – – Jus de fruits tropicaux | 21 | —
| 20098938 | – – – – – – autres | 33,6 | —
| | – – – d'une valeur Brix n'excédant pas 67: | |
| | – – – – Jus de poires: | |
| 20098950 | – – – – – d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition | 19,2 | —
| | – – – – – autres: | |
| 20098961 | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids | 19,2 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20098963 | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids | 19,2 | —
| 20098969 | – – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition | 20 | —
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition: | |
| 20098971 | – – – – – – Jus de cerises | 16,8 | —
| 20098973 | – – – – – – Jus de fruits tropicaux | 10,5 | —
| 20098979 | – – – – – – autres | 16,8 | —
| | – – – – – autres: | |
| | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids: | |
| 20098985 | – – – – – – – Jus de fruits tropicaux | 10,5 + 12,9 €/100 kg/net | —
| 20098986 | – – – – – – – autres | 16,8 + 20,6 €/100 kg/net | —
| | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids: | |
| 20098988 | – – – – – – – Jus de fruits tropicaux | 10,5 | —
| 20098989 | – – – – – – – autres | 16,8 | —
| | – – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition: | |
| 20098996 | – – – – – – – Jus de cerises | 17,6 | —
| 20098997 | – – – – – – – Jus de fruits tropicaux | 11 | —
| 20098999 | – – – – – – – autres | 17,6 | —
| 200990 | – Mélanges de jus: | |
| | – – d'une valeur Brix excédant 67: | |
| | – – – Mélanges de jus de pommes et de jus de poires: | |
| 20099011 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net | 33,6 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20099019 | – – – – autres | 33,6 | —
| | – – – autres: | |
| 20099021 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net | 33,6 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20099029 | – – – – autres | 33,6 | —
| | – – d'une valeur Brix n'excédant pas 67: | |
| | – – – Mélanges de jus de pommes et de jus de poires: | |
| 20099031 | – – – – d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids | 20 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20099039 | – – – – autres | 20 | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net: | |
| | – – – – – Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas: | |
| 20099041 | – – – – – – contenant des sucres d'addition | 15,2 | —
| 20099049 | – – – – – – autres | 16 | —
| | – – – – – autres: | |
| 20099051 | – – – – – – contenant des sucres d'addition | 16,8 | —
| 20099059 | – – – – – – autres | 17,6 | —
| | – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net: | |
| | – – – – – Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas: | |
| 20099071 | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids | 15,2 + 20,6 €/100 kg/net | —
| 20099073 | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids | 15,2 | —
| 20099079 | – – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition | 16 | —
| | – – – – – autres: | |
| | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids: | |
| 20099092 | – – – – – – – Mélanges de jus de fruits tropicaux | 10,5 + 12,9 €/100 kg/net | —
| 20099094 | – – – – – – – autres | 16,8 + 20,6 €/100 kg/net | —
| | – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids: | |
| 20099095 | – – – – – – – Mélanges de jus de fruits tropicaux | 10,5 | —
| 20099096 | – – – – – – – autres | 16,8 | —
| | – – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition: | |
| 20099097 | – – – – – – – Mélanges de jus de fruits tropicaux | 11 | —
| 20099098 | – – – – – – – autres | 17,6 | —
CHAPITRE 21
PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les mélanges de légumes du no 0712;
b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 0901);
c) le thé aromatisé (no 0902);
d) les épices et autres produits des nos 0904 à 0910;
e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos 2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
f) les produits du no 2404;
g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 3003 ou 3004;
h) les enzymes préparées du no 3507.
2. Les extraits des succédanés visés à la note 1. b) ci-dessus relèvent du no 2101.
3. Au sens du no 2104, on entend par «préparations alimentaires composites homogénéisées» des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.
Notes complémentaires
1. Pour l'application des sous-positions 21061020 et 21069092, les termes «amidon ou fécule» incluent également les produits de dégradation de l'amidon ou de la fécule.
2. Au sens de la sous-position 21069020, on entend par «préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons», les préparations présentant un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % vol.
3. Est considéré comme «isoglucose» au sens au sens de la sous-position 21069030, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.
4. En ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 21069030 et 21069059, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission].
5. Les autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, les comprimés, les pastilles et les pilules, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent de la position 2106, sauf si elles sont dénommées ou comprises ailleurs.
6. Les préparations à base de café, de thé ou de maté, ou de leurs extraits, essences et concentrés, d'une teneur en sucre de 97 % ou plus en poids, calculée sur matière sèche, sont exclues de la position 2101 et doivent en principe être classées dans le chapitre 17. Le caractère de ces produits n'est plus considéré comme conféré par le café, le thé ou le maté, ni par leurs extraits, essences et concentrés.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 2101 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés: | |
| | – Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café: | |
| 21011100 | – – Extraits, essences et concentrés | 9 | —
| 210112 | – – Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café: | |
| 21011292 | – – – Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café | 11,5 | —
| 21011298 | – – – autres | 9 + EA | —
| 210120 | – Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté: | |
| 21012020 | – – Extraits, essences et concentrés | 6 | —
| | – – Préparations: | |
| 21012092 | – – – à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté | 6 | —
| 21012098 | – – – autres | 6,5 + EA | —
| 210130 | – Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés: | |
| | – – Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café: | |
| 21013011 | – – – Chicorée torréfiée | 11,5 | —
| 21013019 | – – – autres | 5,1 + 12,7 €/100 kg/net | —
| | – – Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café: | |
| 21013091 | – – – de chicorée torréfiée | 14,1 | —
| 21013099 | – – – autres | 10,8 + 22,7 €/100 kg/net | —
| 2102 | Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées: | |
| 210210 | – Levures vivantes: | |
| 21021010 | – – Levures mères sélectionnées (levures de culture) | 10,9 | —
| | – – Levures de panification: | |
| 21021031 | – – – séchées | 12 + 49,2 €/100 kg/net | —
| 21021039 | – – – autres | 12 + 14,5 €/100 kg/net | —
| 21021090 | – – autres | 14,7 | —
| 210220 | – Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts: | |
| | – – Levures mortes: | |
| 21022011 | – – – en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg | 8,3 | —
| 21022019 | – – – autres | 5,1 | —
| 21022090 | – – autres | exemption | —
| 21023000 | – Poudres à lever préparées | 6,1 | —
| 2103 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée: | |
| 21031000 | – Sauce de soja | 7,7 | —
| 21032000 | – Tomato ketchup et autres sauces tomates | 10,2 | —
| 210330 | – Farine de moutarde et moutarde préparée: | |
| 21033010 | – – Farine de moutarde | exemption | —
| 21033090 | – – Moutarde préparée | 9 | —
| 210390 | – autres: | |
| 21039010 | – – Chutney de mangue liquide | exemption | —
| 21039030 | – – Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l | exemption | l alc. 100 %
| 21039090 | – – autres | 7,7 | —
| 2104 | Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées: | |
| 21041000 | – Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés | 11,5 | —
| 21042000 | – Préparations alimentaires composites homogénéisées | 14,1 | —
| 210500 | Glaces de consommation, même contenant du cacao: | |
| 21050010 | – ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait | (8,6 + 20,2 €/100 kg/net) MAX (19,4 + 9,4 €/100 kg/net) | —
| | – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait: | |
| 21050091 | – – égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 % | (8 + 38,5 €/100 kg/net) MAX (18,1 + 7 €/100 kg/net) | —
| 21050099 | – – égale ou supérieure à 7 % | (7,9 + 54 €/100 kg/net) MAX (17,8 + 6,9 €/100 kg/net) | —
| 2106 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs: | |
| 210610 | – Concentrats de protéines et substances protéiques texturées: | |
| 21061020 | – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule | 12,8 | —
| 21061080 | – – autres | EA | —
| 210690 | – autres: | |
| 21069020 | – – Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons | 17,3 MIN 1 €/% vol/hl | l alc. 100 %
| | – – Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants: | |
| 21069030 | – – – d'isoglucose | 42,7 €/100 kg/net mas | —
| | – – – autres: | |
| 21069051 | – – – – de lactose | 14 €/100 kg/net | —
| 21069055 | – – – – de glucose ou de maltodextrine | 20 €/100 kg/net | —
| 21069059 | – – – – autres | 0,4 €/100 kg/net | —
| | – – autres: | |
| 21069092 | – – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule | 12,8 | —
| 21069098 | – – – autres | 9 + EA | —
CHAPITRE 22
BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits de ce chapitre (autres que ceux du no 2209) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (no 2103 généralement);
b) l'eau de mer (no 2501);
c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (no 2853);
d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (no 2915);
e) les médicaments des nos 3003 ou 3004;
f) les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33).
2. Aux fins du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le «titre alcoométrique volumique» est déterminé à la température de 20 °C.
3. Au sens du no 2202, on entend par «boissons non alcooliques» les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos 2203 à 2206 ou dans le no 2208.
Note de sous-position
1. Au sens du no 220410, on entend par «vins mousseux» les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars.
Notes complémentaires
1. La sous-position 22021000 comprend les eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, pour autant qu'elles soient directement consommables en l'état en tant que boissons.
2. Pour l'application des nos 2204 et 2205 et de la sous-position 22060010 selon le cas, on entend par:
a) «titre alcoométrique volumique acquis» : le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 °C contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;
b) «titre alcoométrique volumique en puissance» : le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 °C susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;
c) «titre alcoométrique volumique total» : la somme des titres alcoométriques volumiques acquis et en puissance;
d) «titre alcoométrique volumique naturel» : le titre alcoométrique volumique total du produit considéré avant tout enrichissement;
e) «% vol», : le symbole du titre alcoométrique volumique.
3. Pour l'application de la sous-position 22043010, on considère comme «moût de raisin partiellement fermenté» le produit provenant de la fermentation d'un moût de raisin et ayant un titre alcoométrique volumique acquis supérieur à 1 % vol et inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique volumique total.
4. Pour l'application des sous-positions 220421, 220422 et 220429:
A. on entend par «extrait sec total» la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le produit qui, dans des conditions physiques déterminées, ne se volatilisent pas.
La détermination de l'extrait sec total doit être effectuée à 20 degrés Celsius par la méthode densimétrique;
B.
a) la présence dans les produits relevant des sous-positions 22042111 à 22042198 et 22042222 à 22042298 et 22042922 à 22042998 des quantités d'extrait sec total par litre indiquées dans les catégories tarifaires 1, 2, 3 et 4 visées ci-dessous est sans influence sur leur classement:
1) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 13 % vol ou moins: 90 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
2) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
3) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 15 % vol et pas plus de 18 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
4) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol: 330 grammes ou moins d'extrait sec total par litre.
Les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie doivent être classés dans la première catégorie suivante, étant entendu que, si l'extrait sec total dépasse 330 grammes par litre, les produits doivent être classés dans les sous-positions 22042198, 22042298 et 22042998;
b) les règles visées ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 22042123 et 22042233.
5. Les sous-positions 22042111 à 22042198, 22042222 à 22042298 et 22042922 à 22042998 comprennent notamment:
a) le moût de raisin frais muté à l'alcool, c'est-à-dire le produit:
— ayant un titre alcoométrique volumique acquis égal ou supérieur à 12 % vol et inférieur à 15 % vol, et
— obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin à un moût de raisin non fermenté ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 % vol;
b) le vin viné, c'est-à-dire le produit:
— ayant un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 18 % vol et non supérieur à 24 % vol,
— obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié provenant de la distillation du vin et ayant un titre alcoométrique acquis maximal de 86 % vol, à un vin ne contenant pas de sucre résiduel, et
— ayant une acidité volatile maximale de 1,50 gramme par litre, exprimée en acide acétique;
c) le vin de liqueur, c'est-à-dire le produit:
— ayant un titre alcoométrique volumique total non inférieur à 17,5 % vol ainsi qu'un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 15 % vol et non supérieur à 22 % vol, et
— obtenu à partir de moût de raisin ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers d'origine pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12 % vol:
— par congélation, ou
— par addition, pendant ou après fermentation:
— soit d'un produit provenant de la distillation du vin,
— soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur avec appellation d’origine ou indication géographique figurant sur la liste établie dans le règlement délégué (UE) 2019/934 de la Commission (JO L 149 du 7.6.2019, p. 1) et pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration a été effectuée par l’action du feu direct et qui répond, à l’exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré, ou
— soit d'un mélange de ces produits.
Toutefois, certains vins de liqueur avec appellation d’origine ou indication géographique figurant sur la liste établie dans le règlement délégué (UE) 2019/934 peuvent être obtenus à partir de moût de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12 % vol.
6. Pour l'application des sous-positions 220410, 220421, 220422 et 220429:
a) sont considérés comme «vins avec appellation d'origine protégée (AOP)» et «vins avec indication géographique protégée (IGP)» les vins répondant aux prescriptions des articles 93 à 108, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671) ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales;
b) sont considérés comme «vins de cépages» les vins répondant aux prescriptions de l'article 120, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales;
c) sont considérés comme «vins produits dans l’Union européenne» les vins répondant aux prescriptions du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil et de l’article 45 du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil.
7. Pour l'application des sous-positions 22043092 et 22043096, est considéré comme «moût de raisins concentré» le moût de raisins dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre (utilisé selon la méthode prévue au «Recueil des méthodes internationales d'analyse des vins et des moûts» de l'Organisation internationale de la vigne et du vin, publié au Journal officiel, série C) est égale ou supérieure à 50,9 %.
8. Sont considérés comme des produits relevant du no 2205 seulement les vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques dont le titre alcoométrique volumique acquis est égal ou supérieur à 7 % vol.
9. Pour l'application de la sous-position 22060010, on considère comme «piquette» le produit obtenu par la fermentation des marcs de raisins vierges macérés dans l'eau ou par épuisement avec de l'eau des marcs de raisins fermentés.
10. Pour l'application des sous-positions 22060031 et 22060039, on considère comme «mousseuses»:
— les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens,
— les boissons fermentées, autrement présentées, ayant une surpression égale ou supérieure à 3 bars, mesurée à la température de 20 °C.
11. Pour l'application des sous-positions 22090011 et 22090019, on considère comme «vinaigre de vin» le vinaigre obtenu exclusivement par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 grammes par litre, exprimée en acide acétique.
12. Relèvent de la sous-position 220720 les mélanges d'alcool éthylique utilisés comme matière première pour la production de carburants pour les véhicules à moteur d'un titre alcoométrique volumique de 50 % ou plus et dénaturés au moyen d'une ou de plusieurs des substances suivantes:
a) essence automobile (conforme à la norme EN 228);
b) oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE);
c) oxyde de tert-butyle et de méthyle (MTBE);
d) 2-méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique, tert-butanol, TBA);
e) 2-méthylpropane-1-ol (2-méthylpropane-1, isobutanol);
f) propane-2-ol (alcool isopropylique, 2-propanol, isopropanol).
Les dénaturants visés aux points e) et f) du premier alinéa doivent être utilisés en combinaison avec au moins un des dénaturants énumérés aux points a) à d) du premier alinéa.
13. Aux fins des sous-positions 22029911 et 22029915, la teneur en protéines est déterminée en multipliant la teneur en azote totale, calculée selon la méthode prévue aux points 2 à 8 de la partie C de l'annexe III du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, par le facteur 6,25.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 2201 | Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige: | |
| 220110 | – Eaux minérales et eaux gazéifiées: | |
| | – – Eaux minérales naturelles: | |
| 22011011 | – – – sans dioxyde de carbone | exemption | l
| 22011019 | – – – autres | exemption | l
| 22011090 | – – autres | exemption | l
| 22019000 | – autres | exemption | —
| 2202 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009: | |
| 22021000 | – Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées | 9,6 | l
| | – autres: | |
| 22029100 | – – Bière sans alcool | 9,6 | l
| 220299 | – – autres: | |
| | – – – ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404: | |
| 22029911 | – – – – Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8 % | 9,6 | l
| 22029915 | – – – – Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8 %; boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12 | 9,6 | l
| 22029919 | – – – – autres | 9,6 | l
| | – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404: | |
| 22029991 | – – – – inférieure à 0,2 % | 6,4 + 13,7 €/100 kg/net | l
| 22029995 | – – – – égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 % | 5,5 + 12,1 €/100 kg/net | l
| 22029999 | – – – – égale ou supérieure à 2 % | 5,4 + 21,2 €/100 kg/net | l
| 220300 | Bières de malt: | |
| | – en récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l: | |
| 22030001 | – – présentées dans des bouteilles | exemption | l
| 22030009 | – – autres | exemption | l
| 22030010 | – en récipients d'une contenance excédant 10 l | exemption | l
| 2204 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009: | |
| 220410 | – Vins mousseux: | |
| | – – Vins avec appellation d'origine protégée (AOP): | |
| 22041011 | – – – Champagne | 32 €/hl | l
| 22041013 | – – – Cava | 32 €/hl | l
| 22041015 | – – – Prosecco | 32 €/hl | l
| 22041091 | – – – Asti spumante | 32 €/hl | l
| 22041093 | – – – autres | 32 €/hl | l
| 22041094 | – – Vins avec indication géographique protégée (IGP) | 32 €/hl | l
| 22041096 | – – autres vins de cépages | 32 €/hl | l
| 22041098 | – – autres | 32 €/hl | l
| | – autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool: | |
| 220421 | – – en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l: | |
| | – – – Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars: | |
| 22042106 | – – – – Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) | 32 €/hl | l
| 22042107 | – – – – Vins avec indication géographique protégée (IGP) | 32 €/hl | l
| 22042108 | – – – – autres vins de cépages | 32 €/hl | l
| 22042109 | – – – – autres | 32 €/hl | l
| | – – – autres: | |
| | – – – – produits dans l'Union européenne: | |
| | – – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol: | |
| | – – – – – – Vins avec appellation d'origine protégée (AOP): | |
| | – – – – – – – Vins blancs: | |
| 22042111 | – – – – – – – – Alsace | | l
| 22042112 | – – – – – – – – Bordeaux | | l
| 22042113 | – – – – – – – – Bourgogne | | l
| 22042117 | – – – – – – – – Val de Loire | | l
| 22042118 | – – – – – – – – Mosel | | l
| 22042119 | – – – – – – – – Pfalz (Palatinat) | | l
| 22042122 | – – – – – – – – Rheinhessen (Hesse rhénane) | | l
| 22042123 | – – – – – – – – Tokaj | | l
| 22042124 | – – – – – – – – Lazio (Latium) | | l
| 22042126 | – – – – – – – – Toscana (Toscane) | | l
| 22042127 | – – – – – – – – Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul) | | l
| 22042128 | – – – – – – – – Veneto (Vénétie) | | l
| 22042131 | – – – – – – – – Sicilia | | l
| 22042132 | – – – – – – – – Vinho Verde | | l
| 22042134 | – – – – – – – – Penedés | | l
| 22042136 | – – – – – – – – Rioja | | l
| 22042137 | – – – – – – – – Valencia | | l
| 22042138 | – – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – – – autres: | |
| 22042142 | – – – – – – – – Bordeaux | | l
| 22042143 | – – – – – – – – Bourgogne | | l
| 22042144 | – – – – – – – – Beaujolais | | l
| 22042146 | – – – – – – – – Vallée du Rhône | | l
| 22042147 | – – – – – – – – Languedoc-Roussillon | | l
| 22042148 | – – – – – – – – Val de Loire | | l
| 22042161 | – – – – – – – – Sicilia | | l
| 22042162 | – – – – – – – – Piemonte (Piémont) | | l
| 22042166 | – – – – – – – – Toscana (Toscane) | | l
| 22042167 | – – – – – – – – Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige) | | l
| 22042168 | – – – – – – – – Veneto (Vénétie) | | l
| 22042169 | – – – – – – – – Dão, Bairrada et Douro | | l
| 22042171 | – – – – – – – – Navarra | | l
| 22042174 | – – – – – – – – Penedés | | l
| 22042176 | – – – – – – – – Rioja | | l
| 22042177 | – – – – – – – – Valdepeñas | | l
| 22042178 | – – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – – Vins avec indication géographique protégée (IGP): | |
| 22042179 | – – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042180 | – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – – autres vins de cépages: | |
| 22042181 | – – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042182 | – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – – autres: | |
| 22042183 | – – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042184 | – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol: | |
| | – – – – – – Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP): | |
| 22042185 | – – – – – – – Vin de Madère et moscatel de Setúbal | | l
| 22042186 | – – – – – – – Vin de Xérès | | l
| 22042187 | – – – – – – – Vin de Marsala | | l
| 22042188 | – – – – – – – Vin de Samos et muscat de Lemnos | | l
| 22042189 | – – – – – – – Vin de Porto | | l
| 22042190 | – – – – – – – autres | | l
| 22042191 | – – – – – – autres | | l
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP): | |
| 22042193 | – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042194 | – – – – – – autres | | l
| | – – – – – autres vins de cépages: | |
| 22042195 | – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042196 | – – – – – – autres | | l
| | – – – – – autres: | |
| 22042197 | – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042198 | – – – – – – autres | | l
| 220422 | – – En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l: | |
| 22042210 | – – – Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars | 32 €/hl | l
| | – – – autres: | |
| | – – – – produits dans l'Union européenne: | |
| | – – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol: | |
| | – – – – – – Vins avec appellation d'origine protégée (AOP): | |
| 22042222 | – – – – – – – Bordeaux | | l
| 22042223 | – – – – – – – Bourgogne | | l
| 22042224 | – – – – – – – Beaujolais | | l
| 22042226 | – – – – – – – Vallée du Rhône | | l
| 22042227 | – – – – – – – Languedoc-Roussillon | | l
| 22042228 | – – – – – – – Val de Loire | | l
| 22042232 | – – – – – – – Piemonte (Piémont) | | l
| 22042233 | – – – – – – – Tokaj | | l
| | – – – – – – – autres: | |
| 22042238 | – – – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042278 | – – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – – Vins avec indication géographique protégée (IGP): | |
| 22042279 | – – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042280 | – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – – autres vins de cépages: | |
| 22042281 | – – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042282 | – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – – autres: | |
| 22042283 | – – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042284 | – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol: | |
| | – – – – – – Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP): | |
| 22042285 | – – – – – – – Vin de Madère et moscatel de Setúbal | | l
| 22042286 | – – – – – – – Vin de Xérès | | l
| 22042288 | – – – – – – – Vin de Samos et muscat de Lemnos | | l
| 22042290 | – – – – – – – autres | | l
| 22042291 | – – – – – – autres | | l
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP): | |
| 22042293 | – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042294 | – – – – – – autres | | l
| | – – – – – autres vins de cépages: | |
| 22042295 | – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042296 | – – – – – – autres | | l
| | – – – – – autres: | |
| 22042297 | – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042298 | – – – – – – autres | | l
| 220429 | – – autres: | |
| 22042910 | – – – Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars | 32 €/hl | l
| | – – – autres: | |
| | – – – – produits dans l'Union européenne: | |
| | – – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol: | |
| | – – – – – – Vins avec appellation d'origine protégée (AOP): | |
| 22042922 | – – – – – – – Bordeaux | | l
| 22042923 | – – – – – – – Bourgogne | | l
| 22042924 | – – – – – – – Beaujolais | | l
| 22042926 | – – – – – – – Vallée du Rhône | | l
| 22042927 | – – – – – – – Languedoc-Roussillon | | l
| 22042928 | – – – – – – – Val de Loire | | l
| 22042932 | – – – – – – – Piemonte (Piémont) | | l
| | – – – – – – – autres: | |
| 22042938 | – – – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042978 | – – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – – Vins avec indication géographique protégée (IGP): | |
| 22042979 | – – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042980 | – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – – autres vins de cépages: | |
| 22042981 | – – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042982 | – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – – autres: | |
| 22042983 | – – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042984 | – – – – – – – autres | | l
| | – – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol: | |
| | – – – – – – Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP): | |
| 22042985 | – – – – – – – Vin de Madère et moscatel de Setúbal | | l
| 22042986 | – – – – – – – Vin de Xérès | | l
| 22042988 | – – – – – – – Vin de Samos et muscat de Lemnos | | l
| 22042990 | – – – – – – – autres | | l
| 22042991 | – – – – – – autres | | l
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP): | |
| 22042993 | – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042994 | – – – – – – autres | | l
| | – – – – – autres vins de cépages: | |
| 22042995 | – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042996 | – – – – – – autres | | l
| | – – – – – autres: | |
| 22042997 | – – – – – – Vins blancs | | l
| 22042998 | – – – – – – autres | | l
| 220430 | – autres moûts de raisin: | |
| 22043010 | – – partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool | 32 | l
| | – – autres: | |
| | – – – d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20° C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins: | |
| 22043092 | – – – – concentrés | | l
| 22043094 | – – – – autres | | l
| | – – – autres: | |
| 22043096 | – – – – concentrés | | l
| 22043098 | – – – – autres | | l
| 2205 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques: | |
| 220510 | – en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l: | |
| 22051010 | – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol | 10,9 €/hl | l
| 22051090 | – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol | 0,9 €/% vol/hl + 6,4 €/hl | l
| 220590 | – autres: | |
| 22059010 | – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol | 9 €/hl | l
| 22059090 | – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol | 0,9 €/% vol/hl | l
| 220600 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| 22060010 | – Piquette | 1,3 €/% vol/hl MIN 7,2 €/hl | l
| | – autres: | |
| | – – mousseuses: | |
| 22060031 | – – – Cidre et poiré | 19,2 €/hl | l
| 22060039 | – – – autres | 19,2 €/hl | l
| | – – non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance: | |
| | – – – n'excédant pas 2 l: | |
| 22060051 | – – – – Cidre et poiré | 7,7 €/hl | l
| 22060059 | – – – – autres | 7,7 €/hl | l
| | – – – excédant 2 l: | |
| 22060081 | – – – – Cidre et poiré | 5,76 €/hl | l
| 22060089 | – – – – autres | 5,76 €/hl | l
| 2207 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres: | |
| 22071000 | – Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus | 19,2 €/hl | l
| 22072000 | – Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres | 10,2 €/hl | l
| 2208 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses: | |
| 220820 | – Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins: | |
| | – – présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l: | |
| | – – – Eaux-de-vie de vin: | |
| 22082012 | – – – – Cognac | exemption | l alc. 100 %
| 22082014 | – – – – Armagnac | exemption | l alc. 100 %
| | – – – – Brandy ou Weinbrand: | |
| 22082016 | – – – – – Brandy de Jerez | exemption | l alc. 100 %
| 22082018 | – – – – – autres | exemption | l alc. 100 %
| 22082019 | – – – – autres | exemption | l alc. 100 %
| | – – – Eau-de-vie de marc de raisins: | |
| 22082026 | – – – – Grappa | exemption | l alc. 100 %
| 22082028 | – – – – autres | exemption | l alc. 100 %
| | – – présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l: | |
| | – – – Eaux-de-vie de vin: | |
| 22082062 | – – – – Cognac | exemption | l alc. 100 %
| 22082066 | – – – – Brandy ou Weinbrand | exemption | l alc. 100 %
| 22082069 | – – – – autres | exemption | l alc. 100 %
| | – – – Eau-de-vie de marc de raisins: | |
| 22082086 | – – – – Grappa | exemption | l alc. 100 %
| 22082088 | – – – – autres | exemption | l alc. 100 %
| 220830 | – Whiskies: | |
| | – – Whisky «bourbon», présenté en récipients d'une contenance: | |
| 22083011 | – – – n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22083019 | – – – excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| | – – Whisky écossais (Scotch whisky): | |
| 22083030 | – – – Whisky single malt | exemption | l alc. 100 %
| | – – – Whisky blended malt, présenté en récipients d'une contenance: | |
| 22083041 | – – – – n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22083049 | – – – – excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| | – – – Whisky single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance: | |
| 22083061 | – – – – n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22083069 | – – – – excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| | – – – autre whisky blended, présenté en récipients d'une contenance: | |
| 22083071 | – – – – n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22083079 | – – – – excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| | – – autres, présentés en récipients d'une contenance: | |
| 22083082 | – – – n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22083088 | – – – excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 220840 | – Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre: | |
| | – – présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l: | |
| 22084011 | – – – Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %) | 0,6 €/% vol/hl + 3,2 €/hl | l alc. 100 %
| | – – – autres: | |
| 22084031 | – – – – d'une valeur excédant 7,9 € par litre d'alcool pur | exemption | l alc. 100 %
| 22084039 | – – – – autres | 0,6 €/% vol/hl + 3,2 €/hl | l alc. 100 %
| | – – présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l: | |
| 22084051 | – – – Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %) | 0,6 €/% vol/hl | l alc. 100 %
| | – – – autres: | |
| 22084091 | – – – – d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur | exemption | l alc. 100 %
| 22084099 | – – – – autres | 0,6 €/% vol/hl | l alc. 100 %
| 220850 | – Gin et genièvre: | |
| | – – Gin, présenté en récipients d'une contenance: | |
| 22085011 | – – – n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22085019 | – – – excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| | – – Genièvre, présenté en récipients d'une contenance: | |
| 22085091 | – – – n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22085099 | – – – excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 220860 | – Vodka: | |
| | – – d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance: | |
| 22086011 | – – – n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22086019 | – – – excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| | – – d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance: | |
| 22086091 | – – – n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22086099 | – – – excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 220870 | – Liqueurs: | |
| 22087010 | – – présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22087090 | – – présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 220890 | – autres: | |
| | – – Arak, présenté en récipients d'une contenance: | |
| 22089011 | – – – n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22089019 | – – – excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| | – – Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance: | |
| 22089033 | – – – n'excédant pas 2 l | exemption | l alc. 100 %
| 22089038 | – – – excédant 2 l | exemption | l alc. 100 %
| | – – autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance: | |
| | – – – n'excédant pas 2 l: | |
| 22089041 | – – – – Ouzo | exemption | l alc. 100 %
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – Eaux-de-vie: | |
| | – – – – – – de fruits: | |
| 22089045 | – – – – – – – Calvados | exemption | l alc. 100 %
| 22089048 | – – – – – – – autres | exemption | l alc. 100 %
| | – – – – – – autres: | |
| 22089054 | – – – – – – – Tequila | exemption | l alc. 100 %
| 22089056 | – – – – – – – autres | exemption | l alc. 100 %
| 22089069 | – – – – – autres boissons spiritueuses | exemption | l alc. 100 %
| | – – – excédant 2 l: | |
| | – – – – Eaux-de-vie: | |
| 22089071 | – – – – – de fruits | exemption | l alc. 100 %
| 22089075 | – – – – – Tequila | exemption | l alc. 100 %
| 22089077 | – – – – – autres | exemption | l alc. 100 %
| 22089078 | – – – – autres boissons spiritueuses | exemption | l alc. 100 %
| | – – Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance: | |
| 22089091 | – – – n'excédant pas 2 l | 1 €/% vol/hl + 6,4 €/hl | l alc. 100 %
| 22089099 | – – – excédant 2 l | 1 €/% vol/hl | l alc. 100 %
| 220900 | Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique: | |
| | – Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance: | |
| 22090011 | – – n'excédant pas 2 l | 6,4 €/hl | l
| 22090019 | – – excédant 2 l | 4,8 €/hl | l
| | – autres, présentés en récipients d'une contenance: | |
| 22090091 | – – n'excédant pas 2 l | 5,12 €/hl | l
| 22090099 | – – excédant 2 l | 3,84 €/hl | l
CHAPITRE 23
RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
Note
1. Sont inclus dans le no 2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.
Note de sous-position
1. Pour l'application du no 230641, l'expression «graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend des graines définies dans la note 1 de sous-positions du chapitre 12.
Notes complémentaires
1. Sont classés dans les sous-positions 23031011 et 23031019 seulement les résidus de l'amidonnerie de maïs, à l'exclusion des mélanges de résidus de l'amidonnerie de maïs avec des produits issus d'autres plantes ou issus du maïs par un procédé autre que celui inhérent à la production de l'amidon par voie humide.
Leur teneur en amidon doit être inférieure ou égale à 28 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point L, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, et celle en matières grasses doit être inférieure ou égale à 4,5 % en poids sur sec, selon la méthode reprise à l'annexe III, point H, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.
2. Sont classés dans la sous-position 23069005 seulement les résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs qui présentent à la fois, calculées en poids sur la matière sèche, les teneurs suivantes:
a) produits d'une teneur en matières grasses inférieure à 3 %:
— teneur en amidon: inférieure à 45 %,
— teneur en protéines (teneur en azote × 6,25): égale ou supérieure à 11,5 %;
b) produits d'une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 3 % et inférieure ou égale à 8 %:
— teneur en amidon: inférieure à 45 %,
— teneur en protéines (teneur en azote × 6,25): égale ou supérieure à 13 %.
Ces résidus ne peuvent, en outre, contenir des composants qui ne proviennent pas du grain de maïs.
Pour la détermination de la teneur en amidon et en protéines, il y a lieu d'appliquer les méthodes reprises dans le règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe III, points L et C.
Pour la détermination de la teneur en matières grasses ainsi que de l'humidité, il y a lieu d'appliquer les méthodes reprises dans le règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe III, points H et A, respectivement.
Les produits contenant des composants provenant de parties du grain de maïs qui n'ont pas été soumises au processus d'extraction de l'huile et qui ont été ajoutées en dehors de celui-ci sont exclus de cette sous-position.
3. Pour l'application des sous-positions 23070011, 23070019, 23080011 et 23080019, on entend par:
— «titre alcoométrique massique acquis» : le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
— «titre alcoométrique massique en puissance» : le nombre de kilogrammes d'alcool pur susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 kilogrammes du produit,
— «titre alcoométrique massique total» : la somme des titres alcoométriques massiques acquis et en puissance,
— «% mas» : le symbole du titre alcoométrique massique.
4. Pour l'application des sous-positions 23091011 à 23091070 et 23099031 à 23099070, on considère comme «produits laitiers» les produits relevant des nos 0401, 0402, 0404, 0405, 0406 et des sous-positions 04032011 à 04032039, 04039011 à 04039069, 17021100, 17021900 et 21069051.
5. Sont classés dans la sous-position 23099020 seulement les résidus de l'amidonnerie de maïs, à l'exclusion des mélanges de résidus de l'amidonnerie de maïs avec des produits issus d'autres plantes ou issus du maïs par un procédé autre que celui inhérent à la production d'amidon par voie humide, contenant:
— des résidus du criblage du maïs utilisé dans le procédé par voie humide, dans une proportion n'excédant pas 15 % en poids, et/ou
— des résidus provenant de l'eau de trempe du maïs du procédé par voie humide, utilisée dans la production de l'alcool ou d'autres dérivés de l'amidon.
Ces produits peuvent, en outre, contenir des résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs obtenus par voie humide.
La teneur en amidon doit être inférieure ou égale à 28 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point L, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, celle en matières grasses doit être inférieure ou égale à 4,5 % en poids sur sec, selon la méthode reprise à l'annexe III, point H, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, et celle en protéines doit être inférieure ou égale à 40 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point C, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 2301 | Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons: | |
| 23011000 | – Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons | exemption | —
| 23012000 | – Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques | exemption | —
| 2302 | Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses: | |
| 230210 | – de maïs: | |
| 23021010 | – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids | 44 €/t | —
| 23021090 | – – autres | 89 €/t | —
| 230230 | – de froment: | |
| 23023010 | – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids | 44 €/t | —
| 23023090 | – – autres | 89 €/t | —
| 230240 | – d'autres céréales: | |
| | – – de riz: | |
| 23024002 | – – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids | 44 €/t | —
| 23024008 | – – – autres | 89 €/t | —
| | – – autres: | |
| 23024010 | – – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids | 44 €/t | —
| 23024090 | – – – autres | 89 €/t | —
| 23025000 | – de légumineuses | 5,1 | —
| 2303 | Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets: | |
| 230310 | – Résidus d'amidonnerie et résidus similaires: | |
| | – – Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche: | |
| 23031011 | – – – supérieure à 40 % en poids | 320 €/t | —
| 23031019 | – – – inférieure ou égale à 40 % en poids | exemption | —
| 23031090 | – – autres | exemption | —
| 230320 | – Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie: | |
| 23032010 | – – Pulpes de betteraves | exemption | —
| 23032090 | – – autres | exemption | —
| 23033000 | – Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie | exemption | —
| 23040000 | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja | exemption | —
| 23050000 | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide | exemption | —
| 2306 | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305: | |
| 23061000 | – de graines de coton | exemption | —
| 23062000 | – de graines de lin | exemption | —
| 23063000 | – de graines de tournesol | exemption | —
| | – de graines de navette ou de colza: | |
| 23064100 | – – de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique | exemption | —
| 23064900 | – – autres | exemption | —
| 23065000 | – de noix de coco ou de coprah | exemption | —
| 23066000 | – de noix ou d'amandes de palmiste | exemption | —
| 230690 | – autres: | |
| 23069005 | – – de germes de maïs | exemption | —
| | – – autres: | |
| | – – – Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive: | |
| 23069011 | – – – – ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 % | exemption | —
| 23069019 | – – – – ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 % | 48 €/t | —
| 23069090 | – – – autres | exemption | —
| 230700 | Lies de vin; tartre brut: | |
| | – Lies de vin: | |
| 23070011 | – – d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids | exemption | —
| 23070019 | – – autres | 1,62 €/kg/tot. alc. | —
| 23070090 | – Tartre brut | exemption | —
| 230800 | Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| | – Marcs de raisins: | |
| 23080011 | – – ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids | exemption | —
| 23080019 | – – autres | 1,62 €/kg/tot. alc. | —
| 23080040 | – Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins | exemption | —
| 23080090 | – autres | 1,6 | —
| 2309 | Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux: | |
| 230910 | – Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail: | |
| | – – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers: | |
| | – – – contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine: | |
| | – – – – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %: | |
| 23091011 | – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % | exemption | —
| 23091013 | – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % | 498 €/t | —
| 23091015 | – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 % | 730 €/t | —
| 23091019 | – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % | 948 €/t | —
| | – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %: | |
| 23091031 | – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % | exemption | —
| 23091033 | – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % | 530 €/t | —
| 23091039 | – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % | 888 €/t | —
| | – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %: | |
| 23091051 | – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % | 102 €/t | —
| 23091053 | – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % | 577 €/t | —
| 23091059 | – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % | 730 €/t | —
| 23091070 | – – – ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers | 948 €/t | —
| 23091090 | – – autres | 9,6 | —
| 230990 | – autres: | |
| 23099010 | – – Produits dits «solubles» de poissons ou de mammifères marins | 3,8 | —
| 23099020 | – – Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre | exemption | —
| | – – autres, y compris les prémélanges: | |
| | – – – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers: | |
| | – – – – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine: | |
| | – – – – – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %: | |
| 23099031 | – – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % | 23 €/t | —
| 23099033 | – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % | 498 €/t | —
| 23099035 | – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 % | 730 €/t | —
| 23099039 | – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % | 948 €/t | —
| | – – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %: | |
| 23099041 | – – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % | 55 €/t | —
| 23099043 | – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % | 530 €/t | —
| 23099049 | – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % | 888 €/t | —
| | – – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %: | |
| 23099051 | – – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % | 102 €/t | —
| 23099053 | – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % | 577 €/t | —
| 23099059 | – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % | 730 €/t | —
| 23099070 | – – – – ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers | 948 €/t | —
| | – – – autres: | |
| 23099091 | – – – – Pulpes de betteraves mélassées | 12 | —
| 23099096 | – – – – autres | 9,6 | —
CHAPITRE 24
TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (chapitre 30).
2. Tout produit susceptible de relever à la fois du no 2404 et d’une autre position de ce chapitre est à classer au no 2404.
3. Au sens du no 2404, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion.
Note de sous-position
1. Au sens du no 240311, il faut entendre par «tabac pour pipe à eau» le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 2401 | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac: | |
| 240110 | – Tabacs non écotés: | |
| 24011035 | – – Tabacs light air cured | 11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net | —
| 24011060 | – – Tabacs sun cured du type oriental | 11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net | —
| 24011070 | – – Tabacs dark air cured | 11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net | —
| 24011085 | – – Tabacs flue cured | 11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net | —
| 24011095 | – – autres | 10 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net | —
| 240120 | – Tabacs partiellement ou totalement écotés: | |
| 24012035 | – – Tabacs light air cured | 11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net | —
| 24012060 | – – Tabacs sun cured du type oriental | 11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net | —
| 24012070 | – – Tabacs dark air cured | 11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net | —
| 24012085 | – – Tabacs flue cured | 11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net | —
| 24012095 | – – autres | 11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net | —
| 24013000 | – Déchets de tabac | 11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net | —
| 2402 | Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac: | |
| 24021000 | – Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac | 26 | 1 000 p/st
| 240220 | – Cigarettes contenant du tabac: | |
| 24022010 | – – contenant des girofles | 10 | 1 000 p/st
| 24022090 | – – autres | 57,6 | 1 000 p/st
| 24029000 | – autres | 57,6 | —
| 2403 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac: | |
| | – Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion: | |
| 24031100 | – – Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre | 74,9 | —
| 240319 | – – autres: | |
| 24031910 | – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g | 74,9 | —
| 24031990 | – – – autres | 74,9 | —
| | – autres: | |
| 24039100 | – – Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués» | 16,6 | —
| 240399 | – – autres: | |
| 24039910 | – – – Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale) | 41,6 | —
| 24039990 | – – – autres | 16,6 | —
| 2404 | Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destines à l’absorption de la nicotine dans le corps humain: | |
| | – Produits destine à une inhalation sans combustion: | |
| 24041100 | – – Contenant du tabac ou du tabac reconstitué | 16,6 | —
| 24041200 | – – Autres, contenant de la nicotine | 6,5 | —
| 240419 | – – autres: | |
| 24041910 | – – – Contenant des succédanés de tabac | 16,6 | —
| 24041990 | – – – autres | 6,5 | —
| | – autres: | |
| 240491 | – – Pour une application orale: | |
| 24049110 | – – – Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac | 12,8 | —
| 24049190 | – – – autres | 16,6 | —
| 24049200 | – – Pour une application percutanée | exemption | —
| 24049900 | – – autres | 6,5 | —
SECTION V
PRODUITS MINÉRAUX
CHAPITRE 25
SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
Notes
1. Sauf dispositions contraires et sous réserve de la note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.
Les produits du présent chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (no 2802);
b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 (no 2821);
c) les médicaments et autres produits du chapitre 30;
d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (chapitre 33);
e) les pisés de dolomie (no 3816);
f) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (no 6801); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (no 6802); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (no 6803);
g) les pierres gemmes (nos 7102 ou 7103);
h) les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (no 9001);
ij) les craies de billards (no 9504);
k) les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (no 9609).
3. Tout produit susceptible de relever à la fois du no 2517 et d'une autre position de ce chapitre est à classer au no 2517.
4. Le no 2530 comprend notamment: la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie et les morceaux de brique et blocs de béton brisés.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 250100 | Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer: | |
| 25010010 | – Eau de mer et eaux mères de salines | exemption | —
| | – Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité: | |
| 25010031 | – – destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits | exemption | —
| | – – autres: | |
| 25010051 | – – – dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale | 1,7 €/1 000 kg/net | —
| | – – – autres: | |
| 25010091 | – – – – Sel propre à l'alimentation humaine | 2,6 €/1 000 kg/net | —
| 25010099 | – – – – autres | 2,6 €/1 000 kg/net | —
| 25020000 | Pyrites de fer non grillées | exemption | —
| 250300 | Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal: | |
| 25030010 | – Soufres bruts et soufres non raffinés | exemption | —
| 25030090 | – autres | 1,7 | —
| 2504 | Graphite naturel: | |
| 25041000 | – en poudre ou en paillettes | exemption | —
| 25049000 | – autre | exemption | —
| 2505 | Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26: | |
| 25051000 | – Sables siliceux et sables quartzeux | exemption | —
| 25059000 | – autres sables | exemption | —
| 2506 | Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire: | |
| 25061000 | – Quartz | exemption | —
| 25062000 | – Quartzites | exemption | —
| 250700 | Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés: | |
| 25070020 | – Kaolin | exemption | —
| 25070080 | – autres argiles kaoliniques | exemption | —
| 2508 | Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas: | |
| 25081000 | – Bentonite | exemption | —
| 25083000 | – Argiles réfractaires | exemption | —
| 25084000 | – autres argiles | exemption | —
| 25085000 | – Andalousite, cyanite et sillimanite | exemption | —
| 25086000 | – Mullite | exemption | —
| 25087000 | – Terres de chamotte ou de dinas | exemption | —
| 25090000 | Craie | exemption | —
| 2510 | Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées: | |
| 25101000 | – non moulus | exemption | —
| 25102000 | – moulus | exemption | —
| 2511 | Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816: | |
| 25111000 | – Sulfate de baryum naturel (barytine) | exemption | —
| 25112000 | – Carbonate de baryum naturel (withérite) | exemption | —
| 25120000 | Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées | exemption | —
| 2513 | Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement: | |
| 25131000 | – Pierre ponce | exemption | —
| 25132000 | – Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels | exemption | —
| 25140000 | Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire | exemption | —
| 2515 | Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire: | |
| | – Marbres et travertins: | |
| 25151100 | – – bruts ou dégrossis | exemption | —
| 25151200 | – – simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire | exemption | —
| 25152000 | – Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre | exemption | —
| 2516 | Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire: | |
| | – Granit: | |
| 25161100 | – – brut ou dégrossi | exemption | —
| 25161200 | – – simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire | exemption | —
| 25162000 | – Grès | exemption | —
| 25169000 | – autres pierres de taille ou de construction | exemption | —
| 2517 | Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement: | |
| 251710 | – Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement: | |
| 25171010 | – – Cailloux, graviers, silex et galets | exemption | —
| 25171020 | – – Dolomie et pierres à chaux, concassées | exemption | —
| 25171080 | – – autres | exemption | —
| 25172000 | – Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 251710 | exemption | —
| 25173000 | – Tarmacadam | exemption | —
| | – Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement: | |
| 25174100 | – – de marbre | exemption | —
| 25174900 | – – autres | exemption | —
| 2518 | Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire: | |
| 25181000 | – Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue» | exemption | —
| 25182000 | – Dolomie calcinée ou frittée | exemption | —
| 2519 | Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur: | |
| 25191000 | – Carbonate de magnésium naturel (magnésite) | exemption | —
| 251990 | – autres: | |
| 25199010 | – – Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné | 1,7 | —
| 25199030 | – – Magnésie calcinée à mort (frittée) | exemption | —
| 25199090 | – – autres | exemption | —
| 2520 | Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs: | |
| 25201000 | – Gypse; anhydrite | exemption | —
| 25202000 | – Plâtres | exemption | —
| 25210000 | Castines; pierres à chaux ou à ciment | exemption | —
| 2522 | Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825: | |
| 25221000 | – Chaux vive | 1,7 | —
| 25222000 | – Chaux éteinte | 1,7 | —
| 25223000 | – Chaux hydraulique | 1,7 | —
| 2523 | Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés: | |
| 25231000 | – Ciments non pulvérisés dits «clinkers» | 1,7 | —
| | – Ciments Portland: | |
| 25232100 | – – Ciments blancs, même colorés artificiellement | 1,7 | —
| 25232900 | – – autres | 1,7 | —
| 25233000 | – Ciments alumineux | 1,7 | —
| 25239000 | – autres ciments hydrauliques | 1,7 | —
| 2524 | Amiante (asbeste): | |
| 25241000 | – Crocidolite | exemption | —
| 25249000 | – autre | exemption | —
| 2525 | Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica: | |
| 25251000 | – Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières | exemption | —
| 25252000 | – Mica en poudre | exemption | —
| 25253000 | – Déchets de mica | exemption | —
| 2526 | Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc: | |
| 25261000 | – non broyés ni pulvérisés | exemption | —
| 25262000 | – broyés ou pulvérisés | exemption | —
| [2527] | | |
| 25280000 | Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec | exemption | —
| 2529 | Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor: | |
| 25291000 | – Feldspath | exemption | —
| | – Spath fluor: | |
| 25292100 | – – contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium | exemption | —
| 25292200 | – – contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium | exemption | —
| 25293000 | – Leucite; néphéline et néphéline syénite | exemption | —
| 2530 | Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs: | |
| 25301000 | – Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées | exemption | —
| 25302000 | – Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) | exemption | —
| 253090 | – autres: | |
| 25309030 | – – Célestine et strontianite | exemption | —
| 25309040 | – – Spodumène, pétalite, lépidolite, amblygonite, hectorite, jadarite et minéraux similaires, propres à l’extraction du lithium | exemption | —
| 25309050 | – – Bastnaésite, xénotime et minéraux similaires, propres à l’extraction des métaux des terres rares, du scandium ou de l’yttrium | exemption | —
| 25309070 | – – autres | exemption | —
CHAPITRE 26
MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (no 2517);
b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (no 2519);
c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole, constituées principalement par des huiles de ce type (no 2710);
d) les scories de déphosphoration du chapitre 31;
e) les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (no 6806);
f) les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (nos 7112 ou 8549);
g) les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).
2. Au sens des nos 2601 à 2617, on entend par «minerais» les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du no 2844 ou des métaux des sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.
3. Le no 2620 ne couvre que:
a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l'industrie pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l'exclusion des cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux (no 2621);
b) les scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, même contenant des métaux, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques.
Notes de sous-positions
1. Aux fins du no 262021, «les boues d'essence au plomb et les boues de composés antidétonants contenant du plomb» s'entendent des boues provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb (plomb tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer.
2. Les scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le no 262060.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 2601 | Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites): | |
| | – Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites): | |
| 26011100 | – – non agglomérés | exemption | —
| 26011200 | – – agglomérés | exemption | —
| 26012000 | – Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) | exemption | —
| 26020000 | Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec | exemption | —
| 26030000 | Minerais de cuivre et leurs concentrés | exemption | —
| 26040000 | Minerais de nickel et leurs concentrés | exemption | —
| 26050000 | Minerais de cobalt et leurs concentrés | exemption | —
| 26060000 | Minerais d'aluminium et leurs concentrés | exemption | —
| 26070000 | Minerais de plomb et leurs concentrés | exemption | —
| 26080000 | Minerais de zinc et leurs concentrés | exemption | —
| 26090000 | Minerais d'étain et leurs concentrés | exemption | —
| 26100000 | Minerais de chrome et leurs concentrés | exemption | —
| 26110000 | Minerais de tungstène et leurs concentrés | exemption | —
| 2612 | Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés: | |
| 261210 | – Minerais d'uranium et leurs concentrés: | |
| 26121010 | – – Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom) | exemption | —
| 26121090 | – – autres | exemption | —
| 261220 | – Minerais de thorium et leurs concentrés: | |
| 26122010 | – – Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom) | exemption | —
| 26122090 | – – autres | exemption | —
| 2613 | Minerais de molybdène et leurs concentrés: | |
| 26131000 | – grillés | exemption | —
| 26139000 | – autres | exemption | —
| 26140000 | Minerais de titane et leurs concentrés | exemption | —
| 2615 | Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés: | |
| 26151000 | – Minerais de zirconium et leurs concentrés | exemption | —
| 26159000 | – autres | exemption | —
| 2616 | Minerais de métaux précieux et leurs concentrés: | |
| 26161000 | – Minerais d'argent et leurs concentrés | exemption | —
| 26169000 | – autres | exemption | —
| 2617 | Autres minerais et leurs concentrés: | |
| 26171000 | – Minerais d'antimoine et leurs concentrés | exemption | —
| 26179000 | – autres | exemption | —
| 26180000 | Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier | exemption | —
| 261900 | Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier: | |
| 26190020 | – Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse | exemption | —
| 26190095 | – Déchets propres à la récupération du vanadium | exemption | —
| 26190097 | – autres | exemption | —
| 2620 | Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés: | |
| | – contenant principalement du zinc: | |
| 26201100 | – – Mattes de galvanisation | exemption | —
| 26201900 | – – autres | exemption | —
| | – contenant principalement du plomb: | |
| 26202100 | – – Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb | exemption | —
| 26202900 | – – autres | exemption | —
| 26203000 | – contenant principalement du cuivre | exemption | —
| 26204000 | – contenant principalement de l'aluminium | exemption | —
| 26206000 | – contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques | exemption | —
| | – autres: | |
| 26209100 | – – contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges | exemption | —
| 262099 | – – autres: | |
| 26209910 | – – – contenant principalement du nickel | exemption | —
| 26209920 | – – – contenant principalement du niobium ou du tantale | exemption | —
| 26209940 | – – – contenant principalement de l'étain | exemption | —
| 26209960 | – – – contenant principalement du titane | exemption | —
| 26209995 | – – – autres | exemption | —
| 2621 | Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux: | |
| 26211000 | – Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux | exemption | —
| 26219000 | – autres | exemption | —
CHAPITRE 27
COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du no 2711;
b) les médicaments des nos 3003 ou 3004;
c) les hydrocarbures non saturés mélangés des nos 3301, 3302 ou 3805.
2. Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no 2710, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.
Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1 013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (chapitre 39).
3. Aux fins du no 2710, par «déchets d'huiles» on entend les déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la note 2 du présent chapitre), mélangés ou non avec de l'eau. Ces déchets couvrent notamment:
a) les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple);
b) les boues d’huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d'additifs (produits chimiques, par exemple) utilisés dans la fabrication des produits primaires;
c) les huiles se présentant sous la forme d'émulsions dans l'eau ou de mélanges avec de l'eau, telles que celles résultant de débordements de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l'utilisation d'huiles de coupe pour les opérations d'usinage.
Notes de sous-positions
1. Au sens du no 270111, on entend par «anthracite» une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %.
2. Au sens du no 270112, on entend par «houille bitumineuse» une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5 833 kilocalories par kilogramme.
3. Au sens des nos 270710, 270720, 270730 et 270740, on entend par «benzol (benzène)», «toluol (toluène)», «xylol (xylènes)» et «naphtalène» des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en poids de benzène, de toluène, de xylènes et de naphtalène.
4. Au sens du n° 271012, les huiles légères et préparations sont celles distillant en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86).
5. Aux fins des sous-positions du no 2710, le terme «biodiesel» désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne même usagées.
Notes complémentaires
1. Au sens de la sous-position 27079980, on entend par «phénols» des produits qui contiennent plus de 50 % en poids de phénols.
2. Pour l'application du no 2710, on considère comme:
a) «essences spéciales» (sous-positions 27101221 et 27101225), les huiles légères définies dans la note 4 de sous-positions du présent chapitre, ne contenant pas de préparations antidétonantes et dont l'écart de température entre les points de distillation en volume 5 % et 90 %, y compris les pertes, est égal ou inférieur à 60 degrés Celsius;
b) «white spirit» (sous-position 27101221), les essences spéciales définies au point a) et dont le point d'éclair est supérieur à 21 degrés Celsius, d'après la méthode EN ISO 13736;
c) «huiles moyennes» (sous-positions 27101911 à 27101929), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 90 % à 210 degrés Celsius et 65 % ou plus à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86);
d) «huiles lourdes» (sous-positions 27101931 à 27101999 et 27102011 à 27102090), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 65 % à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86), ou pour lesquelles le pourcentage de distillation à 250 degrés Celsius ne peut être déterminé par cette méthode;
e) «gazole» (sous-positions 27101931 à 27101948 et 27102011 à 27102019), les huiles lourdes définies au point d) et distillant en volume, y compris les pertes, 85 % ou plus à 350 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86);
f) «fuel oils» (sous-positions 27101951 à 27101967 et 27102032 à 27102038), les huiles lourdes, définies au point d), autres que le gas oil, défini au point e), et qui présentent, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité V:
— soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne I du tableau figurant ci-après, si la teneur en cendres sulfatées est inférieure à 1 %, d'après la méthode ISO 3987, et l'indice de saponification inférieur à 4, d'après la méthode ISO 6293-1 ou ISO 6293-2 (à l'exception des produits contenant un ou plusieurs biocomposants, auquel cas l'obligation prévue au présent tiret selon laquelle l'indice de saponification doit être inférieur à 4 ne s'applique pas),
— soit supérieure aux valeurs de la ligne II, si le point d'écoulement est supérieur ou égal à 10 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3016,
— soit comprise entre les valeurs des lignes I et II ou égale aux valeurs de la ligne II, si elles distillent 25 % ou plus en volume à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) ou, lorsqu'elles distillent moins de 25 % en volume à 300 degrés Celsius, si leur point d'écoulement est supérieur à moins 10 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3016. Ces dispositions s'appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée C inférieure à 2.
Tableau de correspondance couleur diluée (C) /viscosité (V)
| Couleur (C) | | 0 | 0,5 | 1 | 1,5 | 2 | 2,5 | 3 | 3,5 | 4 | 4,5 | 5 | 5,5 | 6 | 6,5 | 7 | 7,5 et plus
|
Viscosité
(V)
| I | 4 | 4 | 4 | 5,4 | 9 | 15,1 | 25,3 | 42,4 | 71,1 | 119 | 200 | 335 | 562 | 943 | 1 580 | 2 650
| | II | 7 | 7 | 7 | 7 | 9 | 15,1 | 25,3 | 42,4 | 71,1 | 119 | 200 | 335 | 562 | 943 | 1 580 | 2 650
Par «viscosité (V)», il faut entendre la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, exprimée en 10–6 m2 s–1 d'après la méthode EN ISO 3104.
Par «couleur diluée (C)», il faut entendre la couleur, mesurée d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500), que présente le produit après dilution d'une unité en volume, complétée jusqu'à 100 unités en volume par du xylène, du toluène ou un autre solvant approprié. La couleur doit être déterminée immédiatement après la dilution du produit.
On entend par «biocomposants» les graisses animales ou végétales, les huiles animales ou végétales ou les esters monoalkylés d'acides gras (EMAAG).
La couleur des fuel oils des sous-positions 27101951 à 27101967 et 27102032 à 27102038 doit être naturelle.
Ces sous-positions ne comprennent pas les huiles lourdes définies au point d), pour lesquelles il n'est pas possible de déterminer:
— soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86),
— soit la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, d'après la méthode EN ISO 3104,
— soit la couleur diluée C, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500).
Ces produits relèvent des sous-positions 27101971 à 27101999 ou 27102090;
g) «contenant du biodiesel» le fait que les produits de la sous-position 271020 ont une teneur minimale en biodiesel, c'est-à-dire en esters monoalkylés d'acides gras (EMAAG) du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, de 0,5 % en volume (détermination par la méthode EN 14078).
3. Pour l'application du no 2712, on considère comme «vaseline brute» (sous-position 27121010) la vaseline présentant une coloration naturelle supérieure à 4,5, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500).
4. Pour l'application des sous-positions 27129031 à 27129039, on considère comme «bruts» les produits présentant:
a) une teneur en huiles égale ou supérieure à 3,5 % en poids, si leur viscosité à 100 °C est inférieure à 9 × 10– 6 m2 s– 1 d'après la méthode EN ISO 3104; ou
b) une coloration naturelle supérieure à 3, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500), si la viscosité à 100 degrés Celsius est égale ou supérieure à 9 × 10–6 m2 s–1, d'après la méthode EN ISO 3104.
5. Par «traitement défini», au sens des nos 2710 à 2712, on entend les opérations suivantes:
a) la distillation sous vide;
b) la redistillation par un procédé de fractionnement très poussé;
c) le craquage;
d) le reformage;
e) l'extraction par solvants sélectifs;
f) le traitement comportant l'ensemble des opérations suivantes: traitement à l'acide sulfurique concentré ou à l'oléum ou à l'anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre active par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite;
g) la polymérisation;
h) l'alkylation;
ij) l'isomérisation;
k) la désulfuration, avec emploi d'hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27101931 à 27101999, conduisant à une réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthodes EN ISO 20846, EN ISO 20884 ou EN ISO 14596 ou EN ISO 24260, EN ISO 20847 et EN ISO 8754);
l) le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant du no 2710;
m) le traitement à l'hydrogène, autre que la désulfuration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27101931 à 27101999, dans lequel l'hydrogène participe activement à une réaction chimique réalisée à une pression supérieure à 20 bars et à une température supérieure à 250 degrés Celsius à l'aide d'un catalyseur. Les traitements de finition à l'hydrogène d'huiles lubrifiantes des sous-positions 27101971 à 27101999 ayant notamment comme but d'améliorer la couleur ou la stabilité (par exemple hydrofinishing ou décoloration) ne sont, en revanche, pas considérés comme des traitements définis;
n) la distillation atmosphérique, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27101951 à 27101967, à condition que ces produits distillent en volume, y compris les pertes, moins de 30 % à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86). Si ces produits distillent en volume, y compris les pertes, 30 % ou plus à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86), les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la distillation atmosphérique et relevant des sous-positions 27101211 à 27101290 ou 27101911 à 27101929 sont passibles des droits de douane prévus pour les sous-positions 27101962 à 27101967 selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis, dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes;
o) le traitement par l'effluve électrique à haute fréquence, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27101971 à 27101999;
p) le déshuilage par cristallisation fractionnée, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 27129031.
Au cas où une préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise, l'exemption n'est applicable qu'aux quantités de produits effectivement soumis aux traitements définis ci-dessus et auxquels lesdits produits sont destinés; les pertes survenues éventuellement au cours de la préparation préalable sont également exemptes de droits.
6. Les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la préparation préalable lorsqu'elle est techniquement requise, et relevant des nos ou sous-positions 27071000, 27072000, 27073000, 27075000, 2710, 2711, 271210, 271220, 27129031 à 27129099 et 271390 sont passibles des droits de douane prévus pour les produits «destinés à d'autres usages» selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux de ces produits qui relèvent des nos 2710 à 2712 lorsqu'ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une nouvelle transformation chimique dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 2701 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille: | |
| | – Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées: | |
| 27011100 | – – Anthracite | exemption | —
| 270112 | – – Houille bitumineuse: | |
| 27011210 | – – – Houille à coke | exemption | —
| 27011290 | – – – autre | exemption | —
| 27011900 | – – autres houilles | exemption | —
| 27012000 | – Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille | exemption | —
| 2702 | Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais: | |
| 27021000 | – Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés | exemption | —
| 27022000 | – Lignites agglomérés | exemption | —
| 27030000 | Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée | exemption | —
| 270400 | Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue: | |
| 27040010 | – Cokes et semi-cokes de houille | exemption | —
| 27040030 | – Cokes et semi-cokes de lignite | exemption | —
| 27040090 | – autres | exemption | —
| 27050000 | Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux | exemption | 1 000 m3
| 27060000 | Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués | exemption | —
| 2707 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques: | |
| 27071000 | – Benzol (benzène) | 3 | —
| 27072000 | – Toluol (toluène) | 3 | —
| 27073000 | – Xylol (xylènes) | 3 | —
| 27074000 | – Naphtalène | exemption | —
| 27075000 | – Autres mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250° d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) | 3 | —
| | – autres: | |
| 27079100 | – – Huiles de créosote | 1,7 | —
| 270799 | – – autres: | |
| | – – – Huiles brutes: | |
| 27079911 | – – – – Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 °C | 1,7 | —
| 27079919 | – – – – autres | exemption | —
| 27079920 | – – – Têtes sulfurées; anthracène | exemption | —
| 27079950 | – – – Produits basiques | 1,7 | —
| 27079980 | – – – Phénols | 1,2 | —
| | – – – autres: | |
| 27079991 | – – – – destinés à la fabrication des produits du no 2803 | exemption | —
| 27079999 | – – – – autres | 1,7 | —
| 2708 | Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux: | |
| 27081000 | – Brai | exemption | —
| 27082000 | – Coke de brai | exemption | —
| 270900 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux: | |
| 27090010 | – Condensats de gaz naturel | exemption | —
| 27090090 | – autres | exemption | —
| 2710 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles: | |
| | – Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles: | |
| 271012 | – – Huiles légères et préparations: | |
| 27101211 | – – – destinées à subir un traitement défini | 4,7 | —
| 27101215 | – – – destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101211 | 4,7 | —
| | – – – destinées à d'autres usages: | |
| | – – – – Essences spéciales: | |
| 27101221 | – – – – – White spirit | 4,7 | —
| 27101225 | – – – – – autres | 4,7 | —
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – Essences pour moteur: | |
| 27101231 | – – – – – – Essences d'aviation | 4,7 | —
| | – – – – – – autres, d'une teneur en plomb: | |
| | – – – – – – – n'excédant pas 0,013 g par l: | |
| 27101241 | – – – – – – – – avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95 | 4,7 | m3
| 27101245 | – – – – – – – – avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98 | 4,7 | m3
| 27101249 | – – – – – – – – avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus | 4,7 | m3
| 27101250 | – – – – – – – excédant 0,013 g par l | 4,7 | m3
| 27101270 | – – – – – Carburéacteurs, type essence | 4,7 | —
| 27101290 | – – – – – autres huiles légères | 4,7 | —
| 271019 | – – autres: | |
| | – – – Huiles moyennes: | |
| 27101911 | – – – – destinées à subir un traitement défini | 4,7 | —
| 27101915 | – – – – destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101911 | 4,7 | —
| | – – – – destinées à d'autres usages: | |
| | – – – – – Pétrole lampant: | |
| 27101921 | – – – – – – Carburéacteurs | 4,7 | —
| 27101925 | – – – – – – autre | 4,7 | —
| 27101929 | – – – – – autres | 4,7 | —
| | – – – Huiles lourdes: | |
| | – – – – Gazole: | |
| 27101931 | – – – – – destiné à subir un traitement défini | 3,5 | —
| 27101935 | – – – – – destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101931 | 3,5 | —
| | – – – – – destiné à d'autres usages: | |
| 27101943 | – – – – – – d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 % | 3,5 | —
| 27101946 | – – – – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 % | 3,5 | —
| 27101947 | – – – – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 % | 3,5 | —
| 27101948 | – – – – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % | 3,5 | —
| | – – – – Fuel oils: | |
| 27101951 | – – – – – destinés à subir un traitement défini | 3,5 | —
| 27101955 | – – – – – destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101951 | 3,5 | —
| | – – – – – destinés à d'autres usages: | |
| 27101962 | – – – – – – d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 % | 3,5 | —
| 27101966 | – – – – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 0,5 % | 3,5 | —
| 27101967 | – – – – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 % | 3,5 | —
| | – – – – Huiles lubrifiantes et autres huiles: | |
| 27101971 | – – – – – destinées à subir un traitement défini | 3,7 | —
| 27101975 | – – – – – destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101971 | 3,7 | —
| | – – – – – destinées à d'autres usages: | |
| 27101981 | – – – – – – Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines | 3,7 | —
| 27101983 | – – – – – – Huiles hydrauliques | 3,7 | —
| 27101985 | – – – – – – Huiles blanches, paraffine liquide | 3,7 | —
| 27101987 | – – – – – – Huiles pour engrenages | 3,7 | —
| 27101991 | – – – – – – Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives | 3,7 | —
| 27101993 | – – – – – – Huiles isolantes | 3,7 | —
| 27101999 | – – – – – – autres huiles lubrifiantes et autres huiles | 3,7 | —
| 271020 | – Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles: | |
| | – – Gazole: | |
| 27102011 | – – – d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 % | 3,5 | —
| 27102016 | – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,1 % | 3,5 | —
| 27102019 | – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % | 3,5 | —
| | – – Fuel oils: | |
| 27102032 | – – – d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,5 % | 3,5 | —
| 27102038 | – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 % | 3,5 | —
| 27102090 | – – autres huiles | 3,7 | —
| | – Déchets d'huiles: | |
| 27109100 | – – contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) | 3,5 | —
| 27109900 | – – autres | 3,5 | —
| 2711 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux: | |
| | – liquéfiés: | |
| 27111100 | – – Gaz naturel | 0,7 | TJ
| 271112 | – – Propane: | |
| | – – – Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %: | |
| 27111211 | – – – – destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible | 8 | —
| 27111219 | – – – – destiné à d'autres usages | exemption | —
| | – – – autre: | |
| 27111291 | – – – – destiné à subir un traitement défini | 0,7 | —
| 27111293 | – – – – destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111291 | 0,7 | —
| | – – – – destiné à d'autres usages: | |
| 27111294 | – – – – – d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 % | 0,7 | —
| 27111297 | – – – – – autres | 0,7 | —
| 271113 | – – Butanes: | |
| 27111310 | – – – destinés à subir un traitement défini | 0,7 | —
| 27111330 | – – – destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111310 | 0,7 | —
| | – – – destinés à d'autres usages: | |
| 27111391 | – – – – d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 % | 0,7 | —
| 27111397 | – – – – autres | 0,7 | —
| 27111400 | – – Éthylène, propylène, butylène et butadiène | 0,7 | —
| 27111900 | – – autres | 0,7 | —
| | – à l'état gazeux: | |
| 27112100 | – – Gaz naturel | 0,7 | TJ
| 27112900 | – – autres | 0,7 | —
| 2712 | Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés: | |
| 271210 | – Vaseline: | |
| 27121010 | – – brute | 0,7 | —
| 27121090 | – – autre | 2,2 | —
| 271220 | – Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile: | |
| 27122010 | – – Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1 560 | exemption | —
| 27122090 | – – autres | 2,2 | —
| 271290 | – autres: | |
| | – – Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels): | |
| 27129011 | – – – brutes | 0,7 | —
| 27129019 | – – – autres | 2,2 | —
| | – – autres: | |
| | – – – bruts: | |
| 27129031 | – – – – destinés à subir un traitement défini | 0,7 | —
| 27129033 | – – – – destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27129031 | 0,7 | —
| 27129039 | – – – – destinés à d'autres usages | 0,7 | —
| | – – – autres: | |
| 27129091 | – – – – Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone | exemption | —
| 27129099 | – – – – autres | 2,2 | —
| 2713 | Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux: | |
| | – Coke de pétrole: | |
| 27131100 | – – non calciné | exemption | —
| 27131200 | – – calciné | exemption | —
| 27132000 | – Bitume de pétrole | exemption | —
| 271390 | – autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux: | |
| 27139010 | – – destinés à la fabrication des produits du no 2803 | 0,7 | —
| 27139090 | – – autres | 0,7 | —
| 2714 | Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques: | |
| 27141000 | – Schistes et sables bitumineux | exemption | —
| 27149000 | – autres | exemption | —
| 27150000 | Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple) | exemption | —
| 27160000 | Énergie électrique | exemption | 1 000 kWh
SECTION VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
Notes
1. A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2844 ou 2845 devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.
B) Sous réserve des dispositions du point A ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2843, 2846 ou 2852 devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente section.
2. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des nos 3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature.
3. Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:
a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
b) présentés en même temps;
c) reconnaissables, par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
4. Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d'une ou de plusieurs positions de la section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du no 3827, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le no 3827.
CHAPITRE 28
PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
Notes
1. Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:
a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;
b) les solutions aqueuses des produits du point a) ci-dessus;
c) les autres solutions des produits du point a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
d) les produits des points a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
e) les produits des points a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
2. Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (no 2831), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (no 2836), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (no 2837), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (no 2842), les produits organiques compris dans les nos 2843 à 2846 et 2852 et les carbures (no 2849), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent chapitre:
a) les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (no 2811);
b) les oxyhalogénures de carbone (no 2812);
c) le disulfure de carbone (no 2813);
d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (no 2842);
e) le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (no 2847), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (no 2853), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (chapitre 31).
3. Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section VI, le présent chapitre ne comprend pas:
a) le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la section V;
b) les composés organo-inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la note 2 ci-dessus;
c) les produits visés dans les notes 2, 3, 4 ou 5 du chapitre 31;
d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores», du no 3206; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du no 3207;
e) le graphite artificiel (no 3801), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices, du no 3813; les produits «encrivores» conditionnés dans des emballages de vente au détail, du no 3824, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824;
f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (nos 7102 à 7105), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du chapitre 71;
g) les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la section XV;
h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux (no 9001).
4. Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques du sous-chapitre II et un acide contenant un élément métallique du sous-chapitre IV sont à classer au no 2811.
5. Les nos 2826 à 2842 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.
Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au no 2842.
6. Le no 2844 comprend seulement:
a) le technétium (numéro atomique 43), le prométhium (numéro atomique 61), le polonium (numéro atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;
b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des sections XIV et XV), même mélangés entre eux;
c) les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux;
d) les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);
e) les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;
f) les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non.
On entend par «isotopes» au sens de la présente note et des nos 2844 et 2845:
— les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique,
— les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est-à-dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement.
7. Entrent dans le n° 2853, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore.
8. Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du no 3818.
Note de sous-position
1. Au sens du no 285210, on entend par «de constitution chimique définie» tous les composés organiques ou inorganiques du mercure remplissant les conditions des paragraphes a) à e) de la note 1 du chapitre 28 ou des paragraphes a) à h) de la note 1 du chapitre 29.
Note complémentaire
1. Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| |
I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES
| |
| 2801 | Fluor, chlore, brome et iode: | |
| 28011000 | – Chlore | 5,5 | —
| 28012000 | – Iode | exemption | —
| 280130 | – Fluor; brome: | |
| 28013010 | – – Fluor | 5 | —
| 28013090 | – – Brome | 5,5 | —
| 28020000 | Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal | 4,6 | —
| 28030000 | Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) | exemption | —
| 2804 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques: | |
| 28041000 | – Hydrogène | 3,7 | m3
| | – Gaz rares: | |
| 28042100 | – – Argon | 5 | m3
| 280429 | – – autres: | |
| 28042910 | – – – Hélium | exemption | m3
| 28042990 | – – – autres | 5 | m3
| 28043000 | – Azote | 5,5 | m3
| 28044000 | – Oxygène | 5 | m3
| 280450 | – Bore; tellure: | |
| 28045010 | – – Bore | 5,5 | —
| 28045090 | – – Tellure | 2,1 | —
| | – Silicium: | |
| 28046100 | – – contenant en poids au moins 99,99 % de silicium | exemption | —
| 28046900 | – – autre | 5,5 | —
| 280470 | – Phosphore: | |
| 28047010 | – – Phosphore rouge | 5,5 | —
| 28047090 | – – autre | 5,5 | —
| 28048000 | – Arsenic | 2,1 | —
| 28049000 | – Sélénium | exemption | —
| 2805 | Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure: | |
| | – Métaux alcalins ou alcalino-terreux: | |
| 28051100 | – – Sodium | 5 | —
| 28051200 | – – Calcium | 5,5 | —
| 280519 | – – autres: | |
| 28051910 | – – – Strontium et baryum | 5,5 | —
| 28051990 | – – – autres | 4,1 | —
| 280530 | – Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux: | |
| 28053010 | – – mélangés ou alliés entre eux | 5,5 | —
| | – – autres: | |
| | – – – d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids: | |
| 28053021 | – – – – Cérium et lanthane | 2,7 | —
| 28053029 | – – – – Praséodyme, néodyme et samarium | 2,7 | —
| 28053031 | – – – – Gadolinium, terbium et dysprosium | 2,7 | —
| 28053039 | – – – – Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et yttrium | 2,7 | —
| 28053040 | – – – – Scandium | 2,7 | —
| 28053080 | – – – autres | 2,7 | —
| 280540 | – Mercure: | |
| 28054010 | – – présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur FOB, par bonbonne, n'excède pas 224 € | 3 | —
| 28054090 | – – autre | exemption | —
| |
II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
| |
| 2806 | Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique: | |
| 28061000 | – Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) | 5,5 | —
| 28062000 | – Acide chlorosulfurique | 5,5 | —
| 28070000 | Acide sulfurique; oléum | 3 | —
| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 5,5 | —
| 2809 | Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non: | |
| 28091000 | – Pentaoxyde de diphosphore | 5,5 | kg P2O5
| 28092000 | – Acide phosphorique et acides polyphosphoriques | 5,5 | kg P2O5
| 281000 | Oxydes de bore; acides boriques: | |
| 28100010 | – Trioxyde de dibore | exemption | —
| 28100090 | – autres | 3,7 | —
| 2811 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques: | |
| | – autres acides inorganiques: | |
| 28111100 | – – Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) | 5,5 | —
| 28111200 | – – Cyanure d’hydrogène (acide cyanhydrique) | 5,3 | —
| 281119 | – – autres: | |
| 28111910 | – – – Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique) | exemption | —
| 28111980 | – – – autres | 5,3 | —
| | – autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques: | |
| 28112100 | – – Dioxyde de carbone | 5,5 | —
| 28112200 | – – Dioxyde de silicium | 4,6 | —
| 281129 | – – autres: | |
| 28112905 | – – – Dioxyde de soufre | 5,5 | —
| 28112910 | – – – Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux) | 4,6 | —
| 28112930 | – – – Oxydes d'azote | 5 | —
| 28112990 | – – – autres | 5,3 | —
| |
III. DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
| |
| 2812 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques: | |
| | – Chlorures et oxychlorures: | |
| 28121100 | – – Dichlorure de carbonyle (phosgène) | 5,5 | —
| 28121200 | – – Oxychlorure de phosphore | 5,5 | —
| 28121300 | – – Trichlorure de phosphore | 5,5 | —
| 28121400 | – – Pentachlorure de phosphore | 5,5 | —
| 28121500 | – – Monochlorure de soufre | 5,5 | —
| 28121600 | – – Dichlorure de soufre | 5,5 | —
| 28121700 | – – Chlorure de thionyle | 5,5 | —
| 281219 | – – autres: | |
| 28121910 | – – – de phosphore | 5,5 | —
| 28121990 | – – – autres | 5,5 | —
| 28129000 | – autres | 5,5 | —
| 2813 | Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce: | |
| 28131000 | – Disulfure de carbone | 5,5 | —
| 281390 | – autres: | |
| 28139010 | – – Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce | 5,3 | —
| 28139090 | – – autres | 3,7 | —
| |
IV. BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX
| |
| 2814 | Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque): | |
| 28141000 | – Ammoniac anhydre | 5,5 | —
| 28142000 | – Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 5,5 | —
| 2815 | Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium: | |
| | – Hydroxyde de sodium (soude caustique): | |
| 28151100 | – – solide | 5,5 | —
| 28151200 | – – en solution aqueuse (lessive de soude caustique) | 5,5 | kg NaOH
| 28152000 | – Hydroxyde de potassium (potasse caustique) | 5,5 | kg KOH
| 28153000 | – Peroxydes de sodium ou de potassium | 5,5 | —
| 2816 | Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum: | |
| 28161000 | – Hydroxyde et peroxyde de magnésium | 4,1 | —
| 28164000 | – Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum | 5,5 | —
| 28170000 | Oxyde de zinc; peroxyde de zinc | 5,5 | —
| 2818 | Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium: | |
| 281810 | – Corindon artificiel, chimiquement défini ou non: | |
| | – – d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5 % en poids: | |
| 28181011 | – – – dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm | 5,2 | —
| 28181019 | – – – dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm | 5,2 | —
| | – – d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5 % en poids: | |
| 28181091 | – – – dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm | 5,2 | —
| 28181099 | – – – dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm | 5,2 | —
| 28182000 | – Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel | 4 | —
| 28183000 | – Hydroxyde d'aluminium | 5,5 | —
| 2819 | Oxydes et hydroxydes de chrome: | |
| 28191000 | – Trioxyde de chrome | 5,5 | —
| 281990 | – autres: | |
| 28199010 | – – Dioxyde de chrome | 3,7 | —
| 28199090 | – – autres | 5,5 | —
| 2820 | Oxydes de manganèse: | |
| 28201000 | – Dioxyde de manganèse | 5,3 | —
| 282090 | – autres: | |
| 28209010 | – – Oxyde de manganèse contenant en poids 77 % ou plus de manganèse | exemption | —
| 28209090 | – – autres | 5,5 | —
| 2821 | Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3: | |
| 28211000 | – Oxydes et hydroxydes de fer | 4,6 | —
| 28212000 | – Terres colorantes | 4,6 | —
| 28220000 | Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce | 4,6 | —
| 28230000 | Oxydes de titane | 5,5 | —
| 2824 | Oxydes de plomb; minium et mine orange: | |
| 28241000 | – Monoxyde de plomb (litharge, massicot) | 5,5 | —
| 28249000 | – autres | 5,5 | —
| 2825 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux: | |
| 28251000 | – Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques | 5,5 | —
| 28252000 | – Oxyde et hydroxyde de lithium | 5,3 | —
| 28253000 | – Oxydes et hydroxydes de vanadium | 5,5 | —
| 28254000 | – Oxydes et hydroxydes de nickel | exemption | —
| 28255000 | – Oxydes et hydroxydes de cuivre | 3,2 | —
| 28256000 | – Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium | 5,5 | —
| 28257000 | – Oxydes et hydroxydes de molybdène | 5,3 | —
| 28258000 | – Oxydes d'antimoine | 5,5 | —
| 282590 | – autres: | |
| | – – Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium: | |
| 28259011 |
– – – Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec sous forme de particules dont:
— pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 micromètres, et
— pas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètre
| exemption | —
| 28259019 | – – – autres | 4,6 | —
| 28259020 | – – Oxyde et hydroxyde de béryllium | 5,3 | —
| 28259040 | – – Oxydes et hydroxydes de tungstène | 4,6 | —
| 28259060 | – – Oxyde de cadmium | exemption | —
| 28259085 | – – autres | 5,5 | —
| |
V. SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES
| |
| 2826 | Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor: | |
| | – Fluorures: | |
| 28261200 | – – d'aluminium | 5,3 | —
| 282619 | – – autres: | |
| 28261910 | – – – d'ammonium ou de sodium | 5,5 | —
| 28261990 | – – – autres | 5,3 | —
| 28263000 | – Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) | 5,5 | —
| 282690 | – autres: | |
| 28269010 | – – Hexafluorozirconate de dipotassium | 5 | —
| 28269080 | – – autres | 5,5 | —
| 2827 | Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures: | |
| 28271000 | – Chlorure d'ammonium | 5,5 | —
| 28272000 | – Chlorure de calcium | 4,6 | —
| | – autres chlorures: | |
| 28273100 | – – de magnésium | 4,6 | —
| 28273200 | – – d'aluminium | 5,5 | —
| 28273500 | – – de nickel | 5,5 | —
| 282739 | – – autres: | |
| 28273910 | – – – d'étain | 4,1 | —
| 28273920 | – – – de fer | 2,1 | —
| 28273930 | – – – de cobalt | 5,5 | —
| 28273985 | – – – autres | 5,5 | —
| | – Oxychlorures et hydroxychlorures: | |
| 28274100 | – – de cuivre | 3,2 | —
| 282749 | – – autres: | |
| 28274910 | – – – de plomb | 3,2 | —
| 28274990 | – – – autres | 5,3 | —
| | – Bromures et oxybromures: | |
| 28275100 | – – Bromures de sodium ou de potassium | 5,5 | —
| 28275900 | – – autres | 5,5 | —
| 28276000 | – Iodures et oxyiodures | 5,5 | —
| 2828 | Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites: | |
| 28281000 | – Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium | 5,5 | —
| 28289000 | – autres | 5,5 | —
| 2829 | Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates: | |
| | – Chlorates: | |
| 28291100 | – – de sodium | 5,5 | —
| 28291900 | – – autres | 5,5 | —
| 282990 | – autres: | |
| 28299010 | – – Perchlorates | 4,8 | —
| 28299040 | – – Bromate de potassium ou de sodium | exemption | —
| 28299080 | – – autres | 5,5 | —
| 2830 | Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non: | |
| 28301000 | – Sulfures de sodium | 5,5 | —
| 283090 | – autres: | |
| 28309011 | – – Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer | 4,6 | —
| 28309085 | – – autres | 5,5 | —
| 2831 | Dithionites et sulfoxylates: | |
| 28311000 | – de sodium | 5,5 | —
| 28319000 | – autres | 5,5 | —
| 2832 | Sulfites; thiosulfates: | |
| 28321000 | – Sulfites de sodium | 5,5 | —
| 28322000 | – autres sulfites | 5,5 | —
| 28323000 | – Thiosulfates | 5,5 | —
| 2833 | Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates): | |
| | – Sulfates de sodium: | |
| 28331100 | – – Sulfate de disodium | 5,5 | —
| 28331900 | – – autres | 5,5 | —
| | – autres sulfates: | |
| 28332100 | – – de magnésium | 5,5 | —
| 28332200 | – – d'aluminium | 5,5 | —
| 28332400 | – – de nickel | 5 | —
| 28332500 | – – de cuivre | 3,2 | —
| 28332700 | – – de baryum | 5,5 | —
| 283329 | – – autres: | |
| 28332920 | – – – de cadmium, de chrome, de zinc | 5,5 | —
| 28332930 | – – – de cobalt, de titane | 5,3 | —
| 28332960 | – – – de plomb | 4,6 | —
| 28332980 | – – – autres | 5 | —
| 28333000 | – Aluns | 5,5 | —
| 28334000 | – Peroxosulfates (persulfates) | 5,5 | —
| 2834 | Nitrites; nitrates: | |
| 28341000 | – Nitrites | 5,5 | —
| | – Nitrates: | |
| 28342100 | – – de potassium | 5,5 | —
| 283429 | – – autres: | |
| 28342920 | – – – de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb | 5,5 | —
| 28342940 | – – – de cuivre | 4,6 | —
| 28342980 | – – – autres | 3 | —
| 2835 | Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non: | |
| 28351000 | – Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) | 5,5 | —
| | – Phosphates: | |
| 28352200 | – – de mono- ou de disodium | 5,5 | —
| 28352400 | – – de potassium | 5,5 | —
| 28352500 | – – Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique) | 5,5 | —
| 28352600 | – – autres phosphates de calcium | 5,5 | —
| 283529 | – – autres: | |
| 28352910 | – – – de triammonium | 5,3 | —
| 28352930 | – – – de trisodium | 5,5 | —
| 28352990 | – – – autres | 5,5 | —
| | – Polyphosphates: | |
| 28353100 | – – Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) | 5,5 | —
| 28353900 | – – autres | 5,5 | —
| 2836 | Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium: | |
| 28362000 | – Carbonate de disodium | 5,5 | —
| 28363000 | – Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium | 5,5 | —
| 28364000 | – Carbonates de potassium | 5,5 | —
| 28365000 | – Carbonate de calcium | 5 | —
| 28366000 | – Carbonate de baryum | 5,5 | —
| | – autres: | |
| 28369100 | – – Carbonates de lithium | 5,5 | —
| 28369200 | – – Carbonate de strontium | 5,5 | —
| 283699 | – – autres: | |
| | – – – Carbonates: | |
| 28369911 | – – – – de magnésium, de cuivre | 3,7 | —
| 28369917 | – – – – autres | 5,5 | —
| 28369990 | – – – Peroxocarbonates (percarbonates) | 5,5 | —
| 2837 | Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes: | |
| | – Cyanures et oxycyanures: | |
| 28371100 | – – de sodium | 5,5 | —
| 28371900 | – – autres | 5,5 | —
| 28372000 | – Cyanures complexes | 5,5 | —
| [2838] | | |
| 2839 | Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce: | |
| | – de sodium: | |
| 28391100 | – – Métasilicates | 5 | —
| 28391900 | – – autres | 5 | —
| 28399000 | – autres | 5 | —
| 2840 | Borates; peroxoborates (perborates): | |
| | – Tétraborate de disodium (borax raffiné): | |
| 28401100 | – – anhydre | exemption | —
| 284019 | – – autre: | |
| 28401910 | – – – Tétraborate de disodium pentahydraté | exemption | —
| 28401990 | – – – autre | 5,3 | —
| 284020 | – autres borates: | |
| 28402010 | – – Borates de sodium, anhydres | exemption | —
| 28402090 | – – autres | 5,3 | —
| 28403000 | – Peroxoborates (perborates) | 5,5 | —
| 2841 | Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques: | |
| 28413000 | – Dichromate de sodium | 5,5 | —
| 28415000 | – autres chromates et dichromates; peroxochromates | 5,5 | —
| | – Manganites, manganates et permanganates: | |
| 28416100 | – – Permanganate de potassium | 5,5 | —
| 28416900 | – – autres | 5,5 | —
| 28417000 | – Molybdates | 5,5 | —
| 28418000 | – Tungstates (wolframates) | 5,5 | —
| 284190 | – autres: | |
| 28419030 | – – Zincates, vanadates | 4,6 | —
| 28419085 | – – autres | 5,5 | —
| 2842 | Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures: | |
| 28421000 | – Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non | 5,5 | —
| 284290 | – autres: | |
| 28429010 | – – Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure | 5,3 | —
| 28429080 | – – autres | 5,5 | —
| |
VI. DIVERS
| |
| 2843 | Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux: | |
| 284310 | – Métaux précieux à l'état colloïdal: | |
| 28431010 | – – Argent | 5,3 | —
| 28431090 | – – autres | 3,7 | —
| | – Composés d'argent: | |
| 28432100 | – – Nitrate d'argent | 5,5 | —
| 28432900 | – – autres | 5,5 | —
| 28433000 | – Composés d'or | 3 | g
| 284390 | – autres composés; amalgames: | |
| 28439010 | – – Amalgames | 5,3 | —
| 28439090 | – – autres | 3 | g
| 2844 | Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits: | |
| 284410 | – Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel: | |
| | – – Uranium naturel: | |
| 28441010 | – – – brut; déchets et débris (Euratom) | exemption | kg U
| 28441030 | – – – ouvré (Euratom) | exemption | kg U
| 28441050 | – – Ferro-uranium | exemption | kg U
| 28441090 | – – autres (Euratom) | exemption | kg U
| 284420 | – Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits: | |
| | – – Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits: | |
| 28442025 | – – – Ferro-uranium | exemption | gi F/S
| 28442035 | – – – autres (Euratom) | exemption | gi F/S
| | – – Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits: | |
| | – – – Mélanges d'uranium et de plutonium: | |
| 28442051 | – – – – Ferro-uranium | exemption | gi F/S
| 28442059 | – – – – autres (Euratom) | exemption | gi F/S
| 28442099 | – – – autres | exemption | gi F/S
| 284430 | – Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits: | |
| | – – Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit: | |
| 28443011 | – – – Cermets | 5,5 | —
| 28443019 | – – – autres | 2,9 | —
| | – – Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit: | |
| 28443051 | – – – Cermets | 5,5 | —
| | – – – autres: | |
| 28443055 | – – – – brut; déchets et débris (Euratom) | exemption | —
| | – – – – ouvré: | |
| 28443061 | – – – – – Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom) | exemption | —
| 28443069 | – – – – – autres (Euratom) | 1,5 | —
| | – – Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux: | |
| 28443091 | – – – de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thorium | exemption | —
| 28443099 | – – – autres | exemption | —
| | – Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410, 284420 ou 284430; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs: | |
| 284441 | – – Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés: | |
| 28444110 | – – – Isotope radioactif artificiel (Euratom); composés d’un isotope radioactif artificiel (Euratom) | exemption | —
| 28444190 | – – – autres | exemption | —
| 284442 | – – Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés: | |
| 28444210 | – – – Isotopes radioactifs artificiels (Euratom); composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom) | exemption | —
| 28444290 | – – – autres | exemption | —
| 284443 | – – Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés: | |
| 28444310 | – – – Uranium-233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium-233 ou ses composés | exemption | —
| 28444320 | – – – Isotopes radioactifs artificiels (Euratom); composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom) | exemption | —
| 28444380 | – – – autres | exemption | —
| 28444400 | – – Résidus radioactifs | exemption | —
| 28445000 | – Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom) | exemption | gi F/S
| 2845 | Isotopes autres que ceux du no 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non: | |
| 28451000 | – Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) | 5,5 | —
| 28452000 | – Bore enrichi en bore-10 et ses composés | 5,5 | —
| 28453000 | – Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés | 5,5 | —
| 28454000 | – Hélium-3 | 5,5 | —
| 284590 | – autres: | |
| 28459010 | – – Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) | 5,5 | —
| 28459090 | – – autres | 5,5 | —
| 2846 | Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux: | |
| 28461000 | – Composés de cérium | 3,2 | —
| 284690 | – autres: | |
| 28469030 | – – Composés du scandium | 3,2 | —
| 28469040 | – – Composés du lanthane | 3,2 | —
| 28469050 | – – Composés du praséodyme, du néodyme ou du samarium | 3,2 | —
| 28469060 | – – Composés du gadolinium, du terbium ou du dysprosium | 3,2 | —
| 28469070 | – – Composés de l’europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium | 3,2 | —
| 28469090 | – – Composés de mélanges de métaux | 3,2 | —
| 28470000 | Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée | 5,5 | kg H2O2
| [2848] | | |
| 2849 | Carbures, de constitution chimique définie ou non: | |
| 28491000 | – de calcium | 5,5 | —
| 28492000 | – de silicium | 5,5 | —
| 284990 | – autres: | |
| 28499010 | – – de bore | 4,1 | —
| 28499030 | – – de tungstène | 5,5 | —
| 28499050 | – – d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane | 5,5 | —
| 28499090 | – – autres | 5,3 | —
| 285000 | Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 2849: | |
| 28500020 | – Hydrures; nitrures | 4,6 | —
| 28500060 | – Azotures; siliciures | 5,5 | —
| 28500090 | – Borures | 5,3 | —
| [2851] | | |
| 2852 | Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames: | |
| 28521000 | – de constitution chimique définie | 5,5 | —
| 28529000 | – autres | 5,5 | —
| 2853 | Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux: | |
| 28531000 | – Chlorure de cyanogène (chlorcyan) | 5,5 | —
| 285390 | – autres: | |
| 28539010 | – – Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté | 2,7 | —
| 28539030 | – – Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé | 4,1 | —
| 28539090 | – – autres | 5,5 | —
CHAPITRE 29
PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
Notes
1. Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:
a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;
b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (chapitre 27);
c) les produits des nos 2936 à 2939, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du no 2940 et les produits du no 2941, de constitution chimique définie ou non;
d) les solutions aqueuses des produits des points a), b) ou c) ci-dessus;
e) les autres solutions des produits des points a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
f) les produits des points a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
g) les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d’une substance anti-poussiéreuse, d’un colorant ou d’un odoriférant ou d’un émétique, afin d’en faciliter l’identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu’à son emploi général;
h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques: sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits du no 1504, ainsi que le glycérol brut du no 1520;
b) l'alcool éthylique (nos 2207 ou 2208);
c) le méthane et le propane (no 2711);
d) les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28;
e) les produits immunologiques du n° 3002;
f) l'urée (nos 3102 ou 3105);
g) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (no 3203), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme «agents d'avivage fluorescents» ou comme «luminophores» (no 3204) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (no 3212);
h) les enzymes (no 3507);
ij) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes (no 3606);
k) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du no 3813; les produits «encrivores» conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le no 3824;
l) les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (no 9001).
3. Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.
4. Dans les nos 2904 à 2906, 2908 à 2911 et 2913 à 2920, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.
Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme «fonctions azotées» au sens du no 2929.
Pour l’application des nos 2911, 2912, 2914, 2918 et 2922, l’expression fonctions oxygénées (les groupes organiques caractéristiques contenant de l’oxygène compris dans ces positions) se limite aux fonctions oxygénées mentionnées dans les libellés des nos 2905 à 2920.
5. A) Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces sous-chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.
B) Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.
C) Sous réserve de la note 1 de la section VI et de la note 2 du chapitre 28:
1) les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des sous-chapitres I à X ou du no 2942, sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant;
2) les sels formés par la réaction entre des composés organiques des sous-chapitres I à X ou du no 2942 sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le chapitre;
3) les composés de coordination, autres que les produits relevant du sous-chapitre XI ou du no 2941, sont à classer dans la position du chapitre 29 placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone.
D) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants, sauf dans le cas de l'éthanol (no 2905).
E) Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants.
6. Les composés des nos 2930 et 2931 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou des métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.
Les nos 2930 (thiocomposés organiques) et 2931 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
7. Les nos 2932, 2933 et 2934 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.
Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.
8. Pour l'application du no 2937:
a) la dénomination «hormones» comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d'hormones, les inhibiteurs d'hormones et les antagonistes d'hormones (anti-hormones);
b) l'expression «utilisés principalement comme hormones» s'applique non seulement aux dérivés d'hormones et aux analogues structurels d'hormones utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d'hormones utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position.
Notes de sous-positions
1. À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée «autres» dans la série des sous-positions concernées.
2. La note 3 du chapitre 29 ne s'applique pas aux sous-positions du présent chapitre.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| |
I. HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
| |
| 2901 | Hydrocarbures acycliques: | |
| 29011000 | – saturés | exemption | —
| | – non saturés: | |
| 29012100 | – – Éthylène | exemption | —
| 29012200 | – – Propène (propylène) | exemption | —
| 29012300 | – – Butène (butylène) et ses isomères | exemption | —
| 29012400 | – – Buta-1,3-diène et isoprène | exemption | —
| 29012900 | – – autres | exemption | —
| 2902 | Hydrocarbures cycliques: | |
| | – cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques: | |
| 29021100 | – – Cyclohexane | exemption | —
| 29021900 | – – autres | exemption | —
| 29022000 | – Benzène | exemption | —
| 29023000 | – Toluène | exemption | —
| | – Xylènes: | |
| 29024100 | – – o-Xylène | exemption | —
| 29024200 | – – m-Xylène | exemption | —
| 29024300 | – – p-Xylène | exemption | —
| 29024400 | – – Isomères du xylène en mélange | exemption | —
| 29025000 | – Styrène | exemption | —
| 29026000 | – Éthylbenzène | exemption | —
| 29027000 | – Cumène | exemption | —
| 29029000 | – autres | exemption | —
| 2903 | Dérivés halogénés des hydrocarbures: | |
| | – Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques: | |
| 29031100 | – – Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) | 5,5 | —
| 29031200 | – – Dichlorométhane (chlorure de méthylène) | 5,5 | —
| 29031300 | – – Chloroforme (trichlorométhane) | 5,5 | —
| 29031400 | – – Tétrachlorure de carbone | 5,5 | —
| 29031500 | – – Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) | 5,5 | —
| 29031900 | – – autres | 5,5 | —
| | – Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques: | |
| 29032100 | – – Chlorure de vinyle (chloroéthylène) | 5,5 | —
| 29032200 | – – Trichloroéthylène | 5,5 | —
| 29032300 | – – Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) | 5,5 | —
| 29032900 | – – autres | 5,5 | —
| | – Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques: | |
| 29034100 | – – Trifluorométhane (HFC-23) | 5,5 |
| 29034200 | – – Difluorométhane (HFC-32) | 5,5 |
| 29034300 | – – Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a) | 5,5 | —
| 29034400 | – – Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143) | 5,5 | —
| 29034500 | – – 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) | 5,5 | —
| 29034600 | – – 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa) | 5,5 | —
| 29034700 | – – 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) | 5,5 | —
| 29034800 | – – 1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee) | 5,5 | —
| 290349 | – – autres: | |
| 29034910 | – – – autres pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes | 5,5 | —
| 29034930 | – – – Dérivés perfluorés | 5,5 | —
| 29034990 | – – – autres | 5,5 | —
| | – Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques: | |
| 29035100 | – – 2,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz) | 5,5 | —
| 29035900 | – – autres | 5,5 | —
| | – Dérivés bromés ou dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques: | |
| 29036100 | – – Bromure de méthyle (bromométhane) | 5,5 | —
| 29036200 | – – Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) | 5,5 | —
| 290369 | – – autres: | |
| | – – – Bromures: | |
| 29036911 | – – – – Dibromométhane | exemption | —
| 29036919 | – – – – autres | 5,5 | —
| 29036980 | – – – Iodures | 5,5 | —
| | – Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents: | |
| 29037100 | – – Chlorodifluorométhane (HCFC-22) | 5,5 | —
| 29037200 | – – Dichlorotrifluoroéthanes (HCFC-123) | 5,5 | —
| 29037300 | – – Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141, 141b) | 5,5 | —
| 29037400 | – – Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142, 142b) | 5,5 | —
| 29037500 | – – Dichloropentafluoropropanes (HCFC-225, 225ca, 225cb) | 5,5 | —
| 290376 | – – Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402): | |
| 29037610 | – – – Bromochlorodifluorométhane (halon-1211) | 5,5 | —
| 29037620 | – – – Bromotrifluorométhane (halon-1301) | 5,5 | —
| 29037690 | – – – Dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) | 5,5 | —
| 290377 | – – Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore: | |
| 29037760 | – – – Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane | 5,5 | —
| 29037790 | – – – autres | 5,5 | —
| 29037800 | – – Autres dérivés perhalogénés | 5,5 | —
| 290379 | – – Autres: | |
| 29037930 | – – – halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou avec du fluor et du brome | 5,5 | —
| 29037980 | – – – autres | 5,5 | —
| | – Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques: | |
| 29038100 | – – 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI) | 5,5 | —
| 29038200 | – – Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) | 5,5 | —
| 29038300 | – – Mirex (ISO) | 5,5 | —
| 290389 | – – autres: | |
| 29038910 | – – – 1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanes | exemption | —
| 29038980 | – – – autres | 5,5 | —
| | – Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques: | |
| 29039100 | – – Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène | 5,5 | —
| 29039200 | – – Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane] | 5,5 | —
| 29039300 | – – Pentachlorobenzène (ISO) | 5,5 | —
| 29039400 | – – Hexabromobiphényles | 5,5 | —
| 290399 | – – autres: | |
| 29039910 | – – – 2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène | exemption | —
| 29039980 | – – – autres | 5,5 | —
| 2904 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés: | |
| 29041000 | – Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques | 5,5 | —
| 29042000 | – Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés | 5,5 | —
| | – Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle: | |
| 29043100 | – – Acide perfluorooctane sulfonique | 5,5 | —
| 29043200 | – – Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium | 5,5 | —
| 29043300 | – – Sulfonate de perfluorooctane de lithium | 5,5 | —
| 29043400 | – – Sulfonate de perfluorooctane de potassium | 5,5 | —
| 29043500 | – – autres sels d’acide perfluorooctane sulfonique | 5,5 | —
| 29043600 | – – Fluorure de perfluorooctane sulfonyle | 5,5 | —
| | – autres: | |
| 29049100 | – – Trichloronitrométhane (chloropicrine) | 5,5 | —
| 29049900 | – – autres | 5,5 | —
| |
II. ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
| |
| 2905 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| | – Monoalcools saturés: | |
| 29051100 | – – Méthanol (alcool méthylique) | 5,5 | —
| 29051200 | – – Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) | 5,5 | —
| 29051300 | – – Butane-1-ol (alcool n-butylique) | 5,5 | —
| 290514 | – – autres butanols: | |
| 29051410 | – – – 2-Méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique) | 4,6 | —
| 29051490 | – – – autres | 5,5 | —
| 290516 | – – Octanol (alcool octylique) et ses isomères: | |
| 29051620 | – – – Octane-2-ol | exemption | —
| 29051685 | – – – autres | 5,5 | —
| 29051700 | – – Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) | 5,5 | —
| 29051900 | – – autres | 5,5 | —
| | – Monoalcools non saturés: | |
| 29052200 | – – Alcools terpéniques acycliques | 5,5 | —
| 290529 | – – autres: | |
| 29052910 | – – – Alcool allylique | 5,5 | —
| 29052990 | – – – autres | 5,5 | —
| | – Diols: | |
| 29053100 | – – Éthylène glycol (éthanediol) | 5,5 | —
| 29053200 | – – Propylène glycol (propane-1,2-diol) | 5,5 | —
| 290539 | – – autres: | |
| 29053920 | – – – Butane-1,3-diol | exemption | —
| | – – – Butane-1,4-diol: | |
| 29053926 | – – – – Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol (1,4-butanédiol) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse | 5,5 | —
| 29053928 | – – – – autres | 5,5 | —
| 29053930 | – – – 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol | exemption | —
| 29053995 | – – – autres | 5,5 | —
| | – autres polyalcools: | |
| 29054100 | – – 2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane) | 5,5 | —
| 29054200 | – – Pentaérythritol (pentaérythrite) | 5,5 | —
| 29054300 | – – Mannitol | 9,6 + 125,8 €/100 kg/net | —
| 290544 | – – D-Glucitol (sorbitol): | |
| | – – – en solution aqueuse: | |
| 29054411 | – – – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol | 7,7 + 16,1 €/100 kg/net | —
| 29054419 | – – – – autre | 9,6 + 37,8 €/100 kg/net | —
| | – – – autre: | |
| 29054491 | – – – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol | 7,7 + 23 €/100 kg/net | —
| 29054499 | – – – – autre | 9,6 + 53,7 €/100 kg/net | —
| 29054500 | – – Glycérol | 3,8 | —
| 29054900 | – – autres | 5,5 | —
| | – Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques: | |
| 29055100 | – – Ethchlorvynol (DCI) | exemption | —
| 290559 | – – autres: | |
| 29055991 | – – – 2,2-Bis(bromométhyl)propanediol | exemption | —
| 29055998 | – – – autres | 5,5 | —
| 2906 | Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| | – cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques: | |
| 29061100 | – – Menthol | 5,5 | —
| 29061200 | – – Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols | 5,5 | —
| 290613 | – – Stérols et inositols: | |
| 29061310 | – – – Stérols | 5,5 | —
| 29061390 | – – – Inositols | exemption | —
| 29061900 | – – autres | 5,5 | —
| | – aromatiques: | |
| 29062100 | – – Alcool benzylique | 5,5 | —
| 29062900 | – – autres | 5,5 | —
| |
III. PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
| |
| 2907 | Phénols; phénols-alcools: | |
| | – Monophénols: | |
| 29071100 | – – Phénol (hydroxybenzène) et ses sels | 3 | —
| 29071200 | – – Crésols et leurs sels | 2,1 | —
| 29071300 | – – Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits | 5,5 | —
| 290715 | – – Naphtols et leurs sels: | |
| 29071510 | – – – 1-Naphtol | exemption | —
| 29071590 | – – – autres | 5,5 | —
| 290719 | – – autres: | |
| 29071910 | – – – Xylénols et leurs sels | 2,1 | —
| 29071990 | – – – autres | 5,5 | —
| | – Polyphénols; phénols-alcools: | |
| 29072100 | – – Résorcinol et ses sels | 5,5 | —
| 29072200 | – – Hydroquinone et ses sels | 5,5 | —
| 29072300 | – – 4,4′-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels | 5,5 | —
| 29072900 | – – autres | 5,5 | —
| 2908 | Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools: | |
| | – Dérivés seulement halogénés et leurs sels: | |
| 29081100 | – – Pentachlorophénol (ISO) | 5,5 | —
| 29081900 | – – autres | 5,5 | —
| | – autres: | |
| 29089100 | – – Dinosèbe (ISO) et ses sels | 5,5 | —
| 29089200 | – – 4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels | 5,5 | —
| 29089900 | – – autres | 5,5 | —
| |
IV. ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES D’ACÉTALS ET D’HÉMI-ACÉTALS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS, ET HÉMI-ACÉTALS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
| |
| 2909 | Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acetals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| | – Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| 29091100 | – – Éther diéthylique (oxyde de diéthyle) | 5,5 | —
| 290919 | – – autres: | |
| 29091910 | – – – Oxyde de tert-butyle et d’éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE) | 5,5 | —
| 29091990 | – – – autres | 5,5 | —
| 29092000 | – Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés | 5,5 | —
| 290930 | – Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| 29093010 | – – Éther diphénylique (oxyde de diphényle) | exemption | —
| | – – Dérivés halogénés uniquement avec du brome: | |
| 29093031 | – – – Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène | exemption | —
| 29093035 | – – – 1,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) | exemption | —
| 29093038 | – – – autres | 5,5 | —
| 29093090 | – – autres | 5,5 | —
| | – Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| 29094100 | – – 2,2′-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol) | 5,5 | —
| 29094300 | – – Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol | 5,5 | —
| 29094400 | – – autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol | 5,5 | —
| 290949 | – – autres: | |
| 29094911 | – – – 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol | exemption | —
| 29094980 | – – – autres | 5,5 | —
| 29095000 | – Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés | 5,5 | —
| 290960 | – Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| 29096010 | – – Peroxides d’acétals et d’hémi-acétals | 5 | —
| 29096090 | – – autres | 5,5 | —
| 2910 | Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| 29101000 | – Oxiranne (oxyde d'éthylène) | 5,5 | —
| 29102000 | – Méthyloxiranne (oxyde de propylène) | 5,5 | —
| 29103000 | – 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) | 5,5 | —
| 29104000 | – Dieldrine (ISO, DCI) | 5,5 | —
| 29105000 | – Endrine (ISO) | 5,5 | —
| 29109000 | – autres | 5,5 | —
| 29110000 | Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés | 5 | —
| |
V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE
| |
| 2912 | Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde: | |
| | – Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées: | |
| 29121100 | – – Méthanal (formaldéhyde) | 5,5 | —
| 29121200 | – – Éthanal (acétaldéhyde) | 5,5 | —
| 29121900 | – – autres | 5,5 | —
| | – Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées: | |
| 29122100 | – – Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) | 5,5 | —
| 29122900 | – – autres | 5,5 | —
| | – Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées: | |
| 29124100 | – – Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) | 5,5 | —
| 29124200 | – – Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique) | 5,5 | —
| 29124900 | – – autres | 5,5 | —
| 29125000 | – Polymères cycliques des aldéhydes | 5,5 | —
| 29126000 | – Paraformaldéhyde | 5,5 | —
| 29130000 | Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 2912 | 5,5 | —
| |
VI. COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À FONCTION QUINONE
| |
| 2914 | Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| | – Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées: | |
| 29141100 | – – Acétone | 5,5 | —
| 29141200 | – – Butanone (méthyléthylcétone) | 5,5 | —
| 29141300 | – – 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone) | 5,5 | —
| 291419 | – – autres: | |
| 29141910 | – – – 5-Méthylhexane-2-one | exemption | —
| 29141990 | – – – autres | 5,5 | —
| | – Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées: | |
| 29142200 | – – Cyclohexanone et méthylcyclohexanones | 5,5 | —
| 29142300 | – – Ionones et méthylionones | 5,5 | —
| 29142900 | – – autres | 5,5 | —
| | – Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées: | |
| 29143100 | – – Phénylacétone (phénylpropane-2-one) | 5,5 | —
| 29143900 | – – autres | 5,5 | —
| 291440 | – Cétones-alcools et cétones-aldéhydes: | |
| 29144010 | – – 4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool) | 5,5 | —
| 29144090 | – – autres | 3 | —
| 29145000 | – Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées | 5,5 | —
| | – Quinones: | |
| 29146100 | – – Anthraquinone | 5,5 | —
| 29146200 | – – Coenzyme Q10 [ubidécarénone (DCI)] | 5,5 | —
| 291469 | – – autres: | |
| 29146910 | – – – 1,4-Naphtoquinone | exemption | —
| 29146980 | – – – autres | 5,5 | —
| | – Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| 29147100 | – – Chlordécone (ISO) | 5,5 | —
| 29147900 | – – autres | 5,5 | —
| |
VII. ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
| |
| 2915 | Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| | – Acide formique, ses sels et ses esters: | |
| 29151100 | – – Acide formique | 5,5 | —
| 29151200 | – – Sels de l'acide formique | 5,5 | —
| 29151300 | – – Esters de l'acide formique | 5,5 | —
| | – Acide acétique et ses sels; anhydride acétique: | |
| 29152100 | – – Acide acétique | 5,5 | —
| 29152400 | – – Anhydride acétique | 5,5 | —
| 29152900 | – – autres | 5,5 | —
| | – Esters de l'acide acétique: | |
| 29153100 | – – Acétate d'éthyle | 5,5 | —
| 29153200 | – – Acétate de vinyle | 5,5 | —
| 29153300 | – – Acétate de n-butyle | 5,5 | —
| 29153600 | – – Acétate de dinosèbe (ISO) | 5,5 | —
| 29153900 | – – autres | 5,5 | —
| 29154000 | – Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters | 5,5 | —
| 29155000 | – Acide propionique, ses sels et ses esters | 4,2 | —
| 291560 | – Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters: | |
| | – – Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters: | |
| 29156011 | – – – Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène | exemption | —
| 29156019 | – – – autres | 5,5 | —
| 29156090 | – – Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters | 5,5 | —
| 291570 | – Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters: | |
| 29157040 | – – Acide palmitique, ses sels et ses esters | 5,5 | —
| 29157050 | – – Acide stéarique, ses sels et ses esters | 5,5 | —
| 291590 | – autres: | |
| 29159030 | – – Acide laurique, ses sels et ses esters | 5,5 | —
| 29159070 | – – autres | 5,5 | —
| 2916 | Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| | – Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: | |
| 29161100 | – – Acide acrylique et ses sels | 6,5 | —
| 29161200 | – – Esters de l'acide acrylique | 6,5 | —
| 29161300 | – – Acide méthacrylique et ses sels | 6,5 | —
| 29161400 | – – Esters de l'acide méthacrylique | 6,5 | —
| 29161500 | – – Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters | 6,5 | —
| 29161600 | – – Binapacryl (ISO) | 6,5 | —
| 291619 | – – autres: | |
| 29161910 | – – – Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters | 5,9 | —
| 29161940 | – – – Acide crotonique | exemption | —
| 29161995 | – – – autres | 6,5 | —
| 29162000 | – Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés | 6,5 | —
| | – Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: | |
| 29163100 | – – Acide benzoïque, ses sels et ses esters | 6,5 | —
| 29163200 | – – Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle | 6,5 | —
| 29163400 | – – Acide phénylacétique et ses sels | exemption | —
| 291639 | – – autres: | |
| 29163910 | – – – Esters de l'acide phénylacétique | exemption | —
| 29163990 | – – – autres | 6,5 | —
| 2917 | Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| | – Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: | |
| 29171100 | – – Acide oxalique, ses sels et ses esters | 6,5 | —
| 29171200 | – – Acide adipique, ses sels et ses esters | 6,5 | —
| 291713 | – – Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters: | |
| 29171310 | – – – Acide sébacique | exemption | —
| 29171390 | – – – autres | 6 | —
| 29171400 | – – Anhydride maléique | 6,5 | —
| 291719 | – – autres: | |
| 29171910 | – – – Acide malonique, ses sels et ses esters | 6,5 | —
| 29171920 | – – – Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse | 6,3 | —
| 29171980 | – – – autres | 6,3 | —
| 29172000 | – Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés | 6 | —
| | – Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: | |
| 29173200 | – – Orthophtalates de dioctyle | 6,5 | —
| 29173300 | – – Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle | 6,5 | —
| 29173400 | – – autres esters de l'acide orthophtalique | 6,5 | —
| 29173500 | – – Anhydride phtalique | 6,5 | —
| 29173600 | – – Acide téréphtalique et ses sels | 6,5 | —
| 29173700 | – – Téréphtalate de diméthyle | 6,5 | —
| 291739 | – – autres: | |
| 29173920 | – – – Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium | exemption | —
| 29173935 | – – – Bis(2-éthylhexyle) benzène-1,4-dicarboxylate (DOTP) | 6,5 | —
| 29173985 | – – – autres | 6,5 | —
| 2918 | Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| | – Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: | |
| 29181100 | – – Acide lactique, ses sels et ses esters | 6,5 | —
| 29181200 | – – Acide tartrique | 6,5 | —
| 29181300 | – – Sels et esters de l'acide tartrique | 6,5 | —
| 29181400 | – – Acide citrique | 6,5 | —
| 29181500 | – – Sels et esters de l'acide citrique | 6,5 | —
| 29181600 | – – Acide gluconique, ses sels et ses esters | 6,5 | —
| 29181700 | – – Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique) | 6,5 | —
| 29181800 | – – Chlorobenzilate (ISO) | 6,5 | —
| 291819 | – – autres: | |
| 29181930 | – – – Acide cholique, acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters | 6,3 | —
| 29181940 | – – – Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique | exemption | —
| 29181998 | – – – autres | 6,5 | —
| | – Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: | |
| 29182100 | – – Acide salicylique et ses sels | 6,5 | —
| 29182200 | – – Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters | 6,5 | —
| 29182300 | – – autres esters de l'acide salicylique et leurs sels | 6,5 | —
| 29182900 | – – autres | 6,5 | —
| 29183000 | – Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés | 6,5 | —
| | – autres: | |
| 29189100 | – – 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters | 6,5 | —
| 291899 | – – autres: | |
| 29189940 | – – – Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium | exemption | —
| 29189990 | – – – autres | 6,5 | —
| |
VIII. ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
| |
| 2919 | Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| 29191000 | – Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) | 6,5 | —
| 29199000 | – autres | 6,5 | —
| 2920 | Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| | – Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| 29201100 | – – Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion) | 6,5 | —
| 29201900 | – – autres | 6,5 | —
| | – Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| 29202100 | – – Phosphite de diméthyle | 6,5 | —
| 29202200 | – – Phosphite de diéthyle | 6,5 | —
| 29202300 | – – Phosphite de triméthyle | 6,5 | —
| 29202400 | – – Phosphite de triéthyle | 6,5 | —
| 29202900 | – – autres | 6,5 | —
| 29203000 | – Endosulfan (ISO) | 6,5 | —
| 292090 | – autres: | |
| 29209010 | – – Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés | 6,5 | —
| 29209070 | – – autres | 6,5 | —
| |
IX. COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES
| |
| 2921 | Composés à fonction amine: | |
| | – Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29211100 | – – Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels | 6,5 | kg met.am.
| 29211200 | – – Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diméthylamine) | 6,5 | —
| 29211300 | – – Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine) | 6,5 | —
| 29211400 | – – Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diisopropylamine) | 6,5 | —
| 292119 | – – autres: | |
| 29211940 | – – – 1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine | exemption | —
| 29211950 | – – – Diéthylamine et ses sels | 5,7 | —
| 29211999 | – – – autres | 6,5 | —
| | – Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29212100 | – – Éthylènediamine et ses sels | 6 | —
| 29212200 | – – Hexaméthylènediamine et ses sels | 6,5 | —
| 29212900 | – – autres | 6 | —
| 292130 | – Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29213010 | – – Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels | 6,3 | —
| 29213091 | – – Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane) | exemption | —
| 29213099 | – – autres | 6,5 | —
| | – Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29214100 | – – Aniline et ses sels | 6,5 | —
| 29214200 | – – Dérivés de l'aniline et leurs sels | 6,5 | —
| 29214300 | – – Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits | 6,5 | —
| 29214400 | – – Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits | 6,5 | —
| 29214500 | – – 1-Naphtylamine (α-naphtylamine), 2-naphtylamine (ß-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits | 6,5 | —
| 29214600 | – – Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits | exemption | —
| 29214900 | – – autres | 6,5 | —
| | – Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 292151 | – – o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| | – – – o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits: | |
| 29215111 |
– – – – m-Phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:
— 1 % ou moins en poids d'eau,
— 200 mg/kg ou moins d'o-phénylènediamine et
— 450 mg/kg ou moins de p-phénylènediamine
| exemption | —
| 29215119 | – – – – autres | 6,5 | —
| 29215190 | – – – autres | 6,5 | —
| 292159 | – – autres: | |
| 29215950 | – – – m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2′-dichloro-4,4′-méthylènedianiline; 4,4′-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine | exemption | —
| 29215990 | – – – autres | 6,5 | —
| 2922 | Composés aminés à fonctions oxygénées: | |
| | – Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits: | |
| 29221100 | – – Monoéthanolamine et ses sels | 6,5 | —
| 29221200 | – – Diéthanolamine et ses sels | 6,5 | —
| 29221400 | – – Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels | exemption | —
| 29221500 | – – Triéthanolamine | 6,5 | —
| 29221600 | – – Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium | 6,5 | —
| 29221700 | – – Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine | 6,5 | —
| 29221800 | – – 2-(N,N-Diisopropylamino)éthanol | 6,5 | —
| 29221900 | – – autres | 6,5 | —
| | – Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leur esters; sels de ces produits: | |
| 29222100 | – – Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels | 6,5 | —
| 29222900 | – – autres | 6,5 | —
| | – Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits: | |
| 29223100 | – – Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits | exemption | —
| 29223900 | – – autres | 6,5 | —
| | – Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits: | |
| 29224100 | – – Lysine et ses esters; sels de ces produits | 6,3 | —
| 29224200 | – – Acide glutamique et ses sels | 6,5 | —
| 29224300 | – – Acide anthranilique et ses sels | 6,5 | —
| 29224400 | – – Tilidine (DCI) et ses sels | exemption | —
| 292249 | – – autres: | |
| 29224920 | – – – ß-Alanine | exemption | —
| 29224985 | – – – autres | 6,5 | —
| 29225000 | – Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées | 6,5 | —
| 2923 | Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non: | |
| 29231000 | – Choline et ses sels | 6,5 | —
| 29232000 | – Lécithines et autres phosphoaminolipides | 5,7 | —
| 29233000 | – Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium | 6,5 | —
| 29234000 | – Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium | 6,5 | —
| 29239000 | – autres | 6,5 | —
| 2924 | Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique: | |
| | – Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29241100 | – – Méprobamate (DCI) | exemption | —
| 29241200 | – – Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO) | 6,5 | —
| 29241900 | – – autres | 6,5 | —
| | – Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29242100 | – – Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits | 6,5 | —
| 29242300 | – – Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels | 6,5 | —
| 29242400 | – – Éthinamate (DCI) | exemption | —
| 29242500 | – – Alachlor (ISO) | 6,5 | —
| 292429 | – – autres: | |
| 29242910 | – – – Lidocaïne (DCI) | exemption | —
| 29242970 | – – – autres | 6,5 | —
| 2925 | Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine: | |
| | – Imides et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29251100 | – – Saccharine et ses sels | 6,5 | —
| 29251200 | – – Glutéthimide (DCI) | exemption | —
| 292519 | – – autres: | |
| 29251920 | – – – 3,3′,4,4′,5,5′,6,6′-Octabromo-N,N′-éthylènediphtalimide; N,N′-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide) | exemption | —
| 29251995 | – – – autres | 6,5 | —
| | – Imines et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29252100 | – – Chlordiméforme (ISO) | 6,5 | —
| 29252900 | – – autres | 6,5 | —
| 2926 | Composés à fonction nitrile: | |
| 29261000 | – Acrylonitrile | 6,5 | —
| 29262000 | – 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) | 6,5 | —
| 29263000 | – Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane) | 6,5 | —
| 29264000 | – alpha-Phenylacétoacétonitrile | 6,5 | —
| 292690 | – autres: | |
| 29269020 | – – Isophtalonitrile | 6 | —
| 29269070 | – – autres | 6,5 | —
| 29270000 | Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques | 6,5 | —
| 292800 | Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine: | |
| 29280010 | – N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine | exemption | —
| 29280090 | – autres | 6,5 | —
| 2929 | Composés à autres fonctions azotées: | |
| 29291000 | – Isocyanates | 6,5 | —
| 29299000 | – autres | 6,5 | —
| |
X. COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES
| |
| 2930 | Thiocomposés organiques: | |
| 29301000 | – 2-(N,N-Diméthylamino) éthanethiol | 6,5 | —
| 29302000 | – Thiocarbamates et dithiocarbamates | 6,5 | —
| 29303000 | – Mono-, di-ou tétrasulfures de thiourame | 6,5 | —
| 293040 | – Méthionine: | |
| 29304010 | – – Méthionine (DCI) | exemption | —
| 29304090 | – – autres | 6,5 | —
| 29306000 | – 2-(N,N-Diéthylamino)éthanethiol | 6,5 | —
| 29307000 | – Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) [thiodiglycol (DCI)] | 6,5 | —
| 29308000 | – Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO) | 6,5 | —
| 293090 | – autres: | |
| 29309013 | – – Cystéine et cystine | 6,5 | —
| 29309016 | – – Dérivés de la cystéine ou de la cystine | 6,5 | —
| 29309030 | – – Acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique | exemption | —
| 29309040 | – – Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2′-thiodiéthyle | exemption | —
| 29309050 | – – Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine | exemption | —
| 29309098 | – – autres | 6,5 | —
| 2931 | Autres composés organo-inorganiques: | |
| 29311000 | – Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle | 6,5 | —
| 29312000 | – Composés du tributylétain | 6,5 | —
| | – Dérivés organo-phosphoriques non halogénés: | |
| 29314100 | – – Méthylphosphonate de diméthyle | 6,5 | —
| 29314200 | – – Propylphosphonate de diméthyle | 6,5 | —
| 29314300 | – – Ethylphosphonate de diéthyle | 6,5 | —
| 29314400 | – – Acide méthylphosphonique | 6,5 | —
| 29314500 | – – Sel d’acide méthylphosphonique et de l’ (aminoiminométhyl)urée (1: 1) | 6,5 | —
| 29314600 | – – 2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane | 6,5 | —
| 29314700 | – – Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle | 6,5 | —
| 29314800 | – – 3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane | 6,5 | —
| 293149 | – – autres: | |
| 29314910 | – – – Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle | 6,5 | —
| 29314920 | – – – Méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphospinan-5-yl)méthyle | 6,5 | —
| 29314930 | – – – Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels | 6,5 | —
| 29314940 | – – – Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {[éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {[hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits | 6,5 | —
| 29314990 | – – – autres | 6,5 | —
| | – Dérivés organo-phosphoriques halogénés: | |
| 29315100 | – – Dichlorure méthylphosphonique | 6,5 | —
| 29315200 | – – Dichlorure propylphosphonique | 6,5 | —
| 29315300 | – – Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-3-(trifluorométhyl)phényle] | 6,5 | —
| 29315400 | – – Trichlorfon (ISO) | 6,5 | —
| 293159 | – – autres: | |
| 29315910 | – – – Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique) | 6,5 | —
| 29315990 | – – – autres | 6,5 | —
| 29319000 | – autres | 6,5 | —
| 2932 | Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement: | |
| | – Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé: | |
| 29321100 | – – Tétrahydrofuranne | 6,5 | —
| 29321200 | – – 2-Furaldéhyde (furfural) | 6,5 | —
| 29321300 | – – Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique | 6,5 | —
| 29321400 | – – Sucralose | 6,5 | —
| 29321900 | – – autres | 6,5 | —
| 293220 | – Lactones: | |
| 29322010 | – – Phénolphtaléine; Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3′-Chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6′-(N-Éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle | exemption | —
| 29322020 | – – gamma-Butyrolactone | 6,5 | —
| 29322090 | – – autres | 6,5 | —
| | – autres: | |
| 29329100 | – – Isosafrole | 6,5 | —
| 29329200 | – – 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one | 6,5 | —
| 29329300 | – – Pipéronal | 6,5 | —
| 29329400 | – – Safrole | 6,5 | —
| 29329500 | – – Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) | 6,5 | —
| 29329600 | – – Carbofurane (ISO) | 6,5 | —
| 29329900 | – – autres | 6,5 | —
| 2933 | Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement: | |
| | – Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé: | |
| 293311 | – – Phénazone (antipyrine) et ses dérivés: | |
| 29331110 | – – – Propyphénazone (DCI) | exemption | —
| 29331190 | – – – autres | 6,5 | —
| 293319 | – – autres: | |
| 29331910 | – – – Phénylbutazone (DCI) | exemption | —
| 29331990 | – – – autres | 6,5 | —
| | – Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé: | |
| 29332100 | – – Hydantoïne et ses dérivés | 6,5 | —
| 293329 | – – autres: | |
| 29332910 | – – – Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline (DCIM); phentolamine (DCI); chlorhydrate de tolazoline (DCIM) | exemption | —
| 29332990 | – – – autres | 6,5 | —
| | – Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé: | |
| 29333100 | – – Pyridine et ses sels | 5,3 | —
| 29333200 | – – Pipéridine et ses sels | 6,5 | —
| 29333300 | – – Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), remifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits | 6,5 | —
| 29333400 | – – autres fentanyls et leurs dérivés | 6,5 | —
| 29333500 | – – Quinuclidin-3-ol | 6,5 | —
| 29333600 | – – 4-Anilino-N-phénéthylpipéridine (ANPP) | 6,5 | —
| 29333700 | – – N-Phénéthyl-4-pipéridone (NPP) | 6,5 | —
| 293339 | – – autres: | |
| 29333910 | – – – Iproniazide (DCI); chlorhydrate de cétobémidone (DCIM); bromure de pyridostigmine (DCI) | exemption | —
| 29333920 | – – – 2,3,5,6-Tétrachloropyridine | exemption | —
| 29333925 | – – – Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique | exemption | —
| 29333935 | – – – 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium | exemption | —
| 29333940 | – – – 3,5,6-(Trichloro-2-pyridyloxyacétate) de 2-butoxyéthyle | exemption | —
| 29333945 | – – – 3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine | exemption | —
| 29333950 | – – – Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) | 4 | —
| 29333955 | – – – 4-Méthylpyridine | exemption | —
| 29333999 | – – – autres | 6,5 | —
| | – Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations: | |
| 29334100 | – – Lévorphanol (DCI) et ses sels | exemption | —
| 293349 | – – autres: | |
| 29334910 | – – – Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques | 5,5 | —
| 29334930 | – – – Dextrométhorphane (DCI) et ses sels | exemption | —
| 29334990 | – – – autres | 6,5 | —
| | – Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine: | |
| 29335200 | – – Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels | 6,5 | —
| 293353 | – – Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits: | |
| 29335310 | – – – Phénobarbital (DCI), barbital (DCI) et leurs sels | exemption | —
| 29335390 | – – – autres | 6,5 | —
| 29335400 | – – autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits | 6,5 | —
| 29335500 | – – Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol; sels de ces produits | exemption | —
| 293359 | – – autres: | |
| 29335910 | – – – Diazinon (ISO) | exemption | —
| 29335920 | – – – 1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane (triéthylènediamine) | exemption | —
| 29335995 | – – – autres | 6,5 | —
| | – Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé: | |
| 29336100 | – – Mélamine | 6,5 | —
| 293369 | – – autres: | |
| 29336910 | – – – Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine) | 5,5 | —
| 29336940 | – – – Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol | exemption | —
| 29336980 | – – – autres | 6,5 | —
| | – Lactames: | |
| 29337100 | – – 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) | 6,5 | —
| 29337200 | – – Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) | exemption | —
| 29337900 | – – autres lactames | 6,5 | —
| | – autres: | |
| 293391 | – – Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits: | |
| 29339110 | – – – Chlordiazépoxide (DCI) | exemption | —
| 29339190 | – – – autres | 6,5 | —
| 29339200 | – – Azinphos-méthyl (ISO) | 6,5 | —
| 293399 | – – autres: | |
| 29339920 | – – – Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine (azapétine), phénindamine (DCI) et leurs sels; chlorhydrate d’imipramine (DCIM) | 5,5 | —
| 29339950 | – – – 2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol | exemption | —
| 29339980 | – – – autres | 6,5 | —
| 2934 | Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques: | |
| 29341000 | – Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé | 6,5 | —
| 293420 | – Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations: | |
| 29342020 | – – Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels | 6,5 | —
| 29342080 | – – autres | 6,5 | —
| 293430 | – Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations: | |
| 29343010 | – – Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels | exemption | —
| 29343090 | – – autres | 6,5 | —
| | – autres: | |
| 29349100 | – – Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits | exemption | —
| 29349200 | – – autres fentanyls et leurs dérivés | 6,5 | —
| 293499 | – – autres: | |
| 29349960 | – – – Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium | exemption | —
| 29349990 | – – – autres | 6,5 | —
| 2935 | Sulfonamides: | |
| 29351000 | – N-Méthylperfluorooctane sulfonamide | 6,5 | —
| 29352000 | – N-Éthylperfluorooctane sulfonamide | 6,5 | —
| 29353000 | – N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide | 6,5 | —
| 29354000 | – N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide | 6,5 | —
| 29355000 | – autres perfluorooctanes sulfonamides | 6,5 | —
| 293590 | – autres: | |
| 29359030 | – – 3-{1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam (ISO) | exemption | —
| 29359090 | – – autres | 6,5 | —
| |
XI. PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES
| |
| 2936 | Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques: | |
| | – Vitamines et leurs dérivés, non mélangés: | |
| 29362100 | – – Vitamines A et leurs dérivés | exemption | —
| 29362200 | – – Vitamine B1 et ses dérivés | exemption | —
| 29362300 | – – Vitamine B2 et ses dérivés | exemption | —
| 29362400 | – – Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés | exemption | —
| 29362500 | – – Vitamine B6 et ses dérivés | exemption | —
| 29362600 | – – Vitamine B12 et ses dérivés | exemption | —
| 29362700 | – – Vitamine C et ses dérivés | exemption | —
| 29362800 | – – Vitamine E et ses dérivés | exemption | —
| 29362900 | – – autres vitamines et leurs dérivés | exemption | —
| 29369000 | – autres, y compris les concentrats naturels | exemption | —
| 2937 | Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones: | |
| | – Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels: | |
| 29371100 | – – Somatropine, ses dérivés et analogues structurels | exemption | g
| 29371200 | – – Insuline et ses sels | exemption | g
| 29371900 | – – autres | exemption | g
| | – Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels: | |
| 29372100 | – – Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) | exemption | g
| 29372200 | – – Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes | exemption | g
| 29372300 | – – Œstrogènes et progestogènes | exemption | g
| 29372900 | – – autres | exemption | g
| 29375000 | – Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels | exemption | g
| 29379000 | – autres | exemption | g
| |
XII. HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS
| |
| 2938 | Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés: | |
| 29381000 | – Rutoside (rutine) et ses dérivés | 6,5 | —
| 293890 | – autres: | |
| 29389010 | – – Hétérosides des digitales | 6 | —
| 29389030 | – – Glycyrrhizine et glycyrrhizates | 5,7 | —
| 29389090 | – – autres | 6,5 | —
| 2939 | Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés: | |
| | – Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29391100 | – – Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits | exemption | —
| 29391900 | – – autres | exemption | —
| 29392000 | – Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits | exemption | —
| 29393000 | – Caféine et ses sels | exemption | —
| | – Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29394100 | – – Éphédrine et ses sels | exemption | —
| 29394200 | – – Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels | exemption | —
| 29394300 | – – Cathine (DCI) et ses sels | exemption | —
| 29394400 | – – Noréphédrine et ses sels | exemption | —
| 29394500 | – – Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels | exemption | —
| 29394900 | – – autres | exemption | —
| | – Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29395100 | – – Fénétylline (DCI) et ses sels | exemption | —
| 29395900 | – – autres | exemption | —
| | – Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29396100 | – – Ergométrine (DCI) et ses sels | exemption | —
| 29396200 | – – Ergotamine (DCI) et ses sels | exemption | —
| 29396300 | – – Acide lysergique et ses sels | exemption | —
| 29396900 | – – autres | exemption | —
| | – autres, d’origine végétale: | |
| 29397200 | – – Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits | exemption | —
| 293979 | – – autres: | |
| 29397910 | – – – Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés | exemption | —
| 29397990 | – – – autres | exemption | —
| 29398000 | – autres | exemption | —
| |
XIII. AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES
| |
| 29400000 | Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2937, 2938 et 2939 | 6,5 | —
| 2941 | Antibiotiques: | |
| 29411000 | – Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits | exemption | —
| 294120 | – Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits: | |
| 29412030 | – – Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates | 5,3 | —
| 29412080 | – – autres | exemption | —
| 29413000 | – Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits | exemption | —
| 29414000 | – Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits | exemption | —
| 29415000 | – Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits | exemption | —
| 29419000 | – autres | exemption | —
| 29420000 | Autres composés organiques | 6,5 | —
CHAPITRE 30
PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (section IV);
b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (no 2404);
c) les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (no 2520);
d) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (no 3301);
e) les préparations des nos 3303 à 3307, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;
f) les savons et autres produits du no 3401 additionnés de substances médicamenteuses;
g) les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (no 3407);
h) l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (no 3502);
ij) les réactifs de diagnostic du no 3822.
2. Au sens du n° 3002, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 2937) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués d’anticorps et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF).
3. Au sens des nos 3003 et 3004 et de la note 4, point d), du chapitre, on considère:
a) comme «produits non mélangés»:
1) les solutions aqueuses de produits non mélangés;
2) tous les produits des chapitres 28 ou 29;
3) les extraits végétaux simples du no 1302, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque;
b) comme «produits mélangés»:
1) les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);
2) les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;
3) les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles.
4. Ne sont compris dans le no 3006 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la nomenclature:
a) les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;
b) les laminaires stériles;
c) les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; les barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non;
d) les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients ou davantage, propres aux mêmes usages;
e) placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses, même contenant des médicaments actifs;
f) les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse;
g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;
h) les préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides;
ij) les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux;
k) les déchets pharmaceutiques, c'est-à-dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial en raison, par exemple, du dépassement de leur date de péremption;
l) les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés adhésifs ou plaques frontales.
Notes de sous-positions
1. Au sens des nos 300213 et 300214, on considère:
a) comme produits non mélangés, les produits purs, que ces composés contiennent ou non des impuretés;
b) comme produits mélangés:
1) les solutions aqueuses et les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus;
2) les produits des paragraphes a) et b) 1) ci-dessus additionnés d’un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur transport;
3) les produits des paragraphes a), b) 1) et b) 2) ci-dessus additionnés d’autres additifs.
2. Les nos 300360 et 300460 couvrent les médicaments contenant de l’artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou contenant l’un des principes actifs suivants, même associés à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs : de l’amodiaquine (DCI); de l’acide artélinique ou ses sels; de l’arténimol (DCI); de l’artémotil (DCI); de l’artéméther (DCI); de l’artésunate (DCI); de la chloroquine (DCI); de la dihydroartémisinine (DCI); de la luméfantrine (DCI); de la méfloquine (DCI); de la pipéraquine (DCI); de la pyriméthamine (DCI) ou de la sulfadoxine (DCI).
Note complémentaire
1. Le no 3004 comprend des préparations médicinales à base de plantes et des préparations à base des substances actives suivantes: vitamines, minéraux, acides aminés essentiels et acides gras, conditionnés pour la vente au détail. Ces préparations sont à classer dans le no 3004 si l'étiquette, l'emballage ou le mode d'emploi porte les indications suivantes:
a) les maladies, affections ou leurs symptômes, spécifiques, contre lesquels elles doivent être employées;
b) la concentration de la substance active ou des substances actives qu'elles contiennent;
c) la posologie; et
d) le mode d'administration.
Cette position comprend également les préparations homéopathiques à usage médical à condition qu'elles remplissent les conditions a), c) et d) mentionnées ci-dessus.
Dans le cas des préparations à base de vitamines, minéraux, acides aminés essentiels et acides gras, le niveau d'une de ces substances par dose journalière recommandée figurant sur l'étiquette doit être significativement plus élevé que l'apport journalier recommandé nécessaire pour garder la santé en général ou le bien-être.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 3001 | Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs: | |
| 300120 | – Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions: | |
| 30012010 | – – d'origine humaine | exemption | —
| 30012090 | – – autres | exemption | —
| 300190 | – autres: | |
| 30019020 | – – d'origine humaine | exemption | —
| | – – autres: | |
| 30019091 | – – – Héparine et ses sels | exemption | —
| 30019098 | – – – autres | exemption | —
| 3002 | Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées: | |
| | – Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique: | |
| 30021200 | – – Antisérums et autres fractions du sang | exemption | —
| 30021300 | – – Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail | exemption | —
| 30021400 | – – Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail | exemption | —
| 30021500 | – – Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail | exemption | —
| | – Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires: | |
| 300241 | – – Vaccins pour la médecine humaine: | |
| 30024110 | – – – Vaccins contre les coronavirus du SRAS (espèce SARS-CoV) | exemption | p/st
| 30024190 | – – – autres | exemption | —
| 30024200 | – – Vaccins pour la médecine vétérinaire | exemption | —
| 30024900 | – – autres | exemption | —
| | – Cultures de cellules, même modifiées: | |
| 30025100 | – – Produits de thérapie cellulaire | exemption | —
| 30025900 | – – autres | exemption | —
| 300290 | – autres: | |
| 30029010 | – – Sang humain | exemption | —
| 30029030 | – – Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic | exemption | —
| 3003 | Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail: | |
| 30031000 | – contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits | exemption | —
| 30032000 | – autres, contenant des antibiotiques | exemption | —
| | – autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 2937: | |
| 30033100 | – – contenant de l'insuline | exemption | —
| 30033900 | – – autres | exemption | —
| | – autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés: | |
| 30034100 | – – contenant de l’éphédrine ou ses sels | exemption | —
| 30034200 | – – contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels | exemption | —
| 30034300 | – – contenant de la noréphédrine ou ses sels | exemption | —
| 30034900 | – – autres | exemption | —
| 30036000 | – autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre | exemption | —
| 30039000 | – autres | exemption | —
| 3004 | Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail: | |
| 30041000 | – contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits | exemption | —
| 30042000 | – autres, contenant des antibiotiques | exemption | —
| | – autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 2937: | |
| 30043100 | – – contenant de l'insuline | exemption | —
| 30043200 | – – contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels | exemption | —
| 30043900 | – – autres | exemption | —
| | – autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés: | |
| 30044100 | – – contenant de l’éphédrine ou ses sels | exemption | —
| 30044200 | – – contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels | exemption | —
| 30044300 | – – contenant de la noréphédrine ou ses sels | exemption | —
| 30044900 | – – autres | exemption | —
| 30045000 | – autres, contenant des vitamines ou d’autres produits du n° 2936 | exemption | —
| 30046000 | – autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre | exemption | —
| 30049000 | – autres | exemption | —
| 3005 | Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires: | |
| 30051000 | – Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive | exemption | —
| 300590 | – autres: | |
| 30059010 | – – Ouates et articles en ouate | exemption | —
| | – – autres: | |
| | – – – en matières textiles: | |
| 30059031 | – – – – Gazes et articles en gaze | exemption | —
| 30059050 | – – – – autres | exemption | —
| 30059099 | – – – autres | exemption | —
| 3006 | Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre: | |
| 300610 | – Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non: | |
| 30061010 | – – Catguts stériles | exemption | —
| 30061030 | – – Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non | 6,5 | —
| 30061090 | – – autres | exemption | —
| 30063000 | – Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient | exemption | —
| 30064000 | – Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse | exemption | —
| 30065000 | – Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence | exemption | —
| 30066000 | – Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides | exemption | —
| 30067000 | – Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux | 6,5 | —
| | – autres: | |
| 30069100 | – – Appareillages identifiables de stomie | 6,5 | —
| 30069200 | – – Déchets pharmaceutiques | exemption | —
| 30069300 | – – Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses | exemption | —
CHAPITRE 31
ENGRAIS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) le sang animal du no 0511;
b) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les notes 2 point a), 3 point a), 4 point a) ou 5 ci-dessous;
c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824; les éléments d'optique en chlorure de potassium (no 9001).
2. Le no 3102 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
a) les produits ci-après:
1) le nitrate de sodium, même pur;
2) le nitrate d'ammonium, même pur;
3) les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium;
4) le sulfate d'ammonium, même pur;
5) les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium;
6) les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium;
7) la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile;
8) l'urée, même pure;
b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus;
c) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux points a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;
d) les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux points a) 2) ou a) 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits.
3. Le no 3103 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
a) les produits ci-après:
1) les scories de déphosphoration;
2) les phosphates naturels du no 2510, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés;
3) les superphosphates (simples, doubles ou triples);
4) l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;
b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;
c) les engrais consistant en mélanges de produits visés aux points a) ou b) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant.
4. Le no 3104 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
a) les produits ci-après:
1) les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres);
2) le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la note 1 point c);
3) le sulfate de potassium, même pur;
4) le sulfate de magnésium et de potassium, même pur;
b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus.
5. L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même purs, et les mélanges de ces produits entre eux entrent dans le no 3105.
6. Au sens du no 3105, l'expression «autres engrais» ne couvre que les produits des types utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants: azote, phosphore ou potassium.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 31010000 | Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale | exemption | —
| 3102 | Engrais minéraux ou chimiques azotés: | |
| 310210 | – Urée, même en solution aqueuse: | |
| 31021010 | – – Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec | 6,5 | kg N
| 31021090 | – – autre | 6,5 | kg N
| | – Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium: | |
| 31022100 | – – Sulfate d'ammonium | 6,5 | kg N
| 31022900 | – – autres | 6,5 | kg N
| 310230 | – Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse: | |
| 31023010 | – – en solution aqueuse | 6,5 | kg N
| 31023090 | – – autre | 6,5 | kg N
| 310240 | – Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant: | |
| 31024010 | – – d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids | 6,5 | kg N
| 31024090 | – – d'une teneur en azote excédant 28 % en poids | 6,5 | kg N
| 31025000 | – Nitrate de sodium | 6,5 | kg N
| 31026000 | – Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium | 6,5 | kg N
| 31028000 | – Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales | 6,5 | kg N
| 31029000 | – autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes | 6,5 | kg N
| 3103 | Engrais minéraux ou chimiques phosphatés: | |
| | – Superphosphates: | |
| 31031100 | – – contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) | 4,8 | kg P2O5
| 31031900 | – – autres | 4,8 | kg P2O5
| 31039000 | – autres | exemption | kg P2O5
| 3104 | Engrais minéraux ou chimiques potassiques: | |
| 310420 | – Chlorure de potassium: | |
| 31042010 | – – d'une teneur en potassium évalué en K2O n'excédant pas 40 % en poids du produit anhydre à l'état sec | exemption | kg K2O
| 31042050 | – – d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 40 % mais n'excédant pas 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec | exemption | kg K2O
| 31042090 | – – d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec | exemption | kg K2O
| 31043000 | – Sulfate de potassium | exemption | kg K2O
| 31049000 | – autres | exemption | kg K2O
| 3105 | Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg: | |
| 31051000 | – Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg | 6,5 | —
| 310520 | – Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium: | |
| 31052010 | – – d'une teneur en azote excédant 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec | 6,5 | —
| 31052090 | – – autres | 6,5 | —
| 31053000 | – Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) | 6,5 | —
| 31054000 | – Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) | 6,5 | —
| | – autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore: | |
| 31055100 | – – contenant des nitrates et des phosphates | 6,5 | —
| 31055900 | – – autres | 6,5 | —
| 31056000 | – Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium | 3,2 | —
| 310590 | – autres: | |
| 31059020 | – – d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec | 6,5 | —
| 31059080 | – – autres | 3,2 | —
CHAPITRE 32
EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des nos 3203 ou 3204, des produits inorganiques des types utilisés comme «luminophores» (no 3206), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au no 3207 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du no 3212;
b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des nos 2936 à 2939, 2941 ou 3501 à 3504;
c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (no 2715).
2. Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le no 3204.
3. Entrent également dans les nos 3203, 3204, 3205 et 3206 les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le no 3206, les pigments du no 2530 ou du chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas, toutefois, les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (no 3212), ni les autres préparations visées aux nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ou 3215.
4. Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des nos 3901 à 3913 sont comprises dans le no 3208 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution.
5. Au sens du présent chapitre, les termes «matières colorantes» ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau.
6. Au sens du no 3212, ne sont considérées comme «feuilles pour le marquage au fer» que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par:
a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;
b) des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 3201 | Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés: | |
| 32011000 | – Extrait de quebracho | exemption | —
| 32012000 | – Extrait de mimosa | 6,5 | —
| 320190 | – autres: | |
| 32019020 | – – Extraits de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtaignier | 5,8 | —
| 32019090 | – – autres | 5,3 | —
| 3202 | Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage: | |
| 32021000 | – Produits tannants organiques synthétiques | 5,3 | —
| 32029000 | – autres | 5,3 | —
| 320300 | Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale: | |
| 32030010 | – Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières | exemption | —
| 32030090 | – Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières | 2,5 | —
| 3204 | Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie: | |
| | – Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes: | |
| 32041100 | – – Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants | 6,5 | —
| 32041200 | – – Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants | 6,5 | —
| 32041300 | – – Colorants basiques et préparations à base de ces colorants | 6,5 | —
| 32041400 | – – Colorants directs et préparations à base de ces colorants | 6,5 | —
| 32041500 | – – Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants | 6,5 | —
| 32041600 | – – Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants | 6,5 | —
| 32041700 | – – Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants | 6,5 | —
| 32041800 | – – Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières | 6,5 | —
| 32041900 | – – autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des nos 320411 à 320419 | 6,5 | —
| 32042000 | – Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents | 6 | —
| 32049000 | – autres | 6,5 | —
| 32050000 | Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes | 6,5 | —
| 3206 | Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie: | |
| | – Pigments et préparations à base de dioxyde de titane: | |
| 32061100 | – – contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche | 6 | —
| 32061900 | – – autres | 6,5 | —
| 32062000 | – Pigments et préparations à base de composés du chrome | 6,5 | —
| | – autres matières colorantes et autres préparations: | |
| 32064100 | – – Outremer et ses préparations | 6,5 | —
| 32064200 | – – Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc | 6,5 | —
| 320649 | – – autres: | |
| 32064910 | – – – Magnétite | 4,9 | —
| 32064970 | – – – autres | 6,5 | —
| 32065000 | – Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores | 5,3 | —
| 3207 | Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons: | |
| 32071000 | – Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires | 6,5 | —
| 320720 | – Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires: | |
| 32072010 | – – Engobes | 5,3 | —
| 32072090 | – – autres | 6,3 | —
| 32073000 | – Lustres liquides et préparations similaires | 5,3 | —
| 320740 | – Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons: | |
| 32074040 | – – Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres; verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium | exemption | —
| 32074085 | – – autres | 3,7 | —
| 3208 | Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre: | |
| 320810 | – à base de polyesters: | |
| 32081010 | – – Solutions définies à la note 4 du présent chapitre | 6,5 | —
| 32081090 | – – autres | 6,5 | —
| 320820 | – à base de polymères acryliques ou vinyliques: | |
| 32082010 | – – Solutions définies à la note 4 du présent chapitre | 6,5 | —
| 32082090 | – – autres | 6,5 | —
| 320890 | – autres: | |
| | – – Solutions définies à la note 4 du présent chapitre: | |
| 32089011 | – – – Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère | exemption | —
| 32089013 | – – – Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère | exemption | —
| 32089019 | – – – autres | 6,5 | —
| | – – autres: | |
| 32089091 | – – – à base de polymères synthétiques | 6,5 | —
| 32089099 | – – – à base de polymères naturels modifiés | 6,5 | —
| 3209 | Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux: | |
| 32091000 | – à base de polymères acryliques ou vinyliques | 6,5 | —
| 32099000 | – autres | 6,5 | —
| 321000 | Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs: | |
| 32100010 | – Peintures et vernis à l'huile | 6,5 | —
| 32100090 | – autres | 6,5 | —
| 32110000 | Siccatifs préparés | 6,5 | —
| 3212 | Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail: | |
| 32121000 | – Feuilles pour le marquage au fer | 6,5 | —
| 32129000 | – autres | 6,5 | —
| 3213 | Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires: | |
| 32131000 | – Couleurs en assortiments | 6,5 | —
| 32139000 | – autres | 6,5 | —
| 3214 | Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie: | |
| 321410 | – Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture: | |
| 32141010 | – – Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics | 5 | —
| 32141090 | – – Enduits utilisés en peinture | 5 | —
| 32149000 | – autres | 5 | —
| 3215 | Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides: | |
| | – Encres d'imprimerie: | |
| 32151100 | – – noires | 6,5 | —
| 32151900 | – – autres | 6,5 | —
| 321590 | – autres: | |
| 32159020 | – – Cartouches d'encre (sans tête d'impression intégrée) destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 844331, 844332 ou 844339, et incluant des composants mécaniques ou électriques; encre solide sous forme de blocs ouvrés pour appareils relevant des sous-positions 844331, 844332 ou 844339 | exemption | —
| 32159070 | – – autres | 6,5 | —
CHAPITRE 33
HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des nos 1301 ou 1302;
b) les savons et autres produits du no 3401;
c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 3805.
2. Aux fins du no 3302, l'expression «substances odoriférantes» couvre uniquement les substances du no 3301, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.
3. Les nos 3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.
4. On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du no 3307, notamment les produits suivants: les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 3301 | Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: | |
| | – Huiles essentielles d'agrumes: | |
| 330112 | – – d'orange: | |
| 33011210 | – – – non déterpénées | 7 | —
| 33011290 | – – – déterpénées | 4,4 | —
| 330113 | – – de citron: | |
| 33011310 | – – – non déterpénées | 7 | —
| 33011390 | – – – déterpénées | 4,4 | —
| 330119 | – – autres: | |
| 33011920 | – – – non déterpénées | 7 | —
| 33011980 | – – – déterpénées | 4,4 | —
| | – Huiles essentielles autres que d'agrumes: | |
| 330124 | – – de menthe poivrée (Mentha piperita): | |
| 33012410 | – – – non déterpénées | exemption | —
| 33012490 | – – – déterpénées | 2,9 | —
| 330125 | – – d'autres menthes: | |
| 33012510 | – – – non déterpénées | exemption | —
| 33012590 | – – – déterpénées | 2,9 | —
| 330129 | – – autres: | |
| | – – – de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang: | |
| 33012911 | – – – – non déterpénées | exemption | —
| 33012931 | – – – – déterpénées | 2,9 | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – non déterpénées: | |
| 33012942 | – – – – – de rose | exemption | —
| 33012949 | – – – – – autres | exemption | —
| | – – – – déterpénées: | |
| 33012971 | – – – – – de géranium, de jasmin, de vétiver | 2,3 | —
| 33012979 | – – – – – de lavande ou de lavandin | 2,9 | —
| 33012991 | – – – – – autres | 2,9 | —
| 33013000 | – Résinoïdes | 2 | —
| 330190 | – autres: | |
| 33019010 | – – Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles | 2,3 | —
| | – – Oléorésines d'extraction: | |
| 33019021 | – – – de réglisse et de houblon | 3,2 | —
| 33019030 | – – – autres | exemption | —
| 33019090 | – – autres | 3 | —
| 3302 | Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons: | |
| 330210 | – des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons: | |
| | – – des types utilisés pour les industries des boissons: | |
| | – – – Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson: | |
| 33021010 | – – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol | 17,3 MIN 1 €/% vol/hl | —
| | – – – – autres: | |
| 33021021 | – – – – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule | 12,8 | —
| 33021029 | – – – – – autres | 9 + EA | —
| 33021040 | – – – autres | exemption | —
| 33021090 | – – des types utilisés pour les industries alimentaires | exemption | —
| 330290 | – autres: | |
| 33029010 | – – Solutions alcooliques | exemption | —
| 33029090 | – – autres | exemption | —
| 330300 | Parfums et eaux de toilette: | |
| 33030010 | – Parfums | exemption | —
| 33030090 | – Eaux de toilette | exemption | —
| 3304 | Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures: | |
| 33041000 | – Produits de maquillage pour les lèvres | exemption | —
| 33042000 | – Produits de maquillage pour les yeux | exemption | —
| 33043000 | – Préparations pour manucures ou pédicures | exemption | —
| | – autres: | |
| 33049100 | – – Poudres, y compris les poudres compactes | exemption | —
| 33049900 | – – autres | exemption | —
| 3305 | Préparations capillaires: | |
| 33051000 | – Shampooings | exemption | —
| 33052000 | – Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents | exemption | —
| 33053000 | – Laques pour cheveux | exemption | —
| 33059000 | – autres | exemption | —
| 3306 | Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail: | |
| 33061000 | – Dentifrices | exemption | —
| 33062000 | – Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) | 4 | —
| 33069000 | – autres | exemption | —
| 3307 | Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes: | |
| 33071000 | – Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage | 6,5 | —
| 33072000 | – Désodorisants corporels et antisudoraux | 6,5 | —
| 33073000 | – Sels parfumés et autres préparations pour bains | 6,5 | —
| | – Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses: | |
| 33074100 | – – «Agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion | 6,5 | —
| 33074900 | – – autres | 6,5 | —
| 33079000 | – autres | 6,5 | —
CHAPITRE 34
SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou d’origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (no 1517);
b) les composés isolés de constitution chimique définie;
c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos 3305, 3306 ou 3307).
2. Au sens du no 3401, le terme «savons» ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le no 3405 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires.
3. Au sens du no 3402, les «agents de surface organiques» sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 degrés Celsius et laissés au repos pendant une heure à la même température:
a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble et
b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 × 10–2 N/m (45 dynes/cm) ou moins.
4. Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no 3403, s'entendent des produits définis à la note 2 du chapitre 27.
5. Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes «cires artificielles et cires préparées», employés dans le libellé du no 3404, s'appliquent seulement:
a) aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;
b) aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;
c) aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières.
Par contre, le no 3404 ne comprend pas:
a) les produits des nos 1516, 3402 ou 3823, même s'ils présentent le caractère des cires;
b) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou colorées, du no 1521;
c) les cires minérales et les produits similaires du no 2712, même mélangés entre eux ou simplement colorés;
d) les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (nos 3405, 3809, etc.).
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 3401 | Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents: | |
| | – Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents: | |
| 34011100 | – – de toilette (y compris ceux à usages médicaux) | exemption | —
| 34011900 | – – autres | exemption | —
| 340120 | – Savons sous autres formes: | |
| 34012010 | – – Flocons, paillettes, granulés ou poudres | exemption | —
| 34012090 | – – autres | exemption | —
| 34013000 | – Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon | 4 | —
| 3402 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 3401: | |
| | – Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail: | |
| 34023100 | – – Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels | 4 | —
| 340239 | – – autres: | |
| 34023910 | – – – Solution aqueuse contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % d'alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium | exemption | —
| 34023990 | – – – autres | 4 | —
| | – Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail: | |
| 34024100 | – – cationiques | 4 | —
| 34024200 | – – non ioniques | 4 | —
| 34024900 | – – autres | 4 | —
| 340250 | – Préparations conditionnées pour la vente au détail: | |
| 34025010 | – – Préparations tensio-actives | 4 | —
| 34025090 | – – Préparations pour lessives et préparations de nettoyage | 4 | —
| 340290 | – autres: | |
| 34029010 | – – Préparations tensio-actives | 4 | —
| 34029090 | – – Préparations pour lessives et préparations de nettoyage | 4 | —
| 3403 | Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux: | |
| | – contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux: | |
| 34031100 | – – Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières | 4,6 | —
| 340319 | – – autres: | |
| 34031910 | – – – contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base | 6,5 | —
| 34031920 | – – – Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 % | 4,6 | —
| 34031980 | – – – autres | 4,6 | —
| | – autres: | |
| 34039100 | – – Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières | 4,6 | —
| 34039900 | – – autres | 4,6 | —
| 3404 | Cires artificielles et cires préparées: | |
| 34042000 | – de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycol) | exemption | —
| 34049000 | – autres | exemption | —
| 3405 | Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 3404: | |
| 34051000 | – Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir | exemption | —
| 34052000 | – Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries | exemption | —
| 34053000 | – Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux | exemption | —
| 34054000 | – Pâtes, poudres et autres préparations à récurer | exemption | —
| 340590 | – autres: | |
| 34059010 | – – Brillants pour métaux | exemption | —
| 34059090 | – – autres | exemption | —
| 34060000 | Bougies, chandelles, cierges et articles similaires | exemption | —
| 34070000 | Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre | exemption | —
CHAPITRE 35
MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les levures (no 2102);
b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du chapitre 30;
c) les préparations enzymatiques pour le prétannage (no 3202);
d) les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du chapitre 34;
e) les protéines durcies (no 3913);
f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre 49).
2. Le terme «dextrine» employé dans le libellé du no 3505 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %.
Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du no 1702.
Note complémentaire
1. La sous-position 35040010 comprend les concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 85 % de protéines.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 3501 | Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine: | |
| 350110 | – Caséines: | |
| 35011010 | – – destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles | exemption | —
| 35011050 | – – destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers | 3,2 | —
| 35011090 | – – autres | 9 | —
| 350190 | – autres: | |
| 35019010 | – – Colles de caséine | 8,3 | —
| 35019090 | – – autres | 6,4 | —
| 3502 | Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines: | |
| | – Ovalbumine: | |
| 350211 | – – séchée: | |
| 35021110 | – – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine | exemption | —
| 35021190 | – – – autre | 123,5 €/100 kg/net | —
| 350219 | – – autre: | |
| 35021910 | – – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine | exemption | —
| 35021990 | – – – autre | 16,7 €/100 kg/net | —
| 350220 | – Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum: | |
| 35022010 | – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine | exemption | —
| | – – autre: | |
| 35022091 | – – – séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.) | 123,5 €/100 kg/net | —
| 35022099 | – – – autre | 16,7 €/100 kg/net | —
| 350290 | – autres: | |
| | – – Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine: | |
| 35029020 | – – – impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine | exemption | —
| 35029070 | – – – autres | 6,4 | —
| 35029090 | – – Albuminates et autres dérivés des albumines | 7,7 | —
| 350300 | Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 3501: | |
| 35030010 | – Gélatines et leurs dérivés | 7,7 | —
| 35030080 | – autres | 7,7 | —
| 350400 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome: | |
| 35040010 | – Concentrés de protéines du lait visés à la note complémentaire 1 du présent chapitre | 3,4 | —
| 35040090 | – autres | 3,4 | —
| 3505 | Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés: | |
| 350510 | – Dextrine et autres amidons et fécules modifiés: | |
| 35051010 | – – Dextrine | 9 + 17,7 €/100 kg/net | —
| | – – autres amidons et fécules modifiés: | |
| 35051050 | – – – Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés | 7,7 | —
| 35051090 | – – – autres | 9 + 17,7 €/100 kg/net | —
| 350520 | – Colles: | |
| 35052010 | – – d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 % | 8,3 + 4,5 €/100 kg/net MAX 11,5 | —
| 35052030 | – – d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 % | 8,3 + 8,9 €/100 kg/net MAX 11,5 | —
| 35052050 | – – d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 % | 8,3 + 14,2 €/100 kg/net MAX 11,5 | —
| 35052090 | – – d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 % | 8,3 + 17,7 €/100 kg/net MAX 11,5 | —
| 3506 | Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg: | |
| 35061000 | – Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg | 6,5 | —
| | – autres: | |
| 350691 | – – Adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc: | |
| 35069110 | – – – Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'écrans plats ou d'écrans tactiles | exemption | —
| 35069190 | – – – autres | 6,5 | —
| 35069900 | – – autres | 6,5 | —
| 3507 | Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs: | |
| 35071000 | – Présure et ses concentrats | 6,3 | —
| 350790 | – autres: | |
| 35079030 | – – Lipoprotéine lipase; aspergillus alkaline protéase | exemption | —
| 35079090 | – – autres | 6,3 | —
CHAPITRE 36
POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les notes 2 points a) ou b) ci-dessous.
2. On entend par «articles en matières inflammables», au sens du no 3606, exclusivement:
a) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;
b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes;
c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 36010000 | Poudres propulsives | 5,7 | —
| 36020000 | Explosifs préparés autres que les poudres propulsives | 6,5 | —
| 3603 | Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques: | |
| 36031000 | – Mèches de sûreté | 6 | —
| 36032000 | – Cordeaux détonants | 6 | —
| 36033000 | – Amorces fulminantes | 6,5 | —
| 36034000 | – Capsules fulminantes | 6,5 | —
| 36035000 | – Allumeurs | 6,5 | —
| 36036000 | – Détonateurs électriques | 6,5 | —
| 3604 | Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie: | |
| 36041000 | – Articles pour feux d'artifice | 6,5 | —
| 36049000 | – autres | 6,5 | —
| 36050000 | Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 3604 | 6,5 | —
| 3606 | Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre: | |
| 36061000 | – Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 | 6,5 | —
| 360690 | – autres: | |
| 36069010 | – – Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes | 6 | —
| 36069090 | – – autres | 6,5 | —
CHAPITRE 37
PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut.
2. Dans le présent chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles.
Notes complémentaires
1. Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores en deux bandes (bande ne comportant que les images et bande utilisée pour l'enregistrement du son).
2. Par «films d'actualités», au sens de la sous-position 37069052, on entend les films d'un métrage inférieur à 330 mètres, relatifs à des événements présentant un caractère d'actualité politique, sportive, militaire, scientifique, littéraire, folklorique, touristique, mondaine, etc.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 3701 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs: | |
| 37011000 | – pour rayons X | 6,5 | m2
| 37012000 | – Films à développement et tirage instantanés | 6,5 | p/st
| 37013000 | – autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm | exemption | m2
| | – autres: | |
| 37019100 | – – pour la photographie en couleurs (polychrome) | 6,5 | —
| 37019900 | – – autres | exemption | —
| 3702 | Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées: | |
| 37021000 | – pour rayons X | 6,5 | m2
| | – autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm: | |
| 370231 | – – pour la photographie en couleurs (polychrome): | |
| 37023191 |
– – – Négatif de film couleur:
— d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et
— d'une longueur de 100 m ou plus,
destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané
| exemption | m
| 37023197 | – – – autres | 6,5 | m
| 370232 | – – autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent: | |
| | – – – d'une largeur n'excédant pas 35 mm: | |
| 37023210 | – – – – Microfilms; films pour les arts graphiques | 6,5 | —
| 37023220 | – – – – autres | 5,3 | —
| 37023285 | – – – d'une largeur excédant 35 mm | 6,5 | —
| 37023900 | – – autres | 6,5 | —
| | – autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm: | |
| 37024100 | – – d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) | 6,5 | m2
| 37024200 | – – d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs | 6,5 | m2
| 37024300 | – – d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m | 6,5 | m2
| 37024400 | – – d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm | 6,5 | m2
| | – autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome): | |
| 37025200 | – – d'une largeur n'excédant pas 16 mm | 5,3 | —
| 37025300 | – – d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives | 5,3 | p/st
| 37025400 | – – d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives | 5 | p/st
| 37025500 | – – d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m | 5,3 | m
| 37025600 | – – d'une largeur excédant 35 mm | 6,5 | —
| | – autres: | |
| 370296 | – – d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m: | |
| 37029610 | – – – Microfilms; films pour les arts graphiques | 6,5 | —
| 37029690 | – – – autres | 5,3 | p/st
| 370297 | – – d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m: | |
| 37029710 | – – – Microfilms; films pour les arts graphiques | 6,5 | —
| 37029790 | – – – autres | 5,3 | m
| 37029800 | – – d'une largeur excédant 35 mm | 6,5 | —
| 3703 | Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés: | |
| 37031000 | – en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm | 6,5 | —
| 37032000 | – autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) | 6,5 | —
| 37039000 | – autres | 6,5 | —
| 370400 | Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés: | |
| 37040010 | – Plaques, pellicules et films | exemption | —
| 37040090 | – autres | 6,5 | —
| 370500 | Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques: | |
| 37050010 | – pour la reproduction offset | 5,3 | —
| 37050090 | – autres | exemption | —
| 3706 | Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son: | |
| 370610 | – d'une largeur de 35 mm ou plus: | |
| 37061020 | – – ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail | exemption | m
| 37061099 | – – autres positifs | 6,5 | m
| 370690 | – autres: | |
| 37069052 | – – ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail; films d'actualités | exemption | m
| | – – autres, d'une largeur: | |
| 37069091 | – – – de moins de 10 mm | exemption | m
| 37069099 | – – – de 10 mm ou plus | 5,4 | m
| 3707 | Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi: | |
| 37071000 | – Émulsions pour la sensibilisation des surfaces | 6 | —
| 370790 | – autres: | |
| 37079020 | – – Révélateurs et fixateurs | exemption | —
| 37079090 | – – autres | exemption | —
CHAPITRE 38
PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après:
1) le graphite artificiel (no 3801);
2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au no 3808;
3) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (no 3813);
4) les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la note 2 ci-après;
5) les produits visés dans les notes 3 point a) ou 3 point c) ci-après;
b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (no 2106 généralement);
c) les produits du no 2404;
d) les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la note 3 point a) ou 3 point b) du chapitre 26 (no 2620);
e) les médicaments (nos 3003 ou 3004);
f) les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l'extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (no 2620), les catalyseurs épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (no 7112) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d'alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (sections XIV ou XV).
2. A) Au sens du no 3822, on entend par «matériau de référence certifié» un matériau de référence qui est accompagné d'un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d'analyse, d'étalonnage ou de référence.
B) À l'exclusion des produits des chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des matériaux de référence certifiés, le no 3822 a priorité sur toute autre position de la nomenclature.
3. Sont compris dans le no 3824 et non dans une autre position de la nomenclature:
a) les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes;
b) les huiles de fusel; l'huile de Dippel;
c) les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail;
d) les produits pour correction de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les rubans correcteurs (autres que ceux du no 9612), conditionnés dans des emballages pour la vente au détail;
e) les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple).
4. Dans la nomenclature, par «déchets municipaux» on entend les déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et les détritus ramassés sur les routes et les trottoirs ainsi que les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition. Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. L'expression «déchets municipaux» ne couvre toutefois pas:
a) les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matières plastiques, de caoutchouc, de bois, de papier, de matières textiles, de verre ou de métal, ou encore les déchets et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent leur régime propre;
b) les déchets industriels;
c) les déchets pharmaceutiques, tels que définis par la note 4 point k) du chapitre 30;
d) les déchets cliniques définis à la note 6 point a) ci-dessous.
5. Aux fins du no 3825, par «boues d'épuration» on entend les boues provenant des stations d'épuration des eaux usées urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets de curage et les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu'engrais, sont exclues (chapitre 31).
6. Aux fins du no 3825, l'expression «autres déchets» couvre:
a) les déchets cliniques, c'est-à-dire les déchets contaminés provenant de la recherche médicale, des travaux d'analyse ou d'autres traitements médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui doivent être détruits de manière particulière (par exemple: pansements, gants usagés et seringues usagées);
b) les déchets de solvants organiques;
c) les déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel;
d) les autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes.
Toutefois, l'expression «autres déchets» ne couvre pas les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (no 2710).
7. Aux fins du no 3826, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées.
Notes de sous-positions
1. Les nos 380852 et 380859 couvrent uniquement les marchandises du no 3808, contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6- dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l'heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctane sulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO).
2. Les nos 380861 à 380869 couvrent uniquement les marchandises du n° 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO).
3. Les nos 382481 à 382489 couvrent uniquement les mélanges et préparations contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); des polybromobiphényles (PBB); des polychlorobiphényles (PCB); des polychloroterphényles (PCT); du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle); de l’aldrine (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du chlordane (ISO); du chlordécone (ISO); du DDT (ISO) (clofénotane (DCI); 1,1,1-trichloro-2,2-bis(pchlorophényl) éthane); de la dieldrine (ISO, DCI); de l'endosulfan (ISO); de l'endrine (ISO); de l’heptachlore (ISO); du mirex (ISO); du 1,2,3,4,5,6- hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du pentachlorobenzène (ISO); du hexachlorobenzène (ISO); de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels; des perfluorooctane sulfonamides; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; des éthers tètra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques; des paraffines chlorées à chaîne courte.
Les paraffines chlorées à chaîne courte sont des mélanges de composés, ayant un degré de chloration supérieur à 48 % en poids, et dont la formule moléculaire est CxH(2x-y+2)Cly, où x=10 – 13 et y= 1 – 13.
4. Aux fins des nos 382541 et 382549, par «déchets de solvants organiques» on entend les déchets qui contiennent principalement des solvants organiques, impropres en l'état à leur utilisation initiale, qu'ils soient ou non destinés à la récupération des solvants.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 3801 | Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits: | |
| 38011000 | – Graphite artificiel | 3,6 | —
| 380120 | – Graphite colloïdal ou semi-colloïdal: | |
| 38012010 | – – Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal | 6,5 | —
| 38012090 | – – autre | 4,1 | —
| 38013000 | – Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours | 5,3 | —
| 38019000 | – autres | 3,7 | —
| 3802 | Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé: | |
| 38021000 | – Charbons activés | 3,2 | —
| 38029000 | – autres | 5,7 | —
| 380300 | Tall oil, même raffiné: | |
| 38030010 | – brut | exemption | —
| 38030090 | – autre | 4,1 | —
| 38040000 | Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803 | 5 | —
| 3805 | Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal: | |
| 380510 | – Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate: | |
| 38051010 | – – Essence de térébenthine | 4 | —
| 38051030 | – – Essence de bois de pin | 3,7 | —
| 38051090 | – – Essence de papeterie au sulfate | 3,2 | —
| 380590 | – autres: | |
| 38059010 | – – Huile de pin | 3,7 | —
| 38059090 | – – autres | 3,4 | —
| 3806 | Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues: | |
| 38061000 | – Colophanes et acides résiniques | 5 | —
| 38062000 | – Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes | 4,2 | —
| 38063000 | – Gommes esters | 6,5 | —
| 38069000 | – autres | 4,2 | —
| 380700 | Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales: | |
| 38070010 | – Goudrons de bois | 2,1 | —
| 38070090 | – autres | 4,6 | —
| 3808 | Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches: | |
| | – Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre: | |
| 38085200 | – – DDT (ISO) [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g | 6 | —
| 38085900 | – – autres | 6 | —
| | – Marchandises mentionnées dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre: | |
| 38086100 | – – conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g | 6 | —
| 38086200 | – – conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg | 6 | —
| 38086900 | – – autres | 6 | —
| | – autres: | |
| 380891 | – – Insecticides: | |
| 38089110 | – – – à base de pyréthrinoïdes | 6 | —
| 38089120 | – – – à base d'hydrocarbures chlorés | 6 | —
| 38089130 | – – – à base de carbamates | 6 | —
| 38089140 | – – – à base d'organo-phosphorés | 6 | —
| 38089190 | – – – autres | 6 | —
| 380892 | – – Fongicides: | |
| | – – – inorganiques: | |
| 38089210 | – – – – Préparations cupriques | 4,6 | —
| 38089220 | – – – – autres | 6 | —
| | – – – autres: | |
| 38089230 | – – – – à base de dithiocarbamates | 6 | —
| 38089240 | – – – – à base de benzimidazoles | 6 | —
| 38089250 | – – – – à base de diazoles ou de triazoles | 6 | —
| 38089260 | – – – – à base de diazines ou de morpholines | 6 | —
| 38089290 | – – – – autres | 6 | —
| 380893 | – – Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes: | |
| | – – – Herbicides: | |
| 38089311 | – – – – à base de phénoxyphytohormones | 6 | —
| 38089313 | – – – – à base de triazines | 6 | —
| 38089315 | – – – – à base d'amides | 6 | —
| 38089317 | – – – – à base de carbamates | 6 | —
| 38089321 | – – – – à base de dérivés de dinitroanilines | 6 | —
| 38089323 | – – – – à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées | 6 | —
| 38089327 | – – – – autres | 6 | —
| 38089330 | – – – Inhibiteurs de germination | 6 | —
| 38089390 | – – – Régulateurs de croissance pour plantes | 6,5 | —
| 380894 | – – Désinfectants: | |
| 38089410 | – – – à base de sels d'ammonium quaternaire | 6 | —
| 38089420 | – – – à base de composés halogénés | 6 | —
| 38089490 | – – – autres | 6 | —
| 380899 | – – autres: | |
| 38089910 | – – – Rodenticides | 6 | —
| 38089990 | – – – autres | 6 | —
| 3809 | Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| 380910 | – à base de matières amylacées: | |
| 38091010 | – – d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 % | 8,3 + 8,9 €/100 kg/net MAX 12,8 | —
| 38091030 | – – d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 % | 8,3 + 12,4 €/100 kg/net MAX 12,8 | —
| 38091050 | – – d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 % | 8,3 + 15,1 €/100 kg/net MAX 12,8 | —
| 38091090 | – – d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 % | 8,3 + 17,7 €/100 kg/net MAX 12,8 | —
| | – autres: | |
| 38099100 | – – des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires | 6,3 | —
| 38099200 | – – des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires | 6,3 | —
| 38099300 | – – des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires | 6,3 | —
| 3810 | Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage: | |
| 38101000 | – Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits | 6,5 | —
| 381090 | – autres: | |
| 38109010 | – – Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage | 4,1 | —
| 38109090 | – – autres | 5 | —
| 3811 | Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales: | |
| | – Préparations antidétonantes: | |
| 381111 | – – à base de composés du plomb: | |
| 38111110 | – – – à base de plomb tétraéthyle | 6,5 | —
| 38111190 | – – – autres | 5,8 | —
| 38111900 | – – autres | 5,8 | —
| | – Additifs pour huiles lubrifiantes: | |
| 38112100 | – – contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux | 5,3 | —
| 38112900 | – – autres | 5,8 | —
| 38119000 | – autres | 5,8 | —
| 3812 | Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques: | |
| 38121000 | – Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation» | 6,3 | —
| 381220 | – Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques: | |
| 38122010 | – – Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle | exemption | —
| 38122090 | – – autres | 6,5 | —
| | – Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques: | |
| 38123100 | – – Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) | 6,5 | —
| 381239 | – – autres: | |
| 38123910 | – – – Préparations antioxydantes | 6,5 | —
| 38123990 | – – – autres | 6,5 | —
| 38130000 | Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices | 6,5 | —
| 381400 | Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis: | |
| 38140010 | – à base d'acétate de butyle | 6,5 | —
| 38140090 | – autres | 6,5 | —
| 3815 | Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| | – Catalyseurs supportés: | |
| 38151100 | – – ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel | 6,5 | —
| 38151200 | – – ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux | 6,5 | —
| 381519 | – – autres: | |
| 38151910 |
– – – Catalyseurs sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids:
— 20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre,
— 2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth,
et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0
| exemption | —
| 38151990 | – – – autres | 6,5 | —
| 381590 | – autres: | |
| 38159010 | – – Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol | exemption | —
| 38159090 | – – autres | 6,5 | —
| 381600 | Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 3801: | |
| 38160010 | – Pisé de dolomie | exemption | —
| 38160090 | – autres | 2,7 | —
| 381700 | Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902: | |
| 38170050 | – Alkylbenzène linéaire | 6,3 | —
| 38170080 | – autres | 6,3 | —
| 381800 | Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique: | |
| 38180010 | – Silicium dopé | exemption | —
| 38180090 | – autres | exemption | —
| 38190000 | Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids | 6,5 | —
| 38200000 | Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage | 6,5 | —
| 38210000 | Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales | 5 | —
| 3822 | Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du no 3006; matériaux de référence certifiés: | |
| | – Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses: | |
| 38221100 | – – Pour le paludisme | exemption | —
| 38221200 | – – Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes | exemption | —
| 38221300 | – – Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins | exemption | —
| 38221900 | – – autres | exemption | —
| 38229000 | – autres | exemption | —
| 3823 | Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels: | |
| | – Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage: | |
| 38231100 | – – Acide stéarique | 5,1 | —
| 38231200 | – – Acide oléique | 4,5 | —
| 38231300 | – – Tall acides gras | 2,9 | —
| 382319 | – – autres: | |
| 38231910 | – – – Acides gras distillés | 2,9 | —
| 38231930 | – – – Distillat d'acide gras | 2,9 | —
| 38231990 | – – – autres | 2,9 | —
| 38237000 | – Alcools gras industriels | 3,8 | —
| 3824 | Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs: | |
| 38241000 | – Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie | 6,5 | —
| 38243000 | – Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques | 5,3 | —
| 38244000 | – Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons | 6,5 | —
| 382450 | – Mortiers et bétons, non réfractaires: | |
| 38245010 | – – Béton prêt à la coulée | 6,5 | —
| 38245090 | – – autres | 6,5 | —
| 382460 | – Sorbitol, autre que celui du no 290544: | |
| | – – en solution aqueuse: | |
| 38246011 | – – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol | 7,7 + 16,1 €/100 kg/net | —
| 38246019 | – – – autre | 9,6 + 37,8 €/100 kg/net | —
| | – – autre: | |
| 38246091 | – – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol | 7,7 + 23 €/100 kg/net | —
| 38246099 | – – – autre | 9,6 + 53,7 €/100 kg/net | —
| | – Marchandises mentionnées dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre: | |
| 38248100 | – – contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène) | 6,5 | —
| 38248200 | – – contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) | 6,5 | —
| 38248300 | – – contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle | 6,5 | —
| 38248400 | – – contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) | 6,5 | —
| 38248500 | – – contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI) | 6,5 | —
| 38248600 | – – contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO) | 6,5 | —
| 38248700 | – – contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle | 6,5 | —
| 38248800 | – – contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques | 6,5 | —
| 38248900 | – – Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte | 6,5 | —
| | – autres: | |
| 38249100 | – – Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle] | 6,5 | —
| 38249200 | – – Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique | 6,5 | —
| 382499 | – – autres: | |
| 38249910 | – – – Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels | 5,7 | —
| 38249915 | – – – Échangeurs d'ions | 6,5 | —
| 38249920 | – – – Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques | 6 | —
| 38249925 | – – – Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut | 5,1 | —
| 38249930 | – – – Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters | 3,2 | —
| | – – – autres: | |
| 38249945 | – – – – Préparations désincrustantes et similaires | 6,5 | —
| 38249950 | – – – – Préparations pour la galvanoplastie | 6,5 | —
| 38249955 | – – – – Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras) | 6,5 | —
| | – – – – Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales: | |
| 38249961 | – – – – – Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine | exemption | —
| 38249962 | – – – – – Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin | exemption | —
| 38249964 | – – – – – autres | 6,5 | —
| 38249965 | – – – – Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 38241000) | 6,5 | —
| 38249970 | – – – – Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions | 6,5 | —
| | – – – – autres: | |
| 38249975 | – – – – – Tranches de niobate de lithium, non dopées | exemption | —
| 38249980 | – – – – – Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550 | exemption | —
| 38249985 | – – – – – 3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène | exemption | —
| 38249986 | – – – – – Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore | 6,5 | —
| | – – – – – Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| 38249992 | – – – – – – sous forme liquide à 20 °C | 6,5 | —
| 38249993 | – – – – – – autres | 6,5 | —
| 38249996 | – – – – – autres | 6,5 | —
| 3825 | Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre: | |
| 38251000 | – Déchets municipaux | 6,5 | —
| 38252000 | – Boues d'épuration | 6,5 | —
| 38253000 | – Déchets cliniques | 6,5 | —
| | – Déchets de solvants organiques: | |
| 38254100 | – – halogénés | 6,5 | —
| 38254900 | – – autres | 6,5 | —
| 38255000 | – Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel | 6,5 | —
| | – autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes: | |
| 38256100 | – – contenant principalement des constituants organiques | 6,5 | —
| 38256900 | – – autres | 6,5 | —
| 382590 | – autres: | |
| 38259010 | – – Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz | 5 | —
| 38259090 | – – autres | 6,5 | —
| 382600 | Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids: | |
| 38260010 | – Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) | 6,5 | —
| 38260090 | – autres | 6,5 | —
| 3827 | Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| | – Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme): | |
| 38271100 | – – Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) | 6,5 | —
| 38271200 | – – Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) | 6,5 | —
| 38271300 | – – Contenant du tétrachlorure de carbone | 6,5 | —
| 38271400 | – – Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) | 6,5 | —
| 38272000 | – Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) | 6,5 | —
| | – Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC): | |
| 38273100 | – – Contenant des substances des nos 290341 à 290348 | 6,5 | —
| 38273200 | – – Autres, contenant des substances des nos 290371 à 290375 | 6,5 | —
| 38273900 | – – autres | 6,5 | —
| 38274000 | – Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane | 6,5 | —
| | – Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC): | |
| 38275100 | – – Contenant du trifluorométhane (HFC-23) | 6,5 | —
| 38275900 | – – autres | 6,5 | —
| | – Contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC): | |
| 38276100 | – – Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a) | 6,5 | —
| 38276200 | – – Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) | 6,5 | —
| 38276300 | – – Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) | 6,5 | —
| 38276400 | – – Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) | 6,5 | —
| 38276500 | – – Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) | 6,5 | —
| 38276800 | – – Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos290341 à 290348 | 6,5 | —
| 38276900 | – – autres | 6,5 | —
| 38279000 | – autres | 6,5 | —
SECTION VII
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes
1. Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:
a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
b) présentés en même temps;
c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
2. À l'exception des articles des nos 3918 ou 3919, relèvent du chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale.
CHAPITRE 39
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Notes
1. Dans la nomenclature, on entend par «matières plastiques» les matières des nos 3901 à 3914 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.
Dans la nomenclature, l'expression «matières plastiques» couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la section XI.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les préparations lubrifiantes des nos 2710 ou 3403;
b) les cires des nos 2712 ou 3404;
c) les composés organiques isolés de constitution chimique définie (chapitre 29);
d) l'héparine et ses sels (no 3001);
e) les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des nos 3901 à 3913 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (no 3208); les feuilles pour le marquage au fer du no 3212;
f) les agents de surface organiques et les préparations du no 3402;
g) les gommes fondues et les gommes esters (no 3806);
h) les additifs préparés pour huiles minérales (y compris l'essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (no 3811);
ij) les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du chapitre 39 (no 3819);
k) les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (no 3822);
l) le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;
m) les articles de sellerie ou de bourrellerie (no 4201), les malles, valises, mallettes, sacs à main et autres contenants du no 4202;
n) les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du chapitre 46;
o) les revêtements muraux du no 4814;
p) les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
q) les articles de la section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);
r) les articles de bijouterie de fantaisie du no 7117;
s) les articles de la section XVI (machines et appareils, matériel électrique);
t) les parties du matériel de transport de la section XVII;
u) les articles du chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);
v) les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
w) les articles du chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple);
x) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
y) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
z) les articles du chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple).
3. N'entrent dans les nos 3901 à 3911 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci-après:
a) les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1 013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (nos 3901 et 3902);
b) les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (no 3911);
c) les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en moyenne;
d) les silicones (no 3910);
e) les résols (no 3909) et les autres prépolymères.
4. On entend par «copolymères» tous les polymères dans lesquels la part d'aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.
Sauf dispositions contraires, au sens du présent chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du motif comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la présente note, les motifs comonomères constitutifs de polymères qui relèvent d'une même position doivent être pris ensemble.
Si aucun motif comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
5. Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés.
6. Au sens des nos 3901 à 3914, l'expression «formes primaires» s'applique uniquement aux formes ci-après:
a) liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions;
b) blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.
7. Le no 3915 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (nos 3901 à 3914).
8. Au sens du no 3917, les termes «tubes et tuyaux» s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l'exception des derniers cités, ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas une fois et demie la largeur) ou en forme de polygone régulier ne sont pas à considérer comme «tubes et tuyaux» mais comme «profilés».
9. Au sens du no 3918, les termes «revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques» s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 centimètres, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.
10. Au sens des nos 3920 et 3921, l'expression «plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames» s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage).
11. Le no 3925 s'applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu'ils ne soient pas couverts par les positions précédentes du sous-chapitre II:
a) réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres;
b) éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits;
c) gouttières et leurs accessoires;
d) portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils;
e) rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires;
f) volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et accessoires;
g) rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple;
h) motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers;
ij) accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection.
Notes de sous-positions
1. À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après:
a) lorsqu'il existe une sous-position dénommée «autres» dans la série des sous-positions en cause:
1) le préfixe «poly» précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène ou polyamide-6,6, par exemple) signifie que le ou les motifs monomères constitutifs du polymère désigné, pris ensemble, doivent contribuer pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
2) les copolymères cités dans les nos 390130, 390140, 390320, 390330 et 390430 sont à classer dans ces sous-positions, à condition que les motifs comonomères des copolymères mentionnés contribuent pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
3) les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position dénommée «autres», pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position;
4) les polymères qui ne répondent pas aux conditions stipulées aux points 1, 2 ou 3 ci-dessus sont à classer dans la sous-position, parmi les sous-positions restantes de la série, couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série de sous-positions en cause doivent être comparés;
b) lorsqu'il n'existe pas de sous-position dénommée «autres» dans la même série:
1) les polymères sont à classer dans la sous-position couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série en cause doivent être comparés;
2) les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au polymère non modifié.
Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les polymères obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes proportions.
2. Aux fins du no 392043, le terme «plastifiants» couvre également les plastifiants secondaires.
Note complémentaire
1. Le chapitre 39 comprend les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, qu'ils soient confectionnés:
— en tissus, en étoffes de bonneterie (autres que ceux du no 5903), feutres ou nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, ou
— en tissus, en étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés non imprégnés, ni enduits ni recouverts et qu'ils soient ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire,
pour autant que ces tissus, étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés ne servent que de support [note 3, point c), au chapitre 56 et note 2, point a) 5, au chapitre 59].
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| |
I. FORMES PRIMAIRES
| |
| 3901 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires: | |
| 390110 | – Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94: | |
| 39011010 | – – Polyéthylène linéaire | 6,5 | —
| 39011090 | – – autre | 6,5 | —
| 390120 | – Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94: | |
| 39012010 |
– – Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant:
— 50 mg/kg ou moins d'aluminium,
— 2 mg/kg ou moins de calcium,
— 2 mg/kg ou moins de chrome,
— 2 mg/kg ou moins de fer,
— 2 mg/kg ou moins de nickel,
— 2 mg/kg ou moins de titane,
— 8 mg/kg ou moins de vanadium,
destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné
| exemption | —
| 39012090 | – – autres | 6,5 | —
| 39013000 | – Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle | 6,5 | —
| 39014000 | – Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,94 | 6,5 | —
| 390190 | – autres: | |
| 39019030 | – – Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre | exemption | —
| 39019080 | – – autres | 6,5 | —
| 3902 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires: | |
| 39021000 | – Polypropylène | 6,5 | —
| 39022000 | – Polyisobutylène | 6,5 | —
| 39023000 | – Copolymères de propylène | 6,5 | —
| 390290 | – autres: | |
| 39029010 | – – Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre | exemption | —
| 39029020 | – – Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre | exemption | —
| 39029090 | – – autres | 6,5 | —
| 3903 | Polymères du styrène, sous formes primaires: | |
| | – Polystyrène: | |
| 39031100 | – – expansible | 6,5 | —
| 39031900 | – – autre | 6,5 | —
| 39032000 | – Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) | 6,5 | —
| 39033000 | – Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) | 6,5 | —
| 390390 | – autres: | |
| 39039010 | – – Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175 | exemption | —
| 39039020 | – – Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitre | exemption | —
| 39039090 | – – autres | 6,5 | —
| 3904 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires: | |
| 39041000 | – Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances | 6,5 | —
| | – autre poly(chlorure de vinyle): | |
| 39042100 | – – non plastifié | 6,5 | —
| 39042200 | – – plastifié | 6,5 | —
| 39043000 | – Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle | 6,5 | —
| 39044000 | – autres copolymères du chlorure de vinyle | 6,5 | —
| 390450 | – Polymères du chlorure de vinylidène: | |
| 39045010 | – – Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres | exemption | —
| 39045090 | – – autres | 6,5 | —
| | – Polymères fluorés: | |
| 39046100 | – – Polytétrafluoroéthylène | 6,5 | —
| 390469 | – – autres: | |
| 39046910 | – – – Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre | exemption | —
| 39046920 | – – – Fluoroélastomères FKM | 6,5 | —
| 39046980 | – – – autres | 6,5 | —
| 39049000 | – autres | 6,5 | —
| 3905 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires: | |
| | – Poly(acétate de vinyle): | |
| 39051200 | – – en dispersion aqueuse | 6,5 | —
| 39051900 | – – autre | 6,5 | —
| | – Copolymères d'acétate de vinyle: | |
| 39052100 | – – en dispersion aqueuse | 6,5 | —
| 39052900 | – – autres | 6,5 | —
| 39053000 | – Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés | 6,5 | —
| | – autres: | |
| 39059100 | – – Copolymères | 6,5 | —
| 390599 | – – autres: | |
| 39059910 |
– – – Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids:
— 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et
— 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
| exemption | —
| 39059990 | – – – autres | 6,5 | —
| 3906 | Polymères acryliques, sous formes primaires: | |
| 39061000 | – Poly(méthacrylate de méthyle) | 6,5 | —
| 390690 | – autres: | |
| 39069010 | – – Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide] | exemption | —
| 39069020 | – – Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère | exemption | —
| 39069030 | – – Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle | exemption | —
| 39069040 | – – Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR) | exemption | —
| 39069050 | – – Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles | exemption | —
| 39069060 | – – Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice | 5 | —
| 39069090 | – – autres | 6,5 | —
| 3907 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires: | |
| 39071000 | – Polyacétals | 6,5 | —
| | – autres polyéthers: | |
| 39072100 | – – Méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène) | 6,5 | —
| 390729 | – – autres: | |
| | – – – Polyéther-alcools: | |
| 39072911 | – – – – Polyéthylèneglycols | 6,5 | —
| 39072920 | – – – – autres | 6,5 | —
| | – – – autres: | |
| 39072991 | – – – – Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène | exemption | —
| 39072999 | – – – – autres | 6,5 | —
| 39073000 | – Résines époxydes | 6,5 | —
| 39074000 | – Polycarbonates | 6,5 | —
| 39075000 | – Résines alkydes | 6,5 | —
| | – Poly(éthylène téréphtalate): | |
| 39076100 | – – d’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus | 6,5 | —
| 39076900 | – – autres | 6,5 | —
| 39077000 | – Poly(acide lactique) | 6,5 | —
| | – autres polyesters: | |
| 390791 | – – non saturés: | |
| 39079110 | – – – liquides | 6,5 | —
| 39079190 | – – – autres | 6,5 | —
| 390799 | – – autres: | |
| 39079905 | – – – Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides | exemption | —
| 39079910 | – – – Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) | exemption | —
| 39079980 | – – – autres | 6,5 | —
| 3908 | Polyamides sous formes primaires: | |
| 39081000 | – Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 | 6,5 | —
| 39089000 | – autres | 6,5 | —
| 3909 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires: | |
| 39091000 | – Résines uréiques; résines de thiourée | 6,5 | —
| 39092000 | – Résines mélaminiques | 6,5 | —
| | – autres résines aminiques: | |
| 39093100 | – – Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) | 6,5 | —
| 39093900 | – – autres | 6,5 | —
| 39094000 | – Résines phénoliques | 6,5 | —
| 390950 | – Polyuréthannes: | |
| 39095010 | – – Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère | exemption | —
| 39095090 | – – autres | 6,5 | —
| 39100000 | Silicones sous formes primaires | 6,5 | —
| 3911 | Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires: | |
| 39111000 | – Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes | 6,5 | —
| 39112000 | – Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate) | 6,5 | —
| 391190 | – autres: | |
| | – – Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement: | |
| 39119011 | – – – Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre | 3,5 | —
| 39119013 | – – – Poly(thio-1,4-phénylène) | exemption | —
| 39119019 | – – – autres | 6,5 | —
| | – – autres: | |
| 39119092 | – – – Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés | exemption | —
| 39119099 | – – – autres | 6,5 | —
| 3912 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires: | |
| | – Acétates de cellulose: | |
| 39121100 | – – non plastifiés | 6,5 | —
| 39121200 | – – plastifiés | 6,5 | —
| 391220 | – Nitrates de cellulose (y compris les collodions): | |
| | – – non plastifiés: | |
| 39122011 | – – – Collodions et celloïdine | 6,5 | —
| 39122019 | – – – autres | 6 | —
| 39122090 | – – plastifiés | 6,5 | —
| | – Éthers de cellulose: | |
| 39123100 | – – Carboxyméthylcellulose et ses sels | 6,5 | —
| 391239 | – – autres: | |
| 39123920 | – – – Hydroxypropylcellulose | exemption | —
| 39123985 | – – – autres | 6,5 | —
| 391290 | – autres: | |
| 39129010 | – – Esters de la cellulose | 6,4 | —
| 39129090 | – – autres | 6,5 | —
| 3913 | Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires: | |
| 39131000 | – Acide alginique, ses sels et ses esters | 5 | —
| 39139000 | – autres | 6,5 | —
| 39140000 | Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires | 6,5 | —
| |
II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
| |
| 3915 | Déchets, rognures et débris de matières plastiques: | |
| 39151000 | – de polymères de l'éthylène | 6,5 | —
| 39152000 | – de polymères du styrène | 6,5 | —
| 39153000 | – de polymères du chlorure de vinyle | 6,5 | —
| 391590 | – d'autres matières plastiques: | |
| 39159011 | – – de polymères du propylène | 6,5 | —
| 39159080 | – – autres | 6,5 | —
| 3916 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques: | |
| 39161000 | – en polymères de l'éthylène | 6,5 | —
| 39162000 | – en polymères du chlorure de vinyle | 6,5 | —
| 391690 | – en autres matières plastiques: | |
| 39169010 | – – en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement | 6,5 | —
| 39169050 | – – en produits de polymérisation d'addition | 6,5 | —
| 39169090 | – – autres | 6,5 | —
| 3917 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques: | |
| 391710 | – Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques: | |
| 39171010 | – – en protéines durcies | 5,3 | —
| 39171090 | – – en matières plastiques cellulosiques | 6,5 | —
| | – Tubes et tuyaux rigides: | |
| 391721 | – – en polymères de l'éthylène: | |
| 39172110 | – – – obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés | 6,5 | —
| 39172190 | – – – autres | 6,5 | —
| 391722 | – – en polymères du propylène: | |
| 39172210 | – – – obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés | 6,5 | —
| 39172290 | – – – autres | 6,5 | —
| 391723 | – – en polymères du chlorure de vinyle: | |
| 39172310 | – – – obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés | 6,5 | —
| 39172390 | – – – autres | 6,5 | —
| 39172900 | – – en autres matières plastiques | 6,5 | —
| | – autres tubes et tuyaux: | |
| 39173100 | – – Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa | 6,5 | —
| 39173200 | – – autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires | 6,5 | —
| 39173300 | – – autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires | 6,5 | —
| 39173900 | – – autres | 6,5 | —
| 39174000 | – Accessoires | 6,5 | —
| 3918 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre: | |
| 391810 | – en polymères du chlorure de vinyle: | |
| 39181010 | – – consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle) | 6,5 | m2
| 39181090 | – – autres | 6,5 | m2
| 39189000 | – en autres matières plastiques | 6,5 | m2
| 3919 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux: | |
| 391910 | – en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm: | |
| | – – Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé: | |
| 39191012 | – – – en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène | 6,3 | —
| 39191015 | – – – en polypropylène | 6,3 | —
| 39191019 | – – – autres | 6,3 | —
| 39191080 | – – autres | 6,5 | —
| 391990 | – autres: | |
| 39199020 | – – Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur | exemption | —
| 39199080 | – – autres | 6,5 | —
| 3920 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières: | |
| 392010 | – en polymères de l'éthylène: | |
| | – – d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm: | |
| | – – – en polyéthylène d'une densité: | |
| | – – – – inférieure à 0,94: | |
| 39201023 | – – – – – Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés | exemption | —
| 39201024 | – – – – – Feuilles étirables, non imprimées | 6,5 | —
| 39201025 | – – – – – autres | 6,5 | —
| 39201028 | – – – – égale ou supérieure à 0,94 | 6,5 | —
| 39201040 | – – – autres | 6,5 | —
| | – – d'une épaisseur excédant 0,125 mm: | |
| 39201081 | – – – Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau | exemption | —
| 39201089 | – – – autres | 6,5 | —
| 392020 | – en polymères du propylène: | |
| | – – d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm: | |
| 39202021 | – – – biaxialement orientés | 6,5 | —
| 39202029 | – – – autres | 6,5 | —
| 39202080 | – – d'une épaisseur excédant 0,10 mm | 6,5 | —
| 39203000 | – en polymères du styrène | 6,5 | —
| | – en polymères du chlorure de vinyle: | |
| 392043 | – – contenant en poids au moins 6 % de plastifiants: | |
| 39204310 | – – – d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm | 6,5 | —
| 39204390 | – – – d'une épaisseur excédant 1 mm | 6,5 | —
| 392049 | – – autres: | |
| 39204910 | – – – d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm | 6,5 | —
| 39204990 | – – – d'une épaisseur excédant 1 mm | 6,5 | —
| | – en polymères acryliques: | |
| 39205100 | – – en poly(méthacrylate de méthyle) | 6,5 | —
| 392059 | – – autres: | |
| 39205910 | – – – Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres | exemption | —
| 39205990 | – – – autres | 6,5 | —
| | – en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters: | |
| 39206100 | – – en polycarbonates | 6,5 | —
| 392062 | – – en poly(éthylène téréphtalate): | |
| | – – – d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm: | |
| 39206212 | – – – – Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères | exemption | —
| 39206219 | – – – – autres | 6,5 | —
| 39206290 | – – – d'une épaisseur excédant 0,35 mm | 6,5 | —
| 39206300 | – – en polyesters non saturés | 6,5 | —
| 39206900 | – – en autres polyesters | 6,5 | —
| | – en cellulose ou en ses dérivés chimiques: | |
| 39207100 | – – en cellulose régénérée | 6,5 | —
| 392073 | – – en acétate de cellulose: | |
| 39207310 | – – – Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie | 6,3 | —
| 39207380 | – – – autres | 6,5 | —
| 392079 | – – en autres dérivés de la cellulose: | |
| 39207910 | – – – en fibre vulcanisée | 5,7 | —
| 39207990 | – – – autres | 6,5 | —
| | – en autres matières plastiques: | |
| 39209100 | – – en poly(butyral de vinyle) | 6,1 | —
| 39209200 | – – en polyamides | 6,5 | —
| 39209300 | – – en résines aminiques | 6,5 | —
| 39209400 | – – en résines phénoliques | 6,5 | —
| 392099 | – – en autres matières plastiques: | |
| | – – – en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement: | |
| 39209921 | – – – – Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques | exemption | —
| 39209928 | – – – – autres | 6,5 | —
| | – – – en produits de polymérisation d'addition: | |
| 39209952 | – – – – Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique) | exemption | —
| 39209953 | – – – – Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude | exemption | —
| 39209959 | – – – – autres | 6,5 | —
| 39209990 | – – – autres | 6,5 | —
| 3921 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques: | |
| | – Produits alvéolaires: | |
| 39211100 | – – en polymères du styrène | 6,5 | —
| 39211200 | – – en polymères du chlorure de vinyle | 6,5 | —
| 392113 | – – en polyuréthannes: | |
| 39211310 | – – – flexibles | 6,5 | —
| 39211390 | – – – autres | 6,5 | —
| 39211400 | – – en cellulose régénérée | 6,5 | —
| 39211900 | – – en autres matières plastiques | 6,5 | —
| 392190 | – autres: | |
| | – – en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement: | |
| 39219010 | – – – en polyesters | 6,5 | —
| 39219030 | – – – en résines phénoliques | 6,5 | —
| | – – – en résines aminiques: | |
| | – – – – stratifiées: | |
| 39219041 | – – – – – sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces | 6,5 | —
| 39219043 | – – – – – autres | 6,5 | —
| 39219049 | – – – – autres | 6,5 | —
| 39219055 | – – – autres | 6,5 | —
| 39219060 | – – en produits de polymérisation d'addition | 6,5 | —
| 39219090 | – – autres | 6,5 | —
| 3922 | Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques: | |
| 39221000 | – Baignoires, douches, éviers et lavabos | 6,5 | —
| 39222000 | – Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance | 6,5 | —
| 39229000 | – autres | 6,5 | —
| 3923 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques: | |
| 392310 | – Boîtes, caisses, casiers et articles similaires: | |
| 39231010 | – – Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l'emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules | exemption | —
| 39231090 | – – autres | 6,5 | —
| | – Sacs, sachets, pochettes et cornets: | |
| 39232100 | – – en polymères de l'éthylène | 6,5 | —
| 392329 | – – en autres matières plastiques: | |
| 39232910 | – – – en poly(chlorure de vinyle) | 6,5 | —
| 39232990 | – – – autres | 6,5 | —
| 392330 | – Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires: | |
| 39233010 | – – d'une contenance n'excédant pas 2 l | 6,5 | p/st
| 39233090 | – – d'une contenance excédant 2 l | 6,5 | p/st
| 392340 | – Bobines, fusettes, canettes et supports similaires: | |
| 39234010 | – – Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523 | 5,3 | —
| 39234090 | – – autres | 6,5 | —
| 392350 | – Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture: | |
| 39235010 | – – Capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles | 6,5 | —
| 39235090 | – – autres | 6,5 | —
| 39239000 | – autres | 6,5 | —
| 3924 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques: | |
| 39241000 | – Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine | 6,5 | —
| 39249000 | – autres | 6,5 | —
| 3925 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| 39251000 | – Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l | 6,5 | —
| 39252000 | – Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 6,5 | p/st
| 39253000 | – Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties | 6,5 | —
| 392590 | – autres: | |
| 39259010 | – – Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment | 6,5 | —
| 39259020 | – – Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques | 6,5 | —
| 39259080 | – – autres | 6,5 | —
| 3926 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914: | |
| 39261000 | – Articles de bureau et articles scolaires | 6,5 | —
| 39262000 | – Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) | 6,5 | —
| 39263000 | – Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires | 6,5 | —
| 39264000 | – Statuettes et autres objets d'ornementation | 6,5 | —
| 392690 | – autres: | |
| 39269050 | – – Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts | 6,5 | —
| 39269060 | – – Écrans faciaux/visières de protection | 6,5 | p/st
| 39269097 | – – autres | 6,5 | —
CHAPITRE 40
CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes
1. Sauf dispositions contraires, la dénomination «caoutchouc» s'entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non: caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
b) les chaussures et parties de chaussures du chapitre 64;
c) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du chapitre 65;
d) les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la section XVI;
e) les articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96;
f) les articles du chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux nos 4011 à 4013.
3. Dans les nos 4001 à 4003 et 4005, l'expression «formes primaires» s'applique uniquement aux formes ci-après:
a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);
b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires.
4. Dans la note 1 du présent chapitre et dans le libellé du no 4002, la dénomination «caoutchouc synthétique» s'applique:
a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 et 29 degrés Celsius, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la note 5 point B) 2) et 3) est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;
b) aux thioplastes (TM);
c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées au point a) ci-dessus.
5. A) Les nos 4001 et 4002 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation:
1) d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);
2) de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;
3) de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de celles autorisées au point B);
B) Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans les nos 4001 ou 4002, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute:
1) émulsifiants et agents antipoissage;
2) faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants;
3) agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface cationiques (en vue d'obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités.
6. Au sens du no 4004, on entend par «déchets, débris et rognures» les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs.
7. Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 millimètres, entrent dans le no 4008.
8. Le no 4010 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc.
9. Au sens des nos 4001, 4002, 4003, 4005 et 4008, on entend par «plaques, feuilles et bandes» uniquement les plaques, feuilles, bandes et blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).
Quant aux «profilés» et «bâtons» du no 4008, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface.
Note complémentaire
1. Le chapitre 40 comprend les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire, qu'ils soient confectionnés:
— en tissus, en étoffes de bonneterie (autres que ceux du no 5906), feutres ou nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire, ou
— en tissus, en étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés non imprégnés, ni enduits ni recouverts et qu'ils soient ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire,
pour autant que ces tissus, étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés ne servent que de support [note 3, point c), au chapitre 56 et note 5, dernier paragraphe, au chapitre 59].
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 4001 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes: | |
| 40011000 | – Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé | exemption | —
| | – Caoutchouc naturel sous d'autres formes: | |
| 40012100 | – – Feuilles fumées | exemption | —
| 40012200 | – – Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) | exemption | —
| 40012900 | – – autres | exemption | —
| 40013000 | – Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues | exemption | —
| 4002 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes: | |
| | – Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR): | |
| 40021100 | – – Latex | exemption | —
| 400219 | – – autres: | |
| 40021910 | – – – Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles | exemption | —
| 40021920 | – – – Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres | exemption | —
| 40021930 | – – – Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles | exemption | —
| 40021990 | – – – autres | exemption | —
| 40022000 | – Caoutchouc butadiène (BR) | exemption | —
| | – Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR): | |
| 40023100 | – – Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) | exemption | —
| 40023900 | – – autres | exemption | —
| | – Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR): | |
| 40024100 | – – Latex | exemption | —
| 40024900 | – – autres | exemption | —
| | – Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR): | |
| 40025100 | – – Latex | exemption | —
| 40025900 | – – autres | exemption | —
| 40026000 | – Caoutchouc isoprène (IR) | exemption | —
| 40027000 | – Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) | exemption | —
| 40028000 | – Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position | exemption | —
| | – autres: | |
| 40029100 | – – Latex | exemption | —
| 400299 | – – autres: | |
| 40029910 | – – – Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques | 2,9 | —
| 40029990 | – – – autres | exemption | —
| 40030000 | Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes | exemption | —
| 40040000 | Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés | exemption | —
| 4005 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes: | |
| 40051000 | – Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice | exemption | —
| 40052000 | – Solutions; dispersions autres que celles du no 400510 | exemption | —
| | – autres: | |
| 40059100 | – – Plaques, feuilles et bandes | exemption | —
| 40059900 | – – autres | exemption | —
| 4006 | Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé: | |
| 40061000 | – Profilés pour le rechapage | exemption | —
| 40069000 | – autres | exemption | —
| 40070000 | Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé | 3 | —
| 4008 | Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci: | |
| | – en caoutchouc alvéolaire: | |
| 40081100 | – – Plaques, feuilles et bandes | 3 | —
| 40081900 | – – autres | 2,9 | —
| | – en caoutchouc non alvéolaire: | |
| 400821 | – – Plaques, feuilles et bandes: | |
| 40082110 | – – – Revêtements de sol et tapis de pied | 3 | m2
| 40082190 | – – – autres | 3 | —
| 40082900 | – – autres | 2,9 | —
| 4009 | Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple): | |
| | – non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières: | |
| 40091100 | – – sans accessoires | 3 | —
| 40091200 | – – avec accessoires | 3 | —
| | – renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal: | |
| 40092100 | – – sans accessoires | 3 | —
| 40092200 | – – avec accessoires | 3 | —
| | – renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles: | |
| 40093100 | – – sans accessoires | 3 | —
| 40093200 | – – avec accessoires | 3 | —
| | – renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières: | |
| 40094100 | – – sans accessoires | 3 | —
| 40094200 | – – avec accessoires | 3 | —
| 4010 | Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé: | |
| | – Courroies transporteuses: | |
| 40101100 | – – renforcées seulement de métal | 6,5 | —
| 40101200 | – – renforcées seulement de matières textiles | 6,5 | —
| 40101900 | – – autres | 6,5 | —
| | – Courroies de transmission: | |
| 40103100 | – – Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm | 6,5 | —
| 40103200 | – – Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm | 6,5 | —
| 40103300 | – – Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm | 6,5 | —
| 40103400 | – – Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm | 6,5 | —
| 40103500 | – – Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm | 6,5 | —
| 40103600 | – – Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm | 6,5 | —
| 40103900 | – – autres | 6,5 | —
| 4011 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc: | |
| 40111000 | – des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course) | 4,5 | p/st
| 401120 | – des types utilisés pour autobus ou camions: | |
| 40112010 | – – ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121 | 4,5 | p/st
| 40112090 | – – ayant un indice de charge supérieur à 121 | 4,5 | p/st
| 40113000 | – des types utilisés pour véhicules aériens | 4,5 | p/st
| 40114000 | – des types utilisés pour motocycles | 4,5 | p/st
| 40115000 | – des types utilisés pour bicyclettes | 4 | p/st
| 40117000 | – des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers | 4 | p/st
| 40118000 | – des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle | 4 | p/st
| 40119000 | – autres | 4 | p/st
| 4012 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc: | |
| | – Pneumatiques rechapés: | |
| 40121100 | – – des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course) | 4,5 | p/st
| 40121200 | – – des types utilisés pour autobus ou camions | 4,5 | p/st
| 40121300 | – – des types utilisés pour véhicules aériens | 4,5 | p/st
| 40121900 | – – autres | 4,5 | p/st
| 40122000 | – Pneumatiques usagés | 4,5 | p/st
| 401290 | – autres: | |
| 40129020 | – – Bandages pleins ou creux (mi-pleins) | 2,5 | —
| 40129030 | – – Bandes de roulement pour pneumatiques | 2,5 | —
| 40129090 | – – «Flaps» | 4 | —
| 4013 | Chambres à air, en caoutchouc: | |
| 40131000 | – des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions | 4 | p/st
| 40132000 | – des types utilisés pour bicyclettes | 4 | p/st
| 40139000 | – autres | 4 | p/st
| 4014 | Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci: | |
| 40141000 | – Préservatifs | exemption | —
| 40149000 | – autres | exemption | —
| 4015 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages: | |
| | – Gants, mitaines et moufles: | |
| 40151200 | – – Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l'art vétérinaire | 2 | pa
| 40151900 | – – autres | 2,7 | pa
| 40159000 | – autres | 5 | —
| 4016 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci: | |
| 40161000 | – en caoutchouc alvéolaire | 3,5 | —
| | – autres: | |
| 40169100 | – – Revêtements de sol et tapis de pied | 2,5 | —
| 40169200 | – – Gommes à effacer | 2,5 | —
| 40169300 | – – Joints | 2,5 | —
| 40169400 | – – Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux | 2,5 | —
| 40169500 | – – autres articles gonflables | 2,5 | —
| 401699 | – – autres: | |
| | – – – pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705: | |
| 40169952 | – – – – Pièces en caoutchouc-métal | 2,5 | —
| 40169957 | – – – – autres | 2,5 | —
| | – – – autres: | |
| 40169991 | – – – – Pièces en caoutchouc-métal | 2,5 | —
| 40169997 | – – – – autres | 2,5 | —
| 40170000 | Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci | exemption | —
SECTION VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
CHAPITRE 41
PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no 0511);
b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);
c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (chapitre 43). Entrent toutefois dans le chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.
2. A) Les nos 4104 à 4106 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (nos 4101 à 4103, selon le cas).
B) Aux fins des nos 4104 à 4106, le terme «en croûte» couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage.
3. Dans la nomenclature, l'expression «cuir reconstitué» s'entend des matières reprises au no 4115.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 4101 | Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus: | |
| 410120 | – Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés: | |
| 41012010 | – – frais | exemption | p/st
| 41012030 | – – salés verts | exemption | p/st
| 41012050 | – – séchés ou salés secs | exemption | p/st
| 41012080 | – – autres | exemption | p/st
| 410150 | – Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg: | |
| 41015010 | – – frais | exemption | p/st
| 41015030 | – – salés verts | exemption | p/st
| 41015050 | – – séchés ou salés secs | exemption | p/st
| 41015090 | – – autres | exemption | p/st
| 41019000 | – autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs | exemption | —
| 4102 | Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre: | |
| 410210 | – lainées: | |
| 41021010 | – – d'agneaux | exemption | p/st
| 41021090 | – – d'autres ovins | exemption | p/st
| | – épilées ou sans laine: | |
| 41022100 | – – picklées | exemption | p/st
| 41022900 | – – autres | exemption | p/st
| 4103 | Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre: | |
| 41032000 | – de reptiles | exemption | p/st
| 41033000 | – de porcins | exemption | p/st
| 41039000 | – autres | exemption | —
| 4104 | Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés: | |
| | – à l'état humide (y compris wet-blue): | |
| 410411 | – – pleine fleur, non refendue; côtés fleur: | |
| 41041110 | – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2) | exemption | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – de bovins (y compris les buffles): | |
| 41041151 | – – – – – Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2) | exemption | p/st
| 41041159 | – – – – – autres | exemption | p/st
| 41041190 | – – – – autres | 5,5 | p/st
| 410419 | – – autres: | |
| 41041910 | – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2) | exemption | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – de bovins (y compris les buffles): | |
| 41041951 | – – – – – Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2) | exemption | p/st
| 41041959 | – – – – – autres | exemption | p/st
| 41041990 | – – – – autres | 5,5 | p/st
| | – à l'état sec (en croûte): | |
| 410441 | – – pleine fleur, non refendue; côtés fleur: | |
| | – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2): | |
| 41044111 | – – – – de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir | exemption | p/st
| 41044119 | – – – – autres | 6,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – de bovins (y compris les buffles): | |
| 41044151 | – – – – – Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2) | 6,5 | p/st
| 41044159 | – – – – – autres | 6,5 | p/st
| 41044190 | – – – – autres | 5,5 | p/st
| 410449 | – – autres: | |
| | – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2): | |
| 41044911 | – – – – de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir | exemption | p/st
| 41044919 | – – – – autres | 6,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – de bovins (y compris les buffles): | |
| 41044951 | – – – – – Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2) | 6,5 | p/st
| 41044959 | – – – – – autres | 6,5 | p/st
| 41044990 | – – – – autres | 5,5 | p/st
| 4105 | Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées: | |
| 41051000 | – à l'état humide (y compris wet-blue) | 2 | p/st
| 410530 | – à l'état sec (en croûte): | |
| 41053010 | – – de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir | exemption | p/st
| 41053090 | – – autres | 2 | p/st
| 4106 | Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés: | |
| | – de caprins: | |
| 41062100 | – – à l'état humide (y compris wet-blue) | 2 | p/st
| 410622 | – – à l'état sec (en croûte): | |
| 41062210 | – – – de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir | exemption | p/st
| 41062290 | – – – autres | 2 | p/st
| | – de porcins: | |
| 41063100 | – – à l'état humide (y compris wet-blue) | 2 | p/st
| 41063200 | – – à l'état sec (en croûte) | 2 | p/st
| 410640 | – de reptiles: | |
| 41064010 | – – à prétannage végétal | exemption | p/st
| 41064090 | – – autres | 2 | p/st
| | – autres: | |
| 41069100 | – – à l'état humide (y compris wet-blue) | 2 | —
| 41069200 | – – à l'état sec (en croûte) | 2 | p/st
| 4107 | Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114: | |
| | – Cuirs et peaux entiers: | |
| 410711 | – – pleine fleur, non refendue: | |
| | – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2): | |
| 41071111 | – – – – Box-calf | 6,5 | m2
| 41071119 | – – – – autres | 6,5 | m2
| 41071190 | – – – autres | 6,5 | m2
| 410712 | – – côtés fleur: | |
| | – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2): | |
| 41071211 | – – – – Box-calf | 6,5 | m2
| 41071219 | – – – – autres | 6,5 | m2
| | – – – autres: | |
| 41071291 | – – – – de bovins (y compris les buffles) | 5,5 | m2
| 41071299 | – – – – d'équidés | 6,5 | m2
| 410719 | – – autres: | |
| 41071910 | – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2) | 6,5 | m2
| 41071990 | – – – autres | 6,5 | m2
| | – autres, y compris les bandes: | |
| 410791 | – – pleine fleur, non refendue: | |
| 41079110 | – – – pour semelles | 6,5 | —
| 41079190 | – – – autres | 6,5 | m2
| 410792 | – – côtés fleur: | |
| 41079210 | – – – de bovins (y compris les buffles) | 5,5 | m2
| 41079290 | – – – d'équidés | 6,5 | m2
| 410799 | – – autres: | |
| 41079910 | – – – de bovins (y compris les buffles) | 6,5 | m2
| 41079990 | – – – d'équidés | 6,5 | m2
| [4108] | | |
| [4109] | | |
| [4110] | | |
| [4111] | | |
| 41120000 | Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 | 3,5 | m2
| 4113 | Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114: | |
| 41131000 | – de caprins | 3,5 | m2
| 41132000 | – de porcins | 2 | m2
| 41133000 | – de reptiles | 2 | m2
| 41139000 | – autres | 2 | m2
| 4114 | Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés: | |
| 411410 | – Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné): | |
| 41141010 | – – d'ovins | 2,5 | p/st
| 41141090 | – – d'autres animaux | 2,5 | p/st
| 41142000 | – Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés | 2,5 | m2
| 4115 | Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir: | |
| 41151000 | – Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées | 2,5 | —
| 41152000 | – Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir | exemption | —
CHAPITRE 42
OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
Notes
1. Au sens du présent chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (no 3006);
b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 4303 ou 4304, selon le cas);
c) les articles confectionnés en filet du no 5608;
d) les articles du chapitre 64;
e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;
f) les fouets, cravaches et autres articles du no 6602;
g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (no 7117);
h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (section XV, généralement);
ij) les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (no 9209);
k) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);
l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m) les boutons, les boutons-pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression, les ébauches de boutons, du no 9606.
3. A) Outre les dispositions de la note 2 ci-dessus, le no 4202 ne comprend pas:
a) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (no 3923);
b) les articles en matières à tresser (no 4602).
B) Les ouvrages repris dans les nos 4202 et 4203 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au chapitre 71.
4. Au sens du no 4203, l'expression «vêtements et accessoires du vêtement» s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres (no 9113).
Note complémentaire
1. Le terme «surface extérieure» au sens des sous-positions du no 4202 désigne la matière de la surface extérieure du contenant perceptible à l'œil nu, même si cette matière n'est que la couche extérieure d'une combinaison de matières qui constituent le matériau extérieur du contenant.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 42010000 | Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières | 2,7 | —
| 4202 | Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier: | |
| | – Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires: | |
| 420211 | – – à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué: | |
| 42021110 | – – – Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires | 3 | p/st
| 42021190 | – – – autres | 3 | —
| 420212 | – – à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles: | |
| | – – – en feuilles de matières plastiques: | |
| 42021211 | – – – – Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires | 9,7 | p/st
| 42021219 | – – – – autres | 9,7 | —
| 42021250 | – – – en matière plastique moulée | 5,2 | —
| | – – – en autres matières, y compris la fibre vulcanisée: | |
| 42021291 | – – – – Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires | 3,7 | p/st
| 42021299 | – – – – autres | 3,7 | —
| 420219 | – – autres: | |
| 42021910 | – – – en aluminium | 5,7 | —
| 42021990 | – – – en autres matières | 3,7 | —
| | – Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée: | |
| 42022100 | – – à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué | 3 | p/st
| 420222 | – – à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles: | |
| 42022210 | – – – en feuilles de matières plastiques | 9,7 | p/st
| 42022290 | – – – en matières textiles | 3,7 | p/st
| 42022900 | – – autres | 3,7 | p/st
| | – Articles de poche ou de sac à main: | |
| 42023100 | – – à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué | 3 | —
| 420232 | – – à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles: | |
| 42023210 | – – – en feuilles de matières plastiques | 9,7 | —
| 42023290 | – – – en matières textiles | 3,7 | —
| 42023900 | – – autres | 3,7 | —
| | – autres: | |
| 420291 | – – à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué: | |
| 42029110 | – – – Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport | 3 | —
| 42029180 | – – – autres | 3 | —
| 420292 | – – à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles: | |
| | – – – en feuilles de matières plastiques: | |
| 42029211 | – – – – Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport | 9,7 | —
| 42029215 | – – – – Contenants pour instruments de musique | 6,7 | —
| 42029219 | – – – – autres | 9,7 | —
| | – – – en matières textiles: | |
| 42029291 | – – – – Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport | 2,7 | —
| 42029298 | – – – – autres | 2,7 | —
| 42029900 | – – autres | 3,7 | —
| 4203 | Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué: | |
| 42031000 | – Vêtements | 4 | —
| | – Gants, mitaines et moufles: | |
| 42032100 | – – spécialement conçus pour la pratique de sports | 9 | pa
| 420329 | – – autres: | |
| 42032910 | – – – de protection pour tous métiers | 9 | pa
| 42032990 | – – – autres | 7 | pa
| 42033000 | – Ceintures, ceinturons et baudriers | 5 | —
| 42034000 | – autres accessoires du vêtement | 5 | —
| [4204] | | |
| 420500 | Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué: | |
| | – à usages techniques: | |
| 42050011 | – – Courroies de transmission ou de transport | 2 | —
| 42050019 | – – autres | 3 | —
| 42050090 | – autres | 2,5 | —
| 42060000 | Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons | 1,7 | —
CHAPITRE 43
PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
Notes
1. Indépendamment des pelleteries brutes du no 4301, le terme «pelleteries», dans la nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);
b) les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la note 1, point c), du chapitre 41 classe dans ce dernier chapitre;
c) les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (no 4203);
d) les articles du chapitre 64;
e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;
f) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
3. Relèvent du no 4303 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles.
4. Entrent dans les nos 4303 ou 4304, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent chapitre par la note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures.
5. Dans la nomenclature, on considère comme «pelleteries factices» les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (nos 5801 ou 6001, généralement).
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 4301 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103: | |
| 43011000 | – de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes | exemption | p/st
| 43013000 | – d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes | exemption | p/st
| 43016000 | – de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes | exemption | p/st
| 43018000 | – autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes | exemption | —
| 43019000 | – Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie | exemption | —
| 4302 | Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303: | |
| | – Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées: | |
| 43021100 | – – de visons | exemption | p/st
| 430219 | – – autres: | |
| 43021915 | – – – de castors, de rats musqués ou de renards | exemption | p/st
| 43021935 | – – – de lapins ou de lièvres | exemption | p/st
| | – – – de phoques ou d'otaries: | |
| 43021941 | – – – – de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu») | 2,2 | p/st
| 43021949 | – – – – autres | 2,2 | p/st
| | – – – d'ovins: | |
| 43021975 | – – – – d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet | exemption | p/st
| 43021980 | – – – – autres | 2,2 | p/st
| 43021999 | – – – autres | 2,2 | —
| 43022000 | – Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés | exemption | —
| 430230 | – Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés: | |
| 43023010 | – – Peaux dites «allongées» | 2,7 | —
| | – – autres: | |
| 43023025 | – – – de lapins ou de lièvres | 2,2 | p/st
| | – – – de phoques ou d'otaries: | |
| 43023051 | – – – – de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu») | 2,2 | p/st
| 43023055 | – – – – autres | 2,2 | p/st
| 43023099 | – – – autres | 2,2 | —
| 4303 | Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries: | |
| 430310 | – Vêtements et accessoires du vêtement: | |
| 43031010 | – – en pelleteries de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu») | 3,7 | —
| 43031090 | – – autres | 3,7 | —
| 43039000 | – autres | 3,7 | —
| 43040000 | Pelleteries factices et articles en pelleteries factices | 3,2 | —
SECTION IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
CHAPITRE 44
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211);
b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés en longueur (no 1401);
c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404);
d) les charbons activés (no 3802);
e) les articles du no 4202;
f) les ouvrages du chapitre 46;
g) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
h) les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);
ij) les ouvrages du no 6808;
k) la bijouterie de fantaisie du no 7117;
l) les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);
m) les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);
n) les parties d'armes (no 9305);
o) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
q) les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 9603;
r) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2. Au sens du présent chapitre, on entend par «bois dits “densifiés”», le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.
3. Pour l'application des nos 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux articles correspondants en bois.
4. Les produits des nos 4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.
5. Le no 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82.
6. Sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse.
Notes de sous-positions
1. Aux fins du no 440131, l'expression granulés de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n'excèdent pas respectivement 25 millimètres et 100 millimètres.
2. Aux fins du no 440132, l’expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.
3. Aux fins du no 440713, l'abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue.
4. Aux fins du no 440714, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue.
Notes complémentaires
1. On entend par «farine de bois», au sens du no 4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre.
2. Pour l'application des sous-positions 44141010, 44182110, 44192010, 44201110 et 44209091, on entend par «bois tropicaux» les bois tropicaux suivants: acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 4401 | Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires: | |
| | – Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires: | |
| 44011100 | – – de conifères | exemption | —
| 44011200 | – – autres que de conifères | exemption | —
| | – Bois en plaquettes ou en particules: | |
| 44012100 | – – de conifères | exemption | —
| 440122 | – – autres que de conifères: | |
| 44012210 | – – – d’eucalyptus (Eucalyptus spp.) | exemption | —
| 44012290 | – – – autres | exemption | —
| | – Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires: | |
| 44013100 | – – granulés de bois | exemption | —
| 44013200 | – – briquettes de bois | exemption | —
| 44013900 | – – autres | exemption | —
| | – Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés: | |
| 44014100 | – – sciures | exemption | —
| 44014900 | – – autres | exemption | —
| 4402 | Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré: | |
| 44021000 | – de bambou | exemption | —
| 44022000 | – de coques ou de noix | exemption | —
| 44029000 | – autres | exemption | —
| 4403 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris: | |
| | – traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation: | |
| 44031100 | – – de conifères | exemption | m3
| 44031200 | – – autres que de conifères | exemption | m3
| | – autres, de conifères: | |
| 440321 | – – de pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm: | |
| 44032110 | – – – Grumes de sciage | exemption | m3
| 44032190 | – – – autres | exemption | m3
| 44032200 | – – de pin (Pinus spp.), autres | exemption | m3
| 440323 | – – de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm: | |
| 44032310 | – – – Grumes de sciage | exemption | m3
| 44032390 | – – – autres | exemption | m3
| 44032400 | – – de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), autres | exemption | m3
| 440325 | – – autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm: | |
| 44032510 | – – – Grumes de sciage | exemption | m3
| 44032590 | – – – autres | exemption | m3
| 44032600 | – – autres | exemption | m3
| | – autres, de bois tropicaux: | |
| 44034100 | – – Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau | exemption | m3
| 44034200 | – – Teak | exemption | m3
| 440349 | – – autres: | |
| 44034910 | – – – Acajou d'Afrique, iroko et sapelli | exemption | m3
| 44034935 | – – – Okoumé et sipo | exemption | m3
| 44034985 | – – – autres | exemption | m3
| | – autres: | |
| 44039100 | – – de chêne (Quercus spp.) | exemption | m3
| 44039300 | – – de hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm | exemption | m3
| 44039400 | – – de hêtre (Fagus spp.), autres | exemption | m3
| 440395 | – – de bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm: | |
| 44039510 | – – – Grumes de sciage | exemption | m3
| 44039590 | – – – autres | exemption | m3
| 44039600 | – – de bouleau (Betula spp.), autres | exemption | m3
| 44039700 | – – de peuplier (Populus spp.) | exemption | m3
| 44039800 | – – d’eucalyptus (Eucalyptus spp.) | exemption | m3
| 44039900 | – – autres | exemption | m3
| 4404 | Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires: | |
| 44041000 | – de conifères | exemption | —
| 44042000 | – autres que de conifères | exemption | —
| 44050000 | Laine (paille) de bois; farine de bois | exemption | —
| 4406 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires: | |
| | – non imprégnées: | |
| 44061100 | – – de conifères | exemption | m3
| 44061200 | – – autres que de conifères | exemption | m3
| | – autres: | |
| 44069100 | – – de conifères | exemption | m3
| 44069200 | – – autres que de conifères | exemption | m3
| 4407 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm: | |
| | – de conifères: | |
| 440711 | – – de pin (Pinus spp.): | |
| 44071110 | – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | exemption | m3
| 44071120 | – – – rabotés | exemption | m3
| 44071190 | – – – autres | exemption | m3
| 440712 | – – de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.): | |
| 44071210 | – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | exemption | m3
| 44071220 | – – – rabotés | exemption | m3
| 44071290 | – – – autres | exemption | m3
| 44071300 | – – de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) | exemption | m3
| 44071400 | – – de Hem-fir (hemlock de l’Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) | exemption | m3
| 440719 | – – autres: | |
| 44071910 | – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | exemption | m3
| 44071920 | – – – rabotés | exemption | m3
| 44071990 | – – – autres | exemption | m3
| | – de bois tropicaux: | |
| 440721 | – – Mahogany (Swietenia spp.): | |
| 44072110 | – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 4,9 | m3
| | – – – autres: | |
| 44072191 | – – – – rabotés | 4 | m3
| 44072199 | – – – – autres | exemption | m3
| 440722 | – – Virola, imbuia et balsa: | |
| 44072210 | – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 4,9 | m3
| | – – – autres: | |
| 44072291 | – – – – rabotés | 4 | m3
| 44072299 | – – – – autres | exemption | m3
| 440723 | – – Teak: | |
| 44072310 | – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 4,9 | m3
| 44072320 | – – – rabotés | 4 | m3
| 44072390 | – – – autres | exemption | m3
| 440725 | – – Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau: | |
| 44072510 | – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 4,9 | m3
| | – – – autres: | |
| 44072530 | – – – – rabotés | 4 | m3
| 44072550 | – – – – poncés | 4,9 | m3
| 44072590 | – – – – autres | exemption | m3
| 440726 | – – White lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan: | |
| 44072610 | – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 4,9 | m3
| | – – – autres: | |
| 44072630 | – – – – rabotés | 4 | m3
| 44072650 | – – – – poncés | 4,9 | m3
| 44072690 | – – – – autres | exemption | m3
| 440727 | – – Sapelli: | |
| 44072710 | – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 4,9 | m3
| | – – – autres: | |
| 44072791 | – – – – rabotés | 4 | m3
| 44072799 | – – – – autres | exemption | m3
| 440728 | – – Iroko: | |
| 44072810 | – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 4,9 | m3
| | – – – autres: | |
| 44072891 | – – – – rabotés | 4 | m3
| 44072899 | – – – – autres | exemption | m3
| 440729 | – – autres: | |
| | – – – Abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, tiama, tola: | |
| 44072915 | – – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 4,9 | m3
| | – – – – autres: | |
| 44072920 | – – – – – Palissandre de Para, palissandre de Rio et palissandre de Rose, rabotés | 4,9 | m3
| | – – – – – autres: | |
| 44072983 | – – – – – – rabotés | 4 | m3
| 44072985 | – – – – – – poncés | 4,9 | m3
| 44072995 | – – – – – – autres | exemption | m3
| | – – – autres bois tropicaux: | |
| 44072996 | – – – – rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | exemption | m3
| | – – – – autres: | |
| 44072997 | – – – – – poncés | 2,5 | m3
| 44072998 | – – – – – autres | exemption | m3
| | – autres: | |
| 440791 | – – de chêne (Quercus spp.): | |
| 44079115 | – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | exemption | m3
| | – – – autres: | |
| | – – – – rabotés: | |
| 44079131 | – – – – – Lames et frises pour parquets, non assemblées | exemption | m2
| 44079139 | – – – – – autres | exemption | m3
| 44079190 | – – – – autres | exemption | m3
| 44079200 | – – de hêtre (Fagus spp.) | exemption | m3
| 440793 | – – d'érable (Acer spp.): | |
| 44079310 | – – – rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | exemption | m3
| | – – – autres: | |
| 44079391 | – – – – poncés | 2,5 | m3
| 44079399 | – – – – autres | exemption | m3
| 440794 | – – de cerisier (Prunus spp.): | |
| 44079410 | – – – rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | exemption | m3
| | – – – autres: | |
| 44079491 | – – – – poncés | 2,5 | m3
| 44079499 | – – – – autres | exemption | m3
| 440795 | – – de frêne (Fraxinus spp.): | |
| 44079510 | – – – rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | exemption | m3
| | – – – autres: | |
| 44079591 | – – – – poncés | 2,5 | m3
| 44079599 | – – – – autres | exemption | m3
| 440796 | – – de bouleau (Betula spp.): | |
| 44079610 | – – – rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | exemption | m3
| | – – – autres: | |
| 44079691 | – – – – poncés | 2,5 | m3
| 44079699 | – – – – autres | exemption | m3
| 440797 | – – de peuplier (Populus spp.): | |
| 44079710 | – – – rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | exemption | m3
| | – – – autres: | |
| 44079791 | – – – – poncés | 2,5 | m3
| 44079799 | – – – – autres | exemption | m3
| 440799 | – – autres: | |
| 44079927 | – – – rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | exemption | m3
| | – – – autres: | |
| 44079940 | – – – – poncés | 2,5 | m3
| 44079990 | – – – – autres | exemption | m3
| 4408 | Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm: | |
| 440810 | – de conifères: | |
| 44081015 | – – rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 3 | m3
| | – – autres: | |
| 44081091 | – – – Planchettes destinées à la fabrication de crayons | exemption | m3
| 44081098 | – – – autres | 4 | m3
| | – de bois tropicaux: | |
| 440831 | – – Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau: | |
| 44083111 | – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 4,9 | m3
| | – – – autres: | |
| 44083121 | – – – – rabotés | 4 | m3
| 44083125 | – – – – poncés | 4,9 | m3
| 44083130 | – – – – autres | 6 | m3
| 440839 | – – autres: | |
| | – – – Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan: | |
| 44083915 | – – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 4,9 | m3
| | – – – – autres: | |
| 44083921 | – – – – – rabotés | 4 | m3
| 44083930 | – – – – – autres | 6 | m3
| | – – – autres: | |
| 44083955 | – – – – rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 3 | m3
| | – – – – autres: | |
| 44083970 | – – – – – Planchettes destinées à la fabrication de crayons | exemption | m3
| | – – – – – autres: | |
| 44083985 | – – – – – – d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm | 4 | m3
| 44083995 | – – – – – – d'une épaisseur excédant 1 mm | 4 | m3
| 440890 | – autres: | |
| 44089015 | – – rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés | 3 | m3
| | – – autres: | |
| 44089035 | – – – Planchettes destinées à la fabrication de crayons | exemption | m3
| | – – – autres: | |
| 44089085 | – – – – d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm | 4 | m3
| 44089095 | – – – – d'une épaisseur excédant 1 mm | 4 | m3
| 4409 | Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout: | |
| 440910 | – de conifères: | |
| 44091011 | – – Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires | exemption | m
| 44091018 | – – autres | exemption | —
| | – autres que de conifères: | |
| 44092100 | – – en bambou | exemption | —
| 44092200 | – – de bois tropicaux | exemption | —
| 440929 | – – autres: | |
| 44092910 | – – – Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires | exemption | m
| | – – – autres: | |
| 44092991 | – – – – Lames et frises pour parquets, non assemblées | exemption | m2
| 44092999 | – – – – autres | exemption | —
| 4410 | Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires (par exemple «waferboards»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques: | |
| | – en bois: | |
| 441011 | – – Panneaux de particules: | |
| 44101110 | – – – bruts ou simplement poncés (panneaux bruts) | 7 | m3
| 44101130 | – – – recouverts en surface de papier imprégné de mélamine | 7 | m3
| 44101150 | – – – recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique | 7 | m3
| 44101190 | – – – autres | 7 | m3
| 441012 | – – Panneaux dits «oriented strand board» (OSB): | |
| 44101210 | – – – bruts ou simplement poncés (panneaux bruts) | 7 | m3
| 44101290 | – – – autres | 7 | m3
| 44101900 | – – autres | 7 | m3
| 44109000 | – autres | 7 | m3
| 4411 | Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques: | |
| | – Panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF»: | |
| 441112 | – – d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm: | |
| 44111210 | – – – non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts) | 7 | m3
| | – – – autres: | |
| 44111292 | – – – – d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 (HDF) | 7 | m3
| 44111294 | – – – – d'une masse volumique n'excédant pas 0,8 g/cm3 | 7 | m3
| 441113 | – – d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm: | |
| 44111310 | – – – non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts) | 7 | m3
| | – – – autres: | |
| 44111392 | – – – – d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 (HDF) | 7 | m3
| 44111394 | – – – – d'une masse volumique n'excédant pas 0,8 g/cm3 | 7 | m3
| 441114 | – – d'une épaisseur excédant 9 mm: | |
| 44111410 | – – – non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts) | 7 | m3
| | – – – autres: | |
| 44111492 | – – – – d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 (HDF) | 7 | m3
| 44111495 | – – – – d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3 | 7 | m3
| 44111497 | – – – – d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3 | 7 | m3
| | – autres: | |
| 441192 | – – d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3: | |
| 44119210 | – – – non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts) | 7 | m3
| 44119290 | – – – autres | 7 | m3
| 44119300 | – – d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3 | 7 | m3
| 441194 | – – d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3: | |
| 44119410 | – – – non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts) | 7 | m3
| 44119490 | – – – autres | 7 | m3
| 4412 | Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires: | |
| 44121000 | – en bambou | 10 | m3
| | – autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm: | |
| 441231 | – – ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux: | |
| 44123110 | – – – en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan | 10 | m3
| 44123190 | – – – autres | 7 | m3
| 441233 | – – autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.): | |
| 44123310 | – – – ayant au moins un pli extérieur en bouleau (Betula spp.) | 7 | m3
| 44123320 | – – – sans pli extérieur en bouleau, mais ayant au moins un pli extérieur en peuplier (Populus spp.) | 7 | m3
| 44123330 | – – – sans pli extérieur en peuplier (Populus spp.), mais ayant au moins un pli extérieur en eucalyptus (Eucalyptus spp.) | 7 | m3
| 44123390 | – – – autres | 7 | m3
| 44123400 | – – autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no 441233 | 7 | m3
| 44123900 | – – autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères | 7 | m3
| | – Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)): | |
| 441241 | – – Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux: | |
| 44124191 | – – – ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères | 10 | m3
| 44124199 | – – – autres | 10 | m3
| 44124200 | – – autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères | 10 | m3
| 44124900 | – – autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères | 10 | m3
| | – à âme panneautée, lattée ou lamellée: | |
| 441251 | – – ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux: | |
| 44125110 | – – – ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères | 10 | m3
| 44125190 | – – – autres | 6 | m3
| 44125200 | – – autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères | 10 | m3
| 44125900 | – – autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères | 6 | m3
| | – autres: | |
| 441291 | – – ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux: | |
| 44129110 | – – – contenant au moins un panneau de particules | 6 | m3
| | – – – autres: | |
| 44129191 | – – – – ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères | 10 | m3
| 44129199 | – – – – autres | 10 | m3
| 441292 | – – autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères: | |
| 44129210 | – – – contenant au moins un panneau de particules | 6 | m3
| 44129290 | – – – autres | 10 | m3
| 441299 | – – autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères: | |
| 44129910 | – – – contenant au moins un panneau de particules | 6 | m3
| 44129990 | – – – autres | 10 | m3
| 44130000 | Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés | exemption | m3
| 4414 | Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires: | |
| 441410 | – en bois tropicaux: | |
| 44141010 | – – en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre | 5,1 | —
| 44141090 | – – autres | exemption | —
| 44149000 | – autres | exemption | —
| 4415 | Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois: | |
| 441510 | – Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles: | |
| 44151010 | – – Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires | 4 | —
| 44151090 | – – Tambours (tourets) pour câbles | 3 | —
| 441520 | – Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes: | |
| 44152020 | – – Palettes simples; rehausses de palettes | 3 | p/st
| 44152090 | – – autres | 4 | —
| 44160000 | Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains | exemption | —
| 44170000 | Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois | exemption | —
| 4418 | Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois: | |
| | – Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles: | |
| 44181100 | – – en bois tropicaux | 3 | p/st
| 441819 | – – autres: | |
| 44181950 | – – – de conifères | 3 | p/st
| 44181990 | – – – autres | 3 | p/st
| | – Portes et leurs cadres, chambranles et seuils: | |
| 441821 | – – en bois tropicaux: | |
| 44182110 | – – – en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre | 6 | p/st
| 44182190 | – – – autres | exemption | p/st
| 441829 | – – autres: | |
| 44182950 | – – – de conifères | exemption | p/st
| 44182980 | – – – autres | exemption | p/st
| 44183000 | – Poteaux et poutres autres que les produits des nos 441881 à 441889 | exemption | —
| 44184000 | – Coffrages pour le bétonnage | exemption | —
| 44185000 | – Bardeaux (shingles et shakes) | exemption | —
| | – Panneaux assemblés pour revêtement de sol: | |
| 441873 | – – en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou: | |
| 44187310 | – – – pour sols mosaïques | 3 | m2
| 44187390 | – – – autres | exemption | m2
| 44187400 | – – autres, pour sols mosaïques | 3 | m2
| 44187500 | – – autres, multicouches | exemption | m2
| 44187900 | – – autres | exemption | m2
| | – bois d’ingénierie structural: | |
| 44188100 | – – bois lamellé-collé (BLC) | exemption | —
| 44188200 | – – bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) | exemption | —
| 44188300 | – – poutres en I | exemption | —
| 44188900 | – – autres | exemption | —
| | – autres: | |
| 44189100 | – – en bambou | exemption | —
| 44189200 | – – panneaux cellulaires en bois | exemption | —
| 44189900 | – – autres | exemption | —
| 4419 | Articles en bois pour la table ou la cuisine: | |
| | – en bambou: | |
| 44191100 | – – Planches à pain, planches à hacher et articles similaires | exemption | —
| 44191200 | – – Baguettes | exemption | —
| 44191900 | – – autres | exemption | —
| 441920 | – en bois tropicaux: | |
| 44192010 | – – en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre | 3 | —
| 44192090 | – – autres | exemption | —
| 44199000 | – autres | exemption | —
| 4420 | Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94: | |
| | – Statuettes et autres objets d’ornement: | |
| 442011 | – – en bois tropicaux: | |
| 44201110 | – – – en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre | 6 | —
| 44201190 | – – – autres | exemption | —
| 44201900 | – – autres | exemption | —
| 442090 | – autres: | |
| 44209010 | – – Bois marquetés et bois incrustés | 4 | m3
| | – – autres: | |
| 44209091 | – – – en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre | 6 | —
| 44209099 | – – – autres | exemption | —
| 4421 | Autres ouvrages en bois: | |
| 44211000 | – Cintres pour vêtements | exemption | p/st
| 442120 | – Cercueils: | |
| 44212010 | – – en panneaux de fibres | 4 | p/st
| 44212090 | – – autres | exemption | p/st
| | – autres: | |
| 44219100 | – – en bambou | exemption | —
| 442199 | – – autres: | |
| 44219910 | – – – en panneaux de fibres | 4 | —
| 44219999 | – – – autres | exemption | —
CHAPITRE 45
LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
Note
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
b) les coiffures et leurs parties, du chapitre 65;
c) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 4501 | Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé: | |
| 45011000 | – Liège naturel brut ou simplement préparé | exemption | —
| 45019000 | – autres | exemption | —
| 45020000 | Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) | exemption | —
| 4503 | Ouvrages en liège naturel: | |
| 450310 | – Bouchons: | |
| 45031010 | – – cylindriques | 4,7 | —
| 45031090 | – – autres | 4,7 | —
| 45039000 | – autres | 4,7 | —
| 4504 | Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré: | |
| 450410 | – Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques: | |
| | – – Bouchons: | |
| 45041011 | – – – pour vins mousseux, même avec rondelles en liège naturel | 4,7 | —
| 45041019 | – – – autres | 4,7 | —
| | – – autres: | |
| 45041091 | – – – avec liant | 4,7 | —
| 45041099 | – – – autres | 4,7 | —
| 450490 | – autres: | |
| 45049020 | – – Bouchons | 4,7 | —
| 45049080 | – – autres | 4,7 | —
CHAPITRE 46
OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
Notes
1. Dans le présent chapitre, le terme «matières à tresser» vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments et les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du chapitre 54.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les revêtements muraux du no 4814;
b) les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (no 5607);
c) les chaussures, coiffures et leurs parties, des chapitres 64 et 65;
d) les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (chapitre 87);
e) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple).
3. Au sens du no 4601, on considère comme «matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés» les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 4601 | Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple): | |
| | – Nattes, paillassons et claies en matières végétales: | |
| 460121 | – – en bambou: | |
| 46012110 | – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser | 3,7 | —
| 46012190 | – – – autres | 2,2 | —
| 460122 | – – en rotin: | |
| 46012210 | – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser | 3,7 | —
| 46012290 | – – – autres | 2,2 | —
| 460129 | – – autres: | |
| 46012910 | – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser | 3,7 | —
| 46012990 | – – – autres | 2,2 | —
| | – autres: | |
| 460192 | – – en bambou: | |
| 46019205 | – – – Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 46019210 | – – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser | 3,7 | —
| 46019290 | – – – – autres | 2,2 | —
| 460193 | – – en rotin: | |
| 46019305 | – – – Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 46019310 | – – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser | 3,7 | —
| 46019390 | – – – – autres | 2,2 | —
| 460194 | – – en autres matières végétales: | |
| 46019405 | – – – Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 46019410 | – – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser | 3,7 | —
| 46019490 | – – – – autres | 2,2 | —
| 460199 | – – autres: | |
| 46019905 | – – – Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes | 1,7 | —
| | – – – autres: | |
| 46019910 | – – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser | 4,7 | —
| 46019990 | – – – – autres | 2,7 | —
| 4602 | Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa: | |
| | – en matières végétales: | |
| 46021100 | – – en bambou | 3,7 | —
| 46021200 | – – en rotin | 3,7 | —
| 460219 | – – autres: | |
| 46021910 | – – – Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection | 1,7 | —
| 46021990 | – – – autres | 3,7 | —
| 46029000 | – autres | 4,7 | —
SECTION X
PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
CHAPITRE 47
PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)
Note
1. Au sens du no 4702, on entend par «pâtes chimiques de bois, à dissoudre» les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 degrés Celsius et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 470100 | Pâtes mécaniques de bois: | |
| 47010010 | – Pâtes thermomécaniques de bois | exemption | kg 90 % sdt
| 47010090 | – autres | exemption | kg 90 % sdt
| 47020000 | Pâtes chimiques de bois, à dissoudre | exemption | kg 90 % sdt
| 4703 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre: | |
| | – écrues: | |
| 47031100 | – – de conifères | exemption | kg 90 % sdt
| 47031900 | – – autres que de conifères | exemption | kg 90 % sdt
| | – mi-blanchies ou blanchies: | |
| 47032100 | – – de conifères | exemption | kg 90 % sdt
| 47032900 | – – autres que de conifères | exemption | kg 90 % sdt
| 4704 | Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre: | |
| | – écrues: | |
| 47041100 | – – de conifères | exemption | kg 90 % sdt
| 47041900 | – – autres que de conifères | exemption | kg 90 % sdt
| | – mi-blanchies ou blanchies: | |
| 47042100 | – – de conifères | exemption | kg 90 % sdt
| 47042900 | – – autres que de conifères | exemption | kg 90 % sdt
| 47050000 | Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique | exemption | kg 90 % sdt
| 4706 | Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques: | |
| 47061000 | – Pâtes de linters de coton | exemption | —
| 47062000 | – Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) | exemption | kg 90 % sdt
| 47063000 | – autres, de bambou | exemption | kg 90 % sdt
| | – autres: | |
| 47069100 | – – mécaniques | exemption | kg 90 % sdt
| 47069200 | – – chimiques | exemption | kg 90 % sdt
| 47069300 | – – obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique | exemption | kg 90 % sdt
| 4707 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts): | |
| 47071000 | – Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés | exemption | —
| 47072000 | – autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse | exemption | —
| 470730 | – Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple): | |
| 47073010 | – – vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires | exemption | —
| 47073090 | – – autres | exemption | —
| 470790 | – autres, y compris les déchets et rebuts non triés: | |
| 47079010 | – – non triés | exemption | —
| 47079090 | – – triés | exemption | —
CHAPITRE 48
PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
Notes
1. Aux fins du présent chapitre et sauf dispositions contraires, le terme «papier» couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au mètre carré.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les articles du chapitre 30;
b) les feuilles pour le marquage au fer, du no 3212;
c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (chapitre 33);
d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (no 3401), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (no 3405);
e) les papiers et cartons sensibilisés des nos 3701 à 3704;
f) les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (no 3822);
g) les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du no 4814 (chapitre 39);
h) les articles du no 4202 (articles de voyage, par exemple);
ij) les articles du chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);
k) les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (section XI);
l) les articles des chapitres 64 ou 65;
m) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (no 6805) et le mica appliqué sur papier ou carton (no 6814); par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent chapitre;
n) les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement sections XIV ou XV);
o) les articles du no 9209;
p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
q) les articles du chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple).
3. Sous réserve des dispositions de la note 7, entrent dans les nos 4801 à 4805 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du no 4803.
4. Dans le présent chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié.
5. Au sens du no 4802 les termes papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s’entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l’une des conditions ci-après:
A. Pour les papiers ou cartons d’un poids au m2 n’excédant pas 150 g:
a) contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et
1) avoir un poids au m2 n’excédant pas 80 g, ou
2) être colorés dans la masse;
b) contenir plus de 8 % de cendres, et
1) avoir un poids au m2 n’excédant pas 80 g; ou
2) être colorés dans la masse;
c) contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus;
d) contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l’éclatement n’excédant pas 2,5 kPa·m2/g;
e) contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus et un indice de résistance à l’éclatement n’excédant pas 2,5 kPa·m2/g.
B. Pour les papiers ou cartons d’un poids au m2 excédant 150 g:
a) être colorés dans la masse;
b) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et
1) une épaisseur n’excédant pas 225 micromètres (microns), ou
2) une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n’excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %;
c) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n’excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %.
Le no 4802 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres.
6. Dans ce chapitre, on entend par «papiers et cartons kraft» des papiers et cartons dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude.
7. Sauf dispositions contraires des libellés de position, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 4801 à 4811 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la nomenclature.
8. N’entrent dans les nos 4803 à 4809 que le papier, le carton, l’ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l’une des formes suivantes:
a) en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm; ou
b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié.
9. On entend par «papiers peints et revêtements muraux similaires» au sens du no 4814:
a) les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres mais n'excédant pas 160 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds:
1) grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente;
2) dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, etc.;
3) enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée; ou
4) recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées;
b) les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des murs ou des plafonds;
c) les revêtements muraux en papier formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur.
Les ouvrages sur un support en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent du no 4823.
10. Le no 4820 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées.
11. Entrent notamment dans le no 4823 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou similaires et le papier-dentelle.
12. À l'exception des articles des nos 4814 et 4821, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation première relèvent du chapitre 49.
Notes de sous-positions
1. Au sens des nos 480411 et 480419, sont considérés comme «papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner», les papiers et cartons apprêtés ou frictionnés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré supérieur à 115 grammes et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés ou extrapolés linéairement.
| Grammage (g/m2) | Résistance minimale à l'éclatement Mullen (kPa)
| 115 | 393
| 125 | 417
| 200 | 637
| 300 | 824
| 400 | 961
2. Au sens des nos 480421 et 480429, sont considérés comme «papiers kraft pour sacs de grande contenance» les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré compris entre 60 grammes inclus et 115 grammes inclus et répondant indifféremment à l'une ou à l'autre des conditions ci-après:
a) avoir un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 3,7 kPa m2/g et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine;
b) avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés linéairement:
| Grammage (g/m2) | Résistance minimale à la déchirure (mN) | Résistance minimale à la rupture par traction (kN/m)
| | Sens machine | Sens machine plus sens travers | Sens travers | Sens machine plus sens travers
| 60 | 700 | 1 510 | 1,9 | 6
| 70 | 830 | 1 790 | 2,3 | 7,2
| 80 | 965 | 2 070 | 2,8 | 8,3
| 100 | 1 230 | 2 635 | 3,7 | 10,6
| 115 | 1 425 | 3 060 | 4,4 | 12,3
3. Au sens du no 480511, on entend par «papier mi-chimique pour cannelure» le papier présenté en rouleaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) excède 1,8 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.
4. Le no 480512 couvre le papier, en rouleaux, composé principalement de pâte de paille obtenue par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 130 g et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) est supérieure à 1,4 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.
5. Les nos 480524 et 480525 comprennent le papier et le carton, composés exclusivement ou principalement de pâte de papiers ou de cartons à recycler (déchets et rebuts). Le Testliner peut également recevoir une couche de papier en surface qui est teinte ou composée de pâte non recyclée blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 2 kPa m2/g.
6. Au sens du no 480530, on entend par «papier sulfite d'emballage» le papier frictionné dont plus de 40 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au bisulfite, d'une teneur en cendres n'excédant pas 8 % et d'un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 1,47 kPa m2/g.
7. Au sens du no 481022, on entend par «papier couché léger, dit LWC» le papier couché sur les deux faces, d'un poids total au mètre carré n'excédant pas 72 grammes, comportant un poids de couche n'excédant pas 15 grammes par mètre carré par face, sur un support dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 48010000 | Papier journal, en rouleaux ou en feuilles | exemption | —
| 4802 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main): | |
| 48021000 | – Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) | exemption | —
| 48022000 | – Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles | exemption | —
| 480240 | – Papiers supports pour papiers peints: | |
| 48024010 | – – sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres | exemption | —
| 48024090 | – – autres | exemption | —
| | – autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres: | |
| 48025400 | – – d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g | exemption | —
| 480255 | – – d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux: | |
| 48025515 | – – – d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g | exemption | —
| 48025525 | – – – d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g | exemption | —
| 48025530 | – – – d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g | exemption | —
| 48025590 | – – – d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus | exemption | —
| 480256 | – – d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié: | |
| 48025620 | – – – dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4) | exemption | —
| 48025680 | – – – autres | exemption | —
| 48025700 | – – autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g | exemption | —
| 480258 | – – d'un poids au mètre carré excédant 150 g: | |
| 48025810 | – – – en rouleaux | exemption | —
| 48025890 | – – – autres | exemption | —
| | – autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique: | |
| 480261 | – – en rouleaux: | |
| 48026115 | – – – d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique | exemption | —
| 48026180 | – – – autres | exemption | —
| 48026200 | – – en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié | exemption | —
| 48026900 | – – autres | exemption | —
| 480300 | Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles: | |
| 48030010 | – Ouate de cellulose | exemption | —
| | – Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites «tissue», d'un poids, par pli, au mètre carré: | |
| 48030031 | – – n'excédant pas 25 g | exemption | —
| 48030039 | – – excédant 25 g | exemption | —
| 48030090 | – autres | exemption | —
| 4804 | Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803: | |
| | – Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner: | |
| 480411 | – – écrus: | |
| | – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude: | |
| 48041111 | – – – – d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g | exemption | —
| 48041115 | – – – – d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus | exemption | —
| 48041119 | – – – – d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g | exemption | —
| 48041190 | – – – autres | exemption | —
| 480419 | – – autres: | |
| | – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude: | |
| | – – – – composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré: | |
| 48041912 | – – – – – inférieur à 175 g | exemption | —
| 48041919 | – – – – – égal ou supérieur à 175 g | exemption | —
| 48041930 | – – – – autres | exemption | —
| 48041990 | – – – autres | exemption | —
| | – Papiers kraft pour sacs de grande contenance: | |
| 480421 | – – écrus: | |
| 48042110 | – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude | exemption | —
| 48042190 | – – – autres | exemption | —
| 480429 | – – autres: | |
| 48042910 | – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude | exemption | —
| 48042990 | – – – autres | exemption | —
| | – autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g: | |
| 480431 | – – écrus: | |
| | – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude: | |
| 48043151 | – – – – servant d'isolant pour des usages électrotechniques | exemption | —
| 48043158 | – – – – autres | exemption | —
| 48043180 | – – – autres | exemption | —
| 480439 | – – autres: | |
| | – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude: | |
| 48043951 | – – – – blanchis uniformément dans la masse | exemption | —
| 48043958 | – – – – autres | exemption | —
| 48043980 | – – – autres | exemption | —
| | – autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus: | |
| 480441 | – – écrus: | |
| 48044191 | – – – Papiers et cartons, dits saturating kraft | exemption | —
| 48044198 | – – – autres | exemption | —
| 48044200 | – – blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique | exemption | —
| 48044900 | – – autres | exemption | —
| | – autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g: | |
| 48045100 | – – écrus | exemption | —
| 48045200 | – – blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique | exemption | —
| 480459 | – – autres: | |
| 48045910 | – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude | exemption | —
| 48045990 | – – – autres | exemption | —
| 4805 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre: | |
| | – Papier pour cannelure: | |
| 48051100 | – – Papier mi-chimique pour cannelure | exemption | —
| 48051200 | – – Papier paille pour cannelure | exemption | —
| 480519 | – – autres: | |
| 48051910 | – – – Wellenstoff | exemption | —
| 48051990 | – – – autres | exemption | —
| | – Testliner (fibres récupérées): | |
| 48052400 | – – d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g | exemption | —
| 48052500 | – – d'un poids au mètre carré excédant 150 g | exemption | —
| 48053000 | – Papier sulfite d'emballage | exemption | —
| 48054000 | – Papier et carton filtre | exemption | —
| 48055000 | – Papier et carton feutre, papier et carton laineux | exemption | —
| | – autres: | |
| 48059100 | – – d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g | exemption | —
| 48059200 | – – d'un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 g | exemption | —
| 480593 | – – d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g: | |
| 48059320 | – – – à base de papiers recyclés | exemption | —
| 48059380 | – – – autres | exemption | —
| 4806 | Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles: | |
| 48061000 | – Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) | exemption | —
| 48062000 | – Papiers ingraissables (greaseproof) | exemption | —
| 48063000 | – Papiers-calques | exemption | —
| 480640 | – Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides: | |
| 48064010 | – – Papier dit «cristal» | exemption | —
| 48064090 | – – autres | exemption | —
| 480700 | Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles: | |
| 48070030 | – à base de papiers recyclés, même recouverts de papier | exemption | —
| 48070080 | – autres | exemption | —
| 4808 | Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 4803: | |
| 48081000 | – Papiers et cartons ondulés, même perforés | exemption | —
| 48084000 | – Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés | exemption | —
| 48089000 | – autres | exemption | —
| 4809 | Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles: | |
| 48092000 | – Papiers dits «autocopiants» | exemption | —
| 48099000 | – autres | exemption | —
| 4810 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format: | |
| | – Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres: | |
| 48101300 | – – en rouleaux | exemption | —
| 48101400 | – – en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié | exemption | —
| 48101900 | – – autres | exemption | —
| | – Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique: | |
| 48102200 | – – Papier couché léger, dit LWC | exemption | —
| 481029 | – – autres: | |
| 48102930 | – – – en rouleaux | exemption | —
| 48102980 | – – – autres | exemption | —
| | – Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques: | |
| 48103100 | – – blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g | exemption | —
| 481032 | – – blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g: | |
| 48103210 | – – – couchés ou enduits de kaolin | exemption | —
| 48103290 | – – – autres | exemption | —
| 48103900 | – – autres | exemption | —
| | – autres papiers et cartons: | |
| 481092 | – – multicouches: | |
| 48109210 | – – – dont chaque couche est blanchie | exemption | —
| 48109230 | – – – dont une seule couche extérieure est blanchie | exemption | —
| 48109290 | – – – autres | exemption | —
| 481099 | – – autres: | |
| 48109910 | – – – de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin | exemption | —
| 48109980 | – – – autres | exemption | —
| 4811 | Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810: | |
| 48111000 | – Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés | exemption | —
| | – Papiers et cartons gommés ou adhésifs: | |
| 481141 | – – auto-adhésifs: | |
| 48114120 | – – – d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé | exemption | —
| 48114190 | – – – autres | exemption | —
| 48114900 | – – autres | exemption | —
| | – Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs): | |
| 48115100 | – – blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g | exemption | —
| 48115900 | – – autres | exemption | —
| 48116000 | – Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol | exemption | —
| 48119000 | – autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose | exemption | —
| 48120000 | Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier | exemption | —
| 4813 | Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes: | |
| 48131000 | – en cahiers ou en tubes | exemption | —
| 48132000 | – en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm | exemption | —
| 481390 | – autres: | |
| 48139010 | – – en rouleaux d'une largeur excédant 5 cm mais n'excédant pas 15 cm | exemption | —
| 48139090 | – – autres | exemption | —
| 4814 | Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies: | |
| 48142000 | – Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée | exemption | —
| 481490 | – autres: | |
| 48149010 | – – Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente | exemption | —
| 48149070 | – – autres | exemption | —
| [4815] | | |
| 4816 | Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes: | |
| 48162000 | – Papiers dits «autocopiants» | exemption | —
| 48169000 | – autres | exemption | —
| 4817 | Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance: | |
| 48171000 | – Enveloppes | exemption | —
| 48172000 | – Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance | exemption | —
| 48173000 | – Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance | exemption | —
| 4818 | Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose: | |
| 481810 | – Papier hygiénique: | |
| 48181010 | – – d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g | exemption | —
| 48181090 | – – d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g | exemption | —
| 481820 | – Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains: | |
| 48182010 | – – Mouchoirs et serviettes à démaquiller | exemption | —
| | – – Essuie-mains: | |
| 48182091 | – – – en rouleaux | exemption | —
| 48182099 | – – – autres | exemption | —
| 48183000 | – Nappes et serviettes de table | exemption | —
| 48185000 | – Vêtements et accessoires du vêtement | exemption | —
| 481890 | – autres: | |
| 48189010 | – – Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail | exemption | —
| 48189090 | – – autres | exemption | —
| 4819 | Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires: | |
| 48191000 | – Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé | exemption | —
| 48192000 | – Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé | exemption | —
| 48193000 | – Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus | exemption | —
| 48194000 | – autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets | exemption | —
| 48195000 | – autres emballages, y compris les pochettes pour disques | exemption | —
| 48196000 | – Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires | exemption | —
| 4820 | Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton: | |
| 482010 | – Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires: | |
| 48201010 | – – Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances | exemption | —
| 48201030 | – – Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums | exemption | —
| 48201050 | – – Agendas | exemption | —
| 48201090 | – – autres | exemption | —
| 48202000 | – Cahiers | exemption | —
| 48203000 | – Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers | exemption | —
| 48204000 | – Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone | exemption | —
| 48205000 | – Albums pour échantillonnages ou pour collections | exemption | —
| 48209000 | – autres | exemption | —
| 4821 | Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non: | |
| 482110 | – imprimées: | |
| 48211010 | – – autoadhésives | exemption | —
| 48211090 | – – autres | exemption | —
| 482190 | – autres: | |
| 48219010 | – – autoadhésives | exemption | —
| 48219090 | – – autres | exemption | —
| 4822 | Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis: | |
| 48221000 | – des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles | exemption | —
| 48229000 | – autres | exemption | —
| 4823 | Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose: | |
| 48232000 | – Papier et carton-filtre | exemption | —
| 48234000 | – Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques | exemption | —
| | – Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton: | |
| 48236100 | – – en bambou | exemption | —
| 482369 | – – autres: | |
| 48236910 | – – – Plateaux, plats et assiettes | exemption | —
| 48236990 | – – – autres | exemption | —
| 482370 | – Articles moulés ou pressés en pâte à papier: | |
| 48237010 | – – Emballages alvéolaires pour œufs | exemption | —
| 48237090 | – – autres | exemption | —
| 482390 | – autres: | |
| 48239040 | – – Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques | exemption | —
| 48239085 | – – autres | exemption | —
CHAPITRE 49
PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (chapitre 37);
b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (no 9023);
c) les cartes à jouer et autres articles du chapitre 95;
d) les gravures, estampes et lithographies originales (no 9702), les timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du no 9704, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge et autres articles du chapitre 97.
2. Au sens du chapitre 49, le terme «imprimé» signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.
3. Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du no 4901, qu'ils contiennent ou non de la publicité.
4. Entrent également dans le no 4901:
a) les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces œuvres ou à leur auteur;
b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci;
c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une partie d'une œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.
Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du no 4911.
5. Sous réserve de la note 3 du présent chapitre, le no 4901 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du no 4911.
6. Au sens du no 4903, on considère comme «albums ou livres d'images pour enfants» les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 4901 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés: | |
| 49011000 | – en feuillets isolés, même pliés | exemption | —
| | – autres: | |
| 49019100 | – – Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules | exemption | —
| 49019900 | – – autres | exemption | —
| 4902 | Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité: | |
| 49021000 | – paraissant au moins quatre fois par semaine | exemption | —
| 49029000 | – autres | exemption | —
| 49030000 | Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants | exemption | —
| 49040000 | Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée | exemption | —
| 4905 | Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés: | |
| 49052000 | – Sous forme de livres ou de brochures | exemption | —
| 49059000 | – autres | exemption | —
| 49060000 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus | exemption | —
| 490700 | Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires: | |
| 49070010 | – Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues | exemption | —
| 49070030 | – Billets de banque | exemption | —
| 49070090 | – autres | exemption | —
| 4908 | Décalcomanies de tous genres: | |
| 49081000 | – Décalcomanies vitrifiables | exemption | —
| 49089000 | – autres | exemption | —
| 49090000 | Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications | exemption | —
| 49100000 | Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller | exemption | —
| 4911 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies: | |
| 491110 | – Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires: | |
| 49111010 | – – Catalogues commerciaux | exemption | —
| 49111090 | – – autres | exemption | —
| | – autres: | |
| 49119100 | – – Images, gravures et photographies | exemption | —
| 49119900 | – – autres | exemption | —
SECTION XI
MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Notes
1. La présente section ne comprend pas:
a) les poils et soies de brosserie (no 0502), les crins et déchets de crins (no 0511);
b) les cheveux et ouvrages en cheveux (nos 0501, 6703 ou 6704); toutefois, les étreindelles et tissus épais en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au no 5911;
c) les linters de coton et autres produits végétaux du chapitre 14;
d) l'amiante (asbeste) du no 2524 et articles en amiante et autres produits des nos 6812 ou 6813;
e) les articles des nos 3005 ou 3006; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail, du no 3306;
f) les textiles sensibilisés des nos 3701 à 3704;
g) les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 millimètre et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 millimètres, en matière plastique (chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (chapitre 46);
h) les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 39;
ij) les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 40;
k) les peaux non épilées (chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des nos 4303 ou 4304;
l) les articles en matières textiles des nos 4201 ou 4202;
m) les produits et articles du chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);
n) les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du chapitre 64;
o) les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du chapitre 65;
p) les produits du chapitre 67;
q) les produits textiles revêtus d'abrasifs (no 6805), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du no 6815;
r) les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (chapitre 70);
s) les articles du chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);
t) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);
u) les articles du chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple) ;
v) les articles du chapitre 97.
2. A) Les produits textiles des chapitres 50 à 55 ou des nos 5809 ou 5902 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles.
Lorsque aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est classé comme s'il était entièrement constitué de la matière textile qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
B) Pour l'application de cette règle:
a) les filés de crin guipés (no 5110) et les fils métalliques (no 5605) sont considérés pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte; les fils de métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés;
b) le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu, le chapitre, puis, au sein de ce chapitre, la position applicable, abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce chapitre;
c) lorsque les chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en considération avec un autre chapitre, ces deux chapitres sont traités comme un seul et même chapitre;
d) lorsqu'un chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles, celles-ci sont traitées comme constituant une seule matière textile.
C) Les dispositions des paragraphes A et B s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux notes 3, 4, 5 ou 6 ci-après.
3. A) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après, on entend dans la présente section par «ficelles, cordes et cordages» les fils (simples, retors ou câblés):
a) de soie ou de déchets de soie titrant plus de 20 000 décitex;
b) de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du chapitre 54), titrant plus de 10 000 décitex;
c) de chanvre ou de lin:
1) polis ou glacés, titrant 1 429 décitex ou plus,
2) non polis ni glacés, titrant plus de 20 000 décitex;
d) de coco, comportant trois bouts ou plus;
e) d'autres fibres végétales, titrant plus de 20 000 décitex;
f) armés de fils de métal.
B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:
a) aux fils de laine, de poils ou de crin, et aux fils de papier, non armés de fils de métal;
b) aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55 et aux multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre du chapitre 54;
c) au poil de Messine du no 5006 et aux monofilaments du chapitre 54;
d) aux filés métalliques du no 5605; les fils textiles armés de fils de métal sont régis par le paragraphe A, point f), ci-dessus;
e) aux fils de chenille, aux fils guipés et aux fils dits «de chaînette» du no 5606.
4. A) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après, on entend par «fils conditionnés pour la vente au détail» dans les chapitres 50, 51, 52, 54 et 55 les fils (simples, retors ou câblés) disposés:
a) sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support compris) de:
1) 85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou
2) 125 grammes pour les autres fils;
b) en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes, d'un poids maximal de:
1) 85 grammes pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels de moins de 3 000 décitex, de soie ou de déchets de soie, ou
2) 125 grammes pour les autres fils de moins de 2 000 décitex, ou
3) 500 grammes pour les autres fils;
c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme n'excédant pas:
1) 85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou
2) 125 grammes pour les autres fils.
B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:
a) aux fils simples de toutes matières textiles, exception faite:
1) des fils simples de laine ou de poils fins, écrus, et
2) des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5 000 décitex;
b) aux fils écrus, retors ou câblés:
1) de soie ou de déchets de soie, quel que soit le mode de présentation, ou
2) des autres matières textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentées en écheveaux;
c) aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;
d) aux fils simples, retors ou câblés de toutes matières textiles, présentés:
1) en écheveaux à dévidage croisé, ou
2) sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [sur tubes de métiers à retordre, canettes (cops), fusettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder, par exemple].
5. Dans les nos 5204, 5401 et 5508, on entend par «fils à coudre» les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes:
a) disposés sur supports (bobines, tubes, par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant pas 1 000 grammes;
b) apprêtés en vue de leur utilisation en tant que fils à coudre et
c) de torsion finale «Z».
6. Dans la présente section, on entend par «fils à haute ténacité» les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes:
| — fils simples de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters: | 60 cN/tex,
| — fils retors ou câblés de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters: | 53 cN/tex,
| — fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose: | 27 cN/tex.
7. Dans la présente section, on entend par «confectionnés»:
a) les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire;
b) les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en coupant simplement les fils non entrelacés, sans couture ni autre main-d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards («carrés») et couvertures;
c) les articles découpés aux dimensions requises dont au moins un des bords a été «thermoscellé» et qui présente de manière apparente le bord aminci ou comprimé et les autres bords traités selon un procédé décrit dans les autres alinéas de la présente note; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés ou découpés à chaud;
d) les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui-même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés;
e) les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils;
f) les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même textile réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux ou plusieurs textiles superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'une matière de rembourrage);
g) les articles en bonneterie obtenus en forme, qu'ils soient présentés en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités.
8. Pour l'application des chapitres 50 à 60:
a) ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la note 7 ci-dessus;
b) ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 les articles des chapitres 56 à 59.
9. Sont assimilés aux tissus des chapitres 50 à 55 les produits constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit. Ces nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage.
10. Les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente section.
11. Dans la présente section, le terme «imprégnés» s'entend également des adhérisés.
12. Dans la présente section, le terme «polyamides» s'entend également des aramides.
13. Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par «fils d'élastomères» les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres que les fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive.
14. Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Au sens de la présente note, l'expression «vêtements en matières textiles» s'entend des vêtements des nos 6101 à 6114 et des nos 6201 à 6211.
15. Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section XI, les textiles, vêtements et autres articles textiles, incorporant des composants chimiques, mécaniques ou électroniques pour ajouter une fonctionnalité, qu'ils soient incorporés en tant que composants intégrés ou à l'intérieur de la fibre ou du tissu, sont classés dans leurs positions respectives de la section XI à condition qu'ils conservent le caractère essentiel des articles de cette section.
Notes de sous-positions
1. Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par:
a) «fils écrus»:
les fils:
1) présentant la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), ni impression, ou
2) sans couleur bien déterminée (dits «fils grisaille») fabriqués à partir d'effilochés.
Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la couleur fugace disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques ou artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane, par exemple);
b) «fils blanchis»:
les fils:
1) ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf disposition contraire, teints en blanc (même dans la masse) ou ayant reçu un apprêt blanc, ou
2) constitués d'un mélange de fibres écrues et de fibres blanchies, ou
3) retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis;
c) «fils colorés (teints ou imprimés)»:
les fils:
1) teints (même dans la masse) autrement qu'en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées, ou
2) constitués d'un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d'un mélange de fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l'aspect d'une sorte de pointillé (fils chinés), ou
3) dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été imprimé, ou
4) retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés.
Les définitions ci-dessus s'appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou formes similaires du chapitre 54;
d) «tissus écrus»:
les tissus obtenus à partir de fils écrus et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni impression. Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace;
e) «tissus blanchis»:
les tissus:
1) blanchis ou, sauf disposition contraire, teints en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la pièce, ou
2) constitués de fils blanchis, ou
3) constitués de fils écrus et de fils blanchis;
f) «tissus teints»:
les tissus:
1) teints autrement qu'en blanc (sauf disposition contraire), d'une seule couleur uniforme ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire), à la pièce, ou
2) constitués de fils colorés d'une seule couleur uniforme;
g) «tissus en fils de diverses couleurs»:
les tissus (autres que les tissus imprimés):
1) constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d'une même couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives, ou
2) constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés, ou
3) constitués de fils jaspés ou mêlés.
(Dans tous les cas, les fils constituant les lisières et les chefs de pièces n'entrent pas en ligne de compte);
h) «tissus imprimés»:
les tissus imprimés à la pièce, même s'ils sont constitués de fils de diverses couleurs.
(Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau, à la brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple.)
Le mercerisage n'a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions ci-dessus.
Les définitions des points d) à h) ci-dessus s'appliquent, mutatis mutandis, aux étoffes de bonneterie;
ij) «armure toile»:
une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame.
2. A) Les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la note 2 de la présente section pour le classement d'un produit des chapitres 50 à 55 ou du no 5809 obtenu à partir des mêmes matières.
B) Pour l'application de cette règle:
a) il n'est tenu compte, le cas échéant, que de la partie qui détermine le classement au sens de la règle générale interprétative 3;
b) il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface veloutée ou bouclée;
c) il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du no 5810 et des ouvrages en ces matières. Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, et les ouvrages en ces matières, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs.
CHAPITRE 50
SOIE
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 50010000 | Cocons de vers à soie propres au dévidage | exemption | —
| 50020000 | Soie grège (non moulinée) | exemption | —
| 50030000 | Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) | exemption | —
| 500400 | Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail: | |
| 50040010 | – écrus, décrués ou blanchis | 4 | —
| 50040090 | – autres | 4 | —
| 500500 | Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail: | |
| 50050010 | – écrus, décrués ou blanchis | 2,9 | —
| 50050090 | – autres | 2,9 | —
| 500600 | Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence): | |
| 50060010 | – Fils de soie | 5 | —
| 50060090 | – Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence) | 2,9 | —
| 5007 | Tissus de soie ou de déchets de soie: | |
| 50071000 | – Tissus de bourrette | 3 | m2
| 500720 | – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette: | |
| | – – Crêpes: | |
| 50072011 | – – – écrus, décrués ou blanchis | 6,9 | m2
| 50072019 | – – – autres | 6,9 | m2
| | – – Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles): | |
| 50072021 | – – – à armure toile, écrus ou simplement décrués | 5,3 | m2
| | – – – autres: | |
| 50072031 | – – – – à armure toile | 7,5 | m2
| 50072039 | – – – – autres | 7,5 | m2
| | – – autres: | |
| 50072041 | – – – Tissus clairs (non serrés) | 7,2 | m2
| | – – – autres: | |
| 50072051 | – – – – écrus, décrués ou blanchis | 7,2 | m2
| 50072059 | – – – – teints | 7,2 | m2
| | – – – – en fils de diverses couleurs: | |
| 50072061 | – – – – – d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm | 7,2 | m2
| 50072069 | – – – – – autres | 7,2 | m2
| 50072071 | – – – – imprimés | 7,2 | m2
| 500790 | – autres tissus: | |
| 50079010 | – – écrus, décrués ou blanchis | 6,9 | m2
| 50079030 | – – teints | 6,9 | m2
| 50079050 | – – en fils de diverses couleurs | 6,9 | m2
| 50079090 | – – imprimés | 6,9 | m2
CHAPITRE 51
LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
Note
1. Dans la nomenclature, on entend par:
a) «laine» la fibre naturelle recouvrant les ovins;
b) «poils fins» les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre du Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;
c) «poils grossiers» les poils des animaux non énumérés ci-dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (no 0502) et des crins (no 0511).
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 5101 | Laines, non cardées ni peignées: | |
| | – en suint, y compris les laines lavées à dos: | |
| 51011100 | – – Laines de tonte | exemption | —
| 51011900 | – – autres | exemption | —
| | – dégraissées, non carbonisées: | |
| 51012100 | – – Laines de tonte | exemption | —
| 51012900 | – – autres | exemption | —
| 51013000 | – carbonisées | exemption | —
| 5102 | Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés: | |
| | – Poils fins: | |
| 51021100 | – – de chèvre du Cachemire | exemption | —
| 510219 | – – autres: | |
| 51021910 | – – – de lapin angora | exemption | —
| 51021930 | – – – d'alpaga, de lama, de vigogne | exemption | —
| 51021940 | – – – de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres similaires | exemption | —
| 51021990 | – – – d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué | exemption | —
| 51022000 | – Poils grossiers | exemption | —
| 5103 | Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés: | |
| 510310 | – Blousses de laine ou de poils fins: | |
| 51031010 | – – non carbonisées | exemption | —
| 51031090 | – – carbonisées | exemption | —
| 51032000 | – autres déchets de laine ou de poils fins | exemption | —
| 51033000 | – Déchets de poils grossiers | exemption | —
| 51040000 | Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers | exemption | —
| 5105 | Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»): | |
| 51051000 | – Laine cardée | 2 | —
| | – Laine peignée: | |
| 51052100 | – – «Laine peignée en vrac» | 2 | —
| 51052900 | – – autre | 2 | —
| | – Poils fins, cardés ou peignés: | |
| 51053100 | – – de chèvre du Cachemire | 2 | —
| 51053900 | – – autres | 2 | —
| 51054000 | – Poils grossiers, cardés ou peignés | 2 | —
| 5106 | Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail: | |
| 510610 | – contenant au moins 85 % en poids de laine: | |
| 51061010 | – – écrus | 3,8 | —
| 51061090 | – – autres | 3,8 | —
| 510620 | – contenant moins de 85 % en poids de laine: | |
| 51062010 | – – contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins | 4 | —
| | – – autres: | |
| 51062091 | – – – écrus | 4 | —
| 51062099 | – – – autres | 4 | —
| 5107 | Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail: | |
| 510710 | – contenant au moins 85 % en poids de laine: | |
| 51071010 | – – écrus | 3,8 | —
| 51071090 | – – autres | 3,8 | —
| 510720 | – contenant moins de 85 % en poids de laine: | |
| | – – contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins: | |
| 51072010 | – – – écrus | 4 | —
| 51072030 | – – – autres | 4 | —
| | – – autres: | |
| | – – – mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues: | |
| 51072051 | – – – – écrus | 4 | —
| 51072059 | – – – – autres | 4 | —
| | – – – autrement mélangés: | |
| 51072091 | – – – – écrus | 4 | —
| 51072099 | – – – – autres | 4 | —
| 5108 | Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail: | |
| 510810 | – cardés: | |
| 51081010 | – – écrus | 3,2 | —
| 51081090 | – – autres | 3,2 | —
| 510820 | – peignés: | |
| 51082010 | – – écrus | 3,2 | —
| 51082090 | – – autres | 3,2 | —
| 5109 | Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail: | |
| 510910 | – contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins: | |
| 51091010 | – – en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g | 3,8 | —
| 51091090 | – – autres | 5 | —
| 51099000 | – autres | 5 | —
| 51100000 | Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail | 3,5 | —
| 5111 | Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés: | |
| | – contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins: | |
| 51111100 | – – d'un poids n'excédant pas 300 g/m2 | 8 | m2
| 51111900 | – – autres | 8 | m2
| 51112000 | – autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels | 8 | m2
| 511130 | – autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues: | |
| 51113010 | – – d'un poids n'excédant pas 300 g/m2 | 8 | m2
| 51113080 | – – d'un poids excédant 300 g/m2 | 8 | m2
| 511190 | – autres: | |
| 51119010 | – – contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50 | 7,2 | m2
| | – – autres: | |
| 51119091 | – – – d'un poids n'excédant pas 300 g/m2 | 8 | m2
| 51119098 | – – – d'un poids excédant 300 g/m2 | 8 | m2
| 5112 | Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés: | |
| | – contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins: | |
| 51121100 | – – d'un poids n'excédant pas 200 g/m2 | 8 | m2
| 51121900 | – – autres | 8 | m2
| 51122000 | – autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels | 8 | m2
| 511230 | – autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues: | |
| 51123010 | – – d'un poids n'excédant pas 200 g/m2 | 8 | m2
| 51123080 | – – d'un poids excédant 200 g/m2 | 8 | m2
| 511290 | – autres: | |
| 51129010 | – – contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50 | 7,2 | m2
| | – – autres: | |
| 51129091 | – – – d'un poids n'excédant pas 200 g/m2 | 8 | m2
| 51129098 | – – – d'un poids excédant 200 g/m2 | 8 | m2
| 51130000 | Tissus de poils grossiers ou de crin | 5,3 | m2
CHAPITRE 52
COTON
Note de sous-positions
1. Au sens des nos 520942 et 521142, on entend par «tissus dits «denim»» les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé «satin de 4»), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 520100 | Coton, non cardé ni peigné: | |
| 52010010 | – hydrophile ou blanchi | exemption | —
| 52010090 | – autre | exemption | —
| 5202 | Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés): | |
| 52021000 | – Déchets de fils | exemption | —
| | – autres: | |
| 52029100 | – – Effilochés | exemption | —
| 52029900 | – – autres | exemption | —
| 52030000 | Coton, cardé ou peigné | exemption | —
| 5204 | Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail: | |
| | – non conditionnés pour la vente au détail: | |
| 52041100 | – – contenant au moins 85 % en poids de coton | 4 | —
| 52041900 | – – autres | 4 | —
| 52042000 | – conditionnés pour la vente au détail | 5 | —
| 5205 | Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail: | |
| | – Fils simples, en fibres non peignées: | |
| 52051100 | – – titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) | 4 | —
| 52051200 | – – titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) | 4 | —
| 52051300 | – – titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) | 4 | —
| 52051400 | – – titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) | 4 | —
| 520515 | – – titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques): | |
| 52051510 | – – – titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) | 4,4 | —
| 52051590 | – – – titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) | 4 | —
| | – Fils simples, en fibres peignées: | |
| 52052100 | – – titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) | 4 | —
| 52052200 | – – titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) | 4 | —
| 52052300 | – – titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) | 4 | —
| 52052400 | – – titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) | 4 | —
| 52052600 | – – titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) | 4 | —
| 52052700 | – – titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) | 4 | —
| 52052800 | – – titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) | 4 | —
| | – Fils retors ou câblés, en fibres non peignées: | |
| 52053100 | – – titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52053200 | – – titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52053300 | – – titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52053400 | – – titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52053500 | – – titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| | – Fils retors ou câblés, en fibres peignées: | |
| 52054100 | – – titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52054200 | – – titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52054300 | – – titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52054400 | – – titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52054600 | – – titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52054700 | – – titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52054800 | – – titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 5206 | Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail: | |
| | – Fils simples, en fibres non peignées: | |
| 52061100 | – – titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) | 4 | —
| 52061200 | – – titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) | 4 | —
| 52061300 | – – titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) | 4 | —
| 52061400 | – – titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) | 4 | —
| 52061500 | – – titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) | 4 | —
| | – Fils simples, en fibres peignées: | |
| 52062100 | – – titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) | 4 | —
| 52062200 | – – titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) | 4 | —
| 52062300 | – – titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) | 4 | —
| 52062400 | – – titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) | 4 | —
| 52062500 | – – titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) | 4 | —
| | – Fils retors ou câblés, en fibres non peignées: | |
| 52063100 | – – titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52063200 | – – titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52063300 | – – titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52063400 | – – titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52063500 | – – titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| | – Fils retors ou câblés, en fibres peignées: | |
| 52064100 | – – titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52064200 | – – titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52064300 | – – titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52064400 | – – titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 52064500 | – – titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) | 4 | —
| 5207 | Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail: | |
| 52071000 | – contenant au moins 85 % en poids de coton | 5 | —
| 52079000 | – autres | 5 | —
| 5208 | Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2: | |
| | – écrus: | |
| 520811 | – – à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2: | |
| 52081110 | – – – Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement | 8 | m2
| 52081190 | – – – autres | 8 | m2
| 520812 | – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2: | |
| | – – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur: | |
| 52081216 | – – – – n'excédant pas 165 cm | 8 | m2
| 52081219 | – – – – excédant 165 cm | 8 | m2
| | – – – à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur: | |
| 52081296 | – – – – n'excédant pas 165 cm | 8 | m2
| 52081299 | – – – – excédant 165 cm | 8 | m2
| 52081300 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52081900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – blanchis: | |
| 520821 | – – à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2: | |
| 52082110 | – – – Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement | 8 | m2
| 52082190 | – – – autres | 8 | m2
| 520822 | – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2: | |
| | – – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur: | |
| 52082216 | – – – – n'excédant pas 165 cm | 8 | m2
| 52082219 | – – – – excédant 165 cm | 8 | m2
| | – – – à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur: | |
| 52082296 | – – – – n'excédant pas 165 cm | 8 | m2
| 52082299 | – – – – excédant 165 cm | 8 | m2
| 52082300 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52082900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – teints: | |
| 52083100 | – – à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2 | 8 | m2
| 520832 | – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2: | |
| | – – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur: | |
| 52083216 | – – – – n'excédant pas 165 cm | 8 | m2
| 52083219 | – – – – excédant 165 cm | 8 | m2
| | – – – à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur: | |
| 52083296 | – – – – n'excédant pas 165 cm | 8 | m2
| 52083299 | – – – – excédant 165 cm | 8 | m2
| 52083300 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52083900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – en fils de diverses couleurs: | |
| 52084100 | – – à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2 | 8 | m2
| 52084200 | – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 | 8 | m2
| 52084300 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52084900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – imprimés: | |
| 52085100 | – – à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2 | 8 | m2
| 52085200 | – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 | 8 | m2
| 520859 | – – autres tissus: | |
| 52085910 | – – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52085990 | – – – autres | 8 | m2
| 5209 | Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2: | |
| | – écrus: | |
| 52091100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52091200 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52091900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – blanchis: | |
| 52092100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52092200 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52092900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – teints: | |
| 52093100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52093200 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52093900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – en fils de diverses couleurs: | |
| 52094100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52094200 | – – Tissus dits «denim» | 8 | m2
| 52094300 | – – autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52094900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – imprimés: | |
| 52095100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52095200 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52095900 | – – autres tissus | 8 | m2
| 5210 | Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2: | |
| | – écrus: | |
| 52101100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52101900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – blanchis: | |
| 52102100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52102900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – teints: | |
| 52103100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52103200 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52103900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – en fils de diverses couleurs: | |
| 52104100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52104900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – imprimés: | |
| 52105100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52105900 | – – autres tissus | 8 | m2
| 5211 | Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2: | |
| | – écrus: | |
| 52111100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52111200 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52111900 | – – autres tissus | 8 | m2
| 52112000 | – blanchis | 8 | m2
| | – teints: | |
| 52113100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52113200 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52113900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – en fils de diverses couleurs: | |
| 52114100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52114200 | – – Tissus dits «denim» | 8 | m2
| 52114300 | – – autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 521149 | – – autres tissus: | |
| 52114910 | – – – Tissus Jacquard | 8 | m2
| 52114990 | – – – autres | 8 | m2
| | – imprimés: | |
| 52115100 | – – à armure toile | 8 | m2
| 52115200 | – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 52115900 | – – autres tissus | 8 | m2
| 5212 | Autres tissus de coton: | |
| | – d'un poids n'excédant pas 200 g/m2: | |
| 521211 | – – écrus: | |
| 52121110 | – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin | 8 | m2
| 52121190 | – – – autrement mélangés | 8 | m2
| 521212 | – – blanchis: | |
| 52121210 | – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin | 8 | m2
| 52121290 | – – – autrement mélangés | 8 | m2
| 521213 | – – teints: | |
| 52121310 | – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin | 8 | m2
| 52121390 | – – – autrement mélangés | 8 | m2
| 521214 | – – en fils de diverses couleurs: | |
| 52121410 | – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin | 8 | m2
| 52121490 | – – – autrement mélangés | 8 | m2
| 521215 | – – imprimés: | |
| 52121510 | – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin | 8 | m2
| 52121590 | – – – autrement mélangés | 8 | m2
| | – d'un poids excédant 200 g/m2: | |
| 521221 | – – écrus: | |
| 52122110 | – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin | 8 | m2
| 52122190 | – – – autrement mélangés | 8 | m2
| 521222 | – – blanchis: | |
| 52122210 | – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin | 8 | m2
| 52122290 | – – – autrement mélangés | 8 | m2
| 521223 | – – teints: | |
| 52122310 | – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin | 8 | m2
| 52122390 | – – – autrement mélangés | 8 | m2
| 521224 | – – en fils de diverses couleurs: | |
| 52122410 | – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin | 8 | m2
| 52122490 | – – – autrement mélangés | 8 | m2
| 521225 | – – imprimés: | |
| 52122510 | – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin | 8 | m2
| 52122590 | – – – autrement mélangés | 8 | m2
CHAPITRE 53
AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
Note complémentaire
1. A) Sous réserve des exceptions prévues au point B ci-après, on considère comme «conditionnés pour la vente au détail», au sens des sous-positions 53061090, 53062090 et 53082090, les fils (simples, retors ou câblés) disposés:
a) sur cartes, bobines, tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d'un poids maximal (support compris) de 200 grammes;
b) en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de 125 grammes;
c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui rendent indépendantes les unes des autres les échevettes, présentant un poids uniforme ne dépassant pas 125 grammes.
B) Les descriptions ci-dessus ne s'appliquent pas:
a) aux fils retors ou câblés, écrus, en écheveaux;
b) aux fils retors ou câblés présentés:
1) en écheveaux à dévidage croisé;
2) sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [par exemple, sur tubes de métier à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder].
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 5301 | Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés): | |
| 53011000 | – Lin brut ou roui | exemption | —
| | – Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé: | |
| 53012100 | – – brisé ou teillé | exemption | —
| 53012900 | – – autre | exemption | —
| 53013000 | – Étoupes et déchets de lin | exemption | —
| 5302 | Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés): | |
| 53021000 | – Chanvre brut ou roui | exemption | —
| 53029000 | – autres | exemption | —
| 5303 | Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés): | |
| 53031000 | – Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis | exemption | —
| 53039000 | – autres | exemption | —
| [5304] | | |
| 53050000 | Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) | exemption | —
| 5306 | Fils de lin: | |
| 530610 | – simples: | |
| | – – non conditionnés pour la vente au détail: | |
| 53061010 | – – – titrant 833,3 décitex ou plus (n'excédant pas 12 numéros métriques) | 4 | —
| 53061030 | – – – titrant moins de 833,3 décitex mais pas moins de 277,8 décitex (excédant 12 numéros métriques mais n'excédant pas 36 numéros métriques) | 4 | —
| 53061050 | – – – titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques) | 3,8 | —
| 53061090 | – – conditionnés pour la vente au détail | 5 | —
| 530620 | – retors ou câblés: | |
| 53062010 | – – non conditionnés pour la vente au détail | 4 | —
| 53062090 | – – conditionnés pour la vente au détail | 5 | —
| 5307 | Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303: | |
| 53071000 | – simples | exemption | —
| 53072000 | – retors ou câblés | exemption | —
| 5308 | Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier: | |
| 53081000 | – Fils de coco | exemption | —
| 530820 | – Fils de chanvre: | |
| 53082010 | – – non conditionnés pour la vente au détail | 3 | —
| 53082090 | – – conditionnés pour la vente au détail | 4,9 | —
| 530890 | – autres: | |
| | – – Fils de ramie: | |
| 53089012 | – – – titrant 277,8 décitex ou plus (n'excédant pas 36 numéros métriques) | 4 | —
| 53089019 | – – – titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques) | 3,8 | —
| 53089050 | – – Fils de papier | 4 | —
| 53089090 | – – autres | 3,8 | —
| 5309 | Tissus de lin: | |
| | – contenant au moins 85 % en poids de lin: | |
| 530911 | – – écrus ou blanchis: | |
| 53091110 | – – – écrus | 8 | m2
| 53091190 | – – – blanchis | 8 | m2
| 53091900 | – – autres | 8 | m2
| | – contenant moins de 85 % en poids de lin: | |
| 53092100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 53092900 | – – autres | 8 | m2
| 5310 | Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303: | |
| 531010 | – écrus: | |
| 53101010 | – – d'une largeur n'excédant pas 150 cm | 4 | m2
| 53101090 | – – d'une largeur excédant 150 cm | 4 | m2
| 53109000 | – autres | 4 | m2
| 531100 | Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier: | |
| 53110010 | – Tissus de ramie | 8 | m2
| 53110090 | – autres | 5,8 | m2
CHAPITRE 54
FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES
Notes
1. Dans la nomenclature, les termes «fibres synthétiques ou artificielles» s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement:
a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé [poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple];
b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.
On considère comme «synthétiques» les fibres définies au point a) et comme «artificielles» celles définies au point b). Les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles.
Les termes «synthétiques» et «artificielles» s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression «matières textiles».
2. Les nos 5402 et 5403 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 5401 | Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail: | |
| 540110 | – de filaments synthétiques: | |
| | – – non conditionnés pour la vente au détail: | |
| | – – – Fils à âme dits core yarn: | |
| 54011012 | – – – – Filaments de polyester enrobés de fibres de coton | 4 | —
| 54011014 | – – – – autres | 4 | —
| | – – – autres: | |
| 54011016 | – – – – Fils texturés | 4 | —
| 54011018 | – – – – autres | 4 | —
| 54011090 | – – conditionnés pour la vente au détail | 5 | —
| 540120 | – de filaments artificiels: | |
| 54012010 | – – non conditionnés pour la vente au détail | 4 | —
| 54012090 | – – conditionnés pour la vente au détail | 5 | —
| 5402 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex: | |
| | – Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés: | |
| 54021100 | – – d'aramides | 4 | —
| 54021900 | – – autres | 4 | —
| 54022000 | – Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés | 4 | —
| | – Fils texturés: | |
| 54023100 | – – de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins | 4 | —
| 54023200 | – – de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex | 4 | —
| 54023300 | – – de polyesters | 4 | —
| 54023400 | – – de polypropylène | 4 | —
| 54023900 | – – autres | 4 | —
| | – autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre: | |
| 54024400 | – – d'élastomères | 4 | —
| 54024500 | – – autres, de nylon ou d'autres polyamides | 4 | —
| 54024600 | – – autres, de polyesters, partiellement orientés | 4 | —
| 54024700 | – – autres, de polyesters | 4 | —
| 54024800 | – – autres, de polypropylène | 4 | —
| 54024900 | – – autres | 4 | —
| | – autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au mètre: | |
| 54025100 | – – de nylon ou d'autres polyamides | 4 | —
| 54025200 | – – de polyesters | 4 | —
| 54025300 | – – de polypropylène | 4 | —
| 54025900 | – – autres | 4 | —
| | – autres fils, retors ou câblés: | |
| 54026100 | – – de nylon ou d'autres polyamides | 4 | —
| 54026200 | – – de polyesters | 4 | —
| 54026300 | – – de polypropylène | 4 | —
| 54026900 | – – autres | 4 | —
| 5403 | Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex: | |
| 54031000 | – Fils à haute ténacité en rayonne viscose | 4 | —
| | – autres fils, simples: | |
| 54033100 | – – de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre | 4 | —
| 54033200 | – – de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre | 4 | —
| 54033300 | – – d'acétate de cellulose | 4 | —
| 54033900 | – – autres | 4 | —
| | – autres fils, retors ou câblés: | |
| 54034100 | – – de rayonne viscose | 4 | —
| 54034200 | – – d'acétate de cellulose | 4 | —
| 54034900 | – – autres | 4 | —
| 5404 | Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm: | |
| | – Monofilaments: | |
| 54041100 | – – d'élastomères | 4 | —
| 54041200 | – – autres, de polypropylène | 4 | —
| 54041900 | – – autres | 4 | —
| 540490 | – autres: | |
| 54049010 | – – de polypropylène | 4 | —
| 54049090 | – – autres | 4 | —
| 54050000 | Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm | 3,8 | —
| 54060000 | Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail | 5 | —
| 5407 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404: | |
| 54071000 | – Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters | 8 | m2
| 540720 | – Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires: | |
| | – – de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur: | |
| 54072011 | – – – de moins de 3 m | 8 | m2
| 54072019 | – – – de 3 m ou plus | 8 | m2
| 54072090 | – – autres | 8 | m2
| 54073000 | – «Tissus» visés à la note 9 de la section XI | 8 | m2
| | – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides: | |
| 54074100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 54074200 | – – teints | 8 | m2
| 54074300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 54074400 | – – imprimés | 8 | m2
| | – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés: | |
| 54075100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 54075200 | – – teints | 8 | m2
| 54075300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 54075400 | – – imprimés | 8 | m2
| | – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester: | |
| 540761 | – – contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés: | |
| 54076110 | – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 54076130 | – – – teints | 8 | m2
| 54076150 | – – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 54076190 | – – – imprimés | 8 | m2
| 540769 | – – autres: | |
| 54076910 | – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 54076990 | – – – autres | 8 | m2
| | – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques: | |
| 54077100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 54077200 | – – teints | 8 | m2
| 54077300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 54077400 | – – imprimés | 8 | m2
| | – autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton: | |
| 54078100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 54078200 | – – teints | 8 | m2
| 54078300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 54078400 | – – imprimés | 8 | m2
| | – autres tissus: | |
| 54079100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 54079200 | – – teints | 8 | m2
| 54079300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 54079400 | – – imprimés | 8 | m2
| 5408 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5405: | |
| 54081000 | – Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose | 8 | m2
| | – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels: | |
| 54082100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 540822 | – – teints: | |
| 54082210 | – – – d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin | 8 | m2
| 54082290 | – – – autres | 8 | m2
| 54082300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 54082400 | – – imprimés | 8 | m2
| | – autres tissus: | |
| 54083100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 54083200 | – – teints | 8 | m2
| 54083300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 54083400 | – – imprimés | 8 | m2
CHAPITRE 55
FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
Note
1. Au sens des nos 5501 et 5502, on entend par «câbles de filaments synthétiques ou artificiels» les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:
a) longueur du câble excédant 2 mètres;
b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;
c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;
d) câbles de filaments synthétiques seulement: les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;
e) titre total du câble excédant 20 000 décitex.
Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 mètres relèvent des nos 5503 ou 5504.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 5501 | Câbles de filaments synthétiques: | |
| | – de nylon ou d'autres polyamides: | |
| 55011100 | – – d’aramides | 4 | —
| 55011900 | – – autres | 4 | —
| 55012000 | – de polyesters | 4 | —
| 55013000 | – acryliques ou modacryliques | 4 | —
| 55014000 | – de polypropylène | 4 | —
| 55019000 | – autres | 4 | —
| 5502 | Câbles de filaments artificiels: | |
| 55021000 | – d’acétate de cellulose | 4 | —
| 55029000 | – autres | 4 | —
| 5503 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature: | |
| | – de nylon ou d'autres polyamides: | |
| 55031100 | – – d'aramides | 4 | —
| 55031900 | – – autres | 4 | —
| 55032000 | – de polyesters | 4 | —
| 55033000 | – acryliques ou modacryliques | 4 | —
| 55034000 | – de polypropylène | 4 | —
| 55039000 | – autres | 4 | —
| 5504 | Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature: | |
| 55041000 | – de rayonne viscose | 4 | —
| 55049000 | – autres | 4 | —
| 5505 | Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés): | |
| 550510 | – de fibres synthétiques: | |
| 55051010 | – – de nylon ou d'autres polyamides | 4 | —
| 55051030 | – – de polyesters | 4 | —
| 55051050 | – – acryliques ou modacryliques | 4 | —
| 55051070 | – – de polypropylène | 4 | —
| 55051090 | – – autres | 4 | —
| 55052000 | – de fibres artificielles | 4 | —
| 5506 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature: | |
| 55061000 | – de nylon ou d'autres polyamides | 4 | —
| 55062000 | – de polyesters | 4 | —
| 55063000 | – acryliques ou modacryliques | 4 | —
| 55064000 | – de polypropylène | 4 | —
| 55069000 | – autres | 4 | —
| 55070000 | Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature | 4 | —
| 5508 | Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail: | |
| 550810 | – de fibres synthétiques discontinues: | |
| 55081010 | – – non conditionnés pour la vente au détail | 4 | —
| 55081090 | – – conditionnés pour la vente au détail | 5 | —
| 550820 | – de fibres artificielles discontinues: | |
| 55082010 | – – non conditionnés pour la vente au détail | 4 | —
| 55082090 | – – conditionnés pour la vente au détail | 5 | —
| 5509 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail: | |
| | – contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides: | |
| 55091100 | – – simples | 4 | —
| 55091200 | – – retors ou câblés | 4 | —
| | – contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester: | |
| 55092100 | – – simples | 4 | —
| 55092200 | – – retors ou câblés | 4 | —
| | – contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques: | |
| 55093100 | – – simples | 4 | —
| 55093200 | – – retors ou câblés | 4 | —
| | – autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues: | |
| 55094100 | – – simples | 4 | —
| 55094200 | – – retors ou câblés | 4 | —
| | – autres fils, de fibres discontinues de polyester: | |
| 55095100 | – – mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues | 4 | —
| 55095200 | – – mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | 4 | —
| 55095300 | – – mélangées principalement ou uniquement avec du coton | 4 | —
| 55095900 | – – autres | 4 | —
| | – autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques: | |
| 55096100 | – – mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | 4 | —
| 55096200 | – – mélangées principalement ou uniquement avec du coton | 4 | —
| 55096900 | – – autres | 4 | —
| | – autres fils: | |
| 55099100 | – – mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | 4 | —
| 55099200 | – – mélangés principalement ou uniquement avec du coton | 4 | —
| 55099900 | – – autres | 4 | —
| 5510 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail: | |
| | – contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues: | |
| 55101100 | – – simples | 4 | —
| 55101200 | – – retors ou câblés | 4 | —
| 55102000 | – autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | 4 | —
| 55103000 | – autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton | 4 | —
| 55109000 | – autres fils | 4 | —
| 5511 | Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail: | |
| 55111000 | – de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres | 5 | —
| 55112000 | – de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres | 5 | —
| 55113000 | – de fibres artificielles discontinues | 5 | —
| 5512 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues: | |
| | – contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester: | |
| 55121100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 551219 | – – autres: | |
| 55121910 | – – – imprimés | 8 | m2
| 55121990 | – – – autres | 8 | m2
| | – contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques: | |
| 55122100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 551229 | – – autres: | |
| 55122910 | – – – imprimés | 8 | m2
| 55122990 | – – – autres | 8 | m2
| | – autres: | |
| 55129100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 551299 | – – autres: | |
| 55129910 | – – – imprimés | 8 | m2
| 55129990 | – – – autres | 8 | m2
| 5513 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2: | |
| | – écrus ou blanchis: | |
| 551311 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile: | |
| 55131120 | – – – d'une largeur n'excédant pas 165 cm | 8 | m2
| 55131190 | – – – d'une largeur excédant 165 cm | 8 | m2
| 55131200 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 55131300 | – – autres tissus de fibres discontinues de polyester | 8 | m2
| 55131900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – teints: | |
| 55132100 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile | 8 | m2
| 551323 | – – autres tissus de fibres discontinues de polyester: | |
| 55132310 | – – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 55132390 | – – – autres | 8 | m2
| 55132900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – en fils de diverses couleurs: | |
| 55133100 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile | 8 | m2
| 55133900 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – imprimés: | |
| 55134100 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile | 8 | m2
| 55134900 | – – autres tissus | 8 | m2
| 5514 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2: | |
| | – écrus ou blanchis: | |
| 55141100 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile | 8 | m2
| 55141200 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 551419 | – – autres tissus: | |
| 55141910 | – – – en fibres discontinues de polyester | 8 | m2
| 55141990 | – – – autres | 8 | m2
| | – teints: | |
| 55142100 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile | 8 | m2
| 55142200 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 55142300 | – – autres tissus de fibres discontinues de polyester | 8 | m2
| 55142900 | – – autres tissus | 8 | m2
| 551430 | – en fils de diverses couleurs: | |
| 55143010 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile | 8 | m2
| 55143030 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 55143050 | – – autres tissus de fibres discontinues de polyester | 8 | m2
| 55143090 | – – autres tissus | 8 | m2
| | – imprimés: | |
| 55144100 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile | 8 | m2
| 55144200 | – – en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | 8 | m2
| 55144300 | – – autres tissus de fibres discontinues de polyester | 8 | m2
| 55144900 | – – autres tissus | 8 | m2
| 5515 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues: | |
| | – de fibres discontinues de polyester: | |
| 551511 | – – mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose: | |
| 55151110 | – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55151130 | – – – imprimés | 8 | m2
| 55151190 | – – – autres | 8 | m2
| 551512 | – – mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: | |
| 55151210 | – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55151230 | – – – imprimés | 8 | m2
| 55151290 | – – – autres | 8 | m2
| 551513 | – – mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins: | |
| | – – – mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés: | |
| 55151311 | – – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55151319 | – – – – autres | 8 | m2
| | – – – mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés: | |
| 55151391 | – – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55151399 | – – – – autres | 8 | m2
| 551519 | – – autres: | |
| 55151910 | – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55151930 | – – – imprimés | 8 | m2
| 55151990 | – – – autres | 8 | m2
| | – de fibres discontinues acryliques ou modacryliques: | |
| 551521 | – – mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: | |
| 55152110 | – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55152130 | – – – imprimés | 8 | m2
| 55152190 | – – – autres | 8 | m2
| 551522 | – – mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins: | |
| | – – – mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés: | |
| 55152211 | – – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55152219 | – – – – autres | 8 | m2
| | – – – mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés: | |
| 55152291 | – – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55152299 | – – – – autres | 8 | m2
| 55152900 | – – autres | 8 | m2
| | – autres tissus: | |
| 551591 | – – mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: | |
| 55159110 | – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55159130 | – – – imprimés | 8 | m2
| 55159190 | – – – autres | 8 | m2
| 551599 | – – autres: | |
| 55159920 | – – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55159940 | – – – imprimés | 8 | m2
| 55159980 | – – – autres | 8 | m2
| 5516 | Tissus de fibres artificielles discontinues: | |
| | – contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues: | |
| 55161100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55161200 | – – teints | 8 | m2
| 55161300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 55161400 | – – imprimés | 8 | m2
| | – contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: | |
| 55162100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55162200 | – – teints | 8 | m2
| 551623 | – – en fils de diverses couleurs: | |
| 55162310 | – – – Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas) | 8 | m2
| 55162390 | – – – autres | 8 | m2
| 55162400 | – – imprimés | 8 | m2
| | – contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins: | |
| 55163100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55163200 | – – teints | 8 | m2
| 55163300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 55163400 | – – imprimés | 8 | m2
| | – contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton: | |
| 55164100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55164200 | – – teints | 8 | m2
| 55164300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 55164400 | – – imprimés | 8 | m2
| | – autres: | |
| 55169100 | – – écrus ou blanchis | 8 | m2
| 55169200 | – – teints | 8 | m2
| 55169300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | m2
| 55169400 | – – imprimés | 8 | m2
CHAPITRE 56
OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de produits cosmétiques du chapitre 33, de savon ou détergent du no 3401, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du no 3405, d'adoucissant pour textiles du no 3809, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;
b) les produits textiles du no 5811;
c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (no 6805);
d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (no 6814);
e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement sections XIV ou XV); ou
f) les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du no 9619.
2. Le terme «feutre» s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même.
3. Les nos 5602 et 5603 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire).
Le no 5603 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant.
Les nos 5602 et 5603 ne comprennent toutefois pas:
a) les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (chapitres 39 ou 40);
b) les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitres 39 ou 40);
c) Les plaques, feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du non tissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support (chapitres 39 ou 40).
4. Le no 5604 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 5601 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles: | |
| | – Ouates de matières textiles et articles en ces ouates: | |
| 560121 | – – de coton: | |
| 56012110 | – – – hydrophile | 3,8 | —
| 56012190 | – – – autre | 3,8 | —
| 560122 | – – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 56012210 | – – – Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm | 3,8 | —
| 56012290 | – – – autres | 4 | —
| 56012900 | – – autres | 3,8 | —
| 56013000 | – Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles | 3,2 | —
| 5602 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés: | |
| 560210 | – Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés: | |
| | – – non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés: | |
| | – – – Feutres aiguilletés: | |
| 56021011 | – – – – de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303 | 6,7 | —
| 56021019 | – – – – d'autres matières textiles | 6,7 | —
| | – – – Produits cousus-tricotés: | |
| 56021031 | – – – – de laine ou de poils fins | 6,7 | —
| 56021038 | – – – – d'autres matières textiles | 6,7 | —
| 56021090 | – – imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés | 6,7 | —
| | – autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés: | |
| 56022100 | – – de laine ou de poils fins | 6,7 | —
| 56022900 | – – d'autres matières textiles | 6,7 | —
| 56029000 | – autres | 6,7 | —
| 5603 | Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés: | |
| | – de filaments synthétiques ou artificiels: | |
| 560311 | – – d'un poids n'excédant pas 25 g/m2: | |
| 56031110 | – – – enduits ou recouverts | 4,3 | —
| 56031190 | – – – autres | 4,3 | —
| 560312 | – – d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2: | |
| 56031210 | – – – enduits ou recouverts | 4,3 | —
| 56031290 | – – – autres | 4,3 | —
| 560313 | – – d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2: | |
| 56031310 | – – – enduits ou recouverts | 4,3 | —
| 56031390 | – – – autres | 4,3 | —
| 560314 | – – d'un poids supérieur à 150 g/m2: | |
| 56031410 | – – – enduits ou recouverts | 4,3 | —
| 56031490 | – – – autres | 4,3 | —
| | – autres: | |
| 560391 | – – d'un poids n'excédant pas 25 g/m2: | |
| 56039110 | – – – enduits ou recouverts | 4,3 | —
| 56039190 | – – – autres | 4,3 | —
| 560392 | – – d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2: | |
| 56039210 | – – – enduits ou recouverts | 4,3 | —
| 56039290 | – – – autres | 4,3 | —
| 560393 | – – d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2: | |
| 56039310 | – – – enduits ou recouverts | 4,3 | —
| 56039390 | – – – autres | 4,3 | —
| 560394 | – – d'un poids supérieur à 150 g/m2: | |
| 56039410 | – – – enduits ou recouverts | 4,3 | —
| 56039490 | – – – autres | 4,3 | —
| 5604 | Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique: | |
| 56041000 | – Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles | 4 | —
| 560490 | – autres: | |
| 56049010 | – – Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits | 4 | —
| 56049090 | – – autres | 4 | —
| 56050000 | Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal | 4 | —
| 560600 | Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette»: | |
| 56060010 | – Fils dits «de chaînette» | 8 | —
| | – autres: | |
| 56060091 | – – Fils guipés | 5,3 | —
| 56060099 | – – autres | 5,3 | —
| 5607 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique: | |
| | – de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave: | |
| 56072100 | – – Ficelles lieuses ou botteleuses | 12 | —
| 56072900 | – – autres | 12 | —
| | – de polyéthylène ou de polypropylène: | |
| 56074100 | – – Ficelles lieuses ou botteleuses | 8 | —
| 560749 | – – autres: | |
| | – – – titrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre): | |
| 56074911 | – – – – tressés | 8 | —
| 56074919 | – – – – autres | 8 | —
| 56074990 | – – – titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins | 8 | —
| 560750 | – d'autres fibres synthétiques: | |
| | – – de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters: | |
| | – – – titrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre): | |
| 56075011 | – – – – tressés | 8 | —
| 56075019 | – – – – autres | 8 | —
| 56075030 | – – – titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins | 8 | —
| 56075090 | – – d'autres fibres synthétiques | 8 | —
| 560790 | – autres: | |
| 56079020 | – – d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures; de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303 | 6 | —
| 56079090 | – – autres | 8 | —
| 5608 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles: | |
| | – en matières textiles synthétiques ou artificielles: | |
| 560811 | – – Filets confectionnés pour la pêche: | |
| 56081120 | – – – en ficelles, cordes ou cordages | 8 | —
| 56081180 | – – – autres | 8 | —
| 560819 | – – autres: | |
| | – – – Filets confectionnés: | |
| | – – – – en nylon ou en autres polyamides: | |
| 56081911 | – – – – – en ficelles, cordes ou cordages | 8 | —
| 56081919 | – – – – – autres | 8 | —
| 56081930 | – – – – autres | 8 | —
| 56081990 | – – – autres | 8 | —
| 56089000 | – autres | 8 | —
| 56090000 | Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs | 5,8 | —
CHAPITRE 57
TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
Notes
1. Dans ce chapitre, on entend par «tapis et autres revêtements de sol en matières textiles» tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.
2. Le présent chapitre ne couvre pas les thibaudes.
Note complémentaire
1. Pour l'application du maximum de perception fixé pour les tapis de la sous-position 57011090, la surface imposable ne comprend pas les chefs, les lisières ni les franges.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 5701 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés: | |
| 570110 | – de laine ou de poils fins: | |
| 57011010 | – – contenant en poids plus de 10 % au total de soie ou de bourre de soie (schappe) | 8 | m2
| 57011090 | – – autres | 8 MAX 2,8 €/m2 | m2
| 570190 | – d'autres matières textiles: | |
| 57019010 | – – de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés | 8 | m2
| 57019090 | – – d'autres matières textiles | 3,5 | m2
| 5702 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main: | |
| 57021000 | – Tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main | 3 | m2
| 57022000 | – Revêtements de sol en coco | 4 | m2
| | – autres, à velours, non confectionnés: | |
| 570231 | – – de laine ou de poils fins: | |
| 57023110 | – – – Tapis Axminster | 8 | m2
| 57023180 | – – – autres | 8 | m2
| 57023200 | – – de matières textiles synthétiques ou artificielles | 8 | m2
| 57023900 | – – d'autres matières textiles | 8 | m2
| | – autres, à velours, confectionnés: | |
| 570241 | – – de laine ou de poils fins: | |
| 57024110 | – – – Tapis Axminster | 8 | m2
| 57024190 | – – – autres | 8 | m2
| 57024200 | – – de matières textiles synthétiques ou artificielles | 8 | m2
| 57024900 | – – d'autres matières textiles | 8 | m2
| 570250 | – autres, sans velours, non confectionnés: | |
| 57025010 | – – de laine ou de poils fins | 8 | m2
| | – – de matières textiles synthétiques ou artificielles: | |
| 57025031 | – – – de polypropylène | 8 | m2
| 57025039 | – – – autres | 8 | m2
| 57025090 | – – d'autres matières textiles | 8 | m2
| | – autres, sans velours, confectionnés: | |
| 57029100 | – – de laine ou de poils fins | 8 | m2
| 570292 | – – de matières textiles synthétiques ou artificielles: | |
| 57029210 | – – – de polypropylène | 8 | m2
| 57029290 | – – – autres | 8 | m2
| 57029900 | – – d'autres matières textiles | 8 | m2
| 5703 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés: | |
| 57031000 | – de laine ou de poils fins | 8 | m2
| | – de nylon ou d'autres polyamides: | |
| 57032100 | – – gazon | 8 | m2
| 570329 | – – autres: | |
| | – – – imprimés: | |
| 57032910 | – – – – Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m2 | 8 | m2
| 57032919 | – – – – autres | 8 | m2
| | – – – autres: | |
| 57032991 | – – – – Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m2 | 8 | m2
| 57032999 | – – – – autres | 8 | m2
| | – d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles: | |
| 57033100 | – – Gazon | 8 | m2
| 570339 | – – autres: | |
| | – – – de polypropylène: | |
| 57033910 | – – – – Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m2 | 8 | m2
| 57033919 | – – – – autres | 8 | m2
| | – – – autres: | |
| 57033991 | – – – – Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m2 | 8 | m2
| 57033999 | – – – – autres | 8 | m2
| 570390 | – d'autres matières textiles: | |
| 57039020 | – – Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2 | 8 | m2
| 57039080 | – – autres | 8 | m2
| 5704 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés: | |
| 57041000 | – Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m2 | 6,7 | m2
| 57042000 | – Carreaux dont la surface excède 0,3 m2 mais n'excède pas 1 m2 | 6,7 | m2
| 57049000 | – autres | 6,7 | m2
| 570500 | Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés: | |
| 57050030 | – de matières textiles synthétiques ou artificielles | 8 | m2
| 57050080 | – d'autres matières textiles | 8 | m2
CHAPITRE 58
TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
Notes
1. N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.
2. Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.
3. On entend par «tissus à point de gaze», au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.
4. Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.
5. On entend par «rubanerie», au sens du no 5806:
a) les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;
b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;
c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.
6. L'expression «broderies» du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).
7. Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 5801 | Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806: | |
| 58011000 | – de laine ou de poils fins | 8 | m2
| | – de coton: | |
| 58012100 | – – Velours et peluches par la trame, non coupés | 8 | m2
| 58012200 | – – Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés | 8 | m2
| 58012300 | – – autres velours et peluches par la trame | 8 | m2
| 58012600 | – – Tissus de chenille | 8 | m2
| 58012700 | – – Velours et peluches par la chaîne | 8 | m2
| | – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 58013100 | – – Velours et peluches par la trame, non coupés | 8 | m2
| 58013200 | – – Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés | 8 | m2
| 58013300 | – – autres velours et peluches par la trame | 8 | m2
| 58013600 | – – Tissus de chenille | 8 | m2
| 58013700 | – – Velours et peluches par la chaîne | 8 | m2
| 580190 | – d'autres matières textiles: | |
| 58019010 | – – de lin | 8 | m2
| 58019090 | – – autres | 8 | m2
| 5802 | Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703: | |
| 58021000 | – Tissus bouclés du genre éponge, en coton | 8 | m2
| 58022000 | – Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles | 8 | m2
| 58023000 | – Surfaces textiles touffetées | 8 | m2
| 580300 | Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806: | |
| 58030010 | – de coton | 5,8 | m2
| 58030030 | – de soie ou de déchets de soie | 7,2 | m2
| 58030090 | – autres | 8 | m2
| 5804 | Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006: | |
| 580410 | – Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées: | |
| 58041010 | – – unis | 6,5 | —
| 58041090 | – – autres | 8 | —
| | – Dentelles à la mécanique: | |
| 58042100 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 8 | —
| 58042900 | – – d'autres matières textiles | 8 | —
| 58043000 | – Dentelles à la main | 8 | —
| 58050000 | Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées | 5,6 | —
| 5806 | Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs): | |
| 58061000 | – Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge | 6,3 | —
| 58062000 | – autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc | 7,5 | —
| | – autre rubanerie: | |
| 58063100 | – – de coton | 7,5 | —
| 580632 | – – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 58063210 | – – – à lisières réelles | 7,5 | —
| 58063290 | – – – autres | 7,5 | —
| 58063900 | – – d'autres matières textiles | 7,5 | —
| 58064000 | – Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) | 6,2 | —
| 5807 | Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés: | |
| 580710 | – tissés: | |
| 58071010 | – – avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage | 6,2 | —
| 58071090 | – – autres | 6,2 | —
| 580790 | – autres: | |
| 58079010 | – – en feutre ou en nontissés | 6,3 | —
| 58079090 | – – autres | 8 | —
| 5808 | Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires: | |
| 58081000 | – Tresses en pièces | 5 | —
| 58089000 | – autres | 5,3 | —
| 58090000 | Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs | 5,6 | —
| 5810 | Broderies en pièces, en bandes ou en motifs: | |
| 581010 | – Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé: | |
| 58101010 | – – d'une valeur excédant 35 € par kg poids net | 5,8 | —
| 58101090 | – – autres | 8 | —
| | – autres broderies: | |
| 581091 | – – de coton: | |
| 58109110 | – – – d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net | 5,8 | —
| 58109190 | – – – autres | 7,2 | —
| 581092 | – – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 58109210 | – – – d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net | 5,8 | —
| 58109290 | – – – autres | 7,2 | —
| 581099 | – – d'autres matières textiles: | |
| 58109910 | – – – d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net | 5,8 | —
| 58109990 | – – – autres | 7,2 | —
| 58110000 | Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 5810 | 8 | m2
CHAPITRE 59
TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
Notes
1. Sauf dispositions contraires, la dénomination «tissus», lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre, s'entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des nos 5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du no 5808 et des étoffes de bonneterie des nos 6002 à 6006.
2. Le no 5903 comprend:
a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception:
1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 millimètres de diamètre à une température comprise entre 15 et 30 degrés Celsius (chapitre 39 généralement);
3) des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitre 39);
4) des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement);
5) des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (chapitre 39);
6) des produits textiles du no 5811;
b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du no 5604.
3. Au sens du n° 5903, on entend par tissus stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, que les couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l’œil nu en section transversale.
4. On entend par «revêtements muraux en matières textiles», au sens du no 5905, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage).
Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements muraux constitués par des tontisses ou de la poudre de textile fixées directement sur un support en papier (no 4814) ou sur un support en matières textiles (no 5907 généralement).
5. On entend par «tissus caoutchoutés», au sens du no 5906:
a) les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière:
— d'un poids n'excédant pas 1 500 grammes par mètre carré, ou
— d'un poids excédant 1 500 grammes par mètre carré et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles;
b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du no 5604;
c) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc.
Cette position ne comprend toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne constitue qu'un simple support (chapitre 40) et les produits textiles du no 5811.
6. Le no 5907 ne comprend pas:
a) les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
b) les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);
c) les tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position;
d) les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues;
e) les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (no 4408);
f) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (no 6805);
g) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (no 6814);
h) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (généralement sections XIV ou XV).
7. Le no 5910 ne comprend pas:
a) les courroies en matières textiles ayant moins de 3 millimètres d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;
b) les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (no 4010).
8. Le no 5911 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la section XI:
a) les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos 5908 à 5910):
— les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples,
— les gazes et toiles à bluter,
— les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles des types utilisés pour les presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux,
— les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples,
— les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages techniques,
— les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;
b) les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 5908 à 5910) [tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple].
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 5901 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie: | |
| 59011000 | – Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires | 6,5 | m2
| 59019000 | – autres | 6,5 | m2
| 5902 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose: | |
| 590210 | – de nylon ou d'autres polyamides: | |
| 59021010 | – – imprégnées de caoutchouc | 5,6 | m2
| 59021090 | – – autres | 8 | m2
| 590220 | – de polyesters: | |
| 59022010 | – – imprégnées de caoutchouc | 5,6 | m2
| 59022090 | – – autres | 8 | m2
| 590290 | – autres: | |
| 59029010 | – – imprégnées de caoutchouc | 5,6 | m2
| 59029090 | – – autres | 8 | m2
| 5903 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902: | |
| 590310 | – avec du poly(chlorure de vinyle): | |
| 59031010 | – – imprégnés | 8 | m2
| 59031090 | – – enduits, recouverts ou stratifiés | 8 | m2
| 590320 | – avec du polyuréthanne: | |
| 59032010 | – – imprégnés | 8 | m2
| 59032090 | – – enduits, recouverts ou stratifiés | 8 | m2
| 590390 | – autres: | |
| 59039010 | – – imprégnés | 8 | m2
| | – – enduits, recouverts ou stratifiés: | |
| 59039091 | – – – avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit | 8 | m2
| 59039099 | – – – autres | 8 | m2
| 5904 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés: | |
| 59041000 | – Linoléums | 5,3 | m2
| 59049000 | – autres | 5,3 | m2
| 590500 | Revêtements muraux en matières textiles: | |
| 59050010 | – consistant en fils disposés parallèlement sur un support | 5,8 | —
| | – autres: | |
| 59050030 | – – de lin | 8 | —
| 59050050 | – – de jute | 4 | —
| 59050070 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 8 | —
| 59050090 | – – autres | 6 | —
| 5906 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902: | |
| 59061000 | – Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm | 4,6 | —
| | – autres: | |
| 59069100 | – – de bonneterie | 6,5 | —
| 590699 | – – autres: | |
| 59069910 | – – – Nappes visées à la note 5, point c), du présent chapitre | 8 | —
| 59069990 | – – – autres | 5,6 | —
| 59070000 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues | 4,9 | m2
| 59080000 | Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés | 5,6 | —
| 590900 | Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières: | |
| 59090010 | – de fibres synthétiques | 6,5 | —
| 59090090 | – d'autres matières textiles | 6,5 | —
| 59100000 | Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières | 5,1 | —
| 5911 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre: | |
| 59111000 | – Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples | 5,3 | —
| 59112000 | – Gazes et toiles à bluter, même confectionnées | 4,6 | —
| | – Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple): | |
| 591131 | – – d'un poids au m2 inférieur à 650 g: | |
| | – – – de soie, de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 59113111 | – – – – Tissus des types utilisés sur les machines à papier (toile de formation, par exemple) | 5,8 | m2
| 59113119 | – – – – autres | 5,8 | —
| 59113190 | – – – d'autres matières textiles | 4,4 | —
| 591132 | – – d'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g: | |
| | – – – de soie, de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 59113211 | – – – – Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, des types utilisés sur les machines à papier (feutres de presse, par exemple) | 5,8 | m2
| 59113219 | – – – – autres | 5,8 | m2
| 59113290 | – – – d'autres matières textiles | 4,4 | —
| 59114000 | – toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux | 6 | —
| 591190 | – autres: | |
| 59119010 | – – en feutre | 6 | —
| | – – autres: | |
| 59119091 | – – – Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur | exemption | —
| 59119099 | – – – Autres | 6 | —
CHAPITRE 60
ÉTOFFES DE BONNETERIE
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les dentelles au crochet du no 5804;
b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du no 5807;
c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées du chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au no 6001.
2. Ce chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
3. Dans la nomenclature, la dénomination «bonneterie» s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
Note de sous-positions
1. Le no 600535 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m2 mais n’excédant pas 55 g/m2, dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm2 mais pas plus de 100 perforations/cm2, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 6001 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie: | |
| 60011000 | – Étoffes dites «à longs poils» | 8 | —
| | – Étoffes à boucles: | |
| 60012100 | – – de coton | 8 | —
| 60012200 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 8 | —
| 60012900 | – – d'autres matières textiles | 8 | —
| | – autres: | |
| 60019100 | – – de coton | 8 | —
| 60019200 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 8 | —
| 60019900 | – – d'autres matières textiles | 8 | —
| 6002 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001: | |
| 60024000 | – contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc | 8 | —
| 60029000 | – autres | 6,5 | —
| 6003 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002: | |
| 60031000 | – de laine ou de poils fins | 8 | —
| 60032000 | – de coton | 8 | —
| 600330 | – de fibres synthétiques: | |
| 60033010 | – – Dentelles Raschel | 8 | —
| 60033090 | – – autres | 8 | —
| 60034000 | – de fibres artificielles | 8 | —
| 60039000 | – autres | 8 | —
| 6004 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001: | |
| 60041000 | – contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc | 8 | —
| 60049000 | – autres | 6,5 | —
| 6005 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004: | |
| | – de coton: | |
| 60052100 | – – écrues ou blanchies | 8 | —
| 60052200 | – – teintes | 8 | —
| 60052300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | —
| 60052400 | – – imprimées | 8 | —
| | – de fibres synthétiques: | |
| 60053500 | – – Étoffes mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre | 8 | —
| 60053600 | – – autres, écrues ou blanchies | 8 | —
| 60053700 | – – autres, teintes | 8 | —
| 60053800 | – – autres, en fils de diverses couleurs | 8 | —
| 60053900 | – – autres, imprimées | 8 | —
| | – de fibres artificielles: | |
| 60054100 | – – écrues ou blanchies | 8 | —
| 60054200 | – – teintes | 8 | —
| 60054300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | —
| 60054400 | – – imprimées | 8 | —
| 600590 | – autres: | |
| 60059010 | – – de laine ou de poils fins | 8 | —
| 60059090 | – – autres | 8 | —
| 6006 | Autres étoffes de bonneterie: | |
| 60061000 | – de laine ou de poils fins | 8 | —
| | – de coton: | |
| 60062100 | – – écrues ou blanchies | 8 | —
| 60062200 | – – teintes | 8 | —
| 60062300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | —
| 60062400 | – – imprimées | 8 | —
| | – de fibres synthétiques: | |
| 60063100 | – – écrues ou blanchies | 8 | —
| 60063200 | – – teintes | 8 | —
| 60063300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | —
| 60063400 | – – imprimées | 8 | —
| | – de fibres artificielles: | |
| 60064100 | – – écrues ou blanchies | 8 | —
| 60064200 | – – teintes | 8 | —
| 60064300 | – – en fils de diverses couleurs | 8 | —
| 60064400 | – – imprimées | 8 | —
| 60069000 | – autres | 8 | —
CHAPITRE 61
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
2. Ce chapitre ne comprend pas:
a) les articles du no 6212;
b) les articles de friperie du no 6309;
c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).
3. Au sens des nos 6103 et 6104:
a) on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé:
— d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston,
— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
Tous les composants d'un «costume ou complet» ou d'un «costume tailleur» doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:
— les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,
— les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
— les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;
b) on entend par «ensemble» un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6107, 6108 ou 6109), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:
— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du twinset, et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas,
— d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
Tous les composants d'un «ensemble» doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6112.
4. Les nos 6105 et 6106 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords-côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le no 6105 ne comprend pas de vêtements sans manches.
Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col.
5. Le no 6109 ne couvre pas les vêtements comportant un bord-côtes, un cordon coulissant ou d'autres éléments resserrants à la base.
6. Pour l'interprétation du no 6111:
a) les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés» s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres;
b) les articles susceptibles de relever à la fois du no 6111 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6111.
7. Au sens du no 6112, on entend par «combinaisons et ensembles de ski» les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale ou de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:
a) soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
b) soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:
— d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,
— d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.
L'«ensemble de ski» peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.
Tous les composants d'un «ensemble de ski» doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
8. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6113 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6111, doivent être classés au no 6113.
9. Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.
Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
10. Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
Notes complémentaires
1. Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.
À cette fin:
— l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée,
— reste considéré comme composant d'un «ensemble» le pull-over ou le gilet qui présente des bords-côtes alors que le composant destiné à recouvrir la partie inférieure du corps n'en présente pas, à condition que ces bords-côtes ne soient pas rapportés mais obtenus directement lors de l'opération de tricotage.
Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.
Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.
2. Pour l'application du no 6109, l'expression «maillots de corps» comprend des vêtements, même de fantaisie, portés à même la peau, sans col, avec ou sans manches, y compris ceux avec bretelles.
Ces vêtements, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, présentent souvent plusieurs caractéristiques en commun avec celles des T-shirts ou d'autres types plus traditionnels de maillots de corps.
3. Le no 6111 ou les sous-positions 61161020 et 61161080 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés:
— en étoffes de bonneterie des nos 5903 ou 5906 imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc, ou
— en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc.
Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces étoffes de bonneterie ne servent que de support [note 2 point a) 5) et note 5, dernier paragraphe au chapitre 59].
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 6101 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6103: | |
| 610120 | – de coton: | |
| 61012010 | – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires | 12 | p/st
| 61012090 | – – Anoraks, blousons et articles similaires | 12 | p/st
| 610130 | – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 61013010 | – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires | 12 | p/st
| 61013090 | – – Anoraks, blousons et articles similaires | 12 | p/st
| 610190 | – d'autres matières textiles: | |
| 61019020 | – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires | 12 | p/st
| 61019080 | – – Anoraks, blousons et articles similaires | 12 | p/st
| 6102 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104: | |
| 610210 | – de laine ou de poils fins: | |
| 61021010 | – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires | 12 | p/st
| 61021090 | – – Anoraks, blousons et articles similaires | 12 | p/st
| 610220 | – de coton: | |
| 61022010 | – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires | 12 | p/st
| 61022090 | – – Anoraks, blousons et articles similaires | 12 | p/st
| 610230 | – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 61023010 | – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires | 12 | p/st
| 61023090 | – – Anoraks, blousons et articles similaires | 12 | p/st
| 610290 | – d'autres matières textiles: | |
| 61029010 | – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires | 12 | p/st
| 61029090 | – – Anoraks, blousons et articles similaires | 12 | p/st
| 6103 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets: | |
| 610310 | – Costumes ou complets: | |
| 61031010 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 61031090 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Ensembles: | |
| 61032200 | – – de coton | 12 | p/st
| 61032300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 61032900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Vestons: | |
| 61033100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 61033200 | – – de coton | 12 | p/st
| 61033300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 61033900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts: | |
| 61034100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 61034200 | – – de coton | 12 | p/st
| 61034300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 61034900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6104 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes: | |
| | – Costumes tailleurs: | |
| 61041300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 610419 | – – d'autres matières textiles: | |
| 61041920 | – – – de coton | 12 | p/st
| 61041990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Ensembles: | |
| 61042200 | – – de coton | 12 | p/st
| 61042300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 610429 | – – d'autres matières textiles: | |
| 61042910 | – – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 61042990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Vestes: | |
| 61043100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 61043200 | – – de coton | 12 | p/st
| 61043300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 61043900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Robes: | |
| 61044100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 61044200 | – – de coton | 12 | p/st
| 61044300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 61044400 | – – de fibres artificielles | 12 | p/st
| 61044900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Jupes et jupes-culottes: | |
| 61045100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 61045200 | – – de coton | 12 | p/st
| 61045300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 61045900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts: | |
| 61046100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 61046200 | – – de coton | 12 | p/st
| 61046300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 61046900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6105 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets: | |
| 61051000 | – de coton | 12 | p/st
| 610520 | – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 61052010 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 61052090 | – – de fibres artificielles | 12 | p/st
| 610590 | – d'autres matières textiles: | |
| 61059010 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 61059090 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6106 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes: | |
| 61061000 | – de coton | 12 | p/st
| 61062000 | – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 610690 | – d'autres matières textiles: | |
| 61069010 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 61069030 | – – de soie ou de déchets de soie | 12 | p/st
| 61069050 | – – de lin ou de ramie | 12 | p/st
| 61069090 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6107 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets: | |
| | – Slips et caleçons: | |
| 61071100 | – – de coton | 12 | p/st
| 61071200 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 61071900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Chemises de nuit et pyjamas: | |
| 61072100 | – – de coton | 12 | p/st
| 61072200 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 61072900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – autres: | |
| 61079100 | – – de coton | 12 | p/st
| 61079900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6108 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes: | |
| | – Combinaisons ou fonds de robes et jupons: | |
| 61081100 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 61081900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Slips et culottes: | |
| 61082100 | – – de coton | 12 | p/st
| 61082200 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 61082900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Chemises de nuit et pyjamas: | |
| 61083100 | – – de coton | 12 | p/st
| 61083200 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 61083900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – autres: | |
| 61089100 | – – de coton | 12 | p/st
| 61089200 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 61089900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6109 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie: | |
| 61091000 | – de coton | 12 | p/st
| 610990 | – d'autres matières textiles: | |
| 61099020 | – – de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 61099090 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6110 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie: | |
| | – de laine ou de poils fins: | |
| 611011 | – – de laine: | |
| 61101110 | – – – Chandails et pull-overs, contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité | 10,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| 61101130 | – – – – pour hommes ou garçonnets | 12 | p/st
| 61101190 | – – – – pour femmes ou fillettes | 12 | p/st
| 611012 | – – de chèvre du Cachemire: | |
| 61101210 | – – – pour hommes ou garçonnets | 12 | p/st
| 61101290 | – – – pour femmes ou fillettes | 12 | p/st
| 611019 | – – autres: | |
| 61101910 | – – – pour hommes ou garçonnets | 12 | p/st
| 61101990 | – – – pour femmes ou fillettes | 12 | p/st
| 611020 | – de coton: | |
| 61102010 | – – Sous-pulls | 12 | p/st
| | – – autres: | |
| 61102091 | – – – pour hommes ou garçonnets | 12 | p/st
| 61102099 | – – – pour femmes ou fillettes | 12 | p/st
| 611030 | – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 61103010 | – – Sous-pulls | 12 | p/st
| | – – autres: | |
| 61103091 | – – – pour hommes ou garçonnets | 12 | p/st
| 61103099 | – – – pour femmes ou fillettes | 12 | p/st
| 611090 | – d'autres matières textiles: | |
| 61109010 | – – de lin ou de ramie | 12 | p/st
| 61109090 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6111 | Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés: | |
| 611120 | – de coton: | |
| 61112010 | – – Gants | 8,9 | pa
| 61112090 | – – autres | 12 | —
| 611130 | – de fibres synthétiques: | |
| 61113010 | – – Gants | 8,9 | pa
| 61113090 | – – autres | 12 | —
| 611190 | – d'autres matières textiles: | |
| | – – de laine ou de poils fins: | |
| 61119011 | – – – Gants | 8,9 | pa
| 61119019 | – – – autres | 12 | —
| 61119090 | – – d'autres matières textiles | 12 | —
| 6112 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie: | |
| | – Survêtements de sport (trainings): | |
| 61121100 | – – de coton | 12 | p/st
| 61121200 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 61121900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 61122000 | – Combinaisons et ensembles de ski | 12 | —
| | – Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets: | |
| 611231 | – – de fibres synthétiques: | |
| 61123110 | – – – contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc | 8 | p/st
| 61123190 | – – – autres | 12 | p/st
| 611239 | – – d'autres matières textiles: | |
| 61123910 | – – – contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc | 8 | p/st
| 61123990 | – – – autres | 12 | p/st
| | – Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes: | |
| 611241 | – – de fibres synthétiques: | |
| 61124110 | – – – contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc | 8 | p/st
| 61124190 | – – – autres | 12 | p/st
| 611249 | – – d'autres matières textiles: | |
| 61124910 | – – – contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc | 8 | p/st
| 61124990 | – – – autres | 12 | p/st
| 611300 | Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 5903, 5906 ou 5907: | |
| 61130010 | – en étoffes de bonneterie du no 5906 | 8 | —
| 61130090 | – autres | 12 | —
| 6114 | Autres vêtements, en bonneterie: | |
| 61142000 | – de coton | 12 | —
| 61143000 | – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | —
| 61149000 | – d'autres matières textiles | 12 | —
| 6115 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie: | |
| 611510 | – Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple): | |
| 61151010 | – – de fibres synthétiques | 8 | pa
| 61151090 | – – autres | 12 | —
| | – autres collants (bas-culottes): | |
| 61152100 | – – de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex | 12 | p/st
| 61152200 | – – de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus | 12 | p/st
| 61152900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 611530 | – autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex: | |
| | – – de fibres synthétiques: | |
| 61153011 | – – – Mi-bas | 12 | pa
| 61153019 | – – – Bas | 12 | pa
| 61153090 | – – d'autres matières textiles | 12 | pa
| | – autres: | |
| 61159400 | – – de laine ou de poils fins | 12 | pa
| 61159500 | – – de coton | 12 | pa
| 611596 | – – de fibres synthétiques: | |
| 61159610 | – – – Mi-bas | 12 | pa
| | – – – autres: | |
| 61159691 | – – – – Bas pour femmes | 12 | pa
| 61159699 | – – – – autres | 12 | pa
| 61159900 | – – d'autres matières textiles | 12 | pa
| 6116 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie: | |
| 611610 | – Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières: | |
| 61161020 | – – Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc, ou stratifiés avec du caoutchouc | 8 | pa
| 61161080 | – – autres | 8,9 | pa
| | – autres: | |
| 61169100 | – – de laine ou de poils fins | 8,9 | pa
| 61169200 | – – de coton | 8,9 | pa
| 61169300 | – – de fibres synthétiques | 8,9 | pa
| 61169900 | – – d'autres matières textiles | 8,9 | pa
| 6117 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie: | |
| 61171000 | – Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires | 12 | —
| 611780 | – autres accessoires: | |
| 61178010 | – – en bonneterie élastique ou caoutchoutée | 8 | —
| 61178080 | – – autres | 12 | —
| 61179000 | – Parties | 12 | —
CHAPITRE 62
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
Notes
1. Le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no 6212).
2. Ce chapitre ne comprend pas:
a) les articles de friperie du no 6309;
b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).
3. Au sens des nos 6203 et 6204:
a) on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé:
— d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston,
— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
Tous les composants d'un «costume ou complet» ou d'un «costume tailleur» doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:
— les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,
— les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
— les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;
b) on entend par «ensemble» un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6207 ou 6208), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:
— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce,
— d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme «ensemble» ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6211.
4. Les nos 6205 et 6206 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n° 6205 ne comprend pas de vêtements sans manches.
Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu’une ouverture, même partielle, partant de l’encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col.
5. Pour l'interprétation du no 6209:
a) les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés» s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres;
b) les articles susceptibles de relever à la fois du no 6209 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6209.
6. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6210 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6209, doivent être classés au no 6210.
7. Au sens du no 6211, on entend par «combinaisons et ensembles de ski» les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:
a) soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
b) soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:
— d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,
— d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.
L'«ensemble de ski» peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.
Tous les composants d'un «ensemble de ski» doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
8. Sont assimilés aux pochettes du no 6213 les articles du no 6214 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 centimètres. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 centimètres sont rangés au no 6214.
9. Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.
Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
10. Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
Notes complémentaires
1. Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.
À cette fin, l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée.
Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.
Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.
2. Les nos 6209 et 6216 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés:
— en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) des nos 5903 ou 5906 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc, ou
— en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc.
Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces textiles ne servent que de support [note 2, point a) 5) et note 5 dernier paragraphe au chapitre 59].
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 6201 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203: | |
| 62012000 | – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 620130 | – de coton: | |
| 62013010 | – – d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg | 12 | p/st
| 62013090 | – – d’un poids, par unité, excédant 1 kg | 12 | p/st
| 620140 | – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 62014010 | – – d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg | 12 | p/st
| 62014090 | – – d’un poids, par unité, excédant 1 kg | 12 | p/st
| 62019000 | – d’autres matières textiles | 12 | p/st
| 6202 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6204: | |
| 62022000 | – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 620230 | – de coton: | |
| 62023010 | – – d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg | 12 | p/st
| 62023090 | – – d’un poids, par unité, excédant 1 kg | 12 | p/st
| 620240 | – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 62024010 | – – d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg | 12 | p/st
| 62024090 | – – d’un poids, par unité, excédant 1 kg | 12 | p/st
| 62029000 | – d’autres matières textiles | 12 | p/st
| 6203 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets: | |
| | – Costumes ou complets: | |
| 62031100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 62031200 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 620319 | – – d'autres matières textiles: | |
| 62031910 | – – – de coton | 12 | p/st
| 62031930 | – – – de fibres artificielles | 12 | p/st
| 62031990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Ensembles: | |
| 620322 | – – de coton: | |
| 62032210 | – – – de travail | 12 | p/st
| 62032280 | – – – autres | 12 | p/st
| 620323 | – – de fibres synthétiques: | |
| 62032310 | – – – de travail | 12 | p/st
| 62032380 | – – – autres | 12 | p/st
| 620329 | – – d'autres matières textiles: | |
| | – – – de fibres artificielles: | |
| 62032911 | – – – – de travail | 12 | p/st
| 62032918 | – – – – autres | 12 | p/st
| 62032930 | – – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 62032990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Vestons: | |
| 62033100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 620332 | – – de coton: | |
| 62033210 | – – – de travail | 12 | p/st
| 62033290 | – – – autres | 12 | p/st
| 620333 | – – de fibres synthétiques: | |
| 62033310 | – – – de travail | 12 | p/st
| 62033390 | – – – autres | 12 | p/st
| 620339 | – – d'autres matières textiles: | |
| | – – – de fibres artificielles: | |
| 62033911 | – – – – de travail | 12 | p/st
| 62033919 | – – – – autres | 12 | p/st
| 62033990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts: | |
| 620341 | – – de laine ou de poils fins: | |
| 62034110 | – – – Pantalons et culottes | 12 | p/st
| 62034130 | – – – Salopettes à bretelles | 12 | p/st
| 62034190 | – – – autres | 12 | p/st
| 620342 | – – de coton: | |
| | – – – Pantalons et culottes: | |
| 62034211 | – – – – de travail | 12 | p/st
| | – – – – autres: | |
| 62034231 | – – – – – en tissus dits «denim» | 12 | p/st
| 62034233 | – – – – – en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés | 12 | p/st
| 62034235 | – – – – – autres | 12 | p/st
| | – – – Salopettes à bretelles: | |
| 62034251 | – – – – de travail | 12 | p/st
| 62034259 | – – – – autres | 12 | p/st
| 62034290 | – – – autres | 12 | p/st
| 620343 | – – de fibres synthétiques: | |
| | – – – Pantalons et culottes: | |
| 62034311 | – – – – de travail | 12 | p/st
| 62034319 | – – – – autres | 12 | p/st
| | – – – Salopettes à bretelles: | |
| 62034331 | – – – – de travail | 12 | p/st
| 62034339 | – – – – autres | 12 | p/st
| 62034390 | – – – autres | 12 | p/st
| 620349 | – – d'autres matières textiles: | |
| | – – – de fibres artificielles: | |
| | – – – – Pantalons et culottes: | |
| 62034911 | – – – – – de travail | 12 | p/st
| 62034919 | – – – – – autres | 12 | p/st
| | – – – – Salopettes à bretelles: | |
| 62034931 | – – – – – de travail | 12 | p/st
| 62034939 | – – – – – autres | 12 | p/st
| 62034950 | – – – – autres | 12 | p/st
| 62034990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6204 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes: | |
| | – Costumes tailleurs: | |
| 62041100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 62041200 | – – de coton | 12 | p/st
| 62041300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 620419 | – – d'autres matières textiles: | |
| 62041910 | – – – de fibres artificielles | 12 | p/st
| 62041990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Ensembles: | |
| 62042100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 620422 | – – de coton: | |
| 62042210 | – – – de travail | 12 | p/st
| 62042280 | – – – autres | 12 | p/st
| 620423 | – – de fibres synthétiques: | |
| 62042310 | – – – de travail | 12 | p/st
| 62042380 | – – – autres | 12 | p/st
| 620429 | – – d'autres matières textiles: | |
| | – – – de fibres artificielles: | |
| 62042911 | – – – – de travail | 12 | p/st
| 62042918 | – – – – autres | 12 | p/st
| 62042990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Vestes: | |
| 62043100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 620432 | – – de coton: | |
| 62043210 | – – – de travail | 12 | p/st
| 62043290 | – – – autres | 12 | p/st
| 620433 | – – de fibres synthétiques: | |
| 62043310 | – – – de travail | 12 | p/st
| 62043390 | – – – autres | 12 | p/st
| 620439 | – – d'autres matières textiles: | |
| | – – – de fibres artificielles: | |
| 62043911 | – – – – de travail | 12 | p/st
| 62043919 | – – – – autres | 12 | p/st
| 62043990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Robes: | |
| 62044100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 62044200 | – – de coton | 12 | p/st
| 62044300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 62044400 | – – de fibres artificielles | 12 | p/st
| 620449 | – – d'autres matières textiles: | |
| 62044910 | – – – de soie ou de déchets de soie | 12 | p/st
| 62044990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Jupes et jupes-culottes: | |
| 62045100 | – – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 62045200 | – – de coton | 12 | p/st
| 62045300 | – – de fibres synthétiques | 12 | p/st
| 620459 | – – d'autres matières textiles: | |
| 62045910 | – – – de fibres artificielles | 12 | p/st
| 62045990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts: | |
| 620461 | – – de laine ou de poils fins: | |
| 62046110 | – – – Pantalons et culottes | 12 | p/st
| 62046185 | – – – autres | 12 | p/st
| 620462 | – – de coton: | |
| | – – – Pantalons et culottes: | |
| 62046211 | – – – – de travail | 12 | p/st
| | – – – – autres: | |
| 62046231 | – – – – – en tissus dits «denim» | 12 | p/st
| 62046233 | – – – – – en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés | 12 | p/st
| 62046239 | – – – – – autres | 12 | p/st
| | – – – Salopettes à bretelles: | |
| 62046251 | – – – – de travail | 12 | p/st
| 62046259 | – – – – autres | 12 | p/st
| 62046290 | – – – autres | 12 | p/st
| 620463 | – – de fibres synthétiques: | |
| | – – – Pantalons et culottes: | |
| 62046311 | – – – – de travail | 12 | p/st
| 62046318 | – – – – autres | 12 | p/st
| | – – – Salopettes à bretelles: | |
| 62046331 | – – – – de travail | 12 | p/st
| 62046339 | – – – – autres | 12 | p/st
| 62046390 | – – – autres | 12 | p/st
| 620469 | – – d'autres matières textiles: | |
| | – – – de fibres artificielles: | |
| | – – – – Pantalons et culottes: | |
| 62046911 | – – – – – de travail | 12 | p/st
| 62046918 | – – – – – autres | 12 | p/st
| | – – – – Salopettes à bretelles: | |
| 62046931 | – – – – – de travail | 12 | p/st
| 62046939 | – – – – – autres | 12 | p/st
| 62046950 | – – – – autres | 12 | p/st
| 62046990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6205 | Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets: | |
| 62052000 | – de coton | 12 | p/st
| 62053000 | – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 620590 | – d'autres matières textiles: | |
| 62059010 | – – de lin ou de ramie | 12 | p/st
| 62059080 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6206 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes: | |
| 62061000 | – de soie ou de déchets de soie | 12 | p/st
| 62062000 | – de laine ou de poils fins | 12 | p/st
| 62063000 | – de coton | 12 | p/st
| 62064000 | – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 620690 | – d'autres matières textiles: | |
| 62069010 | – – de lin ou de ramie | 12 | p/st
| 62069090 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 6207 | Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets: | |
| | – Slips et caleçons: | |
| 62071100 | – – de coton | 12 | p/st
| 62071900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Chemises de nuit et pyjamas: | |
| 62072100 | – – de coton | 12 | p/st
| 62072200 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 62072900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – autres: | |
| 62079100 | – – de coton | 12 | —
| 620799 | – – d'autres matières textiles: | |
| 62079910 | – – – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | —
| 62079990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | —
| 6208 | Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes: | |
| | – Combinaisons ou fonds de robes et jupons: | |
| 62081100 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 62081900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – Chemises de nuit et pyjamas: | |
| 62082100 | – – de coton | 12 | p/st
| 62082200 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | p/st
| 62082900 | – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| | – autres: | |
| 62089100 | – – de coton | 12 | —
| 62089200 | – – de fibres synthétiques ou artificielles | 12 | —
| 62089900 | – – d'autres matières textiles | 12 | —
| 6209 | Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés: | |
| 62092000 | – de coton | 10,5 | —
| 62093000 | – de fibres synthétiques | 10,5 | —
| 620990 | – d'autres matières textiles: | |
| 62099010 | – – de laine ou de poils fins | 10,5 | —
| 62099090 | – – d'autres matières textiles | 10,5 | —
| 6210 | Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907: | |
| 621010 | – en produits des nos 5602 ou 5603: | |
| 62101010 | – – en produits du no 5602 | 12 | —
| | – – en produits du no 5603: | |
| 62101092 | – – – Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales | 12 | —
| 62101098 | – – – autres | 12 | —
| 62102000 | – autres vêtements, des types visés dans le n°6201 | 12 | p/st
| 62103000 | – autres vêtements, des types visés dans le n° 6202 | 12 | p/st
| 62104000 | – autres vêtements pour hommes ou garçonnets | 12 | —
| 62105000 | – autres vêtements pour femmes ou fillettes | 12 | —
| 6211 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements: | |
| | – Maillots, culottes et slips de bain: | |
| 62111100 | – – pour hommes ou garçonnets | 12 | p/st
| 62111200 | – – pour femmes ou fillettes | 12 | p/st
| 62112000 | – Combinaisons et ensembles de ski | 12 | p/st
| | – autres vêtements pour hommes ou garçonnets: | |
| 621132 | – – de coton: | |
| 62113210 | – – – Vêtements de travail | 12 | —
| | – – – Survêtements de sport (trainings) avec doublure: | |
| 62113231 | – – – – dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe | 12 | p/st
| | – – – – autres: | |
| 62113241 | – – – – – Parties supérieures | 12 | p/st
| 62113242 | – – – – – Parties inférieures | 12 | p/st
| 62113290 | – – – autres | 12 | —
| 621133 | – – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 62113310 | – – – Vêtements de travail | 12 | —
| | – – – Survêtements de sport (trainings) avec doublure: | |
| 62113331 | – – – – dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe | 12 | p/st
| | – – – – autres: | |
| 62113341 | – – – – – Parties supérieures | 12 | p/st
| 62113342 | – – – – – Parties inférieures | 12 | p/st
| 62113390 | – – – autres | 12 | —
| 62113900 | – – d'autres matières textiles | 12 | —
| | – autres vêtements pour femmes ou fillettes: | |
| 621142 | – – de coton: | |
| 62114210 | – – – Tabliers, blouses et autres vêtements de travail | 12 | —
| | – – – Survêtements de sport (trainings) avec doublure: | |
| 62114231 | – – – – dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe | 12 | p/st
| | – – – – autres: | |
| 62114241 | – – – – – Parties supérieures | 12 | p/st
| 62114242 | – – – – – Parties inférieures | 12 | p/st
| 62114290 | – – – autres | 12 | —
| 621143 | – – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 62114310 | – – – Tabliers, blouses et autres vêtements de travail | 12 | —
| | – – – Survêtements de sport (trainings) avec doublure: | |
| 62114331 | – – – – dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe | 12 | p/st
| | – – – – autres: | |
| 62114341 | – – – – – Parties supérieures | 12 | p/st
| 62114342 | – – – – – Parties inférieures | 12 | p/st
| 62114390 | – – – autres | 12 | —
| 62114900 | – – d'autres matières textiles | 12 | —
| 6212 | Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie: | |
| 621210 | – Soutiens-gorge et bustiers: | |
| 62121010 | – – présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip | 6,5 | p/st
| 62121090 | – – autres | 6,5 | p/st
| 62122000 | – Gaines et gaines-culottes | 6,5 | p/st
| 62123000 | – Combinés | 6,5 | p/st
| 62129000 | – autres | 6,5 | —
| 6213 | Mouchoirs et pochettes: | |
| 62132000 | – de coton | 10 | p/st
| 62139000 | – d'autres matières textiles | 10 | p/st
| 6214 | Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires: | |
| 62141000 | – de soie ou de déchets de soie | 8 | p/st
| 62142000 | – de laine ou de poils fins | 8 | p/st
| 62143000 | – de fibres synthétiques | 8 | p/st
| 62144000 | – de fibres artificielles | 8 | p/st
| 62149000 | – d'autres matières textiles | 8 | p/st
| 6215 | Cravates, nœuds papillons et foulards cravates: | |
| 62151000 | – de soie ou de déchets de soie | 6,3 | p/st
| 62152000 | – de fibres synthétiques ou artificielles | 6,3 | p/st
| 62159000 | – d'autres matières textiles | 6,3 | p/st
| 62160000 | Gants, mitaines et moufles | 7,6 | pa
| 6217 | Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 6212: | |
| 62171000 | – Accessoires | 6,3 | —
| 62179000 | – Parties | 12 | —
CHAPITRE 63
AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
Notes
1. Le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.
2. Ce sous-chapitre I ne comprend pas:
a) les produits des chapitres 56 à 62;
b) les articles de friperie du no 6309.
3. Le no 6309 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après:
a) articles en matières textiles:
— vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties,
— couvertures,
— linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine,
— articles d'ameublement, autres que les tapis des nos 5701 à 5705 et les tapisseries du no 5805;
b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.
Pour être classés dans la présente position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes:
— porter des traces appréciables d'usage, et
— être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.
Note de sous-positions
1. Le no 630420 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| |
I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS
| |
| 6301 | Couvertures: | |
| 63011000 | – Couvertures chauffantes électriques | 6,9 | p/st
| 630120 | – Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins: | |
| 63012010 | – – en bonneterie | 12 | p/st
| 63012090 | – – autres | 12 | p/st
| 630130 | – Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton: | |
| 63013010 | – – en bonneterie | 12 | p/st
| 63013090 | – – autres | 7,5 | p/st
| 630140 | – Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques: | |
| 63014010 | – – en bonneterie | 12 | p/st
| 63014090 | – – autres | 12 | p/st
| 630190 | – autres couvertures: | |
| 63019010 | – – en bonneterie | 12 | p/st
| 63019090 | – – autres | 12 | p/st
| 6302 | Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine: | |
| 63021000 | – Linge de lit en bonneterie | 12 | —
| | – autre linge de lit, imprimé: | |
| 63022100 | – – de coton | 12 | —
| 630222 | – – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 63022210 | – – – en nontissés | 6,9 | —
| 63022290 | – – – autre | 12 | —
| 630229 | – – d'autres matières textiles: | |
| 63022910 | – – – de lin ou de ramie | 12 | —
| 63022990 | – – – autre | 12 | —
| | – autre linge de lit: | |
| 63023100 | – – de coton | 12 | —
| 630232 | – – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 63023210 | – – – en nontissés | 6,9 | —
| 63023290 | – – – autre | 12 | —
| 630239 | – – d'autres matières textiles: | |
| 63023920 | – – – de lin ou de ramie | 12 | —
| 63023990 | – – – autre | 12 | —
| 63024000 | – Linge de table en bonneterie | 12 | —
| | – autre linge de table: | |
| 63025100 | – – de coton | 12 | —
| 630253 | – – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 63025310 | – – – en nontissés | 6,9 | —
| 63025390 | – – – autre | 12 | —
| 630259 | – – d'autres matières textiles: | |
| 63025910 | – – – de lin | 12 | —
| 63025990 | – – – autre | 12 | —
| 63026000 | – Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton | 12 | —
| | – autre: | |
| 63029100 | – – de coton | 12 | —
| 630293 | – – de fibres synthétiques ou artificielles: | |
| 63029310 | – – – en nontissés | 6,9 | —
| 63029390 | – – – autre | 12 | —
| 630299 | – – d'autres matières textiles: | |
| 63029910 | – – – de lin | 12 | —
| 63029990 | – – – autre | 12 | —
| 6303 | Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit: | |
| | – en bonneterie: | |
| 63031200 | – – de fibres synthétiques | 12 | m2
| 63031900 | – – d'autres matières textiles | 12 | m2
| | – autres: | |
| 63039100 | – – de coton | 12 | m2
| 630392 | – – de fibres synthétiques: | |
| 63039210 | – – – en nontissés | 6,9 | m2
| 63039290 | – – – autres | 12 | m2
| 630399 | – – d'autres matières textiles: | |
| 63039910 | – – – en nontissés | 6,9 | m2
| 63039990 | – – – autres | 12 | m2
| 6304 | Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404: | |
| | – Couvre-lits: | |
| 63041100 | – – en bonneterie | 12 | p/st
| 630419 | – – autres: | |
| 63041910 | – – – de coton | 12 | p/st
| 63041930 | – – – de lin ou de ramie | 12 | p/st
| 63041990 | – – – d'autres matières textiles | 12 | p/st
| 63042000 | – Moustiquaires pour lits mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre | 12 | p/st
| | – autres: | |
| 63049100 | – – en bonneterie | 12 | —
| 63049200 | – – autres qu'en bonneterie, de coton | 12 | —
| 63049300 | – – autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques | 12 | —
| 63049900 | – – autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles | 12 | —
| 6305 | Sacs et sachets d'emballage: | |
| 630510 | – de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303: | |
| 63051010 | – – usagés | 2 | —
| 63051090 | – – autres | 4 | —
| 63052000 | – de coton | 7,2 | —
| | – de matières textiles synthétiques ou artificielles: | |
| 630532 | – – Contenants souples pour matières en vrac: | |
| | – – – obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène: | |
| 63053211 | – – – – en bonneterie | 12 | —
| 63053219 | – – – – autres | 7,2 | —
| 63053290 | – – – autres | 7,2 | —
| 630533 | – – autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène: | |
| 63053310 | – – – en bonneterie | 12 | —
| 63053390 | – – – autres | 7,2 | —
| 63053900 | – – autres | 7,2 | —
| 63059000 | – d'autres matières textiles | 6,2 | —
| 6306 | Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement: | |
| | – Bâches et stores d'extérieur: | |
| 63061200 | – – de fibres synthétiques | 12 | —
| 63061900 | – – d'autres matières textiles | 12 | —
| | – Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires): | |
| 63062200 | – – de fibres synthétiques | 12 | —
| 63062900 | – – d'autres matières textiles | 12 | —
| 63063000 | – Voiles | 12 | —
| 63064000 | – Matelas pneumatiques | 12 | p/st
| 63069000 | – autres | 12 | —
| 6307 | Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements: | |
| 630710 | – Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires: | |
| 63071010 | – – en bonneterie | 12 | —
| 63071030 | – – en nontissés | 6,9 | —
| 63071090 | – – autres | 7,7 | —
| 63072000 | – Ceintures et gilets de sauvetage | 6,3 | —
| 630790 | – autres: | |
| 63079010 | – – en bonneterie | 12 | —
| | – – autres: | |
| 63079091 | – – – en feutre | 6,3 | —
| | – – – autres: | |
| 63079092 | – – – – Draps à usage unique confectionnés en produits du no 5603, du type utilisé au cours d'interventions chirurgicales | 6,3 | —
| | – – – – Masques de protection: | |
| 63079093 | – – – – – Pièces faciales filtrantes (FFP) conformément à la norme EN149; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules | 6,3 | p/st
| 63079095 | – – – – – autres | 6,3 | p/st
| 63079098 | – – – – autres | 6,3 | —
| |
II. ASSORTIMENTS
| |
| 63080000 | Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail | 12 | —
| |
III. FRIPERIE ET CHIFFONS
| |
| 63090000 | Articles de friperie | 5,3 | —
| 6310 | Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage: | |
| 63101000 | – triés | exemption | —
| 63109000 | – autres | exemption | —
SECTION XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
CHAPITRE 64
CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);
b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI);
c) les chaussures usagées du no 6309;
d) les articles en amiante (asbeste) (no 6812);
e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021);
f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).
2. Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606).
3. Au sens du présent chapitre:
a) les termes «caoutchouc» et «matières plastiques» couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;
b) l'expression «cuir naturel» se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.
4. Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre:
a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;
b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.
Note de sous-positions
1. Au sens des nos 640212, 640219, 640312, 640319 et 640411, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:
a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.
Notes complémentaires
1. Au sens de la note 4, point a), sont considérés comme «renforts» tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle. Après l'enlèvement des renforts, la partie visible doit présenter les caractéristiques d'un dessus et non celles d'une doublure et assurer, en conservant les systèmes de fermeture originaux, un maintien suffisant du pied dans la chaussure pour permettre à l'utilisateur de la chaussure de marcher.
Pour la détermination de la matière constitutive du dessus, les parties recouvertes par les accessoires et/ou les renforts sont à prendre en considération.
2. Au sens de la note 4, point b), une ou plusieurs couches en matière textile ne possédant aucune caractéristique exigée par l'usage normal d'une semelle extérieure (par exemple, durabilité, résistance, etc.) ne doivent pas être prises en considération aux fins du classement.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 6401 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés: | |
| 64011000 | – Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal | 17 | pa
| | – autres chaussures: | |
| 640192 | – – couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou: | |
| 64019210 | – – – à dessus en caoutchouc | 17 | pa
| 64019290 | – – – à dessus en matière plastique | 17 | pa
| 64019900 | – – autres | 17 | pa
| 6402 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique: | |
| | – Chaussures de sport: | |
| 640212 | – – Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges: | |
| 64021210 | – – – Chaussures de ski | 17 | pa
| 64021290 | – – – Chaussures pour le surf des neiges | 17 | pa
| 64021900 | – – autres | 16,9 | pa
| 64022000 | – Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons | 17 | pa
| | – autres chaussures: | |
| 640291 | – – couvrant la cheville: | |
| 64029110 | – – – comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal | 17 | pa
| 64029190 | – – – autres | 16,9 | pa
| 640299 | – – autres: | |
| 64029905 | – – – comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal | 17 | pa
| | – – – autres: | |
| 64029910 | – – – – à dessus en caoutchouc | 16,8 | pa
| | – – – – à dessus en matière plastique: | |
| | – – – – – Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures: | |
| 64029931 | – – – – – – dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm | 16,8 | pa
| 64029939 | – – – – – – autres | 16,8 | pa
| 64029950 | – – – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur | 16,8 | pa
| | – – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur: | |
| 64029991 | – – – – – – inférieure à 24 cm | 16,8 | pa
| | – – – – – – de 24 cm ou plus: | |
| 64029993 | – – – – – – – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes | 16,8 | pa
| | – – – – – – – autres: | |
| 64029996 | – – – – – – – – pour hommes | 16,8 | pa
| 64029998 | – – – – – – – – pour femmes | 16,8 | pa
| 6403 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel: | |
| | – Chaussures de sport: | |
| 64031200 | – – Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges | 8 | pa
| 64031900 | – – autres | 8 | pa
| 64032000 | – Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil | 8 | pa
| 64034000 | – autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal | 8 | pa
| | – autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel: | |
| 640351 | – – couvrant la cheville: | |
| 64035105 | – – – à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures | 8 | pa
| | – – – autres: | |
| | – – – – couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur: | |
| 64035111 | – – – – – inférieure à 24 cm | 8 | pa
| | – – – – – de 24 cm ou plus: | |
| 64035115 | – – – – – – pour hommes | 8 | pa
| 64035119 | – – – – – – pour femmes | 8 | pa
| | – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur: | |
| 64035191 | – – – – – inférieure à 24 cm | 8 | pa
| | – – – – – de 24 cm ou plus: | |
| 64035195 | – – – – – – pour hommes | 8 | pa
| 64035199 | – – – – – – pour femmes | 8 | pa
| 640359 | – – autres: | |
| 64035905 | – – – à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures | 8 | pa
| | – – – autres: | |
| | – – – – Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures: | |
| 64035911 | – – – – – dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm | 5 | pa
| | – – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur: | |
| 64035931 | – – – – – – inférieure à 24 cm | 8 | pa
| | – – – – – – de 24 cm ou plus: | |
| 64035935 | – – – – – – – pour hommes | 8 | pa
| 64035939 | – – – – – – – pour femmes | 8 | pa
| 64035950 | – – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur | 8 | pa
| | – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur: | |
| 64035991 | – – – – – inférieure à 24 cm | 8 | pa
| | – – – – – de 24 cm ou plus: | |
| 64035995 | – – – – – – pour hommes | 8 | pa
| 64035999 | – – – – – – pour femmes | 8 | pa
| | – autres chaussures: | |
| 640391 | – – couvrant la cheville: | |
| 64039105 | – – – à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures | 8 | pa
| | – – – autres: | |
| | – – – – couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur: | |
| 64039111 | – – – – – inférieure à 24 cm | 8 | pa
| | – – – – – de 24 cm ou plus: | |
| 64039113 | – – – – – – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes | 8 | pa
| | – – – – – – autres: | |
| 64039116 | – – – – – – – pour hommes | 8 | pa
| 64039118 | – – – – – – – pour femmes | 8 | pa
| | – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur: | |
| 64039191 | – – – – – inférieure à 24 cm | 8 | pa
| | – – – – – de 24 cm ou plus: | |
| 64039193 | – – – – – – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes | 8 | pa
| | – – – – – – autres: | |
| 64039196 | – – – – – – – pour hommes | 8 | pa
| 64039198 | – – – – – – – pour femmes | 5 | pa
| 640399 | – – autres: | |
| 64039905 | – – – à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures | 8 | pa
| | – – – autres: | |
| | – – – – Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures: | |
| 64039911 | – – – – – dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm | 8 | pa
| | – – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur: | |
| 64039931 | – – – – – – inférieure à 24 cm | 8 | pa
| | – – – – – – de 24 cm ou plus: | |
| 64039933 | – – – – – – – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes | 8 | pa
| | – – – – – – – autres: | |
| 64039936 | – – – – – – – – pour hommes | 8 | pa
| 64039938 | – – – – – – – – pour femmes | 5 | pa
| 64039950 | – – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur | 8 | pa
| | – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur: | |
| 64039991 | – – – – – inférieure à 24 cm | 8 | pa
| | – – – – – de 24 cm ou plus: | |
| 64039993 | – – – – – – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes | 8 | pa
| | – – – – – – autres: | |
| 64039996 | – – – – – – – pour hommes | 8 | pa
| 64039998 | – – – – – – – pour femmes | 7 | pa
| 6404 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles: | |
| | – Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique: | |
| 64041100 | – – Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires | 16,9 | pa
| 640419 | – – autres: | |
| 64041910 | – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur | 16,9 | pa
| 64041990 | – – – autres | 16,9 | pa
| 640420 | – Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué: | |
| 64042010 | – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur | 17 | pa
| 64042090 | – – autres | 17 | pa
| 6405 | Autres chaussures: | |
| 64051000 | – à dessus en cuir naturel ou reconstitué | 3,5 | pa
| 640520 | – à dessus en matières textiles: | |
| 64052010 | – – à semelles extérieures en bois ou en liège | 3,5 | pa
| | – – à semelles extérieures en autres matières: | |
| 64052091 | – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur | 4 | pa
| 64052099 | – – – autres | 4 | pa
| 640590 | – autres: | |
| 64059010 | – – à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué | 17 | pa
| 64059090 | – – à semelles extérieures en autres matières | 4 | pa
| 6406 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties: | |
| 640610 | – Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs: | |
| 64061010 | – – en cuir naturel | 3 | —
| 64061090 | – – en autres matières | 3 | —
| 640620 | – Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique: | |
| 64062010 | – – en caoutchouc | 3 | —
| 64062090 | – – en matière plastique | 3 | —
| 640690 | – autres: | |
| 64069030 | – – Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures | 3 | pa
| 64069050 | – – Semelles intérieures et autres accessoires amovibles | 3 | —
| 64069060 | – – Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué | 3 | —
| 64069090 | – – autres | 3 | —
CHAPITRE 65
COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les coiffures usagées du no 6309;
b) les coiffures en amiante (asbeste) (no 6812);
c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (chapitre 95).
2. Le no 6502 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 65010000 | Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux | 2,7 | p/st
| 65020000 | Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies | exemption | p/st
| [6503] | | |
| 65040000 | Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis | exemption | p/st
| 650500 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis: | |
| 65050010 | – en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65010000 | 5,7 | p/st
| | – autres: | |
| 65050030 | – – Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière | 2,7 | p/st
| 65050090 | – – autres | 2,7 | —
| 6506 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis: | |
| 650610 | – Coiffures de sécurité: | |
| 65061010 | – – en matière plastique | 2,7 | p/st
| 65061080 | – – en autres matières | 2,7 | p/st
| | – autres: | |
| 65069100 | – – en caoutchouc ou en matière plastique | 2,7 | p/st
| 650699 | – – en autres matières: | |
| 65069910 | – – – en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65010000 | 5,7 | p/st
| 65069990 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 65070000 | Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie | 2,7 | —
CHAPITRE 66
PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les cannes-mesures et similaires (no 9017);
b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (chapitre 93);
c) les articles du chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple).
2. Le no 6603 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des nos 6601 ou 6602. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 6601 | Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires): | |
| 66011000 | – Parasols de jardin et articles similaires | 4,7 | p/st
| | – autres: | |
| 66019100 | – – à mât ou manche télescopique | 4,7 | p/st
| 660199 | – – autres: | |
| 66019920 | – – – avec couverture en tissus de matières textiles | 4,7 | p/st
| 66019990 | – – – autres | 4,7 | p/st
| 66020000 | Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires | 2,7 | —
| 6603 | Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 ou 6602: | |
| 66032000 | – Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols | 5,2 | —
| 660390 | – autres: | |
| 66039010 | – – Poignées et pommeaux | 2,7 | —
| 66039090 | – – autres | 5 | —
CHAPITRE 67
PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (no 5911);
b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI);
c) les chaussures (chapitre 64);
d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (chapitre 65);
e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (chapitre 95);
f) les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (chapitre 96).
2. Le no 6701 ne comprend pas:
a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du no 9404;
b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;
c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du no 6702.
3. Le no 6702 ne comprend pas:
a) les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);
b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 67010000 | Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés | 2,7 | —
| 6702 | Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels: | |
| 67021000 | – en matières plastiques | 4,7 | —
| 67029000 | – en autres matières | 4,7 | —
| 67030000 | Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires | 1,7 | —
| 6704 | Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs: | |
| | – en matières textiles synthétiques: | |
| 67041100 | – – Perruques complètes | 2,2 | —
| 67041900 | – – autres | 2,2 | —
| 67042000 | – en cheveux | 2,2 | —
| 67049000 | – en autres matières | 2,2 | —
SECTION XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
CHAPITRE 68
OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les articles du chapitre 25;
b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des nos 4810 ou 4811 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);
c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);
d) les articles du chapitre 71;
e) les outils et parties d'outils du chapitre 82;
f) les pierres lithographiques du no 8442;
g) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
h) les petites meules pour tours dentaires (no 9018);
ij) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
k) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m) les articles du n° 9602, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la note 2 b) du chapitre 96, les articles du n° 9606 (les boutons, par exemple), du n° 9609 (les crayons d'ardoises, par exemple), du n° 9610 (les ardoises pour l'écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 9620 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);
n) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2. Au sens du no 6802, la dénomination «pierres de taille ou de construction travaillées» s'applique non seulement aux pierres relevant des nos 2515 ou 2516, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 68010000 | Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) | exemption | —
| 6802 | Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement: | |
| 68021000 | – Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement | exemption | —
| | – autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie: | |
| 68022100 | – – Marbre, travertin et albâtre | 1,7 | —
| 68022300 | – – Granit | 1,7 | —
| 68022900 | – – autres pierres | 1,7 | —
| | – autres: | |
| 68029100 | – – Marbre, travertin et albâtre | 1,7 | —
| 68029200 | – – autres pierres calcaires | 1,7 | —
| 680293 | – – Granit: | |
| 68029310 | – – – poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg | exemption | —
| 68029390 | – – – autre | 1,7 | —
| 680299 | – – autres pierres: | |
| 68029910 | – – – polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg | exemption | —
| 68029990 | – – – autres | 1,7 | —
| 680300 | Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine): | |
| 68030010 | – Ardoise pour toitures ou pour façades | 1,7 | —
| 68030090 | – autres | 1,7 | —
| 6804 | Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières: | |
| 68041000 | – Meules à moudre ou à défibrer | exemption | —
| | – autres meules et articles similaires: | |
| 68042100 | – – en diamant naturel ou synthétique, aggloméré | 1,7 | —
| 680422 | – – en autres abrasifs agglomérés ou en céramique: | |
| | – – – en abrasifs artificiels, avec agglomérant: | |
| | – – – – en résines synthétiques ou artificielles: | |
| 68042212 | – – – – – non renforcés | exemption | —
| 68042218 | – – – – – renforcés | exemption | —
| 68042230 | – – – – en céramique ou en silicates | exemption | —
| 68042250 | – – – – en autres matières | exemption | —
| 68042290 | – – – autres | exemption | —
| 68042300 | – – en pierres naturelles | exemption | —
| 68043000 | – Pierres à aiguiser ou à polir à la main | exemption | —
| 6805 | Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés: | |
| 68051000 | – appliqués sur tissus en matières textiles seulement | 1,7 | —
| 68052000 | – appliqués sur papier ou carton seulement | 1,7 | —
| 68053000 | – appliqués sur d'autres matières | 1,7 | —
| 6806 | Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 6811, 6812 ou du chapitre 69: | |
| 68061000 | – Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux | exemption | —
| 680620 | – Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux: | |
| 68062010 | – – Argiles expansées | exemption | —
| 68062090 | – – autres | exemption | —
| 68069000 | – autres | exemption | —
| 6807 | Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple): | |
| 68071000 | – en rouleaux | exemption | m2
| 68079000 | – autres | exemption | —
| 68080000 | Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux | 1,7 | —
| 6809 | Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre: | |
| | – Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés: | |
| 68091100 | – – revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement | 1,7 | m2
| 68091900 | – – autres | 1,7 | m2
| 68099000 | – autres ouvrages | 1,7 | —
| 6810 | Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés: | |
| | – Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires: | |
| 681011 | – – Blocs et briques pour la construction: | |
| 68101110 | – – – en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.) | 1,7 | —
| 68101190 | – – – autres | 1,7 | —
| 68101900 | – – autres | 1,7 | —
| | – autres ouvrages: | |
| 68109100 | – – Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil | 1,7 | —
| 68109900 | – – autres | 1,7 | —
| 6811 | Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires: | |
| 68114000 | – contenant de l’amiante | 1,7 | —
| | – ne contenant pas d’amiante: | |
| 68118100 | – – Plaques ondulées | 1,7 | —
| 68118200 | – – autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires | 1,7 | —
| 68118900 | – – autres ouvrages | 1,7 | —
| 6812 | Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813: | |
| 681280 | – en crocidolite: | |
| 68128010 | – – en fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium | 1,7 | —
| 68128090 | – – autres | 3,7 | —
| | – autres: | |
| 68129100 | – – Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures | 3,7 | —
| 681299 | – – autres: | |
| 68129910 | – – – Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium | 1,7 | —
| 68129990 | – – – autres | 3,7 | —
| 6813 | Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières: | |
| 68132000 | – contenant de l'amiante | 2,7 | —
| | – ne contenant pas d'amiante: | |
| 68138100 | – – Garnitures de freins | 2,7 | —
| 68138900 | – – autres | 2,7 | —
| 6814 | Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières: | |
| 68141000 | – Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support | 1,7 | —
| 68149000 | – autres | 1,7 | —
| 6815 | Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs: | |
| | – Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques: | |
| 68151100 | – – Fibres de carbone | exemption | —
| 68151200 | – – Textiles en fibres de carbone | exemption | —
| 68151300 | – – autres ouvrages en fibres de carbone | exemption | —
| 68151900 | – – autres | exemption | —
| 68152000 | – Ouvrages en tourbe | exemption | —
| | – autres ouvrages: | |
| 68159100 | – – contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite | exemption | —
| 68159900 | – – autres | exemption | —
CHAPITRE 69
PRODUITS CÉRAMIQUES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:
a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;
b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;
c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits du no 2844;
b) les articles du no 6804;
c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
d) les cermets du no 8113;
e) les articles du chapitre 82;
f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
g) les dents artificielles en céramique (no 9021);
h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);
m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| |
I. PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS RÉFRACTAIRES
| |
| 69010000 | Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues | 2 | —
| 6902 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues: | |
| 69021000 | – contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 | 2 | —
| 690220 | – contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits: | |
| 69022010 | – – contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO2) | 2 | —
| | – – autres: | |
| 69022091 | – – – contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3) | 2 | —
| 69022099 | – – – autres | 2 | —
| 69029000 | – autres | 2 | —
| 6903 | Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues: | |
| 69031000 | – Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre | 5 | —
| 690320 | – contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2): | |
| 69032010 | – – contenant en poids moins de 45 % d'alumine (Al2O3) | 5 | —
| 69032090 | – – contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (Al2O3) | 5 | —
| 690390 | – autres: | |
| 69039010 | – – contenant en poids plus de 25 % mais pas plus de 50 % de carbone libre | 5 | —
| 69039090 | – – autres | 5 | —
| |
II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES
| |
| 6904 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique: | |
| 69041000 | – Briques de construction | 2 | p/st
| 69049000 | – autres | 2 | —
| 6905 | Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment: | |
| 69051000 | – Tuiles | exemption | p/st
| 69059000 | – autres | exemption | —
| 69060000 | Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique | exemption | —
| 6907 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique: | |
| | – Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 690730 et 690740: | |
| 69072100 | – – d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % | 5 | m2
| 69072200 | – – d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % | 5 | m2
| 69072300 | – – d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 % | 5 | m2
| 69073000 | – cubes, dés et articles similaires pour mosaïques autres que ceux du n° 690740 | 5 | m2
| 69074000 | – Pièces de finition | 5 | m2
| [6908] | | |
| 6909 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique: | |
| | – Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques: | |
| 69091100 | – – en porcelaine | 5 | —
| 69091200 | – – Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs | 5 | —
| 69091900 | – – autres | 5 | —
| 69099000 | – autres | 5 | —
| 6910 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique: | |
| 69101000 | – en porcelaine | 7 | —
| 69109000 | – autres | 7 | —
| 6911 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine: | |
| 69111000 | – Articles pour le service de la table ou de la cuisine | 12 | —
| 69119000 | – autres | 12 | —
| 691200 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine: | |
| | – Articles pour le service de la table ou de la cuisine: | |
| 69120021 | – – en terre commune | 5 | —
| 69120023 | – – en grès | 5,5 | —
| 69120025 | – – en faïence ou en poterie fine | 9 | —
| 69120029 | – – autres | 7 | —
| | – autres: | |
| 69120081 | – – en terre commune | 5 | —
| 69120083 | – – en grès | 5,5 | —
| 69120085 | – – en faïence ou en poterie fine | 9 | —
| 69120089 | – – autres | 7 | —
| 6913 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique: | |
| 69131000 | – en porcelaine | 6 | —
| 691390 | – autres: | |
| 69139010 | – – en terre commune | 3,5 | —
| | – – autres: | |
| 69139093 | – – – en faïence ou en poterie fine | 6 | —
| 69139098 | – – – autres | 6 | —
| 6914 | Autres ouvrages en céramique: | |
| 69141000 | – en porcelaine | 5 | —
| 69149000 | – autres | 3 | —
CHAPITRE 70
VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les articles du no 3207 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);
b) les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);
c) les câbles de fibres optiques du no 8544, les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
d) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des chapitres 86 à 88;
e) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des chapitres 86 à 88;
f) les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du chapitre 90;
g) les luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du no 9405;
h) les yeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du chapitre 95;
ij) les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du chapitre 96.
2. Au sens des nos 7003, 7004 et 7005:
a) ne sont pas considérés comme «travaillés» les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;
b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;
c) on entend par «couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes» des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière.
3. Les produits visés au no 7006 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages.
4. Au sens du no 7019, on considère comme «laine de verre»:
a) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids;
b) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) excède 2 % en poids.
Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no 6806.
5. Dans la nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme «verre».
Note de sous-positions
1. Au sens des nos 701322, 701333, 701341 et 701391, l'expression «cristal au plomb» ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 700100 | Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verre activés du no 8549; verre en masse: | |
| 70010010 | – Calcin et autres déchets et débris de verre | exemption | —
| | – Verre en masse: | |
| 70010091 | – – Verre d'optique | 3 | —
| 70010099 | – – autre | exemption | —
| 7002 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé: | |
| 70021000 | – Billes | 3 | —
| 700220 | – Barres ou baguettes: | |
| 70022010 | – – en verre d'optique | 3 | —
| 70022090 | – – autres | 3 | —
| | – Tubes: | |
| 70023100 | – – en quartz ou en autre silice fondus | 3 | —
| 70023200 | – – en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C | 3 | —
| 70023900 | – – autres | 3 | —
| 7003 | Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé: | |
| | – Plaques et feuilles, non armées: | |
| 700312 | – – colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante: | |
| 70031210 | – – – en verre d'optique | 3 | m2
| | – – – autres: | |
| 70031291 | – – – – à couche non réfléchissante | 3 | m2
| 70031299 | – – – – autres | 3,8 MIN 0,6 €/100 kg/br | m2
| 700319 | – – autres: | |
| 70031910 | – – – en verre d'optique | 3 | m2
| 70031990 | – – – autres | 3,8 MIN 0,6 €/100 kg/br | m2
| 70032000 | – Plaques et feuilles, armées | 3,8 MIN 0,4 €/100 kg/br | m2
| 70033000 | – Profilés | 3 | —
| 7004 | Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé: | |
| 700420 | – Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante: | |
| 70042010 | – – Verre d'optique | 3 | m2
| | – – autre: | |
| 70042091 | – – – à couche non réfléchissante | 3 | m2
| 70042099 | – – – autre | 4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br | m2
| 700490 | – autre verre: | |
| 70049010 | – – Verre d'optique | 3 | m2
| 70049080 | – – autre | 4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br | m2
| 7005 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée: | |
| 700510 | – Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante: | |
| 70051005 | – – à couche non réfléchissante | 3 | m2
| | – – autre, d'une épaisseur: | |
| 70051025 | – – – n'excédant pas 3,5 mm | 2 | m2
| 70051030 | – – – excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm | 2 | m2
| 70051080 | – – – excédant 4,5 mm | 2 | m2
| | – autre glace non armée: | |
| 700521 | – – colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie: | |
| 70052125 | – – – d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm | 2 | m2
| 70052130 | – – – d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm | 2 | m2
| 70052180 | – – – d'une épaisseur excédant 4,5 mm | 2 | m2
| 700529 | – – autre: | |
| 70052925 | – – – d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm | 2 | m2
| 70052935 | – – – d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm | 2 | m2
| 70052980 | – – – d'une épaisseur excédant 4,5 mm | 2 | m2
| 70053000 | – Glace armée | 2 | m2
| 700600 | Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières: | |
| 70060010 | – Verre d'optique | 3 | —
| 70060090 | – autre | 3 | —
| 7007 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées: | |
| | – Verres trempés: | |
| 700711 | – – de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules: | |
| 70071110 | – – – de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs | 3 | —
| 70071190 | – – – autres | 3 | —
| 700719 | – – autres: | |
| 70071910 | – – – émaillés | 3 | m2
| 70071920 | – – – colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante | 3 | m2
| 70071980 | – – – autres | 3 | m2
| | – Verres formés de feuilles contrecollées: | |
| 700721 | – – de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules: | |
| 70072120 | – – – de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs | 3 | —
| 70072180 | – – – autres | 3 | —
| 70072900 | – – autres | 3 | m2
| 700800 | Vitrages isolants à parois multiples: | |
| 70080020 | – colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante | 3 | m2
| | – autres: | |
| 70080081 | – – formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide | 3 | m2
| 70080089 | – – autres | 3 | m2
| 7009 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs: | |
| 70091000 | – Miroirs rétroviseurs pour véhicules | 4 | p/st
| | – autres: | |
| 70099100 | – – non encadrés | 4 | —
| 70099200 | – – encadrés | 4 | —
| 7010 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre: | |
| 70101000 | – Ampoules | 3 | p/st
| 70102000 | – Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture | 5 | —
| 701090 | – autres: | |
| 70109010 | – – Bocaux à stériliser | 5 | p/st
| | – – autres: | |
| 70109021 | – – – obtenus à partir d'un tube de verre | 5 | p/st
| | – – – autres, d'une contenance nominale: | |
| 70109031 | – – – – de 2,5 l ou plus | 5 | p/st
| | – – – – de moins de 2,5 l: | |
| | – – – – – pour produits alimentaires et boissons: | |
| | – – – – – – Bouteilles et flacons: | |
| | – – – – – – – en verre non coloré, d'une contenance nominale: | |
| 70109041 | – – – – – – – – de 1 l ou plus | 5 | p/st
| 70109043 | – – – – – – – – excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l | 5 | p/st
| 70109045 | – – – – – – – – 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l | 5 | p/st
| 70109047 | – – – – – – – – de moins de 0,15 l | 5 | p/st
| | – – – – – – – en verre coloré, d'une contenance nominale: | |
| 70109051 | – – – – – – – – de 1 l ou plus | 5 | p/st
| 70109053 | – – – – – – – – excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l | 5 | p/st
| 70109055 | – – – – – – – – 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l | 5 | p/st
| 70109057 | – – – – – – – – de moins de 0,15 l | 5 | p/st
| | – – – – – – autres, d'une contenance nominale: | |
| 70109061 | – – – – – – – de 0,25 l ou plus | 5 | p/st
| 70109067 | – – – – – – – de moins de 0,25 l | 5 | p/st
| | – – – – – pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale: | |
| 70109071 | – – – – – – excédant 0,055 l | 5 | p/st
| 70109079 | – – – – – – n'excédant pas 0,055 l | 5 | p/st
| | – – – – – pour autres produits: | |
| 70109091 | – – – – – – en verre non coloré | 5 | p/st
| 70109099 | – – – – – – en verre coloré | 5 | p/st
| 7011 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires: | |
| 70111000 | – pour l'éclairage électrique | 4 | —
| 70112000 | – pour tubes cathodiques | 4 | —
| 70119000 | – autres | 4 | —
| [7012] | | |
| 7013 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018: | |
| 70131000 | – Objets en vitrocérame | 11 | p/st
| | – Verres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame: | |
| 701322 | – – en cristal au plomb: | |
| 70132210 | – – – cueilli à la main | 11 | p/st
| 70132290 | – – – cueilli mécaniquement | 11 | p/st
| 701328 | – – autres: | |
| 70132810 | – – – cueilli à la main | 11 | p/st
| 70132890 | – – – cueilli mécaniquement | 11 | p/st
| | – autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame: | |
| 701333 | – – en cristal au plomb: | |
| | – – – cueilli à la main: | |
| 70133311 | – – – – taillés ou autrement décorés | 11 | p/st
| 70133319 | – – – – autres | 11 | p/st
| | – – – cueilli mécaniquement: | |
| 70133391 | – – – – taillés ou autrement décorés | 11 | p/st
| 70133399 | – – – – autres | 11 | p/st
| 701337 | – – autres: | |
| 70133710 | – – – en verre trempé | 11 | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – cueilli à la main: | |
| 70133751 | – – – – – taillés ou autrement décorés | 11 | p/st
| 70133759 | – – – – – autres | 11 | p/st
| | – – – – cueilli mécaniquement: | |
| 70133791 | – – – – – taillés ou autrement décorés | 11 | p/st
| 70133799 | – – – – – autres | 11 | p/st
| | – Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame: | |
| 701341 | – – en cristal au plomb: | |
| 70134110 | – – – cueilli à la main | 11 | p/st
| 70134190 | – – – cueilli mécaniquement | 11 | p/st
| 70134200 | – – en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C | 11 | p/st
| 701349 | – – autres: | |
| 70134910 | – – – en verre trempé | 11 | p/st
| | – – – en autre verre: | |
| 70134991 | – – – – cueilli à la main | 11 | p/st
| 70134999 | – – – – cueilli mécaniquement | 11 | p/st
| | – autres objets: | |
| 701391 | – – en cristal au plomb: | |
| 70139110 | – – – cueilli à la main | 11 | p/st
| 70139190 | – – – cueilli mécaniquement | 11 | p/st
| 70139900 | – – autres | 11 | p/st
| 70140000 | Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement | 3 | —
| 7015 | Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres: | |
| 70151000 | – Verres de lunetterie médicale | 3 | —
| 70159000 | – autres | 3 | —
| 7016 | Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires: | |
| 70161000 | – Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires | 8 | —
| 701690 | – autres: | |
| 70169010 | – – Verres assemblés en vitraux | 3 | m2
| 70169040 | – – Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction | 3 MIN 1,2 €/100 kg/br | —
| 70169070 | – – autres | 3 MIN 1,2 €/100 kg/br | —
| 7017 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée: | |
| 70171000 | – en quartz ou en autre silice fondus | 3 | —
| 70172000 | – en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C | 3 | —
| 70179000 | – autre | 3 | —
| 7018 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm: | |
| 701810 | – Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie: | |
| | – – Perles de verre: | |
| 70181011 | – – – taillées et polies mécaniquement | exemption | —
| 70181019 | – – – autres | 7 | —
| 70181030 | – – Imitations de perles fines ou de culture | exemption | —
| | – – Imitations de pierres gemmes: | |
| 70181051 | – – – taillées et polies mécaniquement | exemption | —
| 70181059 | – – – autres | 3 | —
| 70181090 | – – autres | 3 | —
| 70182000 | – Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm | 3 | —
| 701890 | – autres: | |
| 70189010 | – – Yeux en verre; objets de verroterie | 3 | —
| 70189090 | – – autres | 6 | —
| 7019 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple): | |
| | – Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières: | |
| 70191100 | – – Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm | 7 | —
| 70191200 | – – Stratifils (rovings) | 7 | —
| 70191300 | – – autres fils, mèches | 7 | —
| 70191400 | – – Mats liés mécaniquement | 7 | —
| 70191500 | – – Mats liés chimiquement | 7 | —
| 70191900 | – – autres | 7 |
| | – Étoffes liées mécaniquement: | |
| 70196100 | – – Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée | 7 | —
| 70196200 | – – autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée | 5 | —
| 70196300 | – – Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés | 7 | —
| 70196400 | – – Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés | 7 | —
| 70196500 | – – Tissus à maille ouverte d’une largeur n’excédant pas 30 cm | 7 | —
| 70196600 | – – Tissus à maille ouverte d’une largeur excédant 30 cm | 7 | —
| 701969 | – – autres: | |
| 70196910 | – – – Étoffes par couture-tricotage et étoffes aiguilletées | 5 | —
| 70196990 | – – – autres | 7 | —
| | – Étoffes liées chimiquement: | |
| 70197100 | – – Voiles (fine couches) | 5 | —
| 70197200 | – – autres étoffes à maille fermée | 5 | —
| 70197300 | – – autres étoffes à maille ouverte | 5 | —
| 701980 | – Laine de verre et ouvrages en ces matières: | |
| 70198010 | – – Panneaux, matelas et produits similaires | 5 | —
| 70198090 | – – autres | 7 | —
| 70199000 | – autres | 7 | —
| 702000 | Autres ouvrages en verre: | |
| 70200005 | – Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices | exemption | —
| | – Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide: | |
| 70200007 | – – non finies | 3 | —
| 70200008 | – – finies | 6 | —
| | – autres: | |
| 70200010 | – – en quartz ou en autre silice fondus | 3 | —
| 70200030 | – – en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C | 3 | —
| 70200080 | – – autres | 3 | —
SECTION XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
CHAPITRE 71
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
Notes
1. Sous réserve de l'application de la note 1, point a), de la section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement:
a) de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, ou
b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.
2. A) Les nos 7113, 7114 et 7115 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le point b) de la note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce.
B) Ne relèvent du no 7116 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance.
3. Le présent chapitre ne couvre pas:
a) les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (no 2843);
b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du chapitre 30;
c) les produits du chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);
d) les catalyseurs supportés (no 3815);
e) les articles des nos 4202 et 4203 visés à la note 3 B du chapitre 42;
f) les articles des nos 4303 ou 4304;
g) les produits de la section XI (matières textiles et articles en ces matières);
h) les chaussures, coiffures et autres articles des chapitres 64 ou 65;
ij) les parapluies, cannes et autres articles du chapitre 66;
k) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des nos 6804 ou 6805 ou bien en outils du chapitre 82; les outils ou articles du chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);
l) les articles des chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);
m) les armes et leurs parties (chapitre 93);
n) les articles visés à la note 2 du chapitre 95;
o) les articles classés dans le chapitre 96 conformément à la note 4 de ce chapitre;
p) les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (no 9703), les objets de collection (no 9705) et les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge (no 9706). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le présent chapitre.
4. A) On entend par «métaux précieux» l'argent, l'or et le platine.
B) Le terme «platine» couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
C) Les termes «pierres gemmes» et «pierres synthétiques ou reconstituées» ne couvrent pas les substances mentionnées dans la note 2, point b), du chapitre 96.
5. Au sens du présent chapitre, sont considérés comme «alliages de métaux précieux» les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit:
a) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine;
b) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé comme alliage d'or;
c) tout autre alliage contenant en poids 2 % ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent.
6. Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la note 5. L'expression «métal précieux» ne couvre pas les articles définis à la note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés.
7. Dans la nomenclature, on entend par «plaqués ou doublés de métaux précieux» les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.
8. Sous réserve des dispositions de la note 1, point A), de la section VI, les produits repris dans le libellé du no 7112 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de la nomenclature.
9. Au sens du no 7113, on entend par «articles de bijouterie» ou de «joaillerie»:
a) les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastron, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);
b) les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple).
Ces articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple.
10. Au sens du no 7114, on entend par «articles d'orfèvrerie» les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des cultes.
11. Au sens du no 7117, on entend par «bijouterie de fantaisie» les articles de la nature de ceux définis à la note 9, point a) (exception faite des boutons et autres articles du no 9606, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du no 9615), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni — si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance — de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.
Notes de sous-positions
1. Au sens des nos 710610, 710811, 711011, 711021, 711031 et 711041, les termes «poudres» et «en poudre» couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
2. Nonobstant les dispositions de la note 4, point B), du présent chapitre, au sens des nos 711011 et 711019, le terme «platine» ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
3. Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du no 7110, chaque alliage est à classer avec celui des métaux: platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| |
I. PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES
| |
| 7101 | Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport: | |
| 71011000 | – Perles fines | exemption | g
| | – Perles de culture: | |
| 71012100 | – – brutes | exemption | g
| 71012200 | – – travaillées | exemption | g
| 7102 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis: | |
| 71021000 | – non triés | exemption | c/k
| | – industriels: | |
| 71022100 | – – bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés | exemption | c/k
| 71022900 | – – autres | exemption | c/k
| | – non industriels: | |
| 71023100 | – – bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés | exemption | c/k
| 71023900 | – – autres | exemption | c/k
| 7103 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport: | |
| 71031000 | – brutes ou simplement sciées ou dégrossies | exemption | —
| | – autrement travaillées: | |
| 71039100 | – – Rubis, saphirs et émeraudes | exemption | g
| 71039900 | – – autres | exemption | g
| 7104 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport: | |
| 71041000 | – Quartz piézo-électrique | exemption | g
| | – autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies: | |
| 71042100 | – – Diamants | exemption | g
| 71042900 | – – autres | exemption | g
| | – autres: | |
| 71049100 | – – Diamants | exemption | g
| 71049900 | – – autres | exemption | g
| 7105 | Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques: | |
| 71051000 | – de diamants | exemption | g
| 71059000 | – autres | exemption | g
| |
II. MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX
| |
| 7106 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre: | |
| 71061000 | – Poudres | exemption | g
| | – autre: | |
| 71069100 | – – sous formes brutes | exemption | g
| 71069200 | – – sous formes mi-ouvrées | exemption | g
| 71070000 | Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées | exemption | —
| 7108 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre: | |
| | – à usages non monétaires: | |
| 71081100 | – – Poudres | exemption | g
| 71081200 | – – sous autres formes brutes | exemption | g
| 710813 | – – sous autres formes mi-ouvrées: | |
| 71081310 | – – – Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm | exemption | g
| 71081380 | – – – autres | exemption | g
| 71082000 | – à usage monétaire | exemption | g
| 71090000 | Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées | exemption | —
| 7110 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre: | |
| | – Platine: | |
| 71101100 | – – sous formes brutes ou en poudre | exemption | g
| 711019 | – – autre: | |
| 71101910 | – – – Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm | exemption | g
| 71101980 | – – – autre | exemption | g
| | – Palladium: | |
| 71102100 | – – sous formes brutes ou en poudre | exemption | g
| 71102900 | – – autre | exemption | g
| | – Rhodium: | |
| 71103100 | – – sous formes brutes ou en poudre | exemption | g
| 71103900 | – – autre | exemption | g
| | – Iridium, osmium et ruthénium: | |
| 71104100 | – – sous formes brutes ou en poudre | exemption | g
| 71104900 | – – autres | exemption | g
| 71110000 | Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées | exemption | —
| 7112 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 8549: | |
| 71123000 | – Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre | exemption | —
| | – autres: | |
| 71129100 | – – d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux | exemption | —
| 71129200 | – – de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux | exemption | —
| 71129900 | – – autres | exemption | —
| |
III. BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES
| |
| 7113 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux: | |
| | – en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux: | |
| 71131100 | – – en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux | 2,5 | g
| 71131900 | – – en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux | 2,5 | g
| 71132000 | – en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs | 4 | —
| 7114 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux: | |
| | – en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux: | |
| 71141100 | – – en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux | 2 | g
| 71141900 | – – en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux | 2 | g
| 71142000 | – en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs | 2 | —
| 7115 | Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux: | |
| 71151000 | – Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine | exemption | —
| 71159000 | – autres | 3 | —
| 7116 | Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées: | |
| 71161000 | – en perles fines ou de culture | exemption | g
| 711620 | – en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées: | |
| 71162011 | – – Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires | exemption | g
| 71162080 | – – autres | 2,5 | g
| 7117 | Bijouterie de fantaisie: | |
| | – en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés: | |
| 71171100 | – – Boutons de manchettes et boutons similaires | 4 | —
| 71171900 | – – autre | 4 | —
| 71179000 | – autre | 4 | —
| 7118 | Monnaies: | |
| 71181000 | – Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or | exemption | g
| 71189000 | – autres | exemption | g
SECTION XV
MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
Notes
1. La présente section ne comprend pas:
a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos 3207 à 3210, 3212, 3213 ou 3215);
b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (no 3606);
c) les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des nos 6506 ou 6507;
d) les montures de parapluies et autres articles du no 6603;
e) les produits du chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);
f) les articles de la section XVI (machines et appareils; matériel électrique);
g) les voies ferrées assemblées (no 8608) et autres articles de la section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);
h) les instruments et appareils de la section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;
ij) les plombs de chasse (no 9306) et autres articles de la section XIX (armes et munitions);
k) les articles du chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m) les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du chapitre 96 (ouvrages divers);
n) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2. Dans la nomenclature, on entend par «parties et fournitures d'emploi général»:
a) les articles des nos 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 9021);
b) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs autres que les ressorts d'horlogerie (no 9114);
c) les articles des nos 8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du no 8306.
Dans les chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du no 7315), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus.
Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la note 1 du chapitre 83, les ouvrages des chapitres 82 ou 83 sont exclus des chapitres 72 à 76 et 78 à 81.
3. Dans la nomenclature, on entend par «métaux communs»: la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium.
4. Dans la nomenclature, le terme «cermets» s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures métalliques frittés avec du métal.
5. Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis dans les chapitres 72 et 74):
a) les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants;
b) les alliages de métaux communs de la présente section et d'éléments ne relevant pas de cette section sont classés comme alliages de métaux communs de la présente section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments;
c) les mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages.
6. Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la nomenclature s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 5.
7. Règle des articles composites:
Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs (y compris les ouvrages en matériaux mélangés considérés comme tels selon les Règles générales interprétatives), qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l’ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux.
Pour l'application de cette règle, on considère:
a) la fonte, le fer et l'acier comme constituant un seul métal;
b) les alliages comme constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le régime par application de la note 5;
c) un cermet du no 8113 comme constituant un seul métal commun.
8. Dans la présente section, on entend par:
a) «déchets et débris»
1) tous les déchets et débris métalliques;
2) les ouvrages en métaux définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs.
b) «poudres»:
les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
9. Au sens des chapitres 74 à 76 et 78 à 81, on entend par :
a) Barres
les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du no 7403, les barres à fil et les billettes du chapitre 74 qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes. Cette disposition s’applique mutatis mutandis aux produits du chapitre 81.
b) Profilés
les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
c) Fils
les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur.
d) Tôles, bandes et feuilles
les produits plats (autres que les produits sous forme brute), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
— sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur
— sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Les positions se référant aux tôles, bandes et feuilles, couvrent notamment les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs.
e) Tubes et tuyaux
les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
CHAPITRE 72
FONTE, FER ET ACIER
Notes
1. Dans ce chapitre et, pour ce qui est des points d), e) et f) de la présente note, dans la nomenclature, on considère comme:
a) «fontes brutes»:
les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes:
— 10 % ou moins de chrome,
— 6 % ou moins de manganèse,
— 3 % ou moins de phosphore,
— 8 % ou moins de silicium,
— 10 % ou moins, au total, d'autres éléments;
b) «fontes spiegel»:
les alliages fer-carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la note 1, point a);
c) «ferro-alliages»:
les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes:
— plus de 10 % de chrome,
— plus de 30 % de manganèse,
— plus de 3 % de phosphore,
— plus de 8 % de silicium,
— plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %;
d) «aciers»:
les matières ferreuses autres que celles du no 7203 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en poids 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée;
e) «aciers inoxydables»:
les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments;
f) «autres aciers alliés»:
les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci-après dans les proportions suivantes:
— 0,3 % ou plus d'aluminium,
— 0,0008 % ou plus de bore,
— 0,3 % ou plus de chrome,
— 0,3 % ou plus de cobalt,
— 0,4 % ou plus de cuivre,
— 0,4 % ou plus de plomb,
— 1,65 % ou plus de manganèse,
— 0,08 % ou plus de molybdène,
— 0,3 % ou plus de nickel,
— 0,06 % ou plus de niobium,
— 0,6 % ou plus de silicium,
— 0,05 % ou plus de titane,
— 0,3 % ou plus de tungstène (wolfram),
— 0,1 % ou plus de vanadium,
— 0,05 % ou plus de zirconium,
— 0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement;
g) «déchets lingotés en fer ou en acier»:
les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages;
h) «grenailles»:
les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 millimètres dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids;
ij) «demi-produits»:
les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier, et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les ébauches pour profilés.
Ces produits ne sont pas présentés enroulés;
k) «produits laminés plats»:
les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la note ij) ci-dessus:
— enroulée en spires superposées ou
— non enroulées, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle-ci est inférieure à 4,75 millimètres ou d'une largeur excédant 150 millimètres si l'épaisseur est de 4,75 millimètres ou plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur.
Restent classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 millimètres ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
l) «fil machine»:
les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexes, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton);
m) «barres»:
les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ij), k) ou l) ci-dessus ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexes, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles).
Ces produits peuvent:
— comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (barres d'armature pour béton),
— avoir subi une torsion après laminage;
n) «profilés»:
les produits d'une section transversale pleine et constante, ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ij), k), l) ou m) ci-dessus ni à la définition des fils.
Le chapitre 72 ne comprend pas les produits des nos 7301 ou 7302;
o) «fils»:
les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et constante et ne répondant pas à la définition des produits laminés plats;
p) «barres creuses pour le forage»:
les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 millimètres mais n'excédant pas 52 millimètres, est au moins le double de la plus grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du no 7304.
2. Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du métal ferreux prédominant en poids.
3. Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont classés selon leur forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud.
Notes de sous-positions
1. Dans ce chapitre, on entend par:
a) «fontes brutes alliées»:
les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:
— plus de 0,2 % de chrome,
— plus de 0,3 % de cuivre,
— plus de 0,3 % de nickel,
— plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants: aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium;
b) «aciers non alliés de décolletage»:
les aciers non alliés contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:
— 0,08 % ou plus de soufre,
— 0,1 % ou plus de plomb,
— plus de 0,05 % de sélénium,
— plus de 0,01 % de tellure,
— plus de 0,05 % de bismuth;
c) «aciers au silicium dits “magnétiques”»:
les aciers contenant en poids au moins 0,6 % mais pas plus de 6 % de silicium et pas plus de 0,08 % de carbone, et pouvant contenir en poids 1 % ou moins d'aluminium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés;
d) «aciers à coupe rapide»:
les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants: molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de carbone et de 3 à 6 % de chrome;
e) «aciers silico-manganeux»:
les aciers contenant en poids:
— pas plus de 0,7 % de carbone,
— 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,9 % de manganèse et
— 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.
2. Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du no 7202 obéit à la règle ci-après:
Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la note 1, point c), du chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite note.
Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la note 1, point c), du chapitre et couverts par les termes «autres éléments» doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10 % en poids.
Note complémentaire
1. On considère comme:
— produits laminés plats dits «magnétiques» au sens des sous-positions 72091610, 72091710, 72091810, 72092610, 72092710, 72092810 et 72112320, les produits de l'espèce présentant une perte en watts, par kilogramme, évaluée selon la méthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla:
— inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 millimètre,
— inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 millimètre et 0,60 millimètre,
— inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 millimètre inclus et 1,50 millimètre inclus,
— «fer-blanc» au sens des sous-positions 72101220, 72107010, 72121010 et 72124020, les produits laminés plats d'une épaisseur inférieure à 0,5 millimètre recouverts d'une couche métallique d'une teneur en étain égale ou supérieure à 97 % en poids,
— «aciers pour outillage» au sens des sous-positions 72241010, 72249002, 72253010, 72254012, 72269120, 72283020, 72284010, 72285020 et 72286020 les aciers, autres que les aciers inoxydables ou à coupe rapide, contenant en poids une des compositions suivantes, avec ou sans autres éléments:
— moins de 0,6 % de carbone
et
0,7 % ou plus de silicium et 0,05 % ou plus de vanadium
ou
4 % ou plus de tungstène (wolfram),
— 0,8 % ou plus de carbone
et
0,05 % ou plus de vanadium,
— plus de 1,2 % de carbone
et
11 % ou plus mais pas plus de 15 % de chrome,
— 0,16 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone
et
3,8 % ou plus mais pas plus de 4,3 % de nickel
et
1,1 % ou plus mais pas plus de 1,5 % de chrome
et
0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène,
— 0,3 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone
et
1,4 % ou plus mais pas plus de 2,1 % de chrome
et
0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène
et
moins de 1,2 % de nickel,
— 0,3 % ou plus de carbone
et
moins de 5,2 % de chrome
et
0,65 % ou plus de molybdène ou 0,4 % ou plus de tungstène,
— 0,5 % ou plus mais pas plus de 0,6 % de carbone
et
1,25 % ou plus mais pas plus de 1,8 % de nickel
et
0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de chrome
et
0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| |
I. PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRÉSENTÉS SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES
| |
| 7201 | Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires: | |
| 720110 | – Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore: | |
| | – – contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse: | |
| 72011011 | – – – d'une teneur en silicium n'excédant pas 1 % | 1,7 | —
| 72011019 | – – – d'une teneur en silicium excédant 1 % | 1,7 | —
| 72011030 | – – contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de manganèse | 1,7 | —
| 72011090 | – – contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse | exemption | —
| 72012000 | – Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore | 2,2 | —
| 720150 | – Fontes brutes alliées; fontes spiegel: | |
| 72015010 | – – Fontes brutes alliées contenant en poids de 0,3 % inclus à 1 % inclus de titane et de 0,5 % inclus à 1 % inclus de vanadium | exemption | —
| 72015090 | – – autres | 1,7 | —
| 7202 | Ferro-alliages: | |
| | – Ferromanganèse: | |
| 720211 | – – contenant en poids plus de 2 % de carbone: | |
| 72021120 | – – – d'une granulométrie n'excédant pas 5 mm et d'une teneur en poids de manganèse excédant 65 % | 2,7 | —
| 72021180 | – – – autre | 2,7 | —
| 72021900 | – – autre | 2,7 | —
| | – Ferrosilicium: | |
| 72022100 | – – contenant en poids plus de 55 % de silicium | 5,7 | —
| 720229 | – – autre: | |
| 72022910 | – – – contenant en poids 4 % ou plus mais pas plus de 10 % de magnésium | 5,7 | —
| 72022990 | – – – autre | 5,7 | —
| 72023000 | – Ferrosilicomanganèse | 3,7 | —
| | – Ferrochrome: | |
| 720241 | – – contenant en poids plus de 4 % de carbone: | |
| 72024110 | – – – contenant en poids plus de 4 % mais pas plus de 6 % de carbone | 4 | —
| 72024190 | – – – contenant en poids plus de 6 % de carbone | 4 | —
| 720249 | – – autre: | |
| 72024910 | – – – contenant en poids 0,05 % ou moins de carbone | 7 | —
| 72024950 | – – – contenant en poids plus de 0,05 % mais pas plus de 0,5 % de carbone | 7 | —
| 72024990 | – – – contenant en poids plus de 0,5 % mais pas plus de 4 % de carbone | 7 | —
| 72025000 | – Ferrosilicochrome | 2,7 | —
| 72026000 | – Ferronickel | exemption | —
| 72027000 | – Ferromolybdène | 2,7 | —
| 72028000 | – Ferrotungstène et ferrosilicotungstène | exemption | —
| | – autres: | |
| 72029100 | – – Ferrotitane et ferrosilicotitane | 2,7 | —
| 72029200 | – – Ferrovanadium | 2,7 | —
| 72029300 | – – Ferroniobium | exemption | —
| 720299 | – – autres: | |
| 72029910 | – – – Ferrophosphore | exemption | —
| 72029930 | – – – Ferrosilicomagnésium | 2,7 | —
| 72029980 | – – – autres | 2,7 | —
| 7203 | Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires: | |
| 72031000 | – Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer | exemption | —
| 72039000 | – autres | exemption | —
| 7204 | Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier: | |
| 72041000 | – Déchets et débris de fonte | exemption | —
| | – Déchets et débris d'aciers alliés: | |
| 720421 | – – d'aciers inoxydables: | |
| 72042110 | – – – contenant en poids 8 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72042190 | – – – autres | exemption | —
| 72042900 | – – autres | exemption | —
| 72043000 | – Déchets et débris de fer ou d'acier étamés | exemption | —
| | – autres déchets et débris: | |
| 720441 | – – Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets: | |
| 72044110 | – – – Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles | exemption | —
| | – – – Chutes d'estampage ou de découpage: | |
| 72044191 | – – – – en paquets | exemption | —
| 72044199 | – – – – autres | exemption | —
| 720449 | – – autres: | |
| 72044910 | – – – déchiquetés | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 72044930 | – – – – en paquets | exemption | —
| 72044990 | – – – – autres | exemption | —
| 72045000 | – Déchets lingotés | exemption | —
| 7205 | Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier: | |
| 72051000 | – Grenailles | exemption | —
| | – Poudres: | |
| 72052100 | – – d'aciers alliés | exemption | —
| 72052900 | – – autres | exemption | —
| |
II. FER ET ACIERS NON ALLIÉS
| |
| 7206 | Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 7203: | |
| 72061000 | – Lingots | exemption | —
| 72069000 | – autres | exemption | —
| 7207 | Demi-produits en fer ou en aciers non alliés: | |
| | – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone: | |
| 720711 | – – de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur: | |
| | – – – laminés ou obtenus par coulée continue: | |
| 72071111 | – – – – en aciers de décolletage | exemption | —
| | – – – – autres: | |
| 72071114 | – – – – – d'une épaisseur n'excédant pas 130 mm | exemption | —
| 72071116 | – – – – – d'une épaisseur excédant 130 mm | exemption | —
| 72071190 | – – – forgés | exemption | —
| 720712 | – – autres, de section transversale rectangulaire: | |
| 72071210 | – – – laminés ou obtenus par coulée continue | exemption | —
| 72071290 | – – – forgés | exemption | —
| 720719 | – – autres: | |
| | – – – de section transversale circulaire ou polygonale: | |
| 72071912 | – – – – laminés ou obtenus par coulée continue | exemption | —
| 72071919 | – – – – forgés | exemption | —
| 72071980 | – – – autres | exemption | —
| 720720 | – contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone: | |
| | – – de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur: | |
| | – – – laminés ou obtenus par coulée continue: | |
| 72072011 | – – – – en aciers de décolletage | exemption | —
| | – – – – autres, contenant en poids: | |
| 72072015 | – – – – – 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone | exemption | —
| 72072017 | – – – – – 0,6 % ou plus de carbone | exemption | —
| 72072019 | – – – forgés | exemption | —
| | – – autres, de section transversale rectangulaire: | |
| 72072032 | – – – laminés ou obtenus par coulée continue | exemption | —
| 72072039 | – – – forgés | exemption | —
| | – – de section transversale circulaire ou polygonale: | |
| 72072052 | – – – laminés ou obtenus par coulée continue | exemption | —
| 72072059 | – – – forgés | exemption | —
| 72072080 | – – autres | exemption | —
| 7208 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus: | |
| 72081000 | – enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief | exemption | —
| | – autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés: | |
| 72082500 | – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus | exemption | —
| 72082600 | – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm | exemption | —
| 72082700 | – – d'une épaisseur inférieure à 3 mm | exemption | —
| | – autres, enroulés, simplement laminés à chaud: | |
| 72083600 | – – d'une épaisseur excédant 10 mm | exemption | —
| 72083700 | – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm | exemption | —
| 72083800 | – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm | exemption | —
| 72083900 | – – d'une épaisseur inférieure à 3 mm | exemption | —
| 72084000 | – non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief | exemption | —
| | – autres, non enroulés, simplement laminés à chaud: | |
| 720851 | – – d'une épaisseur excédant 10 mm: | |
| 72085120 | – – – d'une épaisseur excédant 15 mm | exemption | —
| | – – – d'une épaisseur excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur: | |
| 72085191 | – – – – de 2 050 mm ou plus | exemption | —
| 72085198 | – – – – inférieure à 2 050 mm | exemption | —
| 720852 | – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm: | |
| 72085210 | – – – laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm | exemption | —
| | – – – autres, d'une largeur: | |
| 72085291 | – – – – de 2 050 mm ou plus | exemption | —
| 72085299 | – – – – inférieure 2 050 mm | exemption | —
| 720853 | – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm: | |
| 72085310 | – – – laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm d'une épaisseur de 4 mm ou plus | exemption | —
| 72085390 | – – – autres | exemption | —
| 72085400 | – – d'une épaisseur inférieure à 3 mm | exemption | —
| 720890 | – autres: | |
| 72089020 | – – perforés | exemption | —
| 72089080 | – – autres | exemption | —
| 7209 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus: | |
| | – enroulés, simplement laminés à froid: | |
| 72091500 | – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus | exemption | —
| 720916 | – – d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm: | |
| 72091610 | – – – dits «magnétiques» | exemption | —
| 72091690 | – – – autres | exemption | —
| 720917 | – – d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm: | |
| 72091710 | – – – dits «magnétiques» | exemption | —
| 72091790 | – – – autres | exemption | —
| 720918 | – – d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm: | |
| 72091810 | – – – dits «magnétiques» | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 72091891 | – – – – d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm | exemption | —
| 72091899 | – – – – d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm | exemption | —
| | – non enroulés, simplement laminés à froid: | |
| 72092500 | – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus | exemption | —
| 720926 | – – d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm: | |
| 72092610 | – – – dits «magnétiques» | exemption | —
| 72092690 | – – – autres | exemption | —
| 720927 | – – d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm: | |
| 72092710 | – – – dits «magnétiques» | exemption | —
| 72092790 | – – – autres | exemption | —
| 720928 | – – d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm: | |
| 72092810 | – – – dits «magnétiques» | exemption | —
| 72092890 | – – – autres | exemption | —
| 720990 | – autres: | |
| 72099020 | – – perforés | exemption | —
| 72099080 | – – autres | exemption | —
| 7210 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus: | |
| | – étamés: | |
| 72101100 | – – d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus | exemption | —
| 721012 | – – d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm: | |
| 72101220 | – – – Fer-blanc | exemption | —
| 72101280 | – – – autres | exemption | —
| 72102000 | – plombés, y compris le fer terne | exemption | —
| 72103000 | – zingués électrolytiquement | exemption | —
| | – autrement zingués: | |
| 72104100 | – – ondulés | exemption | —
| 72104900 | – – autres | exemption | —
| 72105000 | – revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome | exemption | —
| | – revêtus d'aluminium: | |
| 72106100 | – – revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc | exemption | —
| 72106900 | – – autres | exemption | —
| 721070 | – peints, vernis ou revêtus de matières plastiques: | |
| 72107010 | – – Fer-blanc, verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis | exemption | —
| 72107080 | – – autres | exemption | —
| 721090 | – autres: | |
| 72109030 | – – plaqués | exemption | —
| 72109040 | – – étamés et imprimés | exemption | —
| 72109080 | – – autres | exemption | —
| 7211 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus: | |
| | – simplement laminés à chaud: | |
| 72111300 | – – laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief | exemption | —
| 72111400 | – – autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus | exemption | —
| 72111900 | – – autres | exemption | —
| | – simplement laminés à froid: | |
| 721123 | – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone: | |
| 72112320 | – – – dits «magnétiques» | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 72112330 | – – – – d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus | exemption | —
| 72112380 | – – – – d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm | exemption | —
| 72112900 | – – autres | exemption | —
| 721190 | – autres: | |
| 72119020 | – – perforés | exemption | —
| 72119080 | – – autres | exemption | —
| 7212 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus: | |
| 721210 | – étamés: | |
| 72121010 | – – Fer-blanc, simplement traité à la surface | exemption | —
| 72121090 | – – autres | exemption | —
| 72122000 | – zingués électrolytiquement | exemption | —
| 72123000 | – autrement zingués | exemption | —
| 721240 | – peints, vernis ou revêtus de matières plastiques: | |
| 72124020 | – – Fer-blanc, simplement verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis | exemption | —
| 72124080 | – – autres | exemption | —
| 721250 | – autrement revêtus: | |
| 72125020 | – – revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome | exemption | —
| 72125030 | – – chromés ou nickelés | exemption | —
| 72125040 | – – cuivrés | exemption | —
| | – – revêtus d'aluminium: | |
| 72125061 | – – – revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc | exemption | —
| 72125069 | – – – autres | exemption | —
| 72125090 | – – autres | exemption | —
| 72126000 | – plaqués | exemption | —
| 7213 | Fil machine en fer ou en aciers non alliés: | |
| 72131000 | – comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage | exemption | —
| 72132000 | – autres, en aciers de décolletage | exemption | —
| | – autres: | |
| 721391 | – – de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm: | |
| 72139110 | – – – du type utilisé pour armature pour béton | exemption | —
| 72139120 | – – – du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 72139141 | – – – – contenant en poids 0,06 % ou moins de carbone | exemption | —
| 72139149 | – – – – contenant en poids plus de 0,06 % mais moins de 0,25 % de carbone | exemption | —
| 72139170 | – – – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,75 % de carbone | exemption | —
| 72139190 | – – – – contenant en poids plus de 0,75 % de carbone | exemption | —
| 721399 | – – autres: | |
| 72139910 | – – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone | exemption | —
| 72139990 | – – – contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone | exemption | —
| 7214 | Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage: | |
| 72141000 | – forgées | exemption | —
| 72142000 | – comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage | exemption | —
| 72143000 | – autres, en aciers de décolletage | exemption | —
| | – autres: | |
| 721491 | – – de section transversale rectangulaire: | |
| 72149110 | – – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone | exemption | —
| 72149190 | – – – contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone | exemption | —
| 721499 | – – autres: | |
| | – – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone: | |
| 72149910 | – – – – du type utilisé pour armature pour béton | exemption | —
| | – – – – autres, de section circulaire d'un diamètre: | |
| 72149931 | – – – – – égal ou supérieur à 80 mm | exemption | —
| 72149939 | – – – – – inférieur à 80 mm | exemption | —
| 72149950 | – – – – autres | exemption | —
| | – – – contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone: | |
| | – – – – de section circulaire d'un diamètre: | |
| 72149971 | – – – – – égal ou supérieur à 80 mm | exemption | —
| 72149979 | – – – – – inférieur à 80 mm | exemption | —
| 72149995 | – – – – autres | exemption | —
| 7215 | Autres barres en fer ou en aciers non alliés: | |
| 72151000 | – en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid | exemption | —
| 721550 | – autres, simplement obtenues ou parachevées à froid: | |
| | – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone: | |
| 72155011 | – – – de section rectangulaire | exemption | —
| 72155019 | – – – autres | exemption | —
| 72155080 | – – contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone | exemption | —
| 72159000 | – autres | exemption | —
| 7216 | Profilés en fer ou en aciers non alliés: | |
| 72161000 | – Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm | exemption | —
| | – Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm: | |
| 72162100 | – – Profilés en L | exemption | —
| 72162200 | – – Profilés en T | exemption | —
| | – Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus: | |
| 721631 | – – Profilés en U: | |
| 72163110 | – – – d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm | exemption | —
| 72163190 | – – – d'une hauteur excédant 220 mm | exemption | —
| 721632 | – – Profilés en I: | |
| | – – – d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm: | |
| 72163211 | – – – – à ailes à faces parallèles | exemption | —
| 72163219 | – – – – autres | exemption | —
| | – – – d'une hauteur excédant 220 mm: | |
| 72163291 | – – – – à ailes à faces parallèles | exemption | —
| 72163299 | – – – – autres | exemption | —
| 721633 | – – Profilés en H: | |
| 72163310 | – – – d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm | exemption | —
| 72163390 | – – – d'une hauteur excédant 180 mm | exemption | —
| 721640 | – Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus: | |
| 72164010 | – – Profilés en L | exemption | —
| 72164090 | – – Profilés en T | exemption | —
| 721650 | – autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud: | |
| 72165010 | – – d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté n'excède pas 80 mm | exemption | —
| | – – autres: | |
| 72165091 | – – – Plats à boudins (à bourrelets) | exemption | —
| 72165099 | – – – autres | exemption | —
| | – Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid: | |
| 721661 | – – obtenus à partir de produits laminés plats: | |
| 72166110 | – – – Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert | exemption | —
| 72166190 | – – – autres | exemption | —
| 72166900 | – – autres | exemption | —
| | – autres: | |
| 721691 | – – obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats: | |
| 72169110 | – – – Tôles nervurées | exemption | —
| 72169180 | – – – autres | exemption | —
| 72169900 | – – autres | exemption | —
| 7217 | Fils en fer ou en aciers non alliés: | |
| 721710 | – non revêtus, même polis: | |
| | – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone: | |
| 72171010 | – – – dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm | exemption | —
| | – – – dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm: | |
| 72171031 | – – – – comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage | exemption | —
| 72171039 | – – – – autres | exemption | —
| 72171050 | – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone | exemption | —
| 72171090 | – – contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone | exemption | —
| 721720 | – zingués: | |
| | – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone: | |
| 72172010 | – – – dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm | exemption | —
| 72172030 | – – – dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm | exemption | —
| 72172050 | – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone | exemption | —
| 72172090 | – – contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone | exemption | —
| 721730 | – revêtus d'autres métaux communs: | |
| | – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone: | |
| 72173041 | – – – cuivrés | exemption | —
| 72173049 | – – – autres | exemption | —
| 72173050 | – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone | exemption | —
| 72173090 | – – contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone | exemption | —
| 721790 | – autres: | |
| 72179020 | – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone | exemption | —
| 72179050 | – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone | exemption | —
| 72179090 | – – contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone | exemption | —
| |
III. ACIERS INOXYDABLES
| |
| 7218 | Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables: | |
| 72181000 | – Lingots et autres formes primaires | exemption | —
| | – autres: | |
| 721891 | – – de section transversale rectangulaire: | |
| 72189110 | – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72189180 | – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 721899 | – – autres: | |
| | – – – de section transversale carrée: | |
| 72189911 | – – – – laminés ou obtenus par coulée continue | exemption | —
| 72189919 | – – – – forgés | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 72189920 | – – – – laminés ou obtenus par coulée continue | exemption | —
| 72189980 | – – – – forgés | exemption | —
| 7219 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus: | |
| | – simplement laminés à chaud, enroulés: | |
| 72191100 | – – d'une épaisseur excédant 10 mm | exemption | —
| 721912 | – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm: | |
| 72191210 | – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72191290 | – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 721913 | – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm: | |
| 72191310 | – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72191390 | – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 721914 | – – d'une épaisseur inférieure à 3 mm: | |
| 72191410 | – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72191490 | – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| | – simplement laminés à chaud, non enroulés: | |
| 721921 | – – d'une épaisseur excédant 10 mm: | |
| 72192110 | – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72192190 | – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 721922 | – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm: | |
| 72192210 | – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72192290 | – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 72192300 | – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm | exemption | —
| 72192400 | – – d'une épaisseur inférieure à 3 mm | exemption | —
| | – simplement laminés à froid: | |
| 72193100 | – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus | exemption | —
| 721932 | – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm: | |
| 72193210 | – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72193290 | – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 721933 | – – d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm: | |
| 72193310 | – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72193390 | – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 721934 | – – d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm: | |
| 72193410 | – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72193490 | – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 721935 | – – d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm: | |
| 72193510 | – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72193590 | – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 721990 | – autres: | |
| 72199020 | – – perforés | exemption | —
| 72199080 | – – autres | exemption | —
| 7220 | Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm: | |
| | – simplement laminés à chaud: | |
| 72201100 | – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus | exemption | —
| 72201200 | – – d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm | exemption | —
| 722020 | – simplement laminés à froid: | |
| | – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids: | |
| 72202021 | – – – 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72202029 | – – – moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| | – – d'une épaisseur excédant 0,35 mm mais inférieure à 3 mm, contenant en poids: | |
| 72202041 | – – – 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72202049 | – – – moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| | – – d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm, contenant en poids: | |
| 72202081 | – – – 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72202089 | – – – moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 722090 | – autres: | |
| 72209020 | – – perforés | exemption | —
| 72209080 | – – autres | exemption | —
| 722100 | Fil machine en aciers inoxydables: | |
| 72210010 | – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72210090 | – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 7222 | Barres et profilés en aciers inoxydables: | |
| | – Barres simplement laminées ou filées à chaud: | |
| 722211 | – – de section circulaire: | |
| | – – – d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids: | |
| 72221111 | – – – – 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72221119 | – – – – moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| | – – – d'un diamètre inférieur à 80 mm, contenant en poids: | |
| 72221181 | – – – – 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72221189 | – – – – moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 722219 | – – autres: | |
| 72221910 | – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72221990 | – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 722220 | – Barres simplement obtenues ou parachevées à froid: | |
| | – – de section circulaire: | |
| | – – – d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids: | |
| 72222011 | – – – – 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72222019 | – – – – moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| | – – – d'un diamètre de 25 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, contenant en poids: | |
| 72222021 | – – – – 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72222029 | – – – – moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| | – – – d'un diamètre inférieur à 25 mm, contenant en poids: | |
| 72222031 | – – – – 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72222039 | – – – – moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| | – – autres, contenant en poids: | |
| 72222081 | – – – 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72222089 | – – – moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 722230 | – autres barres: | |
| | – – forgées, contenant en poids: | |
| 72223051 | – – – 2,5 % ou plus de nickel | exemption | —
| 72223091 | – – – moins de 2,5 % de nickel | exemption | —
| 72223097 | – – autres | exemption | —
| 722240 | – Profilés: | |
| 72224010 | – – simplement laminés ou filés à chaud | exemption | —
| 72224050 | – – simplement obtenus ou parachevés à froid | exemption | —
| 72224090 | – – autres | exemption | —
| 722300 | Fils en aciers inoxydables: | |
| | – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel: | |
| 72230011 | – – contenant en poids 28 % ou plus de nickel mais pas plus de 31 % et 20 % ou plus mais pas plus de 22 % de chrome | exemption | —
| 72230019 | – – autres | exemption | —
| | – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel: | |
| 72230091 | – – contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 25 % de chrome et 3,5 % ou plus mais pas plus de 6 % d'aluminium | exemption | —
| 72230099 | – – autres | exemption | —
| |
IV. AUTRES ACIERS ALLIÉS, BARRES CREUSES POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON ALLIÉS
| |
| 7224 | Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés: | |
| 722410 | – Lingots et autres formes primaires: | |
| 72241010 | – – en aciers pour outillage | exemption | —
| 72241090 | – – autres | exemption | —
| 722490 | – autres: | |
| 72249002 | – – en aciers pour outillage | exemption | —
| | – – autres: | |
| | – – – de section transversale carrée ou rectangulaire: | |
| | – – – – laminés à chaud ou obtenus par coulée continue: | |
| | – – – – – dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur: | |
| 72249003 | – – – – – – en aciers à coupe rapide | exemption | —
| 72249005 | – – – – – – contenant en poids 0,7 % ou moins de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium; contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre | exemption | —
| 72249007 | – – – – – – autres | exemption | —
| 72249014 | – – – – – autres | exemption | —
| 72249018 | – – – – forgés | exemption | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – laminés à chaud ou obtenus par coulée continue: | |
| 72249031 | – – – – – contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène | exemption | —
| 72249038 | – – – – – autres | exemption | —
| 72249090 | – – – – forgés | exemption | —
| 7225 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus: | |
| | – en aciers au silicium dits «magnétiques»: | |
| 72251100 | – – à grains orientés | exemption | —
| 722519 | – – autres: | |
| 72251910 | – – – laminés à chaud | exemption | —
| 72251990 | – – – laminés à froid | exemption | —
| 722530 | – autres, simplement laminés à chaud, enroulés: | |
| 72253010 | – – en aciers pour outillage | exemption | —
| 72253030 | – – en aciers à coupe rapide | exemption | —
| 72253090 | – – autres | exemption | —
| 722540 | – autres, simplement laminés à chaud, non enroulés: | |
| 72254012 | – – en aciers pour outillage | exemption | —
| 72254015 | – – en aciers à coupe rapide | exemption | —
| | – – autres: | |
| 72254040 | – – – d'une épaisseur excédant 10 mm | exemption | —
| 72254060 | – – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm | exemption | —
| 72254090 | – – – d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm | exemption | —
| 722550 | – autres, simplement laminés à froid: | |
| 72255020 | – – en aciers à coupe rapide | exemption | —
| 72255080 | – – autres | exemption | —
| | – autres: | |
| 72259100 | – – zingués électrolytiquement | exemption | —
| 72259200 | – – autrement zingués | exemption | —
| 72259900 | – – autres | exemption | —
| 7226 | Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm: | |
| | – en aciers au silicium dits «magnétiques»: | |
| 72261100 | – – à grains orientés | exemption | —
| 722619 | – – autres: | |
| 72261910 | – – – simplement laminés à chaud | exemption | —
| 72261980 | – – – autres | exemption | —
| 72262000 | – en aciers à coupe rapide | exemption | —
| | – autres: | |
| 722691 | – – simplement laminés à chaud: | |
| 72269120 | – – – en aciers pour outillage | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 72269191 | – – – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus | exemption | —
| 72269199 | – – – – d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm | exemption | —
| 72269200 | – – simplement laminés à froid | exemption | —
| 722699 | – – autres: | |
| 72269910 | – – – zingués électrolytiquement | exemption | —
| 72269930 | – – – autrement zingués | exemption | —
| 72269970 | – – – autres | exemption | —
| 7227 | Fil machine en autres aciers alliés: | |
| 72271000 | – en aciers à coupe rapide | exemption | —
| 72272000 | – en aciers silicomanganeux | exemption | —
| 722790 | – autres: | |
| 72279010 | – – contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre | exemption | —
| 72279050 | – – contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène | exemption | —
| 72279095 | – – autres | exemption | —
| 7228 | Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés: | |
| 722810 | – Barres en aciers à coupe rapide: | |
| 72281020 | – – simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées | exemption | —
| 72281050 | – – forgées | exemption | —
| 72281090 | – – autres | exemption | —
| 722820 | – Barres en aciers silicomanganeux: | |
| 72282010 | – – de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces | exemption | —
| | – – autres: | |
| 72282091 | – – – simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées | exemption | —
| 72282099 | – – – autres | exemption | —
| 722830 | – autres barres, simplement laminées ou filées à chaud: | |
| 72283020 | – – en aciers pour outillage | exemption | —
| | – – contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène: | |
| 72283041 | – – – de section circulaire, d'un diamètre de 80 mm ou plus | exemption | —
| 72283049 | – – – autres | exemption | —
| | – – autres: | |
| | – – – de section circulaire, d'un diamètre de: | |
| 72283061 | – – – – 80 mm ou plus | exemption | —
| 72283069 | – – – – inférieur à 80 mm | exemption | —
| 72283070 | – – – de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces | exemption | —
| 72283089 | – – – autres | exemption | —
| 722840 | – autres barres, simplement forgées: | |
| 72284010 | – – en aciers pour outillage | exemption | —
| 72284090 | – – autres | exemption | —
| 722850 | – autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid: | |
| 72285020 | – – en aciers pour outillage | exemption | —
| 72285040 | – – contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène | exemption | —
| | – – autres: | |
| | – – – de section circulaire, d'un diamètre de: | |
| 72285061 | – – – – 80 mm ou plus | exemption | —
| 72285069 | – – – – inférieur à 80 mm | exemption | —
| 72285080 | – – – autres | exemption | —
| 722860 | – autres barres: | |
| 72286020 | – – en aciers pour outillage | exemption | —
| 72286080 | – – autres | exemption | —
| 722870 | – Profilés: | |
| 72287010 | – – simplement laminés ou filés à chaud | exemption | —
| 72287090 | – – autres | exemption | —
| 72288000 | – Barres creuses pour le forage | exemption | —
| 7229 | Fils en autres aciers alliés: | |
| 72292000 | – en aciers silicomanganeux | exemption | —
| 722990 | – autres: | |
| 72299020 | – – en aciers à coupe rapide | exemption | —
| 72299050 | – – contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène | exemption | —
| 72299090 | – – autres | exemption | —
CHAPITRE 73
OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
Notes
1. Dans ce chapitre, on entend par «fontes» les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visés à la note 1, point d), du chapitre 72.
2. Aux fins du présent chapitre, le terme «fils» s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 millimètres dans sa plus grande dimension.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 7301 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier: | |
| 73011000 | – Palplanches | exemption | —
| 73012000 | – Profilés | exemption | —
| 7302 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails: | |
| 730210 | – Rails: | |
| 73021010 | – – conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux | exemption | —
| | – – autres: | |
| | – – – neufs: | |
| | – – – – Rails «Vignole»: | |
| 73021022 | – – – – – d'un poids au mètre de 36 kg ou plus | exemption | —
| 73021028 | – – – – – d'un poids au mètre inférieur à 36 kg | exemption | —
| 73021040 | – – – – Rails à ornières | exemption | —
| 73021050 | – – – – autres | exemption | —
| 73021090 | – – – usagés | exemption | —
| 73023000 | – Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies | 2,7 | —
| 73024000 | – Éclisses et selles d'assise | exemption | —
| 73029000 | – autres | exemption | —
| 730300 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte: | |
| 73030010 | – Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression | 3,2 | —
| 73030090 | – autres | 3,2 | —
| 7304 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier: | |
| | – Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs: | |
| 73041100 | – – en aciers inoxydables | exemption | —
| 730419 | – – autres: | |
| 73041910 | – – – d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm | exemption | —
| 73041930 | – – – d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm | exemption | —
| 73041990 | – – – d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm | exemption | —
| | – Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz: | |
| 73042200 | – – Tiges de forage en aciers inoxydables | exemption | —
| 73042300 | – – autres tiges de forage | exemption | —
| 73042400 | – – autres, en aciers inoxydables | exemption | —
| 730429 | – – autres: | |
| 73042910 | – – – d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm | exemption | —
| 73042930 | – – – d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm | exemption | —
| 73042990 | – – – d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm | exemption | —
| | – autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés: | |
| 730431 | – – étirés ou laminés à froid: | |
| 73043120 | – – – de précision | exemption | —
| 73043180 | – – – autres | exemption | —
| 730439 | – – autres: | |
| 73043950 | – – – Tubes filetés ou filetables dits «gaz» | exemption | —
| | – – – autres, d'un diamètre extérieur: | |
| 73043982 | – – – – n'excédant pas 168,3 mm | exemption | —
| 73043983 | – – – – excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm | exemption | —
| 73043988 | – – – – excédant 406,4 mm | exemption | —
| | – autres, de section circulaire, en aciers inoxydables: | |
| 73044100 | – – étirés ou laminés à froid | exemption | —
| 730449 | – – autres: | |
| 73044983 | – – – d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm | exemption | —
| 73044985 | – – – d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm | exemption | —
| 73044989 | – – – d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm | exemption | —
| | – autres, de section circulaire, en autres aciers alliés: | |
| 730451 | – – étirés ou laminés à froid: | |
| 73045110 | – – – droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 73045181 | – – – – de précision | exemption | —
| 73045189 | – – – – autres | exemption | —
| 730459 | – – autres: | |
| 73045930 | – – – droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 73045982 | – – – – d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm | exemption | —
| 73045983 | – – – – d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm | exemption | —
| 73045989 | – – – – d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm | exemption | —
| 73049000 | – autres | exemption | —
| 7305 | Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier: | |
| | – Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs: | |
| 73051100 | – – soudés longitudinalement à l'arc immergé | exemption | —
| 73051200 | – – soudés longitudinalement, autres | exemption | —
| 73051900 | – – autres | exemption | —
| 73052000 | – Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz | exemption | —
| | – autres, soudés: | |
| 73053100 | – – soudés longitudinalement | exemption | —
| 73053900 | – – autres | exemption | —
| 73059000 | – autres | exemption | —
| 7306 | Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier: | |
| | – Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs: | |
| 73061100 | – – soudés, en aciers inoxydables | exemption | —
| 73061900 | – – autres | exemption | —
| | – Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz: | |
| 73062100 | – – soudés, en aciers inoxydables | exemption | —
| 73062900 | – – autres | exemption | —
| 730630 | – autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés: | |
| | – – de précision: | |
| 73063012 | – – – étirés ou laminés à froid | exemption | —
| 73063018 | – – – autres | exemption | —
| | – – autres: | |
| | – – – Tubes filetés ou filetables dits «gaz»: | |
| 73063041 | – – – – zingués | exemption | —
| 73063049 | – – – – autres | exemption | —
| | – – – autres, d'un diamètre extérieur: | |
| | – – – – n'excédant pas 168,3 mm: | |
| 73063072 | – – – – – zingués | exemption | —
| 73063077 | – – – – – autres | exemption | —
| 73063080 | – – – – excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm | exemption | —
| 730640 | – autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables: | |
| 73064020 | – – étirés ou laminés à froid | exemption | —
| 73064080 | – – autres | exemption | —
| 730650 | – autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés: | |
| | – – de précision: | |
| 73065021 | – – – étirés ou laminés à froid | exemption | —
| 73065029 | – – – autres | exemption | —
| 73065080 | – – autres | exemption | —
| | – autres, soudés, de section non circulaire: | |
| 730661 | – – de section carrée ou rectangulaire: | |
| 73066110 | – – – en aciers inoxydables | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 73066192 | – – – – d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 2 mm | exemption | —
| 73066199 | – – – – d'une épaisseur de paroi excédant 2 mm | exemption | —
| 730669 | – – de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire: | |
| 73066910 | – – – en aciers inoxydables | exemption | —
| 73066990 | – – – autres | exemption | —
| 73069000 | – autres | exemption | —
| 7307 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier: | |
| | – moulés: | |
| 730711 | – – en fonte non malléable: | |
| 73071110 | – – – pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression | 3,7 | —
| 73071190 | – – – autres | 3,7 | —
| 730719 | – – autres: | |
| 73071910 | – – – en fonte | 3,7 | —
| 73071990 | – – – autres | 3,7 | —
| | – autres, en aciers inoxydables: | |
| 73072100 | – – Brides | 3,7 | —
| 730722 | – – Coudes, courbes et manchons, filetés: | |
| 73072210 | – – – Manchons | exemption | —
| 73072290 | – – – Coudes et courbes | 3,7 | —
| 730723 | – – Accessoires à souder bout à bout: | |
| 73072310 | – – – Coudes et courbes | 3,7 | —
| 73072390 | – – – autres | 3,7 | —
| 730729 | – – autres: | |
| 73072910 | – – – filetés | 3,7 | —
| 73072980 | – – – autres | 3,7 | —
| | – autres: | |
| 73079100 | – – Brides | 3,7 | —
| 730792 | – – Coudes, courbes et manchons, filetés: | |
| 73079210 | – – – Manchons | exemption | —
| 73079290 | – – – Coudes et courbes | 3,7 | —
| 730793 | – – Accessoires à souder bout à bout: | |
| | – – – dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm: | |
| 73079311 | – – – – Coudes et courbes | 3,7 | —
| 73079319 | – – – – autres | 3,7 | —
| | – – – dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm: | |
| 73079391 | – – – – Coudes et courbes | 3,7 | —
| 73079399 | – – – – autres | 3,7 | —
| 730799 | – – autres: | |
| 73079910 | – – – filetés | 3,7 | —
| 73079980 | – – – autres | 3,7 | —
| 7308 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction: | |
| 73081000 | – Ponts et éléments de ponts | exemption | —
| 73082000 | – Tours et pylônes | exemption | —
| 73083000 | – Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils | exemption | p/st
| 73084000 | – Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage | exemption | —
| 730890 | – autres: | |
| | – – uniquement ou principalement en tôle: | |
| 73089051 | – – – Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante | exemption | —
| 73089059 | – – – autres | exemption | —
| 73089098 | – – autres | exemption | —
| 730900 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge: | |
| 73090010 | – pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés) | 2,2 | —
| | – pour matières liquides: | |
| 73090030 | – – avec revêtement intérieur ou calorifuge | 2,2 | —
| | – – autres, d'une contenance: | |
| 73090051 | – – – excédant 100 000 l | 2,2 | —
| 73090059 | – – – n'excédant pas 100 000 l | 2,2 | —
| 73090090 | – pour matières solides | 2,2 | —
| 7310 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge: | |
| 73101000 | – d'une contenance de 50 l ou plus | 2,7 | —
| | – d'une contenance de moins de 50 l: | |
| 731021 | – – Boîtes à fermer par soudage ou sertissage: | |
| 73102111 | – – – Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires | 2,7 | —
| 73102119 | – – – Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons | 2,7 | —
| | – – – autres, d'une épaisseur de paroi: | |
| 73102191 | – – – – inférieure à 0,5 mm | 2,7 | —
| 73102199 | – – – – égale ou supérieure à 0,5 mm | 2,7 | —
| 731029 | – – autres: | |
| 73102910 | – – – d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm | 2,7 | —
| 73102990 | – – – d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm | 2,7 | —
| 731100 | Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier: | |
| | – sans soudure: | |
| | – – pour une pression de 165 bars ou plus, d’une contenance: | |
| 73110011 | – – – de moins de 20 l | 2,7 | p/st
| 73110013 | – – – de 20 l ou plus mais n’excédant pas 50 l | 2,7 | p/st
| 73110019 | – – – excédant 50 l | 2,7 | p/st
| 73110030 | – – autres | 2,7 | p/st
| | – autres, d’une contenance: | |
| 73110091 | – – de moins de 1 000 l | 2,7 | —
| 73110099 | – – 1 000 l ou plus | 2,7 | —
| 7312 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité: | |
| 731210 | – Torons et câbles: | |
| 73121020 | – – en aciers inoxydables | exemption | —
| | – – autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale: | |
| | – – – n'excède pas 3 mm: | |
| 73121041 | – – – – revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton) | exemption | —
| 73121049 | – – – – autres | exemption | —
| | – – – excède 3 mm: | |
| | – – – – Torons: | |
| 73121061 | – – – – – non revêtus | exemption | —
| | – – – – – revêtus: | |
| 73121065 | – – – – – – zingués | exemption | —
| 73121069 | – – – – – – autres | exemption | —
| | – – – – Câbles, y compris les câbles clos: | |
| | – – – – – non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale: | |
| 73121081 | – – – – – – excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm | exemption | —
| 73121083 | – – – – – – excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm | exemption | —
| 73121085 | – – – – – – excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm | exemption | —
| 73121089 | – – – – – – excède 48 mm | exemption | —
| 73121098 | – – – – – autres | exemption | —
| 73129000 | – autres | exemption | —
| 73130000 | Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures | exemption | —
| 7314 | Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier: | |
| | – Toiles métalliques tissées: | |
| 73141200 | – – Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables | exemption | —
| 73141400 | – – autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables | exemption | —
| 73141900 | – – autres | exemption | —
| 731420 | – Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2: | |
| 73142010 | – – en fils nervurés | exemption | —
| 73142090 | – – autres | exemption | —
| | – autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre: | |
| 73143100 | – – zingués | exemption | —
| 73143900 | – – autres | exemption | —
| | – autres toiles métalliques, grillages et treillis: | |
| 73144100 | – – zingués | exemption | —
| 73144200 | – – recouverts de matières plastiques | exemption | —
| 73144900 | – – autres | exemption | —
| 73145000 | – Tôles et bandes déployées | exemption | —
| 7315 | Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier: | |
| | – Chaînes à maillons articulés et leurs parties: | |
| 731511 | – – Chaînes à rouleaux: | |
| 73151110 | – – – des types utilisés pour cycles et motocycles | 2,7 | —
| 73151190 | – – – autres | 2,7 | —
| 73151200 | – – autres chaînes | 2,7 | —
| 73151900 | – – Parties | 2,7 | —
| 73152000 | – Chaînes antidérapantes | 2,7 | —
| | – autres chaînes et chaînettes: | |
| 73158100 | – – Chaînes à maillons à étais | 2,7 | —
| 73158200 | – – autres chaînes, à maillons soudés | 2,7 | —
| 73158900 | – – autres | 2,7 | —
| 73159000 | – autres parties | 2,7 | —
| 73160000 | Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier | 2,7 | —
| 731700 | Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre: | |
| | – de tréfilerie: | |
| 73170020 | – – Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux | exemption | —
| 73170060 | – – autres | exemption | —
| 73170080 | – autres | exemption | —
| 7318 | Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier: | |
| | – Articles filetés: | |
| 73181100 | – – Tire-fond | 3,7 | —
| 731812 | – – autres vis à bois: | |
| 73181210 | – – – en aciers inoxydables | 3,7 | —
| 73181290 | – – – autres | 3,7 | —
| 73181300 | – – Crochets et pitons à pas de vis | 3,7 | —
| 731814 | – – Vis autotaraudeuses: | |
| 73181410 | – – – en aciers inoxydables | 3,7 | —
| | – – – autres: | |
| 73181491 | – – – – Vis à tôles | 3,7 | —
| 73181499 | – – – – autres | 3,7 | —
| 731815 | – – autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles: | |
| 73181520 | – – – pour la fixation des éléments de voies ferrées | 3,7 | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – sans tête: | |
| 73181535 | – – – – – en aciers inoxydables | 3,7 | —
| | – – – – – autres, d'une résistance à la traction: | |
| 73181542 | – – – – – – de moins de 800 MPa | 3,7 | —
| 73181548 | – – – – – – de 800 MPa ou plus | 3,7 | —
| | – – – – avec tête: | |
| | – – – – – fendue ou à empreinte cruciforme: | |
| 73181552 | – – – – – – en aciers inoxydables | 3,7 | —
| 73181558 | – – – – – – autres | 3,7 | —
| | – – – – – à six pans creux: | |
| 73181562 | – – – – – – en aciers inoxydables | 3,7 | —
| 73181568 | – – – – – – autres | 3,7 | —
| | – – – – – hexagonale: | |
| 73181575 | – – – – – – en aciers inoxydables | 3,7 | —
| | – – – – – – autres, d'une résistance à la traction: | |
| 73181582 | – – – – – – – de moins de 800 MPa | 3,7 | —
| 73181588 | – – – – – – – de 800 MPa ou plus | 3,7 | —
| 73181595 | – – – – – autres | 3,7 | —
| 731816 | – – Écrous: | |
| | – – – en aciers inoxydables: | |
| 73181631 | – – – – Écrous à sertir | 3,7 | —
| 73181639 | – – – – autres | 3,7 | —
| | – – – autres: | |
| 73181640 | – – – – Écrous à sertir | 3,7 | —
| 73181660 | – – – – de sécurité | 3,7 | —
| | – – – – autres, d'un diamètre intérieur: | |
| 73181692 | – – – – – n'excédant pas 12 mm | 3,7 | —
| 73181699 | – – – – – excédant 12 mm | 3,7 | —
| 73181900 | – – autres | 3,7 | —
| | – Articles non filetés: | |
| 73182100 | – – Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage | 3,7 | —
| 73182200 | – – autres rondelles | 3,7 | —
| 73182300 | – – Rivets | 3,7 | —
| 73182400 | – – Goupilles et clavettes | 3,7 | —
| 73182900 | – – autres | 3,7 | —
| 7319 | Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs: | |
| 73194000 | – Épingles de sûreté et autres épingles | 2,7 | —
| 731990 | – autres: | |
| 73199010 | – – Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder | 2,7 | —
| 73199090 | – – autres | 2,7 | —
| 7320 | Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier: | |
| 732010 | – Ressorts à lames et leurs lames: | |
| | – – formés à chaud: | |
| 73201011 | – – – Ressorts paraboliques et leurs lames | 2,7 | —
| 73201019 | – – – autres | 2,7 | —
| 73201090 | – – autres | 2,7 | —
| 732020 | – Ressorts en hélice: | |
| 73202020 | – – formés à chaud | 2,7 | —
| | – – autres: | |
| 73202081 | – – – Ressorts de compression | 2,7 | —
| 73202085 | – – – Ressorts de traction | 2,7 | —
| 73202089 | – – – autres | 2,7 | —
| 732090 | – autres: | |
| 73209010 | – – Ressorts spiraux plats | 2,7 | —
| 73209030 | – – Ressorts ayant la forme de disques | 2,7 | —
| 73209090 | – – autres | 2,7 | —
| 7321 | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier: | |
| | – Appareils de cuisson et chauffe-plats: | |
| 732111 | – – à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles: | |
| 73211110 | – – – avec four, y compris les fours séparés | 2,7 | p/st
| 73211190 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 73211200 | – – à combustibles liquides | 2,7 | p/st
| 73211900 | – – autres, y compris les appareils à combustibles solides | 2,7 | p/st
| | – autres appareils: | |
| 73218100 | – – à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles | 2,7 | p/st
| 73218200 | – – à combustibles liquides | 2,7 | p/st
| 73218900 | – – autres, y compris les appareils à combustibles solides | 2,7 | p/st
| 73219000 | – Parties | 2,7 | —
| 7322 | Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier: | |
| | – Radiateurs et leurs parties: | |
| 73221100 | – – en fonte | 3,2 | —
| 73221900 | – – autres | 3,2 | —
| 73229000 | – autres | 3,2 | —
| 7323 | Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier: | |
| 73231000 | – Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues | 3,2 | —
| | – autres: | |
| 73239100 | – – en fonte, non émaillés | 3,2 | —
| 73239200 | – – en fonte émaillée | 3,2 | —
| 73239300 | – – en aciers inoxydables | 3,2 | —
| 73239400 | – – en fer ou en acier, émaillés | 3,2 | —
| 73239900 | – – autres | 3,2 | —
| 7324 | Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier: | |
| 73241000 | – Éviers et lavabos en aciers inoxydables | 2,7 | —
| | – Baignoires: | |
| 73242100 | – – en fonte, même émaillée | 3,2 | p/st
| 73242900 | – – autres | 3,2 | p/st
| 73249000 | – autres, y compris les parties | 3,2 | —
| 7325 | Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier: | |
| 73251000 | – en fonte non malléable | 1,7 | —
| | – autres: | |
| 73259100 | – – Boulets et articles similaires pour broyeurs | 2,7 | —
| 732599 | – – autres: | |
| 73259910 | – – – en fonte | 2,7 | —
| 73259990 | – – – autres | 2,7 | —
| 7326 | Autres ouvrages en fer ou en acier: | |
| | – forgés ou estampés mais non autrement travaillés: | |
| 73261100 | – – Boulets et articles similaires pour broyeurs | 2,7 | —
| 732619 | – – autres: | |
| 73261910 | – – – forgés | 2,7 | —
| 73261990 | – – – autres | 2,7 | —
| 73262000 | – Ouvrages en fils de fer ou d'acier | 2,7 | —
| 732690 | – autres: | |
| 73269030 | – – Échelles et escabeaux | 2,7 | —
| 73269040 | – – Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises | 2,7 | —
| 73269050 | – – Bobines pour câbles, tuyaux, etc. | 2,7 | —
| 73269060 | – – Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment | 2,7 | —
| | – – autres ouvrages en fer ou en acier: | |
| 73269092 | – – – forgés | 2,7 | —
| 73269094 | – – – estampés | 2,7 | —
| 73269096 | – – – frittés | 2,7 | —
| 73269098 | – – – autres | 2,7 | —
CHAPITRE 74
CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
Note
1. Dans ce chapitre, on entend par:
a) «cuivre affiné»:
le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids ou
le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:
Autres éléments
| Élément | Teneur limite % en poids
| Ag | Argent | 0,25
| As | Arsenic | 0,5
| Cd | Cadmium | 1,3
| Cr | Chrome | 1,4
| Mg | Magnésium | 0,8
| Pb | Plomb | 1,5
| S | Soufre | 0,7
| Sn | Étain | 0,8
| Te | Tellure | 0,8
| Zn | Zinc | 1
| Zr | Zirconium | 0,3
| Autres éléments, chacun | 0,3
b) «alliages de cuivre»:
les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:
1) la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus ou
2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
c) «alliages mères de cuivre»:
les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du no 2853;
Note de sous-positions
1. Dans ce chapitre, on entend par:
a) «alliages à base de cuivre-zinc (laiton)»:
tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents:
— le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments,
— la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)],
— la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % [voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)];
b) «alliages à base de cuivre-étain (bronze)»:
tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids;
c) «alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)»:
tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)];
d) «alliages à base de cuivre-nickel»:
tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 74010000 | Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) | exemption | —
| 74020000 | Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique | exemption | —
| 7403 | Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute: | |
| | – Cuivre affiné: | |
| 74031100 | – – Cathodes et sections de cathodes | exemption | —
| 74031200 | – – Barres à fil (wire-bars) | exemption | —
| 74031300 | – – Billettes | exemption | —
| 74031900 | – – autres | exemption | —
| | – Alliages de cuivre: | |
| 74032100 | – – à base de cuivre-zinc (laiton) | exemption | —
| 74032200 | – – à base de cuivre-étain (bronze) | exemption | —
| 74032900 | – – autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 7405) | exemption | —
| 740400 | Déchets et débris de cuivre: | |
| 74040010 | – de cuivre affiné | exemption | —
| | – d'alliages de cuivre: | |
| 74040091 | – – à base de cuivre-zinc (laiton) | exemption | —
| 74040099 | – – autres | exemption | —
| 74050000 | Alliages mères de cuivre | exemption | —
| 7406 | Poudres et paillettes de cuivre: | |
| 74061000 | – Poudres à structure non lamellaire | exemption | —
| 74062000 | – Poudres à structure lamellaire; paillettes | exemption | —
| 7407 | Barres et profilés en cuivre: | |
| 74071000 | – en cuivre affiné | 4,8 | —
| | – en alliages de cuivre: | |
| 740721 | – – à base de cuivre-zinc (laiton): | |
| 74072110 | – – – Barres | 4,8 | —
| 74072190 | – – – Profilés | 4,8 | —
| 74072900 | – – autres | 4,8 | —
| 7408 | Fils de cuivre: | |
| | – en cuivre affiné: | |
| 74081100 | – – dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm | 4,8 | —
| 740819 | – – autres: | |
| 74081910 | – – – dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5 mm | 4,8 | —
| 74081990 | – – – dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0,5 mm | 4,8 | —
| | – en alliages de cuivre: | |
| 74082100 | – – à base de cuivre-zinc (laiton) | 4,8 | —
| 74082200 | – – à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) | 4,8 | —
| 74082900 | – – autres | 4,8 | —
| 7409 | Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm: | |
| | – en cuivre affiné: | |
| 74091100 | – – enroulées | 4,8 | —
| 74091900 | – – autres | 4,8 | —
| | – en alliages à base de cuivre-zinc (laiton): | |
| 74092100 | – – enroulées | 4,8 | —
| 74092900 | – – autres | 4,8 | —
| | – en alliages à base de cuivre-étain (bronze): | |
| 74093100 | – – enroulées | 4,8 | —
| 74093900 | – – autres | 4,8 | —
| 74094000 | – en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) | 4,8 | —
| 74099000 | – en autres alliages de cuivre | 4,8 | —
| 7410 | Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris): | |
| | – sans support: | |
| 74101100 | – – en cuivre affiné | 5,2 | —
| 74101200 | – – en alliages de cuivre | 5,2 | —
| | – sur support: | |
| 74102100 | – – en cuivre affiné | 5,2 | —
| 74102200 | – – en alliages de cuivre | 5,2 | —
| 7411 | Tubes et tuyaux en cuivre: | |
| 741110 | – en cuivre affiné: | |
| 74111010 | – – droits | 4,8 | —
| 74111090 | – – autres | 4,8 | —
| | – en alliages de cuivre: | |
| 741121 | – – à base de cuivre-zinc (laiton): | |
| 74112110 | – – – droits | 4,8 | —
| 74112190 | – – – autres | 4,8 | —
| 74112200 | – – à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) | 4,8 | —
| 74112900 | – – autres | 4,8 | —
| 7412 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre: | |
| 74121000 | – en cuivre affiné | 5,2 | —
| 74122000 | – en alliages de cuivre | 5,2 | —
| 74130000 | Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité | 5,2 | —
| [7414] | | |
| 7415 | Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre: | |
| 74151000 | – Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires | 4 | —
| | – autres articles, non filetés: | |
| 74152100 | – – Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) | 3 | —
| 74152900 | – – autres | 3 | —
| | – autres articles, filetés: | |
| 74153300 | – – Vis; boulons et écrous | 3 | —
| 74153900 | – – autres | 3 | —
| [7416] | | |
| [7417] | | |
| 7418 | Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre: | |
| 741810 | – Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues: | |
| 74181010 | – – Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties | 4 | —
| 74181090 | – – autres | 3 | —
| 74182000 | – Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties | 3 | —
| 7419 | Autres ouvrages en cuivre: | |
| 74192000 | – Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés | 3 | —
| 741980 | – autres: | |
| 74198010 | – – Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 6 mm; tôles et bandes déployées | 4,3 | —
| 74198030 | – – Ressorts | 4 | —
| 74198090 | – – autres | 3 | —
CHAPITRE 75
NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
Notes de sous-positions
1. Dans ce chapitre, on entend par:
a) «nickel non allié»:
le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que:
1) la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et
2) la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci-après:
Autres éléments
| Élément | Teneur limite % en poids
| Fe | Fer | 0,5
| O | Oxygène | 0,4
| Autres éléments, chacun | 0,3
b) «alliages de nickel»:
les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:
1) la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,
2) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci-dessus, ou
3) la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %.
2. Nonobstant les dispositions de la note 9 c) de la section XV, pour l'interprétation du no 750810, on admet uniquement comme «fils» les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 7501 | Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel: | |
| 75011000 | – Mattes de nickel | exemption | —
| 75012000 | – Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel | exemption | —
| 7502 | Nickel sous forme brute: | |
| 75021000 | – Nickel non allié | exemption | —
| 75022000 | – Alliages de nickel | exemption | —
| 750300 | Déchets et débris de nickel: | |
| 75030010 | – de nickel non allié | exemption | —
| 75030090 | – d'alliages de nickel | exemption | —
| 75040000 | Poudres et paillettes de nickel | exemption | —
| 7505 | Barres, profilés et fils, en nickel: | |
| | – Barres et profilés: | |
| 75051100 | – – en nickel non allié | exemption | —
| 75051200 | – – en alliages de nickel | 2,9 | —
| | – Fils: | |
| 75052100 | – – en nickel non allié | exemption | —
| 75052200 | – – en alliages de nickel | 2,9 | —
| 7506 | Tôles, bandes et feuilles, en nickel: | |
| 75061000 | – en nickel non allié | exemption | —
| 75062000 | – en alliages de nickel | 3,3 | —
| 7507 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel: | |
| | – Tubes et tuyaux: | |
| 75071100 | – – en nickel non allié | exemption | —
| 75071200 | – – en alliages de nickel | exemption | —
| 75072000 | – Accessoires de tuyauterie | 2,5 | —
| 7508 | Autres ouvrages en nickel: | |
| 75081000 | – Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel | exemption | —
| 75089000 | – autres | exemption | —
CHAPITRE 76
ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
Notes de sous-positions
1. Dans ce chapitre, on entend par:
a) «aluminium non allié»:
le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après:
Autres éléments
| Élément | Teneur limite % en poids
| Fe + Si (total fer silicium) | 1
| Autres éléments, chacun | 0,1
b) «alliages d'aluminium»:
les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:
1) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus, ou
2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %.
2. Nonobstant les dispositions de la note 9 c) de la section XV, pour l'interprétation du no 761691, on admet uniquement comme «fils» les produits enroulés ou non dont la coupe transversale de forme quelconque n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.
Note complémentaire
1. Au sens des sous-positions 76011010, 76012030 et 76012040, on entend par:
— «plaques»: produits sous forme brute qui ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur de forme rectangulaire ou plus généralement polygonale, d'une largeur excédant 800 mm, d'une épaisseur excédant 280 mm et dont la longueur est toujours supérieure à la largeur et à l'épaisseur. Ces produits sont destinés au laminage;
— «billettes»: produits sous forme brute qui ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur de forme circulaire (y compris les «cercles aplatis»), d'un diamètre excédant 125 mm.
2. Au sens des sous-positions 76061211 et 76061219, on entend par:
— «bandes pour corps de boîtes boisson»: les tôles ou bandes enroulées, laminées, dont le principal élément d’alliage est le manganèse et d’une résistance minimale à la traction de 262 MPa. Ces tôles ou bandes ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur, sont d’une largeur égale ou supérieure à 300 mm mais n’excédant pas 2 000 mm, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm mais n’excédant pas 0,4 mm, et d’une longueur toujours supérieure à la largeur et à l’épaisseur. Les bandes pour corps de boîtes boisson sont prélubrifiées, avec une surface brillante;
— «bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson»: les tôles ou bandes enroulées, dont le principal élément d’alliage est le magnésium et d’une résistance minimale à la traction de 345 MPa. Ces tôles ou bandes ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur, sont d’une largeur égale ou supérieure à 30 mm mais n’excédant pas 2 000 mm, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm mais n’excédant pas 0,35 mm, et d’une longueur toujours supérieure à la largeur et à l’épaisseur. Les bandes pour couvercles de boîtes boisson sont vernies des deux côtés. Les bandes pour anneaux de boîtes boisson sont dégraissées et huilées.
Ces produits sont destinés à la fabrication de boîtes boisson rigides, y compris les couvercles et les anneaux.
3. Au sens des sous-positions 76061130, 76061230 et 76072091, on entend par:
— «panneau composite en aluminium» : les produits stratifiés constitués de deux feuillets ou feuilles d’aluminium laminés plats, alliés ou non, chacun(e) ayant une épaisseur de 0,08 mm ou plus mais n’excédant pas 0,55 mm, et une âme continue en matière polymère ou minérale non poreuse, maintenus ensemble au moyen d’un adhésif, d’une épaisseur totale de 1,0 mm ou plus mais n’excédant pas 6,1 mm. Les deux feuillets ou feuilles extérieures en aluminium peuvent avoir des finitions différentes. Ces produits ne peuvent pas être enroulés.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 7601 | Aluminium sous forme brute: | |
| 760110 | – Aluminium non allié: | |
| 76011010 | – – Plaques | 6 | —
| 76011090 | – – autres | 6 | —
| 760120 | – Alliages d'aluminium: | |
| 76012030 | – – Plaques | 6 | —
| 76012040 | – – Billettes | 6 | —
| 76012080 | – – autres | 6 | —
| 760200 | Déchets et débris d'aluminium: | |
| | – Déchets: | |
| 76020011 | – – Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) | exemption | —
| 76020019 | – – autres (y compris les rebuts de fabrication) | exemption | —
| 76020090 | – Débris | exemption | —
| 7603 | Poudres et paillettes d'aluminium: | |
| 76031000 | – Poudres à structure non lamellaire | 5 | —
| 76032000 | – Poudres à structure lamellaire; paillettes | 5 | —
| 7604 | Barres et profilés en aluminium: | |
| 760410 | – en aluminium non allié: | |
| 76041010 | – – Barres | 7,5 | —
| 76041090 | – – Profilés | 7,5 | —
| | – en alliages d'aluminium: | |
| 76042100 | – – Profilés creux | 7,5 | —
| 760429 | – – autres: | |
| 76042910 | – – – Barres | 7,5 | —
| 76042990 | – – – Profilés | 7,5 | —
| 7605 | Fils en aluminium: | |
| | – en aluminium non allié: | |
| 76051100 | – – dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm | 7,5 | —
| 76051900 | – – autres | 7,5 | —
| | – en alliages d'aluminium: | |
| 76052100 | – – dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm | 7,5 | —
| 76052900 | – – autres | 7,5 | —
| 7606 | Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm: | |
| | – de forme carrée ou rectangulaire: | |
| 760611 | – – en aluminium non allié: | |
| 76061130 | – – – Panneau composite en aluminium | 7,5 | m2
| | – – – autres: | |
| 76061150 | – – – – peintes, vernies ou revêtues de matière plastique | 7,5 | —
| | – – – – autres, d'une épaisseur: | |
| 76061191 | – – – – – inférieure à 3 mm | 7,5 | —
| 76061193 | – – – – – de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm | 7,5 | —
| 76061199 | – – – – – de 6 mm ou plus | 7,5 | —
| 760612 | – – en alliages d'aluminium: | |
| | – – – Bandes pour corps de boîtes boisson, bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson: | |
| 76061211 | – – – – Bandes pour corps de boîtes boisson | 7,5 | —
| 76061219 | – – – – Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson | 7,5 | —
| 76061230 | – – – Panneau composite en aluminium | 7,5 | m2
| | – – – autres: | |
| 76061250 | – – – – peintes, vernies ou revêtues de matière plastique | 7,5 | —
| | – – – – autres, d'une épaisseur: | |
| 76061292 | – – – – – inférieure à 3 mm | 7,5 | —
| 76061293 | – – – – – de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm | 7,5 | —
| 76061299 | – – – – – de 6 mm ou plus | 7,5 | —
| | – autres: | |
| 76069100 | – – en aluminium non allié | 7,5 | —
| 76069200 | – – en alliages d'aluminium | 7,5 | —
| 7607 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris): | |
| | – sans support: | |
| 760711 | – – simplement laminées: | |
| | – – – d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm: | |
| 76071111 | – – – – en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg | 7,5 | —
| 76071119 | – – – – autres | 7,5 | —
| 76071190 | – – – d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm | 7,5 | —
| 760719 | – – autres: | |
| 76071910 | – – – d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm | 7,5 | —
| 76071990 | – – – d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm | 7,5 | —
| 760720 | – sur support: | |
| 76072010 | – – d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm | 10 | —
| | – – d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm: | |
| 76072091 | – – – Panneau composite en aluminium | 7,5 | m2
| 76072099 | – – – autres | 7,5 | —
| 7608 | Tubes et tuyaux en aluminium: | |
| 76081000 | – en aluminium non allié | 7,5 | —
| 760820 | – en alliages d'aluminium: | |
| 76082020 | – – soudés | 7,5 | —
| | – – autres: | |
| 76082081 | – – – simplement filés à chaud | 7,5 | —
| 76082089 | – – – autres | 7,5 | —
| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 5,9 | —
| 7610 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction: | |
| 76101000 | – Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | 6 | p/st
| 761090 | – autres: | |
| 76109010 | – – Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes | 7 | —
| 76109090 | – – autres | 6 | —
| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge | 6 | —
| 7612 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge: | |
| 76121000 | – Étuis tubulaires souples | 6 | —
| 761290 | – autres: | |
| 76129020 | – – Récipients des types utilisés pour aérosols | 6 | p/st
| 76129030 | – – fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm | 6 | —
| 76129080 | – – autres | 6 | —
| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 6 | —
| 7614 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité: | |
| 76141000 | – avec âme en acier | 6 | —
| 76149000 | – autres | 6 | —
| 7615 | Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium: | |
| 761510 | – Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues: | |
| 76151010 | – – coulés ou moulés | 6 | —
| 76151030 | – – fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm | 6 | —
| 76151080 | – – autres | 6 | —
| 76152000 | – Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties | 6 | —
| 7616 | Autres ouvrages en aluminium: | |
| 76161000 | – Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires | 6 | —
| | – autres: | |
| 76169100 | – – Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium | 6 | —
| 761699 | – – autres: | |
| 76169910 | – – – coulés ou moulés | 6 | —
| 76169990 | – – – autres | 6 | —
CHAPITRE 78
PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
Note de sous-positions
1. Dans ce chapitre, on entend par «plomb affiné»:
le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:
Autres éléments
| Élément | Teneur limite % en poids
| Ag | Argent | 0,02
| As | Arsenic | 0,005
| Bi | Bismuth | 0,05
| Ca | Calcium | 0,002
| Cd | Cadmium | 0,002
| Cu | Cuivre | 0,08
| Fe | Fer | 0,002
| S | Soufre | 0,002
| Sb | Antimoine | 0,005
| Sn | Étain | 0,005
| Zn | Zinc | 0,002
| Autres (Te, par exemple), chacun | 0,001
| | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 7801 | Plomb sous forme brute: | |
| 78011000 | – Plomb affiné | 2,5 | —
| | – autre: | |
| 78019100 | – – contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids | 2,5 | —
| 780199 | – – autre: | |
| 78019910 | – – – contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre) | exemption | —
| 78019990 | – – – autre | 2,5 | —
| 78020000 | Déchets et débris de plomb | exemption | —
| [7803] | | |
| 7804 | Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb: | |
| | – Tôles, feuilles et bandes: | |
| 78041100 | – – Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) | 5 | —
| 78041900 | – – autres | 5 | —
| 78042000 | – Poudres et paillettes | exemption | —
| [7805] | | |
| 780600 | Autres ouvrages en plomb: | |
| 78060010 | – Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives (Euratom) | exemption | —
| 78060080 | – autres | 5 | —
CHAPITRE 79
ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
Note de sous-positions
1. Dans ce chapitre, on entend par:
a) «zinc non allié»:
le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc;
b) «alliages de zinc»:
les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
c) «poussières de zinc»:
les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 7901 | Zinc sous forme brute: | |
| | – Zinc non allié: | |
| 79011100 | – – contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc | 2,5 | —
| 790112 | – – contenant en poids moins de 99,99 % de zinc: | |
| 79011210 | – – – contenant en poids 99,95 % ou plus mais moins de 99,99 % de zinc | 2,5 | —
| 79011230 | – – – contenant en poids 98,5 % ou plus mais moins de 99,95 % de zinc | 2,5 | —
| 79011290 | – – – contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc | 2,5 | —
| 79012000 | – Alliages de zinc | 2,5 | —
| 79020000 | Déchets et débris de zinc | exemption | —
| 7903 | Poussières, poudres et paillettes, de zinc: | |
| 79031000 | – Poussières de zinc | 2,5 | —
| 79039000 | – autres | 2,5 | —
| 79040000 | Barres, profilés et fils, en zinc | 5 | —
| 79050000 | Tôles, feuilles et bandes, en zinc | 5 | —
| [7906] | | |
| 79070000 | Autres ouvrages en zinc | 5 | —
CHAPITRE 80
ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
Note de sous-positions
1. Dans ce chapitre, on entend par:
a) «étain non allié»:
le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci-après:
Autres éléments
| Élément | Teneur limite % en poids
| Bi | Bismuth | 0,1
| Cu | Cuivre | 0,4
b) «alliages d'étain»:
les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:
1) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que
2) la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci-dessus.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 8001 | Étain sous forme brute: | |
| 80011000 | – Étain non allié | exemption | —
| 80012000 | – Alliages d'étain | exemption | —
| 80020000 | Déchets et débris d'étain | exemption | —
| 80030000 | Barres, profilés et fils, en étain | exemption | —
| [8004] | | |
| [8005] | | |
| [8006] | | |
| 800700 | Autres ouvrages en étain: | |
| 80070010 | – Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur excédant 0,2 mm | exemption | —
| 80070080 | – autres | exemption | —
CHAPITRE 81
AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 8101 | Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris: | |
| 81011000 | – Poudres | 5 | —
| | – autres: | |
| 81019400 | – – Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage | 5 | —
| 81019600 | – – Fils | 6 | —
| 81019700 | – – Déchets et débris | exemption | —
| 810199 | – – autres: | |
| 81019910 | – – – Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles | 6 | —
| 81019990 | – – – autres | 7 | —
| 8102 | Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris: | |
| 81021000 | – Poudres | 4 | —
| | – autres: | |
| 81029400 | – – Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage | 3 | —
| 81029500 | – – Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles | 5 | —
| 81029600 | – – Fils | 6,1 | —
| 81029700 | – – Déchets et débris | exemption | —
| 81029900 | – – autres | 7 | —
| 8103 | Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris: | |
| 81032000 | – Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres | exemption | —
| 81033000 | – Déchets et débris | exemption | —
| | – autres: | |
| 81039100 | – – Creusets | 4 | —
| 810399 | – – autres: | |
| 81039910 | – – – Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles | 3 | —
| 81039990 | – – – autres | 4 | —
| 8104 | Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris: | |
| | – Magnésium sous forme brute: | |
| 81041100 | – – contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium | 5,3 | —
| 81041900 | – – autres | 4 | —
| 81042000 | – Déchets et débris | exemption | —
| 81043000 | – Copeaux, tournures et granulés calibrés; poudres | 4 | —
| 81049000 | – autres | 4 | —
| 8105 | Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris: | |
| 81052000 | – Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres | exemption | —
| 81053000 | – Déchets et débris | exemption | —
| 81059000 | – autres | 3 | —
| 8106 | Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris: | |
| 810610 | – Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth: | |
| 81061010 | – – Bismuth sous forme brute; déchets et débris; poudres | exemption | —
| 81061090 | – – autres | 2 | —
| 810690 | – autres: | |
| 81069010 | – – Bismuth sous forme brute; déchets et débris; poudres | exemption | —
| 81069090 | – – autres | 2 | —
| [8107] | | |
| 8108 | Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris: | |
| 81082000 | – Titane sous forme brute; poudres | 5 | —
| 81083000 | – Déchets et débris | 5 | —
| 810890 | – autres: | |
| 81089030 | – – Barres, profilés et fils | 7 | —
| 81089050 | – – Tôles, bandes et feuilles | 7 | —
| 81089060 | – – Tubes et tuyaux | 7 | —
| 81089090 | – – autres | 7 | —
| 8109 | Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris: | |
| | – Zirconium sous forme brute; poudres: | |
| 81092100 | – – Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium | 5 | —
| 81092900 | – – autres | 5 | —
| | – Déchets et débris: | |
| 81093100 | – – Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium | exemption | —
| 81093900 | – – autres | exemption | —
| | – autres: | |
| 81099100 | – – Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium | 9 | —
| 81099900 | – – autres | 9 | —
| 8110 | Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris: | |
| 81101000 | – Antimoine sous forme brute; poudres | 7 | —
| 81102000 | – Déchets et débris | exemption | —
| 81109000 | – autres | 7 | —
| 811100 | Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris: | |
| | – Manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres: | |
| 81110011 | – – Manganèse sous forme brute; poudres | exemption | —
| 81110019 | – – Déchets et débris | exemption | —
| 81110090 | – autres | 5 | —
| 8112 | Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris: | |
| | – Béryllium: | |
| 81121200 | – – sous forme brute; poudres | exemption | —
| 81121300 | – – Déchets et débris | exemption | —
| 81121900 | – – autres | 3 | —
| | – Chrome: | |
| 811221 | – – sous forme brute; poudres: | |
| 81122110 | – – – Alliages de chrome contenant en poids plus de 10 % de nickel | exemption | —
| 81122190 | – – – autres | 3 | —
| 81122200 | – – Déchets et débris | exemption | —
| 81122900 | – – autres | 5 | —
| | – Hafnium (celtium): | |
| 81123100 | – – sous forme brute; déchets et débris; poudres | 3 | —
| 81123900 | – – autres | 7 | —
| | – Rhénium: | |
| 811241 | – – sous forme brute; déchets et débris; poudres: | |
| 81124110 | – – – Déchets et débris | exemption | —
| 81124190 | – – – autres | 3 | —
| 81124900 | – – autres | 9 | —
| | – Thallium: | |
| 81125100 | – – sous forme brute; poudres | 1,5 | —
| 81125200 | – – Déchets et débris | exemption | —
| 81125900 | – – autres | 3 | —
| | – Cadmium: | |
| 81126100 | – – Déchets et débris | exemption | —
| 811269 | – – autres: | |
| 81126910 | – – – Cadmium sous forme brute; poudres | 3 | —
| 81126990 | – – – autres | 4 | —
| | – autres: | |
| 811292 | – – sous forme brute; déchets et débris; poudres: | |
| 81129221 | – – – Déchets et débris | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 81129240 | – – – – Niobium (columbium) | 3 | —
| 81129281 | – – – – Indium | 2 | —
| 81129289 | – – – – Gallium | 1,5 | —
| 81129291 | – – – – Vanadium | exemption | —
| 81129295 | – – – – Germanium | 4,5 | —
| 811299 | – – autres: | |
| 81129940 | – – – Germanium | 7 | —
| 81129950 | – – – Niobium (columbium) | 9 | —
| 81129970 | – – – Gallium, indium, vanadium | 3 | —
| 811300 | Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris: | |
| 81130020 | – sous forme brute | 4 | —
| 81130040 | – Déchets et débris | exemption | —
| 81130090 | – autres | 5 | —
CHAPITRE 82
OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
Notes
1. Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du no 8209, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante:
a) en métal commun;
b) en carbures métalliques ou en cermets;
c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;
d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.
2. Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du no 8466. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section.
Sont exclus du présent chapitre les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (no 8510).
3. Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du no 8211 et d'un nombre au moins égal d'articles du no 8215 relèvent de cette dernière position.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 8201 | Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main: | |
| 82011000 | – Bêches et pelles | 1,7 | p/st
| 82013000 | – Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs | 1,7 | —
| 82014000 | – Haches, serpes et outils similaires à taillants | 1,7 | —
| 82015000 | – Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main | 1,7 | p/st
| 82016000 | – Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains | 1,7 | —
| 82019000 | – autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main | 1,7 | —
| 8202 | Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage): | |
| 82021000 | – Scies à main | 1,7 | —
| 82022000 | – Lames de scies à ruban | 1,7 | —
| | – Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies): | |
| 82023100 | – – avec partie travaillante en acier | 2,7 | —
| 82023900 | – – autres, y compris les parties | 2,7 | —
| 82024000 | – Chaînes de scies, dites «coupantes» | 1,7 | —
| | – autres lames de scies: | |
| 82029100 | – – Lames de scies droites, pour le travail des métaux | 2,7 | —
| 820299 | – – autres: | |
| 82029920 | – – – pour le travail des métaux | 2,7 | —
| 82029980 | – – – pour le travail d'autres matières | 2,7 | —
| 8203 | Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main: | |
| 82031000 | – Limes, râpes et outils similaires | 1,7 | —
| 82032000 | – Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires | 1,7 | —
| 82033000 | – Cisailles à métaux et outils similaires | 1,7 | —
| 82034000 | – Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires | 1,7 | —
| 8204 | Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches: | |
| | – Clés de serrage à main: | |
| 82041100 | – – à ouverture fixe | 1,7 | —
| 82041200 | – – à ouverture variable | 1,7 | —
| 82042000 | – Douilles de serrage interchangeables, même avec manches | 1,7 | —
| 8205 | Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale: | |
| 82051000 | – Outils de perçage, de filetage ou de taraudage | 1,7 | —
| 82052000 | – Marteaux et masses | 3,7 | —
| 82053000 | – Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois | 3,7 | —
| 82054000 | – Tournevis | 3,7 | —
| | – autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers): | |
| 82055100 | – – d'économie domestique | 3,7 | —
| 820559 | – – autres: | |
| 82055910 | – – – Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres | 3,7 | —
| 82055980 | – – – autres | 2,7 | —
| 82056000 | – Lampes à souder et similaires | 2,7 | —
| 82057000 | – Étaux, serre-joints et similaires | 3,7 | —
| 820590 | – autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position: | |
| 82059010 | – – Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale | 2,7 | —
| 82059090 | – – Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position | 3,7 | —
| 82060000 | Outils d'au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail | 3,7 | —
| 8207 | Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage: | |
| | – Outils de forage ou de sondage: | |
| 82071300 | – – avec partie travaillante en cermets | 2,7 | —
| 820719 | – – autres, y compris les parties: | |
| 82071910 | – – – avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant | 2,7 | —
| 82071990 | – – – autres | 2,7 | —
| 820720 | – Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux: | |
| 82072010 | – – avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant | 2,7 | —
| 82072090 | – – avec partie travaillante en autres matières | 2,7 | —
| 820730 | – Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner: | |
| 82073010 | – – pour l'usinage des métaux | 2,7 | —
| 82073090 | – – autres | 2,7 | —
| 820740 | – Outils à tarauder ou à fileter: | |
| | – – pour l'usinage des métaux: | |
| 82074010 | – – – Outils à tarauder | 2,7 | —
| 82074030 | – – – Outils à fileter | 2,7 | —
| 82074090 | – – autres | 2,7 | —
| 820750 | – Outils à percer: | |
| 82075010 | – – avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant | 2,7 | —
| | – – avec partie travaillante en autres matières: | |
| 82075030 | – – – Forets de maçonnerie | 2,7 | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante: | |
| 82075050 | – – – – – en cermets | 2,7 | —
| 82075060 | – – – – – en aciers à coupe rapide | 2,7 | —
| 82075070 | – – – – – en autres matières | 2,7 | —
| 82075090 | – – – – autres | 2,7 | —
| 820760 | – Outils à aléser ou à brocher: | |
| 82076010 | – – avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant | 2,7 | —
| | – – avec partie travaillante en autres matières: | |
| | – – – Outils à aléser: | |
| 82076030 | – – – – pour l'usinage des métaux | 2,7 | —
| 82076050 | – – – – autres | 2,7 | —
| | – – – Outils à brocher: | |
| 82076070 | – – – – pour l'usinage des métaux | 2,7 | —
| 82076090 | – – – – autres | 2,7 | —
| 820770 | – Outils à fraiser: | |
| | – – pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante: | |
| 82077010 | – – – en cermets | 2,7 | —
| | – – – en autres matières: | |
| 82077031 | – – – – Fraises à queue | 2,7 | —
| 82077037 | – – – – autres | 2,7 | —
| 82077090 | – – autres | 2,7 | —
| 820780 | – Outils à tourner: | |
| | – – pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante: | |
| 82078011 | – – – en cermets | 2,7 | —
| 82078019 | – – – en autres matières | 2,7 | —
| 82078090 | – – autres | 2,7 | —
| 820790 | – autres outils interchangeables: | |
| 82079010 | – – avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant | 2,7 | —
| | – – avec partie travaillante en autres matières: | |
| 82079030 | – – – Lames de tournevis | 2,7 | —
| 82079050 | – – – Outils de taillage des engrenages | 2,7 | —
| | – – – autres, avec partie travaillante: | |
| | – – – – en cermets: | |
| 82079071 | – – – – – pour l'usinage des métaux | 2,7 | —
| 82079078 | – – – – – autres | 2,7 | —
| | – – – – en autres matières: | |
| 82079091 | – – – – – pour l'usinage des métaux | 2,7 | —
| 82079099 | – – – – – autres | 2,7 | —
| 8208 | Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques: | |
| 82081000 | – pour le travail des métaux | 1,7 | —
| 82082000 | – pour le travail du bois | 1,7 | —
| 82083000 | – pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire | 1,7 | —
| 82084000 | – pour machines agricoles, horticoles ou forestières | 1,7 | —
| 82089000 | – autres | 1,7 | —
| 820900 | Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets: | |
| 82090020 | – Plaquettes amovibles | 2,7 | —
| 82090080 | – autres | 2,7 | —
| 82100000 | Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons | 2,7 | —
| 8211 | Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames: | |
| 82111000 | – Assortiments | 8,5 | —
| | – autres: | |
| 82119100 | – – Couteaux de table à lame fixe | 8,5 | —
| 82119200 | – – autres couteaux à lame fixe | 8,5 | —
| 82119300 | – – Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes | 8,5 | —
| 82119400 | – – Lames | 6,7 | —
| 82119500 | – – Manches en métaux communs | 2,7 | —
| 8212 | Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes): | |
| 821210 | – Rasoirs: | |
| 82121010 | – – Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables | 2,7 | p/st
| 82121090 | – – autres | 2,7 | p/st
| 82122000 | – Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes | 2,7 | 1 000 p/st
| 82129000 | – autres parties | 2,7 | —
| 82130000 | Ciseaux à doubles branches et leurs lames | 4,2 | —
| 8214 | Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles): | |
| 82141000 | – Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames | 2,7 | —
| 82142000 | – Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) | 2,7 | —
| 82149000 | – autres | 2,7 | —
| 8215 | Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires: | |
| 821510 | – Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné: | |
| 82151020 | – – contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés | 4,7 | —
| | – – autres: | |
| 82151030 | – – – en aciers inoxydables | 8,5 | —
| 82151080 | – – – autres | 4,7 | —
| 821520 | – autres assortiments: | |
| 82152010 | – – en aciers inoxydables | 8,5 | —
| 82152090 | – – autres | 4,7 | —
| | – autres: | |
| 82159100 | – – argentés, dorés ou platinés | 4,7 | —
| 821599 | – – autres: | |
| 82159910 | – – – en aciers inoxydables | 8,5 | —
| 82159990 | – – – autres | 4,7 | —
CHAPITRE 83
OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
Notes
1. Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent chapitre les articles en fonte, fer ou acier des nos 7312, 7315, 7317, 7318 ou 7320 ni les mêmes articles en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 et 78 à 81).
2. Au sens du no 8302, on entend par «roulettes» celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 millimètres ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 millimètres pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 millimètres.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 8301 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs: | |
| 83011000 | – Cadenas | 2,7 | —
| 83012000 | – Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles | 2,7 | —
| 83013000 | – Serrures des types utilisés pour meubles | 2,7 | —
| 830140 | – autres serrures; verrous: | |
| | – – Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments: | |
| 83014011 | – – – Serrures à cylindres | 2,7 | —
| 83014019 | – – – autres | 2,7 | —
| 83014090 | – – autres serrures; verrous | 2,7 | —
| 83015000 | – Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure | 2,7 | —
| 83016000 | – Parties | 2,7 | —
| 83017000 | – Clefs présentées isolément | 2,7 | —
| 8302 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs: | |
| 83021000 | – Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) | 2,7 | —
| 83022000 | – Roulettes | 2,7 | —
| 83023000 | – autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles | 2,7 | —
| | – autres garnitures, ferrures et articles similaires: | |
| 830241 | – – pour bâtiments: | |
| 83024110 | – – – pour portes | 2,7 | —
| 83024150 | – – – pour fenêtres et portes-fenêtres | 2,7 | —
| 83024190 | – – – autres | 2,7 | —
| 83024200 | – – autres, pour meubles | 2,7 | —
| 83024900 | – – autres | 2,7 | —
| 83025000 | – Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires | 2,7 | —
| 83026000 | – Ferme-portes automatiques | 2,7 | —
| 830300 | Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs: | |
| 83030040 | – Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes | 2,7 | —
| 83030090 | – Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires | 2,7 | —
| 83040000 | Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 9403 | 2,7 | —
| 8305 | Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs: | |
| 83051000 | – Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs | 2,7 | —
| 83052000 | – Agrafes présentées en barrettes | 2,7 | —
| 83059000 | – autres, y compris les parties | 2,7 | —
| 8306 | Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs: | |
| 83061000 | – Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires | exemption | —
| | – Statuettes et autres objets d'ornement: | |
| 83062100 | – – argentés, dorés ou platinés | exemption | —
| 83062900 | – – autres | exemption | —
| 83063000 | – Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs | 2,7 | —
| 8307 | Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires: | |
| 83071000 | – en fer ou en acier | 2,7 | —
| 83079000 | – en autres métaux communs | 2,7 | —
| 8308 | Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs: | |
| 83081000 | – Agrafes, crochets et œillets | 2,7 | —
| 83082000 | – Rivets tubulaires ou à tige fendue | 2,7 | —
| 83089000 | – autres, y compris les parties | 2,7 | —
| 8309 | Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs: | |
| 83091000 | – Bouchons-couronnes | 2,7 | —
| 830990 | – autres: | |
| 83099010 | – – Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, d'un diamètre excédant 21 mm, pour bouteilles | 3,7 | —
| 83099090 | – – autres | 2,7 | —
| 83100000 | Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 9405 | 2,7 | —
| 8311 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection: | |
| 83111000 | – Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs | 2,7 | —
| 83112000 | – Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs | 2,7 | —
| 83113000 | – Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs | 2,7 | —
| 83119000 | – autres | 2,7 | —
SECTION XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Notes
1. La présente section ne comprend pas:
a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (no 4010), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);
b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (no 4205) ou en pelleteries (no 4303);
c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (chapitres 39, 40, 44, 48 ou section XV, par exemple);
d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (chapitres 39 ou 48 ou section XV, par exemple);
e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (no 5910), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (no 5911);
f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7102 à 7104, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du no 7116, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);
g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
h) les tiges de forage (no 7304);
ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (section XV);
k) les articles des chapitres 82 ou 83;
l) les articles de la section XVII;
m) les articles du chapitre 90;
n) les articles d'horlogerie (chapitre 91);
o) les outils interchangeables du no 8207 et les brosses constituant des éléments de machines (no 9603), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (chapitres 40, 42, 43, 45, 59, nos 6804, 6909, par exemple);
p) les articles du chapitre 95;
q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou no 9612 s'ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du no 9620.
2. Sous réserve des dispositions de la note 1 de la présente section et de la note 1 des chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des nos 8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles ci-après:
a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;
b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des nos 8479 ou 8543), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no 8517 qu'à ceux des nos 8525 à 8528, sont rangées au no 8517, et les autres parties exclusivement ou principalement destinées aux articles du no 8524 sont à classer dans le no 8529.
c) les autres parties relèvent des nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538, selon le cas, ou, à défaut, des nos 8487 ou 8548.
3. Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.
4. Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure.
5. Pour l'application des notes qui précèdent, la dénomination «machines» couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des chapitres 84 ou 85.
6. A) Dans la nomenclature, l’expression déchets et débris électriques et électroniques désigne des assemblages électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des articles électriques ou électroniques qui:
a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d'origine par suite de bris, découpage ou autres processus ou pour lesquels une réparation, une remise en état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d'origine serait économiquement inappropriée;
b) sont emballés ou expédiés de telle manière que les articles ne sont pas protégés séparément d'éventuels dégâts qui pourraient survenir durant le transport, le chargement ou le déchargement.
B) Les envois contenant un mélange de déchets et débris électriques et électroniques et d’autres déchets et débris doivent être classés dans le no 8549.
C) La présente section ne couvre pas les déchets municipaux tels que définis dans la note 4 du chapitre 38.
Notes complémentaires
1. Les outils nécessaires au montage ou à l'entretien des machines suivent le régime de celles-ci, lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces machines. Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui sont présentés en même temps que les machines dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec celles-ci.
2. Le déclarant en douane est tenu de produire à l'appui de sa déclaration, si le service de la douane l'exige, un document illustré (notice, prospectus, page de catalogue, photographie, etc.) indiquant la désignation courante de la machine, ses usages et ses caractéristiques essentielles et, pour les machines présentées à l'état démonté ou non monté, un plan de montage et un inventaire du contenu des différents colis.
3. À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux machines présentées par envois échelonnés.
CHAPITRE 84
RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
Notes
1. Sont exclus de ce chapitre:
a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68;
b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (chapitre 69);
c) la verrerie de laboratoire (no 7017); les ouvrages en verre pour usages techniques (nos 7019 ou 7020);
d) les articles des nos 7321 ou 7322, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);
e) les aspirateurs du no 8508;
f) les appareils électromécaniques à usage domestique du no 8509; les appareils photographiques numériques du no 8525;
g) les radiateurs pour les articles de la section XVII;
h) les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (9603).
2. Sous réserve des dispositions de la note 3 de la section XVI et de la note 11 du présent chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des nos 8401 à 8424 ou du no 8486, d’une part, et des nos 8425 à 8480, d’autre part, sont classés dans les nos 8401 à 8424 ou dans le no 8486, selon le cas. Toutefois,
A) Ne relèvent pas du no 8419:
a) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (no 8436);
b) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (no 8437);
c) les diffuseurs de sucrerie (no 8438);
d) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (no 8451);
e) les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire.
B) Ne relèvent pas du no 8422:
a) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (no 8452);
b) les machines et appareils de bureau du no 8472.
C) Ne relèvent pas du no 8424:
a) les machines à imprimer à jet d’encre (no 8443);
b) les machines à découper par jet d’eau (no 8456).
3. Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du no 8456, d'une part, et des nos 8457, 8458, 8459, 8460, 8461, 8464 ou 8465, d'autre part, sont classées au no 8456.
4. Ne relèvent du no 8457 que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par:
a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage);
b) utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe); ou
c) transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples).
5. Aux fins du no 8462, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de production composée d’un dérouleur, un dispositif de planage, un refendeur et un enrouleur. Une ligne de découpe à longueur pour produits plats est composée d’un dérouleur, un dispositif pour aplanir et une cisaille.
6. A) On entend par «machines automatiques de traitement de l'information» au sens du no 8471 les machines aptes à:
1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;
2) être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;
3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l’utilisateur; et
4) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.
B) Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d’unités distinctes.
C) Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme faisant partie d'un système de traitement automatique de l'information toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes:
1) être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information;
2) être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et
3) être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme – codes ou signaux – utilisable par le système.
Les unités d'une machine automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du no 8471.
Toutefois, les claviers, les dispositifs d'entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires à disques, qui remplissent les conditions énoncées aux paragraphes C) 2) et C) 3) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu'unités dans le no 8471.
D) Le no 8471 ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu'ils sont présentés séparément, même s'ils remplissent toutes les conditions énoncées à la note 6 C):
1) les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux;
2) les appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu);
3) les enceintes et microphones;
4) les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou
5) les moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision.
E) Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le traitement de l'information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle.
7. Relèvent du no 8482 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 millimètre.
Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au no 7326.
8. Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la note 2 ci-dessus, ainsi que de la note 3 de la section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au no 8479.
Relèvent également, en tout état de cause, du no 8479 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.
9. Pour l'application du no 8470, l'expression «de poche» s'applique uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
10. Au sens du no 8485, l'expression fabrication additive (également dénommée impression 3D) désigne la formation, sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition et dépôts successifs de couches de matière (métal, matières plastiques matières céramiques, par exemple), puis consolidation et solidification de la matière.
Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section XVI et de la note 1 du chapitre 84, les machines répondant aux spécifications du libellé du no 8485 devront être classées sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.
11. A) Les notes 12 a) et 12 b) du chapitre 85 s'appliquent également aux expressions «dispositifs à semi-conducteur» et «circuits intégrés électroniques» telles qu'utilisées dans la présente note et dans le no 8486. Toutefois, aux fins de cette note et du no 8486, l'expression «dispositifs à semi-conducteur» couvre également les dispositifs photosensibles à semi-conducteur et les diodes émettrices de lumière (LED).
B) Pour l’application de cette note et du no 8486, l'expression «fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat» couvre la fabrication des substrats utilisés dans de tels dispositifs. Elle ne couvre pas la fabrication de verre ou l’assemblage de plaquettes de circuits imprimés ou d’autres composants électroniques sur l’écran plat. Les dispositifs d’affichage à écran plat ne couvrent pas la technologie à tube cathodique.
C) Le no 8486 comprend également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour:
1) la fabrication ou la réparation des masques et réticules;
2) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques;
3) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat.
D) Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section XVI et de la note 1 du chapitre 84, les machines et appareils répondant aux spécifications du libellé du no 8486 devront être classés sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.
Notes de sous-positions
1. Aux fins du n° 846520, le terme «centres d’usinage» s’applique uniquement aux machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage.
2. Au sens du no 847149, on entend par «systèmes» les machines automatiques de traitement de l'information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la note 6 C) du chapitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée (un clavier ou un scanneur, par exemple) et une unité de sortie (une console de visualisation ou une imprimante, par exemple).
3. Au sens du n° 848120, on entend par «valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques» les valves qui sont utilisées spécifiquement pour la transmission d’un «fluide de moteur» dans un système hydraulique ou pneumatique où la source d’énergie est un fluide sous pression (liquide ou gaz). Ces valves peuvent être de tout type (détendeurs, régulateurs de pression, soupapes d’arrêt, par exemple). Le n° 848120 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 8481.
4. Le no 848240 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 millimètres et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.
Notes complémentaires
1. Sont seuls considérés comme «moteurs pour l'aviation» des nos 840710 et 840910 les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor.
2. La sous-position 84717030 comprend également les lecteurs de CD-ROM constituant des unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, qui consistent en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des CD-ROM, des CD audio et des CD photo et qui sont équipés d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 8401 | Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique: | |
| 84011000 | – Réacteurs nucléaires (Euratom) | 5,7 | —
| 84012000 | – Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom) | 3,7 | —
| 84013000 | – Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom) | 3,7 | gi F/S
| 84014000 | – Parties de réacteurs nucléaires (Euratom) | 3,7 | —
| 8402 | Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»: | |
| | – Chaudières à vapeur: | |
| 84021100 | – – Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t | 2,7 | —
| 84021200 | – – Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t | 2,7 | —
| 840219 | – – autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes: | |
| 84021910 | – – – Chaudières à tubes de fumée | 2,7 | —
| 84021990 | – – – autres | 2,7 | —
| 84022000 | – Chaudières dites «à eau surchauffée» | 2,7 | —
| 84029000 | – Parties | 2,7 | —
| 8403 | Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402: | |
| 840310 | – Chaudières: | |
| 84031010 | – – en fonte | 2,7 | —
| 84031090 | – – autres | 2,7 | —
| 840390 | – Parties: | |
| 84039010 | – – en fonte | 2,7 | —
| 84039090 | – – autres | 2,7 | —
| 8404 | Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur: | |
| 84041000 | – Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 | 2,7 | —
| 84042000 | – Condenseurs pour machines à vapeur | 2,7 | —
| 84049000 | – Parties | 2,7 | —
| 8405 | Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs: | |
| 84051000 | – Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs | 1,7 | —
| 84059000 | – Parties | 1,7 | —
| 8406 | Turbines à vapeur: | |
| 84061000 | – Turbines pour la propulsion de bateaux | 2,7 | —
| | – autres turbines: | |
| 84068100 | – – d'une puissance excédant 40 MW | 2,7 | —
| 84068200 | – – d'une puissance n'excédant pas 40 MW | 2,7 | —
| 840690 | – Parties: | |
| 84069010 | – – Ailettes, aubages et rotors | 2,7 | —
| 84069090 | – – autres | 2,7 | —
| 8407 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion): | |
| 84071000 | – Moteurs pour l'aviation | 1,7 | p/st
| | – Moteurs pour la propulsion de bateaux: | |
| 840721 | – – du type hors-bord: | |
| 84072110 | – – – d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3 | 6,2 | p/st
| | – – – d'une cylindrée excédant 325 cm3: | |
| 84072191 | – – – – d'une puissance n'excédant pas 30 kW | 4,2 | p/st
| 84072199 | – – – – d'une puissance excédant 30 kW | 4,2 | p/st
| 84072900 | – – autres | 4,2 | p/st
| | – Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87: | |
| 84073100 | – – d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 | 2,7 | p/st
| 840732 | – – d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3: | |
| 84073210 | – – – d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3 | 2,7 | p/st
| 84073290 | – – – d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 | 2,7 | p/st
| 840733 | – – d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3: | |
| 84073320 | – – – d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3 | 2,7 | p/st
| 84073380 | – – – d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3 | 2,7 | p/st
| 840734 | – – d'une cylindrée excédant 1 000 cm3: | |
| 84073410 | – – – destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 | 2,7 | p/st
| | – – – autres: | |
| 84073430 | – – – – usagés | 4,2 | p/st
| | – – – – neufs, d'une cylindrée: | |
| 84073491 | – – – – – n'excédant pas 1 500 cm3 | 4,2 | p/st
| 84073499 | – – – – – excédant 1 500 cm3 | 4,2 | p/st
| 840790 | – autres moteurs: | |
| 84079010 | – – d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3 | 2,7 | p/st
| | – – d'une cylindrée excédant 250 cm3: | |
| 84079050 | – – – destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 | 2,7 | p/st
| | – – – autres: | |
| 84079080 | – – – – d'une puissance n'excédant pas 10 kW | 4,2 | p/st
| 84079090 | – – – – d'une puissance excédant 10 kW | 4,2 | p/st
| 8408 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel): | |
| 840810 | – Moteurs pour la propulsion de bateaux: | |
| | – – usagés: | |
| 84081011 | – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 | exemption | p/st
| 84081019 | – – – autres | 2,7 | p/st
| | – – neufs, d'une puissance: | |
| | – – – n'excédant pas 50 kW: | |
| 84081023 | – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 | exemption | p/st
| 84081027 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| | – – – excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW: | |
| 84081031 | – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 | exemption | p/st
| 84081039 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| | – – – excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW: | |
| 84081041 | – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 | exemption | p/st
| 84081049 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| | – – – excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW: | |
| 84081051 | – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 | exemption | p/st
| 84081059 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| | – – – excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW: | |
| 84081061 | – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 | exemption | p/st
| 84081069 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| | – – – excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW: | |
| 84081071 | – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 | exemption | p/st
| 84081079 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| | – – – excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW: | |
| 84081081 | – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 | exemption | p/st
| 84081089 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| | – – – excédant 5 000 kW: | |
| 84081091 | – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 | exemption | p/st
| 84081099 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| 840820 | – Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87: | |
| 84082010 | – – destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 | 2,7 | p/st
| | – – autres: | |
| | – – – pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance: | |
| 84082031 | – – – – n'excédant pas 50 kW | 4,2 | p/st
| 84082035 | – – – – excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW | 4,2 | p/st
| 84082037 | – – – – excédant 100 kW | 4,2 | p/st
| | – – – pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance: | |
| 84082051 | – – – – n'excédant pas 50 kW | 4,2 | p/st
| 84082055 | – – – – excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW | 4,2 | p/st
| 84082057 | – – – – excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW | 4,2 | p/st
| 84082099 | – – – – excédant 200 kW | 4,2 | p/st
| 840890 | – autres moteurs: | |
| 84089021 | – – de propulsion pour véhicules ferroviaires | 4,2 | p/st
| | – – autres: | |
| 84089027 | – – – usagés | 4,2 | p/st
| | – – – neufs, d'une puissance: | |
| 84089041 | – – – – n'excédant pas 15 kW | 4,2 | p/st
| 84089043 | – – – – excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW | 4,2 | p/st
| 84089045 | – – – – excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW | 4,2 | p/st
| 84089047 | – – – – excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW | 4,2 | p/st
| 84089061 | – – – – excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW | 4,2 | p/st
| 84089065 | – – – – excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW | 4,2 | p/st
| 84089067 | – – – – excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW | 4,2 | p/st
| 84089081 | – – – – excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW | 4,2 | p/st
| 84089085 | – – – – excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW | 4,2 | p/st
| 84089089 | – – – – excédant 5 000 kW | 4,2 | p/st
| 8409 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408: | |
| 84091000 | – de moteurs pour l'aviation | 1,7 | —
| | – autres: | |
| 84099100 | – – reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles | 2,7 | —
| 84099900 | – – autres | 2,7 | —
| 8410 | Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs: | |
| | – Turbines et roues hydrauliques: | |
| 84101100 | – – d'une puissance n'excédant pas 1 000 kW | 4,5 | —
| 84101200 | – – d'une puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW | 4,5 | —
| 84101300 | – – d'une puissance excédant 10 000 kW | 4,5 | —
| 84109000 | – Parties, y compris les régulateurs | 4,5 | —
| 8411 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz: | |
| | – Turboréacteurs: | |
| 84111100 | – – d'une poussée n'excédant pas 25 kN | 3,2 | p/st
| 841112 | – – d'une poussée excédant 25 kN: | |
| 84111210 | – – – d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN | 2,7 | p/st
| 84111230 | – – – d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN | 2,7 | p/st
| 84111280 | – – – d'une poussée excédant 132 kN | 2,7 | p/st
| | – Turbopropulseurs: | |
| 84112100 | – – d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW | 3,6 | p/st
| 841122 | – – d'une puissance excédant 1 100 kW: | |
| 84112220 | – – – d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW | 2,7 | p/st
| 84112280 | – – – d'une puissance excédant 3 730 kW | 2,7 | p/st
| | – autres turbines à gaz: | |
| 84118100 | – – d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW | 4,1 | p/st
| 841182 | – – d'une puissance excédant 5 000 kW: | |
| 84118220 | – – – d'une puissance excédant 5 000 kW mais n'excédant pas 20 000 kW | 4,1 | p/st
| 84118260 | – – – d'une puissance excédant 20 000 kW mais n'excédant pas 50 000 kW | 4,1 | p/st
| 84118280 | – – – d'une puissance excédant 50 000 kW | 4,1 | p/st
| | – Parties: | |
| 84119100 | – – de turboréacteurs ou de turbopropulseurs | 2,7 | —
| 84119900 | – – autres | 4,1 | —
| 8412 | Autres moteurs et machines motrices: | |
| 84121000 | – Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | 2,2 | p/st
| | – Moteurs hydrauliques: | |
| 841221 | – – à mouvement rectiligne (cylindres): | |
| 84122120 | – – – Systèmes hydrauliques | 2,7 | —
| 84122180 | – – – autres | 2,7 | —
| 841229 | – – autres: | |
| 84122920 | – – – Systèmes hydrauliques | 4,2 | —
| | – – – autres: | |
| 84122981 | – – – – Moteurs oléohydrauliques | 4,2 | —
| 84122989 | – – – – autres | 4,2 | —
| | – Moteurs pneumatiques: | |
| 84123100 | – – à mouvement rectiligne (cylindres) | 4,2 | —
| 84123900 | – – autres | 4,2 | —
| 841280 | – autres: | |
| 84128010 | – – Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs | 2,7 | —
| 84128080 | – – autres | 4,2 | —
| 841290 | – Parties: | |
| 84129020 | – – de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs | 1,7 | —
| 84129040 | – – de moteurs hydrauliques | 2,7 | —
| 84129080 | – – autres | 2,7 | —
| 8413 | Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides: | |
| | – Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif: | |
| 84131100 | – – Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages | 1,7 | p/st
| 84131900 | – – autres | 1,7 | p/st
| 84132000 | – Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 841311 ou 841319 | 1,7 | p/st
| 841330 | – Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression: | |
| 84133020 | – – Pompes à injection | 1,7 | p/st
| 84133080 | – – autres | 1,7 | p/st
| 84134000 | – Pompes à béton | 1,7 | p/st
| 841350 | – autres pompes volumétriques alternatives: | |
| 84135020 | – – Agrégats hydrauliques | 1,7 | —
| 84135040 | – – Pompes doseuses | 1,7 | p/st
| | – – autres: | |
| | – – – Pompes à piston: | |
| 84135061 | – – – – Pompes oléohydrauliques | 1,7 | p/st
| 84135069 | – – – – autres | 1,7 | p/st
| 84135080 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 841360 | – autres pompes volumétriques rotatives: | |
| 84136020 | – – Agrégats hydrauliques | 1,7 | —
| | – – autres: | |
| | – – – Pompes à engrenages: | |
| 84136031 | – – – – Pompes oléohydrauliques | 1,7 | p/st
| 84136039 | – – – – autres | 1,7 | p/st
| | – – – Pompes à palettes entraînées: | |
| 84136061 | – – – – Pompes oléohydrauliques | 1,7 | p/st
| 84136069 | – – – – autres | 1,7 | p/st
| 84136070 | – – – Pompes à vis hélicoïdales | 1,7 | p/st
| 84136080 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 841370 | – autres pompes centrifuges: | |
| | – – Pompes immergées: | |
| 84137021 | – – – monocellulaires | 1,7 | p/st
| 84137029 | – – – multicellulaires | 1,7 | p/st
| 84137030 | – – Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude | 1,7 | p/st
| | – – autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre: | |
| 84137035 | – – – n'excédant pas 15 mm | 1,7 | p/st
| | – – – excédant 15 mm: | |
| 84137045 | – – – – Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral | 1,7 | p/st
| | – – – – Pompes à roue radiale: | |
| | – – – – – monocellulaires: | |
| | – – – – – – à simple flux: | |
| 84137051 | – – – – – – – monobloc | 1,7 | p/st
| 84137059 | – – – – – – – autres | 1,7 | p/st
| 84137065 | – – – – – – à plusieurs flux | 1,7 | p/st
| 84137075 | – – – – – multicellulaires | 1,7 | p/st
| | – – – – autres pompes centrifuges: | |
| 84137081 | – – – – – monocellulaires | 1,7 | p/st
| 84137089 | – – – – – multicellulaires | 1,7 | p/st
| | – autres pompes; élévateurs à liquides: | |
| 84138100 | – – Pompes | 1,7 | p/st
| 84138200 | – – Élévateurs à liquides | 1,7 | p/st
| | – Parties: | |
| 84139100 | – – de pompes | 1,7 | —
| 84139200 | – – d'élévateurs à liquides | 1,7 | —
| 8414 | Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes: | |
| 841410 | – Pompes à vide: | |
| 84141015 | – – des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat | exemption | p/st
| | – – autres: | |
| 84141025 | – – – Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots | 1,7 | p/st
| | – – – autres: | |
| 84141081 | – – – – Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption | 1,7 | p/st
| 84141089 | – – – – autres | 1,7 | p/st
| 841420 | – Pompes à air, à main ou à pied: | |
| 84142020 | – – Pompes à main pour cycles | 1,7 | p/st
| 84142080 | – – autres | 2,2 | p/st
| 841430 | – Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques: | |
| 84143020 | – – d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW | 2,2 | p/st
| | – – d'une puissance excédant 0,4 kW: | |
| 84143081 | – – – hermétiques ou semi-hermétiques | 2,2 | p/st
| 84143089 | – – – autres | 2,2 | p/st
| 841440 | – Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables: | |
| 84144010 | – – d'un débit par minute n'excédant pas 2 m3 | 2,2 | p/st
| 84144090 | – – d'un débit par minute excédant 2 m3 | 2,2 | p/st
| | – Ventilateurs: | |
| 84145100 | – – Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W | 3,2 | p/st
| 841459 | – – autres: | |
| 84145915 | – – – Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités | exemption | p/st
| | – – – autres: | |
| 84145925 | – – – – ventilateurs axiaux | 2,3 | p/st
| 84145935 | – – – – ventilateurs centrifuges | 2,3 | p/st
| 84145995 | – – – – autres | 2,3 | p/st
| 84146000 | – Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm | 2,7 | p/st
| 84147000 | – Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz | 2,2 | p/st
| 841480 | – autres: | |
| | – – Turbocompresseurs: | |
| 84148011 | – – – monocellulaires | 2,2 | p/st
| 84148019 | – – – multicellulaires | 2,2 | p/st
| | – – Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression: | |
| | – – – n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure: | |
| 84148022 | – – – – n'excédant pas 60 m3 | 2,2 | p/st
| 84148028 | – – – – excédant 60 m3 | 2,2 | p/st
| | – – – excédant 15 bar, d'un débit par heure: | |
| 84148051 | – – – – n'excédant pas 120 m3 | 2,2 | p/st
| 84148059 | – – – – excédant 120 m3 | 2,2 | p/st
| | – – Compresseurs volumétriques rotatifs: | |
| 84148073 | – – – à un seul arbre | 2,2 | p/st
| | – – – à plusieurs arbres: | |
| 84148075 | – – – – à vis | 2,2 | p/st
| 84148078 | – – – – autres | 2,2 | p/st
| 84148080 | – – autres | 2,2 | p/st
| 84149000 | – Parties | 2,2 | —
| 8415 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément: | |
| 841510 | – des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés): | |
| 84151010 | – – formant un seul corps | 2,2 | —
| 84151090 | – – Systèmes à éléments séparés («split-system») | 2,5 | —
| 84152000 | – du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles | 2,7 | —
| | – autres: | |
| 84158100 | – – avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) | 2,7 | —
| 84158200 | – – autres, avec dispositif de réfrigération | 2,7 | —
| 84158300 | – – sans dispositif de réfrigération | 2,7 | —
| 84159000 | – Parties | 2,7 | —
| 8416 | Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires: | |
| 841610 | – Brûleurs à combustibles liquides: | |
| 84161010 | – – avec dispositif de contrôle automatique monté | 1,7 | p/st
| 84161090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 841620 | – autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes: | |
| 84162010 | – – exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle | 1,7 | p/st
| | – – autres: | |
| 84162020 | – – – Brûleurs mixtes | 1,7 | p/st
| 84162080 | – – – autres | 1,7 | —
| 84163000 | – Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires | 1,7 | —
| 84169000 | – Parties | 1,7 | —
| 8417 | Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques: | |
| 84171000 | – Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux | 1,7 | —
| 841720 | – Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie: | |
| 84172010 | – – Fours à tunnel | 1,7 | —
| 84172090 | – – autres | 1,7 | —
| 841780 | – autres: | |
| 84178030 | – – Fours pour la cuisson des produits céramiques | 1,7 | p/st
| 84178050 | – – Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques | 1,7 | p/st
| 84178070 | – – autres | 1,7 | —
| 84179000 | – Parties | 1,7 | —
| 8418 | Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415: | |
| 841810 | – Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments: | |
| 84181020 | – – d'une capacité excédant 340 l | 1,9 | p/st
| 84181080 | – – autres | 1,9 | p/st
| | – Réfrigérateurs de type ménager: | |
| 841821 | – – à compression: | |
| 84182110 | – – – d'une capacité excédant 340 l | 1,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| 84182151 | – – – – Modèle table | 2,5 | p/st
| 84182159 | – – – – à encastrer | 1,9 | p/st
| | – – – – autres, d'une capacité: | |
| 84182191 | – – – – – n'excédant pas 250 l | 2,5 | p/st
| 84182199 | – – – – – excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l | 1,9 | p/st
| 84182900 | – – autres | 2,2 | p/st
| 841830 | – Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l: | |
| 84183020 | – – d'une capacité n'excédant pas 400 l | 2,2 | p/st
| 84183080 | – – d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l | 2,2 | p/st
| 841840 | – Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l: | |
| 84184020 | – – d'une capacité n'excédant pas 250 l | 2,2 | p/st
| 84184080 | – – d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l | 2,2 | p/st
| 841850 | – autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid: | |
| | – – Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé): | |
| 84185011 | – – – pour produits congelés | 2,2 | p/st
| 84185019 | – – – autres | 2,2 | p/st
| 84185090 | – – autres meubles frigorifiques | 2,2 | p/st
| | – autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur: | |
| 84186100 | – – Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415 | 2,2 | —
| 84186900 | – – autres | 2,2 | —
| | – Parties: | |
| 84189100 | – – Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid | 2,2 | —
| 841899 | – – autres: | |
| 84189910 | – – – Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager | 2,2 | —
| 84189990 | – – – autres | 2,2 | —
| 8419 | Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation: | |
| | – Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation: | |
| 84191100 | – – à chauffage instantané, à gaz | 2,6 | —
| 84191200 | – – Chauffe-eau solaires | 2,6 | —
| 84191900 | – – autres | 2,6 | —
| 84192000 | – Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires | exemption | —
| | – Séchoirs: | |
| 84193300 | – – Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation | 1,7 | —
| 84193400 | – – autres, pour produits agricoles | 1,7 | —
| 84193500 | – – autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton | 1,7 | —
| 84193900 | – – autres | 1,7 | —
| 84194000 | – Appareils de distillation ou de rectification | 1,7 | —
| 841950 | – Échangeurs de chaleur: | |
| 84195020 | – – Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm | exemption | —
| 84195080 | – – autres | 1,7 | —
| 84196000 | – Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz | 1,7 | —
| | – autres appareils et dispositifs: | |
| 841981 | – – pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments: | |
| 84198120 | – – – Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes | 2,7 | —
| 84198180 | – – – autres | 1,7 | —
| 841989 | – – autres: | |
| 84198910 | – – – Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi | 1,7 | —
| 84198930 | – – – Appareils et dispositifs de métallisation sous vide | 2,4 | —
| 84198998 | – – – autres | 2,4 | —
| 841990 | – Parties: | |
| 84199015 | – – de stérilisateurs de la sous-position 84192000 | exemption | —
| 84199085 | – – autres | 1,7 | —
| 8420 | Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines: | |
| 842010 | – Calandres et laminoirs: | |
| 84201010 | – – des types utilisés dans l'industrie textile | 1,7 | —
| 84201030 | – – des types utilisés dans l'industrie du papier | 1,7 | —
| | – – autres: | |
| 84201081 | – – – Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés | exemption | —
| 84201089 | – – – autres | 1,7 | —
| | – Parties: | |
| 842091 | – – Cylindres: | |
| 84209110 | – – – en fonte | 1,7 | —
| 84209180 | – – – autres | 2,2 | —
| 84209900 | – – autres | 2,2 | —
| 8421 | Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz: | |
| | – Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges: | |
| 84211100 | – – Écrémeuses | 2,2 | —
| 84211200 | – – Essoreuses à linge | 2,7 | p/st
| 842119 | – – autres: | |
| 84211920 | – – – Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires | 1,5 | —
| 84211970 | – – – autres | exemption | —
| | – Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides: | |
| 84212100 | – – pour la filtration ou l'épuration des eaux | 1,7 | —
| 84212200 | – – pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau | 1,7 | —
| 84212300 | – – pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression | 1,7 | —
| 842129 | – – autres: | |
| 84212920 | – – – Composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 microns | exemption | —
| 84212980 | – – – autres | 1,7 | —
| | – Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz: | |
| 84213100 | – – Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression | 1,7 | —
| 84213200 | – – Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression | 1,7 | —
| 842139 | – – autres: | |
| 84213915 | – – – à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 84213925 | – – – – Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air | 1,7 | —
| | – – – – Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz: | |
| 84213935 | – – – – – par procédé catalytique | 1,7 | —
| 84213985 | – – – – – autres | 1,7 | —
| | – Parties: | |
| 84219100 | – – de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges | 1,7 | —
| 842199 | – – autres: | |
| 84219910 | – – – Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 84212920 ou 84213915 | exemption | —
| 84219990 | – – – autres | 1,7 | —
| 8422 | Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons: | |
| | – Machines à laver la vaisselle: | |
| 84221100 | – – de type ménager | 2,7 | p/st
| 84221900 | – – autres | 1,7 | p/st
| 84222000 | – Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients | 1,7 | —
| 84223000 | – Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons | 1,7 | —
| 84224000 | – autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) | 1,7 | —
| 842290 | – Parties: | |
| 84229010 | – – de machines à laver la vaisselle | 1,7 | —
| 84229090 | – – autres | 1,7 | —
| 8423 | Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances: | |
| 842310 | – Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage: | |
| 84231010 | – – Balances de ménage | 1,7 | p/st
| 84231090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 842320 | – Bascules à pesage continu sur transporteurs: | |
| 84232010 | – – à pesage électronique | exemption | p/st
| 84232090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 842330 | – Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses: | |
| 84233010 | – – à pesage électronique | exemption | p/st
| 84233090 | – – autres | 1,7 | p/st
| | – autres appareils et instruments de pesage: | |
| 842381 | – – d'une portée n'excédant pas 30 kg: | |
| | – – – à pesage électronique: | |
| 84238121 | – – – – Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales | exemption | p/st
| 84238123 | – – – – Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés | exemption | p/st
| 84238125 | – – – – Balances de magasin | exemption | p/st
| 84238129 | – – – – autres | exemption | p/st
| 84238180 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 842382 | – – d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg: | |
| 84238220 | – – – à pesage électronique, à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles | exemption | p/st
| | – – – autres: | |
| 84238281 | – – – – Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales | 1,7 | p/st
| 84238289 | – – – – autres | 1,7 | p/st
| 842389 | – – autres: | |
| 84238920 | – – – à pesage électronique | exemption | p/st
| 84238980 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 842390 | – Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage: | |
| 84239010 | – – Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920 | exemption | —
| 84239090 | – – autres | 1,7 | —
| 8424 | Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires: | |
| 84241000 | – Extincteurs, même chargés | 1,7 | —
| 84242000 | – Pistolets aérographes et appareils similaires | 1,7 | —
| 842430 | – Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires: | |
| | – – Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé: | |
| 84243001 | – – – équipés d'un dispositif de chauffage | 1,7 | p/st
| 84243008 | – – – autres | 1,7 | p/st
| | – – autres machines et appareils: | |
| 84243010 | – – – à air comprimé | 1,7 | —
| 84243090 | – – – autres | 1,7 | —
| | – Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture: | |
| 84244100 | – – Pulvérisateurs portables | 1,7 | p/st
| 842449 | – – autres: | |
| 84244910 | – – – Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur | 1,7 | p/st
| 84244990 | – – – autres | 1,7 | p/st
| | – autres appareils: | |
| 842482 | – – pour l'agriculture ou l'horticulture: | |
| 84248210 | – – – Appareils d'arrosage | 1,7 | —
| 84248290 | – – – autres | 1,7 | —
| 842489 | – – autres: | |
| 84248940 | – – – Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés | exemption | —
| 84248970 | – – – autres | 1,7 | —
| 842490 | – Parties: | |
| 84249020 | – – Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 84248940 | exemption | —
| 84249080 | – – autres | 1,7 | —
| 8425 | Palans; treuils et cabestans; crics et vérins: | |
| | – Palans: | |
| 84251100 | – – à moteur électrique | exemption | p/st
| 84251900 | – – autres | exemption | p/st
| | – Treuils; cabestans: | |
| 84253100 | – – à moteur électrique | exemption | p/st
| 84253900 | – – autres | exemption | p/st
| | – Crics et vérins: | |
| 84254100 | – – Élévateurs fixes de voitures pour garages | exemption | p/st
| 84254200 | – – autres crics et vérins, hydrauliques | exemption | p/st
| 84254900 | – – autres | exemption | p/st
| 8426 | Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues: | |
| | – Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers: | |
| 84261100 | – – Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes | exemption | —
| 84261200 | – – Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers | exemption | —
| 84261900 | – – autres | exemption | —
| 84262000 | – Grues à tour | exemption | —
| 84263000 | – Grues sur portiques | exemption | —
| | – autres machines et appareils, autopropulsés: | |
| 84264100 | – – sur pneumatiques | exemption | —
| 84264900 | – – autres | exemption | —
| | – autres machines et appareils: | |
| 842691 | – – conçus pour être montés sur un véhicule routier: | |
| 84269110 | – – – Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule | exemption | p/st
| 84269190 | – – – autres | exemption | —
| 84269900 | – – autres | exemption | —
| 8427 | Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage: | |
| 842710 | – Chariots autopropulsés à moteur électrique: | |
| 84271010 | – – élevant à une hauteur de 1 m ou plus | 4,5 | p/st
| 84271090 | – – autres | 4,5 | p/st
| 842720 | – autres chariots autopropulsés: | |
| | – – élevant à une hauteur de 1 m ou plus: | |
| 84272011 | – – – Chariots-gerbeurs tous terrains | 4,5 | p/st
| 84272019 | – – – autres | 4,5 | p/st
| 84272090 | – – autres | 4,5 | p/st
| 84279000 | – autres chariots | 4 | p/st
| 8428 | Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple): | |
| 842810 | – Ascenseurs et monte-charge: | |
| 84281020 | – – électriques | exemption | —
| 84281080 | – – autres | exemption | —
| 842820 | – Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques: | |
| 84282020 | – – pour produits en vrac | exemption | —
| 84282080 | – – autres | exemption | —
| | – autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises: | |
| 84283100 | – – spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains | exemption | —
| 84283200 | – – autres, à benne | exemption | —
| 84283300 | – – autres, à bande ou à courroie | exemption | —
| 842839 | – – autres: | |
| 84283920 | – – – Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets | exemption | —
| 84283990 | – – – autres | exemption | —
| 84284000 | – Escaliers mécaniques et trottoirs roulants | exemption | —
| 84286000 | – Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires | exemption | —
| 84287000 | – Robots industriels | exemption | —
| 842890 | – autres machines et appareils: | |
| | – – Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole: | |
| 84289071 | – – – conçus pour être portés par tracteur agricole | exemption | —
| 84289079 | – – – autres | exemption | —
| 84289090 | – – autres | exemption | —
| 8429 | Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés: | |
| | – Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers): | |
| 84291100 | – – à chenilles | exemption | p/st
| 84291900 | – – autres | exemption | p/st
| 84292000 | – Niveleuses | exemption | p/st
| 84293000 | – Décapeuses (scrapers) | exemption | p/st
| 842940 | – Compacteuses et rouleaux compresseurs: | |
| | – – Rouleaux compresseurs: | |
| 84294010 | – – – Rouleaux à vibrations | exemption | p/st
| 84294030 | – – – autres | exemption | p/st
| 84294090 | – – Compacteuses | exemption | p/st
| | – Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses: | |
| 842951 | – – Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal: | |
| 84295110 | – – – Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains | exemption | p/st
| | – – – autres: | |
| 84295191 | – – – – Chargeuses à chenilles | exemption | p/st
| 84295199 | – – – – autres | exemption | p/st
| 842952 | – – Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o: | |
| 84295210 | – – – Excavateurs à chenilles | exemption | p/st
| 84295290 | – – – autres | exemption | p/st
| 84295900 | – – autres | exemption | p/st
| 8430 | Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige: | |
| 84301000 | – Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux | exemption | p/st
| 84302000 | – Chasse-neige | exemption | p/st
| | – Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries: | |
| 84303100 | – – autopropulsées | exemption | —
| 84303900 | – – autres | exemption | —
| | – autres machines de sondage ou de forage: | |
| 84304100 | – – autopropulsées | exemption | —
| 84304900 | – – autres | exemption | —
| 84305000 | – autres machines et appareils, autopropulsés | exemption | —
| | – autres machines et appareils, non autopropulsés: | |
| 84306100 | – – Machines et appareils à tasser ou à compacter | exemption | p/st
| 84306900 | – – autres | exemption | —
| 8431 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430: | |
| 84311000 | – de machines ou appareils du no 8425 | exemption | —
| 84312000 | – de machines ou appareils du no 8427 | 4 | —
| | – de machines ou appareils du no 8428: | |
| 84313100 | – – d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques | exemption | —
| 84313900 | – – autres | exemption | —
| | – de machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430: | |
| 84314100 | – – Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces | exemption | —
| 84314200 | – – Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) | exemption | —
| 84314300 | – – Parties de machines de sondage ou de forage des nos 843041 ou 843049 | exemption | —
| 843149 | – – autres: | |
| 84314920 | – – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier | exemption | —
| 84314980 | – – – autres | exemption | —
| 8432 | Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport: | |
| 84321000 | – Charrues | exemption | p/st
| | – Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses: | |
| 84322100 | – – Herses à disques (pulvériseurs) | exemption | p/st
| 843229 | – – autres: | |
| 84322910 | – – – Scarificateurs et cultivateurs | exemption | p/st
| 84322930 | – – – Herses | exemption | p/st
| 84322950 | – – – Motohoues | exemption | p/st
| 84322990 | – – – autres | exemption | p/st
| | – Semoirs, plantoirs et repiqueurs: | |
| 84323100 | – – Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour | exemption | p/st
| 843239 | – – autres: | |
| | – – – Semoirs: | |
| 84323911 | – – – – de précision, à commande centrale | exemption | p/st
| 84323919 | – – – – autres | exemption | p/st
| 84323990 | – – – Plantoirs et repiqueurs | exemption | p/st
| | – Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais: | |
| 84324100 | – – Epandeurs de fumier | exemption | p/st
| 84324200 | – – Distributeurs d’engrais | exemption | p/st
| 84328000 | – autres machines, appareils et engins | exemption | —
| 84329000 | – Parties | exemption | —
| 8433 | Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437: | |
| | – Tondeuses à gazon: | |
| 843311 | – – à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal: | |
| 84331110 | – – – électriques | exemption | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – autopropulsées: | |
| 84331151 | – – – – – équipées d'un siège | exemption | p/st
| 84331159 | – – – – – autres | exemption | p/st
| 84331190 | – – – – autres | exemption | p/st
| 843319 | – – autres: | |
| | – – – avec moteur: | |
| 84331910 | – – – – électrique | exemption | p/st
| | – – – – autres: | |
| | – – – – – autopropulsées: | |
| 84331951 | – – – – – – équipées d'un siège | exemption | p/st
| 84331959 | – – – – – – autres | exemption | p/st
| 84331970 | – – – – – autres | exemption | p/st
| 84331990 | – – – sans moteur | exemption | p/st
| 843320 | – Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur: | |
| 84332010 | – – Avec moteur | exemption | p/st
| | – – autres: | |
| 84332050 | – – – conçues pour être tractées ou portées par tracteurs | exemption | p/st
| 84332090 | – – – autres | exemption | p/st
| 84333000 | – autres machines et appareils de fenaison | exemption | p/st
| 84334000 | – Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses | exemption | p/st
| | – autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage: | |
| 84335100 | – – Moissonneuses-batteuses | exemption | p/st
| 84335200 | – – autres machines et appareils pour le battage | exemption | p/st
| 843353 | – – Machines pour la récolte des racines ou tubercules: | |
| 84335310 | – – – Machines pour la récolte des pommes de terre | exemption | p/st
| 84335330 | – – – Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves | exemption | p/st
| 84335390 | – – – autres | exemption | p/st
| 843359 | – – autres: | |
| | – – – Récolteuses-hacheuses: | |
| 84335911 | – – – – automotrices | exemption | p/st
| 84335919 | – – – – autres | exemption | p/st
| 84335985 | – – – autres | exemption | p/st
| 84336000 | – Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles | exemption | —
| 84339000 | – Parties | exemption | —
| 8434 | Machines à traire et machines et appareils de laiterie: | |
| 84341000 | – Machines à traire | exemption | —
| 84342000 | – Machines et appareils de laiterie | exemption | —
| 84349000 | – Parties | exemption | —
| 8435 | Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires: | |
| 84351000 | – Machines et appareils | 1,7 | —
| 84359000 | – Parties | 1,7 | —
| 8436 | Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture: | |
| 84361000 | – Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux | 1,7 | —
| | – Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses: | |
| 84362100 | – – Couveuses et éleveuses | 1,7 | —
| 84362900 | – – autres | 1,7 | —
| 843680 | – autres machines et appareils: | |
| 84368010 | – – pour la sylviculture | 1,7 | p/st
| 84368090 | – – autres | 1,7 | —
| | – Parties: | |
| 84369100 | – – de machines ou appareils d'aviculture | 1,7 | —
| 84369900 | – – autres | 1,7 | —
| 8437 | Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier: | |
| 84371000 | – Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs | 1,7 | p/st
| 84378000 | – autres machines et appareils | 1,7 | —
| 84379000 | – Parties | 1,7 | —
| 8438 | Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales: | |
| 843810 | – Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires: | |
| 84381010 | – – pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie | 1,7 | —
| 84381090 | – – pour la fabrication des pâtes alimentaires | 1,7 | —
| 84382000 | – Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat | 1,7 | —
| 84383000 | – Machines et appareils pour la sucrerie | 1,7 | —
| 84384000 | – Machines et appareils pour la brasserie | 1,7 | —
| 84385000 | – Machines et appareils pour le travail des viandes | 1,7 | —
| 84386000 | – Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes | 1,7 | —
| 843880 | – autres machines et appareils: | |
| 84388010 | – – pour le traitement et la préparation du café ou du thé | 1,7 | —
| | – – autres: | |
| 84388091 | – – – pour la préparation ou la fabrication des boissons | 1,7 | —
| 84388099 | – – – autres | 1,7 | —
| 84389000 | – Parties | 1,7 | —
| 8439 | Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton: | |
| 84391000 | – Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques | 1,7 | —
| 84392000 | – Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton | 1,7 | —
| 84393000 | – Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton | 1,7 | —
| | – Parties: | |
| 84399100 | – – de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques | 1,7 | —
| 84399900 | – – autres | 1,7 | —
| 8440 | Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets: | |
| 844010 | – Machines et appareils: | |
| 84401010 | – – Plieuses | 1,7 | —
| 84401020 | – – Assembleuses | 1,7 | —
| 84401030 | – – Couseuses ou agrafeuses | 1,7 | —
| 84401040 | – – Machines à relier par collage | 1,7 | —
| 84401090 | – – autres | 1,7 | —
| 84409000 | – Parties | 1,7 | —
| 8441 | Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types: | |
| 844110 | – Coupeuses: | |
| 84411010 | – – Coupeuses-bobineuses | 1,7 | —
| 84411020 | – – Coupeuses en long ou en travers | 1,7 | —
| 84411030 | – – Massicots droits | 1,7 | —
| 84411070 | – – autres | 1,7 | —
| 84412000 | – Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes | 1,7 | —
| 84413000 | – Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage | 1,7 | —
| 84414000 | – Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton | 1,7 | —
| 84418000 | – autres machines et appareils | 1,7 | —
| 844190 | – Parties: | |
| 84419010 | – – de coupeuses | 1,7 | —
| 84419090 | – – autres | 1,7 | —
| 8442 | Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple): | |
| 84423000 | – Machines, appareils et matériel | exemption | p/st
| 84424000 | – Parties de ces machines, appareils ou matériel | exemption | —
| 84425000 | – Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple) | exemption | —
| 8443 | Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires: | |
| | – Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442: | |
| 84431100 | – – Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines | 1,7 | p/st
| 84431200 | – – Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié | 1,7 | p/st
| 844313 | – – autres machines et appareils à imprimer offset: | |
| | – – – alimentés en feuilles: | |
| 84431310 | – – – – usagés | 1,7 | p/st
| | – – – – neufs, pour feuilles d'un format: | |
| 84431332 | – – – – – n'excédant pas 53 × 75 cm | 1,7 | p/st
| 84431334 | – – – – – excédant 53 × 75 cm mais n'excédant pas 75 × 107 cm | 1,7 | p/st
| 84431338 | – – – – – excédant 75 × 107 cm | 1,7 | p/st
| 84431390 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 84431400 | – – Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques | 1,7 | p/st
| 84431500 | – – Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques | 1,7 | p/st
| 84431600 | – – Machines et appareils à imprimer, flexographiques | 1,7 | p/st
| 84431700 | – – Machines et appareils à imprimer, héliographiques | 1,7 | p/st
| 844319 | – – autres: | |
| 84431920 | – – – à imprimer les matières textiles | 1,7 | p/st
| 84431940 | – – – utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs | 1,7 | p/st
| 84431970 | – – – autres | 1,7 | p/st
| | – autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles: | |
| 84433100 | – – Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau | exemption | p/st
| 844332 | – – autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau: | |
| 84433210 | – – – Imprimantes | exemption | p/st
| 84433280 | – – – autres | exemption | p/st
| 84433900 | – – autres | exemption | p/st
| | – Parties et accessoires: | |
| 844391 | – – Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442: | |
| 84439110 | – – – pour machines de la sous-position 84431940 | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 84439191 | – – – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier | exemption | —
| 84439199 | – – – – autres | exemption | —
| 844399 | – – autres: | |
| 84439910 | – – – Assemblages électroniques | exemption | —
| 84439990 | – – – autres | exemption | —
| 844400 | Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles: | |
| 84440010 | – Machines pour le filage | 1,7 | p/st
| 84440090 | – autres | 1,7 | p/st
| 8445 | Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447: | |
| | – Machines pour la préparation des matières textiles: | |
| 84451100 | – – Cardes | 1,7 | p/st
| 84451200 | – – Peigneuses | 1,7 | p/st
| 84451300 | – – Bancs à broches | 1,7 | p/st
| 84451900 | – – autres | 1,7 | p/st
| 84452000 | – Machines pour la filature des matières textiles | 1,7 | p/st
| 84453000 | – Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles | 1,7 | p/st
| 84454000 | – Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles | 1,7 | p/st
| 84459000 | – autres | 1,7 | p/st
| 8446 | Métiers à tisser: | |
| 84461000 | – pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm | 1,7 | p/st
| | – pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes: | |
| 84462100 | – – à moteur | 1,7 | p/st
| 84462900 | – – autres | 1,7 | p/st
| 84463000 | – pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes | 1,7 | p/st
| 8447 | Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter: | |
| | – Métiers à bonneterie circulaires: | |
| 84471100 | – – avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm | 1,7 | p/st
| 84471200 | – – avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm | 1,7 | p/st
| 844720 | – Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage: | |
| 84472020 | – – Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage | 1,7 | p/st
| 84472080 | – – autres | 1,7 | p/st
| 84479000 | – autres | 1,7 | p/st
| 8448 | Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple): | |
| | – Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447: | |
| 84481100 | – – Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation | 1,7 | —
| 84481900 | – – autres | 1,7 | —
| 84482000 | – Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires | 1,7 | —
| | – Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires: | |
| 84483100 | – – Garnitures de cardes | 1,7 | —
| 84483200 | – – de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes | 1,7 | —
| 84483300 | – – Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs | 1,7 | —
| 84483900 | – – autres | 1,7 | —
| | – Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires: | |
| 84484200 | – – Peignes, lisses et cadres de lisses | 1,7 | —
| 84484900 | – – autres | 1,7 | —
| | – Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires: | |
| 844851 | – – Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles: | |
| 84485110 | – – – Platines | 1,7 | —
| 84485190 | – – – autres | 1,7 | —
| 84485900 | – – autres | 1,7 | —
| 84490000 | Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie | 1,7 | —
| 8450 | Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage: | |
| | – Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg: | |
| 845011 | – – Machines entièrement automatiques: | |
| | – – – d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg: | |
| 84501111 | – – – – à chargement frontal | 3 | p/st
| 84501119 | – – – – à chargement par le haut | 3 | p/st
| 84501190 | – – – d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg | 2,6 | p/st
| 84501200 | – – autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée | 2,7 | p/st
| 84501900 | – – autres | 2,7 | p/st
| 84502000 | – Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg | 2,2 | p/st
| 84509000 | – Parties | 2,7 | —
| 8451 | Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus: | |
| 84511000 | – Machines pour le nettoyage à sec | 2,2 | —
| | – Machines à sécher: | |
| 84512100 | – – d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg | 2,2 | —
| 84512900 | – – autres | 2,2 | —
| 84513000 | – Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer | 2,2 | p/st
| 84514000 | – Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture | 2,2 | —
| 84515000 | – Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus | 2,2 | —
| 845180 | – autres machines et appareils: | |
| 84518010 | – – Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc. | 2,2 | —
| 84518030 | – – Machines pour l'apprêt ou le finissage | 2,2 | —
| 84518080 | – – autres | 2,2 | —
| 84519000 | – Parties | 2,2 | —
| 8452 | Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre: | |
| 845210 | – Machines à coudre de type ménager: | |
| | – – Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur: | |
| 84521011 | – – – Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 € | 5,7 | p/st
| 84521019 | – – – autres | 9,7 | p/st
| 84521090 | – – autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre | 3,7 | p/st
| | – autres machines à coudre: | |
| 84522100 | – – Unités automatiques | 3,7 | p/st
| 84522900 | – – autres | 3,7 | p/st
| 84523000 | – Aiguilles pour machines à coudre | 2,7 | 1 000 p/st
| 84529000 | – Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre | 2,7 | —
| 8453 | Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre: | |
| 84531000 | – Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux | 1,7 | —
| 84532000 | – Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures | 1,7 | —
| 84538000 | – autres machines et appareils | 1,7 | —
| 84539000 | – Parties | 1,7 | —
| 8454 | Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie: | |
| 84541000 | – Convertisseurs | 1,7 | —
| 84542000 | – Lingotières et poches de coulée | 1,7 | —
| 845430 | – Machines à couler (mouler): | |
| 84543010 | – – Machines à couler sous pression | 1,7 | —
| 84543090 | – – autres | 1,7 | —
| 84549000 | – Parties | 1,7 | —
| 8455 | Laminoirs à métaux et leurs cylindres: | |
| 84551000 | – Laminoirs à tubes | 2,7 | —
| | – autres laminoirs: | |
| 84552100 | – – Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid | 2,7 | —
| 84552200 | – – Laminoirs à froid | 2,7 | —
| 845530 | – Cylindres de laminoirs: | |
| 84553010 | – – en fonte | 2,7 | —
| | – – en acier forgé: | |
| 84553031 | – – – Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid | 2,7 | —
| 84553039 | – – – Cylindres de travail à froid | 2,7 | —
| 84553090 | – – autres | 2,7 | —
| 84559000 | – autres parties | 2,7 | —
| 8456 | Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau: | |
| | – opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons: | |
| 845611 | – – opérant par laser: | |
| 84561110 | – – – utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information | exemption | p/st
| 84561190 | – – – autres | 4,5 | p/st
| 845612 | – – opérant par autre faisceau de lumière ou de photons: | |
| 84561210 | – – – utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information | exemption | p/st
| 84561290 | – – – autres | 4,5 | p/st
| 84562000 | – opérant par ultrasons | 3,5 | p/st
| 845630 | – opérant par électro-érosion: | |
| | – – à commande numérique: | |
| 84563011 | – – – par fil | 3,5 | p/st
| 84563019 | – – – autres | 3,5 | p/st
| 84563090 | – – autres | 3,5 | p/st
| 84564000 | – opérant par jet de plasma | 3,5 | p/st
| 84565000 | – Machines à découper par jet d’eau | 1,7 | p/st
| 84569000 | – autres | 3,5 | p/st
| 8457 | Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux: | |
| 845710 | – Centres d'usinage: | |
| 84571010 | – – horizontaux | 2,7 | p/st
| 84571090 | – – autres | 2,7 | p/st
| 84572000 | – Machines à poste fixe | 2,7 | p/st
| 845730 | – Machines à stations multiples: | |
| 84573010 | – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84573090 | – – autres | 2,7 | p/st
| 8458 | Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal: | |
| | – Tours horizontaux: | |
| 845811 | – – à commande numérique: | |
| 84581120 | – – – Centres de tournage | 2,7 | p/st
| | – – – Tours automatiques: | |
| 84581141 | – – – – monobroche | 2,7 | p/st
| 84581149 | – – – – multibroches | 2,7 | p/st
| 84581180 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 84581900 | – – autres | 2,7 | p/st
| | – autres tours: | |
| 845891 | – – à commande numérique: | |
| 84589120 | – – – Centres de tournage | 2,7 | p/st
| 84589180 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 84589900 | – – autres | 2,7 | p/st
| 8459 | Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458: | |
| 84591000 | – Unités d'usinage à glissières | 2,7 | p/st
| | – autres machines à percer: | |
| 84592100 | – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84592900 | – – autres | 2,7 | p/st
| | – autres aléseuses-fraiseuses: | |
| 84593100 | – – à commande numérique | 1,7 | p/st
| 84593900 | – – autres | 1,7 | p/st
| | – autres machines à aléser: | |
| 84594100 | – – à commande numérique | 1,7 | p/st
| 84594900 | – – autres | 1,7 | p/st
| | – Machines à fraiser, à console: | |
| 84595100 | – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84595900 | – – autres | 2,7 | p/st
| | – autres machines à fraiser: | |
| 845961 | – – à commande numérique: | |
| 84596110 | – – – Machines à fraiser les outils | 2,7 | p/st
| 84596190 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 845969 | – – autres: | |
| 84596910 | – – – Machines à fraiser les outils | 2,7 | p/st
| 84596990 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 84597000 | – autres machines à fileter ou à tarauder | 2,7 | p/st
| 8460 | Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461: | |
| | – Machines à rectifier les surfaces planes: | |
| 84601200 | – – à commande numérique | 1,7 | p/st
| 84601900 | – – autres | 1,7 | p/st
| | – autres machines à rectifier: | |
| 84602200 | – – Machines à rectifier sans centre, à commande numérique | 1,7 | p/st
| 84602300 | – – autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique | 1,7 | p/st
| 84602400 | – – autres, à commande numérique | 1,7 | p/st
| 846029 | – – autres: | |
| 84602910 | – – – pour surfaces cylindriques | 2,7 | p/st
| 84602990 | – – – autres | 2,7 | p/st
| | – Machines à affûter: | |
| 84603100 | – – à commande numérique | 1,7 | p/st
| 84603900 | – – autres | 1,7 | p/st
| 846040 | – Machines à glacer ou à roder: | |
| 84604010 | – – à commande numérique | 1,7 | p/st
| 84604090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 84609000 | – autres | 1,7 | p/st
| 8461 | Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs: | |
| 84612000 | – Étaux-limeurs et machines à mortaiser | 1,7 | p/st
| 846130 | – Machines à brocher: | |
| 84613010 | – – à commande numérique | 1,7 | p/st
| 84613090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 846140 | – Machines à tailler ou à finir les engrenages: | |
| | – – Machines à tailler les engrenages: | |
| | – – – à tailler les engrenages cylindriques: | |
| 84614011 | – – – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84614019 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| | – – – à tailler les autres engrenages: | |
| 84614031 | – – – – à commande numérique | 1,7 | p/st
| 84614039 | – – – – autres | 1,7 | p/st
| | – – Machines à finir les engrenages: | |
| | – – – dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près: | |
| 84614071 | – – – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84614079 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| 84614090 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 846150 | – Machines à scier ou à tronçonner: | |
| | – – Machines à scier: | |
| 84615011 | – – – à scie circulaire | 1,7 | p/st
| 84615019 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 84615090 | – – Machines à tronçonner | 1,7 | p/st
| 84619000 | – autres | 2,7 | p/st
| 8462 | Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus: | |
| | – Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets: | |
| 846211 | – – Machines pour le forgeage à matrice fermée: | |
| 84621110 | – – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84621190 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 846219 | – – autres: | |
| 84621910 | – – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84621990 | – – – autres | 1,7 | p/st
| | – Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats: | |
| 846222 | – – Machines de formage des profilés: | |
| 84622210 | – – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84622290 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 84622300 | – – Presses plieuses, à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84622400 | – – Presses à panneaux, à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84622500 | – – Machines à profiler à galets, à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84622600 | – – Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84622900 | – – autres | 1,7 | p/st
| | – Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats: | |
| 846232 | – – Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur: | |
| 84623210 | – – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84623290 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 84623300 | – – Machines à cisailler, à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84623900 | – – autres | 1,7 | p/st
| | – Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler: | |
| 84624200 | – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84624900 | – – autres | 1,7 | p/st
| | – Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses): | |
| 84625100 | – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84625900 | – – autres | 1,7 | p/st
| | – Presses à froid à métaux: | |
| 846261 | – – Presses hydrauliques: | |
| 84626110 | – – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84626190 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 846262 | – – Presses mécaniques: | |
| 84626210 | – – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84626290 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 846263 | – – Servopresses: | |
| 84626310 | – – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84626390 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 846269 | – – autres: | |
| 84626910 | – – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84626990 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 846290 | – autres: | |
| 84629010 | – – à commande numérique | 2,7 | p/st
| 84629090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 8463 | Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière: | |
| 846310 | – Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires: | |
| 84631010 | – – Bancs à étirer les fils | 2,7 | p/st
| 84631090 | – – autres | 2,7 | p/st
| 84632000 | – Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage | 2,7 | p/st
| 84633000 | – Machines pour le travail des métaux sous forme de fil | 2,7 | p/st
| 84639000 | – autres | 2,7 | p/st
| 8464 | Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre: | |
| 84641000 | – Machines à scier | 2,2 | p/st
| 846420 | – Machines à meuler ou à polir: | |
| | – – pour le travail du verre: | |
| 84642011 | – – – des verres d'optique | 2,2 | p/st
| 84642019 | – – – autres | 2,2 | —
| 84642080 | – – autres | 2,2 | —
| 84649000 | – autres | 2,2 | —
| 8465 | Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires: | |
| 846510 | – Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations: | |
| 84651010 | – – avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération | 2,7 | p/st
| 84651090 | – – sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération | 2,7 | p/st
| 84652000 | – Centres d’usinage | 2,7 | p/st
| | – autres: | |
| 846591 | – – Machines à scier: | |
| 84659110 | – – – à ruban | 2,7 | p/st
| 84659120 | – – – Scies circulaires | 2,7 | p/st
| 84659190 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 84659200 | – – Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer | 2,7 | p/st
| 84659300 | – – Machines à meuler, à poncer ou à polir | 2,7 | p/st
| 84659400 | – – Machines à cintrer ou à assembler | 2,7 | p/st
| 84659500 | – – Machines à percer ou à mortaiser | 2,7 | p/st
| 84659600 | – – Machines à fendre, à trancher ou à dérouler | 2,7 | p/st
| 84659900 | – – autres | 2,7 | p/st
| 8466 | Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types: | |
| 846610 | – Porte-outils et filières à déclenchement automatique: | |
| | – – Porte-outils: | |
| 84661020 | – – – Mandrins, pinces et douilles | 1,2 | —
| | – – – autres: | |
| 84661031 | – – – – pour tours | 1,2 | —
| 84661038 | – – – – autres | 1,2 | —
| 84661080 | – – Filières à déclenchement automatique | 1,2 | —
| 846620 | – Porte-pièces: | |
| 84662020 | – – Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard | 1,2 | —
| | – – autres: | |
| 84662091 | – – – pour tours | 1,2 | —
| 84662098 | – – – autres | 1,2 | —
| 84663000 | – Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines | 1,2 | —
| | – autres: | |
| 846691 | – – pour machines du no 8464: | |
| 84669120 | – – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier | 1,2 | —
| 84669195 | – – – autres | 1,2 | —
| 846692 | – – pour machines du no 8465: | |
| 84669220 | – – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier | 1,2 | —
| 84669280 | – – – autres | 1,2 | —
| 846693 | – – pour machines des nos 8456 à 8461: | |
| 84669340 | – – – parties et accessoires de machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 84669350 | – – – – pour machines de la sous-position 84565000 | 1,7 | —
| 84669360 | – – – – autres | 1,2 | —
| 84669400 | – – pour machines des nos 8462 ou 8463 | 1,2 | —
| 8467 | Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main: | |
| | – Pneumatiques: | |
| 846711 | – – rotatifs (même à percussion): | |
| 84671110 | – – – pour le travail des métaux | 1,7 | —
| 84671190 | – – – autres | 1,7 | —
| 84671900 | – – autres | 1,7 | —
| | – à moteur électrique incorporé: | |
| 846721 | – – Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives: | |
| 84672110 | – – – fonctionnant sans source d'énergie extérieure | 2,7 | p/st
| | – – – autres: | |
| 84672191 | – – – – électropneumatiques | 2,7 | p/st
| 84672199 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| 846722 | – – Scies et tronçonneuses: | |
| 84672210 | – – – Tronçonneuses | 2,7 | p/st
| 84672230 | – – – Scies circulaires | 2,7 | p/st
| 84672290 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 846729 | – – autres: | |
| 84672920 | – – – fonctionnant sans source d'énergie extérieure | 2,7 | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – Meuleuses et ponceuses: | |
| 84672951 | – – – – – Meuleuses d'angle | 2,7 | p/st
| 84672953 | – – – – – Ponceuses à bandes | 2,7 | p/st
| 84672959 | – – – – – autres | 2,7 | p/st
| 84672970 | – – – – Rabots | 2,7 | p/st
| 84672980 | – – – – Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses | 2,7 | p/st
| 84672985 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| | – autres outils: | |
| 84678100 | – – Tronçonneuses à chaîne | 1,7 | p/st
| 84678900 | – – autres | 1,7 | —
| | – Parties: | |
| 84679100 | – – de tronçonneuses à chaîne | 1,7 | —
| 84679200 | – – d'outils pneumatiques | 1,7 | —
| 84679900 | – – autres | 1,7 | —
| 8468 | Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle: | |
| 84681000 | – Chalumeaux guidés à la main | 2,2 | —
| 84682000 | – autres machines et appareils aux gaz | 2,2 | —
| 84688000 | – autres machines et appareils | 2,2 | —
| 84689000 | – Parties | 2,2 | —
| [8469] | | |
| 8470 | Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses: | |
| 84701000 | – Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations | exemption | p/st
| | – autres machines à calculer électroniques: | |
| 84702100 | – – comportant un organe imprimant | exemption | p/st
| 84702900 | – – autres | exemption | p/st
| 84703000 | – autres machines à calculer | exemption | p/st
| 84705000 | – Caisses enregistreuses | exemption | p/st
| 84709000 | – autres | exemption | p/st
| 8471 | Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs: | |
| 84713000 | – Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran | exemption | p/st
| | – autres machines automatiques de traitement de l'information: | |
| 84714100 | – – comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie | exemption | p/st
| 84714900 | – – autres, se présentant sous forme de systèmes | exemption | p/st
| 84715000 | – Unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou 847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie | exemption | p/st
| 847160 | – Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire: | |
| 84716060 | – – Claviers | exemption | p/st
| 84716070 | – – autres | exemption | p/st
| 847170 | – Unités de mémoire: | |
| 84717020 | – – Unités de mémoire centrales | exemption | p/st
| | – – autres: | |
| | – – – Unités de mémoire à disques: | |
| 84717030 | – – – – optiques, y compris les magnéto-optiques | exemption | p/st
| | – – – – autres: | |
| 84717050 | – – – – – Unités de mémoire à disques durs | exemption | p/st
| 84717070 | – – – – – autres | exemption | p/st
| 84717080 | – – – Unités de mémoire à bandes | exemption | p/st
| 84717098 | – – – autres | exemption | p/st
| 84718000 | – autres unités de machines automatiques de traitement de l'information | exemption | p/st
| 84719000 | – autres | exemption | p/st
| 8472 | Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple): | |
| 84721000 | – Duplicateurs | exemption | p/st
| 84723000 | – Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres | 2,2 | p/st
| 847290 | – autres: | |
| 84729010 | – – Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies | exemption | p/st
| 84729080 | – – autres | exemption | —
| 8473 | Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472: | |
| | – Parties et accessoires des machines du no 8470: | |
| 847321 | – – des machines à calculer électroniques des nos 847010, 847021 ou 847029: | |
| 84732110 | – – – Assemblages électroniques | exemption | —
| 84732190 | – – – autres | exemption | —
| 847329 | – – autres: | |
| 84732910 | – – – Assemblages électroniques | exemption | —
| 84732990 | – – – autres | exemption | —
| 847330 | – Parties et accessoires des machines du no 8471: | |
| 84733020 | – – Assemblages électroniques | exemption | —
| 84733080 | – – autres | exemption | —
| 847340 | – Parties et accessoires des machines du no 8472: | |
| 84734010 | – – Assemblages électroniques | exemption | —
| 84734080 | – – autres | exemption | —
| 847350 | – Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 8472: | |
| 84735020 | – – Assemblages électroniques | exemption | —
| 84735080 | – – autres | exemption | —
| 8474 | Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable: | |
| 84741000 | – Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver | exemption | —
| 84742000 | – Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser | exemption | —
| | – Machines et appareils à mélanger ou à malaxer: | |
| 84743100 | – – Bétonnières et appareils à gâcher le ciment | exemption | —
| 84743200 | – – Machines à mélanger les matières minérales au bitume | exemption | —
| 84743900 | – – autres | exemption | —
| 847480 | – autres machines et appareils: | |
| 84748010 | – – Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques | exemption | —
| 84748090 | – – autres | exemption | —
| 847490 | – Parties: | |
| 84749010 | – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier | exemption | —
| 84749090 | – – autres | exemption | —
| 8475 | Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre: | |
| 84751000 | – Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre | 1,7 | —
| | – Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre: | |
| 84752100 | – – Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches | exemption | —
| 84752900 | – – autres | 1,7 | —
| 847590 | – Parties: | |
| 84759010 | – – Parties des machines de la sous-position 84752100 | exemption | —
| 84759090 | – – autres | 1,7 | —
| 8476 | Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie: | |
| | – Machines automatiques de vente de boissons: | |
| 84762100 | – – comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération | 1,7 | p/st
| 84762900 | – – autres | 1,7 | p/st
| | – autres machines: | |
| 84768100 | – – comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération | 1,7 | p/st
| 847689 | – – autres: | |
| 84768910 | – – – Machines pour changer la monnaie | exemption | p/st
| 84768990 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 847690 | – Parties: | |
| 84769010 | – – Parties de machines pour changer la monnaie | exemption | —
| 84769090 | – – autres | 1,7 | —
| 8477 | Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: | |
| 84771000 | – Machines à mouler par injection | 1,7 | p/st
| 84772000 | – Extrudeuses | 1,7 | p/st
| 84773000 | – Machines à mouler par soufflage | 1,7 | p/st
| 84774000 | – Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer | 1,7 | p/st
| | – autres machines et appareils à mouler ou à former: | |
| 84775100 | – – à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air | 1,7 | p/st
| 847759 | – – autres: | |
| 84775910 | – – – Presses | 1,7 | p/st
| 84775980 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 847780 | – autres machines et appareils: | |
| | – – Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires: | |
| 84778011 | – – – Machines pour la transformation des résines réactives | 1,7 | p/st
| 84778019 | – – – autres | 1,7 | p/st
| | – – autres: | |
| 84778091 | – – – Machines à fragmenter | 1,7 | p/st
| 84778093 | – – – Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs | 1,7 | p/st
| 84778095 | – – – Machines de découpage et machines à refendre | 1,7 | p/st
| 84778099 | – – – autres | 1,7 | —
| 847790 | – Parties: | |
| 84779010 | – – Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier | 1,7 | —
| 84779080 | – – autres | 1,7 | —
| 8478 | Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: | |
| 84781000 | – Machines et appareils | 1,7 | —
| 84789000 | – Parties | 1,7 | —
| 8479 | Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: | |
| 84791000 | – Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues | exemption | —
| 84792000 | – Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales | 1,7 | —
| 847930 | – Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège: | |
| 84793010 | – – Presses | 1,7 | —
| 84793090 | – – autres | 1,7 | —
| 84794000 | – Machines de corderie ou de câblerie | 1,7 | p/st
| 84795000 | – Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs | 1,7 | —
| 84796000 | – Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air | 1,7 | —
| | – Passerelles d’embarquement pour passagers: | |
| 84797100 | – – des types utilisés dans les aéroports | 1,7 | —
| 84797900 | – – autres | 1,7 | —
| | – autres machines et appareils: | |
| 84798100 | – – pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques | 1,7 | —
| 84798200 | – – à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser | 1,7 | —
| 84798300 | – – Presses isostatiques à froid | 1,7 | —
| 847989 | – – autres: | |
| 84798930 | – – – Soutènement marchant hydraulique pour mines | 1,7 | —
| 84798960 | – – – Appareillages dits de «graissage centralisé» | 1,7 | —
| 84798970 | – – – Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés | exemption | —
| 84798997 | – – – autres | 1,7 | —
| 847990 | – Parties: | |
| 84799015 | – – Parties de machines relevant de la sous-position 84798970 | exemption | —
| | – – autres: | |
| 84799020 | – – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier | 1,7 | —
| 84799070 | – – – autres | 1,7 | —
| 8480 | Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques: | |
| 84801000 | – Châssis de fonderie | 1,7 | —
| 84802000 | – Plaques de fond pour moules | 1,7 | —
| 848030 | – Modèles pour moules: | |
| 84803010 | – – en bois | 1,7 | —
| 84803090 | – – autres | 2,7 | —
| | – Moules pour les métaux ou les carbures métalliques: | |
| 84804100 | – – pour le moulage par injection ou par compression | 1,7 | —
| 84804900 | – – autres | 1,7 | —
| 84805000 | – Moules pour le verre | 1,7 | —
| 84806000 | – Moules pour les matières minérales | 1,7 | —
| | – Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques: | |
| 84807100 | – – pour le moulage par injection ou par compression | 1,7 | —
| 84807900 | – – autres | 1,7 | —
| 8481 | Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques: | |
| 848110 | – Détendeurs: | |
| 84811005 | – – combinés avec filtres ou lubrificateurs | 2,2 | —
| | – – autres: | |
| 84811019 | – – – en fonte ou en acier | 2,2 | —
| 84811099 | – – – autres | 2,2 | —
| 848120 | – Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques: | |
| 84812010 | – – Valves pour transmissions oléohydrauliques | 2,2 | —
| 84812090 | – – Valves pour transmissions pneumatiques | 2,2 | —
| 848130 | – Clapets et soupapes de retenue: | |
| 84813091 | – – en fonte ou en acier | 2,2 | —
| 84813099 | – – autres | 2,2 | —
| 848140 | – Soupapes de trop-plein ou de sûreté: | |
| 84814010 | – – en fonte ou en acier | 2,2 | —
| 84814090 | – – autres | 2,2 | —
| 848180 | – autres articles de robinetterie et organes similaires: | |
| | – – Robinetterie sanitaire: | |
| 84818011 | – – – Mélangeurs, mitigeurs | 2,2 | —
| 84818019 | – – – autres | 2,2 | —
| | – – Robinetterie pour radiateurs de chauffage central: | |
| 84818031 | – – – Robinets thermostatiques | 2,2 | —
| 84818039 | – – – autres | 2,2 | —
| 84818040 | – – Valves pour pneumatiques et chambres à air | 2,2 | —
| | – – autres: | |
| | – – – Vannes de régulation: | |
| 84818051 | – – – – de température | 2,2 | —
| 84818059 | – – – – autres | 2,2 | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – Robinets et vannes à passage direct: | |
| 84818061 | – – – – – en fonte | 2,2 | —
| 84818063 | – – – – – en acier | 2,2 | —
| 84818069 | – – – – – autres | 2,2 | —
| | – – – – Robinets à soupapes: | |
| 84818071 | – – – – – en fonte | 2,2 | —
| 84818073 | – – – – – en acier | 2,2 | —
| 84818079 | – – – – – autres | 2,2 | —
| 84818081 | – – – – Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique | 2,2 | —
| 84818085 | – – – – Robinets à papillon | 2,2 | —
| 84818087 | – – – – Robinets à membrane | 2,2 | —
| 84818099 | – – – – autres | 2,2 | —
| 84819000 | – Parties | 2,2 | —
| 8482 | Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles: | |
| 848210 | – Roulements à billes: | |
| 84821010 | – – dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm | 8 | —
| 84821090 | – – autres | 8 | —
| 84822000 | – Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques | 8 | —
| 84823000 | – Roulements à rouleaux en forme de tonneau | 8 | —
| 84824000 | – Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles | 8 | —
| 84825000 | – Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux | 8 | —
| 84828000 | – autres, y compris les roulements combinés | 8 | —
| | – Parties: | |
| 848291 | – – Billes, galets, rouleaux et aiguilles: | |
| 84829110 | – – – Rouleaux coniques | 8 | —
| 84829190 | – – – autres | 7,7 | —
| 84829900 | – – autres | 8 | —
| 8483 | Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation: | |
| 848310 | – Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles: | |
| | – – Manivelles et vilebrequins: | |
| 84831021 | – – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier | 4 | —
| 84831025 | – – – en acier forgé | 4 | —
| 84831029 | – – – autres | 4 | —
| 84831050 | – – Arbres articulés | 4 | —
| 84831095 | – – autres | 4 | —
| 84832000 | – Paliers à roulements incorporés | 6 | —
| 848330 | – Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets: | |
| | – – Paliers: | |
| 84833032 | – – – pour roulements de tous genres | 5,7 | —
| 84833038 | – – – autres | 3,4 | —
| 84833080 | – – Coussinets | 3,4 | —
| 848340 | – Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple: | |
| | – – Engrenages: | |
| 84834021 | – – – à roues cylindriques | 3,7 | —
| 84834023 | – – – à roues coniques ou cylindroconiques | 3,7 | —
| 84834025 | – – – à vis sans fin | 3,7 | —
| 84834029 | – – – autres | 3,7 | —
| 84834030 | – – Broches filetées à billes ou à rouleaux | 3,7 | —
| | – – Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse: | |
| 84834051 | – – – Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses | 3,7 | —
| 84834059 | – – – autres | 3,7 | —
| 84834090 | – – autres | 3,7 | —
| 848350 | – Volants et poulies, y compris les poulies à moufles: | |
| 84835020 | – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier | 2,7 | —
| 84835080 | – – autres | 2,7 | —
| 848360 | – Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation: | |
| 84836020 | – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier | 2,7 | —
| 84836080 | – – autres | 2,7 | —
| 848390 | – Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties: | |
| 84839020 | – – Parties de paliers pour roulements de tous genres | 5,7 | —
| | – – autres: | |
| 84839081 | – – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier | 2,7 | —
| 84839089 | – – – autres | 2,7 | —
| 8484 | Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques: | |
| 84841000 | – Joints métalloplastiques | 1,7 | —
| 84842000 | – Joints d'étanchéité mécaniques | 1,7 | —
| 84849000 | – autres | 1,7 | —
| 8485 | Machines pour la fabrication additive: | |
| 84851000 | – Par dépôt métallique | 2,7 | p/st
| 84852000 | – Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc | 1,7 | p/st
| 848530 | – Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre: | |
| 84853010 | – – Par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique | exemption | p/st
| 84853090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 848580 | – autres: | |
| 84858010 | – – Machines pour la fabrication additive par dépôt de sable, de ciment ou d’autres produits minéraux | exemption | p/st
| 84858090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 848590 | – Parties: | |
| 84859010 | – – Parties de machines des sous-positions 84853010 ou 84858010 | exemption | —
| 84859090 | – – autres | 1,7 | —
| 8486 | Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires: | |
| 84861000 | – Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes | exemption | —
| 84862000 | – Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques | exemption | —
| 84863000 | – Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat | exemption | —
| 84864000 | – Machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre | exemption | —
| 84869000 | – Parties et accessoires | exemption | —
| 8487 | Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques: | |
| 848710 | – Hélices pour bateaux et leurs pales: | |
| 84871010 | – – en bronze | 1,7 | p/st
| 84871090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 848790 | – autres: | |
| 84879040 | – – en fonte | 1,7 | —
| | – – en fer ou en acier: | |
| 84879051 | – – – en acier coulé ou moulé | 1,7 | —
| 84879057 | – – – en fer ou acier, forgé ou estampé | 1,7 | —
| 84879059 | – – – autres | 1,7 | —
| 84879090 | – – autres | 1,7 | —
CHAPITRE 85
MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Notes
1. Sont exclus de ce chapitre:
a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;
b) les ouvrages en verre du no 7011;
c) les machines et appareils du no 8486;
d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l’art dentaire ou vétérinaire (no 9018); ou
e) les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.
2. Les articles susceptibles de relever des nos 8501 à 8504, d'une part, et des nos 8511, 8512, 8540, 8541 ou 8542, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.
Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au no 8504.
3. Au sens du n° 8507, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont destinés.
4. Le no 8509 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques:
a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;
b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kilogrammes, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (no 8414), des essoreuses centrifuges à linge (no 8421), des machines à laver la vaisselle (no 8422), des machines à laver le linge (no 8450), des machines à repasser (nos 8420 ou 8451, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (no 8452), des ciseaux électriques (no 8467) et des appareils électrothermiques (no 8516).
5. Au sens du n° 8517, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires, équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions d’une machine automatique de traitement de l’information telles que le téléchargement et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des applications tierces, et même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un appareil photographique numérique ou un système de navigation.
6. Au sens du no 8523:
a) on entend par «dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs» («cartes mémoire flash» ou «cartes à mémoire électronique flash», par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash («E2PROM FLASH», par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d'un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances;
b) l'expression «cartes intelligentes» s'entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques [un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)] sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d'une bande magnétique ou d'une antenne intégrée mais ne contiennent pas d'autres éléments de circuit actifs ou passifs.
7. Au sens du n° 8524, on entend par modules d’affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher des informations, équipés au minimum d’un écran d’affichage, qui sont conçus pour être incorporés dans des articles relevant d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules d’affichage à écran plat peuvent notamment – mais pas seulement – être plats, incurvés, flexibles, pliables ou extensibles. Les modules d’affichage à écran plat peuvent incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur l’écran. Toutefois, le n° 8524 ne comprend pas les modules d’affichage dotés de composants destinés à convertir des signaux vidéo (par exemple, un circuit intégré pour scaler, un circuit intégré pour décodeur ou un processeur d’application) ou qui ont pris le caractère de marchandises d’autres positions.
Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat définis dans la présente note, le n° 8524 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature.
8. On considère comme «circuits imprimés» au sens du no 8534 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits «à couche», des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).
L'expression «circuits imprimés» ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.
Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du no 8542.
9. Aux fins du no 8536, on entend par «connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques» les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l'amplification, la régénération ou la modification d'un signal.
10. Le no 8537 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance des appareils récepteurs de télévision et d'autres appareils électriques (no 8543).
11. Au sens du n° 8539, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) couvre:
a) ‘les modules à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques basées sur les diodes émettrices de lumière (LED), disposées en circuits électriques et comportant des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils contiennent aussi des éléments discrets actifs ou passifs ou des articles des nos 8536 ou 8542 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à diodes émettrices de lumière (LED) ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
b) les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques composées d’un ou plusieurs modules à LED, contenant d’autres éléments tels que des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils se distinguent des modules à diodes émettrices de lumière (LED) par leur culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
12. Au sens des nos 8541 et 8542, on considère comme:
a) i) Dispositifs à semi-conducteur, les dispositifs dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l’influence d'un champ électrique ou les transducteurs à semi-conducteur.
Les dispositifs à semi-conducteur peuvent également inclure un assemblage de plusieurs éléments, même équipés de dispositifs actifs ou passifs dont la fonction est auxiliaire.
Les transducteurs à semi-conducteur, aux fins de cette définition, sont les capteurs à semi-conducteur, les actionneurs à semi-conducteur, les résonateurs à semi-conducteur et les oscillateurs à semi-conducteur, qui sont des types de dispositifs discrets à semi-conducteur, qui remplissent une fonction intrinsèque, qui peuvent convertir tout type de phénomène physique ou chimique ou une action en signal électrique ou convertir un signal électrique en tout type de phénomène physique ou une action.
Tous les éléments composant un transducteur sont réunis de façon pratiquement indissociable et peuvent également comprendre des matériaux indissociables nécessaires à la construction ou au fonctionnement d'un dispositif à semi-conducteur.
Aux fins de la présente définition:
1) L’expression à semi-conducteur signifie construit ou fabriqué sur un substrat de semi-conducteur ou constitué de matériaux à base de semi-conducteur, fabriqués au moyen de la technologie de semi-conducteurs, dans lesquels le substrat ou matériaux semi-conducteur joue un rôle critique et irremplaçable sur la fonction et les performances du transducteur et dont le fonctionnement est basé sur les propriétés semi conductrices, physiques, électriques, chimiques et optiques.
2) Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation, la contrainte, l’intensité de champ magnétique, l’intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
3) Les capteurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des quantités physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques produits par les variations résultantes de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique.
4) Les actionneurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
5) Les résonateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un signal électrique externe.
6) Les oscillateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.
ii) ‘Les diodes émettrices de lumière (LED) sont des dispositifs à semi-conducteur fabriqués à partir de matériaux semi-conducteurs, qui transforment l'énergie électrique en rayonnements visibles, infrarouges ou ultraviolets, même connectées électriquement entre elles et même combinées avec des diodes de protection.
Les diodes émettrices de lumière (LED) du n° 8541 ne comportent pas d'éléments dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance;.
b) «circuits intégrés»:
1) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d’indium), formant un tout indissociable;
2) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;
3) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuit actifs ou passifs.
4) les circuits intégrés à composants multiples, qui sont des combinaisons d’un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques, hybrides ou à puces multiples et comprenant au moins un des composants suivants : capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre eux, ou composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des nos 8532, 8533, 8541, ou des inducteurs susceptibles de relever du n° 8504, et qui sont réunis de façon pratiquement indissociable en un seul corps comme un circuit intégré, pour former un composant du type de ceux utilisés pour être assemblés sur une carte de circuit imprimé ou un autre support, en reliant les broches, fils de connexion, rotules, pastilles, bosses ou disques.
Aux fins de la présente définition:
1) Les composants peuvent être discrets, fabriqués indépendamment les uns des autres, puis assemblés en un circuit intégré à composants multiples ou intégrés à d’autres composants.
2) L’expression au silicium signifie que le composant est fabriqué sur un substrat de silicium ou constitué de matières à base de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circuit intégré.
3) a) Les capteurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des phénomènes physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques lorsque se produisent des variations de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique. Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation, la contrainte, l’intensité de champ magnétique, l’intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
b) Les actionneurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
c) Les résonateurs au silicium sont des composants qui sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un apport externe.
d) Les oscillateurs au silicium sont des composants actifs constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.
Aux fins du classement des articles définis dans la présente note, les nos 8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature, à l'exception du no 8523 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.
Notes de sous-positions
1. Le n° 852581 comprend uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
- vitesse d’enregistrement supérieure à 0,5 mm par microseconde;
- résolution temporelle de 50 nanosecondes ou moins;
- fréquence d’image excédant 225 000 images par seconde.
2. En ce qui concerne le n° 852582, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des rayonnements élevés. Ces caméras sont conçues pour résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) (5 × 106 rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit altéré.
3. La sous-position 852583 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes à vision nocturne qui utilisent une photocathode pour convertir la lumière naturelle disponible en électrons qui peuvent être amplifiés et convertis pour produire une image visible. Cette sous-position exclut les caméras à imagerie thermique (n° 852589, généralement).
4. Le no 852712 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure, et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
5. Au sens des nos 854911 à 854919, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage ceux qui sont devenues inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.
Notes complémentaires
1. Les sous-positions 85192010 et 85193000 ne comprennent pas les appareils de reproduction du son à système de lecture par faisceau laser.
2. Au sens des sous-positions 85287115 et 85287191 uniquement, le terme «modem» couvre les dispositifs ou équipements permettant de moduler et de démoduler les signaux entrants et sortants, comme les modems V.90 ou les modems-câble, et d'autres dispositifs qui utilisent des technologies analogues permettant d'accéder à l'internet, telles que WLAN, RNIS et Ethernet. L'étendue de l'accès à l'internet peut être limitée par le prestataire de service.
Les appareils des présentes sous-positions doivent permettre une communication dans les deux sens ou un échange réciproque d'informations aux fins de la fourniture d'un échange d'informations interactif.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 8501 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes: | |
| 850110 | – Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W: | |
| 85011010 | – – Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W | 4,7 | p/st
| | – – autres: | |
| 85011091 | – – – Moteurs universels | 2,7 | p/st
| 85011093 | – – – Moteurs à courant alternatif | 2,7 | p/st
| 85011099 | – – – Moteurs à courant continu | 2,7 | p/st
| 85012000 | – Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W | 2,7 | p/st
| | – Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques: | |
| 85013100 | – – d'une puissance n'excédant pas 750 W | 2,7 | p/st
| 85013200 | – – d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW | 2,7 | p/st
| 85013300 | – – d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW | 2,7 | p/st
| 85013400 | – – d'une puissance excédant 375 kW | 2,7 | p/st
| 850140 | – autres moteurs à courant alternatif, monophasés: | |
| 85014020 | – – d'une puissance n'excédant pas 750 W | 2,7 | p/st
| 85014080 | – – d'une puissance excédant 750 W | 2,7 | p/st
| | – autres moteurs à courant alternatif, polyphasés: | |
| 85015100 | – – d'une puissance n'excédant pas 750 W | 2,7 | p/st
| 850152 | – – d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW: | |
| 85015220 | – – – d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW | 2,7 | p/st
| 85015230 | – – – d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW | 2,7 | p/st
| 85015290 | – – – d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW | 2,7 | p/st
| 850153 | – – d'une puissance excédant 75 kW: | |
| 85015350 | – – – Moteurs de traction | 2,7 | p/st
| | – – – autres, d'une puissance: | |
| 85015381 | – – – – excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW | 2,7 | p/st
| 85015394 | – – – – excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW | 2,7 | p/st
| 85015399 | – – – – excédant 750 kW | 2,7 | p/st
| | – Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques: | |
| 850161 | – – d'une puissance n'excédant pas 75 kVA: | |
| 85016120 | – – – d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA | 2,7 | p/st
| 85016180 | – – – d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA | 2,7 | p/st
| 85016200 | – – d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA | 2,7 | p/st
| 85016300 | – – d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA | 2,7 | p/st
| 85016400 | – – d'une puissance excédant 750 kVA | 2,7 | p/st
| | – Machines génératrices photovoltaïques à courant continu: | |
| 85017100 | – – D'une puissance n’excédant pas 50 W | 2,7 | p/st
| 85017200 | – – D'une puissance excédant 50 W | 2,7 | p/st
| 85018000 | – Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif | 2,7 | p/st
| 8502 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques: | |
| | – Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel): | |
| 850211 | – – d'une puissance n'excédant pas 75 kVA: | |
| 85021120 | – – – d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA | 2,7 | p/st
| 85021180 | – – – d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA | 2,7 | p/st
| 85021200 | – – d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA | 2,7 | p/st
| 850213 | – – d'une puissance excédant 375 kVA: | |
| 85021320 | – – – d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA | 2,7 | p/st
| 85021340 | – – – d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2 000 kVA | 2,7 | p/st
| 85021380 | – – – d'une puissance excédant 2 000 kVA | 2,7 | p/st
| 850220 | – Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion): | |
| 85022020 | – – d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA | 2,7 | p/st
| 85022040 | – – d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA | 2,7 | p/st
| 85022060 | – – d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA | 2,7 | p/st
| 85022080 | – – d'une puissance excédant 750 kVA | 2,7 | p/st
| | – autres groupes électrogènes: | |
| 85023100 | – – à énergie éolienne | 2,7 | p/st
| 850239 | – – autres: | |
| 85023920 | – – – Turbogénératrices | 2,7 | p/st
| 85023980 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 85024000 | – Convertisseurs rotatifs électriques | 2,7 | p/st
| 850300 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502: | |
| 85030010 | – Frettes amagnétiques | 2,7 | —
| | – autres: | |
| 85030091 | – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier | 2,7 | —
| 85030099 | – – autres | 2,7 | —
| 8504 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs: | |
| 850410 | – Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: | |
| 85041020 | – – Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé | 3,7 | p/st
| 85041080 | – – autres | 3,7 | p/st
| | – Transformateurs à diélectrique liquide: | |
| 85042100 | – – d'une puissance n'excédant pas 650 kVA | 3,7 | p/st
| 850422 | – – d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA: | |
| 85042210 | – – – d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1 600 kVA | 3,7 | p/st
| 85042290 | – – – d'une puissance excédant 1 600 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA | 3,7 | p/st
| 85042300 | – – d'une puissance excédant 10 000 kVA | 3,7 | p/st
| | – autres transformateurs: | |
| 850431 | – – d'une puissance n'excédant pas 1 kVA: | |
| | – – – Transformateurs de mesure: | |
| 85043121 | – – – – pour la mesure des tensions | 3,7 | p/st
| 85043129 | – – – – autres | 3,7 | p/st
| 85043180 | – – – autres | 3,7 | p/st
| 85043200 | – – d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA | 3,7 | p/st
| 85043300 | – – d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA | 3,7 | p/st
| 85043400 | – – d'une puissance excédant 500 kVA | 3,7 | p/st
| 850440 | – Convertisseurs statiques: | |
| 85044060 | – – Chargeurs d'accumulateurs | exemption | p/st
| | – – autres: | |
| 85044083 | – – – Redresseurs | exemption | —
| | – – – Onduleurs: | |
| 85044085 | – – – – d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA | exemption | —
| 85044086 | – – – – d'une puissance excédant 7,5 kVA | exemption | —
| 85044095 | – – – autres | exemption | —
| 85045000 | – autres bobines de réactance et autres selfs | exemption | —
| 850490 | – Parties: | |
| | – – de transformateurs, bobines de réactance et selfs: | |
| 85049011 | – – – Noyaux en ferrite | exemption | —
| 85049013 | – – – Tôles feuilletées et âmes en acier, qu’elles soient ou non enroulées ou empilées | exemption | —
| 85049017 | – – – autres | exemption | —
| 85049090 | – – de convertisseurs statiques | exemption | —
| 8505 | Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques: | |
| | – Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation: | |
| 850511 | – – en métal: | |
| 85051110 | – – – contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium | 2,2 | —
| 85051190 | – – – autres | 2,2 | —
| 850519 | – – autres: | |
| 85051910 | – – – Aimants permanents en ferrite agglomérée | 2,2 | —
| 85051990 | – – – autres | 2,2 | —
| 85052000 | – Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques | 2,2 | —
| 850590 | – autres, y compris les parties: | |
| | – – Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation: | |
| 85059021 | – – – Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018 | exemption | —
| 85059029 | – – – autres | 1,8 | —
| 85059050 | – – Têtes de levage électromagnétiques | 2,2 | —
| 85059090 | – – Parties | 1,8 | —
| 8506 | Piles et batteries de piles électriques: | |
| 850610 | – au bioxyde de manganèse: | |
| | – – alcalines: | |
| 85061011 | – – – Piles cylindriques | 4,7 | p/st
| 85061018 | – – – autres | 4,7 | p/st
| | – – autres: | |
| 85061091 | – – – Piles cylindriques | 4,7 | p/st
| 85061098 | – – – autres | 4,7 | p/st
| 85063000 | – à l'oxyde de mercure | 4,7 | p/st
| 85064000 | – à l'oxyde d'argent | 4,7 | p/st
| 850650 | – au lithium: | |
| 85065010 | – – Piles cylindriques | 4,7 | p/st
| 85065030 | – – Piles bouton | 4,7 | p/st
| 85065090 | – – autres | 4,7 | p/st
| 85066000 | – à l'air-zinc | 4,7 | p/st
| 850680 | – autres piles et batteries de piles: | |
| 85068005 | – – Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V | exemption | p/st
| 85068080 | – – autres | 4,7 | p/st
| 85069000 | – Parties | 4,7 | —
| 8507 | Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire: | |
| 850710 | – au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston: | |
| 85071020 | – – fonctionnant avec électrolyte liquide | 3,7 | p/st
| 85071080 | – – autres | 3,7 | p/st
| 850720 | – autres accumulateurs au plomb: | |
| 85072020 | – – fonctionnant avec électrolyte liquide | 3,7 | ce/el
| 85072080 | – – autres | 3,7 | ce/el
| 850730 | – au nickel-cadmium: | |
| 85073020 | – – hermétiquement fermés | 2,6 | p/st
| 85073080 | – – autres | 2,6 | ce/el
| 85075000 | – au nickel-hydrure métallique | 2,7 | p/st
| 85076000 | – au lithium-ion | 2,7 | p/st
| 85078000 | – autres accumulateurs | 2,7 | p/st
| 850790 | – Parties: | |
| 85079030 | – – Séparateurs | 2,7 | —
| 85079080 | – – autres | 2,7 | —
| 8508 | Aspirateurs: | |
| | – à moteur électrique incorporé: | |
| 85081100 | – – d’une puissance n’excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l | 2,2 | p/st
| 85081900 | – – autres | 1,7 | p/st
| 85086000 | – autres aspirateurs | 1,7 | p/st
| 85087000 | – Parties | 1,7 | —
| 8509 | Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508: | |
| 85094000 | – Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes | 2,2 | p/st
| 85098000 | – autres appareils | 2,2 | —
| 85099000 | – Parties | 2,2 | —
| 8510 | Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé: | |
| 85101000 | – Rasoirs | 2,2 | p/st
| 85102000 | – Tondeuses | 2,2 | p/st
| 85103000 | – Appareils à épiler | 2,2 | p/st
| 85109000 | – Parties | 2,2 | —
| 8511 | Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs: | |
| 85111000 | – Bougies d'allumage | 3,2 | —
| 85112000 | – Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques | 3,2 | —
| 85113000 | – Distributeurs; bobines d'allumage | 3,2 | —
| 85114000 | – Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices | 3,2 | —
| 85115000 | – autres génératrices | 3,2 | —
| 85118000 | – autres appareils et dispositifs | 3,2 | —
| 85119000 | – Parties | 3,2 | —
| 8512 | Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles: | |
| 85121000 | – Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes | 2,7 | —
| 85122000 | – autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle | 2,7 | —
| 851230 | – Appareils de signalisation acoustique: | |
| 85123010 | – – Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles | 2,2 | p/st
| 85123090 | – – autres | 2,7 | —
| 85124000 | – Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée | 2,7 | —
| 851290 | – Parties: | |
| 85129010 | – – d'appareils de la sous-position 85123010 | 2,2 | —
| 85129090 | – – autres | 2,7 | —
| 8513 | Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512: | |
| 85131000 | – Lampes | 5,7 | —
| 85139000 | – Parties | 5,7 | —
| 8514 | Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques: | |
| | – Fours à résistance (à chauffage indirect): | |
| 85141100 | – – Presses isostatiques à chaud | 2,2 | p/st
| 851419 | – – autres: | |
| 85141910 | – – – Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie | 2,2 | p/st
| 85141980 | – – – autres | 2,2 | p/st
| 851420 | – Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques: | |
| 85142010 | – – fonctionnant par induction | 2,2 | p/st
| 85142080 | – – fonctionnant par pertes diélectriques | 2,2 | p/st
| | – autres fours: | |
| 851431 | – – Fours à faisceau d’électrons: | |
| 85143110 | – – – des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés | exemption | p/st
| 85143190 | – – – autres | 2,2 | p/st
| 851432 | – – Fours à plasma et fours à arc sous vide: | |
| 85143210 | – – – des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés | exemption | p/st
| 85143290 | – – – autres | 2,2 | p/st
| 851439 | – – autres: | |
| 85143910 | – – – des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés | exemption | p/st
| 85143990 | – – – autres | 2,2 | p/st
| 85144000 | – autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques | 2,2 | p/st
| 851490 | – Parties: | |
| 85149030 | – – d'autres fours des sous-positions 85143110, 85143210 ou 85143910 | exemption | —
| 85149070 | – – autres | 2,2 | —
| 8515 | Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets: | |
| | – Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre: | |
| 85151100 | – – Fers et pistolets à braser | 2,7 | —
| 851519 | – – autres: | |
| 85151910 | – – – Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés | exemption | —
| 85151990 | – – – autres | 2,7 | —
| | – Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance: | |
| 85152100 | – – entièrement ou partiellement automatiques | 2,7 | —
| 85152900 | – – autres | 2,7 | —
| | – Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma: | |
| 85153100 | – – entièrement ou partiellement automatiques | 2,7 | —
| 851539 | – – autres: | |
| | – – – manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et: | |
| 85153913 | – – – – d'un transformateur | 2,7 | —
| 85153918 | – – – – d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique | 2,7 | —
| 85153990 | – – – autres | 2,7 | —
| 851580 | – autres machines et appareils: | |
| 85158010 | – – pour le traitement des métaux | 2,7 | p/st
| 85158090 | – – autres | 2,7 | p/st
| 851590 | – Parties: | |
| 85159020 | – – des machines de soudage à la vague de la sous-position 85151910 | exemption | —
| 85159080 | – – autres | 2,7 | —
| 8516 | Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545: | |
| 851610 | – Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques: | |
| 85161011 | – – instantanés | 2,7 | p/st
| 85161080 | – – autres | 2,7 | p/st
| | – Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires: | |
| 85162100 | – – Radiateurs à accumulation | 2,7 | p/st
| 851629 | – – autres: | |
| 85162910 | – – – Radiateurs à circulation de liquide | 2,7 | p/st
| 85162950 | – – – Radiateurs par convection | 2,7 | p/st
| | – – – autres: | |
| 85162991 | – – – – à ventilateur incorporé | 2,7 | p/st
| 85162999 | – – – – autres | 2,7 | p/st
| | – Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains: | |
| 85163100 | – – Sèche-cheveux | 2,7 | p/st
| 85163200 | – – autres appareils pour la coiffure | 2,7 | —
| 85163300 | – – Appareils pour sécher les mains | 2,7 | p/st
| 85164000 | – Fers à repasser électriques | 2,7 | p/st
| 85165000 | – Fours à micro-ondes | 5 | p/st
| 851660 | – autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires: | |
| 85166010 | – – Cuisinières | 2,7 | p/st
| 85166050 | – – Réchauds (y compris les tables de cuisson) | 2,7 | p/st
| 85166070 | – – Grils et rôtissoires | 2,7 | p/st
| 85166080 | – – Fours à encastrer | 2,7 | p/st
| 85166090 | – – autres | 2,7 | p/st
| | – autres appareils électrothermiques: | |
| 85167100 | – – Appareils pour la préparation du café ou du thé | 2,7 | p/st
| 85167200 | – – Grille-pain | 2,7 | p/st
| 851679 | – – autres: | |
| 85167920 | – – – Friteuses | 2,7 | p/st
| 85167970 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 851680 | – Résistances chauffantes: | |
| 85168020 | – – montées sur un support en matière isolante | 2,7 | —
| 85168080 | – – autres | 2,7 | —
| 85169000 | – Parties | 2,7 | —
| 8517 | Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528: | |
| | – Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil: | |
| 85171100 | – – Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil | exemption | p/st
| 85171300 | – – Téléphones intelligents | exemption | p/st
| 85171400 | – – Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil | exemption | p/st
| 85171800 | – – autres | exemption | —
| | – autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu): | |
| 85176100 | – – Stations de base | exemption | p/st
| 85176200 | – – Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage | exemption | —
| 851769 | – – autres: | |
| 85176910 | – – – Visiophones | exemption | p/st
| 85176920 | – – – Interphones | exemption | —
| 85176930 | – – – Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie | exemption | p/st
| 85176990 | – – – autres | exemption | —
| | – Parties: | exemption | —
| 85177100 | – – Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles | exemption | —
| 85177900 | – – autres | exemption | —
| 8518 | Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son: | |
| 85181000 | – Microphones et leurs supports | exemption | —
| | – Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes: | |
| 85182100 | – – Haut-parleur unique monté dans son enceinte | exemption | p/st
| 85182200 | – – Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte | exemption | p/st
| 85182900 | – – autres | exemption | p/st
| 85183000 | – Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs | exemption | —
| 85184000 | – Amplificateurs électriques d'audiofréquence | exemption | p/st
| 85185000 | – Appareils électriques d'amplification du son | exemption | p/st
| 85189000 | – Parties | exemption | —
| 8519 | Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son: | |
| 851920 | – Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement: | |
| 85192010 | – – Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton | 6 | p/st
| | – – autres: | |
| 85192091 | – – – à système de lecture par faisceau laser | 9,5 | p/st
| 85192099 | – – – autres | 4,5 | p/st
| 85193000 | – Platines tourne-disques | 2 | p/st
| | – autres appareils: | |
| 85198100 | – – utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs | exemption | p/st
| 85198900 | – – autres | exemption | p/st
| [8520] | | |
| 8521 | Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques: | |
| 852110 | – à bandes magnétiques: | |
| 85211020 | – – d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excédant pas 50 mm par seconde | exemption | p/st
| 85211095 | – – autres | exemption | p/st
| 85219000 | – autres | 1,7 | p/st
| 8522 | Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 ou 8521: | |
| 85221000 | – Lecteurs phonographiques | 4 | —
| 85229000 | – autres | exemption | —
| 8523 | Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37: | |
| | – Supports magnétiques: | |
| 85232100 | – – Cartes munies d'une piste magnétique | exemption | p/st
| 852329 | – – autres: | |
| | – – – Bandes magnétiques; disques magnétiques: | |
| 85232915 | – – – – non enregistrés | exemption | p/st
| 85232919 | – – – – autres | exemption | p/st
| 85232990 | – – – autres | exemption | —
| | – Supports optiques: | |
| 852341 | – – non enregistrés: | |
| 85234110 | – – – Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables | exemption | p/st
| 85234130 | – – – Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables | exemption | p/st
| 85234190 | – – – autres | exemption | —
| 852349 | – – autres: | |
| | – – – Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser: | |
| 85234910 | – – – – Disques numériques versatiles (DVD) | exemption | p/st
| 85234920 | – – – – autres | exemption | p/st
| 85234990 | – – – autres | exemption | p/st
| | – Supports à semi-conducteur: | |
| 852351 | – – Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs: | |
| 85235110 | – – – non enregistrés | exemption | p/st
| 85235190 | – – – autres | exemption | p/st
| 85235200 | – – «Cartes intelligentes» | exemption | p/st
| 852359 | – – autres: | |
| 85235910 | – – – non enregistrés | exemption | p/st
| 85235990 | – – – autres | exemption | p/st
| 852380 | – autres: | |
| 85238010 | – – non enregistrés | exemption | —
| 85238090 | – – autres | exemption | —
| 8524 | Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles: | |
| | – Sans pilotes ni circuits de commande: | |
| 85241100 | – – À cristaux liquides | exemption | p/st
| 85241200 | – – À diodes émettrices de lumière organiques (OLED) | exemption | p/st
| 85241900 | – – autres | exemption | p/st
| | – autres: | |
| 85249100 | – – À cristaux liquides | exemption | p/st
| 85249200 | – – À diodes émettrices de lumière organiques (OLED) | exemption | p/st
| 85249900 | – – autres | exemption | p/st
| 8525 | Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes: | |
| 85255000 | – Appareils d'émission | exemption | p/st
| 85256000 | – Appareils d'émission incorporant un appareil de réception | exemption | p/st
| | – Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes: | |
| 85258100 | – – Ultrarapides, mentionnés dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre | exemption | p/st
| 85258200 | – – autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre | exemption | p/st
| 85258300 | – – autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre | exemption | p/st
| 85258900 | – – autres | exemption | p/st
| 8526 | Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande: | |
| 85261000 | – Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) | exemption | —
| | – autres: | |
| 852691 | – – Appareils de radionavigation: | |
| 85269120 | – – – Récepteurs de radionavigation | exemption | p/st
| 85269180 | – – – autres | exemption | —
| 85269200 | – – Appareils de radiotélécommande | exemption | —
| 8527 | Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie: | |
| | – Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure: | |
| 85271200 | – – Radiocassettes de poche | exemption | p/st
| 85271300 | – – autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son | exemption | p/st
| 85271900 | – – autres | exemption | p/st
| | – Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles: | |
| 852721 | – – combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son: | |
| | – – – capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières): | |
| 85272120 | – – – – à système de lecture par faisceau laser | 1,8 | p/st
| | – – – – autres: | |
| 85272152 | – – – – – à cassettes et à système de lecture analogique et numérique | 1,8 | p/st
| 85272159 | – – – – – autres | 1,3 | p/st
| | – – – autres: | |
| 85272170 | – – – – à système de lecture par faisceau laser | 14 | p/st
| | – – – – autres: | |
| 85272192 | – – – – – à cassettes et à système de lecture analogique et numérique | 14 | p/st
| 85272198 | – – – – – autres | 10 | p/st
| 85272900 | – – autres | 1,5 | p/st
| | – autres: | |
| 85279100 | – – combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son | exemption | p/st
| 85279200 | – – non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie | exemption | p/st
| 85279900 | – – autres | exemption | p/st
| 8528 | Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images: | |
| | – Moniteurs à tube cathodique: | |
| 85284200 | – – aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci | exemption | p/st
| 85284900 | – – autres | exemption | p/st
| | – autres moniteurs: | |
| 852852 | – – aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci: | |
| 85285210 | – – – des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471 | exemption | p/st
| | – – – autres: | |
| 85285291 | – – – – avec un écran à cristaux liquides (LCD) | 14 | p/st
| 85285299 | – – – – autres | 14 | p/st
| 85285900 | – – autres | 14 | p/st
| | – Projecteurs: | |
| 85286200 | – – aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci | exemption | p/st
| 852869 | – – autres: | |
| 85286920 | – – – en monochromes | 2 | p/st
| 85286980 | – – – autres | 14 | p/st
| | – Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images: | |
| 852871 | – – non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo: | |
| | – – – Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners): | |
| 85287111 | – – – – Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information | exemption | p/st
| 85287115 | – – – – Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés «modules séparés ayant une fonction de communication», y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication) | exemption | p/st
| 85287119 | – – – – autres | 1,8 | p/st
| | – – – autres: | |
| 85287191 | – – – – Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés «modules séparés ayant une fonction de communication», y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication) | exemption | p/st
| 85287199 | – – – – autres | 1,8 | p/st
| 852872 | – – autres, en couleurs: | |
| 85287210 | – – – Téléprojecteurs | 14 | p/st
| 85287220 | – – – Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique | 14 | p/st
| | – – – autres: | |
| 85287230 | – – – – avec tube-image incorporé | 14 | p/st
| 85287240 | – – – – avec un écran à cristaux liquides (LCD) | 14 | p/st
| 85287260 | – – – – avec un écran à plasma (PDP) | 14 | p/st
| 85287280 | – – – – autres | 14 | p/st
| 85287300 | – – autres, en monochromes | 2 | p/st
| 8529 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528: | |
| 852910 | – Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles: | |
| | – – Antennes: | |
| 85291011 | – – – Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles | exemption | —
| 85291030 | – – – Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision | exemption | —
| 85291065 | – – – Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer | exemption | —
| 85291069 | – – – autres | exemption | —
| 85291080 | – – Filtres et séparateurs d'antennes | exemption | —
| 85291095 | – – autres | exemption | —
| 852990 | – autres: | |
| 85299015 | – – Modules de diodes électroluminescentes organiques et panneaux de diodes électroluminescentes organiques destinés aux appareils des nos 852872 ou 852873 | 3 | —
| | – – autres: | |
| 85299018 | – – – des articles des sous-positions 85241100 et 85249100 | exemption | —
| 85299020 | – – – d'appareils photographiques numériques relevant des sous-positions 85258100, 85258200, 85258300 et 85258900; d’appareils des sous-positions 85256000, 85284200, 85285210 et 85286200 | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 85299040 | – – – – Meubles, coffrets et boîtiers | exemption | —
| 85299065 | – – – – Assemblages électroniques | 0,4 | —
| | – – – – autres: | |
| 85299091 | – – – – – Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) | exemption | —
| | – – – – – autres: | |
| 85299092 | – – – – – – pour caméras de télévision des sous-positions 852581, 852582, 852583 et 852589 et appareils des nos 8527 et 8528 | 0,6 | —
| 85299097 | – – – – – – autres | 0,4 | —
| 8530 | Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608): | |
| 85301000 | – Appareils pour voies ferrées ou similaires | 1,7 | —
| 85308000 | – autres appareils | 1,7 | —
| 85309000 | – Parties | 1,7 | —
| 8531 | Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530: | |
| 853110 | – Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires: | |
| 85311030 | – – des types utilisés pour bâtiments | 2,2 | p/st
| 85311095 | – – autres | 2,2 | p/st
| 853120 | – Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED): | |
| 85312020 | – – Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) | exemption | —
| | – – incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD): | |
| 85312040 | – – – incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active | exemption | —
| 85312095 | – – – autres | exemption | —
| 853180 | – autres appareils: | |
| 85318040 | – – Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues | 2,2 | —
| 85318070 | – – autres | exemption | —
| 85319000 | – Parties | exemption | —
| 8532 | Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables: | |
| 85321000 | – Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) | exemption | —
| | – autres condensateurs fixes: | |
| 85322100 | – – au tantale | exemption | —
| 85322200 | – – électrolytiques à l'aluminium | exemption | —
| 85322300 | – – à diélectrique en céramique, à une seule couche | exemption | —
| 85322400 | – – à diélectrique en céramique, multicouches | exemption | —
| 85322500 | – – à diélectrique en papier ou en matières plastiques | exemption | —
| 85322900 | – – autres | exemption | —
| 85323000 | – Condensateurs variables ou ajustables | exemption | —
| 85329000 | – Parties | exemption | —
| 8533 | Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres): | |
| 85331000 | – Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche | exemption | —
| | – autres résistances fixes: | |
| 85332100 | – – pour une puissance n'excédant pas 20 W | exemption | —
| 85332900 | – – autres | exemption | —
| | – Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées: | |
| 85333100 | – – pour une puissance n'excédant pas 20 W | exemption | —
| 85333900 | – – autres | exemption | —
| 853340 | – autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres): | |
| 85334010 | – – pour une puissance n'excédant pas 20 W | exemption | —
| 85334090 | – – autres | exemption | —
| 85339000 | – Parties | exemption | —
| 853400 | Circuits imprimés: | |
| | – ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts: | |
| 85340011 | – – Circuits multicouches | exemption | —
| 85340019 | – – autres | exemption | —
| 85340090 | – comportant d'autres éléments passifs | exemption | —
| 8535 | Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V: | |
| 85351000 | – Fusibles et coupe-circuit à fusibles | 2,7 | —
| | – Disjoncteurs: | |
| 85352100 | – – pour une tension inférieure à 72,5 kV | 2,7 | —
| 85352900 | – – autres | 2,7 | —
| 853530 | – Sectionneurs et interrupteurs: | |
| 85353010 | – – pour une tension inférieure à 72,5 kV | 2,7 | —
| 85353090 | – – autres | 2,7 | —
| 85354000 | – Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs | 2,7 | —
| 85359000 | – autres | 2,7 | —
| 8536 | Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques: | |
| 853610 | – Fusibles et coupe-circuit à fusibles: | |
| 85361010 | – – pour une intensité n'excédant pas 10 A | 2,3 | —
| 85361050 | – – pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A | 2,3 | —
| 85361090 | – – pour une intensité excédant 63 A | 2,3 | —
| 853620 | – Disjoncteurs: | |
| 85362010 | – – pour une intensité n'excédant pas 63 A | 2,3 | —
| 85362090 | – – pour une intensité excédant 63 A | 2,3 | —
| 853630 | – autres appareils pour la protection des circuits électriques: | |
| 85363010 | – – pour une intensité n'excédant pas 16 A | exemption | —
| 85363030 | – – pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A | exemption | —
| 85363090 | – – pour une intensité excédant 125 A | exemption | —
| | – Relais: | |
| 853641 | – – pour une tension n'excédant pas 60 V: | |
| 85364110 | – – – pour une intensité n'excédant pas 2 A | 2,3 | —
| 85364190 | – – – pour une intensité excédant 2 A | 2,3 | —
| 85364900 | – – autres | 2,3 | —
| 853650 | – autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs: | |
| 85365003 | – – Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé) | exemption | —
| 85365005 | – – Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip) | exemption | —
| 85365007 | – – Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A | exemption | —
| | – – autres: | |
| | – – – pour une tension n'excédant pas 60 V: | |
| 85365011 | – – – – à touche ou à bouton | exemption | —
| 85365015 | – – – – rotatifs | exemption | —
| 85365019 | – – – – autres | exemption | —
| 85365080 | – – – autres | exemption | —
| | – Douilles pour lampes, fiches et prises de courant: | |
| 853661 | – – Douilles pour lampes: | |
| 85366110 | – – – Douilles Edison | 2,3 | —
| 85366190 | – – – autres | 2,3 | —
| 853669 | – – autres: | |
| 85366910 | – – – pour câbles coaxiaux | exemption | —
| 85366930 | – – – pour circuits imprimés | exemption | —
| 85366990 | – – – autres | 2,3 | —
| 85367000 | – Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques | 3 | —
| 853690 | – autres appareils: | |
| 85369001 | – – Éléments préfabriqués pour canalisations électriques | exemption | —
| 85369010 | – – Connexions et éléments de contact pour fils et câbles | exemption | —
| 85369040 | – – Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711 | 2,3 | —
| 85369095 | – – autres | exemption | —
| 8537 | Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517: | |
| 853710 | – pour une tension n'excédant pas 1 000 V: | |
| 85371010 | – – Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information | 2,1 | —
| | – – autres: | |
| 85371091 | – – – Appareils de commande à mémoire programmable | 2,1 | —
| 85371095 | – – – Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage | exemption | —
| 85371098 | – – – autres | 2,1 | —
| 853720 | – pour une tension excédant 1 000 V: | |
| 85372091 | – – pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV | 2,1 | —
| 85372099 | – – pour une tension excédant 72,5 kV | 2,1 | —
| 8538 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537: | |
| 85381000 | – Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leurs appareils | exemption | —
| 853890 | – autres: | |
| | – – pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur: | |
| 85389011 | – – – Assemblages électroniques | 3,2 | —
| 85389019 | – – – autres | 1,7 | —
| | – – autres: | |
| 85389091 | – – – Assemblages électroniques | 3,2 | —
| 85389099 | – – – autres | 1,7 | —
| 8539 | Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED): | |
| 85391000 | – Articles dits «phares et projecteurs scellés» | 2,7 | p/st
| | – autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges: | |
| 853921 | – – halogènes, au tungstène: | |
| 85392130 | – – – des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles | 2,7 | p/st
| | – – – autres, d'une tension: | |
| 85392192 | – – – – excédant 100 V | 2,7 | p/st
| 85392198 | – – – – n'excédant pas 100 V | 2,7 | p/st
| 853922 | – – autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V: | |
| 85392210 | – – – à réflecteurs | 2,7 | p/st
| 85392290 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 853929 | – – autres: | |
| 85392930 | – – – des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles | 2,7 | p/st
| | – – – autres, d'une tension: | |
| 85392992 | – – – – excédant 100 V | 2,7 | p/st
| 85392998 | – – – – n'excédant pas 100 V | 2,7 | p/st
| | – Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets: | |
| 853931 | – – fluorescents, à cathode chaude: | |
| 85393110 | – – – à deux culots | 2,7 | p/st
| 85393190 | – – – autres | 2,7 | p/st
| 853932 | – – Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique: | |
| 85393220 | – – – à vapeur de mercure ou de sodium | 2,7 | p/st
| 85393290 | – – – à halogénure métallique | 2,7 | p/st
| 853939 | – – autres: | |
| 85393920 | – – – Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat | exemption | p/st
| 85393980 | – – – autres | 2,7 | p/st
| | – Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc: | |
| 85394100 | – – Lampes à arc | 2,7 | p/st
| 85394900 | – – autres | 2,7 | p/st
| | – Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED): | |
| 85395100 | – – Modules à diodes émettrices de lumière (LED) | 2,7 | p/st
| 85395200 | – – Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) | 3,7 | p/st
| 853990 | – Parties: | |
| 85399010 | – – Culots | 2,7 | —
| 85399090 | – – autres | 2,7 | —
| 8540 | Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539: | |
| | – Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo: | |
| 85401100 | – – en couleurs | 14 | p/st
| 85401200 | – – en monochromes | 7,5 | p/st
| 854020 | – Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode: | |
| 85402010 | – – Tubes pour caméras de télévision | 2,7 | p/st
| 85402080 | – – autres tubes | 2,7 | p/st
| 85404000 | – Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm | 2,6 | p/st
| 85406000 | – autres tubes cathodiques | 2,6 | p/st
| | – Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille: | |
| 85407100 | – – Magnétrons | 2,7 | p/st
| 85407900 | – – autres | 2,7 | p/st
| | – autres lampes, tubes et valves: | |
| 85408100 | – – Tubes de réception ou d'amplification | 2,7 | p/st
| 85408900 | – – autres | 2,7 | p/st
| | – Parties: | |
| 85409100 | – – de tubes cathodiques | 2,7 | —
| 85409900 | – – autres | 2,7 | —
| 8541 | Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés: | |
| 85411000 | – Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED) | exemption | —
| | – Transistors, autres que les phototransistors: | |
| 85412100 | – – à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W | exemption | —
| 85412900 | – – autres | exemption | —
| 85413000 | – Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles | exemption | —
| | – Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED): | |
| 85414100 | – – Diodes émettrices de lumière (LED) | exemption | —
| 85414200 | – – Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux | exemption | —
| 85414300 | – – Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux | exemption | —
| 85414900 | – – autres | exemption | —
| | – autres dispositifs à semi-conducteur: | |
| 85415100 | – – Transducteurs à semiconducteur | exemption | —
| 85415900 | – – autres | exemption | —
| 85416000 | – Cristaux piézo-électriques montés | exemption | —
| 85419000 | – Parties | exemption | —
| 8542 | Circuits intégrés électroniques: | |
| | – Circuits intégrés électroniques: | |
| 854231 | – – Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits: | |
| | – – – Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre: | |
| 85423111 | – – – – Circuits intégrés à composants multiples | exemption | —
| 85423119 | – – – – autres | exemption | —
| 85423190 | – – – autres | exemption | —
| 854232 | – – Mémoires: | |
| | – – – Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre: | |
| 85423211 | – – – – Circuits intégrés à composants multiples | exemption | —
| 85423219 | – – – – autres | exemption | —
| | – – – autres: | |
| | – – – – Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs): | |
| 85423231 | – – – – – dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits | exemption | p/st
| 85423239 | – – – – – dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits | exemption | p/st
| 85423245 | – – – – Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) | exemption | p/st
| 85423255 | – – – – Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) | exemption | p/st
| | – – – – Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (EPROMs), y compris les flash EPROMs: | |
| | – – – – – Flash EPROMs: | |
| 85423261 | – – – – – – dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits | exemption | p/st
| 85423269 | – – – – – – dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits | exemption | p/st
| 85423275 | – – – – – autres | exemption | p/st
| 85423290 | – – – – autres mémoires | exemption | —
| 854233 | – – Amplificateurs: | |
| 85423310 | – – – Circuits intégrés à composants multiples | exemption | —
| 85423390 | – – – autres | exemption | —
| 854239 | – – autres: | |
| | – – – Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre: | |
| 85423911 | – – – – Circuits intégrés à composants multiples | exemption | —
| 85423919 | – – – – autres | exemption | —
| 85423990 | – – – autres | exemption | —
| 85429000 | – Parties | exemption | —
| 8543 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: | |
| 85431000 | – Accélérateurs de particules | 4 | —
| 85432000 | – Générateurs de signaux | exemption | —
| 854330 | – Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse: | |
| 85433040 | – – Machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés | exemption | —
| 85433070 | – – autres | 3,7 | —
| 85434000 | – Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires | 3,7 | —
| 854370 | – autres machines et appareils: | |
| 85437001 | – – Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques | exemption | —
| 85437002 | – – Amplificateurs hyperfréquence | exemption | —
| 85437003 | – – Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge | exemption | —
| 85437004 | – – Enregistreurs numériques de données de vol | exemption | —
| 85437005 | – – Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio | exemption | —
| 85437006 | – – Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son | exemption | —
| 85437007 | – – Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants | exemption | —
| 85437008 | – – Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique | exemption | —
| 85437009 | – – Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage | exemption | —
| 85437010 | – – Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire | exemption | —
| 85437030 | – – Amplificateurs d'antennes | 3,7 | —
| 85437050 | – – Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage | 3,7 | p/st
| 85437060 | – – Électrificateurs de clôtures | 3,7 | —
| 85437090 | – – autres | 3,7 | —
| 85439000 | – Parties | exemption | —
| 8544 | Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion: | |
| | – Fils pour bobinages: | |
| 854411 | – – en cuivre: | |
| 85441110 | – – – émaillés ou laqués | 3,7 | —
| 85441190 | – – – autres | 3,7 | —
| 85441900 | – – autres | 3,7 | —
| 85442000 | – Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux | 3,7 | —
| 85443000 | – Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport | 3,7 | —
| | – autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V: | |
| 854442 | – – munis de pièces de connexion: | |
| 85444210 | – – – des types utilisés pour les télécommunications | exemption | —
| 85444290 | – – – autres | 3,3 | —
| 854449 | – – autres: | |
| 85444920 | – – – des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V | exemption | —
| | – – – autres: | |
| 85444991 | – – – – Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm | 3,7 | —
| | – – – – autres: | |
| 85444993 | – – – – – pour tensions n'excédant pas 80 V | 3,7 | —
| 85444995 | – – – – – pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V | 3,7 | —
| 85444999 | – – – – – pour une tension de 1 000 V | 3,7 | —
| 854460 | – autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V: | |
| 85446010 | – – avec conducteur en cuivre | 3,7 | —
| 85446090 | – – avec autres conducteurs | 3,7 | —
| 85447000 | – Câbles de fibres optiques | exemption | —
| 8545 | Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques: | |
| | – Électrodes: | |
| 85451100 | – – des types utilisés pour fours | 2,7 | —
| 85451900 | – – autres | 2,7 | —
| 85452000 | – Balais | 2,7 | —
| 854590 | – autres: | |
| 85459010 | – – Résistances chauffantes | 1,7 | —
| 85459090 | – – autres | 2,7 | —
| 8546 | Isolateurs en toutes matières pour l'électricité: | |
| 85461000 | – en verre | 3,7 | —
| 85462000 | – en céramique | 4,7 | —
| 854690 | – autres: | |
| 85469010 | – – en matières plastiques | 3,7 | —
| 85469090 | – – autres | 3,7 | —
| 8547 | Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement: | |
| 85471000 | – Pièces isolantes en céramique | 4,7 | —
| 85472000 | – Pièces isolantes en matières plastiques | 3,7 | —
| 85479000 | – autres | 3,7 | —
| 854800 | Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre: | |
| 85480020 | – Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules | exemption | —
| 85480030 | – Unités de rétroéclairage à diodes électroluminescentes (DEL), qui sont des sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) | exemption | —
| 85480090 | – autres | 2,7 | —
| 8549 | Déchets et débris électriques et électroniques: | |
| | – Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage: | |
| 854911 | – – Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage: | |
| 85491110 | – – – Accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage | 2,6 | —
| 85491190 | – – – Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide | exemption | —
| 854912 | – – autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure: | |
| 85491210 | – – – Piles et batteries de piles électriques hors d'usage | 4,7 | p/st
| 85491220 | – – – Accumulateurs électriques hors d'usage | 2,6 | —
| 85491290 | – – – autres | exemption | —
| 854913 | – – Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure: | |
| 85491310 | – – – Piles et batteries de piles électriques hors d'usage | 4,7 | p/st
| 85491320 | – – – Accumulateurs électriques hors d'usage | 2,6 | —
| 85491390 | – – – autres | exemption | —
| 854914 | – – en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure: | |
| 85491410 | – – – Piles et batteries de piles électriques hors d'usage | 4,7 | p/st
| 85491420 | – – – Accumulateurs électriques hors d'usage | 2,6 | —
| 85491490 | – – – autres | exemption | —
| 854919 | – – autres: | |
| 85491910 | – – – Piles et batteries de piles électriques hors d'usage | 4,7 | p/st
| 85491920 | – – – Accumulateurs électriques hors d'usage | 2,6 | —
| 85491990 | – – – autres | exemption | —
| | – Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux: | |
| 85492100 | – – Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) | exemption | —
| 85492900 | – – autres | exemption | —
| | – autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés: | |
| 85493100 | – – Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) | exemption | —
| 85493900 | – – autres | exemption | —
| | – autres: | |
| 85499100 | – – Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) | exemption | —
| 85499900 | – – autres | exemption | —
SECTION XVII
MATÉRIEL DE TRANSPORT
Notes
1. La présente section ne comprend pas les articles des nos 9503 ou 9508, ni les luges, bobsleighs et similaires (no 9506).
2. Ne sont pas considérés comme «parties» ou «accessoires», même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport:
a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou no 8484) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);
b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
c) les articles du chapitre 82 (outils);
d) les articles du no 8306;
e) les machines et appareils des nos 8401 à 8479, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la section XVII; les articles des nos 8481 ou 8482 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du no 8483;
f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (chapitre 85);
g) les instruments et appareils du chapitre 90;
h) les articles du chapitre 91;
ij) les armes (chapitre 93);
k) les luminaires et appareils d'éclairage, et leurs parties, du no 9405;
l) les brosses constituant des éléments de véhicules (no 9603).
3. Au sens des chapitres 86 à 88, les références aux «parties» ou aux «accessoires» ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal.
4. Dans la présente section:
a) les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du chapitre 87;
b) les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du chapitre 87;
c) les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du chapitre 88.
5. Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues:
a) du chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains);
b) du chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la terre ferme et de l'eau;
c) du chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées.
Les parties et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.
Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées.
Notes complémentaires
1. Sous réserve des dispositions de la note complémentaire 3 du chapitre 89, les outils et articles d'entretien et de réparation des véhicules suivent le régime de ceux-ci lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules. Le même régime est applicable aux autres accessoires qui sont présentés en même temps que les véhicules dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec ceux-ci.
2. À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux marchandises des nos 8608, 8805, 8905 et 8907 présentées par envois échelonnés.
CHAPITRE 86
VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (nos 4406 ou 6810);
b) les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du no 7302;
c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du no 8530.
2. Relèvent notamment du no 8607:
a) les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;
b) les châssis, bogies et bissels;
c) les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;
d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;
e) les articles de carrosserie.
3. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, relèvent notamment du no 8608:
a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;
b) les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 8601 | Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques: | |
| 86011000 | – à source extérieure d'électricité | 1,7 | p/st
| 86012000 | – à accumulateurs électriques | 1,7 | p/st
| 8602 | Autres locomotives et locotracteurs; tenders: | |
| 86021000 | – Locomotives diesel-électriques | 1,7 | —
| 86029000 | – autres | 1,7 | —
| 8603 | Automotrices et autorails, autres que ceux du no 8604: | |
| 86031000 | – à source extérieure d'électricité | 1,7 | p/st
| 86039000 | – autres | 1,7 | p/st
| 86040000 | Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) | 1,7 | p/st
| 86050000 | Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 8604) | 1,7 | p/st
| 8606 | Wagons pour le transport sur rail de marchandises: | |
| 86061000 | – Wagons-citernes et similaires | 1,7 | p/st
| 86063000 | – Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no 860610 | 1,7 | p/st
| | – autres: | |
| 860691 | – – couverts et fermés: | |
| 86069110 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 1,7 | p/st
| 86069180 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 86069200 | – – ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) | 1,7 | p/st
| 86069900 | – – autres | 1,7 | p/st
| 8607 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires: | |
| | – Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties: | |
| 86071100 | – – Bogies et bissels de traction | 1,7 | —
| 86071200 | – – autres bogies et bissels | 1,7 | —
| 860719 | – – autres, y compris les parties: | |
| 86071910 | – – – Essieux, montés ou non; roues et leurs parties | 2,7 | —
| 86071990 | – – – Parties de bogies, bissels et similaires | 1,7 | —
| | – Freins et leurs parties: | |
| 860721 | – – Freins à air comprimé et leurs parties: | |
| 86072110 | – – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier | 1,7 | —
| 86072190 | – – – autres | 1,7 | —
| 86072900 | – – autres | 1,7 | —
| 86073000 | – Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties | 1,7 | —
| | – autres: | |
| 860791 | – – de locomotives ou de locotracteurs: | |
| 86079110 | – – – Boîtes d'essieux et leurs parties | 3,7 | —
| 86079190 | – – – autres | 1,7 | —
| 860799 | – – autres: | |
| 86079910 | – – – Boîtes d'essieux et leurs parties | 3,7 | —
| 86079980 | – – – autres | 1,7 | —
| 86080000 | Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties | 1,7 | —
| 860900 | Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport: | |
| 86090010 | – Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives (Euratom) | exemption | p/st
| 86090090 | – autres | exemption | p/st
CHAPITRE 87
VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
2. On entend par «tracteurs», au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.
Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du no 8701 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.
3. Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 8702 à 8704 et non dans le no 8706.
4. Le no 8712 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du no 9503.
Note de sous-positions
1. Le no 870822 couvre:
a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés;
b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques,
pour autant qu’ils soient destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des nos 8701 à 8705.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 8701 | Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709): | |
| 87011000 | – Tracteurs à essieu simple | 3 | p/st
| | – Tracteurs routiers pour semi-remorques: | |
| 870121 | – – uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel): | |
| 87012110 | – – – neufs | 16 | p/st
| 87012190 | – – – usagés | 16 | p/st
| 870122 | – – équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique: | |
| 87012210 | – – – neufs | 16 | p/st
| 87012290 | – – – usagés | 16 | p/st
| 870123 | – – équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique: | |
| 87012310 | – – – neufs | 16 | p/st
| 87012390 | – – – usagés | 16 | p/st
| 870124 | – – uniquement à moteur électrique pour la propulsion: | |
| 87012410 | – – – neufs | 16 | p/st
| 87012490 | – – – usagés | 16 | p/st
| 87012900 | – – autres | 16 | p/st
| 87013000 | – Tracteurs à chenilles | exemption | p/st
| | – autres, d’une puissance de moteur: | |
| 870191 | – – n’excédant pas 18 kW: | |
| 87019110 | – – – Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues | exemption | p/st
| 87019190 | – – – autres | 7 | p/st
| 870192 | – – excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW: | |
| 87019210 | – – – Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues | exemption | p/st
| 87019290 | – – – autres | 7 | p/st
| 870193 | – – excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW: | |
| 87019310 | – – – Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues | exemption | p/st
| 87019390 | – – – autres | 7 | p/st
| 870194 | – – excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW: | |
| 87019410 | – – – Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues | exemption | p/st
| 87019490 | – – – autres | 7 | p/st
| 870195 | – – excédant 130 kW: | |
| 87019510 | – – – Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues | exemption | p/st
| 87019590 | – – – autres | 7 | p/st
| 8702 | Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus: | |
| 870210 | – uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel): | |
| | – – d'une cylindrée excédant 2 500 cm3: | |
| 87021011 | – – – neufs | 16 | p/st
| 87021019 | – – – usagés | 16 | p/st
| | – – d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3: | |
| 87021091 | – – – neufs | 10 | p/st
| 87021099 | – – – usagés | 10 | p/st
| 870220 | – équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique: | |
| 87022010 | – – d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 | 16 | p/st
| 87022090 | – – d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 | 10 | p/st
| 870230 | – équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique: | |
| 87023010 | – – d'une cylindrée excédant 2 800 cm3 | 16 | p/st
| 87023090 | – – d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3 | 10 | p/st
| 87024000 | – uniquement à moteur électrique pour la propulsion | 10 | p/st
| 870290 | – autres: | |
| | – – à moteur à piston à allumage par étincelles: | |
| | – – – d'une cylindrée excédant 2 800 cm3: | |
| 87029011 | – – – – neufs | 16 | p/st
| 87029019 | – – – – usagés | 16 | p/st
| | – – – d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3: | |
| 87029031 | – – – – neufs | 10 | p/st
| 87029039 | – – – – usagés | 10 | p/st
| 87029090 | – – autres | 10 | p/st
| 8703 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course: | |
| 870310 | – Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires: | |
| 87031011 | – – Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles | 5 | p/st
| 87031018 | – – autres | 10 | p/st
| | – autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles: | |
| 870321 | – – d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3: | |
| 87032110 | – – – neufs | 10 | p/st
| 87032190 | – – – usagés | 10 | p/st
| 870322 | – – d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3: | |
| 87032210 | – – – neufs | 10 | p/st
| 87032290 | – – – usagés | 10 | p/st
| 870323 | – – d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3: | |
| | – – – neufs: | |
| 87032311 | – – – – Caravanes automotrices | 10 | p/st
| 87032319 | – – – – autres | 10 | p/st
| 87032390 | – – – usagés | 10 | p/st
| 870324 | – – d'une cylindrée excédant 3 000 cm3: | |
| 87032410 | – – – neufs | 10 | p/st
| 87032490 | – – – usagés | 10 | p/st
| | – autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel): | |
| 870331 | – – d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3: | |
| 87033110 | – – – neufs | 10 | p/st
| 87033190 | – – – usagés | 10 | p/st
| 870332 | – – d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3: | |
| | – – – neufs: | |
| 87033211 | – – – – Caravanes automotrices | 10 | p/st
| 87033219 | – – – – autres | 10 | p/st
| 87033290 | – – – usagés | 10 | p/st
| 870333 | – – d'une cylindrée excédant 2 500 cm3: | |
| | – – – neufs: | |
| 87033311 | – – – – Caravanes automotrices | 10 | p/st
| 87033319 | – – – – autres | 10 | p/st
| 87033390 | – – – usagés | 10 | p/st
| 870340 | – autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique: | |
| 87034010 | – – neufs | 10 | p/st
| 87034090 | – – usagés | 10 | p/st
| 87035000 | – autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique | 10 | p/st
| 870360 | – autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique: | |
| 87036010 | – – neufs | 10 | p/st
| 87036090 | – – usagés | 10 | p/st
| 87037000 | – autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique | 10 | p/st
| 870380 | – autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion: | |
| 87038010 | – – neufs | 10 | p/st
| 87038090 | – – usagés | 10 | p/st
| 87039000 | – autres | 10 | p/st
| 8704 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises: | |
| 870410 | – Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier: | |
| 87041010 | – – à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles | exemption | p/st
| 87041090 | – – autres | exemption | p/st
| | – Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel): | |
| 870421 | – – d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes: | |
| 87042110 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 3,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm3: | |
| 87042131 | – – – – – neufs | 22 | p/st
| 87042139 | – – – – – usagés | 22 | p/st
| | – – – – à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3: | |
| 87042191 | – – – – – neufs | 10 | p/st
| 87042199 | – – – – – usagés | 10 | p/st
| 870422 | – – d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes: | |
| 87042210 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 3,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| 87042291 | – – – – neufs | 22 | p/st
| 87042299 | – – – – usagés | 22 | p/st
| 870423 | – – d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes: | |
| 87042310 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 3,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| 87042391 | – – – – neufs | 22 | p/st
| 87042399 | – – – – usagés | 22 | p/st
| | – Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles: | |
| 870431 | – – d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes: | |
| 87043110 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 3,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm3: | |
| 87043131 | – – – – – neufs | 22 | p/st
| 87043139 | – – – – – usagés | 22 | p/st
| | – – – – à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3: | |
| 87043191 | – – – – – neufs | 10 | p/st
| 87043199 | – – – – – usagés | 10 | p/st
| 870432 | – – d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes: | |
| 87043210 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 3,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| 87043291 | – – – – neufs | 22 | p/st
| 87043299 | – – – – usagés | 22 | p/st
| | – Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique: | |
| 870441 | – – d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes: | |
| 87044110 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 3,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm3: | |
| 87044131 | – – – – – neufs | 22 | p/st
| 87044139 | – – – – – usagés | 22 | p/st
| | – – – – à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3: | |
| 87044191 | – – – – – neufs | 10 | p/st
| 87044199 | – – – – – usagés | 10 | p/st
| 870442 | – – d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes: | |
| 87044210 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 3,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| 87044291 | – – – – neufs | 22 | p/st
| 87044299 | – – – – usagés | 22 | p/st
| 870443 | – – d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes: | |
| 87044310 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 3,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| 87044391 | – – – – neufs | 22 | p/st
| 87044399 | – – – – usagés | 22 | p/st
| | – Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique: | |
| 870451 | – – d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes: | |
| 87045110 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 3,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm3: | |
| 87045131 | – – – – – neufs | 22 | p/st
| 87045139 | – – – – – usagés | 22 | p/st
| | – – – – à moteur d'une cylindrée n’excédant pas 2 800 cm3: | |
| 87045191 | – – – – – neufs | 10 | p/st
| 87045199 | – – – – – usagés | 10 | p/st
| 870452 | – – d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes: | |
| 87045210 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 3,5 | p/st
| | – – – autres: | |
| 87045291 | – – – – neufs | 22 | p/st
| 87045299 | – – – – usagés | 22 | p/st
| 87046000 | – Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion | 10 | p/st
| 87049000 | – autres | 10 | p/st
| 8705 | Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple): | |
| 87051000 | – Camions-grues | 3,7 | p/st
| 87052000 | – Derricks automobiles pour le sondage ou le forage | 3,7 | p/st
| 87053000 | – Voitures de lutte contre l'incendie | 3,7 | p/st
| 87054000 | – Camions-bétonnières | 3,7 | p/st
| 870590 | – autres: | |
| 87059030 | – – Voitures-pompes à béton | 3,7 | p/st
| 87059080 | – – autres | 3,7 | p/st
| 870600 | Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur: | |
| | – Châssis des tracteurs du no 8701; châssis des véhicules automobiles des nos 8702, 8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm3: | |
| 87060011 | – – de véhicules automobiles du no 8702 ou de véhicules automobiles du no 8704 | 19 | p/st
| 87060019 | – – autres | 6 | p/st
| | – autres: | |
| 87060091 | – – de véhicules automobiles du no 8703 | 4,5 | p/st
| 87060099 | – – autres | 10 | p/st
| 8707 | Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines: | |
| 870710 | – des véhicules du no 8703: | |
| 87071010 | – – destinés à l'industrie du montage | 4,5 | p/st
| 87071090 | – – autres | 4,5 | p/st
| 870790 | – autres: | |
| 87079010 |
– – destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 870110,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 4,5 | p/st
| 87079090 | – – autres | 4,5 | p/st
| 8708 | Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705: | |
| 870810 | – Pare-chocs et leurs parties: | |
| 87081010 |
– – destinés à l'industrie du montage:
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| 87081090 | – – autres | 4,5 | —
| | – autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines): | |
| 870821 | – – Ceintures de sécurité: | |
| 87082110 |
– – – destinées à l'industrie du montage:
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | p/st
| 87082190 | – – – autres | 4,5 | p/st
| 870822 | – – Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre: | |
| 87082210 |
– – – destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 870110,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| 87082290 | – – – autres | 4,5 | —
| 870829 | – – autres: | |
| 87082910 |
– – – destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 870110,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| 87082990 | – – – autres | 4,5 | —
| 870830 | – Freins et servo-freins; leurs parties: | |
| 87083010 |
– – destinées à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 870110,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| | – – autres: | |
| 87083091 | – – – pour freins à disques | 4,5 | —
| 87083099 | – – – autres | 4,5 | —
| 870840 | – Boîtes de vitesses et leurs parties: | |
| 87084020 |
– – destinées à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 870110,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| | – – autres: | |
| 87084050 | – – – Boîtes de vitesses | 4,5 | —
| | – – – Parties: | |
| 87084091 | – – – – en aciers estampés | 4,5 | —
| 87084099 | – – – – autres | 3,5 | —
| 870850 | – Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties: | |
| 87085020 |
– – destinés à l'industrie du montage:
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| | – – autres: | |
| 87085035 | – – – Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs | 4,5 | —
| | – – – Parties: | |
| 87085055 | – – – – en aciers estampés | 4,5 | —
| | – – – – autres: | |
| 87085091 | – – – – – pour essieux porteurs | 4,5 | —
| 87085099 | – – – – – autres | 3,5 | —
| 870870 | – Roues, leurs parties et accessoires: | |
| 87087010 |
– – destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 870110,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| | – – autres: | |
| 87087050 | – – – Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium | 4,5 | —
| 87087091 | – – – Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier | 3 | —
| 87087099 | – – – autres | 4,5 | —
| 870880 | – Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension): | |
| 87088020 |
– – destinés à l'industrie du montage:
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| | – – autres: | |
| 87088035 | – – – Amortisseurs de suspension | 4,5 | —
| 87088055 | – – – Barres stabilisatrices; barres de torsion | 3,5 | —
| | – – – autres: | |
| 87088091 | – – – – en aciers estampés | 4,5 | —
| 87088099 | – – – – autres | 3,5 | —
| | – autres parties et accessoires: | |
| 870891 | – – Radiateurs et leurs parties: | |
| 87089120 |
– – – destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 870110,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| | – – – autres: | |
| 87089135 | – – – – Radiateurs | 4,5 | —
| | – – – – Parties: | |
| 87089191 | – – – – – en aciers estampés | 4,5 | —
| 87089199 | – – – – – autres | 3,5 | —
| 870892 | – – Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties: | |
| 87089220 |
– – – destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 870110,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| | – – – autres: | |
| 87089235 | – – – – Silencieux et tuyaux d'échappement | 4,5 | —
| | – – – – Parties: | |
| 87089291 | – – – – – en aciers estampés | 4,5 | —
| 87089299 | – – – – – autres | 3,5 | —
| 870893 | – – Embrayages et leurs parties: | |
| 87089310 |
– – – destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 870110,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| 87089390 | – – – autres | 4,5 | —
| 870894 | – – Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties: | |
| 87089420 |
– – – destinés à l'industrie du montage:
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| | – – – autres: | |
| 87089435 | – – – – Volants, colonnes et boîtiers de direction | 4,5 | —
| | – – – – Parties: | |
| 87089491 | – – – – – en aciers estampés | 4,5 | —
| 87089499 | – – – – – autres | 3,5 | —
| 870895 | – – Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties: | |
| 87089510 |
– – – destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 870110,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | p/st
| | – – – autres: | |
| 87089591 | – – – – en aciers estampés | 4,5 | —
| 87089599 | – – – – autres | 3,5 | —
| 870899 | – – autres: | |
| 87089910 |
– – – destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no 870110,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705
| 3 | —
| | – – – autres: | |
| 87089993 | – – – – en aciers estampés | 4,5 | —
| 87089997 | – – – – autres | 3,5 | —
| 8709 | Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties: | |
| | – Chariots: | |
| 870911 | – – électriques: | |
| 87091110 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 2 | p/st
| 87091190 | – – – autres | 4 | p/st
| 870919 | – – autres: | |
| 87091910 | – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) | 2 | p/st
| 87091990 | – – – autres | 4 | p/st
| 87099000 | – Parties | 3,5 | —
| 87100000 | Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties | 1,7 | —
| 8711 | Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars: | |
| 87111000 | – à moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 | 8 | p/st
| 871120 | – à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3: | |
| 87112010 | – – Scooters | 8 | p/st
| | – – autres, d'une cylindrée: | |
| 87112092 | – – – excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3 | 8 | p/st
| 87112098 | – – – excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 | 8 | p/st
| 871130 | – à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3: | |
| 87113010 | – – d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3 | 6 | p/st
| 87113090 | – – d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3 | 6 | p/st
| 87114000 | – à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3 | 6 | p/st
| 87115000 | – à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3 | 6 | p/st
| 871160 | – à moteur électrique pour la propulsion: | |
| 87116010 | – – Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W | 6 | p/st
| 87116090 | – – autres | 6 | p/st
| 87119000 | – autres | 6 | p/st
| 871200 | Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur: | |
| 87120030 | – Bicyclettes avec roulements à billes | 14 | p/st
| 87120070 | – autres | 15 | p/st
| 8713 | Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion: | |
| 87131000 | – sans mécanisme de propulsion | exemption | p/st
| 87139000 | – autres | exemption | p/st
| 8714 | Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713: | |
| 871410 | – de motocycles (y compris les cyclomoteurs): | |
| 87141010 | – – Freins et leurs parties | 3,7 | —
| 87141020 | – – Boîtes de vitesses et leurs parties | 3,7 | —
| 87141030 | – – Roues, leurs parties et accessoires | 3,7 | —
| 87141040 | – – Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties | 3,7 | —
| 87141050 | – – Embrayages et leurs parties | 3,7 | —
| 87141090 | – – autres | 3,7 | —
| 87142000 | – de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides | exemption | —
| | – autres: | |
| 871491 | – – Cadres et fourches, et leurs parties: | |
| 87149110 | – – – Cadres | 4,7 | p/st
| 87149130 | – – – Fourches avant | 4,7 | p/st
| 87149190 | – – – Parties | 4,7 | —
| 871492 | – – Jantes et rayons: | |
| 87149210 | – – – Jantes | 4,7 | p/st
| 87149290 | – – – Rayons | 4,7 | —
| 87149300 | – – Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres | 4,7 | —
| 871494 | – – Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties: | |
| 87149420 | – – – Freins | 4,7 | —
| 87149490 | – – – Parties | 4,7 | —
| 87149500 | – – Selles | 4,7 | —
| 871496 | – – Pédales et pédaliers, et leurs parties: | |
| 87149610 | – – – Pédales | 4,7 | pa
| 87149630 | – – – Pédaliers | 4,7 | —
| 87149690 | – – – Parties | 4,7 | —
| 871499 | – – autres: | |
| 87149910 | – – – Guidons | 4,7 | p/st
| 87149930 | – – – Porte-bagages | 4,7 | p/st
| 87149950 | – – – Dérailleurs | 4,7 | —
| 87149990 | – – – autres; parties | 4,7 | —
| 871500 | Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties: | |
| 87150010 | – Landaus, poussettes et voitures similaires | 2,7 | p/st
| 87150090 | – Parties | 2,7 | —
| 8716 | Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties: | |
| 871610 | – Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane: | |
| 87161092 | – – d'un poids n'excédant pas 1 600 kg | 2,7 | p/st
| 87161098 | – – d'un poids excédant 1 600 kg | 2,7 | p/st
| 87162000 | – Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles | 2,7 | p/st
| | – autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises: | |
| 87163100 | – – Citernes | 2,7 | p/st
| 871639 | – – autres: | |
| 87163910 | – – – spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom) | 2,7 | p/st
| | – – – autres: | |
| | – – – – neuves: | |
| 87163930 | – – – – – Semi-remorques | 2,7 | p/st
| 87163950 | – – – – – autres | 2,7 | p/st
| 87163980 | – – – – usagées | 2,7 | p/st
| 87164000 | – autres remorques et semi-remorques | 2,7 | —
| 87168000 | – autres véhicules | 1,7 | —
| 871690 | – Parties: | |
| 87169010 | – – Châssis | 1,7 | —
| 87169030 | – – Carrosseries | 1,7 | —
| 87169050 | – – Essieux | 1,7 | —
| 87169090 | – – autres parties | 1,7 | —
CHAPITRE 88
NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
Note
1. Au sens du présent chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 8801, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d’autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol.
L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 9503).
Notes de sous-positions
1. Par «poids à vide», pour l'application des nos 880211 à 880240, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
2. Pour l’application des nos 880621 à 880624 et 880691 à 880694, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l’équipement et du carburant.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 880100 | Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur: | |
| 88010010 | – Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes | 3,7 | p/st
| 88010090 | – autres | 2,7 | p/st
| 8802 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux: | |
| | – Hélicoptères: | |
| 88021100 | – – d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg | 7,5 | p/st
| 88021200 | – – d'un poids à vide excédant 2 000 kg | 2,7 | p/st
| 88022000 | – Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg | 7,7 | p/st
| 88023000 | – Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg | 2,7 | p/st
| 88024000 | – Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg | 2,7 | p/st
| 880260 | – Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux: | |
| | – – Véhicules spatiaux (y compris les satellites): | |
| 88026011 | – – – Satellites de télécommunications | exemption | p/st
| 88026019 | – – – autres | 4,2 | p/st
| 88026090 | – – Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux | 4,2 | p/st
| [8803] | | |
| 88040000 | Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires | 2,7 | —
| 8805 | Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties: | |
| 880510 | – Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties: | |
| 88051010 | – – Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties | 2,7 | —
| 88051090 | – – autres | 1,7 | —
| | – Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties: | |
| 88052100 | – – Simulateurs de combat aérien et leurs parties | exemption | —
| 88052900 | – – autres | exemption | —
| 8806 | Véhicules aériens sans pilote: | |
| 880610 | – Conçus pour le transport de passagers: | |
| 88061010 | – – d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg | 7,5 | p/st
| 88061090 | – – d'un poids à vide excédant 2 000 kg | 2,7 | p/st
| | – Autres, conçus uniquement pour être téléguidés: | |
| 880621 | – – D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g: | |
| 88062110 | – – – Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo | exemption | p/st
| 88062190 | – – – autres | 7,5 | p/st
| 880622 | – – D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg: | |
| 88062210 | – – – Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo | exemption | p/st
| 88062290 | – – – autres | 7,5 | p/st
| 88062300 | – – D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg | 7,5 | p/st
| 88062400 | – – D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg | 7,5 | p/st
| 880629 | – – autres: | |
| 88062910 | – – – d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg | 7,5 | p/st
| 88062920 | – – – d'un poids à vide excédant 2 000 kg | 2,7 | p/st
| | – autres: | |
| 88069100 | – – D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g | 7,5 | p/st
| 88069200 | – – D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg | 7,5 | p/st
| 88069300 | – – D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg | 7,5 | p/st
| 88069400 | – – D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg | 7,5 | p/st
| 880699 | – – autres: | |
| 88069910 | – – – d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg | 7,5 | p/st
| 88069920 | – – – d'un poids à vide excédant 2 000 kg | 2,7 | p/st
| 8807 | Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806: | |
| 88071000 | – Hélices et rotors, et leurs parties | 2,7 | —
| 88072000 | – Trains d’atterrissage et leur parties | 2,7 | —
| 88073000 | – autres parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote | 2,7 | —
| 880790 | – autres: | |
| 88079010 | – – de cerfs-volants | 1,7 | —
| | – – de véhicules spatiaux (y compris les satellites): | |
| 88079021 | – – – de satellites de télécommunications | exemption | —
| 88079029 | – – – autres | 1,7 | —
| 88079030 | – – de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux | 1,7 | —
| 88079090 | – – autres | 2,7 | —
CHAPITRE 89
NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
Note
1. Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le no 8906.
Notes complémentaires
1. Ne rentrent dans les sous-positions 89011010, 89012010, 89013010, 89019010, 89020010, 89032210, 89032310, 89033210, 89033310, 89040091 ou 89069010 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.
2. Ne rentrent dans les sous-positions 89051010 et 89059010 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.
3. Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:
— pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,
— articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 8901 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises: | |
| 890110 | – Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs: | |
| 89011010 | – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89011090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 890120 | – Bateaux-citernes: | |
| 89012010 | – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89012090 | – – autres | 1,7 | ct/l
| 890130 | – Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 890120: | |
| 89013010 | – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89013090 | – – autres | 1,7 | ct/l
| 890190 | – autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises: | |
| 89019010 | – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89019090 | – – autres | 1,7 | ct/l
| 890200 | Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche: | |
| 89020010 | – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89020090 | – autres | 1,7 | p/st
| 8903 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës: | |
| | – Bateaux gonflables, même à coque rigide: | |
| 89031100 | – – Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg | 2,7 | p/st
| 89031200 | – – Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg | 2,7 | p/st
| 89031900 | – – autres | 1,7 | p/st
| | – Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire: | |
| 89032100 | – – D'une longueur n'excédant pas 7,5 m | 1,7 | p/st
| 890322 | – – D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m: | |
| 89032210 | – – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89032290 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 890323 | – – D'une longueur excédant 24 m: | |
| 89032310 | – – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89032390 | – – – autres | 1,7 | p/st
| | – Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord: | |
| 89033100 | – – D’une longueur n'excédant pas 7,5 m | 1,7 | p/st
| 890332 | – – D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m: | |
| 89033210 | – – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89033290 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 890333 | – – D'une longueur excédant 24 m: | |
| 89033310 | – – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89033390 | – – – autres | 1,7 | p/st
| | – autres: | |
| 890393 | – – D'une longueur n'excédant pas 7,5 m: | |
| 89039310 | – – – d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg | 2,7 | p/st
| 89039390 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 890399 | – – autres: | |
| 89039910 | – – – d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg | 2,7 | p/st
| 89039999 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 890400 | Remorqueurs et bateaux-pousseurs: | |
| 89040010 | – Remorqueurs | exemption | p/st
| | – Bateaux-pousseurs: | |
| 89040091 | – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89040099 | – – autres | 1,7 | —
| 8905 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles: | |
| 890510 | – Bateaux-dragueurs: | |
| 89051010 | – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89051090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 89052000 | – Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles | exemption | p/st
| 890590 | – autres: | |
| 89059010 | – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| 89059090 | – – autres | 1,7 | p/st
| 8906 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames: | |
| 89061000 | – Navires de guerre | exemption | p/st
| 890690 | – autres: | |
| 89069010 | – – pour la navigation maritime | exemption | p/st
| | – – autres: | |
| 89069091 | – – – d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg | 2,7 | p/st
| 89069099 | – – – autres | 1,7 | p/st
| 8907 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple): | |
| 89071000 | – Radeaux gonflables | 2,7 | p/st
| 89079000 | – autres | 2,7 | p/st
| 89080000 | Bateaux et autres engins flottants à dépecer | exemption | —
SECTION XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
CHAPITRE 90
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (no 4016), en cuir naturel ou reconstitué (no 4205), en matières textiles (no 5911);
b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (section XI);
c) les produits réfractaires du no 6903; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du no 6909;
d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du no 7009 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (no 8306 ou chapitre 71);
e) les articles en verre des nos 7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017;
f) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39); relèvent toutefois du no 9021 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire.
g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du no 8413; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (no 8423); les appareils de levage ou de manutention (nos 8425 à 8428); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (no 8441); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits «optiques», par exemple), du no 8466 (autres que les dispositifs purement optiques: lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (no 8470); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (no 8481); machines et appareils du no 8486, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;
h) les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (no 8512); les lampes électriques portatives du no 8513; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (no 8519); les lecteurs de son (no 8522), les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes (no 8525); les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (no 8526); les connecteurs de fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques (no 8536); les appareils de commande numérique du no 8537; les articles dits «phares et projecteurs scellés» du no 8539; les câbles de fibres optiques du no 8544;
ij) les projecteurs du no 9405;
k) les articles du chapitre 95;
l) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 9620;
m) les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;
n) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive: no 3923, section XV, par exemple).
2. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après:
a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les nos 8487, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés;
b) lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des nos 9010, 9013 ou 9031), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;
c) les autres parties et accessoires relèvent du no 9033.
3. Les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre.
4. Le no 9005 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI (no 9013).
5. Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du no 9013 et du no 9031, sont classés dans cette dernière position.
6. Au sens du no 9021, on considère comme «articles et appareils orthopédiques» les articles et appareils servant:
— soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles,
— soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d'une maladie, d'une opération ou d'une blessure.
Les articles et appareils orthopédiques comprennent les chaussures orthopédiques ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu'elles soient 1o) fabriquées sur mesure ou 2o) fabriquées en série, présentées par unités et non par paires et conçues pour s'adapter indifféremment à chaque pied.
7. Le no 9032 comprend uniquement:
a) les instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle;
b) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle.
Notes complémentaires
1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90153010, 90258040, 90261021, 90261029, 90262020, 90268020, 90271010 et 90321020, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
2. Aux fins de la sous-position 90211010, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire).
Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 9001 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement: | |
| 900110 | – Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques: | |
| 90011010 | – – Câbles conducteurs d'images | 2,9 | —
| 90011090 | – – autres | 2,9 | —
| 90012000 | – Matières polarisantes en feuilles ou en plaques | exemption | —
| 90013000 | – Verres de contact | 2,9 | p/st
| 900140 | – Verres de lunetterie en verre: | |
| 90014020 | – – non correcteurs | 2,9 | p/st
| | – – correcteurs: | |
| | – – – complètement ouvrés sur les deux faces: | |
| 90014041 | – – – – unifocaux | 2,9 | p/st
| 90014049 | – – – – autres | 2,9 | p/st
| 90014080 | – – – autres | 2,9 | p/st
| 900150 | – Verres de lunetterie en autres matières: | |
| 90015020 | – – non correcteurs | 2,9 | p/st
| | – – correcteurs: | |
| | – – – complètement ouvrés sur les deux faces: | |
| 90015041 | – – – – unifocaux | 2,9 | p/st
| 90015049 | – – – – autres | 2,9 | p/st
| 90015080 | – – – autres | 2,9 | p/st
| 90019000 | – autres | exemption | —
| 9002 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement: | |
| | – Objectifs: | |
| 90021100 | – – pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction | 6,7 | p/st
| 90021900 | – – autres | exemption | p/st
| 90022000 | – Filtres | exemption | p/st
| 90029000 | – autres | 0,8 | —
| 9003 | Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties: | |
| | – Montures: | |
| 90031100 | – – en matières plastiques | 2,2 | p/st
| 90031900 | – – en autres matières | 2,2 | p/st
| 90039000 | – Parties | 2,2 | —
| 9004 | Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires: | |
| 900410 | – Lunettes solaires: | |
| 90041010 | – – avec verres travaillés optiquement | 2,9 | p/st
| | – – autres: | |
| 90041091 | – – – avec verres en matières plastiques | 2,9 | p/st
| 90041099 | – – – autres | 2,9 | p/st
| 900490 | – autres: | |
| 90049010 | – – avec verres en matières plastiques | 2,9 | —
| 90049090 | – – autres | 2,9 | —
| 9005 | Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie: | |
| 90051000 | – Jumelles | 4,2 | p/st
| 90058000 | – autres instruments | 4,2 | —
| 90059000 | – Parties et accessoires (y compris les bâtis) | 4,2 | —
| 9006 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539: | |
| 90063000 | – Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire | 4,2 | p/st
| 90064000 | – Appareils photographiques à développement et tirage instantanés | 3,2 | p/st
| | – autres appareils photographiques: | |
| 900653 | – – pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm: | |
| 90065310 | – – – Appareils photographiques jetables | 4,2 | p/st
| 90065380 | – – – autres | 4,2 | p/st
| 90065900 | – – autres | 4,2 | p/st
| | – Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie: | |
| 90066100 | – – Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques») | 3,2 | p/st
| 90066900 | – – autres | 3,2 | p/st
| | – Parties et accessoires: | |
| 90069100 | – – d'appareils photographiques | 3,7 | —
| 90069900 | – – autres | 3,2 | —
| 9007 | Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son: | |
| 90071000 | – Caméras | 3,7 | p/st
| 90072000 | – Projecteurs | 3,7 | p/st
| | – Parties et accessoires: | |
| 90079100 | – – de caméras | 3,7 | —
| 90079200 | – – de projecteurs | 3,7 | —
| 9008 | Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction: | |
| 90085000 | – Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction | 3,7 | p/st
| 90089000 | – Parties et accessoires | 3,7 | —
| [9009] | | |
| 9010 | Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections: | |
| 90101000 | – Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique | 2,7 | —
| 90105000 | – autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes | exemption | —
| 90106000 | – Écrans pour projections | exemption | —
| 901090 | – Parties et accessoires: | |
| 90109020 | – – des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000 | exemption | —
| 90109080 | – – autres | 2,7 | —
| 9011 | Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection: | |
| 90111000 | – Microscopes stéréoscopiques | exemption | p/st
| 901120 | – autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection: | |
| 90112010 | – – Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules | exemption | p/st
| 90112090 | – – autres | 6,7 | p/st
| 90118000 | – autres microscopes | exemption | p/st
| 90119000 | – Parties et accessoires | exemption | —
| 9012 | Microscopes autres qu'optiques; diffractographes: | |
| 90121000 | – Microscopes autres qu'optiques; diffractographes | exemption | —
| 90129000 | – Parties et accessoires | exemption | —
| 9013 | Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: | |
| 901310 | – Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI: | |
| 90131010 | – – Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI | exemption | —
| 90131090 | – – autres | 4,7 | —
| 90132000 | – Lasers, autres que les diodes laser | exemption | —
| 90138000 | – autres dispositifs, appareils et instruments | 4,7 | —
| 901390 | – Parties et accessoires: | |
| 90139005 | – – de lunettes de visée pour armes et de périscopes | 4,7 | —
| 90139080 | – – autres | exemption | —
| 9014 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation: | |
| 90141000 | – Boussoles, y compris les compas de navigation | exemption | —
| 901420 | – Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles): | |
| 90142020 | – – Centrales inertielles | exemption | p/st
| 90142080 | – – autres | exemption | —
| 90148000 | – autres instruments et appareils | exemption | —
| 90149000 | – Parties et accessoires | exemption | —
| 9015 | Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres: | |
| 90151000 | – Télémètres | exemption | —
| 90152000 | – Théodolites et tachéomètres | exemption | —
| 901530 | – Niveaux: | |
| 90153010 | – – électroniques | 3,7 | —
| 90153090 | – – autres | 2,7 | —
| 90154000 | – Instruments et appareils de photogrammétrie | exemption | —
| 901580 | – autres instruments et appareils: | |
| 90158020 | – – de météorologie, d'hydrologie et de géophysique | exemption | —
| 90158040 | – – de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie | exemption | —
| 90158080 | – – autres | exemption | —
| 90159000 | – Parties et accessoires | exemption | —
| 901600 | Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids: | |
| 90160010 | – Balances | 3,7 | p/st
| 90160090 | – Parties et accessoires | 3,7 | —
| 9017 | Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: | |
| 901710 | – Tables et machines à dessiner, même automatiques: | |
| 90171010 | – – Traceurs | exemption | p/st
| 90171090 | – – autres | 2,7 | p/st
| 901720 | – autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul: | |
| 90172005 | – – Traceurs | exemption | p/st
| 90172010 | – – autres instruments de dessin | 2,7 | —
| 90172039 | – – Instruments de traçage | 2,7 | p/st
| 90172090 | – – Instruments de calcul | 2,7 | p/st
| 90173000 | – Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges | 2,7 | p/st
| 901780 | – autres instruments: | |
| 90178010 | – – Mètres et règles divisées | 2,7 | —
| 90178090 | – – autres | 2,7 | —
| 90179000 | – Parties et accessoires | 2,7 | —
| 9018 | Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels: | |
| | – Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques): | |
| 90181100 | – – Électrocardiographes | exemption | —
| 90181200 | – – Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) | exemption | —
| 90181300 | – – Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique | exemption | —
| 90181400 | – – Appareils de scintigraphie | exemption | —
| 901819 | – – autres: | |
| 90181910 | – – – Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques | exemption | —
| 90181990 | – – – autres | exemption | —
| 90182000 | – Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges | exemption | —
| | – Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires: | |
| 901831 | – – Seringues, avec ou sans aiguilles: | |
| 90183110 | – – – en matières plastiques | exemption | —
| 90183190 | – – – autres | exemption | —
| 901832 | – – Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures: | |
| 90183210 | – – – Aiguilles tubulaires en métal | exemption | —
| 90183290 | – – – Aiguilles à sutures | exemption | —
| 90183900 | – – autres | exemption | —
| | – autres instruments et appareils, pour l'art dentaire: | |
| 90184100 | – – Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires | exemption | —
| 901849 | – – autres: | |
| 90184910 | – – – Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires | exemption | —
| 90184990 | – – – autres | exemption | —
| 901850 | – autres instruments et appareils d'ophtalmologie: | |
| 90185010 | – – non optiques | exemption | —
| 90185090 | – – optiques | exemption | —
| 901890 | – autres instruments et appareils: | |
| 90189010 | – – Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle | exemption | —
| 90189020 | – – Endoscopes | exemption | —
| 90189030 | – – Reins artificiels | exemption | —
| 90189040 | – – Appareils de diathermie | exemption | —
| 90189050 | – – Appareils de transfusion et de perfusion | exemption | —
| 90189060 | – – Instruments et appareils d'anesthésie | exemption | —
| 90189075 | – – Appareils pour la stimulation nerveuse | exemption | —
| 90189084 | – – autres | exemption | —
| 9019 | Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire: | |
| 901910 | – Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie: | |
| 90191010 | – – Vibromasseurs électriques | exemption | —
| 90191090 | – – autres | exemption | —
| 901920 | – Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire: | |
| 90192010 | – – Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive | exemption | p/st
| 90192020 | – – Appareils de ventilation mécanique, non invasive | exemption | p/st
| 90192090 | – – Autres, y compris les parties et accessoires | exemption | —
| 902000 | Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible: | |
| 90200010 | – Masques à gaz | 1,7 | p/st
| 90200090 | – Autres, y compris les parties et accessoires | 1,7 | —
| 9021 | Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité: | |
| 902110 | – Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures: | |
| 90211010 | – – Articles et appareils d'orthopédie | exemption | —
| 90211090 | – – Articles et appareils pour fractures | exemption | —
| | – Articles et appareils de prothèse dentaire: | |
| 902121 | – – Dents artificielles: | |
| 90212110 | – – – en matières plastiques | exemption | 100 p/st
| 90212190 | – – – en autres matières | exemption | 100 p/st
| 90212900 | – – autres | exemption | —
| | – autres articles et appareils de prothèse: | |
| 90213100 | – – Prothèses articulaires | exemption | —
| 902139 | – – autres: | |
| 90213910 | – – – Prothèses oculaires | exemption | —
| 90213990 | – – – autres | exemption | —
| 90214000 | – Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires | exemption | p/st
| 90215000 | – Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires | exemption | p/st
| 902190 | – autres: | |
| 90219010 | – – Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds | exemption | —
| 90219090 | – – autres | exemption | —
| 9022 | Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement: | |
| | – Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie: | |
| 90221200 | – – Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information | exemption | p/st
| 90221300 | – – autres, pour l'art dentaire | exemption | p/st
| 90221400 | – – autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires | exemption | p/st
| 90221900 | – – pour autres usages | exemption | p/st
| | – Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie: | |
| 90222100 | – – à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire | exemption | p/st
| 90222900 | – – pour autres usages | exemption | p/st
| 90223000 | – Tubes à rayons X | exemption | p/st
| 902290 | – autres, y compris les parties et accessoires: | |
| 90229020 | – – parties et accessoires d’appareils à rayons X | exemption | —
| 90229080 | – – autres | 2,1 | —
| 902300 | Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois: | |
| 90230010 | – pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique | exemption | —
| 90230080 | – autres | exemption | —
| 9024 | Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple): | |
| 902410 | – Machines et appareils d'essais des métaux: | |
| 90241020 | – – universels et pour essais de traction | exemption | —
| 90241040 | – – d'essais de dureté | exemption | —
| 90241080 | – – autres | exemption | —
| 90248000 | – autres machines et appareils | exemption | —
| 90249000 | – Parties et accessoires | exemption | —
| 9025 | Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux: | |
| | – Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments: | |
| 902511 | – – à liquide, à lecture directe: | |
| 90251120 | – – – médicaux ou vétérinaires | exemption | p/st
| 90251180 | – – – autres | 2,8 | p/st
| 90251900 | – – autres | exemption | p/st
| 902580 | – autres instruments: | |
| 90258020 | – – Baromètres, non combinés à d'autres instruments | 2,1 | p/st
| | – – autres: | |
| 90258040 | – – – électroniques | 3,2 | —
| 90258080 | – – – autres | 2,1 | —
| 90259000 | – Parties et accessoires | exemption | —
| 9026 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032: | |
| 902610 | – pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides: | |
| | – – électroniques: | |
| 90261021 | – – – Débitmètres | exemption | p/st
| 90261029 | – – – autres | exemption | p/st
| | – – autres: | |
| 90261081 | – – – Débitmètres | exemption | p/st
| 90261089 | – – – autres | exemption | p/st
| 902620 | – pour la mesure ou le contrôle de la pression: | |
| 90262020 | – – électroniques | exemption | p/st
| | – – autres: | |
| 90262040 | – – – Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique | exemption | p/st
| 90262080 | – – – autres | exemption | p/st
| 902680 | – autres instruments et appareils: | |
| 90268020 | – – électroniques | exemption | —
| 90268080 | – – autres | exemption | —
| 90269000 | – Parties et accessoires | exemption | —
| 9027 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes: | |
| 902710 | – Analyseurs de gaz ou de fumées: | |
| 90271010 | – – électroniques | exemption | p/st
| 90271090 | – – autres | exemption | p/st
| 90272000 | – Chromatographes et appareils d'électrophorèse | exemption | —
| 90273000 | – Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) | exemption | —
| 90275000 | – autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) | exemption | —
| | – autres instruments et appareils: | |
| 90278100 | – – Spectromètres de masse | exemption | p/st
| 902789 | – – autres: | |
| 90278910 | – – – Posemètres | exemption | —
| 90278930 | – – – pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité | exemption | —
| 90278990 | – – – autres | exemption | —
| 90279000 | – Microtomes; parties et accessoires | exemption | —
| 9028 | Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage: | |
| 90281000 | – Compteurs de gaz | 2,1 | p/st
| 90282000 | – Compteurs de liquides | 2,1 | p/st
| 902830 | – Compteurs d'électricité: | |
| | – – pour courant alternatif: | |
| 90283011 | – – – monophasé | exemption | p/st
| 90283019 | – – – polyphasé | exemption | p/st
| 90283090 | – – autres | exemption | p/st
| 902890 | – Parties et accessoires: | |
| 90289010 | – – de compteurs d'électricité | exemption | —
| 90289090 | – – autres | exemption | —
| 9029 | Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes: | |
| 90291000 | – Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires | 1,9 | —
| 902920 | – Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes: | |
| | – – Indicateurs de vitesse et tachymètres: | |
| 90292031 | – – – Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres | 2,6 | —
| 90292038 | – – – autres | 2,6 | —
| 90292090 | – – Stroboscopes | 2,6 | —
| 90299000 | – Parties et accessoires | 2,2 | —
| 9030 | Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes: | |
| 90301000 | – Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes | exemption | —
| 90302000 | – Oscilloscopes et oscillographes | exemption | —
| | – autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur): | |
| 90303100 | – – Multimètres, sans dispositif enregistreur | exemption | —
| 90303200 | – – Multimètres, avec dispositif enregistreur | exemption | —
| 903033 | – – autres, sans dispositif enregistreur: | |
| 90303320 | – – – instruments pour la mesure de la résistance | 2,1 | —
| 90303370 | – – – autres | exemption | —
| 90303900 | – – autres, avec dispositif enregistreur | exemption | —
| 90304000 | – autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) | exemption | —
| | – autres instruments et appareils: | |
| 90308200 | – – pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) | exemption | —
| 90308400 | – – autres, avec dispositif enregistreur | exemption | —
| 90308900 | – – autres | exemption | —
| 90309000 | – Parties et accessoires | exemption | —
| 9031 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils: | |
| 90311000 | – Machines à équilibrer les pièces mécaniques | exemption | —
| 90312000 | – Bancs d'essai | 2,8 | —
| | – autres instruments et appareils optiques: | |
| 90314100 | – – pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) | exemption | —
| 903149 | – – autres: | |
| 90314910 | – – – Projecteurs de profils | exemption | p/st
| 90314990 | – – – autres | exemption | —
| 903180 | – autres instruments, appareils et machines: | |
| 90318020 | – – pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques | exemption | —
| 90318080 | – – autres | exemption | —
| 90319000 | – Parties et accessoires | exemption | —
| 9032 | Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques: | |
| 903210 | – Thermostats: | |
| 90321020 | – – électroniques | 2,8 | p/st
| 90321080 | – – autres | 2,1 | p/st
| 90322000 | – Manostats (pressostats) | exemption | p/st
| | – autres instruments et appareils: | |
| 90328100 | – – hydrauliques ou pneumatiques | exemption | —
| 90328900 | – – autres | 2,8 | —
| 90329000 | – Parties et accessoires | 2,8 | —
| 903300 | Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90: | |
| 90330010 | – Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) | exemption | —
| 90330090 | – autres | 3,7 | —
CHAPITRE 91
HORLOGERIE
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
b) les chaînes de montres (nos 7113 ou 7117 selon le cas);
c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;
d) les billes de roulement (nos 7326 ou 8482 selon le cas);
e) les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;
f) les roulements à billes (no 8482);
g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).
2. Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.
3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.
4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 9101 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux: | |
| | – Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps: | |
| 91011100 | – – à affichage mécanique seulement | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| 91011900 | – – autres | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| | – autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps: | |
| 91012100 | – – à remontage automatique | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| 91012900 | – – autres | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| | – autres: | |
| 91019100 | – – fonctionnant électriquement | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| 91019900 | – – autres | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| 9102 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101: | |
| | – Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps: | |
| 91021100 | – – à affichage mécanique seulement | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| 91021200 | – – à affichage optoélectronique seulement | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| 91021900 | – – autres | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| | – autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps: | |
| 91022100 | – – à remontage automatique | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| 91022900 | – – autres | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| | – autres: | |
| 91029100 | – – fonctionnant électriquement | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| 91029900 | – – autres | 4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st | p/st
| 9103 | Réveils et pendulettes, à mouvement de montre: | |
| 91031000 | – fonctionnant électriquement | 4,7 | p/st
| 91039000 | – autres | 4,7 | p/st
| 91040000 | Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules | 3,7 | p/st
| 9105 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre: | |
| | – Réveils: | |
| 91051100 | – – fonctionnant électriquement | 4,7 | p/st
| 91051900 | – – autres | 3,7 | p/st
| | – Pendules et horloges, murales: | |
| 91052100 | – – fonctionnant électriquement | 4,7 | p/st
| 91052900 | – – autres | 3,7 | p/st
| | – autres: | |
| 91059100 | – – fonctionnant électriquement | 4,7 | p/st
| 91059900 | – – autres | 3,7 | p/st
| 9106 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple): | |
| 91061000 | – Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs | 4,7 | p/st
| 91069000 | – autres | 4,7 | p/st
| 91070000 | Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone | 4,7 | p/st
| 9108 | Mouvements de montres, complets et assemblés: | |
| | – fonctionnant électriquement: | |
| 91081100 | – – à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique | 4,7 | p/st
| 91081200 | – – à affichage optoélectronique seulement | 4,7 | p/st
| 91081900 | – – autres | 4,7 | p/st
| 91082000 | – à remontage automatique | 5 MIN 0,17 € p/st | p/st
| 91089000 | – autres | 5 MIN 0,17 € p/st | p/st
| 9109 | Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres: | |
| 91091000 | – fonctionnant électriquement | 4,7 | p/st
| 91099000 | – autres | 4,7 | p/st
| 9110 | Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie: | |
| | – de montres: | |
| 911011 | – – Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons): | |
| 91101110 | – – – à balancier-spiral | 5 MIN 0,17 € p/st | p/st
| 91101190 | – – – autres | 4,7 | p/st
| 91101200 | – – Mouvements incomplets, assemblés | 3,7 | —
| 91101900 | – – Ébauches | 4,7 | —
| 91109000 | – autres | 3,7 | —
| 9111 | Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties: | |
| 91111000 | – Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux | 0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6 | p/st
| 91112000 | – Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés | 0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6 | p/st
| 91118000 | – autres boîtes | 0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6 | p/st
| 91119000 | – Parties | 0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6 | —
| 9112 | Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties: | |
| 91122000 | – Cages et cabinets | 2,7 | p/st
| 91129000 | – Parties | 2,7 | —
| 9113 | Bracelets de montres et leurs parties: | |
| 911310 | – en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux: | |
| 91131010 | – – en métaux précieux | 2,7 | —
| 91131090 | – – en plaqués ou doublés de métaux précieux | 3,7 | —
| 91132000 | – en métaux communs, même dorés ou argentés | 6 | —
| 91139000 | – autres | 6 | —
| 9114 | Autres fournitures d'horlogerie: | |
| 91143000 | – Cadrans | 2,7 | —
| 91144000 | – Platines et ponts | 2,7 | —
| 911490 | – autres: | |
| 91149010 | – – Ressorts, y compris les spiraux | 3,7 | —
| 91149090 | – – autres | 2,7 | —
CHAPITRE 92
INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
b) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);
c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 9503);
d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 9603), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (no 9620);
e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).
2. Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.
Les cartes, disques et rouleaux du no 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
| | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 9201 | Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier: | |
| 920110 | – Pianos droits: | |
| 92011010 | – – neufs | 4 | p/st
| 92011090 | – – usagés | 4 | p/st
| 92012000 | – Pianos à queue | 4 | p/st
| 92019000 | – autres | 4 | —
| 9202 | Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple): | |
| 920210 | – à cordes frottées à l'aide d'un archet: | |
| 92021010 | – – Violons | 3,2 | p/st
| 92021090 | – – autres | 3,2 | p/st
| 920290 | – autres: | |
| 92029030 | – – Guitares | 3,2 | p/st
| 92029080 | – – autres | 3,2 | p/st
| [9203] | | |
| [9204] | | |
| 9205 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie: | |
| 92051000 | – Instruments dits «cuivres» | 3,2 | p/st
| 920590 | – autres: | |
| 92059010 | – – Accordéons et instruments similaires | 3,7 | p/st
| 92059030 | – – Harmonicas à bouche | 3,7 | p/st
| 92059050 | – – Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques | 3,2 | —
| 92059090 | – – autres | 3,2 | —
| 92060000 | Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) | 3,2 | —
| 9207 | Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple): | |
| 920710 | – Instruments à clavier, autres que les accordéons: | |
| 92071010 | – – Orgues | 3,2 | p/st
| 92071030 | – – Pianos numériques | 3,2 | p/st
| 92071050 | – – Synthétiseurs | 3,2 | p/st
| 92071080 | – – autres | 3,2 | —
| 920790 | – autres: | |
| 92079010 | – – Guitares | 3,7 | p/st
| 92079090 | – – autres | 3,7 | —
| 9208 | Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche: | |
| 92081000 | – Boîtes à musique | 2,7 | —
| 92089000 | – autres | 3,2 | —
| 9209 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types: | |
| 92093000 | – Cordes harmoniques | 2,7 | —
| | – autres: | |
| 92099100 | – – Parties et accessoires de pianos | 2,7 | —
| 92099200 | – – Parties et accessoires des instruments de musique du no 9202 | 2,7 | —
| 92099400 | – – Parties et accessoires des instruments de musique du no 9207 | 2,7 | —
| 920999 | – – autres: | |
| 92099920 | – – – Parties et accessoires des instruments de musique du no 9205 | 2,7 | —
| | – – – autres: | |
| 92099940 | – – – – Métronomes et diapasons | 3,2 | —
| 92099950 | – – – – Mécanismes de boîtes à musique | 1,7 | —
| 92099970 | – – – – autres | 2,7 | —
SECTION XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
CHAPITRE 93
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du chapitre 36;
b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
c) les chars de combat et automobiles blindées (no 8710);
d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (chapitre 90);
e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (chapitre 95);
f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).
2. Au sens du no 9306, l'expression «parties» ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du no 8526.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 9301 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du n° 9307 | |
| 93011000 | – Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) | exemption | p/st
| 93012000 | – Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires | exemption | p/st
| 93019000 | – autres | exemption | p/st
| 93020000 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304 | 2,7 | p/st
| 9303 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple): | |
| 93031000 | – Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon | 3,2 | p/st
| 930320 | – autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse: | |
| 93032010 | – – à un canon lisse | 3,2 | p/st
| 93032095 | – – autres | 3,2 | p/st
| 93033000 | – autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif | 3,2 | p/st
| 93039000 | – autres | 3,2 | p/st
| 93040000 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307 | 3,2 | p/st
| 9305 | Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304: | |
| 93051000 | – de revolvers ou pistolets | 3,2 | —
| 93052000 | – de fusils ou carabines du no 9303 | 2,7 | —
| | – autres: | |
| 93059100 | – – des armes de guerre du no 9301 | exemption | —
| 93059900 | – – autres | 2,7 | —
| 9306 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches: | |
| | – Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé: | |
| 93062100 | – – Cartouches | 2,7 | 1 000 p/st
| 93062900 | – – autres | 2,7 | —
| 930630 | – autres cartouches et leurs parties: | |
| 93063010 | – – pour revolvers et pistolets du no 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no 9301 | 2,7 | —
| | – – autres: | |
| 93063030 | – – – pour armes de guerre | 1,7 | —
| 93063090 | – – – autres | 2,7 | —
| 930690 | – autres: | |
| 93069010 | – – de guerre | 1,7 | —
| 93069090 | – – autres | 2,7 | —
| 93070000 | Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux | 1,7 | —
SECTION XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
CHAPITRE 94
MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des chapitres 39, 40 ou 63;
b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no 7009);
c) les articles du chapitre 71;
d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) et les coffres-forts du no 8303;
e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du no 8418; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du no 8452;
f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du chapitre 85;
g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des nos 8518 (no 8518), 8519 ou 8521 (no 8522) ou des nos 8525 à 8528 (no 8529);
h) les articles du no 8714;
ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du no 9018 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (no 9018);
k) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);
l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 9503), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 9504, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 9505);
m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 9620).
2. Les articles (autres que les parties) visés aux nos 9401 à 9403 doivent être conçus pour se poser sur le sol.
Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres:
a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;
b) les sièges et lits.
3. A) Ne sont pas considérés comme parties des articles visés aux nos 9401 à 9403, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées aux chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.
B) Présentés isolément, les articles visés au no 9404 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 9401 à 9403.
4. On considère comme «constructions préfabriquées», au sens du no 9406, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.
Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en grande partie ou entièrement pré-équipées. Ces unités de construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes.
Note complémentaire
1. Aux fins de la position 9404, l'expression «rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières» englobe les matières de toute épaisseur.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 9401 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties: | |
| 94011000 | – Sièges des types utilisés pour véhicules aériens | exemption | —
| 94012000 | – Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles | 3,7 | —
| | – Sièges pivotants, ajustables en hauteur: | |
| 94013100 | – – en bois | exemption | —
| 94013900 | – – autres | exemption | —
| | – Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits: | |
| 94014100 | – – en bois | exemption | —
| 94014900 | – – autres | exemption | —
| | – Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires: | |
| 94015200 | – – en bambou | 5,6 | —
| 94015300 | – – en rotin | 5,6 | —
| 94015900 | – – autres | 5,6 | —
| | – autres sièges, avec bâti en bois: | |
| 94016100 | – – rembourrés | exemption | —
| 94016900 | – – autres | exemption | —
| | – autres sièges, avec bâti en métal: | |
| 94017100 | – – rembourrés | exemption | —
| 94017900 | – – autres | exemption | —
| 94018000 | – autres sièges | exemption | —
| | – Parties: | |
| 940191 | – – en bois: | |
| 94019110 | – – – de sièges des types utilisés pour véhicules aériens | 1,7 | —
| 94019190 | – – – autres | 2,7 | —
| 940199 | – – autres: | |
| 94019910 | – – – de sieges des types utilisés pour véhicules aériens | 1,7 | —
| 94019990 | – – – autres | 2,7 | —
| 9402 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles: | |
| 94021000 | – Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties | exemption | —
| 94029000 | – autres | exemption | —
| 9403 | Autres meubles et leurs parties: | |
| 940310 | – Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux: | |
| | – – d'une hauteur n'excédant pas 80 cm: | |
| 94031051 | – – – Bureaux | exemption | —
| 94031058 | – – – autres | exemption | —
| | – – d'une hauteur excédant 80 cm: | |
| 94031091 | – – – Armoires à portes, à volets ou à clapets | exemption | —
| 94031093 | – – – Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers | exemption | —
| 94031098 | – – – autres | exemption | —
| 940320 | – autres meubles en métal: | |
| 94032020 | – – Lits | exemption | —
| 94032080 | – – autres | exemption | —
| 940330 | – Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux: | |
| | – – d'une hauteur n'excédant pas 80 cm: | |
| 94033011 | – – – Bureaux | exemption | —
| 94033019 | – – – autres | exemption | —
| | – – d'une hauteur excédant 80 cm: | |
| 94033091 | – – – Armoires, classeurs et fichiers | exemption | —
| 94033099 | – – – autres | exemption | —
| 940340 | – Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines: | |
| 94034010 | – – Éléments de cuisines | 2,7 | —
| 94034090 | – – autres | 2,7 | —
| 94035000 | – Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher | exemption | —
| 940360 | – autres meubles en bois: | |
| 94036010 | – – Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour | exemption | —
| 94036030 | – – Meubles en bois des types utilisés dans les magasins | exemption | —
| 94036090 | – – autres meubles en bois | exemption | —
| 94037000 | – Meubles en matières plastiques | exemption | —
| | – Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires: | |
| 94038200 | – – en bambou | 5,6 | —
| 94038300 | – – en rotin | 5,6 | —
| 94038900 | – – autres | 5,6 | —
| | – Parties: | |
| 94039100 | – – en bois | 2,7 | —
| 940399 | – – autres: | |
| 94039910 | – – – en métal | 2,7 | —
| 94039990 | – – – en autres matières | 2,7 | —
| 9404 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non: | |
| 94041000 | – Sommiers | 3,7 | —
| | – Matelas: | |
| 940421 | – – en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non: | |
| 94042110 | – – – en caoutchouc | 3,7 | —
| 94042190 | – – – en matières plastiques | 3,7 | —
| 940429 | – – en autres matières: | |
| 94042910 | – – – à ressorts métalliques | 3,7 | —
| 94042990 | – – – autres | 3,7 | —
| 94043000 | – Sacs de couchage | 3,7 | p/st
| 940440 | – Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes: | |
| 94044010 | – – rembourrés de plumes ou de duvet | 3,7 | —
| 94044090 | – – autres | 3,7 | —
| 940490 | – autres: | |
| 94049010 | – – rembourrés de plumes ou de duvet | 3,7 | —
| 94049090 | – – autres | 3,7 | —
| 9405 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs: | |
| | – Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques: | |
| 940511 | – – Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED): | |
| 94051140 | – – – en matières plastiques ou en matières céramiques | 4,7 | —
| 94051150 | – – – en verre | 3,7 | —
| 94051190 | – – – en autres matières | 2,7 | —
| 940519 | – – autres: | |
| 94051940 | – – – en matières plastiques ou en matières céramiques | 4,7 | —
| 94051950 | – – – en verre | 3,7 | —
| 94051990 | – – – en autres matières | 2,7 | —
| | – Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques: | |
| 940521 | – – Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED): | |
| 94052140 | – – – en matières plastiques ou en matières céramiques | 4,7 | —
| 94052150 | – – – en verre | 3,7 | —
| 94052190 | – – – en autres matières | 2,7 | —
| 940529 | – – autres: | |
| 94052940 | – – – en matières plastiques ou en matières céramiques | 4,7 | —
| 94052950 | – – – en verre | 3,7 | —
| 94052990 | – – – en autres matières | 2,7 | —
| | – Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël: | |
| 94053100 | – – Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) | 3,7 | —
| 94053900 | – – autres | 3,7 | —
| | – Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques: | |
| 940541 | – – Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED): | |
| 94054110 | – – – Projecteurs | 3,7 | —
| | – – – autres: | |
| 94054131 | – – – – en matières plastiques | 4,7 | —
| 94054139 | – – – – autres | 2,7 | —
| 940542 | – – Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED): | |
| 94054210 | – – – Projecteurs | 3,7 | —
| | – – – autres: | |
| 94054231 | – – – – en matières plastiques | 4,7 | —
| 94054239 | – – – – autres | 2,7 | —
| 940549 | – – autres: | |
| 94054910 | – – – Projecteurs | 3,7 | —
| | – – – autres: | |
| 94054940 | – – – – en matières plastiques | 4,7 | —
| 94054990 | – – – – en autres matières | 2,7 | —
| 94055000 | – Luminaires et appareils d'éclairage non électriques | 2,7 | —
| | – Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires: | |
| 940561 | – – Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED): | |
| 94056120 | – – – en matières plastiques | 4,7 | —
| 94056180 | – – – en autres matières | 2,7 | —
| 940569 | – – autres: | |
| 94056920 | – – – en matières plastiques | 4,7 | —
| 94056980 | – – – en autres matières | 2,7 | —
| | – Parties: | |
| 940591 | – – en verre: | |
| 94059110 | – – – Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs) | 5,7 | —
| 94059190 | – – – autres | 3,7 | —
| 94059200 | – – en matières plastiques | 4,7 | —
| 94059900 | – – autres | 2,7 | —
| 9406 | Constructions préfabriquées: | |
| 94061000 | – en bois | 2,7 | —
| 94062000 | – Unités de construction modulaires en acier | 2,7 | —
| 940690 | – autres: | |
| 94069010 | – – Résidences mobiles | 2,7 | —
| | – – autres: | |
| | – – – en fer ou en acier: | |
| 94069031 | – – – – Serres | 2,7 | —
| 94069038 | – – – – autres | 2,7 | —
| 94069090 | – – – en autres matières | 2,7 | —
CHAPITRE 95
JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les bougies (no 3406);
b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no 3604;
c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du no 4206 ou de la section XI;
d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 4202, 4303 ou 4304;
e) les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);
f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du chapitre 63;
g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du chapitre 65;
h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (no 6602), ainsi que leurs parties (no 6603);
ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du no 7018;
k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du no 8306;
m) les pompes pour liquides (no 8413), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (no 8421), les moteurs électriques (no 8501), les transformateurs électriques (no 8504), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (no 8523), les appareils de radiotélécommande (no 8526) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (no 8543);
n) les véhicules de sport de la section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;
o) les bicyclettes pour enfants (no 8712);
p) les véhicules aériens sans pilote (n° 8806);
q) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44, s'ils sont en bois);
r) les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (no 9004);
s) les appeaux et sifflets (no 9208);
t) les armes et autres articles du chapitre 93;
u) les guirlandes électriques de tous genres (n° 9405);
v) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 9620);
w) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la matière constitutive);
x) les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive).
2. Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
3. Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci.
4. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, le no 9503 s’applique également aux articles de cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la règle générale interprétative 3 b), mais qui, s’ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les articles soient conditionnés ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de jouets.
5. Le no 9503 ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre).
6. Au sens du n° 9508:
a) l’expression manèges pour parcs de loisirs désigne un appareil ou une combinaison d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou d’orienter une ou plusieurs personnes sur des parcours convenus ou restreints, y compris des parcours aquatiques, ou encore à l’intérieur d’un secteur défini et ce, principalement à des fins de loisirs ou d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie d’un parc d’attraction, d’un parc à thème, d’un parc aquatique ou d’une foire. Ces manèges pour parcs de loisirs ne comprennent pas les matériels des types de ceux habituellement installés dans les résidences ou sur les aires de jeux;
b) l’expression attractions de parcs aquatiques désigne un appareil ou une combinaison d’appareils placés dans un secteur défini impliquant de l’eau, sans parcours aménagé. Les attractions de parcs aquatiques ne comprennent que du matériel spécialement conçu pour un usage dans des parcs aquatiques;
c) l’expression attractions foraines désigne les jeux de hasard, de force ou d’adresse qui nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous concession. Les attractions foraines ne comprennent pas le matériel du n° 9504.
Cette position ne couvre pas le matériel classé plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature.
Note de sous-positions
1. Le no 950450 couvre:
a) les consoles de jeux vidéo qui permettent d'afficher des images sur l'écran d’un récepteur de télévision, d'un moniteur ou d'un autre écran ou surface extérieure; ou
b) les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non.
Cette sous-position ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (no 950430).
Note complémentaire
1. Le n° 950510 couvre:
| a) | les articles largement reconnus comme habituellement utilisés à l'occasion des fêtes de Noël et exclusivement fabriqués et conçus en tant qu'articles pour fêtes de Noël.
| | À savoir:
| | 1) les articles associés à la nativité (par exemple des articles pour crèche de Noël traditionnelle), tels que des sujets et animaux pour crèche, des étoiles de Bethléem, les trois rois mages et des crèches;
| | 2) les articles reconnus comme étant utilisés à l'occasion des fêtes de Noël en raison de traditions nationales de longue date, tels que:
| | — les arbres de Noël artificiels,
| | — les chaussettes de Noël,
| | — les sabots et bûches de Noël,
| | — les pétards de Noël,
| | — les pères Noël avec ou sans traîneau,
| | — les angelots de Noël.
| | La sous-position ne couvre pas les articles d'hiver qui se prêtent à une utilisation plus générale en tant que décorations durant cette saison, en raison de leurs caractéristiques objectives qui laissent supposer qu'ils ne sont pas utilisés exclusivement pour les fêtes de Noël mais principalement comme décorations en hiver, tels que les stalactites, les cristaux de glace, les étoiles, les rennes, les rouges-gorges, les bonshommes de neige et d'autres images associées à l'hiver, même si les couleurs ou les éléments font penser aux fêtes de Noël.
| b) | les articles de décoration pour arbres de Noël.
| | Il s'agit d'articles conçus pour être suspendus à un arbre de Noël (à savoir des articles légers en matière généralement non durable conçus pour décorer un arbre de Noël).
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| [9501] | | |
| [9502] | | |
| 950300 | Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre: | |
| 95030010 | – Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées | exemption | —
| | – Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires: | |
| 95030021 | – – Poupées | 4,7 | —
| 95030029 | – – Parties et accessoires | exemption | —
| 95030030 | – Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler | exemption | —
| | – autres assortiments et jouets de construction: | |
| 95030035 | – – en matière plastique | 4,7 | —
| 95030039 | – – en autres matières | exemption | —
| | – Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines: | |
| 95030041 | – – rembourrés | 4,7 | —
| 95030049 | – – autres | exemption | —
| 95030055 | – Instruments et appareils de musique-jouets | exemption | —
| | – Puzzles: | |
| 95030061 | – – en bois | exemption | —
| 95030069 | – – autres | 4,7 | —
| 95030070 | – autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies | 4,7 | —
| | – autres jouets et modèles, à moteur: | |
| 95030075 | – – en matière plastique | 4,7 | —
| 95030079 | – – en autres matières | exemption | —
| | – autres: | |
| 95030081 | – – Armes-jouets | exemption | —
| 95030085 | – – Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal | 4,7 | —
| 95030087 | – – Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants | exemption | —
| | – – autres: | |
| 95030095 | – – – en matière plastique | 4,7 | —
| 95030099 | – – – autres | exemption | —
| 9504 | Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement: | |
| 95042000 | – Billards de tout genre et leurs accessoires | exemption | —
| 950430 | – Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings): | |
| 95043010 | – – Jeux avec écran | exemption | p/st
| 95043020 | – – autres jeux | exemption | p/st
| 95043090 | – – Parties | exemption | —
| 95044000 | – Cartes à jouer | 2,7 | —
| 95045000 | – Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 950430 | exemption | —
| 950490 | – autres: | |
| 95049010 | – – Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition | exemption | —
| 95049080 | – – autres | exemption | —
| 9505 | Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises: | |
| 950510 | – Articles pour fêtes de Noël: | |
| 95051010 | – – en verre | exemption | —
| 95051090 | – – en autres matières | 2,7 | —
| 95059000 | – autres | 2,7 | —
| 9506 | Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires: | |
| | – Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige: | |
| 950611 | – – Skis: | |
| 95061110 | – – – Skis de fond | 3,7 | pa
| | – – – Skis alpins: | |
| 95061121 | – – – – Monoskis et surfs des neiges | 3,7 | p/st
| 95061129 | – – – – autres | 3,7 | pa
| 95061180 | – – – autres skis | 3,7 | pa
| 95061200 | – – Fixations pour skis | 3,7 | —
| 95061900 | – – autres | 2,7 | —
| | – Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques: | |
| 95062100 | – – Planches à voile | 2,7 | —
| 95062900 | – – autres | 2,7 | —
| | – Clubs de golf et autre matériel pour le golf: | |
| 95063100 | – – Clubs complets | 2,7 | p/st
| 95063200 | – – Balles | 2,7 | p/st
| 950639 | – – autres: | |
| 95063910 | – – – Parties de clubs | 2,7 | —
| 95063990 | – – – autres | 2,7 | —
| 95064000 | – Articles et matériel pour le tennis de table | 2,7 | —
| | – Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées: | |
| 95065100 | – – Raquettes de tennis, même non cordées | 4,7 | —
| 95065900 | – – autres | 2,7 | —
| | – Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table: | |
| 95066100 | – – Balles de tennis | 2,7 | —
| 95066200 | – – gonflables | 2,7 | —
| 950669 | – – autres: | |
| 95066910 | – – – Balles de cricket ou de polo | exemption | —
| 95066990 | – – – autres | 2,7 | —
| 950670 | – Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins: | |
| 95067010 | – – Patins à glace | exemption | pa
| 95067030 | – – Patins à roulettes | 2,7 | pa
| 95067090 | – – Parties et accessoires | 2,7 | —
| | – autres: | |
| 950691 | – – Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme: | |
| 95069110 | – – – Appareils d'exercices à système d'effort modulable | 2,7 | —
| 95069190 | – – – autres | 2,7 | —
| 950699 | – – autres: | |
| 95069910 | – – – Articles de cricket ou de polo autres que les balles | exemption | —
| 95069990 | – – – autres | 2,7 | —
| 9507 | Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires: | |
| 95071000 | – Cannes à pêche | 3,7 | —
| 950720 | – Hameçons, même montés sur avançons: | |
| 95072010 | – – Hameçons non montés | 1,7 | —
| 95072090 | – – autres | 3,7 | —
| 95073000 | – Moulinets pour la pêche | 3,7 | —
| 95079000 | – autres | 3,7 | —
| 9508 | Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants: | |
| 95081000 | – Cirques ambulants et ménageries ambulantes | 1,7 | —
| | – Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques: | |
| 95082100 | – – Montagnes russes | 1,7 | —
| 95082200 | – – Carrousels, balançoires et manèges | 1,7 | —
| 95082300 | – – Autos tamponneuses | 1,7 | —
| 95082400 | – – Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques | 1,7 | —
| 95082500 | – – Manèges aquatiques | 1,7 | —
| 95082600 | – – Attractions de parcs aquatiques | 1,7 | —
| 95082900 | – – autres | 1,7 | —
| 95083000 | – Attractions foraines | 1,7 | —
| 95084000 | – Théâtres ambulants | 1,7 | —
CHAPITRE 96
OUVRAGES DIVERS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33);
b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);
c) la bijouterie de fantaisie (no 7117);
d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
e) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos 9601 ou 9602;
f) les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (no 9003), tire-lignes (no 9017), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (no 9018), par exemple];
g) les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92);
ij) les articles du chapitre 93 (armes et parties d'armes);
k) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);
l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité).
2. Par «matières végétales ou minérales à tailler», au sens du no 9602, on entend:
a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler;
b) l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais.
3. On considère comme «têtes préparées», au sens du no 9603, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités.
4. Les articles du présent chapitre, autres que ceux des nos 9601 à 9606 ou 9615, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des nos 9601 à 9606 ou 9615 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
Note complémentaire
1. Les sous-positions 96190071 à 96190089 incluent les produits en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
Ces sous-positions incluent également les articles composites comportant:
a) une couche intérieure (en non-tissés, par exemple) destinée à drainer les fluides et à éviter ainsi que la peau ne s'irrite;
b) une partie centrale absorbante destinée à recueillir et à conserver les fluides jusqu'à ce que le produit puisse être jeté;
c) une couche extérieure (en matière plastique, par exemple) destinée à empêcher toute fuite des fluides recueillis dans la partie centrale absorbante.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 9601 | Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage): | |
| 96011000 | – Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire | 2,7 | —
| 96019000 | – autres | exemption | —
| 96020000 | Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie | 2,2 | —
| 9603 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues: | |
| 96031000 | – Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non | 3,7 | p/st
| | – Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils: | |
| 96032100 | – – Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers | 3,7 | p/st
| 960329 | – – autres: | |
| 96032930 | – – – Brosses à cheveux | 3,7 | p/st
| 96032980 | – – – autres | 3,7 | —
| 960330 | – Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques: | |
| 96033010 | – – Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire | 3,7 | p/st
| 96033090 | – – Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques | 3,7 | p/st
| 960340 | – Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330); tampons et rouleaux à peindre: | |
| 96034010 | – – Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires | 3,7 | p/st
| 96034090 | – – Tampons et rouleaux à peindre | 3,7 | p/st
| 96035000 | – autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules | 2,7 | —
| 960390 | – autres: | |
| 96039010 | – – Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur | 2,7 | p/st
| | – – autres: | |
| 96039091 | – – – Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux | 3,7 | —
| 96039099 | – – – autres | 3,7 | —
| 96040000 | Tamis et cribles, à main | 3,7 | —
| 96050000 | Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements | 3,7 | —
| 9606 | Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons: | |
| 96061000 | – Boutons-pression et leurs parties | 3,7 | —
| | – Boutons: | |
| 96062100 | – – en matières plastiques, non recouverts de matières textiles | 3,7 | —
| 96062200 | – – en métaux communs, non recouverts de matières textiles | 3,7 | —
| 96062900 | – – autres | 3,7 | —
| 96063000 | – Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons | 2,7 | —
| 9607 | Fermetures à glissière et leurs parties: | |
| | – Fermetures à glissière: | |
| 96071100 | – – avec agrafes en métaux communs | 6,7 | m
| 96071900 | – – autres | 7,7 | m
| 960720 | – Parties: | |
| 96072010 | – – en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs) | 6,7 | —
| 96072090 | – – autres | 7,7 | —
| 9608 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609: | |
| 960810 | – Stylos et crayons à bille: | |
| 96081010 | – – à encre liquide | 3,7 | p/st
| | – – autres: | |
| 96081092 | – – – avec cartouche remplaçable | 3,7 | p/st
| 96081099 | – – – autres | 3,7 | p/st
| 96082000 | – Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses | 3,7 | p/st
| 96083000 | – Stylos à plume et autres stylos | 3,7 | p/st
| 96084000 | – Porte-mine | 3,7 | p/st
| 96085000 | – Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées | 3,7 | —
| 96086000 | – Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe | 2,7 | p/st
| | – autres: | |
| 96089100 | – – Plumes à écrire et becs pour plumes | 2,7 | —
| 96089900 | – – autres | 2,7 | —
| 9609 | Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs: | |
| 960910 | – Crayons à gaine: | |
| 96091010 | – – avec mine de graphite | 2,7 | —
| 96091090 | – – autres | 2,7 | —
| 96092000 | – Mines pour crayons ou porte-mine | 2,7 | —
| 960990 | – autres: | |
| 96099010 | – – Pastels et fusains | 2,7 | —
| 96099090 | – – autres | 1,7 | —
| 96100000 | Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés | 2,7 | —
| 96110000 | Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main | 2,7 | —
| 9612 | Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte: | |
| 961210 | – Rubans encreurs: | |
| 96121010 | – – en matière plastique | 2,7 | —
| 96121020 | – – en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines | exemption | —
| 96121080 | – – autres | 2,7 | —
| 96122000 | – Tampons encreurs | 2,7 | —
| 9613 | Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches: | |
| 96131000 | – Briquets de poche, à gaz, non rechargeables | 2,7 | p/st
| 96132000 | – Briquets de poche, à gaz, rechargeables | 2,7 | p/st
| 96138000 | – autres briquets et allumeurs | 2,7 | —
| 96139000 | – Parties | 2,7 | —
| 961400 | Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties: | |
| 96140010 | – Ébauchons de pipes, en bois ou en racines | exemption | —
| 96140090 | – autres | 2,7 | —
| 9615 | Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties: | |
| | – Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires: | |
| 96151100 | – – en caoutchouc durci ou en matières plastiques | 2,7 | —
| 96151900 | – – autres | 2,7 | —
| 96159000 | – autres | 2,7 | —
| 9616 | Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette: | |
| 961610 | – Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures: | |
| 96161010 | – – Vaporisateurs de toilette | 2,7 | —
| 96161090 | – – Montures et têtes de montures | 2,7 | —
| 96162000 | – Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette | 2,7 | —
| 96170000 | Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) | 6,7 | —
| 96180000 | Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages | 1,7 | —
| 961900 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières: | |
| 96190030 | – en ouates de matières textiles | | —
| | – en autres matières textiles: | |
| 96190040 | – – Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires | | —
| 96190050 | – – Couches, langes et articles similaires | | —
| | – en autres matières: | |
| | – – Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires: | |
| 96190071 | – – – Serviettes hygiéniques | | —
| 96190075 | – – – Tampons hygiéniques | | —
| 96190079 | – – – autres | | —
| | – – Couches, langes et articles similaires: | |
| 96190081 | – – – Couches et langes pour bébés | | —
| 96190089 | – – – autres (articles pour l'incontinence, par exemple) | | —
| 962000 | Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires: | |
| 96200010 | – des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90 | 3,7 | —
| | – autres: | |
| 96200091 | – – en matières plastiques ou en aluminium | 6 | —
| 96200099 | – – autres | exemption | —
SECTION XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
CHAPITRE 97
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du no 4907;
b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues (no 5907), sauf si elles peuvent être classées dans le no 9706;
c) les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (nos 7101 à 7103).
2. Ne relèvent pas du n°9701 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes.
3. On considère comme «gravures, estampes et lithographies originales», au sens du no 9702, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.
4. Ne relèvent pas du no 9703 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes.
5. A) Sous réserve des notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent chapitre et d'autres chapitres de la nomenclature doivent être classés au présent chapitre
B) Les articles susceptibles de relever à la fois du no 9706 et des nos 9701 à 9705 doivent être classés aux nos 9701 à 9705.
6. Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.
Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente note suivent leur régime propre.
Note complémentaire
1. La position 9705 inclut les véhicules automobiles et les aéronefs de collection présentant un intérêt historique ou ethnographique:
a) qui se trouvent dans leur état d'origine, sans modification substantielle du châssis, de la carrosserie, du système de direction, de freinage, de transmission ou de suspension ni du moteur ou des ailes, etc. Les réparations et les restaurations sont autorisées; les pièces, accessoires et unités endommagés ou usés peuvent être remplacés pour autant que le véhicule soit conservé et maintenu dans un bon état sur le plan historique. Les véhicules automobiles et les aéronefs modernisés ou modifiés sont exclus;
b) qui sont âgés d'au moins 30 ans pour les véhicules automobiles et d'au moins 50 ans pour les aéronefs;
c) qui correspondent à un modèle ou type dont la production a cessé.
Les caractéristiques requises pour faire partie d'une collection, à savoir être relativement rares, ne pas être normalement utilisés conformément à leur destination initiale, faire l'objet de transactions spéciales en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables et présenter une grande valeur sont considérées comme respectées pour les véhicules automobiles et les aéronefs conformes aux trois critères ci-dessus.
Cette position inclut également en tant que pièces de collection:
— les véhicules automobiles et les aéronefs dont, quelle que soit la date de leur fabrication, il peut être prouvé qu’ils ont participé à un événement historique,
— les véhicules automobiles et les aéronefs de compétition dont il peut être prouvé qu’ils ont été conçus, construits et utilisés exclusivement pour la compétition et qu’ils possèdent un palmarès sportif significatif acquis lors d’événements nationaux ou internationaux prestigieux.
Les pièces et accessoires de véhicules automobiles et d'aéronefs sont classés dans cette position à condition qu'il s'agisse de pièces ou d'accessoires originaux, que ces objets soient âgés d’au moins trente ans (pour les véhicules automobiles) et d’au moins cinquante ans (pour les aéronefs), et que leur production ait cessé.
Les répliques et les reproductions sont exclues à moins de satisfaire aux trois critères ci-dessus.
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%) | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3 | 4
| 9701 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires: | |
| | – Ayant plus de 100 ans d’âge: | |
| 97012100 | – – Tableaux, peintures et dessins | exemption | —
| 97012200 | – – Mosaïques | exemption | —
| 97012900 | – – autres | exemption | —
| | – autres: | |
| 97019100 | – – Tableaux, peintures et dessins | exemption | —
| 97019200 | – – Mosaïques | exemption | —
| 97019900 | – – autres | exemption | —
| 9702 | Gravures, estampes et lithographies originales: | |
| 97021000 | – Ayant plus de 100 ans d’âge | exemption | —
| 97029000 | – autres | exemption | —
| 9703 | Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières: | |
| 97031000 | – Ayant plus de 100 ans d’âge | exemption | —
| 97039000 | – autres | exemption | —
| 97040000 | Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907 | exemption | —
| 9705 | Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique: | |
| 97051000 | – Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique | exemption | —
| | – Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique: | |
| 97052100 | – – Spécimens humains et leurs parties | exemption | —
| 97052200 | – – Espèces éteintes ou menaces d’extinction, et leurs parties | exemption | —
| 97052900 | – – autres | exemption | —
| | – Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique: | |
| 97053100 | – – Ayant plus de 100 ans d’âge | exemption | —
| 97053900 | – – autres | exemption | —
| 9706 | Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge: | |
| 97061000 | – Ayant plus de 250 ans d’âge | exemption | —
| 97069000 | – autres | exemption | —
CHAPITRE 98
ENSEMBLES INDUSTRIELS
Note
Le règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission du 30 juillet 2020 autorise les États membres à utiliser une procédure simplifiée de déclaration en vue de l’enregistrement des exportations extra-Union et des importations intra-Union ou des exportations d’ensembles industriels dans les statistiques européennes sur le commerce international de biens. Dans les cas où un État membre a recours à cette possibilité de simplification, les critères et la procédure applicables à cette fin sont définis dans des instructions nationales (voir la liste des services compétents ci-dessous).
| État membre | Nom et adresse du service compétent
| Belgique |
Institut des comptes nationaux
p/a Banque nationale de Belgique
Boulevard de Berlaimont 14
1000 Bruxelles
Instituut voor de Nationale Rekeningen
p/a Nationale Bank van België
de Berlaimontlaan 14
1000 Brussel
| Bulgarie |
Национална агенция за приходите
бул. Дондуков № 52
1000 гр. София
| Tchéquie |
Český statistiký úřad
Na padesátém 3268/81
100 82 Praha 10 – Strašnice
| Danemark |
Toldstyrelsen
Slet Parkvej 1-3
8310 Tranbjerg
| Allemagne |
Statistisches Bundesamt
Gruppe G3 – Außenhandel
Zweigstelle Bonn
Graurheindorfer Str. 198
53117 Bonn
| Estonie |
Maksu- ja Tolliamet
Lõõtsa 8a
15176 Tallinn
Statistikaamet
Tatari 51
10134 Tallinn
| Grèce |
Ελληνική Στατιστική Αρχή (ΕΛΣΤΑΤ)
Πειραιώς 46 & Επονιτών
185 10 Πειραιάς
| Espagne |
Departamento de Aduanas e Impuestos Especiales
Avda. Llano Castellano, 17
28071 Madrid
| France |
Direction générale des douanes et droits indirects
Département des statistiques et des études économiques
11, rue des Deux Communes
93558 Montreuil Cedex
| Croatie |
Ministarstvo financija
Carinska uprava
Alexandera von Humboldta 4a
HR-10000 Zagreb
Državni zavod za statistiku
Ilica 3
HR-10000 Zagreb
| Italie |
Agenzia Dogane e Monopoli
Direzione Dogane
Ufficio Tariffa e classificazione
Via Mario Carucci, 71
00143 Roma
Istituto Nazionale di Statistica
Servizio Commercio con l'Estero
Via Cesare Balbo 16
00184 Roma
| Irlande |
Central Statistics Office
Ardee Rd.
Rathmines
Dublin 6
Office of the Revenue Commissioners
Dublin Castle
Dublin 2
| Chypre |
Τμήμα Τελωνείων
Υπουργείο Οικονομικών
Γωνία Μιχαήλ Καραολή και Γρηγόρη Αυξεντίου
1096 Λευκωσία
Στατιστική Υπηρεσία
Τμήμα Τελωνείων
Υπουργείο Οικονομικών
Γωνία Μιχαήλ Καραολή και Γρηγόρη Αυξεντίου
1444, Λευκωσία
| Lettonie |
Latvijas Republikas Centrālā statistikas pārvalde,
Lāčplēša ielā 1,
Rīga, LV-1301
Latvijas Republikas Valsts ieņēmumu dienesta
Muitas pārvalde,
Talejas iela 1
Rīga, LV-1978
| Lituanie |
Lietuvos statistikos departamentas
Gedimino pr. 29
LT-01500 Vilnius
Muitinės departamentas prie Lietuvos Respublikos finansų ministerijos
A. Jakšto g.1
LT-01105 Vilnius
| Luxembourg |
Service central de la statistique et des études économiques
Centre administratif Pierre Werner
13, rue Érasme
1468 Luxembourg-Kirchberg
| Hongrie |
Központi Statisztikai Hivatal
Szolgáltatás- és külkereskedelem-statisztikai Főosztály
1024, Budapest, Fényes Elek utca 14-18.
| Malte |
L-Uffiċċju Nazzjonali tal-Istatistika
Lascaris.
Il-Belt. Valletta CMR 02
| Pays-Bas |
Belastingdienst/Douane
Postbus 3070
6401 DN Heerlen
| Autriche |
Zollamt Österreich
ou
Bundesanstalt Statistik Austria
Guglgasse 13
1110 Wien
| Pologne |
Właściwy dyrektor izby administracji skarbowej
| Portugal |
Autoridade Tributária e Aduaneira
Direcção de Serviços de Tributação Aduaneira
Rua da Alfândega, n.o 5, r/c
1149-006 Lisboa
Instituto Nacional de Estatística
DEE/CII - Departamento de Estatísticas Económicas
Serviço de Estatísticas do Comércio Internacional e Construção
Av. António José de Almeida
1000-043 Lisboa
| Roumanie |
Institutul Național de Statistică
Bd. Libertății 16
București Sector 5
| Slovénie |
Republika Slovenija
Ministrstvo za finance
Finančna uprava Republike Slovenije
Šmartinska cesta 55, p.p. 631
SI-1001 Ljubljana
(za izvoz blaga)
Statistični urad Republike Slovenije
Litostrojska 54
p.p. 3570
SI-1000 Ljubljana
(za odpreme in prejeme blaga)
| Slovaquie |
Štatistický úrad SR
Odbor štatistiky zahraničného obchodu
Miletičova 3
824 67 Bratislava 26
Finančné riaditeľstvo SR
Lazovná 63
974 01 Banská Bystrica
| Finlande |
Tulli
PL 512
FI-00101 Helsinki
Tullen
PB 512
FI-00101 Helsingfors
| Suède |
Tullverket
Box 27311
SE-102 54 Stockholm
Statistiska centralbyrån
Box 24300
SE-104 51 Stockholm
| Code NC | Désignation des marchandises
| | Composants d’ensembles industriels dans le cadre du commerce international [règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission du 30 juillet 2020]:
| 9880 XX 00 |
Les codes des marchandises se composent comme suit:
— les quatre premiers chiffres sont 9880,
— les cinquième et sixième chiffres correspondent au chapitre de la NC auquel appartiennent les biens du composant,
— les septième et huitième chiffres sont 0.
CHAPITRE 99
CODES SPÉCIFIQUES DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE
Sous-chapitre I
Codes de la nomenclature combinée applicables à certains mouvements spécifiques de marchandises
(importation ou exportation)
Notes complémentaires
1. Les dispositions du présent sous-chapitre ne s'appliquent qu'au mouvement de marchandises auquel elles se rapportent.
Ces marchandises sont déclarées dans la sous-position appropriée pour autant qu'elles respectent les conditions et les exigences de celle-ci ou de toute autre réglementation applicable. La description de ces marchandises doit être suffisamment précise pour permettre leur identification.
Les États membres peuvent toutefois choisir de ne pas appliquer les dispositions du présent sous-chapitre dans la mesure où des droits à l'importation ou autres impositions sont en jeu.
2. Les dispositions du présent sous-chapitre ne s’appliquent pas au commerce intra-Union.
3. Les marchandises importées et exportées visées au règlement (CE) no 1186/2009 pour lesquelles l'exonération des droits d'importation ou d'exportation a été refusée sont exclues du présent sous-chapitre.
Les mouvements de marchandises qui font l'objet d'une interdiction ou restriction sont également exclus du présent sous-chapitre.
| Code NC | Désignation | Note
| 1 | 2 | 3
| | Certaines marchandises visées au règlement (CE) no 1186/2009 (importation et exportation): |
| 99050000 | – Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale |
| 99190000 | – Les biens ci-après, autres que ceux susmentionnés: |
| | – – Trousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l'occasion de son mariage; biens personnels recueillis dans le cadre d'une succession |
| | – – Trousseaux, requis d'études et autres objets mobiliers d'élèves ou étudiants |
| | – – Cercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraire |
| | – – Biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique et au profit des victimes de catastrophes |
Sous-chapitre II
Codes statistiques applicables à certains mouvements particuliers de marchandises
Notes complémentaires
1. Le règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission du 30 juillet 2020 autorise les États membres à utiliser un système de codage simplifié pour certaines marchandises dans les statistiques européennes sur le commerce international de biens.
2. Les codes figurant dans le présent sous-chapitre sont soumis aux conditions prévues dans le règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission.
| Code NC | Désignation
| 9930 | Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs
| 99302400 | – Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC
| 99302700 | – Marchandises du chapitre 27 de la NC
| 99309900 | – Marchandises classées ailleurs
| 9931 | Biens destinés à l'équipage de l'installation en haute mer ou nécessaires au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l'installation en haute mer
| 99312400 | – Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC
| 99312700 | – Marchandises du chapitre 27 de la NC
| 99319900 | – Marchandises classées ailleurs
| 99500000 | Code réservé aux échanges intra-Union qui est utilisé pour toutes les opérations effectuées au cours du mois de référence qui figurent sur la même facture dont la valeur est inférieure à 1 000 EUR, ou par des opérateurs de taille petite ou moyenne.
TROISIÈME PARTIE
ANNEXES TARIFAIRES
SECTION I
ANNEXES AGRICOLES
ANNEXE 1
ÉLÉMENTS AGRICOLES (EA), DROITS ADDITIONNELS SUR LE SUCRE (AD S/Z) ET DROITS ADDITIONNELS SUR LA FARINE (AD F/M)
Lorsqu'il est fait un renvoi à la présente annexe, l'élément agricole («EA»), ainsi que, le cas échéant, le droit additionnel sur les sucres divers («AD S/Z») ou le droit additionnel sur la farine («AD F/M»), est déterminé sur la base de la teneur de la marchandise concernée en:
— matières grasses du lait,
— protéines provenant du lait,
— saccharose/sucre inverti/isoglucose,
— amidon-fécule/glucose.
À cette marchandise correspond un code additionnel déterminé sur la base du tableau 1 ci-après.
Lors du calcul de la teneur en saccharose/sucre interverti/isoglucose aux fins de la détermination de l’élément agricole approprié dans les sous-positions concernées, en l’absence déclarée et/ou constatée de saccharose ou de glucose, la quantité de fructose exprimée en saccharose doit être incluse dans le calcul effectué conformément à la note de bas de page (3) du tableau I.
L'élément agricole (en euros par 100 kilogrammes poids net) applicable à la marchandise est fixé à la colonne 2 du tableau 2. Les droits additionnels sur les sucres divers («AD S/Z») (en euros par 100 kilogrammes poids net), repris à la colonne 3 du tableau 2, ne s'appliquent au maximum de perception que lorsque le tarif prévoit un renvoi à l'annexe 1 par la mention «AD S/Z»; les droits additionnels sur la farine («AD F/M») (en euros par 100 kilogrammes poids net), repris à la colonne 4, ne s'appliquent au maximum de perception que lorsque le tarif prévoit un renvoi à l'annexe 1 par la mention «AD F/M».
Tableau 1
Code additionnel (selon la composition)
| Matières grasses du lait (% en poids) | Protéines du lait (% en poids) | Amidon-fécule/glucose (% en poids)
| | | ≥0<5 | ≥5<25 | ≥25<50 | ≥50<75 | ≥75
| | | Saccharose/sucre interverti/isoglucose (% en poids)
| | | ≥0<5 | ≥5<30 | ≥30<50 | ≥50<70 | ≥70 | ≥0<5 | ≥5<30 | ≥30<50 | ≥50<70 | ≥70 | ≥0<5 | ≥5<30 | ≥30<50 | ≥50 | ≥0<5 | ≥5<30 | ≥30 | ≥0<5 | ≥5
| ≥0<1,5 | ≥0<2,5 | 7000 | 7001 | 7002 | 7003 | 7004 | 7005 | 7006 | 7007 | 7008 | 7009 | 7010 | 7011 | 7012 | 7013 | 7015 | 7016 | 7017 | 7758 | 7759
| | ≥2,5<6 | 7020 | 7021 | 7022 | 7023 | 7024 | 7025 | 7026 | 7027 | 7028 | 7029 | 7030 | 7031 | 7032 | 7033 | 7035 | 7036 | 7037 | 7768 | 7769
| | ≥6<18 | 7040 | 7041 | 7042 | 7043 | 7044 | 7045 | 7046 | 7047 | 7048 | 7049 | 7050 | 7051 | 7052 | 7053 | 7055 | 7056 | 7057 | 7778 | 7779
| | ≥18<30 | 7060 | 7061 | 7062 | 7063 | 7064 | 7065 | 7066 | 7067 | 7068 | 7069 | 7070 | 7071 | 7072 | 7073 | 7075 | 7076 | 7077 | 7788 | 7789
| | ≥30<60 | 7080 | 7081 | 7082 | 7083 | 7084 | 7085 | 7086 | 7087 | 7088 | × | 7090 | 7091 | 7092 | × | 7095 | 7096 | × | × | ×
| | ≥60 | 7800 | 7801 | 7802 | × | × | 7805 | 7806 | 7807 | × | × | 7810 | 7811 | × | × | × | × | × | × | ×
| ≥1,5<3 | ≥0<2,5 | 7100 | 7101 | 7102 | 7103 | 7104 | 7105 | 7106 | 7107 | 7108 | 7109 | 7110 | 7111 | 7112 | 7113 | 7115 | 7116 | 7117 | 7798 | 7799
| | ≥2,5<6 | 7120 | 7121 | 7122 | 7123 | 7124 | 7125 | 7126 | 7127 | 7128 | 7129 | 7130 | 7131 | 7132 | 7133 | 7135 | 7136 | 7137 | 7808 | 7809
| | ≥6<18 | 7140 | 7141 | 7142 | 7143 | 7144 | 7145 | 7146 | 7147 | 7148 | 7149 | 7150 | 7151 | 7152 | 7153 | 7155 | 7156 | 7157 | 7818 | 7819
| | ≥18<30 | 7160 | 7161 | 7162 | 7163 | 7164 | 7165 | 7166 | 7167 | 7168 | 7169 | 7170 | 7171 | 7172 | 7173 | 7175 | 7176 | 7177 | 7828 | 7829
| | ≥30<60 | 7180 | 7181 | 7182 | 7183 | × | 7185 | 7186 | 7187 | 7188 | × | 7190 | 7191 | 7192 | × | 7195 | 7196 | × | × | ×
| | ≥60 | 7820 | 7821 | 7822 | × | × | 7825 | 7826 | 7827 | × | × | 7830 | 7831 | × | × | × | × | × | × | ×
| ≥3<6 | ≥0<2,5 | 7840 | 7841 | 7842 | 7843 | 7844 | 7845 | 7846 | 7847 | 7848 | 7849 | 7850 | 7851 | 7852 | 7853 | 7855 | 7856 | 7857 | 7858 | 7859
| | ≥2,5<12 | 7200 | 7201 | 7202 | 7203 | 7204 | 7205 | 7206 | 7207 | 7208 | 7209 | 7210 | 7211 | 7212 | 7213 | 7215 | 7216 | 7217 | 7220 | 7221
| | ≥12 | 7260 | 7261 | 7262 | 7263 | 7264 | 7265 | 7266 | 7267 | 7268 | 7269 | 7270 | 7271 | 7272 | 7273 | 7275 | 7276 | × | 7838 | ×
| ≥6<9 | ≥0<4 | 7860 | 7861 | 7862 | 7863 | 7864 | 7865 | 7866 | 7867 | 7868 | 7869 | 7870 | 7871 | 7872 | 7873 | 7875 | 7876 | 7877 | 7878 | 7879
| | ≥4<15 | 7300 | 7301 | 7302 | 7303 | 7304 | 7305 | 7306 | 7307 | 7308 | 7309 | 7310 | 7311 | 7312 | 7313 | 7315 | 7316 | 7317 | 7320 | 7321
| | ≥15 | 7360 | 7361 | 7362 | 7363 | 7364 | 7365 | 7366 | 7367 | 7368 | 7369 | 7370 | 7371 | 7372 | 7373 | 7375 | 7376 | × | 7378 | ×
| ≥9<12 | ≥0<6 | 7900 | 7901 | 7902 | 7903 | 7904 | 7905 | 7906 | 7907 | 7908 | 7909 | 7910 | 7911 | 7912 | 7913 | 7915 | 7916 | 7917 | 7918 | 7919
| | ≥6<18 | 7400 | 7401 | 7402 | 7403 | 7404 | 7405 | 7406 | 7407 | 7408 | 7409 | 7410 | 7411 | 7412 | 7413 | 7415 | 7416 | 7417 | 7420 | 7421
| | ≥18 | 7460 | 7461 | 7462 | 7463 | 7464 | 7465 | 7466 | 7467 | 7468 | × | 7470 | 7471 | 7472 | × | 7475 | 7476 | × | × | ×
| ≥12<18 | ≥0<6 | 7940 | 7941 | 7942 | 7943 | 7944 | 7945 | 7946 | 7947 | 7948 | 7949 | 7950 | 7951 | 7952 | 7953 | 7955 | 7956 | 7957 | 7958 | 7959
| | ≥6<18 | 7500 | 7501 | 7502 | 7503 | 7504 | 7505 | 7506 | 7507 | 7508 | 7509 | 7510 | 7511 | 7512 | 7513 | 7515 | 7516 | 7517 | 7520 | 7521
| | ≥18 | 7560 | 7561 | 7562 | 7563 | 7564 | 7565 | 7566 | 7567 | 7568 | × | 7570 | 7571 | 7572 | × | 7575 | 7576 | × | × | ×
| ≥18<26 | ≥0<6 | 7960 | 7961 | 7962 | 7963 | 7964 | 7965 | 7966 | 7967 | 7968 | 7969 | 7970 | 7971 | 7972 | 7973 | 7975 | 7976 | 7977 | 7978 | 7979
| | ≥6 | 7600 | 7601 | 7602 | 7603 | 7604 | 7605 | 7606 | 7607 | 7608 | 7609 | 7610 | 7611 | 7612 | 7613 | 7615 | 7616 | × | 7620 | ×
| ≥26<40 | ≥0<6 | 7980 | 7981 | 7982 | 7983 | 7984 | 7985 | 7986 | 7987 | 7988 | × | 7990 | 7991 | 7992 | × | 7995 | 7996 | × | × | ×
| | ≥6 | 7700 | 7701 | 7702 | 7703 | × | 7705 | 7706 | 7707 | 7708 | × | 7710 | 7711 | 7712 | × | 7715 | 7716 | × | × | ×
| ≥40<55 | | 7720 | 7721 | 7722 | 7723 | × | 7725 | 7726 | 7727 | 7728 | × | 7730 | 7731 | 7732 | × | 7735 | 7736 | × | × | ×
| ≥55<70 | | 7740 | 7741 | 7742 | × | × | 7745 | 7746 | 7747 | × | × | 7750 | 7751 | × | × | × | × | × | × | ×
| ≥70<85 | | 7760 | 7761 | 7762 | × | × | 7765 | 7766 | × | × | × | 7770 | 7771 | × | × | × | × | × | × | ×
| ≥85 | | 7780 | 7781 | × | × | × | 7785 | 7786 | × | × | × | × | × | × | × | × | × | × | × | ×
Tableau 2
| Code | Élément agricole | AD S/Z | AD F/M
| 1 | 2 | 3 | 4
| 7000 | 0 | 0 | 0
| 7001 | 10,06 | 10,06 |
| 7002 | 18,87 | 18,87 |
| 7003 | 27,25 | 27,25 |
| 7004 | 38,99 | 38,99 |
| 7005 | 4,16 | | 4,16
| 7006 | 14,22 | 10,06 | 4,16
| 7007 | 23,03 | 18,87 | 4,16
| 7008 | 31,41 | 27,25 | 4,16
| 7009 | 43,15 | 38,99 | 4,16
| 7010 | 8,88 | | 8,88
| 7011 | 18,95 | 10,06 | 8,88
| 7012 | 27,75 | 18,87 | 8,88
| 7013 | 36,14 | 27,25 | 8,88
| 7015 | 13,99 | | 13,99
| 7016 | 24,05 | 10,06 | 13,99
| 7017 | 32,85 | 18,87 | 13,99
| 7020 | 16,63 | |
| 7021 | 26,69 | 10,06 |
| 7022 | 35,5 | 18,87 |
| 7023 | 40,56 | 27,25 |
| 7024 | 52,3 | 38,99 |
| 7025 | 20,79 | | 4,16
| 7026 | 30,85 | 10,06 | 4,16
| 7027 | 39,66 | 18,87 | 4,16
| 7028 | 44,72 | 27,25 | 4,16
| 7029 | 56,46 | 38,99 | 4,16
| 7030 | 25,51 | | 8,88
| 7031 | 35,58 | 10,06 | 8,88
| 7032 | 44,38 | 18,87 | 8,88
| 7033 | 49,44 | 27,25 | 8,88
| 7035 | 27,29 | | 13,99
| 7036 | 37,35 | 10,06 | 13,99
| 7037 | 46,16 | 18,87 | 13,99
| 7040 | 49,9 | |
| 7041 | 59,96 | 10,06 |
| 7042 | 68,76 | 18,87 |
| 7043 | 67,17 | 27,25 |
| 7044 | 78,91 | 38,99 |
| 7045 | 54,05 | | 4,16
| 7046 | 64,12 | 10,06 | 4,16
| 7047 | 72,92 | 18,87 | 4,16
| 7048 | 71,33 | 27,25 | 4,16
| 7049 | 83,07 | 38,99 | 4,16
| 7050 | 58,78 | | 8,88
| 7051 | 68,84 | 10,06 | 8,88
| 7052 | 77,65 | 18,87 | 8,88
| 7053 | 76,05 | 27,25 | 8,88
| 7055 | 53,9 | | 13,99
| 7056 | 63,96 | 10,06 | 13,99
| 7057 | 72,77 | 18,87 | 13,99
| 7060 | 89,1 | |
| 7061 | 99,16 | 10,06 |
| 7062 | 107,97 | 18,87 |
| 7063 | 93,53 | 27,25 |
| 7064 | 110,27 | 38,99 |
| 7065 | 93,26 | | 4,16
| 7066 | 103,32 | 10,06 | 4,16
| 7067 | 112,13 | 18,87 | 4,16
| 7068 | 102,69 | 27,25 | 4,16
| 7069 | 114,43 | 38,99 | 4,16
| 7070 | 97,98 | | 8,88
| 7071 | 108,05 | 10,06 | 8,88
| 7072 | 116,85 | 18,87 | 8,88
| 7073 | 107,42 | 27,25 | 8,88
| 7075 | 85,27 | | 13,99
| 7076 | 95,33 | 10,06 | 13,99
| 7077 | 104,13 | 18,87 | 13,99
| 7080 | 173,45 | |
| 7081 | 183,51 | 10,06 |
| 7082 | 192,32 | 18,87 |
| 7083 | 166,01 | 27,25 |
| 7084 | 177,75 | 38,99 |
| 7085 | 177,61 | | 4,16
| 7086 | 187,67 | 10,06 | 4,16
| 7087 | 196,47 | 18,87 | 4,16
| 7088 | 170,17 | 27,25 | 4,16
| 7090 | 182,33 | | 8,88
| 7091 | 192,39 | 10,06 | 8,88
| 7092 | 201,2 | 18,87 | 8,88
| 7095 | 152,74 | | 13,99
| 7096 | 162,81 | 10,06 | 13,99
| 7100 | 5,69 | |
| 7101 | 15,75 | 10,06 |
| 7102 | 24,55 | 18,87 |
| 7103 | 32,94 | 27,25 |
| 7104 | 44,68 | 38,99 |
| 7105 | 9,84 | | 4,16
| 7106 | 19,91 | 10,06 | 4,16
| 7107 | 28,71 | 18,87 | 4,16
| 7108 | 37,1 | 27,25 | 4,16
| 7109 | 48,84 | 38,99 | 4,16
| 7110 | 14,57 | | 8,88
| 7111 | 24,63 | 10,06 | 8,88
| 7112 | 33,44 | 18,87 | 8,88
| 7113 | 41,82 | 27,25 | 8,88
| 7115 | 19,67 | | 13,99
| 7116 | 29,73 | 10,06 | 13,99
| 7117 | 38,54 | 18,87 | 13,99
| 7120 | 22,32 | |
| 7121 | 32,38 | 10,06 |
| 7122 | 41,19 | 18,87 |
| 7123 | 46,25 | 27,25 |
| 7124 | 57,99 | 38,99 |
| 7125 | 26,48 | | 4,16
| 7126 | 36,54 | 10,06 | 4,16
| 7127 | 45,34 | 18,87 | 4,16
| 7128 | 50,4 | 27,25 | 4,16
| 7129 | 62,14 | 38,99 | 4,16
| 7130 | 31,2 | | 8,88
| 7131 | 41,26 | 10,06 | 8,88
| 7132 | 50,07 | 18,87 | 8,88
| 7133 | 55,13 | 27,25 | 8,88
| 7135 | 32,98 | | 13,99
| 7136 | 43,04 | 10,06 | 13,99
| 7137 | 51,85 | 18,87 | 13,99
| 7140 | 55,58 | |
| 7141 | 65,65 | 10,06 |
| 7142 | 74,45 | 18,87 |
| 7143 | 72,86 | 27,25 |
| 7144 | 84,6 | 38,99 |
| 7145 | 59,74 | | 4,16
| 7146 | 69,8 | 10,06 | 4,16
| 7147 | 78,61 | 18,87 | 4,16
| 7148 | 77,01 | 27,25 | 4,16
| 7149 | 88,75 | 38,99 | 4,16
| 7150 | 64,47 | | 8,88
| 7151 | 74,53 | 10,06 | 8,88
| 7152 | 88,33 | 18,87 | 8,88
| 7153 | 81,74 | 27,25 | 8,88
| 7155 | 59,59 | | 13,99
| 7156 | 69,65 | 10,06 | 13,99
| 7157 | 78,46 | 18,87 | 13,99
| 7160 | 94,79 | |
| 7161 | 104,85 | 10,06 |
| 7162 | 113,65 | 18,87 |
| 7163 | 104,22 | 27,25 |
| 7164 | 115,96 | 38,99 |
| 7165 | 98,94 | | 4,16
| 7166 | 109,1 | 10,06 | 4,16
| 7167 | 117,81 | 18,87 | 4,16
| 7168 | 108,38 | 27,25 | 4,16
| 7169 | 120,12 | 38,99 | 4,16
| 7170 | 103,67 | | 8,88
| 7171 | 113,73 | 10,06 | 8,88
| 7172 | 122,54 | 18,87 | 8,88
| 7173 | 113,1 | 27,25 | 8,88
| 7175 | 90,95 | | 13,99
| 7176 | 101,01 | 10,06 | 13,99
| 7177 | 109,82 | 18,87 | 13,99
| 7180 | 179,13 | |
| 7181 | 189,2 | 10,06 |
| 7182 | 198 | 18,87 |
| 7183 | 171,7 | 27,25 |
| 7185 | 183,29 | | 4,16
| 7186 | 193,36 | 10,06 | 4,16
| 7187 | 202,16 | 18,87 | 4,16
| 7188 | 175,86 | 27,25 | 4,16
| 7190 | 188,02 | | 8,88
| 7191 | 198,08 | 10,06 | 8,88
| 7192 | 206,89 | 18,87 | 8,88
| 7195 | 158,43 | | 13,99
| 7196 | 168,49 | 10,06 | 13,99
| 7200 | 37,49 | |
| 7201 | 47,55 | 10,06 |
| 7202 | 56,36 | 18,87 |
| 7203 | 64,74 | 27,25 |
| 7204 | 76,48 | 38,99 |
| 7205 | 41,65 | | 4,16
| 7206 | 51,71 | 10,06 | 4,16
| 7207 | 60,52 | 18,87 | 4,16
| 7208 | 68,9 | 27,25 | 4,16
| 7209 | 80,64 | 38,99 | 4,16
| 7210 | 46,37 | | 8,88
| 7211 | 56,44 | 10,06 | 8,88
| 7212 | 65,24 | 18,87 | 8,88
| 7213 | 73,63 | 27,25 | 8,88
| 7215 | 51,48 | | 13,99
| 7216 | 61,54 | 10,06 | 13,99
| 7217 | 70,34 | 18,87 | 13,99
| 7220 | 56,58 | | 19,09
| 7221 | 66,64 | 10,06 | 19,09
| 7260 | 78,85 | |
| 7261 | 88,91 | 10,06 |
| 7262 | 97,72 | 18,87 |
| 7263 | 106,11 | 27,25 |
| 7264 | 117,85 | 38,99 |
| 7265 | 83,01 | | 4,16
| 7266 | 93,07 | 10,06 | 4,16
| 7267 | 101,88 | 18,87 | 4,16
| 7268 | 110,26 | 27,25 | 4,16
| 7269 | 122 | 38,99 | 4,16
| 7270 | 87,73 | | 8,88
| 7271 | 97,8 | 10,06 | 8,88
| 7272 | 106,6 | 18,87 | 8,88
| 7273 | 114,99 | 27,25 | 8,88
| 7275 | 92,84 | | 13,99
| 7276 | 102,9 | 10,06 | 13,99
| 7300 | 51,24 | |
| 7301 | 61,3 | 10,06 |
| 7302 | 70,11 | 18,87 |
| 7303 | 78,5 | 27,25 |
| 7304 | 90,24 | 38,99 |
| 7305 | 55,4 | | 4,16
| 7306 | 65,46 | 10,06 | 4,16
| 7307 | 74,27 | 18,87 | 4,16
| 7308 | 82,65 | 27,25 | 4,16
| 7309 | 94,39 | 38,99 | 4,16
| 7310 | 60,12 | | 8,88
| 7311 | 70,19 | 10,06 | 8,88
| 7312 | 78,99 | 18,87 | 8,88
| 7313 | 87,38 | 27,25 | 8,88
| 7315 | 65,23 | | 13,99
| 7316 | 75,29 | 10,06 | 13,99
| 7317 | 84,1 | 18,87 | 13,99
| 7320 | 70,33 | | 19,09
| 7321 | 80,39 | 10,06 | 19,09
| 7360 | 86,43 | |
| 7361 | 96,5 | 10,06 |
| 7362 | 105,3 | 18,87 |
| 7363 | 113,69 | 27,25 |
| 7364 | 125,43 | 38,99 |
| 7365 | 90,59 | | 4,16
| 7366 | 100,66 | 10,06 | 4,16
| 7367 | 109,46 | 18,87 | 4,16
| 7368 | 117,85 | 27,25 | 4,16
| 7369 | 129,59 | 38,99 | 4,16
| 7370 | 95,32 | | 8,88
| 7371 | 105,38 | 10,06 | 8,88
| 7372 | 114,18 | 18,87 | 8,88
| 7373 | 122,57 | 27,25 | 8,88
| 7375 | 100,42 | | 13,99
| 7376 | 110,48 | 10,06 | 13,99
| 7378 | 105,52 | | 19,09
| 7400 | 64,64 | |
| 7401 | 74,7 | 10,06 |
| 7402 | 83,51 | 18,87 |
| 7403 | 91,89 | 27,25 |
| 7404 | 103,63 | 38,99 |
| 7405 | 68,8 | | 4,16
| 7406 | 78,86 | 10,06 | 4,16
| 7407 | 87,66 | 18,87 | 4,16
| 7408 | 96,05 | 27,25 | 4,16
| 7409 | 107,79 | 38,99 | 4,16
| 7410 | 73,52 | | 8,88
| 7411 | 83,58 | 10,06 | 8,88
| 7412 | 92,39 | 18,87 | 8,88
| 7413 | 100,78 | 27,25 | 8,88
| 7415 | 78,62 | | 13,99
| 7416 | 88,69 | 10,06 | 13,99
| 7417 | 97,49 | 27,25 | 13,99
| 7420 | 83,73 | | 19,09
| 7421 | 93,79 | 10,06 | 19,09
| 7460 | 93,07 | |
| 7461 | 103,13 | 10,06 |
| 7462 | 111,93 | 18,87 |
| 7463 | 120,32 | 27,25 |
| 7464 | 132,06 | 38,99 |
| 7465 | 97,22 | | 4,16
| 7466 | 107,29 | 10,06 | 4,16
| 7467 | 116,09 | 18,87 | 4,16
| 7468 | 124,48 | 27,25 | 4,16
| 7470 | 101,95 | | 8,88
| 7471 | 112,01 | 10,06 | 8,88
| 7472 | 120,82 | 18,87 | 8,88
| 7475 | 107,05 | | 13,99
| 7476 | 117,11 | 10,06 | 13,99
| 7500 | 76,83 | |
| 7501 | 86,9 | 10,06 |
| 7502 | 95,7 | 18,87 |
| 7503 | 104,09 | 27,25 |
| 7504 | 115,83 | 38,99 |
| 7505 | 80,99 | | 4,16
| 7506 | 91,05 | 10,06 | 4,16
| 7507 | 99,88 | 18,87 | 4,16
| 7508 | 108,24 | 27,25 | 4,16
| 7509 | 119,98 | 38,99 | 4,16
| 7510 | 85,72 | | 8,88
| 7511 | 95,78 | 10,06 | 8,88
| 7512 | 104,58 | 18,87 | 8,88
| 7513 | 112,97 | 27,25 | 8,88
| 7515 | 90,82 | | 13,99
| 7516 | 100,88 | 10,06 | 13,99
| 7517 | 109,69 | 18,87 | 13,99
| 7520 | 95,92 | | 19,09
| 7521 | 105,98 | 10,06 | 19,09
| 7560 | 99,69 | |
| 7561 | 109,75 | 10,06 |
| 7562 | 118,56 | 18,87 |
| 7563 | 126,94 | 27,25 |
| 7564 | 138,68 | 38,99 |
| 7565 | 103,85 | | 4,16
| 7566 | 113,91 | 10,06 | 4,16
| 7567 | 122,71 | 18,87 | 4,16
| 7568 | 131,1 | 27,25 | 4,16
| 7570 | 108,57 | | 8,88
| 7571 | 118,63 | 10,06 | 8,88
| 7572 | 127,44 | 18,87 | 8,88
| 7575 | 113,67 | | 13,99
| 7576 | 123,74 | 10,06 | 13,99
| 7600 | 102,49 | |
| 7601 | 112,56 | 10,06 |
| 7602 | 121,36 | 18,87 |
| 7603 | 129,75 | 27,25 |
| 7604 | 141,49 | 38,99 |
| 7605 | 106,65 | | 4,16
| 7606 | 116,71 | 10,06 | 4,16
| 7607 | 125,52 | 18,87 | 4,16
| 7608 | 133,9 | 27,25 | 4,16
| 7609 | 145,64 | 38,99 | 4,16
| 7610 | 111,38 | | 8,88
| 7611 | 121,44 | 10,06 | 8,88
| 7612 | 130,24 | 18,87 | 8,88
| 7613 | 138,63 | 27,25 | 8,88
| 7615 | 116,48 | | 13,99
| 7616 | 126,54 | 10,06 | 13,99
| 7620 | 121,58 | |
| 7700 | 121,42 | |
| 7701 | 131,48 | 10,06 |
| 7702 | 140,29 | 18,87 |
| 7703 | 148,67 | 27,25 |
| 7705 | 125,58 | | 4,16
| 7706 | 135,64 | 10,06 | 4,16
| 7707 | 144,44 | 18,87 | 4,16
| 7708 | 152,83 | 27,25 | 4,16
| 7710 | 130,3 | | 8,88
| 7711 | 140,36 | 10,06 | 8,88
| 7712 | 149,17 | 18,87 | 8,88
| 7715 | 135,4 | | 13,99
| 7716 | 145,47 | 10,06 | 13,99
| 7720 | 119,42 | |
| 7721 | 129,49 | 10,06 |
| 7722 | 138,29 | 18,87 |
| 7723 | 146,68 | 27,25 |
| 7725 | 123,58 | | 4,16
| 7726 | 133,64 | 10,06 | 4,16
| 7727 | 142,45 | 18,87 | 4,16
| 7728 | 150,83 | 27,25 | 4,16
| 7730 | 128,31 | | 8,88
| 7731 | 138,37 | 10,06 | 8,88
| 7732 | 147,17 | 18,87 | 8,88
| 7735 | 133,41 | | 13,99
| 7736 | 143,47 | 10,06 | 13,99
| 7740 | 153,54 | |
| 7741 | 163,61 | 10,06 |
| 7742 | 172,41 | 18,87 |
| 7745 | 157,7 | | 4,16
| 7746 | 167,77 | 10,06 | 4,16
| 7747 | 176,57 | 18,87 | 4,16
| 7750 | 162,43 | | 8,88
| 7751 | 172,49 | 10,06 | 8,88
| 7758 | 19,09 | | 19,09
| 7759 | 29,15 | 10,06 | 19,09
| 7760 | 187,67 | |
| 7761 | 197,73 | 10,06 |
| 7762 | 206,53 | 18,87 |
| 7765 | 191,82 | | 4,16
| 7766 | 201,89 | 10,06 | 4,16
| 7768 | 32,39 | | 19,09
| 7769 | 42,46 | 10,06 | 19,09
| 7770 | 196,55 | | 8,88
| 7771 | 206,61 | 10,06 | 8,88
| 7778 | 59 | | 19,09
| 7779 | 69,07 | 10,06 | 19,09
| 7780 | 221,79 | |
| 7781 | 231,85 | 10,06 |
| 7785 | 225,94 | | 4,16
| 7786 | 236,01 | 10,06 | 4,16
| 7788 | 90,37 | | 19,09
| 7789 | 100,43 | 10,06 | 19,09
| 7798 | 24,78 | | 19,09
| 7799 | 34,84 | 10,06 | 19,09
| 7800 | 247,1 | |
| 7801 | 257,17 | 10,06 |
| 7802 | 265,97 | 18,87 |
| 7805 | 251,26 | | 4,16
| 7806 | 261,32 | 10,06 | 4,16
| 7807 | 270,13 | 18,87 | 4,16
| 7808 | 38,08 | | 19,09
| 7809 | 48,14 | 10,06 | 19,09
| 7810 | 255,99 | | 8,88
| 7811 | 266,05 | 10,06 | 8,88
| 7818 | 64,69 | | 19,09
| 7819 | 74,75 | 10,06 | 19,09
| 7820 | 252,79 | |
| 7821 | 262,85 | 10,06 |
| 7822 | 271,66 | 18,87 |
| 7825 | 256,95 | | 4,16
| 7826 | 267,01 | 10,06 | 4,16
| 7827 | 275,82 | 18,87 | 4,16
| 7828 | 96,06 | | 19,09
| 7829 | 106,12 | 10,06 | 19,09
| 7830 | 261,67 | | 8,88
| 7831 | 271,74 | 10,06 | 8,88
| 7838 | 97,94 | | 19,09
| 7840 | 11,37 | |
| 7841 | 21,44 | 10,06 |
| 7842 | 30,24 | 18,87 |
| 7843 | 38,63 | 27,25 |
| 7844 | 50,37 | 38,99 |
| 7845 | 15,53 | | 4,16
| 7846 | 25,59 | 10,06 | 4,16
| 7847 | 34,4 | 18,87 | 4,16
| 7848 | 42,78 | 27,25 | 4,16
| 7849 | 54,52 | 38,99 | 4,16
| 7850 | 20,26 | | 8,88
| 7851 | 30,32 | 10,06 | 8,88
| 7852 | 39,12 | 18,87 | 8,88
| 7853 | 47,51 | 27,25 | 8,88
| 7855 | 25,36 | | 13,99
| 7856 | 35,42 | 10,06 | 13,99
| 7857 | 44,23 | 18,87 | 13,99
| 7858 | 30,46 | | 19,09
| 7859 | 40,52 | 10,06 | 19,09
| 7860 | 18,96 | |
| 7861 | 29,02 | 10,06 |
| 7862 | 37,82 | 18,87 |
| 7863 | 46,21 | 27,25 |
| 7864 | 57,95 | 38,99 |
| 7865 | 23,11 | | 4,16
| 7866 | 33,18 | 10,06 | 4,16
| 7867 | 41,98 | 18,87 | 4,16
| 7868 | 50,37 | 27,25 | 4,16
| 7869 | 62,11 | 38,99 | 4,16
| 7870 | 27,84 | | 8,88
| 7871 | 37,9 | 10,06 | 8,88
| 7872 | 46,71 | 18,87 | 8,88
| 7873 | 55,09 | 27,25 | 8,88
| 7875 | 32,94 | | 13,99
| 7876 | 43 | 10,06 | 13,99
| 7877 | 51,81 | 18,87 | 13,99
| 7878 | 38,04 | | 19,09
| 7879 | 48,11 | 10,06 | 19,09
| 7900 | 26,54 | |
| 7901 | 36,6 | 10,06 |
| 7902 | 45,41 | 18,87 |
| 7903 | 53,79 | 27,25 |
| 7904 | 65,53 | 38,99 |
| 7905 | 30,7 | | 4,16
| 7906 | 40,76 | 10,06 | 4,16
| 7907 | 49,56 | 18,87 | 4,16
| 7908 | 57,95 | 27,25 | 4,16
| 7909 | 69,69 | 38,99 | 4,16
| 7910 | 35,42 | | 8,88
| 7911 | 45,48 | 10,06 | 8,88
| 7912 | 54,29 | 18,87 | 8,88
| 7913 | 62,67 | 27,25 | 8,88
| 7915 | 40,52 | | 13,99
| 7916 | 50,59 | 10,06 | 13,99
| 7917 | 59,39 | 18,87 | 13,99
| 7918 | 45,63 | | 19,09
| 7919 | 55,69 | 10,06 | 19,09
| 7940 | 37,91 | |
| 7941 | 47,98 | 10,06 |
| 7942 | 56,78 | 18,87 |
| 7943 | 65,17 | 27,25 |
| 7944 | 76,91 | 38,99 |
| 7945 | 42,07 | | 4,16
| 7946 | 52,13 | 10,06 | 4,16
| 7947 | 60,94 | 18,87 | 4,16
| 7948 | 69,32 | 27,25 | 4,16
| 7949 | 81,06 | 38,99 | 4,16
| 7950 | 46,79 | | 8,88
| 7951 | 56,86 | 10,06 | 8,88
| 7952 | 65,66 | 18,87 | 8,88
| 7953 | 74,05 | 27,25 | 8,88
| 7955 | 51,9 | | 13,99
| 7956 | 61,96 | 10,06 | 13,99
| 7957 | 70,77 | 27,25 | 13,99
| 7958 | 57 | | 19,09
| 7959 | 67,06 | 10,06 | 19,09
| 7960 | 54,97 | |
| 7961 | 65,04 | 10,06 |
| 7962 | 73,84 | 18,87 |
| 7963 | 82,23 | 27,25 |
| 7964 | 93,97 | 38,99 |
| 7965 | 59,13 | | 4,16
| 7966 | 69,19 | 10,06 | 4,16
| 7967 | 78 | 18,87 | 4,16
| 7968 | 86,38 | 27,25 | 4,16
| 7969 | 98,12 | 38,99 | 4,16
| 7970 | 63,86 | | 8,88
| 7971 | 73,92 | 10,06 | 8,88
| 7972 | 82,72 | 18,87 | 8,88
| 7973 | 91,11 | 27,25 | 8,88
| 7975 | 68,96 | | 13,99
| 7976 | 79,02 | 10,06 | 13,99
| 7977 | 87,83 | 18,87 | 13,99
| 7978 | 74,06 | | 19,09
| 7979 | 84,12 | 10,06 | 19,09
| 7980 | 85,3 | |
| 7981 | 95,37 | 10,06 |
| 7982 | 104,17 | 18,87 |
| 7983 | 112,56 | 27,25 |
| 7984 | 124,3 | 38,99 |
| 7985 | 89,46 | | 4,16
| 7986 | 99,52 | 10,06 | 4,16
| 7987 | 108,33 | 18,87 | 4,16
| 7988 | 116,71 | 27,25 | 4,16
| 7990 | 94,19 | | 8,88
| 7991 | 104,25 | 10,06 | 8,88
| 7992 | 113,05 | 18,87 | 8,88
| 7995 | 99,29 | | 13,99
| 7996 | 109,35 | 10,06 | 13,99
ANNEXE 2
PRODUITS AUXQUELS S'APPLIQUE UN PRIX D'ENTRÉE
| Code NC | Désignation des marchandises | Taux du droit conventionnel (%)
| 1 | 2 | 3
| 07020000 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré: |
| | – du 1er janvier au 31 mars: |
| | – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – de 84,6 € ou plus | 8,8
| | – – – de 82,9 € ou plus mais inférieur à 84,6 € | 8,8 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – de 81,2 € ou plus mais inférieur à 82,9 € | 8,8 + 3,4 €/100 kg/net
| | – – – de 79,5 € ou plus mais inférieur à 81,2 € | 8,8 + 5,1 €/100 kg/net
| | – – – de 77,8 € ou plus mais inférieur à 79,5 € | 8,8 + 6,8 €/100 kg/net
| | – – – inférieur à 77,8 € | 8,8 + 29,8 €/100 kg/net
| | – du 1er avril au 30 avril: |
| | – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – de 112,6 € ou plus | 8,8
| | – – – de 110,3 € ou plus mais inférieur à 112,6 € | 8,8 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – de 108,1 € ou plus mais inférieur à 110,3 € | 8,8 + 4,5 €/100 kg/net
| | – – – de 105,8 € ou plus mais inférieur à 108,1 € | 8,8 + 6,8 €/100 kg/net
| | – – – de 103,6 € ou plus mais inférieur à 105,8 € | 8,8 + 9 €/100 kg/net
| | – – – inférieur à 103,6 € | 8,8 + 29,8 €/100 kg/net
| | – du 1er mai au 14 mai: |
| | – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – de 72,6 € ou plus | 8,8
| | – – – de 71,1 € ou plus mais inférieur à 72,6 € | 8,8 + 1,5 €/100 kg/net
| | – – – de 69,7 € ou plus mais inférieur à 71,1 € | 8,8 + 2,9 €/100 kg/net
| | – – – de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,7 € | 8,8 + 4,4 €/100 kg/net
| | – – – de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 € | 8,8 + 5,8 €/100 kg/net
| | – – – inférieur à 66,8 € | 8,8 + 29,8 €/100 kg/net
| | – du 15 mai au 31 mai: |
| | – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – de 72,6 € ou plus | 14,4
| | – – – de 71,1 € ou plus mais inférieur à 72,6 € | 14,4 + 1,5 €/100 kg/net
| | – – – de 69,7 € ou plus mais inférieur à 71,1 € | 14,4 + 2,9 €/100 kg/net
| | – – – de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,7 € | 14,4 + 4,4 €/100 kg/net
| | – – – de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 € | 14,4 + 5,8 €/100 kg/net
| | – – – inférieur à 66,8 € | 14,4 + 29,8 €/100 kg/net
| | – du 1er juin au 30 septembre: |
| | – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – de 52,6 € ou plus | 14,4
| | – – – de 51,5 € ou plus mais inférieur à 52,6 € | 14,4 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – de 50,5 € ou plus mais inférieur à 51,5 € | 14,4 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – de 49,4 € ou plus mais inférieur à 50,5 € | 14,4 + 3,2 €/100 kg/net
| | – – – de 48,4 € ou plus mais inférieur à 49,4 € | 14,4 + 4,2 €/100 kg/net
| | – – – inférieur à 48,4 € | 14,4 + 29,8 €/100 kg/net
| | – du 1er octobre au 31 octobre: |
| | – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – de 62,6 € ou plus | 14,4
| | – – – de 61,3 € ou plus mais inférieur à 62,6 € | 14,4 + 1,3 €/100 kg/net
| | – – – de 60,1 € ou plus mais inférieur à 61,3 € | 14,4 + 2,5 €/100 kg/net
| | – – – de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60,1 € | 14,4 + 3,8 €/100 kg/net
| | – – – de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 € | 14,4 + 5 €/100 kg/net
| | – – – inférieur à 57,6 € | 14,4 + 29,8 €/100 kg/net
| | – du 1er novembre au 20 décembre: |
| | – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – de 62,6 € ou plus | 8,8
| | – – – de 61,3 € ou plus mais inférieur à 62,6 € | 8,8 + 1,3 €/100 kg/net
| | – – – de 60,1 € ou plus mais inférieur à 61,3 € | 8,8 + 2,5 €/100 kg/net
| | – – – de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60,1 € | 8,8 + 3,8 €/100 kg/net
| | – – – de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 € | 8,8 + 5 €/100 kg/net
| | – – – inférieur à 57,6 € | 8,8 + 29,8 €/100 kg/net
| | – du 21 décembre au 31 décembre: |
| | – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – de 67,6 € ou plus | 8,8
| | – – – de 66,2 € ou plus mais inférieur à 67,6 € | 8,8 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – de 64,9 € ou plus mais inférieur à 66,2 € | 8,8 + 2,7 €/100 kg/net
| | – – – de 63,5 € ou plus mais inférieur à 64,9 € | 8,8 + 4,1 €/100 kg/net
| | – – – de 62,2 € ou plus mais inférieur à 63,5 € | 8,8 + 5,4 €/100 kg/net
| | – – – inférieur à 62,2 € | 8,8 + 29,8 €/100 kg/net
| 070700 | Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré: |
| 07070005 | – Concombres: |
| | – – du 1er janvier à la fin février: |
| | – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – de 67,5 € ou plus | 12,8
| | – – – – de 66,2 € ou plus mais inférieur à 67,5 € | 12,8 + 1,3 €/100 kg/net
| | – – – – de 64,8 € ou plus mais inférieur à 66,2 € | 12,8 + 2,7 €/100 kg/net
| | – – – – de 63,5 € ou plus mais inférieur à 64,8 € | 12,8 + 4 €/100 kg/net
| | – – – – de 62,1 € ou plus mais inférieur à 63,5 € | 12,8 + 5,4 €/100 kg/net
| | – – – – inférieur à 62,1 € | 12,8 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – du 1er mars au 30 avril: |
| | – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – de 110,5 € ou plus | 12,8
| | – – – – de 108,3 € ou plus mais inférieur à 110,5 € | 12,8 + 2,2 €/100 kg/net
| | – – – – de 106,1 € ou plus mais inférieur à 108,3 € | 12,8 + 4,4 €/100 kg/net
| | – – – – de 103,9 € ou plus mais inférieur à 106,1 € | 12,8 + 6,6 €/100 kg/net
| | – – – – de 101,7 € ou plus mais inférieur à 103,9 € | 12,8 + 8,8 €/100 kg/net
| | – – – – inférieur à 101,7 € | 12,8 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – du 1er mai au 15 mai: |
| | – – – destinés à la transformation: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 48,1 € ou plus | 12,8
| | – – – – – de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 € | 12,8 + 1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 € | 12,8 + 1,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 € | 12,8 + 2,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 € | 12,8 + 3,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 35 € ou plus mais inférieur à 44,3 € | 12,8 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 34,3 € ou plus mais inférieur à 35 € | 12,8 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 33,6 € ou plus mais inférieur à 34,3 € | 12,8 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 32,9 € ou plus mais inférieur à 33,6 € | 12,8 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 32,2 € ou plus mais inférieur à 32,9 € | 12,8 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 32,2 € | 12,8 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – autres: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 48,1 € ou plus | 12,8
| | – – – – – de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 € | 12,8 + 1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 € | 12,8 + 1,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 € | 12,8 + 2,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 € | 12,8 + 3,8 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 44,3 € | 12,8 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – du 16 mai au 30 septembre: |
| | – – – destinés à la transformation: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 48,1 € ou plus | 16
| | – – – – – de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 € | 16 + 1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 € | 16 + 1,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 € | 16 + 2,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 € | 16 + 3,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 35 € ou plus mais inférieur à 44,3 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 34,3 € ou plus mais inférieur à 35 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 33,6 € ou plus mais inférieur à 34,3 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 32,9 € ou plus mais inférieur à 33,6 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 32,2 € ou plus mais inférieur à 32,9 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 32,2 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – autres: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 48,1 € ou plus | 16
| | – – – – – de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 € | 16 + 1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 € | 16 + 1,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 € | 16 + 2,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 € | 16 + 3,8 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 44,3 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – du 1er octobre au 31 octobre: |
| | – – – destinés à la transformation: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 68,3 € ou plus | 16
| | – – – – – de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 € | 16 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 € | 16 + 2,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 € | 16 + 4,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 € | 16 + 5,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 35 € ou plus mais inférieur à 62,8 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 34,3 € ou plus mais inférieur à 35 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 33,6 € ou plus mais inférieur à 34,3 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 32,9 € ou plus mais inférieur à 33,6 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 32,2 € ou plus mais inférieur à 32,9 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 32,2 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – – autres: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 68,3 € ou plus | 16
| | – – – – – de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 € | 16 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 € | 16 + 2,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 € | 16 + 4,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 € | 16 + 5,5 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 62,8 € | 16 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – du 1er novembre au 10 novembre: |
| | – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – de 68,3 € ou plus | 12,8
| | – – – – de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 € | 12,8 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 € | 12,8 + 2,7 €/100 kg/net
| | – – – – de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 € | 12,8 + 4,1 €/100 kg/net
| | – – – – de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 € | 12,8 + 5,5 €/100 kg/net
| | – – – – inférieur à 62,8 € | 12,8 + 37,8 €/100 kg/net
| | – – du 11 novembre au 31 décembre: |
| | – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – de 60,5 € ou plus | 12,8
| | – – – – de 59,3 € ou plus mais inférieur à 60,5 € | 12,8 + 1,2 €/100 kg/net
| | – – – – de 58,1 € ou plus mais inférieur à 59,3 € | 12,8 + 2,4 €/100 kg/net
| | – – – – de 56,9 € ou plus mais inférieur à 58,1 € | 12,8 + 3,6 €/100 kg/net
| | – – – – de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,9 € | 12,8 + 4,8 €/100 kg/net
| | – – – – inférieur à 55,7 € | 12,8 + 37,8 €/100 kg/net
| 0709 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré: |
| | – autres: |
| 07099100 | – – Artichauts: |
| | – – – du 1er janvier au 31 mai: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 82,6 € ou plus | 10,4
| | – – – – – de 80,9 € ou plus mais inférieur à 82,6 € | 10,4 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 79,3 € ou plus mais inférieur à 80,9 € | 10,4 + 3,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 77,6 € ou plus mais inférieur à 79,3 € | 10,4 + 5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 € | 10,4 + 6,6 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 76 € | 10,4 + 22,9 €/100 kg/net
| | – – – du 1er juin au 30 juin: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 65,4 € ou plus | 10,4
| | – – – – – de 64,1 € ou plus mais inférieur à 65,4 € | 10,4 + 1,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,1 € | 10,4 + 2,6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 61,5 € ou plus mais inférieur à 62,8 € | 10,4 + 3,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 60,2 € ou plus mais inférieur à 61,5 € | 10,4 + 5,2 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 60,2 € | 10,4 + 22,9 €/100 kg/net
| | – – – du 1er juillet au 31 octobre | 10,4
| | – – – du 1er novembre au 31 décembre: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 94,3 € ou plus | 10,4
| | – – – – – de 92,4 € ou plus mais inférieur à 94,3 € | 10,4 + 1,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 90,5 € ou plus mais inférieur à 92,4 € | 10,4 + 3,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 88,6 € ou plus mais inférieur à 90,5 € | 10,4 + 5,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 86,8 € ou plus mais inférieur à 88,6 € | 10,4 + 7,5 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 86,8 € | 10,4 + 22,9 €/100 kg/net
| 070993 | – – Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.): |
| 07099310 | – – – Courgettes: |
| | – – – – du 1er janvier au 31 janvier: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 48,8 € ou plus | 12,8
| | – – – – – – de 47,8 € ou plus mais inférieur à 48,8 € | 12,8 + 1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 46,8 € ou plus mais inférieur à 47,8 € | 12,8 + 2 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,8 € | 12,8 + 2,9 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 € | 12,8 + 3,9 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 44,9 € | 12,8 + 15,2 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er février au 31 mars: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 41,3 € ou plus | 12,8
| | – – – – – – de 40,5 € ou plus mais inférieur à 41,3 € | 12,8 + 0,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 39,6 € ou plus mais inférieur à 40,5 € | 12,8 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,6 € | 12,8 + 2,5 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 € | 12,8 + 3,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 38 € | 12,8 + 15,2 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er avril au 31 mai: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 69,2 € ou plus | 12,8
| | – – – – – – de 67,8 € ou plus mais inférieur à 69,2 € | 12,8 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 66,4 € ou plus mais inférieur à 67,8 € | 12,8 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 65 € ou plus mais inférieur à 66,4 € | 12,8 + 4,2 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 63,7 € ou plus mais inférieur à 65 € | 12,8 + 5,5 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 63,7 € | 12,8 + 15,2 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er juin au 31 juillet: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 41,3 € ou plus | 12,8
| | – – – – – – de 40,5 € ou plus mais inférieur à 41,3 € | 12,8 + 0,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 39,6 € ou plus mais inférieur à 40,5 € | 12,8 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,6 € | 12,8 + 2,5 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 € | 12,8 + 3,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 38 € | 12,8 + 15,2 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er août au 31 décembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 48,8 € ou plus | 12,8
| | – – – – – – de 47,8 € ou plus mais inférieur à 48,8 € | 12,8 + 1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 46,8 € ou plus mais inférieur à 47,8 € | 12,8 + 2 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,8 € | 12,8 + 2,9 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 € | 12,8 + 3,9 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 44,9 € | 12,8 + 15,2 €/100 kg/net
| 0805 | Agrumes, frais ou secs: |
| 080510 | – Oranges: |
| | – – Oranges douces, fraîches: |
| 08051022 | – – – Oranges navel: |
| | – – – – du 1er janvier au 31 mars: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 16 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 16 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 16 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 16 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 16 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er avril au 30 avril: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 10,4
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 10,4 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 10,4 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 10,4 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 10,4 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 10,4 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er mai au 15 mai: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 4,8
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 4,8 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 4,8 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 4,8 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 4,8 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 4,8 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 16 mai au 31 mai: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 3,2
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 3,2 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 3,2 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 3,2 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 3,2 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 3,2 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er juin au 15 octobre | 3,2
| | – – – – du 16 octobre au 30 novembre | 16
| | – – – – du 1er décembre au 31 décembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 16 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 16 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 16 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 16 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 16 + 7,1 €/100 kg/net
| 08051024 | – – – Oranges blanches: |
| | – – – – du 1er janvier au 31 mars: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 16 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 16 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 16 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 16 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 16 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er avril au 30 avril: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 10,4
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 10,4 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 10,4 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 10,4 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 10,4 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 10,4 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er mai au 15 mai: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 4,8
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 4,8 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 4,8 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 4,8 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 4,8 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 4,8 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 16 mai au 31 mai: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 3,2
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 3,2 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 3,2 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 3,2 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 3,2 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 3,2 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er juin au 15 octobre | 3,2
| | – – – – du 16 octobre au 30 novembre | 16
| | – – – – du 1er décembre au 31 décembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 16 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 16 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 16 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 16 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 16 + 7,1 €/100 kg/net
| 08051028 | – – – autres: |
| | – – – – du 1er janvier au 31 mars: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 16 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 16 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 16 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 16 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 16 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er avril au 30 avril: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 10,4
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 10,4 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 10,4 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 10,4 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 10,4 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 10,4 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er mai au 15 mai: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 4,8
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 4,8 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 4,8 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 4,8 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 4,8 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 4,8 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 16 mai au 31 mai: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 3,2
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 3,2 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 3,2 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 3,2 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 3,2 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 3,2 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er juin au 15 octobre | 3,2
| | – – – – du 16 octobre au 30 novembre | 16
| | – – – – du 1er décembre au 31 décembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 35,4 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 € | 16 + 0,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 € | 16 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 € | 16 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 € | 16 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 32,6 € | 16 + 7,1 €/100 kg/net
| | – Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes: |
| 080521 | – – Mandarines (y compris les tangerines et satsumas): |
| 08052110 | – – – Satsumas: |
| | – – – – du 1er janvier à la fin février: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 28,6 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 € | 16 + 0,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 € | 16 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 € | 16 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 € | 16 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 26,3 € | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er mars au 31 octobre | 16
| | – – – – du 1er novembre au 31 décembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 28,6 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 € | 16 + 0,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 € | 16 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 € | 16 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 € | 16 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 26,3 € | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| 08052190 | – – – autres: |
| | – – – – du 1er janvier à la fin février: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 28,6 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 € | 16 + 0,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 € | 16 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 € | 16 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 € | 16 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 26,3 € | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er mars au 31 octobre | 16
| | – – – – du 1er novembre au 31 décembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 28,6 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 € | 16 + 0,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 € | 16 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 € | 16 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 € | 16 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 26,3 € | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| 08052200 | – – Clémentines: |
| | – – – Monreales: |
| | – – – – du 1er janvier à la fin février: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 28,6 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 € | 16 + 0,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 € | 16 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 € | 16 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 € | 16 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 26,3 € | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er mars au 31 octobre | 16
| | – – – – du 1er novembre au 31 décembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 28,6 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 € | 16 + 0,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 € | 16 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 € | 16 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 € | 16 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 26,3 € | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| | – – – autres: |
| | – – – – du 1er janvier à la fin février: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 64,9 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 63,6 € ou plus mais inférieur à 64,9 € | 16 + 1,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 62,3 € ou plus mais inférieur à 63,6 € | 16 + 2,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 61 € ou plus mais inférieur à 62,3 € | 16 + 3,9 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 59,7 € ou plus mais inférieur à 61 € | 16 + 5,2 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 59,7 € | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er mars au 31 octobre | 16
| | – – – – du 1er novembre au 31 décembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 64,9 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 63,6 € ou plus mais inférieur à 64,9 € | 16 + 1,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 62,3 € ou plus mais inférieur à 63,6 € | 16 + 2,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 61 € ou plus mais inférieur à 62,3 € | 16 + 3,9 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 59,7 € ou plus mais inférieur à 61 € | 16 + 5,2 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 59,7 € | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| 08052900 | – – autres: |
| | – – – Wilkings: |
| | – – – – du 1er janvier à la fin février: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 28,6 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 € | 16 + 0,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 € | 16 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 € | 16 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 € | 16 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 26,3 € | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er mars au 31 octobre | 16
| | – – – – du 1er novembre au 31 décembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 28,6 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 € | 16 + 0,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 € | 16 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 € | 16 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 € | 16 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 26,3 € | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| | – – – autres: |
| | – – – – du 1er janvier à la fin février: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 28,6 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 € | 16 + 0,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 € | 16 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 € | 16 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 € | 16 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 26,3 | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er mars au 31 octobre | 16
| | – – – – du 1er novembre au 31 décembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 28,6 € ou plus | 16
| | – – – – – – de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 € | 16 + 0,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 € | 16 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 € | 16 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 € | 16 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 26,3 | 16 + 10,6 €/100 kg/net
| 080550 | – Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia): |
| 08055010 | – – Citrons (Citrus limon, Citrus limonum): |
| | – – – du 1er janvier au 30 avril: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 46,2 € ou plus | 6,4
| | – – – – – de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 € | 6,4 + 0,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 € | 6,4 + 1,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 € | 6,4 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 € | 6,4 + 3,7 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 42,5 € | 6,4 + 25,6 €/100 kg/net
| | – – – du 1er mai au 31 mai: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 46,2 € ou plus | 6,4
| | – – – – – de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 € | 6,4 + 0,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 € | 6,4 + 1,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 € | 6,4 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 € | 6,4 + 3,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 41,6 € ou plus mais inférieur à 42,5 € | 6,4 + 4,6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 40,7 € ou plus mais inférieur à 41,6 € | 6,4 + 5,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 39,7 € ou plus mais inférieur à 40,7 € | 6,4 + 6,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,7 € | 6,4 + 7,4 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 38,8 € | 6,4 + 25,6 €/100 kg/net
| | – – – du 1er juin au 31 juillet: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 55,8 € ou plus | 6,4
| | – – – – – de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 € | 6,4 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 € | 6,4 + 2,2 €/100 kg/net
| | – – – – – de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 € | 6,4 + 3,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 € | 6,4 + 4,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 € | 6,4 + 5,6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 49,1 € ou plus mais inférieur à 50,2 € | 6,4 + 6,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 48 € ou plus mais inférieur à 49,1 € | 6,4 + 7,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 46,9 € ou plus mais inférieur à 48 € | 6,4 + 8,9 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 46,9 € | 6,4 + 25,6 €/100 kg/net
| | – – – du 1er au 15 août: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 55,8 € ou plus | 6,4
| | – – – – – de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 € | 6,4 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 € | 6,4 + 2,2 €/100 kg/net
| | – – – – – de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 € | 6,4 + 3,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 € | 6,4 + 4,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 € | 6,4 + 5,6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 49,1 € ou plus mais inférieur à 50,2 € | 6,4 + 6,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 48 € ou plus mais inférieur à 49,1 € | 6,4 + 7,8 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 48 € | 6,4 + 25,6 €/100 kg/net
| | – – – du 16 août au 31 octobre: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 55,8 € ou plus | 6,4
| | – – – – – de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 € | 6,4 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 € | 6,4 + 2,2 €/100 kg/net
| | – – – – – de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 € | 6,4 + 3,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 € | 6,4 + 4,5 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 51,3 € | 6,4 + 25,6 €/100 kg/net
| | – – – du 1er novembre au 31 décembre: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 46,2 € ou plus | 6,4
| | – – – – – de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 € | 6,4 + 0,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 € | 6,4 + 1,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 € | 6,4 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 € | 6,4 + 3,7 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 42,5 € | 6,4 + 25,6 €/100 kg/net
| 0806 | Raisins, frais ou secs: |
| 080610 | – frais: |
| 08061010 | – – de table: |
| | – – – du 1er janvier au 14 juillet: |
| | – – – – de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er janvier au 31 janvier | 8
| | – – – – autres | 11,5
| | – – – du 15 juillet au 20 juillet | 14,1
| | – – – du 21 juillet au 31 octobre: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 54,6 € ou plus | 14,1
| | – – – – – de 53,5 € ou plus mais inférieur à 54,6 € | 17,6 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 52,4 € ou plus mais inférieur à 53,5 € | 17,6 + 2,2 €/100 kg/net
| | – – – – – de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,4 € | 17,6 + 3,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 € | 17,6 + 4,4 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 50,2 € | 17,6 + 9,6 €/100 kg/net
| | – – – du 1er novembre au 20 novembre: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 47,6 € ou plus | 11,5
| | – – – – – de 46,6 € ou plus mais inférieur à 47,6 € | 14,4 + 1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 45,7 € ou plus mais inférieur à 46,6 € | 14,4 + 1,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,7 € ou plus mais inférieur à 45,7 € | 14,4 + 2,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,8 € ou plus mais inférieur à 44,7 € | 14,4 + 3,8 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 43,8 € | 14,4 + 9,6 €/100 kg/net
| | – – – du 21 novembre au 31 décembre: |
| | – – – – de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er décembre au 31 décembre | 8
| | – – – – autres | 11,5
| 0808 | Pommes, poires et coings, frais: |
| 080810 | – Pommes: |
| 08081080 | – – autres: |
| | – – – du 1er janvier au 14 février: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 56,8 € ou plus | 4
| | – – – – – de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 € | 6,4 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 € | 6,4 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 € | 6,4 + 3,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 € | 6,4 + 4,5 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 52,3 € | 6,4 + 23,8 €/100 kg/net
| | – – – du 15 février au 31 mars: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 56,8 € ou plus | 4
| | – – – – – de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 € | 6,4 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 € | 6,4 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 € | 6,4 + 3,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 € | 6,4 + 4,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 51,1 € ou plus mais inférieur à 52,3 € | 6,4 + 5,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 50 € ou plus mais inférieur à 51,1 € | 6,4 + 6,8 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 50 € | 6,4 + 23,8 €/100 kg/net
| | – – – du 1er avril au 30 juin: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 56,8 € ou plus | exemption
| | – – – – – de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 € | 4,8 + 1,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 € | 4,8 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 € | 4,8 + 3,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 € | 4,8 + 4,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 51,1 € ou plus mais inférieur à 52,3 € | 4,8 + 5,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 50 € ou plus mais inférieur à 51,1 € | 4,8 + 6,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 48,8 € ou plus mais inférieur à 50 € | 4,8 + 8 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 48,8 € | 4,8 + 23,8 €/100 kg/net
| | – – – du 1er juillet au 15 juillet: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 45,7 € ou plus | exemption
| | – – – – – de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 € | 4,8 + 0,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 € | 4,8 + 1,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 € | 4,8 + 2,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 42 € ou plus mais inférieur à 43 € | 4,8 + 3,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 41,1 € ou plus mais inférieur à 42 € | 4,8 + 4,6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 40,2 € ou plus mais inférieur à 41,1 € | 4,8 + 5,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 39,3 € ou plus mais inférieur à 40,2 € | 4,8 + 6,4 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 39,3 € | 4,8 + 23,8 €/100 kg/net
| | – – – du 16 juillet au 31 juillet: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 45,7 € ou plus | exemption
| | – – – – – de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 € | 4,8 + 0,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 € | 4,8 + 1,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 € | 4,8 + 2,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 42 € ou plus mais inférieur à 43 € | 4,8 + 3,7 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 42 € | 4,8 + 23,8 €/100 kg/net
| | – – – du 1er août au 31 décembre: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 45,7 € ou plus | 9
| | – – – – – de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 € | 11,2 + 0,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 € | 11,2 + 1,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 € | 11,2 + 2,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 42 € ou plus mais inférieur à 43 € | 11,2 + 3,7 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 42 € | 11,2 + 23,8 €/100 kg/net
| 080830 | – Poires: |
| 08083090 | – – autres: |
| | – – – du 1er janvier au 31 janvier: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 51 € ou plus | 8
| | – – – – – de 50 € ou plus mais inférieur à 51 € | 8 + 1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 49 € ou plus mais inférieur à 50 € | 8 + 2 €/100 kg/net
| | – – – – – de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 € | 8 + 3,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 € | 8 + 4,1 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 46,9 € | 8 + 23,8 €/100 kg/net
| | – – – du 1er février au 31 mars: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 51 € ou plus | 5
| | – – – – – de 50 € ou plus mais inférieur à 51 € | 8 + 1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 49 € ou plus mais inférieur à 50 € | 8 + 2 €/100 kg/net
| | – – – – – de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 € | 8 + 3,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 € | 8 + 4,1 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 46,9 € | 8 + 23,8 €/100 kg/net
| | – – – du 1er avril au 30 avril: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 51 € ou plus | exemption
| | – – – – – de 50 € ou plus mais inférieur à 51 € | 4 + 1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 49 € ou plus mais inférieur à 50 € | 4 + 2 €/100 kg/net
| | – – – – – de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 € | 4 + 3,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 € | 4 + 4,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,9 € | 4 + 5,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 € | 4 + 6,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,9 € | 4 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 43,9 € | 4 + 23,8 €/100 kg/net
| | – – – du 1er mai au 30 juin | 2,5 MIN 1 €/100 kg/net
| | – – – du 1er juillet au 15 juillet: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 46,5 € ou plus | exemption
| | – – – – – de 45,6 € ou plus mais inférieur à 46,5 € | 4 + 0,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,6 € ou plus mais inférieur à 45,6 € | 4 + 1,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,7 € ou plus mais inférieur à 44,6 € | 4 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 42,8 € ou plus mais inférieur à 43,7 € | 4 + 3,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 41,9 € ou plus mais inférieur à 42,8 € | 4 + 4,6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 40,9 € ou plus mais inférieur à 41,9 € | 4 + 5,6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 40 € ou plus mais inférieur à 40,9 € | 4 + 6,5 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 40 € | 4 + 23,8 €/100 kg/net
| | – – – du 16 juillet au 31 juillet: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 46,5 € ou plus | 5
| | – – – – – de 45,6 € ou plus mais inférieur à 46,5 € | 8 + 0,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,6 € ou plus mais inférieur à 45,6 € | 8 + 1,9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,7 € ou plus mais inférieur à 44,6 € | 8 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 42,8 € ou plus mais inférieur à 43,7 € | 8 + 3,7 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 42,8 € | 8 + 23,8 €/100 kg/net
| | – – – du 1er août au 31 octobre: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 38,8 € ou plus | 10,4
| | – – – – – de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 € | 10,4 + 0,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 37,2 € ou plus mais inférieur à 38 € | 10,4 + 1,6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 36,5 € ou plus mais inférieur à 37,2 € | 10,4 + 2,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 35,7 € ou plus mais inférieur à 36,5 € | 10,4 + 3,1 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 35,7 € | 10,4 + 23,8 €/100 kg/net
| | – – – du 1er novembre au 31 décembre: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 51 € ou plus | 10,4
| | – – – – – de 50 € ou plus mais inférieur à 51 € | 10,4 + 1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 49 € ou plus mais inférieur à 50 € | 10,4 + 2 €/100 kg/net
| | – – – – – de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 € | 10,4 + 3,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 € | 10,4 + 4,1 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 46,9 € | 10,4 + 23,8 €/100 kg/net
| 0809 | Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais: |
| 08091000 | – Abricots: |
| | – – du 1er janvier au 31 mai | 20
| | – – du 1er juin au 20 juin: |
| | – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – de 107,1 € ou plus | 20
| | – – – – de 105 € ou plus mais inférieur à 107,1 € | 20 + 2,1 €/100 kg/net
| | – – – – de 102,8 € ou plus mais inférieur à 105 € | 20 + 4,3 €/100 kg/net
| | – – – – de 100,7 € ou plus mais inférieur à 102,8 € | 20 + 6,4 €/100 kg/net
| | – – – – de 98,5 € ou plus mais inférieur à 100,7 € | 20 + 8,6 €/100 kg/net
| | – – – – inférieur à 98,5 € | 20 + 22,7 €/100 kg/net
| | – – du 21 juin au 30 juin: |
| | – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – de 87,3 € ou plus | 20
| | – – – – de 85,6 € ou plus mais inférieur à 87,3 € | 20 + 1,7 €/100 kg/net
| | – – – – de 83,8 € ou plus mais inférieur à 85,6 € | 20 + 3,5 €/100 kg/net
| | – – – – de 82,1 € ou plus mais inférieur à 83,8 € | 20 + 5,2 €/100 kg/net
| | – – – – de 80,3 € ou plus mais inférieur à 82,1 € | 20 + 7 €/100 kg/net
| | – – – – inférieur à 80,3 € | 20 + 22,7 €/100 kg/net
| | – – du 1er juillet au 31 juillet: |
| | – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – de 77,1 € ou plus | 20
| | – – – – de 75,6 € ou plus mais inférieur à 77,1 € | 20 + 1,5 €/100 kg/net
| | – – – – de 74 € ou plus mais inférieur à 75,6 € | 20 + 3,1 €/100 kg/net
| | – – – – de 72,5 € ou plus mais inférieur à 74 € | 20 + 4,6 €/100 kg/net
| | – – – – de 70,9 € ou plus mais inférieur à 72,5 € | 20 + 6,2 €/100 kg/net
| | – – – – inférieur à 70,9 € | 20 + 22,7 €/100 kg/net
| | – – du 1er août au 31 décembre | 20
| | – Cerises: |
| 08092100 | – – Cerises acides (Prunus cerasus): |
| | – – – du 1er janvier au 30 avril | 12
| | – – – du 1er mai au 20 mai | 12 MIN 2,4 €/100 kg/net
| | – – – du 21 mai au 31 mai: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 149,4 € ou plus | 12
| | – – – – – de 146,4 € ou plus mais inférieur à 149,4 € | 12 + 3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 143,4 € ou plus mais inférieur à 146,4 € | 12 + 6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 140,4 € ou plus mais inférieur à 143,4 € | 12 + 9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 137,4 € ou plus mais inférieur à 140,4 € | 12 + 12 €/100 kg/net
| | – – – – – de 50,7 € ou plus mais inférieur à 137,4 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 49,7 € ou plus mais inférieur à 50,7 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 48,7 € ou plus mais inférieur à 49,7 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 47,7 € ou plus mais inférieur à 48,7 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 46,6 € ou plus mais inférieur à 47,7 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 46,6 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – du 1er juin au 15 juillet: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 125,4 € ou plus | 12
| | – – – – – de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 € | 12 + 2,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 € | 12 + 5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 € | 12 + 7,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 € | 12 + 10 €/100 kg/net
| | – – – – – de 50,7 € ou plus mais inférieur à 115,4 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 49,7 € ou plus mais inférieur à 50,7 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 48,7 € ou plus mais inférieur à 49,7 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 47,7 € ou plus mais inférieur à 48,7 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 46,6 € ou plus mais inférieur à 47,7 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 46,6 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – du 16 juillet au 31 juillet: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 125,4 € ou plus | 12
| | – – – – – de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 € | 12 + 2,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 € | 12 + 5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 € | 12 + 7,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 € | 12 + 10 €/100 kg/net
| | – – – – – de 45,9 € ou plus mais inférieur à 115,4 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 45 € ou plus mais inférieur à 45,9 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,1 € ou plus mais inférieur à 45 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,1 € ou plus mais inférieur à 44,1 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 42,2 € ou plus mais inférieur à 43,1 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 42,2 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – du 1er août au 10 août: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 91,6 € ou plus | 12
| | – – – – – de 89,8 € ou plus mais inférieur à 91,6 € | 12 + 1,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 87,9 € ou plus mais inférieur à 89,8 € | 12 + 3,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 86,1 € ou plus mais inférieur à 87,9 € | 12 + 5,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 84,1 € ou plus mais inférieur à 86,1 € | 12 + 7,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 45,9 € ou plus mais inférieur à 84,1 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 45 € ou plus mais inférieur à 45,9 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 44,1 € ou plus mais inférieur à 45 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 43,1 € ou plus mais inférieur à 44,1 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 42,2 € ou plus mais inférieur à 43,1 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 42,2 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – du 11 août au 31 décembre | 12
| 08092900 | – – autres: |
| | – – – du 1er janvier au 30 avril | 12
| | – – – du 1er mai au 20 mai | 12 MIN 2,4 €/100 kg/net
| | – – – du 21 mai au 31 mai: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 149,4 € ou plus | 12
| | – – – – – de 146,4 € ou plus mais inférieur à 149,4 € | 12 + 3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 143,4 € ou plus mais inférieur à 146,4 € | 12 + 6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 140,4 € ou plus mais inférieur à 143,4 € | 12 + 9 €/100 kg/net
| | – – – – – de 137,4 € ou plus mais inférieur à 140,4 € | 12 + 12 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 137,4 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – du 1er juin au 15 juin: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 125,4 € ou plus | 12
| | – – – – – de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 € | 12 + 2,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 € | 12 + 5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 € | 12 + 7,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 € | 12 + 10 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 115,4 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – du 16 juin au 15 juillet: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 125,4 € ou plus | 6
| | – – – – – de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 € | 12 + 2,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 € | 12 + 5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 € | 12 + 7,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 € | 12 + 10 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 115,4 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – du 16 juillet au 31 juillet: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 125,4 € ou plus | 12
| | – – – – – de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 € | 12 + 2,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 € | 12 + 5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 € | 12 + 7,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 € | 12 + 10 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 115,4 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – du 1er août au 10 août: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 91,6 € ou plus | 12
| | – – – – – de 89,8 € ou plus mais inférieur à 91,6 € | 12 + 1,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 87,9 € ou plus mais inférieur à 89,8 € | 12 + 3,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 86,1 € ou plus mais inférieur à 87,9 € | 12 + 5,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 84,1 € ou plus mais inférieur à 86,1 € | 12 + 7,3 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 84,1 € | 12 + 27,4 €/100 kg/net
| | – – – du 11 août au 31 décembre | 12
| 080930 | – Pêches, y compris les brugnons et nectarines: |
| 08093020 | – – Pêches plates (Prunus persica var. platycarpa) et nectarines plates (Prunus persica var. platerina): |
| | – – – du 1er janvier au 10 juin | 17,6
| | – – – du 11 juin au 20 juin: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 88,3 € ou plus | 17,6
| | – – – – – de 86,5 € ou plus mais inférieur à 88,3 € | 17,6 + 1,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 84,8 € ou plus mais inférieur à 86,5 € | 17,6 + 3,5 €/100 kg/net
| | – – – – – de 83 € ou plus mais inférieur à 84,8 € | 17,6 + 5,3 €/100 kg/net
| | – – – – – de 81,2 € ou plus mais inférieur à 83 € | 17,6 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 81,2 € | 17,6 + 13 €/100 kg/net
| | – – – du 21 juin au 31 juillet: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 77,6 € ou plus | 17,6
| | – – – – – de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 € | 17,6 + 1,6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 74,5 € ou plus mais inférieur à 76 € | 17,6 + 3,1 €/100 kg/net
| | – – – – – de 72,9 € ou plus mais inférieur à 74,5 € | 17,6 + 4,7 €/100 kg/net
| | – – – – – de 71,4 € ou plus mais inférieur à 72,9 € | 17,6 + 6,2 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 71,4 € | 17,6 + 13 €/100 kg/net
| | – – – du 1er août au 30 septembre: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 60 € ou plus | 17,6
| | – – – – – de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60 € | 17,6 + 1,2 €/100 kg/net
| | – – – – – de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 € | 17,6 + 2,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 56,4 € ou plus mais inférieur à 57,6 € | 17,6 + 3,6 €/100 kg/net
| | – – – – – de 55,2 € ou plus mais inférieur à 56,4 € | 17,6 + 4,8 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 55,2 € | 17,6 + 13 €/100 kg/net
| | – – – du 1er octobre au 31 décembre | 17,6
| 08093030 | – – – Nectarines: |
| | – – – – du 1er janvier au 10 juin | 17,6
| | – – – – du 11 juin au 20 juin: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 88,3 € ou plus | 17,6
| | – – – – – – de 86,5 € ou plus mais inférieur à 88,3 € | 17,6 + 1,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 84,8 € ou plus mais inférieur à 86,5 € | 17,6 + 3,5 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 83 € ou plus mais inférieur à 84,8 € | 17,6 + 5,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 81,2 € ou plus mais inférieur à 83 € | 17,6 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 81,2 € | 17,6 + 13 €/100 kg/net
| | – – – – du 21 juin au 31 juillet: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 77,6 € ou plus | 17,6
| | – – – – – – de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 € | 17,6 + 1,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 74,5 € ou plus mais inférieur à 76 € | 17,6 + 3,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 72,9 € ou plus mais inférieur à 74,5 € | 17,6 + 4,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 71,4 € ou plus mais inférieur à 72,9 € | 17,6 + 6,2 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 71,4 € | 17,6 + 13 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er août au 30 septembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 60 € ou plus | 17,6
| | – – – – – – de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60 € | 17,6 + 1,2 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 € | 17,6 + 2,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 56,4 € ou plus mais inférieur à 57,6 € | 17,6 + 3,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 55,2 € ou plus mais inférieur à 56,4 € | 17,6 + 4,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 55,2 € | 17,6 + 13 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er octobre au 31 décembre | 17,6
| 08093080 | – – – autres: |
| | – – – – du 1er janvier au 10 juin | 17,6
| | – – – – du 11 juin au 20 juin: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 88,3 € ou plus | 17,6
| | – – – – – – de 86,5 € ou plus mais inférieur à 88,3 € | 17,6 + 1,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 84,8 € ou plus mais inférieur à 86,5 € | 17,6 + 3,5 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 83 € ou plus mais inférieur à 84,8 € | 17,6 + 5,3 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 81,2 € ou plus mais inférieur à 83 € | 17,6 + 7,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 81,2 € | 17,6 + 13 €/100 kg/net
| | – – – – du 21 juin au 31 juillet: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 77,6 € ou plus | 17,6
| | – – – – – – de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 € | 17,6 + 1,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 74,5 € ou plus mais inférieur à 76 € | 17,6 + 3,1 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 72,9 € ou plus mais inférieur à 74,5 € | 17,6 + 4,7 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 71,4 € ou plus mais inférieur à 72,9 € | 17,6 + 6,2 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 71,4 € | 17,6 + 13 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er août au 30 septembre: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – – de 60 € ou plus | 17,6
| | – – – – – – de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60 € | 17,6 + 1,2 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 € | 17,6 + 2,4 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 56,4 € ou plus mais inférieur à 57,6 € | 17,6 + 3,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 55,2 € ou plus mais inférieur à 56,4 € | 17,6 + 4,8 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 55,2 € | 17,6 + 13 €/100 kg/net
| | – – – – du 1er octobre au 31 décembre | 17,6
| 080940 | – Prunes et prunelles: |
| 08094005 | – – Prunes: |
| | – – – du 1er janvier au 10 juin | 6,4
| | – – – du 11 juin au 30 juin: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 69,6 € ou plus | 6,4
| | – – – – – de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,6 € | 6,4 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 € | 6,4 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 65,4 € ou plus mais inférieur à 66,8 € | 6,4 + 4,2 €/100 kg/net
| | – – – – – de 64 € ou plus mais inférieur à 65,4 € | 6,4 + 5,6 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 64 € | 6,4 + 10,3 €/100 kg/net
| | – – – du 1er juillet au 30 septembre: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par 100 kg poids net: |
| | – – – – – de 69,6 € ou plus | 12
| | – – – – – de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,6 € | 12 + 1,4 €/100 kg/net
| | – – – – – de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 € | 12 + 2,8 €/100 kg/net
| | – – – – – de 65,4 € ou plus mais inférieur à 66,8 € | 12 + 4,2 €/100 kg/net
| | – – – – – de 64 € ou plus mais inférieur à 65,4 € | 12 + 5,6 €/100 kg/net
| | – – – – – inférieur à 64 € | 12 + 10,3 €/100 kg/net
| | – – – du 1er octobre au 31 décembre | 6,4
| 2009 | Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants: |
| | – Jus de raisins (y compris les moûts de raisins): |
| 200961 | – – d'une valeur Brix n'excédant pas 30: |
| 20096110 | – – – d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net: |
| | – – – – avec un prix d'entrée par hl: |
| | – – – – – de 42,5 € ou plus | 22,4
| | – – – – – de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 € | 22,4 + 0,8 €/hl
| | – – – – – de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 € | 22,4 + 1,7 €/hl
| | – – – – – de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 € | 22,4 + 2,5 €/hl
| | – – – – – de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 € | 22,4 + 3,4 €/hl
| | – – – – – inférieur à 39,1 € | 22,4 + 27 €/hl
| 200969 | – – autres: |
| | – – – d'une valeur Brix excédant 67: |
| 20096919 | – – – – autres: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par hl: |
| | – – – – – – de 212,4 € ou plus | 40
| | – – – – – – de 208,2 € ou plus mais inférieur à 212,4 € | 40 + 4,2 €/hl
| | – – – – – – de 203,9 € ou plus mais inférieur à 208,2 € | 40 + 8,5 €/hl
| | – – – – – – de 199,7 € ou plus mais inférieur à 203,9 € | 40 + 12,7 €/hl
| | – – – – – – de 195,4 € ou plus mais inférieur à 199,7 € | 40 + 17 €/hl
| | – – – – – – inférieur à 195,4 € | 40 + 121 €/hl
| | – – – d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67: |
| | – – – – d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net: |
| 20096951 | – – – – – concentrés: |
| | – – – – – – avec un prix d'entrée par hl: |
| | – – – – – – – de 209,4 € ou plus | 22,4
| | – – – – – – – de 205,2 € ou plus mais inférieur à 209,4 € | 22,4 + 4,2 €/hl
| | – – – – – – – de 201 € ou plus mais inférieur à 205,2 € | 22,4 + 8,4 €/hl
| | – – – – – – – de 196,8 € ou plus mais inférieur à 201 € | 22,4 + 12,6 €/hl
| | – – – – – – – de 192,6 € ou plus mais inférieur à 196,8 € | 22,4 + 16,8 €/hl
| | – – – – – – – inférieur à 192,6 € | 22,4 + 131 €/hl
| 20096959 | – – – – – autres: |
| | – – – – – – avec un prix d'entrée par hl: |
| | – – – – – – – de 42,5 € ou plus | 22,4
| | – – – – – – – de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 € | 22,4 + 0,8 €/hl
| | – – – – – – – de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 € | 22,4 + 1,7 €/hl
| | – – – – – – – de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 € | 22,4 + 2,5 €/hl
| | – – – – – – – de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 € | 22,4 + 3,4 €/hl
| | – – – – – – – inférieur à 39,1 € | 22,4 + 27 €/hl
| 2204 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009: |
| 220430 | – autres moûts de raisins: |
| | – – autres: |
| | – – – d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 degrés Celsius et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins: |
| 22043092 | – – – – concentrés: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par hl: |
| | – – – – – – de 209,4 € ou plus | 22,4 + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 205,2 € ou plus mais inférieur à 209,4 € | 22,4 + 4,2 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 201 € ou plus mais inférieur à 205,2 € | 22,4 + 8,4 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 196,8 € ou plus mais inférieur à 201 € | 22,4 + 12,6 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 192,6 € ou plus mais inférieur à 196,8 € | 22,4 + 16,8 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 192,6 € | 22,4 + 131 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| 22043094 | – – – – autres: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par hl: |
| | – – – – – – de 42,5 € ou plus | 22,4 + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 € | 22,4 + 0,8 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 € | 22,4 + 1,7 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 € | 22,4 + 2,5 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 € | 22,4 + 3,4 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 39,1 € | 22,4 + 27 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – autres: |
| 22043096 | – – – – concentrés: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par hl: |
| | – – – – – – de 212,4 € ou plus | 40 + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 208,2 € ou plus mais inférieur à 212,4 € | 40 + 4,2 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 203,9 € ou plus mais inférieur à 208,2 € | 40 + 8,5 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 199,7 € ou plus mais inférieur à 203,9 € | 40 + 12,7 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 195,4 € ou plus mais inférieur à 199,7 € | 40 + 17 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 195,4 € | 40 + 121 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| 22043098 | – – – – autres: |
| | – – – – – avec un prix d'entrée par hl: |
| | – – – – – – de 42,5 € ou plus | 40 + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 € | 40 + 0,8 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 € | 40 + 1,7 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 € | 40 + 2,5 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 € | 40 + 3,4 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
| | – – – – – – inférieur à 39,1 € | 40 + 27 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
SECTION II
LISTES DES SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES POUVANT BÉNÉFICIER D'UNE ADMISSION EN EXONÉRATION DES DROITS
ANNEXE 3
LISTE DES DÉNOMINATIONS COMMUNES INTERNATIONALES (DCI) ATTRIBUÉES PAR L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ AUX SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES, ADMISES EN EXONÉRATION DES DROITS
| Code NC | CAS RN | Dénomination
| 28183000 | 1330-44-5 | algeldrate
| 28332200 | 61115-28-4 | alusulf
| 28421000 | 12408-47-8 | simaldrate
| | 71205-22-6 | almasilate
| 28429080 | 0-00-0 | almagodrate
| | 12247-75-5 | almadrate sulfate
| | 12304-65-3 | hydrotalcite
| | 12539-23-0 | vangatalcite
| | 41342-54-5 | carbaldrate
| | 66827-12-1 | almagate
| | 74978-16-8 | magaldrate
| | 119175-48-3 | fermagate
| 28433000 | 10210-36-3 | aurotiosulfate de sodium
| | 12244-57-4 | aurothiomalate de sodium
| | 16925-51-2 | aurothioglycanide
| | 34031-32-8 | auranofine
| 28439090 | 15663-27-1 | cisplatine
| | 41575-94-4 | carboplatine
| | 61825-94-3 | oxaliplatine
| | 62816-98-2 | ormaplatine
| | 62928-11-4 | iproplatine
| | 74790-08-2 | spiroplatine
| | 95734-82-0 | nédaplatine
| | 96392-96-0 | dexormaplatine
| | 103775-75-3 | miboplatine
| | 110172-45-7 | sébriplatine
| | 111490-36-9 | zéniplatine
| | 111523-41-2 | enloplatine
| | 129580-63-8 | satraplatine
| | 135558-11-1 | lobaplatine
| | 141977-79-9 | miriplatine
| | 146665-77-2 | eptaplatine
| | 172903-00-3 | tétranitrate de triplatine
| | 181630-15-9 | picoplatine
| | 274679-00-4 | padoporfine
| | 759457-82-4 | padéliporfine
| 28444320 | 0-00-0 | fibrinogène (125I)
| | 0-00-0 | macrosalb (99mTc)
| | 0-00-0 | macrosalb (131I)
| | 881-17-4 | iodohippurate (131I) de sodium
| | 1187-56-0 | sélénométhionine (75Se)
| | 5579-94-2 | mérisoprol (197Hg)
| | 7790-26-3 | iodure (131I) de sodium
| | 8016-07-7 | huile éthiodée (131I)
| | 8027-28-9 | phosphate (32P) de sodium
| | 10039-53-9 | chromate (51Cr) de sodium
| | 13115-03-2 | cyanocobalamine (57Co)
| | 13422-53-2 | cyanocobalamine (60Co)
| | 14932-42-4 | xénon (133Xe)
| | 15251-14-6 | rose bengale (131I) sodique
| | 15690-63-8 | chlorure de césium (131Cs)
| | 15845-98-4 | iotalamate (131I) de sodium
| | 17033-82-8 | iométine (125I)
| | 17033-83-9 | iométine (131I)
| | 17692-74-9 | iotalamate (125I) de sodium
| | 18195-32-9 | cyanocobalamine (58Co)
| | 24359-64-6 | iodure (125I) de sodium
| | 41183-64-6 | citrate de gallium (67Ga)
| | 42220-21-3 | iodocholestérol (131I)
| | 54063-42-2 | soluté injec.de citrate ferrique (59Fe)
| | 54182-60-4 | tolpovidone (131I)
| | 54510-20-2 | acide iodocétylique (123I)
| | 64461-80-9 | chlormerodrin (197Hg)
| | 74855-17-7 | acide iocanlidique (123I)
| | 75917-92-9 | iofétamine (123I)
| | 77679-27-7 | iobenguane (131I)
| | 92812-82-3 | fluorodopa (18F)
| | 94153-50-1 | mespipérone (11C)
| | 104716-22-5 | technétium (99mTc) téboroxime
| | 105851-17-0 | fludésoxyglucose (18F)
| | 106417-28-1 | technétium (99mTc) siboroxime
| | 109581-73-9 | technétium (99mTc) sestamibi
| | 113716-48-6 | iolopride (123I)
| | 121281-41-2 | bicisate de technétium (99mTc)
| | 123748-56-1 | acide iodofiltique (123I)
| | 127396-36-5 | iomazénil (123I)
| | 131608-78-1 | technétium (99mTc) nitridocade
| | 136794-86-0 | iométopane (123I)
| | 142481-95-6 | technétium (99mTc) furifosmin
| | 154427-83-5 | samarium (153Sm) lexidronam
| | 155798-07-5 | ioflupane (123I)
| | 157476-76-1 | technétium (99mTc) pintumomab
| | 165942-79-0 | technétium (99mTc) nofétumomab merpentan
| | 172398-69-5 | sérum-albumine humaine iodée (125I)
| | 178959-14-3 | technétium (99mTc) apcitide
| | 225239-31-6 | technétium (99mTc) fanolésomab
| | 308060-75-5 | sérum-albumine humaine iodée (131I)
| | 476413-07-7 | yttrium (90Y) tacatuzumab tétraxétan
| 28444380 | 10043-49-9 | or (198Au) colloïdal
| 28452000 | 12448-24-7 | borocaptate (10B) de sodium
| 28459010 | 35523-45-6 | fludalanine
| | 122431-96-3 | zilascorb (2H)
| | 474641-19-5 | deutolpérisone
| 28469060 | 72573-82-1 | acide gadotérique
| | 80529-93-7 | acide gadopentétique
| | 113662-23-0 | acide gadobénique
| | 117827-80-2 | gadopénamide
| | 120066-54-8 | gadotéridol
| | 131069-91-5 | gadoversétamide
| | 131410-48-5 | gadodiamide
| | 135326-11-3 | acide gadoxétique
| | 138721-73-0 | sprodiamide
| | 193901-90-5 | gadofosvéset
| | 227622-74-4 | gadomélitol
| | 280776-87-6 | acide gadocolétique
| | 544697-52-1 | gadodentérate
| | 770691-21-9 | gadobutrol
| 28521000 | 54-64-8 | thiomersal
| | 62-37-3 | chlormérodrine
| | 129-16-8 | merbromine
| | 492-18-2 | mersalyl
| | 498-73-7 | mercurobutol
| | 4386-35-0 | méraléine sodique
| | 5964-24-9 | timerfonate de sodium
| | 8017-88-7 | borate de phénylmercure
| | 14235-86-0 | hydrargaphène
| | 16509-11-8 | otimérate sodique
| | 20223-84-1 | mercaptomérine
| | 26552-50-1 | mercudéramide
| 29021900 | 75-19-4 | cyclopropane
| 29029000 | 75078-91-0 | témarotène
| 29034930 | 76-19-7 | perflutrène
| | 354-92-7 | perflisobutane
| | 355-25-9 | perflubutane
| | 355-42-0 | perflexane
| 29037760 | 76-14-2 | cryofluorane
| 29037800 | 307-43-7 | perflubrodec
| | 423-55-2 | perflubron
| 29037930 | 124-72-1 | téflurane
| 29037980 | 151-67-7 | halothane
| 29038980 | 306-94-5 | perflunafène
| | 1715-40-8 | bromociclène
| 29039200 | 50-29-3 | clofénotane
| 29039980 | 53-19-0 | mitotane
| | 479-68-5 | broparestrol
| | 56917-29-4 | flurétofène
| 29041000 | 5560-69-0 | dibunate d'éthyle
| | 6223-35-4 | gualénate de sodium
| | 14992-59-7 | dibunate de sodium
| | 21668-77-9 | éprodisate
| | 99287-30-6 | égualène
| 29049900 | 124-88-9 | diméthiodal sodique
| | 126-31-8 | méthiodal sodique
| 29052990 | 77-75-8 | méthylpentynol
| 29053995 | 55-98-1 | busulfan
| | 35449-36-6 | gemcadiol
| | 64218-02-6 | plaunotol
| 29054900 | 299-75-2 | tréosulfan
| | 7518-35-6 | mannosulfan
| 29055100 | 113-18-8 | éthchlorvynol
| 29055998 | 52-51-7 | bronopol
| | 57-15-8 | chlorobutanol
| | 488-41-5 | mitobronitol
| | 2209-86-1 | loprodiol
| | 10318-26-0 | mitolactol
| | 24403-04-1 | débropol
| 29061100 | 89-78-1 | racémenthol
| 29061900 | 67-96-9 | dihydrotachystérol
| | 19793-20-5 | bolandiol
| | 23089-26-1 | lévoménol
| | 29474-12-2 | cimépanol
| | 57333-96-7 | tacalcitol
| | 112965-21-6 | calcipotriol
| | 131918-61-1 | paricalcitol
| | 134404-52-7 | séocalcitol
| | 163217-09-2 | inécalcitol
| | 199798-84-0 | élocalcitol
| | 524067-21-8 | bécocalcidiol
| 29062900 | 79-93-6 | phénaglycodol
| | 583-03-9 | fénipentol
| | 13980-94-4 | métaglycodol
| | 14088-71-2 | proclonol
| | 15687-18-0 | fenpentadiol
| | 56430-99-0 | flumécinol
| | 104561-36-6 | dorétinel
| 29071990 | 1300-94-3 | amylmétacrésol
| | 2078-54-8 | propofol
| | 5591-47-9 | cycloménol
| | 13741-18-9 | xibornol
| 29072900 | 56-53-1 | diéthylstilbestrol
| | 57-91-0 | alfatradiol
| | 84-17-3 | diènestrol
| | 85-95-0 | benzestrol
| | 130-73-4 | méthestrol
| | 5635-50-7 | hexestrol
| | 10457-66-6 | géroquinol
| | 27686-84-6 | masoprocol
| 29081900 | 59-50-7 | chlorocrésol
| | 70-30-4 | hexachlorophène
| | 88-04-0 | chloroxylénol
| | 97-23-4 | dichlorophène
| | 120-32-1 | clorofène
| | 133-53-9 | dichloroxylénol
| | 145-94-8 | clorindanol
| | 6915-57-7 | bibrocathol
| | 10572-34-6 | ciclioménol
| | 15686-33-6 | biclotymol
| | 34633-34-6 | bifluranol
| | 37693-01-9 | clofoctol
| | 64396-09-4 | terfluranol
| | 65634-39-1 | pentafluranol
| | 125722-16-9 | énofélast
| 29089900 | 4444-23-9 | acide persilique
| | 20123-80-2 | dobésilate de calcium
| | 57775-26-5 | acide sultosilique
| | 78480-14-5 | dicrésulène
| | 10331-57-4 | niclofolan
| | 39224-48-1 | nitroclofène
| 29091990 | 76-38-0 | méthoxyflurane
| | 333-36-8 | flurotyl
| | 406-90-6 | fluroxène
| | 679-90-3 | roflurane
| | 13838-16-9 | enflurane
| | 26675-46-7 | isoflurane
| | 28523-86-6 | sévoflurane
| | 57041-67-5 | desflurane
| 29092000 | 56689-41-9 | aliflurane
| 29093090 | 569-57-3 | chlorotrianisène
| | 777-11-7 | haloprogine
| | 24150-24-1 | téraméprocol
| | 55837-16-6 | entsufon
| | 80844-07-1 | étofenprox
| 29094980 | 59-47-2 | méphénésine
| | 93-14-1 | guaïfénésine
| | 104-29-0 | chlorphénésine
| | 544-62-7 | batilol
| | 2216-77-5 | dibuprol
| | 3102-00-9 | fébuprol
| | 3671-05-4 | fénocinol
| | 13021-53-9 | terbuprol
| | 26159-36-4 | naproxol
| | 27318-86-1 | flovérine
| | 63834-83-3 | guaïétoline
| | 128607-22-7 | ospémifène
| | 131875-08-6 | lexacalcitol
| | 302904-82-1 | atocalcitol
| | 341524-89-8 | fispémifène
| 29095000 | 103-16-2 | monobenzone
| | 150-76-5 | méquinol
| | 1321-14-8 | sulfogaiacol
| | 2174-64-3 | flaménol
| | 3380-30-1 | sonéclosan
| | 3380-34-5 | triclosan
| 29104000 | 60-57-1 | dieldrine
| 29109000 | 1954-28-5 | étoglucide
| 29110000 | 78-12-6 | pétrichloral
| | 3563-58-4 | chloralodol
| | 6055-48-7 | toloxychlorinol
| 29121900 | 111-30-8 | glutaral
| 29141990 | 6809-52-5 | téprénone
| 29142900 | 2226-11-1 | bornélone
| 29143900 | 82-66-6 | diphénadione
| | 83-12-5 | phénindione
| | 55845-78-8 | xénipentone
| | 85969-07-9 | budotitane
| 29144090 | 128-20-1 | eltanolone
| | 465-53-2 | cyclopregnol
| | 565-99-1 | rénanolone
| | 2673-23-6 | xénygloxal
| | 14107-37-0 | alfadolone
| | 20098-14-0 | idramantone
| | 21208-26-4 | diméprégnène
| | 23930-19-0 | alfaxalone
| | 35100-44-8 | endrisone
| | 38398-32-2 | ganaxolone
| | 50673-97-7 | colestolone
| | 158440-71-2 | irofulvène
| 29145000 | 70-70-2 | paroxypropione
| | 114-43-2 | désaspidine
| | 117-37-3 | anisindione
| | 131-53-3 | dioxybenzone
| | 131-57-7 | oxybenzone
| | 480-22-8 | dithranol
| | 579-23-7 | cyclovalone
| | 1641-17-4 | mexénone
| | 1843-05-6 | octabenzone
| | 2295-58-1 | flopropione
| | 7114-11-6 | naphtonone
| | 18493-30-6 | métochalcone
| | 27762-78-3 | kétoxal
| | 42924-53-8 | nabumétone
| | 52479-85-3 | exifone
| | 70356-09-1 | avobenzone
| | 75464-11-8 | butantrone
| | 112018-00-5 | tébufélone
| 29146200 | 303-98-0 | ubidécarénone
| 29146980 | 117-10-2 | dantrone
| | 319-89-1 | tétroquinone
| | 863-61-6 | ménatétrénone
| | 4042-30-2 | parvaquone
| | 14561-42-3 | ménoctone
| | 58186-27-9 | idébénone
| | 80809-81-0 | docébénone
| | 88426-33-9 | buparvaquone
| 29147900 | 130-37-0 | bisulfite sodique de ménadione
| | 957-56-2 | fluindione
| | 1146-98-1 | bromindione
| | 1146-99-2 | clorindione
| | 1470-35-5 | isobromindione
| | 1879-77-2 | doxibétasol
| | 3030-53-3 | clofénoxyde
| | 4065-45-6 | sulisobenzone
| | 6723-40-6 | fluindarol
| | 15687-21-5 | flumédroxone
| | 16469-74-2 | hydromadinone
| | 49561-92-4 | nivimédone
| | 56219-57-9 | arildone
| | 95233-18-4 | atovaquone
| | 116313-94-1 | nitécapone
| | 134308-13-7 | tolcapone
| | 274925-86-9 | nébicapone
| 29153900 | 102-76-1 | triacétine
| | 514-50-1 | acébrochol
| | 2624-43-3 | cyclofénil
| | 5984-83-8 | fénabutène
| | 83282-71-7 | acéfluranol
| | 91431-42-4 | lonapalène
| | 99107-52-5 | bunaprolast
| 29157040 | 555-44-2 | tripalmitine
| 29159070 | 99-66-1 | acide valproïque
| | 124-07-2 | acide octanoïque
| | 7008-02-8 | iodétryl
| | 76584-70-8 | valproate semisodique
| | 77372-61-3 | valproate pivoxil
| | 185517-21-9 | acide arundique
| 29161995 | 51-77-4 | géfarnate
| | 506-26-3 | acide gamolénique
| | 6217-54-5 | doconexent
| | 10417-94-4 | icosapent
| | 81485-25-8 | pérétoïne
| | 83689-23-0 | molfarnate
| 29162000 | 25229-42-9 | acide cicrotoïque
| | 26002-80-2 | phénothrine
| | 52645-53-1 | perméthrine
| | 69915-62-4 | loxanast
| | 75867-00-4 | fenfluthrine
| 29163990 | 99-79-6 | iofendylate
| | 959-10-4 | xenbucine
| | 1085-91-2 | acide nafcaproïque
| | 1553-60-2 | ibufénac
| | 5104-49-4 | flurbiprofène
| | 5728-52-9 | felbinac
| | 7698-97-7 | fénestrel
| | 15301-67-4 | fénéritrol
| | 17692-38-5 | fluprofène
| | 24645-20-3 | hexaprofène
| | 28168-10-7 | tétriprofène
| | 33159-27-2 | écabet
| | 34148-01-1 | clidanac
| | 36616-52-1 | fenclorac
| | 36950-96-6 | cicloprofène
| | 37529-08-1 | mexoprofène
| | 51146-56-6 | dexibuprofène
| | 51543-39-6 | esflurbiprofène
| | 51543-40-9 | tarenflurbil
| | 55837-18-8 | butibufène
| | 57144-56-6 | isoprofène
| | 71109-09-6 | védaprofène
| | 84392-17-6 | xénalipine
| | 91587-01-8 | pelrétine
| | 95040-85-0 | xenyhexenic acid
| | 153559-49-0 | bexarotène
| 29171390 | 123-99-9 | acide azélaïque
| 29171980 | 53-10-1 | hydroxydione succinate de sodium
| | 577-11-7 | docusate sodique
| 29173400 | 131-67-9 | ftalofyne
| 29181100 | 15145-14-9 | ciclactate
| 29181600 | 23835-15-6 | glucaldrate de potassium
| 29181998 | 128-13-2 | acide ursodéoxycholique
| | 456-59-7 | cyclandélate
| | 474-25-9 | acide chénodésoxycholique
| | 503-49-1 | méglutol
| | 512-16-3 | cyclobutyrol
| | 5793-88-4 | saccharate de calcium
| | 5977-10-6 | fencibutirol
| | 7007-81-0 | acide tréthocanique
| | 7009-49-6 | hexacyclonate de sodium
| | 17140-60-2 | glucoheptonate de calcium
| | 17692-20-5 | acide cyclobutoïque
| | 26976-72-7 | acide acéburique
| | 31221-85-9 | ibuvérine
| | 34150-62-4 | ferriclate de calcium sodique
| | 54845-95-3 | icomucret
| | 57808-63-6 | acide cicloxilique
| | 68635-50-7 | déloxolone
| | 78919-13-8 | iloprost
| | 81093-37-0 | pravastatine
| | 111149-90-7 | lodélaben
| | 121009-77-6 | ténivastatine
| | 156965-06-9 | tisocalcitate
| | 174022-42-5 | bévirimat
| 29182200 | 55482-89-8 | guacétisal
| | 64496-66-8 | salafibrate
| 29182300 | 118-56-9 | homosalate
| | 552-94-3 | salsalate
| | 58703-77-8 | sulprosal
| 29182900 | 83-40-9 | acide hydroxytoluique
| | 96-84-4 | acide iophénoïque
| | 153-43-5 | acide clorindanique
| | 322-79-2 | triflusal
| | 486-79-3 | dipyrocétyl
| | 490-79-9 | acide gentisique
| | 1884-24-8 | cynarine
| | 4955-90-2 | gentisate de sodium
| | 7009-60-1 | phéniodol sodique
| | 15534-92-6 | terbuficine
| | 22494-27-5 | flufénisal
| | 22494-42-4 | diflunisal
| 29183000 | 81-23-2 | acide déhydrocholique
| | 145-41-5 | déhydrocholate de sodium
| | 519-95-9 | florantyrone
| | 892-01-3 | hexacyprone
| | 2522-81-8 | pibécarbe
| | 22071-15-4 | kétoprofène
| | 22161-81-5 | dexkétoprofène
| | 32808-51-8 | acide bucloxique
| | 36330-85-5 | fenbufène
| | 41387-02-4 | lexofénac
| | 58182-63-1 | itanoxone
| | 63472-04-8 | metbufène
| | 68767-14-6 | loxoprofène
| | 69956-77-0 | pélubiprofène
| | 112665-43-7 | sératrodast
| 29189990 | 51-24-1 | tiratricol
| | 51-26-3 | acide thyropropique
| | 58-54-8 | acide étacrynique
| | 104-28-9 | cinoxate
| | 471-53-4 | énoxolone
| | 517-18-0 | méthallénestril
| | 554-24-5 | phénobutiodil
| | 579-94-2 | menglytate
| | 637-07-0 | clofibrate
| | 882-09-7 | acide clofibrique
| | 2181-04-6 | canrénoate de potassium
| | 2217-44-9 | iodophtaléine sodique
| | 2260-08-4 | acétiromate
| | 3562-99-0 | menbutone
| | 3771-19-5 | nafénopine
| | 4138-96-9 | acide canrénoïque
| | 5129-14-6 | anisacril
| | 5697-56-3 | carbénoxolone
| | 5711-40-0 | acide bromébrique
| | 7706-67-4 | acide dimécrotique
| | 12214-50-5 | glucaspaldrate de sodium
| | 13739-02-1 | diacéréine
| | 139403-31-9 | pimilprost
| | 14613-30-0 | clofibrate de magnésium
| | 14929-11-4 | simfibrate
| | 17243-33-3 | acide fépentolique
| | 22131-79-9 | alclofénac
| | 22204-53-1 | naproxène
| | 22494-47-9 | clobuzarit
| | 24818-79-9 | clofibrate d'aluminium
| | 25812-30-0 | gemfibrozil
| | 26281-69-6 | exiprobène
| | 29679-58-1 | fenoprofen
| | 30299-08-2 | clinofibrate
| | 31581-02-9 | cinoxolone
| | 34645-84-6 | fenclofénac
| | 35703-32-3 | acide cinamétique
| | 39087-48-4 | clofibrate de calcium
| | 40596-69-8 | méthoprène
| | 41791-49-5 | lonaprofène
| | 41826-92-0 | trépibutone
| | 49562-28-9 | fénofibrate
| | 52214-84-3 | ciprofibrate
| | 52247-86-6 | cicloxolone
| | 54350-48-0 | étrétinate
| | 54419-31-7 | fénirofibrate
| | 55079-83-9 | acitrétine
| | 55902-94-8 | sitofibrate
| | 55937-99-0 | béclobrate
| | 56049-88-8 | indacrinone
| | 56488-59-6 | terbufibrol
| | 61887-16-9 | dulofibrate
| | 64506-49-6 | sofalcone
| | 66984-59-6 | cinfénoac
| | 68170-97-8 | acide palmoxirique
| | 68548-99-2 | oxindanac
| | 74168-02-8 | bakeprofen
| | 74168-08-4 | losmiprofène
| | 76676-34-1 | oxprénoate de potassium
| | 77858-21-0 | vélarésol
| | 84290-27-7 | tucarésol
| | 84386-11-8 | baxitozine
| | 88431-47-4 | clomoxir
| | 96609-16-4 | lifibrol
| | 106685-40-9 | adapalène
| | 124083-20-1 | étomoxir
| | 157283-68-6 | travoprost
| | 161172-51-6 | étalocib
| | 183293-82-5 | gemcabène
| | 251565-85-2 | tésaglitazar
| | 476436-68-7 | navéglitazar
| 29199000 | 62-73-7 | dichlorvos
| | 83-86-3 | acide fytique
| | 306-52-5 | triclofos
| | 470-90-6 | clofenvinfos
| | 522-40-7 | fosfestrol
| | 6064-83-1 | fosfosal
| | 17196-88-2 | vincofos
| | 21466-07-9 | bromofénofos
| | 28841-62-5 | atrinositol
| | 65708-37-4 | flufosal
| | 258516-89-1 | fospropofol
| 29201900 | 299-84-3 | fenclofos
| | 2104-96-3 | bromofos
| 29209010 | 126-92-1 | étasulfate de sodium
| | 139-88-8 | tétradécyl sulfate de sodium
| | 1612-30-2 | sulfate sodique de ménadiol
| | 5634-37-7 | clorétate
| | 88426-32-8 | acide ursulcholique
| 29209070 | 78-11-5 | tétranitrate de pentaérithrityle
| | 1607-17-6 | pentrinitrol
| | 2612-33-1 | clonitrate
| | 2921-92-8 | propatylnitrate
| | 7297-25-8 | tétranitrate d'éritrityle
| | 15825-70-4 | hexanitrate de mannitol
| | 163133-43-5 | naproxcinod
| 29211950 | 2624-44-4 | étamsylate
| 29211999 | 51-75-2 | chlorméthine
| | 107-35-7 | taurine
| | 123-82-0 | tuaminoheptane
| | 124-28-7 | dimantine
| | 338-83-0 | perfluamine
| | 502-59-0 | octamylamine
| | 503-01-5 | isométheptène
| | 543-82-8 | octodrine
| | 555-77-1 | trichlorméthine
| | 3151-59-5 | hétaflur
| | 3687-18-1 | tramiprosate
| | 3735-65-7 | butynamine
| | 13946-02-6 | iproheptine
| | 36505-83-6 | dectaflur
| | 61822-36-4 | diprobutine
| 29212900 | 112-24-3 | trientine
| | 9011-04-5 | bromure d'hexadiméthrine
| 29213099 | 60-40-2 | mécamylamine
| | 101-40-6 | propylhexedrine
| | 102-45-4 | cyclopentamine
| | 768-94-5 | amantadine
| | 3570-07-8 | dimécamine
| | 6192-97-8 | lévopropylhexédrine
| | 13392-28-4 | rimantadine
| | 19982-08-2 | mémantine
| | 79594-24-4 | somantadine
| | 219810-59-0 | néramexane
| 29214500 | 494-03-1 | chlornaphazine
| 29214600 | 51-64-9 | dexamfétamine
| | 122-09-8 | phentermine
| | 156-08-1 | benzfétamine
| | 156-34-3 | lévamfétamine
| | 300-62-9 | amfétamine
| | 457-87-4 | étilamfétamine
| | 1209-98-9 | fencamfamine
| | 7262-75-1 | léfétamine
| | 17243-57-1 | méfénorex
| 29214900 | 50-48-6 | amitriptyline
| | 72-69-5 | nortriptyline
| | 93-88-9 | phenprométhamine
| | 100-92-5 | méphentermine
| | 102-05-6 | dibéméthine
| | 150-59-4 | alvérine
| | 155-09-9 | tranylcypromine
| | 303-53-7 | cyclobenzaprine
| | 341-00-4 | étifelmine
| | 390-64-7 | prénylamine
| | 434-43-5 | pentorex
| | 438-60-8 | protriptyline
| | 458-24-2 | fenfluramine
| | 461-78-9 | chlorphentermine
| | 555-57-7 | pargyline
| | 2201-15-2 | éticyclidine
| | 3239-44-9 | dexfenfluramine
| | 4255-23-6 | alfétamine
| | 5118-29-6 | mélitracène
| | 5118-30-9 | litracène
| | 5580-32-5 | ortétamine
| | 5581-40-8 | diméfadane
| | 5632-44-0 | tolpropamine
| | 5966-41-6 | diisopromine
| | 7273-99-6 | gamfexine
| | 7395-90-6 | indriline
| | 10262-69-8 | maprotiline
| | 10389-73-8 | clortermine
| | 13042-18-7 | fendiline
| | 13364-32-4 | clobenzorex
| | 13977-33-8 | démelvérine
| | 14334-40-8 | pramivérine
| | 14611-51-9 | sélégiline
| | 15301-54-9 | cypénamine
| | 15686-27-8 | amfépentorex
| | 15793-40-5 | térodiline
| | 17243-39-9 | benzoctamine
| | 17279-39-9 | dimétamfétamine
| | 19992-80-4 | butixirate
| | 27466-27-9 | intriptyline
| | 35764-73-9 | fluotracène
| | 35941-65-2 | butriptyline
| | 37577-24-5 | lévofenfluramine
| | 47166-67-6 | octriptyline
| | 52795-02-5 | tamétraline
| | 54063-48-8 | heptavérine
| | 57653-27-7 | droprénilamine
| | 64015-58-3 | trimexiline
| | 65472-88-0 | naftifine
| | 79617-96-2 | sertraline
| | 86939-10-8 | indatraline
| | 91161-71-6 | terbinafine
| | 101828-21-1 | buténafine
| | 106650-56-0 | sibutramine
| | 119386-96-8 | mofégiline
| | 136236-51-6 | rasagiline
| | 140850-73-3 | igmésine
| | 186495-49-8 | délucémine
| | 226256-56-0 | cinacalcet
| 29215990 | 3572-43-8 | bromhexine
| | 3590-16-7 | féclémine
| | 37640-71-4 | aprindine
| | 77518-07-1 | amiflamine
| 29221100 | 2272-11-9 | oléate de monoéthanolamine
| 29221400 | 469-62-5 | dextropropoxyphène
| 29221900 | 51-68-3 | méclofénoxate
| | 54-03-5 | hexobendine
| | 54-32-0 | moxisylyte
| | 54-80-8 | pronétalol
| | 58-73-1 | diphénhydramine
| | 59-96-1 | phénoxybenzamine
| | 64-95-9 | adiphénine
| | 74-55-5 | éthambutol
| | 77-19-0 | dicyclovérine
| | 77-22-5 | caramiphène
| | 77-23-6 | pentoxyvérine
| | 77-38-3 | chlorphénoxamine
| | 77-86-1 | trométamol
| | 78-41-1 | triparanol
| | 83-98-7 | orphénadrine
| | 90-54-0 | étafénone
| | 92-12-6 | phényltoloxamine
| | 94-23-5 | paréthoxycaïne
| | 102-60-3 | édétol
| | 108-16-7 | dimepranol
| | 118-23-0 | bromazine
| | 299-61-6 | ganglefène
| | 302-33-0 | proadifène
| | 302-40-9 | bénactyzine
| | 372-66-7 | heptaminol
| | 468-61-1 | oxéladine
| | 493-76-5 | propanocaïne
| | 495-70-5 | méprylcaïne
| | 509-74-0 | acétylméthadol
| | 509-78-4 | diménoxadol
| | 511-46-6 | clofénétamine
| | 512-15-2 | cyclopentolate
| | 524-99-2 | médrylamine
| | 525-66-6 | propranolol
| | 532-77-4 | hexylcaïne
| | 545-90-4 | dimépheptanol
| | 576-68-1 | mannomustine
| | 604-74-0 | bufénadrine
| | 791-35-5 | clofédanol
| | 911-45-5 | clomifène
| | 1092-46-2 | kétocaïne
| | 1157-87-5 | étoloxamine
| | 1234-71-5 | namoxyrate
| | 1477-39-0 | noracyméthadol
| | 1477-40-3 | lévacétylméthadol
| | 1600-19-7 | xyloxémine
| | 1679-75-0 | cinnamavérine
| | 1679-76-1 | drofénine
| | 2179-37-5 | bencyclane
| | 2338-37-6 | lévopropoxyphène
| | 2933-94-0 | toliprolol
| | 3563-01-7 | aprofène
| | 3565-72-8 | embramine
| | 3572-52-9 | xénysalate
| | 3572-74-5 | moxastine
| | 3579-62-2 | dénavérine
| | 3686-78-0 | diétifène
| | 3811-25-4 | clorprénaline
| | 4148-16-7 | ritrosulfan
| | 5051-22-9 | dexpropranolol
| | 5632-52-0 | clofenciclane
| | 5633-20-5 | oxybutynine
| | 5634-42-4 | tocamphyl
| | 5668-06-4 | mécloxamine
| | 5741-22-0 | moprolol
| | 6284-40-8 | méglumine
| | 6452-71-7 | oxprénolol
| | 6535-03-1 | stévaladil
| | 6818-37-7 | olaflur
| | 7077-34-1 | trolnitrate
| | 7413-36-7 | nifénalol
| | 7433-10-5 | butidrine
| | 7488-92-8 | kétocaïnol
| | 7617-74-5 | laurixamine
| | 7712-50-7 | myrtécaïne
| | 10540-29-1 | tamoxifène
| | 13425-98-4 | improsulfan
| | 13445-63-1 | tosilate d'itramine
| | 13479-13-5 | pargévérine
| | 13655-52-2 | alprénolol
| | 13877-99-1 | minépentate
| | 14007-64-8 | butétamate
| | 14089-84-0 | proxibutène
| | 14556-46-8 | bupranolol
| | 14587-50-9 | difétérol
| | 14860-49-2 | clobutinol
| | 15221-81-5 | fludorex
| | 15301-93-6 | tofénacine
| | 15301-96-9 | tyromédan
| | 15518-87-3 | myralact
| | 15585-86-1 | cyprodénate
| | 15599-37-8 | hexapradol
| | 15639-50-6 | safingol
| | 15687-08-8 | dextrofémine
| | 15687-23-7 | guaïactamine
| | 15690-55-8 | zuclomifène
| | 15690-57-0 | enclomifène
| | 16112-96-2 | indanorex
| | 17199-54-1 | alphaméthadol
| | 17199-55-2 | bétaméthadol
| | 17199-58-5 | alphacétylméthadol
| | 17199-59-6 | bétacétylméthadol
| | 17780-72-2 | clorgiline
| | 18109-80-3 | butamirate
| | 18683-91-5 | ambroxol
| | 18965-97-4 | berlafénone
| | 19179-78-3 | xipranolol
| | 20448-86-6 | bornaprine
| | 22232-57-1 | racéfémine
| | 22487-42-9 | bénaprizine
| | 22664-55-7 | métipranolol
| | 23573-66-2 | détanosal
| | 23602-78-0 | benfluorex
| | 23891-60-3 | mépramidil
| | 25314-87-8 | élucaïne
| | 27325-36-6 | procinolol
| | 27581-02-8 | idropranolol
| | 27591-01-1 | bunolol
| | 27591-97-5 | tilorone
| | 28570-99-2 | setazindol
| | 30187-90-7 | xibenolol
| | 31828-71-4 | mexilétine
| | 34616-39-2 | fénalcomine
| | 35607-20-6 | avridine
| | 36144-08-8 | mantabégron
| | 36199-78-7 | guafécaïnol
| | 36981-91-6 | fepradinol
| | 37148-27-9 | clenbutérol
| | 38363-40-5 | penbutolol
| | 39099-98-4 | cinamolol
| | 39133-31-8 | trimébutine
| | 39563-28-5 | cloranolol
| | 41570-61-0 | tulobutérol
| | 42050-23-7 | nafétolol
| | 42200-33-9 | nadolol
| | 47082-97-3 | pargolol
| | 47141-42-4 | lévobunolol
| | 47419-52-3 | dexproxibutène
| | 50366-32-0 | flunamine
| | 50583-06-7 | halonamine
| | 51384-51-1 | metoprolol
| | 52403-19-7 | iproxamine
| | 52742-40-2 | alimadol
| | 53076-26-9 | moxaprindine
| | 53179-07-0 | nisoxétine
| | 53716-44-2 | rocivérine
| | 53716-48-6 | nexéridine
| | 54063-24-0 | amiflovérine
| | 54063-25-1 | amitérol
| | 54063-36-4 | étolorex
| | 54063-53-5 | propafénone
| | 54141-87-6 | cinfénine
| | 54910-89-3 | fluoxétine
| | 55769-65-8 | butobendine
| | 55837-19-9 | exaprolol
| | 56341-08-3 | mabutérol
| | 56433-44-4 | oxaprotiline
| | 57526-81-5 | prénaltérol
| | 58313-74-9 | treptilamine
| | 58473-73-7 | drobuline
| | 58930-32-8 | butofilolol
| | 60607-68-3 | indénolol
| | 60812-35-3 | décominol
| | 63659-18-7 | bétaxolol
| | 64552-16-5 | écipramidil
| | 66022-25-1 | prenoverine
| | 66451-06-7 | bornaprolol
| | 66722-44-9 | bisoprolol
| | 68392-35-8 | afimoxifène
| | 68876-74-4 | zocaïnone
| | 69429-84-1 | cilobamine
| | 69756-53-2 | halofantrine
| | 71827-56-0 | cléméprol
| | 76496-68-9 | lévoprotiline
| | 77164-20-6 | lévomoprolol
| | 77599-17-8 | panomifène
| | 80387-96-8 | difémérine
| | 81147-92-4 | esmolol
| | 81447-80-5 | diprafénone
| | 81840-58-6 | spirendolol
| | 82101-10-8 | flérobutérol
| | 82168-26-1 | adafénoxate
| | 82186-77-4 | luméfantrine
| | 82413-20-5 | droloxifène
| | 83015-26-3 | atomoxétine
| | 83480-29-9 | voglibose
| | 84057-96-5 | flusoxolol
| | 85320-67-8 | éricolol
| | 87129-71-3 | arnolol
| | 89778-26-7 | torémifène
| | 90293-01-9 | bifémélane
| | 90845-56-0 | trécadrine
| | 93221-48-8 | lévobétaxolol
| | 94651-09-9 | cicloprolol
| | 96389-68-3 | crisnatol
| | 96743-96-3 | ramciclane
| | 98774-23-3 | tesmilifène
| | 101479-70-3 | adaprolol
| | 112922-55-1 | cériclamine
| | 119356-77-3 | dapoxétine
| | 119618-22-3 | ésoxybutynine
| | 120444-71-5 | déramciclane
| | 123618-00-8 | fédotozine
| | 124316-02-5 | alprafénone
| | 125926-17-2 | sarpogrélate
| | 126924-38-7 | séproxétine
| | 129612-87-9 | miproxifène
| | 146376-58-1 | talibégron
| | 148717-90-2 | squalamine
| | 155321-96-3 | solpecainol
| | 162359-55-9 | fingolimod
| | 173324-94-2 | temivérine
| | 186139-09-3 | trodusquémine
| | 190258-12-9 | édronocaïne
| | 207916-33-4 | xidécaflur
| | 753449-67-1 | ronacaleret
| 29222900 | 51-61-6 | dopamine
| | 93-30-1 | méthoxyphénamine
| | 103-86-6 | hydroxyamfetamine
| | 370-14-9 | pholédrine
| | 493-75-4 | bialamicol
| | 1199-18-4 | oxidopamine
| | 3735-45-3 | vétrabutine
| | 5585-64-8 | aminoxytriphène
| | 15599-45-8 | symétine
| | 15686-23-4 | trimoxamine
| | 17692-54-5 | mitoclomine
| | 18840-47-6 | gépéfrine
| | 34368-04-2 | dobutamine
| | 34910-85-5 | lométraline
| | 53648-55-8 | dézocine
| | 61661-06-1 | levdobutamine
| | 64638-07-9 | brolamfétamine
| | 65415-42-1 | oxabrexine
| | 66195-31-1 | ibopamine
| | 86197-47-9 | dopéxamine
| | 90060-42-7 | nolomirole
| | 103878-96-2 | fosopamine
| | 112891-97-1 | alentémol
| | 124937-51-5 | toltérodine
| | 148717-54-8 | técalcet
| | 175591-23-8 | tapentadol
| | 433265-65-7 | faxéladol
| 29223100 | 76-99-3 | méthadone
| | 90-84-6 | amfépramone
| | 125-58-6 | lévométhadone
| | 467-85-6 | norméthadone
| 29223900 | 466-40-0 | isométhadone
| | 6740-88-1 | kétamine
| | 33643-46-8 | eskétamine
| | 34662-67-4 | cotriptyline
| | 34911-55-2 | bupropione
| | 53394-92-6 | drinidène
| | 92615-20-8 | nafénodone
| | 92629-87-3 | dexnafénodone
| 29224400 | 51931-66-9 | tilidine
| 29224985 | 54-30-8 | camylofine
| | 56-41-7 | alanine
| | 56-84-8 | acide aspartique
| | 59-46-1 | procaïne
| | 60-00-4 | acide édétique
| | 60-32-2 | acide aminocaproïque
| | 61-68-7 | acide méfénamique
| | 61-90-5 | leucine
| | 62-33-9 | calcium édétate de sodium
| | 63-91-2 | phénylalanine
| | 67-43-6 | acide pentétique
| | 70-26-8 | ornithine
| | 72-18-4 | valine
| | 73-32-5 | isoleucine
| | 92-23-9 | leucinocaïne
| | 94-09-7 | benzocaïne
| | 94-12-2 | risocaïne
| | 94-14-4 | isobutamben
| | 94-24-6 | tétracaïne
| | 96-83-3 | acide iopanoïque
| | 133-16-4 | chloroprocaïne
| | 136-44-7 | lisadimate
| | 148-82-3 | melphalan
| | 149-16-6 | butacaïne
| | 305-03-3 | chlorambucil
| | 530-78-9 | acide flufénamique
| | 531-76-0 | sarcolysine
| | 553-65-1 | amoxécaïne
| | 644-62-2 | acide méclofénamique
| | 1088-80-8 | métamelfalan
| | 1134-47-0 | baclofène
| | 1197-18-8 | acide tranexamique
| | 4295-55-0 | acide clofénamique
| | 6582-31-6 | dapabutan
| | 7424-00-2 | fenclonine
| | 12111-24-9 | pentétate de calcium trisodique
| | 13710-19-5 | acide tolfénamique
| | 13930-34-2 | clormécaïne
| | 15250-13-2 | araprofène
| | 15307-86-5 | diclofénac
| | 15708-41-5 | ferédétate de sodium
| | 21245-01-2 | padimate
| | 23049-93-6 | acide enfénamique
| | 29098-15-5 | térofénamate
| | 30544-47-9 | étofénamate
| | 32447-90-8 | dextilidine
| | 34675-84-8 | cétraxate
| | 36499-65-7 | édétate dicobaltique
| | 39718-89-3 | alminoprofène
| | 55986-43-1 | cétaben
| | 57574-09-1 | amineptine
| | 57775-28-7 | préfénamate
| | 59209-97-1 | zafuleptine
| | 60142-96-3 | gabapentine
| | 60719-82-6 | alaproclate
| | 63329-53-3 | lobenzarit
| | 67330-25-0 | ufénamate
| | 68506-86-5 | vigabatrin
| | 70052-12-9 | eflornithine
| | 75219-46-4 | atrimustine
| | 89796-99-6 | acéclofénac
| | 148553-50-8 | pregabaline
| | 176199-48-7 | églumétad
| | 198022-65-0 | icofungipen
| | 220991-20-8 | lumiracoxib
| | 220991-32-2 | robénacoxib
| 29225000 | 51-31-0 | lévisoprénaline
| | 56-45-1 | sérine
| | 59-42-7 | phényléphrine
| | 59-92-7 | lévodopa
| | 60-18-4 | tyrosine
| | 67-42-5 | acide egtazique
| | 86-43-1 | propoxycaïne
| | 89-57-6 | mésalazine
| | 99-43-4 | oxybuprocaïne
| | 99-45-6 | adrénalone
| | 104-14-3 | octopamine
| | 119-29-9 | ambucaïne
| | 133-11-9 | fénamisal
| | 137-53-1 | dextrothyroxine sodique
| | 390-28-3 | méthoxamine
| | 395-28-8 | isoxsuprine
| | 407-41-0 | dexfosfosérine
| | 447-41-6 | buphénine
| | 487-53-6 | hydroxyprocaïne
| | 490-98-2 | hydroxytétracaïne
| | 497-75-6 | dioxéthédrine
| | 499-67-2 | proxymétacaïne
| | 530-08-5 | isoétarine
| | 536-21-0 | norfénéfrine
| | 555-30-6 | méthyldopa
| | 586-06-1 | orciprénaline
| | 646-02-6 | nitrate d'aminoéthyle
| | 658-48-0 | racémétirosine
| | 672-87-7 | métirosine
| | 709-55-7 | étiléfrine
| | 829-74-3 | corbadrine
| | 1174-11-4 | acide xénazoïque
| | 1212-03-9 | métiprénaline
| | 2922-20-5 | butaxamine
| | 3215-70-1 | hexoprénaline
| | 3571-71-9 | métatérol
| | 3625-06-7 | mébévérine
| | 3703-79-5 | baméthan
| | 3818-62-0 | bétoxycaïne
| | 5714-08-9 | détrothyronine
| | 7101-51-1 | mélévodopa
| | 7376-66-1 | deterenol
| | 7683-59-2 | isoprénaline
| | 10329-60-9 | dioxifédrine
| | 13392-18-2 | fénotérol
| | 15687-41-9 | oxyfédrine
| | 17365-01-4 | étiroxate
| | 18559-94-9 | salbutamol
| | 18866-78-9 | coltérol
| | 18910-65-1 | salméfamol
| | 22103-14-6 | buféniode
| | 22950-29-4 | dimétofrine
| | 23031-25-6 | terbutaline
| | 23651-95-8 | droxidopa
| | 27203-92-5 | tramadol
| | 30392-40-6 | bitoltérol
| | 32359-34-5 | médifoxamine
| | 32462-30-9 | oxfénicine
| | 34391-04-3 | lévosalbutamol
| | 37178-37-3 | étilévodopa
| | 50588-47-1 | amafolone
| | 51579-82-9 | amfénac
| | 52365-63-6 | dipivéfrine
| | 53034-85-8 | ibutérol
| | 54592-27-7 | divabutérol
| | 57540-78-0 | nisbuterol
| | 57558-44-8 | sécovérine
| | 58882-17-0 | roxadimate
| | 59170-23-9 | bévantolol
| | 62571-87-3 | minaxolone
| | 63269-31-8 | ciramadol
| | 64862-96-0 | amétantrone
| | 65271-80-9 | mitoxantrone
| | 66734-12-1 | butopamine
| | 71206-88-7 | pivenfrine
| | 71522-58-2 | forfenimex
| | 71771-90-9 | dénopamine
| | 75626-99-2 | tobutérol
| | 78756-61-3 | alifédrine
| | 83200-09-3 | dembrexine
| | 89365-50-4 | salmétérol
| | 90237-04-0 | dexsécovérine
| | 91714-94-2 | bromfénac
| | 92071-51-7 | rotraxate
| | 93047-39-3 | étantérol
| | 93047-40-6 | namintérol
| | 93413-62-8 | dèsvenlafaxine
| | 93413-69-5 | venlafaxine
| | 96346-61-1 | onapristone
| | 97747-88-1 | lilopristone
| | 97825-25-7 | ractopamine
| | 100696-30-8 | etilefrine pivalate
| | 109525-44-2 | cliropamine
| | 121524-08-1 | amibégron
| | 124478-60-0 | aglépristone
| | 127560-12-7 | norbudrine
| | 128470-16-6 | arbutamine
| | 134865-33-1 | méluadrine
| | 135306-78-4 | acide caloxétique
| | 141993-70-6 | eldacimibe
| | 187219-95-0 | axomadol
| | 193901-91-6 | fosvéset
| | 252920-94-8 | solabégron
| | 255734-04-4 | ritobégron
| | 269079-62-1 | isalmadol
| | 286930-03-8 | fésotérodine
| | 329773-35-5 | cinaciguat
| | 643094-49-9 | fasobégron
| 29231000 | 507-30-2 | gluconate de choline
| | 1336-80-7 | ferrocholinate
| | 2016-36-6 | salicylate de choline
| | 28038-04-2 | salcolex
| | 28319-77-9 | alfoscérate de choline
| | 856676-23-8 | fénofibrate de choline
| 29232000 | 63-89-8 | palmitate de colfoscéril
| 29239000 | 50-10-2 | bromure d'oxyphénonium
| | 51-83-2 | carbachol
| | 55-97-0 | bromure d'hexaméthonium
| | 57-09-0 | bromure de cétrimonium
| | 60-31-1 | chlorure d'acétylcholine
| | 61-75-6 | tosilate de brétylium
| | 62-51-1 | chlorure de méthacholine
| | 65-29-2 | triéthiodure de gallamine
| | 71-27-2 | chlorure de suxaméthonium
| | 71-91-0 | bromure de tétrylammonium
| | 79-90-3 | chlorure de triclobisonium
| | 116-38-1 | chlorure d'édrophonium
| | 121-54-0 | chlorure de benzéthonium
| | 122-18-9 | chlorure de cétalkonium
| | 123-47-7 | iodure de prolonium
| | 125-99-5 | iodure de tridihexéthyl
| | 139-07-1 | chlorure de benzododécinium
| | 139-08-2 | chlorure de miristalkonium
| | 306-53-6 | bromure d'azaméthonium
| | 317-52-2 | bromure d'hexafluronium
| | 391-70-8 | tosilate de troxonium
| | 406-76-8 | carnitine
| | 538-71-6 | bromure de domiphène
| | 541-15-1 | lévocarnitine
| | 541-20-8 | bromure de pentaméthonium
| | 541-22-0 | bromure de décaméthonium
| | 552-92-1 | métilsulfate de toloconium
| | 1119-97-7 | bromure de tétradonium
| | 1794-75-8 | bromure de laurcétium
| | 2001-81-2 | bromure de diponium
| | 2218-68-0 | cloral bétaïne
| | 2401-56-1 | bromure de déditonium
| | 2424-71-7 | iodure de métocinium
| | 3006-10-8 | étilsulfate de mécétronium
| | 3166-62-9 | bromure de méthylbénactyzium
| | 3614-30-0 | bromure d'émépronium
| | 3690-61-7 | bromure de prodéconium
| | 3818-50-6 | hydroxynaphtoate de béphénium
| | 4304-01-2 | iodure de truxicurium
| | 4858-60-0 | métilsulfate de méfénidramium
| | 7002-65-5 | oxibétaïne
| | 7008-13-1 | chlorure d'halopénium
| | 7009-91-8 | perchlorate de nitricholine
| | 7168-18-5 | amsonate de chlorphénoctium
| | 7174-23-4 | chlorure d'oxydipentonium
| | 7681-78-9 | iodure de mébézonium
| | 13254-33-6 | chlorure de carpronium
| | 15585-70-3 | bromure de bibenzonium
| | 15687-13-5 | bromure de dodéclonium
| | 15687-40-8 | chlorure d'octafonium
| | 17088-72-1 | bromure de pénoctonium
| | 19379-90-9 | chlorure de benzoxonium
| | 19486-61-4 | chlorure de lauralkonium
| | 25155-18-4 | chlorure de méthylbenzéthonium
| | 29546-59-6 | bromure de ciclonium
| | 30716-01-9 | tosilate d'émilium
| | 42879-47-0 | chlorure de pranolium
| | 54063-57-9 | chlorure de suxéthonium
| | 55077-30-0 | napadisilate d'aclatonium
| | 58066-85-6 | miltéfosine
| | 58158-77-3 | bromure d'amantanium
| | 58703-78-9 | chlorure de céthexonium
| | 68379-03-3 | phosphate de clofilium
| | 70641-51-9 | édelfosine
| | 77257-42-2 | iodure de stilonium
| 29241100 | 57-53-4 | méprobamate
| 29241900 | 51-79-6 | uréthane
| | 56-85-9 | glutamine
| | 57-08-9 | acide acexamique
| | 64-55-1 | mébutamate
| | 77-65-6 | carbromal
| | 77-66-7 | acécarbromal
| | 78-28-4 | émylcamate
| | 78-44-4 | carisoprodol
| | 95-04-5 | ectylurée
| | 99-15-0 | acétylleucine
| | 116-52-9 | dicloralurée
| | 131-48-6 | acide acéneuramique
| | 306-41-2 | bromure d'hexcarbacholine
| | 466-14-8 | ibrotamide
| | 496-67-3 | bromisoval
| | 512-48-1 | valdétamide
| | 541-79-7 | carbocloral
| | 544-31-0 | palmidrol
| | 633-47-6 | cropropamide
| | 1188-38-1 | acide carglumique
| | 1675-66-7 | adelmidrol
| | 1954-79-6 | mécloralurée
| | 2430-27-5 | valpromide
| | 2490-97-3 | acéglutamide
| | 3106-85-2 | acide isospaglumique
| | 3342-61-8 | acéglumate de déanol
| | 4171-13-5 | valnoctamide
| | 4213-51-8 | bromacrylide
| | 4268-36-4 | tybamate
| | 4910-46-7 | acide spaglumique
| | 5579-13-5 | capuride
| | 5667-70-9 | pentabamate
| | 6168-76-9 | crotétamide
| | 18679-90-8 | acide hopanténique
| | 25269-04-9 | nisobamate
| | 26305-03-3 | pepstatine
| | 32838-26-9 | butoctamide
| | 32954-43-1 | pendécamaïne
| | 35301-24-7 | cédéfingol
| | 39825-23-5 | bisorcic
| | 52061-73-1 | valdipromide
| | 56488-60-9 | glutaurine
| | 69542-93-4 | pivagabine
| | 76990-56-2 | milacémide
| | 77337-76-9 | acamprosate
| | 78088-46-7 | tabilautide
| | 78512-63-7 | pimélautide
| | 92262-58-3 | valrocémide
| | 128326-81-8 | caldiamide
| | 129009-83-2 | versétamide
| | 132787-19-0 | tradécamide
| | 138531-07-4 | sinapultide
| | 210419-36-6 | iodure d'opratonium
| | 250694-07-6 | téglicar
| 29242100 | 101-20-2 | triclocarban
| | 369-77-7 | halocarban
| | 34866-47-2 | carbutérol
| | 51213-99-1 | clanfénur
| | 56980-93-9 | céliprolol
| | 57460-41-0 | talinolol
| | 71475-35-9 | lozilurée
| | 74738-24-2 | récaïnam
| | 75949-61-0 | pafénolol
| | 87721-62-8 | flestolol
| | 103055-07-8 | lufénurone
| | 159910-86-8 | droxinavir
| 29242400 | 126-52-3 | éthinamate
| 29242910 | 137-58-6 | lidocaïne
| 29242970 | 50-19-1 | oxyfénamate
| | 50-65-7 | niclosamide
| | 51-06-9 | procaïnamide
| | 56-94-0 | bromure de démécarium
| | 60-46-8 | dimévamide
| | 62-44-2 | phénacétine
| | 63-25-2 | carbaril
| | 63-98-9 | phénacémide
| | 65-45-2 | salicylamide
| | 71-81-8 | iodure d'isopropamide
| | 87-10-5 | tribromsalan
| | 87-12-7 | dibromsalan
| | 90-49-3 | phénéturide
| | 94-35-9 | styramate
| | 97-27-8 | chlorbétamide
| | 100-95-8 | chlorure de métalkonium
| | 101-71-3 | diphénane
| | 114-80-7 | bromure de néostigmine
| | 115-79-7 | chlorure d'ambénonium
| | 118-57-0 | acétaminosalol
| | 126-27-2 | oxétacaïne
| | 126-93-2 | oxanamide
| | 129-46-4 | suramine sodique
| | 129-57-7 | diprotrizoate de sodium
| | 129-63-5 | acétrizoate de sodium
| | 134-62-3 | diéthyltoluamide
| | 138-56-7 | triméthobenzamide
| | 148-01-6 | dinitolmide
| | 148-07-2 | benzmalécène
| | 304-84-7 | étamivan
| | 306-20-7 | fénaclone
| | 332-69-4 | bromamide
| | 358-52-1 | hexapropymate
| | 364-62-5 | métoclopramide
| | 440-58-4 | iodamide
| | 483-63-6 | crotamiton
| | 487-48-9 | salacétamide
| | 501-68-8 | béclamide
| | 519-88-0 | ambucétamide
| | 526-18-1 | osalmide
| | 528-96-1 | benzamidosalicylate de calcium
| | 532-03-6 | méthocarbamol
| | 552-25-0 | diampromide
| | 556-08-1 | acédobène
| | 575-74-6 | buclosamide
| | 579-38-4 | diloxanide
| | 587-49-5 | salfluvérine
| | 606-17-7 | adipiodone
| | 616-68-2 | trimécaïne
| | 621-42-1 | métacétamol
| | 673-31-4 | phenprobamate
| | 721-50-6 | prilocaïne
| | 730-07-4 | propétamide
| | 735-52-4 | cétofénicol
| | 737-31-5 | amidotrizoate de sodium
| | 787-93-9 | ameltolide
| | 847-20-1 | flubanilate
| | 891-60-1 | déclopramide
| | 938-73-8 | éthenzamide
| | 1042-42-8 | chlorure de carcaïnium
| | 1083-57-4 | bucétine
| | 1223-36-5 | clofexamide
| | 1227-61-8 | méfexamide
| | 1233-53-0 | bunamiodyl
| | 1421-14-3 | propanidide
| | 1456-52-6 | acide ioprocémique
| | 1505-95-9 | naftypramide
| | 1693-37-4 | parapropamol
| | 2276-90-6 | acide iotalamique
| | 2277-92-1 | oxyclozanide
| | 2521-01-9 | encyprate
| | 2577-72-2 | métabromsalan
| | 2618-25-9 | acide ioglycamique
| | 2623-33-8 | diacétamate
| | 2901-75-9 | afalanine
| | 3011-89-0 | aklomide
| | 3115-05-7 | acide iobenzamique
| | 3207-50-9 | clinolamide
| | 3440-28-6 | bétamipron
| | 3567-38-2 | carfimate
| | 3576-64-5 | cléfamide
| | 3686-58-6 | tolycaïne
| | 3734-33-6 | benzoate de dénatonium
| | 3785-21-5 | butanilicaïne
| | 4093-35-0 | bromopride
| | 4551-59-1 | fénalamide
| | 4582-18-7 | endomide
| | 4663-83-6 | buramate
| | 4665-04-7 | fénacétinol
| | 4776-06-1 | flusalan
| | 5003-48-5 | bénorilate
| | 5107-49-3 | flualamide
| | 5486-77-1 | alloclamide
| | 5560-78-1 | téclozan
| | 5579-05-5 | paxamate
| | 5579-06-6 | pentalamide
| | 5579-08-8 | docétrizoate de propyle
| | 5588-21-6 | cintramide
| | 5591-33-3 | acide ioséfamique
| | 5591-49-1 | anilamate
| | 5626-25-5 | clodacaïne
| | 5714-09-0 | cartrizoate d'éthyle
| | 5749-67-7 | carbasalate calcique
| | 5779-54-4 | cyclarbamate
| | 6170-69-0 | acide clamidoxique
| | 6340-87-0 | triclacétamol
| | 6376-26-7 | salvérine
| | 6620-60-6 | proglumide
| | 6673-35-4 | practolol
| | 7199-29-3 | cyheptamide
| | 7225-61-8 | métrizoate de sodium
| | 7246-21-1 | tyropanoate de sodium
| | 10087-89-5 | enpromate
| | 10397-75-8 | acide iocarmique
| | 10423-37-7 | citénamide
| | 13311-84-7 | flutamide
| | 13912-77-1 | octacaïne
| | 13931-64-1 | procymate
| | 14008-60-7 | crésotamide
| | 14261-75-7 | cloforex
| | 14417-88-0 | mélinamide
| | 14437-41-3 | clioxanide
| | 14817-09-5 | décimémide
| | 15302-15-5 | étosalamide
| | 15585-88-3 | dicarfène
| | 15686-76-7 | bensalan
| | 15687-05-5 | cloracétadol
| | 15687-14-6 | embutramide
| | 15687-16-8 | carbifène
| | 15866-90-7 | incyclinide
| | 16024-67-2 | acide iotrizoïque
| | 16034-77-8 | acide iocétamique
| | 16231-75-7 | atolide
| | 17243-49-1 | diclométide
| | 17692-45-4 | quatacaïne
| | 18699-02-0 | actarit
| | 18966-32-0 | clocanfamide
| | 19368-18-4 | ftaxilide
| | 19863-06-0 | acide ioxotrizoïque
| | 20788-07-2 | résorantel
| | 21434-91-3 | acide capobénique
| | 22148-75-0 | formetorex
| | 22568-64-5 | diacetolol
| | 22662-39-1 | rafoxanide
| | 22730-86-5 | acide iolixanique
| | 22839-47-0 | aspartam
| | 24353-45-5 | dibusadol
| | 24353-88-6 | lorbamate
| | 25287-60-9 | étofamide
| | 25451-15-4 | felbamate
| | 25827-76-3 | acide ioméglamique
| | 26095-59-0 | bromure d'otilonium
| | 26717-47-5 | clofibride
| | 26718-25-2 | halofénate
| | 26750-81-2 | alibendol
| | 26887-04-7 | acide iotranique
| | 27736-80-7 | acide fénaftique
| | 28179-44-4 | acide ioxitalamique
| | 29122-68-7 | aténolol
| | 29541-85-3 | oxitriptyline
| | 29619-86-1 | moctamide
| | 30531-86-3 | colfénamate
| | 30533-89-2 | flurantel
| | 30544-61-7 | clanobutine
| | 30653-83-9 | parsalmide
| | 31127-82-9 | acide iodoxamique
| | 31598-07-9 | acide iozomique
| | 32421-46-8 | bunaftine
| | 32795-44-1 | acécaïnide
| | 34919-98-7 | cétamolol
| | 36093-47-7 | salantel
| | 36141-82-9 | diamfénétide
| | 36637-18-0 | étidocaïne
| | 36894-69-6 | labétalol
| | 37106-97-1 | bentiromide
| | 37517-30-9 | acébutolol
| | 37723-78-7 | acide iopronique
| | 37863-70-0 | acide iosumétique
| | 38103-61-6 | tolamolol
| | 38647-79-9 | uréfibrate
| | 39907-68-1 | dopamantine
| | 40256-99-3 | flucétorex
| | 40912-73-0 | brosotamide
| | 41113-86-4 | bromoxanide
| | 41708-72-9 | tocaïnide
| | 41859-67-0 | bézafibrate
| | 42794-76-3 | midodrine
| | 46803-81-0 | salétamide
| | 49755-67-1 | acide ioglicique
| | 51022-74-3 | acide iotroxique
| | 51876-99-4 | acide iosérique
| | 53370-90-4 | exalamide
| | 53783-83-8 | tromantadine
| | 53902-12-8 | tranilast
| | 54063-35-3 | chlorure de dofamium
| | 54063-40-0 | fénoxédil
| | 54340-61-3 | brovanexine
| | 54785-02-3 | adamexine
| | 54870-28-9 | méglitinide
| | 55837-29-1 | tiropramide
| | 56281-36-8 | motrétinide
| | 56562-79-9 | ioglunide
| | 57227-17-5 | sévopramide
| | 58338-59-3 | dinaline
| | 58473-74-8 | cinromide
| | 58493-49-5 | olvanil
| | 59017-64-0 | acide ioxaglique
| | 59110-35-9 | pamatolol
| | 59160-29-1 | lidofénine
| | 59179-95-2 | lorzafone
| | 60019-19-4 | acide iotétrique
| | 60166-93-0 | iopamidol
| | 62666-20-0 | progabide
| | 62992-61-4 | étersalate
| | 63245-28-3 | étifénine
| | 63941-73-1 | ioglucol
| | 63941-74-2 | ioglucomide
| | 64379-93-7 | cinflumide
| | 65569-29-1 | cloxacépride
| | 65617-86-9 | avizafone
| | 65646-68-6 | fenrétinide
| | 65717-97-7 | disofénine
| | 66108-95-0 | iohexol
| | 66292-52-2 | butilfénine
| | 66532-85-2 | propacétamol
| | 67346-49-0 | arformotérol
| | 67450-44-6 | eclanamine
| | 67579-24-2 | bromadoline
| | 70009-66-4 | oxalinast
| | 70541-17-2 | oxazafone
| | 70976-76-0 | bifépramide
| | 71119-12-5 | dinazafone
| | 73334-07-3 | iopromide
| | 73573-87-2 | formotérol
| | 74517-78-5 | indécaïnide
| | 75616-02-3 | dulozafone
| | 75616-03-4 | ciprazafone
| | 75659-07-3 | dilévalol
| | 76812-98-1 | trigévolol
| | 78266-06-5 | mébrofénine
| | 78281-72-8 | népafénac
| | 78649-41-9 | ioméprol
| | 79211-10-2 | iosimide
| | 79211-34-0 | iotriside
| | 79770-24-4 | iotrolan
| | 81045-33-2 | iodécimol
| | 81732-65-2 | bambutérol
| | 82821-47-4 | mabuprofène
| | 83435-66-9 | délapril
| | 85409-44-5 | cloponone
| | 86216-41-3 | acide broxitalamique
| | 87071-16-7 | arclofénine
| | 87771-40-2 | ioversol
| | 88321-09-9 | aloxistatine
| | 89797-00-2 | iopentol
| | 90895-85-5 | ronactolol
| | 92339-11-2 | iodixanol
| | 92623-85-3 | milnacipran
| | 94497-51-5 | tamibarotène
| | 96191-65-0 | acide ioxabrolique
| | 96847-55-1 | lévomilnaciprane
| | 97702-82-4 | iosarcol
| | 97964-54-0 | tomoglumide
| | 97964-56-2 | lorglumide
| | 98815-38-4 | casokéfamide
| | 102670-46-2 | batanopride
| | 104775-36-2 | écabapide
| | 105816-04-4 | natéglinide
| | 106719-74-8 | galtifénine
| | 107097-80-3 | loxiglumide
| | 107793-72-6 | ioxilane
| | 112522-64-2 | tacédinaline
| | 119363-62-1 | amiglumide
| | 119817-90-2 | dexloxiglumide
| | 122898-67-3 | itopride
| | 123122-54-3 | candoxatrilate
| | 123122-55-4 | candoxatril
| | 123441-03-2 | rivastigmine
| | 128298-28-2 | rémacémide
| | 131179-95-8 | éfaproxiral
| | 133865-88-0 | priralfinamide
| | 133865-89-1 | safinamide
| | 136949-58-1 | iobitridol
| | 138112-76-2 | agomélatine
| | 141660-63-1 | iofratol
| | 147362-57-0 | loviride
| | 147497-64-1 | davasaïcine
| | 150812-12-7 | rétigabine
| | 156740-57-7 | axitirome
| | 163000-63-3 | néboglamine
| | 172820-23-4 | pexiganan
| | 173334-57-1 | aliskirène
| | 175385-62-3 | lasinavir
| | 175481-36-4 | lacosamide
| | 181816-48-8 | ombrabuline
| | 181872-90-2 | iosiménol
| | 183990-46-7 | acide salcaprozique
| | 188196-22-7 | frakéfamide
| | 193079-69-5 | tabimoréline
| | 194085-75-1 | carisbamate
| | 194785-19-8 | bédoradrine
| | 196618-13-0 | oséltamivir
| | 202844-10-8 | indantadol
| | 209394-27-4 | ladostigil
| | 220847-86-9 | valatégrast
| | 228266-40-8 | taltobuline
| | 254750-02-2 | emricasan
| | 260980-89-0 | topilutamide
| | 289656-45-7 | sénicapoc
| | 355129-15-6 | éprotirome
| | 387825-03-8 | acide salclobuzique
| | 402567-16-2 | firatégrast
| | 441765-98-6 | talaglumétad
| | 478296-72-9 | gabapentine énacarbil
| | 608137-32-2 | lisdexamphétamine
| | 652990-07-3 | milvétérol
| | 847353-30-4 | arbaclofène placarbil
| 29251200 | 77-21-4 | glutéthimide
| 29251995 | 50-35-1 | thalidomide
| | 60-45-7 | fénimide
| | 64-65-3 | bémégride
| | 77-41-8 | mésuximide
| | 77-67-8 | éthosuximide
| | 86-34-0 | phensuximide
| | 125-84-8 | aminoglutéthimide
| | 1156-05-4 | phenglutarimide
| | 1673-06-9 | amphotalide
| | 2897-83-8 | alonimide
| | 6319-06-8 | noreximide
| | 7696-12-0 | tétraméthrine
| | 10403-51-7 | mitindomide
| | 14166-26-8 | taglutimide
| | 19171-19-8 | pomalidomide
| | 21925-88-2 | tésicam
| | 22855-57-8 | brosuximide
| | 35423-09-7 | tésimide
| | 51411-04-2 | alrestatine
| | 54824-17-8 | mitonafide
| | 66537-94-8 | ciproximide
| | 69408-81-7 | amonafide
| | 129688-50-2 | minalrestat
| | 144849-63-8 | bisnafide
| | 162706-37-8 | élinafide
| 29252900 | 55-56-1 | chlorhexidine
| | 55-73-2 | bétanidine
| | 74-79-3 | arginine
| | 100-33-4 | pentamidine
| | 101-93-9 | phénacaïne
| | 104-32-5 | propamidine
| | 114-86-3 | phenformine
| | 135-43-3 | lauroguadine
| | 140-59-0 | isétionate de stilbamidine
| | 459-86-9 | mitoguazone
| | 495-99-8 | hydroxystilbamidine
| | 496-00-4 | dibrompropamidine
| | 500-92-5 | proguanil
| | 537-21-3 | chlorproguanil
| | 657-24-9 | metformine
| | 692-13-7 | buformine
| | 886-08-8 | norlétimol
| | 1221-56-3 | iopodate de sodium
| | 1729-61-9 | rénytoline
| | 3459-96-9 | amicarbalide
| | 3658-25-1 | guanoctine
| | 3748-77-4 | bunamidine
| | 3811-75-4 | hexamidine
| | 4210-97-3 | tiformine
| | 5581-35-1 | amfécloral
| | 5879-67-4 | olétimol
| | 6443-40-9 | tosilate de xylamidine
| | 6903-79-3 | créatinolfosfate
| | 13050-83-4 | guanoxyfène
| | 15339-50-1 | ferrotrénine
| | 17035-90-4 | tilarginine
| | 22573-93-9 | alexidine
| | 22790-84-7 | carbantel
| | 29110-47-2 | guanfacine
| | 33089-61-1 | amitraz
| | 39492-01-8 | gabexate
| | 45086-03-1 | étoformine
| | 46464-11-3 | méobentine
| | 49745-00-8 | amidantel
| | 55926-23-3 | guanclofine
| | 59721-28-7 | camostat
| | 66871-56-5 | lidamidine
| | 76631-45-3 | napactadine
| | 78718-52-2 | bénexate
| | 80018-06-0 | fengabine
| | 81525-10-2 | nafamostat
| | 81907-78-0 | batébulast
| | 85125-49-1 | biclodil
| | 85465-82-3 | thymotrinan
| | 86914-11-6 | tolgabide
| | 98629-43-7 | guspérimus
| | 137159-92-3 | aptiganel
| | 146510-36-3 | olanexidine
| | 146978-48-5 | moxilubant
| | 149820-74-6 | xémilofiban
| | 160677-67-8 | trespérimus
| | 170368-04-4 | anispérimus
| | 330600-85-6 | péramivir
| | 346735-24-8 | amélubant
| 29263000 | 16397-28-7 | fenproporex
| 29269070 | 52-53-9 | vérapamil
| | 77-51-0 | isoaminile
| | 137-05-3 | mécrilate
| | 1069-55-2 | bucrilate
| | 1113-10-6 | guancidine
| | 1689-89-0 | nitroxinil
| | 5232-99-5 | étocrilène
| | 6197-30-4 | octocrilène
| | 6606-65-1 | enbucrilate
| | 6701-17-3 | ocrilate
| | 15599-27-6 | étaminile
| | 16662-47-8 | gallopamil
| | 17590-01-1 | amfétaminil
| | 21702-93-2 | cloguanamil
| | 23023-91-8 | flucrilate
| | 34915-68-9 | bunitrolol
| | 38321-02-7 | dexvérapamil
| | 53882-12-5 | lodoxamide
| | 54239-37-1 | cimatérol
| | 57808-65-8 | closantel
| | 58503-83-6 | pénirolol
| | 65655-59-6 | pacrinolol
| | 65899-72-1 | alozafone
| | 78370-13-5 | émopamil
| | 83200-10-6 | anipamil
| | 85247-76-3 | dagapamil
| | 85247-77-4 | ronipamil
| | 86880-51-5 | épanolol
| | 92302-55-1 | dévapamil
| | 101238-51-1 | lévémopamil
| | 108605-62-5 | tériflunomide
| | 111753-73-2 | satigrel
| | 123548-56-1 | acréozast
| | 130929-57-6 | entacapone
| | 136033-49-3 | nexopamil
| | 137109-71-8 | balazipone
| | 147076-36-6 | laflunimus
| | 153259-65-5 | cilomilast
| | 202057-76-9 | manitimus
| | 220641-11-2 | naminidil
| 29270000 | 94-10-0 | étoxazène
| | 502-98-7 | chlorazodine
| | 536-71-0 | diminazène
| | 80573-03-1 | ipsalazide
| | 80573-04-2 | balsalazide
| 29280090 | 51-71-8 | phénelzine
| | 55-52-7 | phéniprazine
| | 65-64-5 | mébanazine
| | 70-51-9 | déferoxamine
| | 103-03-7 | phénicarbazide
| | 127-07-1 | hydroxycarbamide
| | 140-87-4 | cyacétacide
| | 322-35-0 | bensérazide
| | 511-41-1 | diphoxazide
| | 546-88-3 | acide acétohydroxamique
| | 555-65-7 | brocrésine
| | 671-16-9 | procarbazine
| | 1491-41-4 | naftalofos
| | 2438-72-4 | bufexamac
| | 2675-35-6 | sivifène
| | 3240-20-8 | carbenzide
| | 3362-45-6 | noxiptiline
| | 3544-35-2 | iproclozide
| | 3583-64-0 | bumadizone
| | 3788-16-7 | cimémoxine
| | 3818-37-9 | fénoxypropazine
| | 4267-81-6 | bolazine
| | 4684-87-1 | octamoxine
| | 5001-32-1 | guanoclor
| | 5051-62-7 | guanabenz
| | 5579-27-1 | simtrazène
| | 7473-70-3 | guanoxabenz
| | 7654-03-7 | benmoxine
| | 14816-18-3 | phoxime
| | 15256-58-3 | béloxamide
| | 15687-37-3 | naftazone
| | 20228-27-7 | ruvazone
| | 22033-87-0 | olésoxime
| | 24701-51-7 | démexiptiline
| | 25394-78-9 | cétoxime
| | 25875-51-8 | robénidine
| | 28860-95-9 | carbidopa
| | 34297-34-2 | anidoxime
| | 38274-54-3 | bénurestate
| | 46263-35-8 | nafomine
| | 53078-44-7 | caproxamine
| | 53648-05-8 | ibuproxam
| | 54063-51-3 | nadoxolol
| | 54739-18-3 | fluvoxamine
| | 54739-19-4 | clovoxamine
| | 56187-89-4 | ximoprofène
| | 57925-64-1 | naprodoxime
| | 58832-68-1 | cloximate
| | 60070-14-6 | mariptiline
| | 76144-81-5 | meldonium
| | 78372-27-7 | stirocaïnide
| | 81424-67-1 | caracémide
| | 85750-38-5 | érocaïnide
| | 90581-63-8 | falintolol
| | 95268-62-5 | upénazime
| | 105613-48-7 | examétazime
| | 127420-24-0 | idrapril
| | 130579-75-8 | éplivansérine
| | 141184-34-1 | filaminast
| | 141579-54-6 | fenleuton
| | 149400-88-4 | sardomozide
| | 149647-78-9 | vorinostat
| | 154039-60-8 | marimastat
| | 203737-93-3 | istaroxime
| | 238750-77-1 | tosédostat
| | 352513-83-8 | sémapimod
| | 869572-92-9 | técovirimat
| 29299000 | 139-05-9 | cyclamate de sodium
| | 154-93-8 | carmustine
| | 299-86-5 | crufomate
| | 3733-81-1 | défosfamide
| | 4075-88-1 | oxifentorex
| | 4317-14-0 | amitriptylinoxyde
| | 5854-93-3 | alanosine
| | 13010-47-4 | lomustine
| | 13909-09-6 | sémustine
| | 15350-99-9 | camsilate d'amoxydramine
| | 31645-39-3 | palifosfamide
| | 52658-53-4 | benfosformine
| | 52758-02-8 | benzaprinoxide
| | 60784-46-5 | elmustine
| | 70788-28-2 | flurofamide
| | 70788-29-3 | tolfamide
| | 73105-03-0 | neptamustine
| | 97642-74-5 | clomifènoxide
| | 136470-65-0 | banoxantrone
| | 166518-60-1 | avasimibe
| | 168021-79-2 | disufenton sodique
| 29301000 | 108-02-1 | captamine
| 29302000 | 148-18-5 | ditiocarbe sodique
| | 3735-90-8 | fencarbamide
| | 27877-51-6 | tolindate
| | 50838-36-3 | tolciclate
| 29303000 | 95-05-6 | sulfiram
| | 97-77-8 | disulfirame
| | 137-26-8 | thirame
| 29304010 | 63-68-3 | méthionine
| 29309013 | 52-90-4 | cystéine
| 29309016 | 52-67-5 | pénicillamine
| | 616-91-1 | acétylcystéine
| | 638-23-3 | carbocistéine
| | 2485-62-3 | mécystéine
| | 5287-46-7 | prénistéïne
| | 13189-98-5 | fudostéine
| | 18725-37-6 | dacistéine
| | 42293-72-1 | bencistéine
| | 65002-17-7 | bucillamine
| | 82009-34-5 | cilastatine
| | 86042-50-4 | cistinexine
| | 87573-01-1 | salnacédine
| | 89163-44-0 | cinaproxène
| | 89767-59-9 | salmistéine
| 29309030 | 583-91-5 | desméninol
| 29309098 | 59-52-9 | dimercaprol
| | 60-23-1 | mercaptamine
| | 67-68-5 | diméthylsulfoxyde
| | 77-46-3 | acédapsone
| | 80-08-0 | dapsone
| | 82-99-5 | tifénamil
| | 97-18-7 | bithionol
| | 97-24-5 | fenticlor
| | 104-06-3 | thioacétazone
| | 109-57-9 | allylthiourée
| | 121-55-1 | subathizone
| | 127-60-6 | acédiasulfone sodique
| | 133-65-3 | solasulfone
| | 144-75-2 | aldésulfone sodique
| | 304-55-2 | succimer
| | 305-97-5 | anthiolimine
| | 473-32-5 | chaulmosulfone
| | 486-17-9 | captodiame
| | 500-89-0 | thiambutosine
| | 502-55-6 | dixanthogène
| | 513-10-0 | iodure d'écothiopate
| | 539-21-9 | ambazone
| | 554-18-7 | glucosulfone
| | 584-69-0 | ditophal
| | 786-19-6 | carbofénotion
| | 790-69-2 | loflucarban
| | 844-26-8 | bithionoloxide
| | 910-86-1 | tiocarlide
| | 926-93-2 | métallibure
| | 1166-34-3 | cinansérine
| | 1234-30-6 | étocarlide
| | 1953-02-2 | tiopronine
| | 2398-96-1 | tolnaftate
| | 2507-91-7 | gloxazone
| | 2924-67-6 | fluorésone
| | 3383-96-8 | téméfos
| | 3569-58-2 | iodure d'oxysonium
| | 3569-59-3 | iodure d'hexasonium
| | 3569-77-5 | amidapsone
| | 4044-65-9 | bitoscanate
| | 4938-00-5 | danostéine
| | 5835-72-3 | diprofène
| | 5934-14-5 | succisulfone
| | 5964-62-5 | diathymosulfone
| | 5965-40-2 | allocupréide sodique
| | 6385-58-6 | bitionolate de sodium
| | 6964-20-1 | tiadénol
| | 7009-79-2 | xenthiorate
| | 10433-71-3 | iodure de tiamétonium
| | 10489-23-3 | tioctilate
| | 13402-51-2 | tibenzate
| | 14433-82-0 | thiacétarsamide sodique
| | 15599-39-0 | noxytioline
| | 15686-78-9 | tiosalan
| | 16208-51-8 | dimesna
| | 19767-45-4 | mesna
| | 19881-18-6 | nitroscanate
| | 20537-88-6 | amifostine
| | 22012-72-2 | zilantel
| | 23205-04-1 | iosulamide
| | 23233-88-7 | brotianide
| | 23288-49-5 | probucol
| | 25827-12-7 | suloxifène
| | 26328-53-0 | amoscanate
| | 26481-51-6 | tiprénolol
| | 27025-41-8 | oxiglutatione
| | 27450-21-1 | osmadizone
| | 29335-92-0 | dextiopronine
| | 34914-39-1 | ritiométan
| | 35727-72-1 | ontianil
| | 38194-50-2 | sulindac
| | 38452-29-8 | tolmésoxide
| | 39516-21-7 | tiopropamine
| | 42461-79-0 | sulfontérol
| | 51012-32-9 | tiapride
| | 53993-67-2 | tiflorex
| | 54063-56-8 | suloctidil
| | 54657-98-6 | serfibrate
| | 55837-28-0 | tiafibrate
| | 58306-30-2 | fébantel
| | 58569-55-4 | métenkéfaline
| | 59973-80-7 | exisulind
| | 63547-13-7 | adrafinil
| | 66264-77-5 | sulfinalol
| | 66516-09-4 | mertiatide
| | 66608-32-0 | imcarbofos
| | 66960-34-7 | metkéfamide
| | 68693-11-8 | modafinil
| | 69217-67-0 | sumacétamol
| | 69819-86-9 | darinaparsine
| | 70895-45-3 | tipropidil
| | 71767-13-0 | iotasul
| | 74639-40-0 | docarpamine
| | 79467-22-4 | bipénamol
| | 81045-50-3 | pivopril
| | 81110-73-8 | racécadotril
| | 82599-22-2 | ditiomustine
| | 82964-04-3 | tolrestat
| | 83519-04-4 | ilmofosine
| | 85053-46-9 | suricaïnide
| | 85754-59-2 | ambamustine
| | 87556-66-9 | cloticasone
| | 87719-32-2 | étarotène
| | 88041-40-1 | lémidosul
| | 88255-01-0 | nétobimine
| | 89987-06-4 | acide tiludronique
| | 90357-06-5 | bicalutamide
| | 94055-76-2 | tosilate de suplatast
| | 101973-77-7 | ésonarimod
| | 103725-47-9 | bétiatide
| | 105687-93-2 | sumarotène
| | 106854-46-0 | argimesna
| | 107023-41-6 | pobilukast
| | 112111-43-0 | armodafinil
| | 112573-72-5 | dexécadotril
| | 112573-73-6 | écadotril
| | 113593-34-3 | flosatidil
| | 114568-26-2 | patamostat
| | 122575-28-4 | naglivane
| | 123955-10-2 | almokalant
| | 125961-82-2 | tipélukast
| | 127304-28-3 | linarotène
| | 134993-74-1 | tibéglisène
| | 137109-78-5 | orazipone
| | 158382-37-7 | canfosfamide
| | 159138-80-4 | cariporide
| | 162520-00-5 | salirasib
| | 168682-53-9 | ézatiostat
| | 179545-77-8 | tanomastat
| | 187870-78-6 | riméporide
| | 202340-45-2 | éflucimibe
| | 211513-37-0 | dalcétrapib
| | 216167-82-7 | succinobucol
| | 216167-92-9 | camobucol
| | 216167-95-2 | elsibucol
| | 488832-69-5 | élesclomol
| | 496050-39-6 | pémaglitazar
| | 603139-19-1 | odanacatib
| | 608141-41-9 | aprémilast
| | 887148-69-8 | monépantel
| 29314930 | 2809-21-4 | acide étidronique
| 29314990 | 1984-15-2 | acide médronique
| | 2398-95-0 | acide foscolique
| | 13237-70-2 | acide fosménique
| | 15468-10-7 | acide oxidronique
| | 16543-10-5 | fosénazide
| | 17316-67-5 | butafosfan
| | 40391-99-9 | acide pamidronique
| | 51321-79-0 | acide sparfosique
| | 51395-42-7 | acide butédronique
| | 54870-27-8 | fosfonet sodique
| | 57808-64-7 | toldimfos
| | 60668-24-8 | alafosfaline
| | 63132-38-7 | acide lidadronique
| | 63132-39-8 | acide olpadronique
| | 63585-09-1 | foscarnet sodique
| | 66376-36-1 | acide alendronique
| | 79778-41-9 | acide néridronique
| | 103486-79-9 | belfosdil
| | 114084-78-5 | acide ibandronique
| | 124351-85-5 | acide incadronique
| | 127502-06-1 | tétrofosmine
| 29315400 | 52-68-6 | métrifonate
| 29315990 | 126-22-7 | butonate
| | 10596-23-3 | acide clodronique
| | 73514-87-1 | fosarilate
| | 76541-72-5 | mifobate
| | 92118-27-9 | fotémustine
| | 133208-93-2 | ibrolipim
| 29319000 | 0-00-0 | répagermanium
| | 97-44-9 | acétarsol
| | 98-50-0 | acide arsanilique
| | 98-72-6 | nitarsone
| | 116-49-4 | glycobiarsol
| | 121-19-7 | roxarsone
| | 121-59-5 | carbarsone
| | 306-12-7 | oxophénarsine
| | 455-83-4 | dichlorophénarsine
| | 457-60-3 | néoarsphénamine
| | 535-51-3 | sulfoxylate de phénarsone
| | 554-72-3 | tryparsamide
| | 618-82-6 | sulfarsphénamine
| | 2430-46-8 | tolboxane
| | 3639-19-8 | difétarsone
| | 5959-10-4 | stibosamine
| | 19028-28-5 | chlorure de toliodium
| | 33204-76-1 | quadrosilane
| | 34563-73-0 | chlorure de féniodium
| | 65606-61-3 | diciferron
| | 68959-20-6 | chlorure de disiquonium
| | 75018-71-2 | acide taurosélcholique
| | 125973-56-0 | amsilarotène
| | 126595-07-1 | propagermanium
| | 132236-18-1 | zifrosilone
| 29321900 | 59-87-0 | nitrofural
| | 67-28-7 | nihydrazone
| | 405-22-1 | nidroxyzone
| | 541-64-0 | iodure de furtréthonium
| | 549-40-6 | furostilbestrol
| | 735-64-8 | fénamifuril
| | 965-52-6 | nifuroxazide
| | 1338-39-2 | laurate de sorbitan
| | 1338-41-6 | stéarate de sorbitan
| | 1338-43-8 | oléate de sorbitan
| | 3270-71-1 | nifuraldézone
| | 3563-92-6 | zylofuramine
| | 3690-58-2 | iodure de fubrogonium
| | 3776-93-0 | furfénorex
| | 4662-17-3 | furidarone
| | 5579-89-5 | nifursémizone
| | 5579-95-3 | nifurmérone
| | 5580-25-6 | nifuréthazone
| | 6236-05-1 | nifuroxime
| | 6673-97-8 | spiroxasone
| | 15686-77-8 | fursalan
| | 16915-70-1 | nifursol
| | 19561-70-7 | nifuratrone
| | 26266-57-9 | palmitate de sorbitan
| | 26266-58-0 | trioléate de sorbitan
| | 26658-19-5 | tristéarate de sorbitan
| | 28434-01-7 | bioresméthrine
| | 31329-57-4 | naftidrofuryl
| | 53684-49-4 | bufétolol
| | 60653-25-0 | orpanoxine
| | 64743-08-4 | diclofurime
| | 64743-09-5 | nitrafudam
| | 66357-35-5 | ranitidine
| | 72420-38-3 | acifran
| | 75748-50-4 | ancarolol
| | 84845-75-0 | nipérotidine
| | 93064-63-2 | venritidine
| | 142996-66-5 | furomine
| | 156722-18-8 | rostafuroxine
| | 186953-56-0 | pafuramidine
| | 253128-41-5 | éribuline
| | 393101-41-2 | milataxel
| 29322010 | 77-09-8 | phénolphtaléine
| 29322090 | 52-01-7 | spironolactone
| | 56-72-4 | coumafos
| | 57-57-8 | propiolactone
| | 66-76-2 | dicoumarol
| | 76-65-3 | amolanone
| | 81-81-2 | warfarine
| | 90-33-5 | hymécromone
| | 152-72-7 | acénocoumarol
| | 321-55-1 | haloxone
| | 435-97-2 | phenprocoumone
| | 465-39-4 | bufogénine
| | 476-66-4 | acide ellagique
| | 477-32-7 | visnadine
| | 548-00-5 | biscoumacétate d'éthyle
| | 642-83-1 | acéglatone
| | 804-10-4 | carbocromène
| | 1233-70-1 | diarbarone
| | 2908-75-0 | esculamine
| | 3258-51-3 | valofane
| | 3447-95-8 | hémisuccinate de benfurodil
| | 3902-71-4 | trioxysalène
| | 4366-18-1 | coumétarol
| | 15301-80-1 | oxamarine
| | 15301-97-0 | xylocoumarol
| | 26538-44-3 | zéranol
| | 29334-07-4 | sulmarine
| | 32449-92-6 | glucurolactone
| | 35838-63-2 | clocoumarol
| | 42422-68-4 | taléranol
| | 52814-39-8 | métesculétol
| | 58409-59-9 | bucumolol
| | 60986-89-2 | clofurac
| | 65776-67-2 | afurolol
| | 66898-60-0 | talosalate
| | 67268-43-3 | giparmène
| | 67696-82-6 | acrihelline
| | 68206-94-0 | cloricromène
| | 70288-86-7 | ivermectine
| | 73573-88-3 | mévastatine
| | 75139-06-9 | tétronasine
| | 75330-75-5 | lovastatine
| | 75992-53-9 | moxadolène
| | 79902-63-9 | simvastatine
| | 81478-25-3 | lomévactone
| | 87810-56-8 | fostriécine
| | 91406-11-0 | ésuprone
| | 96829-58-2 | orlistat
| | 109791-32-4 | gamolénate d'ascorbyl
| | 112856-44-7 | losigamone
| | 113507-06-5 | moxidectine
| | 127943-53-7 | disermolide
| | 132100-55-1 | dalvastatine
| | 140616-46-2 | fluorescéine lisicol
| | 150785-53-8 | alemcinal
| | 154738-42-8 | mitemcinal
| | 161262-29-9 | amotosalène
| | 162011-90-7 | rofécoxib
| | 165108-07-6 | sélamectine
| | 189954-96-9 | firocoxib
| | 195883-06-8 | omtriptolide
| 29329500 | 1972-08-3 | dronabinol
| 29329900 | 136-70-9 | protokylol
| | 451-77-4 | homarylamine
| | 470-43-9 | promoxolane
| | 541-66-2 | iodure d'oxapropanium
| | 1344-34-9 | stibamine glucoside
| | 1508-45-8 | mitopodozide
| | 3416-24-8 | glucosamine
| | 3567-40-6 | dioxamate
| | 4764-17-4 | tenamfetamine
| | 5684-90-2 | penthrichloral
| | 12286-76-9 | ferric fructose
| | 12569-38-9 | glubionate de calcium
| | 18296-45-2 | didrovaltrate
| | 18467-77-1 | acide diprogulique
| | 25161-41-5 | acévaltrate
| | 30910-27-1 | tréloxinate
| | 31105-14-3 | olmidine
| | 31112-62-6 | métrizamide
| | 33069-62-4 | paclitaxel
| | 34753-46-3 | ciheptolane
| | 40580-59-4 | guanadrel
| | 47254-05-7 | spiroxépine
| | 49763-96-4 | stiripentol
| | 51372-29-3 | dexbudésonide
| | 53341-49-4 | ponfibrate
| | 53983-00-9 | nibroxane
| | 55102-44-8 | bofumustine
| | 56180-94-0 | acarbose
| | 56290-94-9 | médroxalol
| | 58546-54-6 | bésigomsine
| | 58994-96-0 | ranimustine
| | 61136-12-7 | almurtide
| | 61869-07-6 | domiodol
| | 61914-43-0 | glucuronamide
| | 66112-59-2 | témurtide
| | 71963-77-4 | artéméther
| | 74817-61-1 | murabutide
| | 75887-54-6 | artémotil
| | 78113-36-7 | romurtide
| | 81267-65-4 | idronoxil
| | 83461-56-7 | mifamurtide
| | 85443-48-7 | bencianol
| | 90733-40-7 | édifolone
| | 97240-79-4 | topiramate
| | 98383-18-7 | écomustine
| | 105618-02-8 | galamustine
| | 105674-77-9 | lanprostone
| | 114870-03-0 | fondaparinux sodique
| | 114977-28-5 | docétaxel
| | 116818-99-6 | isalstéine
| | 117570-53-3 | vadimézan
| | 118457-15-1 | dexnébivolol
| | 118457-16-2 | lévonébivolol
| | 122312-55-4 | dosmalfate
| | 123072-45-7 | aprosulate sodique
| | 128196-01-0 | escitalopram
| | 135038-57-2 | fasidotril
| | 137275-81-1 | osémozotan
| | 149920-56-9 | idraparinux sodique
| | 156294-36-9 | larotaxel
| | 167256-08-8 | enrasentan
| | 171092-39-0 | défoslimod
| | 175013-73-7 | tidembersat
| | 181296-84-4 | omigapil
| | 182824-33-5 | artésunate
| | 183133-96-2 | cabazitaxel
| | 185955-34-4 | eritoran
| | 186040-50-6 | Céribate de paclitaxel
| | 186348-23-2 | ortataxel
| | 196597-26-9 | ramelteon
| | 280585-34-4 | oxéglitazar
| | 329306-27-6 | lirimilast
| | 50-34-0 | bromure de propanthéline
| | 53-46-3 | bromure de méthanthélinium
| | 61-74-5 | domoxine
| | 68-90-6 | benziodarone
| | 78-34-2 | dioxation
| | 82-02-0 | khelline
| | 85-90-5 | méthylchromone
| | 87-33-2 | dinitrate d'isosorbide
| | 119-41-5 | éfloxate
| | 154-23-4 | cianidanol
| | 480-17-1 | leucocianidol
| | 521-35-7 | cannabinol
| | 652-67-5 | isosorbide
| | 1165-48-6 | diméfline
| | 1477-19-6 | benzarone
| | 1668-19-5 | doxépine
| | 1951-25-3 | amiodarone
| | 2165-19-7 | guanoxan
| | 2455-84-7 | ambénoxan
| | 3562-84-3 | benzbromarone
| | 3570-46-5 | ethomoxane
| | 3607-18-9 | cidoxépine
| | 3611-72-1 | cloridarol
| | 4439-67-2 | amikhelline
| | 4442-60-8 | butamoxane
| | 4730-07-8 | pentamoxane
| | 4940-39-0 | chromocarbe
| | 6538-22-3 | diméprozan
| | 7182-51-6 | talopram
| | 13157-90-9 | benzquercine
| | 15686-60-9 | flavamine
| | 15686-63-2 | étabenzarone
| | 16051-77-7 | mononitrate d'isosorbide
| | 16110-51-3 | acide cromoglicique
| | 18296-44-1 | valtrate
| | 19825-63-9 | pirnabin
| | 19889-45-3 | guabenxane
| | 22888-70-6 | silibinine
| | 23580-33-8 | acide furacrinique
| | 23915-73-3 | trébenzomine
| | 26020-55-3 | oxétorone
| | 26225-59-2 | mécinarone
| | 29782-68-1 | silidianine
| | 33459-27-7 | acide xanoxique
| | 33889-69-9 | silicristine
| | 34887-52-0 | fénisorex
| | 35212-22-7 | ipriflavone
| | 37456-21-6 | terbucromil
| | 37470-13-6 | acide flavodique
| | 37855-80-4 | iprocrolol
| | 38873-55-1 | furobufène
| | 39552-01-7 | béfunolol
| | 40691-50-7 | tixanox
| | 42408-79-7 | pirandamine
| | 50465-39-9 | tocofibrate
| | 51022-71-0 | nabilone
| | 52934-83-5 | nanafrocine
| | 54340-62-4 | bufuralol
| | 55165-22-5 | butocrolol
| | 55286-56-1 | doxaminol
| | 55453-87-7 | isoxépac
| | 55689-65-1 | oxépinac
| | 56689-43-1 | canbisol
| | 56983-13-2 | furofénac
| | 57009-15-1 | isocromil
| | 58012-63-8 | furcloprofène
| | 58761-87-8 | sudexanox
| | 58805-38-2 | ambicromil
| | 59729-33-8 | citalopram
| | 60400-92-2 | proxicromil
| | 63968-64-9 | artémisinine
| | 65350-86-9 | méciadanol
| | 66575-29-9 | colforsine
| | 67102-87-8 | pentomone
| | 67700-30-5 | furaprofène
| | 71316-84-2 | fluradoline
| | 72492-12-7 | spizofurone
| | 74912-19-9 | naboctate
| | 76301-19-4 | timéfurone
| | 77005-28-8 | texacromil
| | 77416-65-0 | exépanol
| | 78371-66-1 | bucromarone
| | 78499-27-1 | bermoprofen
| | 79130-64-6 | ansoxétine
| | 79619-31-1 | flavodilol
| | 80743-08-4 | dioxadilol
| | 81486-22-8 | nipradilol
| | 81496-81-3 | arténimol
| | 81674-79-5 | guaïmésal
| | 81703-42-6 | bendacalol
| | 87549-36-8 | parcétasal
| | 87626-55-9 | mitoflaxone
| | 96566-25-5 | ablukast
| | 97483-17-5 | tifurac
| | 110816-79-0 | cromoglicate lisétil
| | 113806-05-6 | olopatadine
| | 118457-14-0 | nébivolol
| | 123407-36-3 | artéflène
| | 128232-14-4 | raxofélast
| | 132017-01-7 | bervastatine
| | 139110-80-8 | zanamivir
| | 149494-37-1 | ébalzotan
| | 151581-24-7 | iralukast
| | 169758-66-1 | robalzotan
| | 175013-84-0 | tonabersat
| | 184653-84-7 | carabersat
| | 343306-71-8 | sugammadex
| | 401925-43-7 | célivarone
| | 461432-26-8 | dapagliflozine
| | 664338-39-0 | artérolane
| 29331110 | 479-92-5 | propyphénazone
| 29331190 | 58-15-1 | aminophénazone
| | 60-80-0 | phénazone
| | 68-89-3 | métamizole sodique
| | 747-30-8 | cyclamate d'aminophénazone
| | 1046-17-9 | dibupyrone
| | 3615-24-5 | ramifénazone
| | 7077-30-7 | iodure de butopyrammonium
| | 22881-35-2 | famprofazone
| | 55837-24-6 | bisfénazone
| 29331910 | 50-33-9 | phénylbutazone
| 29331990 | 57-96-5 | sulfinpyrazone
| | 105-20-4 | bétazole
| | 129-20-4 | oxyphenbutazone
| | 853-34-9 | kébuzone
| | 2210-63-1 | mofébutazone
| | 4023-00-1 | praxadine
| | 7125-67-9 | métoquizine
| | 7554-65-6 | fomépizole
| | 13221-27-7 | tribuzone
| | 20170-20-1 | difénamizole
| | 23111-34-4 | féclobuzone
| | 27470-51-5 | suxibuzone
| | 30748-29-9 | féprazone
| | 32710-91-1 | trifézolac
| | 34427-79-7 | proxifézone
| | 50270-32-1 | bufézolac
| | 50270-33-2 | isofézolac
| | 53808-88-1 | lonazolac
| | 55294-15-0 | muzolimine
| | 59040-30-1 | nafazatrom
| | 60104-29-2 | clofézone
| | 70181-03-2 | dazopride
| | 71002-09-0 | pirazolac
| | 80410-36-2 | fézolamine
| | 81528-80-5 | dalbraminol
| | 103475-41-8 | tépoxaline
| | 115436-73-2 | ipazilide
| | 119322-27-9 | méribendan
| | 142155-43-9 | cizolirtine
| | 206884-98-2 | niraxostat
| | 376592-42-6 | totrombopag
| | 410528-02-8 | palovarotène
| | 496775-61-2 | eltrombopag
| 29332100 | 50-12-4 | méphénytoïne
| | 57-41-0 | phénytoïne
| | 86-35-1 | éthotoïne
| | 1317-25-5 | alcloxa
| | 5579-81-7 | aldioxa
| | 5588-20-5 | clodantoïne
| | 40828-44-2 | clazolimine
| | 56605-16-4 | spiromustine
| | 63612-50-0 | nilutamide
| | 89391-50-4 | imirestat
| | 93390-81-9 | fosphénytoïne
| 29332910 | 50-60-2 | phentolamine
| 29332990 | 53-73-6 | angiotensinamide
| | 56-28-0 | triclodazol
| | 59-98-3 | tolazoline
| | 60-56-0 | thiamazol
| | 71-00-1 | histidine
| | 84-22-0 | tétryzoline
| | 91-75-8 | antazoline
| | 443-48-1 | métronidazole
| | 501-62-2 | phénamazoline
| | 526-36-3 | xylométazoline
| | 551-92-8 | dimétridazole
| | 830-89-7 | albutoïne
| | 835-31-4 | naphazoline
| | 1077-93-6 | ternidazole
| | 1082-56-0 | téfazoline
| | 1082-57-1 | tramazoline
| | 1491-59-4 | oxymétazoline
| | 3254-93-1 | doxénitoïne
| | 3366-95-8 | secnidazole
| | 4201-22-3 | tolonidine
| | 4205-90-7 | clonidine
| | 4342-03-4 | dacarbazine
| | 4474-91-3 | angiotensine II
| | 4548-15-6 | flunidazole
| | 4846-91-7 | fénoxazoline
| | 5377-20-8 | métomidate
| | 5696-06-0 | mététoïne
| | 5786-71-0 | fosfocréatinine
| | 6043-01-2 | domazoline
| | 7036-58-0 | propoxate
| | 7303-78-8 | imidoline
| | 7681-76-7 | ronidazole
| | 13551-87-6 | misonidazole
| | 14058-90-3 | métazamide
| | 14885-29-1 | ipronidazole
| | 15037-44-2 | étonam
| | 16773-42-5 | ornidazole
| | 17230-89-6 | nimazone
| | 17692-28-3 | clonazoline
| | 19387-91-8 | tinidazole
| | 20406-60-4 | mipimazole
| | 21721-92-6 | nitréfazole
| | 22232-54-8 | carbimazole
| | 22668-01-5 | étanidazole
| | 22833-02-9 | orconazole
| | 22916-47-8 | miconazole
| | 22994-85-0 | benznidazole
| | 23593-75-1 | clotrimazole
| | 23757-42-8 | midaflur
| | 25859-76-1 | glibutimine
| | 27220-47-9 | éconazole
| | 27523-40-6 | isoconazole
| | 27885-92-3 | imidocarbe
| | 28125-87-3 | flutonidine
| | 30529-16-9 | stirimazole
| | 31036-80-3 | lofexidine
| | 31478-45-2 | bamnidazole
| | 33125-97-2 | étomidate
| | 33178-86-8 | alinidine
| | 34839-70-8 | métiamide
| | 35554-44-0 | enilconazole
| | 36364-49-5 | salicylate d'imidazole
| | 36740-73-5 | flumizole
| | 38083-17-9 | climbazole
| | 38349-38-1 | métrafazoline
| | 40077-57-4 | aviptadil
| | 40507-78-6 | indanazoline
| | 40828-45-3 | azolimine
| | 41473-09-0 | fenmétozole
| | 42116-76-7 | carnidazole
| | 51022-76-5 | sulnidazole
| | 51481-61-9 | cimétidine
| | 51940-78-4 | zétidoline
| | 53267-01-9 | cibenzoline
| | 53597-28-7 | chlorure de fludazonium
| | 54143-54-3 | chlorure de sépazonium
| | 54533-85-6 | nizofénone
| | 55273-05-7 | impromidine
| | 56097-80-4 | valconazole
| | 57647-79-7 | benclonidine
| | 57653-26-6 | fénobam
| | 58261-91-9 | méfénidil
| | 59729-37-2 | fexinidazole
| | 59803-98-4 | brimonidine
| | 59939-16-1 | cirazoline
| | 60173-73-1 | arfalasine
| | 60628-96-8 | bifonazole
| | 60628-98-0 | lombazole
| | 61318-90-9 | sulconazole
| | 62087-96-1 | trilétide
| | 62882-99-9 | tinazoline
| | 62894-89-7 | tiflamizole
| | 63824-12-4 | aliconazole
| | 63927-95-7 | bentémazole
| | 64211-45-6 | oxiconazole
| | 64212-22-2 | nafimidone
| | 64872-76-0 | butoconazole
| | 65571-68-8 | lofémizole
| | 65896-16-4 | romifidine
| | 66711-21-5 | apraclonidine
| | 69539-53-3 | étintidine
| | 70161-09-0 | démoconazole
| | 71097-23-9 | zoficonazole
| | 72479-26-6 | fenticonazole
| | 73445-46-2 | fenflumizole
| | 73931-96-1 | denzimol
| | 74512-12-2 | omoconazole
| | 76448-31-2 | propénidazole
| | 76631-46-4 | détomidine
| | 76894-77-4 | dazmégrel
| | 77175-51-0 | croconazol
| | 77671-31-9 | énoximone
| | 78186-34-2 | bisantrène
| | 78218-09-4 | dazoxibène
| | 79313-75-0 | sopromidine
| | 80614-27-3 | midazogrel
| | 81447-78-1 | levlofexidine
| | 81447-79-2 | dexlofexidine
| | 82571-53-7 | ozagrel
| | 83184-43-4 | mifentidine
| | 84203-09-8 | trifénagrel
| | 84243-58-3 | imazodan
| | 84962-75-4 | flutomidate
| | 85392-79-6 | indanidine
| | 86347-14-0 | médétomidine
| | 89371-37-9 | imidapril
| | 89371-44-8 | imidaprilate
| | 89781-55-5 | rolafagrel
| | 89838-96-0 | octimibate
| | 90408-21-2 | efetozole
| | 90697-56-6 | zimidoben
| | 91017-58-2 | abunidazole
| | 91524-14-0 | napamézole
| | 95668-38-5 | idralfidine
| | 96153-56-9 | bisfentidine
| | 97901-21-8 | nafagrel
| | 99614-02-5 | ondansétron
| | 103926-64-3 | sépimostat
| | 104054-27-5 | atipamézole
| | 104902-08-1 | cilutazoline
| | 105920-77-2 | camonagrel
| | 107429-63-0 | lintopride
| | 110605-64-6 | isaglidole
| | 110883-46-0 | giracodazole
| | 113082-98-7 | énalkirène
| | 113775-47-6 | dexmédétomidine
| | 114798-26-4 | losartan
| | 115575-11-6 | liarozole
| | 116684-92-5 | galdansétron
| | 116795-97-2 | lédazérol
| | 118072-93-8 | acide zolédronique
| | 118528-04-4 | brolaconazole
| | 119006-77-8 | flutrimazole
| | 120635-74-7 | cilansétron
| | 122830-14-2 | dériglidole
| | 125472-02-8 | mivazérol
| | 126222-34-2 | rémikirène
| | 128326-82-9 | éberconazole
| | 129369-64-8 | irtemazole
| | 129805-33-0 | eptotermine alfa
| | 130120-57-9 | acétate de prézatide cuprique
| | 130726-68-0 | néticonazole
| | 130759-56-7 | némazoline
| | 134183-95-2 | fampronil
| | 137460-88-9 | odalprofène
| | 138402-11-6 | irbésartan
| | 144689-24-7 | olmésartan
| | 149838-23-3 | doranidazole
| | 149968-26-3 | elisartan
| | 150586-58-6 | fipamézole
| | 154906-40-8 | semparatide
| | 159075-60-2 | emfilermine
| | 159519-65-0 | enfuvirtide
| | 162394-19-6 | palifermine
| | 170105-16-5 | imidafénacine
| | 173997-05-2 | népicastat
| | 177563-40-5 | carafiban
| | 183659-72-5 | catramilast
| | 189353-31-9 | fadolmidine
| | 200074-80-2 | lusupultide
| | 213027-19-1 | cipralisant
| | 219527-63-6 | repifermine
| | 246539-15-1 | dibotermine alfa
| | 259188-38-0 | rébimastat
| | 444069-80-1 | dapiclermine
| | 478166-15-3 | mecasermine rinfabate
| | 697766-75-9 | vélafermine
| | 867153-61-5 | dulanermine
| | 944263-65-4 | demiditraz
| 29333300 | 57-42-1 | péthidine
| | 64-39-1 | trimépéridine
| | 77-10-1 | phencyclidine
| | 113-45-1 | méthylphénidate
| | 144-14-9 | aniléridine
| | 302-41-0 | piritramide
| | 359-83-1 | pentazocine
| | 437-38-7 | fentanyl
| | 467-60-7 | pipradrol
| | 467-83-4 | dipipanone
| | 469-79-4 | cétobémidone
| | 562-26-5 | phénopéridine
| | 915-30-0 | diphénoxylate
| | 1812-30-2 | bromazépam
| | 15301-48-1 | bézitramide
| | 15686-91-6 | propiram
| | 28782-42-5 | difénoxine
| | 59708-52-0 | carfentanil
| | 71195-58-9 | alfentanil
| | 132875-61-7 | rémifentanil
| 29333400 | 61380-40-3 | lofentanil
| | 101343-69-5 | ocfentanil
| | 101345-71-5 | brifentanil
| | 120656-74-8 | tréfentanil
| 29333910 | 54-92-2 | iproniazide
| | 101-26-8 | bromure de pyridostigmine
| 29333999 | 51-12-7 | nialamide
| | 52-86-8 | halopéridol
| | 53-89-4 | benzpipérylone
| | 54-36-4 | métyrapone
| | 54-85-3 | isoniazide
| | 54-96-6 | amifampridine
| | 56-97-3 | bromure de trimédoxime
| | 59-26-7 | nicéthamide
| | 59-32-5 | chloropyramine
| | 62-97-5 | métilsulfate de diphémanil
| | 76-90-4 | bromure de mépenzolate
| | 77-01-0 | fenpipramide
| | 77-20-3 | alphaprodine
| | 77-39-4 | cycrimine
| | 79-55-0 | pempidine
| | 82-98-4 | pipéridolate
| | 86-21-5 | phéniramine
| | 86-22-6 | bromphéniramine
| | 87-21-8 | piridocaïne
| | 91-81-6 | tripélennamine
| | 91-84-9 | mépyramine
| | 93-47-0 | vérazide
| | 94-63-3 | iodure de pralidoxime
| | 94-78-0 | phénazopyridine
| | 96-88-8 | mepivacaine
| | 97-57-4 | tolpronine
| | 100-91-4 | eucatropine
| | 101-08-6 | dipérodon
| | 114-90-9 | chlorure d'obidoxime
| | 114-91-0 | métyridine
| | 115-46-8 | azacyclonol
| | 117-30-6 | dipiprovérine
| | 123-03-5 | chlorure de cétylpyridinium
| | 125-51-9 | bromure de pipenzolate
| | 125-60-0 | bromure de fenpivérinium
| | 127-35-5 | phénazocine
| | 129-03-3 | cyproheptadine
| | 129-83-9 | phénampromide
| | 132-21-8 | dexbromphéniramine
| | 132-22-9 | chlorphénamine
| | 136-82-3 | pipérocaïne
| | 139-62-8 | cyclométhycaïne
| | 144-11-6 | trihexyphénidyle
| | 144-45-6 | spirgétine
| | 147-20-6 | diphénylpyraline
| | 149-17-7 | ftivazide
| | 300-37-8 | diodone
| | 357-66-4 | spirilène
| | 382-82-1 | iodure de dicolinium
| | 468-50-8 | bétaméprodine
| | 468-51-9 | alphaméprodine
| | 468-56-4 | hydroxypéthidine
| | 468-59-7 | bétaprodine
| | 469-21-6 | doxylamine
| | 469-80-7 | phénéridine
| | 469-82-9 | étoxéridine
| | 479-81-2 | biétamivérine
| | 486-12-4 | triprolidine
| | 486-16-8 | carbinoxamine
| | 495-84-1 | salinazide
| | 504-03-0 | nanofine
| | 510-74-7 | spiramide
| | 511-45-5 | pridinol
| | 514-65-8 | bipéridène
| | 534-84-9 | piméclone
| | 536-33-4 | éthionamide
| | 546-32-7 | oxphénéridine
| | 548-73-2 | dropéridol
| | 553-69-5 | fényramidol
| | 555-90-8 | nicothiazone
| | 561-48-8 | norpipanone
| | 561-76-2 | propéridine
| | 561-77-3 | dihexyvérine
| | 578-89-2 | pimétrémide
| | 586-60-7 | dyclonine
| | 586-98-1 | piconol
| | 587-46-2 | bromure de benzpyrinium
| | 587-61-1 | propyliodone
| | 603-50-9 | bisacodyl
| | 728-88-1 | tolpérisone
| | 749-02-0 | spipérone
| | 749-13-3 | triflupéridol
| | 807-31-8 | acépérone
| | 827-61-2 | acéclidine
| | 852-42-6 | guaïapate
| | 972-02-1 | difénidol
| | 1050-79-9 | mopérone
| | 1096-72-6 | hepzidine
| | 1098-97-1 | pyritinol
| | 1219-35-8 | primapérone
| | 1463-28-1 | guanacline
| | 1508-75-4 | tropicamide
| | 1539-39-5 | gapicomine
| | 1580-71-8 | amipérone
| | 1707-15-9 | métazide
| | 1740-22-3 | pyrinoline
| | 1841-19-6 | fluspirilène
| | 1882-26-4 | pyricarbate
| | 1893-33-0 | pipampérone
| | 2062-78-4 | pimozide
| | 2062-84-2 | benpéridol
| | 2066-89-9 | pasiniazide
| | 2139-47-1 | nifénazone
| | 2156-27-6 | benpropérine
| | 2398-81-4 | acide oxiniacique
| | 2531-04-6 | pipérylone
| | 2748-88-1 | chlorure de miripirium
| | 2779-55-7 | opiniazide
| | 2804-00-4 | roxopérone
| | 2856-74-8 | modaline
| | 2971-90-6 | clopidol
| | 3099-52-3 | nicamétate
| | 3425-97-6 | iodure de dimécolonium
| | 3485-62-9 | bromure de clidinium
| | 3540-95-2 | fenpiprane
| | 3562-55-8 | iodure de piprocurarium
| | 3565-03-5 | pimétine
| | 3569-26-4 | indopine
| | 3572-80-3 | cyclazocine
| | 3575-80-2 | melpérone
| | 3626-67-3 | hexadiline
| | 3670-68-6 | propipocaïne
| | 3691-78-9 | benzéthidine
| | 3696-28-4 | dipyrithione
| | 3703-76-2 | clopérastine
| | 3731-52-0 | picolamine
| | 3734-52-9 | métazocine
| | 3737-09-5 | disopyramide
| | 3781-28-0 | propypérone
| | 3784-99-4 | iodure de stilbazium
| | 3811-53-8 | propinétidine
| | 3964-81-6 | azatadine
| | 4354-45-4 | oxyclipine
| | 4394-00-7 | acide niflumique
| | 4394-04-1 | métanixine
| | 4394-05-2 | acide nixylique
| | 4546-39-8 | pipéthanate
| | 4575-34-2 | myfadol
| | 4876-45-3 | camphotamide
| | 4904-00-1 | cyprolidol
| | 4945-47-5 | bamipine
| | 4960-10-5 | pérastine
| | 5005-72-1 | leptacline
| | 5205-82-3 | métilsulfate de bévonium
| | 5322-53-2 | oxipéromide
| | 5560-77-0 | rotoxamine
| | 5579-92-0 | iopydol
| | 5579-93-1 | iopydone
| | 5598-52-7 | fospirate
| | 5634-41-3 | bromure de parapenzolate
| | 5636-83-9 | dimétindène
| | 5638-76-6 | bétahistine
| | 5657-61-4 | nicoxamate
| | 5789-72-0 | trimétamide
| | 5868-05-3 | nicéritrol
| | 5942-95-0 | carpipramine
| | 6184-06-1 | sorbinicate
| | 6272-74-8 | chlorure de lapirium
| | 6556-11-2 | nicotinate d'inositol
| | 6621-47-2 | perhexiline
| | 6968-72-5 | mépiroxol
| | 7007-96-7 | crotoniazide
| | 7008-17-5 | tartrate d'hydroxypyridine
| | 7009-54-3 | pentapipéride
| | 7162-37-0 | paridocaïne
| | 7237-81-2 | hépronicate
| | 7528-13-4 | carpéridine
| | 7681-80-3 | métilsulfate de pentapipérium
| | 10040-45-6 | picosulfate de sodium
| | 10447-39-9 | quifénadine
| | 10457-90-6 | brompéridol
| | 10457-91-7 | cloflupérol
| | 10571-59-2 | nicoclonate
| | 13410-86-1 | aconiazide
| | 13422-16-7 | triflocine
| | 13447-95-5 | méthaniazide
| | 13456-08-1 | bitipazone
| | 13463-41-7 | pyrithione zincique
| | 13495-09-5 | piminodine
| | 13752-33-5 | panidazole
| | 13862-07-2 | difémétorex
| | 13912-80-6 | nicoboxil
| | 13958-40-2 | oxiramide
| | 14051-33-3 | benzetimide
| | 14149-43-0 | trimethidinium methosulfate
| | 14222-60-7 | protionamide
| | 14745-50-7 | mélétimide
| | 14796-24-8 | cinpérène
| | 15301-88-9 | pytamine
| | 15302-05-3 | butoxylate
| | 15302-10-0 | clibucaïne
| | 15378-99-1 | anazocine
| | 15387-10-7 | niprofazone
| | 15500-66-0 | bromure de pancuronium
| | 15599-26-5 | droxypropine
| | 15686-68-7 | volazocine
| | 15686-87-0 | pifénate
| | 15876-67-2 | bromure de distigmine
| | 16426-83-8 | niométacine
| | 16571-59-8 | benzindopyrine
| | 16852-81-6 | benzoclidine
| | 17692-43-2 | picodralazine
| | 17737-65-4 | clonixine
| | 17737-68-7 | diclonixine
| | 18841-58-2 | pipoctanone
| | 20977-50-8 | carpérone
| | 21221-18-1 | flazalone
| | 21228-13-7 | dorastine
| | 21686-10-2 | flupranone
| | 21755-66-8 | picopérine
| | 21829-22-1 | clonixéril
| | 21829-25-4 | nifédipine
| | 21888-98-2 | dexétimide
| | 22150-28-3 | ipragratine
| | 22204-91-7 | lifibrate
| | 22443-11-4 | népinalone
| | 22609-73-0 | niludipine
| | 22632-06-0 | bupicomide
| | 23210-56-2 | ifenprodil
| | 24340-35-0 | piridoxilate
| | 24358-84-7 | dexivacaïne
| | 24558-01-8 | lévofacétopérane
| | 24671-26-9 | benrixate
| | 24678-13-5 | lenpérone
| | 25384-17-2 | allylprodine
| | 25523-97-1 | dexchlorphéniramine
| | 26844-12-2 | indoramine
| | 26864-56-2 | penfluridol
| | 27112-37-4 | diamocaïne
| | 27115-86-2 | bromure de dacuronium
| | 27302-90-5 | oxisuran
| | 27959-26-8 | nicomol
| | 28240-18-8 | pinolcaïne
| | 29125-56-2 | bromure de droclidinium
| | 29342-02-7 | métipirox
| | 29876-14-0 | nicotrédole
| | 30652-11-0 | défériprone
| | 30751-05-4 | troxipide
| | 30817-43-7 | métilsulfate de fenclexonium
| | 31224-92-7 | pifoxime
| | 31232-26-5 | danitracène
| | 31314-38-2 | prodipine
| | 31637-97-5 | étofibrate
| | 31721-17-2 | quinupramine
| | 31932-09-9 | ticarbodine
| | 31980-29-7 | nicofibrate
| | 32953-89-2 | rimitérol
| | 33144-79-5 | bropéramole
| | 33605-94-6 | pirisudanol
| | 34703-49-6 | dropempine
| | 35515-77-6 | iodure de truxipicurium
| | 35620-67-8 | bromure de pirdonium
| | 36175-05-0 | picofosfate de sodium
| | 36292-69-0 | kétazocine
| | 36504-64-0 | nictindole
| | 37398-31-5 | dilméfone
| | 38396-39-3 | bupivacaine
| | 38677-81-5 | pirbutérol
| | 38677-85-9 | flunixine
| | 39123-11-0 | pituxate
| | 39537-99-0 | micinicate
| | 39562-70-4 | nitrendipine
| | 40431-64-9 | dexméthylphénidate
| | 42597-57-9 | ronifibrate
| | 47029-84-5 | dazadrol
| | 47128-12-1 | cycliramine
| | 47662-15-7 | suxéméride
| | 47739-98-0 | clocapramine
| | 47806-92-8 | difénoximide
| | 50432-78-5 | péméride
| | 50650-76-5 | piroctone
| | 50679-08-8 | terfénadine
| | 50700-72-6 | bromure de vécuronium
| | 51832-87-2 | picobenzide
| | 52157-83-2 | mindopérone
| | 53179-10-5 | flupéramide
| | 53179-11-6 | lopéramide
| | 53179-12-7 | clopimozide
| | 53415-46-6 | fépitrizol
| | 53449-58-4 | ciclonicate
| | 54063-45-5 | fétoxilate
| | 54063-47-7 | gémazocine
| | 54063-52-4 | pitofénone
| | 54110-25-7 | pirozadil
| | 54143-55-4 | flécaïnide
| | 54965-22-9 | fluspipérone
| | 55285-35-3 | butanixine
| | 55285-45-5 | pirifibrate
| | 55313-67-2 | pipramadol
| | 55432-15-0 | pirinidazole
| | 55837-14-4 | butavérine
| | 55837-15-5 | butopiprine
| | 55837-21-3 | pipoxizine
| | 55837-22-4 | pribécaïne
| | 55837-26-8 | fenpérate
| | 55905-53-8 | clébopride
| | 55985-32-5 | nicardipine
| | 56079-81-3 | ropitoïne
| | 56383-05-2 | zindotrine
| | 56775-88-3 | zimeldine
| | 56995-20-1 | flupirtine
| | 57021-61-1 | isonixine
| | 57237-97-5 | timoprazole
| | 57548-79-5 | picafibrate
| | 57648-21-2 | timipérone
| | 57653-28-8 | ibazocine
| | 57653-29-9 | cogazocine
| | 57734-69-7 | séquifénadine
| | 57808-66-9 | dompéridone
| | 57982-78-2 | budipine
| | 58239-89-7 | moxazocine
| | 58754-46-4 | iféransérine
| | 59429-50-4 | tamitinol
| | 59729-31-6 | lorcaïnide
| | 59831-64-0 | milenpérone
| | 59831-65-1 | halopémide
| | 59859-58-4 | fémoxétine
| | 60324-59-6 | nomélidine
| | 60560-33-0 | pinacidil
| | 60569-19-9 | propivérine
| | 60576-13-8 | pikétoprofène
| | 61764-61-2 | cloropérone
| | 62658-88-2 | mésudipine
| | 63388-37-4 | déclenpérone
| | 63675-72-9 | nisoldipine
| | 63758-79-2 | indalpine
| | 64063-57-6 | picotrine
| | 64755-06-2 | bromure de quinuclium
| | 64840-90-0 | épérisone
| | 64881-21-6 | caricotamide
| | 65141-46-0 | nicorandil
| | 66085-59-4 | nimodipine
| | 66208-11-5 | ifoxétine
| | 66364-73-6 | enpiroline
| | 66529-17-7 | midaglizole
| | 66564-14-5 | cinitapride
| | 66564-15-6 | alépride
| | 66778-36-7 | encainide
| | 67765-04-2 | énéfexine
| | 68252-19-7 | pirménol
| | 68284-69-5 | disobutamide
| | 68797-29-5 | pipradimadol
| | 68844-77-9 | astémizole
| | 69047-39-8 | binifibrate
| | 69365-65-7 | fénoctimine
| | 70132-50-2 | pimonidazole
| | 70260-53-6 | mindodilol
| | 70724-25-3 | carbazéran
| | 71138-71-1 | octapinol
| | 71195-56-7 | broclépride
| | 71251-02-0 | octénidine
| | 71276-43-2 | quadazocine
| | 71461-18-2 | tonazocine
| | 71653-63-9 | riodipine
| | 72005-58-4 | vadocaïne
| | 72432-03-2 | miglitol
| | 72509-76-3 | felodipine
| | 72599-27-0 | miglustat
| | 72808-81-2 | tépirindole
| | 73278-54-3 | lamtidine
| | 73590-58-6 | oméprazole
| | 73590-85-9 | ufiprazole
| | 74517-42-3 | chlorure de ditercalinium
| | 75437-14-8 | milvérine
| | 75444-64-3 | fluméridone
| | 75530-68-6 | nilvadipine
| | 75755-07-6 | acide piridronique
| | 75970-99-9 | técastémizole
| | 75985-31-8 | ciamexon
| | 76906-79-1 | prisotinol
| | 76956-02-0 | lavoltidine
| | 77342-26-8 | téfenpérate
| | 77502-27-3 | tolpadol
| | 78090-11-6 | picoprazole
| | 78092-65-6 | ristianol
| | 78273-80-0 | roxatidine
| | 78289-26-6 | droxicaïnide
| | 78833-03-1 | pentisomide
| | 79201-85-7 | picénadol
| | 79449-98-2 | cabastine
| | 79449-99-3 | icospiramide
| | 79455-30-4 | nicaraven
| | 79516-68-0 | lévocabastine
| | 79794-75-5 | loratadine
| | 79992-71-5 | pimétacine
| | 80343-63-1 | sufotidine
| | 80349-58-2 | panuramine
| | 80614-21-7 | nicogrélate
| | 80879-63-6 | émiglitate
| | 81098-60-4 | cisapride
| | 81126-88-7 | eniclobrate
| | 81329-71-7 | modécaïnide
| | 82227-39-2 | pibaxizine
| | 83059-56-7 | zabicipril
| | 83799-24-0 | fexofénadine
| | 83829-76-9 | bremazocine
| | 83991-25-7 | ambasilide
| | 84057-95-4 | ropivacaïne
| | 84490-12-0 | piroximone
| | 85166-20-7 | bromure de ciclotropium
| | 85966-89-8 | préclamol
| | 86365-92-6 | trazolopride
| | 86780-90-7 | aranidipine
| | 86811-09-8 | litoxétine
| | 86811-58-7 | fluazuron
| | 87784-12-1 | ofornine
| | 87848-99-5 | acrivastine
| | 88150-42-9 | amlodipine
| | 88296-62-2 | transcaïnide
| | 88678-31-3 | liranaftate
| | 89194-77-4 | bisaramil
| | 89419-40-9 | mosapramine
| | 89613-77-4 | mézacopride
| | 89667-40-3 | isbogrel
| | 90103-92-7 | zabiciprilate
| | 90182-92-6 | zacopride
| | 90729-42-3 | carébastine
| | 90729-43-4 | ébastine
| | 90961-53-8 | tédisamil
| | 92268-40-1 | perfomédil
| | 92788-10-8 | rogletimide
| | 93181-81-8 | lodaxaprine
| | 93181-85-2 | endixaprine
| | 93277-96-4 | altapizone
| | 93821-75-1 | butinazocine
| | 94739-29-4 | lemildipine
| | 95374-52-0 | pridépérone
| | 96449-05-7 | rispenzépine
| | 96487-37-5 | nuvenzépine
| | 96515-73-0 | palonidipine
| | 96922-80-4 | panténicate
| | 98323-83-2 | carmoxirole
| | 98326-32-0 | sénazodan
| | 98330-05-3 | anpirtoline
| | 99499-40-8 | disuprazole
| | 99518-29-3 | derpanicate
| | 99522-79-9 | pranidipine
| | 100427-26-7 | lercanidipine
| | 100643-71-8 | desloratadine
| | 100927-13-7 | idavérine
| | 102394-31-0 | otenzepad
| | 102625-70-7 | pantoprazole
| | 103129-82-4 | lévamlodipine
| | 103336-05-6 | ditékirène
| | 103577-45-3 | lansoprazole
| | 103766-25-2 | giméracil
| | 103878-84-8 | lazabémide
| | 103890-78-4 | lacidipine
| | 103922-33-4 | pibutidine
| | 103923-27-9 | pirténidine
| | 104153-37-9 | rilopirox
| | 104713-75-9 | barnidipine
| | 105462-24-6 | acide risédronique
| | 105979-17-7 | bénidipine
| | 106516-24-9 | sertindole
| | 106669-71-0 | arpromidine
| | 106686-40-2 | gapromidine
| | 106900-12-3 | lopéramide oxyde
| | 107266-06-8 | gévotroline
| | 107266-08-0 | carvotroline
| | 107703-78-6 | glemanserin
| | 108147-54-2 | migalastat
| | 108687-08-7 | téludipine
| | 110140-89-1 | ridogrel
| | 110347-85-8 | selfotel
| | 112192-04-8 | roxindole
| | 112568-12-4 | iturélix
| | 112727-80-7 | renzapride
| | 113165-32-5 | niguldipine
| | 113712-98-4 | ténatoprazole
| | 115911-28-9 | sampirtine
| | 115972-78-6 | olradipine
| | 116078-65-0 | bidisomide
| | 117976-89-3 | rabéprazole
| | 118248-91-2 | fodipir
| | 119141-88-7 | ésoméprazole
| | 119229-65-1 | nerispirdine
| | 119257-34-0 | bésipirdine
| | 119431-25-3 | éliprodil
| | 119515-38-7 | icaridine
| | 120014-06-4 | donépézil
| | 120054-86-6 | dexniguldipine
| | 120241-31-8 | alvaméline
| | 120958-90-9 | dalcotidine
| | 121650-80-4 | pancopride
| | 121750-57-0 | itaméline
| | 122955-18-4 | sibopirdine
| | 122957-06-6 | modipafant
| | 123524-52-7 | azelnidipine
| | 124436-59-5 | pirodavir
| | 124858-35-1 | nadifloxacine
| | 125602-71-3 | bépotastine
| | 126825-36-3 | bertosamil
| | 128075-79-6 | lufironil
| | 128420-61-1 | minopafant
| | 130641-36-0 | picumétérol
| | 132203-70-4 | cilnidipine
| | 132373-81-0 | vamicamide
| | 132829-83-5 | espatropate
| | 134234-12-1 | traxoprodil
| | 134377-69-8 | safironil
| | 134457-28-6 | prazarélix
| | 135062-02-1 | répaglinide
| | 135354-02-8 | xaliprodène
| | 137795-35-8 | spiroglumide
| | 138530-94-6 | dexlansoprazole
| | 138530-95-7 | lévolansoprazole
| | 138708-32-4 | ferpifosate sodique
| | 139145-27-0 | parogrélil
| | 139290-65-6 | volinansérine
| | 139886-32-1 | milaméline
| | 140944-31-6 | silpérisone
| | 141725-10-2 | milacaïnide
| | 142001-63-6 | sarédutant
| | 142852-50-4 | zanapézil
| | 143257-97-0 | saméridine
| | 144035-83-6 | piclamilast
| | 144412-49-7 | lamifiban
| | 145216-43-9 | forasartan
| | 145414-12-6 | lirexapride
| | 145599-86-6 | cérivastatine
| | 147025-53-4 | talsaclidine
| | 147084-10-4 | alcaftadine
| | 147116-64-1 | ezlopitant
| | 147116-67-4 | maropitant
| | 149488-17-5 | trovirdine
| | 149926-91-0 | révatropate
| | 149979-74-8 | terbogrel
| | 150337-94-3 | ecalcidene
| | 150443-71-3 | nicanartine
| | 153322-05-5 | lanicémine
| | 154357-42-3 | lévonadifloxacine
| | 154413-61-3 | ticolubant
| | 154541-72-7 | alinastine
| | 155319-91-8 | mangafodipir
| | 155415-08-0 | inogatran
| | 155418-06-7 | bésilate de nolpitantium
| | 156053-89-3 | alvimopan
| | 156137-99-4 | bromure de rapacuronium
| | 157716-52-4 | périfosine
| | 158876-82-5 | rupatadine
| | 159776-68-8 | linétastine
| | 159912-53-5 | sabcoméline
| | 159997-94-1 | biricodar
| | 160492-56-8 | osanétant
| | 162401-32-3 | roflumilast
| | 166181-63-1 | ipravacaïne
| | 167221-71-8 | clévidipine
| | 168266-90-8 | vofopitant
| | 168273-06-1 | rimonabant
| | 170364-57-5 | enzastaurine
| | 170566-84-4 | lanépitant
| | 171049-14-2 | lotrafiban
| | 171655-91-7 | brasofensine
| | 172152-36-2 | ilaprazole
| | 172927-65-0 | sibrafiban
| | 178979-85-6 | capravirine
| | 179033-51-3 | timcodar
| | 183305-24-0 | fidexaban
| | 188396-77-2 | palirodène
| | 188913-58-8 | dersalazine
| | 189950-11-6 | tropantiol
| | 190648-49-8 | cipémastat
| | 193153-04-7 | otamixaban
| | 193275-84-2 | lonafarnib
| | 195875-84-4 | tésofensine
| | 198283-73-7 | tébanicline
| | 198480-55-6 | pipendoxifène
| | 198904-31-3 | atazanavir
| | 198958-88-2 | elarofiban
| | 201034-75-5 | daporinad
| | 201605-51-8 | itriglumide
| | 202189-78-4 | bilastine
| | 202409-33-4 | étoricoxib
| | 202590-69-0 | ticalopride
| | 204205-90-3 | indibuline
| | 208110-64-9 | béfiradol
| | 209783-80-2 | entinostat
| | 211914-51-1 | dabigatran
| | 211915-06-9 | dabigatran étexilate
| | 212141-54-3 | vatalanib
| | 215529-47-8 | bamirastine
| | 218791-21-0 | imisopasem manganèse
| | 221019-25-6 | crobénétine
| | 226072-63-5 | solimastat
| | 227940-00-3 | adékalant
| | 249296-44-4 | varénicline
| | 249921-19-5 | anamoréline
| | 252870-53-4 | ispronicline
| | 263562-28-3 | barixibat
| | 284461-73-0 | sorafénib
| | 288104-79-0 | surinabant
| | 289893-25-0 | arimoclomol
| | 319460-85-0 | axitinib
| | 330942-05-7 | bétrixaban
| | 362665-56-3 | pitolisant
| | 370893-06-4 | ancriviroc
| | 376348-65-1 | maraviroc
| | 412950-27-7 | goxalapladib
| | 453562-69-1 | motésanib
| | 459856-18-9 | pexacerfont
| | 701977-09-5 | taranabant
| | 706779-91-1 | pimavansérine
| | 793655-64-8 | vapitadine
| | 861151-12-4 | rosonabant
| 29334100 | 77-07-6 | lévorphanol
| 29334910 | 132-60-5 | cinchophène
| | 485-34-7 | néocinchophène
| | 485-89-2 | oxycinchophène
| | 1698-95-9 | proquinolate
| | 5486-03-3 | buquinolate
| | 13997-19-8 | néquinate
| | 17230-85-2 | amquinate
| | 18507-89-6 | décoquinate
| | 19485-08-6 | ciproquinate
| | 91524-15-1 | irloxacine
| | 96187-53-0 | bréquinar
| | 108437-28-1 | binfloxacine
| 29334930 | 125-71-3 | dextrométhorphane
| 29334990 | 54-05-7 | chloroquine
| | 72-80-0 | chlorquinaldol
| | 83-73-8 | diiodohydroxyquinoléine
| | 85-79-0 | cinchocaïne
| | 86-42-0 | amodiaquine
| | 86-75-9 | benzoxiquine
| | 86-78-2 | pentaquine
| | 86-80-6 | quinisocaïne
| | 90-34-6 | primaquine
| | 118-42-3 | hydroxychloroquine
| | 125-70-2 | lévométhorphane
| | 125-73-5 | dextrorphane
| | 130-16-5 | cloxiquine
| | 130-26-7 | clioquinol
| | 146-37-2 | acétate de laurolinium
| | 147-27-3 | dimoxyline
| | 152-02-3 | lévallorphane
| | 154-73-4 | guanisoquine
| | 297-90-5 | racémorphane
| | 468-07-5 | phénomorphane
| | 510-53-2 | racéméthorphane
| | 521-74-4 | broxyquinoline
| | 522-51-0 | chlorure de déqualinium
| | 525-61-1 | quinocide
| | 548-84-5 | chlorure de pyrvinium
| | 549-68-8 | octavérine
| | 550-81-2 | amopyroquine
| | 635-05-2 | pamaquine
| | 1131-64-2 | débrisoquine
| | 1531-12-0 | norlévorphanol
| | 1748-43-2 | tosilate de tréthinium
| | 1776-83-6 | quintiofos
| | 2154-02-1 | métofoline
| | 2545-24-6 | nicévérine
| | 2545-39-3 | clamoxyquine
| | 2768-90-3 | bleu de quinaldine
| | 3176-03-2 | drotébanol
| | 3253-60-9 | métilsulfate de laudexium
| | 3684-46-6 | broxaldine
| | 3811-56-1 | aminoquinuride
| | 3820-67-5 | glafénine
| | 4008-48-4 | nitroxoline
| | 4298-15-1 | clétoquine
| | 4310-89-8 | chlorure d'hédaquinium
| | 5541-67-3 | tiliquinol
| | 5714-76-1 | quinétalate
| | 7175-09-9 | tilbroquinol
| | 7270-12-4 | cloquinate
| | 10023-54-8 | aminoquinol
| | 10061-32-2 | lévophénacylmorphane
| | 10351-50-5 | léniquinsine
| | 10539-19-2 | moxavérine
| | 13007-93-7 | cuproxoline
| | 13425-92-8 | amiquinsine
| | 13757-97-6 | quinprénaline
| | 14009-24-6 | drotavérine
| | 15301-40-3 | actinoquinol
| | 15599-52-7 | broquinaldol
| | 15686-38-1 | carbazocine
| | 18429-69-1 | mémotine
| | 18429-78-2 | famotine
| | 19056-26-9 | quindécamine
| | 21738-42-1 | oxamniquine
| | 22407-74-5 | bisobrine
| | 23779-99-9 | floctafénine
| | 23910-07-8 | mébiquine
| | 24526-64-5 | nomifensine
| | 30418-38-3 | trétoquinol
| | 36309-01-0 | dimémorfane
| | 37517-33-2 | esproquine
| | 40034-42-2 | rosoxacine
| | 40692-37-3 | tisoquone
| | 42408-82-2 | butorphanol
| | 42465-20-3 | acéquinoline
| | 53230-10-7 | méfloquine
| | 53400-67-2 | tiquinamide
| | 54063-29-5 | cicarpérone
| | 54340-63-5 | clofévérine
| | 55150-67-9 | climiqualine
| | 55299-11-1 | iquindamine
| | 56717-18-1 | isotiquimide
| | 57695-04-2 | sitamaquine
| | 59889-36-0 | cipréfadol
| | 61563-18-6 | soquinolol
| | 64039-88-9 | nicafénine
| | 64228-81-5 | bésilate d'atracurium
| | 67165-56-4 | diclofensine
| | 72714-74-0 | viqualine
| | 72714-75-1 | ivoqualine
| | 74129-03-6 | tébuquine
| | 76252-06-7 | nicaïnoprol
| | 76568-02-0 | floséquinan
| | 77086-21-6 | dizocilpine
| | 77472-98-1 | pipéqualine
| | 79798-39-3 | kétorfanol
| | 82768-85-2 | quinaprilat
| | 82924-71-8 | veradoline
| | 83863-79-0 | florifénine
| | 85441-61-8 | quinapril
| | 86073-85-0 | quinacaïnol
| | 90402-40-7 | abanoquil
| | 90828-99-2 | itrocaïnide
| | 91188-00-0 | merafloxacin
| | 96946-42-8 | bésilate de cisatracurium
| | 103775-10-6 | moexipril
| | 103775-14-0 | moexiprilate
| | 105956-97-6 | clinafloxacine
| | 106635-80-7 | tafénoquine
| | 106819-53-8 | chlorure de doxacurium
| | 106861-44-3 | chlorure de mivacurium
| | 113079-82-6 | terbéquinil
| | 114417-20-8 | alilusem
| | 120443-16-5 | verlukast
| | 127254-12-0 | sitafloxacine
| | 127294-70-6 | balofloxacine
| | 127779-20-8 | saquinavir
| | 128253-31-6 | véliflapon
| | 136668-42-3 | quiflapon
| | 139233-53-7 | zélandopam
| | 139314-01-5 | quilostigmine
| | 141388-76-3 | bésifloxacine
| | 141725-88-4 | cétéfloxacine
| | 143224-34-4 | télinavir
| | 143383-65-7 | prémafloxacine
| | 143664-11-3 | élacridar
| | 146362-70-1 | méclinertant
| | 147511-69-1 | pitavastatine
| | 149759-26-2 | pinokalant
| | 151096-09-2 | moxifloxacine
| | 154612-39-2 | Palinavir
| | 154652-83-2 | tézampanel
| | 158966-92-8 | montélukast
| | 159989-64-7 | nelfinavir
| | 167887-97-0 | olamufloxacine
| | 174636-32-9 | talnétant
| | 185055-67-8 | ferroquine
| | 194804-75-6 | garénoxacine
| | 195532-12-8 | pradofloxacine
| | 197509-46-9 | laniquidar
| | 206873-63-4 | tariquidar
| | 213998-46-0 | chlorure de gantacurium
| | 241800-98-6 | zoniporide
| | 242478-37-1 | solifénacine
| | 245765-41-7 | ozénoxacine
| | 257933-82-7 | pélitinib
| | 262352-17-0 | torcetrapib
| | 378746-64-6 | némonoxacine
| | 412950-08-4 | rilapladib
| | 445041-75-8 | intiquinatine
| | 540769-28-6 | palosuran
| | 697761-98-1 | elvitégravir
| | 698387-09-6 | nératinib
| | 863029-99-6 | balamapimod
| | 871224-64-5 | almorexant
| 29335310 | 50-06-6 | phénobarbital
| | 57-30-7 | phénobarbital sodique
| | 57-44-3 | barbital
| | 144-02-5 | barbital sodique
| 29335390 | 52-31-3 | cyclobarbital
| | 52-43-7 | allobarbital
| | 57-43-2 | amobarbital
| | 76-73-3 | sécobarbital
| | 76-74-4 | pentobarbital
| | 77-26-9 | butalbital
| | 115-38-8 | méthylphénobarbital
| | 125-40-6 | secbutabarbital
| | 2430-49-1 | vinylbital
| 29335400 | 50-11-3 | métharbital
| | 56-29-1 | hexobarbital
| | 76-23-3 | tétrabarbital
| | 77-02-1 | aprobarbital
| | 115-44-6 | talbutal
| | 125-42-8 | vinbarbital
| | 143-82-8 | probarbital sodique
| | 151-83-7 | méthohexital
| | 357-67-5 | phétharbital
| | 467-36-7 | thialbarbital
| | 467-38-9 | thiotétrabarbital
| | 467-43-6 | méthitural
| | 509-86-4 | heptabarbe
| | 561-83-1 | néalbarbital
| | 561-86-4 | brallobarbital
| | 744-80-9 | benzobarbital
| | 841-73-6 | bucolome
| | 960-05-4 | carbubarbe
| | 2409-26-9 | prazitone
| | 2537-29-3 | proxibarbal
| | 4388-82-3 | barbexaclone
| | 13246-02-1 | fébarbamate
| | 15687-09-9 | difébarbamate
| | 27511-99-5 | étérobarbe
| 29335500 | 72-44-6 | méthaqualone
| | 340-57-8 | mécloqualone
| | 34758-83-3 | zipéprol
| | 61197-73-7 | loprazolam
| 29335910 | 333-41-5 | dimpylate
| 29335995 | 50-44-2 | mercaptopurine
| | 51-21-8 | fluorouracil
| | 51-52-5 | propylthiouracile
| | 54-91-1 | pipobroman
| | 56-04-2 | méthylthiouracile
| | 58-14-0 | pyriméthamine
| | 58-32-2 | dipyridamole
| | 59-05-2 | méthotrexate
| | 65-86-1 | acide orotique
| | 66-75-1 | uramustine
| | 68-88-2 | hydroxyzine
| | 71-73-8 | thiopental sodique
| | 82-92-8 | cyclizine
| | 82-93-9 | chlorcyclizine
| | 82-95-1 | buclizine
| | 90-89-1 | diéthylcarbamazine
| | 91-85-0 | thonzylamine
| | 115-63-9 | métilsulfate d'hexocyclium
| | 121-25-5 | amprolium
| | 125-53-1 | oxyphencyclimine
| | 141-94-6 | hexétidine
| | 153-87-7 | oxypertine
| | 154-42-7 | tioguanine
| | 154-82-5 | simétride
| | 298-55-5 | clocinizine
| | 298-57-7 | cinnarizine
| | 299-48-9 | pipéramide
| | 299-88-7 | bentiamine
| | 299-89-8 | acétiamine
| | 315-30-0 | allopurinol
| | 315-72-0 | opipramol
| | 396-01-0 | triamtérène
| | 446-86-6 | azathioprine
| | 448-34-0 | azaprocine
| | 510-90-7 | buthalital sodique
| | 522-18-9 | chlorbenzoxamine
| | 550-28-7 | amisométradine
| | 553-08-2 | bromure de tonzonium
| | 569-65-3 | méclozine
| | 642-44-4 | aminométradine
| | 738-70-5 | triméthoprime
| | 857-62-5 | anisopirol
| | 1243-33-0 | méféclorazine
| | 1480-19-9 | fluanisone
| | 1649-18-9 | azapérone
| | 1866-43-9 | rolodine
| | 1897-89-8 | piriqualone
| | 1977-11-3 | perlapine
| | 2022-85-7 | flucytosine
| | 2208-51-7 | pélansérine
| | 2465-59-0 | oxipurinol
| | 2608-24-4 | piposulfan
| | 2667-89-2 | bisbentiamine
| | 2856-81-7 | azabupérone
| | 3286-46-2 | sulbutiamine
| | 3416-26-0 | lidoflazine
| | 3432-99-3 | folitixorine
| | 3601-19-2 | ropizine
| | 3607-24-7 | fényripol
| | 3733-63-9 | décloxizine
| | 4004-94-8 | zolertine
| | 4015-32-1 | quazodine
| | 4052-13-5 | clopéridone
| | 4214-72-6 | isaxonine
| | 4774-24-7 | quipazine
| | 5011-34-7 | trimétazidine
| | 5061-22-3 | nafivérine
| | 5221-49-8 | pyrimitate
| | 5234-86-6 | azaquinzole
| | 5334-23-6 | tisopurine
| | 5355-16-8 | diavéridine
| | 5522-39-4 | difluanazine
| | 5581-52-2 | tiamiprine
| | 5587-93-9 | ampyrimine
| | 5626-36-8 | nonapyrimine
| | 5636-92-0 | picloxydine
| | 5714-82-9 | triclofénol pipérazine
| | 5786-21-0 | clozapine
| | 5984-97-4 | iodothiouracil
| | 6981-18-6 | ormétoprime
| | 7008-00-6 | dimétholizine
| | 7008-18-6 | iminophénimide
| | 7077-33-0 | fébuvérine
| | 7432-25-9 | étaqualone
| | 8063-28-3 | ribaminol
| | 10001-13-5 | pexantel
| | 10402-90-1 | éprazinone
| | 12002-30-1 | pipérazine édétate de calcium
| | 13665-88-8 | mopidamol
| | 14222-46-9 | bromure de pyritidium
| | 14728-33-7 | téroxalène
| | 15421-84-8 | trapidil
| | 15534-05-1 | pipratécol
| | 15793-38-1 | quinazosine
| | 17692-23-8 | bentipimine
| | 17692-31-8 | dropropizine
| | 17692-34-1 | étodroxizine
| | 18694-40-1 | épirizole
| | 19562-30-2 | acide piromidique
| | 19794-93-5 | trazodone
| | 20326-12-9 | mépiprazole
| | 20326-13-0 | tolpiprazole
| | 21416-67-1 | razoxane
| | 21560-58-7 | piquizil
| | 21560-59-8 | hoquizil
| | 22457-89-2 | benfotiamine
| | 22760-18-5 | proquazone
| | 23476-83-7 | chlorure de prospidium
| | 23790-08-1 | moxipraquine
| | 23887-41-4 | cinépazet
| | 23887-46-9 | cinépazide
| | 23887-47-0 | cinpropazide
| | 24219-97-4 | miansérine
| | 24360-55-2 | milipertine
| | 24584-09-6 | dexrazoxane
| | 25509-07-3 | cloroqualone
| | 26070-23-5 | trazitiline
| | 26242-33-1 | vintiamol
| | 27076-46-6 | alpertine
| | 27315-91-9 | pipébuzone
| | 27367-90-4 | niaprazine
| | 28610-84-6 | métilsulfate de rimazolium
| | 28797-61-7 | pirenzépine
| | 31729-24-5 | enpiprazole
| | 32665-36-4 | éprozinol
| | 33453-23-5 | ciproquazone
| | 34661-75-1 | urapidil
| | 35265-50-0 | péraquinsine
| | 35795-16-5 | trimazosine
| | 36505-84-7 | buspirone
| | 36518-02-2 | diproqualone
| | 36531-26-7 | oxantel
| | 36590-19-9 | amocarzine
| | 37554-40-8 | fluquazone
| | 37750-83-7 | rimoprogine
| | 37751-39-6 | ciclazindol
| | 37762-06-4 | zaprinast
| | 38304-91-5 | minoxidil
| | 39186-49-7 | pirolazamide
| | 39640-15-8 | pibéraline
| | 39809-25-1 | penciclovir
| | 40507-23-1 | fluproquazone
| | 41340-39-0 | impacarzine
| | 41964-07-2 | tolimidone
| | 42021-34-1 | biriperone
| | 42061-52-9 | pumitépa
| | 42471-28-3 | nimustine
| | 50335-55-2 | mézilamine
| | 50892-23-4 | acide pirinixique
| | 51481-62-0 | bucaïnide
| | 51493-19-7 | cinprazole
| | 51940-44-4 | acide pipémidique
| | 52128-35-5 | trimétrexate
| | 52196-22-2 | kétotrexate
| | 52212-02-9 | bromure de pipécuronium
| | 52395-99-0 | bélarizine
| | 52468-60-7 | flunarizine
| | 52618-67-4 | tiopéridone
| | 52942-31-1 | étopéridone
| | 53131-74-1 | ciapilome
| | 53808-87-0 | tétroxoprime
| | 54063-23-9 | acide cinépazique
| | 54063-30-8 | ciltoprazine
| | 54063-38-6 | fénapérone
| | 54063-39-7 | fénétradil
| | 54063-58-0 | toprilidine
| | 54188-38-4 | métralindole
| | 54340-64-6 | fluciprazine
| | 55149-05-8 | pirolate
| | 55268-74-1 | praziquantel
| | 55300-29-3 | antrafénine
| | 55477-19-5 | iprozilamine
| | 55485-20-6 | acaprazine
| | 55779-18-5 | arprinocide
| | 55837-13-3 | piclopastine
| | 55837-17-7 | brindoxime
| | 55837-20-2 | halofuginone
| | 56066-19-4 | aditérène
| | 56066-63-8 | aditoprime
| | 56287-74-2 | afloqualone
| | 56518-41-3 | brodimoprime
| | 56693-13-1 | mociprazine
| | 56693-15-3 | terciprazine
| | 56739-21-0 | nitraquazone
| | 56741-95-8 | bropirimine
| | 57132-53-3 | proglumétacine
| | 57149-07-2 | naftopidil
| | 58602-66-7 | aminoptérine sodique
| | 59184-78-0 | buquinéran
| | 59277-89-3 | aciclovir
| | 59752-23-7 | bendérizine
| | 59989-18-3 | eniluracil
| | 60104-30-5 | orazamide
| | 60607-34-3 | oxatomide
| | 60662-19-3 | nilprazole
| | 60762-57-4 | pirlindol
| | 60763-49-7 | clofibrate de cinnarizine
| | 61337-87-9 | esmirtazapine
| | 61422-45-5 | carmofur
| | 62052-97-5 | bumépidil
| | 62973-76-6 | azanidazole
| | 62989-33-7 | saproptérine
| | 64019-03-0 | doqualast
| | 64204-55-3 | ésaprazole
| | 65089-17-0 | pirinixil
| | 65329-79-5 | mobenzoxamine
| | 65950-99-4 | pirquinozol
| | 66093-35-4 | talmétoprime
| | 66172-75-6 | vérofylline
| | 67121-76-0 | fluperlapine
| | 67227-55-8 | primidolol
| | 67254-81-3 | péradoxime
| | 67469-69-6 | vanoxérine
| | 68475-42-3 | anagrélide
| | 68576-86-3 | enciprazine
| | 68741-18-4 | butérizine
| | 68902-57-8 | métioprime
| | 69017-89-6 | ipexidine
| | 69372-19-6 | pémirolast
| | 69479-26-1 | pirépolol
| | 70018-51-8 | quazinone
| | 70312-00-4 | tolnapersine
| | 70458-92-3 | péfloxacine
| | 70458-96-7 | norfloxacine
| | 71576-40-4 | aptazapine
| | 72141-57-2 | losulazine
| | 72444-62-3 | pérafensine
| | 72732-56-0 | piritrexime
| | 72822-12-9 | dapiprazole
| | 73090-70-7 | épiroprime
| | 74011-58-8 | énoxacine
| | 74050-98-9 | kétansérine
| | 75184-94-0 | fenprinast
| | 75438-57-2 | moxonidine
| | 75444-65-4 | pirenpérone
| | 75558-90-6 | ampérozide
| | 75689-93-9 | imanixil
| | 75859-04-0 | rimcazole
| | 76330-71-7 | altansérine
| | 76536-74-8 | buquitérine
| | 76600-30-1 | nosantine
| | 76696-97-4 | rofélodine
| | 76716-60-4 | fluprazine
| | 77197-48-9 | quinézamide
| | 78208-13-6 | zolenzépine
| | 78299-53-3 | tiacrilast
| | 79467-23-5 | mioflazine
| | 79644-90-9 | vébufloxacine
| | 79660-72-3 | fléroxacine
| | 79781-95-6 | rilapine
| | 79855-88-2 | tréquinsine
| | 80109-27-9 | ciladopa
| | 80273-79-6 | tefludazine
| | 80428-29-1 | mafoprazine
| | 80576-83-6 | édatrexate
| | 80755-51-7 | bunazosine
| | 81043-56-3 | métrenpérone
| | 82117-51-9 | cinupérone
| | 82410-32-0 | ganciclovir
| | 83366-66-9 | néfazodone
| | 83881-51-0 | cétirizine
| | 83928-76-1 | gépirone
| | 84408-37-7 | desciclovir
| | 84854-86-4 | vaneprim
| | 85418-85-5 | sunagrel
| | 85650-52-8 | mirtazapine
| | 85673-87-6 | révénast
| | 85721-33-1 | ciprofloxacine
| | 86181-42-2 | témélastine
| | 86304-28-1 | buciclovir
| | 86393-37-5 | amifloxacine
| | 86627-15-8 | aronixil
| | 86627-50-1 | lodinixil
| | 86641-76-1 | chlorure de dibrospidium
| | 86662-54-6 | binizolast
| | 87051-46-5 | butansérine
| | 87611-28-7 | melquinast
| | 87729-89-3 | ségansérine
| | 87760-53-0 | tandospirone
| | 88133-11-3 | bémitradine
| | 88579-39-9 | tasuldine
| | 89224-07-7 | trenizine
| | 89224-08-8 | flotrenizine
| | 89226-50-6 | manidipine
| | 89303-63-9 | atiprosine
| | 90808-12-1 | divaplone
| | 92210-43-0 | bémarinone
| | 93035-32-6 | tamolarizine
| | 93106-60-6 | enrofloxacine
| | 94192-59-3 | lixazinone
| | 94386-65-9 | pelrinone
| | 95520-81-3 | elzivérine
| | 95634-82-5 | batélapine
| | 95635-55-5 | ranolazine
| | 96164-19-1 | péraclopone
| | 96478-43-2 | irindalone
| | 96604-21-6 | ocinaplone
| | 96914-39-5 | actisomide
| | 97466-90-5 | quinélorane
| | 98079-51-7 | loméfloxacine
| | 98105-99-8 | sarafloxacine
| | 98106-17-3 | difloxacine
| | 98123-83-2 | epsiprantel
| | 98207-12-6 | lobuprofène
| | 98207-14-8 | frabuprofen
| | 98631-95-9 | sobuzoxane
| | 99291-25-5 | lévodropropizine
| | 100587-52-8 | norfloxacine succinil
| | 101197-99-3 | acitémate
| | 101477-55-8 | lomérizine
| | 102280-35-3 | baquiloprime
| | 103024-93-7 | tiviciclovir
| | 104227-87-4 | famciclovir
| | 104719-71-3 | lorcinadol
| | 106400-81-1 | lométrexol
| | 106941-25-7 | adéfovir
| | 107361-33-1 | énazadrem
| | 107736-98-1 | umespirone
| | 108210-73-7 | biféprofène
| | 108319-06-8 | témafloxacine
| | 108436-80-2 | rociclovir
| | 108612-45-9 | mizolastine
| | 108674-88-0 | idénast
| | 108785-69-9 | lorpiprazole
| | 109713-79-3 | neldazosine
| | 110101-66-1 | tirilazad
| | 110629-41-9 | elbanizine
| | 110690-43-2 | émitéfur
| | 110871-86-8 | sparfloxacine
| | 111786-07-3 | prinoxodan
| | 112398-08-0 | danofloxacine
| | 112733-06-9 | zénarestat
| | 112811-59-3 | gatifloxacin
| | 113617-63-3 | orbifloxacine
| | 113852-37-2 | cidofovir
| | 113857-87-7 | talotrexine
| | 114298-18-9 | zalospirone
| | 115313-22-9 | sérazapine
| | 115762-17-9 | ruzadolane
| | 116308-55-5 | vatanidipine
| | 117414-74-1 | midafotel
| | 117827-81-3 | delfaprazine
| | 118420-47-6 | tagorizine
| | 119514-66-8 | lifarizine
| | 119687-33-1 | iganidipine
| | 119914-60-2 | grépafloxacine
| | 120770-34-5 | draflazine
| | 123205-52-7 | trelnarizine
| | 124265-89-0 | omaciclovir
| | 124832-26-4 | valaciclovir
| | 125363-87-3 | carsatrine
| | 127266-56-2 | adatansérine
| | 127759-89-1 | lobucavir
| | 129716-58-1 | doféquidar
| | 130018-77-8 | lévocétirizine
| | 130636-43-0 | nifékalant
| | 130800-90-7 | sipatrigine
| | 131635-06-8 | sifaprazine
| | 131881-03-3 | sunépitron
| | 132449-46-8 | lésopitron
| | 132810-10-7 | blonansérine
| | 133432-71-0 | peldésine
| | 133718-29-3 | révizinone
| | 133804-44-1 | caldaret
| | 134208-17-6 | mazapertine
| | 135637-46-6 | atizoram
| | 136470-78-5 | abacavir
| | 136816-75-6 | atévirdine
| | 137234-62-9 | voriconazole
| | 137281-23-3 | pémétrexed
| | 138117-50-7 | létéprinim
| | 140945-32-0 | mapinastine
| | 141549-75-9 | indisétron
| | 142217-69-4 | entécavir
| | 143257-98-1 | lérisétron
| | 146464-95-1 | pralatrexate
| | 147127-20-6 | ténofovir
| | 147149-76-6 | nolatrexed
| | 147254-64-6 | ranirestat
| | 148504-51-2 | ripisartan
| | 149950-60-7 | émivirine
| | 150378-17-9 | indinavir
| | 150756-35-7 | éflétirizine
| | 151319-34-5 | zaléplone
| | 152459-95-5 | imatinib
| | 152939-42-9 | opanixil
| | 153537-73-6 | plévitrexed
| | 153808-85-6 | cadrofloxacine
| | 154889-68-6 | pibrozélésine
| | 156862-51-0 | belapéridone
| | 164150-99-6 | fandofloxacine
| | 167354-41-8 | zosuquidar
| | 167933-07-5 | flibansérine
| | 170912-52-4 | donitriptan
| | 171714-84-4 | darusentan
| | 175865-60-8 | valganciclovir
| | 177036-94-1 | ambrisentan
| | 183321-74-6 | erlotinib
| | 186692-46-6 | seliciclib
| | 187949-02-6 | albaconazole
| | 192725-17-0 | lopinavir
| | 193681-12-8 | alamifovir
| | 195157-34-7 | valomaciclovir
| | 196612-93-8 | falnidamol
| | 199463-33-7 | révaprazan
| | 204267-33-4 | féloprentan
| | 204697-65-4 | olcégépant
| | 209799-67-7 | forodesine
| | 210245-80-0 | zonampanel
| | 220984-26-9 | détiviciclovir
| | 244767-67-7 | dapivirine
| | 247257-48-3 | fimasartan
| | 259525-01-4 | énécadine
| | 269055-15-4 | etravirine
| | 274693-27-5 | ticagrélor
| | 288383-20-0 | cédiranib
| | 290297-26-6 | nétupitant
| | 306296-47-9 | vicriviroc
| | 309913-83-5 | talmapimod
| | 324758-66-9 | sabiporide
| | 330784-47-9 | avanafil
| | 334476-46-9 | vestipitant
| | 336113-53-2 | ispinesib
| | 354813-19-7 | balicatib
| | 356057-34-6 | darapladib
| | 380843-75-4 | bosutinib
| | 387867-13-2 | tandutinib
| | 402595-29-3 | etriciguat
| | 414910-27-3 | casopitant
| | 425637-18-9 | sotrastaurine
| | 441798-33-0 | macitentan
| | 443144-26-1 | pruvansérine
| | 443913-73-3 | vandetanib
| | 486460-32-6 | sitagliptine
| | 500287-72-9 | rilpivirine
| | 501000-36-8 | dutacatib
| | 502422-74-4 | figopitant
| | 569351-91-3 | dasantafil
| | 625115-55-1 | riociguat
| | 641571-10-0 | nilotinib
| | 668270-12-0 | linagliptine
| | 686344-29-6 | otenabant
| | 763113-22-0 | olaparib
| | 791828-58-5 | aderbasib
| | 827318-97-8 | danusertib
| | 839712-12-8 | cariprazine
| | 840486-93-3 | adipiplon
| | 849550-05-6 | cévipabulin
| | 850649-61-5 | alogliptine
| | 859212-16-1 | bafétinib
| 29336940 | 100-97-0 | méthénamine
| 29336980 | 51-18-3 | trétamine
| | 87-90-1 | symclosène
| | 500-42-5 | chlorazanil
| | 537-17-7 | amanozine
| | 609-78-9 | embonate de cycloguanil
| | 645-05-6 | altrétamine
| | 937-13-3 | otéracil
| | 2244-21-5 | troclosène potassique
| | 3378-93-6 | clociguanil
| | 5580-22-3 | oxonazine
| | 13957-36-3 | méladrazine
| | 15585-71-4 | brométénamine
| | 15599-44-7 | spirazine
| | 27469-53-0 | almitrine
| | 35319-70-1 | tiazuril
| | 57381-26-7 | irsogladine
| | 63119-27-7 | anitrazafène
| | 66215-27-8 | cyromazine
| | 68289-14-5 | métrazifone
| | 69004-03-1 | toltrazuril
| | 69004-04-2 | ponazuril
| | 84057-84-1 | lamotrigine
| | 92257-40-4 | dizatrifone
| | 98410-36-7 | palatrigine
| | 101831-36-1 | clazuril
| | 101831-37-2 | diclazuril
| | 103337-74-2 | létrazuril
| | 108258-89-5 | sulazuril
| | 128470-15-5 | mélarsomine
| | 179756-85-5 | eptapirone
| | 187393-00-6 | bémotrizinol
| | 775351-65-0 | iméglimine
| 29337200 | 125-64-4 | méthyprylone
| | 22316-47-8 | clobazam
| 29337900 | 69-25-0 | élédoïsine
| | 77-04-3 | pyrithyldione
| | 98-79-3 | acide pidolique
| | 125-13-3 | oxyphénisatine
| | 125-33-7 | primidone
| | 134-37-2 | amphénidone
| | 467-90-3 | éthypicone
| | 1910-68-5 | métisazone
| | 1980-49-0 | félipyrine
| | 2261-94-1 | flucarbril
| | 7491-74-9 | piracétam
| | 17650-98-5 | cérulétide
| | 17692-37-4 | fantridone
| | 18356-28-0 | rolziracétam
| | 21590-91-0 | omidoline
| | 21590-92-1 | étomidoline
| | 21766-53-0 | acide iolidonique
| | 22136-26-1 | amédaline
| | 22365-40-8 | triflubazam
| | 26070-78-0 | ubisindine
| | 29342-05-0 | ciclopirox
| | 31842-01-0 | indoprofène
| | 33996-58-6 | étiracétam
| | 35115-60-7 | téprotide
| | 41729-52-6 | dézaguanine
| | 43200-80-2 | zopiclone
| | 50516-43-3 | nofécaïnide
| | 51781-06-7 | cartéolol
| | 53086-13-8 | dexindoprofène
| | 53179-13-8 | pirfénidone
| | 54063-34-2 | cofisatine
| | 54935-03-4 | sulisatine
| | 59227-89-3 | laurocapram
| | 59776-90-8 | dupracétam
| | 60719-84-8 | amrinone
| | 61413-54-5 | rolipram
| | 62613-82-5 | oxiracétam
| | 63610-08-2 | indobufène
| | 63958-90-7 | nonathymuline
| | 65008-93-7 | bométolol
| | 67199-66-0 | daniquidone
| | 67542-41-0 | imuracétam
| | 67793-71-9 | draquinolol
| | 68497-62-1 | pramiracétam
| | 68550-75-4 | cilostamide
| | 72332-33-3 | procatérol
| | 72432-10-1 | aniracétam
| | 73725-85-6 | lidansérine
| | 73963-72-1 | cilostazol
| | 74436-00-3 | géclosporine
| | 77191-36-7 | néfiracétam
| | 77862-92-1 | falipamil
| | 78415-72-2 | milrinone
| | 78466-70-3 | zomébazam
| | 78466-98-5 | razobazam
| | 81840-15-5 | vesnarinone
| | 82209-39-0 | piraxélate
| | 84088-42-6 | roquinimex
| | 84629-61-8 | darenzépine
| | 84901-45-1 | doliracétam
| | 85136-71-6 | tilisolol
| | 85175-67-3 | zatébradine
| | 86541-75-5 | bénazépril
| | 86541-78-8 | bénazéprilate
| | 88124-26-9 | adosopine
| | 88124-27-0 | étazépine
| | 88296-61-1 | médorinone
| | 90098-04-7 | rebamipide
| | 91374-21-9 | ropinirole
| | 97205-34-0 | nebracetam
| | 100510-33-6 | adibendan
| | 100643-96-7 | indolidan
| | 101193-40-2 | quinotolast
| | 102669-89-6 | satérinone
| | 102767-28-2 | lévétiracétam
| | 102791-47-9 | nantérinone
| | 103880-26-8 | brefonalol
| | 103997-59-7 | selprazine
| | 105431-72-9 | linopirdine
| | 106730-54-5 | olprinone
| | 108310-20-9 | pirodomast
| | 109214-55-3 | libenzapril
| | 109859-78-1 | cilobradine
| | 110958-19-5 | fasoracétam
| | 113957-09-8 | cébaracétam
| | 114485-92-6 | pidolacétamol
| | 120551-59-9 | crilvastatine
| | 122852-42-0 | alosétron
| | 126100-97-8 | dimiracétam
| | 128326-80-7 | nicoracétam
| | 128486-54-4 | lurosétron
| | 129300-27-2 | fabésétron
| | 129722-12-9 | aripiprazole
| | 133737-32-3 | pagoclone
| | 134143-28-5 | glaspimod
| | 135548-15-1 | oxéclosporine
| | 135729-56-5 | palonosétron
| | 138506-45-3 | pidobenzone
| | 138729-47-2 | eszopiclone
| | 142139-60-4 | lapistéride
| | 143343-83-3 | toborinone
| | 143943-73-1 | liréquinil
| | 145733-36-4 | tasosartan
| | 147568-66-9 | carmotérol
| | 148396-36-5 | fradafiban
| | 148905-78-6 | bexlostéride
| | 149503-79-7 | léfradafiban
| | 155974-00-8 | ivabradine
| | 156001-18-2 | embusartan
| | 160135-92-2 | gémopatrilate
| | 161982-62-3 | dépréotide
| | 163222-33-1 | ézétimibe
| | 163250-90-6 | orbofiban
| | 180694-97-7 | mimopézil
| | 182821-27-8 | daglutril
| | 187523-35-9 | flindokalner
| | 188968-51-6 | cilengitide
| | 189691-06-3 | brémélanotide
| | 191732-72-6 | lénalidomide
| | 192185-72-1 | tipifarnib
| | 194413-58-6 | sémaxanib
| | 248281-84-7 | laquinimod
| | 248282-01-1 | paquinimod
| | 254964-60-8 | tasquinimod
| | 312753-06-3 | indacaterol
| | 357336-20-0 | brivaracetam
| | 357336-74-4 | seletracetam
| | 380917-97-5 | pérampanel
| | 405169-16-6 | dovitinib
| | 425386-60-3 | sémagacestat
| | 449811-01-2 | pamapimod
| | 461443-59-4 | aplaviroc
| | 473289-62-2 | ilépatril
| | 503612-47-3 | apixaban
| | 515814-01-4 | voclosporine
| | 536748-46-6 | éribaxaban
| | 552292-08-7 | rolapitant
| | 557795-19-4 | sunitinib
| | 579475-18-6 | orvépitant
| | 813452-18-5 | carmégliptine
| 29339110 | 58-25-3 | chlordiazépoxide
| 29339190 | 146-22-5 | nitrazépam
| | 439-14-5 | diazépam
| | 604-75-1 | oxazépam
| | 846-49-1 | lorazépam
| | 846-50-4 | témazépam
| | 848-75-9 | lormétazépam
| | 1088-11-5 | nordazépam
| | 1622-61-3 | clonazépam
| | 1622-62-4 | flunitrazépam
| | 2011-67-8 | nimétazépam
| | 2894-67-9 | délorazépam
| | 2898-12-6 | médazépam
| | 2955-38-6 | prazépam
| | 3563-49-3 | pyrovalérone
| | 3900-31-0 | fludiazépam
| | 10379-14-3 | tétrazépam
| | 17617-23-1 | flurazépam
| | 22232-71-9 | mazindol
| | 23092-17-3 | halazépam
| | 28911-01-5 | triazolam
| | 28981-97-7 | alprazolam
| | 29177-84-2 | loflazépate d'éthyle
| | 29975-16-4 | estazolam
| | 36104-80-0 | camazépam
| | 52463-83-9 | pinazépam
| | 59467-70-8 | midazolam
| 29339920 | 82-88-2 | phénindamine
| 29339980 | 73-07-4 | prazépine
| | 77-15-6 | éthoheptazine
| | 298-46-4 | carbamazépine
| | 303-54-8 | dépramine
| | 469-78-3 | métheptazine
| | 509-84-2 | météthoheptazine
| | 739-71-9 | trimipramine
| | 796-29-2 | kétimipramine
| | 848-53-3 | homochlorcyclizine
| | 963-39-3 | démoxépam
| | 1159-93-9 | clobenzépam
| | 1232-85-5 | élantrine
| | 2898-13-7 | sulazépam
| | 3426-08-2 | prozapine
| | 4498-32-2 | dibenzépine
| | 5571-84-6 | nitrazépate de potassium
| | 6196-08-3 | élanzépine
| | 6829-98-7 | imipraminoxide
| | 10171-69-4 | clazolam
| | 10321-12-7 | propizépine
| | 10379-11-0 | nortétrazépam
| | 15351-05-0 | métiodure de buzépide
| | 15687-07-7 | cyprazépam
| | 21730-16-5 | métapramine
| | 22345-47-7 | tofisopam
| | 23047-25-8 | lofépramine
| | 23980-14-5 | dirazépate d'éthyle
| | 25967-29-7 | flutoprazépam
| | 26304-61-0 | azépindole
| | 26308-28-1 | ripazépam
| | 27432-00-4 | mézépine
| | 28546-58-9 | uldazépam
| | 28721-07-5 | oxcarbazépine
| | 28781-64-8 | ménitrazépam
| | 29176-29-2 | lofendazam
| | 29331-92-8 | licarbazépine
| | 29442-58-8 | motrazépam
| | 31352-82-6 | zolazépam
| | 33545-56-1 | ciclopramine
| | 34482-99-0 | flétazépam
| | 35142-68-8 | homopipramol
| | 35322-07-7 | fosazépam
| | 36735-22-5 | quazépam
| | 37115-32-5 | adinazolam
| | 37669-57-1 | arfendazam
| | 40762-15-0 | doxéfazépam
| | 42863-81-0 | lopirazépam
| | 47206-15-5 | enprazépine
| | 51037-88-8 | tuclazépam
| | 52042-01-0 | elfazépam
| | 52391-89-6 | flutémazépam
| | 52829-30-8 | proflazépam
| | 53716-46-4 | anilopam
| | 54340-58-8 | meptazinol
| | 54663-47-7 | iodure de tibézonium
| | 55299-10-0 | pivoxazépam
| | 56030-50-3 | trépipam
| | 57109-90-7 | clorazépate dipotassique
| | 57435-86-6 | prémazépam
| | 57916-70-8 | iclazépam
| | 58503-82-5 | azipramine
| | 58581-89-8 | azélastine
| | 58662-84-3 | méclonazépam
| | 59009-93-7 | carburazépam
| | 59467-77-5 | climazolam
| | 60575-32-8 | amézépine
| | 64098-32-4 | zapizolam
| | 64294-95-7 | sétastine
| | 65400-85-3 | carfluzépate d'éthyle
| | 66834-24-0 | cianopramine
| | 67227-56-9 | fénoldopam
| | 68318-20-7 | vérilopam
| | 69624-60-8 | nélézaprine
| | 72522-13-5 | eptazocine
| | 74847-35-1 | pyronaridine
| | 75696-02-5 | cinolazépam
| | 75991-50-3 | dazépinil
| | 78755-81-4 | flumazénil
| | 78771-13-8 | sarmazénil
| | 80012-43-7 | épinastine
| | 82059-50-5 | dextofisopam
| | 82230-53-3 | girisopam
| | 83166-17-0 | tampramine
| | 83275-56-3 | tiracizine
| | 83471-41-4 | pincaïnide
| | 84031-17-4 | metaclazepam
| | 84379-13-5 | brétazénil
| | 86273-92-9 | tolufazépam
| | 87233-61-2 | émédastine
| | 87646-83-1 | lodazécar
| | 88768-40-5 | cilazapril
| | 90139-06-3 | cilazaprilate
| | 96645-87-3 | érizépine
| | 98374-54-0 | siltenzépine
| | 102771-12-0 | nérisopam
| | 103420-77-5 | dévazépide
| | 104746-04-5 | eslicarbazépine
| | 112108-01-7 | ecopipam
| | 119520-05-7 | zilpatérol
| | 129618-40-2 | névirapine
| | 135381-77-0 | flézélastine
| | 137332-54-8 | tivirapine
| | 137975-06-5 | mozavaptan
| | 141374-81-4 | tarazépide
| | 144912-63-0 | perzinfotel
| | 150408-73-4 | pranazépide
| | 150683-30-0 | tolvaptan
| | 168079-32-1 | lixivaptan
| | 174391-92-5 | mozénavir
| | 187602-11-5 | sofigatran
| | 210101-16-9 | conivaptan
| | 50-47-5 | désipramine
| | 50-49-7 | imipramine
| | 52-24-4 | thiotépa
| | 52-62-0 | tartrate de pentolonium
| | 53-86-1 | indométacine
| | 54-95-5 | pentétrazol
| | 55-65-2 | guanéthidine
| | 58-46-8 | tétrabénazine
| | 63-12-7 | benzquinamide
| | 68-76-8 | triaziquone
| | 69-27-2 | chlorure de chlorisondamine
| | 69-81-8 | carbazochrome
| | 77-14-5 | proheptazine
| | 77-37-2 | procyclidine
| | 83-89-6 | mépacrine
| | 84-12-8 | phanquinone
| | 86-54-4 | hydralazine
| | 90-45-9 | aminoacridine
| | 92-62-6 | proflavine
| | 98-96-4 | pyrazinamide
| | 130-81-4 | bromure de quindonium
| | 147-85-3 | proline
| | 300-22-1 | médazomide
| | 302-49-8 | urédépa
| | 303-49-1 | clomipramine
| | 316-15-4 | bucricaïne
| | 321-64-2 | tacrine
| | 363-13-3 | benhépazone
| | 389-08-2 | acide nalidixique
| | 428-37-5 | profadol
| | 436-40-8 | inproquone
| | 442-16-0 | éthacridine
| | 442-52-4 | clémizole
| | 484-23-1 | dihydralazine
| | 487-79-6 | acide kaïnique
| | 493-80-1 | histapyrrodine
| | 493-92-5 | prolintane
| | 496-38-8 | midamaline
| | 524-81-2 | mebhydroline
| | 545-80-2 | métilsulfate de poldine
| | 561-43-3 | bromure d'oxypyrronium
| | 596-51-0 | bromure de glycopyrronium
| | 621-72-7 | bendazol
| | 642-72-8 | benzydamine
| | 911-65-9 | étonitazène
| | 968-63-8 | butinoline
| | 1018-34-4 | iodure de trépirium
| | 1050-48-2 | bromure de benzilonium
| | 1222-57-7 | zolimidine
| | 1239-45-8 | bromure d'homidium
| | 1661-29-6 | méturédépa
| | 1830-32-6 | azintamide
| | 1845-11-0 | nafoxidine
| | 1980-45-6 | benzodépa
| | 2030-63-9 | clofazimine
| | 2056-56-6 | cinnopentazone
| | 2201-39-0 | rolicyclidine
| | 2210-77-7 | pyrrocaïne
| | 2423-66-7 | quindoxine
| | 2440-22-4 | drométrizol
| | 2609-46-3 | amiloride
| | 2829-19-8 | rolicyprine
| | 3147-75-9 | octrizole
| | 3277-59-6 | mimbane
| | 3478-15-7 | iodure d'étipirium
| | 3551-18-6 | acétryptine
| | 3612-98-4 | tosilate de troxypyrrolium
| | 3614-47-9 | hydracarbazine
| | 3689-76-7 | chlormidazole
| | 3734-12-1 | bromure d'hexopyrronium
| | 3734-17-6 | prodilidine
| | 3818-88-0 | chlorure de tricyclamol
| | 3861-76-5 | clonitazène
| | 3896-11-5 | bumétrizole
| | 4350-09-8 | oxitriptan
| | 4533-39-5 | nitracrine
| | 4630-95-9 | bromure de prifinium
| | 4755-59-3 | clodazone
| | 4757-49-7 | monométacrine
| | 4757-55-5 | dimétacrine
| | 4774-53-2 | botiacrine
| | 5034-76-4 | indoxole
| | 5214-29-9 | ampyzine
| | 5220-68-8 | cloquinozine
| | 5310-55-4 | clomacrane
| | 5370-41-2 | pridéfine
| | 5467-78-7 | fénamole
| | 5534-95-2 | pentagastrine
| | 5560-72-5 | iprindole
| | 5633-16-9 | leïopyrrole
| | 5980-31-4 | hexédine
| | 6187-50-4 | tolquinzole
| | 6306-71-4 | lobendazole
| | 6503-95-3 | triampyzine
| | 6804-07-5 | carbadox
| | 7007-92-3 | cétohexazine
| | 7008-14-2 | hydroxindasate
| | 7008-15-3 | hydroxindasol
| | 7009-68-9 | pyroxamine
| | 7009-69-0 | pyrophendane
| | 7009-76-9 | triclazate
| | 7248-21-7 | iprazochrome
| | 7527-91-5 | acrisorcine
| | 10078-46-3 | rolétamide
| | 10355-14-3 | boxidine
| | 10448-84-7 | nitromifène
| | 13523-86-9 | pindolol
| | 13539-59-8 | azapropazone
| | 13696-15-6 | bromure de benzopyrronium
| | 14255-87-9 | parbendazole
| | 14368-24-2 | trocimine
| | 14679-73-3 | todralazine
| | 15180-02-6 | acide amfonélique
| | 15301-68-5 | fenharmane
| | 15301-89-0 | quillifoline
| | 15574-49-9 | mécarbinate
| | 15599-22-1 | bromure de cyclopyrronium
| | 15686-51-8 | clémastine
| | 15686-97-2 | pyrrolifène
| | 15687-33-9 | métindizate
| | 15992-13-9 | intrazole
| | 15997-76-9 | nonapérone
| | 16188-61-7 | talastine
| | 16378-21-5 | piroheptine
| | 16401-80-2 | delmétacine
| | 16506-27-7 | bendamustine
| | 16870-37-4 | amogastrine
| | 16915-79-0 | méquidox
| | 17243-65-1 | bromure de pirralkonium
| | 17243-68-4 | taloximine
| | 17259-75-5 | oxdralazine
| | 17289-49-5 | tétridamine
| | 17411-19-7 | dicarbine
| | 17716-89-1 | pranosal
| | 19281-29-9 | aptocaïne
| | 20168-99-4 | cinmétacine
| | 20187-55-7 | bendazac
| | 20559-55-1 | oxibendazole
| | 21363-18-8 | viminol
| | 21626-89-1 | diftalone
| | 21919-05-1 | trétazicar
| | 22136-27-2 | dalédaline
| | 23249-97-0 | procodazole
| | 23271-63-8 | amicibone
| | 23465-76-1 | carovérine
| | 23694-81-7 | mépindolol
| | 23696-28-8 | olaquindox
| | 24279-91-2 | carboquone
| | 24622-72-8 | amixétrine
| | 25126-32-3 | sincalide
| | 25771-23-7 | duométacine
| | 25803-14-9 | clométacine
| | 26171-23-3 | tolmétine
| | 26921-72-2 | mélizame
| | 27035-30-9 | oxamétacine
| | 27050-41-5 | clenpirine
| | 27314-77-8 | drazidox
| | 27314-97-2 | tirapazamine
| | 27737-38-8 | mixidine
| | 28069-65-0 | cuprimyxine
| | 28598-08-5 | cinoctramide
| | 30033-10-4 | iodure de stercuronium
| | 30103-44-7 | bumécaïne
| | 30578-37-1 | métilsulfate d'amézinium
| | 31386-24-0 | amindocate
| | 31386-25-1 | indocate
| | 31430-15-6 | flubendazole
| | 31431-39-7 | mébendazole
| | 31431-43-3 | ciclobendazole
| | 31793-07-4 | pirprofène
| | 32195-33-8 | bisbendazole
| | 32211-97-5 | ciclindole
| | 33369-31-2 | zomépirac
| | 33996-33-7 | oxacéprol
| | 34024-41-4 | déboxamet
| | 34061-33-1 | taclamine
| | 34301-55-8 | chlorure d'isométamidium
| | 34499-96-2 | témodox
| | 34966-41-1 | cartazolate
| | 35135-01-4 | bénafentrine
| | 35452-73-4 | ciprafamide
| | 35578-20-2 | oxarbazole
| | 35710-57-7 | trizoxime
| | 35898-87-4 | dilazep
| | 36121-13-8 | burodiline
| | 36798-79-5 | budralazine
| | 38081-67-3 | carmantadine
| | 38101-59-6 | oglufanide
| | 38609-97-1 | cridanimod
| | 38821-80-6 | rodocaïne
| | 39544-74-6 | benzotripte
| | 39715-02-1 | endralazine
| | 39731-05-0 | carpindolol
| | 39862-58-3 | strinoline
| | 40173-75-9 | tofétridine
| | 40594-09-0 | flucindole
| | 40759-33-9 | bromure de nolinium
| | 41094-88-6 | tracazolate
| | 42116-77-8 | deximafen
| | 42373-58-0 | lotucaine
| | 42438-73-3 | denpidazone
| | 42779-82-8 | clopirac
| | 42835-25-6 | fluméquine
| | 43210-67-9 | fenbendazole
| | 47135-88-6 | closiramine
| | 47487-22-9 | acridorex
| | 49564-56-9 | bromure de fazadinium
| | 50264-69-2 | lonidamine
| | 50264-78-3 | xinidamine
| | 50454-68-7 | tolnidamine
| | 50528-97-7 | xilobam
| | 50847-11-5 | ibudilast
| | 51022-77-6 | étazolate
| | 51037-30-0 | acipimox
| | 51047-24-6 | bromure de dimétipirium
| | 51152-91-1 | butaclamol
| | 51460-26-5 | carbazochrome sulfonate de sodium
| | 51987-65-6 | desglugastrine
| | 52340-25-7 | dexclamol
| | 52443-21-7 | glucamétacine
| | 53164-05-9 | acémétacine
| | 53583-79-2 | sultopride
| | 53597-27-6 | fendosal
| | 53716-49-7 | carprofène
| | 53716-50-0 | oxfendazole
| | 53862-80-9 | métisulfate de roxolonium
| | 53966-34-0 | floxacrine
| | 54029-12-8 | albendazole oxyde
| | 54063-27-3 | biclofibrate
| | 54063-28-4 | camivérine
| | 54063-37-5 | étoprindole
| | 54063-41-1 | fépromide
| | 54063-46-6 | fexicaïne
| | 54063-49-9 | métamfazone
| | 54278-85-2 | iodure de candocuronium
| | 54824-20-3 | pinafide
| | 54867-56-0 | bufroline
| | 54965-21-8 | albendazole
| | 55050-95-8 | isamoltan
| | 55242-77-8 | triafungine
| | 55248-23-2 | nébidrazine
| | 55837-25-7 | buflomédil
| | 55843-86-2 | miroprofène
| | 55902-02-8 | isamfazone
| | 56463-68-4 | isoprazone
| | 56611-65-5 | oxagrélate
| | 57262-94-9 | sétiptiline
| | 57645-05-3 | sermétacine
| | 57775-29-8 | carazolol
| | 57998-68-2 | diaziquone
| | 58493-54-2 | ritropirronium bromide
| | 59010-44-5 | prizidilol
| | 59198-18-4 | imafen
| | 59252-59-4 | guanazodine
| | 59338-93-1 | alizapride
| | 59643-91-3 | imexon
| | 59767-12-3 | octastine
| | 60662-16-0 | binédaline
| | 61484-38-6 | pareptide
| | 61864-30-0 | bénolizime
| | 62087-72-3 | pentigétide
| | 62228-20-0 | butoprozine
| | 62510-56-9 | picilorex
| | 62568-57-4 | émideltide
| | 62571-86-2 | captopril
| | 62625-18-7 | pirogliride
| | 62658-63-3 | bopindolol
| | 62732-44-9 | ipidacrine
| | 62851-43-8 | zidométacine
| | 63619-84-1 | trioxifène
| | 63667-16-3 | dribendazole
| | 64000-73-3 | pildralazine
| | 64057-48-3 | oxifungin
| | 64118-86-1 | azimexon
| | 64241-34-5 | cadralazine
| | 64557-97-7 | cinoquidox
| | 64706-54-3 | bépridil
| | 64779-98-2 | irolapride
| | 65222-35-7 | pazelliptine
| | 65511-41-3 | nantradol
| | 65884-46-0 | ciadox
| | 66304-03-8 | épicaïnide
| | 66535-86-2 | lotrifène
| | 66608-04-6 | rolgamidine
| | 66635-85-6 | anirolac
| | 68786-66-3 | triclabendazole
| | 68788-56-7 | étacépride
| | 69175-77-5 | losindole
| | 69635-63-8 | amipizone
| | 69907-17-1 | indopanolol
| | 70696-66-1 | napirimus
| | 70704-03-9 | vinconate
| | 70801-02-4 | flutroline
| | 70977-46-7 | éflumast
| | 71048-87-8 | lévonantradol
| | 71119-11-4 | bucindolol
| | 71195-57-8 | bicifadine
| | 71675-85-9 | amisulpride
| | 71680-63-2 | damétralast
| | 72702-95-5 | ponalrestat
| | 72956-09-3 | carvédilol
| | 73384-60-8 | sulmazole
| | 73758-06-2 | indorénate
| | 73865-18-6 | nardétérol
| | 74103-06-3 | kétorolac
| | 74150-27-9 | pimobendane
| | 74258-86-9 | alacépril
| | 75176-37-3 | zofénoprilate
| | 75272-39-8 | nemonapride
| | 75522-73-5 | dazidamine
| | 75847-73-3 | énalapril
| | 76002-75-0 | dazoquinast
| | 76145-76-1 | tomoxiprole
| | 76263-13-3 | fluzinamide
| | 76420-72-9 | énalaprilate
| | 76530-44-4 | azamuline
| | 76547-98-3 | lisinopril
| | 76953-65-6 | dramédilol
| | 77400-65-8 | asocaïnol
| | 77639-66-8 | prinomide
| | 78459-19-5 | adimolol
| | 78541-97-6 | piquindone
| | 79152-85-5 | acodazole
| | 79282-39-6 | rilozarone
| | 79700-61-1 | dopropidil
| | 79700-63-3 | fronépidil
| | 80125-14-0 | rémoxipride
| | 80373-22-4 | quinpirole
| | 80876-01-3 | indolapril
| | 80883-55-2 | enviradène
| | 81872-10-8 | zofénopril
| | 82059-51-6 | levotofisopam
| | 82626-01-5 | alpidem
| | 82626-48-0 | zolpidem
| | 82834-16-0 | périndopril
| | 82924-03-6 | pentopril
| | 82989-25-1 | tazanolast
| | 83395-21-5 | ridazolol
| | 84225-95-6 | raclopride
| | 84226-12-0 | éticlopride
| | 85622-93-1 | témozolomide
| | 85622-95-3 | mitozolomide
| | 85691-74-3 | pirmagrel
| | 85793-29-9 | eproxindine
| | 85856-54-8 | moveltipril
| | 86111-26-4 | zindoxifène
| | 86140-10-5 | néraminol
| | 86315-52-8 | isomazole
| | 86386-73-4 | fluconazole
| | 86696-87-9 | aganodine
| | 87034-87-5 | bamaluzole
| | 87056-78-8 | quinagolide
| | 87269-97-4 | ramiprilate
| | 87333-19-5 | ramipril
| | 87344-06-7 | amtolmétine guacil
| | 87679-37-6 | trandolapril
| | 87679-71-8 | trandolaprilate
| | 87936-75-2 | tazadolène
| | 88069-67-4 | pilsicaïnide
| | 88107-10-2 | tomélukast
| | 88303-60-0 | losoxantrone
| | 88578-07-8 | imoxitérol
| | 89622-90-2 | brinazarone
| | 90104-48-6 | doreptide
| | 90509-02-7 | luxabendazole
| | 91077-32-6 | dézinamide
| | 91441-23-5 | piroxantrone
| | 91441-48-4 | téloxantrone
| | 91618-36-9 | ibafloxacine
| | 91753-07-0 | mitoquidone
| | 93479-96-0 | altéconazole
| | 93957-54-1 | fluvastatine
| | 95104-27-1 | tétrazolast
| | 95153-31-4 | périndoprilate
| | 95355-10-5 | domipizone
| | 95399-71-6 | fosinoprilat
| | 96258-13-8 | tribendilol
| | 96440-63-0 | famiraprinium chloride
| | 97110-59-3 | ésilate de trazium
| | 97546-74-2 | troxolamide
| | 98048-97-6 | fosinopril
| | 98116-53-1 | sulukast
| | 99011-02-6 | imiquimod
| | 99258-56-7 | oxamisole
| | 99323-21-4 | inapérisone
| | 99593-25-6 | rilmazafone
| | 100490-36-6 | tosufloxacin
| | 101246-68-8 | eptastigmine
| | 101975-10-4 | zardavérine
| | 102676-47-1 | fadrozole
| | 103597-45-1 | bisoctrizole
| | 103844-77-5 | nécopidem
| | 103844-86-6 | saripidem
| | 104340-86-5 | léminoprazole
| | 104485-01-0 | trapencaïne
| | 104675-35-6 | suronacrine
| | 105102-20-3 | liroldine
| | 105806-65-3 | éfégatran
| | 106308-44-5 | rufinamide
| | 106344-20-1 | stannsoporfine
| | 106498-99-1 | vintopérol
| | 107489-37-2 | thymoctonan
| | 108391-88-4 | orbutopril
| | 109623-97-4 | gédocarnil
| | 110078-46-1 | plerixafor
| | 110230-98-3 | talaporfine
| | 110623-33-1 | suritozole
| | 111223-26-8 | céronapril
| | 111841-85-1 | abécarnil
| | 112809-51-5 | létrozole
| | 113854-64-1 | parodilol
| | 114432-13-2 | fantofarone
| | 114517-02-1 | fosquidone
| | 114560-48-4 | apaziquone
| | 114607-46-4 | acitazanolast
| | 114856-44-9 | obéradilol
| | 115308-98-0 | tallimustine
| | 115344-47-3 | siguazodan
| | 115956-12-2 | dolasétron
| | 116057-75-1 | idoxifène
| | 116287-14-0 | lanpérisone
| | 116644-53-2 | mibéfradil
| | 117857-45-1 | loréclézole
| | 119610-26-3 | aloracétam
| | 120081-14-3 | goralatide
| | 120511-73-1 | anastrozole
| | 121104-96-9 | celgosivir
| | 122332-18-7 | mivobuline
| | 123018-47-3 | atiprimod
| | 124027-47-0 | velnacrine
| | 125974-72-3 | intoplicine
| | 128270-60-0 | bivalirudine
| | 129497-78-5 | vertéporfine
| | 129655-21-6 | bizélésine
| | 129672-09-9 | esafloxacin
| | 129731-10-8 | vorozole
| | 130610-93-4 | niravoline
| | 130641-38-2 | bindarit
| | 131741-08-7 | simendan
| | 132036-88-5 | ramosétron
| | 132640-22-3 | andolast
| | 132722-73-7 | caltéridol
| | 134523-00-5 | atorvastatine
| | 135779-82-7 | bamaquimast
| | 136122-46-8 | mipitroban
| | 137862-53-4 | valsartan
| | 137882-98-5 | abitésartan
| | 139481-59-7 | candésartan
| | 140661-97-8 | deltibant
| | 141505-33-1 | lévosimendan
| | 142880-36-2 | ilomastat
| | 143322-58-1 | élétriptan
| | 144034-80-0 | rizatriptan
| | 144510-96-3 | pixantrone
| | 144701-48-4 | telmisartan
| | 144702-17-0 | pomisartan
| | 144875-48-9 | resiquimod
| | 145158-71-0 | tégasérod
| | 145375-43-5 | mitiglinide
| | 146961-76-4 | alatrofloxacin
| | 147059-72-1 | trovafloxacine
| | 149606-27-9 | soblidotine
| | 149682-77-9 | talabostat
| | 151878-23-8 | calcobutrol
| | 153205-46-0 | asimadoline
| | 153436-22-7 | gavestinel
| | 153438-49-4 | dapitant
| | 153504-81-5 | licostinel
| | 153804-05-8 | pratosartan
| | 154082-13-0 | omocianine
| | 156090-17-4 | nortopixantrone
| | 156090-18-5 | topixantrone
| | 156601-79-5 | népaprazole
| | 156897-06-2 | licofélone
| | 157476-77-2 | lagatide
| | 158364-59-1 | pumaprazole
| | 158747-02-5 | frovatriptan
| | 159776-69-9 | cémadotine
| | 159776-70-2 | mélagatran
| | 160146-17-8 | finrozole
| | 160970-54-7 | silodosine
| | 162301-05-5 | écénofloxacine
| | 163451-80-7 | talviraline
| | 169543-49-1 | icrocaptide
| | 172732-68-2 | varespladib
| | 173240-15-8 | némifitide
| | 175463-14-6 | gemifloxacin
| | 176644-21-6 | éniporide
| | 177469-96-4 | implitapide
| | 178040-94-3 | opaviraline
| | 179120-92-4 | altinicline
| | 179324-69-7 | bortezomib
| | 179386-43-7 | sumanirole
| | 180064-38-4 | minodronic acid
| | 180916-16-9 | lasofoxifène
| | 182316-31-0 | ataquimast
| | 186392-65-4 | ingliforib
| | 188696-80-2 | bécampanel
| | 189198-30-9 | pactimibe
| | 189752-49-6 | motéxafine
| | 192658-64-3 | tasidotine
| | 192939-46-1 | ximélagatran
| | 193273-66-4 | capromoréline
| | 194798-83-9 | fosfluconazole
| | 198481-32-2 | bazédoxifène
| | 201530-41-8 | déférasirox
| | 203258-60-0 | brostallicine
| | 204248-78-2 | omiganan
| | 207993-12-2 | pumafentrine
| | 215808-49-4 | lémutéporfine
| | 219680-11-2 | zabofloxacine
| | 227318-71-0 | épétirimod
| | 227318-75-4 | sotirimod
| | 229305-39-9 | golotimod
| | 244081-42-3 | rafabégron
| | 248919-64-4 | linaprazan
| | 251562-00-2 | tifuvirtide
| | 258818-34-7 | larazotide
| | 259793-96-9 | favipiravir
| | 261944-46-1 | soraprazan
| | 272105-42-7 | disitertide
| | 274901-16-5 | vildagliptine
| | 284019-34-7 | dénibuline
| | 284041-10-7 | rostaporfine
| | 355151-12-1 | rotigaptide
| | 361442-04-8 | saxagliptine
| | 393105-53-8 | tiplasinine
| | 394730-60-0 | bocéprévir
| | 396091-73-9 | pasiréotide
| | 402957-28-2 | télaprévir
| | 404950-80-7 | panobinostat
| | 404951-53-7 | dacinostat
| | 481629-87-2 | aléplasinine
| | 481631-45-2 | diaplasinine
| | 481658-94-0 | dirlotapide
| | 483369-58-0 | dénagliptine
| | 497221-38-2 | rusalatide
| | 533927-56-9 | atilmotine
| | 571170-77-9 | laropiprant
| | 616202-92-7 | lorcasérine
| | 620948-93-8 | vabicasérine
| | 625114-41-2 | piragliatine
| | 637328-69-9 | tanogitran
| | 649735-63-7 | brivanib alaninate
| | 794466-70-9 | vernakalant
| | 803712-67-6 | obatoclax
| | 848084-83-3 | tigapotide
| | 868771-57-7 | mélogliptine
| | 871576-03-3 | flovagatran
| | 872178-65-9 | rabeximod
| 29341000 | 61-57-4 | niridazole
| | 73-09-6 | étozoline
| | 96-50-4 | aminothiazol
| | 140-40-9 | aminitrozol
| | 148-79-8 | tiabendazol
| | 444-27-9 | timonacic
| | 473-30-3 | thiazosulfone
| | 490-55-1 | amiphénazol
| | 500-08-3 | forminitrazol
| | 533-45-9 | clométhiazole
| | 553-13-9 | zolamine
| | 962-02-7 | nitrodan
| | 3570-75-0 | nifurthiazole
| | 3810-35-3 | ténonitrozole
| | 5028-87-5 | antazonite
| | 6469-36-9 | cloprothiazole
| | 13409-53-5 | podilfène
| | 13471-78-8 | béclotiamine
| | 15387-18-5 | fézatione
| | 17243-64-0 | piprozoline
| | 17969-20-9 | acide fenclozique
| | 17969-45-8 | brofézil
| | 18046-21-4 | fentiazac
| | 21817-73-2 | iodure de bidimazium
| | 24840-59-3 | iodure de prétamazium
| | 26097-80-3 | cambendazole
| | 27826-45-5 | libécillide
| | 29952-13-4 | pératizole
| | 30097-06-4 | tidiacic
| | 30709-69-4 | acide tizoprolique
| | 39832-48-9 | tazolol
| | 51287-57-1 | dénotivir
| | 53943-88-7 | létostéine
| | 54147-28-3 | tébatizole
| | 54657-96-4 | nifuralide
| | 55981-09-4 | nitazoxanide
| | 56355-17-0 | zoliprofène
| | 56784-39-5 | ozolinone
| | 60084-10-8 | tiazofurine
| | 61990-92-9 | benpénolisine
| | 64179-54-0 | timofibrate
| | 68377-92-4 | arotinolol
| | 69014-14-8 | tiotidine
| | 70529-35-0 | itazigrel
| | 71079-19-1 | timégadine
| | 71119-10-3 | lotifazole
| | 71125-38-7 | méloxicam
| | 74531-88-7 | tioxamast
| | 74604-76-5 | énoxamast
| | 74772-77-3 | ciglitazone
| | 76824-35-6 | famotidine
| | 76963-41-2 | nizatidine
| | 77519-25-6 | dexétozoline
| | 79069-94-6 | fanétizole
| | 79714-31-1 | risarestat
| | 80830-42-8 | rentiapril
| | 82114-19-0 | amflutizole
| | 82159-09-9 | épalrestat
| | 84233-61-4 | nésostéine
| | 85604-00-8 | zaltidine
| | 91257-14-6 | tuvatidine
| | 93738-40-0 | ralitoline
| | 97322-87-7 | troglitazone
| | 100417-09-2 | timirdine
| | 101001-34-7 | pamicogrel
| | 103181-72-2 | guaïstéine
| | 104777-03-9 | asobamast
| | 105292-70-4 | alonacic
| | 105523-37-3 | tiprotimod
| | 107902-67-0 | tazofelone
| | 109229-58-5 | englitazone
| | 111025-46-8 | pioglitazone
| | 119637-67-1 | moguistéine
| | 121808-62-6 | pidotimod
| | 122320-73-4 | rosiglitazone
| | 122946-43-4 | telmestéine
| | 128312-51-6 | cinalukast
| | 130112-42-4 | mivotilate
| | 136381-85-6 | lintitript
| | 136468-36-5 | foropafant
| | 138511-81-6 | icoduline
| | 138742-43-5 | zankirène
| | 139226-28-1 | darbufélone
| | 141200-24-0 | darglitazone
| | 144060-53-7 | febuxostat
| | 145739-56-6 | tétomilast
| | 149079-51-6 | cartastéine
| | 153242-02-5 | aséripide
| | 155213-67-5 | ritonavir
| | 161600-01-7 | nétoglitazone
| | 182760-06-1 | ravuconazole
| | 185106-16-5 | acotiamide
| | 185428-18-6 | rivoglitazone
| | 199113-98-9 | balaglitazone
| | 213411-83-7 | edaglitazone
| | 223132-37-4 | efatutazone
| | 223673-61-8 | mirabégron
| | 239101-33-8 | déféritrine
| | 241479-67-4 | isavuconazole
| | 280782-97-0 | managlinat dialanétil
| | 300832-84-2 | ciluprévir
| | 302962-49-8 | dasatinib
| | 338990-84-4 | chlorure d'isavuconazonium
| | 341028-37-3 | chlorure d'alagébrium
| | 342026-92-0 | sipoglitazar
| | 447406-78-2 | sodelglitazar
| | 501948-05-6 | rosabuline
| | 544417-40-5 | capadénoson
| | 607723-33-1 | lobéglitazone
| | 760937-92-6 | ténéligliptine
| | 790299-79-5 | masitinib
| 29342080 | 95-27-2 | dimazol
| | 514-73-8 | iodure de dithiazanine
| | 1744-22-5 | riluzole
| | 15599-36-7 | halétazole
| | 26130-02-9 | frentizole
| | 32527-55-2 | tiaramide
| | 49785-74-2 | supidimide
| | 61570-90-9 | tioxidazole
| | 70590-58-8 | étrabamine
| | 75889-62-2 | fostédil
| | 76816-33-6 | tazeprofen
| | 77528-67-7 | manozodil
| | 79071-15-1 | tazasubrate
| | 95847-70-4 | ipsapirone
| | 95847-87-3 | révospirone
| | 100035-75-4 | évandamine
| | 104383-17-7 | sabéluzole
| | 104632-26-0 | pramipexole
| | 110703-94-1 | zopolrestat
| | 144665-07-6 | lubéluzole
| | 146939-27-7 | ziprasidone
| | 150915-41-6 | pérospirone
| | 154189-40-9 | sibénadet
| | 176975-26-1 | izonstéride
| | 245116-90-9 | lidorestat
| | 367514-87-2 | lurasidone
| | 848344-36-5 | bentamapimod
| | 870093-23-5 | talarozole
| 29343010 | 50-52-2 | thioridazine
| | 1420-55-9 | thiéthylpérazine
| 29343090 | 50-53-3 | chlorpromazine
| | 58-34-4 | métilsulfate de thiazinamium
| | 58-37-7 | aminopromazine
| | 58-38-8 | prochlorpérazine
| | 58-39-9 | perphénazine
| | 58-40-2 | promazine
| | 60-87-7 | prométhazine
| | 60-89-9 | pécazine
| | 60-91-3 | diéthazine
| | 60-99-1 | lévomépromazine
| | 61-00-7 | acépromazine
| | 61-01-8 | méthopromazine
| | 69-23-8 | fluphénazine
| | 84-01-5 | chlorproéthazine
| | 84-04-8 | pipamazine
| | 84-06-0 | thiopropazate
| | 84-08-2 | parathiazine
| | 84-96-8 | alimémazine
| | 92-84-2 | phénothiazine
| | 117-89-5 | trifluopérazine
| | 145-54-0 | bromure de propyromazine
| | 146-54-3 | triflupromazine
| | 362-29-8 | propiomazine
| | 388-51-2 | métofénazate
| | 477-93-0 | diméthoxanate
| | 518-61-6 | dacémazine
| | 522-00-9 | profénamine
| | 522-24-7 | fénéthazine
| | 523-54-6 | étymémazine
| | 653-03-2 | butapérazine
| | 800-22-6 | chloracyzine
| | 1759-09-7 | lévométioméprazine
| | 1982-37-2 | methdilazine
| | 2622-26-6 | périciazine
| | 2622-30-2 | carfénazine
| | 2622-37-9 | trifluoméprazine
| | 2751-68-0 | acétophénazine
| | 3546-03-0 | cyamémazine
| | 3689-50-7 | oxomémazine
| | 3819-00-9 | pipéracétazine
| | 3833-99-6 | homofénazine
| | 5588-33-0 | mésoridazine
| | 7009-43-0 | méthioméprazine
| | 7220-56-6 | flutiazine
| | 7224-08-0 | imiclopazine
| | 13093-88-4 | périmétazine
| | 13461-01-3 | acéprométazine
| | 13799-03-6 | acide protizinique
| | 13993-65-2 | acide métiazinique
| | 14008-44-7 | métopimazine
| | 14759-04-7 | oxyridazine
| | 14759-06-9 | sulforidazine
| | 15302-12-2 | dimélazine
| | 16498-21-8 | oxaflumazine
| | 17692-26-1 | ciclofénazine
| | 23492-69-5 | sopitazine
| | 24527-27-3 | spiclomazine
| | 28532-90-3 | furomazine
| | 29216-28-2 | méquitazine
| | 30223-48-4 | fluacizine
| | 31883-05-3 | moracizine
| | 33414-30-1 | ftormétazine
| | 33414-36-7 | ftorpropazine
| | 37561-27-6 | fénovérine
| | 47682-41-7 | flupimazine
| | 49864-70-2 | azaclorzine
| | 54063-26-2 | azaftozine
| | 62030-88-0 | duopérone
| | 101396-42-3 | iodure de méquitamium
| | 135003-30-4 | apadoline
| 29349100 | 134-49-6 | phenmétrazine
| | 357-56-2 | dextromoramide
| | 634-03-7 | phendimétrazine
| | 2152-34-3 | pémoline
| | 2207-50-3 | aminorex
| | 24143-17-7 | oxazolam
| | 24166-13-0 | cloxazolam
| | 27223-35-4 | kétazolam
| | 33671-46-4 | clotiazépam
| | 34262-84-5 | mésocarb
| | 56030-54-7 | sufentanil
| | 57801-81-7 | brotizolam
| | 59128-97-1 | haloxazolam
| 29349200 | 117523-47-4 | mirfentanil
| 29349960 | 67-45-8 | furazolidone
| | 86-12-4 | thénalidine
| | 113-59-7 | chlorprothixène
| 29349990 | 50-18-0 | cyclophosphamide
| | 50-91-9 | floxuridine
| | 53-31-6 | médibazine
| | 53-84-9 | nadide
| | 54-42-2 | idoxuridine
| | 58-63-9 | inosine
| | 59-14-3 | broxuridine
| | 59-39-2 | pipéroxan
| | 59-63-2 | isocarboxazide
| | 61-19-8 | phosphate d'adénosine
| | 61-80-3 | zoxazolamine
| | 67-20-9 | nitrofurantoïne
| | 68-91-7 | camsilate de trimétaphan
| | 70-00-8 | trifluridine
| | 70-07-5 | méphénoxalone
| | 70-10-0 | ticlatone
| | 77-12-3 | chlorure de pentacynium
| | 80-77-3 | chlormézanone
| | 86-14-6 | diéthylthiambutène
| | 91-79-2 | thényldiamine
| | 91-80-5 | méthapyrilène
| | 95-25-0 | chlorzoxazone
| | 113-53-1 | dosulépine
| | 115-55-9 | phénythilone
| | 115-67-3 | paraméthadione
| | 119-96-0 | arsthinol
| | 125-45-1 | azatépa
| | 127-48-0 | triméthadione
| | 132-89-8 | chlorthénoxazine
| | 135-58-0 | mésulfène
| | 139-91-3 | furaltadone
| | 140-65-8 | pramocaïne
| | 144-12-7 | iodure de tiémonium
| | 147-94-4 | cytarabine
| | 148-65-2 | chloropyrilène
| | 303-69-5 | prothipendyl
| | 309-29-5 | doxapram
| | 314-03-4 | piméthixène
| | 318-23-0 | imolamine
| | 320-67-2 | azacitidine
| | 339-72-0 | levcyclosérine
| | 350-12-9 | sulbentine
| | 362-74-3 | bucladésine
| | 364-98-7 | diazoxide
| | 441-61-2 | éthylméthylthiambutène
| | 467-84-5 | phénadoxone
| | 467-86-7 | butyrate de dioxaphétyl
| | 469-81-8 | morphéridine
| | 477-80-5 | cinnofuradione
| | 479-50-5 | lucanthone
| | 482-15-5 | isothipendyl
| | 493-78-7 | méthaphénilène
| | 494-14-4 | chlordimorine
| | 494-79-1 | mélarsoprol
| | 524-84-5 | diméthylthiambutène
| | 526-35-2 | allométhadione
| | 545-59-5 | racémoramide
| | 555-84-0 | nifuradène
| | 556-12-7 | furalazine
| | 611-53-0 | ibacitabine
| | 633-90-9 | cifostodine
| | 635-41-6 | trimétozine
| | 655-05-0 | tozalinone
| | 695-53-4 | diméthadione
| | 702-54-5 | diéthadione
| | 720-76-3 | fluminorex
| | 721-19-7 | méthastyridone
| | 748-44-7 | acoxatrine
| | 804-30-8 | fursultiamine
| | 893-01-6 | ténylidone
| | 952-54-5 | morinamide
| | 959-14-8 | oxolamine
| | 982-24-1 | clopenthixol
| | 987-78-0 | citicoline
| | 1008-65-7 | fénadiazol
| | 1043-21-6 | pirénoxine
| | 1054-88-2 | spiroxatrine
| | 1088-92-2 | nifurtoïnol
| | 1195-16-0 | citiolone
| | 1219-77-8 | acide bensuldazique
| | 1239-29-8 | furazabol
| | 1391-36-2 | lancovutide
| | 1469-07-4 | damotépine
| | 1614-20-6 | nifurprazine
| | 1665-48-1 | métaxalone
| | 1767-88-0 | desméthylmoramide
| | 1856-34-4 | clotioxone
| | 1900-13-6 | nifurvidine
| | 1977-10-2 | loxapine
| | 2037-95-8 | carsalam
| | 2055-44-9 | périsoxal
| | 2058-52-8 | clotiapine
| | 2167-85-3 | pipazétate
| | 2169-64-4 | azaribine
| | 2240-21-3 | thiofuradène
| | 2353-33-5 | décitabine
| | 2385-81-1 | furéthidine
| | 2622-24-4 | prothixène
| | 2627-69-2 | acadésine
| | 2709-56-0 | flupentixol
| | 2949-95-3 | tixadil
| | 3056-17-5 | stavudine
| | 3064-61-7 | stibocaptate de sodium
| | 3094-09-5 | doxifluridine
| | 3105-97-3 | hycanthone
| | 3363-58-4 | nifurfoline
| | 3424-98-4 | telbivudine
| | 3605-01-4 | piribédil
| | 3615-74-5 | promolate
| | 3731-59-7 | moroxydine
| | 3778-73-2 | ifosfamide
| | 3780-72-1 | morsuximide
| | 3795-88-8 | lévofuraltadone
| | 3876-10-6 | clominorex
| | 4047-34-1 | bromure de trantélinium
| | 4177-58-6 | clotixamide
| | 4291-63-8 | cladribine
| | 4295-63-0 | méprotixol
| | 4304-40-9 | closilate de thénium
| | 4378-36-3 | fenbutrazate
| | 4397-91-5 | nicofurate
| | 4448-96-8 | solypertine
| | 4741-41-7 | dexoxadrol
| | 4792-18-1 | lévoxadrol
| | 4936-47-4 | nifuratel
| | 4969-02-2 | métixène
| | 4991-65-5 | tioxolone
| | 5036-02-2 | tétramisole
| | 5036-03-3 | nifurdazil
| | 5053-06-5 | fenspiride
| | 5055-20-9 | nifurquinazol
| | 5118-17-2 | chlorure de furazolium
| | 5169-78-8 | tipépidine
| | 5536-17-4 | vidarabine
| | 5579-85-1 | bromchlorénone
| | 5581-46-4 | molinazone
| | 5585-93-3 | oxypendyl
| | 5588-29-4 | fenmétramide
| | 5617-26-5 | difencloxazine
| | 5666-11-5 | lévomoramide
| | 5696-09-3 | proxazole
| | 5696-17-3 | épipropidine
| | 5719-88-0 | antienite
| | 5800-19-1 | métiapine
| | 5845-26-1 | tiazésime
| | 6281-26-1 | furméthoxadone
| | 6495-46-1 | dioxadrol
| | 6506-37-2 | nimorazole
| | 6536-18-1 | morazone
| | 6577-41-9 | iodure d'oxapium
| | 6646-49-7 | nitramisole
| | 6649-73-6 | antafenite
| | 7035-04-3 | pyridarone
| | 7125-73-7 | flumétramide
| | 7219-91-2 | méthylbromure de thihexinol
| | 7247-57-6 | bromure d'hétéronium
| | 7261-97-4 | dantrolène
| | 7361-61-7 | xylazine
| | 7416-34-4 | molindone
| | 7481-89-2 | zalcitabine
| | 7489-66-9 | tipindole
| | 7696-00-6 | mitoténamine
| | 7716-60-1 | étisazole
| | 7724-76-7 | riboprine
| | 7761-75-3 | furtérène
| | 9087-70-1 | aprotinine
| | 10072-48-7 | acéfurtiamine
| | 10189-94-3 | bépiastine
| | 10202-40-1 | flutizénol
| | 13355-00-5 | mélarsonyl potassique
| | 13411-16-0 | nifurpirinol
| | 13445-12-0 | acide iobutoïque
| | 13448-22-1 | clorotépine
| | 13669-70-0 | néfopam
| | 14008-66-3 | pinoxépine
| | 14008-71-0 | xanthiol
| | 14028-44-5 | amoxapine
| | 14176-10-4 | cétiédil
| | 14176-49-9 | tilétamine
| | 14461-91-7 | cyclazodone
| | 14504-73-5 | tritoqualine
| | 14698-29-4 | acide oxolinique
| | 14769-73-4 | lévamisole
| | 14769-74-5 | dexamisole
| | 14785-50-3 | tiapirinol
| | 14796-28-2 | clodanolène
| | 15176-29-1 | édoxudine
| | 15301-52-7 | cyclexanone
| | 15301-69-6 | flavoxate
| | 15302-16-6 | fénozolone
| | 15311-77-0 | cloxypendyl
| | 15351-04-9 | bécantone
| | 15518-84-0 | mobécarbe
| | 15574-96-6 | pizotifène
| | 15686-72-3 | tibrofan
| | 15686-83-6 | pyrantel
| | 15687-22-6 | folescutol
| | 16485-05-5 | oxadimédine
| | 16562-98-4 | clantifène
| | 16759-59-4 | bénoxafos
| | 16781-39-8 | étasuline
| | 16985-03-8 | nonabine
| | 17692-22-7 | métizoline
| | 17692-24-9 | bisoxatine
| | 17692-35-2 | étofuradine
| | 17692-39-6 | fomocaïne
| | 17692-56-7 | moxicoumone
| | 17692-63-6 | bromure d'oxitéfonium
| | 17692-71-6 | vanitiolide
| | 17854-59-0 | mépixanox
| | 17902-23-7 | tégafur
| | 18053-31-1 | fominobène
| | 18464-39-6 | caroxazone
| | 18471-20-0 | ditazole
| | 18857-59-5 | nifurmazole
| | 19216-56-9 | prazosine
| | 19388-87-5 | taurolidine
| | 19395-58-5 | moquizone
| | 19885-51-9 | aranotine
| | 20229-30-5 | métitépine
| | 20574-50-9 | morantel
| | 21256-18-8 | oxaprozine
| | 21440-97-1 | brofoxine
| | 21489-20-3 | talsupram
| | 21500-98-1 | ténocyclidine
| | 21512-15-2 | citénazone
| | 21638-36-8 | nifurimide
| | 21679-14-1 | fludarabine
| | 21715-46-8 | étifoxine
| | 21820-82-6 | fenpipalone
| | 22013-23-6 | métoxépine
| | 22089-22-1 | trofosfamide
| | 22131-35-7 | butalamine
| | 22292-91-7 | naranol
| | 22293-47-6 | féprosidnine
| | 22514-23-4 | fopirtoline
| | 22619-35-8 | tioclomarol
| | 22661-76-3 | amoproxan
| | 23256-30-6 | nifurtimox
| | 23271-74-1 | fédrilate
| | 23707-33-7 | métrifudil
| | 23744-24-3 | pipoxolan
| | 23964-58-1 | articaïne
| | 24237-54-5 | tinoridine
| | 24632-47-1 | nifurpipone
| | 24886-52-0 | pipofézine
| | 25392-50-1 | oxazorone
| | 25526-93-6 | alovudine
| | 25683-71-0 | térizidone
| | 25717-80-0 | molsidomine
| | 25905-77-5 | minaprine
| | 26058-50-4 | bromure de dotéfonium
| | 26350-39-0 | nifurizone
| | 26513-79-1 | paraxazone
| | 26513-90-6 | létimide
| | 26615-21-4 | zotépine
| | 26629-87-8 | oxaflozane
| | 26839-75-8 | timolol
| | 27060-91-9 | flutazolam
| | 27199-40-2 | piféxole
| | 27574-24-9 | tropatépine
| | 27591-42-0 | oxazidione
| | 28189-85-7 | étoxadrol
| | 28657-80-9 | cinoxacine
| | 28810-23-3 | zépastine
| | 28820-28-2 | naftoxate
| | 29050-11-1 | séclazone
| | 29053-27-8 | méséclazone
| | 29218-27-7 | toloxatone
| | 29462-18-8 | bentazépam
| | 29908-03-0 | adémétionin
| | 29936-79-6 | mofoxime
| | 30271-85-3 | razinodil
| | 30516-87-1 | zidovudine
| | 30840-27-8 | prétiadil
| | 30868-30-5 | pirazofurine
| | 30914-89-7 | fluméxadol
| | 31428-61-2 | tiaménidine
| | 31430-18-9 | nocodazole
| | 31477-60-8 | ormeloxifene
| | 31698-14-3 | ancitabine
| | 31848-01-8 | morclofone
| | 31868-18-5 | mexazolam
| | 33005-95-7 | acide tiaprofénique
| | 33588-20-4 | clidafidine
| | 33665-90-6 | acésulfame
| | 33743-96-3 | proroxan
| | 33876-97-0 | linsidomine
| | 34042-85-8 | sudoxicam
| | 34161-24-5 | fipexide
| | 34552-84-6 | isoxicam
| | 34580-13-7 | kétotifène
| | 34740-13-1 | profexalone
| | 34959-30-3 | chlorure d'azaspirium
| | 34976-39-1 | tioxacine
| | 35035-05-3 | bromure de timépidium
| | 35067-47-1 | droxacine
| | 35423-51-9 | tisocromide
| | 35619-65-9 | tritiozine
| | 35843-07-3 | morocromène
| | 35846-53-8 | maitansine
| | 35943-35-2 | triciribine
| | 36067-73-9 | azépexole
| | 36322-90-4 | piroxicam
| | 36471-39-3 | nuclotixène
| | 36505-82-5 | acide prodolique
| | 36791-04-5 | ribavirine
| | 37065-29-5 | miloxacine
| | 37132-72-2 | fotrétamine
| | 37681-00-8 | coumazoline
| | 37753-10-9 | sufosfamide
| | 37855-92-8 | azanator
| | 37967-98-9 | tiénopramine
| | 38070-41-6 | chlorure de tiodonium
| | 38373-83-0 | romifénone
| | 38668-01-8 | taurultam
| | 38955-22-5 | pinadoline
| | 38957-41-4 | émorfazone
| | 39178-37-5 | inicarone
| | 39567-20-9 | olpimédone
| | 39577-19-0 | picumast
| | 39633-62-0 | aclantate
| | 39754-64-8 | tifemoxone
| | 39978-42-2 | nifurzide
| | 40054-69-1 | étizolam
| | 40093-94-5 | torcitabine
| | 40180-04-9 | acide tiénilique
| | 40198-53-6 | tioxaprofène
| | 40680-87-3 | piprofurol
| | 40828-46-4 | suprofène
| | 41152-17-4 | morforex
| | 41340-25-4 | étodolac
| | 41717-30-0 | béfuraline
| | 41941-56-4 | tocladésine
| | 41992-23-8 | spirogermanium
| | 42024-98-6 | mazaticol
| | 42110-58-7 | métioxate
| | 42228-92-2 | acivicine
| | 42239-60-1 | tilozépine
| | 42399-41-7 | diltiazem
| | 42408-80-0 | tandamine
| | 46817-91-8 | viloxazine
| | 47420-28-0 | trixolane
| | 47543-65-7 | prénoxdiazine
| | 50435-25-1 | nimidane
| | 50708-95-7 | tinabinol
| | 50924-49-7 | mizoribine
| | 51022-75-4 | cliprofène
| | 51234-28-7 | bénoxaprofène
| | 51322-75-9 | tizanidine
| | 51527-19-6 | tianafac
| | 51934-76-0 | acide iomorinique
| | 52042-24-7 | diproxadol
| | 52279-59-1 | moxnidazole
| | 52549-17-4 | pranoprofène
| | 52832-91-4 | xinomiline
| | 52867-74-0 | zolopérone
| | 52867-77-3 | fluzopérine
| | 53003-81-9 | ivarimod
| | 53123-88-9 | sirolimus
| | 53251-94-8 | bromure de pinavérium
| | 53731-36-5 | florédil
| | 53736-51-9 | cromitrile
| | 53772-83-1 | zuclopenthixol
| | 53813-83-5 | suriclone
| | 53910-25-1 | pentostatine
| | 54063-50-2 | moflovérine
| | 54187-04-1 | rilménidine
| | 54340-59-9 | quincarbate
| | 54340-66-8 | subendazole
| | 54341-02-5 | piflutixol
| | 54376-91-9 | bromure de tipétropium
| | 54400-59-8 | butamisole
| | 55142-85-3 | ticlopidine
| | 55694-83-2 | pentizidone
| | 55694-98-9 | ciclafrine
| | 55726-47-1 | énocitabine
| | 55837-23-5 | téflutixol
| | 56119-96-1 | furodazole
| | 56208-01-6 | pifarnine
| | 56391-55-0 | octazamide
| | 56969-22-3 | oxapadol
| | 57010-31-8 | tiapamil
| | 57067-46-6 | isamoxole
| | 57083-89-3 | péralopride
| | 57474-29-0 | nifuroquine
| | 57726-65-5 | nufénoxole
| | 58001-44-8 | acide clavulanique
| | 58019-65-1 | nabazénil
| | 58095-31-1 | sulbénox
| | 58416-00-5 | protiofate
| | 58433-11-7 | tilomisole
| | 58712-69-9 | traxanox
| | 58765-21-2 | ciclotizolam
| | 59653-74-6 | téroxirone
| | 59755-82-7 | énolicam
| | 59798-73-1 | énilospirone
| | 59804-37-4 | ténoxicam
| | 59831-63-9 | doconazole
| | 59840-71-0 | piténodil
| | 59937-28-9 | malotilate
| | 59985-21-6 | diquafosol
| | 60085-78-1 | clopipazan
| | 60136-25-6 | épervudine
| | 60175-95-3 | omonastéine
| | 60207-31-0 | azaconazole
| | 60248-23-9 | fuprazole
| | 60929-23-9 | indéloxazine
| | 60940-34-3 | ebsélène
| | 61220-69-7 | tiopinac
| | 61325-80-2 | flumézapine
| | 61477-97-2 | dazolicine
| | 61869-08-7 | paroxétine
| | 62253-63-8 | népidermine
| | 62265-68-3 | quinfamide
| | 62380-23-8 | cinécromène
| | 62435-42-1 | perfosfamide
| | 62473-79-4 | téniloxazine
| | 62904-71-6 | doxpicomine
| | 63394-05-8 | plafibride
| | 63590-64-7 | térazosine
| | 63638-91-5 | brofaromine
| | 63996-84-9 | tibalosine
| | 64224-21-1 | oltipraz
| | 64420-40-2 | étibendazole
| | 64603-91-4 | gaboxadol
| | 64748-79-4 | azumolène
| | 64860-67-9 | valpérinol
| | 65277-42-1 | kétoconazole
| | 65509-24-2 | maroxépine
| | 65509-66-2 | citatépine
| | 65576-45-6 | asénapine
| | 65847-85-0 | morniflumate
| | 65886-71-7 | fazarabine
| | 65899-73-2 | tioconazole
| | 66203-00-7 | carocaïnide
| | 66203-94-9 | murocaïnide
| | 66556-74-9 | nabitan
| | 66564-16-7 | ciclosidomine
| | 66788-41-8 | tinofédrine
| | 66898-62-2 | talniflumate
| | 66934-18-7 | flunoxaprofène
| | 66969-81-1 | tiodazosine
| | 67489-39-8 | talmétacine
| | 67915-31-5 | terconazole
| | 68020-77-9 | carprazidil
| | 68134-81-6 | gacyclidine
| | 68302-57-8 | amlexanox
| | 68367-52-2 | sorbinil
| | 68685-54-1 | parconazole
| | 69049-73-6 | nédocromil
| | 69118-25-8 | cinépaxadil
| | 69123-90-6 | fiacitabine
| | 69123-98-4 | fialuridine
| | 69304-47-8 | brivudine
| | 69425-13-4 | prifélone
| | 69655-05-6 | didanosine
| | 69815-38-9 | proxorphan
| | 70374-39-9 | lornoxicam
| | 70384-91-7 | lortalamine
| | 70833-07-7 | prifuroline
| | 71320-77-9 | moclobémide
| | 71620-89-8 | réboxétine
| | 71731-58-3 | bromure de tiquizium
| | 71923-29-0 | fludoxopone
| | 71923-34-7 | clodoxopone
| | 72324-18-6 | stépronine
| | 72444-63-4 | lodipérone
| | 72467-44-8 | piclonidine
| | 72481-99-3 | brocrinate
| | 72797-41-2 | tianeptine
| | 72803-02-2 | darodipine
| | 72822-56-1 | azaloxan
| | 72830-39-8 | oxmétidine
| | 72895-88-6 | elténac
| | 73080-51-0 | répirinast
| | 73815-11-9 | cimoxatone
| | 74191-85-8 | doxazosine
| | 74711-43-6 | zaltoprofen
| | 75358-37-1 | linogliride
| | 75458-65-0 | tiénocarbine
| | 75695-93-1 | isradipine
| | 75706-12-6 | léflunomide
| | 75841-82-6 | mopidralazine
| | 75949-60-9 | isoxaprolol
| | 75963-52-9 | nuclomédone
| | 76053-16-2 | réclazépam
| | 76535-71-2 | suproclone
| | 76596-57-1 | broxatérol
| | 76732-75-7 | picartamide
| | 76743-10-7 | lucartamide
| | 77181-69-2 | sorivudine
| | 77590-96-6 | flordipine
| | 77658-97-0 | anaxirone
| | 77695-52-4 | écastolol
| | 78168-92-0 | filénadol
| | 78410-57-8 | ociltide
| | 78613-35-1 | amorolfine
| | 78967-07-4 | mofézolac
| | 78994-23-7 | lévorméloxifène
| | 79253-92-2 | taziprinone
| | 79262-46-7 | savoxépine
| | 79781-00-3 | bulaquine
| | 79784-22-8 | barucaïnide
| | 79874-76-3 | delmopinol
| | 79944-58-4 | idazoxan
| | 80263-73-6 | éclazolast
| | 80680-05-3 | tivanidazole
| | 80763-86-6 | glunicate
| | 80880-90-6 | télenzépine
| | 81167-16-0 | imiloxan
| | 81382-51-6 | pentiapine
| | 81403-80-7 | alfuzosine
| | 81801-12-9 | xamotérol
| | 82140-22-5 | étolotifène
| | 82239-52-9 | moxiraprine
| | 82419-36-1 | ofloxacin
| | 82650-83-7 | ténilapine
| | 83153-39-3 | tiprinast
| | 83386-35-0 | tifluadom
| | 83573-53-9 | tizabrine
| | 83602-05-5 | spiraprilate
| | 83647-97-6 | spirapril
| | 83656-38-6 | ipramidil
| | 83688-84-0 | tertatolol
| | 83784-21-8 | ménabitane
| | 83903-06-4 | lupitidine
| | 84071-15-8 | ramixotidine
| | 84145-89-1 | almoxatone
| | 84145-90-4 | nafoxadol
| | 84449-90-1 | raloxifène
| | 84472-85-5 | navuridine
| | 84558-93-0 | nétivudine
| | 84611-23-4 | erdostéine
| | 84625-59-2 | dotarizine
| | 84625-61-6 | itraconazole
| | 84697-21-2 | zinoconazole
| | 84697-22-3 | tubulozole
| | 85076-06-8 | axamozide
| | 85118-44-1 | minocromil
| | 85666-24-6 | furégrélate
| | 86048-40-0 | quazolast
| | 86433-40-1 | terflavoxate
| | 86434-57-3 | iodure de bépéridium
| | 86487-64-1 | sétopérone
| | 86636-93-3 | néflumozide
| | 86696-86-8 | ténilsétam
| | 87051-43-2 | ritansérine
| | 87151-85-7 | spiradoline
| | 87495-31-6 | disoxaril
| | 87691-91-6 | tiospirone
| | 87940-60-1 | éprobémide
| | 88053-05-8 | cinoxopazide
| | 88058-88-2 | naxagolide
| | 88859-04-5 | mafosfamide
| | 89197-32-0 | éfaroxan
| | 89213-87-6 | carpéritide
| | 89651-00-3 | voxergolide
| | 89875-86-5 | tiflucarbine
| | 89943-82-8 | ciclétanine
| | 90055-97-3 | tiénoxolol
| | 90101-16-9 | droxicam
| | 90243-97-3 | spiclamine
| | 90697-57-7 | motapizone
| | 90729-41-2 | oxodipine
| | 90779-69-4 | atosiban
| | 91833-77-1 | rocastine
| | 92623-83-1 | pravadoline
| | 93265-81-7 | ropidoxuridine
| | 94006-14-1 | lufuradom
| | 94011-82-2 | bazinaprine
| | 94149-41-4 | midestéine
| | 94470-67-4 | cromakalim
| | 94535-50-9 | levcromakalim
| | 94746-78-8 | molracétam
| | 95058-70-1 | nictiazem
| | 95058-81-4 | gemcitabine
| | 95105-77-4 | sornidipine
| | 95232-68-1 | ténosal
| | 95588-08-2 | tipentosine
| | 95896-08-5 | anaritide
| | 96125-53-0 | clentiazem
| | 96306-34-2 | timélotem
| | 97852-72-7 | tibénélast
| | 98205-89-1 | flésinoxan
| | 98224-03-4 | eltoprazine
| | 98819-76-2 | esréboxétine
| | 99156-66-8 | barmastine
| | 99248-32-5 | donétidine
| | 99453-84-6 | nelténexine
| | 99464-64-9 | ampiroxicam
| | 99592-32-2 | sertaconazole
| | 99755-59-6 | rotigotine
| | 99803-72-2 | nerbacadol
| | 100927-14-8 | béfipéride
| | 100986-85-4 | lévofloxacine
| | 101335-99-3 | éprovafène
| | 101363-10-4 | rufloxacine
| | 101506-83-6 | namirotène
| | 101530-10-3 | lanoconazole
| | 101626-70-4 | talipexole
| | 102908-59-8 | binospirone
| | 103177-37-3 | pranlukast
| | 103222-11-3 | vapréotide
| | 103255-66-9 | pazinaclone
| | 103377-41-9 | monatepil
| | 103624-59-5 | traboxopine
| | 103946-15-2 | elnadipine
| | 103980-45-6 | métostilénol
| | 104454-71-9 | ipénoxazone
| | 104456-95-3 | cisconazole
| | 104987-11-3 | tacrolimus
| | 105118-13-6 | iprotiazem
| | 105182-45-4 | fluparoxan
| | 105219-56-5 | apafant
| | 105567-83-7 | béréfrine
| | 105685-11-8 | batoprazine
| | 106073-01-2 | taniplone
| | 106100-65-6 | fasiplone
| | 106266-06-2 | rispéridone
| | 106707-51-1 | dobupride
| | 106972-33-2 | dénipride
| | 107233-08-9 | céviméline
| | 107320-86-5 | isomolpan
| | 107452-89-1 | ziconotide
| | 108001-60-1 | troquidazole
| | 108736-35-2 | lanréotide
| | 108912-17-0 | atliprofène
| | 109543-76-2 | romazarite
| | 109683-61-6 | utibapril
| | 109683-79-6 | utibaprilate
| | 109826-26-8 | zaldaride
| | 110143-10-7 | lodénosine
| | 110221-53-9 | témocaprilate
| | 110299-05-3 | sélodénoson
| | 110314-48-2 | adozélésine
| | 110588-56-2 | nobérastine
| | 110588-57-3 | saperconazole
| | 111011-63-3 | éfonidipine
| | 111358-88-4 | lestaurtinib
| | 111393-84-1 | amitivir
| | 111406-87-2 | zileuton
| | 111902-57-9 | témocapril
| | 111974-69-7 | quétiapine
| | 112018-01-6 | bémoradan
| | 112362-50-2 | dalfopristine
| | 112885-41-3 | mosapride
| | 112887-68-0 | raltitrexed
| | 112893-26-2 | bécliconazole
| | 112984-60-8 | ulifloxacin
| | 113457-05-9 | ledoxantrone
| | 113665-84-2 | clopidogrel
| | 113759-50-5 | cronidipine
| | 114030-44-3 | dexpémédolac
| | 114676-16-3 | dichlormezanone
| | 114686-12-3 | imitrodast
| | 114716-16-4 | pémédolac
| | 114776-28-2 | bépafant
| | 115103-54-3 | tiagabine
| | 115464-77-2 | élopiprazole
| | 115550-35-1 | marbofloxacine
| | 116289-53-3 | tulopafant
| | 116476-13-2 | sémotiadil
| | 116476-16-5 | lévosémotiadil
| | 116539-59-4 | duloxétine
| | 117279-73-9 | israpafant
| | 117545-11-6 | bimakalim
| | 118288-08-7 | lafutidine
| | 118292-40-3 | tazarotène
| | 118635-52-2 | tilnoprofen arbamel
| | 118778-75-9 | nesapidil
| | 118812-69-4 | ularitide
| | 118976-38-8 | dabélotine
| | 119302-91-9 | bromure de rocuronium
| | 119413-55-7 | elgodipine
| | 119567-79-2 | taribavirine
| | 119625-78-4 | térlakirène
| | 119719-11-8 | ilatréotide
| | 119813-10-4 | carzélésine
| | 120210-48-2 | ténidap
| | 120685-11-2 | midostaurine
| | 120819-70-7 | naroparcil
| | 121029-11-6 | altoqualine
| | 121032-29-9 | nélarabine
| | 121288-39-9 | loxoribine
| | 121617-11-6 | saviprazole
| | 121929-20-2 | zoniclézole
| | 122254-45-9 | glenvastatine
| | 122384-88-7 | amlintide
| | 122970-40-5 | isatoribine
| | 123040-69-7 | azasétron
| | 123318-82-1 | clofarabine
| | 123447-62-1 | prulifloxacine
| | 124012-42-6 | galocitabine
| | 124066-33-7 | taurostéine
| | 124378-77-4 | énadoline
| | 124423-84-3 | panadiplone
| | 124584-08-3 | nésiritide
| | 124784-31-2 | erbulozole
| | 125372-33-0 | dacopafant
| | 125533-88-2 | mofarotène
| | 126294-30-2 | sagandipine
| | 127045-41-4 | pazufloxacine
| | 127214-23-7 | camiglibose
| | 127308-82-1 | zamifénacine
| | 127625-29-0 | fanansérine
| | 128517-07-7 | romidepsine
| | 128620-82-6 | limazocic
| | 129029-23-8 | ocapéridone
| | 129336-81-8 | ténosiprol
| | 129729-66-4 | émakalim
| | 130306-02-4 | tézacitabine
| | 130308-48-4 | icatibant
| | 130370-60-4 | batimastat
| | 130403-08-6 | sorétolide
| | 130782-54-6 | béciparcil
| | 131094-16-1 | trafermine
| | 131796-63-9 | odapipam
| | 131986-45-3 | xanoméline
| | 131987-54-7 | tazoméline
| | 132014-21-2 | rilmakalim
| | 132338-79-5 | térikalant
| | 132418-35-0 | sétipafant
| | 132539-06-1 | olanzapine
| | 132562-26-6 | aprikalim
| | 132579-32-9 | rocepafant
| | 132722-74-8 | pirsidomine
| | 133040-01-4 | éprosartan
| | 133099-04-4 | darifénacine
| | 133242-30-5 | landiolol
| | 133454-47-4 | ilopéridone
| | 134379-77-4 | dexelvucitabine
| | 134564-82-2 | béfloxatone
| | 134678-17-4 | lamivudine
| | 135202-79-8 | ilonidap
| | 135306-39-7 | manifaxine
| | 135459-90-4 | acide ranélique
| | 135463-81-9 | coluracétam
| | 135928-30-2 | béloxépine
| | 136087-85-9 | fidarestat
| | 137071-32-0 | pimécrolimus
| | 137214-72-3 | iliparcil
| | 137215-12-4 | odiparcil
| | 137219-37-5 | plitidepsine
| | 137500-42-6 | darsidomine
| | 138068-37-8 | lépirudine
| | 138298-79-0 | alnespirone
| | 138661-02-6 | pentétréotide
| | 138661-03-7 | furnidipine
| | 138778-28-6 | siratiazem
| | 139225-22-2 | panamésine
| | 139264-17-8 | zolmitriptan
| | 141575-50-0 | védaclidine
| | 141790-23-0 | fozivudine tidoxil
| | 143248-63-9 | sinitrodil
| | 143249-88-1 | dexéfaroxan
| | 143393-27-5 | azalanstat
| | 143443-90-7 | ifétroban
| | 143491-57-0 | emtricitabine
| | 143631-62-3 | ciprokirène
| | 144245-52-3 | fomivirsen
| | 144348-08-3 | binodénoson
| | 144598-75-4 | palipéridone
| | 144689-63-4 | olmésartan médoxomil
| | 145508-78-7 | icopézil
| | 145514-04-1 | amdoxovir
| | 145574-90-9 | scopinast
| | 145781-32-4 | zolasartan
| | 145918-75-8 | troxacitabine
| | 146426-40-6 | alvocidib
| | 147403-03-0 | azilsartan
| | 147432-77-7 | ontazolast
| | 147650-57-5 | térestigmine
| | 147817-50-3 | siramésine
| | 148152-63-0 | napitane
| | 148430-28-8 | sarakalim
| | 148564-47-0 | milfasartan
| | 148998-94-1 | trécovirsen
| | 149908-53-2 | azimilide
| | 150322-43-3 | prasugrel
| | 150490-85-0 | bérupipam
| | 151356-08-0 | afovirsen
| | 151823-14-2 | sapacitabine
| | 151879-73-1 | aprinocarsen
| | 152317-89-0 | alniditan
| | 152735-23-4 | upidosine
| | 152811-62-6 | pibosérod
| | 153062-94-3 | pumosétrag
| | 153168-05-9 | pléconaril
| | 153420-96-3 | atibéprone
| | 153507-46-1 | bibapcitide
| | 154355-76-7 | atréleuton
| | 154361-50-9 | capécitabine
| | 154598-52-4 | éfavirenz
| | 155030-63-0 | emodepside
| | 155773-59-4 | ensaculine
| | 159351-69-6 | évérolimus
| | 160707-69-7 | apricitabine
| | 161178-07-0 | lubazodone
| | 161605-73-8 | fanapanel
| | 161832-65-1 | talampanel
| | 162635-04-3 | temsirolimus
| | 163252-36-6 | clévudine
| | 163521-12-8 | vilazodone
| | 163706-06-7 | cangrélor
| | 164178-54-5 | mazokalim
| | 165800-03-3 | linézolide
| | 165800-04-4 | épérézolide
| | 167305-00-2 | omapatrilate
| | 167362-48-3 | abétimus
| | 169939-94-0 | ruboxistaurine
| | 170632-47-0 | lificiguat
| | 170729-80-3 | aprépitant
| | 170861-63-9 | réglitazar
| | 170902-47-3 | roxifiban
| | 171228-49-2 | posaconazole
| | 171596-29-5 | tadalafil
| | 171752-56-0 | adrogolide
| | 172673-20-0 | fosaprépitant
| | 174402-32-5 | édotécarine
| | 174638-15-4 | fosfluridine tidoxil
| | 176161-24-3 | maribavir
| | 176894-09-0 | omiloxétine
| | 179474-81-8 | prucalopride
| | 179602-65-4 | mitratapide
| | 181785-84-2 | elvucitabine
| | 182133-25-1 | arzoxifène
| | 182167-02-8 | acolbifène
| | 182212-66-4 | avotermine
| | 182415-09-4 | piclozotan
| | 183547-57-1 | gantofiban
| | 183747-35-5 | népadutant
| | 183849-43-6 | abapéridone
| | 184475-35-2 | gefitinib
| | 185229-68-9 | alicaforsen
| | 185954-27-2 | tofimilast
| | 187164-19-8 | luliconazole
| | 187865-22-1 | derquantel
| | 188116-07-6 | imépitoïne
| | 188181-42-2 | élacytarabine
| | 188627-80-7 | eptifibatide
| | 188630-14-0 | liatermine
| | 189003-92-7 | trélansérine
| | 189059-71-0 | lapaquistat
| | 189681-70-7 | aplindore
| | 189940-24-7 | daxalipram
| | 190977-41-4 | oblimersen
| | 192314-93-5 | iclaprim
| | 192374-14-4 | radafaxine
| | 192441-08-0 | lomeguatrib
| | 192755-52-5 | pralnacasan
| | 195733-43-8 | atrasentan
| | 195962-23-3 | corifollitropine alfa
| | 196808-45-4 | farglitazar
| | 198821-22-6 | mérimépodib
| | 204318-14-9 | édotréotide
| | 204512-90-3 | técadénoson
| | 204658-47-9 | torapsel
| | 205887-54-3 | telbermine
| | 206254-79-7 | opébacan
| | 206260-33-5 | irampanel
| | 207623-20-9 | agatolimod
| | 208848-19-5 | frésélestat
| | 208993-54-8 | fiduxosine
| | 209342-40-5 | finafloxacine
| | 211448-85-0 | dénufosol
| | 211735-76-1 | farampator
| | 214548-46-6 | lusapéridone
| | 215174-50-8 | rimacalib
| | 218298-21-6 | razaxaban
| | 219846-31-8 | radéquinil
| | 219923-85-0 | pramiconazole
| | 220997-97-7 | diflomotécan
| | 220998-10-7 | élomotécan
| | 221241-63-0 | fandosentan
| | 221877-54-9 | zotarolimus
| | 222551-17-9 | adoprazine
| | 222834-30-2 | ragaglitazar
| | 223537-30-2 | rupintrivir
| | 231277-92-2 | lapatinib
| | 247046-52-2 | dilopétine
| | 247207-64-3 | léconotide
| | 250386-15-3 | apadénoson
| | 250601-04-8 | imiglitazar
| | 251303-04-5 | ertiprotafib
| | 252260-02-9 | posizolid
| | 255730-18-8 | artémisone
| | 257277-05-7 | iséganan
| | 267243-28-7 | canertinib
| | 269718-84-5 | pardoprunox
| | 276690-58-5 | iroxanadine
| | 279215-43-9 | tifénazoxide
| | 282526-98-1 | cétilistat
| | 285571-64-4 | barusiban
| | 285983-48-4 | doramapimod
| | 290296-68-3 | béfétupitant
| | 292634-27-6 | dianicline
| | 296251-72-4 | vélimogène aliplasmid
| | 304853-42-7 | tanaproget
| | 308240-58-6 | talactoferrine alfa
| | 308831-61-0 | sufugolix
| | 313348-27-5 | régadénoson
| | 320345-99-1 | bromure d'aclidinium
| | 325715-02-4 | indiplon
| | 327026-93-7 | lensiprazine
| | 328538-04-1 | edifoligide
| | 329744-44-7 | embéconazole
| | 331741-94-7 | muraglitazar
| | 331744-64-0 | péliglitazar
| | 332012-40-5 | télatinib
| | 333754-36-2 | tesetaxel
| | 335619-18-6 | inakalant
| | 350992-10-8 | biféprunox
| | 351862-32-3 | sarizotan
| | 361343-19-3 | elzasonan
| | 366017-09-6 | mubritinib
| | 366789-02-8 | rivaroxaban
| | 377727-87-2 | préladénant
| | 379231-04-6 | saracatinib
| | 380886-95-3 | valtorcitabine
| | 405159-59-3 | idrabiotaparinux sodique
| | 434283-16-6 | lecozotan
| | 446022-33-9 | pélitrexol
| | 457075-21-7 | ganstigmine
| | 457913-93-8 | ismomultine alfa
| | 460738-38-9 | ecallantide
| | 475479-34-6 | aléglitazar
| | 480449-70-5 | édoxaban
| | 496054-87-6 | radiprodil
| | 506433-25-6 | dépélestat
| | 518048-05-0 | raltégravir
| | 522664-63-7 | ibodutant
| | 524684-52-4 | prinabérel
| | 541550-19-0 | apilimod
| | 566906-50-1 | béminafil
| | 572924-54-0 | ridaforolimus
| | 575458-75-2 | radotermin
| | 583057-48-1 | arasertaconazole
| | 625095-60-5 | pradefovir
| | 627861-07-8 | béperminogène perplasmide
| | 640281-90-9 | valopicitabine
| | 757942-43-1 | bédérocine
| | 763903-67-9 | fosalvudine tidoxil
| | 769901-96-4 | capésérod
| | 787548-03-2 | régrelor
| | 791635-59-1 | simotaxel
| | 820957-38-8 | rétosiban
| | 852313-25-8 | liténimod
| | 863031-21-4 | azilsartan médoxomil
| | 865311-47-3 | itarnafloxine
| | 868540-17-4 | carfilzomib
| | 869884-78-6 | radézolid
| | 870524-46-2 | amolimogène bépiplasmide
| | 872525-61-6 | votucalis
| | 872847-66-0 | cénersen
| | 875446-37-0 | anacétrapib
| | 890056-27-6 | custirsen
| | 904302-98-3 | viquidacine
| | 925681-61-4 | trabédersen
| | 959961-96-7 | bévasiranib
| | 1000120-98-8 | mipomersen
| 29359090 | 54-31-9 | furosémide
| | 57-66-9 | probénécide
| | 57-67-0 | sulfaguanidine
| | 57-68-1 | sulfadimidine
| | 58-93-5 | hydrochlorothiazide
| | 58-94-6 | chlorothiazide
| | 59-40-5 | sulfaquinoxaline
| | 59-66-5 | acétazolamide
| | 61-56-3 | sultiame
| | 63-74-1 | sulfanilamide
| | 64-77-7 | tolbutamide
| | 68-35-9 | sulfadiazine
| | 72-14-0 | sulfathiazol
| | 73-48-3 | bendrofluméthiazide
| | 73-49-4 | quinéthazone
| | 77-36-1 | chlortalidone
| | 80-13-7 | halazone
| | 80-32-0 | sulfachlorpyridazine
| | 80-34-2 | glyprothiazol
| | 80-35-3 | sulfaméthoxypyridazine
| | 85-73-4 | phtalylsulfathiazol
| | 91-33-8 | benzthiazide
| | 94-19-9 | sulfaéthidole
| | 94-20-2 | chlorpropamide
| | 96-62-8 | dinsed
| | 98-75-9 | propazolamide
| | 102-65-8 | sulfaclozine
| | 104-22-3 | benzylsulfamide
| | 115-68-4 | sulfadicramide
| | 116-42-7 | sulfaproxyline
| | 116-43-8 | succinylsulfathiazol
| | 119-85-7 | vanyldisulfamide
| | 120-97-8 | diclofénamide
| | 121-64-2 | sulocarbilate
| | 122-11-2 | sulfadiméthoxine
| | 122-16-7 | sulfanitran
| | 122-89-4 | mésulfamide
| | 127-58-2 | sulfamérazine sodique
| | 127-65-1 | tosylchloramide sodique
| | 127-69-5 | sulfafurazol
| | 127-71-9 | sulfabenzamide
| | 127-77-5 | sulfabenz
| | 127-79-7 | sulfamérazine
| | 128-12-1 | sulfadiasulfone sodique
| | 133-67-5 | trichlorméthiazide
| | 135-07-9 | méthyclothiazide
| | 135-09-1 | hydrofluméthiazide
| | 138-39-6 | mafénide
| | 138-41-0 | carzénide
| | 139-56-0 | salazosulfamide
| | 144-80-9 | sulfacétamide
| | 144-82-1 | sulfaméthizol
| | 144-83-2 | sulfapyridine
| | 148-56-1 | fluméthiazide
| | 152-47-6 | sulfalène
| | 316-81-4 | thiopropérazine
| | 339-43-5 | carbutamide
| | 346-18-9 | polythiazide
| | 451-71-8 | glyhexamide
| | 473-42-7 | nitrosulfathiazol
| | 485-24-5 | phtalylsulfaméthizol
| | 485-41-6 | sulfachrysoïdine
| | 498-78-2 | stéarylsulfamide
| | 515-49-1 | sulfathiourée
| | 515-57-1 | maléylsulfathiazol
| | 515-58-2 | salazosulfathiazol
| | 515-64-0 | sulfisomidine
| | 526-08-9 | sulfaphénazol
| | 535-65-9 | glybuthiazol
| | 547-32-0 | sulfadiazine sodique
| | 547-44-4 | sulfacarbamide
| | 554-57-4 | méthazolamide
| | 565-33-3 | métahexamide
| | 599-79-1 | sulfasalazine
| | 599-88-2 | sulfapérine
| | 631-27-6 | glyclopyramide
| | 632-00-8 | sulfasomizol
| | 636-54-4 | clopamide
| | 651-06-9 | sulfamétoxydiazine
| | 664-95-9 | glycyclamide
| | 671-88-5 | disulfamide
| | 671-95-4 | clofénamide
| | 723-42-2 | ditolamide
| | 723-46-6 | sulfaméthoxazole
| | 729-99-7 | sulfamoxole
| | 742-20-1 | cyclopenthiazide
| | 852-19-7 | sulfapyrazole
| | 968-81-0 | acétohexamide
| | 1027-87-8 | tolpentamide
| | 1034-82-8 | heptolamide
| | 1038-59-1 | glyoctamide
| | 1084-65-7 | méticrane
| | 1150-20-5 | azabon
| | 1156-19-0 | tolazamide
| | 1161-88-2 | sulfatolamide
| | 1213-06-5 | étébénécide
| | 1220-83-3 | sulfamonométhoxine
| | 1228-19-9 | glypinamide
| | 1421-68-7 | mésilate d'amidéfrine
| | 1492-02-0 | glybuzole
| | 1580-83-2 | paraflutizide
| | 1764-85-8 | épitizide
| | 1766-91-2 | penflutizide
| | 1824-52-8 | bémétizide
| | 1824-58-4 | éthiazide
| | 1984-94-7 | sulfasymazine
| | 2043-38-1 | butizide
| | 2127-01-7 | clorexolone
| | 2259-96-3 | cyclothiazide
| | 2315-08-4 | salazosulfadimidine
| | 2447-57-6 | sulfadoxine
| | 2455-92-7 | sulclamide
| | 3074-35-9 | glidazamide
| | 3184-59-6 | alipamide
| | 3313-26-6 | tiotixène
| | 3436-11-1 | delfantrine
| | 3459-20-9 | glymidine sodique
| | 3563-14-2 | sulfasuccinamide
| | 3567-08-6 | glysobuzole
| | 3568-00-1 | mébutizide
| | 3688-85-5 | tiamizide
| | 3692-44-2 | thiohexamide
| | 3754-19-6 | ambuside
| | 3772-76-7 | sulfamétomidine
| | 3930-20-9 | sotalol
| | 4015-18-3 | sulfaclomide
| | 4267-05-4 | téclothiazide
| | 5588-16-9 | altizide
| | 5588-38-5 | tolpyrramide
| | 7007-76-3 | glucosulfamide
| | 7007-88-7 | butadiazamide
| | 7195-27-9 | méfruside
| | 7456-24-8 | dimétotiazine
| | 7541-30-2 | mésuprine
| | 10238-21-8 | glibenclamide
| | 13369-07-8 | sulfatrozole
| | 13642-52-9 | sotérénol
| | 13957-38-5 | hydrobentizide
| | 14293-44-8 | xipamide
| | 14376-16-0 | acide sulfaloxique
| | 15676-16-1 | sulpiride
| | 17560-51-9 | métolazone
| | 17784-12-2 | sulfacitine
| | 20287-37-0 | fenquizone
| | 21132-59-2 | pazoxide
| | 21187-98-4 | gliclazide
| | 21662-79-3 | sulfacécole
| | 22736-85-2 | diflumidone
| | 22933-72-8 | salazodine
| | 23256-23-7 | sulfatroxazole
| | 23672-07-3 | lévosulpiride
| | 24243-89-8 | triflumidate
| | 24455-58-1 | glicétanile
| | 24477-37-0 | glisolamide
| | 25046-79-1 | glisoxépide
| | 26807-65-8 | indapamide
| | 26944-48-9 | glibornuride
| | 27031-08-9 | sulfaguanole
| | 27589-33-9 | azosémide
| | 28395-03-1 | bumétanide
| | 29094-61-9 | glipizide
| | 30236-32-9 | dexsotalol
| | 30279-49-3 | suclofénide
| | 32059-27-1 | sumétizide
| | 32295-18-4 | tosifène
| | 32797-92-5 | glisentide
| | 32909-92-5 | sulfamétrole
| | 33342-05-1 | gliquidone
| | 35273-88-2 | gliflumide
| | 36148-38-6 | bésunide
| | 36980-34-4 | glicaramide
| | 37000-20-7 | zintérol
| | 37087-94-8 | acide tibrique
| | 37598-94-0 | glipalamide
| | 39860-99-6 | pipotiazine
| | 42583-55-1 | carmétizide
| | 42792-26-7 | isosulpride
| | 51264-14-3 | amsacrine
| | 51803-78-2 | nimésulide
| | 51876-98-3 | gliamilide
| | 52157-91-2 | galosémide
| | 52406-01-6 | urédofos
| | 52994-25-9 | glicondamide
| | 54063-55-7 | sulfaclorazole
| | 55837-27-9 | pirétanide
| | 56211-40-6 | torasémide
| | 56302-13-7 | satranidazole
| | 56488-58-5 | tizolémide
| | 56488-61-0 | flubépride
| | 57479-88-6 | sulmépride
| | 60200-06-8 | clorsulone
| | 61477-95-0 | monalazone disodique
| | 63198-97-0 | viroxime
| | 64099-44-1 | quisultazine
| | 65761-24-2 | sulfamazone
| | 66644-81-3 | véralipride
| | 68291-97-4 | zonisamide
| | 68475-40-1 | cipropride
| | 68556-59-2 | prosulpride
| | 68677-06-5 | lorapride
| | 69387-87-7 | tinisulpride
| | 71010-45-2 | glisindamide
| | 72131-33-0 | sulotroban
| | 72301-78-1 | zinviroxime
| | 72301-79-2 | enviroxime
| | 73747-20-3 | sulvérapride
| | 73803-48-2 | tripamide
| | 74680-07-2 | glisamuride
| | 74863-84-6 | argatroban
| | 75820-08-5 | zidapamide
| | 77989-60-7 | métibride
| | 79094-20-5 | daltroban
| | 80937-31-1 | flosulide
| | 81428-04-8 | taltrimide
| | 81982-32-3 | alpiropride
| | 82666-62-4 | sulosémide
| | 85320-68-9 | amosulalol
| | 85977-49-7 | tauromustine
| | 87051-13-6 | tosulur
| | 90207-12-8 | sulicrinat
| | 90992-25-9 | bésulpamide
| | 93479-97-1 | glimépiride
| | 100981-43-9 | ébrotidine
| | 101526-83-4 | sématilide
| | 103628-46-2 | sumatriptan
| | 103745-39-7 | fasudil
| | 106133-20-4 | tamsulosine
| | 107753-78-6 | zafirlukast
| | 110311-27-8 | sulofénur
| | 111974-60-8 | ritolukast
| | 112966-96-8 | domitroban
| | 115256-11-6 | dofétilide
| | 116649-85-5 | ramatroban
| | 119636-74-7 | sitalidone
| | 119905-05-4 | déléquamine
| | 120279-96-1 | dorzolamide
| | 120688-08-6 | risotilide
| | 120824-08-0 | linotroban
| | 121679-13-8 | naratriptan
| | 122647-31-8 | ibutilide
| | 123308-22-5 | sézolamide
| | 123663-49-0 | iguratimod
| | 125279-79-0 | ersentilide
| | 127373-66-4 | sivélestat
| | 129981-36-8 | sampatrilate
| | 133267-19-3 | artilide
| | 133276-80-9 | samixogrel
| | 136564-68-6 | masilukast
| | 136817-59-9 | délavirdine
| | 138384-68-6 | métésind
| | 138890-62-7 | brinzolamide
| | 139133-26-9 | lexipafant
| | 139133-27-0 | nupafant
| | 139308-65-9 | tolafentrine
| | 139755-83-2 | sildénafil
| | 140695-21-2 | osutidine
| | 141626-36-0 | dronédarone
| | 144494-65-5 | tirofiban
| | 144980-29-0 | répinotan
| | 146623-69-0 | saprisartan
| | 147536-97-8 | bosentan
| | 149556-49-0 | susalimod
| | 150375-75-0 | relcovaptan
| | 151140-96-4 | avitriptan
| | 154323-57-6 | almotriptan
| | 154397-77-0 | napsagatran
| | 158751-64-5 | clamikalant
| | 159634-47-6 | ibutamoren
| | 161814-49-9 | amprénavir
| | 165538-40-9 | terutroban
| | 165668-41-7 | indisulam
| | 169590-41-4 | déracoxib
| | 169590-42-5 | célécoxib
| | 170569-88-7 | mavacoxib
| | 170858-33-0 | sonépiprazole
| | 173424-77-6 | laromustine
| | 174484-41-4 | tipranavir
| | 180200-68-4 | tilmacoxib
| | 180384-56-9 | clazosentan
| | 180384-57-0 | tézosentan
| | 180918-68-7 | trécétilide
| | 181695-72-7 | valdécoxib
| | 184036-34-8 | sitaxentan
| | 185913-78-4 | satavaptan
| | 186497-07-4 | zibotentan
| | 192329-42-3 | prinomastat
| | 195533-53-0 | batabuline
| | 197904-84-0 | apricoxib
| | 198470-84-7 | parécoxib
| | 206361-99-1 | darunavir
| | 209733-45-9 | anatibant
| | 210538-44-6 | taprizosine
| | 210891-04-6 | edonentan
| | 219311-44-1 | dabuzalgron
| | 219757-90-1 | sulamsérod
| | 224785-90-4 | vardénafil
| | 226700-79-4 | fosamprénavir
| | 233254-24-5 | toméglovir
| | 243984-11-4 | résatorvid
| | 254877-67-3 | ataciguat
| | 265114-23-6 | cimicoxib
| | 266359-83-5 | réparixine
| | 268203-93-6 | udénafil
| | 287405-51-0 | apratastat
| | 287714-41-4 | rosuvastatine
| | 290815-26-8 | avosentan
| | 313682-08-5 | brécanavir
| | 321915-31-5 | litoméglovir
| | 358970-97-5 | drinabant
| | 362505-84-8 | relacatib
| | 381683-92-7 | ecopladib
| | 381683-94-9 | efipladib
| | 398507-55-6 | carbonate de lodenafil
| | 403604-85-3 | nébentan
| | 414864-00-9 | bélinostat
| | 439687-69-1 | nélivaptan
| | 444731-52-6 | pazopanib
| | 464213-10-3 | ibipinabant
| | 519055-62-0 | tasisulam
| | 691852-58-1 | nesbuvir
| | 769169-27-9 | bégacestat
| | 778576-62-8 | oglémilast
| | 839673-52-8 | cévoglitazar
| | 862189-95-5 | mirodénafil
| | 865200-20-0 | giripladib
| 29362100 | 68-26-8 | rétinol
| | 302-79-4 | trétinoïne
| | 4759-48-2 | isotrétinoïne
| | 5300-03-8 | alitrétinoïne
| 29362200 | 59-43-8 | thiamine
| | 59-58-5 | prosultiamine
| | 154-87-0 | cocarboxylase
| | 532-40-1 | monophosphothiamine
| 29362300 | 83-88-5 | riboflavine
| 29362400 | 81-13-0 | dexpanthénol
| | 137-08-6 | pantothénate de calcium
| | 16485-10-2 | panthénol
| 29362500 | 65-23-6 | pyridoxine
| 29362600 | 68-19-9 | cyanocobalamine
| | 13422-51-0 | hydroxocobalamine
| | 13422-55-4 | mécobalamine
| | 13870-90-1 | cobamamide
| 29362700 | 50-81-7 | acide ascorbique
| | 134-03-2 | ascorbate de sodium
| 29362800 | 9002-96-4 | tocofersolan
| | 40516-48-1 | trétinoïne tocoféril
| | 61343-44-0 | tocofénoxate
| 29362900 | 50-14-6 | ergocalciférol
| | 58-85-5 | biotine
| | 59-30-3 | acide folique
| | 59-67-6 | acide nicotinique
| | 67-97-0 | colécalciférol
| | 84-80-0 | phytoménadione
| | 98-92-0 | nicotinamide
| | 492-85-3 | nicopholine
| | 1492-18-8 | folinate de calcium
| | 5988-22-7 | diphosphate sodique de phytonadiol
| | 19356-17-3 | calcifédiol
| | 31690-09-2 | acide lévoméfolique
| | 32222-06-3 | calcitriol
| | 54573-75-0 | doxercalciférol
| | 55721-11-4 | sécalciférol
| | 80433-71-2 | lévofolinate de calcium
| | 83805-11-2 | falécalcitriol
| | 104121-92-8 | eldécalcitol
| 29369000 | 137-76-8 | cétotiamine
| | 137-86-0 | octotiamine
| | 6092-18-8 | cycotiamine
| | 41294-56-8 | alfacalcidol
| 29371100 | 12629-01-5 | somatropine
| | 82030-87-3 | somatrem
| | 89383-13-1 | somidobove
| | 96353-48-9 | somagrébove
| | 102733-72-2 | sométripor
| | 102744-97-8 | sométribove
| | 106282-98-8 | somalapor
| | 119693-74-2 | soménopor
| | 123212-08-8 | somatosalm
| | 126752-39-4 | somavubove
| | 129566-95-6 | somfasépor
| 29371200 | 0-00-0 | insuline défalan
| | 11061-68-0 | insuline, humaine
| 29371900 | 0-00-0 | corticoréline
| | 50-56-6 | oxytocine
| | 50-57-7 | lypressine
| | 56-59-7 | félypressine
| | 113-78-0 | démoxytocine
| | 113-79-1 | argipressine
| | 113-80-4 | argiprestocine
| | 1393-25-5 | sécrétine
| | 3397-23-7 | ornipressine
| | 9002-60-2 | corticotropine
| | 9002-61-3 | gonadotrophine chorionique
| | 9002-68-0 | follitropine alfa
| | 9002-70-4 | gonadotrophine sérique
| | 9002-71-5 | thyrotrophine
| | 9002-79-3 | intermédine
| | 9004-10-8 | insuline dalanatée
| | 9007-12-9 | calcitonine
| | 11000-17-2 | soluté injectable de vasopressine
| | 11118-25-5 | calcitonine, rat
| | 12279-41-3 | séractide
| | 12321-44-7 | calcitonine, porcine
| | 14636-12-5 | terlipressine
| | 16679-58-6 | desmopressine
| | 16941-32-5 | glucagon
| | 16960-16-0 | tétracosactide
| | 17692-62-5 | norleusactide
| | 20282-58-0 | tricosactide
| | 21215-62-3 | calcitonine, humaine
| | 22006-64-0 | tridécactide
| | 22572-04-9 | codactide
| | 24305-27-9 | protiréline
| | 24870-04-0 | giractide
| | 26112-29-8 | calcitonine, bovine
| | 33515-09-2 | gonadoréline
| | 33605-67-3 | cargutocine
| | 34273-10-4 | saralasine
| | 34765-96-3 | alsactide
| | 37025-55-1 | carbétocine
| | 38234-21-8 | fertiréline
| | 38916-34-6 | somatostatine
| | 47931-80-6 | tosactide
| | 47931-85-1 | calcitonine, saumon
| | 52232-67-4 | tériparatide
| | 53714-56-0 | leuproréline
| | 54017-73-1 | murodermine
| | 57014-02-5 | calcitonine, anguille
| | 57773-63-4 | triptoréline
| | 57773-65-6 | desloréline
| | 57982-77-1 | buséréline
| | 60731-46-6 | elcatonine
| | 62305-86-6 | orotiréline
| | 65807-02-5 | goséréline
| | 66866-63-5 | lutréline
| | 68562-41-4 | mécasermine
| | 68859-20-1 | insuline argine
| | 68893-82-3 | parathyroid hormone
| | 69558-55-0 | thymopentine
| | 76712-82-8 | histréline
| | 76932-56-4 | nafaréline
| | 77727-10-7 | nacartocine
| | 78664-73-0 | posatiréline
| | 81377-02-8 | séglitide
| | 83150-76-9 | octréotide
| | 83930-13-6 | somatoréline
| | 85466-18-8 | thymocartine
| | 86168-78-7 | sermoréline
| | 89662-30-6 | détirélix
| | 90243-66-6 | montiréline
| | 95729-65-0 | azétiréline
| | 97048-13-0 | urofollitropine
| | 100016-62-4 | calcitonine, poulet
| | 103300-74-9 | taltiréline
| | 103451-84-9 | avicatonine
| | 105250-86-0 | ébiratide
| | 105953-59-1 | dumoréline
| | 111212-85-2 | ersofermine
| | 116094-23-6 | insuline asparte
| | 120287-85-6 | cétrorélix
| | 124904-93-4 | ganirélix
| | 127932-90-5 | ramorélix
| | 133107-64-9 | insuline lispro
| | 140703-49-7 | avorelin
| | 140703-51-1 | examoréline
| | 141758-74-9 | exenatide
| | 144916-42-7 | sonermine
| | 146479-72-3 | follitropin beta
| | 146706-68-5 | rismoréline
| | 147859-97-0 | peforeline
| | 151126-32-8 | pramlintide
| | 151272-78-5 | tévérélix
| | 152923-57-4 | lutropine alfa
| | 158861-67-7 | pralmoréline
| | 159768-75-9 | labradimil
| | 160337-95-1 | insuline glargine
| | 165101-51-9 | bécaplermine
| | 169148-63-4 | insuline detemir
| | 170851-70-4 | ipamorelin
| | 177073-44-8 | choriogonadotropine alfa
| | 178535-93-8 | abrineurine
| | 183552-38-7 | abarélix
| | 186018-45-1 | métréleptine
| | 197922-42-2 | teduglutide
| | 204656-20-2 | liraglutide
| | 207748-29-6 | insuline glulisine
| | 214766-78-6 | dégarélix
| | 218620-50-9 | pegvisomant
| | 218949-48-5 | tésamoréline
| | 275371-94-3 | taspoglutide
| | 295350-45-7 | ozarélix
| | 308079-72-3 | thymostimuline
| | 320367-13-3 | lixisénatide
| | 348119-84-6 | obinépitide
| | 782500-75-8 | albiglutide
| 29372100 | 50-23-7 | hydrocortisone
| | 50-24-8 | prednisolone
| | 53-03-2 | prednisone
| | 53-06-5 | cortisone
| 29372200 | 50-02-2 | dexaméthasone
| | 53-33-8 | paraméthasone
| | 53-34-9 | fluprednisolone
| | 67-73-2 | acétonide de fluocinolone
| | 124-94-7 | triamcinolone
| | 127-31-1 | fludrocortisone
| | 152-97-6 | fluocortolone
| | 338-95-4 | isofluprédone
| | 356-12-7 | fluocinonide
| | 378-44-9 | bétaméthasone
| | 382-67-2 | désoximétasone
| | 426-13-1 | fluorométholone
| | 595-52-8 | descinolone
| | 1524-88-5 | fludroxycortide
| | 2135-17-3 | flumétasone
| | 2193-87-5 | fluprednidène
| | 2355-59-1 | drocinonide
| | 2557-49-5 | diflorasone
| | 2607-06-9 | diflucortolone
| | 2825-60-7 | formocortal
| | 3093-35-4 | halcinonide
| | 3385-03-3 | flunisolide
| | 3693-39-8 | acétonide de fluclorolone
| | 3841-11-0 | flupérolone
| | 3924-70-7 | amcinafal
| | 4419-39-0 | béclométasone
| | 4732-48-3 | méclorisone
| | 4828-27-7 | clocortolone
| | 4989-94-0 | triamcinolone furétonide
| | 5251-34-3 | cloprednol
| | 5534-05-4 | acibutate de bétaméthasone
| | 5611-51-8 | hexacétonide de triamcinolone
| | 7008-26-6 | dichlorisone
| | 7332-27-6 | amcinafide
| | 19705-61-4 | cicortonide
| | 19888-56-3 | fluazacort
| | 21365-49-1 | tralonide
| | 23674-86-4 | difluprednate
| | 24320-27-2 | halocortolone
| | 24358-76-7 | nivacortol
| | 25092-07-3 | dimésone
| | 25122-41-2 | clobétasol
| | 26849-57-0 | triclonide
| | 28971-58-6 | acrocinonide
| | 29069-24-7 | prednimustine
| | 31002-79-6 | triamcinolone bénétonide
| | 33124-50-4 | fluocortine
| | 35135-68-3 | cormétasone
| | 50629-82-8 | halométasone
| | 51022-69-6 | amcinonide
| | 52080-57-6 | chloroprednisone
| | 54063-32-0 | clobétasone
| | 57781-15-4 | haloprédone
| | 58497-00-0 | procinonide
| | 58524-83-7 | ciprocinonide
| | 59497-39-1 | naflocort
| | 60135-22-0 | flumoxonide
| | 67452-97-5 | alclométasone
| | 74131-77-4 | ticabésone
| | 78467-68-2 | dicibate de locicortolone
| | 83880-70-0 | acéfurate de dexaméthasone
| | 85197-77-9 | tiprédane
| | 87116-72-1 | timobésone
| | 90566-53-3 | fluticasone
| | 98651-66-2 | ulobétasol
| | 103466-73-5 | icométasone enbutate
| | 105102-22-5 | mométasone
| | 106033-96-9 | itrocinonide
| | 123013-22-9 | amélométasone
| | 129260-79-3 | lotéprednol
| | 132245-57-9 | cipécilate de dexaméthasone
| | 144459-70-1 | rofléponide
| | 199331-40-3 | dicloacétate d'étiprednol
| | 397864-44-7 | furoate de fluticasone
| | 678160-57-1 | zoticasone
| 29372300 | 50-28-2 | estradiol
| | 50-50-0 | benzoate d'estradiol
| | 52-76-6 | lynestrénol
| | 53-16-7 | estrone
| | 57-63-6 | éthinylestradiol
| | 57-83-0 | progestérone
| | 67-95-8 | quingestrone
| | 68-22-4 | noréthistérone
| | 68-23-5 | norétynodrel
| | 68-96-2 | hydroxyprogestérone
| | 72-33-3 | mestranol
| | 79-64-1 | diméthistérone
| | 152-43-2 | quinestrol
| | 152-62-5 | dydrogestérone
| | 313-05-3 | azacostérol
| | 337-03-1 | flugestone
| | 432-60-0 | allylestrénol
| | 434-03-7 | ethistérone
| | 514-68-1 | succinate d'estriol
| | 520-85-4 | médroxyprogestérone
| | 547-81-9 | épiestriol
| | 566-48-3 | formestane
| | 630-56-8 | caproate d'hydroxyprogestérone
| | 797-63-7 | lévonorgestrel
| | 809-01-8 | édogestrone
| | 848-21-5 | norgestriénone
| | 850-52-2 | altrénogest
| | 896-71-9 | tigestol
| | 965-90-2 | éthylestrénol
| | 977-79-7 | médrogestone
| | 979-32-8 | valérate d'estradiol
| | 1169-79-5 | quinestradol
| | 1231-93-2 | étynodiol
| | 1253-28-7 | caproate de gestonorone
| | 1961-77-9 | chlormadinone
| | 2363-58-8 | épitiostanol
| | 2740-52-5 | anagestone
| | 2998-57-4 | estramustine
| | 3124-93-4 | éthynérone
| | 3538-57-6 | haloprogestérone
| | 3562-63-8 | mégestrol
| | 3571-53-7 | undécylate d'estradiol
| | 3643-00-3 | oxogestone
| | 4140-20-9 | estrapronicate
| | 5192-84-7 | trengestone
| | 5367-84-0 | clomégestone
| | 5630-53-5 | tibolone
| | 5633-18-1 | mélengestrol
| | 5941-36-6 | estrazinol
| | 6533-00-2 | norgestrel
| | 6795-60-4 | norvinistérone
| | 7001-56-1 | pentagestrone
| | 7004-98-0 | épimestrol
| | 7690-08-6 | ségestérone
| | 10116-22-0 | démégestone
| | 10322-73-3 | estrofurate
| | 10448-96-1 | almestrone
| | 10592-65-1 | quingestanol
| | 13563-60-5 | norgestérone
| | 13885-31-9 | orestrate
| | 14340-01-3 | gestadiénol
| | 15262-77-8 | delmadinone
| | 16320-04-0 | gestrinone
| | 16915-71-2 | cingestol
| | 19291-69-1 | gestaclone
| | 20047-75-0 | clogestone
| | 23163-42-0 | métynodiol
| | 23873-85-0 | proligestone
| | 25092-41-5 | norgestomet
| | 28014-46-2 | phosphate de polyestradiol
| | 30781-27-2 | amadinone
| | 34184-77-5 | promégestone
| | 34816-55-2 | moxestrol
| | 35189-28-7 | norgestimate
| | 39219-28-8 | promestriène
| | 39791-20-3 | nilestriol
| | 52279-58-0 | métogest
| | 54024-22-5 | désogestrel
| | 54048-10-1 | étonogestrel
| | 54063-31-9 | cismadinone
| | 54063-33-1 | cloxestradiol
| | 58691-88-6 | nomégestrol
| | 60282-87-3 | gestodène
| | 65928-58-7 | diénogest
| | 74513-62-5 | trimégestone
| | 80471-63-2 | épostane
| | 105149-04-0 | osatérone
| | 110072-15-6 | tosagestin
| | 129453-61-8 | fulvestrant
| | 139402-18-9 | alestramustine
| 29372900 | 52-39-1 | aldostérone
| | 52-78-8 | noréthandrolone
| | 53-39-4 | oxandrolone
| | 53-43-0 | prastérone
| | 58-18-4 | méthyltestostérone
| | 58-19-5 | drostanolone
| | 58-22-0 | testostérone
| | 64-85-7 | désoxycortone
| | 67-81-2 | penmestérol
| | 72-63-9 | métandiénone
| | 76-43-7 | fluoxymestérone
| | 76-47-1 | hydrocortamate
| | 83-43-2 | méthylprednisolone
| | 145-12-0 | oxymestérone
| | 145-13-1 | prégnénolone
| | 152-58-9 | cortodoxone
| | 153-00-4 | méténolone
| | 434-07-1 | oxymétholone
| | 434-22-0 | nandrolone
| | 521-10-8 | méthandriol
| | 521-11-9 | mestanolone
| | 521-18-6 | androstanolone
| | 595-77-7 | algestone
| | 599-33-7 | prednylidène
| | 638-94-8 | désonide
| | 797-58-0 | norbolétone
| | 846-48-0 | boldénone
| | 965-93-5 | métribolone
| | 968-93-4 | testolactone
| | 976-71-6 | canrénone
| | 1093-58-9 | clostébol
| | 1110-40-3 | cortivazol
| | 1247-42-3 | méprednisone
| | 1254-35-9 | cipionate d'oxabolone
| | 1424-00-6 | mestérolone
| | 1491-81-2 | bolmantalate
| | 1605-89-6 | bolastérone
| | 2098-66-0 | cyprotérone
| | 2205-73-4 | tiomestérone
| | 2320-86-7 | énestébol
| | 2454-11-7 | formébolone
| | 2487-63-0 | quinbolone
| | 2668-66-8 | médrysone
| | 3570-10-3 | bénortérone
| | 3625-07-8 | mébolazine
| | 3638-82-2 | propétandrol
| | 3704-09-4 | mibolérone
| | 3764-87-2 | trestolone
| | 5055-42-5 | silandrone
| | 5060-55-9 | stéaglate de prednisolone
| | 5197-58-0 | stenbolone
| | 5591-27-5 | clométérone
| | 5626-34-6 | prednisolamate
| | 5714-75-0 | prednazate
| | 5874-98-6 | kétolaurate de testostérone
| | 6693-90-9 | prednazoline
| | 7483-09-2 | mésabolone
| | 7753-60-8 | anécortave
| | 10161-33-8 | trenbolone
| | 10418-03-8 | stanozolol
| | 13085-08-0 | maziprédone
| | 13583-21-6 | norclostébol
| | 13647-35-3 | trilostane
| | 14484-47-0 | déflazacort
| | 16915-78-9 | bolénol
| | 17021-26-0 | calustérone
| | 17230-88-5 | danazol
| | 17332-61-5 | isoprednidène
| | 18118-80-4 | oxisopred
| | 19120-01-5 | hydroxysténozole
| | 20423-99-8 | déprodone
| | 21362-69-6 | mépitiostane
| | 33122-60-0 | nordinone
| | 33765-68-3 | oxendolone
| | 41020-79-5 | dicirénone
| | 43169-54-6 | mexrénoate potassique
| | 49697-38-3 | rimexolone
| | 49847-97-4 | prorénoate potassique
| | 50801-44-0 | cortisuzol
| | 51333-22-3 | budésonide
| | 51354-32-6 | nistérime
| | 53016-31-2 | norelgestromine
| | 53608-96-1 | cloxotestostérone
| | 60023-92-9 | roxibolone
| | 60607-35-4 | toptérone
| | 61951-99-3 | tixocortol
| | 63014-96-0 | délantérone
| | 65415-41-0 | nicocortonide
| | 66877-67-6 | domoprednate
| | 67392-87-4 | drospirénone
| | 73771-04-7 | prednicarbate
| | 74050-20-7 | acéponate d'hydrocortisone
| | 74220-07-8 | spirorénone
| | 76675-97-3 | résocortol
| | 77016-85-4 | plomestane
| | 79243-67-7 | rostérolone
| | 83625-35-8 | amébucort
| | 84371-65-3 | mifépristone
| | 86401-95-8 | acéponate de méthylprednisolone
| | 87952-98-5 | mespirénone
| | 89672-11-7 | ciotéronel
| | 90350-40-6 | suleptanate de méthylprednisolone
| | 91935-26-1 | toripristone
| | 96301-34-7 | atamestane
| | 98319-26-7 | finastéride
| | 105051-87-4 | minamestane
| | 107000-34-0 | zanotérone
| | 107724-20-9 | éplérénone
| | 107868-30-4 | exémestane
| | 119169-78-7 | épristéride
| | 120815-74-9 | butixocort
| | 126544-47-6 | ciclesonide
| | 137099-09-3 | turostéride
| | 154229-19-3 | abiratérone
| | 159811-51-5 | ulipristal
| | 164656-23-9 | dutastéride
| | 199396-76-4 | asoprisnil
| | 211254-73-8 | lonaprisan
| | 222732-94-7 | ecamate d'asoprisnil
| 29375000 | 363-24-6 | dinoprostone
| | 551-11-1 | dinoprost
| | 745-65-3 | alprostadil
| | 33813-84-2 | déprostil
| | 35121-78-9 | époprosténol
| | 35700-23-3 | carboprost
| | 40665-92-7 | cloprosténol
| | 40666-16-8 | fluprosténol
| | 51953-95-8 | doxaprost
| | 54120-61-5 | prostalène
| | 55028-70-1 | arbaprostil
| | 56695-65-9 | rosaprostol
| | 59122-46-2 | misoprostol
| | 59619-81-7 | étiprostone
| | 60325-46-4 | sulprostone
| | 61263-35-2 | méténéprost
| | 61557-12-8 | penprostène
| | 62524-99-6 | delprosténate
| | 62559-74-4 | froxiprost
| | 63266-93-3 | eganoprost
| | 64318-79-2 | géméprost
| | 67040-53-3 | tiprostanide
| | 67110-79-6 | luprostiol
| | 69381-94-8 | fenprostalène
| | 69648-38-0 | butaprost
| | 69648-40-4 | oxoprostol
| | 69900-72-7 | trimoprostil
| | 70667-26-4 | ornoprostil
| | 71097-83-1 | niléprost
| | 71116-82-0 | tiaprost
| | 73121-56-9 | enprostil
| | 73647-73-1 | viprostol
| | 74176-31-1 | alfaprostol
| | 77287-05-9 | rioprostil
| | 79360-43-3 | nocloprost
| | 79672-88-1 | piriprost
| | 80225-28-1 | tilsuprost
| | 81026-63-3 | énisoprost
| | 81845-44-5 | ciprostène
| | 81846-19-7 | tréprostinil
| | 83997-19-7 | ataprost
| | 85505-64-2 | vapiprost
| | 86348-98-3 | flunoprost
| | 87269-59-8 | naxaprostène
| | 88430-50-6 | béraprost
| | 88852-12-4 | limaprost
| | 88931-51-5 | clinprost
| | 88980-20-5 | mexiprostil
| | 90243-98-4 | dimoxaprost
| | 90693-76-8 | eptaloprost
| | 95722-07-9 | cicaprost
| | 108945-35-3 | taprostène
| | 110845-89-1 | rémiprostol
| | 120373-36-6 | unoprostone
| | 122946-42-3 | spiriprostil
| | 130209-82-4 | latanoprost
| | 136892-64-3 | ecraprost
| | 155206-00-1 | bimatoprost
| | 172740-14-6 | posaraprost
| | 209860-87-7 | tafluprost
| | 256382-08-8 | rivenprost
| | 333963-40-9 | lubiprostone
| | 333963-42-1 | cobiprostone
| 29379000 | 51-41-2 | norépinéphrine
| | 51-43-4 | épinéphrine
| | 55-03-8 | lévothyroxine sodique
| | 329-65-7 | racépinéfrine
| | 3130-96-9 | rathyronine
| | 6893-02-3 | liothyronine
| | 9010-34-8 | thyroglobuline
| | 13074-00-5 | azastène
| | 83646-97-3 | inocotérone
| | 342577-38-2 | velnépérit
| | 609799-22-6 | tasimeltéon
| | 834153-87-6 | élagolix
| 29381000 | 153-18-4 | rutoside
| | 520-27-4 | diosmine
| | 7085-55-4 | troxérutine
| | 23869-24-1 | monoxérutine
| | 30851-76-4 | éthoxazorutoside
| 29389010 | 71-63-6 | digitoxine
| | 1111-39-3 | acétyldigitoxine
| | 1405-76-1 | gitaline, amorphe
| | 3261-53-8 | gitaloxine
| | 7242-04-8 | pengitoxine
| | 10176-39-3 | gitoformate
| | 17575-22-3 | lanatoside C
| | 17598-65-1 | deslanoside
| | 20830-75-5 | digoxine
| | 30685-43-9 | métildigoxine
| | 36983-69-4 | actodigine
| 29389090 | 466-06-8 | proscillaridine
| | 474-58-8 | sitogluside
| | 8063-80-7 | polisaponine
| | 14144-06-0 | disogluside
| | 17226-75-4 | khelloside
| | 18719-76-1 | kéracyanine
| | 29767-20-2 | téniposide
| | 33156-28-4 | ramnodigine
| | 33396-37-1 | méproscillarine
| | 33419-42-0 | étoposide
| | 99759-19-0 | tiquéside
| | 100345-64-0 | siagoside
| | 131129-98-1 | mipragoside
| | 150332-35-7 | pamaquéside
| 29391100 | 76-41-5 | oxymorphone
| | 76-42-6 | oxycodone
| | 125-28-0 | dihydrocodéine
| | 125-29-1 | hydrocodone
| | 466-90-0 | thébacone
| | 466-99-9 | hydromorphone
| | 509-67-1 | pholcodine
| | 639-48-5 | nicomorphine
| | 14521-96-1 | étorphine
| | 52485-79-7 | buprénorphine
| 29391900 | 62-67-9 | nalorphine
| | 128-62-1 | noscapine
| | 143-52-2 | métopon
| | 427-00-9 | désomorphine
| | 465-65-6 | naloxone
| | 466-97-7 | normorphine
| | 467-15-2 | norcodéine
| | 467-18-5 | myrophine
| | 486-47-5 | éthavérine
| | 509-56-8 | méthyldihydromorphine
| | 808-24-2 | nicodicodine
| | 2183-56-4 | hydromorphinol
| | 3688-66-2 | nicocodine
| | 4406-22-8 | cyprénorphine
| | 7125-76-0 | codoxime
| | 14357-78-9 | diprénorphine
| | 16008-36-9 | méthyldésorphine
| | 16549-56-7 | homprénorphine
| | 16590-41-3 | naltrexone
| | 16676-26-9 | nalmexone
| | 20290-10-2 | glucuroconjugué de morphine
| | 20594-83-6 | nalbuphine
| | 23758-80-7 | allétorphine
| | 25333-77-1 | acétorphine
| | 42281-59-4 | oxilorphane
| | 55096-26-9 | nalméfène
| | 68616-83-1 | pentamorphone
| | 69373-95-1 | diprotévérine
| | 72060-05-0 | conorfone
| | 77287-89-9 | xorphanol
| | 88939-40-6 | sémorphone
| | 152657-84-6 | nalfurafine
| | 916055-92-0 | bromure de méthylnatrexone
| 29392000 | 84-55-9 | viquidil
| | 1301-42-4 | euprocine
| 29394100 | 90-81-3 | racéphédrine
| 29394200 | 90-82-4 | pseudoéphédrine
| 29394300 | 492-39-7 | cathine
| 29394400 | 14838-15-4 | phénylpropanolamine
| 29394500 | 537-46-2 | métamfétamine
| | 33817-09-3 | levmétamfétamine
| 29394900 | 7681-79-0 | étafédrine
| | 26652-09-5 | ritodrine
| 29395100 | 3736-08-1 | fénétylline
| 29395900 | 314-35-2 | étamiphylline
| | 317-34-0 | aminophylline
| | 437-74-1 | nicotinate de xantinol
| | 479-18-5 | diprophylline
| | 519-30-2 | diméthazan
| | 519-37-9 | étofylline
| | 523-87-5 | diménhydrinate
| | 603-00-9 | proxyphylline
| | 606-90-6 | piprinhydrinate
| | 1703-48-6 | dimabéfylline
| | 2016-63-9 | bamifylline
| | 4499-40-5 | théophyllinate de choline
| | 5634-38-8 | guaïfylline
| | 6493-05-6 | pentoxifylline
| | 10001-43-1 | piméfylline
| | 10226-54-7 | lomifylline
| | 13460-98-5 | théodrénaline
| | 15518-82-8 | métescufylline
| | 15766-94-6 | théophylline éphédrine
| | 17243-56-0 | visnafylline
| | 17243-70-8 | triclofylline
| | 17692-30-7 | diniprofylline
| | 17693-51-5 | téoclate de prométhazine
| | 18833-13-1 | acéfylline pipérazine
| | 30924-31-3 | cafaminol
| | 36921-54-7 | xantifibrate
| | 41078-02-8 | enprofylline
| | 53403-97-7 | pyridofylline
| | 54063-54-6 | réprotérol
| | 54504-70-0 | clofibrate d'étofylline
| | 55242-55-2 | propentofylline
| | 57076-71-8 | denbufylline
| | 58166-83-9 | cafédrine
| | 65184-10-3 | téoprolol
| | 69975-86-6 | doxofylline
| | 70788-27-1 | acéfylline clofibrol
| | 79712-55-3 | tazifylline
| | 80288-49-9 | furafylline
| | 80294-25-3 | mexafylline
| | 81792-35-0 | téopranitol
| | 82190-91-8 | flufylline
| | 85118-43-0 | fluprofylline
| | 90162-60-0 | isbufylline
| | 90749-32-9 | laprafylline
| | 98204-48-9 | spirofylline
| | 98833-92-2 | stacofylline
| | 100324-81-0 | lisofylline
| | 102144-78-5 | taméridone
| | 105102-21-4 | torbafylline
| | 107767-55-5 | albifylline
| | 110390-84-6 | perbufylline
| | 116763-36-1 | nestifylline
| | 132210-43-6 | cipamfylline
| | 136145-07-8 | arofylline
| | 136199-02-5 | rolofylline
| | 151159-23-8 | midaxifylline
| | 151581-23-6 | apaxifylline
| | 155270-99-8 | istradéfylline
| | 166374-49-8 | naxifylline
| 29396100 | 60-79-7 | ergométrine
| 29396200 | 113-15-5 | ergotamine
| 29396900 | 50-37-3 | lysergide
| | 113-42-8 | méthylergométrine
| | 361-37-5 | méthysergide
| | 511-12-6 | dihydroergotamine
| | 3031-48-9 | acétergamine
| | 5793-04-4 | propisergide
| | 7125-71-5 | toquizine
| | 17692-51-2 | métergoline
| | 18016-80-3 | lisuride
| | 22336-84-1 | métergotamine
| | 25614-03-3 | bromocriptine
| | 27848-84-6 | nicergoline
| | 36945-03-6 | lergotrile
| | 37686-84-3 | terguride
| | 57935-49-6 | tiomergine
| | 59032-40-5 | disulergine
| | 59091-65-5 | délergotrile
| | 60019-20-7 | brazergoline
| | 64795-23-9 | étisulergine
| | 64795-35-3 | mésulergine
| | 66104-22-1 | pergolide
| | 66759-48-6 | désocriptine
| | 74627-35-3 | cianergoline
| | 77650-95-4 | proterguride
| | 81409-90-7 | cabergoline
| | 81968-16-3 | mergocriptine
| | 83455-48-5 | bromerguride
| | 87178-42-5 | dosergoside
| | 88660-47-3 | épicriptine
| | 107052-56-2 | romergoline
| | 108674-86-8 | sergolexole
| | 121588-75-8 | amésergide
| 29397910 | 486-56-6 | cotinine
| 29397990 | 0-00-0 | exatécan alideximer
| | 50-39-5 | prothéobromine
| | 50-55-5 | réserpine
| | 52-88-0 | méthonitrate d'atropine
| | 53-18-9 | biétaserpine
| | 54-49-9 | métaraminol
| | 57-22-7 | vincristine
| | 57-94-3 | chlorure de tubocurarine
| | 80-49-9 | méthylbromure d'homatropine
| | 80-50-2 | méthylbromure d'octatropine
| | 84-36-6 | syrosingopine
| | 86-13-5 | benzatropine
| | 90-39-1 | spartéine
| | 90-69-7 | lobéline
| | 90-86-8 | cinnamédrine
| | 131-01-1 | déserpidine
| | 143-92-0 | bromure de tropenziline
| | 357-70-0 | galantamine
| | 365-26-4 | oxilofrine
| | 428-07-9 | atromépine
| | 477-30-5 | démécolcine
| | 495-83-0 | tigloïdine
| | 511-55-7 | bromure de xénytropium
| | 522-87-2 | acide yohimbique
| | 524-83-4 | étybenzatropine
| | 530-54-1 | méthoxyphédrine
| | 533-08-4 | tropigline
| | 546-06-5 | conessine
| | 574-77-6 | papavéroline
| | 585-14-8 | poskine
| | 602-40-4 | cyheptropine
| | 602-41-5 | thiocolchicoside
| | 604-51-3 | deptropine
| | 865-04-3 | méthoserpidine
| | 865-21-4 | vinblastine
| | 865-24-7 | vinglycinate
| | 1028-33-7 | pentifylline
| | 1178-28-5 | métoserpate
| | 1242-69-9 | décitropine
| | 1617-90-9 | vincamine
| | 2235-90-7 | étryptamine
| | 2444-46-4 | nonivamide
| | 2589-47-1 | bitartrate de prajmalium
| | 3735-85-1 | méféserpine
| | 3784-89-2 | chlorure de phénactropinium
| | 4438-22-6 | atropine oxyde
| | 4880-88-0 | vinburnine
| | 4880-92-6 | apovincamine
| | 4914-30-1 | déhydroémétine
| | 5578-73-4 | chlorure de sanguinarium
| | 5610-40-2 | sécurinine
| | 5627-46-3 | clobenztropine
| | 5868-06-4 | bromure de fentonium
| | 6961-46-2 | idrocilamide
| | 7008-24-4 | chloroserpidine
| | 7008-42-6 | acronine
| | 7009-65-6 | prampine
| | 10405-02-4 | chlorure de trospium
| | 15130-91-3 | sultroponium
| | 15180-03-7 | chlorure d'alcuronium
| | 15228-71-4 | vinrosidine
| | 15351-09-4 | métamfépramone
| | 15585-43-0 | rivanicline
| | 15790-02-0 | tropodifène
| | 17127-48-9 | glaziovine
| | 19410-02-7 | tropirine
| | 19877-89-5 | vincanol
| | 22254-24-6 | bromure d'ipratropium
| | 23360-92-1 | vinleurosine
| | 24815-24-5 | rescinnamine
| | 25573-43-7 | éséridine
| | 25775-90-0 | zucapsaïcine
| | 26833-87-4 | omacétaxine mépésuccinate
| | 29025-14-7 | bromure de butropium
| | 30286-75-0 | bromure d'oxitropium
| | 33335-58-9 | chlorure de diméthyltubocurarinium
| | 40796-97-2 | bémésétron
| | 42971-09-5 | vinpocétine
| | 47562-08-3 | lorajmine
| | 51598-60-8 | bromure de cimétropium
| | 53643-48-4 | vindésine
| | 53862-81-0 | bitartrate de détajmium
| | 54022-49-0 | vinformide
| | 57475-17-9 | brovincamine
| | 57694-27-6 | vinpoline
| | 58337-35-2 | acétate d'elliptinium
| | 63516-07-4 | bromure de flutropium
| | 64294-94-6 | tropabazate
| | 65285-58-7 | vincantril
| | 67699-40-5 | vinzolidine
| | 68170-69-4 | vinépidine
| | 68779-67-9 | vindeburnol
| | 71031-15-7 | cathinone
| | 71486-22-1 | vinorelbine
| | 72238-02-9 | rételliptine
| | 72741-87-8 | tridolgosir
| | 73573-42-9 | rescimétol
| | 76352-13-1 | tropapride
| | 79467-19-9 | bromure de sintropium
| | 81571-28-0 | vinleucinol
| | 81600-06-8 | vintriptol
| | 82857-82-7 | ilepcimide
| | 83482-77-3 | vinmégallate
| | 85181-40-4 | tropansérine
| | 88199-75-1 | mésilate de sévitropium
| | 89565-68-4 | tropisétron
| | 91421-42-0 | rubitécan
| | 97682-44-5 | irinotécan
| | 105118-14-7 | chlorure de datelliptium
| | 109889-09-0 | granisétron
| | 113932-41-5 | métilsulfate de tématropium
| | 117086-68-7 | ricasétron
| | 123258-84-4 | itasétron
| | 123286-00-0 | vinfosiltine
| | 123482-22-4 | zatosétron
| | 123948-87-8 | topotécane
| | 135905-89-4 | mirisétron
| | 139404-48-1 | bromure de tiotropium
| | 149882-10-0 | lurtotécan
| | 162652-95-1 | vinflunine
| | 171335-80-1 | exatécan
| | 187852-63-7 | délimotécan
| | 203066-49-3 | pégamotécan
| | 215604-75-4 | afélétécan
| | 246527-99-1 | murélétécan
| | 256411-32-2 | bélotécan
| | 292618-32-7 | gimatécan
| | 850607-58-8 | bromure de darotropium
| 29398000 | 520-52-5 | psilocybine
| | 114899-77-3 | trabectedine
| 29400000 | 488-69-7 | fosfructose
| | 585-86-4 | lactitol
| | 4618-18-2 | lactulose
| | 7585-39-9 | bétadex
| | 9007-72-1 | carboxymaltose ferrique
| | 10016-20-3 | alfadex
| | 10310-32-4 | tribénoside
| | 15351-13-0 | nicofuranose
| | 15879-93-3 | chloralose
| | 29899-95-4 | clobénoside
| | 33779-37-2 | salprotoside
| | 54182-58-0 | sucralfate
| | 55902-93-7 | mébénoside
| | 56824-20-5 | amiprilose
| | 57680-56-5 | sucrosofate
| | 96427-12-2 | lactalfate
| | 132682-98-5 | glufosfamide
| | 133692-55-4 | séprilose
| | 179067-42-6 | tafluposide
| | 187269-40-5 | bimosiamose
| | 408504-26-7 | étabonate de sergliflozine
| | 442201-24-3 | étabonate de rémogliflozine
| 29411000 | 61-32-5 | méticilline
| | 61-33-6 | benzylpénicilline
| | 61-72-3 | cloxacilline
| | 66-79-5 | oxacilline
| | 69-53-4 | ampicilline
| | 87-08-1 | phénoxyméthylpénicilline
| | 87-09-2 | almécilline
| | 147-52-4 | nafcilline
| | 147-55-7 | phénéticilline
| | 525-94-0 | adicilline
| | 551-27-9 | propicilline
| | 751-84-8 | bénéthamine pénicilline
| | 983-85-7 | pénamécilline
| | 1538-09-6 | benzathine benzylpénicilline
| | 1596-63-0 | quinacilline
| | 1926-48-3 | fenbénicilline
| | 1926-49-4 | clométocilline
| | 3116-76-5 | dicloxacilline
| | 3485-14-1 | ciclacilline
| | 3511-16-8 | hétacilline
| | 3736-12-7 | lévopropicilline
| | 4697-36-3 | carbénicilline
| | 4780-24-9 | isopropicilline
| | 5250-39-5 | flucloxacilline
| | 6011-39-8 | clémizole pénicilline
| | 6489-97-0 | métampicilline
| | 7009-88-3 | phényracilline
| | 10004-67-8 | amantocilline
| | 15949-72-1 | prazocilline
| | 17243-38-8 | azidocilline
| | 22164-94-9 | suncilline
| | 26552-51-2 | tifencilline
| | 26774-90-3 | épicilline
| | 26787-78-0 | amoxicilline
| | 27025-49-6 | carfécilline
| | 33817-20-8 | pivampicilline
| | 34787-01-4 | ticarcilline
| | 35531-88-5 | carindacilline
| | 37091-66-0 | azlocilline
| | 40966-79-8 | sarpicilline
| | 41744-40-5 | sulbénicilline
| | 47747-56-8 | talampicilline
| | 50972-17-3 | bacampicilline
| | 51154-48-4 | fibracilline
| | 51481-65-3 | mezlocilline
| | 53861-02-2 | oxétacilline
| | 54340-65-7 | furbucilline
| | 55530-41-1 | rotamicilline
| | 55975-92-3 | pirbénicilline
| | 56211-43-9 | taméticilline
| | 61477-96-1 | pipéracilline
| | 63358-49-6 | aspoxicilline
| | 63469-19-2 | apalcilline
| | 66148-78-5 | témocilline
| | 66327-51-3 | fuzlocilline
| | 67337-44-4 | sarmoxicilline
| | 69414-41-1 | piridicilline
| | 76497-13-7 | sultamicilline
| | 78186-33-1 | fumoxicilline
| | 82509-56-6 | piroxicilline
| | 86273-18-9 | lénampicilline
| | 98048-07-8 | fomidacilline
| | 151287-22-8 | tobicilline
| 29412080 | 57-92-1 | streptomycine
| | 4480-58-4 | streptoniazide
| | 11011-72-6 | bluensomycine
| | 102426-96-0 | paldimycine
| 29413000 | 57-62-5 | chlortétracycline
| | 60-54-8 | tétracycline
| | 79-57-2 | oxytétracycline
| | 127-33-3 | déméclocycline
| | 564-25-0 | doxycycline
| | 751-97-3 | rolitétracycline
| | 808-26-4 | sancycline
| | 914-00-1 | métacycline
| | 987-02-0 | démécycline
| | 992-21-2 | lymécycline
| | 1110-80-1 | pipacycline
| | 1181-54-0 | clomocycline
| | 2013-58-3 | méclocycline
| | 4599-60-4 | pénimépicycline
| | 5585-59-1 | nitrocycline
| | 5874-95-3 | amicycline
| | 10118-90-8 | minocycline
| | 15301-82-3 | pécocycline
| | 15590-00-8 | étamocycline
| | 15599-51-6 | apicycline
| | 16259-34-0 | pénimocyline
| | 16545-11-2 | guamécycline
| | 31770-79-3 | méglucycline
| | 58298-92-3 | colimécycline
| | 220620-09-7 | tigécycline
| 29414000 | 56-75-7 | chloramphénicol
| | 847-25-6 | racéfénicol
| | 13838-08-9 | azidamfénicol
| | 15318-45-3 | thiamphénicol
| | 31342-36-6 | pantoténate de cloramfénicol composé
| | 73231-34-2 | florfénicol
| 29415000 | 114-07-8 | érythromycine
| | 527-75-3 | bérythromycine
| | 53066-26-5 | lexithromycine
| | 62013-04-1 | dirithromycine
| | 80214-83-1 | roxithromycine
| | 81103-11-9 | clarithromycine
| | 82664-20-8 | flurithromycine
| | 84252-03-9 | stinoprate d'érythromycine
| | 96128-89-1 | acistrate d'érythromycine
| | 110480-13-2 | idremcinal
| 29419000 | 0-00-0 | actagardine
| | 50-07-7 | mitomycine
| | 50-59-9 | céfaloridine
| | 50-76-0 | dactinomycine
| | 53-79-2 | puromycine
| | 59-01-8 | kanamycine
| | 66-81-9 | cicloheximide
| | 68-41-7 | cyclosérine
| | 113-73-5 | gramicidine S
| | 115-02-6 | azasérine
| | 119-04-0 | framycétine
| | 125-65-5 | pleuromuline
| | 126-07-8 | griséofulvine
| | 153-61-7 | céfalotine
| | 154-21-2 | lincomycine
| | 303-81-1 | novobiocine
| | 480-49-9 | filipine
| | 580-74-5 | xantocilline
| | 636-47-5 | stallimycine
| | 801-52-5 | porfiromycine
| | 859-07-4 | céfaloram
| | 1018-71-9 | pyrrolnitrine
| | 1066-17-7 | colistine
| | 1391-41-9 | endomycine
| | 1392-21-8 | kitasamycine
| | 1393-87-9 | fusafungine
| | 1394-02-1 | hachimycine
| | 1397-89-3 | amphotéricine B
| | 1400-61-9 | nystatine
| | 1401-69-0 | tylosine
| | 1402-81-9 | ambomycine
| | 1402-82-0 | amfomycine
| | 1403-17-4 | candicidine
| | 1403-66-3 | gentamicine
| | 1403-71-0 | hamycine
| | 1403-99-2 | mitogilline
| | 1404-04-2 | néomycine
| | 1404-08-6 | neutramycine
| | 1404-15-5 | nogalamycine
| | 1404-20-2 | péliomycine
| | 1404-26-8 | polymyxine B
| | 1404-48-4 | rélomycine
| | 1404-55-3 | ristocétine
| | 1404-59-7 | rutamycine
| | 1404-64-4 | sparsomycine
| | 1404-74-6 | streptovarycine
| | 1404-88-2 | tyrothricine
| | 1404-90-6 | vancomycine
| | 1405-00-1 | viridofulvine
| | 1405-52-3 | sulfomyxine
| | 1405-87-4 | bacitracine
| | 1405-97-6 | gramicidine
| | 1407-05-2 | méthocidine
| | 1695-77-8 | spectinomycine
| | 2508-89-6 | duazomycin
| | 2750-76-7 | rifamide
| | 2751-09-9 | troléandomycine
| | 3577-01-3 | céfaloglycine
| | 3922-90-5 | oléandomycine
| | 3930-19-6 | rufocromomycine
| | 4117-65-1 | aspartocine
| | 4434-05-3 | coumamycine
| | 4564-87-8 | carbomycine
| | 4696-76-8 | békanamycine
| | 4803-27-4 | antramycine
| | 5575-21-3 | céfalonium
| | 6990-06-3 | acide fusidique
| | 6998-60-3 | rifamycine
| | 7542-37-2 | paromomycine
| | 7644-67-9 | azotomycine
| | 7681-93-8 | natamycine
| | 8025-81-8 | spiramycine
| | 8052-16-2 | cactinomycine
| | 9014-02-2 | zinostatine
| | 10118-85-1 | lidimycine
| | 10206-21-0 | céfacétrile
| | 11003-38-6 | capréomycine
| | 11006-70-5 | olivomycine
| | 11006-76-1 | mikamycine
| | 11006-76-1 | ostréogrycine
| | 11006-76-1 | pristinamycine
| | 11006-76-1 | virginiamycine
| | 11006-77-2 | vistatolon
| | 11014-70-3 | lévorine
| | 11015-37-5 | bambermycine
| | 11029-70-2 | héliomycine
| | 11033-34-4 | steffimycine
| | 11043-99-5 | mitomalcine
| | 11048-13-8 | nébramycine
| | 11048-15-0 | kalafungine
| | 11051-71-1 | avilamycine
| | 11056-06-7 | bléomycine
| | 11056-09-0 | ranimycine
| | 11056-11-4 | biniramycine
| | 11056-12-5 | cirolémycine
| | 11056-14-7 | mitocarcine
| | 11056-15-8 | mitosper
| | 11056-16-9 | nifungine
| | 11096-49-4 | partricine
| | 11115-82-5 | enramycine
| | 11121-32-7 | mépartricine
| | 12650-69-0 | mupirocine
| | 12706-94-4 | antelmycin
| | 12772-35-9 | butirosine
| | 13058-67-8 | lucimycine
| | 13292-46-1 | rifampicine
| | 14289-25-9 | diproléandomycine
| | 15686-71-2 | céfalexine
| | 16846-24-5 | josamycine
| | 17090-79-8 | monensin
| | 18323-44-9 | clindamycine
| | 18378-89-7 | plicamycine
| | 18883-66-4 | streptozocine
| | 19504-77-9 | pécilocine
| | 20830-81-3 | daunorubicine
| | 21102-49-8 | volpristine
| | 21593-23-7 | céfapirine
| | 22733-60-4 | siccanine
| | 23110-15-8 | fumagilline
| | 23155-02-4 | fosfomycine
| | 23214-92-8 | doxorubicine
| | 23477-98-7 | sédécamycine
| | 24280-93-1 | acide mycophénolique
| | 25546-65-0 | ribostamycine
| | 25953-19-9 | céfazoline
| | 25999-31-9 | lasalocide
| | 26631-90-3 | brobactam
| | 26973-24-0 | ceftézole
| | 27661-27-4 | bénaxibine
| | 28022-11-9 | mégalomicine
| | 30387-39-4 | colistiméthate sodique
| | 31101-25-4 | mirincamycine
| | 32385-11-8 | sisomicine
| | 32886-97-8 | pivmécillinam
| | 32887-01-7 | mécillinam
| | 32986-56-4 | tobramycine
| | 32988-50-4 | viomycine
| | 33103-22-9 | enviomycine
| | 34444-01-4 | céfamandole
| | 34493-98-6 | dibékacine
| | 35457-80-8 | midécamycine
| | 35607-66-0 | céfoxitine
| | 35775-82-7 | maridomycine
| | 35834-26-5 | rosaramicine
| | 36441-41-5 | lividomycine
| | 36889-15-3 | bétamicine
| | 36920-48-6 | céfoxazole
| | 37305-75-2 | actaplanine
| | 37321-09-8 | apramycine
| | 37332-99-3 | avoparcine
| | 37517-28-5 | amikacine
| | 37717-21-8 | flurocitabine
| | 38129-37-2 | bicozamycine
| | 38821-53-3 | céfradine
| | 39685-31-9 | céfuracétime
| | 41952-52-7 | cefcanel
| | 47917-41-9 | primycine
| | 50370-12-2 | céfadroxil
| | 50846-45-2 | bacmécillinam
| | 50935-04-1 | carubicine
| | 50935-71-2 | mocimycine
| | 51025-85-5 | arbékacine
| | 51627-14-6 | céfatrizine
| | 51627-20-4 | céfaparole
| | 51762-05-1 | céfroxadine
| | 52093-21-7 | micronomicine
| | 52231-20-6 | céfrotil
| | 53003-10-4 | salinomycine
| | 53228-00-5 | cétocycline
| | 53994-73-3 | céfaclor
| | 54083-22-6 | zorubicine
| | 54182-65-9 | azalomycine
| | 54818-11-0 | cefsumide
| | 55134-13-9 | narasine
| | 55268-75-2 | céfuroxime
| | 55297-95-5 | tiamuline
| | 55779-06-1 | astromicine
| | 55870-64-9 | pentisomicine
| | 56124-62-0 | valrubicine
| | 56187-47-4 | céfazédone
| | 56283-74-0 | laidlomycine
| | 56377-79-8 | nosiheptide
| | 56391-56-1 | nétilmicine
| | 56420-45-2 | épirubicine
| | 56592-32-6 | éfrotomycine
| | 56689-42-0 | répromicine
| | 56796-20-4 | cefmétazole
| | 57576-44-0 | aclarubicine
| | 57847-69-5 | céfédrolor
| | 58152-03-7 | isépamicine
| | 58665-96-6 | céfazaflur
| | 58857-02-6 | ambruticine
| | 58944-73-3 | sinéfungine
| | 58957-92-9 | idarubicine
| | 58970-76-6 | ubénimex
| | 59733-86-7 | butikacine
| | 59794-18-2 | paulomycine
| | 60925-61-3 | céforanide
| | 61036-62-2 | téicoplanine
| | 61270-58-4 | céfonicide
| | 61379-65-5 | rifapentine
| | 61622-34-2 | céfotiam
| | 62107-94-2 | plauracine
| | 62587-73-9 | cefsulodine
| | 62893-19-0 | céfopérazone
| | 63409-12-1 | tylvalosine
| | 63521-85-7 | ésorubicine
| | 63527-52-6 | céfotaxime
| | 64221-86-9 | imipénem
| | 64314-52-9 | médorubicine
| | 64952-97-2 | latamoxef
| | 65052-63-3 | céfétamet
| | 65057-90-1 | talisomycine
| | 65085-01-0 | cefménoxime
| | 65195-55-3 | abamectine
| | 65307-12-2 | céfétrizole
| | 66211-92-5 | détorubicine
| | 66474-36-0 | céfivitril
| | 66508-53-0 | fosmidomycine
| | 66887-96-5 | propikacine
| | 68247-85-8 | péplomycine
| | 68373-14-8 | sulbactam
| | 68401-81-0 | ceftizoxime
| | 69132-42-9 | ceftioxide
| | 69712-56-7 | céfotétan
| | 69739-16-8 | céfodizime
| | 70639-48-4 | étisomicine
| | 70774-25-3 | leurubicine
| | 70797-11-4 | cefpiramide
| | 71628-96-1 | ménogaril
| | 72496-41-4 | pirarubicine
| | 72558-82-8 | ceftazidime
| | 72559-06-9 | rifabutine
| | 73384-59-5 | ceftriaxone
| | 73684-69-2 | mirosamicine
| | 74014-51-0 | rokitamycine
| | 75747-14-7 | tanespimycine
| | 76168-82-6 | ramoplanine
| | 76470-66-1 | loracarbef
| | 76610-84-9 | cefbupérazone
| | 77360-52-2 | ceftiolène
| | 78110-38-0 | aztréonam
| | 79350-37-1 | céfixime
| | 79404-91-4 | cilofungine
| | 79548-73-5 | pirlimycine
| | 80195-36-4 | cefdaloxime
| | 80210-62-4 | cefpodoxime
| | 80370-57-6 | ceftiofur
| | 80621-81-4 | rifaximine
| | 82219-78-1 | céfuzonam
| | 82547-58-8 | ceftéram
| | 83905-01-5 | azithromycine
| | 84305-41-9 | cefminox
| | 84845-57-8 | ritipénem
| | 84878-61-5 | maduramicine
| | 84880-03-5 | cefpimizole
| | 84957-29-9 | cefpirome
| | 84957-30-2 | cefquinome
| | 87638-04-8 | carumonam
| | 87726-17-8 | panipénem
| | 88040-23-7 | céfépime
| | 88669-04-9 | trospectomycine
| | 89786-04-9 | tazobactam
| | 90850-05-8 | gloximonam
| | 90898-90-1 | oximonam
| | 91832-40-5 | cefdinir
| | 92665-29-7 | cefprozil
| | 94168-98-6 | rifamétane
| | 96036-03-2 | méropénem
| | 96497-67-5 | rodorubicine
| | 97068-30-9 | elsamitrucine
| | 97275-40-6 | cefcanel daloxate
| | 97519-39-6 | ceftibutène
| | 99665-00-6 | flomoxef
| | 101312-92-9 | valnémuline
| | 102130-84-7 | némadectine
| | 102507-71-1 | tigémonam
| | 103060-53-3 | daptomycine
| | 103238-57-9 | céfempidone
| | 104145-95-1 | cefditorène
| | 105239-91-6 | cefclidine
| | 106560-14-9 | faropénem
| | 107452-79-9 | chlorure de cefmépidium
| | 108050-54-0 | tilmicosine
| | 108319-07-9 | pirazmonam
| | 108852-90-0 | némorubicine
| | 109545-84-8 | evernimicine
| | 110267-81-7 | amrubicine
| | 113102-19-5 | rifamexil
| | 113167-61-6 | terdécamycine
| | 113359-04-9 | céfozopran
| | 113378-31-7 | semduramicine
| | 114451-30-8 | ganéfromycine
| | 116853-25-9 | céfluprénam
| | 117211-03-7 | céfétécol
| | 117704-25-3 | doramectine
| | 117742-13-9 | ardacine
| | 119673-08-4 | becatecarine
| | 120138-50-3 | quinupristine
| | 120410-24-4 | biapénem
| | 120788-07-0 | sulopénem
| | 121584-18-7 | valspodar
| | 122173-74-4 | midéplanine
| | 122841-10-5 | céfosélis
| | 123997-26-2 | éprinomectine
| | 127785-64-2 | basifungine
| | 129639-79-8 | abafungine
| | 129791-92-0 | rifalazil
| | 135821-54-4 | ceftizoxime alapivoxil
| | 135889-00-8 | cefcapène
| | 140128-74-1 | cefmatilène
| | 140637-86-1 | galarubicine
| | 145435-72-9 | gamithromycine
| | 148016-81-3 | doripénem
| | 149951-16-6 | lénapénem
| | 152044-54-7 | patupilone
| | 153832-46-3 | ertapénem
| | 156131-91-8 | dimadectine
| | 156769-21-0 | sanfétrinem
| | 159445-62-2 | orientiparcine
| | 161715-24-8 | tébipénem pivoxil
| | 162808-62-0 | caspofungine
| | 166663-25-8 | anidulafungine
| | 171047-47-5 | ladirubicine
| | 171099-57-3 | oritavancine
| | 171500-79-1 | dalbavancine
| | 191114-48-4 | télithromycine
| | 193811-33-5 | tacapénem
| | 205110-48-1 | céthromycine
| | 209467-52-7 | ceftobiprole
| | 211100-13-9 | sabarubicine
| | 219989-84-1 | ixabépilone
| | 222400-20-6 | tomopénème
| | 224452-66-8 | rétapamuline
| | 229016-73-3 | ceftaroline fosamil
| | 234096-34-5 | céfovécine
| | 235114-32-6 | micafongine
| | 305841-29-6 | sagopilone
| | 318498-76-9 | flopristine
| | 325965-23-9 | linopristine
| | 328898-40-4 | tildipirosine
| | 372151-71-8 | télavancin
| | 376653-43-9 | ceftobiprole médocaril
| | 400046-53-9 | ozogamicine
| | 467214-20-6 | alvespimycine
| | 677017-23-1 | bérubicine
| | 857402-23-4 | rétaspimycine
| | 926308-28-3 | latidectine
| | 217500-96-4 tulathromycine A + 280755-12-6 tulath. B | tulathromycine
| 29420000 | 16037-91-5 | stibogluconate de sodium
| 30012010 | 123774-72-1 | sargramostim
| 30012090 | 83712-60-1 | défibrotide
| | 99283-10-0 | molgramostim
| | 121547-04-4 | mirimostim
| | 127757-91-9 | régramostim
| 30019091 | 0-00-0 | certoparine sodique
| | 0-00-0 | livaraparin calcium
| | 0-00-0 | minoltéparine sodique
| | 0-00-0 | nadroparine calcique
| | 0-00-0 | parnaparine sodique
| | 0-00-0 | réviparine sodique
| | 0-00-0 | tinzaparine sodique
| | 9005-49-6 | héparine sodique
| | 9041-08-1 | ardéparine sodique
| | 9041-08-1 | daltéparine sodique
| | 9041-08-1 | déligoparine sodique
| | 9041-08-1 | sémuloparine sodique
| | 9041-08-1 | énoxaparine sodique
| 30019098 | 54182-59-1 | sulglicotide
| | 120993-53-5 | désirudine
| 30021200 | 0-00-0 | hémoglobine glutamère
| | 0-00-0 | fibrine, bovine
| | 9000-94-6 | antithrombine III, humaine
| | 9001-27-8 | béroctocog alfa
| | 80295-38-1 | conestat alfa
| | 84720-88-7 | antithrombine alfa
| | 98530-76-8 | drotrécogine alfa (activée)
| | 100209-30-1 | fibrine, humaine
| | 102786-61-8 | eptacog alfa (activé)
| | 113478-33-4 | nonacog alfa
| | 120313-91-9 | thrombomoduline alfa
| | 139076-62-3 | octocog alfa
| | 142261-03-8 | hémoglobine crosfumaril
| | 148363-16-0 | époétine oméga
| | 148883-56-1 | tifacogine
| | 154248-96-1 | iroplact
| | 154725-65-2 | époétine epsilon
| | 197462-97-8 | raffimère d'hémoglobine
| | 209810-58-2 | darbépoétine alfa
| | 261356-80-3 | epoétine delta
| | 284036-24-4 | moroctocog alfa
| | 465540-87-8 | taneptacogin alfa
| | 604802-70-2 | epoétine zéta
| | 606138-08-3 | catridécacog
| | 762263-14-9 | époétine thêta
| | 869858-13-9 | thrombine alfa
| | 879555-13-2 | époétine kappa
| | 897936-89-9 | vatreptacog alfa (activé)
| | 931101-84-7 | troplasminogène alfa
| 30021300 | 0-00-0 | biciromab
| | 0-00-0 | épitumomab
| | 0-00-0 | ziralimumab
| | 0-00-0 | dorlimomab aritox
| | 9008-11-1 | interféron alfa
| | 9008-11-1 | interféron bêta
| | 9008-11-1 | interféron gamma
| | 59865-13-3 | ciclosporine
| | 62304-98-7 | thymalfasine
| | 94948-59-1 | tasonermine
| | 112721-39-8 | pifonakine
| | 117276-75-2 | lanimostim
| | 117305-33-6 | télimomab aritox
| | 118390-30-0 | interféron alfacon-1
| | 121181-53-1 | filgrastim
| | 124146-64-1 | mobénakine
| | 126132-83-0 | imciromab
| | 127757-92-0 | maslimomab
| | 134088-74-7 | nartograstim
| | 135968-09-1 | lénograstim
| | 137463-76-4 | milodistim
| | 137487-62-8 | alvircept sudotox
| | 138660-96-5 | sevirumab
| | 138660-97-6 | tuvirumab
| | 138661-01-5 | nébacumab
| | 140608-64-6 | muromonab-CD3
| | 141410-98-2 | édobacomab
| | 141483-72-9 | zolimomab aritox
| | 141752-91-2 | pégaldesleukine
| | 142298-00-8 | émoctakine
| | 142864-19-5 | enlimomab
| | 143090-92-0 | anakinra
| | 143631-61-2 | atexakine alfa
| | 143653-53-6 | abciximab
| | 144058-40-2 | satumomab
| | 145832-33-3 | détumomab
| | 145941-26-0 | oprelvékine
| | 147191-91-1 | priliximab
| | 148189-70-2 | votumumab
| | 148637-05-2 | cilmostim
| | 148641-02-5 | muplestim
| | 149824-15-7 | ilodécakine
| | 150631-27-9 | nacolomab tafénatox
| | 151763-64-3 | capromab
| | 152923-56-3 | daclizumab
| | 152981-31-2 | inolimomab
| | 153101-26-9 | régavirumab
| | 154361-48-5 | arcitumomab
| | 156227-98-4 | afélimomab
| | 156586-89-9 | édrécolomab
| | 156586-90-2 | cédélizumab
| | 156586-92-4 | altumomab
| | 156679-34-4 | lénercept
| | 157238-32-9 | cétermine
| | 158318-63-9 | bectumomab
| | 159445-64-4 | odulimomab
| | 161753-30-6 | daniplestim
| | 162774-06-3 | nérélimomab
| | 163545-26-4 | ancestim
| | 163796-60-9 | bifarcept
| | 166089-32-3 | lintuzumab
| | 166089-33-4 | nagrestipen
| | 167747-19-5 | sulésomab
| | 167747-20-8 | felvizumab
| | 167816-91-3 | faralimomab
| | 169802-84-0 | enlimomab pégol
| | 170277-31-3 | infliximab
| | 171656-50-1 | igovomab
| | 174722-30-6 | kéliximab
| | 174722-31-7 | rituximab
| | 178823-49-9 | tiplimotide
| | 179045-86-4 | basiliximab
| | 180288-69-1 | trastuzumab
| | 182912-58-9 | clénoliximab
| | 185243-69-0 | étanercept
| | 187139-68-0 | pégacaristim
| | 187348-17-0 | édodékine alfa
| | 188039-54-5 | palivizumab
| | 189261-10-7 | natalizumab
| | 192391-48-3 | tositumomab
| | 193700-51-5 | leridistim
| | 195158-85-1 | vépalimomab
| | 195189-17-4 | minrétumomab
| | 196078-29-2 | mépolizumab
| | 198153-51-4 | péginterféron alfa-2a
| | 199685-57-9 | onercept
| | 202833-07-6 | morolimumab
| | 202833-08-7 | atorolimumab
| | 204565-76-4 | pegnartograstim
| | 205923-56-4 | cétuximab
| | 205923-57-5 | épratuzumab
| | 206181-63-7 | ibritumomab tiuxétan
| | 207137-56-2 | binétrakine
| | 208265-92-3 | pegfilgrastim
| | 211323-03-4 | erlizumab
| | 213327-37-8 | orégovomab
| | 214559-60-1 | bivatuzumab
| | 214745-43-4 | éfalizumab
| | 215647-85-1 | péginterféron alfa-2b
| | 216503-57-0 | alemtuzumab
| | 216503-58-1 | mitumomab
| | 216669-97-5 | sibrotuzumab
| | 216974-75-3 | bevacizumab
| | 219649-07-7 | labetuzumab
| | 219685-50-4 | eculizumab
| | 219685-93-5 | pexelizumab
| | 219716-33-3 | visilizumab
| | 220578-59-6 | gemtuzumab
| | 220651-94-5 | ruplizumab
| | 220712-29-8 | tadékinig alfa
| | 222535-22-0 | aléfacept
| | 235428-87-2 | taplitumomab paptox
| | 241473-69-8 | reslizumab
| | 242138-07-4 | omalizumab
| | 244096-20-6 | gavilimomab
| | 244130-01-6 | mirostipen
| | 246861-96-1 | garnocestim
| | 250242-54-7 | lémalésomab
| | 250710-65-7 | adargileukine alfa
| | 252662-47-8 | toralizumab
| | 263547-71-3 | épitumomab cituxétan
| | 267227-08-7 | apolizumab
| | 267639-76-9 | romiplostim
| | 272780-74-2 | métélimumab
| | 285985-06-0 | lerdelimumab
| | 287096-87-1 | delmitide
| | 288392-69-8 | siplizumab
| | 292819-64-8 | écromeximab
| | 299423-37-3 | ténéliximab
| | 305391-49-5 | ardénermine
| | 326859-36-3 | fontolizumab
| | 331243-22-2 | pascolizumab
| | 331731-18-1 | adalimumab
| | 332348-12-6 | abatacept
| | 336801-86-6 | vapaliximab
| | 339086-79-2 | rovelizumab
| | 339086-80-5 | tadocizumab
| | 339177-26-3 | panitumumab
| | 339186-68-4 | matuzumab
| | 339986-90-2 | ucotuzumab celmoleukine
| | 347396-82-1 | ranibizumab
| | 356547-88-1 | belimumab
| | 357613-77-5 | galiximab
| | 357613-86-6 | lumiliximab
| | 372075-37-1 | sontuzumab
| | 375348-49-5 | bertilimumab
| | 375823-41-9 | tocilizumab
| | 380610-22-0 | talizumab
| | 380610-27-5 | pertuzumab
| | 395639-53-9 | asélizumab
| | 400010-39-1 | cantuzumab mertansine
| | 428863-50-7 | certolizumab pegol
| | 433922-67-9 | edratide
| | 468715-71-1 | elsilimomab
| | 472960-22-8 | albinterféron alfa-2b
| | 476181-74-5 | golimumab
| | 477202-00-9 | ipilimumab
| | 479198-61-3 | iboctadékine
| | 499212-74-7 | pritumumab
| | 501081-76-1 | rilonacept
| | 502496-16-4 | urtoxazumab
| | 503605-66-1 | adecatumumab
| | 507453-82-9 | mirococept
| | 509077-98-9 | catumaxomab
| | 509077-99-0 | ertumaxomab
| | 521079-87-8 | tefibazumab
| | 537694-98-7 | besilesomab
| | 558480-40-3 | volociximab
| | 565451-13-0 | raxibacumab
| | 569658-79-3 | libivirumab
| | 569658-80-6 | exbivirumab
| | 595566-61-3 | pagibaximab
| | 615258-40-7 | dénosumab
| | 635715-01-4 | inotuzumab ozogamicine
| | 637334-45-3 | ocrélizumab
| | 640735-09-7 | iratumumab
| | 648895-38-9 | bapineuzumab
| | 648904-28-3 | bavituximab
| | 652153-01-0 | zanolimumab
| | 658052-09-6 | mapatumumab
| | 667901-13-5 | zalutumumab
| | 676258-98-3 | naptumomab estafénatox
| | 677010-34-3 | motavizumab
| | 679818-59-8 | ofatumumab
| | 680188-33-4 | ibalizumab
| | 698389-00-3 | rolipoltide
| | 705287-60-1 | stamulumab
| | 706808-37-9 | belatacept
| | 716840-32-3 | dénénicokine
| | 728917-18-8 | veltuzumab
| | 745013-59-6 | trémélimumab
| | 762260-74-2 | éfungumab
| | 780758-10-3 | nimotuzumab
| | 792921-10-9 | abagovomab
| | 815610-63-0 | ustékinumab
| | 845264-92-8 | atacicept
| | 845816-02-6 | lexatumumab
| | 862111-32-8 | aflibercept
| | 869881-54-9 | briobacept
| | 876387-05-2 | téplizumab
| | 880266-57-9 | tanézumab
| | 880486-59-9 | dacétuzumab
| | 881191-44-2 | otélixizumab
| | 892553-42-3 | étaracizumab
| | 896731-82-1 | conatumumab
| | 899796-83-9 | milatuzumab
| | 903512-50-5 | lucatumumab
| | 909110-25-4 | baminercept
| | 910649-32-0 | anrukinzumab
| | 914613-48-2 | canakinumab
| | 918127-53-4 | tigatuzumab
| | 934216-54-3 | alacizumab pégol
| | 944548-37-2 | rafivirumab
| | 944548-38-3 | foravirumab
| | 945228-49-9 | citatuzumab bogatox
| | 949142-50-1 | obinutuzumab
| | 1017276-51-5 | pitrakinra
| | 1043556-46-2 | ganténérumab
| | 1370261-50-9 | anatumomab mafénatox
| | 1412891-40-7 | ténatumomab
| 30024190 | 181477-43-0 | disomotide
| | 181477-91-8 | ovemotide
| | 295371-00-5 | verpasep caltespen
| | 915019-08-8 | tertomotide
| 30024900 | 86596-25-0 | tendamistat
| | 223577-45-5 | aviscumine
| | 372075-36-0 | cintrédékine bésudotox
| | 473553-86-5 | alferminogène tadénovec
| | 600735-73-7 | contusugène ladénovec
| | 721946-42-5 | transferrine aldifitox
| | 851199-59-2 | linaclotide
| | 898830-54-1 | sitimagène céradénovec
| | 929881-05-0 | alipogène tiparvovec
| 30032000 | 123760-07-6 | zinostatine stimalamère
| 30033100 | 8049-62-5 | suspension d'insuline zinc (amorphe)
| | 8049-62-5 | suspension d'insuline zinc (composée)
| | 8049-62-5 | suspension d'insuline zinc (cristallisée)
| | 8063-29-4 | soluté injectable d'insuline biphasique
| | 53027-39-7 | isophane insulin
| 30033900 | 0-00-0 | plusonermine
| | 8049-55-6 | corticotropine hydroxyde de zinc
| 30034900 | 8012-34-8 | mercurophylline
| | 8069-64-5 | méralluride
| | 60135-06-0 | mercumatiline sodique
| 30039000 | 0-00-0 | sucralox
| | 5779-59-9 | triclofénate d'alazanine
| | 8002-90-2 | chiniofon
| | 8026-10-6 | soluté de chlorure de sodium composé
| | 8026-79-7 | soluté de lactate de sodium composé
| | 8031-09-2 | morrhuate de sodium
| | 9014-67-9 | aloxiprine
| | 13051-01-9 | salicylate de carbazochrome
| | 18673-08-0 | glucalox
| | 66813-51-2 | alexitol sodique
| | 205537-83-3 | fuladectine
| 30043100 | 9004-10-8 | soluté neutre injectable d'insuline
| | 9004-17-5 | prép. injectable d'insuline zinc protamine
| | 9004-21-1 | prép. injectable d'insuline zinc globine
| 32030010 | 547-17-1 | palmitate de xantofyle
| 32041200 | 3861-73-2 | anazolène sodique
| | 15722-48-2 | olsalazine
| 32041300 | 61-73-4 | chlorure de méthylthioninium
| | 92-31-9 | chlorure de tolonium
| | 548-62-9 | chlorure de méthylrosanilinium
| | 7232-51-1 | embonate de pararosaniline
| 32041800 | 7235-40-7 | bétacarotène
| 32049000 | 1461-15-0 | oftascéine
| 34024100 | 8001-54-5 | chlorure de benzalkonium
| 34024200 | 104-31-4 | benzonatate
| | 8007-43-0 | sesquioléate de sorbitan
| | 9002-92-0 | lauromacrogol 400
| | 9002-93-1 | octoxinol
| | 9003-11-6 | poloxalène
| | 9003-11-6 | poloxamère
| | 9004-95-9 | cétomacrogol 1000
| | 9005-64-5 | polysorbate 20
| | 9005-64-5 | polysorbate 21
| | 9005-65-6 | polysorbate 80
| | 9005-65-6 | polysorbate 81
| | 9005-66-7 | polysorbate 40
| | 9005-67-8 | polysorbate 60
| | 9005-67-8 | polysorbate 61
| | 9005-70-3 | polysorbate 85
| | 9009-51-2 | polysorbate 8
| | 9016-45-9 | nonoxinol
| | 9017-37-2 | polysorbate 1
| | 57821-32-6 | menfégol
| | 154362-61-5 | polysorbate 120
| 35040090 | 9009-65-8 | sulphate de protamine
| 35079030 | 9074-07-1 | promélase
| 35079090 | 0-00-0 | bromélaïnes
| | 0-00-0 | eufausérase
| | 9000-99-1 | brinase
| | 9001-01-8 | kallidinogénase
| | 9001-09-6 | chymopapaïne
| | 9001-54-1 | hyaluronidase
| | 9001-62-1 | rizolipase
| | 9001-74-5 | pénicillinase
| | 9002-01-1 | streptokinase
| | 9002-04-4 | thrombine, bovine
| | 9004-07-3 | chymotrypsine
| | 9004-09-5 | fibrinolysine (humaine)
| | 9026-00-0 | bucélipase alfa
| | 9031-11-2 | tilactase
| | 9039-53-6 | urokinase
| | 9039-61-6 | batroxobine
| | 9046-56-4 | ancrod
| | 9054-89-1 | orgotein
| | 9074-87-7 | glucarpidase
| | 12211-28-8 | sutilaïnes
| | 37312-62-2 | serrapeptase
| | 37326-33-3 | hyalosidase
| | 37340-82-2 | streptodornase
| | 50936-59-9 | idursulfase
| | 51899-01-5 | ocrase
| | 63551-77-9 | sféricase
| | 81669-57-0 | anistreplase
| | 99149-95-8 | saruplase
| | 99821-44-0 | nasaruplase
| | 99821-47-3 | urokinase alfa
| | 104138-64-9 | agalsidase alfa
| | 104138-64-9 | agalsidase beta
| | 105857-23-6 | altéplase
| | 110294-55-8 | sudismase
| | 120608-46-0 | dutéplase
| | 130167-69-0 | pégaspargase
| | 131081-40-8 | siltéplase
| | 133652-38-7 | rétéplase
| | 134774-45-1 | rasburicase
| | 136653-69-5 | nasaruplase beta
| | 143003-46-7 | alglucérase
| | 143831-71-4 | dornase alfa
| | 145137-38-8 | desmoteplase
| | 149394-67-2 | lédismase
| | 151912-11-7 | amédiplase
| | 151912-42-4 | pamitéplase
| | 154248-97-2 | imiglucérase
| | 155773-57-2 | pégorgotéine
| | 156616-23-8 | montéplase
| | 159445-63-3 | natéplase
| | 191588-94-0 | ténectéplase
| | 196488-72-9 | ranpirnase
| | 208576-22-1 | epafipase
| | 210589-09-6 | laronidase
| | 259074-76-5 | alfiméprase
| | 420784-05-0 | alglucosidase alfa
| | 552858-79-4 | galsulfase
| | 884604-91-5 | vélaglucérase alfa
| | 885051-90-1 | pégloticase
| 38089410 | 505-86-2 | cétrimide
| 38249964 | 69235-50-3 | chlorure d'acriflavinium
| | 87806-31-3 | porfimère sodique
| 38249993 | 107667-60-7 | polaprézinc
| 39019080 | 25053-27-4 | apolate de sodium
| 39029090 | 71251-04-2 | surfomère
| 39059990 | 9003-39-8 | crospovidone
| | 9003-39-8 | povidone
| 39069090 | 9003-97-8 | polycarbophile
| 39071000 | 54531-52-1 | polybenzarsol
| 390729 | 9005-71-4 | polysorbate 65
| 39072920 | 330988-75-5 | pegsunercept
| 39072999 | 0-00-0 | pégaptanib
| | 186638-10-8 | pegmusirudine
| 39073000 | 9003-23-0 | polyétadène
| 390799 | 26009-03-0 | acide polyglycolique
| 39079980 | 41706-81-4 | poliglécaprone
| 39089000 | 263351-82-2 | paclitaxel poliglumex
| 39091000 | 9011-05-6 | polynoxyline
| 39094000 | 101418-00-2 | policrésulène
| 391190 | 75345-27-6 | chlorure de polidronium
| 39119019 | 31512-74-0 | chlorure de polixétonium
| | 95522-45-5 | colestilan
| 39119099 | 28210-41-5 | tolévamer
| | 32289-58-0 | polihexanide
| | 41385-14-2 | leuciglumère
| | 52757-95-6 | sévélamer
| | 54063-44-4 | ferropolimalère
| | 56959-18-3 | glusoferron
| | 67832-40-0 | maletamer
| | 82230-03-3 | carbétimère
| | 90409-78-2 | poliféprosan
| | 182815-43-6 | colésévélam
| | 892497-01-7 | bromure d'azoximère
| 39123100 | 9000-11-7 | croscarmellose
| 39123985 | 0-00-0 | célucloral
| | 9004-67-5 | méthylcellulose
| 39129010 | 9004-36-8 | cellaburate
| | 9004-38-0 | cellacéfate
| 39139000 | 0-00-0 | danaparoid sodium
| | 9004-51-7 | dextriferron
| | 9004-54-0 | dextran
| | 9012-76-4 | poliglusam
| | 9015-73-0 | colextran
| | 9050-67-3 | sizofiran
| | 37209-31-7 | détralfate
| | 39464-87-4 | bétasizofiran
| | 53973-98-1 | poligeenane
| | 56087-11-7 | dextranomère
| | 57459-72-0 | suléparoïde sodique
| | 57680-55-4 | gleptoferron
| | 57821-29-1 | sulodexide
| | 64440-87-5 | cidéferron
| | 66455-30-9 | polygeline
| | 110042-95-0 | acémannan
| | 140207-93-8 | pentosane polysulfate sodique
| 39140000 | 11041-12-6 | colestyramine
| | 50925-79-6 | colestipol
| | 54182-62-6 | polacriline
| | 56227-39-5 | sulfate de polidexide
ANNEXE 4
LISTE DES PRÉFIXES ET SUFFIXES QUI, EN COMBINAISON AVEC LES DCI DE L'ANNEXE 3, DÉSIGNENT LES SELS, ESTERS OU HYDRATES DE CES DCI; CES SELS, ESTERS ET HYDRATES SONT ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS À LA CONDITION QU'ILS PUISSENT ÊTRE CLASSÉS DANS LA MÊME SOUS-POSITION SH À 6 CHIFFRES QUE LA DCI CORRESPONDANTE
| | Les préfixes et suffixes peuvent être combinés (par exemple, phosphate du chlorhydrate). Ils peuvent être précédés d'un préfixe multiplicateur comme bi, bis, di, hémi, hepta, hexa, mono, penta, sesqui, tétra, tri, tris … (par exemple, diacétate). Des synonymes et des noms systématiques peuvent aussi être utilisés de la même façon.
| | DCI: dénominations communes internationales des substances pharmaceutiques, attribuées par l'Organisation mondiale de la santé.
| | DCIRG: dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2007 des noms de radicaux et de groupes.
| | DCINC: nom chimique ou systématique figurant sur la liste des dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2007 des noms de radicaux et de groupes.
| Préfixe ou suffixe préférentiel | Synonymes | Nom systématique, si différent
| acéfurate (DCIRG) | | acétate (ester), furane-2-carboxylate (ester) (DCINC)
| acéglumate (DCIRG) | | rac-hydrogéno-N-acétylglutamate (DCINC)
| acéponate (DCIRG) | | acétate (ester), propanoate (ester) (DCINC)
| acétate | |
| acétofénide | acétophénide | 1-phényléthane-1,1-diylbis(oxy)
| acétonide (DCIRG) | | propane-2,2-diylbis(oxy) (DCINC)
| 1-acétoxyéthyl | | 1-(acétyloxy)éthyl
| acéturate (DCIRG) | | N-acétylglycinate (DCINC)
| acétylsalicylate | | 2-(acétyloxy)benzoate
| acibutate (DCIRG) | | acétate (ester), 2-méthylpropanoate (ester) (DCINC)
| acistrate (DCIRG) | | acétate (ester), octadécanoate (ester) (DCINC)
| acoxil (DCIRG) | | (acétyloxy)méthyl (DCINC)
| adipate | | hexanedioate
| alanétil (DCIRG) | | [(S)-1-éthoxy-1-oxo-propan-2-yl]amino (DCINC)
| alaninate (DCI) | | L-alaninate (DCINC)
| alapivoxil (DCIRG) | | L-alanyle, [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle (DCINC)
| aldifitox (DCIRG) | | (4-iminobutane-1,4-diyl)sulfanediyl[(3RS)-2,5-dioxopyrrolidine-1,3-diyl]-1,3-phénylènecarbonyl lié par une fonction benzamide à une amine primaire du [550-L-phénylalanine]toxine diphtérique de Corynebacterium diphteriae- (26-560)-peptide (DCINC)
| alfoscérate (DCIRG) | | hydrogénophosphate de (2R)-2,3-dihydroxypropyle (DCINC)
| alideximer (DCIRG) | | poly([oxy(2-hydroxyéthane-1,1-diyl)]{oxy[1-(hydroxyméthyl)éthane-1,2-diyl]}) partiellement O-étherifié avec le groupe carboxyméthyle avec quelques groupes carboxamides liés au tétrapeptide residue (glycylglycyl-L-phénylalanylglycyl) (DCINC)
| allylbromure | allylobromure | N-allyl, bromure (sel)
| allyliodure | allyloiodure | N-allyl, iodure (sel)
| allyl | | prop-2-en-1-yl
| aluminium | |
| 4-aminosalicylate | aminosalicylate | 2-hydroxy-4-aminobenzoate
| ammonium | |
| amsonate (DCIRG) | | 2,2′-éthène-1,2-diylbis(5-aminobenzène-1-sulfonate) (DCINC)
| anisatil (DCIRG) | | 2-(4-méthoxyphényl)-2-oxoéthyle (DCINC)
| antipyrate | |
| arbamel (DCIRG) | | 2-(diméthylamino)-2-oxoéthyle (DCINC)
| argine (DCIRG) | | 30Bα-L-arginine-30Bβ-L-arginine (DCINC)
| arginine (DCI) | |
| aritox (DCIRG) | | chaîne A de la ricine (DCINC)
| ascorbate | |
| aspartate | |
| asparte (DCIRG) | | 28B-acide L-aspartique (DCINC)
| axetil (DCIRG) | | rac-1-(acétyloxy)éthyle (DCINC)
| barbiturate | | 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
| bénétonide (DCIRG) | | 3-(benzoylamino)-2-méthylpropanoate (ester), acétonide (DCINC)
| benzathine | | N,N′-dibenzyléthylenediammonium
| benzoacétate | |
| benzoate (DCIRG) | |
| benzyl | |
| benzylbromure | benzylobromure | N-benzyl, bromure (sel)
| benzyliodure | benzyloiodure | N-benzyl, iodure (sel)
| bésilate (DCIRG) | bésylate | benzénesulfonate (DCINC), benzénesulphonate
| besudotox (DCIRG) | | L-lysyl-L-alanyl-L-sérylglycylglycine (peptide de liaison) protéine de fusion avec le dès-(365-380)-[Asn364,Val407,Ser515,Gln590,Gln606,Arg613] exotoxine A (Pseudomonas aeruginosa)-(251-613)-peptide (toxine dont la région IA et les 16 premiers résidus de la région IB ont été supprimés) (DCINC)
| bézomil (DCIRG) | | (benzoyloxy)méthyle (DCINC)
| bismuth | |
| borate | |
| bromhydrate | |
| bromure (DCIRG) | |
| buciclate (DCIRG) | | trans-4-butylcyclohexanecarboxylate (DCINC)
| bunapsilate (DCIRG) | | 3,7-di-tert-butylnaphthalène-1,5-disulfonate (DCINC)
| butéprate (DCIRG) | | butanoate (ester), propanoate (ester) (DCINC)
| butyl | |
| butylbromure | butylobromure | N-butyl, bromure (sel)
| t-butyl | tert-butyl, tertiobutyl |
| ester butylique | |
| ester t-butylique | ester tert-butylique, ester tertiobutylique |
| butyrate | butylate | butanoate
| calcium | calcique, sel de calcium |
| camphorate | | 1,2,2-triméthyl-1,3-cyclopentanedicarboxylate
| camsilate (DCIRG) | camsylate, camphorsulfonate, camphorsulphonate, R-camphorsulfonate, R-camphorsulphonate, S-camphorsulfonate, S-camphorsulphonate, camphor-10-sulfonate, camphor-10-sulphonate | (7,7-diméthyl-2-oxobicyclo[2.2.1]heptan-1-yl)méthanesulfonate (DCINC)
| caproate (DCIRG) | | hexanoate (DCINC)
| carbamate | |
| carbesilate (DCIRG) | | 4-sulfobenzoate (DCINC)
| carbonate | |
| céribate (DCIRG) | | carbonate de rac-2,3-dihydroxypropyle (ester) (DCINC)
| chlorhydrate | |
| chlorure (DCIRG) | |
| chlorure de fer | |
| choline | | (2-hydroxyéthyl)triméthylammonium
| ciclotate (DCIRG) | cyclotate | 4-méthylbicyclo[2.2.2]oct-2-ène-1-carboxylate (DCINC)
| cilexétil (DCIRG) | | rac-1-{[(cyclohexyloxy)carbonyl]oxy}éthyle (DCINC)
| cinnamate | | 3-phenylprop-2-enoate
| cipécilate (DCIRG) | | cyclohexanecarboxylate (ester), cyclopropanecarboxylate (ester) (DCINC)
| cipionate (DCIRG) | cypionate, cyclopentanepropanoate | 3-cyclopentylpropanoate (DCINC),
| citrate | | 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate
| cituxétan (DCIRG) | | N-(4-{2(RS)-2-[bis(carboxyméthyl)amino)]-3-({2-[bis(carboxyméthyl)=amino]éthyl}(carboxyméthyl)amino)propyl}phényl)thiocarbamoyle (DCINC)
| clofibrol (DCIRG) | | 2-(4-chlorophénoxy)-2-méthylpropyle (DCINC)
| closilate (DCIRG) | closylate, p-chlorobenzènesulfonate, p-chlorobenzènesulphonate | 4-chlorobenzène-1-sulfonate (DCINC), 4-chlorobenzènesulfonate
| crobéfate (DCIRG) | | rac-{phosphate(2-) de 3-[(3E)-4-méthoxybenzylidène]-2-(4-méthoxyphényl)chroman- 6-yle} (DCINC)
| cromacate (DCIRG) | | 2-[(6-hydroxy-4-méthyl-2-oxo-2H-chromén-7yl)oxy]acétate (DCINC)
| cromésilate (DCIRG) | | (6,7-dihydroxy-2-oxo-2H-chromén-4-yl)méthanesulfonate (DCINC)
| crosfumaril (DCIRG) | | (2E)-but-2-enebis(amidyl) (DCINC)
| cyclamate (DCIRG) | N-cyclohexylsulfamate, N-cyclohexylsulphamate | cyclohexylsulfamate (DCINC)
| cyclohexylamine | |
| cyclohexylammonium | |
| cyclohexylpropionate | cyclohexanepropionate | cyclohexylpropanoate
| dalanatée (DCIRG) | | dés-B30-alanine (DCINC)
| daloxate (DCIRG) | | L-alaninate (ester), (5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthyle (DCINC)
| daropate (DCIRG) | dapropate | 3-(diméthylamino)propanoate (DCINC)
| déanil (DCIRG) | | 2-(diméthylamino)éthyle (DCINC)
| décanoate | |
| décil (DCIRG) | | décyle (DCINC)
| défalan (DCIRG) | | dés-1B-L-phénylalanine-insuline (DCINC)
| détémir (DCIRG) | | tétradécanoyl (DCINC)
| dibudinate (DCIRG) | | 2,6-bis(1,1-diméthyléthyl)naphthalène-1,5-disulfonate (DCINC)
| dibunate (DCIRG) | | 2,6-di-tert-butylnaphthalène-1-sulfonate (DCINC)
| dicibate (DCIRG) | | carbonate de dicyclohexylméthyle (DCINC)
| dicyclohexylamine | |
| dicyclohexylammonium | |
| diéthylamine | |
| diéthylammonium | |
| diftitox (DCIRG) | | N-L-méthionyl-387-L-histidine-388-L-alanine-1-388-toxine (souce C7 de Corynebacterium diphtheriae) (388→2′) (DCINC)
| digolil (DCIRG) | | 2-(2-hydroxyéthoxy)éthyle (DCINC)
| dihydroxybenzoate | |
| N,N-diméthyl-β-alanine | N,N-diméthyl-bêta-alanine |
| dinitrobenzoate | |
| diolamine (DCIRG) | diethanolamine | 2,2′-azanediyldiéthanol (DCINC)
| disulfure | disulphure |
| docosil (DCIRG) | | docosyle (DCINC)
| dofosfate (DCIRG) | | hydrogénophosphate d'octadécyle (DCINC)
| écamate (DCIRG) | | N-éthylcarbamate (DCINC)
| édamine (DCIRG) | | éthane-1,2-diamine (DCINC)
| édisilate (DCIRG) | édisylate, 1,2-éthanedisulfonate, 1,2-éthanedisulphonate | éthane-1,2-disulfonate (DCINC)
| embonate (DCIRG) | pamoate, 4,4′-méthylènebis(3-hydroxy-2-naphthoate) | 4,4′-méthylènebis(3-hydroxynaphthalène-2-carboxylate) (DCINC)
| énacarbil (DCIRG) | | {rac-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]éthoxy}carbonyle (DCINC)
| énantate (DCIRG) | énanthate | heptanoate (DCINC)
| enbutate (DCIRG) | | acétate (ester), butanoate (ester) (DCINC)
| épolamine (DCIRG) | 1-pyrrolidineéthanol | 2-(pyrrolidin-1-yl)éthanol (DCINC)
| erbumine (DCIRG) | t-butylamine,tert-butylamine, tertiobutylamine | 2-méthylpropan-2-amine (DCINC)
| ésilate (DCIRG) | ésylate, éthanesulfonate, éthanesulphonate | éthanesulfonate (DCINC)
| estafénatox (DCIRG) | | glycylglycyl-L-proline (peptide de liaison) protéine de fusion avec l'entérotoxine type A (Staphylococcus aureus)-(1-33)-peptidyl-L-séryl[Ser36,Ser37,Glu38,Lys39,Ala41,Thr46,Thr71,Ala72, Ser75,Glu76,Glu78,Ser80,Ser81,Thr214,Ser217,Thr219,Ser220,Ser222, Ser224]entérotoxine type E (Staphylococcus aureus)-(32-230)-peptide (superantigène SEA/E-120 synthétique) (DCINC)
| estolate (DCIRG) | propanoate dodecyl sulfate, propanoate dodecyl sulphate, propanoate lauryl sulfate, propanoate lauryl sulphate | propanoate (ester), sulfate de dodécyle (sel) (DCINC)
| étabonate (DCIRG) | | carbonate d'éthyle (DCINC)
| étexilate (DCIRG) | | éthyle, (hexyloxy)carbonyle
| éthyl | |
| éthylamine | |
| éthylammonium | |
| éthylbromure | éthobromure | N-éthyl, bromure (sel)
| éthylenantate | éthylheptanoate |
| éthylènediamine | | éthane-1,2-diamine
| éthylhexanoate | |
| éthyliodure | éthyloiodure | N-éthyl, iodure (sel)
| ester éthylique | |
| éthylsuccinate | |
| etilsulfate (DCIRG) | éthylsulfate | éthyl sulfate (DCINC)
| farnesil (DCIRG) | | (2E,6E)-3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-yl (DCINC)
| fendizoate (DCIRG) | | 2-(6-hydroxybiphényl-3-carbonyl)benzoate (DCINC)
| ferreux | |
| fluorosulfonate | fluorosulphonate |
| fluorure | |
| formiate | |
| fosamil (DCIRG) | | phosphono (DCINC)
| fosfatex | |
| fostédate (DCIRG) | | hydrogénophosphate de tétradecyle (DCINC)
| fumarate | | (2E)-but-2-enedioate
| furétonide (DCIRG) | | 1-benzofurane-2-carboxylate (ester), propane-2,2-diylbis(oxy) (DCINC)
| furoate | | furan-2(ou 3)-carboxylate
| fusidate | |
| gadolinium | |
| gamolénate (DCIRG) | | (6Z,9Z,12Z)-octadéca-6,9,12-triénoate (DCINC)
| glargine (DCIRG) | | 21A-glycine-30Bα-L-arginine-30Bβ-L-arginine (DCINC)
| glucarate | saccharate | (2R,3S,4S,5S)-2,3,4,5-tétrahydroxyhexanedioate, D-glucarate
| gluceptate (DCIRG) | glucoheptonate | D-glycéro-D-gulo-heptonate (DCINC)
| gluconate | |
| glucoside | |
| glucuronide (DCIRG) | | acide β-D-glucopyranosiduronique [oside] (DCINC)
| glulisine (DCIRG) | | 3B-L-lysine,29B-L-acide glutamique (DCINC)
| glutamère (DCIRG) | | polymère de glutaraldéhyde (DCINC)
| glycolate | | hydroxyacétate
| glyoxylate | | oxoacétate
| guacil (DCIRG) | | 2-méthoxyphényl (DCINC)
| guanidine | |
| hémisuccinate (DCIRG) | hydrogénosuccinate | hydrogénobutanedioate (DCINC)
| hexacétonide (DCIRG) | | 3,3-diméthylbutanoate (ester), propan-2,2-diylbis(oxy) (DCINC)
| hibenzate (DCIRG) | hybenzate | 4-(4-hydroxybenzoyl)benzoate (DCINC)
| hippurate | | N-benzoylglycine sel
| hyclate (DCIRG) | | éthanol — chlorure d'hydrogène — eau (0,5/1/0,5) (DCINC)
| hydrate | |
| hydrogène | |
| hydroxide | |
| hydroxybenzoate | |
| 2-(4-hydroxybenzoyl)benzoate | o-(4-hydroxybenzoyl)benzoate |
| hydroxynaphtoate (DCIRG) | hydroxynaphthoate | 3-hydroxynaphthalène-2-carboxylate (DCINC)
| iode-131 | |
| iodure (DCIRG) | |
| isétionate (DCIRG) | iséthionate, 2-hydroxyéthanesulfonate, 2-hydroxyéthanesulphonate | 2-hydroxyéthane-1-sulfonate (DCINC)
| isobutanoate | | 2-méthylpropanoate
| isocaproate | | 4-méthylpentanoate
| isonicotinate | | pyridine-4-carboxylate
| isophthalate | | benzène-1,3-dicarboxylate
| isopropionate | |
| isopropyl | | propan-2-yl
| lactate | | 2-hydroxypropanoate
| lactobionate | | 4-O-(β-D-galactopyranosyl)-D-gluconate
| laurate (DCIRG) | | dodécanoate (DCINC)
| lauril (DCIRG) | lauryl | dodécyle (DCINC)
| laurilsulfate (DCIRG) | lauril sulfate, lauril sulphate, lauryl sulfate, lauryl sulphate, laurilsulphate, laurylsulfate, laurylsulphate | sulfate de dodécyle (DCINC)
| levulinate | | 4-oxopentanoate
| lisétil (DCIRG) | | L-lysinate (ester), diéthyl (ester) (DCINC)
| lisicol (DCIRG) | | {N-[(5S)-5-carboxy-5-(3α,7α,12α-trihydroxy-5β-cholan-24-amido)pentyl]carbamothioyl}amino (DCINC)
| lispro (DCIRG) | | 28B-L-lysine-29B-L-proline (DCINC)
| lithium | |
| lutétium | |
| lysinate | lysine (DCI) |
| mafénatox (DCIRG) | | (227-alanine) entérotoxine A (Staphylococcus aureus) (DCINC)
| magnésium | |
| malate | | hydroxybutanedioate
| maléate | | (Z)-but-2-enoate
| malonate | | propanedioate
| mandelate | | 2-hydroxy-2-phénylacétate, α-hydroxybenzèneacétate
| médocaril (DCIRG) | | [(5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthoxy]carbonyl (DCINC)
| medoxomil (DCIRG) | | (5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthyle (DCINC)
| mégallate (DCIRG) | | 3,4,5-triméthoxybenzoate (DCINC)
| méglumine (DCI) | N-méthylglucamine | 1-déoxy-1-méthylamino-D-glucitol
| merpentan (DCIRG) | | {N,N′-[1-(3-oxopropyl)éthane-1,2-diyl]bis(2-sulfanylacétamidato)}(4-) (DCINC)
| mertansine (DCIRG) | | tetrakis{(4RS)-4[(3-{[(1S)-2-{[(1S,2R,3S,5S,6S,16E,18E,20R,21S)-11-chloro-21-hydroxy-12,20-diméthoxy-2,5,9,16-tetraméthyl-8,23-dioxo-4,24-dioxa-9,22-diazatétracyclo[19.3.1.110,14.03,5]hexacosa-10,12,14(26),16,18-pentaén-6-yl]oxy}-1-méthyl-2-oxoéthyl]méthylamino}-3-oxopropyl)disulfanyl]pentanoyle} (DCINC)
| mésilate (DCIRG) | mésylate, méthanesulfonate, méthanesulphonate | méthanesulfonate (DCINC)
| métembonate (DCIRG) | | 4,4′-méthylènebis(3-méthoxynaphthalène-2-carboxylate) (DCINC)
| methonitrate (DCIRG) | | N-méthyl, nitrate (sel) (DCINC)
| méthyl ester | |
| méthylbromure (DCIRG) | methobromure | N-méthyl, bromure (sel) (DCINC)
| méthylenedisalicylate | | méthylenebis(2-hydroxybenzoate)
| métilsulfate (DCIRG) | metilsulphate, méthylsulfate, méthylsulphate | méthyl sulfate (DCINC)
| metiodure (DCIRG) | méthyliodure | N-méthyl, iodure (sel) (DCINC)
| mofétil (DCIRG) | | 2-(morpholin-4-yl)éthyle (DCINC)
| mucate | galactarate, méso-galactarate | 2,3,4,5-tétrahydroxyhexane-1,6-dioate
| nafate | formiate sodique | formyloxy (ester), sodium (sel)
| napadisilate (DCIRG) | napadisylate, 1,5-naphthalènedisulfonate, 1,5-naphthalènedisulphonate | naphthalène-1,5-disulfonate (DCINC)
| napsilate (DCIRG) | napsylate, 2-naphthalènesulfonate, 2-naphthalènesulphonate | naphthalène-2-sulfonate (DCINC)
| nicotinate (DCIRG) | | pyridine-3-carboxylate (DCINC)
| nitrate | |
| nitrobenzoate | |
| octil (DCIRG) | | octyle (DCINC)
| olamine (DCIRG) | ethanolamine | 2-aminoéthanol (DCINC)
| oléate (DCIRG) | | (9Z)-octadéc-9-énoate (DCINC)
| or | |
| orotate | | 1,2,3,6-tétrahydro-2,6-dioxopyrimidine-4-carboxylate
| oxalate | |
| oxoglurate (DCIRG) | | 2-oxohydrogénopentanedioate (DCINC)
| oxyde | |
| palmitate (DCIRG) | | hexadécanoate (DCINC)
| pantothénate | | N-(2,4-dihydroxy-3,3-diméthyl-1-oxobutyl)-β-alaninate
| paptox (DCIRG) | | protéine antivirale extraite du Phytolacca americana (PAP) (DCINC)
| pégol (DCIRG) | | α-(2-carboxyéthyl)-ω-méthoxypoly(oxyéthane-1,2-diyl) (DCINC)
| pendétide (DCI) | |
| pentexil (DCIRG) | pivetil | (RS)-1-[(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]éthyle (DCINC)
| perchlorate (DCIRG) | |
| phénylpropanoate | |
| phosphate | orthophosphate |
| phosphite | |
| phthalate | | benzène-1,2-dicarboxylate
| picrate | | 2,4,6-trinitrobenzène-1-olate
| pivalate (DCIRG) | triméthylacétate | 2,2-diméthylpropanoate (ester) (DCINC)
| pivoxétil (DCIRG) | | rac-1-[(2-methoxy-2-méthylpropanoyl)oxy]éthyle (DCINC)
| pivoxil (DCIRG) | (pivaloyloxy)méthyl | [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle (DCINC)
| placarbil (DCIRG) | | (R)-2-méthyl-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]propoxy}carbonyl) (DCINC)
| poliglumex (DCIRG) | | [poly(L-acide glutamique)z—(L-glutamate-γ-ester)—poly(L-acide glutamique)y]n (DCINC)
| potassium (DCIRG) | potassique, sel de potassium | potassium (DCINC)
| propanoate | | propanoate
| propyl | |
| ester propylique | |
| proxetil (DCIRG) | | rac-1-{[(propan-2-yloxy)carbonyl]oxy}éthyle (DCINC)
| pyridylacétate | | pyridinylacétate
| quinate | | 1,3,4,5-tétrahydroxycyclohexanecarboxylate
| raffimer (DCIRG) | | (2S,4R,6R,8S,11S,13S)-2,4,8,13-tétrakis(hydroxyméthyl)-4,6,11-tris(ylométhyl)-3,5,7,10,12-pentaoxatétradécane-1,14-diyle (DCINC)
| resinate | abiétate | (1R,4aR,4bR,10aR)-1,4a-diméthyl-7-(1-méthyléthyl)-1,2,3,4,4a,4b,5,6,10,10a-décahydro-1-phénanthrènecarboxylate
| salicylate (DCIRG) | | 2-hydroxybenzoate (DCINC)
| salicyloylacétate | | 2-hydroxybenzoylacétate
| sesquioléate (DCIRG) | | (9Z)-octadéc-9-énoate(1,5) (DCINC)
| sodium (DCIRG) | sodique, sel de sodium |
| soproxil (DCIRG) | | {[(propan-2-yloxy)carbonyl]oxy}méthyle (DCINC)
| stéaglate (DCIRG) | | 2-(octadécanoyloxy)acétate (ester) (DCINC)
| stéarate (DCIRG) | | octadécanoate (DCINC)
| stinoprate (DCIRG) | | N-acétylcystéinate (sel), propanoate (ester) (DCINC)
| succinate | | butanedioate
| succinil (DCIRG) | | 3-carboxypropanoyle (DCINC)
| succinyl | | butanedioyl
| sudotox (DCIRG) | | 248-L-histidine-249-L-méthionine-250-L-alanine-251-L-acide glutamique-248-613-exotoxin A (Pseudomonas aeruginosa réduite) (DCINC)
| suleptanate (DCIRG) | | 8-[méthyl(2-sulfoéthyl)amino]-8-oxooctanoate (ester), sel monosodique (DCINC)
| sulfate (DCIRG) | sulphate |
| sulfinate | sulphinate |
| sulfite | sulphite |
| sulfobenzoate | sulphobenzoate |
| 3-sulfobenzoate | 3-sulphobenzoate |
| sulfosalicylate | sulphosalicylate | 2-hydroxysulfobenzoate
| sulfoxylate (DCIRG) | | sulfinométhyle, sel monosodique (DCINC)
| tafénatox (DCIRG) | | enterotoxine A (Staphylococcus aureus) (DCINC)
| tannate | |
| tartrate (DCIRG) | L-tartrate | (2R,3R)-2,3-dihydroxybutanedioate (DCINC), L-tartarate
| D-tartrate | | (2S,3S)-2,3-dihydroxybutanedioate, D-tartarate
| tébutate (DCIRG) | acétate de t-butyle, acétate de tert-butyle, acétate de tertiobutyle | 3,3-diméthylbutanoate (DCINC)
| ténoate (DCIRG) | | thiophène-2-carboxylate (DCINC)
| téoclate (DCIRG) | théoclate, 8-chlorothéophyllinate | 8-chloro-1,3-diméthyl-2,6-dioxo-3,6-dihydro-1H-purin-7-(2H)-ure (DCINC)
| téprosilate (DCIRG) | | 3-(1,3-diméthyl-2,6-dioxo-1,2,3,6-tétrahydro-7H-purin-7-yl)propane-1-sulfonate (DCINC)
| tétrahydrophthalate | | cyclohexène-1,2-dicarboxylate
| tétraxétan (DCIRG) | | [4,7,10-tris(carboxyméthyl)-1,4,7,10-tétraazacyclodec-1-yl]acétyl (DCINC)
| thiocyanate | |
| tidoxil (DCIRG) | | rac-2-(décyloxy)-3-(dodécylsulfanyl)propyle (DCINC)
| tiuxétan (DCIRG) | | N-(4-{(2S)-2-[bis(carboxyméthyl)amino]-3-[(2RS)-{2-[bis(carboxyméthyl)amino]propyl}(carboxyméthyl)amino]propyl}phenyl) thiocarbamoyl (DCINC)
| tocoféril (DCIRG) | | rac-(2R)-2,5,7,8-tétraméthyl-2-[(4R,8R)-4,8,12-triméthyltridecyl]chroman-6-yl (DCINC)
| tofésilate (DCIRG) | | 3-(1,3-diméthyl-2,6-dioxo-1,2,3,6-tetrahydro-7H-purin-7-yl)éthane-1-sulfonate (DCINC)
| tosilate (DCIRG) | tosylate, p-toluenesulfonate, p-toluènesulphonate | 4-méthylbenzène-1-sulfonate (DCINC)
| triclofénate (DCIRG) | | 2,4,5-trichlorophénolate (DCINC)
| triflutate (DCIRG) | | trifluoroacétate (DCINC)
| trioléate (DCIRG) | | tris[(9Z)-octadéc-9-enoate] (DCINC)
| tristéarate (DCIRG) | | tris(octadécanoate) (DCINC)
| trolamine (DCIRG) | triéthanolamine | 2,2′,2″-nitrilotriéthanol (DCINC)
| trométamol (DCI) | trométhamine | 2-amino-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, tris(hydroxyméthyl)méthylamine
| troxundate (DCIRG) | | [2-(2-éthoxyéthoxy)éthoxy]acétate (DCINC)
| undécylate (DCIRG) | | undécanoate (DCINC)
| undécylènate (DCIRG) | | undéc-10-énoate (DCINC)
| valérate (DCIRG) | | pentanoate (DCINC)
| xinafoate (DCIRG) | | 1-hydroxynaphthalène-2-carboxylate (DCINC)
| zinc | |
ANNEXE 5
SELS, ESTERS ET HYDRATES NON CLASSÉS DANS LA MÊME POSITION SH QUE LA DCI CORRESPONDANTE ET ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS
| Code SH | DCI | Sel, ester ou hydrate de la DCI | Code SH | CAS RN
| 2925.29 | arginine | | |
| 2922.42 | acide glutamique | L-glutamate d'argine | 2925.29 | 4320-30-3
| 2918.99 | carbénoxolone | carbénoxolone, sel de dicholine | 2923.10 | 74203-92-2
| 2909.49 | chlorphénésine | carbamate de chlorphénésine | 2924.29 | 886-74-8
| 2907.29 | diènestrol | di(acétate)de diénestrol | 2915.39 | 84-19-5
| 2907.29 | diéthylstilbestrol | dibutyrate de diéthylstilbestrol | 2915.60 | 74664-03-2
| | dipropionate de diéthylstilbestrol | 2915.50.00 | 130-80-3 |
| 2918.99 | énoxolone | dihydrogénophosphate d'énoxolone | 2919.90 | 18416-35-8
| 2905.51 | éthchlorvynol | carbamate d'éthchlorvynol | 2924.19 | 74283-25-3
| 2907.29 | hexestrol | dibutyrate d'hexestrol | 2915.60 | 36557-18-3
| | dipropionate d'hexestrol | 2915.50.00 | 59386-02-6 |
| 2934.91 | phenmétrazine | téoclate de phenmétrazine | 2939.59 | 13931-75-4
ANNEXE 6
LISTE DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES INTERMÉDIAIRES, À SAVOIR COMPOSÉS DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES FINIS, ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS
| Code NC | CAS RN | Dénomination
| 28432900 | 22199-08-2 | [4-amino-N-(pyrimidin-2(1H)-ylidène-κN1)benzènesulfonamidato-κO]argent
| 28433000 | 12192-57-3 | (alpha-D-glucopyrannosylthio)or
| 28444320 | 82407-94-1 | 1-[4-(2-diméthylaminoéthoxy)[14C]phényl]-1,2-diphénylbutane-1-ol
| 29021900 | 6746-94-7 | éthynylcyclopropane
| 29038980 | 7051-34-5 | bromométhylcyclopropane
| 29039980 | 620-20-2 | alpha,3-dichlorotoluène
| | 3312-04-7 | 1-chloro-4,4-bis(4-fluorophényl)butane
| | 42074-68-0 | 1-chloro-2-(chlorodiphénylméthyl)benzène
| | 76283-09-5 | alpha,4-dibromo-2-fluorotoluène
| 29049900 | 121-17-5 | 4-chloro-alpha,alpha,alpha-trifluoro-3-nitrotoluène
| | 4714-32-3 | 1-nitro-4-(1,2,2,2-tétrachloroéthyl)benzène
| 29052200 | 505-32-8 | 3,7,11,15-tétraméthylhexadéc-1-ène-3-ol
| | 1113-21-9 | (6E,10E,14E)-3,7,11,15-tétraméthylhexadéca-1,6,10,14-tétraène-3-ol
| | 7212-44-4 | 3,7,11-triméthyldodéca-1,6,10-triène-3-ol
| 29052990 | 2914-69-4 | (S)-but-3-yne-2-ol
| | 173200-56-1 | (E)-6,6-diméthylhept-2-en-4-yne-1-ol
| 29053995 | 281214-27-5 | (2R,3R)-2,3-diméthylbutane-1,4-diyl bis(4-méthylbenzènesulfonate)
| 29054900 | 1947-62-2 | (2R,3R)-1,4-bis(mésyloxy)butane-2,3-diol
| 29055998 | 75-89-8 | 2,2,2-trifluoroéthanol
| | 920-66-1 | 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane-2-ol
| | 54322-20-2 | 4-chloro-1-hydroxybutane-1-sulfonate de sodium
| | 57090-45-6 | (R)-3-chloropropane-1,2-diol
| | 60827-45-4 | (2S)-3-chloropropane-1,2-diol
| | 148043-73-6 | 4,4,5,5,5-pentafluoropentane-1-ol
| | 441002-17-1 | 2-nitrobenzènesulfonate de 4-chlorobutyle
| 29062900 | 1570-95-2 | 2-phénylpropane-1,3-diol
| | 104265-58-9 | p-toluènesulfonate de 2-[(1S,2R)-6-fluoro-2-hydroxy-1-isopropyl-1,2,3,4-tétrahydro-2-naphtyl]éthyle
| | 127852-28-2 | (1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthan-1-ol
| | 167155-76-2 | 1,1-difluoro-1,1a,6,10b-tétrahydrodibenzo[a,e]cyclopropa[c][7]annulèn-6-ol
| 29071990 | 27673-48-9 | 5,8-dihydro-1-naphtol
| 29072900 | 700-13-0 | 2,3,5-triméthylhydroquinone
| 29093038 | 3259-03-8 | 1-(2-bromoéthoxy)-2-éthoxybenzène ou oxyde de 2-bromoéthyle et de 2-éthoxyphényl
| | 5111-65-9 | oxyde de 6-bromo-2-naphtyle et de méthyle
| 29093090 | 3383-72-0 | oxyde de 2-chloroéthyle et de 4-nitrophényle
| | 31264-51-4 | oxyde de 3-chloropropyle et de 2,5-xylyle
| | 92878-95-0 | 2-(3-chloropropoxy)-1-méthoxy-4-nitrobenzène
| | 165254-21-7 | 1,2-bis{2-[2-(2-méthoxyéthoxy)éthoxy]éthoxy}-4,5-dinitrobenzène
| | 461432-23-5 | 4-(5-bromo-2-chlorobenzyl)phényl éthyl éther
| | 503070-57-3 | 2-({2-[(6-bromohexyl)oxy]éthoxy}méthyl)-1,3-dichlorobenzène
| 29094980 | 85309-91-7 | 2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthanol
| | 160969-03-9 | méthanesulfonate de 2-[2-(2,2,2-trifluoroéthoxy)phénoxy]éthyle
| | 170277-77-7 | méthanesulfonate de (3S)-3-[2-(mésyloxy)éthoxy]-4-(trityloxy)butyle
| | 185954-75-0 | (3R)-3-méthoxydécan-1-ol
| 29095000 | 63659-16-5 | 4-[2-(cyclopropylméthoxy)éthyl]phénol
| | 83682-27-3 | 2-hydroxy-1-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)propane-2-sulfonate de sodium
| | 167145-13-3 | 2-[2-(3-méthoxyphényl)éthyl]phénol
| 29102000 | 15448-47-2 | (2R)-2-méthyloxirane
| 29103000 | 51594-55-9 | (R)-1-chloro-2,3-époxypropane
| 29109000 | 56718-70-8 | oxyde de 2,3-époxypropyle et de 4-(2-méthoxyéthyl)phényle
| | 62600-71-9 | (2R)-2-(3-chlorophényl)oxirane
| | 129940-50-7 | (S)-[(trityloxy)méthyl]oxiranne
| | 683276-64-4 | 4-nitrobenzènesulfonate de [(2R)-2-méthyloxiran-2-yl]méthyle
| | 702687-42-1 | (2R)-2-[(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)méthyl]oxirane
| 29110000 | 1132-95-2 | 1,1-diisopropoxycyclohexane
| | 20627-73-0 | alpha,alpha-diméthoxy-2-nitrotoluène
| | 94158-44-8 | 1,1-diméthoxy-2-(2-méthoxyéthoxy)éthane
| 29122900 | 38849-09-1 | 3-(9,10-dihydro-9,10-éthanoanthracène-9-yl)acrylaldéhyde
| 29124900 | 1620-98-0 | 3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzaldéhyde
| | 2144-08-3 | 2,3,4-trihydroxybenzaldéhyde
| | 3453-33-6 | 6-méthoxy-2-naphtaldéhyde
| 29130000 | 80565-30-6 | 4′-chlorobiphényl-4-carbaldéhyde
| | 90035-34-0 | 4′-(trifluorométhyl)biphényl-4-carbaldéhyde
| 29143900 | 645-13-6 | 4-méthylvalérophénone
| | 1210-35-1 | 10,11-dihydro-5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-one
| | 2222-33-5 | 5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-one
| 29144090 | 80-75-1 | 11-alpha-hydroxyprégn-4-ène-3,20-dione
| | 17752-16-8 | (3β)-3-hydroxycholest-5-en-24-one
| | 85700-75-0 | 11-alpha,17,21-trihydroxy-16-bêta-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
| 29145000 | 104-20-1 | 4-(4-méthoxyphényl)butane-2-one
| | 974-23-2 | (3β,16α)-3-hydroxy-16,17-époxypregn-5-en-20-one
| | 981-34-0 | 9-bêta,11-bêta-époxy-17-alpha,21-dihydroxy-16-bêta-méthylèneprégna-1,4-diène-3,20-dione
| | 1078-19-9 | 6-méthoxy-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtone
| | 2107-69-9 | 5,6-diméthoxyindane-1-one
| | 4495-66-3 | 1-[4-(benzyloxy)phényl]propan-1-one
| | 17720-60-4 | 1-(2,4-dihydroxyphényl)-2-(4-hydroxyphényl)éthan-1-one
| | 24916-90-3 | 9-bêta,11-bêta-époxy-17,21-dihydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
| | 28315-93-7 | 5-hydroxy-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtone
| | 82499-20-5 | (1R)-1-hydroxy-1-(3-hydroxyphényl)acétone
| 29147900 | 534-07-6 | 1,3-dichloroacétone
| | 2196-99-8 | 2-chloro-1-(4-méthoxyphényl)éthan-1-one
| | 2350-46-1 | 1-(2,3-dichloro-4-hydroxyphényl)butan-1-one
| | 3874-54-2 | 4-chloro-4′-fluorobutyrophénone
| | 4252-78-2 | 2,2′,4′-trichloroacétophénone
| | 10226-30-9 | 6-chlorohexane-2-one
| | 13054-81-4 | 4-chloroheptane-3,5-dione
| | 26771-69-7 | 2-méthoxy-1-[4-(trifluorométhyl)phényl]éthan-1-one
| | 43076-61-5 | 4′-tert-butyl-4-chlorobutyrophénone
| | 43229-01-2 | 1-[4-(benzyloxy)-3-nitrophényl]-2-bromoéthan-1-one
| | 62932-94-9 | 2-bromo-1-[4-hydroxy-3-(hydroxyméthyl)phényl]éthan-1-one
| | 79560-19-3 | 4-(3,4-dichlorophényl)-3,4-dihydronaphtalène-1(2H)-one
| | 83881-08-7 | 21-chloro-9-bêta,11-bêta-époxy-17-hydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
| | 124379-29-9 | (4S)-4-(3,4-dichlorophényl)-3,4-dihydronaphthalène-1(2H)-one
| | 135306-45-5 | 1-(3,5-difluorophényl)propan-1-one
| | 150587-07-8 | 21-benzyloxy-9-alpha-fluoro-11-bêta,17-alpha-dihydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
| | 151265-34-8 | 21-chloro-16-alpha-méthylprégna-1,4,9(11)-triène-3,20-dione
| | 153977-22-1 | trans-2-chloro-3-[4-(4-chlorophényl)cyclohexyl]-1,4-naphtoquinone
| | 162548-73-4 | 4,6-difluoroindan-1-one
| | 190965-45-8 | (2-bromo-5-propoxyphényl)(2-hydroxy-4-méthoxyphényl)méthanone
| 29153900 | 910-99-6 | acétate de 17-alpha-hydroxy-16-bêta-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4,9(11)-triène-21-yle
| | 979-02-2 | acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3-bêta-yle
| | 2243-35-8 | acétate de 2-oxo-2-phényléthyle
| | 10106-41-9 | acétate de 17-hydroxy-16-alpha-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4,9(11)-triène-21-yle
| | 24085-06-1 | acétate de 2-acétoxy-5-acétylbenzyle
| | 24510-54-1 | acétate de 17-alpha-hydroxy-16-alpha-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4-diène-21-yle
| | 24510-55-2 | acétate de 17-alpha-hydroxy-16-bêta-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4-diène-21-yle
| | 37413-91-5 | acétate de 3,20-dioxoprégna-1,4,9(11),16-tétraène-21-yle
| | 60176-77-4 | acétate de (1S,4R)-4-hydroxycyclopent-2-en-1-yle
| | 127047-77-2 | acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-iodobutyle
| | 131266-10-9 | acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-(benzyloxy)butyle
| 29155000 | 158894-67-8 | propionate de 1-bromo-2-méthylpropyle
| 29156090 | 18997-19-8 | pivalate de chlorométhyle
| | 53064-79-2 | pivalate d’iodométhyle
| 29159070 | 638-41-5 | chloroformiate de pentyle
| | 1069-66-5 | 2-propylpentanoate de sodium
| | 7693-41-6 | chloroformate de 4-méthoxyphényle
| | 22328-90-1 | acide (3R)-3-méthylhexanoïque
| 29162000 | 3721-95-7 | acide cyclobutanecarboxylique
| | 7077-05-6 | acide trans-4-(propan-2-yl)cyclohexanecarboxylique
| | 122665-97-8 | acide 4,4-difluorocyclohexane-1-carboxylique
| | 211515-46-7 | chlorure de 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarbonyle
| | 381209-09-2 | acide 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarboxylique
| 29163100 | 132294-16-7 | (2S,3S)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutanone
| | 132294-17-8 | (1S,2S,3S)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutanol
| 29163990 | 1716-12-7 | 4-phénylbutanoate de sodium
| | 2417-72-3 | 4-(bromométhyl)benzoate de méthyle
| | 2444-36-2 | acide (2-chlorophényl)acétique
| | 2901-13-5 | 2-méthyl-2-phénylpropanoate d'éthyle
| | 4276-85-1 | acide 2-(2,4,6-triisopropylphényl)acétique
| | 17625-03-5 | hydrogéno-3- sulfonatobenzoate de sodium
| | 21900-39-0 | chlorure de 5-fluoro-2-méthylbenzoyle
| | 29270-30-2 | acide 2-bromo-2-(2-chlorophényl)acétique
| | 37742-98-6 | acide 4-bromo-2,2-diphénylbutyrique
| | 49708-81-8 | acide trans-4-(p-chlorophényl)cyclohexanecarboxylique
| | 55332-37-1 | acide (S)-2-(4-fluorophényl)-3-méthylbutyrique
| | 110877-64-0 | acide 2-chloro-4,5-difluorobenzoïque
| | 114772-40-6 | 4′-(bromométhyl)biphényl-2-carboxylate de tert-butyle
| | 119916-27-7 | acide 4,6-dibromo-3-fluoro-o-toluique
| 29171910 | 0-00-0 | bis(malonate de 4-nitrobenzyle) de magnésium, dihydrate
| 29171980 | 76-72-2 | éthyl(pentan-2-yl)propanedioate de diéthyle
| | 6065-63-0 | dipropylmalonate de diéthyle
| | 28868-76-0 | chloromalonate de diméthyle
| | 48059-97-8 | acide (E)-oct-4-ène-1,8-dioïque
| | 71170-82-6 | 3-bromopropane-1,1,1-tricarboxylate de triéthyle
| 29173985 | 21601-78-5 | hydrogénophénylmalonate de phényle
| | 27932-00-9 | hydrogénophénylmalonate d'indane-5-yle
| 29181300 | 2743-38-6 | acide dibenzoyl-L-tartrique
| 29181600 | 11116-97-5 | gluconate lactate de calcium
| 29181998 | 138-59-0 | acide (3R,4S,5R)-3,4,5-trihydroxycyclohex-1-ène-1-carboxylique
| | 611-71-2 | acide D-mandélique
| | 774-40-3 | DL-mandélate d'éthyle
| | 3976-69-0 | (R)-3-hydroxybutyrate de méthyle
| | 4335-77-7 | acide cyclohexyl(hydroxy)phénylacétique
| | 20585-34-6 | acide (2S)-cyclohexyl(hydroxy)phénylacétique
| | 29169-64-0 | formiate de (R)-alpha-(chlorocarbonyl)benzyle
| | 36394-75-9 | acétate de (S)-alpha-chloroformyléthyle
| | 52950-18-2 | acide (2R)-(2-chlorophényl)hydroxyacétique
| | 56188-04-6 | acide {(1R,3R,5S)-3,5-dihydroxy-2-[(E)-(3S)-3-hydroxyoct-1-ényl]cyclopentyl}acétique
| | 77550-67-5 | (3R,5R)-7-{(1S,2S,6R,8S,8aR)-1,2,6,7,8,8a-hexahydro-2,6-diméthyl-8-[(2S)-2-méthylbutyryloxy]-1-naphtyl}-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium
| | 90315-82-5 | (R)-2-hydroxy-4-phénylbutyrate d'éthyle
| | 111969-64-3 | (1R,2S,5R)-2-isopropyl-5-méthylcyclohexyle dihydroxyacétate ou glyoxylate de thymol
| | 139893-43-9 | (3R,5R)-7-[(1S,2S,6R,8S,8aR)-8-(2,2-diméthylbutyryloxy)-1,2,6,7,8,8a-hexahydro-2,6-diméthyl-1-naphtyl]-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium
| | 157604-22-3 | (2S,3R)-2-hydroxy-3-isobutylsuccinate de disodium
| 29182900 | 3943-89-3 | 3,4-dihydroxybenzoate d'éthyle
| | 167678-46-8 | acétate de 3-chloroformyl-o-tolyle
| | 168899-58-9 | acide 3-acétoxy-o-toluique
| | 376592-58-4 | acide 5′-chloro-2′-hydroxy-3′-nitrobiphényl-3-carboxylique
| 29183000 | 302-97-6 | acide 3-oxoandrost-4-ène-17-bêta-carboxylique
| | 1944-63-4 | acide 3-[(3aS,4S,7aS)-7a-méthyl-1,5-dioxooctahydro-1H-indène-4-yl]propionique
| | 22071-15-4 | kétoprofène (DCI) (acide (RS)-2-(3-benzoylphényl)propionique)
| | 39562-16-8 | (E)-2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutanoate d'éthyle
| | 39562-17-9 | 2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutyrate de méthyle
| | 39562-22-6 | 2-méthoxyéthyle (E)-2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutanoate
| | 39562-27-1 | (2E)-2-(2-nitrobenzylidène)-3-oxobutanoate de méthyle
| | 56105-81-8 | acide (R)-2-(3-benzoylphényl)propionique
| | 64920-29-2 | 2-oxo-4-phénylbutyrate d'éthyle
| | 78834-75-0 | 7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle
| | 121873-00-5 | 3-(2-chloro-4,5-difluorophényl)-3-hydroxyacrylate d'éthyle
| | 134176-18-4 | 2-oxobicyclo[3.1.0]hexane-6-carboxylate d'éthyle
| | 149437-76-3 | acide 5-(4-fluorophényl)-5-oxopentanoïque
| 29189990 | 87-13-8 | éthoxyméthylènemalonate de diéthyle
| | 1217-67-0 | acide (4-butyryl-2,3-dichlorophénoxy)acétique
| | 4651-67-6 | acide (3α,5ß)-3-hydroxy-7-oxo-5-béta-cholan-24-oïque
| | 13335-71-2 | acide (2,6-diméthylphénoxy)acétique
| | 23981-80-8 | acide (RS)-2-(6-méthoxy-2-naphtyl)propionique
| | 28416-82-2 | acide 6-alpha,9-difluoro-11-bêta,17-alpha-dihydroxy-16-alpha-méthyl-3-oxoandrosta-1,4-diène-17-bêta-carboxylique
| | 29754-58-3 | 5-glyoxyloylsalicylate de méthyle, hydrate
| | 30131-16-9 | acide 4-(4-phénylbutoxy)benzoïque
| | 33924-48-0 | 5-chloro-o-anisate de méthyle
| | 35480-52-5 | acide 2,5-bis(2,2,2-trifluoroéthoxy)benzoïque
| | 40098-26-8 | 7-[(3RS)-3-hydroxy-5-oxocyclopent-1-ényl]heptanoate de méthyle
| | 52179-28-9 | 2-[4-(2,2-dichlorocyclopropyl)phénoxy]-2-méthylpropanoate d’éthyle
| | 70264-94-7 | 4-(bromométhyl)-m-anisate de méthyle
| | 100181-71-3 | 3,4-époxybutyrate d'isobutyle
| | 105560-93-8 | (2R,3S)-2,3-époxy-3-(4-méthoxyphényl)propionate de méthyle
| | 150726-89-9 | (2-méthoxyphénoxy)malonate de diméthyle
| | 204254-96-6 | (1S,5R,6S)-5-(1-éthylpropoxy)-7-oxabicyclo[4.1.0]hept-3-ène-3-carboxylate d'éthyle
| | 530141-60-7 | 3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-hydroxyphényl)propanoate de méthyle
| | 709031-28-7 | acide (3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)(oxo)acétique
| 29209010 | 16606-55-6 | carbonate de (R)-propylène
| | 35180-01-9 | carbonate de chlorométhyle et d'isopropyle
| | 80841-78-7 | 4-(chlorométhyl)-5-méthyl-1,3-dioxol-2-one
| | 91526-18-0 | 4-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-1,3-dioxol-2-one
| | 208338-09-4 | 2,2-dioxyde de (4R,5R)-4,5-bis(mésyloxyméthyl)-1,3,2-dioxathiolane
| 29209070 | 55-91-4 | phosphorofluoridate de diisopropyle
| | 89729-09-9 | 5,7-dioxa-6-thiaspiro[2.5]octane 6-oxyde
| 29211400 | 4261-68-1 | (2-chloroéthyl)diisopropylamine, chlorhydrate
| 29211999 | 5407-04-5 | chlorure de 3-chloropropyldiméthylammonium
| 29212900 | 100-36-7 | 2-aminoéthyldiéthylamine
| | 156886-85-0 | N,N′-bis[3-(éthylamino)propyl]propane-1,3-diamine, tétrachlorhydrate
| 29213010 | 167944-94-7 | 1-[(S)-2-(tert-butoxycarbonyl)-3-(2-méthoxyéthoxy)propyl]cyclopentanecarboxylate de cyclohexylammonium
| 29214200 | 671-89-6 | dichlorure de 4-amino-6-chlorobenzène-1,3-disulfonyle
| 29214300 | 393-11-3 | alpha,alpha,alpha-trifluoro-4-nitro-m-toluidine
| 29214900 | 89-97-4 | 2-chlorobenzylamine
| | 103-67-3 | benzyl(méthyl)amine
| | 328-93-8 | alpha,alpha,alpha,alpha′,alpha′,alpha′-hexafluoro-2,5-xylidine
| | 1614-57-9 | chlorure de [3-(5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-yl)propyl]diméthylammonium
| | 3789-59-1 | (1S)-1-phénylpropan-1-amine
| | 54396-44-0 | alpha′,alpha′,alpha′-trifluoro-2,3-xylidine
| | 69385-30-4 | 2,6-difluorobenzylamine
| | 79617-99-5 | chlorure de trans-(±)-4-(3,4-dichlorophényl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl(méthyl)ammonium
| | 81972-27-2 | 3-(trichlorovinyl)aniline, chlorhydrate
| | 84467-54-9 | 1-[1-(4-chlorophényl)cyclobutyl]-3-méthylbutan-1-amine
| | 107195-00-6 | triéthylaniline
| | 129140-12-1 | 1-éthyl-1,4-diphénylbut-3-énylamine
| | 132173-07-0 | (Z)-N-[3-(3-chloro-4-cyclohexylphényl)prop-2-ényl]-N-éthylcyclohexylamine, chlorhydrate
| | 166943-39-1 | méthyl(4′-nitrophénéthyl)amine, chlorhydrate
| | 259729-93-6 | (1R)-1-[1-(4-chlorophényl)cyclobutyl]-3-méthylbutan-1-amine D-tartarate (1:1)
| | 334477-60-0 | (1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]-N-méthyléthanamine
| | 376608-71-8 | (2R)-hydroxy(phényl)éthanoate de (1R,2S)-2-(3,4-difluorophényl)cyclopropanaminium
| | 389056-74-0 | (1S)-1-[1-(4-chlorophényl)cyclobutyl]-3-méthylbutan-1-amine D-tartarate (1:1)
| | 945717-05-5 | chlorhydrate de 2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine
| | 945717-43-1 | N-(4-tert-butylbenzyl)-2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine
| | 1034457-07-2 | chlorhydrate de 2-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)propan-2-amine
| 29215990 | 122-75-8 | di(acétate) de N,N′-dibenzyléthylènediammonium
| | 140-28-3 | N,N′-dibenzyléthane-1,2-diamine
| | 150812-21-8 | N4-[(4-fluorophényl)méthyl]-2-nitro-1,4-benzènediamine
| 29221900 | 133-51-7 | acide antimonique–1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:1)
| | 534-03-2 | 2-aminopropane-1,3-diol
| | 1159-03-1 | 5-(3-diméthylaminopropyl)-10,11-dihydrodibenzo[a,d]cycloheptène-5-ol
| | 23323-37-7 | 1-désoxy-1-(octylamino)-D-glucitol
| | 35320-23-1 | (2R)-2-aminopropan-1-ol
| | 38345-66-3 | (2S,3R)-4-diméthylamino-3-méthyl-1,2-diphénylbutane-2-ol
| | 39068-94-5 | 2-(diméthylamino)-2-phénylbutan-1-ol
| | 42142-52-9 | 3-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-ol
| | 54527-65-0 | acétoacétate de 2-[benzyl(méthyl)amino]éthyle
| | 68047-07-4 | 4′-[2-(diméthylamino)éthoxy]-2-phénylbutyrophénone
| | 83647-29-4 | 3-{(Z)-1-[4-(2-diméthylaminoéthoxy)phényl]-2-phénylbut-1-ényl}phénol
| | 114247-09-5 | (3R)-N-méthyl-3-phényl-3-[4-(trifluorométhyl)phénoxy]propan-1-amine, chlorhydrate
| | 115287-37-1 | N-méthyl-N-(4-nitrophénéthyl)-2-(4-nitrophénoxy)éthan-1-amine
| | 126456-43-7 | (1S,2R)-1-aminoindane-2-ol
| | 151807-53-3 | (1RS,2RS,3SR)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutylamine
| | 151851-75-1 | (R)-2-amino-2-éthylhexane-1-ol
| | 168960-19-8 | ((1S,4R)-4-aminocyclopent-2-en-1-yl)méthanol, chlorhydrate
| | 209414-27-7 | (S)-2-(2-amino-5-chlorophényl)-4-cyclopropyl-1,1,1-trifluorobut-3-yne-2-ol
| | 214353-17-0 | 1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2-trifluoroéthane-1,1-diol, chlorhydrate
| | 467426-34-2 | (2S)-2-(2-amino-5-chlorophényl)-4-cyclopropyl-1,1,1-trifluorobut-3-yn-2-ol méthanesulfonate (1:1.5)
| | 702686-97-3 | chlorhydrate de 3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)propanoate, d’éthyle
| | 1035455-87-8 | chlorhydrate de (2E)-3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)prop-2-énoate d’éthyle
| | 1035455-90-3 | chlorhydrate de (2R)-1-(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}propan-2-ol
| | 1260403-55-1 | chlorhydrate de [2-(chlorométhyl)-4-(dibenzylamino)phényl]méthanol
| 29222900 | 120-20-7 | 3,4-diméthoxyphénéthylamine
| | 20059-73-8 | 2-[4-(aminométhyl)phénoxy]-N,N-diméthyléthanamine
| | 55174-61-3 | 3,4-diméthoxy-bêta-méthylphénéthylamine
| | 115256-13-8 | 4-(1-{[2-(4-aminophénoxy)éthyl] méthylamino}éthyl)aniline
| | 188690-84-8 | acide (2S)-hydroxy(phényl)acétique—(2R)-N-benzyl-1-(4-méthoxyphényl)propan-2-amine (1:1) (sel)
| | 202197-26-0 | 3-chloro-4-[(3-fluorobenzyl)oxy]aniline
| 29223900 | 784-38-3 | 2-amino-5-chloro-2′-fluorobenzophénone
| | 2011-66-7 | 2-amino-2′-chloro-5-nitrobenzophénone
| | 2958-36-3 | 2-amino-2′,5-dichlorobenzophénone
| | 14189-82-3 | (2E)-3-(N-méthylanilino)acrylaldéhyde
| | 156732-13-7 | (S)-5-amino-2-(dibenzylamino)-1,6-diphénylhex-4-ène-3-one
| 29224100 | 113403-10-4 | dexibuprofène lysine (DCIM)
| 29224985 | 56-12-2 | acide 4-aminobutyrique
| | 875-74-1 | D-alpha-phénylglycine
| | 949-99-5 | 3-(4-nitrophényl)-L-alanine
| | 961-69-3 | (R)-N-(3-éthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycinate de potassium
| | 1118-89-4 | L-glutamate de diéthyle, chlorhydrate
| | 13291-96-8 | (R)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycinate de sodium
| | 14205-39-1 | 3-aminocrotonate de méthyle
| | 20763-30-8 | 2-cyclohexa-1,4-diénylglycine
| | 26774-89-0 | 2-(cyclohexa-1,4-diène-1-yl)-2-[((E)-1-méthoxy-1-oxobut-2-en-2-yl)amino]acétate de sodium
| | 34582-65-5 | (R)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycinate de potassium
| | 35453-19-1 | acide 5-amino-2,4,6-triiodoisophtalique
| | 37441-29-5 | dichlorure de 5-amino-2,4,6-triiodoisophtaloyle
| | 39068-93-4 | 2-(diméthylamino)-2-phénylbutanoate de méthyle
| | 39878-87-0 | chlorure de (-)-alpha-(chloroformyl)benzylammonium
| | 42854-62-6 | L-alaninate de benzyle—acide p-toluènesulfonique (1:1)
| | 54527-73-0 | 3-aminobut-2-énoate de 2-(N-méthylbenzylamino)éthyle
| | 67299-45-0 | tosylate de cis-4-(benzyloxycarbonyl)cyclohexylammonium
| | 81677-60-3 | (4-nitrophényl)-L-alaninate de méthyle
| | 82717-96-2 | (S,S)-N-(1-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl)alanine
| | 82834-12-6 | N-[(2S)-1-éthoxy-1-oxopentane-2-yl]-L-alanine
| | 94133-84-3 | 2-amino-2-phénylbutanoate de sodium
| | 119916-05-1 | 3-amino-4,6-dibromo-o-toluate de méthyle
| | 128013-69-4 | acide 3-(aminométhyl)-5-méthylhexanoïque
| | 143785-86-8 | acide 4-(1-aminocyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque
| | 154772-45-9 | (S)-3-aminopent-4-ynoate d'éthyle, chlorhydrate
| | 168619-25-8 | 3′-aminobiphényl-3-carboxylate de méthyle
| | 209216-09-1 | acide 2-aminobicyclo[3.1.0]hexane-2,6-dicarboxylique, hydrate
| | 223445-75-8 | acide [(3S,4S)-1-(aminométhyl)-3,4-diméthylcyclopentyl]acétique
| | 610300-00-0 | chlorhydrate d’acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque
| | 610300-07-7 | acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque
| | 848133-35-7 | chlorhydrate d’acide (2E)-4-(diméthylamino)but-2-énoïque
| | 848949-85-9 | 4-fluoro-L-leucine—hydrogénosulfate d’éthyle (1:1)
| 29225000 | 0-00-0 | N-(benzyloxycarbonyl)valyl-D-alloisoleucylthréonylnorvalinate de méthyle
| | 7206-70-4 | acide 4-amino-5-chloro-2-méthoxybenzoïque
| | 22818-40-2 | D-2-(4-hydroxyphényl)glycine
| | 24085-03-8 | 2-[benzyl(tert-butyl)amino]-1-(alpha,4-dihydroxy-m-tolyl)éthanol
| | 24085-08-3 | chlorure de benzyl(tert-butyl)(4-hydroxy-3-hydroxyméthyl-4-oxophénéthyl)ammonium
| | 26787-84-8 | (R)-2-(4-hydroxyphényl)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)glycinate de sodium
| | 35205-50-6 | 4′-benzyloxy-2-[(1-méthyl-2-phénoxyéthyl)amino]propiophénone, chlorhydrate
| | 50293-90-8 | 4-[(1R)-2-(tert-butylamino)-1-hydroxyéthyl]-2-(hydroxyméthyl)phénol, chlorhydrate
| | 56796-66-8 | 4-(benzyloxy)-α1-[(tert-butylamino)méthyl]benzène-1,3-diméthanol
| | 59338-84-0 | 4-amino-5-nitro-o-anisate de méthyle
| | 62023-62-5 | acide (2S,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutanoïque
| | 69416-61-1 | (R)-2-(4-hydroxyphényl)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)glycinate de potassium
| | 71786-67-9 | 2-[benzyl(méthyl)amino]-1-(3-hydroxyphényl)éthan-1-one, chlorhydrate
| | 79814-47-4 | (2S,3R)-3-amino-2-[(S)-(1-hydroxyéthyl)]hydrogénoglutarate de méthyle
| | 90005-55-3 | 3′-amino-2′-hydroxyacétophénone, chlorhydrate
| | 96072-82-1 | 1-[4-(benzyloxy)phényl]-2-[(4-phénylbutan-2-yl)amino]propan-1-one
| | 121524-09-2 | ((7S)-7-{[(2R)-2-(3-chlorophényl)-2-hydroxyéthyl]amino}-5,6,7,8-tétrahydro-2-naphtyloxy)acétate d'éthyle, chlorhydrate
| | 141451-70-9 | 2-(2-chloro-4,5-difluorobenzoyl)-3-(2,4-difluoroanilino)acrylate d'éthyle
| | 174607-68-2 | (1R)-1-[4-(benzyloxy)-3-(hydroxyméthyl)phényl]-2-(tert-butylamino)éthan-1-ol
| | 196810-09-0 | méthyle N-(2-benzoylphényl)-L-tyrosinate
| | 503070-58-4 | acide triphénylacétique—4-{(1R)-2-[(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)amino]-1-hydroxyéthyl}-2-(hydroxyméthyl)phénol (1:1)
| 29232000 | 4235-95-4 | 1,2-dioleoyl-sn-glycéro-3-phosphocholine
| | 77286-66-9 | 2-O-méthyl-1-O-octadecyl-sn-glycéro-3-phosphocholine
| 29241900 | 590-63-6 | chlorure de 2-carbamoyloxypropyltriméthylammonium
| | 5422-34-4 | N-(2-hydroxyéthyl)lactamide
| | 5794-13-8 | L-asparagine, hydrate
| | 7355-58-0 | N-(2-chloroéthyl)acétamide
| | 62009-47-6 | 2-aminomalonamide
| | 89182-60-5 | 1-déoxy-1-formamidohexitol
| | 90303-36-9 | N-[N-(tert-butoxycarbonyl)-L-alanyl]-L-alanine, hydrate
| | 116833-20-6 | 2-(éthylméthylamino)acétamide
| | 125496-24-4 | acide (S)-3-formamido-2-formyloxypropionique
| | 153758-31-7 | (2S)-2-amino-3-hydroxy-N-pentylpropionamide—acide oxalique (1:1)
| | 162537-11-3 | N-(méthoxycarbonyl)-3-méthyl-L-valine
| | 186193-10-2 | acide (2S)-2-{[3-(tert-butoxycarbonyl)-2,2-diméthylpropanoyl]oxy}-4-méthylpentanoïque
| | 228706-30-7 | 1,2-dioleoyl-sn-glycéro-3-phospho[N-(4-carboxybutanoyl)éthanolamine]
| 29242970 | 121-60-8 | chlorure de N-acétylsulfanilyle
| | 1142-20-7 | N-benzyloxycarbonyl-L-alanine
| | 1149-26-4 | N-(benzyloxycarbonyl)-L-valine
| | 1584-62-9 | 2-bromo-4′-chloro-2′-(2-fluorobenzoyl)acétanilide
| | 1939-27-1 | 2-méthyl-N-(alpha,alpha,alpha-trifluoro-m-tolyl)propionamide
| | 3588-63-4 | N-benzyloxycarbonyl-DL-valine
| | 4093-29-2 | 4-acétamido-o-anisate de méthyle
| | 4093-31-6 | 4-acétamido-5-chloro-o-anisate de méthyle
| | 6485-67-2 | (2R)-2-amino-2-phénylacétamide
| | 13255-50-0 | 4-formyl-N-isopropylbenzamide
| | 22316-45-6 | 3-[(5-chloro-2-nitrophényl)(phényl)amino]-3-oxopropanoate d’éthyle
| | 22871-58-5 | acide 3-amino-5-[(2-hydroxyéthyl)carbamoyl]-2,4,6-triiodobenzoïque
| | 24201-13-6 | acide 4-acétamido-5-chloro-o-anisique
| | 27313-65-1 | N-acétyl-3-(3,4-diméthoxyphényl)-DL-alanine
| | 28197-66-2 | N-[3-acétyl-4-(oxiran-2-ylméthoxy)phényl]butanamide
| | 30566-92-8 | 5-(N,N-dibenzylglycyl)salicylamide
| | 32981-85-4 | (2R,3S)-3-benzamido-2-hydroxy-3-phénylpropionate de méthyle
| | 35661-39-3 | N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-alanine
| | 35661-60-0 | N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-leucine
| | 40187-51-7 | 5-acétylsalicylamide
| | 40188-45-2 | 3′-acétyl-4′-hydroxybutyranilide
| | 40371-50-4 | acide (2S)-4-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-hydroxybutanoïque
| | 41526-21-0 | 2′-benzoyl-2-bromo-4′-chloroacétanilide
| | 41844-71-7 | N-(méthoxycarbonyl)-L-phénylalaninate de méthyle
| | 49705-98-8 | ((1S,2R)-1-carbamoyl-2-hydroxypropyl)carbamate de benzyle
| | 50978-11-5 | acide 3,5-diacétamido-2,4,6-triiodobenzoïque, dihydrate
| | 52806-53-8 | 2-hydroxy-2-méthyl-4′-nitro-3′-(trifluorométhyl)propionanilide
| | 53947-84-5 | acide 2-(carboxyacétamido)benzoïque
| | 65864-22-4 | L-phénylalaninamide
| | 71989-14-5 | 4-tert-butyle N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-aspartate
| | 71989-18-9 | 5-tert-butyle N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-glutamate
| | 71989-20-3 | N2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-glutamine
| | 71989-23-6 | N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-isoleucine
| | 71989-26-9 | N6-(tert-butoxycarbonyl)-N2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-lysine
| | 71989-33-8 | O-tert-butyle-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-serine
| | 71989-35-0 | O-tert-butyle-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-thréonine
| | 71989-38-3 | O-tert-butyle-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-tyrosine
| | 75885-58-4 | 2,2-diméthylcyclopropanecarboxamide
| | 76801-93-9 | 5-amino-N,N′-bis(2,3-dihydroxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide
| | 80082-51-5 | 3-amino-2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-1-méthyl-3-oxopropyle, méthanesulfonate
| | 84996-93-0 | N-cyclohexyl-5-hydroxypentanamide
| | 91558-42-8 | (1-carbamoyl-2-hydroxypropyl)carbamate de benzyle
| | 98737-29-2 | {(S)-alpha-[(S)-oxirannyl]phénéthyl}carbamate de tert-butyle
| | 98760-08-8 | [1-((2S)-oxiran-2-yl)-2-phényléthyl]carbamate de tert-butyle
| | 108166-22-9 | acide 4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
| | 116661-86-0 | acide (2S,3S)-3-(tert-butoxycarbonylamino)-2-hydroxy-4-phénylbutyrique
| | 125971-96-2 | 2-[alpha-(4-fluorobenzoyl)benzyl]-4-méthyl-3-oxovaléranilide
| | 132327-80-1 | N2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-N5-trityl-L-glutamine
| | 132388-59-1 | N2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-N4-trityl-L-asparagine
| | 136450-06-1 | 3′-acétyl-2′-hydroxy-4-(4-phénylbutoxy)benzanilide
| | 137246-21-0 | N-(1-éthyl-1,4-diphénylbut-3-ényl)cyclopropanecarboxamide
| | 141862-47-7 | 5-glyoxyloylsalicylamide, hydrate
| | 143785-84-6 | acide 4-(1-carbamoylcyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque
| | 143785-87-9 | acide 4-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-2,3,5-trifluorobenzoïque
| | 144163-85-9 | [(1S,3S,4S)-4-amino-1-benzyl-3-hydroxy-5-phénylpentyl]carbamate de tert-butyle
| | 148051-08-5 | 5-amino-N,N′-bis[2-acétoxy-1-(acétoxyméthyl)éthyl]-2,4,6-triiodoisophtalamide
| | 149451-80-9 | [(1S,2S)-1-benzyl-2,3-dihydroxypropyl]carbamate de tert-butyle
| | 150812-23-0 | {4-[(4-fluorobenzyl)amino]-2-nitrophényl} carbamate d’éthyle
| | 153441-77-1 | N-(phénoxycarbonyl)-L-valinate de méthyle
| | 168080-49-7 | acide 2-chloro-4-{[(5-fluoro-2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
| | 168960-18-7 | (1R,4S)-4-(hydroxyméthyl)cyclopent-2-énylcarbamate de tert-butyle
| | 170361-49-6 | N-(3,4-dichlorophényl)-N-{3-[(2,3-dihydroindène-2-yl)méthylamino]propyl}-5,6,7,8-tétrahydronaphthalène-2-carboxamide
| | 176972-62-6 | (1S,2S)-1-benzyl-3-chloro-2-hydroxypropylcarbamate de méthyle
| | 180854-85-7 | 2-chloro-N-[2-(2-chlorobenzoyl)-4-nitrophényl]acétamide
| | 244191-94-4 | N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-α-L-glutamyl-N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucine, ester 1,4,6,9-tétra-tert-butylique
| | 266993-72-0 | dihydrochlorate de 2,3-diaminobenzamide
| | 316173-29-2 | (1S,2S,3S,4R)-3-[(1S)-1-amino-2-éthylbutyl]-4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-2-hydroxycyclopentanecarboxylate de méthyle
| | 317374-08-6 | acide 2-méthyl-4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
| | 325715-13-7 | N-(3-acétylphényl)-N-méthylacétamide
| | 361442-00-4 | acide {2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl}acétique
| | 376348-76-4 | (3S)-3-(4,4-difluorocyclohexane-1-carboxamido)-3-phénylpropanoate d'éthyle
| | 376348-77-5 | 4,4-difluoro-N-((1S)-3-hydroxy-1-phénylpropyl)cyclohexane-1-carboxamide
| | 376348-78-6 | 4,4-difluoro-N-((1S)-3-oxo-1-phénylpropyl)cyclohexane-1-carboxamide
| | 481659-97-6 | (1S)-2-[benzyl(méthyl)amino]-2-oxo-1-phényléthyl}carbamate de tert-butyle, chlorhydrate
| | 579494-66-9 | {4-[2-(diéthylamino)-2-oxoéthoxy]-3-éthoxyphényl}acétate de propyle
| | 667937-05-5 | 3-[4-(trifluorométhyl)anilino]pentanamide
| 29251995 | 1075-89-4 | 8-azaspiro[4.5]décane-7,9-dione
| | 3197-25-9 | 2-(4-oxopentyl)-1H-isoindole-1,3(2H)-dione
| | 84803-46-3 | 4-(4-chlorophényl)pipéridine-2,6-dione
| | 88784-33-2 | hydrogéno-(S)-4-phtalimidoglutarate de 1-benzyle
| | 94213-26-0 | (S)-3-{4-[bis(2-chloroéthyl)amino]phényl}-2-phtalimidopropionate d'éthyle, chlorhydrate
| | 97338-03-9 | (S)-3-(4-aminophényl)-2-phtalimidopropionate d'éthyle, chlorhydrate
| | 151860-15-0 | méso-N-benzyl-3-nitrocyclopropane-1,2-dicarboximide
| | 265136-65-0 | 3-amino-4-[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]but-2-énoate d’éthyle
| 29252900 | 3382-63-6 | 4-{(E)-[(4-fluorophényl)imino]méthyl}phénol
| | 149177-92-4 | acide 4′-amidinosuccinanilique, chlorhydrate
| | 249561-98-6 |
tris{[(2Z)-2-chloro-3-(diméthylamino)prop-2-en-1-ylidène]diméthylammonium},
hexafluorophosphate(3-)
| 29269070 | 94-05-3 | 2-cyano-3-éthoxyacrylate d'éthyle
| | 13338-63-1 | 3,4,5-triméthoxyphénylacétonitrile
| | 14818-98-5 | L-N-(1-cyano-1-vanillyléthyl)acétamide
| | 15760-35-7 | 3-méthylènecyclobutanecarbonitrile
| | 20099-89-2 | 4-(bromoacétyl)benzonitrile
| | 20850-49-1 | 3-méthyl-2-(3,4-diméthoxyphényl)butyronitrile
| | 28049-61-8 | 1-(4-chlorophényl)cyclobutane-1-carbonitrile
| | 31915-40-9 | N-[1-cyano-2-(4-hydroxyphényl)-1-méthyléthyle]acétamide
| | 32852-95-2 | 2-(3-phénoxyphényl)propiononitrile
| | 36622-33-0 | 3-méthyl-2-(3,4,5-triméthoxyphényl)butyronitrile
| | 39186-58-8 | 4-bromo-2,2-diphénylbutanenitrile
| | 56326-98-8 | 1-(4-fluorophényl)-4-oxocyclohexanecarbonitrile
| | 58311-73-2 | p-toluènesulfonate de (Z)-(2-cyanovinyl)triméthylammonium
| | 79370-78-8 | 5-hydroxybenzène-1,3-dicarbonitrile
| | 114772-53-1 | 4′-méthylbiphényl-2-carbonitrile
| | 114772-54-2 | 4′-(bromométhyl)biphényl-2-carbonitrile
| | 123632-23-5 | 4-(2,2,3,3-tétrafluoropropoxy)cinnamonitrile
| | 133481-10-4 | (1-cyanocyclohexyl)acétate d'éthyle
| | 139481-28-0 | 2-{[(2′-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]amino}-3-nitrobenzoate de méthyle
| | 151338-11-3 | (17β)-N-tert-butyl 3-cyanoandrosta-3,5-diène-17-carboxamide
| | 152630-47-2 | 1-[3-(cyclopentyloxy)-4-méthoxyphényl]-4-oxocyclohexane-1-carbonitrile
| | 152630-48-3 | 4-cyano-4-[3-(cyclopentyloxy)-4-méthoxyphényl]heptanedioate de diméthyle
| | 186038-82-4 | (1-cyano-3-méthylbutyl)malonate de diéthyle
| | 192869-10-6 | 2-iodo-3,4-diméthoxy-6-nitrobenzonitrile
| | 192869-24-2 | 6-amino-2-iodo-3,4-diméthoxybenzonitrile
| | 474554-45-5 | 4,5-diéthoxy-3-fluorobenzène-1,2-dicarbonitrile
| | 474645-97-1 | méthanesulfonate de (3R)-3-aminopentanenitrile
| | 591769-05-0 | 3-cyclopentylprop-2-ènenitrile
| | 604784-44-3 | (Z)-3-cyano-5-méthylhex-3-énoate de tert-butylammonium
| | 846023-24-3 | 2-cyano-N-(2,4-dichloro-5-méthoxyphényl)acétamide
| | 855425-38-6 | 1-(2-ethylbutyl)cyclohexanecarbonitrile
| 29280090 | 618-26-8 | 1-méthyl-1-phénylhydrazine sulfate (2:1)
| | 16390-07-1 | 4-chloro-1′-(4-méthoxyphényl)benzohydrazide
| | 55819-71-1 | (RS)-sérinohydrazide, chlorhydrate
| | 84080-68-2 | (2Z)-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle
| | 84080-70-6 | acide 4-chloro-2-[(Z)-(méthoxycarbonyl)méthoxyimino]-3-oxobutyrique
| | 89766-91-6 | chlorure de 1-carboxy-1-méthyléthoxyammonium
| | 94213-23-7 | (Z)-[cyano(2,3-dichlorophényl)méthylène]carbazamidine
| | 95759-10-7 | acide 4-chloro-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoïque
| | 130580-02-8 | trans-2′-fluoro-4-hydroxychalcone-O-[(Z)-2-(diméthylamino)éthyl]oxime—acide fumarique (2:1)
| | 158671-29-5 | N,2-dihydroxy-4-méthylbenzamide
| | 192802-28-1 | (S)-O-benzyllactaldéhyde N-(tert-butoxycarbonyl)hydrazone
| | 212631-79-3 | 2-(2-chloro-4-iodoanilino)-N-(cyclopropylméthoxy)-3,4-difluorobenzamide
| | 253605-31-1 | acétate de N-hydroxy-2-méthylpropan-2-amine (sel) ou acétate de tert-butylhydroxylamine (sel)
| | 268544-50-9 | 2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle
| | 473927-63-8 | (2Z)-chloro[2-(4-méthoxyphényl)hydrazinylidène]éthanoate d’éthyle
| | 860035-10-5 | 2-méthylpropanoate de 1-({[(2,5-dioxopyrrolidin-1-yl)oxy]carbonyl}oxy)éthyle
| | 910656-45-0 | 2-hydroxy-2-(trifluorométhyl)butanehydrazide
| 29299000 | 2188-18-3 | N′-alpha-(tert-butoxycarbonyl)-N′-oméga-nitro-L-arginine
| | 92050-02-7 | sulfamate de 2,6-diisopropylphényle
| | 139976-34-4 | N′-alpha-(tert-butoxycarbonyl)-N-méthoxy-N-méthyl-N′-oméga-nitro-L-argininamide
| | 204254-98-8 | (3R,4S,5R)-5-azido-3-(1-éthylpropoxy)-4-hydroxycyclohex-1-ène-1-carboxylate d'éthyle
| | 204255-06-1 | (3R,4R,5S)-4-acétamido-5-azido-3-(1-éthylpropoxy)cyclohex-1-ène-1-carboxylate d'éthyle
| 29309016 | 105996-54-1 | N,N′-bis(trifluoroacétyl)-DL-homocystine
| | 153277-33-9 | méthyle N-[(benzyloxy)carbonyl]-S-phényl-L-cystéinate
| | 159453-24-4 | N-(benzyloxycarbonyl)-S-phényl-L-cystéine
| 29309098 | 1134-94-7 | 2-(phénylthio)aniline
| | 3483-12-3 | (2R,3S)-1,4-disulfanylbutane-2,3-diol ou dithiothreitol
| | 4274-38-8 | chlorure de 2-mercapto-5-(trifluorométhyl)anilinium
| | 6320-03-2 | o-chlorothiophénol
| | 10191-60-3 | cyanocarbonimidodithioate de diméthyle
| | 10506-37-3 | chlorothioformiate de O-2-naphtyle
| | 13459-62-6 | acide {2-[(4-chlorophényl)sulfanyl]phényl}acétique
| | 15570-12-4 | 3-méthoxybenzène-1-thiol
| | 16188-55-9 | acide [4-(méthylsulfanyl)phényl]acétique
| | 21048-05-5 | N-méthylbenzènecarbothiohydrazide
| | 27366-72-9 | 2-(diméthylaminothio)acétamide, chlorhydrate
| | 33174-74-2 | 2,2′-dithiodibenzonitrile
| | 40248-84-8 | 3-sulfanylphénol
| | 49627-27-2 | acide (Z)-5-fluoro-2-méthyl-1-(4-méthylthiobenzylidène)-1H-indène-3-ylacétique
| | 50413-24-6 | 2-bromo-1-(4-mésylphényl)éthan-1-one
| | 51458-28-7 | (1R,2R)-2-amino-1-(4-méthylsulfonylphényl)propane-1,3-diol
| | 51521-75-6 | acide 2,4-dichloro-5-mésylbenzoïque
| | 56724-21-1 | (1R,2R)-2-amino-1-(4-méthylsulfonylphényl)propane-1,3-diol, chlorhydrate
| | 60759-00-4 | 3,4-diéthoxybenzènecarbothioamide
| | 61832-41-5 | méthyl(1-méthylthio-2-nitrovinyl)amine
| | 62140-67-4 | 5-(éthylsulfonyl)-o-anisate de méthyle
| | 63484-12-8 | 2-méthoxy-5-méthylsulfonylbenzoate de méthyle
| | 67305-72-0 | N-(2-mercaptoéthyl)propionamide
| | 74345-73-6 | chlorure de D-(-)-3-acétylthio-2-méthylpropionyle
| | 76497-39-7 | acide D-(-)-3-acétylthio-2-méthylpropionique
| | 87483-29-2 | 4-fluorobenzyl-4-(méthylthio)phénylcétone
| | 90536-66-6 | acide (4-mésylphényl)acétique
| | 104458-24-4 | 2-mésyléthan-1-amine, chlorhydrate
| | 136511-43-8 | N-{2-[(acétylthio)méthyl]-3-(o-tolyl)-1-oxopropyl}-L-méthionate d'éthyle
| | 148757-89-5 | sulfure de 9-bromononyle et de 4,4,5,5,5-pentafluoropentyle
| | 157521-26-1 | acide (S)-2-(acétylthio)-3-phénylpropionique—dicyclohexylamine (1:1)
| | 159878-02-1 | (1R,2S)-3-chloro-2-hydroxy-1-(phénylthiométhyl)propylcarbamate de benzyle
| | 162515-68-6 | acide 2-[1-(mercaptométhyl)cyclopropyl]acétique
| | 182149-25-3 | N,N′-[dithiobis(o-phénylènecarbonyl)]bis-L-isoleucine
| | 211513-21-2 | 1-(2-éthylbutyl)-N-(2-sulfanylphényl)cyclohexanecarboxamide
| | 225652-11-9 | 1-(4-chlorophénoxy)-4-(méthylsulfanyl)benzène ou oxyde de 4-chlorophényle et de 4-(méthylsulfanyl)phényle
| | 289717-37-9 | N,N-diméthyl-2-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzylamine, chlorhydrate
| | 346413-00-1 | 1-(4-éthoxyphényl)-2-(4-mésylphényl)éthan-1-one
| | 364323-64-8 | 2-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzaldéhyde
| | 860035-07-0 | 1-{[(méthylsulfanyl)carbonyl]oxy}éthyl 2-méthylpropanoate
| | 893407-18-6 | 2,2,2-trifluoro-1-[4′-(méthylsulfonyl)biphényl-4-yl]éthanone
| 29314990 | 1660-95-3 | méthylènediphosphonate de tétraisopropyle
| | 17814-85-6 | bromure de (4-carboxybutyl)triphénylphosphonium
| | 27784-76-5 | (diéthoxyphosphoryl)acétate de tert-butyle
| | 31618-90-3 | (tosyloxy)méthylphosphonate de diéthyle
| | 35000-38-5 | triphénylphosphoranylidèneacétate de tert-butyle
| | 86552-32-1 | acide (4-phénylbutyl)phosphinique
| | 87460-09-1 | hydroxy(4-phénylbutyl)phosphinoylacétate de benzyle
| | 123599-78-0 | acide [(2-méthyl-1-propionyloxypropoxy)(4-phénylbutyl)phosphinoyl]acétique
| | 123599-82-6 | acide {[2-méthyl-1-(propionyloxy)propoxy](4-phénylbutyl)phosphoryl}acétique
| | 128948-01-6 | acide {(S)-[(R)-2-méthyl-1-propionyloxypropoxy](4-phénylbutyl)phosphinoyl}acétique
| 29319000 | 13682-94-5 | (2-bromoéthényl)(triméthyl)silane
| | 89694-48-4 | acide (5-chloro-2-méthoxyphényl)boronique
| | 172732-52-4 | 2-(1,3,2-dioxaborinan-2-yl)benzonitrile
| | 185411-12-5 | 3-(triméthylsilyl)pent-4-enoate de méthyle
| | 649761-22-8 | (1R,5S)-5-[diméthyl(phényl)silyl]-2-(hydroxyméthyl)cyclopent-2-ène-1-acide carboxylique—(1R,2R)-2-amino-1-(4-nitrophényl)propane-1,3-diol (1:1) (sel)
| | 701278-08-2 | [(1R,5S)-5-[diméthyl(phényl)silyl]-2-{[(2-méthoxypropan-2-yl)oxy]méthyl}cyclopent-2-en-1-yl]méthanol
| | 701278-09-3 | {(4S,5R)-5-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]cyclopent-1-en-1-yl}méthanol
| | 796967-18-5 | 1-(2-fluoro-5-méthylphényl)-3-[4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)phényl]urée
| | 871355-80-5 | (4R)-2-bromo-7-{[tert-butyl(diphényl)silyl]oxy}hept-1-en-4-yl 4-méthylbenzènesulfonate
| | 914922-88-6 | (2R,4R)-4-{[tert-butyl(diméthyl)silyl]oxy}-N-méthoxy-N,2-diméthyloct-7-énamide
| | 914922-89-7 | (2R,4R)-4-[[(1,1-diméthyléthyl)diméthylsilyl]oxy]-N-méthoxy-N,2-diméthyl-7-oxoheptanamide
| 29321900 | 27329-70-0 | acide (5-formyl-2-furyl)boronique
| | 37076-71-4 | 1,2,3-tri-O-acétyl-5-déoxy-D-ribofuranneose
| | 37743-18-3 | bromure de 3,3-diphényltétrahydrofuranne-2-ylidène(diméthyl)ammonium
| | 66356-53-4 | 5-(2-aminoéthylthiométhyl)furfuryldiméthylamine
| | 86087-23-2 | (S)-tétrahydrofuranne-3-ol
| | 87392-07-2 | acide (2S)-tétrahydrofuranne-2-carboxylique
| | 97148-39-5 | (Z)-2-méthoxyimino-2-(2-furyl)acétate d'ammonium
| | 253128-10-8 | (1S)-1,5:7,10-dianhydro-12,13-bis-O-[tert-butyl(diméthyl)silyl]-2,3,4,6,8,11-hexadéoxy-1-{2-[(2S,5S)-5-(3-hydroxypropyl)-3-méthylidènetétrahydrofuran-2-yl]éthyl}-3-méthyl-9-O-méthyl-4-méthylidène-8-[(phénylsulfonyl)méthyl]-D-arabino-D-altro-tridécitol
| | 441045-17-6 | méthanesulfonate de (1S,3S,6S,9S,12S,14R,16R,18S,20R,21R,22S,26R,29S,31R,32S,33R,35R,36S)-20-[(2S)-3-amino-2-hydroxypropyl]-21-méthoxy-14-méthyl-8,15-bis(méthylène)-2,19,30,34,37,39,40,41-octaoxanonacyclo[24.9.2.13,32.13,33.16,9.112,16.018,22.029,36.031,35]hentétracontan-24-one
| 29322090 | 79-50-5 | DL-alpha-hydroxy-bêta,bêta-diméthyl-gamma-butyrolactone
| | 298-81-7 | 9-méthoxyfuro[3,2-g]chromène-7-one
| | 482-44-0 | 9-(3-méthylbut-2-ényloxy)-7H-furo[3,2-g]chromène-7-one
| | 517-23-7 | alpha-acétyl-gamma-butyrolactone
| | 599-04-2 | D-(-)-alpha-hydroxy-bêta,bêta-diméthyl-gamma-butyrolactone
| | 976-70-5 | 3-oxoprégn-4-ène-21,17-alpha-carbolactone
| | 6559-91-7 | 4′-déméthylépipodophyllotoxine
| | 7734-80-7 | acide 2-oxo-2H-chromène-6-carboxylique
| | 23363-33-9 | 4′-(benzyloxycarbonyl)-4′-désméthylépipodophyllotoxine
| | 39521-49-8 | (3aR,4bS,4R,4aS,5aS)-4-(5,5-diméthyl-1,3-dioxolanne-2-yl)hexahydrocyclopropa[3,4]cyclopenta[1,2-b] furanne-2(3H)-one
| | 39746-01-5 | benzoate de (3aR,4R,5R,6aS)-4-formyl-2-oxohexahydro-2H-cyclopenta[b]furanne-5-yle
| | 51559-36-5 | 5-méthoxy-2H-chromèn-2-one
| | 63106-93-4 | 1-phényl-3-oxabicyclo[3.1.0]hexan-2-one
| | 73726-56-4 | 11-alpha-hydroxy-3-oxoprégna-4,6-diène-21,17-alpha-carbolactone
| | 95716-70-4 | 7α-(méthoxycarbonyl)-3-oxo-17α-pregna-4,9(11)-diène e-21,17-carbolactone
| | 96829-59-3 | (1S,3E,6E)-1-[((2S,3S)-3-hexyl-4-oxooxétan-2-yl)méthyl]dodéca-3,6-diène-1-yl N-formyl-L-leucinate
| | 104872-06-2 | (3S,4S)-3-hexyl-4-[(R)-2-(hydroxytridécyl)]oxétanne-2-one
| | 122111-01-7 | benzoate de [(2R)-2-(benzoyloxy)-4,4-difluoro-5-oxotétrahydrofuranne-2-yl]méthyle
| | 142680-85-1 | (25S)-25-cyclohexyl-25-de(sec-butyl)-5-O-deméthyl-22,23-dihydroavermectine A1a
| | 145667-75-0 | (3aR,4R,5R,6aS)-5-hydroxy-4-((3R)-3-hydroxy-5-phénylpentyl)hexahydrocyclopenta[b]furanne-2-one
| | 192704-56-6 | 11-alpha-hydroxy-7-alpha-(méthoxycarbonyl)-3-oxoprégn-4-ène-21,17-alpha-carbolactone
| | 220119-16-4 | (25S)-cyclohexyl-25-de(sec-butyl)-5-deméthoxy-5-oxo-22,23-dihydroavermectine A1a
| | 221129-55-1 | (6R)-4-hydroxy-6-phénéthyl-6-propyl-5,6-dihydro-2H-pyran-2-one
| | 916069-80-2 | (4S)-4-(fluorométhyl)dihydrofuran-2(3H)-one
| | 947408-90-4 | 6-[(2,4-diméthoxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one
| | 947408-91-5 | 6-[(2,4-dihydroxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one
| | 1229617-79-1 | 4-(4-fluorophényl)-7-(isothiocyanatométhyl)-2H-chromène-2-one
| 29329900 | 96-82-2 | acide 4-O-bêta-D-galactopyrannosyl-D-gluconique
| | 467-55-0 | 3-bêta-hydroxy-5-alpha-spirostane-12-one
| | 533-31-3 | 3,4-(méthylènedioxy)phénol
| | 3308-94-9 | 2-(3-chloropropyl)-2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolane
| | 7512-17-6 | 2-acétamido-2-désoxy-D-glucose
| | 7772-94-3 | 2-acétamido-2-déoxy-β-D-mannopyranose
| | 15826-37-6 | 5,5′-[(2-hydroxypropane-1,3-diyl)bis(oxy)]bis(4-oxo-4H-chromène-2-carboxylate) de disodium
| | 32981-86-5 | 10-déacétylbaccatine III
| | 33659-28-8 | bis(4-O-(bêta-D-galactopyrannosyl)-D-gluconate) de calcium—bromure de calcium (1:1)
| | 40591-65-9 | carbamimidothioate de 2,3,4,6-tétra-O-acétyl-bêta-D-glucopyrannosyle, bromhydrate
| | 57999-49-2 | 2-(3-bromophénoxy)tétrahydropyranne
| | 65293-32-5 | N-β-D-glucopyranosylformamide
| | 69999-16-2 | acide (2,3-dihydrobenzofuranne-5-yl)acétique
| | 79944-37-9 | trans-6-amino-2,2-diméthyl-1,3-dioxépanne-5-ol
| | 88128-61-4 | (3aS,9aS,9bR)-3a-méthyl-6-[2-(2,5,5-triméthyl-1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-1,2,4,5,8,9,9a,9b-octahydro -3aH-cyclopenta[a]naphtalène-3,7-dione
| | 99541-23-8 | acétate de (1R,2S,3R,4R,5R)-4-azido-2-{[(4aR,6S,7R,8S,8aR)-7,8-bis(benzyloxy)-2-phénylhexahydropyrano[3,2-d][1,3]dioxine-6-yl]oxy}-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-3-yle
| | 99541-26-1 | (2S,3S,4S,5S,6S)-6-{[(1S,2S,3S,4R,5R)-3-(acétyloxy)-4-azido-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-2-yl]méthyl}-4,5-bis(benzyloxy)-3-hydroxytétrahydro-2H-pyran-2-carboxylate de méthyle
| | 107188-34-1 | acétate de 2,5,7,8-tétraméthyl-2-(4-nitrophénoxyméthyl)-4-oxochromanne-6-yle
| | 107188-37-4 | acétate de 2-(4-aminophénoxyméthyl)-2,5,7,8-tétraméthyl-4-oxochromanne-6-yle
| | 110638-68-1 | bis(4-O-(bêta-D-galactopyrannosyl)-D-gluconate) de calcium, dihydrate
| | 114869-97-5 | 6-O-acétyl-4-O-(2-O-acétyl-3-O-benzyl-6-méthyl-α-L-idopyranuronosyl)-3-O-benzyl-2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-déoxy-α-D-glucopyranoside de méthyle
| | 115437-18-8 | benzoate de (2α,4α,5β,7β,10β,13β)-4-acétoxy-1,10,13-trihydroxy-9-oxo-7-[(triéthylsilyl)oxy]-5,20-epoxytax-11-en-2-yle
| | 115437-21-3 | benzoate de (4α)-4,10-diacétoxy-1,13-dihydroxy-9-oxo-7-[(triéthylsilyl)oxy]-5,20-epoxytax-11-en-2-yle
| | 117661-72-0 | 5-(chlorométhyl)-6-méthyl-1,3-benzodioxole
| | 124655-09-0 | [(4R,6S)-6-(hydroxyméthyl)-2,2-diméthyl-1,3-dioxan-4-yl]acétate de tert-butyl
| | 125971-94-0 | [(4R,6R)-6-(cyanométhyl)-2,2-diméthyl-1,3-dioxolanne-4-yl]acétate de tert-butyle
| | 130064-21-0 | 1-{2-hydroxy-4-[(tétrahydropyran-2-yl)oxy]phényl}-2-{4-[(tétrahydropyran-2-yl)oxy]phényl}éthan-1-one
| | 130525-58-5 | 5-acétamido-7,8,9-O-triacétyl-2,6-anhydro-4-azido-3,4,5-tridéoxy-D-glycéro-D-galacto-non-2-énonate de méthyle
| | 130525-62-1 | acide (4S,5R,6R)-5-acétamido-4-amino-6-[(1R,2R)-1,2,3-trihydroxypropyl]-5,6-dihydropyranne-2-carboxylique
| | 136172-58-2 | 1,6-di-O-acétyl-2-azido-3,4-di-O-benzyl-2-déoxy-D-glucopyranose
| | 149107-93-7 | benzoate de (2α,4α,5β,7β,10β,13α)-4,10-diacétoxy-13-{[(2R,3S)-3-benzamido-2-(1-méthoxy-1-méthylthoxy)-3-phénylpropanoyl]oxy}-1-hydroxy-9-oxo-7-[(triéthylsilyl)oxy]-5,20-epoxytax-11-en-2-yle
| | 157518-70-2 | acide (2R)-2-[(S)-2,2-diméthyl-5-oxo-1,3-dioxolanne-4-yl]-4-méthylvalérique
| | 167256-05-5 | (1S,2S)-1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-3-(2-hydroxy-4-méthoxyphényl)-5-propoxyindane-2-carboxylate de méthyle
| | 170242-34-9 | acide (S)-2-amino-5-(1,3-dioxolanne-4-yl)valérique
| | 185954-98-7 | sel de [6(2Z,3R)]-3-O-décyl-2-déoxy-6-O-[2-déoxy-3-O-(3-méthoxydécyl)-6-méthyl-2-[(1-oxo-11-octadécényl)amino]-4-O-phosphono-β-D-glucopyranosyl]-2-[(1,3-dioxotétradécyl)amino]-α-D-glucopyranose 1-(phosphate de dihydrogène) tétrasodium
| | 191106-49-7 | (1S,2S)-1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-3-[2-(benzyloxy)-4-méthoxyphényl]-5-propoxyindane-2-carboxylate de méthyle
| | 192201-93-7 | 2-({3-[5-(6-méthoxy-1-naphthyl)-1,3-dioxan-2-yl]propyl}méthylamino)-N-méthylacétamide
| | 196303-01-2 | (7S)-7-méthyl-5-(4-nitrophényl)-7,8-dihydro-5H-[1,3]dioxolo[4,5-g]isochromène
| | 196597-79-2 | (2E)-1,2,6,7-tétrahydro-8H-indéno[5,4-b]furan-8-ylidèneéthanenitrile
| | 196597-80-5 | chlorhydrate de 2-[(8S)-1,6,7,8-tétrahydro-2H-indéno[5,4-b]furan-8-yl]éthanamine
| | 199796-52-6 | benzoate de (2α,4α,7β,10β,13α)-4,10-diacétoxy-13-({(2R,3S)-3-benzamido-2-[((4Z,7Z,10Z,13Z,16Z,19Z)-docosa-4,7,10,13,16,19-hexaenoyl)oxy]-3-phénylpropanoyl}oxy)-1,7-dihydroxy-9-oxo-5,20-époxytax-11-en-2-yle
| | 204254-84-2 | (3aR,7R,7aR)-2,2-diméthyl-7-[(méthylsulfonyl)oxy]-3a,6,7,7a-tétrahydro-1,3-benzodioxole-5-carboxylate d’éthyle
| | 274693-53-7 | benzyl (3aS,4E,6S,6aR)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]carbamate
| | 452342-08-4 | (1R)-2-(benzylamino)-1-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxine-6-yle)éthanol
| | 461432-25-7 | (1S)-2,3,4,6-tétra-O-acétyl-1,5-anhydro-1-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-D-glucitol
| | 666860-59-9 | 2-amino-2-oxoéthyl {3-[trans-5-(6-méthoxynaphthalène-1-yle)-1,3-dioxan-2-yl]propyl}carbamate
| | 959624-24-9 | 6-(hydroxyméthyl)-4-phényl-3,4-dihydro-2H-chromène-2-ol
| | 960404-59-5 | but-2-yne-1,4-diol—méthyl 1-C-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-α-D-glucopyranoside (1:1)
| 29331190 | 6150-97-6 | bis[(2,3-dihydro-1,5-diméthyl-3-oxo-2-phényl-1H-pyrazole-4-yl)méthylamino]méthanesulfonate de magnésium
| 29331990 | 3736-92-3 | 1,2-diphényl-4-(2-phénylthioéthyl)pyrazolidine-3,5-dione
| | 4023-02-3 | pyrazole-1-carboxamidine, chlorhydrate
| | 18048-64-1 | 2-(3,4-diméthylphényl)-5-méthyl-2,4-dihydro-3H-pyrazol-3-one
| | 27511-79-1 | hémisulfate de 3-aminopyrazole-4-carboxamide
| | 59194-35-3 | N′1-méthyl-1H-pyrazole-1-carboxamidine,chlorhydrate
| | 139756-01-7 | 1-méthyl-4-nitro-3-propylpyrazole-5-carboxamide
| | 334828-10-3 | 4-amino-5-éthyl-1-(2-méthoxyéthyl)pyrazole-3-carboxamide
| | 473921-12-9 | 5-{[3,5-diéthyl-1-(2-hydroxyéthyl)-1H-pyrazol-4-yl]oxy}benzène-1,3-dicarbonitrile
| | 1028026-83-6 | 5-méthyl-1-(propan-2-yl)-4-[4-(propan-2-yloxy)benzyl]-1,2-dihydro-3H-pyrazol-3-one
| | 1035675-24-1 | 3-(4-chlorophényl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide
| | 1035677-60-1 | (4S)-3-(4-chlorophenyl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide 2,3-dihydroxybutanedioate
| 29332100 | 186462-71-5 | acide (1R,2R,5S,6R)-2′,5′-dioxospiro[bicyclo[3.1.0]hexane-2,4′-imidazolidine]-6-carboxylique
| 29332990 | 696-23-1 | 2-méthyl-4-nitroimidazole
| | 822-36-6 | 4-méthylimidazole
| | 4897-25-0 | 5-chloro-1-méthyl-4-nitroimidazole
| | 24155-42-8 | 1-(2,4-dichlorophényl)-2-imidazole-1-yléthanol
| | 57531-37-0 | 2-chloro-4-nitro-1H-imidazole
| | 65902-59-2 | 2-bromo-4-nitro-1H-imidazole
| | 68282-49-5 | 2-butylimidazole-5-carbaldéhyde
| | 68283-19-2 | (2-butylimidazole-5-yl)méthanol
| | 83857-96-9 | 2-butyl-5-chloro-1H-imidazole-4-carbaldéhyde
| | 99614-02-5 | ondansétron (DCI) (1,2,3,4-tétrahydro-9-méthyl-3-(2-méthyl-1H-imidazole-1-ylméthyl)carbazole-4-one)
| | 109425-51-6 | N2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-N-trityl-L-histidine
| | 130804-35-2 | 1-[5-(4,5-diphénylimidazole-2-ylthio)pentyl]-1-heptyl-3-(2,4-difluorophényl)urée
| | 133909-99-6 | 2-butyl-4-chloro-1-[2′-(2-trityl-2H-tétrazole-5-yl)biphényl-4-ylméthyl]-1H-imidazole-5-ylméthanol
| | 138401-24-8 | 4′-[(2-butyl-4-oxo-1,3-diazaspiro[4.4]non-1-ène-3-yl)méthyl]biphényl-2-carbonitrile
| | 150097-92-0 | 5-pentafluoroéthyl-2-propylimidazole-4-carboxylate de méthyle
| | 151012-31-6 | 3-(4-bromobenzyl)-2-butyl-4-chloro-1H-imidazole-5-ylméthanol
| | 151257-01-1 | 2-butyl-1,3-diazaspiro[4.4]non-1-ène-4-one, chlorhydrate
| | 152074-97-0 | L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine
| | 152146-59-3 | acide 4-(2-butyl-5-formylimidazole-1-ylméthyl)benzoïque
| | 178982-67-7 | 2-[(benzyloxy)méthyl]-4-isopropylimidazole
| | 244191-88-6 | N-acétyl-O-tert-butyl-L-tyrosyl-O-tert-butyl-L-thréonyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-N1-trityl-L-histidyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-α-L-glutamyl-α-L-glutamyl-O-tert-butyl-L-séryl-N-trityl-L-glutaminyl-N-trityl-L-asparaginyl-N-trityl-L-glutaminyl-L-glutamine, ester 10,11-di-tert-butylique
| | 244244-26-6 | N-acétyl-O-tert-butyl-L-tyrosyl-O-tert-butyl-L-thréonyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-N1-trityl-L-histidyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-α-L-glutamyl-α-L-glutamyl-O-tert-butyl-L-séryl-N-trityl-L-glutaminyl-N-trityl-L-asparaginyl-N-trityl-L-glutaminyl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-α-L-aspartyl-N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, ester hepta-tert-butylique
| | 451470-33-0 | 3′-(2-méthyl-4,5-dihydro-1H-imidazol-1-yl)biphényl-3-carboxylate de méthyle
| | 781666-30-6 | tétraacétate de L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine
| | 1000164-35-1 | 3-(1,1-diméthyléthyl)-N-[(9H-fluoren-9-ylméthoxy)carbonyl]-1-(triphénylmethyl)-L-histidyl-2-méthylalanyl-L-α-glutamylglycine
| 29333500 | 1619-34-7 | quinuclidine-3-ol
| 29333999 | 0-00-0 | 4-méthylbenzènesulfonate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole
| | 0-00-0 | (±)-4-(2-chlorophényl)-1,4-dihydro-2-[2-(1,3-dioxoisoindoline-2-yl)éthoxyméthyl]pyridine-3,5-dicarboxylate de 3-éthyle et de 5-méthyle
| | 100-76-5 | quinuclidine
| | 875-35-4 | 2,6-dichloro-4-méthylnicotinonitrile
| | 1072-98-6 | 5-chloropyridin-2-amine
| | 1452-94-4 | 2-chloronicotinate d'éthyle
| | 1609-66-1 | N-phényl-N-(4-pipéridyl)propionamide
| | 2008-75-5 | chlorure de 1-(2-chloroéthyl)pipéridinium
| | 2147-83-3 | 1-(1,2,3,6-tétrahydro-4-pyridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
| | 2942-59-8 | acide 2-chloronicotinique
| | 3613-73-8 | 2,8-diméthyl-5-[2-(6-méthylpyridin-3-yl)éthyl]-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole
| | 4021-07-2 | acide 3-méthylpyridine-2-carboxylique
| | 4046-24-6 | 5-(1-méthyl-4-pipéridyl)-5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-ol, chlorhydrate
| | 4783-86-2 | 4-phénoxypyridine
| | 5005-36-7 | 2-phényl-2-pyridylacétonitrile
| | 5223-06-3 | 2-(5-éthyl-2-pyridyl)éthanol
| | 5326-23-8 | acide 6-chloronicotinique
| | 5382-23-0 | 4-chloro-1-méthylpipéridine, chlorhydrate
| | 5421-92-1 | chlorhydrate de chlorure de 1-(pyridin-4-yl)pyridinium
| | 5424-11-3 | 2,2-diphényl-4-pipéridinovaléronitrile
| | 5435-54-1 | 3-nitro-4-pyridone
| | 6298-19-7 | 2-chloro-3-pyridylamine
| | 6622-91-9 | acide 4-pyridylacétique, chlorhydrate
| | 6935-27-9 | benzyl(2-pyridyl)amine
| | 7379-35-3 | 4-chloropyridine, chlorhydrate
| | 19130-96-2 | (2R,3R,4R,5S)-2-(hydroxyméthyl)pipéridine-3,4,5-triol
| | 19395-39-2 | 2-phényl-2-pipéridin-2-ylacétamide
| | 19395-41-6 | acide 2-phényl-2-(2-pipéridyl)acétique
| | 20662-53-7 | 1-(4-pipéridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
| | 21472-89-9 | (±)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one
| | 22065-85-6 | 1-benzylpipéridine-4-carbaldéhyde
| | 25333-42-0 | (3R)-quinuclidin-3-ol
| | 26815-04-3 | 4-(2-pipéridin-1-yléthoxy)benzaldéhyde
| | 27262-47-1 | (S)-1-butyl-N-(2,6-diméthylphényl)pipéridine-2-carboxamide
| | 29976-53-2 | 4-oxopipéridine-1-carboxylate d'éthyle
| | 31255-57-9 | 3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]pyridine-2-carbonitrile
| | 32998-95-1 | N-(tert-butyl)-3-méthylpyridine-2-carboxamide
| | 35794-11-7 | 3,5-diméthylpipéridine
| | 37699-43-7 | 1-oxyde du 2,3-diméthyl-4-nitropyridine
| | 38092-89-6 | 8-chloro-6,11-dihydro-11-(1-méthyl-4-pipéridylidène)-5H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine
| | 39512-49-7 | 4-(4-chlorophényl)pipéridine-4-ol
| | 40807-61-2 | 4-phénylpipéridine-4-ol
| | 43076-30-8 | 1-(4-tert-butylphényl)-4-[4-(alpha-hydroxybenzhydryl)pipéridino]butane-1-one
| | 43200-82-4 | 6-(5-chloropyridin-2-yl)-5H-pyrrolo[3,4-b]pyrazine-5,7(6H)-dione
| | 49608-01-7 | 6-chloronicotinate d'éthyle
| | 53786-28-0 | 5-chloro-1-(4-pipéridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
| | 53786-45-1 | 4-(2-amino-4-chloroanilino)pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
| | 53786-46-2 | 4-(5-chloro-2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazole-2-yl)pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
| | 56488-00-7 | 3-(cyanoimino)-3-pipéridinopropiononitrile
| | 56880-11-6 | [(3-endo)-8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]oct-3-yl]acétate d’éthyle
| | 57988-58-6 | 4-(4-bromophényl)pipéridine-4-ol
| | 58859-46-4 | 4-aminopipéridine-1-carboxylate d'éthyle
| | 61380-02-7 | 1-benzyl-4-(méthoxyméthyl)-N-phényl-4-pipéridylamine
| | 65326-33-2 | 2-amino-3-pyridylméthylcétone
| | 70708-28-0 | 1-(2-pyridyl)-3-(pyrrolidine-1-yl)-1-(p-tolyl)propane-1-ol
| | 77145-61-0 | 1-(6-chloro-2-pyridyl)-4-pipéridylamine, chlorhydrate
| | 78750-61-5 | 4-[(3-nitropyridine-2-yl)amino]phénol
| | 78750-68-2 | 4-[(3-aminopyridin-2-yl)amino]phénol
| | 82671-06-5 | acide 2,6-dichloro-5-fluoronicotinique
| | 83556-85-8 | chlorure de 1-(3-chloropropyl)-2,6-diméthylpipéridinium
| | 83949-32-0 | p-toluènesulfonate de 4-carboxy-4-phénylpipéridinium
| | 84100-54-9 | 4-(éthylamino)pipéridine-4-carboxamide
| | 84196-16-7 | N-[4-(méthoxyméthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylpropionamide, chlorhydrate
| | 84449-80-9 | chlorure de 1-[2-(4-carboxyphénoxy)éthyl]pipéridinium
| | 84449-81-0 | chlorure de 4-(2-pipéridin-1-yléthoxy)benzoyle, chlorhydrate
| | 84501-68-8 | 4-[1-(4-fluorobenzyl)-1H-benzimidazole-2-ylamino]pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
| | 86604-78-6 | 4-méthoxy-3,5-diméthyl-2-pyridylméthanol
| | 87848-95-1 | 6-bromo-2-pyridyl-p-tolylcétone
| | 88150-62-3 | 3-éthyl 5-méthyl 4-(2-chlorophényl)-2-{[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]méthyl}-6-méthyl-1,4-dihydropyridine-3,5-dicarboxylate
| | 100238-42-4 | 4-(2-pipéridin-1-yléthoxy)phénol
| | 101904-56-7 | 4-(5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-yl)pipéridine
| | 103577-66-8 | 3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-2-pyridylméthanol
| | 104860-26-6 | cis-1-[3-(4-fluorophénoxy)propyl]-3-méthoxy-4-pipéridylamine
| | 104860-73-3 | 4-amino-5-chloro-N-{1-[3-(4-fluorophénoxy)propyl]-3-méthoxy-4-pipéridyl}-2-méthoxybenzamide
| | 105812-81-5 | [(3S,4R)-4-(4-fluorophényl)-1-méthylpipéridin-3-yl]méthanol
| | 107256-31-5 | 3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]-2-pyridyl-1-méthyl-4-pipéridylcétone, chlorhydrate
| | 108555-25-5 | 1-[2-(4-méthoxyphényl)éthyl]-4-pipéridylamine, dichlorhydrate
| | 118175-10-3 | [4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthyl-2-pyridyl]méthanol
| | 120014-06-4 | donépézil (DCI) ((RS)-2-[(1-benzyl-4-pipéridyl)méthyl]-5,6-diméthoxyindane-1-one)
| | 120014-07-5 | 2-[(1-benzyl-4-pipéridyl)méthylène]-5,6-diméthoxyindane-1-one
| | 122321-04-4 | 2-[méthyl(pyridin-2-yl)amino]éthanol
| | 127293-57-6 | (1R)-1-(4-chlorophényl)-2-[4-(4-fluorobenzyl)pipéridin-1-yl]éthan-1-ol
| | 139781-09-2 | 5,5-bis(4-pyridylméthyl)-5H-cyclopenta[2,1-b:3,4-b′]dipyridine, hydrate
| | 139886-04-7 | 1-méthyl-1,2,5,6-tétrahydropyridine-3-carbaldéhyde-(E)-O-méthyloxime, chlorhydrate
| | 142034-92-2 | (1S,3S,4S)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-ol
| | 142034-97-7 | (1R,4S)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one
| | 153050-21-6 | chlorure de (S)-1-{2-[3-(3,4-dichlorophényl)-1-(3-isopropoxyphénacyl)-3-pipéridyl]éthyl}-4-phényl-1-azoniabicyclo[2.2.2]octane
| | 157688-46-5 | acide 2-[1-(tert-butoxycarbonyl)-4-pipéridyl]acétique
| | 158878-47-8 | (3R,5R)-3-{(E)-2-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]vinyl}-5-hydroxycyclohexan-1-one
| | 159813-78-2 | (3R,5S,6E)-7-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide enoïque
| | 160588-45-4 | 10,10-bis[(2-fluoro-4-pyridyl)méthyl]anthrone
| | 161417-03-4 | 2-méthyl-3-((2S)-pyrrolidin-2-ylméthoxy)pyridine
| | 171764-07-1 | (S)-2-amino-3,3-diméthyl-N-2-pyridylbutyramide
| | 173050-51-6 | (R)-N-(1-{3-[1-benzoyl-3-(3,4-dichlorophényl)-3-pipéridyl]propyl}-4-phényl-4-pipéridyl)-N-méthylacétamide, chlorhydrate
| | 176381-97-8 | (S)-N-[4-(4-acétamido-4-phényl-1-pipéridyl)-2-(3,4-dichlorophényl)butyl]-N-méthylbenzamide—acide fumarique (1:1)
| | 177964-68-0 | 3-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]acrylaldéhyde
| | 178460-82-7 | (1R)-1-(4-chlorophényl)-2-[4-(4-fluorobenzyl)pipéridin-1-yl]éthan-1-ol, chlorhydrate
| | 178981-89-0 | {5-[(3,5-dichlorophényl)sulfanyl]-4-isopropyl-1-(pyridin-4-ylméthyl)imidazol-2-yl}méthanol
| | 179024-48-7 | N-[(R)-9-méthyl-4-oxo-1-phényl-3,4,6,7-tétrahydro[1,4]diazépinno[6,7,1-hi]indole-3-yl]isonicotinamide
| | 179687-79-7 | 2-[(2-chloro-4-nitrophénoxy)méthyl]pyridine
| | 180050-34-4 | (1S,4R)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one-O-[(Z)-(3-méthoxyphényl)éthynyl]oxime—acide maléique (1:1)
| | 180250-77-5 | (2S,3S)-3-amino-2-éthoxy-N-nitropipéridine-1-carboxamidine, chlorhydrate
| | 188396-54-5 | 1-(2-biphényl-4-yléthyl)-4-[3-(trifluorométhyl)phényl]-1,2,3,6-tétrahydropyridine, chlorhydrate
| | 188591-61-9 | 1-(4-benzyloxyphényl)-2-(4-hydroxy-4-phényl-1-pipéridyl)propane-1-one
| | 189894-57-3 | 1-[(1S,2S)-2-hydroxy-2-(4-hydroxyphényl)-1-méthyléthyl]-4-phénylpipéridine-4-ol, méthanesulfonate trihydrate
| | 192329-80-9 | acide 4-(4-pyridyloxy)benzènesulfonique
| | 192330-49-7 | chlorure de 4-(4-pyridyloxy)benzènesulfonyle, chlorhydrate
| | 193275-85-3 | 4-{4-[(11S)-3,10-dibromo-8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine-11-yl]pipéridinocarbonylméthyl}pipéridine-1-carboxamide
| | 198904-85-7 | 2-(4-pyridin-2-ylbenzyl)hydrazine-1-carboxylate de tert-butyle
| | 198904-86-8 | 2-{(2S,3S)-3-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-2-hydroxy-4-phénylbutyl}-2-[4-(pyridin-2-yl)benzyl]hydrazine-1-carboxylate de tert-butyle
| | 213839-64-6 | N-{2-[5-(aminoiminométhyl)-2-hydroxyphénoxy]-3,5-difluoro-6-[3-(1-méthyl-4,5-dihydroimidazol-2-yl)phénoxy]pyridin-4-yl]-N-méthylglycine, dichlorhydrate
| | 221180-26-3 | 4-amino-5-chloro-2-méthoxy-N-(3-méthoxypipéridin-4-yl)benzamide
| | 221615-75-4 | 2-(4-mésylphényl)-1-(6-méthylpyridin-3-yl) éthan-1-one
| | 230615-52-8 | 2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,5-méthano-3-benzazépine, chlorhydrate
| | 230615-59-5 | 7,8-dinitro-3-(trifluoroacétyl)-2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,5-méthano-3-benzazépine
| | 272776-12-2 | 1,1′-binaphthalène-2,2′-diol—5-méthoxy-2-{(S)-[(4-méthoxy-3,5-diméthylpyridin-2-yl)méthyl]sulfinyl}-1H-benzimidazole (1:1)
| | 280129-82-0 | 4-({2-[(benzyloxy)méthyl]-4-isopropylimidazol-1-yl}méthyl)pyridine oxalate (1:2)
| | 298692-34-9 | acide 6-(chloroacétyl)pyridine-2-carboxylique
| | 319460-94-1 | N-(2-fluoro-5-{[3-((E)-2-pyridin-2-ylvinyl)-1H-indazol-6-yl]amino}phényl)-1,3-diméthylpyrazole-5-carboxamide
| | 329003-65-8 | hémipentahydrate de [1-hydroxy-1-phosphono-2-(pyridin-3-yl)éthyl]phosphonate de diacétate de sodium
| | 334618-23-4 | dichlorhydrate de (3R)-pipéridin-3-amine
| | 370882-57-8 | dichlorhydrate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole
| | 414909-98-1 | 2-(4-fluoro-2-méthylphényl)-4-oxo-3,4-dihydropyridine-1(2H)-carboxylate de benzyle
| | 414910-13-7 | acide (2S)-hydroxy(phényl)éthanoïque–(2R)-2-(4-fluoro-2-méthylphényl)pipéridin-4-one (1:1)
| | 423165-13-3 | 8-benzyl-3-exo-(3-isopropyl-5-méthyl-4H-1,2,4-triazol-4-yl)-8-azabicyclo[3.2.1]octane
| | 429659-01-8 | N-[4-(méthylamino)-3-nitrobenzoyl]-N-pyridin-2-yl-ß-alaninate d'éthyle
| | 440634-25-3 | 4-{2-[4-(mésyloxy)pipéridin-1-yl]-2-oxoéthyl}pipéridine-1-carboxylate de tert-butyle
| | 548797-97-3 | N-(2-{[(2S)-3-{[1-(4-chlorobenzyl)pipéridin-4-yl]amino}-2-hydroxy-2-méthylpropyl]oxy}-4-hydroxyphényl)acétamide
| | 550349-58-1 | 7-chloro-3-(6-méthoxypyridin-3-yl)-N,N,5-triméthyl-4-oxo-4,5-dihydro-3H-pyridazino[4,5-b]indole-1-carboxamide
| | 691882-47-0 | acide 4-hydroxybenzoïque—(2S,4E)-N-méthyl-5-[5-(propan-2-yloxy)pyridin-3-yl]pent-4-en-2-amine (1:1)
| | 741705-70-4 | chlorhydrate d’acide (2R)-phényl[(2R)-pipéridin-2-yl]éthanoïque
| | 850409-34-6 | chlorhydrate de N-[(S)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-2-yl(phényl)méthyl]-2,6-dichloro-3-(trifluorométhyl)benzamide
| | 866109-93-5 | 4-méthylbenzènesulfonate de 4-{4-[4-(trifluorométhoxy)phénoxy]piperidine-1-yl}phénol
| | 871022-14-9 | acide 1-({4-[({[2-oxo-3-(propan-2-yl)-2,3-dihydro-1H-benzimidazol-1-yl]carbonyl}amino)méthyl]pipéridin-1-yl}méthyl)cyclobutanecarboxylique
| | 871022-19-4 | acide 1-[(4-{[(tert-butoxycarbonyl)amino]méthyl}pipéridin-1-yl)méthyl]cyclobutanecarboxylique
| | 873546-30-6 | 4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis(N′-hydroxybenzènecarboximidamide)
| | 873546-38-4 | trichlorhydrate pentahydrate de 4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzènecarboximidamide
| | 873546-74-8 | 4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis[N′-(acétyloxy)benzènecarboximidamide]
| | 873546-80-6 | 4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzonitrile
| | 876068-46-1 | 5,6-dichloro-N-(2,2-diméthoxyéthyl)pyridin-3-amine
| | 876068-51-8 | [(3S,4S)-4-amino-1-(5,6-dichloropyridin-3-yl)pyrrolidin-3-yl]méthanol
| | 876170-44-4 | benzènesulfonate de (1S,5S)-3-(5,6-dichloropyridin-3-yl)-3,6-diazabicyclo[3.2.0]heptane
| | 925978-49-0 | (+)-5-[6-(1-méthyl-1H-pyrazol-4-yl)pyridin-3-yl]-1-azabicyclo[3.2.1]octane
| | 927889-51-8 | 4- méthylbenzènesulfonate de 4-bromo-2,6-diéthylpyridine
| | 936637-40-0 | 4-méthylbenzènesulfonate de 3,3′-pipéridine-1,4-diyldipropan-1-ol
| | 945405-37-8 | 2,3-dihydroxybutanedioate de 2-méthyl-3-[(2S)-pyrrolidin-2-ylméthoxy]pyridine
| | 1062580-52-2 | dichlorhydrate de (3R,4R)-1-benzyl-N,4-diméthylpipéridin-3-amine
| | 1253735-20-4 | 4-méthylbenzènesulfonate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole
| | 1280135-64-9 | p-toluènesulfonate de 4-(4-fluorobenzoyl)pyridinium
| 29334910 | 68077-26-9 | acide 7-chloro-1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
| | 86393-33-1 | acide 7-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
| | 93107-30-3 | acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
| | 98105-79-4 | acide 7-chloro-6-fluoro-1-(4-fluorophényl)-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
| | 98349-25-8 | 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylate d'éthyle
| | 100501-62-0 | 1-éthyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylate d'éthyle
| | 103995-01-3 | acide 1-(2,4-difluorophényl)-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
| | 105956-96-5 | acide 7-[3-(tert-butoxycarbonylamino)pyrrolidine-1-yl]-8-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
| | 112811-72-0 | acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-8-méthoxy-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
| | 119916-34-6 | acide 7-bromo-1-cyclopropyl-6-fluoro-5-méthyl-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
| | 136465-99-1 | N-(2-quinolylcarbonyloxy)succinimide
| | 170143-39-2 | hydrogéno-7-chloro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-2,3-dicarboxylate de 3-méthyle
| | 194804-45-0 | 1-cyclopropyl-8-(difluorométhoxy)-7-((1R)-1-méthyl-2-tritylisoindolin-5-yl)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle
| | 194805-07-7 | 7-bromo-1-cyclopropyl-8-(difluorométhoxy)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle
| 29334990 | 0-00-0 | chlorhydrate de 2-[(3R)-3-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)éthenyl]phényl}-3-({[1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl]méthyl}sulfanyl)propyl]benzoate de méthyle
| | 1087-69-0 | (9S,13S,14S)-3-méthoxymorphinane, chlorhydrate
| | 4965-33-7 | 7-chloro-2-méthylquinoléine
| | 6340-55-2 | 2,6-diméthoxy-4-méthylquinoline
| | 10500-57-9 | 5,6,7,8-tétrahydroquinoline
| | 22982-78-1 | 1,2,3,4-tétrahydro-2-isopropylaminométhyl-6-méthyl-7-nitroquinoléine, méthanesulfonate
| | 64228-78-0 | bis{3-[1-(3,4-diméthoxybenzyl)-6,7-diméthoxy-1,2,3,4-tétrahydro-2-isoquinolyl]propionate} de pentaméthylène--acide oxalique (1:2)
| | 74163-81-8 | acide (S)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxylique
| | 77497-97-3 | p-toluènesulfonate de (S)-3-benzyloxycarbonyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléinium
| | 79276-06-5 | (3S)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-3-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate de tert-butyle
| | 103733-32-0 | chlorhydrate de (3S)-6,7-diméthoxy-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-3-carboxylate de benzyle
| | 104832-01-1 | (R)-6,7-diméthoxy-2-méthyl-1-(3,4,5-triméthoxybenzyl)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-acide dibenzoyl-L-tartrique (1:1)
| | 106635-86-3 | 2,6-diméthoxy-4-méthyl-5-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]quinolin-8-amine
| | 118864-75-8 | (1S)-1-phényl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline
| | 120578-03-2 | 3-[(E)-2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]benzaldéhyde
| | 134388-95-7 | acide (3S,4aS,8aR)-2-(méthoxycarbonyl)-6-oxodécahydroisoquinoline-3-carboxylique—(1R)-1-phényléthanamine (1:1)
| | 136465-81-1 | (3S,4aS,8aS)-N-tert-butyldécahydroisoquinoline-3-carboxamide
| | 136465-98-0 | N-(2-quinolylcarbonyl)-L-asparagine
| | 136522-17-3 | (3S,4aS,8aS)-2-[(2R,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl]-N-tert-butyldécahydroisoquinoléine-3-carboxamide
| | 142522-81-4 | (R)-1-[(1-{3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-[2-(1-hydroxy-1-méthyléthyl)phényl]propyl) thiométhyl]cyclopropylacétate de sodium
| | 149057-17-0 | (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide, chlorhydrate
| | 149182-72-9 | (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide
| | 149968-11-6 | 2-(3-{(E)-3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-oxopropyl)benzoate de méthyle
| | 159878-04-3 | (1S,2S)-3-[(3S,4aS,8aS)-3-tert-butylcarbamoylperhydro-2-isoquinolyl]-2-hydroxy-1-(phénylthiométhyl) propylcarbamate de benzyle
| | 159989-65-8 | (3S,4aS,8aS)-N-(tert-butyl)-2-[(2S,3S)-2-hydroxy-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-(phénylthio)butyl]perhydroisoquinoléine-3-carboxamide—acide méthanesulfonique (1:1)
| | 172649-40-0 | 3-[(4S)-5-oxo-2-(trifluorométhyl)-1,4,5,6,7,8-hexahydroquinolin-4-yl]benzonitrile
| | 178680-13-2 | {(1S,2R)-1-benzyl-3-[(3S,4aS,8aS)-3-(tert-butylcarbamoyl)décahydro-2-isoquinolyl]-2-hydroxypropyl}carbamate de méthyle
| | 181139-72-0 | 2-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl]benzoate de méthyle
| | 186537-30-4 | (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide, sulfate
| | 189279-58-1 | 1-(6-amino-3,5-difluoropyridine-2-yl)-8-chloro-6-fluoro-7-(3-hydroxyazetidin-1-yl)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-acide carboxylique
| | 189746-15-4 | 2,6-diméthoxy-4-méthyl-8-nitro-5-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]quinoline
| | 189746-19-8 | 5-chloro-2,6-diméthoxy-4-méthylquinoline
| | 189746-21-2 | 5-chloro-2,6-diméthoxy-4-méthyl-8-nitroquinoline
| | 209909-03-5 | (2-chloro-6,7-difluoroquinolin-3-yl)méthanol
| | 220998-08-3 | {2,7-dichloro-6-méthyl-4-[(4-méthylpipéridin-1-yl)méthyl]quinolin-3-yl}méthanol
| | 287930-77-2 | (1S)-1-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl]phényl}-3-[2-(1-hydroxy-1-méthyléthyl)phényl]propan-1-ol
| | 287930-78-3 | méthyle 2-((3S)-3-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl)benzoate, hydrate
| | 417716-92-8 | 4-{3-chloro-4-[(cyclopropylcarbamoyl)amino]phénoxy}-7-méthoxyquinoline-6-carboxamide
| | 474645-93-7 | méthyle [2-éthyl-6-(trifluorométhyl)-1,2,3,4-tétrahydroquinolin-4-yl]carbamate
| | 503290-66-2 | chlorhydrate d’acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(2H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylique
| | 503291-53-0 | 4-méthylbenzènesulfonate de 2-éthylbutyl (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(1H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylate
| | 503293-98-9 | acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-hydroxy-2-(méthoxycarbonyl)décahydroisoquinoline-3-carboxylique
| | 848133-76-6 | N-(4-chloro-3-cyano-7-éthoxyquinolin-6-yl)acétamide
| | 868210-14-4 | acide 4-(4-{[(2S,4R)-4-[acétyl(4-chlorophényl)amino]-2-méthyl-3,4-dihydroquinolin-1(2H)-yl]carbonyl}phénoxy)-2,2-diméthylbutanoïque
| | 936359-25-0 | 2-((R)-3-(3-((E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl)phényl)-3-(((1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl)méthyl)sulfanyl)propyl)benzoate de méthyle
| | 939820-92-5 | acide 2-(éthylamino)-5-[2-(quinolin-4-yloxy)éthyl]nicotinique
| 29335995 | 56-06-4 | 2,6-diaminopyrimidine-4-ol
| | 65-71-4 | 5-méthyluracile
| | 66-22-8 | uracile
| | 68-94-0 | purine-6(1H)-one
| | 71-30-7 | cytosine
| | 487-21-8 | ptéridine-2,4(1H,3H)-dione
| | 696-07-1 | 5-iodouracile
| | 707-99-3 | 6-amino-9H-purine-9-yléthanol
| | 841-77-0 | 1-benzhydrylpipérazine
| | 1780-26-3 | 4,6-dichloro-2-méthylpyrimidine
| | 2210-93-7 | chlorure de 1-phénylpipérazinium
| | 3056-33-5 | N-(9-acétyl-6-oxo-6,9-dihydro-1H-purine-2-yl)acétamide
| | 3680-69-1 | 4-chloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
| | 3934-20-1 | 2,4-dichloropyrimidine
| | 5018-45-1 | 5,6-diméthoxypyrimidine-4-ylamine
| | 5081-87-8 | 3-(2-chloroéthyl)quinazoline-2,4(1H,3H)-dione
| | 5464-78-8 | 1-(2-méthoxyphényl)pipérazine, chlorhydrate
| | 6928-85-4 | 4-méthylpipérazine-1-ylamine
| | 7139-02-8 | 2,6-dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine
| | 7280-37-7 | estropipate
| | 7597-60-6 | 6-amino-5-formamido-1,3-diméthyluracile
| | 10310-21-1 | 2-amino-6-chloropurine
| | 13078-15-4 | 1-(3-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
| | 13889-98-0 | 1-acétylpipérazine
| | 14047-28-0 | (R)-2-(6-amino-9H-purine-9-yl)-1-méthyléthanol
| | 14080-23-0 | pyrimidine-2-carbonitrile
| | 16064-08-7 | 6-iodoquinazolin-4(1H)-one
| | 19690-23-4 | 6-iodo-1H-purine-2-ylamine
| | 19916-73-5 | 6-(benzyloxy)-9H-purine-2-amine
| | 20535-83-5 | 6-méthoxy-1H-purine-2-ylamine
| | 20980-22-7 | 2-(pipérazine-1-yl)pyrimidine
| | 23680-84-4 | 4-amino-2-chloro-6,7-diméthoxyquinazoline
| | 27469-60-9 | 1-(4,4′-difluorobenzhydryl)pipérazine
| | 28888-44-0 | 6,7-diméthoxyquinazoline-2,4(1H,3H)-dione
| | 35386-24-4 | 1-(2-méthoxyphényl)pipérazine
| | 41078-70-0 | 3-(2-chloroéthyl)-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one
| | 41202-32-8 | 1-(2-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
| | 41202-77-1 | 1-(2,3-dichlorophényl)pipérazine
| | 52605-52-4 | 1-(3-chlorophényl)-4-(3-chloropropyl)pipérazine, chlorhydrate
| | 55112-42-0 | chlorhydrate de chlorure de 4-méthylpipérazine-1-carbonyl
| | 55293-96-4 | 5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-carbaldéhyde
| | 56177-80-1 | 2-éthoxy-5-fluoropyrimidine-4(1H)-one
| | 57061-71-9 | 1-(2-chloroéthyl)-4-[3-(trifluorométhyl)phényl]pipérazine, dichlorhydrate
| | 59703-00-3 | chlorure de 4-éthyl-2,3-dioxopipérazine-1-carbonyle
| | 59878-63-6 | 6-(5-chloropyridin-2-yl)-7-oxo-6,7-dihydro-5H-pyrrolo[3,4-b]pyrazin-5-yle pipérazine-1-carboxylate
| | 61379-64-4 | 4-cyclopentylpipérazin-1-amine
| | 64090-19-3 | 1-(4-fluorophényl)pipérazine, dichlorhydrate
| | 67914-60-7 | 4-(4-acétylpipérazine-1-yl)phénol
| | 67914-97-0 | 4-(4-isopropylpipérazine-1-yl)phénol
| | 70849-60-4 | 1-(o-tolyl)pipérazine, chlorhydrate
| | 75128-73-3 | acétate de 2-[(2-acétamido-6-oxo-6,9-dihydro-1H-purine-9-yl)méthoxy]éthyle
| | 90213-66-4 | 2,4-dichloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
| | 93076-03-0 | 3-(2-chloroéthyl)-6,7,8,9-tétrahydro-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one, chlorhydrate
| | 94021-22-4 | 2-pipérazine-1-ylpyrimidine, dichlorhydrate
| | 97845-60-8 | acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-(2-amino-6-chloropurine-9-yl)butyle
| | 106461-41-0 | 2-sec-butyl-4-{4-[4-(4-hydroxyphényl)pipérazine-1-yl]phényl}-2H-1,2,4-triazole-3(4H)-one
| | 111641-17-9 | 4-(pipérazine-1-yl)-2,6-bis(pyrrolidine-1-yl)pyrimidine
| | 112733-28-5 | [3-(4-bromo-2-fluorobenzyl)-7-chloro-2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydroquinazoline-1-yl]acétate d'éthyle
| | 112733-45-6 | (7-chloro-2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydroquinazoline-1-yl)acétate d'éthyle
| | 119532-26-2 | 1-(2,3-dichlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
| | 124832-31-1 | N-(benzyloxycarbonyl)-L-valinate de 2-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purine-9-yl)méthoxy]éthyle
| | 125224-62-6 | (1S)-2-méthyl-2,5-diazabicyclo[2.2.1]heptane, dibromhydrate
| | 132961-05-8 | (Z)-3-{2-[4-(2,4-difluoro-alpha-hydroxyiminobenzyl)pipéridino]éthyl}-6,7,8,9-tétrahydro-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one
| | 137234-74-3 | 4-chloro-6-éthyl-5-fluoropyrimidine
| | 137234-87-8 | 6-éthyl-5-fluoropyrimidine-4(1H)-one
| | 137281-39-1 | acide 4-[2-(2-amino-4-oxo-4,7-dihydro-3H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-5-yl)éthyl]benzoïque
| | 140373-09-7 | acide 4-{[(3-{[(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyl}-2,7-diméthyl-4-oxo-3,4-dihydroquinazolin-6-yl)méthyl](prop-2-yn-1-yl)amino}-2-fluorobenzoïque
| | 145012-50-6 | (7RS,9aRS)-perhydropyrido[1,2-a]pyrazine-7-ylméthanol
| | 145783-14-8 | 4,6-dichloro-5-nitro-2-(propylsulfanyl)pyrimidine
| | 147149-89-1 | 2-amino-5-bromo-6-méthylquinazoline-4(1H)-one
| | 147539-21-7 | isopropyl[2-(pipérazine-1-yl)-3-pyridyl]amine
| | 149062-75-9 | 1,3-dichloro-6,7,8,9,10,12-hexahydroazépinno[2,1-b]quinazoline, chlorhydrate
| | 150323-35-6 | (3S)-1-(tert-butoxycarbonyl)-3-(tert-butylcarbamoyl)pipérazine
| | 150728-13-5 | 4,6-dichloro-5-(2-méthoxyphénoxy)-2,2′-bipyrimidinyl
| | 156126-48-6 | (6-iodo-1H-purine-2-yl)amidure de tétrabutylammonium
| | 156126-53-3 | (1R,2R,3S)-2-amino-9-[2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutyl]-9H-purine-6-one
| | 156126-83-9 | (1R,2R,3S)-9-[2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutyl]-6-iodo-9H-purine-2-ylamine
| | 157810-81-6 | sulfate de (2R,4S)-2-benzyl-5-[2-(tert-butylcarbamoyl)-4-(3-pyridylméthyl)pipérazine-1-yl]-4-hydroxy-N-[(1S,2R)-2-hydroxyindane-1-yl]valéramide
| | 160009-37-0 | 4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-(N-méthylméthanesulfonamido)pyrimidine-5-carboxylate de méthyle
| | 167465-36-3 | (2R)-1-[4-((1aR,10bS)-1,1-difluoro-1,1a,6,10b-tétrahydrodibenzo[a,e]cyclopropa[c][7]annulèn-6-yl)pipérazin-1-yl]-3-[(quinolin-5-yl)oxy]propan-2-ol, trichlorhydrate
| | 171887-03-9 | N-(2-amino-4,6-dichloropyrimidine-5-yl)formamide
| | 172015-79-1 | [(1S,4R)-4-(2-amino-6-chloro-9H-purine-9-yl)cyclopent-2-ényl]méthanol, chlorhydrate
| | 179688-01-8 | 7-(benzyloxy)-6-méthoxyquinazolin-4(3H)-one
| | 179688-29-0 | 6,7-bis(2-méthoxyéthoxy)quinazoline-4(1H)-one
| | 183319-69-9 | (3-éthynylphényl)[6,7-bis(2-méthoxyéthoxy)quinazoline-4-yl]amine, chlorhydrate
| | 184177-81-9 | {4-[4-(4-hydroxyphényl)pipérazine-1-yl]phényl}carbamate de phényle
| | 188416-20-8 | 3-(6-chloro-5-fluoropyrimidin-4-yl)-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol, chlorhydrate
| | 188416-28-6 | 4-(1-bromoéthyl)-6-chloro-5-fluoropyrimidine
| | 188416-34-4 | (2RS,3SR)-2-(2,4-difluorophényl)-3-(5-fluoropyrimidine-4-yl)-1-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)butane-2-ol—acide (1R,4S)-2-oxobornane-10-sulfonique (1:1)
| | 192725-50-1 | acide (2S)-3-méthyl-2-(2-oxohexahydropyrimidin-1-yl)butanoïque
| | 192726-06-0 | (2S)-N-[(1S,3S,4S)-4-amino-1-benzyl-3-hydroxy-5-phénylpentyl]-3-méthyl-2-(2-oxotétrahydropyrimidin-1(2H)-yl)butanamide—5-oxopyrrolidine-2-acide carboxylique (1:1) (sel)
| | 202138-50-9 | [(R)-2-(6-amino-9H-purine-9-yl)-1-méthyléthoxy]méthylphosphonate de bis[(isopropyloxycarbonyloxy) méthyle]—acide fumarique (1:1)
| | 214287-88-4 | (4S)-6-chloro-4-(2-cyclopropyléthynyl)-4-(trifluorométhyl)-3,4-dihydroquinazolin-2(1H)-one
| | 214287-99-7 | (4S)-6-chloro-4-((E)-2-cyclopropylvinyl)-4-(trifluorométhyl)-3,4-dihydroquinazoline-2(1H)-one
| | 225916-82-5 | 8-chloro-5-((4Z,7Z,10Z,13Z,16Z,19Z)-docosa-4,7,10,13,16,19-hexaénoyl)-11-(4-méthylpipérazin-1-yl)-5H-dibenzo[b,e][1,4]diazépine
| | 231278-20-9 | N-{3-chloro-4-[(3-fluorobenzyl)oxy]phényl}-6-iodoquinazolin-4-amine
| | 247565-04-4 | (4S)-6-chloro-4-(cyclopropyléthynyl)-3-((R)-1-phényléthyl)-4-(trifluorométhyl)-3,4-dihydroquinazolin-2(1H)-one
| | 345217-02-9 | 1-[(1S,2S)-2-(benzyloxy)-1-éthylpropyl]-N-{4-[4-(4-hydroxyphényl)pipérazin-1-yl]phényl}hydrazine-1-carboxamide
| | 356058-42-9 | acide {2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-4-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-cyclopenta[d]pyrimidin-1-yl}acétique
| | 444731-74-2 | N-(2-chloropyrimidin-4-yl)-2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine
| | 451487-18-6 | 2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-1,5,6,7-tétrahydro-4H-cyclopenta[d]pyrimidine-4-one
| | 518048-03-8 | 2-(1-amino-1-méthyléthyl)-N-(4-fluorobenzyl)-5-hydroxy-1-méthyl-6-oxo-1,6-dihydropyrimidine-4-carboxamide
| | 540737-29-9 | 3-{(3R,4R)-4-méthyl-3-[méthyl(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-4-yl)amino]pipéridine-1-yl}-3-oxopropannitrile 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate
| | 599179-03-0 | 1-(4,6-diméthylpyrimidine-5-carbonyl)-4-((3S)-4-{(1R)-2-méthoxy-1-[4-(trifluorométhyl)phényl]éthyl}-3-méthylpipérazin-1-yl)-4-méthylpipéridine maléate (1:1)
| | 612494-10-7 | 1-{(1R)-2-méthoxy-1-[4-(trifluorométhyl)phényl]éthyl}-2-méthylpipérazine D-tartarate (1:1)
| | 612543-01-8 | 1-(4,6-diméthylpyrimidine-5-carbonyl)pipéridin-4-one
| | 649761-23-9 | (1S,2S,3S,5S)-5-[2-amino-6-(benzyloxy)-9H-purin-9-yl]-2-[(benzyloxy)méthyl]-3-[diméthyl(phényl)silyl]-1-(hydroxyméthyl)cyclopentan-1-ol
| | 649761-24-0 | 2-amino-9-{(1S,3R,4S)-3-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]-2-méthylidènecyclopentyl}-9H-purin-6(1H)-one
| | 654671-77-9 | (2R)-4-oxo-4-[3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazin-7-yl]-1-(2,4,5-trifluorophényl)butan-2-amine phosphate (1:1), hydrate
| | 722543-31-9 | phosphate de dihydrogène de 2-{éthyl[3-({4-[(5-{2-[(3-fluorophényl)amino]-2-oxoéthyl}-1H-pyrazol-3-yl)amino]quinazoline-7-yl}oxy)propyl]amino}éthyle
| | 865758-96-9 | 2-[(6-chloro-3-méthyl-2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)méthyl]benzonitrile
| | 869490-23-3 | (3,3-difluoropyrrolidin-1-yl){(2S,4S)-4-[4-(pyrimidin-2-yl)pipérazin-1-yl]pyrrolidin-2-yl}méthanone
| | 934815-71-1 | phosphate d’acide 2-[3-(6-{[2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]amino}-2-méthoxypyrimidin-4-yl)phényl]-2-méthylpropanoïque
| | 941678-49-5 | (3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
| | 941685-27-4 | 4-(1H-pyrazol-4-yl)-7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
| | 941685-39-8 | 3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
| | 941685-40-1 | (3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
| | 941685-41-2 | (3S)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
| | 957187-34-7 | acide [(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétique
| | 1032066-96-8 | 2-amino-9-{(1S,3R,4S)-3-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]-2-méthylidènecyclopentyl}-1,9-dihydro-6H-purin-6-one méthanesulfonate (2:1)
| | 1068967-96-3 | N-(5-fluoro-3-méthyl-1H-indol-1-yl)-4-méthyl-2-(pyridin-2-yl)pyrimidine-5-carboxamide
| | 1137917-12-4 | acide 3-{[6-(éthylsulfonyl)pyridin-3-yl]oxy}-5-{[(2S)-1-hydroxypropan-2-yl]oxy}benzoïque—1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane (2:1)
| | 1401419-78-0 | acide 2,3-dihydroxy-2,3-bis(phénylcarbonyl)butanedioïque—[(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétate d’éthyle (1:1)
| | 1401420-08-3 | 5-(benzylamino)-2-(3-méthoxyphényl)-7-(4-méthylpipérazin-1-yl)[1,2,4]triazolo[1,5-a]quinoline-4-carbonitrile (2E)-but-2-ènedioate (2:1) hydrate
| 29336980 | 58909-39-0 | tétrahydro-2-méthyl-3-thioxo-1,2,4-triazine-5,6-dione
| 29337900 | 4876-10-2 | 4-(bromométhyl)quinolin-2(1H)-one
| | 5006-66-6 | acide 6-hydroxynicotinique
| | 5057-12-5 | 4,6,7,8-tétrahydroquinoline-2,5(1H,3H)-dione
| | 5162-90-3 | 3-(2-oxo-1,2-dihydroquinolin-4-yl)alanine
| | 5342-23-4 | 6-méthoxy-4-méthylquinolin-2(1H)-one
| | 15362-40-0 | 1-(2,6-dichlorophényl)indoline-2-one
| | 17630-75-0 | 5-chloroindoline-2-one
| | 20096-03-1 | 3,3-diéthyl-5-(hydroxyméthyl)pyridine-2,4(1H,3H)-dione
| | 22246-18-0 | 7-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one
| | 43200-81-3 | 6-(5-chloropyridin-2-yl)-7-hydroxy-6,7-dihydro-5H-pyrrolo[3,4-b]pyrazin-5-one
| | 49805-30-3 | (±)-2-azabicyclo[2.2.1]hept-5-ène-3-one
| | 54197-66-9 | 6-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one
| | 56341-37-8 | 6-chloroindole-2(3H)-one
| | 61516-73-2 | 2-oxopyrrolidine-2-ylacétate d'éthyle
| | 71107-19-2 | 2-oxo-5-vinylpyrrolidine-3-carboxamide
| | 75363-99-4 | (2R,5R,6S)-6-[(R)-1-hydroxyéthyl]-3,7-dioxo-1-azabicyclo[3.2.0]heptane-2-carboxylate de p-nitrobenzyle
| | 76855-69-1 | (3R,4R)-4-acétoxy-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]azétidine-2-one
| | 79200-56-9 | (1R,4S)-2-azabicyclo[2.2.1]hept-5-ène-3-one
| | 80082-62-8 | (2S,3S)-3-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-méthyl-4-oxoazetidine-1-sulfonate de tétrabutylammonium
| | 80082-65-1 | acide (2S,3S)-3-amino-2-méthyl-4-oxoazetidine-1-sulfonique
| | 90776-59-3 | (4R,5R,6S)-3-(diphénoxyphosphoryloxy)-6-[(R)-1-hydroxyéthyl]-4-méthyl-7-oxo-1-azabicyclo[3.2.0]hept-2-ène-2-carboxylate de 4-nitrobenzyle
| | 103335-41-7 | 3-oxo-4-aza-5-alpha-androst-1-ène-17-bêta-carboxylate de méthyle
| | 103335-54-2 | acide 3-oxo-4-azaandrost-5-ène-17-bêta-carboxylique
| | 103335-55-3 | acide 3-oxo-4-aza-5-alpha-androstane-17-bêta-carboxylique
| | 105318-28-3 | acide ((2S,3S)-2-{(1R)-2-[(4-chlorophényl)sulfanyl]-1-méthyl-2-oxoéthyl}-3-((1R)-1-hydroxyéthyl)-4-oxoazetidin-1-yl)acétique
| | 118289-55-7 | 6-chloro-5-(2-chloroéthyl)indole-2(3H)-one
| | 122852-75-9 | 5-méthyl-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole-1-one
| | 132127-34-5 | (3R,4S)-3-hydroxy-4-phénylazétidine-2-one
| | 133066-59-8 | acétate de (3R,4S)-2-oxo-4-phénylazetidin-3-yl
| | 135297-22-2 | (3S,4R)-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]-4-[(1R,3S)-3-méthoxy-2-oxocyclohexyl]azétidine-2-one
| | 139122-76-2 | 4-(2-méthyl-2-phénylhydrazino)-5,6-dihydro-2-pyridone
| | 141316-45-2 | 1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-1,2,5,6,7,8,8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxylate de potassium
| | 141646-08-4 | 1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-1,2,5,6,7,8,8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxylate de 1-{[(cyclohexyloxy)carbonyl]oxy}éthyle
| | 148776-18-5 | bromure de (2-oxo-1-phénylpyrrolidin-3-yl)triphénylphosphonium
| | 149107-92-6 | 1-benzoyl-3-(1-méthoxy-1-méthylthoxy)-4-phénylazetidin-2-one
| | 159593-17-6 | 2-{(2R,3S)-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]-2-[(1R,3S)-3-méthoxy-2-oxocyclohexyl]-4-oxoazétidine-1-yl}-2-oxoacétate de 4-tert-butylbenzyle
| | 162142-14-5 | 1-cyclopentyl-3-éthyl-1,4,5,6-tétrahydro-7H-pyrazolo[3,4-c]pyridin-7-one
| | 175873-08-2 | 4-[(S)-3-amino-2-oxopyrrolidine-1-yl)benzonitrile, chlorhydrate
| | 175873-10-6 | 3-(3-{(S)-1-[4-(N′2-hydroxyamidino)phényl]-2-oxopyrrolidine-3-yl}uréido)propionate d'éthyle
| | 198213-15-9 | 3-(méthoxycarbonyl)-2-oxo-1,2,5,6-tétrahydropyridin-4-olate de sodium
| | 205881-86-3 | 6-fluoro-9-méthyl-2-phényl-4-(pyrrolidine-1-carbonyl)-9H-pyrido[3,4-b]indol-1(2H)-one
| | 244080-24-8 | 1-éthyl-9-méthoxy-2,6,7,12-tétrahydroindolo[2,3-a]quinolizin-4(3H)-one
| | 283173-50-2 | 8-fluoro-2-{4-[(méthylamino)méthyl]phényl}-1,3,4,5-tétrahydro-6H-azépino[5,4,3-cd]indol-6-one
| | 303752-13-8 | 1-cyclopentyl-3-éthyl-6-(4-méthoxybenzyl)-1,4,5,6-tétrahydro-7H-pyrazolo[3,4-c]pyridin-7-one 4-méthylbenzène-1-sulfonate
| | 341031-54-7 | N-[2-(diéthylamino)éthyl]-5-[(Z)-(5-fluoro-2-oxo-1,2-dihydro-3H-indol-3-ylidène)méthyl]-2,4-diméthylpyrrole-3-carboxamide L-malate (1:1)
| | 425663-71-4 | chlorhydrate de (1S)-1-amino-3-méthyl-1,3,4,5-tétrahydro-2H-3-benzazépin-2-one
| | 503614-91-3 | 1-(4-méthoxyphényl)-7-oxo-6-[4-(2-oxopipéridin-1-yl)phényl]-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d’éthyle
| | 536759-91-8 | 1-(4-méthoxyphenyl)-6-(4-nitrophényl)-7-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d’éthyle
| | 536760-29-9 | 3-chloro-1-(4-nitrophényl)-5,6-dihydropyridin-2(1H)-one
| | 586379-61-5 | 3-(4-hydroxy-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl)-4-méthylbenzoate de méthyle
| | 586414-48-4 | (-)-3-{3-bromo-4-[(2,4-difluorobenzyl)oxy]-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl}-N,4-diméthylbenzamide
| | 813452-14-1 | dichlorhydrate de (4S)-1-[(2S,3S,11bS)-2-amino-9,10-diméthoxy-1,3,4,6,7,11b-hexahydro-2H-pyrido[2,1-a]isoquinolin-3-yl]-4-(fluorométhyl)pyrrolidin-2-one
| 29339980 | 0-00-0 | (acide (6-éthyl-4,5-dioxohexahydropyridazine-3-carboxamido)(4-hydroxyphényl)acétique
| | 58-00-4 | (6aR)-6-méthyl-5,6,6a,7-tétrahydro-4H-dibenzo[de,g]quinoline-10,11-diol ou apomorphine
| | 256-96-2 | 5H-dibenzo[b,f]azépine
| | 494-19-9 | 10,11-dihydro-5H-dibenzo[b,f]azépine
| | 1458-18-0 | 3-amino-5,6-dichloropyrazine-2-carboxylate de méthyle
| | 2380-94-1 | 4-hydroxyindole
| | 2886-65-9 | 7-chloro-5-(2-fluorophényl)-1H-1,4-benzodiazépine-2(3H)-one
| | 3641-08-5 | 1H-1,2,4-triazole-3-carboxamide
| | 4928-87-4 | acide 1H-1,2,4-triazole-3-carboxylique
| | 4928-88-5 | 1H-1,2,4-triazole-3-carboxylate de méthyle
| | 5424-01-1 | 3-aminopyrazine-2-acide carboxylique
| | 5521-55-1 | acide 5-méthylpyrazine-2-carboxylique
| | 6548-09-0 | 5-bromotryptophane
| | 6969-71-7 | 1,2,4-triazolo[4,3-a]pyridine-3(2H)-one
| | 7250-67-1 | N-(2-chloroéthyl)pyrrolidine, chlorhydrate
| | 13183-79-4 | 1-méthyltétrazole-5-thiol
| | 13485-59-1 | L-alanyl-L-proline
| | 14907-27-8 | D-tryptophanate de méthyle, chlorhydrate
| | 16298-03-6 | 3-aminopyrazine-2-carboxylate de méthyle
| | 19686-05-6 | 2,8-diméthyl-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole
| | 21688-11-9 | N2-[(benzyloxy)carbonyl]-L-glutaminyl-L-asparaginyl-S-benzyl-L-cystéinyl-L-prolyl-L-leucylglycinamide
| | 21732-17-2 | acide 1H-tétrazole-1-ylacétique
| | 22162-51-2 | 1-(2-nitrobenzyl)-1H-pyrrole-2-carbaldéhyde
| | 26116-12-1 | 1-éthylpyrrolidine-2-ylméthylamine
| | 27387-31-1 | 1,2,3,4-tétrahydro-9-méthylcarbazole-4-one
| | 31251-41-9 | 8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine-11-one
| | 31560-19-7 | trans-1-benzoyl-4-hydroxyproline
| | 31560-20-0 | methyl trans-1-benzoyl-4-hydroxyprolinate de méthyle
| | 32065-66-0 | 1,4 dioxyde de la 2-(diméthoxyméthyl)quinoxaline
| | 35681-40-4 | 1-(propan-2-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one
| | 36916-19-5 | 5-chloro-2-(3-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl)benzophénone
| | 37052-78-1 | 5-méthoxybenzimidazole-2-thiol
| | 38150-27-5 | 5-chloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl]benzophénone
| | 39968-33-7 | 3H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridin-3-ol
| | 41340-36-7 | 2-(7-éthyl-1H-indole-3-yl)éthanol
| | 51077-14-6 | acide (2S)-1-(tert-butoxycarbonyl)azétidine-2-carboxylique
| | 51856-79-2 | 1-méthylpyrrole-2-ylacétate de méthyle
| | 52099-72-6 | 1-isopropényl-1H-benzimidazole-2(3H)-one
| | 52602-39-8 | 9H-carbazol-4-ol
| | 54196-61-1 | 2′,5-dichloro-2-(3-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl)benzophénone
| | 54196-62-2 | 2′,5-dichloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl]benzophénone
| | 55321-99-8 | 3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
| | 55408-10-1 | tétrazole-5-carboxylate d'éthyle
| | 59032-27-8 | 1,2,3-triazole-5-thiolate de sodium
| | 59467-63-9 | 7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2-(nitrométhylène)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine
| | 59467-64-0 | [7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-yl]méthylamine
| | 59467-69-5 | 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-3a,4-dihydro-3H-imidazo[1,5-a][1,4]benzodiazépine
| | 59468-44-9 | acide 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-imidazo[1,5-a][1,4]benzodiazépine-3-carboxylique
| | 59469-29-3 | bis(maléate) de [7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-ylméthyl]ammonium
| | 59469-63-5 | 4-oxyde de 7-chloro-5-(2-fluorophényl)-3-méthyl-2-(nitrométhylène)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine
| | 61607-68-9 | 1-[2-(diméthylamino)éthyl]-4,5-dihydro-1H-tétrazole-5-thione
| | 64137-52-6 | [3-(1H-benzimidazole-2-yl)propyl]méthylamine
| | 64838-55-7 | 1-[(S)-3-(acétylthio)-2-méthylpropionyl]-L-proline
| | 65632-62-4 | acide (S)-1-(benzyloxycarbonyl)hexahydropyridazine-3-carboxylique
| | 66242-82-8 | 2,5-dihydro-5-thiooxo-1H-tétrazole-1-ylméthanesulfonate de disodium
| | 66635-71-0 | 2,3-dihydro-1H-pyrrolizine-1-carboxylate d'isopropyle
| | 69048-98-2 | 1-éthyl-1,2-dihydro-5H-tétrazole-5-one
| | 70890-50-5 | 3-amino-7-méthyl-5-phényl-1H-1,4-benzodiazépine-2(3H)-one
| | 71056-57-0 | 1-méthyl-5-nitroindole-2-carboxylate d'éthyle
| | 71208-55-4 | (6-chloro-9H-carbazole-2-yl)méthylmalonate de diéthyle
| | 73963-42-5 | 5-(4-chlorobutyl)-1-cyclohexyl-1H-tétrazole
| | 75302-98-6 | [1-(4-chlorobenzoyl)-5-méthoxy-2-méthylindol-3-yl]acétate de 2-tert-butoxy-2-oxoéthyle
| | 80076-47-7 | acide 8,9-difluoro-5-méthyl-1-oxo-6,7-dihydro-1H,5H-pyrido[3,2,1-ij]quinoline-2-carboxylique
| | 80875-98-5 | acide (2S,3aS,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylique
| | 83783-69-1 | 4-fluorobenzyl-1H-benzimidazole-2-ylamine
| | 84946-20-3 | 2-chloro-1-(4-fluorobenzyl)benzimidazole
| | 85440-79-5 | 2-méthyl-1-nitrosoindoline
| | 86386-73-4 | fluconazole (DCI) (2-(2,4-difluorophényl)-1,3-bis(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-2-ol)
| | 86386-75-6 | 2,4′-difluoro-2-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)acétophénone, chlorhydrate
| | 86404-63-9 | 1-(2,4-difluorophényl)-2-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)éthan-1-one
| | 87269-87-2 | chlorhydrate de benzyl (2S,3aS,6aS)-octahydrocyclopenta[b]pyrrole-2-carboxylate
| | 90657-55-9 | trans-4-cyclohexyl-2-proline, chlorhydrate
| | 92992-17-1 | 1-(méthoxycarbonyl)-2,3-dihydro-1H-pyrrolizine-7-acide carboxylique
| | 95885-13-5 | 5-éthyl-4-(2-phénoxyéthyl)-4H-1,2,4-triazole-3(2H)-one
| | 96034-57-0 | trans-4-hydroxy-1-(4-nitrobenzyloxycarbonyl)-L-proline
| | 96107-94-7 | 1H-tétrazole-5-carboxylate d'éthyle, sel de sodium
| | 96314-26-0 | (4S)-4-phényl-L-proline
| | 99724-19-3 | [(RS)-pyrrolidine-3-yl]carbamate de tert-butyle
| | 100361-18-0 | acide 7-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique
| | 100491-29-0 | 7-chloro-1-(2,4-difluorophényl)-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxonaphtyridine-3-carboxylate d'éthyle
| | 103201-78-1 | 4-cyclohexylproline
| | 103300-89-6 | N′6-trifluoroacétyl-L-lysyl-L-proline
| | 103300-91-0 | 1-{N′2-[(S)-1-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N′6-trifluoroacétyllysyl}proline
| | 103831-11-4 | pyrrolidine-3-ylamine, dichlorhydrate
| | 105152-95-2 | 7-(3-aminopyrrolidin-1-yl)-1-(2,4-difluorophényl)-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphthyridine-3-carboxylate d’éthyle
| | 105641-23-4 | N′6-trifluoroacétyl-L-lysyl-L-proline, p-toluènesulfonate
| | 106928-72-7 | (1S,9S)-6,10-dioxo-9-phtalimidooctahydropyridazo[1,2-a][1,2]diazépine-1-carboxylate de tert-butyle
| | 112193-77-8 | bis(sulfate) de 1,4,7,10-tétraazoniacyclododécane
| | 113963-68-1 | 3,4-di(indol-3-yl)-1-méthylpyrrole-2,5-dione
| | 114873-37-9 | acide 1,4,7,10-tétraazacyclododécane-1,4,7-triyltriacétique
| | 119192-10-8 | 4-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]aniline
| | 120807-02-5 | (4S)-N-benzoyl-4-(mésyloxy)-L-proline
| | 120851-71-0 | trans-1-benzoyl-4-phényl-L-proline
| | 122536-48-5 | acide 3-[(S)-3-(L-alanylamino)pyrrolidine-1-yl]-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, chlorhydrate
| | 122536-66-7 | {(S)-1-méthyl-2-oxo-2-[(S)-pyrrolidine-3-ylamino]éthyl}carbamate de tert-butyle
| | 122536-91-8 | acide 7-{(S)-3-[(S)-2-(tert-butoxycarbonylamino)-1-oxopropylamino]pyrrolidine-1-yl}-1-cyclopropyl-6-fluoro -4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique
| | 122665-86-5 | [3-(cyanométhyl)-4-oxo-3,4-dihydrophtalazine-1-yl]acétate d'éthyle
| | 124750-53-4 | 5-(4′-méthylbiphényl-2-yl)-1-trityl-1H-tétrazole
| | 127105-49-1 | (S)-2-amino-4-(1H-tétrazole-5-yl)butyrate de méthyle
| | 130404-91-0 | acide N-[(R)-2-([(R)-2-{(2-adamantyloxycarbonyl)amino]-3-(1H-indole-3-yl)-2-méthyl-1-oxopropyl}amino)-1-phényléthyl]succinamique—1-désoxy-1-méthylamino-D-glucitol (1:1)
| | 131707-24-9 | 6-bromo-5-hydroxy-1-méthyl-2-[(phénylsulfanyl)méthyl]-1H-indole-3-carboxylate d’éthyle
| | 132026-12-1 | acide 4-(2-méthyl-1H-imidazo[4,5-c]pyridine-1-yl)benzoïque
| | 134575-17-0 | méso-3-azabicyclo[3.1.0]hex-6-ylcarbamate de tert-butyle
| | 137733-33-6 | N′,N′-diéthyl-2-méthyl-N-(6-phényl-5-propylpyridazine-3-yl)propane-1,2-diamine—acide fumarique (2:3)
| | 139481-44-0 | 1-[(2′-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]-2-éthoxy-1H-benzimidazole-7-carboxylate de méthyle
| | 139592-99-7 | (Z)-1-[3-(3-chloro-4-cyclohexylphényl)prop-2-ényl]hexahydro-1H-azépine, chlorhydrate
| | 141113-41-9 | (R)-2-(2,4-difluorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-1,2-diol
| | 143322-57-0 | 5-bromo-3-[(R)-1-méthylpyrrolidine-2-ylméthyl]indole
| | 143722-25-2 | acide 2-(2-trityl-2H-tétrazole-5-yl)phénylboronique
| | 143824-78-6 | N1-(tert-butoxycarbonyl)-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-tryptophane
| | 145641-35-6 | chlorhydrate de benzyl (2S,3aR,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylate
| | 149365-59-3 | 5,5′-[(3,4-diéthylpyrrole-2,5-diyl)bis(méthylène)]bis[4-(3-méthoxy-3-oxopropyl)-3-méthylpyrrole-2-carboxylate] de dibenzyle
| | 149365-62-8 | 5,5′-[(3,4-diéthylpyrrole-2,5-diyl)bis(méthylène)]bis[4-(3-hydroxypropyl)-3-méthylpyrrole-2-carbaldéhyde]
| | 149715-95-7 | (E)-(+)-2-(2,4-difluorophényl)-1-{3-[4-(2,2,3,3-tétrafluoropropoxy)styryl]-1H-1,2,4-triazole-1-yl}-3-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-2-ol
| | 151860-16-1 | méso-3-benzyl-6-nitro-3-azabicyclo[3.1.0]hexane
| | 152628-02-9 | 1,4′-diméthyl-2′-propyl-1H,1′H-2,6′-bibenzimidazole
| | 152628-03-0 | 4-méthyl-2-propylbenzimidazole-6-acide carboxylique
| | 153139-56-1 | 3-diméthylaminométhyl-1,2,3,4-tétrahydro-9-méthylcarbazole-4-one
| | 153435-96-2 | 4,6-dichloro-3-formylindole-2-carboxylate d'éthyle
| | 155322-92-2 | (3R)-3-[(S)-1-(méthylamino)éthyl]pyrrolidine
| | 160194-26-3 | 2-iodo-4-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)aniline
| | 160194-39-8 | 2-{5-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]indol-3-yl}éthan-1-ol
| | 163457-23-6 | chlorhydrate de 3,3-difluoropyrrolidine
| | 166170-15-6 | 1-(tert-butoxycarbonyl)-2-méthyl-D-proline
| | 170142-29-7 | 7-chloro-2-(4-méthoxy-2-méthylphényl)-2,3-dihydro-5H-pyridazino[4,5-b]quinoléine-1,4,10-trione, sel de sodium
| | 171964-73-1 | [N-(4-méthoxybenzoyl)-L-valyl]-N-[(1S)-3,3,3-trifluoro-1-isopropyl-2-oxopropyl]-L-prolinamide
| | 172733-42-5 | [(1-benzyl-2-éthyl-3-oxamoylindol-4-yl)oxy]acétate de sodium
| | 176161-55-0 | (5,6-dichloro-1H-benzimidazole-2-yl)isopropylamine
| | 177932-89-7 | (4R,5S,6S,7R)-4,7-dibenzyl-1,3-bis(3-aminobenzyl)-5,6-dihydroxyhexahydro-2H-1,3-diazépine-2-one,diméthanesulfonate
| | 178619-89-1 | 6,7-dichloro-2,3-diméthoxyquinoxaline-5-ylamine
| | 179528-39-3 | N-(biphényl-2-yl)-4-[(2-méthyl-4,5-dihydro-1H-imidazo[4,5-d][1]benzazépine-6-yl)carbonyl]benzamide
| | 180637-89-2 | 3-[((2R)-1-méthylpyrrolidin-2-yl)méthyl]-5-[(E)-2-(phénylsulfonyl)vinyl]indole
| | 180915-94-0 | 1-{2-[4-(6-méthoxy-3,4-dihydro-1-naphthyl)phénoxy]éthyl}pyrrolidine
| | 180915-95-1 | 1-{2-[4-(2-bromo-6-méthoxy-3,4-dihydro-1-naphthyl)phénoxy]éthyl}pyrrolidine
| | 181827-47-4 | [N-(méthoxycarbonyl)-L-valyl]-L-proline
| | 182073-77-4 | N′-[N-méthoxycarbonyl-L-valyl]-N-[(S)-3,3,3-trifluoro-1-isopropyl-2-oxopropyl]-L-prolinamide
| | 185453-89-8 | 7-éthyl-3-[2-(triméthylsilyloxy)éthyl]indole
| | 188113-71-5 | 1-acétyl-3-[((2R)-1-méthylpyrrolidin-2-yl)méthyl]-5-[(E)-2-(phénylsulfonyl)vinyl]indole
| | 188978-02-1 | (4R,5S,6S,7R)-1-[(3-amino-1H-indazole-5-yl)méthyl]-4,7-dibenzyl-3-butyl-5,6-dihydroxyhexahydro-2H-1,3-diazépine-2-one
| | 190791-29-8 | (5R,6S)-6-phényl-5-[4-(2-pyrrolidinoéthoxy)phényl]-5,6,7,8-tétrahydro-2-naphtol—acide(-)-tartrique (1:1)
| | 193077-87-1 | acide [(2S)-7-(2-méthoxy-2-oxoéthyl)-4-méthyl-3-oxo-2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-yl]acétique
| | 193274-37-2 | L-tartarate de 3a-benzyl-2-méthyl-2,3a,4,5,6,7-hexahydro-3H-pyrazolo[4,3-c]pyridin-3-one
| | 194602-25-0 | phosphate de dibenzyle et de 1-(2,4-difluorophényl)-2-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)-1-(1H-1,2,4-triazole -1-ylméthyl)éthyle
| | 194602-27-2 | diphényl[(S)-pyrrolidine-3-yl]acétonitrile, bromhydrate
| | 197143-35-4 | (3Z)-4-(aminométhyl)pyrrolidin-3-one O-méthyloxime, dichlorhydrate
| | 204255-02-7 | (1R,5R,6R)-5-(1-éthylpropoxy)-7-azabicyclo[4.1.0]hept-3-ène-3-carboxylate d'éthyle
| | 210288-67-8 | acide [(2S)-7-iodo-4-méthyl-3-oxo-2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-yl]acétique
| | 210558-66-0 | (1R,2S)-1-phényl-2-pyrrolidin-1-ylpropan-1-ol, chlorhydrate
| | 219909-83-8 | acide 3-((4S)-4-sulfanyl-L-prolinamido)benzoïque, chlorhydrate
| | 221030-56-4 | 2-(4-fluorophényl)-4-(3-hydroxy-3-méthylbutoxy)-5-(4-mésylphényl)pyridazin-3(2H)-one
| | 221148-46-5 | 2-(4-éthoxyphényl)-3-(4-mésylphényl)pyrazolo[1,5-b]pyridazine
| | 227025-33-4 | 1-benzyl-4H-imidazo[4,5,1-ij]quinolin-2(1H)-one
| | 235106-62-4 | 2,2′-[(4-hydroxyphényl)méthylène]bis(4-{(E)-[(5-méthyl-1H-tétrazol-1-yl)imino]méthyl}phénol)
| | 239463-85-5 | 3-{5-[(2R)-2-aminopropyl]-7-cyano-2,3-dihydro-1H-indol-1-yl}propyl benzoate (2R,3R)-2,3-dihydroxybutanedioate
| | 244191-95-5 | α-L-aspartyl-N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, ester tert-butylique
| | 244191-96-6 | N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-α-L-aspartyl-N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophane, ester 1-tert-butylique
| | 244244-29-9 | N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-α-L-glutamyl-N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-α-L-aspartyl-N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, ester penta-tert-butylique
| | 244244-31-3 | α-L-glutamyl-N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-α-L-aspartyl-N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, monochlorhydrate d'ester penta-tert-butylique
| | 251579-55-2 | (N-acétyl-N-méthylglycyl)glycylvalyl-D-alloisoleucylthréonylnorvalylisoleucylarginyl(N-éthylprolinamide) monoacétate (sel)
| | 252742-72-6 | 5-(chlorométhyl)-1,2-dihydro-3H-1,2,4-triazol-3-one
| | 259793-88-9 | 6-bromo-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
| | 261953-36-0 | 6-iodo-1H-indazole
| | 269731-84-2 | (5R,6R)-1-benzyl-5-hydroxy-6-(méthylamino)-5,6-dihydro-4H-imidazo[4,5,1-ij]quinolin-2(1H)-one
| | 272107-22-9 | 3,10-dibromo-8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine
| | 288385-88-6 | 4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-ol
| | 346412-97-3 | (1-) hexafluorophosphate de 1-aminopyridazinium
| | 361440-67-7 | (1S,3S,5S)-3-carbamoyl-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-2-carboxylate de tert-butyle
| | 442526-89-8 | isoleucylarginyl(N-éthylprolinamide), dichlorhydrate
| | 444731-72-0 | 2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine
| | 481659-93-2 | 1-méthyl-5-[4′-(trifluorométhyl)biphényl-2-carboxamido]indole-2-carboxylate d'éthyle
| | 481659-96-5 | 1-méthyl-5-[4′-(trifluorométhyl)biphényl-2-carboxamido]indole-2-carboxylate de potassium
| | 503293-47-8 | 5-(2-chloro-6-fluorophényl)-2H-tétrazole
| | 557101-39-0 | 2-amino-9,10-diméthoxy-1,6,7,11b-tétrahydro-4H-pyrido[2,1-a]isoquinoline-3-carboxylate d’éthyle
| | 606143-52-6 | 5-[(4-bromo-2-chlorophényl)amino]-4-fluoro-N-(2-hydroxyéthoxy)-1-méthyl-1H-benzimidazole-6-carboxamide
| | 631916-97-7 | (2S)-N-{4-[(Z)-amino(méthoxyimino)méthyl]benzyl}-1-{(2R)-2-[3-chloro-5-(difluorométhoxy)phényl]-2-hydroxyéthanoyl}azétidine-2-carboxamide—acide benzènesulphonique (1:1)
| | 649735-46-6 | (2R)-1-({4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl}oxy)propan-2-ol
| | 709031-38-9 | (2S)-2-carbamoyl-2,3-dihydro-1H-pyrrole-1-carboxylate de tert-butyle
| | 709031-43-6 | [(1S)-2-[(1S,3S,5S)-3-cyano-2-azabicyclo[3.1.0]hex-2-yl]-1-(3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)-2-oxoéthyl]carbamate de tert-butyle
| | 709031-45-8 | méthanesulfonate de (1S,3S,5S)-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-3-carboxamide
| | 796967-16-3 | 1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée
| | 872206-47-8 | 5-méthyl-4-oxo-1,4-dihydropyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate
| | 912444-00-9 | 2-[(2R)-2-méthylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide
| | 912445-36-4 | dichlorhydrate de 2-[(2S)-2-methylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide
| | 942436-93-3 | 4-amino-8-(2,5-diméthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide
| | 942437-37-8 | 4-amino-8-(2-fluoro-6-méthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide
| | 948846-40-0 | acide (2S,3S)-2,3-bis[(phénylcarbonyl)oxy]butanedioïque—(3aR,6aR)-hexahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole-5(1H)-carboxylate d’éthyle (1:1)
| | 952490-01-6 | 4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate
| | 1000164-36-2 | acide (5S,8S,11S,14S,17S,20S,23S,26S,29S,32S,35S,38S)-5-(3-amino-3-oxopropyl)-20-benzyl-23-[(2S)-butan-2-yl]-14,38-bis{4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]butyl}-29-{[1-(tert-butoxycarbonyl)-1H-indol-3-yl]méthyl}-17-(3-tert-butoxy-3-oxopropyl)-1-(1H-fluoren-9-yl)-8,11,26,41,41-pentaméthyl-32-(2-méthylpropyl)-3,6,9,12,15,18,21,24,27,30,33,36,39-tridécaoxo-35-(propan-2-yl)-2-oxa-4,7,10,13,16,19,22,25,28,31,34,37,40-tridécaazadotétracontan-42-oïque
| | 1137606-74-6 | 6-fluoro-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carbonitrile—N-cyclohexylcyclohexanamine (1:1)
| | 1145655-58-8 | chlorhydrate de 1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée
| | 1246733-24-3 | 1-tert-butyl-2-hydroxy-1H-pyrrolo[2,3-b]pyridine-3-carboxylate de méthyle
| | 1253734-75-6 | 5-fluoro-1-(3-fluorobenzyl)-N-(1H-indol-5-yl)-1H-indole-2-carboxamide
| | 1256462-18-6 | sulfate de l'acide 1,4,7,10-tétraazacyclododécane-1,4,7-triacétique
| 29341000 | 556-90-1 | 2-imino-1,3-thiazole-4-one
| | 2295-31-0 | thiazolidine-2,4-dione
| | 29676-71-9 | acide (2-amino-1,3-thiazol-4-yl)acétique
| | 34272-64-5 | acide (4-méthyl-2-sulfanyl-1,3-thiazol-5-yl)acétique
| | 38585-74-9 | thiazole-5-ylméthanol
| | 64485-82-1 | 2-(2-amino-1,3-thiazole-4-yl)-2-hydroxyiminoacétate d'éthyle
| | 64485-88-7 | (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(méthoxyimino)acétate d'éthyle
| | 64485-90-1 | acide (Z)-2-méthoxyimino-2-[2-(tritylamino)thiazole-4-yl]acétique
| | 64486-18-6 | acide (Z)-2-[2-(chloroacétamido)thiazole-4-yl]-2-(méthoxyimino)acétique
| | 64987-03-7 | (2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)glyoxylate d'éthyle
| | 64987-06-0 | acide (2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)glyoxylique
| | 65872-41-5 | acide (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétique
| | 65872-43-7 | acide 2-(2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétique
| | 66339-00-2 | 2-(hydroxyimino)-2-[2-(tritylamino)thiazole-4-yl]acétate d'éthyle, chlorhydrate
| | 68672-66-2 | acide (2Z)-{[(1-tert-butoxy-2-méthyl-1-oxopropan-2-yl)oxy]imino}[2-(tritylamino)-1,3-thiazol-4-yl]éthanoïque
| | 76823-93-3 | 1-{4-[(2-cyanoéthyl)thiométhyl]thiazole-2-yl}guanidine
| | 88023-65-8 | 3-[(2-formamido-1,3-thiazol-4-yl)oxoacétamido]-2-méthyl-4-oxoazetidine-1-sulfonate de potassium
| | 88046-01-9 | carbamimidothioate de 2-guanidinothiazole-4-ylméthyle, dichlorhydrate
| | 102199-36-0 | (2E)-2-(2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-1,3-thiazol-4-yl)-5-[(3-méthylbut-2-en-1-yl)oxy]-5-oxopent-2-acide énoïque
| | 105889-80-3 | 7-{(Z)-2-[2-(tert-butoxycarbonylamino)thiazole-4-yl]pent-2-énamido}-3-(carbamoyloxyméthyl)-3-céphem-4-carboxylate de pivaloyloxyméthyle
| | 110130-88-6 | acide (2Z)-[(acétyloxy)imino](2-amino-1,3-thiazol-4-yl)éthanoïque
| | 119154-86-8 | chlorure de (Z)-2-(2-amino-1,3-thiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétyle, chlorhydrate
| | 127660-04-2 | (2Z)-(2-amino-1,3-thiazol-4-yl)(hydroxyimino)éthanoate de sodium
| | 136401-69-9 | (Z)-5-{4-[2-(5-éthylpyridin-2-yl)éthoxy]benzylidène}-1,3-thiazolidine-2,4-dione
| | 139340-56-0 | méthanesulfonate de {5-[(Z)-3,5-di(tert-butyl)-4-hydroxybenzylidène]-4-oxo-4,5-dihydrothiazole-2-yl}ammonium
| | 154212-59-6 | carbonate de 4-nitrophényle et de thiazole-5-ylméthyle, chlorhydrate
| | 154212-61-0 | N-[2-isopropylthiazole-4-ylméthyl(méthyl)carbamoyl]-L-valine
| | 161798-03-4 | 2-(3-formyl-4-isobutoxyphényl)-4-méthylthiazole-5-carboxylate d'éthyle
| | 162208-27-7 | O-[2-(2-amino-1,3-thiazol-4-yl)-2-((Z)-méthoxyimino)acétyl] O,O-phosphorothioate de diéthyle
| | 162208-28-8 | O-(2-(2-aminothiazol-4-yl)-2-{[1-(tert-butoxycarbonyl)-1-méthyléthoxy]imino}acétyl) O′,O′′-phosphorothioate de diéthyle
| | 171485-87-3 | acétate de 2-[4-(2-amino-4-oxo-4,5-dihydrothiazole-5-ylméthyl)phénoxyméthyl]-2,5,7,8-tétraméthylchromanne-6-yle
| | 174761-17-2 | 7-{(Z)-2-[2-(tert-butoxycarbonylamino)thiazole-4-yl]-4-(3-méthylbut-2-ényloxycarbonyl)but-2-énamido}-3-céphem-4-carboxylate de benzhydryle
| | 179258-52-7 | 4-oxyde du (7Z)-7-(2-amino-1,3-thiazol-5-yl)-4-éthoxy-10,10-diméthyl-6-oxo-3,5,9-trioxa-8-aza-4-phosphaundec-7-en-11-oate de tert-butyle
| | 180144-61-0 | acide 3-{[4-(4-amidinophényl)thiazole-2-yl][1-(carboxyméthyl)-4-pipéridyl]amino}propionique
| | 186538-00-1 | 3-[(2S,3S)-2-hydroxy-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-phénylbutanoyl]-5,5-diméthyl-N-(2-méthylbenzyl)-1,3-thiazolidine-4-carboxamide
| | 189448-35-9 | (7R)-7-[(2E)-2-(2-amino-5-chloro-1,3-thiazol-4-yl)-2-(hydroxyimino)acétamido]-3-[(3-{[(2-aminoéthyl)sulfanyl]méthyl}pyridin-4-yl)sulfanyl]-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
| | 190841-79-3 | 3-({4-[4-(N-éthoxycarbonylamidino)phényl]thiazole-2-yl}[1-(éthoxycarbonylméthyl)-4-pipéridyl]amino)propionate d'éthyle
| | 213252-19-8 | 5-[(2,4-dioxo-1,3-thiazolidin-5-yl)méthyl]-2-méthoxy-N-[4-(trifluorométhyl)benzyl]benzamide
| | 221671-63-2 | (2-{N-[4-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-5-(2-cyclohexyléthyl)-1,3-thiazol-2-yl]carbamoyl}-5,7-diméthylindolin-1-yl)acétate de potassium
| | 224631-15-6 | 2,5-dioxopyrrolidin-1-yle N-{N-[(2-isopropyl-1,3-thiazol-4-yl)méthyl]-N-méthylcarbamoyl}-L-valinate
| | 291536-35-1 | (5Z)-5-(4-fluorobenzylidène)-1,3-thiazolidine-2,4-dione
| | 302964-08-5 | N-(2-chloro-6-méthylphényl)-2-[(6-chloro-2-méthylpyrimidin-4-yl)amino]-1,3-thiazole-5-carboxamide
| | 302964-24-5 | 2-amino-N-(2-chloro-6-méthylphényl)-1,3-thiazole-5-carboxamide
| | 478410-84-3 | (4R)-N-allyl-3-[(2S,3S)-2-hydroxy-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-phénylbutanoyl]-5,5-diméthylthiazolidine-4-carboxamide
| | 752253-39-7 | 4-(2-chloro-4-méthoxy-5-méthylphényl)-N-[(1S)-2-cyclopropyl-1-(3-fluoro-4-méthylphényl)éthyl]-5-méthyl-N-(prop-2-yn-1-yl)-1,3-thiazol-2-amine
| | 866920-24-3 | 3-[2-chloro-4-({4-méthyl-2-[4-(trifluorométhyl)phényl]-1,3-thiazol-5-yl}méthoxy)phényl]-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one
| | 914361-45-8 | phosphate dihydrogène de L-lysine — {[(2R,3R)-3-[4-(4-cyanophényl)-1,3-thiazol-2-yl]-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-yl]oxy}méthyle—éthanol (1:1:1)
| 29342080 | 80756-85-0 | (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminothioacétate de S-(benzothiazole-2-yle)
| | 87691-88-1 | 1-(1,2-benzisothiazole-3-yl)pipérazine, chlorhydrate
| | 89604-92-2 | 2-{[1-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(benzisothiazole-2-ylthio)-2-oxoéthylidène]aminooxy}-2-méthylpropionate de tert-butyle
| | 177785-47-6 | acide (2S,3S)-3-méthyl-2-(3-oxo-2,3-dihydro-1,2-benzisothiazole-2-yl)valérique
| 29343090 | 92-39-7 | 2-chlorophénothiazine
| | 6631-94-3 | 2-acétylphénothiazine
| | 32338-15-1 | phénothiazine-2-ylamine
| 29349960 | 957-68-6 | acide 7-aminocéphalosporanique
| 29349990 | 50-89-5 | thymidine
| | 58-61-7 | adénosine
| | 63-37-6 | 5′-dihydrogénophosphate de cytidine
| | 98-03-3 | thiophène-2-carbaldéhyde
| | 551-16-6 | acide 6-aminopénicillanique
| | 940-69-2 | DL-5-(1,2-dithiolanne-3-yl)valéramide
| | 1463-10-1 | 5-méthyluridine
| | 3083-77-0 | 1-(bêta-D-arabinofurannosyl)pyrimidine-2,4(1H,3H)-dione
| | 3158-91-6 | 2-chlorodibenzo[b,f][1,4]oxazépine-11(10H)-one
| | 4097-22-7 | 2′,3′-didésoxyadénosine
| | 4295-65-2 | 2-chloro-9-(3-diméthylaminopropyl)-9H-thioxanthène-9-ol
| | 4462-55-9 | chlorure de 3-(2,6-dichlorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
| | 4691-65-0 | inosine 5′-phosphate de disodium
| | 4923-87-9 | 5-bromo-1-benzothiophène
| | 5271-67-0 | chlorure de thiophène-2-carbonyle
| | 6504-57-0 | sulfate de méthyle de 4-[3-hydroxy-3-phényl-3-(thiophen-2-yl)propyl]-4-méthylmorpholin-4-ium
| | 7481-90-5 | 1-(3,5-anhydro-2-déoxy-β-D-thréo-pentofurannosyl)-5-méthylpyrimidine-2,4(1H,3H)-dione
| | 13062-59-4 | 4-morpholine-2-ylpyrocatéchol, chlorhydrate
| | 13636-02-7 | (RS)-3-(diméthylamino)-1-(2-thienyl)propan-1-ol
| | 14282-76-9 | 2-bromo-3-méthylthiophène
| | 16883-16-2 | chlorure de 5-méthyl-3-phénylisoxazole-4-carbonyle
| | 17381-54-3 | acide (1-benzothiophen-5-yl)acétique
| | 18686-82-3 | 1,3,4-thiadiazole-2-thiol
| | 20893-30-5 | 2-thienylacétonitrile
| | 21080-92-2 | acide 3-thiénylmalonique
| | 22252-43-3 | acide 7-amino-3-méthyl-3-céphem-4-carboxylique
| | 22720-75-8 | 2-acétylbenzo[b]thiophène
| | 24209-38-9 | acide 7-amino-3-(1-méthyltétrazole-5-ylthiométhyl)-3-céphem-4-carboxylique
| | 24209-43-6 | (7R)-7-amino-3-[2-(1,3,4-thiadiazol-2-ylsulfanyl)éthyl]-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
| | 24683-26-9 | 1,1-dioxyde du 4-hydroxy-2-méthyl-2H-1,2-benzothiazine-3-carboxylate d'éthyle
| | 24701-69-7 | acide 7-amino-3-méthoxyméthyl-3-céphem-4-carboxylique
| | 25229-97-4 | 2-cyano-3-morpholinoacrylamide
| | 25629-50-9 | chlorure de 3-(2-chlorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
| | 25954-21-6 | 5-méthyluridine, hémihydrate
| | 26638-53-9 | 3-chloro-6-méthyldibenzo[c,f][1,2]thiazépin-11(6H)-one 5,5-dioxyde
| | 27255-72-7 | acide 3-méthyl-7-(phénylacétamido)-3-céphem-4-carboxylique
| | 28092-62-8 | (3aS,6aR)-1,3-dibenzyl-2,3,3a,4,6,6a-hexahydro-1H-furo[3,4-d]imidazole-2,4-dione
| | 28657-79-6 | 1-éthyl-1,4-dihydro-4-oxo-1,3-dioxolo[4,5-g]cinnoline-3-carbonitrile
| | 28783-41-7 | 4,5,6,7-tétrahydrothiéno[3,2-c]pyridine, chlorhydrate
| | 29490-19-5 | 5-méthyl-1,3,4-thiadiazole-2-thiol
| | 29706-84-1 | 3′-azido-3′-désoxy-5′-O-tritylthymidine
| | 29707-62-8 | 1-oxyde du 6-(2-phénoxyacétamido)pénicillanate de 4-nitrobenzyle
| | 30165-96-9 | 4-(4-chloro-1,2,5-thiadiazol-3-yl)morpholine
| | 30246-33-4 | acide 7-amino-3-[(5-méthyl-1,3,4-thiadiazole-2-yl)thiométhyl]-3-céphem-4-carboxylique
| | 32231-06-4 | 1-pipéronylpipérazine
| | 36923-17-8 | (7R)-7-amino-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
| | 37539-03-0 | (7R)-7-amino-3-[(1H-1,2,3-triazol-4-ylsulfanyl)méthyl]-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
| | 38313-48-3 | 3′,5′-anhydrothymidine
| | 39098-97-0 | chlorure de 2-thiénylacétyle
| | 39754-02-4 | acide 7-[(R)-amino(phényl)acétamido]-3-méthyl-3-céphem-4-carboxylique—diméthylformamide (2:1)
| | 39925-10-5 | 1-(2,3,5-tri-O-acétyl-bêta-D-ribofurannosyl)-1H-1,2,4-triazole-3-carboxylate de méthyle
| | 40172-95-0 | 1-(2-furoyl)pipérazine
| | 42399-49-5 | (2S,3S)-3-hydroxy-2-(4-méthoxyphényl)-2,3-dihydro-1,5-benzothiazépine-4(5H)-one
| | 51762-51-7 | 3-hydroxy-7-(phénylacétamido)cepham-4-carboxylate de benzhydryle
| | 51818-85-0 | acide 7-[(D)-mandélamido]céphalosporanique
| | 53994-69-7 | (7R)-7-amino-3-chloro-3,4-didehydrocépham-4-acide carboxylique
| | 53994-83-5 | 7-amino-3-chloro-3-céphem-4-carboxylate de 4-nitrobenzyle
| | 55612-11-8 | 5′-O-tritylthymidine
| | 59337-92-7 | 3-(chlorosulfonyl)thiophène-2-carboxylate de méthyle
| | 59804-25-0 | 1,1-dioxyde de 4-hydroxy-2-méthyl-2H-thiéno[2,3-e][1,2]thiazine-3-carboxylate de méthyle
| | 61807-78-1 | 7-(bromoacétamido)-7-méthoxy-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
| | 63074-07-7 | 1-(tétrahydro-2-furoyl)pipérazine
| | 63427-57-6 | 5-oxyde du 3-méthylène-7-(phénoxyacétamido)cépham-4-carboxylate de 4-nitrobenzyle
| | 63457-21-6 | 2-(3-benzyl-7-oxo-4-thia-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl)-3-méthylbut-3-énoate de diphénylméthyle
| | 63675-74-1 | 6-méthoxy-2-(4-méthoxyphényl)benzo[b]thiophène
| | 63877-96-3 | 2-(4-fluorobenzyl)thiophène
| | 67914-85-6 | cis-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)-1,3-dioxolanne-4-ylméthanol
| | 67978-05-6 | diphénylméthyl(2R)-3-méthyl-2-[(1R,5S)-3-(4-méthylphényl)-7-oxo-4-oxa-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl]but-3-énoate
| | 68350-02-7 | (7R)-7-amino-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique, chlorhydrate
| | 69399-79-7 | chlorure de 3-(2-chloro-6-fluorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
| | 70035-75-5 | (7S)-7-(bromoacétamido)-7-méthoxy-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de diphénylméthyle
| | 70918-74-0 | 1-(2,3-dihydro-1,4-benzodioxin-2-ylcarbonyl)pipérazine, chlorhydrate
| | 71420-85-4 | acide 7-amino-3-[1-(sulfométhyl)-1H-tétrazole-5-ylthiométhyl]-3-céphem-4-carboxylique, sel de sodium
| | 75776-79-3 | 1,4-dithia-7-azaspiro[4.4]nonane-8-acide carboxylique, bromhydrate
| | 76247-39-7 | 1,1-dioxyde du pénicillanate d'iodométhyle
| | 76646-91-8 | (3S)-6,6-dibromo-2,2-diméthylpenam-3-acide carboxylique 1,1-dioxyde
| | 76801-85-9 | (2R,3S,4R,5R,8R,10R,11R,12S,13S,14R)-13-[(2,6-didéoxy-3-C-méthyl-3-O-méthyl-α-L-ribo-hexopyranosyl)oxy]-2-éthyl-3,4,10-trihydroxy-3,5,8,10,12,14-hexaméthyl-11-{[3,4,6-tridéoxy-3-(diméthylamino)-β-D-xylo-hexopyranosyl]oxy}-1-oxa-6-azacyclopentadécan-15-one
| | 77887-68-4 | 4-oxyde du 6-(4-méthylbenzamido)pénicillanate de benzhydryle
| | 78850-37-0 | (3aR,4R,7aR)-2-méthyl-4-[(1S,2R)-1,2,3-triacétoxypropyl]-3a,7a-dihydro-4H-pyranno [3,4-d]oxazole-6-carboxylate de méthyle
| | 79349-82-9 | trans-(7R)-7-amino-3-vinyl-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
| | 80370-59-8 | acide 7-amino-3-(2-furoylthiométhyl)-3-céphem-4-carboxylique
| | 84682-23-5 | 2-(2,4-dichlorophényl)-2-(1H-imidazole-1-ylméthyl)-1,3-dioxolanne-4-ylméthanol
| | 84793-24-8 | (S)-2-[(S)-4-méthyl-2,5-dioxo-1,3-oxazolidine-3-yl]-4-phénylbutyrate d'éthyle
| | 84915-43-5 | acide (3S)-2,2-diméthyl-1,4-thiazinanne-3-carboxylique
| | 85006-31-1 | 3-amino-4-méthylthiophène-2-carboxylate de méthyle
| | 86639-52-3 | (4S)-4,11-diéthyl-4,9-dihydroxy-1H,12H-pyrano[3′,4′:6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,14(4H,12H)-dione
| | 87932-78-3 | acide 3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-3-céphem-4-carboxylique
| | 92096-37-2 | (7R)-3-(mésyloxy)-7-(phénylacétamido)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de diphénylméthyle
| | 93183-15-4 | 2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)-N2-isobutyrylguanosine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
| | 94732-98-6 | 1-(1-{3-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolanne-2-yl]propyl}-4-pipéridyl)-2,3-dihydro-1H-benzimidazole-2-thione
| | 96219-87-3 | (3-aminopyrazol-4-yl)(2-thienyl)méthanone
| | 96803-30-4 | 2-(1-benzothiophen-5-yl)éthanol
| | 98796-51-1 | 2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)thymidine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
| | 98796-53-3 | N6-benzoyl-2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)adenosine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
| | 100988-63-4 | iodure de 1-[((7R)-7-amino-4-carboxy-3,4-didéhydrocépham-3-yl)méthyl]pyridinium
| | 102212-98-6 | N4-benzoyl-2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)cytidine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
| | 103788-59-6 | 4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]benzaldéhyde
| | 103788-65-4 | 2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthan-1-ol
| | 104146-10-3 | 3-chlorométhyl-7-(2-phénylacétamido)-3-céphem-4-carboxylate de 4-méthoxybenzyle
| | 104218-44-2 | 3′-O-mésyl-5′-O-tritylthymidine
| | 104795-66-6 | 3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide
| | 104795-67-7 | 3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide-1H-imidazole (1:1)
| | 104795-68-8 | 3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide, sel de sodium
| | 106447-44-3 | acide 7-amino-3-[(Z)-prop-1-ényl]-3-céphem-4-carboxylique
| | 108895-45-0 | 3′-azido-2′,3′-didésoxy-5-méthylcytidine, chlorhydrate
| | 110314-42-6 | acide 5-[(benzofuranne-2-ylcarbonyl)amino]indole-2-carboxylique
| | 110351-94-5 | (S)-4-éthyl-4-hydroxy-7,8-dihydro-1H-pyranno[3,4-f]indolizine-3,6,10(4H)-trione
| | 110483-43-7 | 2′-bromo-2′-déoxy-5-méthyluridine 3′,5′-diacétate
| | 112913-94-7 | N-{[4-(4-fluorobenzyl)morpholin-2-yl]méthyl}acétamide
| | 113891-01-3 | 4-oxyde du (2S,5R)-6,6-dibromo-3,3-diméthyl-7-oxo-4-thia-1-azabicyclo[3.2.0]heptane-2-carboxylate de diphénylméthyle
| | 114341-88-7 | 3-(2-bromopropanoyl)-4,4-diméthyl-1,3-oxazolidin-2-one
| | 115787-67-2 | 2-(2-amino-5-nitro-6-oxo-1,6-dihydropyrimidine-4-yl)-3-(3-thiényl)propiononitrile
| | 116539-55-0 | (1S)-3-(méthylamino)-1-(2-thienyl)propan-1-ol
| | 116833-10-4 | acide (Z)-2-(5-amino-1,2,4-thiadiazole-3-yl)-2-[(fluorométhoxy)imino]acétique
| | 117829-20-6 | 2-amino-7-thényl-1,7-dihydro-4H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-4-one, chlorhydrate
| | 119221-49-7 | 5-[(2-aminoéthyl)amino]-2-(2-diéthylaminoéthyl)-2H-[1]benzothiopyranno[4,3,2-cd]indazole-8-ol
| | 120788-03-6 | S-[(1R,3S)-1-oxidotétrahydrothiophén-3-yl] éthanéthioate
| | 122567-97-9 | 5′-benzoyl-2′,3′-didéhydro-3′-désoxythymidine
| | 124492-04-2 | acide (S)-1,4-dithia-7-azaspiro[4.4]nonane-8-carboxylique
| | 125995-03-1 | (4R,6R)-6-{2-[2-(4-fluorophényl)-5-isopropyl-3-phényl-4-(phénylcarbamoyl)pyrrole-1-yl]éthyl}-4-hydroxytétrahydro-2H-pyranne-2-one
| | 126429-09-2 | 2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-mésylphényl)oxazole-4-ylméthanol
| | 126813-11-4 | (4R,5R)-2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-mésylphényl)oxazole-4-ylméthanol
| | 127000-90-2 | 1-{[(2R,3S)-2-(2,4-difluorophényl)-3-méthyloxiran-2-yl]méthyl}-1H-1,2,4-triazole
| | 127111-98-2 | (7R)-7-amino-3-(mésyloxy)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate diphénylméthyle, chlorhydrate
| | 130209-90-4 | 2-(2-chlorophényl)-2-(4,5,6,7-tétrahydrothiéno[3,2-c]pyridine-5-yl)acétate de méthyle, chlorhydrate
| | 130800-76-9 | 5-(3-chloropropyl)-3-méthylisoxazole
| | 131986-28-2 | 3-(4-chloro-1,2,5-thiadiazole-3-yl)pyridine
| | 131988-19-7 | iodure de 3-(4-hexyloxy-1,2,5-thiadiazole-3-yl)-1-méthylpyridinium
| | 132335-44-5 | (S)-3-(diméthylamino)-1-(thiophen-2-yl)propan-1-ol
| | 132335-46-7 | (3S)-N,N-diméthyl-3-(naphthalen-1-yloxy)-3-(thiophen-2-yl)propan-1-amine
| | 133413-70-4 | (3S,6R,9S,12R,15S,18R,21S,24R)-6,18-dibenzyl-4,10,12,16,22,24-hexaméthyl-3,9,15,21-tétrakis(2-méthylpropyl)-1,7,13,19-tétraoxa-4,10,16,22-tétraazacyclotétracosane-2,5,8,11,14,17,20,23-octone
| | 135790-89-5 | (7R)-7-[(2Z)-2-(2-{(2S)-2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]propanamido}-1,3-thiazol-4-yl)-2-(méthoxyimino)acétamido]-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle
| | 138564-59-7 | 5-méthyl-2-(2-nitroanilino)thiophène-3-carbonitrile
| | 140128-37-6 | (7R)-7-(2-{2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-1,3-thiazol-4-yl}-2-[(trityloxy)imino]acétamido)-3-({[(1H-1,2,3-triazol-4-yl)sulfanyl]méthyl}sulfanyl)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de diphénylméthyle
| | 140841-32-3 | 6-[3-fluoro-5-(4-méthoxytétrahydropyranne-4-yl)phénoxyméthyl]-1-méthyl-2-quinolone
| | 143468-96-6 | hydrogéno(2-thiénylméthyl)malonate d'éthyle
| | 147027-10-9 | (2R,5S)-5-(4-amino-2-oxo-1,2-dihydropyrimidine-1-yl)-1,3-oxathiolane-2-carboxylate de (1R,2S,5R)-menthyle
| | 147086-81-5 | 7,7-dioxyde de (4S,6S)-5,6-dihydro-6-méthyl-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-ol
| | 147086-83-7 | N-[(4S,6S)-6-méthyl-7,7-dioxo-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl]acétamide
| | 147126-62-3 | (2R,5R)-5-hydroxy-1,3-oxathiolanne-2-carboxylate de (1R,2S,5R)-menthyle
| | 152305-23-2 | (S)-4-(4-aminobenzyl)oxazolidine-2-one
| | 155990-20-8 | N-[(1-{[2-(diéthylamino)éthyl]amino}-7-méthoxy-9-oxo-9H-thioxanthen-4-yl)méthyl]formamide
| | 157341-41-8 | (2S)-N-[(R)-1-(1,3-benzodioxole-5-yl)butyl]-3,3-diéthyl-2-{4-[(4-méthylpipérazine-1-yl)carbonyl]phénoxy}-4-oxoazétidine-1-carboxamide
| | 158512-24-4 | (3aS,8aR)-3-[(2R,4S)-2-benzyl-4,5-époxyvaléryl]-2,2-diméthyl-3,3a,8,8a-tétrahydro-2H-indéno[1,2-d]oxazole
| | 158878-46-7 | 6-{(E)-2-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]vinyl}-4-hydroxytétrahydro-2H-pyran-2-one
| | 160115-08-2 | {(E)-3-[(6R,7R)-7-amino-2-carboxylato-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-3-yl]allyl}(carbamoylméthyl) (éthyl)méthylammonium
| | 161005-84-1 | (S)-N,N-diméthyl-[3-(2-thiényl)-3-(1-naphtyloxy)propyl]amine—acide phosphorique (1:1)
| | 161599-46-8 | diacétate de (2R,3R,4R,5R)-2-(4-amino-5-fluoro-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-fluoro-5-méthyltétrahydrofuran-3,4-diyle
| | 163680-80-6 | acide (3S)-10-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-9-fluoro-3-méthyl-7-oxo-2,3-dihydro-7H-[1,4]oxazino[2,3,4-ij]quinoline-6-carboxylique
| | 164015-32-1 | phosphate de N-méthyl-3-(1-naphthyloxy)-2-(2-thienyl)propan-1-amine
| | 165172-60-1 | 1-[(2R,5S)-5-(hydroxyméthyl)-2,5-dihydrofuran-2-yl]-5-méthylpyrimidine-2,4(1H,3H)-dione—1-méthylpyrrolidin-2-one (1:1)
| | 166964-09-6 | 4-chloro-3-méthyl-1,2-oxazol-5-amine
| | 167304-98-5 | (4S,7S,10aS)-4-amino-5-oxooctahydro-7H-pyrido[2,1-b][1,3]thiazépine-7-carboxylate de méthyle
| | 168828-81-7 | (3-fluoro-4-morpholinophényl)carbamate de benzyle
| | 170985-86-1 | 1-[(2S,3S)-2-(benzyloxy)pentan-3-yl]-4-(4-{4-[4-({(3R,5R)-5-(2,4-difluorophényl)-5-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]tétrahydrofuranne-3-yl}méthoxy)phényl]pipérazin-1-yl}phényl)-1H-1,2,4-triazol-5(4H)-one
| | 171482-05-6 | (2R,3S)-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}-3-(4-fluorophényl)morpholine, chlorhydrate
| | 175712-02-4 | 4-chlorobenzènesulfonate de [(3S,5S)-5-(2,4-difluorophényl)-5-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)tétrahydrofuranne-3-yl]méthyle
| | 176773-87-8 | (3R)-3-(méthoxyméthyl)-7-(4,4,4-trifluorobutoxy)-3,3a,4,5-tétrahydro[1,3]oxazolo[3,4-a]quinolin-1-one
| | 177575-17-6 | acide (S)-N-{5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-1H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]-2-thénoyl}-L-glutamique
| | 177575-19-8 | N-{5-[2-((6S)-2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]-2-thénoyl}-L-glutamate de diéthyle
| | 177587-08-5 | acide N-{5-[2-((6S)-2-amino-4-oxo-3,4,5,6,7,8-hexahydropyrido[2,3-d]pyrimidin-6-yl)éthyl]-4-méthylthiophène-2-carbonyl}-L-glutamique
| | 178357-37-4 | (5aR,11bS)-9,10-diméthoxy-2-propyl-4,5,5a,6,7,11b-hexahydrobenzo[f]thiéno[2,3-c]quinoléine, chlorhydrate
| | 181640-09-5 | 3-(1-{2-[4-benzoyl-2-(3,4-difluorophényl)morpholin-2-yl]éthyl}-4-phénylpipéridin-4-yl)-1,1-diméthylurée, chlorhydrate
| | 181696-73-1 | 5-méthyl-3,4-diphényl-4,5-dihydroisoxazole-5-ol
| | 182133-09-1 | 1-oxyde du 6-(benzyloxy)-3-bromo-2-(4-méthoxyphényl)-1-benzothiophène
| | 183433-66-1 | [6-chloro-4-(2-éthyl-1,3-dioxolan-2-yl)-2-méthoxypyridine-3-yl]méthanol
| | 183434-04-0 | tert-butyle (4S)-4-éthyl-4,6-dihydroxy-3,10-dioxo-3,4,8,10-tétrahydro-1H-pyrano[3,4-f]indolizine-7-carboxylate
| | 185835-97-6 | (5S)-5-(méthoxyméthyl)-3-[6-(4,4,4-trifluorobutoxy)-1,2-benzoxazol-3-yl]-1,3-oxazolidin-2-one
| | 186256-67-7 | (3S,10R,13Z,16S)-10-(3-chloro-4-méthoxybenzyl)-3-isobutyl-6,6-diméthyl-16-[(1S)-1-((2R,3R)-3-phényloxiran-2-yl)éthyl]-1,4-dioxa-8,11-diazacyclohexadec-13-ène-2,5,9,12-tétrone
| | 186348-69-6 | 7-chloro-8-[((2R)-1,4-diazabicyclo[2.2.2]octan-2-yl)méthylamino]-2,3-dihydro-1,4-benzodioxine-5-carboxamide
| | 186521-38-0 | 5-[(3R)-4-(tert-butoxycarbonylamino)-3-hydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
| | 186521-39-1 | 5-[(3R)-4-(tert-butoxycarbonylamino)-3-(mésyloxy)butyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
| | 186521-40-4 | 5-[(3S)-3-(acétylthio)-4-(tert-butoxycarbonylamino)butyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
| | 186521-41-5 | 2-[(S)-1-(tert-butoxycarbonylaminométhyl)-2-(5-éthoxycarbonyl-2-thiényl)propylthio]malonate de diméthyle
| | 186521-42-6 | (S)-6-{2-[5-(éthoxycarbonyl)-2-thiényl]éthyl}-3-oxo-1,4-thiazinanne-2-carboxylate de méthyle
| | 186521-44-8 | (6S)-5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
| | 186521-45-9 | acide (6S)-5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]thiophène -2-carboxylique
| | 188016-51-5 | N-(butoxycarbonyl)-3-{[(5R)-3-(4-cyanophényl)-4,5-dihydroisoxazol-5-yl]acétamido}-L-alaninate de méthyle
| | 189028-95-3 | (4S)-3-[(5R)-5-(4-fluorophényl)-5-hydroxypentanoyl]-4-phényl-1,3-oxazolidin-2-one
| | 191023-43-5 | 5-(8-amino-7-chloro-2,3-dihydro-1,4-benzodioxin-5-yl)-3-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-1,3,4-oxadiazol-2(3H)-one
| | 192049-49-3 | 2-((1R,5R)-3-benzyl-7-oxo-4-thia-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl)-3-méthylbut-2-énoate de 4-nitrobenzyle
| | 194861-99-9 | ((5S)-3-tert-butyl-2-phényl-1,3-oxazolidin-5-yl)méthanol
| | 195708-14-6 | (2R,3R,4S)-4-(1,3-benzodioxol-5-yl)-3-(éthoxycarbonyl)-2-(4-méthoxyphényl)pyrrolidinium (2S)-hydroxy(phényl)acétate
| | 197897-11-3 | 1-[((7R)-7-amino-4-carboxy-3,4-didéhydrocépham-3-yl)méthyl]-1H-imidazo[1,2-b]pyridazin-4-ium iodide
| | 199327-61-2 | 7-méthoxy-6-(3-morpholinopropoxy)quinazolin-4(3H)-one
| | 208337-82-0 | 5-(but-3-ényl)thiophène-2-carboxylate d'éthyle
| | 208337-83-1 | 5-[(3R)-3,4-dihydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
| | 208337-84-2 | 5-[(3R)-4-amino-3-hydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
| | 220099-91-2 | (2R)-3′H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2′-furo[2,3-b]pyridine]
| | 220100-81-2 | (2R)-3′H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2′-furo[2,3-b]pyridine] (S,S)-2,3-dihydroxybutanedioate
| | 220997-99-9 | (5R)-9-chloro-5-éthyl-5-hydroxy-10-méthyl-12-[(4-méthylpipéridin-1-yl)méthyl]-1,4,5,13-tétrahydro-3H,15H-oxepino[3′,4′:6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,15-dione, chlorhydrate
| | 221054-70-2 | (5R)-5-éthyl-5-hydroxy-1,4,5,8-tétrahydrooxepino[3,4-c]pyridin-3,9-dione
| | 223570-85-2 | 8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yle 2,3-dihydropyrazolo[1,5,4-de][1,4]benzoxazine-6-carboxylate
| | 223595-20-8 | (1R)-5-(1,3,6,2-dioxazaborocan-2-yl)-1-méthyl-2-tritylisoindoline
| | 227029-27-8 | méthanesulfonate de 2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthyle
| | 227625-35-6 | 3-{[2-(aminométhyl)cyclohexyl]méthyl}-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one
| | 227626-65-5 | N-méthyl-N-{2-[(5-oxo-4,5-dihydro-1,2,4-oxadiazol-3-yl)méthyl]cyclohexyl}carbamate de tert-butyle
| | 227626-75-7 | 3-{[2-(aminométhyl)cyclohexyl]méthyl}-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one chlorhydrate
| | 229336-92-9 | 3-chloro-N-{4-chloro-2-[(5-chloropyridin-2-yl)carbamoyl]-6-méthoxyphényl}-4-{[2-(méthylamino)imidazol-1-yl]méthyl}thiophène-2-carboxamide
| | 229340-73-2 | 3-chloro-N-{4-chloro-2-[(5-chloropyridin-2-yl)carbamoyl]-6-méthoxyphényl}-4-{[2-(méthylamino)imidazol-1-yl]méthyl}thiophène-2-carboxamide trifluoroacétate
| | 252317-48-9 | {(3S)-1-[1-(2,3-dihydro-1-benzofuranne-5-yl)éthyl]pyrrolidin-3-yl}diphénylacétonitrile
| | 253450-09-8 | 6-({2-[4-(4-fluorobenzyl)pipéridin-1-yl]éthyl}sulfinyl)-1,3-benzoxazol-2(3H)-one
| | 253450-12-3 | 6-{[2-(4-benzylpipéridin-1-yl)éthyl]sulfinyl}-1,3-benzoxazol-2(3H)-one
| | 265121-04-8 | acide (3-{[(2R,3S)-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}-3-(2-fluorophényl)morpholin-4-yl]méthyl}-5-oxo-2,5-dihydro-1H-1,2,4-triazol-1-yl)phosphonique—1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:2)
| | 287737-72-8 | acide (2S)-hydroxy(phényl)acétique—(1S)-3-(diméthylamino)-1-(2-thienyl)propan-1-ol (1:1) (sel)
| | 287930-73-8 | 4-benzyl-2-hydroxymorpholin-3-one
| | 287930-75-0 | (2R)-4-benzyl-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}morpholin-3-one
| | 345217-03-0 | 2-[(2S,3S)-2-(benzyloxy)pentan-3-yl]-4-(4-{4-[4-({(3R,5R)-5-(2,4-difluorophényl)-5-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]tétrahydrofuranne-3-yl}méthoxy)phényl]pipérazin-1-yl}phényl)semicarbazide
| | 356782-84-8 | 3-oxo-4-(β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
| | 362543-73-5 | DNA, d(P-thio) (C-T-A-G-A-T-T-T-C-C-C-G-C-G), sel de tridécasodium
| | 376608-74-1 | 2-{[(3aR,4S,6R,6aS)-6-{[5-amino-6-chloro-2-(propylsulfanyl)pyrimidin-4-yl]amino}-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]oxy}éthanol
| | 388082-75-5 | 5-[4-[[3-chloro-4-[(3-fluorophényl)méthoxy]phényl]amino]-6-quinazolinyl]-2-furancarboxaldéhyde 4-méthylbenzènesulfonate (1:1)
| | 390800-88-1 | N,N′,N′′-(boroxin-2,4,6-triyltris{[(1S)-3-méthylbutane-1,1-diyl]imino[(2S)-1-oxo-3-phénylpropane-1,2-diyl]})tripyrazine-2-carboxamide
| | 452339-73-0 | (5R)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one
| | 474554-48-8 | 2-bromo-1-[3-tert-butyl-4-méthoxy-5-(morpholin-4-yl)phényl]éthanone
| | 475480-88-7 | 4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]-1-benzothiophèn-7-carbaldéhyde
| | 499785-81-8 | 3-oxo-4-(2,3,5-tri-O-acétyl-β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
| | 503068-36-8 | (5R)-3-(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one
| | 519187-97-4 | 1-[3-(2-benzo[b]thien-5-yléthoxy)propyl]-3-azétidinol (2Z)-2-butènedioate (1:1)
| | 519188-42-2 | acide 3-[2-(1-benzothiophén-5-yl)éthoxy]propionique
| | 519188-55-7 | 3-[2-(1-benzothiophen-5-yl)éthoxy]-1-(3-hydroxyazétidin-1-yl)propan-1-one
| | 521266-46-6 | (2S)-1-{N-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthyl]glycyl}pyrrolidine-2-carbonitrile
| | 530141-72-1 | acide 3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-[(3-hydroxy-1,2-benzoxazol-6-yl)méthoxy]phényl)propanoïque
| | 630100-90-2 | (1R)-1,2-anhydro-4-C-{(1E,3E)-4-[(1S,2S,3E,5R,6R,9R)-5-(1-carboxylato-4-cycloheptylpiperazin-2-yl)-6,9-dihydroxy-2,6-diméthyl-11-oxooxacyclododéc-3-én-1-yl]penta-1,3-dién-1-yl}-3,5-didéoxy-1-[(2R,3S)-3-hydroxypentan-2-yl]-D-érythropentitol
| | 635724-55-9 | succinate de (2S)-2-[(S)-(2-éthoxyphénoxy)phénylméthyl]morpholine
| | 649761-25-1 | N-{4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]benzyl}glycinate de méthyle, chlorhydrate
| | 655233-39-9 | (7R)-7-amino-3-((2S)-tétrahydrofuranne-2-yl)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de 4-nitrobenzyle, chlorhydrate ou chlorhydrate de 4-nitrobenzyl(6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-[(2S)-tetrahydrofuran-2-yl]-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ene-2-carboxylate
| | 663603-70-1 | (2Z)-3-(méthylamino)-1-(2-thienyl)prop-2-en-1-one
| | 665058-78-6 | ADN, d(T-sp-C-G-sp-T-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-G-sp-A-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-G-sp-T-sp-C-G-sp-T-sp-T)
| | 690270-65-6 | chlorhydrate de (2R,3S,4R)-5-(4-amino-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-azido-2-{[(2-méthylpropanoyl)oxy]méthyl}tétrahydrofuran-3,4-diyl bis(2-méthylpropanoate)
| | 710281-33-7 | acide 2-({[(1R,3S)-3-{[2-(3-méthoxyphényl)-5-méthyl-1,3-oxazol-4-yl]méthoxy}cyclohexyl]oxy}méthyl)-6-méthylbenzoïque
| | 744239-10-9 | DNA, d(P-thio) (G-A-T-C-C-G-C-G-G-G-A-A-A-T), sel de tridécasodium
| | 753015-42-8 | 3-{(E)-2-[(3R)-pyrrolidin-3-yl]éthényl}-5-(tétrahydro-2H-pyran-4-yloxy)pyridine
| | 812647-80-6 | 3-chlorobenzoate de {(2R,3S,4R,5R)-2-azido-5-(2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)-3,4-bis[(phénylcarbonyl)oxy]tétrahydrofuran-2-yl}méthyle
| | 871484-32-1 | 4-[4-({3-[(4-déoxy-4-fluoro-β-D-glucopyranosyl)oxy]-5-(propan-2-yl)-1H-pyrazol-4-yl}méthyl)phényl]-N-[1,3-dihydroxy-2-(hydroxyméthyl)propan-2-yl]butanamide
| | 872728-82-0 | N-[4-(5-oxo-4,5-dihydro-1,2,4-oxadiazol-3-yl)phényl]glycine
| | 877130-28-4 | (6R)-6-cyclopentyl-6-[2-(2,6-diéthylpyridin-4-yl)éthyl]-3-[(5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)méthyl]-4-hydroxy-5,6-dihydro-2H-pyran-2-one
| | 888504-28-7 | 5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate de potassium
| | 893428-72-3 | N-(5-chloro-1,3-benzodioxol-4-yl)-7-[2-(4-méthyl-1-pipérazinyl)éthoxy]-5-[(tétrahydro-2H-pyran-4-yl)oxy]-4-quinazolinamine (2E)-2-butènedioate (1:2)
| | 913695-00-8 | 2-[({4-[(2,2-dimethyl-1,3-dioxan-5-yl)methoxy]-3,5-dimethylpyridin-2-yl}methyl)sulfinyl]-1Hbenzimidazole, sodium salt (1:1)
| | 923591-06-4 | (5R,7S,10S)-10-tert-butyl-15,15-diméthyl-3,9,12-trioxo-6,7,9,10,11,12,14,15,16,17,18,19-dodécahydro-1H,5H-2,23:5,8-diméthano-4,13,2,8,11-benzodioxatriazacyclohénicosine-7(3H)-carboxylate de méthyle
| | 947408-94-8 | 6-méthyl-2-trityl-1,2-benzoxazol-3(2H)-one
| | 947408-95-9 | 6-(bromométhyl)-2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-one
| | 947409-01-0 | 3-[5-[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxybenzoyl]-2-[(2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-on-6-yl)méthoxy]phényl]propionate de méthyle
| | 1001859-46-6 | ADN (vecteur plasmidique synthétique pCOR exprimant une protéine de fusion d’un peptide signal de l’interféron bêta avec facteur de croissance des fibroblastes acides humains 21-154)
| | 1029716-44-6 | 1-(1-éthoxyéthyl)-4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)-1H-pyrazole
| | 1256445-67-6 | 4-nitrobenzènesulfonate de (4S,5S)-5-benzyl-2-oxo-1,3-oxazolidine-4-ylméthyle
| | 1256462-17-5 | (1R,2S,3S,6R)-[(S)-1-phényléthyl]-3,6-époxytétrahydrophtalimide
| | 1403828-58-9 | 1-(1-{4-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolan-2-yl]butyl}-1,2,3,6-tétrahydropyridin-4-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one
| 29359090 | 121-30-2 | 4-amino-6-chlorobenzène-1,3-disulfonamide
| | 6292-59-7 | 4-tert-butylbenzènesulfonamide
| | 6973-09-7 | 5-amino-2-méthylbenzènesulfonamide
| | 16673-34-0 | N-(2-(4-sulfamoyl)phényl)éthyl-5-chloro-2-méthoxybenzamide
| | 17852-52-7 | 4-hydrazonobenzènesulfonamide, chlorhydrate
| | 22663-37-2 | 1-(4-chlorobenzènesulfonyl)urée
| | 24310-36-9 | 1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tetrahydro-5H-1-benzazepin-5-one
| | 33045-52-2 | 5-sulfamoyl-o-anisate de méthyle
| | 33288-71-0 | 5-méthyl-N-[4-(sulfamoyl)phénéthyl]pyrazine-2-carboxamide
| | 39570-96-2 | (2R)-3-(benzylsulfanyl)-N-[(2S)-1-{[(2S,3S)-1-hydrazinyl-3-méthyl-1-oxopentan-2-yl]amino}-3-(4-hydroxyphényl)-1-oxopropan-2-yl]-2-{[(4-méthylphényl)sulfonyl]amino}propanamide
| | 66644-80-2 | acide 3-méthoxy-5-sulfamoyl-o-anisique
| | 81880-96-8 | N-(4-hydrazinobenzyl)méthanesulfonamide, chlorhydrate
| | 84522-34-9 | 4-[2-(5-méthylpyrazine-2-carboxamido)éthyl]benzènesulfonamide de sodium
| | 88918-84-7 | 4-aminobenzyl-N-méthylméthanesulfonamide, chlorhydrate
| | 88919-22-6 | 3-(2-aminoéthyl)-N-méthylindole-5-ylméthanesulfonamide
| | 88933-16-8 | 1-(4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide, chlorhydrate
| | 100632-57-3 | acide 4-[4-(mésylamino)phényl]-4-oxobutyrique
| | 105951-31-3 | 5,6-dihydro-4-oxo-4H-thiéno[2,3-b]thiine-2-sulfonamide
| | 105951-35-7 | 7,7-dioxyde du 5,6-dihydro-4-oxo-4H-thiéno[2,3-b]thiine-2-sulfonamide
| | 106820-63-7 | 3-[(méthoxycarbonylméthyl)sulfamoyl]thiophène-2-carboxylate de méthyle
| | 112101-81-2 | 5-[(R)-(2-aminopropyl)]-2-méthoxybenzènesulfonamide
| | 120298-38-6 | 7,7-dioxyde de N-(5,6-dihydro-6-méthyl-2-sulfamoyl-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl)acétamide
| | 123664-84-6 | N-(5-méthoxy-2-phénoxyphényl)méthanesulfonamide
| | 137431-02-8 | N-[3-(2-amino-1-hydroxyéthyl)-4-fluorophényl]méthanesulfonamide
| | 141430-65-1 | N-[2-(4-hydroxyanilino)pyridin-3-yl]-4-méthoxybenzène-1-sulfonamide
| | 141450-48-8 | chlorhydrate de N-{2-[(4-hydroxyphényl)amino]pyridin-3-yl}-4-méthoxybenzènesulfonamide
| | 147200-03-1 | N-[(4S,6S)-6-méthyl-7,7-dioxo-2-sulfamoyl-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl]acétamide
| | 149456-98-4 | N-[4-(N-formylglycyl)-5-méthoxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide
| | 149457-03-4 | N-[4-(N-formylglycyl)-5-hydroxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide
| | 149490-60-8 | N-(butane-1-sulfonyl)-L-tyrosine
| | 149490-61-9 | N-(butane-1-sulfonyl)-O-(4-pyridin-4-ylbutyl)-L-tyrosine
| | 150975-95-4 | acide 5-méthanesulfonamidoindole-2-carboxylique
| | 151140-66-8 | (4-amino-3-iodophényl)-N-méthylméthanesulfonamide
| | 160231-69-6 | N-[(2S,3R)-3-hydroxy-4-(N-isobutyl-4-nitrobenzène-1-sulfonamido)-1-phénylbutan-2-yl]carbamate de (3S)-tétrahydrofuranne-3-yle
| | 169280-56-2 | 4-amino-N-[(2R,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl]-N-isobutylbenzène-1-sulfonamide
| | 179524-67-5 | (S)-2-{3-[(2-fluorobenzyl)sulfonylamino]-2-oxo-2,3-dihydro-1-pyridyl}-N-(1-formyl-4-guanidinobutyl)acétamide
| | 183556-68-5 | (S)-N-{(1S,2R)-3-[(1,3-benzodioxole-5-ylsulfonyl)(isobutyl)amino]-1-benzyl-2-hydroxypropyl}-3,3-diméthyl-2-(sarcosylamino)butyramide
| | 189814-01-5 | 3-(2-amino-1-hydroxyéthyl)-4-méthoxybenzène-1-sulfonamide
| | 192329-83-2 | acide (3S)-2,2-diméthyl-4-[4-(4-pyridyloxy)phénylsulfonyl]-1,4-thiazinanne-3-carboxylique
| | 193686-76-9 | 7-chloro-1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tétrahydro-5H-1-benzazepin-5-one
| | 194602-23-8 | acide 2-éthoxy-5-[(4-méthylpipérazine-1-yl)sulfonyl]benzoïque
| | 198470-85-8 | N-[4-(5-méthyl-3-phénylisoxazole-4-yl)phénylsulfonyl]propionamide, sel de sodium
| | 200575-15-1 | 4-[2-éthoxy-5-(4-méthylpipérazine-1-sulfonyl)benzamido]-1-méthyl-3-propylpyrazole-5-carboxamide
| | 210538-75-3 | N-(1,2,3,4-tétrahydroisoquinolin-5-yl)méthanesulfonamide, chlorhydrate
| | 244634-31-9 | N-((2R,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl)-N-isobutyl-4-nitrobenzène-1-sulfonamide, chlorhydrate
| | 247582-73-6 | acide 2-éthoxy-5-(4-éthylpipérazine-1-sulfonyl)nicotinique
| | 289042-10-0 | N-{5-[(diphénylphosphoryl)méthyl]-4-(4-fluorophényl)-6-(propan-2-yl)pyrimidin-2-yl}-N-méthylméthanesulfonamide
| | 289042-12-2 | (4R,6S)-6-((E)-2-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[mésyl(méthyl)amino]pyrimidin-5-yl}vinyl)-2,2-diméthyl-1,3-dioxan-4-yle 3,3-diméthylbutanoate
| | 334826-98-1 | 5-[2-éthoxy-5-(4-éthylpipérazine-1-sulfonyl)pyridin-3-yl]-3-éthyl-2-(2-méthoxyéthyl)-2,3,4,5,6,7-hexahydropyrazolo[4,3-d]pyrimidin-7-one
| | 334827-99-5 | 5-[2-éthoxy-5-(4-éthylpipérazine-1-sulfonyl)pyridin-3-yl]-3-éthyl-2-(2-méthoxyéthyl)-2,6-dihydropyrazolo[4,3-d]pyrimidin-7-one 4-méthylbenzène-1-sulfonate
| | 334828-19-2 | N-[3-carbamoyl-5-éthyl-1-(2-méthoxyéthyl)pyrazol-4-yl]-2-éthoxy-5-[(4-éthylpipérazin-1-yl)sulfonyl]nicotinamide
| | 364321-71-1 | 3-[(diméthylamino)méthyl]-4-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzène-1-sulfonamide
| | 364323-49-9 | 3-[(diméthylamino)méthyl]-4-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzène-1-sulfonamide L-tartarate (1:1)
| | 941690-55-7 | 3-[(méthylsulfonyl)amino]-2-phényl-N-[(1S)-1-phénylpropyl]quinoline-4-carboxamide
| | 1198178-65-2 | 4-méthylbenzènesulfonate de (1R,2R)-1-[(cyclopropylsulfonyl)carbamoyl]-2-éthylcyclopropanaminium
| | 1403823-55-1 | 2-(cyclohexylméthyl)-N-{2-[(2S)-1-méthylpyrrolidin-2-yl]éthyl}-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-7-sulfonamide di[(2E)-but-2-ènedioate] hydrate
| 29389010 | 5511-98-8 | acétyldigoxine
| 29389090 | 81-27-6 | sennoside A
| | 128-57-4 | sennoside B
| | 517-43-1 | mélange de sennoside A et B
| | 8024-48-4 | casanthranol
| | 52730-36-6 | sennoside A, sel de calcium
| | 52730-37-7 | sennoside B, sel de calcium
| | 104443-57-4 | 1-O-[O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-bêta -D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyl]ceramide
| | 104443-62-1 | 1-O-[O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-[O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,3)-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)]-O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyl]ceramide
| | 196085-62-8 | N-{[(1R,2R)-1-[O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyloxyméthyl]-2-hydroxy-3-formylpropyl}stéaramide
| | 52730-36-6,52730-37-7 | mélange de sennoside A et B, sels de calcium
| 29391100 | 41444-62-6 | phosphate de codéine, hémihydrate
| 29391900 | 6429-04-5 | (RS)-tétrahydropapavérine, chlorhydrate
| | 54417-53-7 | (R)-1,2,3,4-tétrahydropapaverine, chlorhydrate
| 29392000 | 123599-79-1 | acide [(2-méthyl-1-propionyloxypropoxy)(4-phénylbutyl)phosphinoyl]acétique—cinchonidine (1:1)
| | 467430-13-3 | acide 2-[2-méthyl-1-(propionyloxy)propoxy]-2-[(4-phénylbutyl)phosphinoyl]acétique, sel de (9R)-cinchonan-9-ol (1:1)
| 29397990 | 51-55-8 | atropine
| | 92-13-7 | pilocarpine
| | 477-29-2 | colchicoside
| | 7689-03-4 | (4S)-4-ethyl-4-hydroxy-1H-pyrano[3′,4′:6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,14(4H,12H)-dione
| | 16589-24-5 | 4-[1-hydroxy-2-(methylamino)ethyl]phenol-L—tartaric acid (2:1)
| 29400000 | 50-69-1 | D-ribose
| | 533-67-5 | 2-désoxy-D-érythropentose
| | 604-69-3 | 1,2,3,4,6-penta-O-acétyl-β-D-glucopyranose
| | 4132-28-9 | 2,3,4,6-tétra-O-benzyl-D-glucose
| | 6564-72-3 | 2,3,4,6-tétra-O-benzyl-D-glucopyranose
| | 13035-61-5 | 1,2,3,5-tétraacétyl-bêta-D-ribofurannose
| | 24259-59-4 | L-ribose
| | 80312-55-6 | 2,3,4,6-tétra-O-benzyl-1-O-(triméthylsilyl)-bêta-D-glucose
| | 141256-04-4 | acide 1-(28-{O-D-apio-bêta-D-furanosyl-(1,3)-O-bêta-D-xylopyranosyl-(1,4)-O-6-déoxy-alpha-L-mannopyranosyl)-(1,2)-4-O-[5-(5-alpha-L-arabinofuranosyloxy-3-hydroxy-6-méthyloctanoyloxy)-3-hydroxy-6-méthyloctanoyl]-6-déoxy-bêta-D-galactopyranosyloxy}-16-alpha-hydroxy-23-bêta,28-dioxooléan-12-én-3-bêta-yl)-O-bêta-D-galactopyranosyl-(1,2)-O-bêta-D-xylopyranosyl-(1,3)-bêta-D-glucopyranosiduronique
| | 182410-00-0 | éthers sulfobutyliques de bêta-cyclodextrine, sels de sodium
| | 270071-40-4 | 2,6-diméthoxy-4-{(5R,5aR,8aR,9S)-6-oxo-9-[(2,3,4,6-tétra-O-benzyl-β-D-glucopyranosyl)oxy]-5,5a,6,8,8a,9-hexahydrofuro[3′,4′:6,7]naphtho[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl}phényle carbonate de benzyle
| | 471863-88-4 | 2,3-di-O-benzyl-4,6-O-((1R)-éthylidène)-D-xylo-hexopyranose
| | 473799-30-3 | (5S,5aS,9S)-9-(4-hydroxy-3,5-diméthoxyphényl)-8-oxo-5,5a,6,8,8a,9-hexahydrofuro[3′,4′:6,7]naphtho[2,3-d][1,3]dioxol-5-yle 2,3-di-O-benzyl-4,6-O-[(1R)-éthylidène]-β-D-glucopyranoside
| | 647834-15-9 | 2-(4-méthoxybenzyl)thiophen-3-yl β-D-glucopyranoside
| 29419000 | 13292-22-3 | 3-formylrifamycine
| | 14487-05-9 | rifamycine O
| | 54122-50-8 | dicyclohexylammonium (7R)-3-(acétoxyméthyl)-7-[2-({(3R)-3-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-3-carboxypropyl}amino)-2-oxoéthyl]-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate ou cephalosporine D dicyclohexylamine
| | 76610-92-9 | acide (6R,7R)-7-({N-[(4-éthyl-2,3-dioxopipérazin-1-yl)carbonyl]-D-thréonyl}amino)-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique
| 30021200 | 42617-41-4 | facteur de coagulation sanguine XIVa
| | 116638-33-6 | SC-59735
| 30039000 | 195993-11-4 | hémocyanines, megathura crenulata, produits de réaction avec 1-O-[O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannose
| 30063000 | 155773-56-1 | ferristène
| 35079090 | 8055-80-9 | fibrinuclease, poudre
| | 9001-63-2 | lysozyme
| | 9002-12-4 | urate-oxydase
| | 9003-98-9 | désoxyribonuclease
| 382499 | 41201-60-9 | sulfure d'alpha-(6-fluoro-2-méthylindène-3-yl)-p-tolyle et de méthyle, sous la forme d'une solution dans le toluène
| | 78441-62-0 | 4-(2-aminoéthylthiométhyl)-1,3-thiazole-2-ylméthyl(diméthyl)amine, sous la forme d'une solution dans le toluène
| 38249964 | 0-00-0 | clavulanate de potassium—cellulose microcristalline (1:1)
| | 0-00-0 | clavulanate de potassium—dioxyde de silicium (1:1)
| | 0-00-0 | clavulanate de potassium—saccharose (1:1)
| | 0-00-0 | concentré intermédiaire issu d'un milieu de fermentation d'E. coli génétiquement modifié, contenant de l'interféron humain alpha-2b et destiné à la fabrication de médicaments classés dans la position 3002 du SH
| | 0-00-0 | concentré intermédiaire issu d'un milieu de fermentation d'E. coli génétiquement modifié, contenant un facteur de stimulation de colonies granulocytes macrophages humains destiné à la fabrication de médicaments classés dans la position 3002 du SH
| | 0-00-0 | concentrés intermédiaires issus d'un milieu de fermentation de Micromonospora inyoensis destinés à la fabrication des antibiotiques sisomicine (DCI) et nétilmicine (DCI)
| | 0-00-0 | concentrés intermédiaires issus d'un milieu de fermentation de Micromonospora purpurea destinés à la fabrication des antibiotiques sulfate de gentamicine (DCIM) et isépamicine (DCI)
| | 330-95-0 | 1,3-bis(4-nitrophényl)urée--4,6-diméthylpyrimidine-2-ol (1:1)
| 38249992 | 30165-96-9 | 4-(4-chloro-1,2,5-thiadiazol-3-yl)morpholine, solution dans du toluène
| | 38345-66-3 | (2S,3R)-4-(diméthylamino)-3-méthyl-1,2-diphénylbutan-2-ol, solution dans du toluène
| | 78834-75-0 | 7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle, sous la forme d'une solution dans le toluène
| | 84449-81-0 | chlorhydrate de chlorure de 4-[2-(pipéridin-1-yl)éthoxy]benzoyle, solution dans du 1,2-dichloroéthane
| | 127852-28-2 | (1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthan-1-ol, solution dans de l'acétonitrile
| | 170277-77-7 | méthanesulfonate de (3S)-3-[2-(mésyloxy)éthoxy]-4-(trityloxy)butyle, solution dans du diméthylformamide
| 39072920 | 1350810-60-4 | bis(disulfure) de poly(oxy-1,2-éthanediyl), α-hydro-ω-méthoxy, diester avec 21N6,21′N6-[[(N2,N6-dicarboxy-L-lysyl-β-alanyl)imino]bis(1-oxo-2, 1-éthanediyl)]bis[N-acétylglycyl-L-leucyl-L-tyrosyl-L-alanyl-L-cystéinyl-L-histidyl-L-méthionylglycyl-L-prolyl-L-isoleucyl-L-thréonyl-3-(1-naphthalényl)-L-alanyl-L-valyl-L-cystéinyl-L-glutaminyl-L-prolyl-L-leucyl-L-arginyl-N-méthylglycyl-L-lysinamide] cyclique (6→15), (6′→15′)
| 391190 | 162430-94-6 | 1,6-hexanediamine, polymère avec 1,10-dibromodécane
[SECTION III]
[ANNEXE 7]
SECTION IV
TRAITEMENT TARIFAIRE FAVORABLE EN RAISON DE LA NATURE DES MARCHANDISES
ANNEXE 8
MARCHANDISES IMPROPRES À L'ALIMENTATION
ANNEXE 8
MARCHANDISES IMPROPRES À L'ALIMENTATION
(Liste des dénaturants)
La dénaturation de marchandises impropres à l'alimentation ou dénaturées classées sous un code NC faisant référence aux présentes dispositions doit être effectuée au moyen de l'un des dénaturants listés dans la colonne 4, utilisé dans les quantités indiquées à la colonne 5.
| Numéro d'ordre | Code NC | Désignation des marchandises | Dénaturant
| | | | Dénomination | Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 1 | 0408 | Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: | Essence de térébenthine | 500
| | | | Huile essentielle de lavande | 100
| | | | Huile de romarin | 150
| | | | Huile de bétula | 100
| | | – Jaunes d'œufs: | |
| | 040811 | – – séchés: |
Farine de poisson, du no 23012000, ayant une odeur caractéristique et contenant au moins, par rapport à la matière sèche, en poids:
— 62,5 % de protides bruts (protéines)
— 6 % de lipides bruts (matières grasses)
| 5 000
| | 04081120 | – – – impropres à des usages alimentaires | |
| | 040819 | – – autres: | |
| | 04081920 | – – – impropres à des usages alimentaires | |
| | | – autres: | |
| | 040891 | – – séchés: | |
| | 04089120 | – – – impropres à des usages alimentaires | |
| | 040899 | – – autres: | |
| | 04089920 | – – – impropres à des usages alimentaires | |
| 2 | 1106 | Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8: | Huile de poisson ou de foie de poisson, filtrée, non désodorisée, non décolorée, sans aucune adjonction | 1 000
| | 110620 | – de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714: | Farine de poisson, du no 23012000, ayant une odeur caractéristique et contenant au moins, par rapport à la matière sèche, en poids: | 5 000
| | 11062010 | – – dénaturées |
— 62,5 % de protides bruts (protéines)
— 6 % de lipides bruts (matières grasses)
|
| Numéro d'ordre | Code NC | Désignation des marchandises | Dénaturant
| | | | Dénomination | Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
| | | | Dénomination chimique ou description | Dénomination usuelle | CI |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (4) | (4) | (5)
| 3 | 250100 | Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer: | Sel sodique du 4-sulfobenzèneazorésorcinol, ou acide 2,4-dihydroxyazobenzène-4′-sulfonique (couleur: jaune) | Chrysoine S | 14270 | 6
| | | – Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité: | Sel disodique de l'acide 1-(4′-sulfo-1′-phénylazo)-4-aminobenzène-5-sulfonique (couleur: jaune) | Jaune solide | 13015 | 6
| | | – – autres: | | | |
| | 25010051 | – – – dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale | Sel tétrasodique de l'acide 1-(4′-sulfo-1-naphtylazo)-2-naphtol-3,6,8-trisulfonique (couleur: rouge) | Ponceau 6 R | 16290 | 1
| | | | Tétrabromofluorescéine (couleur: jaune fluorescent) | Éosine | 45380 | 0,5
| | | | Naphtalène | Naphtalène | — | 250
| | | | Poudre de savon | Poudre de savon | — | 1 000
| | | | Dichromate de sodium ou de potassium | Dichromate de sodium ou de potassium | — | 30
| | | | Oxyde de fer, contenant au moins 50 % de Fe2O3, d'une coloration allant du rouge foncé au brun et ayant une finesse de pulvérisation telle qu'il passe à 90 % par un tamis dont l'ouverture des mailles est de 0,10 mm | Oxyde de fer | — | 250
| | | | Hypochlorite de sodium | Hypochlorite de sodium | | 3 000
| Numéro d'ordre | Code NC | Désignation des marchandises | Dénaturant
| | | | Dénomination | Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 4 | 3502 | Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines: | Huile de romarin (uniquement pour albumines liquides) | 150
| | | | Huile de camphre brute (uniquement pour albumines solides) | 2 000
| | | | Huile blanche de camphre (pour albumines liquides et solides) | 2 000
| | | | Azoture de sodium (pour albumines liquides et solides) | 100
| | | | Diéthanolamine (uniquement pour albumines solides) | 6 000
| | | – Ovalbumine: | |
| | 350211 | – – séchée: | |
| | 35021110 | – – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine | |
| | 350219 | – – autre: | |
| | 35021910 | – – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine | |
| | 350220 | – Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines lactosérum: | |
| | 35022010 | – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine | |
| | 350290 | – autres: | |
| | | – – Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine: | |
| | 35029020 | – – – impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine | |
ANNEXE 9
CERTIFICATS
ANNEXE 9
CERTIFICATS
1. Dispositions générales
Pour autant qu'un certificat d'un modèle reproduit dans cette annexe soit présenté, un traitement favorable en raison de la nature, de la qualité ou de l'authenticité des marchandises est octroyé aux:
— raisins frais de table du no ex0806,
— tabacs du no ex2401,
— nitrates des nos ex3102 ou 3105.
2. Dispositions relatives aux certificats
Présentation des certificats
Les certificats doivent correspondre aux spécimens reproduits dans cette annexe.
Ils sont imprimés et remplis dans une des langues officielles de l'Union européenne ainsi que, le cas échéant, dans la langue ou dans une des langues officielles du pays d'exportation.
Le format du certificat est d'environ 210 × 297 millimètres et un papier de couleur blanche pesant au moins 40 grammes par mètre carré doit être utilisé.
Visa et délivrance des certificats
Les certificats doivent être dûment visés. Un certificat est dûment visé lorsqu'il indique le lieu et la date d'émission et lorsqu'il porte le cachet de l'organisme émetteur du pays exportateur et la signature de la personne ou des personnes habilitées à le signer.
Les certificats doivent être délivrés par l'un des organismes indiqués dans le tableau figurant ci-dessous, pour autant que cet organisme:
— soit reconnu en tant que tel par le pays d'exportation,
— s'engage à vérifier les indications figurant sur les certificats,
— s'engage à fournir à la Commission et aux États membres, sur demande, tout renseignement utile pour permettre l'appréciation des indications figurant sur les certificats.
Les pays exportateurs communiquent à la Commission les spécimens des empreintes de cachets utilisés par leur ou leurs organismes émetteurs ainsi que, le cas échéant, par leurs bureaux autorisés.
La Commission communique ces informations aux autorités douanières des États membres.
Validité des certificats
La période de validité des certificats est de dix mois ou, pour le tabac, de vingt-quatre mois à compter de leur date de délivrance.
Fractionnement d'un envoi
En cas de fractionnement d'un envoi, une photocopie du certificat original est faite pour chaque lot provenant du fractionnement. Les photocopies et le certificat original doivent être présentés au bureau de douane compétent. Chaque photocopie doit mentionner le nom et l'adresse du destinataire du lot et être revêtue de la mention en rouge «Extrait valable pour … kilogrammes» (en chiffres et en lettres) ainsi que du lieu et de la date du fractionnement. Ces mentions sont authentifiées par l'apposition du cachet du bureau de douane et de la signature du fonctionnaire des douanes compétent. Le certificat original doit être muni d'une annotation appropriée relative au fractionnement de l'envoi et être conservé par le bureau de douane concerné.
Liste des organismes habilités à viser les certificats
| Code NC ex | Pays exportateur | Organisme émetteur | Siège
| 0806 | États-Unis d'Amérique | Arizona Department of Agriculture | Arizona Department of Agriculture, Shipping Point Inspection, Phoenix, AZ
| | | California Department of Food and Agriculture | California Department of Food and Agriculture, Division of Inspection Services, Shipping Point Inspection, Sacramento, CA
| 2401 | États-Unis d'Amérique | Tobacco Association of the United States | Danville, Virginia
| | Canada | Canadian Food Inspection Agency, ou ses bureaux agréés | Ottawa
| | Argentine | Cámara del Tabaco de Salta, ou ses bureaux agréés | Salta
| | | Cámara del Tabaco de Jujuy, ou ses bureaux agréés | San Salvador de Jujuy
| | | Cámara de Comercio Exterior de Misiones, ou ses bureaux agréés | Posadas
| | Bangladesh | Ministry of Agriculture, Department of Agriculture Extension, Cash Crop Division, ou ses bureaux agréés | Dacca
| | Brésil |
Banco do Brasil S.A.
Agência Caxias do Sul
| Caxias do Sul
| | |
Banco do Brasil S.A.
Agência Empresa Porto Santos
| Santos
| | |
Banco do Brasil S.A.
Agência Itajaí
| Itajaí
| | |
Banco do Brasil S.A.
Agência José Menino
| Santos
| | |
Banco do Brasil S.A.
Agência Paranaguá
| Paranaguá
| | |
Banco do Brasil S.A.
Agência Rio Grande
| Rio Grande
| | |
Banco do Brasil S.A.
Gecex Belo Horizonte
| Belo Horizonte
| | |
Banco do Brasil S.A.
Gecex Curitiba
| Curitiba
| | |
Banco do Brasil S.A.
Gecex Porto Alegre
| Porto Alegre
| | |
Banco do Brasil S.A.
Gecex São Paulo
| São Paulo
| | | Federação das Indústrias do Estado de Santa Catarina | Florianópolis
| | | Federação das Indústrias do Estado do Paraná | Curitiba
| | | Federação das Indústrias do Estado do Rio Grande do Sul | Porto Alegre
| | Chine | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Shanghai
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Beijing
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Qingdao
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Jinan
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Wuhan
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Guangzhou
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Dalian
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Shenyang
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Kunming
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Haikou
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Huhehaote
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Hefei
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Chongqing
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Fuzhou
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Lanzhou
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Manzhouli
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Nanning
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Guiyang
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Shijiazhuang
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Zhengzhou
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Changsha
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Nanjing
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Nanchang
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Changchun
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Hangzhou
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Yinchuan
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Xining
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Xi’an
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Taiyuan
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Ningbo
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Shenzhen
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Chengdu
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Tianjin
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Lasa
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Xiamen
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Urumqi
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Gongbei
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Shantou
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Huangpu
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Jiangmen
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Zhanjiang
| | | General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux | Harbin
| | Colombie | Superintendencia de Industria y Comercio División de Control de Normas y Calidades, ou ses bureaux agréés | Bogota
| | Cuba | Empresa Cubana del Tabaco Cubatabaco, ou ses bureaux agréés | La Havane
| | | Corporación Habanos SA | La Habana
| | | Internacional Cubana de Tabacos SA | La Habana
| | Guatemala | Dirección de Comercio Interior y Exterior del Ministerio de Economía, ou ses bureaux agréés | Guatemala City
| | | VUPE (Ventanilla Unica para las Exportaciones) | Guatemala City
| | Inde | Tobacco Board – Min. of Commerce & Industry, Department of Commerce, Government of India | Guntur
| | Indonésie | Ministry of Trade Republic of Indonesia — Lembaga Tembakau Surakarte (Tobacco Institution in Surakarta) | Surakarta
| | | Ministry of Trade Republic of Indonesia — Regional Laboratory for testing and quality control and tobacco institution | Jember
| | | Ministry of Trade Republic of Indonesia — Regional Laboratory for testing and quality control and tobacco institution | Surabaya-Jawa Timur
| | | Lembaga Tembakau Cabang Medan | Medan
| | | (Lembaga Tembakau Medan) Tobacco Institution in Medan | Medan
| | Mexique |
Secretaría de Economía
Dirección General de Facilitacíon Comercial y de Comercio Exterior
Insurgentes Sur 1940, PH
Col. Florida. C.P. 01030 - Ciudad de México.
| Col. Florida. C.P. 01030
| | Philippines |
Republic of Philippines
Department of Agriculture
National Tobacco Administration
| Quezon City
| | Corée du Sud | Korea Tobacco and Ginseng Corporation, ou ses bureaux agréés | Taejon
| | Sri Lanka | Department of Commerce, ou ses bureaux agréés | Colombo
| | Suisse |
Bundesamt für Zoll und Grenzsicherheit BAZG - Tabak- und Biersteuer
Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières OFDF - Impôts sur le tabac et sur la bière
Ufficio federale della dogana e della sicurezza dei confini UDSC - Imposte sul tabacco e sulla birra
Federal Office for Customs and Border Security FOCBS - Tobacco and Beer Tax
| Delémont
| | Thaïlande | Bureau of Foreign Trade Services | Nonthaburi, Chatuchak, Samutprakan
| | | Office of Commercial Affairs - Chiang Mai Province | Chiang Mai
| | | Office of Commercial Affairs – Chiangrai Province | Chiangrai
| | | Office of Commercial Affairs – Chonburi Province | Chonburi
| | | Office of Commercial Affairs – Lamphun Province | Lamphun
| | | Office of Commercial Affairs – Mukdahan Province | Mukdahan
| | | Office of Commercial Affairs – Nakhonphanom Province | Nakhonphanom
| | | Office of Commercial Affairs – Narathiwat Province | Narathiwat
| | | Office of Commercial Affairs - Nong Khai Province | Nong Khai
| | | Office of Commercial Affairs - Phuket Province | Phuket
| | | Office of Commercial Affairs - Sakaeo Province | Sakaeo
| | | Office of Commercial Affairs - Satun Province | Satun
| | | Office of Commercial Affairs – Songkhla Province | Songkhla
| | | Office of Commercial Affairs – Tak Province | Tak
| | | Office of Commercial Affairs - Yala Province | Yala
|
3102
3105
| Chili | Servicio Nacional de Geología y Minería | Santiago
Liste des certificats
| Certificat 1: | CERTIFICAT D'AUTHENTICITÉ (RAISIN FRAIS DE TABLE «EMPEREUR»)
| Certificat 2: | CERTIFICAT D'AUTHENTICITÉ (TABACS)
| Certificat 3: | CERTIFICAT DE QUALITÉ (NITRATE DU CHILI)
SECTION V
ANNEXE 10
CODES STATISTIQUES TARIC
ANNEXE 10
CODES STATISTIQUES TARIC
Les sous-positions énumérées ci-après seront présentées sous la forme d'un code TARIC indicatif, susceptible de changer en raison, par exemple, de la mise en œuvre d'éventuelles futures mesures tarifaires
| Code NC / TARIC | Désignation des marchandises | Unité supplémentaire
| 1 | 2 | 3
| 05119985 | – – – autres: |
| 0511998510 | – – – – Semence de mammifères | —
| 0511998520 | – – – – Ovules et embryons de mammifères | —
| 0511998590 | – – – – autres | —
| | ***** |
| 10062017 | – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| | – – – – – Riz parfumé |
| | – – – – – – Riz Basmati |
| 1006201713 | – – – – – – – des variétés Basmati 370, Basmati 386 (Inde), Type-3 (Dehradun) (Inde), Taraori Basmati (HBC-19) (Inde), Basmati 217 (Inde), Ranbir Basmati (Inde), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Super Basmati | —
| 1006201718 | – – – – – – – autre | —
| 1006201791 | – – – – – – autre | —
| 1006201799 | – – – – – autre | —
| 10062019 | – – – autre |
| | – – – – Riz parfumé |
| | – – – – – Riz Basmati |
| 1006201913 | – – – – – – des variétés Basmati 370, Basmati 386 (Inde), Type-3 (Dehradun) (Inde), Taraori Basmati (HBC-19) (Inde), Basmati 217 (Inde), Ranbir Basmati (Inde), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Super Basmati | —
| 1006201918 | – – – – – – autre | —
| 1006201991 | – – – – – autre | —
| 1006201999 | – – – – autre | —
| 10062098 | – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| | – – – – – Riz parfumé |
| | – – – – – – Riz Basmati |
| 1006209813 | – – – – – – – des variétés Basmati 370, Basmati 386 (Inde), Type-3 (Dehradun) (Inde), Taraori Basmati (HBC-19) (Inde), Basmati 217 (Inde), Ranbir Basmati (Inde), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Super Basmati | —
| 1006209818 | – – – – – – – autre | —
| 1006209891 | – – – – – – autre | —
| 1006209899 | – – – – – autre | —
| 10062099 | – – – autre |
| | – – – – Riz parfumé |
| | – – – – – Riz Basmati |
| 1006209913 | – – – – – – des variétés Basmati 370, Basmati 386 (Inde), Type-3 (Dehradun) (Inde), Taraori Basmati (HBC-19) (Inde), Basmati 217 (Inde), Ranbir Basmati (Inde), Kernel (Basmati) (Pakistan), Pusa Basmati, Super Basmati | —
| 1006209918 | – – – – – – autre | —
| 1006209991 | – – – – – autre | —
| 1006209999 | – – – – autre | —
| 10063027 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| | – – – – – – présenté en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 5 kg |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006302712 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006302714 | – – – – – – – – autre | —
| 1006302716 | – – – – – – – autre | —
| | – – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006302722 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006302724 | – – – – – – – – autre | —
| 1006302726 | – – – – – – – autre | —
| | – – – – – – autre |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006302792 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006302794 | – – – – – – – – autre | —
| 1006302796 | – – – – – – – autre | —
| 10063029 | – – – – autre |
| | – – – – – en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 5 kg |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006302912 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006302914 | – – – – – – – autre | —
| 1006302916 | – – – – – – autre | —
| | – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006302922 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006302924 | – – – – – – – autre | —
| 1006302926 | – – – – – – autre | —
| | – – – – – autre |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006302992 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006302994 | – – – – – – – autre | —
| 1006302996 | – – – – – – autre | —
| 10063048 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| | – – – – – – présenté en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 5 kg |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006304812 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006304814 | – – – – – – – – autre | —
| 1006304816 | – – – – – – – autre | —
| | – – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006304822 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006304824 | – – – – – – – – autre | —
| 1006304826 | – – – – – – – autre | —
| | – – – – – – autre |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006304892 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006304894 | – – – – – – – – autre | —
| 1006304896 | – – – – – – – autre | —
| 10063049 | – – – – autre |
| | – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n’excédant pas 5 kg |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006304912 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006304914 | – – – – – – – autre | —
| 1006304916 | – – – – – – autre | —
| | – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006304922 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006304924 | – – – – – – – autre | —
| 1006304926 | – – – – – – autre | —
| | – – – – – autre |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006304992 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006304994 | – – – – – – – autre | —
| 1006304996 | – – – – – – autre | —
| 10063067 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| | – – – – – – présenté en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 5 kg |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006306712 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006306714 | – – – – – – – – autre | —
| 1006306716 | – – – – – – – autre | —
| | – – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006306722 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006306724 | – – – – – – – – autre | —
| 1006306726 | – – – – – – – autre | —
| | – – – – – – autre |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006306792 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006306794 | – – – – – – – – autre | —
| 1006306796 | – – – – – – – autre | —
| 10063069 | – – – – autre |
| | – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n’excédant pas 5 kg |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006306912 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006306914 | – – – – – – – autre | —
| 1006306916 | – – – – – – autre | —
| | – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006306922 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006306924 | – – – – – – – autre | —
| 1006306926 | – – – – – – autre | —
| | – – – – – autre |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006306992 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006306994 | – – – – – – – autre | —
| 1006306996 | – – – – – – autre | —
| 10063098 | – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| | – – – – – – présenté en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 5 kg |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006309812 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006309814 | – – – – – – – – autre | —
| 1006309816 | – – – – – – – autre | —
| | – – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006309822 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006309824 | – – – – – – – – autre | —
| 1006309826 | – – – – – – – autre | —
| | – – – – – – autre |
| | – – – – – – – Riz parfumé |
| 1006309892 | – – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006309894 | – – – – – – – – autre | —
| 1006309896 | – – – – – – – autre | —
| 10063099 | – – – – autre |
| | – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n’excédant pas 5 kg |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006309912 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006309914 | – – – – – – – autre | —
| 1006309916 | – – – – – – autre | —
| | – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006309922 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006309924 | – – – – – – – autre | —
| 1006309926 | – – – – – – autre | —
| | – – – – – autre |
| | – – – – – – Riz parfumé |
| 1006309992 | – – – – – – – Riz Basmati | —
| 1006309994 | – – – – – – – autre | —
| 1006309996 | – – – – – – autre | —
| | ***** |
| 15092000 | – Huile d’olive vierge extra |
| 1509200010 | – – en récipients d’une contenance n’excédant pas 5 l | —
| 1509200090 | – – autres | —
| 15093000 | – Huile d’olive vierge |
| 1509300010 | – – en récipients d’une contenance n’excédant pas 5 l | —
| 1509300090 | – – autres | —
| 15099000 | – autres |
| 1509900010 | – – en récipients d’une contenance n’excédant pas 5 l | —
| 1509900090 | – – autres | —
| | ***** |
| 280530 | – Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux: |
| 28053010 | – – mélangés ou alliés entre eux: |
| 2805301010 | – – – Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium | —
| | – – – autres: |
| 2805301030 | – – – – contenant du néodyme et du dysprosium | —
| 2805301040 | – – – – contenant du néodyme | —
| 2805301050 | – – – – contenant du dysprosium | —
| 2805301080 | – – – – autres | —
| | – – autres: |
| | – – – de pureté égale ou supérieure à 95 % en poids: |
| 28053021 | – – – – Cerium et lanthane: | —
| 2805302110 | – – – – – Cérium | —
| 2805302120 | – – – – – Lanthane | —
| 28053029 | – – – – Praséodyme, néodyme et samarium: | —
| 2805302930 | – – – – – Praséodyme | —
| 2805302940 | – – – – – Néodyme | —
| 2805302950 | – – – – – Samarium | —
| 28053031 | – – – – Gadolinium, terbium et dysprosium: | —
| 2805303115 | – – – – – Gadolinium | —
| 2805303120 | – – – – – Terbium | —
| 2805303125 | – – – – – Dysprosium | —
| 28053039 | – – – – Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium: | —
| 2805303910 | – – – – – Europium | —
| 2805303930 | – – – – – Holmium | —
| 2805303935 | – – – – – Erbium | —
| 2805303940 | – – – – – Thulium | —
| 2805303945 | – – – – – Ytterbium | —
| 2805303950 | – – – – – Lutétium | —
| 2805303955 | – – – – – Yttrium | —
| | ***** |
| 2846 | Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium, ou de mélanges de ces métaux: |
| 284690 | – autres: |
| 28469050 | – – Composés du praséodyme, du néodyme ou du samarium |
| 2846905030 | – – – Composés du praséodyme | —
| 2846905040 | – – – Composés du néodyme | —
| 2846905050 | – – – Composés du samarium | —
| 28469060 | – – Composés du gadolinium, du terbium ou du dysprosium: |
| 2846906015 | – – – Composés du gadolinium | —
| 2846906020 | – – – Composés du terbium | —
| 2846906025 | – – – Composés du dysprosium | —
| 28469070 | – – Composés de l’europium, de l’holmium, de l’erbium, du thulium, de l’ytterbium, du lutetium ou de l’yttrium: |
| 2846907010 | – – – Composés de l’Europium | —
| 2846907030 | – – – Composés de l’holmium | —
| 2846907035 | – – – Composés de l’erbium | —
| 2846907040 | – – – Composés du thulium | —
| 2846907045 | – – – Composés de l’ytterbium | —
| 2846907050 | – – – Composés du lutétium | —
| 2846907055 | – – – Composés de l’yttrium | —
| | ***** |
| 2903 | Dérivés halogénés des hydrocarbures: |
| | – Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques |
| 29034300 | – – fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a) |
| 2903430010 | – – – fluorométhane (fluorure de méthyle) HFC-41 | t. CO2
| 2903430020 | – – – 1,2-difluoroéthane (HFC-152) | t. CO2
| 2903430030 | – – – 1,1-difluoroéthane (HFC-152a) | t. CO2
| 29034400 | – – pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143) |
| 2903440010 | – – – pentafluoroéthane (HFC-125) (CAS RN 354-33-6) | t. CO2
| 2903440020 | – – – 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) | t. CO2
| 2903440030 | – – – 1,1,2-trifluoroéthane(HFC-143) | t. CO2
| 29034500 | – – 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) |
| 2903450010 | – – – 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) | t. CO2
| 2903450020 | – – – 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) | t. CO2
| 29034600 | – – 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa) |
| 2903460010 | – – – 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea) | t. CO2
| 2903460020 | – – – 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb) | t. CO2
| 2903460030 | – – – 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) | t. CO2
| 2903460040 | – – – 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa) | t. CO2
| 29034700 | – – 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) |
| 2903470010 | – – – 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) | t. CO2
| 2903470020 | – – – 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa) | t. CO2
| 29034800 | – – 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee) |
| 2903480010 | – – – 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365 mfc) | t. CO2
| 2903480020 | – – – 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee) | t. CO2
| 29034990 | – – – autres |
| 2903499010 | – – – – fluoroéthane (fluorure d’éthyle) (HFC-161) | t. CO2
| 2903499090 | – – – – autres | t. CO2
| | ***** |
| 3822 | Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du no 3006; matériaux de référence certifiés |
| | – Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses |
| 38221900 | – – autres |
| 3822190010 | – – – pour l’espèce virale SARS-CoV | —
| 3822190090 | – – – autres | —
| | ***** |
| 3827 | Mélanges contenant des dérivés halogénés de méthane, d’éthane ou de propane, non dénommés ni compris ailleurs |
| | – contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
| 38275100 | – – contenant du trifluorométhane (HFC-23) |
| 3827510010 | – – – R508A [contenant 61 % d’hexafluoroéthane (perfluoroéthane) (PFC-116) et 39 % de trifluorométhane (fluoroforme) (HFC-23)] | t. CO2
| 3827510020 | – – – R508B [contenant 54 % d’hexafluoroéthane (perfluoroéthane) (PFC-116) et 46 % de trifluorométhane (fluoroforme) (HFC-23)] | t. CO2
| 3827510090 | – – – autres | t. CO2
| | – must read 'hexafluoro-propane'contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
| 38276100 | – – contenant 15 % ou plus en masse de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) |
| 3827610010 | – – – must read 'hexafluoro-propane'R507A [contenant 50 % de pentafluoroéthane (HFC-125) et 50 % de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)] | t. CO2
| 3827610020 | – – – R404A [contenant 52 % de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), 44 % de pentafluoroéthane (HFC-125) et 4 % de 1,1,1,2-tetrafluoroéthane (HFC-134a)] | t. CO2
| 3827610090 | – – – autres | t. CO2
| 38276200 | – – autres, non compris dans la sous-position ci-dessus, contenant 55 % ou plus en masse de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés insaturés d'hydrocarbures acycliques (HFO) |
| 3827620010 | – – – contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane | t. CO2
| 3827620020 | – – – contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane | t. CO2
| 3827620030 | – – – contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane | t. CO2
| 3827620040 | – – – contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane | t. CO2
| | – – – autres |
| 3827620050 | – – – – R422D [contenant 65,1 % de pentafluoroéthane (HFC-125), 31,5 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 3,4 % de isobutane] | t. CO2
| 3827620060 | – – – – R419A [contenant 77 % de pentafluoroéthane (HFC-125), 19 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 4 % de diméthyléther (R-E170)] | t. CO2
| 3827620090 | – – – – autres | t. CO2
| 38276300 | autres, non compris dans les sous-positions ci-dessus, contenant 40 % ou plus en masse de pentafluoroéthane (HFC- 125) |
| 3827630010 | – – – contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane | t. CO2
| 3827630015 | – – – contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane | t. CO2
| | – – – contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane |
| 3827630020 | – – – – R410A [contenant 50 % de pentafluoroéthane (HFC-125) et 50 % de difluorométhane (HFC-32)] | t. CO2
| 3827630029 | – – – – autres | t. CO2
| | – – – contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane |
| 3827630030 | – – – – R407A [contenant 40 % de pentafluoroéthane (HFC-125), 40 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 20 % de difluorométhane (HFC-32)] | t. CO2
| 3827630039 | – – – – autres | t. CO2
| | – – – contenant des hydrofluorocarbures insaturés |
| 3827630040 | – – – – R452A [contenant 59 % de pentafluoroéthane (HFC-125), 30 % de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf) et 11 % de difluorométhane (HFC-32)] | t. CO2
| 3827630049 | – – – – autres | t. CO2
| | – – – autres |
| 3827630090 | – – – – R417A [contenant 50 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 46,6 % de pentafluoroéthane (HFC-125) et 3,4 % de butane] | t. CO2
| 3827630099 | – – – – autres | t. CO2
| 38276400 | – – autres, non compris dans les sous-positions ci-dessus, contenant 30 % ou plus en masse de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés insaturés d'hydrocarbures acycliques (HFO) |
| 3827640010 | – – – contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane | t. CO2
| | – – – contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane |
| 3827640020 | – – – – R407C [contenant 52 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 25 % de pentafluoroéthane (HFC-125) et 23 % de difluorométhane (HFC-32)] | t. CO2
| 3827640021 | – – – – R407F [contenant 40 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 30 % de difluorométhane (HFC-32) et 30 % de pentafluoroéthane (HFC-125)] | t. CO2
| 3827640022 | – – – – R407H [contenant 52,5 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 32,5 % de difluorométhane (HFC-32) et 15 % de pentafluoroéthane (HFC-125)] | t. CO2
| 3827640029 | – – – – autres | t. CO2
| 3827640090 | – – – autres | t. CO2
| 38276500 | – – autres, non compris dans les sous-positions ci-dessus, contenant 20 % ou plus en masse de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus en masse de pentafluoroéthane (HFC-125) |
| 3827650010 | – – – contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane | t. CO2
| | – – – contenant des hydrofluorocarbures insaturés |
| 3827650020 | – – – – R448A [contenant 26 % de difluorométhane (HFC-32), 26 % de pentafluoroéthane (HFC-125), 21 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 20 % de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf) et 7 % de 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234ze)] | t. CO2
| 3827650021 | – – – – R449A [contenant 25,7 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 25,3 % de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf), 24,7 % de pentafluoroéthane (HFC-125) et 24,3 % de difluorométhane (HFC-32)] | t. CO2
| 3827650029 | – – – – autres | t. CO2
| 3827650090 | – – – autres | t. CO2
| 38276800 | – – autres, non compris dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des sous-positions 290341 à 290348 |
| 3827680010 | – – – R452B [contenant 67 % de difluorométhane (HFC-32), 26 % de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf) et 7 % de pentafluoroéthane (HFC-125)] | t. CO2
| 3827680020 | – – – R455A [contenant 75,5 % de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf), 21,5 % de difluorométhane (HFC-32) et 3 % de dioxyde de carbone] | t. CO2
| 3827680030 | – – – contenant uniquement du 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365mfc) et du 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea) | t. CO2
| 3827680040 | – – – contenant uniquement du 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365mfc) et du 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa) | t. CO2
| 3827680050 | – – – R450A [contenant 58 % de 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234ze) et 42 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a)] | t. CO2
| 3827680060 | – – – R513A [contenant 56 % de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf) et 44 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a)] | t. CO2
| 3827680090 | – – – autres | t. CO2
| 38276900 | – – Autre |
| | – – – contenant des hydrofluorocarbures insaturés |
| 3827690012 | – – – – R514A [contenant 74,7 % de 1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFC-1336mzz) et 25,3 % de trans-1,2-dichloroéthylène) | t. CO2
| 3827690019 | – – – – autres | t. CO2
| 3827690090 | – – – autres | t. CO2
| | ***** |
| | – – – – Masques de protection |
| 63079093 | – – – – – Pièces faciales filtrantes (FFP) conformément à la norme EN149; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules |
| | – – – – – – Non-tissés |
| | – – – – – – – Pièces faciales filtrantes FFP2 et FFP3 conformément à la norme EN149 et masques similaires |
| 6307909311 | – – – – – – – – Pièces faciales filtrantes FFP2 et FFP3 conformément à la norme EN149 | p/st
| 6307909319 | – – – – – – – – autres | p/st
| 6307909320 | – – – – – – – autres | p/st
| 6307909390 | – – – – – – autres | p/st
| 63079095 | – – – – – autres |
| | – – – – – – Non-tissés |
| | – – – – – – – Masques à usage médical conformément à la norme EN14683; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques à usage médical |
| 6307909511 | – – – – – – – – Masques à usage médical conformément à la norme EN14683 | p/st
| 6307909519 | – – – – – – – – autres | p/st
| 6307909520 | – – – – – – – autres | p/st
| | – – – – – – autres |
| 6307909591 | – – – – – – – Faits à la main | p/st
| 6307909595 | – – – – – – – autres | p/st
| | ***** |
| 841510 | – des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) |
| 84151010 | – – formant un seul corps |
| 8415101010 | – – – préchargés en hydrofluorocarbures (HFC) | t. CO2
| 84151090 | – – systèmes à éléments séparés («split-system») |
| 8415109010 | – – – préchargés en hydrofluorocarbures (HFC) | t. CO2
| 84152000 | – du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles |
| 8415200010 | – – préchargés en hydrofluorocarbures (HFC) | t. CO2
| | – autres |
| 84158100 | – – avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) |
| | – – – autres que ceux destinés à être utilisés dans des aéronefs civils |
| 8415810091 | – – – – préchargés en hydrofluorocarbures (HFC) | t. CO2
| 84158200 | – – autres, avec dispositif de réfrigération |
| | – – – autres (que ceux destinés à être utilisés dans des aéronefs civils) |
| 8415820091 | – – – – préchargés en hydrofluorocarbures (HFC) | t. CO2
| 84159000 | – parties |
| | – – autres |
| 8415900091 | – – – préchargés en hydrofluorocarbures (HFC) | t. CO2
| 84186100 | – – pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 |
| | – – – autres (que ceux destinés à être utilisés dans des aéronefs civils) |
| 8418610091 | – – – – préchargés en hydrofluorocarbures (HFC) | t. CO2
| 84186900 | – – autres |
| | – – – autres (que ceux destinés à être utilisés dans des aéronefs civils) |
| 8418690091 | – – – – préchargés en hydrofluorocarbures (HFC) | t. CO2
| 841899 | – – autres |
| 84189910 | – – – évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager |
| | – – – – évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles |
| | – – – – autres |
| 8418991081 | – – – – – préchargés en hydrofluorocarbures (HFC) | t. CO2
| 84189990 | – – – autres |
| | – – – – autres |
| 8418999091 | – – – – – préchargés en hydrofluorocarbures (HFC) | t. CO2