Règlement (UE) 2022/2056 · Article

Article annexe VI

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/10/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2022/2056
IntituléANNEXE VI — SCHÉMA D’UNE LIGNE À REQUINS
RattachementRèglement (UE) 2022/2056
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R2056)
RéférenceAnnexe VI du règlement (UE) 2022/2056EUR-Lex →

Légende:

1. Palangre

2. Flotteur

3. Ralingue

4. Lignes à requins

5. Ligne principale

6. Avançons

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