| Désignation des marchandises |
Classement
(Code NC)
| Motifs
| (1) | (2) | (3)
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Article constitué de différents fils électriques isolés en cuivre, assemblés entre eux, spécialement conçus pour l’installation d’un dispositif fixe mains libres, à commande vocale et à écran tactile (appelé kit mains libres) dans un véhicule à moteur.
L’article comprend deux fusibles et des connecteurs différents, y compris des connecteurs Bullet. La composition exacte de l’article (nombre de fils et connecteurs spécifiques) dépend du modèle spécifique du véhicule à moteur.
Lors de son installation, l’article relie le câblage existant du système autoradio au kit mains libres (ce qui permet le fonctionnement d’un téléphone portable connecté par Bluetooth).
Cela permet la transmission de signaux électriques du kit mains libres au système autoradio (y compris pour couper d’autres sons lors d’appels téléphoniques) et fournit une alimentation électrique.
| 85443000 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8544 et 85443000.
L’article se compose de fils de la position 8544 présentés en jeux (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8544, huitième alinéa, dernière phrase).
L’article est également spécialement conçu pour être installé dans un véhicule à moteur afin de créer une interconnexion entre différents appareils du véhicule à moteur et conduire de l’électricité et des signaux électriques.
L’article présente donc les caractéristiques objectives des «autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport» relevant du code NC 85443000. Le classement dans la sous-position 854442 en tant qu’«autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 1 000 V, munis de pièces de connexion» est par conséquent exclu.
L’article doit donc être classé sous le code NC 85443000 en tant qu’«autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport».