Règlement d’exécution (UE) 2022/2095 · Article

Article 3

Article en vigueur.

Version consolidée au 23/12/2025 (consolidation EUR-Lex 02022R2095-20251223, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/10/2022).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/2095
IntituléProspections sur les végétaux hôtes dans les États membres
Rattachement
CHAPITRE II — PROSPECTIONS ANNUELLES VISANT À DÉTECTER LA PRÉSENCE DE L’ORGANISME NUISIBLE SPÉCIFIÉ ET PLANS D’URGENCE
  1. Règlement d’exécution (UE) 2022/2095
  2. CHAPITRE II — PROSPECTIONS ANNUELLES VISANT À DÉTECTER LA PRÉSENCE DE L’ORGANISME NUISIBLE SPÉCIFIÉ ET PLANS D’URGENCE
VersionConsolidée au 23/12/2025 (CELEX 02022R2095-20251223)
Référencearticle 3 du règlement d’exécution (UE) 2022/2095EUR-Lex →

1. Les autorités compétentes effectuent des prospections annuelles fondées sur les risques sur les végétaux hôtes dans les zones de leur territoire où la présence de l’organisme nuisible spécifié n’est pas connue, afin de détecter sa présence.

La conception et le plan d’échantillonnage de ces prospections permettent de détecter, dans les États membres concernés, avec un niveau de confiance suffisant, un faible taux de présence de végétaux infestés. Les prospections reposent sur les directives générales de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») pour des prospections statistiquement solides et fondées sur les risques concernant les organismes nuisibles aux végétaux.

2. Les prospections sont effectuées:

a) sur la base du niveau du risque phytosanitaire concerné;

b) en plein air, ainsi que dans les pépinières, les jardineries, les centres de négoce, les espaces naturels et urbains, et d’autres sites pertinents s’il y a lieu;

c) à des moments opportuns de l’année au regard de la possibilité de détecter l’organisme nuisible spécifié, compte tenu de la biologie de cet organisme, de la présence et de la biologie des végétaux hôtes ainsi que des informations scientifiques et techniques mentionnées dans la fiche de surveillance phytosanitaire sur Anoplophora chinensis publiée par l’Autorité.

3. Les prospections consistent en:

a) un examen visuel des végétaux hôtes; et

b) le cas échéant, un prélèvement d’échantillons et une analyse des végétaux destinés à la plantation.

Pour compléter les examens visuels, il est possible de faire appel à des chiens renifleurs entraînés à cet effet, si nécessaire.

Nota : EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), 2020, «Story map for survey of Anoplophora chinensis», publication connexe de l’EFSA, 2020:EN-1825. Disponible en ligne à l’adresse suivante: https://arcg.is/19HTyn. Dernière mise à jour: 24 mars 2020.

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