(4) Ces végétaux spécifiés restent préoccupants sur le plan phytosanitaire. Par conséquent, le présent règlement devrait également établir une liste de végétaux spécifiés, soumis aux mesures pertinentes. À la suite de la détection de l’organisme nuisible spécifié sur des végétaux appartenant aux Vaccinium corymbosum, Melia spp., Ostrya spp. et Photinia spp., et dans la mesure où ces végétaux sont hôtes de l’organisme nuisible spécifié, ils devraient être ajoutés à cette liste.
Règlement d’exécution (UE) 2022/2095 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/10/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/2095
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/2095
Versionacte d'origine du 28/10/2022 (CELEX 32022R2095)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.