Règlement (UE) 2022/2192 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/11/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2022/2192
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2022/2192
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R2192)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2022/2192EUR-Lex →

LISTE DES PROGRAMMES DE COOPÉRATION CONCERNÉS POUR LA PÉRIODE 2014-2020

PARTIE 1

LISTE DES PROGRAMMES DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE AU TITRE DU RÈGLEMENT (UE) No 232/2014

1. 2014TC16M5CB001 — CTF IEV Kolarctic

2. 2014TC16M5CB002 — CTF IEV Carélie-Russie

3. 2014TC16M5CB003 — CTF IEV Sud-est Finlande-Russie

4. 2014TC16M5CB004 — CTF IEV Estonie-Russie

5. 2014TC16M5CB005 — CTF IEV Lettonie-Russie

6. 2014TC16M5CB006 — CTF IEV Lituanie-Russie

7. 2014TC16M5CB007 — CTF IEV Pologne-Russie

8. 2014TC16M5CB008 — CTF IEV Lettonie-Lituanie-Biélorussie

9. 2014TC16M5CB009 — CTF IEV Pologne-Biélorussie-Ukraine

10. 2014TC16M5CB010 — CTF IEV Hongrie-Slovaquie-Roumanie-Ukraine

11. 2014TC16M5CB011 — CTF IEV Roumanie-Moldavie

12. 2014TC16M5CB012 — CTF IEV Roumanie-Ukraine

13. 2014TC16M6CB001 — CTF IEV Bassin de la mer Noire

PARTIE 2

LISTE DES PROGRAMMES DE COOPÉRATION TRANSNATIONALE AU TITRE DU RÈGLEMENT (UE) No 1299/2013

1. 2014TC16M5TN001 — Programme Interreg pour la région de la mer Baltique

2. 2014TC16M6TN001 — Programme transnational pour le Danube

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