Règlement (UE) 2022/2195 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/11/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2022/2195
RattachementRèglement (UE) 2022/2195
Versionacte d'origine du 10/11/2022 (CELEX 32022R2195)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2022/2195EUR-Lex →

(1) La substance «2,6-di-tert-butyl-4-méthylphénol» (no CAS 128-37-0), qui s’est vu attribuer le nom de «Butylated Hydroxytoluene» selon la nomenclature internationale des ingrédients cosmétiques (INCI), n’est actuellement pas régie par le règlement (CE) no 1223/2009. La substance «Butylated Hydroxytoluene» est un antioxydant synthétique qui contribue à préserver les propriétés et les performances des produits exposés à l’air et est largement utilisée dans les cosmétiques.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R2195. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).