(3) Dans son avis du 2 décembre 2021, le CSSC a conclu que la substance «Butylated Hydroxytoluene» est sans danger en tant qu’ingrédient à concurrence d’une concentration maximale de 0,001 % dans le bain de bouche, de 0,1 % dans le dentifrice et de 0,8 % dans les autres produits à rincer et sans rinçage, lorsque ces catégories de produits sont utilisées individuellement ou ensemble.
Règlement (UE) 2022/2195 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/11/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2022/2195
RattachementRèglement (UE) 2022/2195
Versionacte d'origine du 10/11/2022 (CELEX 32022R2195)
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