Annexe II -Règlement (UE) 2022/2294

Version d'origine : acte du 23/11/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

| Variables | Caractéristiques et ventilation

1. Données relatives à l’emploi dans le domaine de la santé

1. 1. Nombre de médecins en exercice par âge et par sexe

Effectif à la fin de la période de référence. Ventilation par âge et par sexe.

Âge: moins de 35 ans, 35-44 ans, 45-54 ans, 55-64 ans, 65-74 ans, 75 ans et plus.

1. 2. Nombre de médecins en exercice par catégorie

Effectif à la fin de la période de référence. Ventilation par catégorie.

Catégories: médecins généralistes, autres médecins généralistes (non spécialisés), pédiatres, obstétriciens et gynécologues, psychiatres, groupe de spécialistes médicaux, groupe de spécialistes chirurgicaux, autres spécialistes non classés ailleurs, médecins non définis de manière plus précise.

1. 3. Nombre de sages-femmes en exercice

| Effectif à la fin de la période de référence. Nombre total.

1. 4. Nombre d’infirmiers en exercice

| Effectif à la fin de la période de référence. Nombre total.

1. 5. Nombre de dentistes en exercice

| Effectif à la fin de la période de référence. Nombre total.

1. 6. Nombre de pharmaciens en exercice

| Effectif à la fin de la période de référence. Nombre total.

2. Données relatives aux titulaires d’un diplôme dans le domaine de la santé

2. 1. Nombre de titulaires d’un diplôme de médecin

| Nombre total au cours de la période de référence.

2. 2. Nombre de titulaires d’un diplôme de dentiste

| Nombre total au cours de la période de référence.

2. 3. Nombre de titulaires d’un diplôme de pharmacien

| Nombre total au cours de la période de référence.

2. 4. Nombre de titulaires d’un diplôme de sage-femme

| Nombre total au cours de la période de référence.

2. 5. Nombre de titulaires d’un diplôme d’infirmier/ère

| Nombre total au cours de la période de référence.

3. Données relatives aux lits d’hôpital et aux lits dans les établissements résidentiels de soins de longue durée

3. 1. Nombre de lits d’hôpital en soins somatiques

Nombre moyen au cours de la période de référence ou nombre total à la fin de la période de référence. Ventilation par fonction.

Fonctions: soins curatifs, soins de réadaptation, soins de longue durée, fonction non classée ailleurs.

3. 2. Nombre de lits d’hôpital en soins psychiatriques

| Nombre moyen au cours de la période de référence ou nombre total à la fin de la période de référence.

3. 3. Nombre de lits dans les établissements de soins de longue durée

| Nombre moyen au cours de la période de référence ou nombre total à la fin de la période de référence.

4. Données relatives aux appareils d’imagerie médicale

4. 1. Nombre d’appareils d’imagerie par résonance magnétique (IRM)

| Nombre total à la fin de la période de référence.

4. 2. Nombre de tomodensitomètres (scanners)

| Nombre total à la fin de la période de référence.

5. Données relatives aux soins ambulatoires

5. 1. Taux de vaccination des personnes âgées de 65 ans et plus contre la grippe

Nombre de personnes âgées de 65 ans et plus qui ont été vaccinées contre la grippe au cours de la période de référence, divisé par la population annuelle moyenne âgée de 65 ans et plus.

Nombre de personnes âgées de 65 ans et plus qui ont été vaccinées contre la grippe pour la saison grippale annuelle (définie comme allant du 1er juillet au 30 juin) qui s’est terminée au cours de la période de référence, divisé par la population âgée de 65 ans et plus au début de la période de référence.

5. 2. Proportion des femmes âgées de 50 à 69 ans ayant réalisé un dépistage du cancer du sein dans le cadre d’un programme national de dépistage du cancer du sein (mammographie)

Taux: nombre de femmes âgées de 50 à 69 ans ayant réalisé un dépistage du cancer du sein dans le cadre d’un programme national de dépistage du cancer du sein (mammographie) dans les 24 mois précédant la fin de la période de référence (ou selon la fréquence de dépistage spécifique recommandée dans chaque pays) divisé par le nombre de femmes âgées de 50 à 69 ans pouvant participer à un programme de dépistage organisé.

Si un pays ne dispose pas d’un tel programme, il ne fournira aucune donnée et fera figurer son drapeau à la place.

5. 3. Proportion des femmes âgées de 20 à 69 ans ayant réalisé un dépistage du cancer du col de l’utérus dans le cadre d’un programme national de dépistage du cancer du col de l’utérus

Taux: nombre de femmes âgées de 20 à 69 ans ayant réalisé un dépistage du cancer du col de l’utérus dans le cadre d’un programme national de dépistage du cancer du col de l’utérus dans les 36 mois précédant la fin de la période de référence (ou selon la fréquence de dépistage spécifique recommandée dans chaque pays) divisé par le nombre de femmes âgées de 20 à 69 ans pouvant participer à un programme de dépistage organisé.

Si un pays ne dispose pas d’un tel programme, il ne fournira aucune donnée et fera figurer son drapeau à la place.

6. Données relatives aux soins hospitaliers

6. 1. Nombre de sorties d’hôpital

Nombre total au cours de la période de référence. Ventilation par diagnostic, sexe, classe d’âge et dimension géographique.

Les troubles mentaux et comportementaux n’ont pas besoin d’être ventilés par diagnostic et peuvent être traités comme un groupe.

Classes d’âge: moins d’un an, 1-4 ans, 5-9 ans, 10-14 ans, 15-19 ans, 20-24 ans, 25-29 ans, 30-34 ans, 35-39 ans, 40-44 ans, 45-49 ans, 50-54 ans, 55-59 ans, 60-64 ans, 65-69 ans, 70-74 ans, 75-79 ans, 80-84 ans, 85-89 ans, 90-94 ans, 95 ans et plus.

Dimension géographique: région de niveau NUTS2 de la résidence du patient sorti de l’hôpital (pour les non-résidents: pays de résidence).

6. 2. Nombre de jours d’hospitalisation

Nombre total au cours de la période de référence. Ventilation par diagnostic, sexe, classe d’âge et dimension géographique.

Les troubles mentaux et comportementaux n’ont pas besoin d’être ventilés par diagnostic et peuvent être traités comme un groupe.

Dimension géographique: région de niveau NUTS2 de la résidence du patient sorti de l’hôpital (pour les non-résidents: pays de résidence).

6. 3. Nombre de sorties d’hôpital de jour

Nombre total au cours de la période de référence. Ventilation par diagnostic, sexe, classe d’âge et dimension géographique.

Les troubles mentaux et comportementaux n’ont pas besoin d’être ventilés par diagnostic et peuvent être traités comme un groupe.

Dimension géographique: région de niveau NUTS2 de la résidence du patient sorti de l’hôpital (pour les non-résidents: pays de résidence).

6. 4. Nombre de sorties d’hôpital des patients hospitalisés ayant reçu des soins somatiques curatifs

| Nombre total au cours de la période de référence.

6. 5. Nombre de jours d’hospitalisation des patients ayant reçu des soins somatiques curatifs

| Nombre total au cours de la période de référence.

7. Données relatives aux interventions chirurgicales

7. 1. Chirurgie de la cataracte

| Nombre total au cours de la période de référence. Ventilation des interventions chirurgicales par patients hospitalisés, en hospitalisation de jour et ambulatoires.

7. 2. Amygdalectomie

| Nombre total au cours de la période de référence. Ventilation des interventions chirurgicales par patients hospitalisés, en hospitalisation de jour et ambulatoires.

7. 3. Angioplastie coronaire transluminale