Règlement d’exécution (UE) 2022/2315 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 25/11/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/2315
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/2315
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R2315)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2022/2315EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques

|

Heptamaloxyloglucan

No CAS:

870721-81-6

No CIMAP: 851

|

α-L-fucopyranosyl-(1→2)-β-D-galactopyranosyl-

(1→2)-α-D-xylopyranosyl-(1→6)-[α-D-xylopyranosyl-(1→6)-β-D-glucopyranosyl-(1→4)]-

β-D-glucopyranosyl-(1→4)-D-glucitol

|

≥ 780 g/kg

L’impureté suivante est préoccupante d’un point de vue toxicologique et environnemental et ne doit pas excéder les teneurs ci-après dans le matériel technique:

— Patuline, max. 50 μg/kg

| 1er mars 2023 | 28 février 2038 | Aux fins de l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur l’heptamaloxyloglucan, et notamment de ses appendices I et II.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R2315. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).