Règlement d’exécution (UE) 2022/2535 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/12/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/2535
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/2535
Versionacte d'origine du 21/12/2022 (CELEX 32022R2535)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2022/2535EUR-Lex →

(4) Le 12 mai 2020, la Commission a demandé à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») de procéder à une évaluation de la poudre de mycéliums d’Antrodia camphorata lyophilisés en tant que nouvel aliment.

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