Règlement d’exécution (UE) 2022/2535 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/12/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/2535
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/2535
Versionacte d'origine du 21/12/2022 (CELEX 32022R2535)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2022/2535EUR-Lex →

(5) Le 18 mai 2022, l’Autorité a adopté, conformément à l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283, son avis scientifique sur la sécurité des mycéliums d’Antrodia camphorata lyophilisés en tant que nouvel aliment en vertu du règlement (UE) 2015/2283.

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