(7) Afin de tenir de l’expérience acquise et de l’évolution technique, il est nécessaire de modifier ou de compléter les exigences liées à certains éléments ou caractéristiques faisant l’objet des règlements de l’ONU nos 13-H, 30, 48, 51, 53, 67, 78, 105, 110, 116, 117, 121, 125, 131, 138, 140, 148, 149, 150, 152, 157, 164 et de la résolution d’ensemble R.E.5 de l’ONU,
Décision (UE) 2023/496 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2023/496
RattachementDécision (UE) 2023/496
Versionacte d'origine du 02/03/2023 (CELEX 32023D0496)
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