Version d'origine : acte du 06/03/2023, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02023D0549-20230310 du 10/03/2023, la plus récente en français).
Référencearticle 4 de la décision (UE) 2023/549EUR-Lex →
1. L’environnement analytique de TARGET est établi pour effectuer les analyses quantitatives et les simulations chiffrées visées à l’article 3, paragraphe 1. Il comprend l’environnement analytique et l’outil de simulation.
2. L’environnement analytique est développé et actualisé par la BCE. La Suomen Pankki développe et actualise l’outil de simulation. L’environnement analytique et l’outil de simulation comprennent l’infrastructure technique nécessaire, les outils d’extraction de données, l’outil de simulation et le logiciel analytique.
3. La BCE et la Suomen Pankki concluent avec les BC de l’Eurosystème un accord régissant les services et les spécifications techniques de l’environnement analytique de TARGET. Cet accord inclut les BCN connectées.
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.