(11) L’environnement analytique de TARGET permet à l’Eurosystème d’effectuer des analyses quantitatives et des simulations chiffrées en se servant de données par opération.
Décision (UE) 2023/549 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2023/549
RattachementDécision (UE) 2023/549
Versionacte d'origine du 06/03/2023 (CELEX 32023D0549)
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