Décision (UE) 2023/549 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2023/549
RattachementDécision (UE) 2023/549
Versionacte d'origine du 06/03/2023 (CELEX 32023D0549)
RéférenceConsidérant 8 de la décision (UE) 2023/549EUR-Lex →

(8) Lorsqu’elles sont réalisées par les BC en tant qu’opérateurs de TARGET, les analyses quantitatives et les simulations chiffrées doivent avoir notamment pour objectif de garantir l’efficacité de la configuration de TARGET, de soutenir la conformité aux attentes en matière de surveillance, d’étudier les défaillances opérationnelles de TARGET, d’analyser les caractéristiques des paiements et les niveaux de liquidité, de suivre les effets de ses mécanismes de tarification et d’effectuer des analyses du rapport coût-bénéfice concernant des éléments et des services supplémentaires. Lorsqu’elles sont menées par les BC en tant que chargées de la surveillance de TARGET, ces analyses quantitatives et simulations chiffrées doivent avoir notamment pour objectif d’analyser et de suivre les risques dans TARGET et de soutenir les évaluations régulières et ponctuelles en matière de surveillance au regard des normes applicables. Lorsqu’elles sont menées par des BC pour soutenir d’autres fonctions essentielles de banque centrale, ces analyses quantitatives et ces simulations chiffrées doivent avoir notamment pour objectif d’étudier les évolutions du marché monétaire, d’évaluer l’intégration financière dans la zone euro et de suivre les soldes des banques centrales et la distribution de liquidité.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D0549. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).