(20) L’étonitazépyne a été détectée dans six États membres et est soumise à des contrôles dans au moins deux États membres. À l’instar d’autres nouveaux opioïdes, l’étonitazépyne peut être vendue pour remplacer des opioïdes contrôlés et a fait l’objet d’une alerte de santé publique diffusée par le SAPR. L’étonitazépyne fait l’objet d’une surveillance approfondie de la part de l’OEDT. Un pays a signalé un décès pour lequel l’exposition à l’étonitazépyne a été confirmée.
Décision (UE) 2023/567 · Article
Article considérant 20
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2023/567
RattachementDécision (UE) 2023/567
Versionacte d'origine du 09/03/2023 (CELEX 32023D0567)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.