Décision d’exécution (UE) 2023/601 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/601
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/601
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D0601)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2023/601EUR-Lex →

L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2022/1668 est modifiée comme suit:

1) la ligne 82 est supprimée;

2) la ligne suivante est insérée:

| «82 bis. |

EN 60079-29-1:2016

Atmosphères explosives – Partie 29-1: Détecteurs de gaz – Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables

EN 60079-29-1:2016/A1:2022

EN 60079-29-1:2016/A11:2022»;

3) la ligne suivante est ajoutée:

| «92. |

EN 17348:2022

Exigences relatives à la conception et aux essais des aspirateurs destinés à être utilisés en atmosphère explosible».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D0601. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).