(4) Sur la base de la demande, le CEN a élaboré la norme harmonisée EN 17348:2022 - Exigences relatives à la conception et aux essais des aspirateurs destinés à être utilisés en atmosphère explosible. Le CEN a également modifié la norme harmonisée suivante, dont la référence a été publiée dans la décision d’exécution (UE) 2022/1668 de la Commission: EN 60079-29-1:2016 - Atmosphères explosives - Partie 29-1: Détecteurs de gaz - Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables. Il en a résulté l’adoption des deux modifications suivantes: EN 60079-29-1:2016/A1:2022 et EN 60079-29-1:2016/A11:2022.
Décision d’exécution (UE) 2023/601 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2023/601
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/601
Versionacte d'origine du 13/03/2023 (CELEX 32023D0601)
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