Décision d’exécution (UE) 2023/910 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/05/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/910
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/910
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D0910)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2023/910EUR-Lex →

Dans l’annexe, les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| «030016-00-0402 | Plaques et tuiles ondulées bitumées»

| «030675-00-0107 | Kits d’étanchéité de tablier de pont à application liquide»

| «040708-00-0402 | Tapis d’isolation phonique avec fonction supplémentaire de drainage des eaux pluviales et de protection des couches d’étanchéité extérieures»

| «050003-00-0301 | Appui pot avec une étanchéité interne spécifique pour des effets accrus»

| «060009-00-0802 | Kit pour poêle à circuit — cheminée constitué d’un kit de cheminée avec conduit de fumée en argile/céramique et unité de poêle intégrée»

| «060012-01-0802 |

Kit composé d’un revêtement de conduit de cheminée, en fibres de verre, substances minérales et organiques, et d’accessoires

(en remplacement des spécifications techniques “DEE 060012-00-0802”)»

| «060014-00-0802 | Produit de construction pour la pénétration des murs et des sols par des composants pour le transport de produits de combustion»

| «090010-00-0404 | Kits de vitrage collé»

| «150036-00-0301 | Ciment à prise rapide au fluoroaluminate»

| «160011-00-0301 | Kit pour éléments en béton armé en acier d’armature à haute résistance pour une utilisation à traction limitée»

| «170006-00-0305 | Agrégats de maçonnerie en béton avec facteur de conversion d’humidité Fm spécifique»

| «170012-00-0404 | Blocs de construction en briques et noyau de verre cellulaire»

| «170018-00-0305 | Bloc isolant thermique et porteur en verre cellulaire»

| «180020-00-0704 | Siphon anti-odeur sans eau pour drains de sol»

| «220020-00-0402 | Bardeaux à faible masse de bitume, laminés ou non laminés, avec armature minérale ou synthétique»

| «260024-00-0301 | Macro-fibres polymères renforcées de fibres de verre résistant aux alcalis pour une utilisation dans le béton»

| «260048-00-0301 | Agrégat de charge en carbonate de calcium avec caractéristiques supplémentaires»

| «300007-00-0404 | Miroirs spéciaux»

| «320014-00-0605 | Profilé d’étanchéité en EPDM pour l’étanchéité des joints dans des constructions tubulaires»

| «330076-01-0604 |

Chevilles métalliques à injection pour maçonneries

(en remplacement des spécifications techniques “DEE 330076-00-0604”)»

| «330924-01-0601 |

Boulons d’ancrage coulé

(en remplacement des spécifications techniques “DEE 330924-00-0601”)»

| «331565-00-0602 | Rondelles de blocage en coin pour assemblages de boulonnerie structurelle»

| «332347-00-0601 | Connecteur pour le renforcement de structures en béton existantes par recouvrement en béton»

| «340225-00-1109 | Chambres en plastique pour applications d’accès à un réseau souterrain, installées sous des regards de chaussée»

| “350003-01-1109 |

Kit pour conduits de service résistants au feu constitués de pièces de connexion préfabriquées (fabriquées en tôle d’acier avec revêtement intumescent ou doublure) et accessoires

(en remplacement des spécifications techniques “DEE 350003-00-1109”)»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D0910. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).