Décision (PESC) 2023/995 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/05/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (PESC) 2023/995
IntituléANNEXE I
RattachementDécision (PESC) 2023/995
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D0995)
RéférenceAnnexe I de la décision (PESC) 2023/995EUR-Lex →

Les mentions suivantes sont ajoutées à la liste des membres de chaque projet individuel figurant à l’annexe I de la décision (PESC) 2018/340:

| Projet | Membres du projet

|

«62. Transport aérien pour la défense européenne – École de formation (EDA-TA)

| France, Espagne, Italie, Hongrie, Portugal

|

63. Systèmes autonomes terrestres intégrés 2 (iUGS 2)

| Estonie, Allemagne, France, Italie, Lettonie, Hongrie, Pays-Bas, Finlande, Suède

|

64. Capteurs de contrebatterie (CoBaS)

| France, Pays-Bas

|

65. Torpille antitorpilles (ATT)

| Allemagne, Pays-Bas

|

66. Protection des infrastructures critiques dans les fonds marins (CSIP)

| Italie, Allemagne, Espagne, France, Portugal, Suède

|

67. Futur missile air-air à courte portée (FSRM)

| Allemagne, Espagne, Italie, Hongrie, Suède

|

68. Hélicoptère moyen de nouvelle génération (NGMH)

| France, Espagne, Italie, Finlande

|

69. Système intégré de défense aérienne et antimissile multicouche (IMLAMD)

| Italie, France, Hongrie, Suède

|

70. Système d’effecteurs et de capteurs pour le commandement et le contrôle en Arctique (ACCESS)

| Finlande, Estonie, France, Suède

|

71. Infrastructures et réseaux de communication solides (ROCOMIN)

| Suède, Estonie, France

|

72. ROLE 2F

| Espagne, Bulgarie, France, Portugal, Finlande, Suède»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D0995. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).