Décision d’exécution (UE) 2023/1055 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 28/06/2025 (consolidation EUR-Lex 02023D1055-20250628, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/05/2023).

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1055
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1055
VersionConsolidée au 28/06/2025 (CELEX 02023D1055-20250628)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2023/1055EUR-Lex →

Tableau

Note de priorité, correspondant au produit de la pertinence de l’utilisateur et de l’importance critique de la demande de service

| | Pertinence de l’utilisateur

| 0 | 1 | 2

| Importance critique de la demande de service | 0 | 0 (FAIBLE) | 0 (FAIBLE) | 0 (FAIBLE)

| 1 | 0 (FAIBLE) | 1 (MOYENNE) | 2 (MOYENNE)

| 2 | 0 (FAIBLE) | 2 (MOYENNE) | 4 (HAUTE)

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023D1055-20250628. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).