Décision d’exécution (UE) 2023/1155 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1155
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1155
Versionacte d'origine du 09/06/2023 (CELEX 32023D1155)
RéférenceConsidérant 15 de la décision d’exécution (UE) 2023/1155EUR-Lex →

(15) Sur la base de considérations similaires, la Commission a récemment adopté, concernant des produits semblables contenant de l’alphachloralose, les décisions d’exécution (UE) 2022/1005, (UE) 2022/1006 et (UE) 2022/1388 de la Commission.

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