Décision d’exécution (UE) 2023/1432 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1432
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1432
Versionacte d'origine du 07/07/2023 (CELEX 32023D1432)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2023/1432EUR-Lex →

(6) Comme l’a indiqué l’autorité compétente allemande, le nettoyage manuel des réservoirs de carburant n’est possible que s’il est conforme aux spécifications du fabricant. Toutefois, le nettoyage manuel est souvent effectué en combinaison avec un traitement biocide, comme l’exigent les procédures convenues pour l’aviation, et nécessite l’élimination complète du carburant aviation contaminé ainsi qu’un travail physiquement et mentalement exigeant réalisé à l’étroit à l’intérieur du réservoir de carburant, suivant de nombreuses précautions de sécurité. Le nettoyage manuel des réservoirs de carburant devrait donc être évité autant que possible.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D1432. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).