Décision d’exécution (UE) 2023/1473 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/07/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1473
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1473
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D1473)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2023/1473EUR-Lex →

Dans l’annexe à la décision d’exécution (UE) 2019/450, les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| «030218-01-0402 | Membranes pour utilisation comme couche de sous- toiture ou mur ou les deux»

| «030271-00-0605 | Couches de contrôle de la vapeur dépendant de l’humidité»

| «030295-00-0605 | Revêtement minéral épais modifié par polymère flexible»

| «040146-00-1201 | Isolation thermique de bâtiments à base de bottes de paille»

| «040831-00-1201 | Mousse agglomérée en usine pour isolation acoustique et thermique»

| «041369-00-1201 | Panneaux isolants en polyuréthane recyclé à utiliser comme isolant acoustique et thermique»

| «041499-00-1201 | Éléments en polyuréthane à utiliser comme cadre d’isolation thermique autour des fenêtres en PVC-U»

| «060011-00-0802 |

Kits de cheminée résistants à la suie avec conduit de fumée en argile/céramique, fonctionnant dans des conditions humides et sous pression négative/positive

(en remplacement des spécifications techniques “060001-00-0802, 060003-00-0802 et 060008-00-0802”)»

| «130321-00-0304 | Panneaux structuraux classés par résistance et jointés avec base à joint fermé - bois tendre»

| «130323-00-0304 | Élément préfabriqué de dalle en bois tendre broyé à utiliser comme élément structurel dans des bâtiments»

| «190010-00-0502 | Sous-couche en mousse polyuréthane granulée avec ou sans liège granulé»

| «200112-00-0301 | Éléments de ressorts en acier»

| «210058-00-0504 | Panneaux composites à base de bois pour la conception de murs ou de plafonds intérieurs ou les deux»

| «220009-00-0401 | Kit pour toiture végétalisée»

| «230064-00-0106 | Marquages routiers - éléments retro-réfléchissants»

| «300002-00-1202 | Panneaux de verre, carreaux et mosaïque»

| «330012-01-0601 |

Cheville préscellée à manchon à filetage interne

(en remplacement des spécifications techniques “EAD 330012-00-0601”)»

| «330387-00-0601 | Connecteurs composites renforcés de fibres pour utilisation dans des parois sandwich et d’éléments en béton»

| «331846-00-0603 | Dispositifs d’ancrage pour la fixation de systèmes de protection individuelle contre les chutes sur des sous-structures en bois»

| «332795-00-0601 | Fixations à vis collées pour utilisation dans du béton».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D1473. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).