Version consolidée au 07/09/2026 (consolidation EUR-Lex 02023D1586-20260907, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/07/2023).
TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1586
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1586
VersionConsolidée au 07/09/2026 (CELEX 02023D1586-20260907)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2023/1586EUR-Lex →
Les références des normes harmonisées concernant des machines, élaborées à l’appui de la directive 2006/42/CE, qui sont énumérées à l’annexe I de la présente décision, sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
Les références des normes énumérées dans la troisième partie, point 2, lignes 24 bis, 121, 126 bis, 266, 324 a, 343, 405, 495, 495a, 502a, 513 a, 622 a, 671 a et 681 a, de l’annexe I de la présente décision sont publiées ou maintenues au Journal officiel de l’Union européenne avec des restrictions.
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