PREMIÈRE PARTIE
NORMES DE TYPE B
1. Note explicative:
Les normes de type B traitent d'aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes.
2. Liste des références des normes
| No | Référence de la norme | Date de retrait
| 1. |
EN ISO 11202:2010
Acoustique - Bruit émis par les machines et équipements - Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement approximatives (ISO 11202:2010)
| 11 octobre 2023
| 2. |
EN 15967:2011
Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs
| 2 février 2025
| 3. |
EN 62061:2005
Sécurité des machines - Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité (IEC 62061:2005)
EN 62061:2005/AC:2010
EN 62061:2005/A1:2013
EN 62061:2005/A2:2015
| 11 octobre 2023
DEUXIÈME PARTIE
NORMES DE TYPE C
1. Note explicative:
Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles de la norme de type A ou B. L’application des spécifications d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme.
2. Liste des références des normes
| No | Référence de la norme | Date de retrait
| 1. |
EN 280:2013+A1:2015
Plates-formes élévatrices mobiles de personnel - Calculs de conception - Critères de stabilité - Construction - Sécurité - Examens et essais
| 2 février 2025
| 2. |
EN 303-5:2012
Chaudières de chauffage - Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW - Définitions, exigences, essais et marquage
| 11 octobre 2023
| 3. |
EN 415-3:1999+A1:2009
Sécurité des machines d’emballage - Partie 3: Machines d’emballage à former, remplir et sceller
| 2 février 2025
| 4. |
EN 474-2:2006+A1:2008
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs
| 2 février 2025
| 5. |
EN 474-3:2006+A1:2009
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses
| 2 février 2025
| 6. |
EN 474-4:2006+A2:2012
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 4: Prescriptions applicables aux chargeuses-pelleteuses
| 2 février 2025
| 7. |
EN 474-5:2006+A3:2013
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 5: Prescriptions applicables aux pelles hydrauliques
| 2 février 2025
| 8. |
EN 474-6:2006+A1:2009
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux
| 2 février 2025
| 9. |
EN 474-7:2006+A1:2009
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses
| 2 février 2025
| 10. |
EN 474-8:2006+A1:2009
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses
| 2 février 2025
| 11. |
EN 474-9:2006+A1:2009
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations
| 2 février 2025
| 12. |
EN 474-10:2006+A1:2009
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses
| 2 février 2025
| 13. |
EN 474-11:2006+A1:2008
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets
| 2 février 2025
| 14. |
EN 474-12:2006+A1:2008
Engins de terrassement - Sécurité - Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles
| 2 février 2025
| 15. |
EN 500-4:2011
Machines mobiles pour la construction de routes - Sécurité - Partie 4: Prescriptions spécifiques pour compacteurs
| 2 février 2025
| 16. |
EN 528:2008
Transtockeurs - Prescriptions de sécurité
| 2 février 2024
| 17. |
EN 619:2002+A1:2010
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées
| 2 février 2025
| 18. |
EN 620:2002+A1:2010
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac
| 2 février 2025
| 19. |
EN 703:2004+A1:2009
Matériel agricole - Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices - Sécurité
| 2 février 2025
| 20. |
EN 710:1997+A1:2010
Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes
EN 710:1997+A1:2010/AC:2012
| 2 février 2025
| 21. |
EN 746-3:1997+A1:2009
Équipements thermiques industriels - Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l’utilisation des gaz d’atmosphère
| 2 février 2025
| 22. |
EN 1034-4:2005+A1:2009
Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d’alimentation
| 2 février 2025
| 23. |
EN 1501-1:2011+A1:2015
Bennes de collecte des déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 1: Bennes à chargement arrière
| 11 octobre 2023
| 24. |
EN 1501-2:2005+A1:2009
Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 2: Bennes à chargement latéral
| 11 octobre 2023
| 25. |
EN 1501-3:2008
Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 3: Bennes à chargement frontal
| 11 octobre 2023
| 26. |
EN 1501-5:2011
Bennes de collecte des déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 5: Lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets
| 11 octobre 2023
| 27. |
EN 1755:2000+A2:2013
Sécurité des chariots de manutention - Fonctionnement en atmosphères explosibles - Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables
| 2 février 2024
| 28. |
EN 1756-1:2001+A1:2008
Hayons élévateurs - Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants - Exigences de sécurité - Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises
| 11 octobre 2023
| 29. |
EN 1807-1:2013
Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à scier à ruban - Partie 1: Scies à table et scies à refendre
| 2 février 2025
| 30. |
EN 1829-1:2010
Machines à jet d’eau à haute pression - Prescriptions de sécurité - Partie 1: Machines
| 11 octobre 2023
| 31. |
EN ISO 3691-6:2015
Chariots de manutention - Exigences de sécurité et vérification - Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel (ISO 3691-6:2013)
EN ISO 3691-6:2015/AC:2016
| 2 février 2025
| 32. |
EN ISO 4254-1:2015
Matériel agricole - Sécurité - Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2013)
| 2 février 2025
| 33. |
EN ISO 4254-6:2009
Matériel agricole - Sécurité - Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d’engrais liquides (ISO 4254-6:2009)
EN ISO 4254-6:2009/AC:2010
| 2 février 2025
| 34. |
EN ISO 11680-1:2011
Matériel forestier - Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur - Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2011)
| 2 février 2025
| 35. |
EN ISO 11680-2:2011
Matériel forestier - Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur - Partie 2: Machines avec source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2011)
| 2 février 2025
| 36. |
EN ISO 11681-1:2011
Matériel forestier - Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives - Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2011)
| 2 février 2025
| 37. |
EN ISO 11681-2:2011
Matériel forestier - Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives - Partie 2: Scies à chaîne pour l’élagage des arbres (ISO 11681-2:2011)
EN ISO 11681-2:2011/A1:2017
| 2 février 2025
| 38. |
EN ISO 11806-1:2011
Matériel agricole et forestier - Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur - Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11806-1:2011)
| 2 février 2025
| 39. |
EN ISO 11806-2:2011
Matériel agricole et forestier - Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur - Partie 2: Machines pour utilisation avec source motrice portée à dos (ISO 11806-2:2011)
| 2 février 2025
| 40. |
EN ISO 11850:2011
Matériel forestier - Exigences de sécurité générales (ISO 11850:2011)
EN ISO 11850:2011/A1:2016
| 2 février 2025
| 41. |
EN 12012-4:2006+A1:2008
Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc - Machines à fragmenter - Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs
| 2 février 2024
| 42. |
EN 12158-1:2000+A1:2010
Monte-matériaux - Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles
| 2 février 2025
| 43. |
EN 12312-5:2005+A1:2009
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant
| 11 octobre 2023
| 44. |
EN 12331:2003+A2:2010
Machines pour les produits alimentaires - Hachoirs - Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène
| 2 février 2024
| 45. |
EN 12355:2003+A1:2010
Machines pour les produits alimentaires - Machines à découenner, éplucher et peler - Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène
| 2 février 2025
| 46. |
EN 12418:2000+A1:2009
Scies de chantier à tronçonner les matériaux - Sécurité
| 2 février 2025
| 47. |
EN 12750:2013
Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à moulurer sur quatre faces
| 2 février 2025
| 48. |
EN 13001-2:2014
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2: Charges
| 11 octobre 2023
| 49. |
EN 13001-3-5:2016
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-5: États limites et vérification des crochets forgés
| 2 février 2025
| 50. |
EN 13019:2001+A1:2008
Machines de nettoiement des chaussées - Exigences de sécurité
| 2 février 2025
| 51. |
EN 13021:2003+A1:2008
Machines pour le service hivernal - Prescriptions de sécurité
| 2 février 2025
| 52. |
EN 13118:2000+A1:2009
Matériel agricole - Matériel de récolte de pommes de terre -Sécurité
| 2 février 2025
| 53. |
EN 13140:2000+A1:2009
Matériel agricole - Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères - Sécurité
| 2 février 2025
| 54. |
EN 13524:2003+A2:2014
Machines de maintenance des routes - Exigences de sécurité
| 2 février 2025
| 55. |
EN 13617-1:2012
Stations-service - Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance
| 2 février 2025
| 56. |
EN 13732:2013
Machines pour les produits alimentaires - Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme - Prescriptions pour les performances, la sécurité et l’hygiène
| 2 février 2025
| 57. |
EN 13862:2001+A1:2009
Machines à scier les sols - Sécurité
| 2 février 2025
| 58. |
EN 13870:2015
Machines pour les produits alimentaires - Portionneuses - Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène
| 2 février 2025
| 59. |
EN 13885:2005+A1:2010
Machines pour les produits alimentaires - Machines à attacher - Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène
| 2 février 2025
| 60. |
EN 15163:2008
Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles - Sécurité - Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté
| 2 février 2024
| 61. |
EN 16228-1:2014
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 1: Prescriptions communes
| 2 février 2025
| 62. |
EN 16228-2:2014
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 2: Machines mobiles de forage de génie civil, de géotechnique, de forage d’eau, d’exploration de sol, d’énergie géothermique, de mines et carrières
| 2 février 2025
| 63. |
EN 16228-3:2014
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 3: Appareils de forage horizontal dirigé (HDD)
| 2 février 2025
| 64. |
EN 16228-4:2014
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 4: Machines de fondation
| 2 février 2025
| 65. |
EN 16228-5:2014
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 5: Machines pour parois moulées
| 2 février 2025
| 66. |
EN 16228-6:2014
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 6: Machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet
| 2 février 2025
| 67. |
EN 16228-7:2014
Machines de forage et de fondation - Sécurité - Partie 7: Équipements complémentaires interchangeables
| 2 février 2025
| 68. |
EN ISO 18217:2015
Sécurité des machines à bois - Machines à plaquer sur chant à alimentation par chaîne(s) (ISO 18217:2015)
| 2 février 2025
| 69. |
EN ISO 19085-1:2017
Machines à bois - Sécurité - Partie 1: Exigences communes (ISO 19085-1:2017)
| 11 octobre 2023
| 70. |
EN ISO 19085-2:2017
Machines à bois - Sécurité - Partie 2: Scies circulaires à panneaux horizontales à presseur (ISO 19085-2:2017, version corrigée 2017-11-01)
| 2 février 2025
| 71. |
EN ISO 22867:2011
Machines forestières et machines de jardin - Code d’essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne - Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2011)
| 2 février 2025
| 72. |
EN ISO 22868:2011
Machines forestières et machines de jardin - Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne - Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011)
| 11 octobre 2023
| 73. |
EN ISO 28881:2013
Machines-outils - Sécurité - Machines d’électro-érosion (ISO 28881:2013)
EN ISO 28881:2013/AC:2013
| 2 février 2025
| 74. |
EN ISO 28927-1:2009
Machines à moteur portatives - Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations - Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d’angles (ISO 28927-1:2009)
EN ISO 28927-1:2009/A1:2017
| 2 février 2025
| 75. |
EN 60335-2-77:2010
Appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2-77: Règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied (IEC 60335-2-77:2002, modifiée)
| 2 février 2025
| 76. |
EN 60335-2-89:2010
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-89: Règles particulières pour les appareils de réfrigération à usage commercial avec une unité de condensation du fluide frigorigène ou un compresseur incorporés ou à distance (IEC 60335-2-89:2010)
EN 60335-2-89:2010/A1:2016
EN 60335-2-89:2010/A2:2017
| 2 février 2025
| 77. |
EN 60745-2-3:2011
Outils électroportatifs à moteurs - Sécurité - Partie 2-3: Règles particulières pour les meuleuses, lustreuses et ponceuses du type à disque (IEC 60745-2-3:2006, modifiée + A1:2010, modifiée)
EN 60745-2-3:2011/A2:2013
EN 60745-2-3:2011/A11:2014
EN 60745-2-3:2011/A12:2014
EN 60745-2-3:2011/A13:2015
| 2 février 2025
| 78. |
EN 60745-2-15:2009
Outils électroportatifs à moteurs - Sécurité - Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies (IEC 60745-2-15:2006, modifiée)
EN 60745-2-15:2009/A1:2010
| 2 février 2025
| 79 a. |
EN 62841-1:2015
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses – Sécurité – Partie 1: Prescriptions générales (IEC 62841-1:2014, modifiée)
EN 62841-1:2015/AC:2015
Restriction: Cette norme harmonisée ne confère pas de présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées au point 1.2.3 (deuxième alinéa, premier tiret, appliqué avec le premier alinéa) et au point 2.2.1 (premier alinéa, troisième tiret) de l’annexe I de la directive 2006/42/CE, qui exige une protection suffisante contre le démarrage involontaire, quelle qu’en soit la cause.
| 2 février 2025