Décision d’exécution (UE) 2023/1646 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/08/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1646
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1646
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D1646)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2023/1646EUR-Lex →

L’annexe I est modifiée comme suit:

1) La ligne 2 est supprimée.

2) La ligne 2a suivante est insérée:

| «2a. |

EN 81-21:2022

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateur pour le transport de personnes et d’objets — Pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport de personnes et de charges — Partie 21: Ascenseurs et ascenseurs de charge neufs dans les bâtiments existants»

3) La ligne 4 est supprimée.

4) La ligne 4a suivante est insérée:

| «4a. |

EN 81-28:2022

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateur pour le transport de personnes et d’objets — Partie 28: Téléalarme pour ascenseurs et ascenseurs de charge»

5) La ligne 6 est supprimée.

6) La ligne 6a suivante est insérée:

| «6a. |

EN 81-58:2022

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Examens et essais — Partie 58: Essai de résistance au feu des portes palières»

7) La ligne 7 est supprimée.

8) La ligne 7a suivante est insérée:

| «7a. | EN 81-70:2021+A1:2022 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge — Partie 70: Accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnes y compris les personnes avec handicap»

9) La ligne 11 est supprimée.

10) La ligne 11a suivante est insérée:

| «11a. |

EN 81-77:2022

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge — Partie 77: Ascenseurs soumis à des conditions sismiques»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D1646. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).