Décision (UE) 2023/1681 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 04/04/2025 (consolidation EUR-Lex 02023D1681-20250404, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/08/2023).

TexteDécision (UE) 2023/1681
IntituléANNEXE I
RattachementDécision (UE) 2023/1681
VersionConsolidée au 04/04/2025 (CELEX 02023D1681-20250404)
RéférenceAnnexe I de la décision (UE) 2023/1681EUR-Lex →

Décision abrogée avec la liste de ses modifications successives

| Décision BCE/2014/29 de la Banque centrale européenne du 2 juillet 2014 concernant la fourniture à la Banque centrale européenne des données prudentielles déclarées aux autorités compétentes nationales par les entités soumises à la surveillance prudentielle conformément au règlement d’exécution (UE) no 680/2014 de la Commission (JO L 214 du 19.7.2014, p. 34).

| Décision (UE) 2017/1493 de la Banque centrale européenne du 3 août 2017 modifiant la décision BCE/2014/29 concernant la fourniture à la Banque centrale européenne des données prudentielles déclarées aux autorités compétentes nationales par les entités soumises à la surveillance prudentielle conformément au règlement d’exécution (UE) no 680/2014 de la Commission (BCE/2017/23) (JO L 216 du 22.8.2017, p. 23).

| Décision (UE) 2021/1396 de la Banque centrale européenne du 13 août 2021 modifiant la décision BCE/2014/29 concernant la fourniture à la Banque centrale européenne des données prudentielles déclarées aux autorités compétentes nationales par les entités soumises à la surveillance prudentielle conformément aux règlements d’exécution de la Commission (UE) no 680/2014 et (UE) 2016/2070 (BCE/2021/39) (JO L 300 du 24.8.2021, p. 74).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023D1681-20250404. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).