Décision (UE) 2023/1683 · Article

Article considérant 161

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2023/1683
RattachementDécision (UE) 2023/1683
Versionacte d'origine du 26/07/2023 (CELEX 32023D1683)
RéférenceConsidérant 161 de la décision (UE) 2023/1683EUR-Lex →

(161) La Commission a reçu des observations des tiers intéressés suivants:

— la CCI, Ryanair et AMS,

— les sociétés suivantes: Doc Services, Fountaine Pajot, Le Richelieu, Atlantis, Le Relais du Bois, Groupe Cafés Merling, Grand Pavois, Cuisines Villeger, Irium, Sogerma et La Rochelle Événements,

— les associations suivantes: Amicale Rivedoux, Club Hôtelier du Pays Rochelais-Île de Ré, Envol Vert, Île de Tourisme Ré, Association des Professionnels du Nautisme Rochelais, Union Départementale des Offices du Tourisme et des Syndicats d’Initiative de Charente-Maritime (UDOTSI), Destination La Rochelle,

— les entités publiques suivantes: les Conseillers du Commerce Extérieur, le Département de Charente-Maritime, l’Office de Tourisme de La Rochelle, la CCI Poitou-Charentes, la CCI Angoulême, Charente-Maritime Tourisme, la Communauté d’Agglomération de La Rochelle, la Mairie de Royan, Vendée Tourisme et la Région Poitou-Charentes,

— des particuliers.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D1683. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).